FRAIS ANNEXES 2017€¦ · 1er janvier 2017 Barème communiqué à titre indicatif susceptible d'être modifié Page 6 BARÈME DES FRAIS ANNEXES DIVERS APPLICABLE AUX EXPEDITIONS

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FRAIS ANNEXES 2017 BARÈME DES FRAIS ANNEXES AU DÉPART

APPLICABLE SUR L’ENSEMBLE DE NOS DESTINATIONS (FRANCE ET

INTERNATIONALES) POUR TOUT PRODUIT HORS EQUATION

Les frais repris ci-dessous sont à appliquer systématiquement sur la LTA.

I. FRAIS FIXES, (DONT DROIT DE TIMBRE), D'ENREGISTREMENT COMPAGNIE AERIENNE, HANDLING (Code Pélican : CHC / Code IATA : CH) : ……………………………………….…............. 22.00 EUR

II. TARIFICATION DES MESURES DE SÛRETÉ DU FRET AÉRIEN, FRAIS DÛS AU TRANSPORTEUR

(Code Pélican : SCC / Code IATA : SC – taxation sur poids brut) : Conformément au Règlement (UE) N°185/2010 du 04 mars 2010 et les Règlements d’exécution associés :

a) Expédition comportant mention de l’agrément d’un Agent Habilité ou Chargeur Connu, ayant fait l’objet des contrôles

de sûreté, et dont le statut en matière de sûreté est SPX (peut-être transportée par des aéronefs affectées au

transport des passagers, des aéronefs tout cargo, ou des aéronefs tout courrier) ou SCO (peut-être transportée par

des aéronefs tout cargo ou des aéronefs tout courrier)

b) Autre cas : expédition remise non sécurisée ou avec documentation sûreté non conforme

a) Sécurisé avec documentation conforme b) Non sécurisé (NSC) ou documentation

non conforme

Par kg de marchandise 0.018 EUR Par kg de marchandise 0.27 EUR

minimum de perception 5.25 EUR minimum de perception 27.00 EUR

maximum de perception 20.00 EUR maximum de perception 540.00 EUR


BARÈME DES FRAIS ANNEXES AU DÉPART

APPLICABLE SUR L’ENSEMBLE DE NOS DESTINATIONS (FRANCE ET

INTERNATIONALES) POUR TOUT PRODUIT

Les frais repris ci-dessous sont applicables le cas échéant.

III. MARCHANDISES DANGEREUSES * :

Frais d’enregistrement par expédition .....................................155.00 EUR (Code IATA : RA)

Frais d’enregistrement par expédition pour envoi Light ..............95.00 EUR (Code IATA : RA)

Répartition :

Agent *: ........................................................................65.00 EUR (Code Pélican : RAA / Code IATA : RA)

Compagnie Frais Normal (1).............................................90.00 EUR (Code Pélican : RAC / Code IATA : RA)

Compagnie Frais Light (2)................................................30.00 EUR (Code Pélican : RAC / Code IATA : RA)

(1) : Applicable pour les envois où une déclaration de marchandise dangereuse est requise (SHC REX, RCX, RGX, RXB,

RXC, RXD, RXE, RXG, RXS, RNG, RCL, RFG,RFL, RFS, RSC, RFW, ROX, ROP, RPB, RIS, RCM, RMD, RLM, RLI, RSB, RRY, RRW, RPG, DGD,CAO).

(2) : Applicable pour les marchandises dangereuses qui ne nécessitent pas de déclaration (SHC ; ICE, REQ, RDS, ELI, ELM, MAG, RRE)

* La compagnie conservera les frais RAA si l’agent n’a pas satisfait aux règles concernant les matières

dangereuses.

