V I L L E DU H A V R E

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUEI>KS

ARCHIVES COMMUNALESFONDS MODERNE

±soo-±evopar I_i, FK.ÈTE3TJX, Archiviste de* la. Ville

pai- T& T5,I£3SO"N, A-djoiiit au du tïavre

I,E HAVREImprimerie du Journal Le Petit Havre, 33. rue Fontanelle

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RÉPERTOIRE NUMÉRIQUEUKS

ARCHIVES COMMUNALES

FONDS MODERNE1SOO-1SVO

V I L L E DU HAVRE

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUEDES

ARCHIVES COMMUNALESFONDS MODERNE

±BOO-lBr70par M. L. , Archiviste clé la "Ville

. RISSOI^T, Adjoint etxi Maire du

I^E HAVREImprimerie du Journal Le Petit Havre, &>. rue Fontanelle

PRÉFACE

L'inventaire de nos Archioes Communales s'achemine rapidement oers su finprovisoire, puisque le répertoire qui fait l'objet de la présente publication s'étendjusqu'en 1870 et fait mention d'événements dont beaucoup de personnes encore vivantespeuvent se souvenir. Quand ce répertoire aura été complète par l'inventaire sommaireen cours de préparation, le travail d'ensemble sera terminé en ce qui regarde lestrois fonds :

Ancien (1517-1789);Révolutionnaire ( 1789-1800) ;et Moderne (1800-1870).

Ce dernier s'applique à une période beaucoup plus longue que celui qui t'aprécédé : soixante-dix ans au lieu de onze. Nul n'en sera surpris, la périoderévolutionnaire ayant été exceptionnellement agitée et féconde. A côté, la périodemoderne paraît relativement tranquille, malgré les commotions violentes, mais decourte durée, de 1830 à 1848.

Elle n'en est pas pour cela moins riche en faits importants, et elle ouvre pourLe Havre une ère de réalisations et de progrés positifs dans tous les domaines. Pendantces trots-quarts de siècle, en effet, la Ville et le Port prennent dans ses grands traits tafigure que nous leur voyons aujourd'hui et qu'ils conserveront sans doute malgré lastransformations que leur réserve l'avenir.

Il n'y a pas lieu d'insister longuement stir les répercussions qu'ont eues cheznous pendant cette période les événements de la vie nationale. Nous trouvons dansles Archives des liasses se rapportant aux plébiscites des deux Napoléon, auxfréquentes levées de conscrits, aux réfraclaires et aux déserteurs. Nous y trouvonsaussi des documents sur les disettes, stir la répression de la fausse-monnaie, et cesdrames de ta vie sociale atténuent fortement l'impression que pourrait faire sur lesesprits la pompe officielle des visites impériales, royales ou princières. Plus d'unepièce nous montre d'ailleurs avec quelle facilité le maître d'hier, Napoléon ou

VI ARCHIVES COMMUNALES

Charles X, après avoir été comblé de marques de, respect, devenait un ennemi publicdès que les événements lui avaient enlevé le pouvoir. Ce n'est pas an Havre seulement,bien entendu, que cette évolution rapide des sentiments a pu être observée.

Malgré toutes ces traverses, les soixante-dix années auxquelles se rapporte cettepartie des Archives ont été, nous l'aoons dit, dérisoires pour Le Havre : les fortificationssont supprimées (1852), ce gui rend plus complètement la ville à sa vocation commer-ciale; de nouveaux quartiers s'ajoutent au vieux noyau urbain et sont l'objet d'un*délimitation qui dure encore; de, grands travaux sont effectués pour l'adduction deseaux de Saint-Laurent (1854), pour Vèclairage des rues à l'huile d'abord, au gazensuite; nos principaux bâtiments publics sont construits : l'Hôtel de Ville (1859),le Musée des Beaux-Arts (ÎS45), le Grand-Théâtre (i823t piris Î844), le Lycée de-garçons (i866), plusieurs écoles primaires. La voie ferrée est inauyurée en 1847,Enfin, le Port est agrandi par le creusement de bassins nouveaux, ceux du CommerceH de la Barre en 1868, le bassin Vauban en 1843, celui de l'Eure, commencéen 1855 ; il est pourvu d'un outillage des plus perfectionné* pour l'époque, et l'accès enest rendu facile par tout un ensemble de balises, de sémaphores, de phares et defeux. La plupart de ces travaux ne sont d'ailleurs pas définitifs et ne font quemarquer une étape, mais essentielle, dans le développement progressif et illimité tirnotre ville, qui plus qu'une autre, est en état de perpétuel devenir et doit incessamments'adapter à des besoins nouveaux.

Les institutions ne restent pas en retard sur les progrès matériels. Dans Irdomaine administratif, la période envisagée s'ouvre par une victoire du Hume, quicesse de dépendre de Montivilliers et devient chef-lieu d'arrondissement; elle a faillise terminer par une antre plus importante encore et qui eût fait de notre ville le chef-lieu du département de la Seine—Maritime. Dans le cadre municipal, c'est pendant cessoixante-dix années qu'ont été fondés ou réorganisés le Bureau de Bienfaisance (1802),la Caisse d'Kpargnc (1822), l'Ecole des Beaux-Arts (Î824), le Muséum (1837),te Musée (1845), l'Ecole Primaire Supérieure (1838") et l'Ecole Pratiqve d'Indtts-tne{1867) pour les jeunes gens, le Corps des Sapeurs-?*ompicr)t (1852), les foireset marchés.

En même temps, ta vie économique s'est organisée. I. a Chambre de Commerce aété fondée en 1802. C'est elle gui a constitué et perfectionné l'outillage du port, construitIf Palais de la Bourse, créé l'Ecole Supérieure de Commerce et q;n, par ses avisautorisés, a exercé la pins décisive influence swr les usages et les règlements commer-ciftur. La Compagnie Générale Transatlantique a créé en 1822 la ligne du Havre à

PRKFACE vn

Neic-}fork, qui a fonctionné avec des voiliers d'abord, puis, à partir de 1855, avec desvapeurs dont le premier, le NapoIéon-IH, jaugeait déjà 6.000 tonnes et réalisaitune vitesse de 15 nœuds. Citons enfin la constitution de la Société des Docks-Entrepôts (1802) et l'organisation de la main-d'œuvre du port, qui s'est poursuiviemalgré conflits et grèves et ne sera d'ailleurs jamais définitive.

Telle est, dans la ville du Havre, l'œuvre des trois premiers quarts duXIX* siècle, qu'il sera désormais facile aux historiens locaux de reconstituer, grâce àla parfaite tenue de nos Archives. Jadis, ce îerm-e « Archives » éveillait plus ou moinsl'idée d'un amas confus de papiers jaunis et poudreux au milieu desquels les chercheursavaient peu de chance de découvrir les documents dont ils avaient besoin. Il n'en estplus ainsi aujourd'hui ; chaque pièce est à sa place logique et naturelle et il suffit dequelques minutes pour les repérer. Avec moins de peine, les historieux de l'avenir serontdonc mieux renseignés que leurs devanciers. Ainsi, le travail considérable qu'avaitentrepris M. BARREV, et que M. PRÉTEUX mène si heureusement à bonne fin,produira tous ,sr.s fruits et nos Archives refléteront vraiment la vie de ht cité pendantses quatre siècle* d'existence.

LE HAVRE, le i" Mars 1034.

RISSON,Adjoint au Maire.

V l l l

LiAUftb U

Sinrx A. - Lois et actes du P B B. - Actes de 1'Admir n C. - Bibliothèque adn n r B E n F. ~ _ _ .-__. _ 1

B. - Administration g

:. - Etat Civil ....... : - Pnnnlstinn Rrfbn

n O. - Contribntions, A 3 H. - AlTaires militaire .. 1 - l,,.lin- U..nilnn I

égime des I ........... ^^^^ .̂ "-.

E CLASSEMENT p-

r*ni* - 'ouvoir central ................ 1

iistration départementale ...... 1 iinistintive .................... 3 énérale de la commune ........ P h 3 .............................. omie sociale, Statistique.. ..... drninistrations financières .....

,, *. - A"..\I-. ..Je.-..u . D K. - Electionr, I'enon

n L. - Pinances de la e, n M. - Monuments et Ri

N N. - Biens communau I> O. - Travoux nuhiies

II >I P. - Culter n Q. - Assiat.m.titi =S L A I . R. - Instnieiioii publique, Scicneeu. Lettres e t Ai*ts.. . 37 ii 38

'S ............................. pnblique, Justice .............. inel ........................... ommune.. ..................... lahlirsements publies .......... .x. Terres, ISois. Eaux ......... , Voirie, Moyens de transport. eaux .......................... .............................. évoyanee .....................

-~ -

--_A- ---

P

39 B 36 3s 36 .......

ID xj

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUEDBS

ARCHIVES - FONDS MODERNE (1800-1870)

SÉRIE A

LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL

A'. — Procès-ver baux d'enregis-y (19 brumaire AN x-trement des lois ....... t 5 octobre 1815.)

A1. — Procès-verbaux d'enregîs-l (25 novembre 1815-trement des lois ........i 7 août

SÉRIE B

ACTES DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE

Bl. —

B2. —

B3. —

B4. —

Recueil des Actes administratifsdu Département de la Seine-Inférieur* .................... AN ix/1806

Recueil des Actes administratifsdu Département de la Seine-Inférieur» ....................

Recueil des Actes administratifsdu Département de la Seine-Inférieure ....................

Recueil des Actes administratifsdu Département de la Seine-Inférieure ....................

1807/1812

1813/1822

1825/1853

B5. —

B6. —

B7. —

Recueil des Actes administratifsdu Département de la Seine-Inférieure ....................

Comptes et budgets du Départe-ment de la Seine-Inférieure ..

1854/1870

1829/1842

Comptes et budgets du Départe-ment de la Seine-Inférieure .. 1845/1852

B8. — Conseil d'arrondissement.— Rap-ports et procès-verbaux ....... AN vin/1848

SÉRIE CBIBLIOTHÈQUE ADMINISTRATIVE

Cl. — Annuaires du Havre

C2. __ Annuaires du Havre

1802/1858

1853/1864

C3. — Annuaires du Havre .........

Hors série. — « Journal du Havre »

1*65/1870

1828/1877

SÉRIE D

ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE

1. — Conseil Municipal

D1 1. — Projet de costumepour les Membres duConseil municipal.Jetons de présence.Médailles et insi-gnes . . . . . . . . . . . . . . . 1819/1870

D1 19/22. — Délibérations du Con- \seil Municipal de/ 10 juillet 1788l'ancienne commu- ^ 8 septembre 1852ne d'Ingouville ....

D1 2/13. — Délibérations du Con-seil Municipal ..... 9 frimaire AN xiv

15 décembre 1871

D' 14/18. - Rapporte présentés \ ^-au Conseil Munici-

paldécwnbre 1855

D1 23/24. — Délibérations du Con-seil Municipal del'ancienne commu-ne de Gravi Ile-Leureet de Graville-Sain-te-Honorine ........

2 février 183314 août 1852

II. — Actes de l'Administration Municipale

t 2l frimaire AN xD11/5. — Arrêtés municipaux., j 13 avrjl 1867

D« 5/6. — Proclamations et pu-blications diversesà son de caisse .... AS x-1828

D* 7/8. — Correspondance gé-nérale entre le Mai-re et les adjoints -. AN xn-1830

D19. — Correspondance en-\tre le Maire et lesCommissaires de po- 9 février 1818lice (analyse deslet- 31 décembre 1838très communiquéesà ceux-ci) .

Hors série.—Copie de lettres(l)janvier 1784-

(t) Ces rentres ont été ialsaés dans le classement contemporain, afin de ne ras dépareiller une collection qui s'est depuiscontinuée sans interruption.

SÉ1UK D. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE

III. - Administration de la Commune

D' I. — Agrandissement de la ville et duport. — Nominations de commissions d'en-quête. Rapport de Ja Commission munici-pale sur le projet de réunion à la ville dubassin Vauban et de ses abords. Choix desemplacements des fortifications à réserverpour des établissements publics ; dires desConseils municipaux du Havre et d'Ingou-ville, de la Chambre de Commerce. Projetsde fortifications en mer .................. 1838/1847

Réunion des communes d'Ingouville etd'une partie des communes de Graville-Leure et de Sanvic. — Enquêtes, rap-ports et délibérations. Protestations contre]e maintien des fortifications et servitudes.Refus de modifier le tracé des fortifica-tions. Dénomination de Ja partie rurale endehors de l'annexion. Plans et tableaux.Renseignements statistiques sur Le Havreet les communes à annexer . . . . . . . . . . . . . . 1838/1855

Suppression des fortifications. — Décretdu 9 août 1853 déclassant les fronts Nordet Ouest et ordonnant la construction dedeux forts. Décret du 29 octobre 1853 sup-primant les travaux avancés de ces fronts.Conférences pour le tracé des rues et desemplacements réservés. Délibération du2 mai 1854 au sujet de la concession desterrains à la ville et des avances à l'Etat.Décret du 24 mai 1854. Projets particuliers 1852/1859

Rectifications de limites.—Rectificationsentre la ville et les communes de Sanvic etde Graville-Sainte-Honorine. Enquêtes,plans et correspondance .................. 1865/1866

Délimitation des quartiers de la ville etdes communes voisines . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1825

Circonscriptions cantonales. — Divisionde l'agglomération en trois cantons. Pro-jet de création d'un quatrième canton.Plans, Projets .......................l..,. 1851/1864

Département de la Seine-Maritime. —Décret de Gambetta érigeant l'arrondisse-ment du Havre en Département de laSeine-Maritime. Correspondance et délibé-rations diverses .......................... 1870

D* 2. — Armoiries de la ville. — Corres-pondance pour leur obtention. (Magnifi-que parchemin auquel pend à des lacs desoie, le grand sceau de l'Empire, en par-fait état de conservation. L'Empereur étanten Allemagne, il porte la signature deMarie-Louise et est contresigné par Cam-bacérès (19 juin 1813) .................... 1809/1826

Chef-lieu d'arrondissement et Tribunalde première instance. — Création. Corres-pondance avec Faure et Glier, délégués duHavre .................................... AN vin

Evénements remarquables. — Evéne-ments des 18/19 brumaire an vin ; procla-mations ; lettres de Costé racontant laséance du Conseil des Cinq Cents. Accep-tation de la constitution. Avènement deLouis XVIII au trône. Evénements de 1815.Correspondance d'un sieur Laurent, com-mis de négociant, sur la façon de vivre auHavre, sur les habitants, les événementsde 1815, l'approche des alliés, etc. Expédi-tion d'une statue colossale de Bonapartecédée au Gouvernement anglais, expédiéepour Londres à l'adresse de M. le marquisd'Osmond, ambassadeur. Révolution defévrier 1848. Proclamations et souscrip-tions et offrandes. Adresse des habitantsde Tynemouth (Angleterre) à ceux duHavre faisant appel à la concorde, à lafraternité et à l'entente cordiale (sansdate) .................................... AH vm/1848

Plane du Havre, des quartiers de lavieille ville, de Graville et d'Ingouville .... 1804/1851

E<. _ Naissances, 31 registres

SÉRIE E

ÉTAT CIVIL

VIUUE: DU

ANix/1832 Mariages, 33 registres

Décès, 32 registres ..........--••• ««/1832

AN ix /1832

SÉRIE F

POPULATION — ÉCONOMIE SOCIALE — STATISTIQUE

I. — Population

F' 1. — Recensement de la population. —Instructions, résultats correspondance gé-nérale .................................. AN vin/1851

F1 2/29. — Recensement de la popula-tion. — Listes nominatives 1801/1866

. ,Mariages, 25 registres ............

Naissances, mariages et décès, 7 registres

COMMUNE DMNŒOU VH-UE

Naissances, 25 registres . . . . . - • - • AN ix/ 1825

Décès, 25 registres ............

. . . - • • • • • - - • • • • • • - • 1826/1832

II. — Commerce et Industrie

AN IX /1825

ANCIENNE COMMUNE DE ŒRAVIL.UE - U'EURE

Naissances, mariages, décès (avec tables décennales), 10 registres 1791/1833

TABLES DÉCENNALES

Ville du Havre, 5 registres ....... 1803/1832 | Ingouville, 3 registres 1802/1832

F1 1. — Tribunal de Commerce. — Elec-tions ; nominations de juges ; listes desnotables en faisant partie . . . . . . . . . . . . . . . . 1807/1872

Bourse du Commerce. — Réouverture,arrêtés de .police, réparations au bâti-ment; taxes d'entretien, transfert au LloydCommercial. Retour à l'ancienne bourse.Démolition de l'édifice . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

F' 2. — Chambre de Commerce. — Créa-tion, élections. Réclamations des héritiersdû Gentais, ancien secrétaire des Repré-sentants du commerce pour des avancesqu'il a faites. Comptes des recettes etdépenses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17ï)7/lKfi3

Consuls. — Avis d'exequatur ........... 1700/1851

Courtiers maritimes, de commerce etagents de change. — Règlements et nomi-nations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1801/1807

F: 3. — Compagnies d'assurances mari-times. — Approbation des statuts. Décla-rations de formation do ces Sociétés . . . . . . 1S32/I850

Sociétés de crédit. — Autorisations di-verses. Création de la Banque du Havre.Règlements ............................... 1837/1852

Sociétés d'assurances contre l'incendie.— Règlements divers ..................... 1818/1847

Sociétés commerciales et industrielles.- Actes constitutifs divers .............. 1835/18P

Brevets d'invention. — Ordonnancesportant proclamation de divers brevets ... 1831/1852

F= 4. — Commerce et Industrie. — Levéed'interdiction d'entrée pour les naviresdes Etats-Unis. Navires armés en aven-turiers. Navires porteurs de licences ...... 1800/1815

Commerce et Industrie. — Progrès ducommerce maritime en 1820. Correspon-dance. Etat des navires français entrés auHnvro pendant l'année 1820 .............. 1816/1826

Commerce e* Industrie. — Programme-dés prix de marchandises diverses ...... . . 1827/1852

F: 4. — Constructions navales. — Autori-sations diverses pour différents travaux ... ANx/1856

Compagnies de navigation. — Actesconstitutifs de sociétés. Statuts. Corres-pondance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1834/1K40

Manufacture des tabacs. — Déclarationsdes stocks de tabacs. Etats de fabrica-tion. Réglementation de la vente ........ AN vjn/1832

F' 5, — Docks-Entrepôts. — Projet detransformation d'une partie des quais Suddu bassin Vauban en docks. Projet de con-cession du Dock-Entrepôt. Mémoires etrapports. Négociations avec la Compagniegénérale des entrepôts. Projet Quesnel.Projets de statuts pour la Compagnie.Expropriations de terrains pour établisse-ment du dock. Indemnités aux propriétai-res des terrains. Cessions de terrains do-

ARCHIVES COMMUNALES

1843/1861

1858/1870

maniaux. Plans des parcelles de terrainsà. exproprier. Décret du 21 mars 1848.Cahier des charges de la concession. Décretdu 17 juin 1854 concédant à la ville l'ex-ploitation du Dock prévu par la loi du5 août 1844. Traité de rétrocession : 13/14novembre 1854. Traité modificatif : 10 avril1855. Décrets et arrêtés. Ouverture d'unesalle de ventes publiques. Procès-verbauxde la Commission municipale. Rapport deM. Brunet-Debaines, architecte, sur lesdocks de Londres et Livcrpool. Projets demagasins pour le coton et autres mar-chandises. Tarif et mouvement des mar-chandises. Recettes annuelles. Contesta-tions au sujet du magasinage des mar-chandises libres, mémoires. Recours auConseil de Préfecture et au Conseil d'Etat

F* G. — Magasins Généraux. — Mouve-ment des marchandises. Rapports duConseil d'administration de la Compa-gnie. Règlements et tarifs de la manu-tention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

F1 7. — Police des Ouvriers. — Etats desouvriers étrangers à la ville employés auxtravaux du port. Interdiction aux ouvriersde se rendre à Paris. Menaces d'incendierla machine à draguer. Bris de lambris fa-briqués à la machine. Arrêté concernantles domestiques. Réclamations et réunionsd'ouvriers pour l'augmentation des salai-res. Demandes et rapatriements d'ou-vriers. Menaces au sujet d'une grue dedéchargement. Fixation des lieux d'em-bauchage et des heures du travail. Cloched'appel des ouvriers. Abris pour les ou-vriers. Enquête sur les conditions dutravail dans l'industrie . . . . . . . . . . . . . . . . .

