FOOTBALL TEUR - laurafoot.fff.fr · FOOTBALL TEUR 63 DI 31 CTR 201 HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 1 Cette Semaine Coupes1 Délégations 2 Féminines3 Féminisation 6 Sportive Seniors

L’HEBDOMADAIREDU FOOTBALL AMATEUR

N°463 JEUDI 31 OCTOBRE 2019

HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 1

Cette SemaineCoupes 1Délégations 2Féminines 3Féminisation 6Sportive Seniors 8Terrains et Installations Sportives 10Arbitrage 11Règlements 13Contrôle des Mutations 16

COUPESRéunion du 28 Octobre 2019

Président : M. Pierre LONGERE.Présent(e)s : MM. Jean-Pierre HERMEL, Vincent CANDELA.

COUPE DE FRANCE 2019/2020 : Clubs qualifiés 7ème tour

N1 :• LE PUY FOOT 43 AUVERGNE• FC VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS• F.BOURG EN BRESSE P.01.

N2 :• MOULINS YZEURE FOOT• ANNECY FC

N3 :• VAULX EN VELIN FC ou OL VALENCE *• US SAINT FLOUR• FC BOURGOIN JALLIEU• FC LIMONEST ST DIDIER• HAUTS LYONNAISR1 :• THONON EVIAN GRAND GENEVE FC• FC CHASSIEU DECINES• OL VALENCE ou VAULX EN VELIN FC *R2 :• FC LYON• COURNON AUVERGNE• ES CHILLY• COTE CHAUDE SP• ANNECY LE VIEUX US.R3 :• US SAINT GALMIER• US. MOZAC* Procédure en coursLa Commission Régionale des Coupes adresse ses félicitationsauxclubsqualifiés.

COUPE GAMBARDELLA CREDIT AGRICOLE

5èmetour:Le10Novembre2019.Voirletirageausortsurle site internet de la Ligue.RAPPEL DE L’ARTICLE 1 DU REGLEMENT FEDERAL.La FFF et la LFA organisent chaque saison une épreuve,appelée COUPE GAMBARDELLA CREDIT AGRICOLE, exclusivementréservéeàuneéquipedesclubsparticipantsà:

* Un Championnat U19 (National, Régional ou Départemental) étant rappelé que les Joueurs de catégorie U19 ne sont pas autorisés à prendre part à l’épreuve.* Ou un Championnat U18 ou U17 (Régional ou Départemental).Pour les clubs ayant plusieurs équipes dans les championnats éligibles, l’équipe engagée est obligatoirement celle évoluant au plus haut niveau de compétition dans l’ordre des compétitions Nationales, Régionales puis Départementales.

COUPE LAuRAFoot

Le3èmetouraura lieu : le17Novembre2019 (Letirageauralieule29Octobre).

COURRIER RECU

• CR Sécurité : Programme des rencontres sécurisées 6ème tour CDF.

• FFF : Invitationautirageau sortdu7ème tourde laCoupedeFranceàClairefontaine.

• FFF:ConfirmationcandidatureduFCBOURGOINpourle 7ème tour de la Coupe de France « Outre Mer ».

REUNION PLENIERE DE LA COMMISSION

Lemardi29OCTOBREà10H00àl’annexedeCOURNON.

Pierre LONGERE, Vincent CANDELA,

Président de la Commission Secrétaire de séance

L’HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR N°463 Jeudi 31 Octobre 2019


DELEGATIONSRéunion du Lundi 28 Octobre 2019

Président : M. LONGERE Pierre.Présents : MM. BESSON Bernard, HERMEL Jean-Pierre.

RESPONSABLES DES DESIGNATIONS

M. BESSON Bernard M. BRAJON DanielTél:06-32-82-99-16 Tél:06-82-57-19-33Mail:[email protected] Mail:[email protected]

RAPPORTS 2019/2020

UtilisationduRAPPORTmisenligneparlaFFF(voir«monespaceFFF»)pourtoutes lescompétitions.Celui-ciestenligne dès transmission de la FMI.

CHAMPIONNAT N3 – RAPPEL

Les Délégués désignés doivent prendre connaissance du règlement (en ligne sur fff.fr) et appliquer les dispositions(billetterie, sécurité, changements, feuille de recettes,etc…..).

Feuille de recette : En ligne sur la FMI et doit être signée obligatoirementparleDélégué.Fiche de liaison : doit être remise au Délégué dès son arrivée parleclubrecevant.Touteanomaliedoitêtresignaléedansle rapport.

RAPPELS IMPORTANTS A TOUS LES DELEGUES REGIONAUX ET FEDERAUX

La Commission rappelle à tous les Délégués que leCOVOITURAGE est STRICTEMENT INTERDIT entre Délégués et Arbitres. Plusieurs Clubs ayant fait remonter à laCommission de tels agissements, celle-ci sera amenée àprendre des sanctions allant du retrait de désignation àd’éventuellessuspensions.LaCommissioncomptesurvotrecompréhension.LesDélégués sont invitésàmentionner impérativement ladénominationduChampionnatetlapouleainsiquelesnometprénomcompletdesjoueursavertisouexclus.Encasdeproblèmemajeur(matcharrêté,incidentsgraves),les Délégués doivent informer M. LONGERE Pierre ou M. BESSON Bernard.Les anomalies « remboursements déplacements » sont àtransmettreàM.LONGEREPierre.Heure d’arrivée:01h30avantlecoupd’envoi.Al’arrivéeaustade,lesDéléguésdoiventprendrepossessiondelatabletteetlamettreenmarche.

Rapport d’absence FMI : Celui-ci doit être transmis au Secrétaire Général de la LAuRAFoot avant lundi midi en cas dedysfonctionnementdelaFMI.Banc Délégué : La présence de représentants de la presse localen’estpasautoriséesurlebancdesDélégués.Nom de l’Observateur d’Arbitre :Encasdeprésenced’unObservateurd’Arbitre, lesDéléguésdoiventmentionner lenom de celui-ci sur le nouveau rapport.Indisponibilités:Lesindisponibilitésdoiventêtretransmisesau Service Compétitions et non aux membres de laCommission.

DISFONCTIONNEMENT FMI :

En cas de disfonctionnement de la FMI, il est rappelé auxdéléguésqu’ilestdeleurfonctiondetransmettrelerapport« absence FMI »

BUTEURS FMI (PARAMÈTRES DÉJÀ EFFECTIFS SUR LA FMI)

Suite à une décision du BELFA, les délégués doiventOBLIGATOIREMENT saisir le nom des buteurs sur leschampionnats suivants :• NATIONAL• NATIONAL2• NATIONAL 3• D 1 ARKEMA• D2FEMININE• D 1 FUTSAL• D2FUTSAL• U 17 NATIONAUX• U19NATIONAUX• U19FEMININES

COURRIERS RECUS

M. GODIGNON : Demande de Délégués pour le 5ème tour delaCoupeGambardellaCréditAgricole.

M. DUMOND Philippe:Nouvellescoordonnées:Portable:06-51-61-74-43.Mail:[email protected] LONGERE, Jean-Pierre HERMEL,

Président de la Commission Secrétaire de séance

L’AMOUR DU FOOT



FEMININESRéunion du Lundi 28 octobre 2019

(en visio-conférence)

Présents:MmesAbtissemHARIZA,AnnickJOUVE,NicoleCONSTANCIAS,MM.AnthonyARCHIMBAUDetYvesBEGON.Excusé:M.SébastienDULAC

COUPE DE FRANCE FEMININE

4ème TOUR REGIONAL (03 novembre 2019)Letirageausortaétéeffectuélemardi22octobre2019àTolaVologeenprésencedeM.PascalPARENT,Vice-Présidentdela Ligue, de M. Pierre LONGERE Secrétaire Général de la Ligue et des représentants des Commissions concernées.

DIMANCHE 03 NOVEMBRE 2019 à 15h00 sur le terrain des clubs 1ers nommés.