IV. FRAIS CUSTOMS :

Données reçues pré validées ............................................. 3.00 EUR/HAWB (Code Pélican : CG / Code IATA : CG) Données non reçues ou erronées ..........................................30.00 EUR/HAWB (Code Pélican : CC / Code IATA : CC)

V. FRAIS DE PRISE EN CHARGE T1 : …………………………..…10 EUR/T1 (Code Pélican: CFC / Code IATA CF)

VI. EXPORT CONTROL SYSTEM (ECS) :

Par ECS transmis manuellement................................................. 11.00 EUR/ECS(Code IATA : DF)

VII. FRAIS DE TRAITEMENT (pour les particuliers):

1. Frais de traitement applicables aux expéditions donnant lieu à des opérations en douane

(Code Pélican : CAC / Code IATA : CA) :

Tranches de poids Montant fixe Tarif par kg

jusqu’à 10 kg

De 11 à 100 kg

+ de 100 kg

17.50 EUR

17.50 EUR

40.00 EUR

--

0.240 EUR

0.052 EUR

2. Frais de traitement applicables aux valises diplomatiques et aux expéditions ne donnant pas lieu à des

opérations en douane (Code Pélican : MPQ / Code IATA : GA) :

Tranches de poids Montant fixe Tarif par kg

jusqu’à 10 kg

De 11 à 100 kg

+ de 100 kg

6.50 EUR

6.50 EUR

21.00 EUR

--

0.170 EUR

0.052 EUR


BARÈME DES FRAIS ANNEXES A L’ARRIVEE

APPLICABLE SUR TOUTE EXPEDITION DESTINATION FRANCE HORS PRODUIT EQUATION INTRA METROPOLE


I. FRAIS DE MISE À DISPOSITION DU FRET A L'ARRIVÉE

Ces frais incluent : - Le Frais fixe de transfert.

- Le Frais de mise à disposition

- Frais fixe de transfert (Code Pélican : DCD / Code IATA : FA) :

- Frais de mise à disposition (Code Pélican : DMI / Code IATA : FE) :

Tranches de poids Montant H.T.

Jusqu'à 200 kg brut 10.00 EUR

de 201 à 1.000 kg brut 15.00 EUR

de 1.001 à 2.000 kg brut 33.60 EUR

+ de 2.000 kg brut

par tranche indivisible de 1.000 kg

brut*

22.10 EUR

* Poids arrondi aux 1.000 kg supérieurs

N.B. : Si à la demande du destinataire, la livraison d'une expédition doit être scindée en

plusieurs lots, le Frais Fixe de Transfert ainsi que le Frais de Mise à disposition sont applicables

à chacun des lots.

- Fourniture de palettes bois …………………………25.00 EUR HT par palette

- Frais de photocopie …………………………………….. 1.00 EUR/copie

Montant H.T.

60.00 EUR





II. FRAIS D’ENCAISSEMENT DES PORTS DÛS (Code Pélican : DFC / Code IATA : FC) :

Calculés sur le montant de la taxation au poids et à la valeur ..................................................7.00%

Minimum de perception .......................................................................................................50.00 EUR

III. FRAIS DE MISE EN DÉPÔT TEMPORAIRE (Code IATA : CJ) :

Aux aéroports CDG et ORLY, les expéditions à l'import sont automatiquement transférées dans un dépôt ouvert par la Chambre de Commerce à partir du 21e jour calendrier (quantième d'arrivée + 20).

Poids Barème

Jusqu'à 10 kg brut

de 11 à l00 kg brut

de l0l à l99 kg brut

Au-delà de 200kg

(par tranche indivisible de 100ks suppl.)

55.00 EUR

65.00 EUR

75.00 EUR

3.50 EUR

IV. FRAIS DE DESTRUCTION

Poids Barème

Forfait jusqu'à 10 kg

de 11 à 20 kg

de 2l à 30 kg

de 3l à 40 kg

de 4l à 50 kg

Au-delà de 50kg (par kilo supplémentaire)

131.00 EUR

236.00 EUR

341.00 EUR

446.00 EUR

551.00 EUR

0.70 EUR

Les frais de magasinage sont dus, selon le barème en vigueur au jour de la destruction.




V. FRAIS DE PASSAGE AU TERMINAL PERISSABLE (Code Pélican : PSI / Code IATA : PB) :

A l’import et au transit à CDG, le contrôle des produits d’origine animale non destinés à la consommation humaine, mais devant voyager sous certaines conditions liées à la température, se fait dans le terminal

périssable de France Handling. Les diverses taxes de mise à disposition, de passage au terminal périssable ainsi que les frais de magasinage seront refacturés à notre clientèle.

