FORMATION PROFESSIONNELLE JEUNES - ADULTES...Veuillez prendre note qu’à compter de la session d’examen de juin 2004, une nouvelle pondération sera utilisée pour la production

I N F O / S A N C T I O N

FORMATION PROFESSIONNELLEJEUNES - ADULTES

2003-2004

Info/Sanction Direction de la sanction des études

JEUNES

DATE : 2003-07-02 NUMÉRO : 395

OBJET : PONDÉRATION APPLIQUÉE AUX ÉPREUVES MINISTÉRIELLES EN ANGLAIS, LANGUE SECONDE EN 4e SECONDAIRE

MESSAGE

Veuillez prendre note qu’à compter de la session d’examen de juin 2004, une nouvelle pondération sera utilisée pour la production d’un discours oral, la production d’un discours écrit, la compréhension d’un discours oral et la compréhension d’un discours écrit dans le programme d’études d’anglais, langue seconde de la quatrième secondaire. ANCIENNE

PONDÉRATION NOUVELLE

PONDÉRATION Production d’un discours oral 40 % 50 %

Production d’un discours écrit 60 % 50 % Compréhension d’un discours oral 40 % 50 % Compréhension d’un discours écrit 60 % 50 %

Ainsi, FIN D’APPLICATION

JANVIER 2004 DÉBUT D’APPLICATION

JUIN 2004 Ancien

code Ancienne

pondération Nouveau

code Nouvelle

pondération Production 136-470 40 % 136-410 50 % Compréhension 136-480 60 % 136-420 50 %

Page 2 de 2 DATE : 2003-07-02 NUMÉRO : 395

Les renseignements relatifs à ces changements seront précisés dans le document d’information qui vous sera acheminé à l’automne 2003.

En janvier 2004, sera appliquée, pour la dernière fois, la pondération actuelle.

Les ajustements informatiques requis devront être prévus au bulletin scolaire des élèves inscrits en 2003-2004.

Pour recevoir les Info/Sanction par courriel, transmettez vos coordonnées à l’adresse suivante : [email protected]


JEUNES

DATE : 2003-07-02 NUMÉRO : 396

OBJET : COURS D’ARTS PROVISOIRES EN TROISIÈME SECONDAIRE

MESSAGE

Nous vous rappelons que conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement modifiant le Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire adopté le 4 juillet 2001, les écoles doivent intégrer la matière « Arts » à la grille-matières de la 3e secondaire à compter du 1er juillet 2003. Les codes de cours du domaine des Arts sont les suivants : Secteur francophone : 165312 Musique 170312 Art dramatique 173312 Danse 180312 Arts plastiques Secteur anglophone : 665312 Music 670312 Dramatic Art 673312 Dance 680312 Visual Arts



JEUNES

DATE : 2003-07-02 NUMÉRO : 397

OBJET : UTILISATION À DES FINS PÉDAGOGIQUES DES ÉPREUVES OBLIGATOIRES ET DES ÉPREUVES UNIQUES DE LA SESSION DE JUIN

MESSAGE

Veuillez prendre note que le personnel enseignant peut conserver le matériel constituant une épreuve obligatoire de sixième année du primaire. De plus, à la suite des nombreuses demandes d’enseignantes et d’enseignants qui souhaitent utiliser les épreuves uniques de juin, nous précisons que l’Info/sanction no 364 ne doit pas être interprétée comme interdisant tout usage en classe des épreuves uniques de juin des années passées. Une direction d’école peut les mettre à la disposition du personnel enseignant à des fins pédagogiques. Cependant, nous soulignons que toute reproduction des textes est soumise aux dispositions concernant les droits d’auteur. Pour de nombreuses épreuves, le ministère de l’Éducation a obtenu le droit exclusif d’utiliser des textes d’auteurs pour l’impression en nombre limité aux seules fins de la passation des épreuves ministérielles.



JEUNES

DATE : 2003-07-02 NUMÉRO : 398

OBJET : ÉPREUVES OBLIGATOIRES DE JUIN 2004 AU PRIMAIRE ÉPREUVES D’APPOINT DE JUIN 2004 AU PRIMAIRE ET AU SECONDAIRE ÉPREUVES UNIQUES DE JUIN 2004, AOÛT 2004 ET JANVIER 2005

MESSAGE

ÉPREUVES OBLIGATOIRES DE JUIN 2004 AU PRIMAIRE Français, langue d’enseignement, lecture, 6e année 014-600 Français, langue d’enseignement, écriture, 6e année 014-600 ÉPREUVES D’APPOINT DE JUIN 2004 AU PRIMAIRE ET AU SECONDAIRE Primaire English Language Arts, Elementary 6 514-600 Secondaire Français, langue d’enseignement, lecture, 5e secondaire 129-520 Mathématique 426 068-426 Mathematics 426 568-426 ÉPREUVES UNIQUES DE JUIN 2004, AOÛT 2004 ET JANVIER 2005 Anglais, langue seconde, 4e secondaire

• production d’un discours oral et d’un discours écrit 136-470 • compréhension d’un discours oral et d’un discours écrit 136-480

Anglais, langue seconde, 5e secondaire


English Language Arts 516 630-516 Français, langue d’enseignement, écriture, 5e secondaire 129-510 French Writing 634-560 French Reading 634-570


French Listening 634-580 French Speaking 634-590 Sciences physiques 416* 056-470 Physical Science 416* written exam 556-470 Histoire du Québec et du Canada 085-414 History of Québec and Canada 585-414 Mathématique 436 068-436 Mathematics 436 568-436 Mathématique 514 068-514 Mathematics 514 568-514 À titre d’information, nous joignons au présent envoi l’horaire de la session d’examen de juin 2004. * La partie de l’épreuve se rapportant aux activités de laboratoire est préparée par l’organisme

scolaire.

Pour recevoir les Info/Sanction par courriel, inscrivez-vous à [email protected]

6 MAI

129-530

136-470136-510

056-

9 H - 12 H 15 FRANÇAIS ÉCRITURE, 5e

SECONDAIRE(ÉPREUVE UNIQUE)

129-510

AM FRANÇAIS LECTURE, 6e PRIMAIREMISE EN SITUATION(ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

014-600 AM FRANÇAIS LECTURE, 6e PRIMAIRE1re PARTIE(ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

014-600 AM FRANÇAIS LECTURE, 6e PRIMAIRE2e PARTIE(ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

014-600

AM FRANÇAIS ÉCRITURE, 6e PRIMAIREMISE EN SITUATION(ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

014-600 AM FRANÇAIS ÉCRITURE, 6e PRIMAIRE1re PARTIE(ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

014-600 AM FRANÇAIS ÉCRITURE, 6e PRIMAIRE2e PARTIE(ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

014-600

9 H - 10 H 30 ANGLAIS, 4e SECONDAIREPRODUCTION D'UN DISCOURS ÉCRIT(ÉPREUVE UNIQUE)

136-470 9 H - 12 H MATHÉMATIQUE 436(ÉPREUVE UNIQUE)

068-436 9 H - 12 H FRANÇAIS LECTURE, 5e

SECONDAIRE(ÉPREUVE D'APPOINT)

129-520 9 H - 11 H HISTOIRE DU QUÉBEC ET DU CANADA(ÉPREUVE UNIQUE)

085-414 9 H - 11 H SCIENCES PHYSIQUES 416(ÉPREUVE UNIQUE)

056-470

13 H - 15 H ANGLAIS, 4e SECONDAIRECOMPRÉHENSION D'UN DISCOURS ORALET D'UN DISCOURS ÉCRIT(ÉPREUVE UNIQUE)

136-480 13 H - 14 H 45 ANGLAIS, 5e SECONDAIREPRODUCTION D'UN DISCOURS ÉCRIT(ÉPREUVE UNIQUE)

136-510 13 H - 15 H 15 ANGLAIS, 5e SECONDAIRECOMPRÉHENSION D'UN DISCOURS ORAL ET D'UN DISCOURS ÉCRIT(ÉPREUVE UNIQUE)

136-520

9 H - 12 H MATHÉMATIQUE 426(ÉPREUVE D'APPOINT)


068-514

LUNDI

31 MAI

- COMMUNICATION ORALE, FRANÇAIS 5e SEC. (ÉPREUVE D'ÉTABLISSEMENT - PRODUCTION D'UN DISCOURS ORAL ANGLAIS 4e SEC. - PRODUCTION D'UN DISCOURS ORAL ANGLAIS 5e SEC. - ÉPREUVE DE LABORATOIRE SCIENCES PHYSIQUES 416 (ÉPREUVE D'ÉTABLISSEMENT)

MAI - JUIN

21 JUIN

7 JUIN

14 JUIN

22 JUIN

8 JUIN

15 JUIN

MERCREDI

2 JUIN

9 JUIN

16 JUIN

1er JUIN

JEUDI VENDREDI

HORAIRE DE LA SESSION D'EXAMEN DE JUIN 2004ÉPREUVES EN LANGUE FRANÇAISE

Le 24 mars 2003

17 JUIN 18 JUIN

MARDI

9 H - 12 H ENGLISH LANGUAGE ARTS 516(PART III) (UNIFORM EXAMINATION)

630-516

9 H - 11 H FRENCH READING(UNIFORM EXAMINATION)

634-570 9 H - 12 H MATHEMATICS 436(UNIFORM EXAMINATION)

568-436 9 H - 11 H HISTORY OF QUÉBEC AND CANADA(UNIFORM EXAMINATION)

585-414 9 H - 11 H PHYSICAL SCIENCE 416(UNIFORM EXAMINATION)

556-470

13 H - 15 H FRENCH WRITING(UNIFORM EXAMINATION)

634-560 13 H - 15 H FRENCH LISTENING(UNIFORM EXAMINATION)