Clubsrecevants Clubsvisiteurs506258 A.S. DOMERAT 535789 CLERMONT 63 FOOT504281506255

F. BOURG EN BRESSE PERONNAS 01ou CALUIRE FOOT FILLES 1968

541895 F.C. PONTCHARRA SAINT LOUP

505605 F.C. LYON FOOTBALL 554336 LE PUY FOOT 43 AUVERGNE547504 RIORGES F.C. 550008 F.C. CHASSIEU DECINES550152 GRESIVAUDAN A.S. 513403 MEYTHET E.S.516884 F.C. BOURGOIN JALLIEU 549145 Ol. VALENCE590133 F.C. CHERAN 580984 SUDLYONNAISFOOTBALL2013580984 SUD LYONNAIS F OOTBALL 2013 523341 Ev. S. GENAS AZIEU580873 Ent. S. NORD DROME 517341 MAGLAND U.S.

Exempts des tours régionaux (Rappel) :GRENOBLEFOOT38,OLYMPIQUELYONNAIS,A.S.SAINTETIENNE,THONONEVIANGRANDGENEVEF.C.,YZEUREA.A.

DOSSIERS

COUPE DE FRANCE FEMININE – (3ème tour)

* F. BOURG EN BRESSE PERONNAS 01 / CALUIRE FOOTBALL FILLES 1968 (match n° 25112.1 du 20/10/2019)LaCommissionprendactedeladécisiondelaCommissionRégionaledesRèglementsendatedu28octobre2019concernantlesortdonnéàcetterencontredont ledéroulementaétéarrêtésuiteauretraitduterrainde l’équipeduF.BOURGENBRESSE PERONNAS 01.

ElleenregistreainsilaqualificationdeCALUIREFOOTBALLFILLES1968pourleprochaintourdelacompétition.

U 18 F. REGIONAL – Poule D

* F.C. VAULX EN VELIN / A.S. SAINT ETIENNE (match n° 24005.1 du 15/09/2019)LaCommissionenregistre ladécisionde laCommissionRégionaledesRèglementsendatedu30septembre2019quiadonnématchperduparpénalitéauF.C.VAULXENVELIN(-1point,0but)pourenattribuerlegaindumatchàl’A.S.SAINTETIENNE(3points,7buts).

COUPE LAuRAFoot FEMININE

LaCoupeLAuRAFootFéminineestouverteauxéquipesévoluantenFootballà11etprenantpartauxchampionnatsseniorsFémininslibresdesDistrictsetdeLigue.

L’engagementestobligatoirepourlesclubspratiquantenLigue,maislimitéàuneéquipeparclub:celleévoluantauniveauleplusélevédeschampionnatsdeLiguelorsqueleClubprésenteplusieurséquipesdanscescompétitions.L’engagementestfacultatifpourleséquipesdeDistrict.



Calendrier :1er tour : 15 Décembre 20192èmetour: 02 février 2020

R1 F ET R2 F : RAPPEL DES OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES

Encedébutdesaison,ilestopportunderappelerlesobligationsimposéesauxclubsdeR1FetR2Fetprévuesaurèglement(article4)deschampionnatsrégionauxSeniorsFéminins.

Les clubs de R1 F doivent,aminimaetdemanièrecumulative:*Avoiraumoinsuneéquipefémininedanslescatégoriesjeunes(U12FàU19F)engagéedansunecompétitiondeLigueoudeDistrict.Lesententesnesontpasvalablespoursatisfaireàcetteobligation.*Disposerd’aumoins12jeuneslicenciées(U6FàU11F).Unétatdeslieuxdurespectdecescritèresestnotifiéendécembreàchaqueclubetleconstatdéfinitifestarrêtéle30avril.Leclubquinerépondpasauxcritèresdel’article33.2desRèglementsGénérauxdelaFFFnepeutparticiperàlaPhased’AccessionNationale(P.A.N.)Enoutre,lesclubsdoiventparticiper:-àlaCoupedeFranceFéminine-àlaCoupeLauraFootFéminine

Les clubs de R2 F doivent :*AvoiraumoinsuneéquipeféminineU6FàU13F(Footàeffectifréduit)engagéedansunecompétitiondeDistrict.Cetteéquipedevraobligatoirementparticiper jusqu’à leurtermeouavoirparticipéà8plateauxminimum.Lesententeset lesgroupementssontvalablespoursatisfaireàcetteobligation.*Avoirunnombredelicenciéescomportantaumoins12jeuneslicenciées(U6FàU13F).Enoutre,lesclubsdoiventparticiper:-àlaCoupedeFranceFéminine-àlaCoupeLauraFootFéminineCesdispositionsserontvérifiéesenfindechampionnat.Encasd’accessionenchampionnatR2F,unedérogationàl’unedecesobligationsseraaccordéeauclubmontantsurl’annéed’accession.

Sanctions :PourchaqueobligationnonrespectéeenR1FcommeenR2F,ilseraprocédéàunretraitde2pointsfermesauclassementdel’équipeseniorsconcernée.

Obligation au Statut Régional des Educateurs et Entraineurs du Football :Par ailleurs, les clubs de R1 F et R2 Fontl’obligationdeseconformerauxobligationsprévuesparleStatutRégionaldesEducateursetEntraineursduFootball,àsavoir:disposer d’un entraineur titulaire au moins du CFF3 (certifié) présent sur le banc de touche et inscrit sur la feuille de match en cette qualité.Rappel:Lorsdesaréunionendatedu23septembre2019,laCommissionRégionaleduStatutdesEducateursetEntraineursalistélesclubsquinesontpasenrègleavecladésignationdeséducateursetavecl’obligationd’encadrementdeséquipesconformémentauxarticles12et13duStatutdesEducateursetdesEntraineursduFootballetauxarticles1et2duStatutRégionaldesEducateursetEntraineursduFootballdelaLAuRAFoot.

* Féminines R1 Poule B : F.C. DU NIVOLET* Féminines R2 Poule A : F.A. ALLY MAURIAC AUZON AZERAT A.C. S.C. BILLOM CUSSET S.C.A. A.S. DOMERAT* Féminines R2 Poule B : A.S. CHADRAC EVEIL DE LYON FOOTBALL A.S. MONTMERLE RIORGES F.C.* Féminines R2 Poule C : MEYTHET E.S.* Féminines R2 Poule D : E.S. NORD DROMEPourplusd’informationsetnotammentconnaitrelessanctionsencourues,sereporterauchapitre2–StatutdesEducateursetdesEntraineursduFootball-desR.G.delaLAuRAFoot.



HORAIRES –

A – DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES

A l’Assemblée Générale de LAuRAFoot qui s’est tenue àLyon le 30 Juin 2018, les Clubs ont adopté des nouvellesdispositionsconcernantlesmodificationsdeshoraires(cf.:article31desR.G.delaLigue):

«Ilya3typesd’horaire,àsavoir:

* L’horaire légal : c’est l’horaire qui est automatiquemententré dans la base informatique et qui, aucun Club ne semanifeste,seral’horairedelarencontre.* L’horaire autorisé :c’estl’horairequinécessiteuncourrierdu Club recevant modifiant son horaire légal. L’horaireautorisé est défini par une plage de possibilités que peututiliser le Club recevant pour organiser sa gestion et sonplanning des rencontres.* L’horaire négocié : c’est l’horaire qui a été convenu pardeux Clubs par écrit ou par accord sur FOOTCLUBS et quisera soumis à la Commission Régionale des Compétitionspouraccorddéfinitif.

«L’horaireainsidéfinipeuts’articulerdelamanièresuivante:

SENIORS FEMININES

• Horaire légal :Dimanche 15h 00 • Horaire autorisé :Dimanche 14h30Dimancheentre12h30et13h00:uniquement-enleverderideau.Samedi entre 19h00 et 20h00 : uniquement si éclairageminimumE5,parpasde30minutesenR2F.Samedi entre 18h00 et 20h00 : uniquement si éclairageminimum E5, par pas de 30 minutes en R1 F.

