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1 Fleur LARONZE Maître de conférences HDR en droit privé Née le 4 novembre 1980 à Bordeaux Université de Haute Alsace Campus Fonderie 16 rue de la Fonderie 68093 Mulhouse CEDEX UMR 7354 DRES MISHA – Université de Strasbourg 5, Allée du Général Rouvillois, 67 083 Strasbourg Cedex - France [email protected] [email protected] Enseignements en droit du travail (relations collectives, relations individuelles), en droit des sociétés, en Introduction au droit, en droit social européen et international. Thèmes de recherche : Relations collectives de travail (droit syndical et droit de la négociation collective) ; Aspects de droit du travail et de droit des affaires (la rémunération, l’actionnariat salarié ; le statut juridique du dirigeant salarié, de l’entrepreneur salarié ; les droits des salariés dans la société ; Mutations du travail salarié) ; les Normes de la Responsabilité sociale des entreprises (Approche de théorie du droit ; Gouvernance de l’entreprise). Directrice adjointe de la MISHA au 1 er janvier 2020

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Fleur LARONZE

Maître de conférences HDR en droit privé

Née le 4 novembre 1980 à Bordeaux

Université de Haute Alsace Campus Fonderie 16 rue de la Fonderie 68093 Mulhouse CEDEX

UMR 7354 DRES MISHA – Université de Strasbourg 5, Allée du Général Rouvillois, 67 083 Strasbourg Cedex - France [email protected] [email protected]

Enseignements en droit du travail (relations collectives, relations individuelles), en droit des sociétés, en Introduction au droit, en droit social européen et international. Thèmes de recherche : Relations collectives de travail (droit syndical et droit de la négociation collective) ; Aspects de droit du travail et de droit des affaires (la rémunération, l’actionnariat salarié ; le statut juridique du dirigeant salarié, de l’entrepreneur salarié ; les droits des salariés dans la société ; Mutations du travail salarié) ; les Normes de la Responsabilité sociale des entreprises (Approche de théorie du droit ; Gouvernance de l’entreprise).

Directrice adjointe de la MISHA au 1er janvier 2020

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Responsable adjointe de l’Equipe de droit social – UMR 7354 DRES Université de Strasbourg depuis le 1er septembre 2017 Congé de recherche et de conversion thématique (CRCT/CNU), du 1er septembre 2017 au 1er mars 2018. Membre de la plateforme RSE depuis septembre 2016

2016 : Habilitation à diriger des recherches, Soutenance le 21 juin 2016. Mémoire de recherche sur « L’interaction des intérêts économiques et sociaux. Pour une redéfinition du droit du travail », sous la direction de Vincente Fortier (Dr. Recherche CNRS, UMR 7354 DRES). Depuis 1er septembre 2012 : Maître de conférences en droit privé, Université de Mulhouse FSESJ (UHA). Membre de l’UMR 7354 DRES – Équipe Droit social, Université de Strasbourg.

1. Présentation du parcours universitaire

1.1. Formation 2010 : Doctorat de droit privé, Université Montpellier 1. Titre de la Thèse : « Les conflits de normes dans les relations de travail. Contribution à l’étude des organisations » sous la direction du Professeur Christine Neau-Leduc, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, (Jury composé de Lise Casaux-Labrunée, Gilles Auzero, Pierre-Yves Verkindt, Paul-Henri Antonmattéi), Félicitations du jury et autorisation de publication. Prix de thèse de la faculté de droit de Montpellier. 2003-2004 : DEA de droit du travail et de l’emploi, Université Toulouse I Capitole. Mémoire de recherche sur « L’accord collectif européen ». Major de promotion. 2002-2003 : Maîtrise de droit privé mention droit social, Université Montesquieu Bordeaux IV. 2001-2002 : Maîtrise de droit européen et comparé (ERASMUS), Université Catholique de Leuven (Belgique) / Université Montesquieu Bordeaux IV.

1.2. Post-doctorats Janv. à juin 2012 : Post-doctorat LabEx « Entreprendre », sur « Responsabilité sociale des entreprises et Monde du travail », Université Montpellier 1, Faculté de droit : réalisation d’une base de données ; Publication dans le cadre du projet.

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2011 : Post-doctorat, UMR-5815 Dynamiques du droit, Université Montpellier 1, Faculté de droit : Travail de recherche sur les accidents du travail et les maladies professionnelles dans le site d’exploitation des mines d’or de Salsigne.

1.3. Travaux dirigés de 2004 à 2012 (avant l’attribution du poste de MCF) : 2011-2012 : Vacataire, Faculté de droit, Université de Montpellier 1.

Droit du travail approfondi, Master 1 en droit social, Université Montpellier 1. 2007 à 2009 : Attaché temporaire à l’enseignement et à la recherche (ATER), Faculté de droit, Université Montpellier 1.

Droit du travail, Licence 3 en droit (semestres 5 et 6), Université Montpellier 1. 2004 à 2007 : Allocataire de recherche – Moniteur en droit privé. Université Toulouse 1 Capitole.