634-580

9 H - 12 H MATHEMATICS 426(COMPLEMENTARY EXAMINATION)


568-514

LUNDI

- FRENCH SPEAKING (634-590) - ENGLISH LANGUAGE ARTS 516 : (630-516) PART 1 (3 HOURS) PART II (3 HOURS) - LOCAL LAB. EXAM : . PHYSICAL SCIENCE 416 (556-480) - ENGLISH LANGUAGE ARTS : (514-600) ELEMENTARY 6 (COMPLEMENTARY EXAMINATION)

MAI - JUIN

21 JUIN

14 JUIN

22 JUIN

15 JUIN

MERCREDI

9 JUIN

JEUDI VENDREDI

HORAIRE DE LA SESSION D'EXAMEN DE JUIN 2004ÉPREUVES EN LANGUE ANGLAISE

Le 24 mars 2003

17 JUIN 18 JUIN

MARDI


JEUNES

VERSION CORRIGÉE DATE : 2003-07-04 NUMÉRO : 398A

OBJET : ÉPREUVES OBLIGATOIRES DE JUIN 2004 AU PRIMAIRE ÉPREUVES D’APPOINT DE JUIN 2004 AU PRIMAIRE ET AU SECONDAIRE ÉPREUVES UNIQUES DE JUIN 2004, AOÛT 2004 ET JANVIER 2005

MESSAGE

En raison du changement de code aux épreuves ministérielles en anglais, langue seconde, de 4e secondaire de juin 2004, annoncé par l’Info/Sanction no 395, veuillez s’il vous plaît remplacer l’Info/Sanction no 398 du 2 juillet 2003 par celle-ci. ÉPREUVES OBLIGATOIRES DE JUIN 2004 AU PRIMAIRE Français, langue d’enseignement, lecture, 6e année 014-600 Français, langue d’enseignement, écriture, 6e année 014-600 ÉPREUVES D’APPOINT DE JUIN 2004 AU PRIMAIRE ET AU SECONDAIRE Primaire English Language Arts, Elementary 6 514-600 Secondaire Français, langue d’enseignement, lecture, 5e secondaire 129-520 Mathématique 426 068-426 Mathematics 426 568-426 ÉPREUVES UNIQUES DE JUIN 2004, AOÛT 2004 ET JANVIER 2005 Anglais, langue seconde, 4e secondaire


Anglais, langue seconde, 5e secondaire


English Language Arts 516 630-516 Français, langue d’enseignement, écriture, 5e secondaire 129-510 French Writing 634-560 French Reading 634-570

Page 2 de 2 DATE : 2003-07-04 NUMÉRO : 398A

French Listening 634-580 French Speaking 634-590 Sciences physiques 416* 056-470 Physical Science 416* written exam 556-470 Histoire du Québec et du Canada 085-414 History of Québec and Canada 585-414 Mathématique 436 068-436 Mathematics 436 568-436 Mathématique 514 068-514 Mathematics 514 568-514 À titre d’information, nous joignons au présent envoi l’horaire de la session d’examen de juin 2004 mis à jour le 2 juillet. * La partie de l’épreuve se rapportant aux activités de laboratoire est préparée par l’organisme

scolaire.


6 MAI

129-530

136-410136-510

056-480

9 H - 12 H 15 FRANÇAIS ÉCRITURE, 5e SECONDAIRE(ÉPREUVE UNIQUE)

129-510

AM FRANÇAIS LECTURE, 6e PRIMAIREMISE EN SITUATION(ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

014-600 AM FRANÇAIS LECTURE, 6e PRIMAIRE1re PARTIE(ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

014-600 AM FRANÇAIS LECTURE, 6e PRIMAIRE2e PARTIE(ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

014-600

AM FRANÇAIS ÉCRITURE, 6e PRIMAIREMISE EN SITUATION(ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

014-600 AM FRANÇAIS ÉCRITURE, 6e PRIMAIRE1re PARTIE(ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

014-600 AM FRANÇAIS ÉCRITURE, 6e PRIMAIRE2e PARTIE(ÉPREUVE OBLIGATOIRE)

014-600

9 H - 10 H 30 ANGLAIS, 4e SECONDAIREPRODUCTION D'UN DISCOURS ÉCRIT(ÉPREUVE UNIQUE)


068-436 9 H - 12 H FRANÇAIS LECTURE, 5e SECONDAIRE(ÉPREUVE D'APPOINT)

129-520 9 H - 11 H HISTOIRE DU QUÉBEC ET DU CANADA(ÉPREUVE UNIQUE)

085-414 9 H - 11 H SCIENCES PHYSIQUES 416(ÉPREUVE UNIQUE)

056-470

13 H - 15 H ANGLAIS, 4e SECONDAIRECOMPRÉHENSION D'UN DISCOURS ORALET D'UN DISCOURS ÉCRIT(ÉPREUVE UNIQUE)

136-420 13 H - 14 H 45 ANGLAIS, 5e SECONDAIREPRODUCTION D'UN DISCOURS ÉCRIT(ÉPREUVE UNIQUE)

136-510 13 H - 15 H 15 ANGLAIS, 5e SECONDAIRECOMPRÉHENSION D'UN DISCOURS ORAL ET D'UN DISCOURS ÉCRIT(ÉPREUVE UNIQUE)

136-520

9 H - 12 H MATHÉMATIQUE 426(ÉPREUVE D'APPOINT)


068-514

Mis à jour le 2 juillet par l'Info/Sanction no 395

LUNDI

31 MAI

- COMMUNICATION ORALE, FRANÇAIS 5e SEC. (ÉPREUVE D'ÉTABLISSEMENT) - PRODUCTION D'UN DISCOURS ORAL ANGLAIS 4e SEC. - PRODUCTION D'UN DISCOURS ORAL ANGLAIS 5e SEC. - ÉPREUVE DE LABORATOIRE SCIENCES PHYSIQUES 416 (ÉPREUVE D'ÉTABLISSEMENT)

MAI - JUIN

21 JUIN

7 JUIN

14 JUIN

22 JUIN

8 JUIN

15 JUIN

MERCREDI

2 JUIN

9 JUIN

16 JUIN

1er JUIN

JEUDI VENDREDI

HORAIRE DE LA SESSION D'EXAMEN DE JUIN 2004ÉPREUVES EN LANGUE FRANÇAISE

Adopté le 24 mars 2003

17 JUIN 18 JUIN

MARDI

9 H - 12 H ENGLISH LANGUAGE ARTS 516(PART III)(UNIFORM EXAMINATION)

630-516

9 H - 11 H FRENCH READING(UNIFORM EXAMINATION)


568-436 9 H - 11 H HISTORY OF QUÉBEC AND CANADA(UNIFORM EXAMINATION)

585-414 9 H - 11 H PHYSICAL SCIENCE 416(UNIFORM EXAMINATION)

556-470

13 H - 15 H FRENCH WRITING(UNIFORM EXAMINATION)

634-560 13 H - 15 H FRENCH LISTENING(UNIFORM EXAMINATION)

634-580

9 H - 12 H MATHEMATICS 426(COMPLEMENTARY EXAMINATION)


568-514

LUNDI

- FRENCH SPEAKING (634-590) - ENGLISH LANGUAGE ARTS 516 : (630-516) PART 1 (3 HOURS) PART II (3 HOURS) - LOCAL LAB. EXAM : . PHYSICAL SCIENCE 416 (556-480) - ENGLISH LANGUAGE ARTS : (514-600) ELEMENTARY 6 (COMPLEMENTARY EXAMINATION)

MAI - JUIN

21 JUIN

14 JUIN

22 JUIN

15 JUIN

MERCREDI

9 JUIN

JEUDI VENDREDI

HORAIRE DE LA SESSION D'EXAMEN DE JUIN 2004ÉPREUVES EN LANGUE ANGLAISE

Le 24 mars 2003

17 JUIN 18 JUIN

MARDI


FORMATION PROFESSIONNELLE

DATE : 2003-07-02 NUMÉRO : 399

OBJET : CALENDRIER DES PUBLICATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE : SYSTÈME SESAME-FP 2003-2004

MESSAGE

La publication des documents officiels de la formation professionnelle se fera selon le calendrier présenté ci-après. Les modalités de ces publications se résument ainsi : - Les opérations de transmission débutent le 1er octobre. - La transmission des déclarations d'effectif scolaire doit toujours précéder la transmission

des données de sanction. - Les données de sanction transmises avant 17 h 30 sont prises en compte dans la mise à

jour quotidienne. - Les données de sanction de l'année précédant l'année en cours sont transmissibles toute

l'année par téléinformatique. - Les données traitées sont celles de l'année et session indiquée ainsi que celles des années

et sessions précédentes; les lettres A à L correspondent aux mois de janvier à décembre. - Les mises à jour des données transmises peuvent être interrompues pendant les

deux jours suivant la publication. - Dans le calendrier, la mention DIPLÔMÉS indique que l’impression des diplômes et des relevés ne se fait

que pour les personnes diplômées seulement lors de la publication. Par contre, la mention TOUS indique l’impression des relevés, et des diplômes s’il y a lieu, pour tous les élèves qui n’ont pas encore reçu de relevés depuis les dernières corrections à leur dossier.

- Les publications marquées d'un astérisque permettent de rendre disponible les statistiques sur les résultats

des épreuves et la répartition des diplômes. - Pendant les périodes de publication de la formation générale des jeunes (SESAME-FG),

les mises à jour des données transmises au système SESAME-FP sont interrompues :

les 5 et 6 février 2004; du 6 au 9 juillet 2004; les 15 et 16 juillet 2004.

- Le calendrier des publications peut être consulté à l’item Calendrier du site Internet de la Direction de la

sanction des études : http://www.meq.gouv.qc.ca/sanction/.