- Par kg........................................................................................................................0.060 EUR - Minimum de perception par expédition........................................................................ 30.00 EUR

VI. FRAIS DE TRANSFERT NAVETTE CDG/ORLY : - Transfert demandé par l’agent ou le destinataire pour une LTA routée CDG............... 0.700 EUR par kg - Minimum de perception......................................................................................................50.00 EUR VII. SERVICE DE LIVRAISON DIRECTE DTA (Code IATA : SD) :

Possibilité de service de livraison directe par camion chez le client sur demande préalable auprès de votre

commercial à l'Import


BARÈME DES FRAIS ANNEXES DIVERS

APPLICABLE AUX EXPEDITIONS IMPORT, EXPORT OU TRANSIT

I. FRAIS DE MAGASINAGE y compris Produit Equation (Code Pélican : DSR / Code IATA : SR SO) :

La franchise de magasinage est de 2 jours ouvrables, y compris le jour d'arrivée du vol. Le 1er jour de facturation ne peut être un dimanche ou un jour férié.

Frais applicables au-delà de la franchise pendant 3 jours: - Par jour et par tranche indivisible de 100 kg................................................................. 12.00 EUR

- Minimum de perception............................................................................................... 35.00 EUR

Frais applicables à partir du 4eme jour: - Par jour et par tranche indivisible de 100 kg................................................................. 14.00 EUR

II. FRAIS DE MAGASINAGE EN FRIGO, à ajouter aux Frais de Magasinage décrits ci-dessus (Code IATA : PB) : - Par kilo et par jour ……………………...............................................................................0.053 EUR/Kg

- Minimum de perception par LTA .................................................................................34.50 EUR

V. OPÉRATION SUR DOCUMENTS : C.C.A (Code IATA : DH) :

S’applique à tout changement demandé par le client sur la rédaction de la LTA (expéditeur, destinataire,

destination, taxation, poids, colis…) et également sur document d’accompagnement (exportation

temporaire, visa de document , remise à l’intérieur , ECS, etc……)

- Par demande : ............................................................................................................. 70.00 EUR

VI. PREUVE DE LIVRAISON : P.O.D (Code IATA : DJ) : - Par demande : ............................................................................................................... 45.00 EUR

VII. AUTRES OPÉRATIONS SPÉCIALES : - Utilisation des installations aéroportuaires.

- Mise en place de moyens de manutention spéciaux à la demande du client. - Interventions et contrôles spéciaux pour animaux vivants, végétaux, valeurs, etc..

Contacter votre équipe commerciale pour toute demande de devis

VIII. TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE : Tous les frais annexes sont soumis à la TVA au taux en vigueur lors de la facturation.

IX. CHARGEMENT / DÉCHARGEMENT (Code IATA : FF) : - De 0 à 1.000 kg...................................................................................................Gratuit - Au-delà de 1.000 kg ……………………………......................................300.00 EUR H.T/heure Toute heure commencée est due


BARÈME DES FRAIS ANNEXES DIVERS

APPLICABLE AUX EXPEDITIONS IMPORT, EXPORT OU TRANSIT

X. OUVERTURE SPÉCIALE DES CENTRES

Jours non ouvrés et en dehors des heures d'ouverture :

Par tranche de trois heures et par LTA ......................................................1340.00 EUR H.T.

XI. REMISE INTÉRIEURE

- Frais fixes …………………………................................................................ 150.00 EUR H.T.

- Frais de manutention ………………………………………………………...................... 0.10 EUR H.T. / KG

XII. FRAIS DE TRADUCTION DE DOCUMENTS PAR ORGANISME HABILITÉ

- Première page ……..………………............................................................... 295.00 EUR H.T.

- Page supplémentaire …...………………………………………………………………………….90.00 EUR H.T.