Brouettiers du Grand-Corps, brementset portefaix. — Règlements, tarifs, police.Inscription des actes relatifs t\ celte police 1800/1873

Sociétés d'Ouvriers. — Pétitions tendantà la constitution de sociétés de chefs d'ate-liers, d'ouvriers tonneliers cl calfats.Actes et statuts de ïa Société des Calfate... 1825/1876

Fs 8. — Marine marchande. — Knvoid'un pavillon tricolore par les habitantsde l'Ile Maurice à l'occasion des événe-ments de juillet. Relevé des chalands

ayant remonté la Seine de 1829 à 1835.Pétition des marins des classes en 1848.Tableau de la durée du parcours des pa-quebots du Havre sur différents ports.Commission d'études pour la créationd'une ligne de grands paquebots à vapeurentre Le Havre et New-York. Etats despassagers embarqués au Havre de 1855/1865 ....................................... 1811/1865

Marine de plaisance. — Droits perçussur les yachts .présents dans le portRéclamations ............................. 1830/1868

Pilotage. — Règlement des pilotes de laSeine. Révisions des tarifs. Police du pilo-tage ...................................... 1802/1854

Naufrages. — Procès-verbaux ; vented'objets, correspondance .................. 1800/1852

Sauvetage. — lissais de procédés de sau-vetage, propositions ...................... 1829/1839

F1 9. — Police du Port. — Règlement despompiers de la marine. Concessions deplaces à quai. Ilalagc. Création de si-gnaux. Contraventions, procès-verbaux.Protestations contre l'autorisation de fairela cuisine à bord des navires. Projet debateaux desservant les bassins. Manuten-tion et débarquement des pétroles. Régle-mentation ................................ 1802/1871

Police des bateaux à vapeur. — Ordon-nance du 2 avril 1823. Visites des navires.Surveillance des feux ù bord, nominationde garde-feu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1822/1871

FJ 10. — Officiers de Port. — Organisa-tion du service, frais de bureau. Nomina-tions Décret du 10 mars 1807 . . . . . . . . . . . . 1800/1854

Police des matelots. — Embauchage etdésertion des marins étrangers ; conven-tion entre la France et la Suède .......... 1853/1865

Pèche Maritime. — Règlement généraldu 19 juin 1811. Pêche et préparation duhareng. Différend entre les marchandssaluurs du Havre et de Honfleur. Etat dessalaisons faites au Havre en 1810 et 1811.Interdiction de la pêche sur la jetée duNord. IPS brise-laines et à l'anse des pilotes 1800/1852

SÉK1E F. — POPULATION - ÉCONOMIE SOCIALK — STATISTIQUE

Lestage et délestage des navires.— Adju-dications et procès-verbaux. Nominationsde préposés au lestage. Tarif pour lesnavires sur lest. Demandes de lest parles capitaines de navires .................. AN II/1871

F* 11. — Statistique industrielle et com-merciale. — Mémoire de Séry, sur le com-merce, la marine et l'industrie au Havreavant et après la Révolution .............. 1804/1818

Enquêtes industrielles de 1840 et 1847 surLe Havre, Ingouville, Graville-Sainte-Honorlne. — Dénombrement décennal del'industrie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1861

F1 11. — Statistique industrielle duHavre, de Graville et d'IngouvHle. — Etatde l'Industrie'eotonnière . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1801/1870

F9 12. — Exposiiton Maritime Interna-tionale. — Subvention municipale. Inau-guration. Cession de terrain domaniaux.Règlement spécial de police. Comité d'or-ganisation. Rapports du Conseil de sur-veillance. Distribution des récompenses.Banquet de clôture. Journaux et publica-tions diverses ............................ 1868

III . — Agriculture

F' I. — Statistique agricole. — Rensei-gnements sur les prix des produits agri-coles et sur la situation des récoltes.Tableau synoptique des réponses par com-munes au questionnaire du gouvernement 1853/18GS

Visite des chevaux. - Tableaux, rap-ports et correspondance. Ktats nominatifsdes propriétaires de chevaux . . . . . . . . . . . . . . AN x/1872

IV. — Subsistances

F4 1/3. — Mercuriales de la halle auxgrains du Havre et de Montivîlliers . . . . . AN vin/1821

F* 4. — Mercuriales diverses. — Farines,grains, fourrages, comestibles, cours desfarines d'Amérique. Statistique de la con-sommation de la viande. Peaux et suifs.Vente et livraison du hareng et du ma-quereau .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1799/1872

Prix du pain au Havre. — Etats statis-tiques ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1801/1875

Transport de grains et de blés venus del'étranger. — Concours du train des équi-pages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1854'186i

F* 5. — Approvisionnement du Havre (1).— Affaire des 449 barils de farine réquisi-tionnés en l'an IV chez Delamotte. Récla-mations du propriétaire. Transaction avecla Ville . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1802/1812

Achat de farines. — Formation d'unSyndicat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1870/1871

(1) Voir le début de l'affaire aux Archives RévolutionnairesF' 1. 59.

Disette de 1812. — Journal relatif au prixdu pain. Etats des sorties de pain. Sous-cription publique pour l'achat de farines.Comptes dos boulangers ; fabrication dupain ; listes des sections .pour la déli-vrance des cartes. Achats de grains par laville. Ktats dos farines et grains entréspar la Porte d'Inponvilîe . . . . . . . . . . . . . . . . .

Disette de 1817.— Journal relatif aux sub-sistances. Souscription pulilique. Comptes

Disette de 1847. — Souscriptions. De-mandes de renseignements. Listes des per-sonnes auxquelles il a été délivré descartes pour obtenir du pain au-dessousdu cours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1812

1817

1847

F' 6. — Marchés et foires de l'extérieur.— Avis de création et d'ouverture . . . . . . . . 1799/1840

Marchés du Havre. —• Ktats de locationdes places dans les marchés. Listes destitulaires de places ...................... AN vm/183!)

F* 7. — Marché Noire-Dame. — Police,adjudication des pin -PP. Pétitions. Pion

8 ARCHIVES COMMUNALES

du vieux marché avec indication desplaces .................................... 1800/1852

Marché île la Gendarmerie (ex marchéneuf). — Création . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1801/1820

Marché aux fleurs (Jardin Notre-Dame).— Adjudication des places ............... 1832

Marché quai de l'Ile. — Proposition delocation du quai. Plaintes contre le prixdes places et contre les baraques qui ysont édifiées .............................. 1833/1835

Poissonnerie. — Police du marché auxpoissons. Location des places ............ AN xu/1851

Boucherie. — Règlements de 1797, 1802,1803. Plan de la grande boucherie. Conces-sion des places. Protestations des boucherssur l'interdiction d'avoir des étaux en ville 1801/182l

Boucherie. — Règlements de 1822 et1856. Location des places. Observationsmi-nistérielles sur la liberté d'établissementdes bouchers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1822/1872

Boucherie. — Vente de la viande à lacriée. Arrêté municipal du 24 septem-bre 1855. Résultats de cette vente ......... 1849/1832

Halle aux grains. — Location. Tarifs etdroits à percevoir ........................ Ï831/183H

Bois de chauffage. — Concession d'unterrain militaire pour la création d'unchantier. Plan de l'emplacement .......... 1800/1832

Marchés et colportage. — Pièces com-munes .................................. AN vin/1849

F* 8. — Boulangerie. — Approvisionne-ments de réserve. Constitution et organi-sation. Interdiction des boulangers ayantomis de faire une déclaration de stock 1817/185G

Locations de magasins .................. 1817/1866Décret du 16 novembre 1858, portant à

trois mois l'approvisionnement. Organi-sation. Arrêtés, pétitions ................. 1858/1859

Nomination et rapports de l'inspecteurchargé du service. Situation des dépôts.Mesures contre les boulangers récalci-trants. Décret du 22 juin 1862 supprimantl'approvisionnement ...................... 1860/1863

Etats récapitulatifs de situation et étatsnominatifs des boulangers et de leursapprovisionnements ...................... 1823/1863

F' 9. — Boulangerie. — Marque des bou-langers. Déclarations des boulangers .... 1803/1813

Mutation de boulangers ................ 1837/1863Elections des syndics et des adjoints.

Procès-verbaux ........................... 1817/1863Interdiction des regrats de pain. Ordon-

nance royale de 1813. Arrêté pour les pro-visions de marine. Chefs-d'œuvre de récep-tion. Demandes de limitation du nombredes boulangers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1801/1828

Question de la vente du pain par lesboulangers d'ingouville . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1828/1834

Autorisations d'ouverture .............. 1829/1840Circulaire ministérielle du 10 août 1843.

Convention entre les boulangers. Salairesdes ouvriers boulangers .................. 1841/1853

Interdiction de l'usage de l'eau de merpour la fabrication du pain. Règlementde 1853. Réglementation des magasinsCaisse de réserve de Nantes. Bureau deplacement ,pour garçons boulangers. Usagedes farines américaines . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1854/1858

Moulins et boulangeries Campart ; créa-tion de succursales. Réglementation desboulangers forains. Liberté de la boulan-gerie. Arrêté du 10 août 1863. Visite defours ..................................... 1859/1866

Interdiction de l'usage des bois impré-gnés de matières nuisibles ................ 1867

TRAVAIL

F* 1. — Bureaux de placement. — Demandes d'autorisation d'ouverture de bureaux.Réglementation générale .......... 1817/18G8

SÉRIE G

CONTRIBUTIONS — ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES

G' 1. — Contributions directes. — Lois,arrêtés, décisions et instructions relativesaux contributions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1831/1834

Procès-verbaux d'adjudication pour laperception des impôts .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . AN vin

Etats du montant des contribulions.... AN vin/1810Réunion des deux arrondissements ..... 1819Déclarations de changement de domicile 1836/1842

Contributions indirectes.— Objets diversCorrespondance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1848/1870

Droits ïtéanis. — Objets divers. Corres-pondance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . AN X1I/1841

Droit de passe aux barrières. — Adjudi-cations de ce droit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ANvm/180ti

Garantie des ouvrages d'or el d'argent.— Surveillance et police. Création d'unbureau. Jnsculpation des poinçons . . . . . . AN vm/186:î

Nominations de commissaires et réparti-teurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1804/1849

G 2. — Domaines Nationaux. — Avis deventes diverses .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . AN VU/AN xn

Terrains provenant des anciennes forti-fications (cessions à la douane et à la ma-rine). Plan de vente des terrains prove-nant des fronts Ouest . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1850/1871

Propriétés domaniales mobilières et im-mobilières. — Ventes. Correspondance .... 1817/1845

»G 3. — Loterie Nationale. — Surveil-

lance. Création d'un bureau un Havre.Procès-verbaux de situation de la caisseet de fermeture d'un bureau ............ AN vm/1818

Emprunt National. — Dispositions prisesafin de faciliter les versements . . . . . . . . . . 1831

Tontine du Pacte Social. — Décret du9 février 1809. Apposition de scellés surles caisses, de M. ToJozé, fondateur decette tontine .............................. 1810/1811

Dons patriotiques. — Liste des citoyensayant offert des dons et offrandes à laNation . . . . . . . . . . . . . . . . . - - - . - - - 1848

Poste aux lettres et aux chevaux. — Avisde nomination de fonctionnaires .......... 1827/1837

Etats des départs de paquebot-poste.Boîte aux lettres (création et suppressionsdiverses) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1850/1870

G'. — Télégraphe électrique. — Projetde changement a faire dans son local pourson installation. Plans. Correspondance 1855/1869

Location d'une maison .. . . . . . . . . . . . . . . . 1857

MONNAIE

FM. — Monnaie. — Police de la mon-naie. Surveillance de la fausse-monnaie.

Vérification des caisses publiques, frocès-verbaux .................................. 1800/1842

SÉRIE H

AFFAIRES MILITAIRES

I. — Recrutement

H' I. — Conscription et levées anté-rieures à 1818. — Conscrits de l'on VIII.— Formation du tableau des citoyenscompris dans la première classe de laconscription de l'an VIII. Instructions di-verses AN VIII

Réquisitionner es et conscrits. — Visi-tes, congés et exemptions ................ AN vm/1806

Déserteurs ou néjraclaires. — Instruc-tions, surveillance et dispositions prisespour accélérer la mise en route do cesmilitaires. Etats de situation du recouvre-ment des amendes prononcées contre eux ANvni/1811

Conscrit de l'an IX et X. — Liste nomi-native de ces conscrits. Réclamations pourinfirmités. Instructions pour la formnliondu tableau .......... . . . . . . . . . . .

H' 3 — Levée de conscrits. — Instruc-tions, affiches . . . . . . . . . . . . . . . . - . - • • • • • • • ANvm/1811

Levée de 300.000 hommes. Listes desconscrits . . . . . . . . . - . . - . - - - • • • • • • • • - • • • - • • 1813

Listes des conscrits des classes de l'anVIII à l'an XVI . . . . . . . . . . . . . . - • • • • • • • • • • • 1806/1811

lîéfractaires. — Affiches comportant lesjugements 1809/1811

Souscription pour payer quatre rempla-çants militaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

AN IX/X

AN XI

Conscrits de l'an XI el XII. — Instruc-tions et correspondance pour la formationdu tableau des conscrits. Etat des mili-taires et marins en activité de service .... AN xi/xu

Conscrits de l'an XIII cl XIV. — Ins-tructions et correspondance . . . . . . . . . . . . . AN XIH/XIV

H1 2. — Conscription dea années 1807/1813. — Correspondance générale relativeà la formation des tableaux. Rôle de ré-partition d'une somme de 7.000 francspour l'acquittement d'une partie de la dé-pense des cavaliers montés et équipésofferts par le Conseil municipal à S. M.l'Empereur et ÏÏoi ........................ 1807/1813

H' 4. — Listes des conscrits des classes1812 à 1816. — Listes alphabétiques d'ins-cription. Liste des jeunes gens, de 20 à 30ans, étrangers à l'arrondissement, actuel-lement en résidence au Havre . . . . . . . . . . . AN vu/1815

H' 5/6. — Conscription. — Correspon-dance générale à la formation du contin-gent . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . • • • • • • • • • • • • • • • • • • 1818/1843

H' 7. — Engagements volontaires. —Correspondance générale avec pièce àl 'appui... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ANvm/1829 j

H* 8. — Engagements volontaires. —Actes ................................ ANvm/1848

H1 9 — Engagements volontaires. - -Actes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . - . . . . . - . - - • • • 184R/1862

H1 10. — Engagements volontaires. —Actes (avec table alphabétique) . . . . . . . . . . 18'0

H' 11. — Examens et réceptions de ma-rins. — Obtention du grade d'aspirant demarine. Procès-verbaux . . . . . . . . . . . . . . . . *« vm/1811

II. — Administration militaire

H' 1. — Garnison. Mutations et nomina-tions d'officiers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1800/1849

Etapes, convois militaires et mouve-ments de troupes. — Règlement concer-

SÉU1E H- - AFFAIRES M1UTA111KS

nant les troupes en marche dans l'inté-rieur de la République. Décisions et pro-clamations. Règlements divers, inscrip-tion des bons de route . . . . . . . . . . . . . . . . . . ANvni/1874

H1 2. — Logements et lits militaires.—Avis d'arrivée et de départ de détache-ments de troupes. Décomptes de journé-esd'occupation de maisons. Préparation delogements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . AN vm/1862

Frais de casernement. — Règlements di-vers des dépenses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1827/1867

H1 3. — Logement de la Gendarmerie.•— Bail d'une maison rue de la Corderie.Location d'un immeuble appartenant àl'Hospice. Etats nominatifs du logement 1806/184?