Calendrier détaillé des publications du système SESAME-FP 2003-2004

Date de publication Année et session Documents imprimés 5 novembre 2003 03J Diplômes et relevés de notes (DIPLÔMÉS) 3 décembre 2003 03K Diplômes et relevés de notes (TOUS) * 7 janvier 2004 03L Diplômes et relevés de notes (DIPLÔMÉS) 28 janvier 2004 04A Diplômes et relevés de notes (DIPLÔMÉS) 10 mars 2004 04B Diplômes et relevés de notes (DIPLÔMÉS) 7 avril 2004 04C Diplômes et relevés de notes (TOUS) * 5 mai 2004 04D Diplômes et relevés de notes (DIPLÔMÉS) 16 juin 2004 04E Diplômes et relevés de notes (DIPLÔMÉS) 21 juillet 2004 04F Diplômes et relevés de notes (DIPLÔMÉS) 18 août 2004 04F Diplômes et relevés de notes (TOUS) * (*) Publication comportant la production de statistiques sur les résultats des épreuves et la répartition des diplômes.



ADULTES

DATE : 2003-07-02 NUMÉRO : 400

OBJET : CALENDRIER DES PUBLICATIONS DE LA FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES : SYSTÈME SAGE 2003-2004

MESSAGE

La publication des documents officiels du système SAGE se fera selon le calendrier présenté ci-après. Les modalités de ces publications se résument ainsi : - Les données de sanction transmises avant 17 h 30 sont prises en compte dans la mise à jour

quotidienne et la publication du jour. - Les données de sanction des 2 années précédant l'année en cours sont transmissibles

toute l'année par téléinformatique. - Dans le calendrier, la mention DIPLÔMÉS indique que l’impression des diplômes et des relevés

ne se fait que pour les personnes diplômées seulement lors de la publication. Par contre, la mention TOUS indique l’impression des relevés, et des diplômes s’il y a lieu, pour tous les élèves qui n’ont pas encore reçu de relevés depuis les dernières corrections à leur dossier.

- Les demandes de réimpression de documents officiels : DES, AENS, ainsi que DEP,

CEP et ASP, initialement délivrés par le système SIMCA, sont traitées à chaque publication.

- Pendant la période du virement des « banques-élèves » des systèmes DCS et DCFP, soit du 12 au 22 septembre environ, les demandes de rapatriement seront mises en attente jusqu’à la fin des traitements du virement.

- Pendant les périodes de publication de la formation générale des jeunes (SESAME-FG),

les mises à jour quotidiennes du système SAGE sont interrompues :

les 28 et 29 août 2003; les 5 et 6 février 2004; du 6 au 9 juillet 2004; les 15 et 16 juillet 2004.

Le calendrier des publications peut être consulté à l’item Calendrier du site Internet de la Direction de la sanction des études : http://www.meq.gouv.qc.ca/sanction/.


Calendrier détaillé des publications du système SAGE 2003-2004

Date de publication Documents imprimés 11 septembre 2003 Diplômes et relevés des apprentissages (DIPLÔMÉS). 2 octobre 2003 Diplômes et relevés des apprentissages (TOUS). 6 novembre 2003 Diplômes et relevés des apprentissages (DIPLÔMÉS). 4 décembre 2003 Diplômes et relevés des apprentissages (DIPLÔMÉS). 8 janvier 2004 Diplômes et relevés des apprentissages (DIPLÔMÉS). 29 janvier 2004 Diplômes et relevés des apprentissages (TOUS). 11 mars 2004 Diplômes et relevés des apprentissages (DIPLÔMÉS). 8 avril 2004 Diplômes et relevés des apprentissages (DIPLÔMÉS). 6 mai 2004 Diplômes et relevés des apprentissages (DIPLÔMÉS). 17 juin 2004 Diplômes et relevés des apprentissages (TOUS). 22 juillet 2004 Diplômes et relevés des apprentissages (TOUS).



ADULTES

DATE : 2003-07-09 NUMÉRO : 401

OBJET : FERMETURE ET OUVERTURE DE CODES DE COURS SUITE AU REMANIEMENT DES PROGRAMMES BIOLOGIE ET BIOLOGY

MESSAGE

Le remaniement des programmes Biologie et Biology entraîne l’ouverture de nouveaux codes et la fermeture des anciens codes de cours. Les codes de cours qui suivent seront ouverts le 1er juillet 2003 :

SECTEUR FRANCOPHONE SECTEUR ANGLOPHONE BIO-5061-1 BLG-5061-1 BIO-5062-2 BLG -5062-2 BIO-5063-2 BLG -5063-2 BIO-5064-2 BLG -5064-2 BIO-5065-2 BLG -5065-2 BIO-5066-1 BLG -5066-1 BIO-5067-1 BLG -5067-1 BIO-5068-2 BLG -5068-2 BIO-5069-1 BLG -5069-1

Les codes de cours qui suivent seront fermés au 1er janvier 2004 :

SECTEUR FRANCOPHONE SECTEUR ANGLOPHONE BIO-4009-1 BLG-4010-1 BIO-4010-1 BLG-4011-1 BIO-4011-1 BLG-4016-1 BIO-4012-1 BLG-4017-1 BIO-4013-1 BLG-4018-1 BIO-4014-1 BLG-4019-1 BIO-4015-1 BLG-4031-1 BIO-4016-1 BLG-5032-1 BIO-4017-1 BLG-5033-1 BIO-4018-1 BLG-5034-1 BIO-4019-1 BIO-4025-1 BIO-4026-1 BIO-4027-1 BIO-5032-1 BIO-5033-1 BIO-5034-1

Page 2 de 2 DATE : 2003-07-11 NUMÉRO : 401Les codes de cours qui suivent seront fermés au 1er janvier 2005, pour le secteur francophone et au 1er juillet 2005, pour le secteur anglophone :

SECTEUR FRANCOPHONE CODES FERMÉS AU 2005-01-01

SECTEUR ANGLOPHONE CODES FERMÉS AU 2005-07-01

BIO-4005-1 BLG-4007-1 BIO-4006-1 BLG-4008-1 BIO-4007-1 BLG-4009-1 BIO-4008-1 BLG-4023-1 BIO-4023-1 BLG-4024-1 BIO-4024-1 BLG-4032-1 BIO-4032-1 BLG-4033-1 BIO-4033-1 BLG-5021-1 BIO-5021-1 BLG-5022-1 BIO-5022-1 BLG-5023-1 BIO-5023-1 BLG-5024-1 BIO-5024-1 BLG-5026-1 BIO-5025-1 BLG-5027-1 BIO-5026-1 BLG-5028-1 BIO-5027-1 BLG-5029-1 BIO-5028-1 BLG-5030-1 BIO-5035-1 BLG-5035-1 BIO-5036-1 BLG-5036-1 BIO-5037-1 BLG-5037-1 BIO-5046-1 BLG-5046-1 BIO-5047-1 BIO-5048-1



JEUNES – ADULTES


DATE : 2003-07-16 NUMÉRO : 402

OBJET : MODIFICATIONS AU MENU DES FONCTIONS DU SYSTÈME DE SOUTIEN AUX ORGANISMES SCOLAIRES (SOS)

MESSAGE

Dans la semaine du 21 juillet 2003, deux nouveaux services seront ajoutés au système de Soutien aux organismes scolaires (SOS) : la Liste des notes du Ministère à l’épreuve de français, écriture et l’ État d’avancement de la transmission des données. L’ajout de ces deux fonctions nécessite la réorganisation de l’affichage du menu de SOS en trois groupes de services répartis comme suit :

• SESAME o Copie du relevé de notes o Rapport sur l’élève o Conditions d’admission en FP

• SAGE

o Copie du relevé d’apprentissage o Copie du relevé RDOS (1er cycle) o Rapport sur l’élève

• Listes de la FGJ

o Liste des élèves en échec o Liste des notes du Ministère à l’épreuve de français, écriture o État d’avancement de la transmission des données

La Liste des notes du Ministère à l’épreuve de français, écriture sera disponible uniquement aux sessions des mois d’août et de janvier. Ce nouveau service remplace dans un premier temps la télécopie des transactions de résultats du français (TX-59) de la session du mois d’août et dans un deuxième temps, la télécopie de la liste des notes du Ministère à l’épreuve de français, écriture de la session de janvier.

Page 2 de 2 DATE : 2003-07-16 NUMÉRO : 402 L’État d’avancement de la transmission des données sera disponible uniquement pour les sessions des mois de janvier et de juin. Lors de l’implantation de ce service, l’état d’avancement de la transmission de juin 2003 pourra être consulté. Dès la transmission des inscriptions pour la session de janvier, l’état d’avancement sera mis à jour. Il en sera de même après chaque traitement de validation. Les organismes qui n’ont pas encore accès au système SOS pourront obtenir sur demande une copie par télécopieur des listes offertes par ces nouveaux services auprès de monsieur Jean-Guy Hamel, chef de service à la Direction de la sanction des études au (418) 646-1967. Cependant pour obtenir un meilleur service, ces organismes devraient entreprendre les démarches nécessaires afin d’obtenir les autorisations essentielles à son utilisation.