XIII. FRAIS LIES AUX CONTAINERS : Type de containers : RKN T2 / RAP T2 / RKN EI / RKN K7 / RAP E2 / VAQ TEC- XL / VAQ TEC-Usx / VAQ TEC –EUR / TWIN

Les poids pivots de ces containers sont au minimum de : RKN ou TWIN 755 Kgs

RAP 1700 Kgs VQT-XL 742 Kgs

VQT-Usx 575 Kgs

VQT-EUR 440 Kgs

Pour toute information sur les conditions tarifaires et de location, merci de vous rapprocher de votre service commercial. 1- Frais de re-icing (Code Pélican : MV)

- Par opération ………………………………………………………………….. 273.20 EUR H.T + 2.10 EUR/KG de carboglace

Minimum de taxation facturé 80 EUR/HT en semaine et 120 EUR HT le dimanche

2- Frais de changement de pile / container (Code Pélican : MV)

- Par opération …………………………………………………………………. 72.60 EUR H.T.

Puis forfait 50 EUR fourniture de piles/container


BARÈME DES FRAIS ANNEXES POUR ENVOI D’ANIMAUX VIVANTS

APPLICABLE SUR TOUTE EXPEDITION DESTINATION FRANCE

La station animalière de CDG est exclusivement dédiée à l’Import et au Transit

Jours et Horaires de fonctionnement avec préalerte obligatoire:

Du lundi au vendredi avec une préalerte 48 heures avant l’expédition 06h30 à 20h30

Week-end et jours fériés (uniquement pour les envois de pays tiers/ pays tiers ou pays tiers à l’import) avec

préavis d’un minimum de 72 H

Attention : Pour les envois de pays tiers vers l’Intra domestique UE le transport ne peut s’effectuer que du lundi

au vendredi

NB Ne pas omettre les frais pour tout envoi d’animaux vivants au transit et à l’import code : DMD (frais STAVI)

Pour les expéditions Import : Les frais seront imputés au destinataire. Pour les expéditions Transit : Les frais seront imputés à l’expéditeur.

Vous pouvez contacter le Responsable de la station animalière aux heures d’ouverture pour étude et/ou devis

éventuels soit par:

Téléphone 01 48 62 98 62 ou 63 Fax 01 48 64 98 64

Telex : CDGVTXH Mail : [email protected] ou [email protected]

Numéro d’urgence – BIP 08 36 60 60 60 Code 269 630

Afin de satisfaire aux contrôles vétérinaires en conformité avec les directives communautaires, le passage à la station animalière est obligatoire pour :

1- Les animaux en provenance de pays tiers à destination de pays de l’UE (France Métropolitaine comprise)

dont le premier point d’entrée dans l’UE est Roissy Charles de Gaulle.

2- Les animaux en provenance de pays tiers vers d’autres pays tiers via Roissy Charles de Gaulle.

Sont dispensés du passage en station animalière : les animaux de compagnie accompagnés.

mailto:[email protected]

mailto:[email protected]




La station animalière de CDG est exclusivement dédiée à l’Import et au Transit

Le contrôle de ces animaux sera effectué par la douane pour les espèces suivantes et si les conditions reprises,

ci-après, sont respectées :

- Chiens, chats, furets, invertébrés (sauf abeilles et crustacés), les poissons tropicaux d’ornement, les

amphibiens, les reptiles les oiseaux (sauf volailles) et les lapins

- Si leur nombre est inférieur ou égal à 5 spécimens par LTA destiné à des particuliers sans but lucratif.

- Si le particulier prouve qu’il a voyagé avec l’animal ou dans les 5 jours avant ou après lui sur

présentation de sa carte d’embarquement

- Si la destination finale est Roissy Charles de Gaulle uniquement

Nous vous informons que suite à la publication au Journal officiel du 14 Août 2015, la station animalière de

Roissy Charles de Gaulle est agréée pour traiter à l’import et au transit tout type d’animaux à l’exception des espèces venimeuses.