Caserne de Strasbourg. — Projets deconstruction. Echange de terrains entrel'Etat et la ville. Plans des terrains échan-gés et des terrains domaniaux cédés à laville pour l'élargissement des rues. Confé-rences diverses pour la création de lacaserne Napoléon . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1861/1870

H= 4. — Subsistances militaires. — Four-rages, fournitures. Appel aux en H i valeursdes environs. Correspondance. Avis d'ad-judication de travaux militaires ........ ANvm/1872

Affermages divers par voie d'adjudica-tion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1851/lSGfl

H1 5. — Marine militaire. — Combat <lela Division Hamelin. Enquête pour laconstruction de vaisseaux de ligne . . . . . . . . 1803/1814

Marine militaire. — Suppression desétablissements de la marine et de laprison. Réquisitions d'ouvriers. Corres-pondance ................................. 1815/1825

Hs G. --- Servitudes militaires. — Fortifi-cations. Indemnités à des habitants pourdémolilion de bâtisses existant sur desterrains dont ils étaient propriétaires.Rapport de Séry sur les réparations ;i

faire au pont et à l'écluse de la Portedu Perrey. Servitude de la rue de la Cor-derie : courtine 10-12. Contraventions etjugements. Soumissions. Copies de piècesrelatives à cette affaire de 1612 à 1785 .... 1812/1853

H1 7. — Fortifications. — Travaux ex-traordinaires ordonnés par le maréchalJourdan ; emprunt sur les 20 les plus im-posés pour ces travaux. Reconnaissancedes zones de servitudes . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1814

Fort de Tourneville. — Expropriations.Publication du contrat de vente des ter-rains cédés à l'Etat par des particuliers.Bornage de la zone des fortifications dufort. Adjudication des travaux .......... 1853/3868

Fort du Mont-Joly. - Expropriations .. 1872

Fort de Sainte*Adresse. — Expropria-tions. Cessions de terrains à l'Etat ....... 1854/1866

Forts Vauban et de l'Eure. — Plans,classement de ces forts. Expropriations,construction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1860/1870

Batterie des Huguenots. - Etablisse-ment ; concession de remblais par la ville,acquisition du terrain, déclassement éven-tuel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1865

Batterie de Provence. — Expropriationsdiverses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1855/1856

Transports d'armes. — Réglementation ;autorisations. Interdiction de portd'armesaux marins. Etats des fourbisscurs etarmuriers. Dépôts d'armes à la Citadelle 180?/1819

Poudres et munitions. — Dépôts et débitsde poudres. Surveillance. Envoi de poudreà Honfleur. Construction d'un nouveaumagasin pour le commerce .............. 1800/1850

Tirs à la mer et exercices militaires.— Avis ................................... 1S63/186Ï

ARCHIVES COMMUNALES

III. — Garde Nationale, Sapeurs-Pompiers

SKUIE H. — AFFAIRES MHJTA1HES

H* 1. — Garde Nationale. Organisation.— Procès-verbaux de nomination d'offi-ciers. Correspondance générale relative àcette organisation ...................... AN vin/1823

H* Z. — Réorganisation de l'an XIII(23 Nivôse). — Nominations, consignes etrapports .................................. 1813/1815

Création d'un corps de musique, canon-niers et compagnie à cheval ............ AN vin/1811

Fédération de la Seine-Inférieure. —Appel municipal à la population, pour sefaire inscrire à cette Fédération .......... 1815

Députation de la Garde, pour assister aucouronnement de l'Empereur. — Nomi-nation .................................... AN XII/XIII

Garde d'Honneur du premier consul. —Nomination ; autorisation de conserverl'uniforme et de se réunir en compagnie .. AN xi/xu

H1 3. — Contrôles nominatifs des offi-ciers, sous-officiers, grenadiers. — Forma-tion des cohortes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . AN vin/1817

H' 4. — Réclamations, pétitions diverses.Exemptions de service. — Radiations ... ANVin/1817

H' 5. — Ordonnances, arrêtés. — Corres-pondance relative à l'organisation ........ 1830/1852

H' 6. — Armement. — Etats des armu-riers. Armes déposées à la Citadelle ...... 1830/1851

Conseil de discipline. — Arrêtés de laCour de cassation contre certains juge-ments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1830/1852

H1 7. — Election de délégués pour lanomination des officiers supérieurs etporte-drapeau. — Dans les compagnies demusique, pompiers, artillerie, marine etcavalerie ................................. 1831/1850

H* 8. — Elections d'officiers supérieurset porte-drapeau. — Procès-verbaux ...... 1830/1848

H' 9. — Ordres du jour. — Délibérationdu Conseil d'administration de la Garde 1830/1851

H" 10. — Pétitions pour la formationd'une compagnie de volontaires, pourl'abolition et le maintien du service ...... 1846/1848

1871

Ha11. — Garde Nationale sédentaire etmobilisée. — Administration. Etat-major.Organisation .............................

Ordres de la place et ordres supérieurs.Demandes d'hommes, d'effets, de matériel 1871

Réquisitions diverses. Règlements ...... 1871/1872Armement, équipement, désarmement et

habillement. Correspondance et instruc-tions ...................................... 1870/1871

lï1 12. — Fonds de secours accordés auxfamilles des francs-tireurs ................ 1870/1871

Cour Martiale. Correspondance. Conseilde discipline .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1870

Exemptions temporaires . . . . . . . . . . . . . . . . 1870Dissolution. Proclamation du maire .... 1871

H! 13. — Engagements volontaires (.piè-ces à l'appui). — Enquêtes. Contrôle nomi-natif de la Compagnie des vengeurs,francs-tireurs, éclaireurs ù cheval, légiongaribaldienne, tirailleurs havrais . . . . . . . .

HJ 14. — Etats nominatifs des compa-gnies des 1er, 2e et y bataillons de la gardenationale sédentaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

H1 15. — Etats nominatifs des compa-gnies des 4, 5 et 6° bataillons . . . . . . . . . . . . .

H' 16. — Etats nominatifs, lor, 2° et 3*bans, des canonnière marins et de l'artil-lerie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1870

1870

1870

1R70

H' 17. — Elections des officiers supé-rieurs et porte-drapeau. — Procès-verbauxet instructions ............................ 1871

H1 18. — Sapeurs-pompiers. — Précau-tions contre l'incendie. Ordonnance du

14 fructidor an IX. Liste des citoyens com-posant les quatre brigades d'incendie. No-minations 1800/1820

Sapeurs-pompiers. — Nouvelle organi-sation : Arrêtés de 1822 et 1825. Achat de6 pompes et de matériel à la marine. No-minations. Correspondance ............... 1821/1828

Sapeurs-pompiers. — Règlements de laCompagnie : 10 décembre 1829 et 21 sep-tembre 1832. Nominations. Correspondance 1829/1839

Sapeurs-pompiers. — Ordre du jour dela garnison en cas d'incendie ou d'alarme.Etat du matériel en 1842. Offres d'achatsde matériel .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1840/1847

H' 18. — Sapeurs-pompiers. — Réorgani-sation en 1852. Difficultés avec le comman-dant Lahure au sujet d'un nouveau règle-ment. Nombreuses démissions. Nomina-tions ...................................... 1848/1855

Sapeurs-pompiers. — Réorganisation gé-nérale. Création d'une section casernée.Etudes et rapports ....................... 1855

Sapeurs-pompiers. — Personnel. Règle-ments .................................... 185G/1869

Corps tin musique. — Création et disso-lution . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1854

H1 19. - Sapeurs-pompiers. — Corres-pondance commune au service général .... 18t8/1869

FAITS DE GUERRE

H' 1. — Défense de la place et des côtes.— Avances consenties par divers habitantst-ii l'an VI ; demandes de rembourse-ment . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ANvm/1810

Mesures de précaution et consignes di-verses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . AN vin/1806

Combat contre la division anglaise le 2thermidor an XT (21 juillet 1803). Rapport ;bombes tombées en ville ; estimation desdommages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A N ' X I / A N \u

Bombardements des 4, 13 et 14 thermi-dor XII (23 juillet, 1er et 2 août 1804). Rap-ports ; estimation des dégâts ; secours dugouvernement et de la ville ; indemnités ;états des dommages causés ; réclamationsdiverses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1804/1808

Etat de siège. — Proclamations. Décretdu 10 avril 181û ordonnant la mise enactivité des compagnies d'élite de la Gardenationale. Réquisitions et fournitures, cor-respondance. Création d'une Compagniede canonniers, gardes-côtes. Dénonciationset perquisitions .......................... AN XI/Î&J2

Espionnage. — Surveillance des estionsà la solde de l'Angleterre ............... ANxn/1806

Prisonniers de guerre français arrivant«tes prisons d'Angleterre. — Correspon-

dance. Instructions pour leur surveillance.Procès-verbaux d'interrogatoire . . . . . . . . . . AN vm/xi

Prisonniers de guerre ennemis. — Sur-veillance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1805/1811

Militaires blessés. — Evacuation surl'hôpital du Havre. Prêt de fournitures.Souscription parmi les habitants pour leurvenir en aide . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1814/1815

II' 2. — Guerre d'Italie. — Proclama-tions. Souscriptions en faveur des blessés.Formation d'un comité destiné à recevoirles dons et souscriptions ..................

Guerre du Mexique. — Proclamation etdépêche télégraphique relatant le siègede Puebla ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

185!)

1863

H' 2. — Guerre de 1870-1871. — Dépèchesofficielles. Instructions. Liste des lois rela-tives a la guerre. Ordres de la placeet consignes . . . . . . . . . . . . . . . . . (juillet Î870-marsl871)

H* 3. — Guerre de 1870-1871. — Défensede la ville : Organisation. Plan d'ensem-ble des retranchements élevés par ladéfense. Plans de la défense saisis par lapolice. Creusement et comblement des

ARCHIVES COMMUNALES

Uï. — Garde Nationale, Sapeurs-PompiersSKRIE H. - AFFAIRES MIIJTAiKES

H* 1. — Garde Nationale. Organisation.— Procès-verbaux de nomination d'offi-ciers. Correspondance générale relative àcette organisation . . . . . . . . . . . . . . - • • - • • • • ANvm/1823

H' 2. — Réorganisation de l'an XIII(23 Nivôse). — Nominations, consignes etrapports . . . . . . . . . . . . . . . . - . - . - . . - - - • • • - • • • 1813/1815

Création d'un corps de musique, canon-nière et compagnie à cheval ............ AN vin/1811

Fédération de la Seine-Inférieure. —Appel municipal à la population, pour sefaire inscrire à cette Fédération .......... 1815

Députât! on de la Garde, pour assister aucouronnement de l'Empereur. — Nomi-nation . . . . . . . . . . . . . . . - . - . . . . . . . . . - • • • • • - • • AN XH/XÎ1I

Garde d'Honneur du premier consul. —Nomination ; autorisation de conserverl'uniforme et de se réunir en compagnie . . AN XI/XH

H* 3. — Contrôles nominatifs des offi-ciers, sous-officiers, grenadiers. — Forma-tion des cohortes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ANvm/1817

H* 4. — Réclamations, pétitions diverses.Exemptions de service. — Radiations . . . ANvm/1817

H1 5. — Ordonnances, arrêtés. — Corres-pondance relative à l'organisation ........ 1830/1852

H' 6. — Armement. — Etats des armu-riers. Armes déposées à la Citadelle . . . . . . 1830/1851

Conseil de discipline. — Arrêtés de laCour de cassation contre certains juge-ments ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1830/1852

H* 7. — Election de délégués pour lanomination des officiers supérieurs etporte-drapeau. — Dans les compagnies demusique, pompiers, artillerie, marine etcavalerie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1831/1850

H* 8. — Elections d'officiers supérieurset porte-drapeau. — Procès-verbaux . . . . . . 1830/1848

H> 9. _ Ordres du jour. — Délibérationdu Conseil d'administration de la Garde 1830/1851

W 10. — Pétitions pour la formationd'une compagnie de volontaires, pourl'abolition et le maintien du service ...... 1846/1848

1871

H' H- — Garde Nationale sédentaire etmobilisée. — Administration. Etat-major.Organisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . • • . • • • • • . • •

Ordres de la place et ordres supérieurs.Demandes d'hommes, d'effets, de matériel 1871

Réquisitions diverses. Règlements ...... 1871/1872Armement, équipement, désarmement et

habillement. Correspondance et instruc-tions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1870/1871

H' 12. — Fonds de secours accordés auxfamilles des francs-tireurs . . . . . . . . . . . . . . . . 1870/1871

Cour Martiale. Correspondance. Conseilde discipline . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1870

Exemptions temporaires . . . . . . . . . . . . . . . . 1870Dissolution. Proclamation du maire .... 1871

H1 13. — Engagements volontaires (piè-ces à l'appui). — Enquêtes. Contrôle nomi-natif de la Compagnie des vengeurs,francs-tireurs, éclaireurs ù cheval, légiongaribaldienne, tirailleurs havrais . . . . . . . .

H1 14. — Etats nominatifs des compa-gnies des 1or, 2e et 3f bataillons de la gardenationale sédentaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

H1 15. — Etats nominatifs des compa-gnies des 4, 5 et 6e bataillons . . . . . . . . . . . . .

H' 16. — Etats nominatifs, 1er, 2° et 3"bans, des canonnière marins et de l'artil-lerie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1870

1870

1870

1870

H* 17. — Elections des officiers supé-rieurs et porte-drapeau. — Procès-verbauxet instructions ............................ 1871

H' 18. — Sapeurs-pompiers. — Précau-tions contre l'incendie. Ordonnance du

U fructidor an IX. Liste des citoyens com-posant les quatre brigades d'incendie. No-minations ................................ 1800/1820

Sapeurs-pompiers. — Nouvelle organi-sation : Arrêtés de 1822 et 1825. Achat de6 pompes et de matériel à la marine. No-minations. Correspondance . . . . . . . . . . . . . . . 1821/1828

Sapeurs-pompiers. — Règlements de laCompagnie : 10 décembre 1829 et 21 sep-tembre 1832. Nominations. Correspondance 1829/1839

Sapeurs-pompiers. — Ordre du jour dela garnison en cas d'incendie ou d'alarme.Etat du matériel en 1842. Offres d'achatsde matériel .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . J840/1847

H*18- — Sapeurs-pompiers. — Réorgani-sation en 1852. Difficultés avec le comman-dant Lahure au sujet d'un nouveau règle-ment. Nombreuses démissions. Nomina-tions ...................................... 1848/1855

1855

Sapeurs-pompiers. — Réorganisation gé-nérale. Création d'une section cascrnée.Etudes et rapports .......................

Sapeurs-pompiers. — Personnel. Règle-ments ..................................

Corps ti<: musique. — Création et disso-lution .................................... 1854

HJ 1 9 . - - Sapeurs-pompiers.— Corres-pond;! rico commune au service général .... 1818/1869

FAITS DE GUERRE

H' 1. — Défense de la place et des côtes.— Avances consenties par divers habitantsfii l'an VI ; demandes de rembourse-ment . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . AN vin/1810

Mesures de précaution et consignes di-verses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . AN vin/1806

Combat contre la division anglaise le 2thermidor an XT (21 juillet 1803). Rapport ;bombes tombées en ville ; estimation desdommages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . *N XI /AN \u

Bombardements des 4, 13 et 14 thermi-dor XII (23 juillet, 1er et 2 août 1804). Rap-ports ; estimation des dégâts ; secours dugouvernement et de la ville ; indemnités ;états des dommages causés ; réclamationsdiverses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1804/1808

Etat de siège. — Proclamations. Décrettlti 10 avril 1810 ordonnant la mise enactivité des compagnies d'élite de la Gardenationale. Réquisitions et fournitures, cor-respondance. Création d'une Compagniede canonniers, gardes-côtes. Dénonciationset perquisitions .......................... AN xr/1852

Espionnage. — Surveillance des espionsà la solde do l'Angleterre . . . . . . . . . . . . . . . AN xn/180G

Prisonniers de guerre français arrivant*« prisons d'Angleterre. — Correspon-

dance. Instructions pour leur surveillance.Procès-verbaux d'interrogatoire .......... AN VIH/XI

Prisonniers de guerre ennemis. — Sur-veillance .................................. 1805/1811

Militaires blessés. — Evacuation surl'hôpital du Havre. Prêt de fournitures.Souscription parmi les habitants pour leui-venir en aide ............................. 1814/1815

II' 2. — Guerre d'Italie. — Proclama-tions. Souscriptions en faveur des blessés.Formation d'un comité destiné à recevoirles dons et souscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Guerre du Mexique. — Proclamation etdépêche télégrnplmpie relatant le siègede Puebla . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1859

18G3

H* 2. — Guerre de 1870-1871. — Dépêchesofficielles. Instructions. Liste des lois rela-tives à la guerre. Ordres de la placeet consignes . . . . . . . . . . . . . . . . (juillet 1870-mars 1871)

H' 3. — Guerre de 1870-1871. — Défensede la ville : Organisation. Plan d'ensem-ble des retranchements élevés par ladéfense. Plans de la défense saisis par lapolice. Creusement et comblement des

AKCIHVKS COMMUNALES

tranchées dans la plaine de l'Eure et surles coteaux de Sanvic et de Sainte-Adresse.Fournitures de matériel. Blocus des portsde Normandie. Surveillance des expédi-tions. Création de batteries départemen-tales. Armement, équipement et caserne-ment Offre d'armes par des particuliers.Prêt d'armes par la ville et fourniturede cartouches. Souscription publique pourl'achat de mitrailleuses ... . . . . . . . . . . . . . . .