JEUNES

DATE : 2003-07-23 NUMÉRO : 403

OBJET : CODES DE COURS POUR LE NOUVEAU PROGRAMME DE FORMATION DE L’ÉCOLE QUÉBÉCOISE AU 1er CYCLE DU SECONDAIRE

MESSAGE

Veuillez prendre note que dans le cadre de l’expérimentation du nouveau Programme de formation de l’école québécoise au 1er cycle du secondaire débutant en septembre 2003, des codes de cours ont été attribués pour les matières suivantes :

Francophone

Français, langue d’enseignement 032001 Arts plastiques 032002 Mathématique 032003 Géographie 032004 Histoire et éducation à la citoyenneté 032005 Musique 032006 Art dramatique 032007 Danse 032008 Science et technologie 032009 Éducation physique et à la santé 032010 Enseignement moral et religieux catholique 032011 Enseignement moral 032012 Enseignement moral et religieux protestant 032013 Anglais, langue seconde 032014 Anglais, langue seconde enrichi 032015 Intégration linguistique et scolaire 032016


Anglophone

English Language Arts 532001 Visual Arts 532002 Mathematics 532003 Geography 532004 History and Citizenship Education 532005 Music 532006 Drama 532007 Dance 532008 Science and Technology 532009 Physical Education and Health 532010 Catholic Religious and Moral Instruction 532011 Moral Education 532012 Protestant Moral and Religious Education 532013 French, Second Language 532014 French, Second Language Enriched 532015

Ces codes sont attribués aux fins du système PERCOS (personnel des commissions scolaires). Ils sont séquentiels et hormis la première position, leurs positions numériques n’ont pas de signification particulière.




DATE : 2003-09-22 NUMÉRO : 404

OBJET : ÉQUIVALENCES EN FORMATION PROFESSIONNELLE - Électromécanique de systèmes automatisés DEP 5281 - Santé, assistance et soins infirmiers DEP 5287

MESSAGE

Veuillez prendre note que les tableaux d’attribution des équivalences ont été réalisés pour les cours des programmes suivants : Secteur 09 Électrotechnique - Électromécanique de systèmes automatisés DEP 5281 Secteur 19 Santé - Santé, assistance et soins infirmiers DEP 5287 Les tableaux sont joints à la présente Info/Sanction. Ils seront déposés sur le site de la Direction de la sanction des études à l’adresse suivante : www.meq.gouv.qc.ca/sanction dans la rubrique Équivalences sous le titre Cahier d’attribution des équivalences en formation professionnelle.


CHAPITRE 4 LISTE DES COURS ADMISSIBLES EN ÉQUIVALENCE

CAHIER D’ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES : FORMATION PROFESSIONNELLE 5281 (P. 1) MISE À JOUR 2003-09-12

PROGRAMME : ÉLECTROMÉCANIQUE DE SYSTÈMES AUTOMATISÉS (5281) DEP SECTEUR 09

COURS DU PROGRAMME SAGE SÉSAME CÉGEP ÉQUIVALENCE REFUSÉE

281621 ELE-0020-1 343011 —

254992 IND-0061-2 342052 —

281632 ELE-0021-2 343192 —

281648

ELE-0002-6 ELE-0003-5

286056 286115

— —

281652 IND-0059-2 342032 —

281667

IND-0067-6 ELE-0004-3

342106 343043

— —

281672

IND-0072-2

342152

—

281685

IND-0077-2 ELE-0022-3

342222 343203

— —

281692

IND-0070-2

342132

—

281707

ELE-0007-6 ELE-0008-5

343076 343085

— —

281716

IND-0069-6

342126

—





281726

ELE-0618-3 ELE-0617-4

283393 283384

— —

281732

ELE-0005-2

343052

—

281747

—

—

—

281755

IND-0083-6

342246

—

281764

IND-0084-6

342256

—

281777

—

—

—

281784

ELE-0017-2

343162

—

281794

—

—

—

281804

ELE-0014-4

343134

—

281816

—

—

—





281824

—

—

—

281831

ELE-0013-1

343121

—

281847

—

—

—

281853

—

—

—

281866

ELE-0019-6

343186

—

281876

ELE-0016-6

343156

—

CHAPITRE 4 : LISTE DES COURS ADMISSIBLES EN ÉQUIVALENCE


PROGRAMME : SANTÉ, ASSISTANCE ET SOINS INFIRMIERS (5287) DEP SECTEUR 19


254612 — — —

254622 — — 180-210-87

254628 — — 180-510-87

254632 — — —

254634 — — 180-210-87

254652

— — —

— — —

180-210-87 350-205-77 350-305-77

254654 — — —

254664

— —

— —

180-110-87 101-904-86

254672

—

—

180-210-87 101-902-86





254682

— —

— —

— —

— —

180-210-87 180-320-87

180-210-87 180-420-87

254714 — — 180-210-87

254723

— — —

— — —

— — —

— — —

101-902-86 101-903-86 180-320-87

101-902-86 101-903-86 180-420-87

254734

— —

— —

— —

— —

101-903-86 180-320-87

101-903-86 180-420-87

254742

— —

— —

— —

— —

101-903-86 180-320-87

101-903-86 180-420-87





254774

— —

— —

— —

— —

101-902-86 180-320-87

101-902-86 180-420-87

254784

—

—

101-903-86 180-320-87

101-903-86 180-420-87

254795

—

—

180-320-87 180-420-87

254806 Voir page 6 —

254808 Voir page 6 —

254828 — — 180-320-87 180-420-87

254829 — —

— —

180-320-87 180-420-87

254836 — — 180-320-87 180-420-87





254838 — — 180-320-87 180-420-87

254842 — — 180-320-87 180-420-87

254856 — — —

254865

— —

— —

— —

— —

101-902-86 180-320-87

101-902-86 180-420-87

254873 SAN-0247-3 254613 180-510-87

254883 SAN-0252-3 254663 180-510-87

254894 SAN-0273-6 254816 180-510-87

254902 — — —

254914 SAN-0250-4 254644 —





254927 SAN-0256-7 254647 180-210-87

254934 SAN-0262-4 254704 180-210-87




NOTES :

1. Les personnes ayant obtenu une Attestation émise par le collège certifiant la réussite

d’un stage de 90 heures en réadaptation scolaire peuvent se voir reconnaître les modules suivants du programme Santé, assistance et soins infirmiers (5287) :

254806 Soins en réadaptation physique 254808 Soins en réadaptation physique

2. Règles pour l’attribution des équivalences

A. Pour l’étudiant qui a débuté une formation au collégial en Soins infirmiers 180-A0

ou 180-01, l’inscription au programme Santé, assistance et soins infirmiers 5287 (DEP) doit se faire à l’intérieur de deux ans. Suite à cette période, l’étudiant devra obligatoirement s’inscrire à la formation complète des 1800 heures du programme Santé, assistance et soins infirmiers 5287 (DEP).

B. Pour l’étudiant qui a obtenu son DEC en Soins infirmiers 180-A0 ou 180-01 mais

qui n’a pas réussi l’examen de l’Ordre des infirmières et infirmiers du Québec : il pourra obtenir des équivalences de formation pour l’ensemble du programme Santé, assistance et soins infirmiers 5287 sauf pour les modules inscrits ci-dessous représentant des exigences particulières pour le DEP :

254632 Approche en soins palliatifs; 254902 Approche auprès de personnes présentant des incapacités

intellectuelles; 254856 Intégration au milieu de travail.

C. Un document concernant les règles pour l’attribution des équivalences entre

Soins infirmiers 180.A0 (DEC) et Santé, assistance et soins infirmiers 5287 (DEP) est disponible à la direction de votre centre de formation professionnelle.

Ces équivalences seront reconnues à l’intérieur des trois premières années suivant l’obtention du DEC. Suite à cette période, l’étudiant devra s’inscrire obligatoirement au programme d’actualisation Santé, assistance et soins infirmiers.


ADULTES

DATE : 2003-10-09 NUMÉRO : 405

OBJET : MODIFICATION DE CODES DE COURS

MESSAGE

Pour favoriser une information adéquate lors du transfert vers le système SAGE des cours d’enseignement moral 081412 et 581412 sanctionnés au secteur des jeunes dans le système SESAME, veuillez prendre note que les codes de rapatriement MRE-4039-4 et MRI-4039-4 sont remplacés par les codes MRE-4039-2 et MRI-4039-2. Ces nouveaux codes de cours apparaîtront sur les relevés des apprentissages publiés à compter du 2 octobre 2003.



FORMATION PROFESSIONNELLE DATE : 2003-10-09 NUMÉRO : 406

OBJET : VÉRIFICATION DES PRÉALABLES POUR L’ATTRIBUTION D’UNE « ATTESTATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE (AFP) »

MESSAGE

En 2002, tel que mentionné dans l’Info/Sanction no 381, nous avons modifié la procédure permettant l’émission de l’AFP afin de reconnaître systématiquement la réussite du programme ministériel de 3e secondaire et de la préparation au marché du travail (PMT). En effet :

La réussite du 3e secondaire est reconnue par la transmission du résultat succès : à l’épreuve 332970 ou à la version anglaise 832970; ou au test de développement général (TDG) pour les adultes.

La réussite du PMT est reconnue quant à elle par la transmission succès à l’une des épreuves ci-dessous :

332980, 332990 ou les versions anglaises 832980, 832990; un code de cours différent devant être utilisé pour chacune des AFP. À compter du 1er octobre 2003, la réussite du 3e secondaire est reconnue sans l’obligation de transmettre le résultat obtenu si l’élève détient l’un des diplômes énumérés ci-dessous :

une attestation d’équivalence de niveau de scolarité de cinquième année du secondaire (AENS);

un diplôme d’études secondaires (DES); un diplôme d’études professionnelles (DEP); une attestation de spécialisation professionnelle (ASP); une attestation de formation professionnelle (AFP).

En ce qui concerne la preuve de réussite du test « Préparation au marché du travail (PMT) », les conditions demeurent les mêmes.