JEUNES (MASCULINS et FEMININES)

• Horaire légal :Dimanche 13h00.• Horaire autorisé :Dimanchede12h30à15h00parpasde30minutesSamedientre14h30et17h30:uniquementsiéclairageE5encasdenécessitéd’’éclairage,parpasde30minutes.

ATTENTION : Dans le cas d’unedistance supérieure à 200kms entre deux équipes, l’équipe qui se déplace pourrarefuser un horaire autorisé. Dans ces conditions, l’horairelégalseraappliqué.

B - PERIODES AUTORISEES POUR CHANGER LES HORAIRES

3Périodesrégissentleschangementsd’horaire:

Période VERTE : Cette période se situe jusqu’à 18h00 lelundiquiprécèdede13joursledimancheduweek-enddela rencontre : accord de l’adversaire obligatoire si l’horaire souhaité est hors des horaires légaux ou autorisés.

• Période ORANGE:Cettepériodesesituejusqu’à18h00lelundiquiprécèdede6joursledimancheduweek-endde la rencontre : accord de l’adversaire obligatoire et ce quel que soit l’horaire demandé.

• Période ROUGE : Cette période dite D’EXCEPTION se situe de 18h00 le lundi qui précède de 6 jours ledimancheduweek-enddelarencontrejusqu’aujourdecelle-ci : modification interdite sauf accord explicite de la Commission Régionale des Compétitions.

ATTENTION :

• En cas de non-respect de cette procédure, les Clubsaurontmatchperdupar pénalité avec applicationdesrègleséquivalentesauforfait.

• Les changements de terrain au sein d’un Club nenécessitent pas l’accord de l’adversaire, même enpériode orange ou rouge, si le terrain choisi figuresous le numéro du Club recevant. Le Club recevantaura l’obligation de prévenir la Ligue, parmail et partéléphone, les Officiels et l’adversaire, au moins troisheuresavantlematch(quelquesoitlerevêtement).

COURRIERS RECUS

U 18 F – Poule B :

* CLERMONT FOOT 63 :Le match n° 23970.1 : CLERMONT FOOT 63 / U.S. SAINTFLOURsedisputeralemercredi13novembre2019à17h00surleterrainsynthétiquedustadeGabrielMontpied.

AMENDES

Non transmission de la F.M.I. ou non envoi de la feuille de match papier – Amende de 25 €*Matchn° 23406.1 – Féminin R2 Poule C (du 27octobre2019)PLASTICSVALLEEF.C.Cette décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de sa notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

YvesBEGON AbtissemHARIZA

PrésidentdesCompétitions LaResponsableau Conseil de Ligue



FEMINISATIONRéunion du 18 octobre 2019

Présents : Nicole CONSTANCIAS, Présidente, Gisèle BARICHARD, Pierre LONGERE, David ROCHES, Mireille VALENTIN.Excusés : Fanny BENETOLLO, Françoise FILLON, RaymondFOURNEL,PauletteGUYOT,AbtissemHARIZA,AnnickJOUVE,BrigitteJUDON,NacéraLARIBI,ChrystellePEYRARD.Assistaitàlaséance:NellyMERITET,membredelaCDF03,chauffeuredeGisèleBARICHARD.

Ilaétédifficiledecalerunedatecarlavision’estdisponibleque les jeudis et les vendredis et beaucoup de membresavaientdéjàprisd’autresengagements.

L’ordre du jour :

• CompositionetOrganisationdelaCommission• Opération LAuRAFOOT « Ma première Licence de

Dirigeante »• CMF2019–Bilan• MFB2020–Quelleformule–ActionsDistricts• LAuRAFOOTd’ELLES2020• PromotionArbitrageféminin• CharteLAuRAFOOTsurlaféminisation• FestivalFootU13• Questionsdiverses

Composition de LA commission

Michèle BOUVET a démissionné de la commission. Remerciements pour services rendusAbtissemHARIZAsouhaiteréintégrer.Candidatures possibles : Julie GAUCHER (Historienne duSport),LydiaLEAO(Ain),NathaliePELIN(DromeArdèche)SylvieN’GUYENquivientd’intégrerlacommissionSportiveféminine LAuRAFoot pourrait être intéressée, Nicole va la solliciter.

L’objectif étant qu’un maximum de districts soientreprésentés.VoirauniveaudelaLoireetdusecteurLyonnais.

Ces mouvements seront présentés à nouveau lors d’unecommissionplusétoffée.Aucompletlacommissioncomprenddéjà14membres.

OPERATION LAuRAFoot :

« MA PREMIERE LICENCE DE

DIRIGEANTE OFFERTE »

Présentation de la mise en œuvre :

-Lapartiefédéraledelalicenceserapriseencompte.Bien que validé en Conseil de Ligue, voir avec le servicecomptablepourpouvoiridentifiercetteligne.Leremboursementseferasurlesrelevésfinanciersdesclubs.

-LeservicedeslicencesdelaLiguedevraêtreimpliqué.Public visé : la première nouvelle dirigeante licenciée parclub.(VoiravecNaïmapourlavérification.)-Continuerlacommunication:celaadéjàétéfaitlorsdesréunionsdeRentréedesClubs.ImplicationdesmembresdelaCRFétantlesréférentsetlesrelais auprès de leurs secteurs. - Courrier de rappel de l’opération par notre PrésidentauxPrésidentsdeDistricts, les inciteràenreparler auxassembléesgénéralesd’automne.

David devrait faire un visuel sur le site.

CMF 2019 – BILAN

LaCommissionde féminisationet legroupede travail ontété motivés et efficaces pour promouvoir cette coupe duMonde. Ce fut enrichissant d’aller aux rencontres desdistrictsetdesclubsdenotreterritoire.

A noter le succès populaire et familial de cette Coupe duMonde2019,trèsprésentsurnotreLigue.

Difficile de savoir actuellement les retombées au niveaudeslicenciées.Peuderetombéespourl’instant.Acejour,laprogressionsemblefaibleauniveaudesjeunesetquasinégativeauniveaudesséniorsF.

Nous notons aussi des difficultés d’accueil pour certainsclubs qui sont saturés etmanquent demoyensmatérielset humains

ARBITRAGE AU FEMININ :

Malgré une encourageante augmentation du nombred’arbitres féminines l’andernier,etde lamiseenplacedeformations spécifiques, il semble que les chiffres restentfaibles.Cesformationsreconduitescetteannée,ontdumalàseremplirsurcertainsecteurs.

Ce sera un des axes 2019 - 2020 à travailler par notreCommissionenpartenariataveclaCommissiondel’Arbitrageréférente, afin de promouvoir la place de la femme dansl’arbitrage.

MFB 2020

Opérationbudgétéeetbudgetàrespecter.(BudgetmaxiCRF2019-2020:7500€,budgetprévisionnelsurcetteaction6000€).IlyaunelignebudgétaireMFBdanslescontratsd’objectifs.

Quelquesquestionsseposent:Quelleformule?Sitepilote?- Revoir l’OL sur une rencontre des féminines en Couped’Europe(1/4definaleWomenChampionLeague:finmars,débutavril2020?L’andernier,enpartenariatavecl’ASSE,trèsimpliquéeetque



nous remercions, il a été frustrant de refuser du monde et d’avoirpeudetempsd’échangeenraisonduplanningserré.

Déclinercetteinvitationauniveaudesdistricts?Deschoixplusdécentraliséspermettentdetoucherplusdemondeenlocal.Pourquoinepass’appuyersurlesclubsdeNational.

Thèmesretenuspour2020:Peut-êtreciblerenprioritélesdirigeantesquiontbénéficiédel’OpérationLAuRAFoot:«Mapremièrelicenceofferte»,lesPrésidentesdeclubsoulesarbitres,afind’éviterqu’ilyaittropde«joueuses»quis’inscriventetquinesontpasforcémentdirigeantescommecefûtlecasàLyonilya2ans.