H' 4. — Guerre de 1870-1871. — Réquisi-tions et dommages. Règlement. Emissionde papier - monnaie. Approvisionnements.Souscription : en faveur des blessés, ouver-te par la ville pour adoucir les dernièresmisères de la population de Strasbourg ;en faveur des émigrés Alsaciens-Lorrains ;pour la libération du territoire. Adresses

1870

et remerciements aux défenseurs duHavre. Lettres anonymes et autres ....... 1870/1871

H« 5/6. — Guerre 1870-1871. — Ambu-lances. Rapports journaliers. Sociétés desecours aux blessés militaires. Inventaires,matériel, entrées et sorties des malades.Relevés des décès ........................ 1870/1871

H* 7. — Insurrection de la Commune. —Documents de l'amiral Mouchez. Rapportsmilitaires divers sur les opérations de l'ar-mée du Havre. Dépêches officielles. Délé-gation du Conseil municipal à Paris et àVersailles. Envoi de sapeurs-pompiers.Relation du voyage accompli à Paris(24/31 mai 1871) par le détachement dessapeurs-pompiers du Havre . . . . . . . . . . . . . . 1870/1871

SÉRIE I

POLICE — HYGIÈNE PUBLIQUE — JUSTICE

1. — Police Locale

j> ]. _ police locale. — Règlements gé-néraux .................................. AN vin/1833

Fêtes Nationales. — Du 15 août ........ 1804/1870

Fêtes Nationales. — Du Roi Saint-Louis 1814/1823

Fêtes Nationales. —Du Roi Saint-Charles 1824/1829

Fêtes Nationales. — Du Roi Saint-Phi-lippe. Correspondance relative à la célé-bration de ces fêtes. Programmes divers 1831/1847

Fête de la Saint-Jean. — Organisationdes réjouissances. Incidents survenus ruede l'Enfer. Plaintes ...................... 1804/1865

Fête Sainte-Anne. — Création 1846/1852

Anniversaire des Journées de Juillet1830. — Commémoration. Services reli-gieux. Organisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1831/1847

Indépendance des Etats-Unis (4 juillet).- Police . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1818/1844

l1 2. — Prostitution. — Règlements surles filles publiques. Etats des filles publi-ques et des maisons de tolérance. Conflitentre la Municipalité et le Procureur Im-périal. Pétitions. Plaintes . . . . . . . . . . . . . . . . 1804/1866

Défaits de boissons. — Fermeture d'éta-blissements. Interdiction à la troupe,arrêté de 1817. Contraventions et rapportssur les débits fréquentés par des démago-gues et gens suspects .................... AN xn/1854

Jeux de hasard. — Demandes d'autori-sations .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1830/1870

Marchands ambulants et camelots. —Demandes d'autorisations de vendre. Plain-tes du commerce local .................... AN x/1870

Ramonage. — Réglementation. Visitesde cheminées. Contraventions pour défautde ramonage. Nominations de ramoneurs ANvm/1871

Chiens. — Règlement général sur la di-vagation des chiens .................... AN vin/1870

Bains de mer. — Règlement concernantles baigneurs. Création d'un établissementde bains à la lame. Arrêtés, autorisationset surveillance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1800/1851

I' 3. — Foire Saint-Michel. — Plans,prospectus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1833/1859

Etat des redevables et des arrhes ...... 1817/1870

fixation de Vemplacement de la date.— Arrêté du Premier Consul fixant l'épo-que de la foire (du 1er au 30 vendémiaire)(1803). Etats des marchands fréquentantla foire (1807). Règlement de 1808. Ordon-nance de police (1811). Etat des baraquesen 1816. Pétition des « bâtisseurs » de-baraques et des marchands. Consignes etgarde militaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1703/1830

Location du Champ Duménil pour yétablir un cirque. — Police du champ del'Hôpital et du champ Duménil. Baraquessur la grande route : protestations. Trans-fert des baladins et spectacles dans lechamp Duménil (1837). Arrêtés de 1838 et1844. Demandes de création d'une foirede Printemps et d'emplacements ......... 1831/1845

Arrête de 1847. — Prétentions du Direc-leur du théâtre sur les cirques (1852).Demandes d'emplacements. Correspon-dance .................................... 1846/1852

Demandes d'emplacements (1853). —Transfert des marchands autour duJardin public de l'Hôtel de Ville et sur lachaussée d'Ingouville (1856). Plaintes desforains ................................... 1853/1858

ARCHIVES COMMUNALES

Nouvelle disposition de la foire. — Ré-clamations. Interdiction en 1870 .. . . . . . . . . 1859/1870

Cirque et dépendances. — Demandes delocation d'un terrain communal. Locationaux frères Renard ; baux, prolongationet démolition . . . . . . . . . . . . . . . . . . . - - • - • • • • • • 1841/1872

I' 4. — Bals publics. — Arrêtés sur lapolice de ces établissements. Autorisationsaccordées. Bal du Prado, de l'Elysée,Valentino, de la Villette, Florentine, Dû-chemin, Civet . . . . . . . . . . . . . . . . - . . . - . - - • - • • • 1830/1870

Cafés-Concerts. — Alcazar. — Création.Tentatives des directeurs pour étendre leurspectacle. Contraventions. Arrêtés sur lapolice des cafés-concerts. Plaintes contrela fréquentation de l'établissement. Fer-meture pendant la guerre de 1870 ; pétitiondes musiciens. Travaux d'amélioration.Pétition publique tendant à obtenir l'abro-gation de l'arrêté do 1868. Incendie . . . . . . 1 «12/1890

Police générale des cafés-coiir-crlu . . . . . . 1850/1866

1' 4. — Ambigu (ex-Napoléon, puis piustard « Fantaisies Havraises »). — Créa-tion, autorisation, exploitation, travauxpolice ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18(13/1870

Petits Théâtres. — Théâtre pour Rire ;des Variétés ; de la Renaissance ; de laGaieté. Autorisations d'ouverture. Police.Répertoire. Travaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . AN xi 1/1869

I' 5. — Cimetière desProtestants). — Police .

Brindes (ex des

Cimetière Saint-Roch. — Police. Etat desconcessions en 1864. Suppression du cime-tière ; exhumation des corps en vue de leurtransport dans le cimetière Sainte-Marie.. 1854/1868

Cimetières. — Règlement et tarifs SUT lesconcessions. Police : rapports du conser-vateur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1848/1870

l'C. —Inhumations,exhumations, trans-ports de corps. — Exhumations faites lorsde la démolition dn la chapelle de laCitadelle « Sainie-Elisabeth » en 1865, desrestes mortels do plusieurs lieutenants duRoi, Gouverneurs du Havre. Procès-verbnl

de la translation de ces restes au cime-tière Sainte-Marie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . AN n/18?l

Pompes funèbres. — Tarifs, cahier descharges, règlements ...................... 1837/1870

I1 7. _ Tempête du 12 février 1808.—Rapport de Séry et procès-verbaux d'esti-mation des dommages occasionnés ....... ]g(H

1810

1810

Tempête et inondations des 10 et 11 no-vembre 1810. — Rapport de Séry. Secoursdu gouvernement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Tempête et inondations du 25 au 26 dé-cembre 1810. — Etat général des domma-ges causés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Incendies. Statistiques diverses de laSalle de spectacle (28-29 janvier 1810). —Réclamations des sinistrés. Secours divers.Souscriptions et concerts donnés à leurbénéfice. Rapports d'incendie survenus surdifférents points de la vil le . . . . . . . . . . . . . . . .

1' g. — Crimes. — Correspondance diver-se. Déclarations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1814/1868

Suicides. — Correspondance diverse. Dé-clarations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1808/1K68

Vols. — De poudre aux poudrières ; dedessins exposés à l'Ecole de Lemaître ; aubureau de police. Perquisitions chez lesbrocanteurs. Ordonnance pour le trans-port des espèces métalliques à l'entrepôtréel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1801/1^68

Agressions et injures. — Plaintes, décla-rations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1801/1870

Rixes. — Attaque d'un détachement dela Garde Nationale par des officiers de la« Vénus ». Entre marins et militaires.Affaire Boudet, duelliste avec des soldats.Entre marins américains. Avec les équi,pa-ges des chaloupes brésiliennes. Entremarins appartenant aux équipages des na-vires de l'Etat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1800/1669

Arrestations, élargissements. — Geôlierde la prison civile incarcéré sur le brick•< Papillon » ; de marins américains. Pro-testations du consul ; illégale d'un avocata la rour d'appel ; de Troppmann, etc. ....

SÉRIE I. - POLICE, HYG1ÈNK PUBLIQUE, JUSTICE 17

11. — Police Urbaine

l1 9. — Constructions particulières. —projet de bâtiments au pourtour du nou-veau bassin, avec décoration, comprenantune salle d'assemblée. Plans ............

Arrêté du 14 fructidor an IX ; arrêts etrèglements de 1754 et 1784 sur la construc-tion des maisons. Décret sur la reconstruc-tion des murs. Autorisations, de cons-truire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Projet de constructions uniformes dansla partie circulaire Nord de la rue deParis (1808-1809) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Constructions uniformes au Nord et auSud du théâtre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Règlements sur les construclions . . . . . .

sans date

1800/1820

1808/1809

18*4/18321846/1856

Embellissement projeté de la placeLouis XVI (place Gambetta). Plan en élé-vation des façades uniformes des maisonsau Nord et au Sud du Grand-Théâtre.Plans et devis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1820/1829

Fours, forges et cheminées. — Visites,autorisations, procès-verbaux. Arrêt duParlement de Rouen relatif aux fours desboulangers. Constructions de cheminéescylindriques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1800/1850

l1 10. — Nettoiement de la ville. — Enlè-vement des boues et immondices. Cahiersdes charges et soumissions. Lieux d'ni-sance. Règlement. Enquête sur la répar-tition des tinettes et, fosses d'aisance ..... AN i.\ /18îO

11J. — Police Générale

r 1. — Emîgration. — Surveillance géné-rale des émigrés. Secours. Recensementet transport. Listes générales. Inscriptionset radiations sur ces listes . . . . . . . . . . . . . . . . 1800/I86rf

1'" 2. — Passeports. — Instructions con-cernant leur délivrance . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1823/1871

Passeports. — Prêtres déportés rentranten France . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . AN ix/xm

Instructions pour l'obtention de passe-ports. Autorisations de délivrer un passe-port à des Français venant de l'étranger AN x/1870

l2 3. — Passeports. — Déclarations desprisonniers venant d'Angleterre et desvoyageui-s venant de l'étranger . . . . . . . . . . AN ax/1807

11 *• — Réfugies Étrangers. — Secoursaccordés aux réfugiés polonais. Etats desPolonais autorisés à habiter Le Havre.Listes nominatives, inscriptions, radia-tions et mutations ........................ 1833/1857

11 5- — Réfugiés et déportés des Coloniesfrançaises. — Attribution de secours. Etatsde répartition des secours. Secours spé-ciaux aux Acadiens et Canadiens ...... . . ANVin/1870

1; 6. — Translation, déclaration et fixa-tion de domicile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . AN vu/1842

r 7. — Roulage. — Escorte des diligen-ces. Visite des voitures publiques. Prolon-gement des vélocifères jusqu'au Havre.Arrêté jmmicipal (1816). Arrêté sur le sta-tionnement des voitures de campagne(1820). Ordonnance Royale sur les voiturespubliques (1827). Contraventions ........ 1801/1870

Omnibus Lemierre, Durécu et Dacier.— Création d'une ligne d'omnibus partantdu Bureau d'octroi de Rouen et aboutis-sant au Musée des Beaux-Arts. Cahierdes charges . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1854/1857

Omnibus Jeanrenaud, Boulard et Oie. —Autorisations d'exploitation. Fusion deslignes Boulard, Lemierre et Durécu.Concessions. Modifications dans les tarifset horaires. Changements dans les condi-tions d'exploitation. Expiration de conces-sion. Etablissement de tramways. Procès.Reprise du matériel par la ville. Revente 1857/1874

Y 7. — Voitures « Renommée » du Havreà Gravide. — Autorisations de mises encirculation ................................ 1835/1839

IH ARCHIVES COMMUNALES SKH1E I. - POLICE - HYGIÈNE PUBLIQUE - JUSTICE

Voitures du chemin de fer. — Demandesd'autorisation. Réglementation. Réclama-tions des cochers ......................... 1844/1871

Tramways (Projet d'établissement). —Offres diverses ............................ 1854/1860

Locomotives routières. — Autorisationsde circulation. Arrêtés .................... 1868/1871

Voitures de place. — Concessions, régle-mentation, inspection. Droit de place surles voitures dites « Gauloise » et « Ha-vraise .................................... 1838/1870

P 8. — Presse et Imprimerie. — Police.Rectifications à la presse. Succession dePatry, imprimeur. Envoi de brevets. Noti-ce sur les imprimeurs. Dépôt légal ........ 1800/1870

Presses autographiques. — Autorisationsde détention .............................. 1852

Journaux. — Statistiques des journauxparus ou reçus dans l'arrondissement duHavre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1848/1870

« Journal du Havre ». — Autorisations.Suppression du Journal en 1830. Polémi-ques avec l'Administration municipale.Changements de propriétaires et de gé-ranis. Cautionnements .................... 1800/1871

« Courrier du Havre ». — Autorisationde publication. Inscription de cautionne-ment ...................................... 1839/1870

« Journal de l'Arrondissement du Ha-vre ». — Demande de publication. Cau-tionnement ............................... 1838/1877

Journaux. -- Listes des journaux parusau Havre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1801/1852

I' 9. — Librairie. — Police. Brevets delibraires. Interdiction de livres .......... 1800/1852

Cabinets de lecture. — Surveillance. De-mandes et autorisations d'ouverture ..... 1824/1865

Colportage. — Instructions. Autorisa-tions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ANix/1852

ï1 10. — Grèves. — Déclarations ; rap-ports ...................................... 1808/1872

Troubles, manifestations, écrits sédi-tieux, réunions politiques. — Lettre deCosté sur l'attentat de la rue Nicaise.Menaces contre des prêtres. Tentative si-mulée d'attentat contre la poudrière. Tapa-ge d'écoliers. Tentative d'embarquementd'objets précieux à Dieppe et à Fécamp.Manifestations anti-légitimistes contre La-motte. Menaces contre le chemin de fer.Banquets démocratiques à Gravillc . . . . . . 1800/1869

Menées légitimistes. — Signalements etsurveillance. Précautions pour empêcherle débarquement d'armes et l'introductionde correspondance .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1830/1845

Intrigues bonapartistes. — Signalementset surveillance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1838/1846

Intrigues républicaines et mazziniennes.— Signalements, surveillance . . . . . . . . . . . . 1832/1848

Intrigues carlistes et de don Miguel. —Signalements, surveillance. Rapatriementde soldats de dofia Maria ................ 1832/1847

Signalements et surveillance. — Indivi-dus recherchés par le Gouvernement. Sur-veillance de Cadoudal ; Villeneuve. Raj>-port du Grand Juge sur la conspiration deCadoudal, Moreau, Pichegru, Sibillot ouDumouchel, chef des égorgeurs du Midi ;de Pintingou, originaire de Montpellier,signalé comme ayant l'intention d'attenterii la vie de l'Empereur. Assassinat du Ducde Berry. Convois d'insurgés : interdictiondu drapeau ou du bonnet rouges. AffaireBailleuil : simulation d'un complot pourlivrer Le Havre aux Anglais . . . . . . . . . . . . . . 1800/1869

Sociétés secrètes, clubs, cercles. — Ins-tructions et circulaire concernant leur sur-veillance. Congrégation de la Vierge Marie.Association patriotique. Association deslégitimistes. Perquisitions. Société Philan-thropique du « Prince Impérial » (prêts del'enfance au travail) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1800/1802

Copie de lettres de commissaires de po-lice. — Correspondance relative aux délits,

contraventions, arrestations et certainsévénements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1814/J855

jj H — Rapports des commissaires depolice du Havre, de Bolbec, Fécamp, Lille-bonne, Montivilliers. — Principaux événe-

ments. Situation commerciale et indus-trielle de la ville. Situation politique etétat d'esprit de la population ............ 1799/1870

T 12/15. — Etrangers. — Police, recher-ches et surveillance ...................... AN x/1846

IV. — Hygiène Publique et Salubrité

I* 1. — personnel médical. — Surveillancedes pharmaciens. Nominations. Listes desmédecins, pharmaciens, sages - femmes,herboristes, droguistes . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1802/1869

Logements insalubres. — Constitutiond'une commission municipale. Rapportsdivers de cette commission sur l'insalubritéde certaines maisons ; injonctions aux pro-priétaires de procéder à des transforma-tions de leurs immeubles . . . . . . . . . . . . . . . . 1850/18GG

1' 1, 2, 3, 4. — Etablissements insalubres,incommodes ou dangereux. — Autorisa-tions, enquêtes, plaintes. Plans .......... 1819/1870

T 4. — Denrées alimentaires (surveil-lance). — Arrêtés et règlements. Intoxica-tions occasionnées par des huîtres prove-nant du Parc de la Citadelle. Plaintes. Fer-meture provisoire du parc. Innocuité desmoules (1816/1821) ........................ 1854/1869

Epidémies cholériques. — Benseigne-ments fournis par les médecins de la villeou par les commissaires de police. Bulle-tin officie] des cholériques traités à l'hos-

pice. Secours accordé par Louis-Philippe.Médicaments fournis aux indigents ...... 1832/1866

Vaccination. — Formation d'un comitécentral de vaccination. Règlements. Etatet tableaux des personnes vaccinées. Nomi-nations de vaccinateurs .. . . . . . . . . . . . . . . . . 1800/1870

I* 5. — Service sanitaire. — Mise en qua-rantaine et surveillance des navires arri-vant au Havre, venant de l'étranger oùdes maladies épidépiiques ont sévi ........ 1821/1847

r G. — Intendance sanitaire. — Lazaretdu Hoc. Entretien. Mémoires. Ordonnan-ces. Loi et instructions concernant les ma-ladies contagieuses ...................... 1822/1859

T 7. — Maladies vénériennes (prophy-laxie). — Dispensaire de salubrité. Admi-nistration et police ...................... 1828/1852

Inspection des viandes. — Police. Règle-ment et tarif de l'abattoir ................ 1827/1870

Epizooties. — Surveillance du bétail .... 1827/1870

SÉRIE K

ÉLECTIONS - PERSONNEL

I. — Elections

K' 1. — Listes électorales du Havre 1831/1870

K' 2 et 3. — Listes électorales pour lessix arrondissements du département etlistes du jury ............................ 1817/1847

K1 4. — Elections législatives. — Affi-ches, discours. Proclamation royale. Bro-chures, procès - verbaux des opérationsélectorales ................................ 1824/J871

K' 5. — Elections municipales. - Affi-ches, imprimés et procès-verbaux des opé-rations électorales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1831/1871

K' 6/7. — Elections municipales et dejuges de Paix et de membres des collègesélectoraux de l'arrondissement et du dépar-tement. — Sénatus-consulte du 10 thermi-dor an X. Listes des plus imposés. Convo-cations (signature de Bonaparte). Notesbiographiques sur les citoyens élus. Procès-verbaux .................................. AN ix/1852

K* 7. — Conseil municipal, — Formationet installation. Propositions. Arrêtés ni dé-

crets de nomination. Refus de personnesdésignées. Démissions. Commission provi-soire de 1848 .............................. 1800/1852

Administration municipale. — Désigna-tion de» membres. Ordonnances. Arrêtés.Nominations. Démissions. Listes des mai-res (depuis 1790-1855) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . AN vm/1853

Acceptation de la Constitution del'an VIII. — Instruction du 26 frimairean VIII .................................. AN vin

Plébiscite. — Bonaparte, Consul à vie :vote sur cette question . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1802/1804

Plébiscite. — Napoléon, Empereur.

Plébiscite. — Du 7 décembre 1851 : ordon-nances. Instructions. Procès-verbaux ....

Plébiscite. — Du 21 novembre 1852 :ordonnances. Instructions. Procès - ver-baux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

18r>l

II. — Personnel Municipal

K* 1. — Recette Municipale. — Listes d«sreceveurs municipaux (1686-1907). Nomi-nations, démissions ...................... AN x/lffâiî

Bâtiments communaux. - Nominations.Procès-verbaux. Arrêtés ................. AN vin/1852

Police Municipale. — Commissaire gé-néral de police. Création. Nominations.