Droit spécial des sociétés, Licence 3 en droit (semestre 6), Université Toulouse Capitole.

Droit du travail, Licence 3 en droit (semestre 5), Université Toulouse Capitole.

Droit commun des groupements et sociétés, Licence 3 en droit (semestre 5), Université Toulouse Capitole.

Droit des obligations, Licence 2 en droit (semestres 3 et 4), Université Toulouse Capitole.

European Community Law, Diplôme Universitaire, Université Toulouse Capitole.

2. Enseignements depuis 2012 (date de mon entrée en fonctions au poste de MCF)

2.1. Matières enseignées, Encadrements et Ouvrage pédagogiques

UHA – Faculté des sciences économiques, sociales et juridiques (FSESJ)

- Droit du travail approfondi, Master 1 Innovation, Entreprise et Société (IES) - Droit du travail, Licence 3 (Droit et AES) - Structures juridiques de l’Économie sociale et solidaire, Master 1 Économie sociale et

solidaire (ESS) - Travaux dirigés de Méthodes juridiques, L1 AES - Introduction générale au droit, Licence 1 AES - Droit des sociétés, Master 1 Innovation, Entreprise et Société (IES) - Droit social européen et international, Master 1 (Droit)

- Encadrement, suivi et soutenance des étudiants de Licence 2 AES (stage

professionnel et rapport de stage) et des étudiants de Master 2 Innovation, Entreprise et Société (IES) (stage en entreprise et mémoire), UHA, depuis 2012.

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Université de Strasbourg

Faculté de droit

- Droit social européen et international, Master 1 Droit, 2015-2016 - Relations individuelles de travail, Licence 3 Droit, 2015-2016 - Ingénierie des relations de travail, Master 1 Droit, 2015-2016

SciencesPo/ IEP Strasbourg

- Actualités sociales, Master CAP (Carrières et Actions publiques) - Méthodologie et Concours Blancs Épreuve Questions sociales (Préparation aux

concours ENA/INET).

Séminaires de Master 2 (UHA et Unistra)

- Les codes de conduite - La rémunération - Le motif économique du licenciement - L’alerte professionnelle - Épargne salariale et Actionnariat salarié - Les mutations du travail - La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences - CE/DUP/DP (puis le CSE) - Les conséquences collectives des restructurations en droit interne - La gouvernance et l’actionnariat salarié

- Direction de mémoires de recherche, Master 2 Droit social interne, européen et

international, Université de Strasbourg, depuis 2013. Directions de mémoires et de rapports de recherche de Master 2 : Christina Lazatian, La procédure complémentaire de reconnaissance des maladies professionnelles : les enjeux d’une réforme à venir, Master 2 Droit social interne, européen et international, Université de Strasbourg, 2016-2017. Violette Wetterwald, Le consentement du salarié à la rupture conventionnelle, Master 2 Droit social interne, européen et international, Université de Strasbourg, 2014-2015. Barbara Holl, Conciliation et Médiation en droit du travail : de la confusion à l’équilibre ?, Master 2 Droit social interne, européen et international, Université de Strasbourg, 2013-2014.

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Stéphanie Poirot, Duel Hard Law Vs Soft Law : engendré par la crise normative ou par le souffle d’un nouveau modèle institutionnel ? Cohabitation ou substitution ?, Master 2 Responsabilité sociale des entreprises, Université de Haute Alsace, 2012-2013.

- Encadrement d’apprentis, Master 2 Droit social interne, européen et international, Université de Strasbourg, depuis 2015.

- Encadrement d’apprentis, Master 2 Ingénierie juridique de l’entreprise et Développement durable (IJEDD), UHA, de 2014 à 2017.

Formations professionnelles

- « Les ordonnances Macron du 22 septembre 2017 », Formation pour les enseignants du Lycée Aristide Briand, Schiltigheim, 9 mars 2018.

- « La Loi El Khomri », Formation auprès des lycéens du Lycée Le Corbusier, Illkirch, 27 avril 2017

- « Les évolutions législatives en matière d’égalité professionnelle dans l’entreprise », Interventions au sein du CIDFF (Centre d’information sur les droits des Femmes et des Familles) du Bas-Rhin, Strasbourg, 19 mai 2016, 27 novembre 2018 et 14 décembre 2018.

- Séminaire dans le cadre de la formation continue, sur « Vie professionnelle/ Vie personnelle : Synthèse de la jurisprudence sur le motif personnel de licenciement », MISHA, Institut du travail, Université de Strasbourg, 27 mars 2013.

- Séminaire dans le cadre de la formation continue, sur « La rémunération à la lumière des réformes récentes », MISHA, Institut du travail, Université de Strasbourg, 13 mai 2014.

Rédaction d’ouvrage de méthodologie : Participation à la rédaction d’un ouvrage de Travaux dirigés de droit du travail, Relations individuelles de travail, sous la direction de P.-H. Antonmattéi, C. Neau-Leduc, A. Chevillard, A. Donnette, Lexisnexis, 5e éd., octobre 2012, et 4e éd., octobre 2008.