Nicolevaprésenterlesactionsenvisagéesaubureauplénier,vapréparerdescourriersàlasignaturedeBernardBarbetetinformerleconseildeLiguepourfaireunedemandeàl’OL.

LAuRAFoot D’ELLES

Réussite la saison dernière. Les joueuses étaient ravies. Sil’action est reconduite par les techniciens, la commissionsera présente. La ligne budgétaire de la CoupeduMonden’existeraplus.NicoledemanderaàRolandSEUXsil’actionestinscritedanslecalendriertechniqueetbudgétaire.

CHARTE LAuRAFoot

sur la Féminisation

Réactualisation de la charte : logos et textes. A voir à laprochaine réunion.

FESTIVAL FOOT U 13 PITCH : (Pierre Longère)

Finale le samedi 2 mai 2020,àFeurs.Réuniond’organisationle4décembre.Un des thèmes retenus par la Commission pour animer le stand de féminisation est la promotion de l’arbitrage féminin (miseenplacedeplusieursanimations).

QUESTIONS DIVERSES

• Trophées féminisations (individuel et club) : certainsdistricts ont déjà fait la remise. A décliner au niveauLigue.

• Nicole fera passer la liste des référents districts auxmembresdelacommission.

• Visitesdeclubs:difficileàmettreenplace.Peut-êtreenparlersurlatournéedes«popottes»oudanslecadredesvisitesdeclubspourleslabels.

• Gisèleprésentelesactionsdudistrict03:«unemaman,uneéquipe»chezlesjeunesetcoupd’envoidonnéparunefemmesurtouteslesrencontresàl’occasiondelajournéede la femme sur 2week-ends. Les clubs sontinvitésàfairedesphotosetunsystèmederécompenseestmisenplace(matérielpédagogique).

Prochaine réunion :depréférenceplénièreàTolaVologe-le16novembre,enamontdumatchOL/PSGféminin.Horaireàfinaliserenfonctiondel’heureducoupd’envoidumatch.

La secrétaire de séance,

Mireille VALENTIN



SPORTIVE SENIORSRéunion du Mardi 29 Octobre 2019

PrésidentdesCompétitions:M.YvesBEGON.Présents : MM. Jean-Pierre HERMEL, Eric JOYON, Roland LOUBEYRE.Excusé:M.ClaudeAURIAC

INFORMATIONS

RAPPEL - ARTICLE 5-b des Règlements Généraux de la LAuRAFoot (section 3 – les clubs) :Pour toute demande par messagerie électronique, seuleprovenant de l’adresse officielle du club déclarée surFOOTCLUBS sera prise en compte.

DELEGUES NATIONAUX (Nouvelle disposition)

Apartirdu15septembre2019(paramètresdéjàeffectifsvialaFMI)etsuiteàunedécisionduBELFA,ilestOBLIGATOIREquelesDéléguésofficiantsdansleschampionnatssuivants,saisissentlenomdesbuteurs:

• NATIONAL• NATIONAL2• NATIONAL 3• D 1 ARKEMA• D2FEMININE• D 1 FUTSAL• D2FUTSAL• U 17 NATIONAUX• U19NATIONAUX• U19FEMININE

CHAMPIONNAT N3 – RAPPEL

Les Délégués désignés doivent prendre connaissance du règlement (en ligne sur fff.fr) et appliquer les dispositions(billetterie, sécurité, changements, feuille de recettes,etc…..).

Feuille de recette : En ligne sur la FMI et doit être signée obligatoirement par le Délégué et de la transmettrerapidementàlaLigue.

F.M.I. – FEUILLE DE MATCH INFOMATISEE :

La nouvelle version 3.9.0.0 de la F.M.I. (traitement des bugs, écrans bleus, erreur au moment des signatures d’après-match) est disponible sur les différents stores. Son utilisation est désormais obligatoire.

Dans le cadre de la préparation des compétitions, les correspondants des clubs sont invités à prendre connaissance de l’article paru sur le site de la LAuRAFoot (suivre le lien : FMI, faire vos vérifications avant la reprise) et de procéder aux vérifications indispensables.Application des dispositions de l’article 33.1 « Feuille de Match Informatisée » des Règlements Généraux de la LAuRAFoot.

LaCommissionrappelleauxClubsqu’ilsdoiventtransmettrela FMI dès la fin de la rencontre. Pour les Clubs jouantle samedi, le faire immédiatement, ne pas attendre le dimanche soir.Pour lesOfficielset lesClubs,n’hésitezpasàprendreunephotodelafeuilledematchavantledébutdelarencontre. Attention aux amendes financières. Merci de votrecompréhension.

QUE FAIRE EN CAS DE REPORT AVEC LA F.M.I.

AveclamiseenplacedelaFeuilledeMatchInformatisée,lasaisiedesreportsderencontreparlesclubssur«Footclubs»n’estpluspossible.Dans le cas où la rencontre est annulée en amont (la veille ou lematin), le Club visiteur et lesOfficiels sont informésparleClubrecevantetnesedéplacentpas.Leclubrecevantadresselejourmêmeunmaild’informationdecereportauservice compétitions ([email protected]) pour lescompétitionsrégionales.LeClubrecevantn’apasà intervenirsur la tabletteousur« footclubs ». Seul le centre de gestion (Ligue ouDistrict)peuteffectuercettesaisie(attention:decefaitenl’absencedesaisiepar leCentredeGestion, lematchn’apparaitpascommereportésurlesiteinternetd’oùl’absoluenécessitédeprévenirl’adversaireetlesOfficielsdelarencontre).

Pour rappel, les coordonnées des Officiels (Arbitres etDélégués) sont disponibles sur l’interface « Footclubs »,menu«organisation»,onglet«centredegestion»puisLigueetcliquerenboutdelignesurlenombrededocuments.

PROGRAMMATION DES MATCHS EN RETARD

DIMANCHE 17 NOVEMBRE 2019 :

Les rencontres ci-après, non jouées à ce jour, sontreprogrammées pour le DIMANCHE 17 Novembre 2019 :

R1 – Poule A :

*matchn°20047.1:F.C.RIOM/ESPALYF.C.(matchremisdu20octobre2019)

R2 – Poule B :

* match n° 20271.1 : S.C. LANGOGNE / MONTLUCONFOOTBALL(2)(matchremisdu20octobre2019)

R2 – Poule C :

*matchn°20342.1:ROCHESAINTGENESTF.C./ANDREZIEUXBOUTHEONF.C.(2)(matchremisdu26octobre2019)



R2 – Poule D :

* match n° 20401.1 : AUBENAS SUD ARDECHE / SAINTCHAMOND FOOT(matchremisdu19octobre2019)*matchn°20409.1:VEAUCHEE.S./CRUASS.C.(matchremisdu27octobre2019)

R2 – Poule E :

* match n° 20473.1 : SAINT PRIEST A.S. (2) / MISERIEUXTREVOUX A.S.(matchremisdu26octobre2019)* match n° 20476.1 : CHARVIEU CHAVAGNEUX / LYONDUCHERE A.S. (3)(matchremisdu27octobre2019)

R3 – Poule A :

*match n° 20522.1 : SANSACA.S /U.S. LESMARTRESDEVEYRE(matchàrejouerdu22septembre2019)*matchn°20533.1:VENDATU.S./SUDCANTALFOOT(matchremisdu20octobre2019)

R3 – Poule C :

*matchn°21060.1:O.SAINTJULIENCHAPTEUIL/VARENNESA.S.(matchremisdu20octobre2019)

R3 – Poule F :

*matchn°21135.1 : F.C.CHAMBOTTE /C.A.MAURIENNEST JEAN(matchremisdu26octobre2019)*matchn°21133.1:AMPHIONPUBLIERC.S./ANNEMASSEGAILLARD(matchremisdu27octobre2019)

R3 – Poule G :

* match n° 20802.1 : VILLEURBANNE ALGERIENS S.A. /EYBENS O.C.(matchremisdu27octobre2019)

R3 – Poule H :

*matchn°20850.1:PORTESLESCEVENNES/BRONGRANDLYON(matchremisdu22septembre2019)

R3 – Poule J :

* match n° 20993.1 : SAINT ETIENNE F.C. / CHAMBONFEUGEROLLES ALGERIENS(matchremisdu20octobre2019)*matchn°20997.1:RHONECRUSSOL07/HAUTSLYONNAIS(2)(matchremisdu20octobre2019)

RAPPELS

REMPLACEMENT DES JOUEURS (ARTICLE 28)

Précisions :

« ….. Pour toutes les catégories » d’âges, le nombre dechangementsautorisésaucoursdesdixdernièresminutesdu temps réglementaire, ainsi qu’au cours de la secondepériodedelaprolongationéventuelleestlimitéàdeuxparéquipe.Leschangementssontgérésparl’Arbitre».