Catégories Minimum de perception ou lot Montant en Euros hors taxes

Animaux de compagnie prise

en charge LTA incluse 1 caisse de – 35kg 45.00

Reptiles / amphibiens Par caisse (maxi 0.1m3) 30.00

Rongeurs Par boite (maxi 0.1m3) 30.00

Autres petits animaux Par caisse de – 35kg 30.00

Primates (forfait palette

possible) Par animal 30.00

Cheval sans boxe Par animal 120.00

Cheval avec boxe Par animal 210.00

Equidé inférieur à 1.20m au garrot

Par animal 80.00

Equidé inférieur à 1.20m au

garrot Par boxe 210.00

Autres gros animaux Par animal + 35 kg 120.00

Autres gros animaux Forfait palette 350.00

Poussins palette Par palette 350.00

Poussins vrac Par boite 5.00 avec un minimum de

perception de 30.00


BARÈME DES FRAIS ANNEXES POUR ENVOI

D’ANIMAUX VIVANTS


Catégories Minimum de perception ou lot

Euros hors taxes

Animaux aquatiques Par tranche de 150kg 30.00

Invertébrés Par tranche de 150kg 30.00

Autres frais

Prise en charge Par LTA 30.00

Préparation d’un DVCE* Par DVCE 45.00

Re-oxygénation Par caisse 25.00

Cerclage Par caisse 15.00

Elimination des déchets Par caisse 50.00

Elimination des déchets Par stalle 300.00

Elimination des déchets Par stalle double niveau 350.00

Equarissage Par petit animal 50.00

Equarissage Par gros animal Sur devis

*DVCE : Document Vétérinaire Commun d’Entrée (Document établit par la station animalière pour chaque transit et à l’import pour les particuliers)

Tarifs soumis à TVA : 20%

Tarifs sous réserve de modifications – dégressivité possible selon le nombre d’animaux.

Les douanes :

Redevance Vétérinaire à régler à la douane lors du dédouanement pour tout import : Forfait 30.49 EUR HT (selon l’arrêté du 25 Juin 2012 fixant les tarifs de la redevance pour les contrôles vétérinaires et phytosanitaires à l’importation, modifié par l’arrêté du 18 Juillet 2012)

Pour G1XL : Air France Cargo – Zone de fret 1 agence import

Bureau de douane BC Air France (pour les animaux domestiques accompagnés) Du lundi au samedi de 08h00 à 20h00 Téléphone : 01 41 56 90 81

La station animalière de CDG dépend du Bureau de Douane Banale situé en zone de fret 2 (Pour les animaux domestiques non accompagnés et/ou de particuliers)

20 rue du Trait d’Union – Bâtiment DHL Aviation – Bâtiment 3700 – 1er étage Porte 1323 – Unité de visite GF1

Du lundi au samedi de 08h00 à 20h00 (si règlement en espèces fermeture à 19h30) Téléphone : 01 48 16 61 38/40

Bureau de contrôle de Sodexi : (Intra domestique et UE)

Zone de fret 4 – 2 rue des Voyelles

Du lundi au samedi de 08h00 à 20h00

Téléphone : 01 70 03 81 17

Sodexi – Gare 2, pour les animaux vivants, les nuitées sont interdites.

Pour Orly :

Il n’y a pas de station animalière.




1. TARIFS DES CAISSES DE TRANSPORT POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE

Taille Modèle

Skykennel Conditionnement Poids Poids

Volume Dimensions Code

CPL Prix de

vente Euros

HT

Code Article

C2B/ SAP

1 100 5 par carton 4 kg 14 kg 54x41x39 cm ACP 80 3022883

2 200 5 par carton 6 kg 28 kg 69x51x49 cm ACS 110 3022884

3 400 3 par carton 10 kg 61 kg 92x61x66 cm ACM 180 3022885

4 500 2 par carton 14 kg 87 kg 102x67x77cm ACL 210 3022886

5 700 1 par carton 23 kg 148 kg 122x82x89 cm ACX 320 3022887

2. FACTURATION DES ESPACEURS BOIS

Palettisation des animaux vivants remis vrac, type : poussins, lapins, pigeons etc …

Par unité de chargement Forfait en € HT

1 Palette Pont (PMD) 285.00

½ Palette Pont (1/2 PMD) 162.00

1 Palette Soute (PLD) 190.00

½ Palette Soute (1/2 PLD) 95.00

1/3 Palette Soute (1/3 PLD) 65.00

BRC N/A espaceurs carton fournis par le remettant

Rappel : Pour les remises sur Orly : palettisation uniquement de palette soute complète, de ½ palette soute ou de BRC si

le type de boite le permet.