Organisation de séjour d’études à destination des étudiants : Organisation d’une journée d’études destinée aux étudiants de Master 1 RSE (UHA), à l’Organisation Internationale du Travail (OIT) à Genève, en 2014 et en 2015. Organisation d’une journée d’études destinée aux étudiants de Master 1 RSE (UHA), au sein des institutions européennes (Conseil de l’Europe, Cour européenne des droits de l’homme) à Strasbourg, 4 avril 2013.

2.2. Encadrement doctoral et scientifique

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Directions de thèses Depuis février 2017 : je dirige la thèse de Mme Stéphanie Poirot « La Responsabilité sociétale des entreprises, essai sur un droit commun » bénéficiant d’un financement par l’ANRT sous la forme d’une convention CIFRE avec l’entreprise Orange Paris. Depuis septembre 2018 : je dirige la thèse de M. David Arrouas « Blockchain, Étude d’une notion émergeante en droit » (illustration de son efficience dans le cadre du devoir de vigilance incombant aux entreprises multinationales). Depuis septembre 2019 : je dirige la thèse de M. Guillaume Jean « Le rôle du dialogue social et des syndicats dans la RSE » bénéficiant d’un financement par l’ANRT sous la forme d’une convention CIFRE avec l’entreprise SANOFI. Participation à un comité de suivi de thèse : Mathilde Frapard, La protection négociée des droits sociaux fondamentaux des travailleurs dans les entreprises européennes, 15 juin 2015. Participation à des jurys de thèse :

En qualité de rapporteur :

Safia Bellazoug, De la rémunération du travail, Étude croisée entre droit du travail et droit de la concurrence sous la co-direction de C. Neau Leduc et de P.-H. Antonmattéi, soutenance le 13 décembre 2016 à la Faculté de droit de Montpellier. Fatma Zuwam, La finance islamique, une alternative à la finance classique, sous la direction de I. Hannequart, soutenance le 7 mars 2019 à l’Université de Tours.

2.3. Formation à la recherche par la recherche : Conférences méthodologiques – formation à la recherche : Séminaire sur « Éthique et Entreprise », assuré avec G. Prost, déléguée Éthique et Sécurité du Patrimoine (DESP) de l’entreprise ENEDIS, École doctorale d’été EthicHum sous la responsabilité scientifique de A. Gonzalez Raymond (École doctorale d’été 2017, Université Paul Valéry, Montpellier), du 13 au 16 septembre 2017.

Séminaire sur « Le rapport d’autorité en droit du travail. Inversion et Renversement », dans le cadre de l’École doctorale d’été organisée par l’École Doctorale des sciences juridiques et la Fédération de recherche L’Europe en mutation, Université de Strasbourg, sur le thème Le rapport d’autorité, sous la responsabilité scientifique de V. Fortier, Université de Strasbourg, du 31 août au 5 septembre 2015.

3. Publications et productions scientifiques

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3.1. Ouvrages

Des travailleurs et des sociétés… Pierres angulaires et Points d’achoppement du droit du travail et du droit des sociétés, Larcier, (accord de l’éditeur) en cours de rédaction. Les conflits de normes dans les relations de travail, Contribution à l’étude des organisations, éd. PUAM, préface de Madame le Professeur Christine Neau-Leduc, novembre 2012.

3.2. Direction d’ouvrages scientifiques L’entreprise… à mission, PUS, Strasbourg, 251 p. (en cours d’évaluation). Les dualités de la rémunération : Influences et Prospectives, Bruylant, Bruxelles, novembre 2018, 314 p. De la rémunération salariale à la rémunération non salariale, Bruylant, Bruxelles, février 2017, 196 p.

3.3. Direction d’actes de colloques Représentation et Négociation collectives à la lumière des ordonnances Macron, (coord.), Actes du colloque, Université de Strasbourg, 18 décembre 2018, Publication dans la revue de Droit ouvrier, juillet 2019. Les normes de travail, une affaire de personnes ? sous la co-direction de J.-M. Tufféry-Andrieu et F. Laronze, Actes du colloque co-organisé avec J.-M. Tufféry-Andrieu, Université de Strasbourg, 12 et 13 février 2015. Publié aux éditions Bruylant, Bruxelles, décembre 2015, 268 p. L’actionnariat salarié, une stratégie en quête de légitimité ?, (coord.), Actes du Colloque Université de Strasbourg, 19 novembre 2013, Publié dans la revue Droit social numéro de juin 2014.

3.4. Contributions à des ouvrages collectifs « La réforme de l’entreprise, Une histoire sans fin ? », in L’entreprise… à mission, PUS, Strasbourg (en cours d’évaluation). « Travailleur handicapé, travailleur âgé, jeune travailleur… des catégories d’exception de travailleurs ? », (co-écrit avec A. Todirascu, professeur en sciences du langage), Publication programmée en 2020 aux éditions Presses universitaires de Strasbourg.