«Touslesjoueursoujoueusesfigurantsurlafeuilledematchseront considérés comme ayant effectivement participé àla rencontre, à l’exceptiondeceuxqui serontnotés«nonentrant»surlafeuilledematchparl’Arbitre……»

- ARBITRES, DELEGUES.

Penserdansvos rapportsconcernant lescartons jaunesetrouges de bien mentionner les numéros de maillots, lesnomsetprénomsdesjoueursconcernés.

COURRIER DES CLUBS (Horaires)

R3 – Poule D :

U.S. FEURS :*Lematchn°20701.1:U.S.FEURS(2)/S.E.L.SAINTPRIESTEN JAREZ se disputera le dimanche 08 décembre 2019 à15h00 au stade Maurice Rousson.

R3 – Poule I :

A.S. SAVIGNEUX MONTBRISON :Tous les matchs à domicile de l’équipe Seniors (1) sedisputeront le samedi à 19h00 au stade de la Madeleine(terrain synthétique) sauf ceux comptant pour les deuxdernièresjournéesdechampionnat.

Yves BEGON Jean-Pierre HERMEL,

PrésidentdesCompétitions Secrétairedeséance



TERRAINS ET INSTALLATIONS

SPORTIVESRéunions des 24 et 28 Octobre 2019

Présents:MM.GOURMAND,D’AGOSTINO,BOURGOGNON,DANON, GRANJON.Réuniontéléphonique:M.DUCHER.Assiste : Mme VALDES

ENVOYES A LA F.F.F.

• Demandedeconfirmationdeclassementd’éclairagedustadeAlainDupuyàAnnonay.

• LesPVdelaCRTISdumoisd’Octobre.

ECLAIRAGES

NIVEAU E5

Montbrison : Stade de la Madeleine – NNI. 421470101NiveauE5–173Lux–CU0.77–Emini/Emaxi0.56Rapport de visite effectué parM. GRANJON - Classementjusqu’au28Octobre2020.

Saint Marcel les Valence : Stade les Margillières – NNI. 263130101NiveauE5–144Lux–CU0.75–Emini/Emaxi0.49Rapport de visite effectué par M. FLANDIN - Classementjusqu’au28Octobre2020.

D’Aveizieux : Stade Municipal – NNI. 420100201NiveauE5–130Lux–CU0.75–Emini/Emaxi0.45Rapport de visite effectué par M. TRICAUD - Classementjusqu’au28Octobre2020.

Parcieux : Stade Robert Richard – NNI. 012850101NiveauE5–234Lux–CU0.76–Emini/Emaxi0.53Rapport de visite effectué par M. DANON - Classementjusqu’au28Octobre2020.

NIVEAU EFOOT À 11

Villevocance : Stade Prespeloux – NNI. 073420101NiveauEFootà11–140Lux–CU0.64–Emini/Emaxi0.49Rapport de visite effectué par M. FLANDIN - Classementjusqu’au28Octobre2021.

DEMANDE D’AVIS PRÉALABLE

Izernore : Stade Michel Audergon – NNI. 011920101LaCommissionémetunavisfavorablepourlaréalisationdecet éclairage.

GYMNASESAlbon : Gymnase Mendes France Pierrel – NNI. 260029901NiveauFutsal3avecAOPdu6Mai2002.Compterendudesécuritédu6Mai2002.RapportdevisiteeffectuéparM.GOURMAND–Classement

jusqu’au28Octobre2029.

RENDEZ-VOUS ECLAIRAGE

StadesJacquesJoly2et3àSaintPriestle7Novembre2019.

Divers

Courriers reçus le 22 Octobre 2019

Mairie Davézieux :Demandedeclassementd’éclairagedustadeJossolsàDavézieux.

Grand Bassin de Bourg en Bresse:Demande de rendez-vous pour l’homologation de l’éclairage du stade MarcelVerchèreàBourgenBresse.

District de l’Ain : Demande d’avis préalable d’éclairage dustadeMichelAdergonàIzernore.

District de Drôme-Ardèche : Demande de confirmation de classement d’éclairage dustadePrespelouxàVillevocance.Demanded’avispréalabledustadePrespelouxàVillevocance.Demande de confirmation de classement d’éclairage dustadelesMargilliersàStMarcellesValence.


Commune de la Plagne Tarentaise : C h a n g e m e n t denomdustadedelaMaladièreàlaPlagneTarentaise.

District de la Loire:Demandedeconfirmationdeclassementd’éclairagedustadeMunicipalàAveizieux.

Mairie du Puy en Velay: Reçul’AOPdustadeMassot.

Courrier reçu le 25 Octobre 2019

Mairie de Montélimar : Reçu le certificat de conformitéélectriquepourlestadeTropenas.


Mairie de Viriat:DemandededérogationpourjouersurleParcdesSportsàViriat.

Mairie de Chambéry : Reçus deux demandes deconfirmationdeclassementd’éclairagedustadeMajer.


District de Haute Savoie Pays de Gex : Demande de classementd’éclairagedustadeCOSEC2àFerneyVoltaire

Mairie de Saint Chamond :Reçu les tests in situdu stadeYoucefZenafsurleComplexeSportifAntoineVincendon.Le Président, Le Secrétaire,Roland GOURMAND Henri BOURGOGNON



ARBITRAGERéunions des 21 et 28 Octobre 2019

Président:[email protected]étaire : Nathalie PONCEPT

DES LICENCES

Ilyalieudes’enteniràlacirculaireci-après:https://laurafoot.fff.fr/wp-content/uploads/sites/10/2018/09/Circulaire-v%C3%A9rification-des-licences.pdfEnparticulier:Que faut-il faire le jourdumatchencasde licence«nonactive»ou«nonvalidée»? L’intéressépeutparticiperà larencontre aux risques et périls du club (notamment concernant la qualification du joueur), sans qu’il soit besoin qu’ilprésenteunepièced’identitéetuncertificatmédical.L’arbitren’apasàinterdirelaparticipationdujoueur.

ABSENCE D’UN ARBITREUneéquipenepeutrefuserdejouerenprétextantl’absencedel’arbitredésignéofficiellement.Untirageausortentrelesdeuxclubsdésigneral’arbitrebénévolequiofficieraenlieuetplacedudéfaillant.Celui-cidevraêtrelicencié.