Révocations et suppression d'emplois .... IK08/I819

Commissaires de police. —Nominations.Révocations. Incident Walter. Protesta-tions du Maire. Incident Riancourt .... 1800/1854

Octroi. — Propositions. Nominations.Révocations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . AN vm/1852

SÉRIE K. — ÉLECTIONS — PERSONNEL

— Protocole et Distinctions Honorifiques

K1 1. — Voyage du Premier Consul auHavre (Brumaire xi). — Préparatifs poursa réception. Prêts de mobilier par desparticuliers. Inventaire de ce mobilier.Doléances du Maire relatives à des travauxurgents à exécuter au Port du Havre .... AN xi

Voyage de l'Empereur et de l'Impéra-trice au Havre (mai 1810). — Préparationde logements chez des particuliers et prêtsde mobilier. Listes des personnes présen-tées. Ordre de la cérémonie. Relation dece voyage ................................ 1810

Voyage de Louis Philippe Ier au Havre(mai 1831). — Proclamation du maire.Réception des personnes présentées auRoi. Distribution de secours ............ 1831

Voyage du Prince-Président de la Répu-blique au Havre (en 1849). — Programmedu voyage. Réception. Dîner et bal. Etatdes dépenses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1849

Voyage de l'Empereur et de l'Impéra-trice au Havre. — Proclamation Munici-pale. Programme. Réception de particu-liers. Concours des enfants des écoles aucortège. Arc de triomphe placé devantla gare. Plan ............................ 1857

KJ 2. — Voyage du Cardinal Cambacérès,Archevêque de Rouen. — Relation duvoyage. Organisation de la réceptionofficielle .................................. 1803

Visites épiscopales diverses. — Corres-pondance ................................. 1&4ÏJ/1HG5

Visites de préfets du Département. —Correspondance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1803/1840

Visite du Général Sénateur Rampon. —Programme de la réception. Correspon-dance ....................................

Voyage du Duc d'Angoulême au Havre(6 octobre 1817).— Ameublement de l'Hôtelde Ville pour la réception. Prêts d'effets

1805

et de mobilier par des particuliers. Etatdes dépenses ............................. 1817

K' 2. — Voyage de S. A. R. Madame laDuchesse de Berry au Havre (juillet 1824).— Comptes de dépenses. Etat du mobilierpour le logement de la princesse et de sasuite. Relation du voyage au Havre ...... 1824

Voyage de S. A. R. Madame la Dauphineau Havre (1829).— Présentation des Darnesdu Havre. Création d'une Garde d'honneur 1829

Voyage de DÔna Maria, Reine de Por-tugal. — Avis d'arrivée .................. 1833

Voyage du Roi et de la Reine des Belges.— Avis d'arrivée ........................ 1834

Voyage de LL. AA. RR. Monseigneur leDuc et Madame la Duchesse d'Orléans.... 1837

Voyage du Ministre de la Guerre. —Préparatifs et correspondance. Invitationsau déjeuner .............................. 1853

K1 3 — Prestation de serment (7 fri-maire, an vin). — Procès-verbaux. Etatsnominatifs des fonctionnaires de toutordre. Célébration de victoires. Corres-pondance ................................. 1709

paix d'Amiens. Fêtes des préliminaires(13 vendémiaire, an x) (Fêtes de la Paixd'Amiens, 18 brumaire, an x). — Banquetoffert par la Municipalité. Liste des invi-tations ................................... 1800/1855

Couronnement de l'Empereur (anniver-saire) et Bataille d'Austerlitz (commémo-ration). — Mariage d'une fille sage et d'unvétéran. Programme des fêtes ............ 1804/1813

Mariage de l'Empereur. —solennités à cette occasion . . . . . .

Fêtes et

Naissance et baptême du Roi de Rome.— Fêtes données à cette occasion. Pro-gramme. Correspondance ................

181»

1811

te

Procession duCorrespondance

ARCHIVES COMMUNALES

vœu de Louis XIII. —

Entrée de Louis XVIII à Paris. —Te Deum à l'Eglise Notre-Dame, Avis duclergé ....................................

1816

1816

Naissance et baptême d'une Princessede France et du Duc de Bordeaux. —Appel du maire aux habitants. Program-me des réjouissances .................... 1817/1821

K: 3. — Sacre de Charles X. — Réjouis-sances publiques à cette occasion. Distri-bution de secours aux indigents .......... 1825

Mariage du duc d'Orléans et naissancedu Comte de Paris. — Fêtes diverses. Cor-respondance .............................. 1837/1838

Anniversaires : De la Révolution du 24février 1848 ; de la proclamation de laRépublique de 1848 ; de la promulgationde la Constitution ; plantation d'arbres dela Liberté ................................ 1848/1851

Rétablissement de l'Empire. — Procla-mation du Préfet aux habitants du Dépar-tement ................................... 1852

Attentats de 1855 et 1858. — Te Deumd'actions de grâces. Célébration .......... 1855/1858

Naissance et baptême du Prince Impé-rial. — Correspondance .................. 185G

Enfants nés le 16 mars 1856. — Secoursaccordés par l'Empereur ................. 1856/1869

Annexion de la Savoie et du Comté deNice. — Célébration d'un Te Deum àl'Eglise Notre-Dame .................... 186Û

Cérémonies funèbres à la mémoire de :Augustin Beaulieu, membre du CorpsLégislatif ; Louis XVI et de Marie-Antoi-nette ; Duc de Berry ; abbé Paris ; Napo-léon Ier ; Duc d'Orléans ; Général Ruffin ;Victimes des journées de juin ; amiralWashington et de Membres de l'Adminis-tration municipale et du Conseil muni-cipal ..................................... 1800/1871

K* 4. — Belles actions. — Rapports etprocès-verbaux. Propositions de récom-penses et de gratifications ....... . . . . . . . AN xn/1668

Légion d'honneur. — Propositions diver-ses. Renseignements sur des particulierspour l'obtention de cette distinction. Cor-respondance ............................. 1812/1869

Médaille militaire. — Propositions diver-ses. Renseignements sur des particulierspour l'obtention de cette distinction. Cor-respondance ............................. 1812/1860

Médaille de Sainte-Hélène. — Etat desanciens militaires de la République et duI™ Empire, ayant droit à cette récom-pense. Propositions ...................... 1792/1871

SÉRIE L

FINANCES DE LA COMMUNE

I. — Comptabilité

L' 1/2. — Budgets de la Ville . . . . . . . . . . 1812/1870

L> 3. — Budgets additionnels . . . . . . . . . . 1854/1870

L' 4/5. — Comptes administratifs duMaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1813/1870

L1 6/7. — Comptabilité des budgets . . . . . 1799/1826

L' 8/10. — Comptabilité de la RecetteMunicipale. — Etats et situations divers ;vérification de la Caisse et balance descomptes. Injonctions de Ja Cour desComptes .................................. 1807/1853

L' 11/15. — Comptes de gestion du Rece-veur Municipal ......................... AN vin/1859

L1 16/17. — Caisse de la eommune(Registres de) ........................... ANVi/1811

L' 18/27. — Journal Général de la com-mune . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1812/1870

L1 28/36. — Grand Livre de la corn-mune .................................... AN xiv/1870

II. — Revenus et Charges de la Commune

L' 1. — Dettes de la ville antérieures à1793. — Réclamations d'anciens créan-ciers. (La ville leur oppose la loi du 26août 1793.) Action contre la ville, de lacommunauté hospitalière de la Provi-dence, établie à Rouen .................. 1802/1831

Projet d'emprunt de 800.000 francs (nonréalisé) pour la construction de l'entrepôtréel de la Douane. Rapporl de la Commis-sion Municipale .......................... 1825/1827

Emprunt de 615.000 francs à la Caisse<•« Dépôts et Consignations, pour lareconstruction de la salle de spectacle.Suspension des paiements de la ville en

1843/1849

Emprunt de 250.000 francs pour comblerk déficit des budgets de 1848 et 1849 etsubvenir à divers travaux communaux 1848/1830

Emprunts d'Ingouville de 100.000 et1M.OM francs contracté en 1848 et 1850. . . . 1848/1860

Emprunt de 85.000 francs à contracter»udairement entre la ville du Havre et laville de Graville-Sainte-Honorine ......... 1852/1853

Emprunt de 1.200.000 francs pour couvrirle déficit du budget et pour divers travauxcommunaux (800.000 francs par souscrip-tion publique et 400.000 francs avec laCaisse des Dépôts et Consignations) ...... 1854/1864

Emprunt de 1.700.000 francs pour diverstravaux communaux (contracté avec leCrédit Foncier) ........................... 1856/1870

Emprunts pour les travaux du port (Loidu 22 juin 1854) : (2.000.000 francs en 1857par souscription publique ................ 1857/1800

(1.300.000 francs avec la Caisse desDépôts et Consignations) ........ 1860

Emprunt de 1.200.000 francs pour diverstravaux communaux et couvrir le déficitdu budget additionnel de 1864 ............ 1864/1874

Emprunt de 2.340.000 francs affecté auremboursement de l'emprunt de 1.500.000francs émis en 1858 et à divers travauxcommunaux. Emission par adjudicationou souscription publique en sept fractions 1867/1873

L3 1. — Emprunte de 1.500.000 francspour divers travaux communaux (Loisdes 26 avril 1856 et 6 juin 1857) .......... 1854/1870

ARCHIVES COMMUNALES

Emprunts patriotiques de 300.000 francs,1.000.000 francs et 700.000 francs ......... 1870

Emprunts divers. — Question des droitsd'enregistrement .......................... 1856/1860

L1 2/4. — Octroi. — Bordereaux desrecettes et dépenses ...................... AN ix/1850

L' 5. — Octroi. — Révision des tarifs.Règlements divers ....................... 1816/1862

L' 6/8. — Octroi. — Correspondancegénérale ................................. MViii/186»

La 9. — Octroi. — Etats comparatifsmensuels des recettes. Déclarations desobjets arrivés par le port ................. 1822/1853

L1 10. — Octroi. — Pièces de situationpour l'obtention de l'octroi. Tarif. Prise depossession par les Droits réunis. Conten-tieux. Approvisionnements de la marineet de la guerre. Affranchissement deJ'octroi .................................. ANVii/vm

L1 11. — Poids public. — Création :Décret du 20 floréal, an xm. Personnel,nominations. Règlements et tarifs. Etatsdes droits perçus ........................ AN xiv/1854

L' 12. — Entrepôt réel et Entrepôtd'octroi. — Prise de possession de l'ancienCouvent des Capucins. Tarifs et règle-ment. Location du magasin Delarochc,... ANX/1852

L1 13. — Entrepôt Périer (succursale del'Entrepôt réel). — Location des magasinsde la Compagnie Périer. Conventions,tarifs et règlements de manutention. Etatsde recettes et dépenses ................... 1843/1856

L' 14. — Revenus des biens communaux.— Patentes de l'an ix à l'an xi. Remiseaffectée par la loi aux dépenses munici-pales. Créances communales confiées à unagent d'affaires à Paris, afin d'en poursui-vre la liquidation. Rente de 300 francsdue par Courant et Letellier pour assurerl'instruction gratuite des enfants pauvresde la commune d'Ingouville. Locations :de la prairie de Tourneville, de la Mare deJ'Ilet, des caves de l'ancien Hôtel de Ville,de magasins, chantiers, etc. ............. AN ix/1870

L* 15. — Kiosques et chaises sur ledomaine municipal. — Location, adjudica-tions, soumissions, baux, cahier descharges .................................. 1801/186!)

Taxe sur les chiens. — Déclarations despropriétaires de chiens. Perception de lataxe. Correspondance .................... 1856/1870

Ventes : de matériaux et d'arbres prove-nant de la suppression des fortifications.Cession de pierre pour la construction dela chapelle de Notre-Dame-des-Flots. Dematériaux provenant de l'ancien Hôtel deVille et de constructions diverses . . . . . . . . 1855/1861

Souscriptions et subventions. — Objetsdivers .................................... 1820/1872

SÉRIE M

ÉDIFICES COMMUNAUX — MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

I. — Edifices Publics

M' 1. — Ancien Hôtel de la Sous-Préfec-ture. — Etat des lieux. Vente. Revendica-tion de la quote-part de la Ville dansle prix de vente. Procès. Construction d'unnouvel hôtel .............................. 1825/1870

Logis du Roi (ancien Hôtel de Ville). —Plans .................................... sans date

Hôtel de Ville ' (ancien Hôtel du Lieute-nant du Roi).—Réclamations de la guerrepour occuper le bâtiment : Mémoire pré-senté par le Génie ; mémoire de Séry,maire, exposant les droits de la ville.Réclamations du sous-préfet pour occuperl'Hôtel de Ville, les loyers étant tropchers. Promesse d'arrangement. Projet deréparation et d'agrandissement. Revendi-cation par le génie du terrain sur lequell'Hôtel de Ville est construit (très intéres-sants extraits de plans de 1764 et 1774).— Adjudication de travaux. Projet d'agran-dissement tendant à établir une nouvelleMairie et à convertir l'ancienne en loge-ments pour un prince et sa suite. Planset devis. Plans de distr ibution. . . . . . . . . . . . 1814/1853

M' 2. — Hôtel de Ville. — Construc-tion. Adjudication des travaux. Soumis-sions ; dépôt de pièces. Pose de la pre-mière pierre (2 septembre 1855). Invitationsà la cérémonie, procès-verbal de la céré-monie. Prise de possession (29 septembre1859). Frappe de la médaille conmiémo-ratîve. Plans de nivellement, de distribu-tion. Détails des marbres des cheminées(comparaison des 1** et 2e devis). Nivelle-ment de la Cour d'honneur. Devis supplé-mentaires. Ornement de la façade (frise etsculpture), soumissions. Difficultés avecl'entrepreneur. Construction d'une oran-gerie. Grille d'entourage, plomberie d'art,

1. Voir ; Archives Historiques DD et Archives Révolution-naires M.

calorifères, horloge, cheminées, ameuble-ment. Procès-verbal de réception. Travauxdivers .................................... 1855/1870

M' 2. — Hôtel de Ville d'Ingouville. —Transformations et appropriations. Plans 1854

Ancien Palais de Justice. — Notice deSéry, maire, sur le prétoire. Aménagementdes tribunaux ; appropriations. Plan.Location au Département ................ 1800/1871

Porte d'Ingouville. — Plan des bâti-ments, du pont et alignement de l'extré-mité Nord de la rue de Paris. Plan destravaux à exécuter dans les traverses dela porte .................................. 1807/1853

Portes. — Pétitions pour l'ouverture deportes dans les fortifications Nord.

M' 3. — Jardin do l'Hôtel de Ville. —Création. Correspondance avec l'archi-tecte Loyre. Règlements. Travaux divers.Propositions de le dénommer « SquareLafayette ». Plantations diverses. Devis,mémoires. Grilles d'entourage. Devis,plans et mémoires. Fontaines : construc-tion et réparations. Kiosques : construc-tion. Vases, groupes, piédestaux et boulespanorama. Devis, plans et mémoires.Réservoir destiné à l'alimentation en eaudu jardin. Construction d'une estrade etpose d'un vélum pour la musique ........ 1855/1859

Square Nôtre-Dam». — Projet d'entou-rage par une grille et réédification d'unefontaine. Désignation des emplacementspour un marché aux fleurs. Plans, détails,projets d'appropriation. Règlement. Dé-placement de la grille Nord. Projet d'ap-propriation du jardin afin de le convertiren promenade publique .................. 1826/1849

1

ARCHIVES COMMUNALES

Square Saint-François. — Constructiond'une grille d'entourage. Divers. Ouver-ture du jardin ............................ 1842/1872

Square Saint-Roc h. — Droit de mitoyen-neté. Cessions de mitoyennetés. Sommesdues par les riverains pour la réfectiondu mur Est. Etats des infractions commi-sespar les propriétaires. Jours de tolérance 1846/1879

Square du Prince Eugène. — Travauxdivers .................................... 1862/1871

M1 3. — Projets : De jardin à établirdans le bastion de la Municipalité (clôtureà établir dans la gorge du bastion) ; depromenade publique sur la place de laPorte Royale : mémoires et devis ; de jardinet de fontaine sur la place du Commerce :plans ; d'une promenade et d'un jardinpublic sur l'emplacement des anciennesfortifications (de l'Hôtel de Ville à la mer) 1826/1856

Pépinières et serres municipales. —Travaux et transformations divers. Deviset mémoires . . . . . . . . . . . . - . • • • • • • • • • • • • • • • • 1862/1875

M1 4. — Marché Notre-Dame. — Projetde mettre les échoppes en alignement et deformer des rues et des chemins de dégage-ment. Construction d'un marché couvert :Adjudications des travaux ; cahier descharges. Procès-verbal de réception défini-tive. Indication des places destinées auxmarchands ............................... 1801/1852

Marché de la Gendarmerie. — Plan dumarché neuf devant la prison. Projet dehallettes .................................. 1815/1865

Marché Louis-Philippe. — Construction.Adjudication des travaux : Cahier descharges. Réception définitive ............ 1839

Marché de la Douane. — Projet de dispo-sition des hallettes. Marché à la criée.Travaux divers .......................... 1860/1866

Marché au poisson. — Projet de cons-truction, à l'extrémité Est de la rue desVolontaires ; plans, devis. Construction

sur l'emplacement de l'ancien vivier.Plans, devis, adjudications .............. 1806/1866

Abattoirs (rue de Berry). — Etat parcelledu terrain. Contrat d'acquisition d'unterrain appartenant à l'Hospice pour leurconstruction. Construction. Expertises.Procès-verbaux d'adjudication des travaux 1826/1837

Abattoirs (rue Dombasle). — Plans par-cellaires des terrains nécessaires ;de nivel-lement et de distribution. Transfert del'abattoir (rue de Berry à celui de la rueDombasle). Acquisition des terrains. Cons-truction : adjudication des travaux. Projetd'agrandissements ....................... 1854/1870

M1 5/6. — Entrepôt réel. Plans : duCouvent des Capucins ; de l'Entrepôt établidans l'ancien Couvent ; échange de terrainavec les domaines pour l'élargissementdu quai. Construction et reconstruction :plans, devis, adjudications, soumissions.Cession des bâtiments à l'Etat pour leservice de la Manufacture des Tabacs.... AN H/1859

Entrepôt d'octroi. — Construction d'unbâtiment sur l'emplacement de l'anciennehalle. Projet d'installation du Tribunal deCommerce. Agrandissements. Plans...... 1838/1853

M1 7. — Gendarmerie. — Projet de dis-poser le bâtiment servant de caserne depassage à usage de logement d'une bri-gade à pied. Plans .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1813/1822

Maison du Secrétaire de la Mairie. —Construction. Cahier des charges. Mémoi-res ....................................... 1843

Caserne des Sapeurs-pompiers. — Acqui-sition de l'ancien couvent des Ursulines.Titres de propriété. Plans. Installationdans la maison couvcntuclle. Aménage-ments .................................... 1851/1861

Salle du Conseil des Prudhommes. —Projets d'agrandissements et travauxdivers ....................................