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« Le salarié et le cumul de statuts juridiques : un janus en trompe l’œil », in E. Mazuyer (coord.) La place des salariés dans l’entreprise, Mare et Martin, mai 2019, p. 197. « Article 10 of the Charter of Fundamental Rights of the European Union », (Freedom of thought, conscience and religion), in F. Dorssemont, K. Lorcher, S. Clauwaert, M. Schmitt (eds.), The Charter of Fundamental Rights of the European Union and the Employment Relation, TTUR, Hart Publishing, avril 2019, p. 273 à p. 293. « La rémunération, instrument de performance sociale du travailleur ou de l’entreprise ? », in F. Laronze (dir.), Les dualités de la rémunération, Bruylant, Bruxelles, 2018, p. 209 à p. 239. « La rémunération : objet juridique ou économique ? Paradoxe sur le rôle du juriste », in F. Laronze (dir.), De la rémunération salariale à la rémunération non salariale, Bruylant, Bruxelles, 2017, p. 101 à p. 123. « Le règlement des conflits de soft law en droit interne », in P. Deumier et J.-M. Sorel (dir.), Regards croisés sur la soft law en droit interne, européen et international, coll. Contextes, LGDJ, 2017, p. 405 à p. 425. Contributions in R. De Quenaudon et de K. Martin-Chénut (dir.), La RSE saisie par le droit, Perspectives interne et internationale, Pedone, 2016 : - « L’entreprise sociale comme modèle d’entreprise RSE», (co-écrit avec F. Berrod, E. Schwaller), p. 209 à p. 222 - « Les normes unilatérales et négociées d’entreprise », (co-écrit avec M. Frapard), p. 281 à p. 302 - « Tiers et victimes : l’outil des actions collectives », (co-écrit avec C. Oliveira, J. Saldanha), p. 545 à p. 567 - « L’évitement du juge social », p. 593 à p. 605

« La norme ISO 26000, source d’une responsabilité métamorphosée ? », in R. De Quenaudon et K. Martin-Chénut (dir.), Développement durable : mutations ou métamorphoses de la responsabilité ?, Pedone, 2016, p. 165 à p. 176.

« Les normes de l’OIT. A la recherche d’un système de valeurs autonome », in J.-M. Tufféry-Andrieu et F. Laronze (dir.), Les normes de travail, une affaire de personnes ?, Bruylant, 2015, p. 229 à p. 249.

« Sécurité dans l’entreprise et Droits des salariés », (co-écrit avec B. Géniaut), in Le droit de la sécurité et de la défense en 2014, Association française de Droit de la sécurité et de la Défense (AFDSD) et CERDACC (EA3992 UHA), PUAM, 2015, p. 209 à p. 222. « La densification normative de la norme privée selon le pluralisme juridique », in La densification normative sous la direction de C. Thibierge, éd. Mare et Martin, 2013, p. 223.

« La discontinuité normative : Variations sur la norme étatique dans le monde de l’entreprise », Presses Universitaire de Toulouse 1 Capitole, LGDJ Lextenso, 2014, p. 337.

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« Labour law and the restoration of the individual freedom of will and the emergence of soft law / Le droit du travail et la restauration de l’autonomie de la volonté individuelle et la montée de la soft law » in Droit du travail ou droit de la concurrence sociale ? / From Labour Law to Social Competition Law ?, sous la direction du professeur Marc Rigaux, Intersentia, 2014, p. 135.

3.5. Articles, Fascicules, Chroniques, Notes sous arrêts « La liberté de religion et la CJUE : Distorsion malhabile des libertés fondamentales par la Cour et Discordance de son interprétation », Revue du Droit des religions, Presses universitaires de Strasbourg, à paraître. « Les mines d’or de Salsigne. Mise en lumière d’une catastrophe silencieuse », Revue du Rhin Supérieur n° 1, octobre 2019, dans Dossier sur Cinquante ans de désindustrialisation, coordonné par Régis Boulat. « La communauté de salariés : diversité des intérêts et unité des droits ? », Droit ouvrier juillet 2019, p. 420 à 431. Rédaction de la nouvelle rubrique « Le portage salarial », Répertoire de Droit du travail, Dalloz, juin 2018 (actualisée en 2020). « La religion et le travail au milieu du gué européen : sur la méthode juridico-politique des avocats généraux près la CJUE », (co-écrit avec M. Schmitt) Revue du Droit des religions n° 3, mai 2017, p. 125-137. « Liberté de religion et non-discrimination en droit du travail français », Derecho y Religion (coord. M. Rodriguez Blanco), Vol. XI., 2016, p. 109-124. « L’alerte professionnelle, un mécanisme à la frontière des droits », Journal des sociétés n° 135 novembre 2015, p. 29 à p. 33. « Lecture croisée de la loi Florange et de la loi sur l’économie sociale et solidaire », Semaine sociale Lamy 15 décembre 2014, n° 1656, p. 7. « Le salarié justiciable au titre de son droit d’option », in Dossier sur L’actionnariat salarié, une stratégie en quête de légitimité ?, (coord. F. Laronze) Droit social juin 2014, p. 534.