DESIGNATEURS

BEQUIGNAT Daniel Observateurs AAR1 AAR2 AAR3 06 81 38 49 26 - M ail : daniel.bequignat@w anadoo.fr

BONTRON Emmanuel Dési Futsal Observateurs Futsal 07 89 61 94 46 - M ail : [email protected]

BOUGUERRA Mohammed Dési ER R1 R2 06 79 86 22 79 - M ail : mo.bouguerra@w anadoo.fr

CALMARD Vincent Dési JAL1 JAL2 06 70 88 95 11 - M ail : [email protected]

DA CRUZ Manuel Futsal 06 63 53 73 88 - M ail : [email protected]

DEPIT Grégory Représentant arb itres CL Discipline 06 02 10 88 76 - M ail : [email protected]

GRATIAN Julien Observateurs R1 R2 Cand JAL 06 76 54 91 25 - M ail : [email protected]

MOLLON Bernard Dési R3 CandR3 Discipline 06 03 12 80 36 - M ail : [email protected]

ROUX Luc Dési AAR1 AAR2 AAR3 Foot Entreprise Observateurs R3 CandR3 CandAAR3

06 81 57 35 99 - M ail : luc.roux@w anadoo.fr

VINCENT Jean-Claude Dési Cand JAL Pré-ligue Appel 06 87 06 04 62 - M ail : [email protected]

VIGUES Cyril Observateurs JAL 06 61 63 27 94 - M ail : [email protected]

COURRIERS DES LIGUES

Ligue d’Occitanie (CRA):DossierdeMonsieurThéoPECQUEURTERRAIL.Remerciements.

COURRIERS DES ARBITRES, DES DELEGUES, DES MEDIATEURS :

- DAUX Jessy :Votredemandeaététransmiseauservicecomptabilitépourindemnisationdeskilomètresparcourus.- DOS SANTOS Florian : Courrier relatif à l’absence de l’arbitre assistant Thibault BEAL lors de la rencontre CRUAS SC/VENISSIEUXFC(R2)du19-10-2019.- LERAT Laurent : Courrier relatif à l’absencede l’arbitreassistant JohnnyFOURNIER lorsde la rencontre FCAURILLAC/VALLEEDEL’AUTHRE(R2)du20-10-2019.- MARCELIN Guillaume:CourrierrelatifàvotreabsencelorsdelarencontreFBOURGENBRESSE/CALUIREFILLES1968(CoupedeFranceFéminines)du20-10-2019.- PONCHON Laurent :Courrierrelatifàl’absencedel’arbitreassistantJohnnyFOURNIERlorsdelarencontreFCAURILLAC/VALLEEDEL’AUTHRE(R2)du20-10-2019.- SIDONI Serafino :Rapportsuiteàl’absencedel’arbitrecentralAdrienMONNETlorsdelarencontreMonistrol/RivedeGier(CoupeLAuRAFoot)du12-10-2019.

CHANGEMENT DE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE :

BONNY Yanis0627913623



AGENDA

Samedi 2 et Dimanche 3 Novembre 2019 à Lyon:stagespécifiquearbitresassistantsERAAR1AAR2AAR3etObservateursspécifiques.

Vendredi 8 Novembre 2019:questionnaireannuelN°1.

Lundi 11 Novembre 2019 à Lyon :rattrapagedestestsphysiquesFutsalà9H30GymnasedeMontlouis23boulevardduGénéraldeGaulle69600Oullinsetdel’AGFutsalà14hàTolaVologe.

Dimanche 17 Novembre 2019 à Lyon:rattrapagedestestsphysiquesetdel’AG.

Dimanche 17 Novembre 2019:questionnaireannuelN°2.

Jeudi 5 Décembre 2019 :questionnaireannuelN°3.

Dimanche 19 Janvier 2020 à Lyon:SéminaireR2R3etObservateurs.

Samedi 8 et Dimanche 9 février 2020 : Stage ER R1.

Samedi 1 Février 2020 à Cournon:SéminaireR2R3etObservateurs.

QUESTIONNAIRE ANNUEL SAISON 2019/2020

LequestionnaireannueldesarbitrestoutescatégoriesjeunesetséniorsgérésparlaCRA(candidatsetpré-liguecompris)etdesobservateursseraeffectuésurunformulaireinformatiqueVendredi8NovembreouDimanche17NovembreouJeudi5Décembre2019de19h30à21h30(1dateauchoix,attentionaprès21h30ilneserapluspossibled’enregistrerlesréponsesetdevaliderlequestionnaire):Lelundisuivantchacundesquestionnaires,lalistedesarbitresetdesobservateursayantréalisécelui-ciserapubliésurlesitedelaLAuRAFootenrubriquearbitrage.LaCRArecommandeauxofficielsd’effectuerundes2premiersquestionnairesenpriorité.

LelieninformatiqueparaîtradanslePVCRAdelasemaineconcernée.

Uneseuleréponsepossiblepourchaquequestion.Siplusieursquestionnairessontenregistrésparunemêmepersonne(lemêmejouroudesjoursdifférents),c’estlepremierquestionnaireenregistréquiseraprisencompte.Alafinduquestionnaire,nepasoublierdecliquersurENVOYERlamention«Votreréponseabienétéenregistrée»doits’afficherpoursignifierquevotrequestionnaireabienétéenregistré.

Le Président, La Secrétaire,

Jean-Marc SALZA Nathalie PONCEPT

SOYONS SPORT

RESPECTONS L’ARBITRE



REGLEMENTSRéunion du 28 octobre 2019

(en visioconférence)

Président de séance : M. ALBANPrésents : MM. CHBORA, BEGON, DURAND

RAPPEL

Article 5.b des Règlements Généraux de la LAuRAFoot (Section 3 – Les clubs) : Pour toute demande par messagerie électronique, seule celle provenant de l’adresse officielle du club déclarée sur FOOTCLUBS sera prise en compte.

RECEPTIONS RECLAMATIONS

• Dossier N° 042 R2 Futsal Rca Futsal 1 - Futsal SaôneMontD’Or2

• DossierN°043R3DMoulinsYzeureFoot03Auvergne3 - US Fouillouse 1

• Dossier N° 044 CF Fem 3 F Bourg En Bresse Peronnas 1-CaluireFFilles19681

• Dossier N° 045U20 R2 BO. St Genis Laval 1 - AS DeMontchatLyon1

• DossierN°046R3FFCClusesScionzier2-CSViriat1

DECISIONS RECLAMATIONS

Dossier N° 042 Futsal R2 B

Rca Futsal 1 (n°581081) Contre Futsal Saône Mont D’Or 2 (n° 552301)

Championnat : Futsal - Niveau : Régional 2 – Poule : B

Match N° 21639324 du 20/10/2019Réclamation d’aprèsmatch du club de Futsal SaôneMontD’Or,championnatFutsalR2,PouleB,opposantRcaFutsal1-FutsalSaôneMontD’Or2,pourlemotifsuivant:Non qualification du joueur N° 3 FUSERO Andréa, licencen°2545006710duclubRcaFutsal,licencenonvalidecarcejoueurn’apasétélibéréparsonprécédentclub.

DÉCISION

LaCommissionprendconnaissancedelaréclamationd’aprèsmatch du club de Futsal Saône Mont d’Or par courrierélectroniqueendatedu21/10/2019,pour la dire recevable.CetteréclamationaétécommuniquéeauclubdeRcaFutsal,quinousafaitpartdesesremarques.

Aprèsvérificationaufichier,

La Commission constate que le joueur FUSERO Andréa,licencen°2545006710avaitbienunelicenceFutsalpourlasaison2018-2019pourleclubduRcaFutsal,Considérantqu’ilaobtenupour lemêmeclubune licencerenouvellement, enregistrée le 04/07/2019 pour la saison2019-2020,

Enconséquencecejoueurétaitrégulièrementqualifiépourparticiperàcetterencontre,Par ces motifs, la Commission Régionale des Règlementsrejettelaréclamation,étantnonfondée,etditquelematchdoitêtrehomologuéselonlescoreacquissurleterrain.

Les frais deprocédured’unmontantde35€ sontmis à lachargeduclubdeFutsalSaôneMontd’Or.DossiertransmisàlaCommissioncompétentepoursuiteàdonner.Cette décision est susceptible d’appel, devant la Commission d’Appel de la LAuRAFoot dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de sa notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des RG de la FFF.