Bâtiment pour les Officiers de Port. —Etablissements sur le quai Notre-Dame.Bail d'une maison pour cet usage .........

1860

SÉRIE M. — ÉDIFICES COMMUNAUX — MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS 27

Salle Sainte-Cécile.priations diverses ..

Travaux et appro-1849/1873

Morgue. — Création près du gril decarénage. Reconstruction à l'Est du Bassinde la Barre. Locations de bâtiments sur lajetée du Sud. Construction au Nord-Estdu bassin de la Barre. Agrandissements 1829/1872

M1 8. — Bureaux d'octroi et ponts bas-cules. — Plans des bureaux d'octroi desPortes d'Ingouville et des Pincettes ; adju-dications de travaux, procès-verbaux etsoumissions 1812/1868

M1 9. — Propriétés communales. —Travaux d'entretien, soumissions et mar-chés divers. Servitudes particulières surces propriétés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1806/1847

M' 10. — Propriétés communales. —Assurance. Police. Avenants. Correspon-dance .................................... 1843/1872

M' 11. — Statues, bustes. — Acquisitiond'un buste de François-IM, Napoléon Ier,Louis XVI et de Ancelot. Correspondance 1810/1855

Monument du Docteur-Cousture. — Erec-tion. Correspondance .................... 1868/1869

Statues de Bernardin de Saint-Pierre etde Casimir Delà vigne. — Fonte desstatues. Correspondance avec Eck etDurand, fondeurs et David d'Angers.Erection. Inauguration . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1838/1852

H. — Edifices du Culte, Cimetières

Ms 1. — Eglise Notre-Dame. — Travauxde restauration et de consolidation ; agran-dissements. Cahiers des charges, procès-verbaux de réception de travaux. Plans derestauration du portail et du maître-autel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . AN x/1871

Eglise Saint-François. — Plans del'église indiquant les travaux à exécuterà l'Eglise. Elévation du portail. Répara-tions et transformations diverses : Cahierdes charges, soumissions, construction duclocher, du Portai] et de la sacristie...... 1800/1863

Eglise Saint-Ni colas. — Construction ;plans. Projet de sacristie extérieure. Adju-dication des travaux. Procès-verbal de lapose solennelle de la première pierre...... 1855/1865

M1 2. — Eglise Saint-Michel. — Projetsd'agrandissements : Plans. Projet de cons-truction d'une basse nef, à l'Est. Isolementde l'église. Construction du portail. Suré-lévation de la grande nef ................ 1847/1871

Eglise Saint-Vincent-de-Paul. — Achève-ment. Construction du portail et d'unesacristie. Contribution de la ville. Travauxd'appropriation aux abords. Remise à laville ...................................... 1852/1868

M1 2. — Abbaye de Graville. — Projetd'acquisition d'une maison pour servir depresbytère. Acquisition de l'abbaye. Tra-vaux divers. Rapport de Brunet-Debaines,architecte, sur les travaux qu'il seraiturgent de faire pour la conservation dumonument et la sécurité publique. Ques-tion d'une loterie pour les travaux de labasse nef. Réception des travaux. Rapportde l'abbé Cochet pour déterminer lestravaux les plus urgents ................ 1806/1855

M' 3. — Eglise Sainte-Marie. — Pétitionpour l'agrandissement de l'Eglise. Projetsde construction : Plans. Reconstruction :devis, expertises, décomptes de travaux,métrés et attachements. Affaire Pelfresneet Certain, entrepreneurs. Pose de la pre-mière pierre : procès-verbal (18 août 1864).Rapport sur les travaux d'achèvement.... 1859/1808

M1 3. — Eglise monumentale. — Projetde construction sur le boulevard de Stras-bourg. Devis et correspondance .......... 1859/1873

M* 4. — Temple Protestant. — Achat duterrain ; construction. Devis et plans...... 1854/1865

Eglise anglicane. — Correspondance re-lative à sa construction .................. 1869

1

ARCHIVES COMMUNALES

Presbytère Sainte-Marie. — Acquisition,titres de propriété, travaux divers ........ 1860/1861

Presbytère Saint-Nicolas. — Locationd'une maison pour le curé de la paroisse 1862/1865

M' 5. — Cimetière Saint-Roch. — Créa-tion. Acquisition de terrain. Drainage :adjudication des travaux. Clôture ducimetière : Observations de l'autorité mili-taire. Agrandissements divers. Plans géné-raux du cimetière ........................ 1782/1862

Cimetière des Brindes. — Expertise desconstructions ............................. 1831/1847

Cimetière Sainte-Hélène. — Acquisitionet désaffectation. Travaux divers. Plans 1815/1877

Cimetière Saint-Michel.— Désaffectation 1848/1854

Cimetière Saint-Nicolas. — Plans, devis,fermeture ................................ 1854/1883

M* 6. — Cimetière Sainte-Marie. —Agrandissements divers. Acquisition deterrains. Expositions. Construction d'unechapelle. Travaux divers. Entretien... . . . 1854/1872

III. — Edifices à usage de Services d'Assistance et de Prévoyance

M* 1. — Bureau de bienfaisance. —Projet de construction pour rétablisse-ment d'un Bureau de bienfaisance etd'écoles sur l'emplacement du vivier, duréservoir et du lavoir. Propositions deBegouen. Plans. Location d'une maisonpour le bureau de Graville. Bureau de larue Kléber et salle d'asile ; projet établipar la commune de Graville-Leure. Cons-truction. Plans. Construction d'un bureau

sur les terrains dépendant des anciensabattoirs ................................. 1840/1864

Hospice Civil . — Etablissement d'unegalerie de communication entre la maisondo la Miséricorde et celle appartenant àl'Hospice. Cession d'un terrain apparte-nant à l'hospice pour la réorganisationde la batterie de la pointe des Neiges 1806/1849

IV. — Edifices à usage d'Etablissements d'Enseignement de Sciences et d'Art

M4 1. — Musée des Beaux-Arts. — Plans.Construction. Adjudication des travaux.Cahier des charges. Contestations diversesavec l'entrepreneur. Comptes de dépenses 1841/1867

M* 2. — Grand-Théâtre. — Constructionà la suite de l'incendie des 28/29 janvier1810. Correspondance générale. Cahier descharges, adjudication, devis. Echange deterrains entre l'administration de la ma-rine et celle des Ponts et Chaussées.Procès-verbal de la pose de la premièrepierre par le Duc d'Angoulême. Résiliationde la première adjudication. Devis destravaux restant à faire pour l'achèvement(octobre 1819). Rapport. Deuxième adjudi-cation (1820). Troisième adjudication enfaveur de Maury (1820). Rétrocession àNepveu ................................... 1815/1820

M* 3. — Grand-Théâtre. — Marchéspassés après l'adjudication. Affaires Gou-

nou et Nepveu. Procès entre la ville etleurs héritiers. Transaction. Inaugurationde la salle (24 août 1823). Discours d'ou-verture par Casimir Delavigne. Inven-taires du mobilier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1818/1830

M1 4. — Grand-Théâtre. — Reconstruc-tion après l'incendie du 28/29 avril 1843.Rapport au Conseil municipal. Pétitions.Plans. Correspondance générale. Offres deservice. Adjudication des travaux : Cahierdes charges, devis ; traités passés avecdivers ; mémoires. Inauguration de lasalle. Discours de Ancelot (19 octobre 1844).Restauration de la salle et travaux divers 1844/1869

M' 5. — Ancien Collège. — Adjudicationsde travaux pour y créer l'Ecole secon-daire. Projets de reconstruction : plans.Projet d'installation dans la propriétéFouache, à Ingouville. Plans ............ AN* xn/1837

SËBIE M - ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS 2!)

Collège rue de la Mailleraye. — Projetde collège et d'école primaire supérieure.Plans. Achat d'un terrain à l'hospice.Construction : Adjudication des travaux,devis, soumissions, procès-verbaux. Projetde nouvelles classes et création d'un obser-vatoire. Plans. Travaux d'achèvement..... 1834/1864

M« g. __ Lycée de garçons. — Projet decréation dans un terrain rue de Sainte-Adresse. Vente de ce terrain. Plan. Cons-truction : cahier des charges, devis, plans,décomptes des travaux. Procès-verbal dela pose de la première pierre (15 avril1863). Inauguration (22 novembre 1866).... 1860/1866

M* 7, _ Ecoles primaires supérieures,mutuelle, de dessin et chrétiennes. — Ins-tallation dans l'ancien couvent des Ursuli-nes. Correspondance ..................... 1851/1855

Ecole professionnelle. — Travaux, four-nitures, installations ..................... 1859/1861

Ecole Industrielle et mutuelle. — Instal-lation dans l'ancien Collège. Plans, devis,réfections diverses ........................ 1866/1876

Ecoles primaires communales de garçons 1859/1872

Ecole chrétienne rue de Berry. — Trans-fert dans une partie des anciens abattoirs ;appropriations.

Ecole rue des Eloupières. — Construc-tion ; cahiers des charges, devis.

Ecole rue Thieullent. — Plan. Projet desurélévation. Location de l'école et de lo-gements pour les frères des écoles chré-tiennes.

Ecole rue Dumé-d'Aplemont. — Cons-truction, plans ; cahier des charges et de-vis.

Ecole rue Clovis. — Travaux divers. De-vis, mémoires, agrandissements.

M* 8. — Ecoles primaires communalesde filles, écoles maternelles et salles d'asile 1862/1872

Ecole maternelle place des Ecoles. —Projet de construction, plan ; agrandisse-ment.

Ecole rue Saint-Honoré. — Travaux di-vers.

Salle d'asile rue Percanville. — Plans,construction.

Ecole rue du Perrey. — Location, cons-truction.

Ecole rue de VAlma. — Projet de cons-truction, plans.

Ecole rue Saint-Thibault. — Acquisitiond'un immeuble ; construction, ngrandisse-ments, plans.

Ecole de Graville (ancienne Courtilie). —Travaux divers,

Asile rue de Normandie.— Construction,cahier des charges, devis et décomptes detravaux.

SÉRIE N

BIENS COMMUNAUX — TERRES - BOIS — EAUX

N> j/70. _ Titres de propriété1.

III. — Eaux

N' 1. — Eaux de Sainte-A dresse. — En-tretien et réparation des conduites ; deviset mémoires divers. Plan de la traverséedes Brindes. Concession à l'ancien presby-tère de Sainte-Adresse .................... 1799/1879

Eaux de Trigauville, — Entretien etréparation des conduites. ContestationPetit au sujet de fouilles. Fouilles dansle terrain des sources ; procès avec Lefeb-vre. Location des eaux de Bellcfontaine.Cession du Château d'Eau .. 1800/1862

Eaux du Pont-Rouge. — Analyse deseaux ; autorisation de poser des conduitesen ville. Procès avec la Compagnie. Jeau-geage .................................... 1834/1855

Eaux Le Bidois. — Location d'eau.Autorisation d'introduire les eaux dans lesconduites de la ville moyennant redevance.Servitude d'écoulement de ces eaux et decelles de Ja propriété Dtimont ............ 1835/1877

Eaux Quesnel et Loekhart. — Cessionsd'eau. Conventions ....................... 1841/1880

Eaux diverses. — Projets : d'adductiondes eaux de Tourneville ; de captation deseaux Rouland, à Graville ; Singer, àSainte-Adresse ; Flesselle, à Sanvic ; Privât,à Ingouville et dans l'Hospice ............ 1821/1854

N' 2. — Eaux de Gournay. — Projetd'amener au Havre 150 pouces d'eau de lavallée de Gournay. Rapport sur les eauxde Gournay, Rouelles, Trigauville, Sainte-

1. Le premier <Js ces titres en date de 157*. relatif & une mal-son située rues du Grand-Croissant et du Petit-Portail, acquisepar la Ville, appartient A une série, continuée depuis sans in-terruption, jusqu'à nos Jours ; classé dans le fonds des ArchivesContemporaines.

Adresse et du Pont-Roug«. Mise auconcours ; enquêtes, observations. Plansdes terrains traversés. Projet de machinesélévatoires et devis ...................... 1834/1840

Eaux de Gournay et de Saint-Laurent.— Projet d'adduction Burton et de laCompagnie Générale des Eaux. Rapportsur la qualité de ces eaux. Plans de laconduite depuis les sources de l'Eglise, despruniers et de Catillon, jusqu'au réservoirde Conti. Réclamations des usiniers de larivière de Gournay. Procès Duc et Hubin.Déclaration d'utilité publique ............ 1851/1859

N' 3. — Fontaines. — Projet de fontainedu Perrey. Plans .......................... s/date

Pétitions tendant à obtenir la pose debornes-fontaines, construction, répara-tions, entretien, changement de conduites.Question de la construction d'une fontaineà l'Ouest de la rue de Paris. Déplacementde la fontaine des «quatre tuyaux».Plans et devis. Construction d'une fon-taine monumentale place Louis-Philippe.Cahier des charges. Baisse des sources.Rapport de l'ingénieur. Nocivité des con-duites de plomb. Jeaugeage des fontaines 1800/1872

N' 4. —- Puits artésien. — Opérations deforage : soumission de la maison Flachat.Coupes géologiques. Etats détaillés desopérations de sondage (16 avril 1830-5 dé-cembre 1830). Suspension des opérations ;projet de souscription publique pour lescontinuer ................................. 1830/1831

Lavoir Saint François. — Construction :devis général ; procès-verbaux d'adjudica-tion, de visites et de réception des travaux.Plans .................................... 1826/1829

SÉRIE N. _ IHRNS COMMUNAUX _ TERRES - BOIS - EAUX

Lavoir Notre-Dame et Saint-François. —Location, règlements, tarifs .............. 1829/1873

Lavoirs publics. — Projet d'un lavoirplace de la Liberté ; devis des ouvrages,plans. Pourparlers avec diverses sociétéspour leur établissement. Société des bainset lavoirs publics : cession d'un établis-sement 1805/1875

Concessions particulières. — Fournitureau bourg d'ingouville. Etat des fontaines

particulières. Rapport sur les concessionsd'eau ..................................... AN n/1854

Distribution des Eaux. — Renseigne-ments donnés à certaines villes sur lesystème de distribution dans la ville...... 1834/1871

Compagnie des Eaux du Havre. —Traité avec la Compagnie (correspon-dance), modifications aux statuts. Procèsau sujet du débit des fontaines. Imprimés 1854/1875

SÉRIE O

TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORTS - RÉGIME DES EAUX

I. — Voirie Urbaine

O' 1. — Premier agrandissement de laville. — Terrains provenant de la nouvelleenceinte ; ventes, correspondance. Plans :de ces terrains au Nord et à l'Ouest dubassin du Commerce ; des bâtisses cons-truites sur le terrain militaire près de laCitadelle ; des .terrains à l'Ouest de laplace Louis-XVI. Projets d'ouverture derues. Vente des terrains appartenant àl'Hospice ou provenant du ;parc au boisde la marine .............................. 1800/1830

O* 2. — Deuxième agrandissement de laville. — Suppression des fortifications.Création de nouveaux quartiers. Travauxdivers : correspondance générale. Adjudi-cations de la démolition des fronts Nordet Est. Soumissions. Tracé des rues etplaces à établir sur les terrains militaires ;nouvelles voies projetées dans la sectionde Graville. Plans des terrains provenantdes fronts Nord et de ceux à exproprierpour le tracé des nouvelles voies. Nivelle-ment de la partie du corps de placecomprise entre le corps de place et ledébouché de l'aqueduc du quai Colbert.Profil. Raccordement de diverses rues aveccelles qui s'ouvrent sur les terrains desanciennes fortifications. Achat par In villede matériaux et arbres provenant de Jasuppression des fortifications. Comblementdes fossés. Création, d'un nouveau quar-tier : pétitions à l'Empereur. Pétition Des-genetais pour créer un nouvel avant-portsur cet emplacement. Ouvriers sans travail.Souscription. Emploi pour le comblement 1853/1863

O' 3. — Deuxième agrandissement de laville. — Suppression des fronts Ouest etcréation d'un nouveau quartier. Plan :état parcellaire des terrains à exproprier.Plans, devis, profils et avant-métré. Com-blement des fossés. Enquête. Décret du 28janvier 1865. Versement de la subventionde l'Etat. Expropriations pour le débouché

des rues de la vieille ville. Cession deterrains domaniaux ; demandes de conces-sions de ces terrains ; adresse à l'Empe-reur. Comblement de la mare aux " Hu-guenots ». ................................ 1864/1868

O1 4. — Alignements. — Relevé généraides rues et maisons de la ville avec lesnuméros et les noms de tous les proprié-taires. Plan général. Projet d'alignementgénéral de la ville par Séry, maire. Enre-gistrement des alignements. Rapport cri-tique de Séry sur un projet d'alignementdes quais. Application à la ville du Havredes dispositions du Décret du ?6niars 1852.Rapport critique de M. Huchon, architectesur les voies à ouvrir dans la nouvelle ville 1809/1855

O* 5. — Alignements. — Classificationdes chemins d'Ingouville ; procès-verbaux,observations du génie ; tableau des pro-priétaires bordant les voies publiques. En-quête sur le plan d'alignement. Classifi-cation des chemins de Graville .......... 1828/1851

Nivellement. — Plan de nivellement dela nouvelle ville et du quartier Saint-François ................................. 1820/1827

O' 6. — Entretiens et travaux de voirie.— Pavage des rues ; trottoirs. Adjudica-tions et marchés ; correspondance. Plande la nouvelle ville indiquant les pavagesfaits et restant à faire .................... AN H/1875

O' 7. — Dénomination des voies publi-ques et numérotage des maisons. — Péti-tions diverses pour apporter des modifica-tions à certaines rues de la ville ; ordon-nances et arrêtés. Offres de services pourla fourniture de plaques et de numéros.Etat des plaques nécessaires au numéro-tage. Noms des rues, quais et places de lanouvelle enceinte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1820/1841

SÊH1E O. - TRAVAUX PUBLICS _ VOIRIK - MOYENS DH TRANSPORTS - RÉGIME DES EAUX33

Qi g _ Aliénations de terrains commu-naux. — Correspondance générale relativeaux ventes de ces terrains. Procès-verbauxet plans divers ........................... 1825/1874