Si de plus amples renseignements vous étaient nécessaires, n’hésitez pas à communiquer avec : Lise Bilodeau (418) 646-0304 Jocelyne Laquerre (418) 646-0303 Responsables de SESAME-FP



JEUNES – ADULTES


DATE : 2003-10-14 NUMÉRO : 407

OBJET : DÉPART DE MONSIEUR GILLES BÉLANGER ET ENTRÉE EN FONCTION DE MADAME ODETTE FORTIER

MESSAGE

Veuillez prendre note que monsieur Gilles Bélanger, chef du service des opérations informatiques et des systèmes a accepté en mai dernier une promotion à la Direction générale des technologies de l'information du Ministère. Nous le remercions pour son très grand apport à la Direction de la sanction des études et lui souhaitons une grande réussite dans ses nouvelles fonctions. À compter d’aujourd’hui, c’est madame Odette Fortier qui le remplace à titre de chef de service. Je profite de l’occasion pour lui souhaiter la bienvenue parmi nous. On pourra la rejoindre au numéro de téléphone (418) 646-0301.



JEUNES

DATE : 2003-10-28 NUMÉRO : 408

OBJET : HORAIRE DES SESSIONS D’EXAMEN D’AOÛT 2004 ET DE JANVIER 2005

MESSAGE

Tel que mentionné, par le sous-ministre adjoint à l’éducation préscolaire et à l’enseignement primaire et secondaire, dans une lettre adressée le 9 octobre 2003 aux directrices générales et aux directeurs généraux, vous trouverez ci-joint l’horaire des sessions d’examen d’août 2004 et de janvier 2005. Cet horaire est rendu disponible afin de faciliter l’organisation pédagogique pour l’an prochain.


HORAIRE DES SESSIONS D’EXAMEN D’AOÛT 2004 ET DE JANVIER 2005

Direction de la sanction des études Octobre 2003

HORAIRE DE LA SESSION D’EXAMEN D’AOÛT 2004

ÉPREUVES EN LANGUE FRANÇAISE ÉPREUVES EN LANGUE ANGLAISE *

2 AOÛT 2004

08:45 - 12:00 Français, écriture 5e secondaire 129-510

13:00 - 15:00 Histoire du Québec et du Canada 085-414

AUGUST 2, 2004 08:45 - 10:45 French Reading 634-570 13:00 - 15:00 History of Québec and Canada 585-414

3 AOÛT 2004 Anglais 5e secondaire 08:45 - 10:00 Production d’un discours oral 136-510 10:15 - 12:00 Production d’un discours écrit

13:00 - 15:15 Anglais 5e secondaire Compréhension d’un discours oral 136-520 et d’un discours écrit

AUGUST 3, 2004 09:00 - 12:00 French Listening 634-580 13:00 - 15:00 French Writing 634-560

4 AOÛT 2004 09:00 - 12:00 Mathématique 436 068-436 13:00 - 16:00 Mathématique 514 068-514

AUGUST 4, 2004 09:00 - 12:00 Mathematics 436 568-436 13:00 - 16:00 Mathematics 514 568-514

5 AOÛT 2004 Anglais 4e secondaire 08:45 - 10:00 Production d’un discours oral 136-410 10:30 - 12:00 Production d’un discours écrit


AUGUST 5, 2004 08:45 - 11:45 English Language Arts (Part I) 630-516 13:00 - 16:00 English Language Arts (Part II) 630-516

6 AOÛT 2004 13:00 - 15:00 Sciences physiques 416 056-470

AUGUST 6, 2004 09:00 - 12:00 English Language Arts (Part III) 630-516 13:00 - 15:00 Physical Science 416 556-470

* Les établissements d’enseignement peuvent faire subir les épreuves de French Speaking (634-590) avant le 2 août 2004.

HORAIRE DE LA SESSION D’EXAMEN DE JANVIER 2005

ÉPREUVES EN LANGUE FRANÇAISE ÉPREUVES EN LANGUE ANGLAISE *

DÉCEMBRE-JANVIER Anglais 4e secondaire Production d’un discours oral 136-410 Anglais 5e secondaire Production d’un discours oral 136-510

9 DÉCEMBRE 2004 08:45 - 12:00 Français, écriture 5e secondaire 129-510

17 JANVIER 2005 Anglais 5e secondaire 10:15 - 12:00 Production d’un discours écrit 136-510


JANUARY 17, 2005 08:45 - 10:45 French Reading 634-570 13:00 - 15:00 French Listening 634-580

18 JANVIER 2005 09:00 - 12:00 Mathématique 436 068-436

JANUARY 18, 2005 09:00 - 12:00 Mathematics 436 568-436 13:00 - 15:00 French Writing 634-560

19 JANVIER 2005 Anglais 4e secondaire 10:30 - 12:00 Production d’un discours écrit 136-410


JANUARY 19, 2005 08:45 - 11:45 English Language Arts (Part I) 630-516 13:00 - 16:00 English Language Arts (Part II) 630-516

20 JANVIER 2005 13: 00 - 15:00 Histoire du Québec et du Canada 085-414

JANUARY 20, 2005 08:45 - 11:45 English Language Arts (Part III) 630-516 13:00 - 15:00 History of Québec and Canada 585-414

21 JANVIER 2005 09:00 - 11:00 Mathématique 514 068-514 13:00 - 15:00 Sciences physiques 416 056-470

JANUARY 21, 2005 09:00 - 11:00 Mathematics 514 568-514 13:00 - 15:00 Physical Science 416 556-470

* Les établissements d’enseignement peuvent faire subir les épreuves de French Speaking (634-590) avant le 17 janvier 2005


JEUNES

DATE : 2003-11-06 NUMÉRO : 409

OBJET : NOUVELLE PROCÉDURE DE DIFFUSION DES DOCUMENTS D’INFORMATION RELATIFS AUX ÉPREUVES MINISTÉRIELLES EN FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES

MESSAGE

La Direction de la sanction des études (DSE) et la Direction générale de la formation des jeunes (DGFJ) vous annoncent une bonification de la procédure de diffusion des Documents d’information relatifs aux épreuves ministérielles en formation générale des jeunes. Afin d’assurer la disponibilité des documents d’information auprès des différents intervenants et intervenantes dans les organismes scolaires et ce, dans les meilleurs délais possibles, la DSE et la DGFJ ont convenu d’une nouvelle procédure de diffusion. Cette nouvelle façon de faire répond aussi aux différents commentaires reçus tant des responsables de la préparation de ces documents, du personnel travaillant à la gestion de l’impression et de la diffusion que du personnel dans les organismes scolaires. En conséquence, dès qu’un document d’information sera créé ou modifié, il sera déposé sur le site Internet de la DGFJ (www.meq.gouv.qc.ca/dgfj/) et ajouté à la liste des nouveautés disponibles sur le site de la DGFJ. L’information sur ces documents sera automatiquement envoyée aux personnes qui sont abonnées à la liste électronique de la DGFJ. Toute personne qui désire s’abonner à cette liste peut le faire en suivant les instructions à l’adresse Internet suivante : www.meq.gouv.qc.ca/dgfj/services/abonne.htm. Finalement, lorsque tous les documents d’information auront été produits, la DSE expédiera à chaque responsable de sanction, généralement vers le mois de février, un ensemble complet comprenant deux exemplaires papier de chacun des documents d’information. Soyez assurés que nous poursuivons nos efforts en vue de garantir une disponibilité optimale des documents d’information.



JEUNES

DATE : 2003-11-07 NUMÉRO : 410

OBJET : PROTOTYPE D’ÉPREUVE DE MATHÉMATIQUE FIN DE 3e CYCLE DU PRIMAIRE (022-610 – 522-610)

MESSAGE

En prévision de l’épreuve nationale obligatoire de mathématique à la fin du 3e cycle du primaire, le ministère de l’Éducation mettra à la disposition des organismes scolaires un prototype d’épreuve dont l’utilisation sera facultative en 2004. Cette épreuve comporte deux parties composées chacune d’un certain nombre de situations d’évaluation. La première partie de l’épreuve est constituée d’une banque de situations-problèmes parmi lesquelles l’enseignante ou l’enseignant aura à en choisir deux. La deuxième partie de l’épreuve est constituée de 10 situations d’application touchant tous les thèmes du programme de mathématique et ciblant les principaux concepts et processus à l’étude au 3e cycle du primaire. Le document d’information qui sera disponible sous peu sur le site du Ministère à l’adresse de la Direction de l’évaluation : www.meq.gouv.qc.ca/DGFJ/de/ à la section de l’éducation préscolaire et de l’enseignement primaire décrira le contenu de l’épreuve, proposera un calendrier de passation et présentera les modalités de correction.

L’épreuve et les documents qui l’accompagnent seront disponibles en avril 2004 pour les établissements scolaires du réseau primaire. La reprographie sera sous la responsabilité de chaque organisme.