« La conciliation des intérêts par le juge judiciaire français », Revue de droit canonique n° 63/1-2, 2014. « Affaire Baby Loup : l’épuisement du droit dans sa recherche d’une vision apolitisée de la religion », Dr. social 2014, p. 100. « Réflexions juridiques après la tragédie du Rana Plaza, Dacca, 24 avril 2013 », co-écrit avec René De Quenaudon, Revue Droit du travail (RDT) 2013, p. 487.

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« La norme ISO 26000, source de droit en matière sociale ? L’apport de la théorie du droit à la réflexion sur les normes de la RSO », Droit social avril 2013, p. 345. Note sous CEDH, 15 janvier 2013, « Eweida et al. », aff. 48420/10, 59842/10, 51671/10, 36516/10, « L’articulation de la liberté de religion et du principe de non-discrimination », Rev. Dr. Trav. 2013, p. 337. « Les sources du droit revisitées par la notion d’organisation juridique », Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques sous la direction de François Ost, Hugues Dumont, Yves Cartuyvels, Michel Van De Kerchove et Gérard Philippe, Revue interdisciplinaire d’études juridiques (RIEJ) 2012, n° 68. Note sous Cass. soc., 30 novembre 2011, n° 11-12.905 et n° 11-12.906, PB : « Arbitrage et contrat de travail : de la qualification de la norme privée au respect des normes étatiques », Rev. Lamy Dr. Aff. Février 2012, n° 68, p. 48. « Autour du droit syndical : remarques sur une éventuelle réforme de la réforme à la lumière des arrêts du 18 mai 2011 », JCP S. 2011, 1518. « La communauté de travail, le comité d’entreprise, la commission de régulation : trois acteurs, deux possibilités », Revue de Recherche Juridique 2011, n° 2, p. 831. Note sous Cass. soc., 8 juin 2011, n° 10-14.725, PBRI : « Principe d’égalité de traitement : Le respect du pouvoir normatif des partenaires sociaux par le contrôle du juge », Rev. Lamy Dr. Aff., Novembre 2011, n° 65, p. 49. Note sous Cass. soc., 29 septembre 2010, n° 09-41.127, P+B : « L’office du juge judiciaire saisi d’une demande de résiliation judiciaire en présence d’une autorisation administrative de licenciement », Rev. Lamy Dr. Aff., Janvier 2011, n° 56, pp. 54-56.

3.6. Communications orales non publiées

« Les modes de gouvernance associant les salariés », Séminaire sur La RSE et au-delà : questionner la stratégie, la gouvernance et le management, coordonné par Béatrice Bellini, Plateforme RSE, France Stratégie, 10 janvier 2019. « Pouvoir et Responsabilité des sociétés d’un groupe à l’égard des salariés », Conférence Interstices de transnationalité et protection des droits humains (Projet de recherche de J. Lelieur, D. Porcheron et M. Schmitt), Université de Strasbourg, 25 septembre 2018.

« La recherche d'une performance économique par la norme : le mythe de la soft law », Conférence sur Le rôle des normes entre performance économique et enjeux sociétaux, dans le cadre de la Plateforme RSE France Stratégie (École des Mines), le 29 mars 2017.

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« Les indicateurs comme méthode d’évaluation de l’Europe sociale », Colloque de l’AFDT sur Les périmètres de l’Europe sociale, Équipe de droit social UMR 7354 DRES, CEDH et Université de Strasbourg, 8 et 9 septembre 2017.

« Le droit du licenciement pour motif économique, les modifications apportées par la loi Travail », Conférence sur la Loi travail, Équipe de droit social UMR 7354 DRES, Université de Strasbourg, 17 octobre 2016. « La reconnaissance juridique de la valeur travail » Table ronde « Quelle reconnaissance du travail ? », Colloque de célébration des 60 ans de l’Institut du travail de Strasbourg intitulé Où va le travail ?, Université de Strasbourg, 4 et 5 juillet 2016.

« Actualités sur l’épargne salariale », Colloque sur Les lois n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques (« loi Macron ») et n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social (« Rebsamen »), Université de Strasbourg, 27 novembre 2015. « Du droit d’information au droit d’entreprendre : l’évolution du salariat », Journée d’information et d’échanges sur L’emploi salarié. Vers de nouvelles régulations ?, dans le cadre du cycle de conférences « Dialogue social », Institut du travail de Strasbourg, 25 septembre 2015. « La combinaison des sources en matière de rémunération », 8ème Journée d’actualité de Droit social, ERAGE (École des avocats), Strasbourg, 6 février 2015.