Acquisitions et échange de terrains '. —Correspondance .......................... 1825/1823

O1 9/10. — Egoûts, buses, éclusettes. —Adjudications et soumissions diverses.Plans ..................................... 1800/1862

O1 ji, _ Cabinets d'aisance publics eturinoir». — Adjudications diverses pourleur construction ; procès-verbaux et cor-respondance .............................. 1802/1878

O1 12. — Eclairage à l'huile, — Marchéset soumissions pour fourniture d'huile etréverbères ; offres divei'ses de fournitures ;adjudication pour l'éclairage des arcadesde la Comédie. Etat général et position deslanternes servant à l'éclairage public.Tableau de l'éclairage de la ville ....... AN vm/1856

O1 13. — Eclairage au gaz. — Conven-tions diverses passées entre la Compagnieet la ville : correspondance. Conflit entrele Maire et la Commission municipale :observations 'préfectorales. Fusion de laCompagnie. Partage des bénéfices avec laville ; contestations ; examen de Ja comp-tabilité de la Compagnie. Projet d'éclai-rage par le gaz à l'eau. Pose et enlèvementdes conduites. Commandes de réverbères,candélabres. Tableaux des heures d'allu-mage et d'extinction des lanternes. Etatdes infractions au service de l'éclairagepublic. Dégâts occasionnés au matériel.Compteurs ; essai, tarif. Demande deconcession. Plaintes contre le voisinage del'usine ; contre la qualité du gaz ; nomi-nation d'une commission municipale pourl'examen du pouvoir éclairant du gaz.Eclairage des quais et d«s dépendances duport. Convention avec l'administration desPonts et Chaussées. Plan de l'éclairagedes jetées .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1837/1868

II. — Moyens de Transports et Travaux Divers

0' 1. — Chemin de fer de Parie auHavre. — Rapport du Baron Dupin, aunom d'une commission spéciale chargéede l'examen du projet relatif à la ligne« Paris-Lé Havre » ; sur un ;projet par lavallée de la Seine. Création d'un comitéd'études. Atlas du projet. Plan du tracé de

Ja ligne. Plan des exproprialions deterrains sur la commune de Graville-Leure. Garantie d'intérêt par la ville ;procès intenté (par les porteurs d'actionspour l'obtenir. Inauguration de la gare.Procès-verbal ............................ 1836/1870

III. — Navigation et Régime des Eaux

0' 1. — Port du Havre. — Agrandisse-ments ; Inauguration de travaux. Procès-verbaux de : inauguration de la grandeécluse de chasse ; de la première pierre duport neuf posée par Louis-Philippe ; de lapose d'une pierre au quai Marie-Motte ; dela pose de la dernière pierre du port-neuf ;de la pose de la dernière pierre du GrandQuai Notre-Dame ; de l'inauguration dubassin Vauban. (Signatures de Louis-Phi-"Ppe et des Ducs d'Orléans et de Nemours) 1810/1841

"Je tfavaSï6 rt̂ ?.1* relatifs à l'acquisition de terrains, en Yiieforment mj " S0nt classés dans une liasse par rue; UsM)| ann *£„ lnlnterr°mpue Jusqu'à nos Jours (0 ' 30 àl*»/i87n ™* VÎ5 dépareiller Ja collection, les pièces datant de

•"> ont été laissées dans le Fonds Moderne.

Réfection du quai MariemoHe. Plaintescontre la destruction des épis et l'envahis-sement du chenal par le galet. Adjudi-cation des travaux de l'écluse de chasse.Projet de translation des anciens établis-sements de la marine du bassin de laBarre et sur le canal Vauban ............ 1801/1822

Extension du poulier Nord-Ouest. —Rapport de l'Ingénieur en chef sur lestravaux restant à faire au port. Projet decréation de barques de passage entre lesécluses. Ordonnance royale rejetant lesprétentions du génie et ordonnant que leplan de 1787 soit continué. Emprunt de

ARCHIVES COMMUNALES

2.800.000 francs pour l'achèvement destravaux du port concédé à Homberg : sou-mission ; formation d'une société anony-me ; observations du Directeur des Pontset Chaussées. Ordonnances. Emploi d'ou-vriers sans travail ........................ 1823/1833

Projets d'une forme sèche ; d'un bassindes steamers ; d'agrandissement du portavec nouvelle entrée et bassin à l'Ouest ;d'une digne sur le banc de l'Eclat. Rapportsur le projet Normand .................. 1834/1856

Elargissement du chenal, agrandisse-ment de l'avant-port ; port d'échouage surles fronts Ouest. — Vœux, plans, exposésde Renaud, Dégénetais et Jardin. Engage-ments financiers de la Ville. Rapports dela commission nautique et de la commis-sion d'enquête. Perception des droits detonnage .................................. 1854/1807

O* 1. — Tour François-ler. — Projets dereconstruction. Notice sur les inscriptionstrouvées dans les souterrains de la tourlors des travaux de démolition, parJanvrain 18GO/I8G2

Rescindèrent du quai courbe et recons-truction de la jetée du Sud. — Délibéra-tions, rapports ............................ 1866/1872

Projets d'agrandissements divers de :Le Berrier, Frissard ; commission spécialeJardin, Le Berrier, Desgénétais, Renaud,Bourniceau, Angu et des Ingénieurs. Plans 1834/1870

O1 2. — Bassins de la Barre et du Com-merce. — Achèvement. Création de laCompagnie du port du Havre pour l'exé-cution des travaux ....................... 1818/1828

Bassin Vautaan. — Expropriation, cons-truction, amélioration .................... 1836/1854

Bassin de la Citadelle, sas et formesde radoub. — Supplique à l'Empereurpour la cession des terrains de la Citadellepour l'agrandissement du port ..........

Bassin de l'Eure. — Construction, Devis,emploi d'ouvriers sans travail. Aménage-ments divers. Achèvement ................ 1845/1870

Travaux d'entretien divers et de draga-ges. — Correspondance .................. I8i9/i87(|

Outillage du port — Grues, mâtures,tentes, bureaux mobiles et voies ferrées.Correspondance. Statuts et tarifs. Appa-reils radoub, pigoulières, railways marins,grils de carénage. Compagnie des appa-raux du Havre : statuts, tarifs. Dockflottant : concession, tarif. Bâtiment etapparaux pour le sauvetage : plans etdevis. Formes de radoub : exploitation,adjudications ............................ AN tt/1871

O' 3. — Phares et feux. — Elévation duphare de la pointe de « La Hève », plan.Tableau des phares et fanaux alluméssur les côtes françaises .................. 1819/1861

O9 3. — Protection de la plage Ouest. —Mémoire et députation de Séry à Rouen età Paris en vue d'obtenir la réfection desépis. Projets de commissions syndicales.Projet de digue de Sainte-Adresse à lajetée du Nord. Ouragan du 14/15 janvier1865. Construction de deux épis pour ladéfense de la rue du Perrey. Epis A.-Normand. Etat de la plage au 16 décembre1868. Ouragan des 28 février-2 mars 1869,dégâts. Protestations contre la démolitionde l'épi-à-pin. Conférences administratives.Projet de boulevard devant la batterieroyale ; rapport Peulevey. Projet de pro-tection, frais d'études, détail des travaux.Consolidation de l'épi Normand .......... 1801/187*

Protection de la plage Sud. — Rensei-gnements sur l'entretien des digues del'Eure. Décret de Schcenbrunn. Inondationdu 15 octobre 1856. Travaux de défense.Note de M. Lennier, conservateur duMuséum .................................. 1809/1860

Canalisation de la Seine. — Enquêtes,rapports d'ingénieurs, correspondance.Brochures et travaux imprimés relatifs auport et à la Basse-Seine 1800/1870

O1 4. — Taxe de séjour dans les bassinspour l'entretien du port. — Livre de caisse.Etats de versements et bordereaux derecettes .......... ........ 1802/18"

p> ], _ Fabrique de l'Eglise Saint-François. — Budget et comptes .......... 1798/1823

Délimitation des paroisses. Plans . . . . . . 1849/1875

SÉRIE P

CULTES

I. — Culte Catholique

Nominations et installation de curés.... 1802/1826

Cérémonies religieuses diverses ; corres-pondance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . AN x/1877

II. — Culte Protestant

Comptes et budgets. — Recensement desprotestants ; demandes d'autorisation pourcélébrer Je culte. Création de temples ;

incidents causés par les processions ; élec-tions de membres du Consistoire ........ 1802

III. — Culte Israélite

Recensement des personnes professant la religion juive. — Budgets et comptes divers ;élections au Consistoire .......... 1806/1854

I. —

SÉRIE Q

ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE

Bureau de Bienfaisance, Secours d'urgence

Q' 1/3. — Bureau de bienfaisance. —Comptes des recettes et dépenses ; inven-taire des comptes ; rapport annuel sur lesopérations. Commission administrative :Législation. Bateaux pêcheurs pour le

compte du Bureau de bienfaisance. Alloca-tion de 6.000 francs du département.Organisation et réglementation de la dis-tribution de secours ...................... 1800/1871

II. — Œuvres Charitables

Q' i. _ soupes économiques. — Organi-sation ; règlement. Listes de distributionet des bénéficiaires. Etats journaliers etmensuels de la dépense. Approvisionne-ments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . • - • • • • • • • • • 1812/1817

Ateliers communaux. — Arrêté munici-pal réglementant les conditions du travail.Etat des travaux effectués. Dissolution 1848/1852

Q= 2. — Bal de bienfaisance. — Listes desouscription ; répartition du produit auprofit des pauvres. Correspondance ...... 1862/1865

III. — Etablissements Hospitaliers, Hospitalisation

Q9 1/4. — Hospice civil. — Administra-tion générale de l'établissement. Corres-pondance .............................. AN vm/1874

Q1 5. — Budget ; Compte moral. Compta-bilité : correspondance. Aliénations de ter-rains. Bateaux passagers du Havre àHonfleur : exploitation; correspondance AN vm/1871

IV. — Institutions Diverses

Q* 1. — Caisse d'Epargne. — Acte desociété, statuts, fondation. Règlement gé-néral. Comptes rendus des opérations .... 1822/1874

Mont-de-Piété. — Ordonnance royale(21 septembre 1835) portant création. Régle-mentation des maisons de prêt. Fermeturede la maison de prêt Didîer-Jourdeuil,Léautey .................................. 1816/1854

V. — Application des Lois d'Assistance et de Prévoyance

Q* 1. — Sociétés de Secours Mutuels :de secours et de prévoyance des OuvriersJournaliers ; Maçons et Platreurs ; de laTypographie Havraise ; des Voiliers ; desCalfats ; Cordonnerie Havraise .......... 1826/1853

Enfants trouvée et abandonnés. — Pla-cement à l'Hôpital et chez des nourrices ;procès-verbaux d'abandons d'enfants ; en-quêtes et rapports ...................... AN vi"71858

SÉRIE R

INSTRUCTION PUBLIQUE — SCIENCES — LETTRES — ARTS

I. — Instruction Publique

pj i, __ Collège. — Budgets et comptes ;enquête sur son organisation. Réouvertureen l'an xin. Palmarès divers ............ AN xin/1868

R1 2. — Collège. — Administration géné-rale. Correspondance ..................... 1806/1867

R' 3. — Ecole d'enseignement mutuel. —Projet de construction ; devis. Corres-pondance ................................. 1806/1867

Ecole primaire supérieure et profession-nelle. — Programmes ; nominations d'ins-tituteurs ................................. AN vin/1870

Ecole de dessin. — Règlement intérieur ;procès-verbaux de distribution de prix.Correspondance ......................... AN vin/1828

Salles d'asile. — Création ; règlements ;composition du comité de patronage...... 1835/1854

R1 4. — Ecoles libres. — Ecole des frèresde la doctrine chrétienne : correspon-dance ; nominations d'instituteurs. Ouver-ture d'écoles : autorisations. Ecole protes-tante ................... AN vin/1870

R' 5/6. — Instruction primaire. — Listesdiverses de fréquentation ; circulaires,lois et instructions. Correspondance géné-rale ..................................... AN vm/1871

R' 7. — Instruction primaire. — Comitéd'arrondissement ; personnel enseignant.Etats de situation des maisons d'écolepour l'arrondissement. Statistique de l'en-seignement public et libre pour l'arrondis-sement et situation générale de l'enseigne-ment primaire ; jury pour la réception desinstituteurs .............................. 1820/1870

Cours et Conférences publics. — Organi-sation ; programmes. Correspondance.... 1863/1871

i

II. — Sciences, Lettres et Arts

R: 1. — Société Savantes : Société Ha-vraise d'études diverses. — Constitutionde la Société : Statuts ; organisation decours publics ; avis de subvention ........ 1834/1869

Société d'Emulation littéraire. — Listedes membres. Statuts .................... 1834

Société d'instruction mutuelle. — Cons-titution ; autorisation, correspondance.... 1862/1875

Sociétés artistiques. — Société des Amisdes Arts. Statuts. Organisation d'exposition 1841/1870

R11. — Sociétés musicales et concours*• musique. — Correspondance et rensei-gnements généraux ...................... 1849/1868

R* 2/5. — Bibliothèque Municipale. —Personnel, règlement et police. Nomina-tion de bibliothécaires. Inspections. Cata-logue : impression. Prêts de livres etachats ; dons de particuliers et de l'Etat 1806/1807

Bibliothèques populaires et scolaires. —Création ; achats et prêts de livres. Corres-pondance ................................ 1865/1870

•

Souscriptions de livres intéressant l'his-toire locale. — Correspondance .......... 1827/1870

R- g. _ Musée de peinture. — Règle-ments, police. Nomination de conserva-teurs. Inspections, rapports. Confection ducatalogue : impression. Dons de l'Etat et

ARCHIVES COMMUNALES

dons particuliers. Correspondance. LegsBonvoisin. Achats d'oeuvres d'art. Prêts etrestauration d'oeuvres d'art. Dépôts detableaux par des particuliers. Inspectiondu Musée : rapports. Numismatique : rap-ports. Augmentation de la collection.Inventaires. Commission pour le classe-ment des monnaies et médailles. Don del'Abbé Herval ............................ 1820/1871

Archéologie. — Rapport de l'Abbé Cochetsur les fouilles de l'ancienne église del'Eure .................................... 1839/1861

Expositions de peinture. — Correspon-dance .................................... 1834/1875

R* 7- — Muséum. — Fondation : offred'achat de la collection Hauville ; dond'une collection par Lesueur, confiée àrétablissement Lennier. Achat de collec-tions diverses. Personnel, nominations,règlements. Dons de l'Etat et dons parti-culiers .................................... 1837/1869

Musée maritime. — Projet de créationd'un musée à l'Hôtel de Ville. Ouvertureen février 1869. Dons ...................... 1868/1872

Jardin botanique. — Installation dans lejardin Saint-Roch. Suppression. Corres-pondance ................................ 1865/1870

Observatoire de Marine. — ProjetCollas ; fondation ; installation dans l'an-cien Hôtel de Ville ; location ; démêlés deCollas avec les autorités et Leverrier deParis. Procès ; intervention de l'Empe-reur. Subventions de l'Etat .............. 1857/1879

Observatoire nautique. — Projet decréation au Havre. Correspondance ...... 1839/1848

R1 8/10. — Grand-Théâtre. — Exploita-tion. Correspondance diverse. Cahiers descharges .................................. 1800/1870

III. — Sport et Tourisme

R' 1. — Société des Régates du Havre. —Constitution de la société ; statuts. Orga-

nisation de courses d« yachts ; distribu-tion de prix. Règlements ................ 1863/1878

TABLE ALPHABÉTIQUE DES ARTICLES (I)

Abattoirs. M1 4.Abbaye de GRAVILI.E. M' 2.Acceptation de la Constitution. K* 7.Achats de farines. F' 5.Acquisition de terrains. O' 8.Actes administratifs du Département.

B' 5.Administration municipale. K* 7.Affermages militaires. H= 4.Agents de change. F' 2.Agrandissements de la ville et du

port. D* 1. O1 2,3.Agressions et injures. I1 8.Alrazar. I1 4.Aliénation de terrains communaux.

O1 8.Alignements. O1 4,5.Ambigu. I1 4.Annexion de la SAVOIE et du Cotsrf,

DE NICE. K* 3.Anniversaires des Journées de juillet

1830. l ' I ; — Révolution de 3848 ; —De la proclamation de la Républi-que de 1848 et de la proclamationde la Constitution. K' 3.

Annuaires du HAVRE. C 1/3.Approvisionnements du HAVRE. F* 5.Arbres de la Liberté (plantation). K13.Armes (transport d'). Hs 7.Armoiries. D1 2.Arrestations et élargissements, r 8.Arrêtés municipaux. D1 1/5.Ateliers communaux. Q1 1.Attentats de 1855 et 1858. K'/3.

Bains de mer. p 2.Bals : de bienfaisance. Q'fZ ; — Pu-

blics, r 4.Baptême et naissance : du Roi de

Rome ; — d'une Princesse de France«t du Duc de Bordeaux. K' 3.

Bassins : Vauban ; — de la Citadelle ;de l'Eure (construction et tra-

vaux divers). O1 2.

Bateaux à vapeur (police des). Fa/9.Bâtiments communaux (personnel).

K'/l.Batterie : des Huguenots ; — de Pro-

vence. H1 7.Belles Actions. K'/4.Bibliothèque : municipale ; — popu-

laire ; — scolaire. R' 2/5.Biens communaux (revenus des) L'14.Blés (transport de). F* 4.Bois de chauffage. F* 7.Boissons (débits de), r 2.Bombardements. H* 1.Boucherie. F4 7.Boulangerie. F* 8/9.Bourse du Commerce. F* 1.Bréments. F* 7.Brevets d'invention. F1 3.Brouettiers du Grand Corps. F1 7.Budgets de la Ville : primitif et

additionnel. 1,' 1/3 ; — comptabilitédu Département. L' 6/7. B1 7.

Bureau : de bienfaisance. Q1 1/3, M' 1 ;— de placement. F* 7.

Bustes. M' 11.

Cabinets : de lecture. I1 9 ; — et'aisan-ce publics et urinoirs. O1 11.

Cafés-concerts. P 4.Caisse d'Epargne. Q* 1.Camelots et marchands ambulants.

I1 2.Canalisation de la Seine. O' 3.Casernement (frais de). H1 2.Caserne : de sapeurs-pompiers. M1 7 ;

— de Strasbourg. H' 3.Célébration de victoires. K' 3.Cercles, Sociétés secrètes et Clubs.