DATE : 2003-11-11 NUMÉRO : 411

OBJET : LETTRES EXPÉDIÉES AUX ÉLÈVES ADMIS EN CONCOMITANCE

MESSAGE

À compter du 1er octobre 2003, tous les élèves nouvellement déclarés en concomitance, dans un programme menant à l’obtention d’un diplôme d’études professionnelles, seront informés qu’ils auront à compléter les préalables exigés par ce programme, par le biais d’une lettre de type « Inscription ». Vous trouverez un exemple de cette lettre en annexe. De plus, les élèves qui auront complété avec succès toutes les épreuves de leur programme sans avoir réussi tous les préalables seront informés, par le biais d’une lettre de type « Sanction », qu’un diplôme d’études professionnelles sera délivré dès que le Ministère recevra les résultats attestant la réussite de ces préalables. Vous trouverez un exemple de cette lettre en annexe. Les lettres citées précédemment seront émises lors de chacune des publications mensuelles du système SESAME-FP. Une lettre de courtoisie sera aussi expédiée aux élèves déclarés dans un programme anglophone. Vous trouverez un exemple des lettres de courtoisie de type « Enrollment » et de type « Certification » en annexe. En ce qui concerne les élèves qui ont complété avec succès toutes les épreuves relatives à leur programme au cours de l’année 2002-2003, sans avoir réussi tous les préalables exigés, une production spéciale a été exécutée le 7 novembre 2003 afin de produire à ces derniers, une lettre de type « Sanction ». Enfin, pour obtenir la liste des élèves ayant reçu ce type de correspondance, les organismes scolaires pourront accéder à un nouveau service dans le Support aux organismes scolaires (SOS), intitulé « Suivi de la correspondance expédiée aux élèves admis en concomitance ». Ce service est disponible à partir de la section « Listes opérationnelles ». Si de plus amples renseignements vous étaient nécessaires, n’hésitez pas à communiquer avec : Lise Bilodeau (418) 646-0304 Jocelyne Laquerre (418) 646-0303 Responsables de SESAME-FP


Direction de la sanction des études

1035, rue De La Chevrotière, 13e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : (418) 643-1761 Télécopieur : (418) 644-6909 www.meq.gouv.qc.ca

Québec, le jour mois année Titre Prénom Nom numéro et rue ville (province) code postal

code permanent (inscription) Objet : Conditions manquantes pour la délivrance du diplôme d’études professionnelles Titre, Selon les informations reçues au ministère de l’Éducation, votre organisme scolaire, nom de l’organisme scolaire, a confirmé votre inscription au programme de formation professionnelle nom du programme. Cependant, votre dossier indique que vous n’avez pas encore réussi tous les préalables de la formation générale exigés pour ce programme. En vertu du Régime pédagogique de la formation professionnelle, vous devez en effet avoir réussi tous les préalables et obtenu toutes les unités de ce programme pour que le diplôme d’études professionnelles vous soit délivré. Votre centre de formation professionnelle est à votre disposition pour répondre à toute question concernant les préalables et les unités du programme que vous avez choisi; n’hésitez pas à y faire appel au besoin. Je vous prie d’agréer, Titre, l’expression de mes sentiments les meilleurs. Le directeur de la sanction des études, Jacques Tardif

Direction de la sanction des études

1035, rue De La Chevrotière, 13e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : (418) 643-1761 Télécopieur : (418) 644-6909 www.meq.gouv.qc.ca

Québec, le jour mois année Titre Prénom Nom numéro et rue ville (province) code postal

code permanent (sanction) Objet : Conditions manquantes pour la délivrance du diplôme d’études professionnelles Titre, Selon les informations transmises au ministère de l’Éducation par votre organisme scolaire, nom de l’organisme scolaire, vous avez obtenu toutes les unités du programme de formation professionnelle nom du programme. Cependant, votre dossier indique que vous n’avez pas encore réussi tous les préalables de la formation générale exigés pour ce programme. En vertu du Régime pédagogique de la formation professionnelle, vous devez en effet avoir réussi tous les préalables et obtenu toutes les unités de ce programme pour que le diplôme d’études professionnelles vous soit délivré. Votre centre de formation professionnelle est à votre disposition pour répondre à toute question concernant les préalables du programme que vous avez choisi; n’hésitez pas à y faire appel afin de connaître les mesures appropriées pour corriger la situation. Je vous prie d’agréer, Titre, l’expression de mes sentiments les meilleurs. Le directeur de la sanction des études, Jacques Tardif

COURTESY TRANSLATION

Month day, 200_ Prénom Nom numéro et rue ville (province) code postal

code permanent (enrollment) Subject : Conditions that remain to be satisfied for the awarding of a Diploma of

Vocational Studies Dear Titre Nom: According to the information received by the Ministère de l’Éducation, your educational institution, nom de l’organisme scolaire, has confirmed your enrollment in the vocational education program nom du programme. However, your record indicates that you have not yet satisfied all of the general education prerequisites for the program. Under the Basic Vocational Training Regulation, you must have successfully completed all of the prerequisites and earned all of the credits for this program in order to be awarded a Diploma of Vocational Studies. Staff at your vocational education centre are available to answer any questions you may have concerning prerequisites and credits required for your program; please do not hesitate to call on them for help. Respectfully yours, Jacques Tardif Director, certification of studies

COURTESY TRANSLATION

Month day, 200_ Prénom Nom numéro et rue ville (province) code postal

code permanent (certification) Subject : Conditions that remain to be satisfied for the awarding of a Diploma of

Vocational Studies Dear Titre Nom: According to the information sent to the Ministère de l’Éducation by your educational institution, nom de l’organisme scolaire, you have earned all of the credits required for the vocational education program nom du programme. However, your record indicates that you have not yet satisfied all of the general education prerequisites for the program. Under the Basic Vocational Training Regulation, you must have successfully completed all of the prerequisites and earned all of the credits for this program in order to be awarded a Diploma of Vocational Studies. Staff at your vocational education centre are available to answer any questions you may have concerning prerequisites for your program; please do not hesitate to call on them for help in determining what you need to rectify the situation. Respectfully yours, Jacques Tardif Director, certification of studies



DATE : 2003-12-01 NUMÉRO : 412

OBJET : ACCÈS DES PERSONNES IMMIGRANTES À LA FORMATION PROFESSIONNELLE

MESSAGE

Vous trouverez ci-joint une copie de la correspondance que monsieur André Blanchet, directeur de la planification et du développement au Secteur de la formation professionnelle et technique et de la formation continue, a expédiée, le 19 novembre 2003, aux directeurs et directrices de centre de formation professionnelle. Cette note vise à faciliter le traitement des demandes d’admission en formation professionnelle pour les personnes immigrantes et à dissiper les ambiguïtés quant à l’acceptation du document intitulé Évaluation comparative des études effectuées hors du Québec émis par le ministère des Relations avec les citoyens et de l’Immigration (MRCI).



ADULTES

DATE : 2003-12-01 NUMÉRO : 413

OBJET : ENTRÉE EN FONCTION DE MADAME JOANE ALLARD

MESSAGE

Veuillez prendre note que monsieur André Gagnon a quitté à la fin d’octobre notre direction pour une retraite bien méritée, après 35 années de service au ministère de l’Éducation. Pour agir à titre de coordonnatrice de la formation générale des adultes, je vous informe de l’entrée en fonction de madame Joane Allard depuis le 24 novembre 2003. Vous pourrez la rejoindre au numéro de téléphone (418) 644-9829.



JEUNES - ADULTES

DATE : 2004-01-28 NUMÉRO : 414

OBJET : CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES D’ADMISSION À UN PROGRAMME D’ÉTUDES MENANT À L’OBTENTION D’UN DEC

MESSAGE

Vous trouverez ci-joint une copie de la lettre que le directeur des programmes d’études et de la recherche, monsieur Christian Ragusich, a expédiée, le 22 décembre 2003, aux directrices et aux directeurs des établissements publics et privés d’enseignement collégial. Je porte à votre attention que des changements ont été apportés à l’annexe 1 : Préalables pour l’admission 2005-2006 à un programme conduisant au Diplôme d’études collégiales - LISTE DES CODES du secteur des jeunes - SESAME et du secteur des adultes – SAGE. La documentation utile aux procédures d’admission des élèves pour l’année scolaire 2005- 2006 est disponible sur Internet à l’adresse suivante : http://www.meq.gouv.qc.ca/ens-sup/ens-coll/program/Prealable/Mprealable.asp



ADULTES

DATE : 2004-01-28 NUMÉRO : 415

OBJET : ACQUIS EXTRASCOLAIRES LES UNIVERS DE COMPÉTENCES GÉNÉRIQUES FERMETURE ET OUVERTURE DE CODES

MESSAGE

Veuillez prendre note que le code GEN/GST-5003-4 Acquis extrascolaires professionnels et économiques – Sphere professional and economic activities qui correspond aux documents appelés Compétences professionnelles et économiques — Occupational and Economic Competencies dans le cadre des univers de compétences génériques sera fermé dans le système informatique SAGE à compter du 1er juillet 2004. Toujours dans les univers de compétences génériques, trois nouveaux codes SAGE seront disponibles à compter du 1er juillet 2004 tant au secteur francophone qu’au secteur anglophone. Il s’agit : SECTEUR FRANCOPHONE GEN-5010-4 Acquis extrascolaires professionnels GEN-5011-4 Acquis extrascolaires économiques GEN-5012-4 Acquis extrascolaires compétences créatives SECTEUR ANGLOPHONE GST-5010-4 Sphere Occupational Activities GST-5011-4 Sphere Economic Activities GST-5012-4 Sphere Creative Competencies Activities



JEUNES

DATE : 2004-01-30 NUMÉRO : 416

OBJET : PROGRAMME PROVISOIRE DE MUSIQUE EN TROISIÈME SECONDAIRE

MESSAGE

Depuis le 1er juillet 2003, les écoles intègrent la matière « Arts » à la grille-matières de la troisième secondaire conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement modifiant le Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire adopté le 4 juillet 2001. L’Info/sanction 396 du 2 juillet 2003 indiquait les codes qui devaient être utilisés pour les programmes du domaine des Arts. Veuillez prendre note qu’il y a de nouveaux codes de cours pour le programme provisoire de Musique de la troisième secondaire pour l’année scolaire 2004-2005. Ces codes sont les suivants : Secteur francophone : 169312 Musique Secteur anglophone : 669312 Music Ainsi à compter du 1er juillet 2004, les codes de cours du domaine des Arts pour la troisième secondaire sont les suivants : Secteur francophone : 169312 Musique 170312 Art dramatique 173312 Danse 180312 Arts plastiques Secteur anglophone : 669312 Music 670312 Dramatic Art 673312 Dance 680312 Visual Arts




DATE : 2004-02-03 NUMÉRO : 417

OBJET : FERMETURE DE CODES DE COURS

- PESTICIDES

- TRANSPORT EN TAXI

MESSAGE

Veuillez prendre note que les codes de cours sur l’utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides pour les secteurs agricoles, de l’entretien paysager et de la vente ci-dessous ont été fermés le 1er février 2004. Le ministère de l’Environnement a avisé les responsables concernés par la formation sur les pesticides que de nouveaux examens développés par la SOFAD devaient être utilisés dès le début de l’année 2004 pour permettre la délivrance du permis d’utilisation des pesticides. Secteur francophone : 499002 Pesticides-agriculture 499012 Pesticides-forêts et eaux 499022 Pesticides-ventes 499023 Pesticides-entretien paysager 499032 Pesticides en foresterie 499622 Utilisation des pesticides à l’extérieur 499642 Utilisation des pesticides Secteur anglophone : 999002 Pesticides-Agriculture 999012 Pesticides-Forests & Aqua Env. 999022 Pesticides-Sales 999023 Pesticides-Grounds Maintenance Nous vous informons également qu’à compter du 1er juillet 2004, le code de cours 499004 – Transport par taxi deviendra inactif.