« La liberté de manifester sa religion et le principe de neutralité après l’arrêt Eweida », Colloque sur « La convention européenne des droits de l’homme et la relation de travail », sous la coordination de Sébastien Touzé, Nicolas Moizard, Mélanie Schmitt et Filip Dorssemont, MISHA, Strasbourg, 30-31 janvier 2014. Disponible sur : http://europa-cnrs.unistra.fr/fileadmin/upload/DUN/europe_en_mutation/Documents/e-publi/E-publi_CEDH_et_la_relation_au_travail_-_F_Laronze_v0-1.pdf « Le licenciement pour motif économique en général : Mise en lumière des fonctions de la jurisprudence », Rencontres de la Chambre sociale de la Cour de cassation, Ecole régionale des avocats du Grand Est (ERAGE), Strasbourg, 29 novembre 2013. « Aux confins de la norme juridique et de la réalité sociale : l’intensité de l’interdisciplinarité en droit du travail », Journée d’études relative aux Pratiques et usage de l’interdisciplinarité en droit organisée par le Centre de théorie et Analyse du droit de Nanterre, Université Paris Ouest Nanterre La Défense, 5 et 6 octobre 2011.

4. Responsabilités scientifiques, Participation à la recherche collective et Constitution de réseaux nationaux et internationaux :

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Au 1er janvier 2020, j’assumerai les fonctions de direction adjointe de la MISHA, à l’Université de Strasbourg. Depuis le 1er septembre 2017, je suis responsable adjointe de l’équipe de droit social au sein de l’UMR DRES et également co-responsable de l’axe transversal de l’UMR DRES « Normativités, Responsabilités, Organisations ».

4.1. Responsabilités de projets de recherche

- depuis juin 2019, Responsable du Projet de Thesaurus en matière de responsabilité sociétale des entreprises (en cours d’élaboration), initié par l’équipe RSE de l’UMR DRES consistant en l’élaboration d’un thesaurus interdisciplinaire en partenariat avec le CNRS, accessible sur http://www.rse.cnrs.fr/

- Co-responsable avec C. Schnedecker, Professeur en sciences du langage, du projet financé par la Maison interuniversitaire des Sciences de l’Homme – Alsace (MISHA), « Dénominations et catégorisations de la personne dans le monde du travail : du lexique juridique au lexique standard (et réciproquement) via la base de données NHUMA-JURIBASE (2016-2018) ». Adossé à ce projet (associant l’équipe de recherche LiLPa et l’UMR DRES), a été organisé un colloque Nommer l’humain : Descriptions, catégorisations, enjeux. Une approche interdisciplinaire, Université de Strasbourg, 10-11-12 janvier 2018 (Publication en 2019). Le montant versé par la MISHA, en réponse à un appel à projets, était de 18.000 euros.

- Responsable du projet de recherche sur « La rémunération non salariale, étude économico-juridique des dispositifs de partage du profit » (financement par la DIRECCTE Grand Est, janvier 2015-Juin 2016), qui a conduit au recueil de données qualitatives (à partir de questionnaires soumis aux entreprises localisées en Alsace) sur les pratiques salariales et le risque de substitution des rémunérations non salariales (intéressement, participation, épargne salariale) aux salaires. Le projet a bénéficié d’un soutien financier de l’État s’élevant à 20.500 euros.

4.2. Constitution d’un réseau national et international :

A l’initiative du Réseau « A la croisée du droit du travail et du droit des affaires », visant à faire émerger un droit des organisations, fruit d’une réflexion collective avec les juristes, économistes et sociologues, j’ai associé le CERCRID de l’Université de Saint Etienne – Université Lumière Lyon 2 et le COMPTRASEC de l’Université de Bordeaux afin de promouvoir la réflexion interdisciplinaire et le montage de futurs projets de recherche action et de recherche fondamentale. Ce réseau s’inscrit dans l’axe transversal « Normativités, Responsabilités, Organisations » de l’UMR DRES.

4.3. Responsabilités scientifiques de colloques, congrès et journées d’études :

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Responsabilité d’un Séminaire fermé sur « La rémunération non salariale » dans le cadre du projet de recherche intitulé La rémunération non salariale, Étude économico-juridique des dispositifs de partage du profit, 16 octobre 2015, Université de Strasbourg. Responsabilité scientifique du colloque « Le CSE. Acteurs et Actions en matière de négociation collective », 13 février 2020, Université de Strasbourg. Cf. 3.3. Direction d’Actes de colloque

4.4. Responsabilités scientifiques de dossiers de revue : Responsabilité scientifique du dossier thématique de la Revue du Droit des religions n° 5, intitulé L’organisation religieuse, une entreprise comme une autre ?, avril 2018. Cf. 3.3. Direction d’Actes de colloque