BARÈME DES FRAIS ANNEXES POUR ENVOI DE VALEURS

Toute expédition d’envoi de valeurs est réalisée par la société Brink’s Les frais annexes relatifs à l’envoi de ces valeurs repris ci-après, doivent figurer OBLIGATOIREMENT sur le facial de la MAWB au niveau des frais annexes (Code VA) pour chaque lta Import – Export- ou Transfert

CDG/ORY. Ils seront inclus dans la case « Total autres frais dû au transporteur » en port payé ou en port dû,

selon les cas.

1. Horaires d’ouverture des centres Brink’s:

- CDG du lundi au vendredi de 5h à 23h Samedi : de 5h à 13h - ORY du lundi au vendredi de 10h à 17h Samedi : Fermé

2. Supplément pour toute expédition de valeur avec DGR à rajouter aux frais décrits ci-dessous :

Par colis ou par fardeau 5.40€ HT

Minimum de perception 58.00€ HT

Maximum de perception 200.00€ HT

3. TARIFS DE BASE :

Forfait de 120h en chambre forte + transport en piste pour une expédition NVD (sans valeur déclarée)

Au-delà de 120h, des frais de stockage s’appliquent .Lire page 14

A. Tarifs Export pour toute expédition de valeur sans DGR de 0 à 99 kg:

Forfait 25.00€ HT/LTA

Pour toute expédition Export le statut de l’expédition en terme de sécurisation doit être fourni par le client

(fret sécurisé ou non sécurisé).

Pour toute expédition Transit, le fret sera de nouveau sécurisé si un reconditionnement est nécessaire entre

un avion long-courrier et un vol Europe ou domestique.


BARÈME DES FRAIS ANNEXES POUR ENVOI DE VALEURS

B. Tarifs pour toute expédition de valeur sans DGR égale ou supérieure à 100KG.

1) FRAIS DE SURVEILLANCE POUR LA PALETTISATION :

Toute expédition de valeur supérieure à 150 kgs doit être palettisée dans nos magasins.

De ce fait, une surveillance spécifique est nécessaire ; ce qui engendre les frais obligatoires ci-dessous

à rajouter aux tarifs indiqués dans les paragraphes 2 3 & 4.

Forfait minimum pour 5h 700.00€HT

Au-delà de 5h 140.00€HT / Heure indivisible

2) TARIF EXPORT POUR TOUTE EXPEDITION SUPERIEURE A 100kg :

Forfait hors Afrique, Océan Indien et Caraïbes 75€ HT /LTA

Forfait vers l’Afrique, Océan Indien et Caraïbes 250€ HT/LTA

4. STOCKAGE : au-delà de 120 heures :

Par jour de stockage 1.10€ HT / KG et par jour

Minimum de perception 36.75€ HT/ jour

5. DEMANDE D’OUVERTURE SPECIALE DES CENTRES (EN DEHORS DES HEURES OUVRABLES):

Forfait minimum pour 3 h 920.00€ HT

Au-delà de 3h 314.00€ HT/ Heure indivisible


BARÈME DES FRAIS ANNEXES POUR ENVOI DE VALEURS - suite

6. TRANSFERT DE VALEURS ENTRE LES AEROPORTS DE CDG ET ORY EN VEHICULE BLINDE :

Fret vrac du lundi au vendredi 70.00€ HT/LTA

Frais de traitement documentaire et/ou émissions d’un T1 54.00€ HT

Pour un important volume, un camion spécial peut être demandé :

Du lundi au vendredi 550.00€ HT

Frais de traitement documentaire et/ou émissions d’un T1 54.00€ HT

Rappel :

L’ensemble de ces frais doivent être portés sur la LTA par l’émetteur à la rubrique « autres frais », précédés du

code pélican : VA (code IATA : VA). Ils seront inclus dans la case « Total autres frais dû au transporteur » en port payé ou en port dû, selon les cas.

Documents

FRAIS ANNEXES 2017€¦ · 1er janvier 2017 Barème communiqué à titre indicatif susceptible d'être modifié Page 6 BARÈME DES FRAIS ANNEXES DIVERS APPLICABLE AUX EXPEDITIONS