DATE : 2004-02-27 NUMÉRO : 418

OBJET : ÉQUIVALENCES EN FORMATION PROFESSIONNELLE - Arpentage et topographie DEP 5238 - Réception en hôtellerie DEP 5283 - Plâtrage DEP 5286

MESSAGE

Veuillez prendre note que les tableaux d’attribution des équivalences ont été réalisés pour les cours des programmes suivants : Secteur 03 Alimentation et tourisme - Réception en hôtellerie DEP 5283 Secteur 07 Bâtiment et travaux publics - Arpentage et topographie DEP 5238 - Plâtrage DEP 5286 Les tableaux sont joints à la présente Info/Sanction. Ils seront déposés sur le site de la Direction de la sanction des études à l’adresse suivante : www.meq.gouv.qc.ca/sanction dans la rubrique Équivalences, sous le titre Cahier d’attribution des équivalences en formation professionnelle.




PROGRAMME : RÉCEPTION EN HÔTELLERIE (5283) DEP SECTEUR 03


401622

ADM-0329-2

445312

—

401634

ADM-0334-4

445364

—

401642

—

—

—

401652

—

—

—

401663

ADM-0335-3 445373 —

401672

ADM-0330-2

445322

—

401688

—

—

—

401698

ADM-0336-6

445386

—

401706

ADM-0337-6

445396

401715

—

—

—



PROGRAMME : RÉCEPTION EN HÔTELLERIE (5283) DEP SECTEUR 03


401727

ADM-0338-2 ADM-0339-6

445402 445416



PROGRAMME : ARPENTAGE ET TOPOGRAPHIE (5238) DEP SECTEUR 07

Cours du programme Sage Sésame Cégep Équivalence refusée

255002 — — —

327311

—

—

—

327416

—

—

—

327538

—

—

—

327545

DST-0200-5

327345

—

327553

DST-0199-4

327334

—

327567

DST-0198-8

327328

—

327576

DST-0201-5

327355

—

327586

DST-0202-7

327367

—

327592

—

—

—





327608

DST-0203-6 DST-0215-8

327376 327498

— —

327616

DST-0206-7

327407

—

327628

—

—

—

327633

—

—

—

327646

DST-0208-6

327426

327655

—

—

—

327668

DST-0211-8 DST-0212-4

327458 327464

— —

327674

—

—

—

327684

DST-0209-4

327434

—

327691

DST-0214-2

327482

—





327708

DST-0210-5 DST-0213-3

327445 327473

— —

327714

DST-0216-3

327503

—

327725

DST-0217-4

327514

—

327734

DST-0218-5

327525

—



PROGRAMME : PLÂTRAGE (5286) DEP SECTEUR 07


254992

BAT-0014-2

255002

—

304542

BAT-0049-1 BOI-0381-1

255001 266801

— —

304552

BOI-0384-2

266832

—

304572

BOI-0386-2

266852

—

304587

BOI-0382-3 BOI-0383-3 BOI-0387-5

266813 266823 266865

— — —

304596

BOI-0382-3 BOI-0383-3 BOI-0388-5

266813 266823 266875

— — —

304602

BOI-0382-3 BOI-0383-3 BOI-0389-2

266813 266823 266882

— — —

304618

BOI-0382-3 BOI-0383-3 BOI-0390-6

266813 266823 266896

— — —

304627

BOI-0382-3 BOI-0383-3 BOI-0391-6

266813 266823 266906

— — —

304638

—

—

—



PROGRAMME : PLÂTRAGE (5286) DEP SECTEUR 07


304645

BOI-0393-5

266925

—

304651

BOI-0394-1

266931

—

304662

BOI-0385-4

266844

—


JEUNES

DATE : 2004-03-03 NUMÉRO : 419

OBJET : NOUVEAUTÉS DANS L’ÉPREUVE UNIQUE D’HISTOIRE DU QUÉBEC ET DU CANADA À COMPTER DE JUIN 2004 (085-414 ET 585-414)

MESSAGE

Veuillez prendre note qu’une question à développement est introduite dans l’épreuve d’histoire du Québec et du Canada à compter de juin 2004. À partir de l’analyse de documents historiques, l’élève devra démontrer sa capacité à effectuer une synthèse, en établissant dans un texte des liens cohérents entre les principaux éléments d’une réalité historique. Les caractéristiques de la question à développement sont présentées dans le Document d’information portant sur l’épreuve unique d’histoire du Québec et du Canada (Codes 16-7189-04 et 16-7189A-04). Ce document contient aussi un prototype illustrant de façon concrète les principaux éléments de la question à développement. Considérant l’obligation des unités liées au programme d’histoire du Québec et du Canada pour l’obtention du diplôme d’études secondaires, il est important que le personnel enseignant prenne connaissance du Document d’information transmis au cours du mois de février et ce, dans les meilleurs délais. Rappelons que conformément à l’Info/Sanction 409, dès qu’un document d’information est créé, il est déposé sur le site Internet de la DGFJ et ajouté à la liste des nouveautés disponibles sur ce site.



ADULTES

DATE : 2004-03-16 NUMÉRO : 420

OBJET : FERMETURE DE CODES MATHÉMATIQUE, ENSEIGNEMENT SECONDAIRE, ÉDUCATION DES ADULTES

MESSAGE

Veuillez prendre note que les codes de cours ci-dessous seront fermés dans le système informatique SAGE le 1er juillet 2005 :

MAT-4058-1 MAT-4065-2 MAT-4059-1 MAT-4066-1 MAT-4060-1 MAT-4067-2 MAT-4061-2 MAT-4068-1

Quant aux codes de cours ci-dessous, ils seront fermés dans le système informatique SAGE le 1er juillet 2006 :

MAT-5076-1 MAT-5081-2 MAT-5077-1 MAT-5082-2 MAT-5078-1 MAT-5083-1 MAT-5079-1 MAT-5084-2 MAT-5080-1 MAT-5085-1

Veuillez noter que tous les codes de cours faisant partie du programme d’études Mathématique, enseignement secondaire, éducation des adultes, remaniement du programme de 1992, sont actifs dans le système SAGE depuis juillet 2002 (Info/Sanction 369).



ADULTES

DATE : 2004-03-24 NUMÉRO : 421

OBJET : CAHIER D’ATTRIBUTION DES ÉQUIVALENCES POUR LES ACQUIS SCOLAIRES OBTENUS AU CANADA, À L’EXTÉRIEUR DU QUÉBEC 2004

MESSAGE

Veuillez prendre note que le nouveau guide Cahier d’attribution des équivalences pour des acquis scolaires obtenus au Canada, à l’extérieur du Québec – 2004 est maintenant disponible. Il est distribué aux divers organismes scolaires(1). Il est déposé sur le site du ministère de l’Éducation à l’adresse : http:/www.meq.gouv.qc.ca/sanction. Ce cahier complète les renseignements contenus dans le chapitre 4 du Guide de gestion de la formation générale des adultes et de la formation professionnelle 2003, plus particulièrement ceux de l’article 4.3.3 : « Acquis scolaires obtenus au Canada, à l’extérieur du Québec ». (1) Aux commissions scolaires Aux centres d’éducation des adultes Aux établissements privés et gouvernementaux Aux directions régionales



JEUNES

DATE : 2004-04-08 NUMÉRO : 422

OBJET : GUIDE DE GESTION DE LA SANCTION DES ÉTUDES SECONDAIRES EN FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES 2004

MESSAGE

La version française et anglaise du Guide de gestion de la sanction des études secondaires en formation générale des jeunes, édition 2004, sera disponible sous peu sur Internet (www.meq.gouv.qc.ca/sanction). Des exemplaires imprimés de ce guide seront acheminés aux organismes scolaires. Il est à noter que les principaux changements apportés au guide se retrouvent aux chapitres 2, 3 et 5. Chapitre 2 – Gestion de la réglementation Précision au point 2.1.2.5 concernant l’exemption de réussite des cours de langue seconde pour les élèves non-canadiens séjournant au Québec de façon temporaire. Chapitre 3 – Gestion des épreuves Au point 3.2.2.3, les codes de cours pour l’anglais, langue seconde, de 4e secondaire ont été changés ainsi que la pondération de chacun des volets. Chapitre 5 – Élèves handicapés Le contenu de ce chapitre concerne tout élève qui a besoin d’aide pour faire la démonstration de ses apprentissages.




DATE : 2004-04-21 NUMÉRO : 423

OBJET : RÉOUVERTURE DE CODES PESTICIDES EN MILIEUX FORESTIER ET AQUATIQUE

MESSAGE

L’Info/Sanction 417 du 3 février 2004 vous informait de la fermeture de certains codes de cours sur l’utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides en date du 1er février 2004. Cependant, nous vous informons que les codes de cours concernant l’application des pesticides en milieux forestier et aquatique demeurent actifs. En conséquence, nous avons réactivé les codes suivants : Secteur francophone : 499012 – Pesticides–forêts et eaux Secteur anglophone : 999012 – Pesticides-Forests & Aqua Env.