4.5. Participation à des projets collectifs : - Participation au projet « Le nucléaire dans le Rhin supérieur : un laboratoire d’identités européennes » portant sur les perspectives de patrimonialisation des sites nucléaires du Rhin supérieur et plus spécifiquement du site de Fessenheim, porté par le CRESAT (EA 3436), Université de Haute-Alsace, 2018-2020. Dépôt de demandes de financement auprès de l’ANR franco-allemand, de NovaTris et du programme Interreg Rhin supérieur. Ce projet associe des équipes françaises (CRESAT, CERDACC et UMR DRES) ainsi que des équipes allemandes (Freiburg et possiblement le KIT) et suisses (Bâle, HEIG-VD). Associant des historiens de l’économie, de l’environnement, du politique et du culturel, des géographes du risque et de la géopolitique du nucléaire ainsi que des économistes et des juristes, mon implication dans le projet consiste à m’intéresser aux conditions juridiques de la patrimonialisation du site (les différents dispositifs juridiques conduisant à la reconversion du site) ainsi qu’aux enjeux de développement durable concernant l’ensemble des acteurs de la région. - Participation au projet CAPSE (« Pour une Culture commune de l’Action Publique Sociale Européenne : Application aux cas de l’emploi, de l’éducation/formation, de la culture et du sport »), lauréat d’un IdEx de l’Université de Strasbourg, projet de recherche pluridisciplinaire (sociologie, sciences politiques, sciences économiques, droit) porté par A. Barbier-Gauchard, économiste (UMR BETA), 2018-2019. Mon domaine de recherche dans le cadre de ce projet porte sur les indicateurs européens et locaux pour apprécier le degré d’influence des politiques sociales européennes. Publication à venir (en 2020) d’un ouvrage et organisation d’un colloque de clôture de la recherche. - Participation au projet relatif aux Grands arrêts du droit des religions sous la direction de A. Fornerod (Équipe Droits et religions – UMR 7354 DRES), 2015-2019. Mon domaine de recherche dans le cadre de ce projet englobe l’ensemble des arrêts de droit du travail en

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matière de qualification de contrat de travail et d’exécution du contrat de travail s’agissant des clercs et des laïcs. Publication à venir en 2020, « Grands arrêts du droit des religions ».

4.6. Expertise scientifique : Expertise sollicitée par la CFDT sur le positionnement des syndicats dans le cadre de la responsabilité sociale des entreprises (RSE) et du devoir de vigilance susceptible de faire l’objet d’un accord collectif, mai 2017.

4.7. Sollicitation par des comités scientifiques de revues à fin d’évaluation : Pour la Revue française des sciences de gestion, concernant le numéro spécial 2017/8 n° 269 « Management face au judiciaire » sous la responsabilité de Y. Muller et R. Laufer.

Pour la Revue du Droit des Religions, concernant le numéro spécial n° 4/2017 « Laïcité : la nouvelle frontière », sous la responsabilité de F. Dieu.

5. Diffusion des travaux (rayonnement et vulgarisation)

5.1. Participation à des instances nationales de gouvernance : Membre de la plateforme RSE - France Stratégie (Plateforme nationale d’actions globales pour la responsabilité sociétale des entreprises) depuis septembre 2016. Je représente au sein du pôle « Chercheurs » de la plateforme, l’UMR 7354 DRES et à ce titre, je participe aux travaux sollicités par le cabinet du Premier Ministre. J’organise des conférences sur les sujets en discussion et interviens dans le cadre des séminaires et réunions de la plateforme.

5.2. Colloques et conférences internationaux en France et/ou à l’étranger : « Labour Law and the quest for social performance indicators », Colloque Employment relations in the 21st century: Challenges for theory and research in a changing world of work, IREC (Industrial Relations in Europe Conference), Katholieke Universiteit Leuven, 10-12 septembre 2018. « For the Renewal of the Social Performance or take worker’s economic role into account through interdisciplinary perspective » Colloque Assessing Workers’ Performance in a Changing Technological and Societal Environment: An Interdisciplinary and Multifaceted Perspective, Marco Biagi Foundation, Modène, 19-20 mars 2018. Participation aux travaux de recherche du réseau TTUR (Transnational Trade Union Rights Experts Network, https://www.etui.org/fr/Reseaux/Reseau-d-experts-en-droits-syndicaux-transnationaux-TTUR), auxquels m’a conviée ma collègue M. Schmitt directrice adjointe de l’UMR DRES et membre du réseau représentant la France, Bruxelles, novembre 2017.

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« La norme ISO 26000, point de rencontre entre les normes et les ordres juridiques », Conférence à la Faculté de droit, Université de Montréal (UdM), Atelier InterAxe animé par le professeur S. Rousseau, 16 février 2016. Disponible sur : https://www.crdp.umontreal.ca/nouvelles/2016/03/02/marie-claude-desjardins-fleur-laronze-certification-equitable-norme-iso-26000-et-droit/`

« L’impact de l’arrêt EWEIDA sur le droit français », Colloque « Chronique belge de Jurisprudences européennes (Droit social de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe) », sous la coordination des Equipes de droit social de l’Université catholique de Louvain, de l’Université de Saint-Louis de Bruxelles et de l’Université de Namur. Bruxelles, 27 septembre 2013. Disponible sur : http://atelierdroitsocial.be/wp-content/uploads/2014/07/Laronze_L_Aoimpact_de_l_Aoarret_EWEIDA_sur_le_droit_francais.pdf