I1 10.Cérémonies funèbres en mémoire de :

Augustin Beaulieu. — Louis XVI. —Marie-Antoinette. — Duc de Paris.— Abbé Paris. — Napoléon I«*. —Duc d'Orléans. — Victimes des Jour-nées. — Amiral Washington. —Membres de l'Administration et duConseil Municipal. K* 3. — religieu-ses. P1 1.

Chaises et kiosques sur le domainemunicipal. L1 15.

Chambre de Commerce. F1 2.Chauffage (bois de). F* 7.Chef-lieu d'arrondissement et Tribu-

nal de première instance. D1 2.Chemin de fer de PARIS au HAVRE.

O' 1.Chevaux (visites des). F1 1.Chiens : (police des) I1 2. {Taxe sur

les). L1 15.Cimetières : {police des). Saint-Roch ;

— des Brindes ; — Sainte-Hélène ;— Saint-Michel ; — Saint-Nicolas ;— Sainte-Marie. P 5 ; Ma 5 ; M" G.

Circonscriptions cantonales. D1 I.Cirque et dépendances. P 3.Clubs, Sociétés secrètes et Cercles.

P 10.Collège. M* 5. R1 1/2.Colportage et marchés. F* 7 ; I1 9.Commerce et Industrie. F* 4.Commune (Insurrection de la). H4 7.Compagnies : d'assurances maritimes.

F" 3 ; — de navigation. F1 4.Comptabilité des budgets. I,1 6,7.Compte administratif. L1 4,5.Comptes et Budgets du Département.

B. 6,7.Concessions particulières (Eaux). N14.Conférences et cours. R1 7.Conscription et levées antérieures

A 1818. H1 1, 2, 5, 6.Conscrits de l'an IX, x, xi, xn, xn,

xiii. H1 1,3.Conseil municipal, projet de : costu-

me, médaille et insigne pour lesmembres du Conseil municipal.Attribution de jetons de présence.1)' I ; — formation ou. K' 7. Délibé-rations dn : D' 2/13 ; — de l'an-cienne commune d'Ingouville. D1

19/22 ; — et de Graville-L'Eure.D1 23,24. Rapports présentés auConseil. D1 14/18.

Conseil : d'arrondissement (procès-verbaux). B. 8 ; — des prudhom-mes. M1 7.

Constitution (acceptation de la). K4 7.Constructions : particulières. P 9 ; —

navales. F1 4.

Les noms de personnes figurent en grandes capitales ; les prénoms en italiques; les noms de lieux en petites capitales; les nom*•"" en caractères du corps ; les lettres et chlflres qui suivent caaque nom renvoient au numéro de l'article.

Consuls. F' 2.Contributions : directes. G' 1 ; — indi-

rectes. G1 1.Convois militaires. H5 1.Copie de lettres. Hors série.Correspondance générale entre Maire

et adjoint. D* 7,8 ; — avec les com-missaires de police. D* 9. I1 10.

Couronnement de l'Empereur. K* 3.Cours et Conférences. R1 7.Courtiers maritimes ; — de commerce

et agents de change. F* 2.Crimes. 1' 8.Culte catholique ; protestant ; israë-

lile. F1 l.

Débits de boissons. 1' 2.Déclarations de domicile. 1* 6.Défense : de la place et des côtes.

H' 1 ; — de la ville. H' 3.Délestage des navires. 1" 10.Délibérations du Conseil municipal

du Havre. D' 2/13 ; — d'Ingouville.D1 19/22 ; — de Graville-I.'Eure.D1 23/24.

Délimitation des quartiers. D1 1 ; —des paroisses. I" 1.

Dénomination des voies publiques.O1 7.

Denrées alimentaires. 1* 4.Département de la Seine Maritime.

D' 1.Déportés et réfugiés des colonies

françaises. I1 5.Déserteurs. H1 1.Dettes de la ville. L' 1.Disette. F' 5.Docks-Entrepôts. F' 5.Domaines nationaux. G. 2.Dons patriotiques. G. 3.Droits : réunis. G1 1 ; — de passe aux

barrières. G' 1.

Eaux : de Sainte-Adresse ; — Trigau-ville ; — du Pont-Rouge ; — LeBidois ; — Quesnel ; — Lockart ; —Gournay-Saint-Laurent. N' 1 ; —— concessions particulières (distri-bution des). N* 4.

Echange de terrains communaux.O' 8.

Eclairage : à l'huile. O1 12 ; — au gaz.O1 13.

Ecoles : d'enseignement mutuel ; —primaire supérieure et profession-nelle, de dessin, libres. R' 3 ; M* 7,8.

Ecrits séditieux, troubles, manifesta-tions et réunions politiques. I* 10.

Eglises : Notre-Dame ; — Saint-Fran-çois ; — Saint-Nicolas ; — Saint-Michel ; Saint-Vincent-de-Paul ; —Sainte-Marie et église monumentale ;anglicane. Ms 1 ; M' 2 ; M' 3 ; M' 4.

ARCHIVES COMMUNALES

EgoutS. O1 9,10.Elargissements et arrestations. I1 8.Elections : municipales. K' 3, 5, 7 ; —

législatives. K1 4.Emigration. I' 1.Empire (rétablissement de 1')- K1 3.Emprunts : de la ville. L1 1 ; — na-

tional. G. 3.Enfants trouvés et abandonnés, nés

le 16 mars 1856. Q' 1, K1 3.Engagements volontaires. H1 7/10.Enquête commerciale et industrielle.

F' 11.Enregistrement des lois. A 1/2.Entrée de Louis XVIII à PARIS. K1 3.Entrepôt réel et d'octroi : L' 12.

M1 5,6 ; — Périer. L1 13.Entretien et travaux de voirie. O1 6.Epidémies cholériques, î' 4.Epizooties. I* 7.Espionnage. H4 1.Etablissements insalubres, dangereux

ou incommodes. I' 1/4.Etapes militaires. H' 1.Etiit Civil. E' 1/30.Etat de Siège. H'/l-Elrangers. I1 12/15.Evénements remarquables. D' 2.Examens et réception de marins. H111.Exercices militaires. H1 7.Exhumations. I' 6.Exposition : maritime internationale.

F' 12 ; — de peinture. R1 6.

Farine (achat de). F' 5.Fête : Nationale, du 15 août ; — des

Rois ; — Saint-Louis ; — Saint-Charles ; — Saint-Philippe ; — dela Saint-Jean ; — Sainte-Anne ; —de l'Indépendance des Etats-Unis.1' 1.

Feux et phares. O' 3.Filles publiques. I' 2.Fixation de domicile. I1 6.Foire : Saint-Michel. I1 3 ; — de l'ex-

térieur. F1 6.Fontaines. N' 3.Forts : de Tourneville ; — du Mont-

Joly ; — de Sainte-Adresse ; —Vauban ; — de l'Eure. H* 7.

Fortifications. D* 1, H' 7, O1 2.Frais de casernement. H* 2.

GGarantie des ouvrages d'or et d'ar-

gent. G' 1.Garde Nationale. H* 1/17.Garnison. H' 1.Gaz (éclairage). O1 12.

Gendarmerie. H: 3, M1 7.Grains. F4 4.Grand-Théâtre. M* 2/4, R' g/10.Grèves. I1 10.Guerre : d'iTALiE. H* 2 ; - du Matin»

H4 2 ; - de 1870/1871. H4 2/6.

Halle aux grains. F1 7.Hospice Civil. M1 l, Q' 1/5.Hôtel : de la Sous-Préfecture. M'/l •

— de Ville (ancien Logis du Roi)'M'/1.2.

Huile (Eclairage à l1). o1 12.

Imprimerie et presse. I1 8.Incendies, r 7.Industrie et commerce. F' 4.Inhumations, r 6.Injures et agressions. I1 8.Insurrection de la commune. H* 7.Intendance sanitaire, r 6.Intrigues ; bonapartistes. I* 10 ; — ré-

publicaines et mazziniennesl'10;-carlistes et de Don Miguel. IJ 10.

Jardins et squares : de l'HOtel deVille ; — Notre-Dame ; — Saint-François ; — Saint-Roch ; — PrinceEugène. M' 3 ; — et projets de bota-nique. Rs 7.

Jeux de hasard. P 2.Journal Général de la Commune.

L1 18/27.Journées de Juillet 1830. I1 1.

Kiosques et chaises sur le domainemunicipal. L* 15.

Lavoir : Saint-François ; -Dame et lavoir public. N1 *•

Lecture (cabinets de). I* 9-Légion d'honneur. KJ 4.Lestage des navires. F' 10.Levée de conscrits. H1 1/3.Librairie. I' 9.

Notre-

iiinites (rectifications de). D1 1-j istes : électorales. K1 1,3 ; - desJ conscrits des classes VIII, IX,1806/1816. H' 3.

Lits militaires. H' 2.Locomotives routières, r 7.Logements : militaires. H» 2 ; — de la

gendarmerie. H1 3 ; — insalubres.IM.

Logis du Roi. M1 1.Loterie nationale. G'.Lycée de garçons. M' 6.

niMagasins généraux. F1 5.Maisons- (numérotage des). O1 7.Maladies vénériennes (prophylaxie

des). 1' 7.Manifestations ; — troubles ; — écrits

séditieux et réunions politiques.1' 10.

Manufacture des tabacs. F1 4.Marchands ambulants et camelots.

r 2.Marchés : de la Gendarmerie ; — aux

fleurs ; — quai de l'Ile. F4 6,7 ; —Notre-Dame ; — de la Gendarmerie ;— Louis-Philippe ; — de la Douane ;— aux poissons. M'/4.

Mariage ; de l'Empereur ; — du Ducd'Orléans. K1 3.

Marine : militaire. H= 5 ; — mar-chande et de plaisance. F' 8.

Matelots. F' 10.Médaille : militaire ; — Sainte-Hélène.

V k.Menées légitimistes. F 10.Mercuriales : de la halle aux grains

du HAVRE et de MONTIVILUERS.f 1/3 ; — diverses. F* 4.

Militaires blessés. H* 1.Monnaie. F' l.Mont de Piété. Q- 1.Morgue. M' 7,Mouvement de troupes. H' 1.Munitions et poudres. H* 7.Musée : des Beaux-Arts. M4 1, R* 6 ; —

maritime. IV 7.Muséum. R1 7.

NNaissance : du Roi de Rome ; - du

Comte de Paris ; - d'un Prince Im-périal ; — d'une Princesse de Fran-ce et du Duc de Bordeaux. K'/3.

Naufrages. F' 8.Navires (lestage et délestage). F» 10.Nettoiement de la ville. I'. 10.Nivellement, o1 5Numérotage aes maisons. O' 7

TABLE ALPHABÉTIQUE

Observatoire de marine. R1 7.Octroi. L1 2/4,10 ; K'/l ; M' 8.Officiers de port. F* 10, M' 7.Omnibus. I' 7.Outillage du port. O. 3/2.Ouvrages d'or et d'argent. G1 1.Ouvriers (société d'). F' 7.

Pacte social (tontine du). G'.Pain (prix du). F. 4/4.Paix d'AMiENS. K. 3/3.Palais de justice. M. 1/2.Paroisses (délimitation). P. 1/1.Passe aux barrières (droit de). G1 1.Passeports. P 2,3.Pêche maritime. F' 10.Pépinières et serres municipales.

M1 3.Personnel : médical. 1* 1 ; — de la

Recette municipale ; _ de la police ;— Octroi ; — bâtiments commu-naux. K' 1.

Petits Théâtres. 1' 4.Phares et feux. O" 3.Pilotage. F1 8.Placement (bureaux de). F* 1.Plages : Ouest et Sud (protection).

O' 3.Plans : des quartiers de la vieille

ville ; — d'Ingouville et de Gra-ville. D' 2.

Plébiscites. K' 7.Poids public. L* il.Poissonnerie. F4 7.Police de : la presse et de l'impri-

merie. I" 8 ; — librairie. I* 9 ; —cabinets de lecture. I1 9 ; — presseautographique. I* 8 ; — colportage.F 9 ; — étrangers. I1 12 ; — denréesalimentaires. I1 4 ; — prostitution.I' 2 ; — débits de boissons. I' 2 ; —des jeux. I' 2 ; — marchands am-bulants. I1 2 ; — camelots. P 2 ; —ramonage. I1 2 ; — chiens. I* 2 ; —bains de mer. r 2 ; — bals publics.l1 4 ; — cafés concerts. I' 4 ; — cime-tières. I1 5 ; — inhumations. I1 5 ; —exhumations. I' 5 ; — roulage. I* 7 ;— ouvriers. F' 7 ; — monnaie. F' 1 ;— du port. F1 9 ; — bateaux à va-peur. F1 9 ; — matelots. F* 10 ; —port. F1 9.

Pompes funèbres, r 6.Ponts bascules. M' 8.Population (dénombrement de la).

F-/29.Port du Havre. Agrandissement. O'.

1,4 ; — travaux divers ; — outillage.o> 2 ; — police du. F' 9 ; — officiersdu. F' 10.

4i

Portefaix. F1 7.Portes. M1 2.Poste aux lettres et aux chevaux. G. 3.Poudres et munitions. H' 7.Presbytère : Sainte-Marie ; — Saint-

Michel. M1 4.Presses autographiques. l» 8.Presse et imprimerie. I1 8.Prestation de serment. KJ 3.Prisonniers de guerre français et

ennemis. H' 1.Prix du pain. F' 4.Procession du vœu de LOUIS XIII

K1 3.Procès-verbaux : du Conseil d'arron-

dissement. B. 8 ; — d'enregistre-ment des lois. A. 1/2 ; — du ConseilMunicipal du Havre. D1 2/13 ; —de l'ancienne commune d'Ingou-ville. D. 19/22 ; — Graville-L'Eure.D. 23/24.

Proclamations et publications à son«le i-aisse. D1 6.

Propriétés : communales. M1 9/10 ; —titres de. N1 1/70 ; — domaniales.G. 2.

Prostitution. I' 2.Publications et proclamations à son

de caisse. Da 6.Puits artésien. N. 3/4.

Quartiers (délimitation des). D1 1.

Ramonage (police du). I1 2.Rapports : au Conseil municipal.

D1 14/18 ; — de Commissaires de po-lice. 1' 11.

Recensement de la population (Listesnominatives). F. 11/29.

Réception et examens de marins.H1 11.

Recette municipale : Personnel. K* 1 ;»- comptabilité. L1 8/10 ; — comptesde gestion du receveur. L1 12/15 ;— caisse de la commune. L' 16/17.— Journal général de la commune.L1 18/37 ; — Grand livre de la com-mune. L' 28/36.

Rectifications de limites. D' 1.Recueil des actes administratifs du

Département. B' 5.Réfractaires. H. 1/1.Réfugiés : étrangers, l1 4 ; — et dé-

portés des Colonies françaises. I1 5.Répartiteurs (nominations de). G. 1/1.Réquisitions. H. 1/1.Rétablissement de l'Empire. K' 3.Réunion des communes d'Ingouville,

de Graville et du bas Sanvic. DJ 1.

Revenus des biens communaux. L114.Rixes, l1 8.Roulage (police). F 7.

Sacre de Charles X. K1 3 ; — Sainte-Anne ; — Saint-Louis ; — Saint-Charles ; — Saint-Philippe ; —Saint-Jean (Fêtes). I1.

Salle : Sainte-Cécile. M1 7 ; — d'asile.M. 4/8 ; R' 3.

Sapeurs-pompiers. M' 7 ; H' 18, 19.Sauvetage. F' 8.Seine-Maritime (Département de la).

D' 1.Serment de prestation. K* 3.Serres et pépinières municipales. M' 3.Service sanitaire. P 5.Servitudes militaires. H! 6.Signalements et surveillance. F 10.Sociétés : commerciales et industriel-

les. F: 3 ; — de crédit. F= 3 ; —d'assurances et d'incendie. F1 3 ; —secrètes, clubs et cercles. F 10 ; —savantes ; — littéraires ; — artisti-ques. Ra 1 ; — des régates. Ra 1 ; —de secours mutuels. Q* 1 ; — d'ou-vriers. Fs 7.

Soupes économiques. Q= 1.Sous-Préfecture (ancien Hôtel de la)

M1 1.Souscriptions et subventions diver-

ses. L. 2/15 ; — pour publications etlivres. Ra 15.

ARCHIVES COMMUNALES

Square : Notre-Dame ; — Saint-Fran-çois ; _ Saint-Roch ; — du PrinceEugène. M1 3.

Statistique : industrielle et commer-ciale. F1 11 ; — agricole. FJ 1.

Statues. M1 11.Subsistances militaires. H* 4.Subventions et souscriptions. L3 15,

R= 15.Suicides. I. 8.Suppression des fortifications. D* 1,

O. 1/2.

Tabacs (manufacture de). F1 4.Taxe sur les chiens. L* 15.Télégraphe électrique. G. 3.Tempêtes. P 7.Temple protestant. M* 4.Terrains communaux (aliénations et

échanges de). O. 1/8.Tirs à la mer. H3 7.Titres de propriété. N. 1/70.Tontine du Pacte Social. G. 3.Tour François-1" (projet de recons-

truction). Os 1.Tramways. P 7.Translation, déclaration et fixation

de domicile. P 6.Transport : de corps. P 6 ; — d'armes.

H1 7 ; — de grains et de blés. F. 4/4.Travaux et entretiens de voirie.

O. 1/6.Tribunal : de Commerce. F1 1 ; — de

première instance et chef-lieu d'ar-rondissement. D' 2.

Troubles ; — manifestations ; — écritsséditieux et réunions politiques

Troupes (mouvements de). H' i.

UUrinoirs et cabinets d'aisance pu

blics. O. l/ll.

Vaccination. P 4.Ventes diverses. L* 15.Viandes (inspection des). P 7.Victoires (célébration de). K1 3.Visites épiscopales. K* 2.Visites de chevaux. F' 1.Vœu de LOUIS XIII. K' 3.Voies publiques (dénominations des).

O. 1/7.Voitures : de place et du chemin de

fer. P 7.Vols. P 8.Voyages : du 1M Consul ; — de l'Em-

pereur et de l'Impératrice ; — duPrince Président de la République.K. 3/1 ; — Cardinal Cambacérès ;-du Duc d'Angoulême ; — du Duc deBerry ; — M™ la Dauphine ; -de dona Maria ; — Duc et Duchessed'Orléans ; — du Roi et dt la Reinedes Belges. K1 ?.