Dossier N° 043 R3 D

Moulins Yzeure Foot 03 Auvergne 3 (n° 508740) Contre US Fouillouse 1 (n° 513357)

Championnat : Senior - Niveau : R3– Poule : D

Match N° 214430827 du 27/10/2019Réserve d’avant match du club de l’US Fouillouse sur laparticipationet/oulaqualificationdel’ensembledesjoueursduclubdeMoulinsYzeureFoot03Auvergne3,pourlemotifsuivant:des joueursduclubdeMoulinsYzeureFoot03Auvergne3sontsusceptiblesd’avoirparticipéau derniermatch d’une équipe supérieure du club qui nejouepaslemêmejouroulelendemain.

DÉCISION

La Commission prend connaissance de la confirmation deréserved’avantmatchduclubdel’USFouillouse,parcourrierélectroniqueendatedu28/10/2019,pour la dire recevable,

Aprèsvérificationdeladernièrefeuilledematchdel’équipesupérieure du club deMoulins Yzeure Foot 03 Auvergne,ChampionnatRégional1,PouleA,MoulinsYzeureFoot03Auvergne 2 – Clermont Foot 63 3 du 20/10/2019, aucunjoueurde l’équipeduMoulinsYzeureFoot03Auvergne3,n’aparticipéàcetterencontre,

Par ces motifs, la Commission Régionale des Règlementsrejettelaréserve,étantnonfondée,etditquelematchdoitêtrehomologuéselonlescoreacquissurleterrain.

Les frais deprocédured’unmontantde35€ sontmis à lachargeduclubdel’USFouillouse.Dossier transmis à la Commission compétente aux finsd’homologation.Cette décision est susceptible d’appel, devant la Commission d’Appel de Ligue de la LAuRAFoot dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de sa notification, dans le



respect des dispositions de l’article 190 des RG de la FFF.

Dossier N° 044 CF Fem 3

F. Bourg En Bresse Peronnas 01 1 (n°504281) Contre Caluire F. Filles 1968 1 (n°790167)

Coupe de France Féminine 3ème Tour Régional

Match n°22093113 du 20/10/2019 Motif:Matcharrêtéàla57èmeminutedejeu.

DÉCISION

La Commission après avoir pris connaissance des rapports desdeuxclubsetauxofficielsquicesdernierssontretenusjusqu’à preuve contraire en vertu de l’article 128 desRèglementsGénérauxdelaFFF,Considérant qu’à la 57ème minute de la rencontre,l’éducateurdel’équipedeF.BourgEnBressePeronnas01ademandéàsesjoueusesdequitterleterrainetderegagnerlevestiaire,Considérantquedece fait, la rencontren’apuallerà sontermesuiteàl’abandondeterrainparl’équipeduF.BourgEn Bresse Peronnas 01 1, Par ces motifs, la Commission Régionale des Règlementsdonnematchperduparpénalitéà l’équipeduF.BourgEnBressePeronnas011etqualifiel’équipedeCaluireF.Filles19681pour le4èmeTourRégionalde laCoupedeFranceFéminine.Dossier transmis à la Commission compétente aux finsd’homologation.Conformément aux Règlements Généraux des compétitions nationales et régionales (coupe de France, coupe Gambardella- Crédit Agricole, coupe LAuRAFoot, coupe nationale Futsal) cette décision est susceptible d’appel devant la Commission d’appel de la Ligue Auvergne- Rhône-Alpes dans les conditions de formes prévues par l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F. et de l’article 15 du Règlement de la Coupe de France Féminine (Titre VI des Règlements Généraux de la LAuRAFoot) dans un délai de deux jours francs à compter du lendemain de la notification ou de la publication de la décision contestée.

Dossier N° 045 U20 R2 B

O. St Genis Laval 1 (n° 520061) Contre AS De Montchat Lyon 1 (n° 523483)

Championnat : U20 - Niveau : R2 – Poule : B

Match N° 21464777 du 27/10/2019Réserve d’avant match du club du FC De Montchat Lyonpourlemotifsuivant:unjoueurdeStGenisLavalayantunelicencenonvalidéen°2546675651.

DÉCISION

La Commission prend connaissance de la confirmation dela réserve du club du FC DeMontchat Lyon, par courrierélectroniqueendatedu28/10/2019,pour la dire irrecevable,

Motif : Conformément aux articles 142 et 187.1 des

Règlements Généraux de la FFF, cette réserve doit êtrenominaleetmotivée.Considérant en outre qu’après vérification au fichier, lacommission a pu constater que le joueur SULJIC Adnan,licencen°2546675651,duclubde l’O.StGenisLavalétaitrégulièrementqualifiépourparticiperàcetterencontre.Les frais deprocédured’unmontantde35€ sontmis à lachargeduclubduFCDeMontchatLyon.Dossier transmis à la Commission compétente aux finsd’homologation.Cette décision est susceptible d’appel, devant la Commission d’Appel de Ligue de la LAuRAFoot dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de sa notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des RG de la FFF.

Dossier N° 046 R3 F

FC Cluses Scionzier 2 (n° 551383) Contre CS Viriat 1 (n° 504312)

Championnat : Senior - Niveau : R3 – Poule : F

Match N° 21441968 du 27/10/2019Réserved’avantmatchduclubduCSViriatsurlaparticipationet/oulaqualificationdel’ensembledesjoueursduclubduFC Cluses Scionzier 2, pour lemotif suivant : des joueursdu club du FC Cluses Scionzier 2 sont susceptibles d’avoirparticipéauderniermatchd’uneéquipesupérieureduclubquinejouepaslemêmejouroulelendemain.

DÉCISION

La Commission prend connaissance de la confirmation deréserve d’avant match du club du CS Viriat, par courrierélectroniqueendatedu28/10/2019,pour la dire recevable, Après vérification de la dernière feuille de match duChampionnatRégional1,PouleB,FCClusesEnScionzier1/M.D.AFoot2du19/10/2019,aucunjoueurdel’équipeduFCClusesEnScionzier2,n’aparticipéàcetterencontre,

Par ces motifs, la Commission Régionale des Règlementsrejettelaréserve,étantnonfondée,etditquelematchdoitêtrehomologuéselonlescoreacquissurleterrain.Les frais deprocédured’unmontantde35€ sontmis à lachargeduclubduCSViriat.Dossier transmis à la Commission compétente aux finsd’homologation.Cette décision est susceptible d’appel, devant la Commission d’Appel de Ligue de la LAuRAFoot dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de sa notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des RG de la FFF.

Président de Séance Secrétaire de la Commission

Bernard ALBAN Khalid CHBORA



REGLEMENTSRéunion du 30 octobre 2019


Président de séance : M. DURANDPrésents : MM. CHBORA, BEGON.

RAPPEL


RECEPTIONS RECLAMATIONS

• DossierN°047CF6FCVaulxEnVelin1–OlympiquedeValence 1

• Dossier N° 048 Futsal R2 A Futsal Cournon 1 - MDAFutsal2

DECISION RECLAMATION

Dossier N° 047 CF 6

Fc Vaulx En Velin 1 (n°504723) Contre Olympique de Valence 1 (n°549145)Coupe de France 6ème Tour Régional.Matchn°22120302du26octobre2019.Motifs : Réclamations du club de l’Olympique de Valence.

1°/ Réclamation du dimanche 27/10/2019 :

« Sur la participation de 6 joueurs du Fc Vaulx En Velin,titulaire d’une licence frappée du cachet mutation à larencontredeCoupedeFrance,6èmeTour,FcVaulxEnVelin1–OlympiquedeValence1du26/10/2019.En effet, le Fc Vaulx en Velin, en infraction au statut del’arbitrage1èreannée,nepeutalignerque4joueursmutéspar rencontre. »

2°/ Réclamation du mardi 29/10/2019 :

«Encomplémentdelaréservedudimanche27/10/2019etconformément à l›article 186-1 des Règlements Générauxprécisant la possibilité de formuler les réserves d›aprèsmatch dans un délai de 48 heures ouvrables suivant larencontre, nous vous précisons que nous portons réservesur la participation des 6 joueurs suivants du Fc Vaulx enVelinàlarencontredeCoupedeFrance,FcVaulxenVelin/OlympiquedeValencedu26/10/2019à18H00:-MEHAMHAYanisN°licence2543986869-JEANBAPTISTEAntoine,N°licence2588657316-ERTEKSoner,N°licence2519432610-N›DIAYESeydine,N°licence2546083092-KHALDOUNTouati,N°licence2558615705-CHADERSofyan,N°licence2543990932

Eneffet,leFcVaulxenVelin,eninfractionaustatutdel›arbitrage

1èreannée,nepeutalignerque4joueursmutésparrencontre.»