5.3. Projets et Interventions à destination de l’environnement non académique : - Co-porteur (avec P. Gillig, économiste) du projet « L’Université en campagne… contre les idées reçues ! », lauréat d’une Initiative d’Excellence (IdEx) de l’Université de Strasbourg, 2017-2019 et nouvellement en 2019-2020 (organisation de conférences d’actualités économiques et sociales à destination des publics urbain, péri-urbain, jeune et rural). Ce projet a bénéficié d’un soutien financier de l’Université de Strasbourg d’un montant de 6.000 euros. Il est fréquemment reproché aux universitaires d’être trop éloignés des considérations pratiques ou des enjeux économiques et sociaux et de ne pas s’emparer des problématiques intéressant au plus près les citoyens. Par ailleurs, la méconnaissance des savoirs universitaires tient également au fait que les revues dans lesquelles nous publions sont à accès payant, la politique d’open access restant encore balbutiante. En outre, en raison de l’implantation des universités dans les villes, l’éloignement géographique des lieux d’apprentissage et de diffusion des connaissances constitue un frein à l’accès et à l’échange réciproque des savoirs. Dans cette perspective, P. Gillig et moi-même organisons et animons des conférences-débats dans des lieux extérieurs à l’Université entre des universitaires et un public néophyte désireux d’en savoir plus sur des sujets relatifs à l’actualité politique, économique et sociale. 1ère série de conférences « Les ordonnances en droit du travail », Centre socioculturel du Fossé des treize à Strasbourg le 18 septembre 2017 ; Mairie de Sélestat le 20 septembre 2017 ; Lycée de Haguenau le 2 octobre 2017. 2e série de conférences « L’immigration en France : Mythes et réalités », Centre socioculturel de Hautepierre le 22 novembre 2017 ; Pôle Média culturel de Colmar, le 25 janvier 2018. 3e série de conférences « Femmes-Hommes, va-t-on vers plus d’égalité », Médiathèque Olympe de Gouges, en partenariat avec l’Eurométropole de Strasbourg et le CIDFF du Bas-Rhin, le 19 juin 2018 ; Centre socioculturel de la Montagne verte, Strasbourg le 26 septembre 2018.

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4e série de conférences « Les aides sociales coûtent-elles un pognon de dingue ? », Centre socioculturel de Schiltigheim le 14 novembre 2018 ; Café Gobelet d’Or, Strasbourg le 5 décembre 2018. 5e série de conférences « Les élections européennes », plus spécifiquement : « Les élections européennes. 1. L’Europe : outil néolibéral ou protecteur ? » Centre d’animation sociale et familiale de Bischwiller, le 27 février 2019 ; Espace culturel de Vendenheim, le 27 mars 2019. « Les élections européennes. 2. L’immigration : Europe forteresse ou Europe passoire ? » Centre socioculturel de Koenisghoffen, le 11 mars 2019. 6e série de conférences « La lutte contre les fake news » Centre de culture numérique, 24 avril 2019 ; Bibliothèque de recherches juridiques, 29 avril 2019. 7e série de conférences, « L’hôpital est-il malade de ses réformes ? », Centre socioculturel Le Galet Hautepierre, 10 avril 2019. 8e série de conférences, « Par Jupiter, faut-il réformer les retraites ? », Centre socioculturel de Koenighsoffen, 16 octobre 2019. - Organisation de conférences grand public et de séminaires sur « Le revenu universel : utopie ou faux-semblant ? », animée par P. France, journaliste. Rencontre entre B. Géniaut (juriste), P. Gillig (économiste), F. Laronze (juriste), S. Monchatre (sociologue) :

Collège doctoral Université de Strasbourg, le 28 mars 2017 Librairie Kléber, Strasbourg, le 30 mars 2017 Fonderie (FSESJ), Université de Haute Alsace, le 11 avril 2017

- Organisation d’une conférence grand public sur « la Loi Travail en débat. Faire parler le projet de loi Travail », faisant intervenir B. Géniaut (juriste), P. Gillig (économiste), S. Hupfel (économiste) et F. Laronze (juriste), Faculté des sciences économiques, sociales et juridiques de Mulhouse, UHA, 9 juin 2016.

5.4. Interviews pour des titres de presse grand public : L’Alsace, 12 septembre 2017 sur la loi Travail et les réformes en droit du travail France Bleu Alsace, 28 juin 2017, 8h10 sur la réforme du code du travail Rue89Strasbourg, 16 juin 2017 sur la réforme du code du travail

6. Participation à des jurys :

6.1. Participation à des Jurys d’expertise Membre expert au sein de comités de l’AERES de 2012 à 2016 : évaluation des écoles doctorales.

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Membre du jury d’attribution de la spécialité Droit social à l’ERAGE (École des avocats), Strasbourg, en 2017 et 2018.

6.2. Participation à des jurys de recrutement :

Participation à un comité de sélection pour le poste 01MCF4373 en droit de la protection sociale, IETL, Université Lumière Lyon 2, 16 mai 2019. Participation à un comité de sélection pour le poste 01MCF0018 en droit social, Université de Clermont Auvergne, 21 mai 2019. Participation à un comité de sélection pour le poste 01MCF0799, droit social, Université Montpellier 1, 22 mai 2014.

6.3. Participation à des jurys de baccalauréat :

Présidence de jurys de baccalauréat depuis 2013.