JEUNES

DATE : 2004-05-26 NUMÉRO : 424

OBJET : AJUSTEMENT DANS LE CALCUL DU RÉSULTAT FINAL INSCRIT SUR LE RELEVÉ DE NOTES

MESSAGE

Dès le traitement des résultats de la session d’examen de juin 2004, une modification sera appliquée aux modalités de calcul du résultat final. Considérant les principes mis de l’avant dans la Politique d’évaluation des apprentissages afin d’éviter qu’un quelconque préjudice soit causé aux élèves ayant démontré une maîtrise suffisante de leurs apprentissages lors d’une épreuve unique, la note finale d’un élève ne pourra pas être inférieure à la note obtenue à l’épreuve unique. Dans un premier temps, la modération de la note d’école dans chacune des matières où le ministre impose une épreuve unique sera calculée selon la formule appliquée depuis 1974 afin de rendre celle-ci comparable d’un groupe d’élèves à un autre. Au cours de cette opération, la moyenne et l’écart type, c’est-à-dire la distribution, autour de la moyenne, des notes obtenues à l’épreuve unique par les élèves d’un groupe donné, sont comparés aux notes transmises par l’école. Si une différence existe entre les deux distributions, celle des notes d’école est ramenée à celle de l’épreuve unique. Rappelons que la modération vise à minimiser ou à annuler l’effet des variables locales d’une classe à l’autre. C’est pourquoi le groupe d’élèves aux fins de calcul de la modération est composé généralement d’une trentaine d’élèves recevant leur cours par le même enseignant. La note finale est alors composée de 50 % de la note d’école modérée et de 50 % de la note obtenue à l’épreuve unique, convertie le cas échéant. Dans un deuxième temps, conformément aux modalités de calcul en vigueur depuis de nombreuses années, pour empêcher que la modération n’entraîne un élève vers l’échec alors que sa note école et sa note à l’épreuve unique sont d’au moins 60 %, on s’assurera que le résultat final de cet élève soit d’au moins 60 %.


Dans un troisième temps, conformément aux règles appliquées lors des sessions antérieures dans le cas d’une matière sans volet dont les apprentissages sont évalués à l’aide d’une épreuve unique, une note finale de 58 % ou de 59 % sera portée à 60 %. Dans le cas d’une matière à volets comprenant au moins une épreuve unique, seul le sommaire (ou note globale) de 58 % ou de 59 % sera portée à 60 %. Enfin, la note finale sera comparée à la note obtenue à l’épreuve unique convertie. Si la note finale est inférieure, elle sera alors remplacée par la note à l’épreuve unique convertie.



JEUNES – ADULTES

DATE : 2004-05-28 NUMÉRO : 425

OBJET : ADMISSION AU COLLÉGIAL D’ÉLÈVES AYANT ÉTÉ EXEMPTÉS DE LA RÉUSSITE DES COURS DE LANGUE SECONDE

MESSAGE

Vous trouverez ci-joint une copie de la lettre que le directeur général de l’enseignement et de la recherche, monsieur Guy Demers, a transmise, le 13 mai 2004, aux directrices et aux directeurs des établissements publics et privés d’enseignement collégial. Cette correspondance confirme que les élèves dont le relevé de notes a la mention « XMT » pour la langue seconde répondent aux conditions générales d’admission au collégial. Cependant, une fois admis, il appartient aux collèges de proposer à ces élèves un cheminement qui leur permettra d’obtenir un diplôme d’études collégiales.



ADULTES

DATE : 2004-06-22 NUMÉRO : 426

OBJET :

CALENDRIER DES PUBLICATIONS DE LA FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES : SYSTÈME SAGE

2004-2005

MESSAGE

La publication des documents officiels du système SAGE se fera selon le calendrier présenté ci-après. Les modalités de ces publications se résument ainsi : - Les données de sanction transmises avant 17 h 30 sont prises en compte dans la mise à jour

quotidienne et la publication du jour. - Les données de sanction des 2 années précédant l'année en cours sont transmissibles

toute l'année par téléinformatique. - Dans le calendrier, la mention DIPLÔMÉS indique que l’impression des diplômes et des relevés


- Les demandes de réimpression de documents officiels : DES, AENS, ainsi que DEP,

CEP et ASP sont traitées à chaque publication.

- Pendant la période du virement des « banques-élèves » des systèmes DCS et DCFP, soit du 17 au 24 septembre environ, les demandes de rapatriement seront mises en attente jusqu’à la fin des traitements du virement.

- Pendant les périodes de publication de la formation générale des jeunes (SESAME-FG),

les mises à jour quotidiennes du système SAGE sont interrompues :

les 10 et 11 février 2005; du 6 au 8 juillet 2005; les 15 et 16 juillet 2005; du 26 au 28 août 2005.

- Le calendrier des publications peut être consulté à l’item Calendrier du site Internet de la

Direction de la sanction des études : http://www.meq.gouv.qc.ca/sanction/.


Calendrier détaillé des publications du système SAGE 2004-2005

Date de publication Documents imprimés 9 septembre 2004 Diplômes et relevés des apprentissages (DIPLÔMÉS). 7 octobre 2004 Diplômes et relevés des apprentissages (TOUS). 4 novembre 2004 Diplômes et relevés des apprentissages (DIPLÔMÉS). 2 décembre 2004 Diplômes et relevés des apprentissages (DIPLÔMÉS). 7 janvier 2005 Diplômes et relevés des apprentissages (DIPLÔMÉS). 27 janvier 2005 Diplômes et relevés des apprentissages (TOUS). 10 mars 2005 Diplômes et relevés des apprentissages (DIPLÔMÉS). 7 avril 2005 Diplômes et relevés des apprentissages (DIPLÔMÉS). 5 mai 2005 Diplômes et relevés des apprentissages (DIPLÔMÉS). 16 juin 2005 Diplômes et relevés des apprentissages (TOUS). 21 juillet 2005 Diplômes et relevés des apprentissages (TOUS).




DATE : 2004-06-22 NUMÉRO : 427

OBJET :

CALENDRIER DES PUBLICATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE : SYSTÈME SESAME-FP

2004-2005

MESSAGE

La publication des documents officiels de la formation professionnelle se fera selon le calendrier présenté ci-après. Les modalités de ces publications se résument ainsi : - Les opérations de transmission débutent le 1er octobre.

- La transmission des déclarations d'effectif scolaire doit toujours précéder la transmission des données de sanction.

- Les données de sanction transmises avant 17 h 30 sont prises en compte dans la mise à

jour quotidienne. - Les données de sanction de l'année précédant l'année en cours sont transmissibles toute

l'année par téléinformatique. - Les données traitées sont celles de l'année et session indiquée ainsi que celles des années

et sessions précédentes; les lettres A à L correspondent aux mois de janvier à décembre. - Les mises à jour des données transmises peuvent être interrompues pendant les

deux jours suivant la publication. - Dans le calendrier, la mention DIPLÔMÉS indique que l’impression des diplômes et des relevés


- Les publications marquées d'un astérisque permettent de rendre disponible les statistiques sur

les résultats des épreuves et la répartition des diplômes. - Pendant les périodes de publication de la formation générale des jeunes (SESAME-FG),

les mises à jour des données transmises au système SESAME-FP sont interrompues :

les 10 et 11 février 2005; du 6 au 8 juillet 2005; les 15 et 16 juillet 2005.

Le calendrier des publications peut être consulté à l’item Calendrier du site Internet de la Direction de la sanction des études : http://www.meq.gouv.qc.ca/sanction/.


Calendrier détaillé des publications du système SESAME-FP 2004-2005

Dates de publication Année et session Documents imprimés 3 novembre 2004 04J Diplômes et relevés de notes (DIPLÔMÉS) 1 décembre 2004 04K Diplômes et relevés de notes (TOUS) * 6 janvier 2005 04L Diplômes et relevés de notes (DIPLÔMÉS) 26 janvier 2005 05A Diplômes et relevés de notes (DIPLÔMÉS) 9 mars 2005 05B Diplômes et relevés de notes (DIPLÔMÉS) 6 avril 2005 05C Diplômes et relevés de notes (TOUS) * 4 mai 2005 05D Diplômes et relevés de notes (DIPLÔMÉS) 15 juin 2005 05E Diplômes et relevés de notes (DIPLÔMÉS) 20 juillet 2005 05F Diplômes et relevés de notes (DIPLÔMÉS) 17 août 2005 05F Diplômes et relevés de notes (TOUS) * (*) Publication comportant la production de statistiques sur les résultats des épreuves et la répartition des diplômes.




DATE : 2004-08-02 NUMÉRO : 428

OBJET : TEST DE DÉVELOPPEMENT GÉNÉRAL

MESSAGE

Tel qu’annoncé dans l’Instruction 2004-2005 découlant du Régime pédagogique de la formation professionnelle du 1er juillet 2000, la personne qui a échoué le Test de développement général est autorisée à se présenter à nouveau à ce test un an après la date de transmission du premier résultat. Au moment de la reprise, une nouvelle version du test doit être utilisée. Le résultat obtenu lors de cette reprise doit être transmis, le plus tôt possible après la passation du test, au système SAGE en utilisant les codes GEN-T002-0 pour le secteur francophone et GST-T002-0 pour le secteur anglophone. Aussi, il n’est plus nécessaire de faire passer le Test de développement général dans la langue d’enseignement du programme de formation professionnelle visé. Ces modifications seront apportées au Guide de gestion de la sanction des études en formation générale des adultes et en formation professionnelle lors de sa prochaine mise à jour.