DÉCISION

1°/ La Commission prend connaissance de la premièreréclamationduclubdel’OlympiquedeValenceparcourrierélectronique en date du 26/10/2019, pour la déclarer irrecevable.

Motif : Conformément aux articles 142 et 187.1 desRèglementsGénérauxdelaFFF,cetteréclamationdoitêtrenominaleetmotivée.Les frais deprocédured’unmontantde35€ sontmis à lachargeduclubdel’OlympiquedeValence.

2°/ La Commission prend connaissance de la seconderéclamationduclubdel’OlympiquedeValenceparcourrierélectronique en date du 29/10/2019, pour la déclarer recevable.

Considérantquecelle-ciaétécommuniquéeauclubduFcVaulxEnVelinendatedu29/10/2019,cedernierfaisantpartdesesobservationsle30/10/2019;Attenduquel’article160desRèglementsGénérauxdelaFFFprévoitque:

• Dans toutes lescompétitionsofficiellesetpour toutesles catégories d’âge, le nombre de joueurs titulairesd’unelicence«Mutation»pouvantêtreinscritssurlafeuille dematch est limité à six dont deuxmaximumayantchangédeclubhorspériode.

• Lenombredejoueurstitulairesd’unelicenceMutationpouvant être inscrits sur la feuille de match peut être diminué dans les conditions fixées par l’article 47 duStatutdel’Arbitrage.

Considérant que l’article 47 dudit Statut prévoit ainsi, àtitredesanctionsportive,pourtoutclubfigurantsurlalistearrêtée au 15 juin, étant en première année d’infraction,le nombre de joueurs titulaires d’une licence frappéedu cachet Mutation autorisés à pratiquer dans l’équipehiérarchiquementlaplusélevéeestdiminué,pourlasaisonsuivante,dedeuxunitéséquivalantaunombredemutationsdebaseauquelleclubavaitdroit;

Considérantquepardécisiondu24juin2019,laCommissionRégionaleduStatutdel’ArbitragedelaLAuraFootadéclaréle clubduFcVaulxEnVelinen1ereannéed’infractionauStatutde l’Arbitrageà l’issuede lasaison2018/2019;quecettedécisionn’apasétécontestéeparleclubconcerné;

Considérantdès lorsque leclubduFcVaulxEnVelinn’estautoriséàutiliserquequatrejoueursmutésdanssonéquipe



premièrepourlasaison2019/2020;

Considérantquedanslecadredu6èmeTourRégionaldelaCoupedeFrancedu26/10/2019,leclubduFcVaulxEnVelina inscrit sur la feuille dematch les cinq joueurs suivants,titulairesd’unelicencemutation:

MEHAMHAYanislicence(n°2543986869)JEANBAPTISTEAntoine,licence(n°2378032402)ERTEKSoner,licence(n°2519432610)N’DIAYESeydine,licence(n°2546083092)KHALDOUNTouati,licence(n°2558615705)

ConsidérantqueleclubduFcVaulxEnVelinaainsienfreintl’article160desRèglementsGénérauxde la FFF lorsde larencontresusvisée;

Par ces motifs, la Commission Régionale des Règlementsdéclarelaréclamationrecevablesurlefondetdonnematchperduparpénalitéàl’équipeduFcVaulxEnVelin1etqualifiel’équipedel’OlympiquedeValence1pourleprochainTourde la Coupe de France.

Le club du FcVaulx EnVelin est amendéde la sommede58€pouravoir faitparticiperun joueurnonqualifiéàune

rencontreofficielleetestdébitédelasommede35€(fraisderéclamation)pourlacréditerauclubdel’OlympiquedeValence.

DossiertransmisàlaCommissioncompétentepoursuiteàdonner.

Conformément aux règlements généraux des compétitions nationales et régionales (coupe de France, coupe Gambardella- Crédit Agricole, coupe LAuRAFoot, coupe nationale Futsal) cette décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue Auvergne- Rhône-Alpes dans les conditions de formes prévues par l’article 190 des Règlements Généraux et de l’article 16 du règlement de la Coupe de France (Titre VI des Règlements Généraux de la LAuRAFoot) dans un délai de deux jours francs à compter du lendemain de la notification ou de la publication de la décision contestée.


Jean Paul DURAND Khalid CHBORA

CONTROLE DES MUTATIONSRéunion du 28 octobre 2019


Président de séance : M. ALBANPrésents : MM. CHBORA, BEGON, DURANDExcusés:MM.LARANJEIRA,DIBENEDETTOAssiste:MMEGUYARD,responsableduservicedeslicences

RAPPEL


VALLEE DU GUIERS FC – 544922 – MAENHAUT Corentin (U12) – club quitté : US MONTGACONNAISE (516883)

FC CLERMONT METROPOLE – 582731 – ZAIER Mohamed (senior) – club quitté : US BEAUMONTOISE (508949)

OPPOSITIONS, ABSENCE

ou REFUS D’ACCORD

DOSSIER N° 203

CS NEUVILLE SUR SAONE – 504275 – BAYONNE Renaud (U17) – club quitté : AS MONTCHAT LYON (523483)

ConsidérantquelaCommissionaétésaisiesuiteàl’absence

de réponse du club quitté à la demande d’accord horspériode,

Considérantqueleclubquitté,questionné,n’apasréponduàlaCommission,

Considérantqu’enl’absencederéponse, ilneprésentepasdemotifréel,

Considérant les faits précités,

LaCommissionlibèrelejoueuretamendeleclubquittéde33eurospourabsencederéponse.

Cette décision est susceptible d’Appel, devant la Commission d’Appel de Ligue dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de sa notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des RG de La FFF.

DOSSIER N° 204

VOUREY FOOT – 760107 – ZANCHETTA Cassy (U17F) – club quitté : AS TULLINS FURES (514916)

ConsidérantquelaCommissionaétésaisiesuiteàl’absencede réponse du club quitté à la demande d’accord horspériode,

Considérantqueleclubquitté,questionné,n’apasrépondu



àlaCommission,

Considérantqu’iladonnésonaccordviaFootclubssuiteàl’enquêteengagée,

Considérant les faits précités, LaCommissionclôtledossiersuiteàlarégularisationdelasituation.

Cette décision est susceptible d’Appel, devant la Commission d’Appel de Ligue dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de sa notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des RG de La FFF.

DOSSIER N° 205

SC YGRANDAIS – 517714 – BONNIN Nathan (U17) – club quitté : MONTLUCON FOOTBALL (550852)

ConsidérantquelaCommissionaétésaisiesuiteàl’absencede réponse du club quitté à la demande d’accord horspériode,

Considérantque leclubquitté,questionné,aréponduà laCommissionetdonnésesexplications,etqu’ilneprésentepasdemotifréel,

Considérant les faits précités,

LaCommissionlèvel’opposition,etlibèrelejoueur.

LaCommissionrappelleauclubdeSCYGRANDAIS,quesuiteà la décision prise par la Commission Départementale duStatutdel’Arbitrageaucoursdesaréuniondu3juin2019,qu’il ne peut bénéficier d’aucunemutation pour la saison2019.2020suiteàplusieursannéesd’infractionaustatut,Cette décision est susceptible d’Appel, devant la Commission d’Appel de Ligue dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de sa notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des RG de La FFF.


Bernard ALBAN Khalid CHBORA

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