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Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP) Comptabilités Gestion de trésorerie Détails et explicitations dans les commentaires du document

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Gestion Budgétaire et Comptable Publique (GBCP)

ComptabilitésGestion de trésorerie

Détails et explicitations dans les commentaires du document

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PréambulePrésentation de l’ensemble des modules de formation proposés

Recettes

Domaines Modules de formation associés

Prérequis à avoir suivi au préalable pour le module considéréLégende :

Transverse

Présentation du processus standard de la recette

Budget

Dépenses

Elaboration, allocation et mise à disposition du budget

La gestion en AE et CP

Présentation des états budgétaires

Démarche de programmation

Comprendre les processus de la dépense

Carte d’achat et dématérialisation

Engagement juridique marché

Engagement juridique hors marché Le service fait

Retenues de garantie

Gestion des avances et des acomptes

Gestion des pénalités

Demande de paiement sur EJ Mise en paiementDemande de paiement

hors EJ

xxx module considéré

La démarche de contrôle

Comptabilités

Cas particuliers

Gestion des titres de recette

Recettes globalisées et fléchées

Recettes au comptant

Recettes – Cas particuliers

Éléments de comptabilité

Les référentiels

Gestion de la trésorerie

Opérations pour compte de tiers

Articulation entre les comptabilités

45’

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Sommaire

Le plan de trésorerie : planifier les besoins et ressources

Concepts clés de la gestion de trésorerie

Quiz • Quiz

• Introduction• Les mécanismes d’une bonne

gestion de trésorerie

Le plan de trésorerie : suivre les opérations en continu et mettre à jour le plan de trésorerie

Le plan de trésorerie : pilotage de la trésorerie

• Objectifs• Processus• Illustration

• Processus• Illustration

• Mécanismes • Illustration

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Concepts clés de la gestion de trésorerie

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Concepts clés de la gestion de trésorerieIntroduction (1/3)

La trésorerie de l'organisme est principalement constituée de ses comptes dedisponibilités, que seul l'agent comptable est habilité à manier. Celui-cimouvemente la trésorerie soit sur ordre de l'ordonnateur, soit de sa propreinitiative.

Les mouvements de trésorerie correspondent aux :• Opérations de dépenses (paiement à un fournisseur) ;• Opérations de recettes (règlement d'un client) ;• Opérations non budgétaires (opérations pour compte de tiers,

etc.).

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Concepts clés de la gestion de trésorerieIntroduction (2/3)

La trésorerie de l'organisme répond au principe d'unité de caisse : les disponibilités del'organisme sont mouvementées pour enregistrer toutes les opérations d'encaissement et dedécaissement, que celles-ci soient budgétaires ou non budgétaires. Les disponibilités issuesd'un encaissement lié à une opération non budgétaire (opération pour le compte de tiers)peuvent par exemple être employées pour un décaissement lié à une opération budgétaire(règlement d'un fournisseur).

Illustration : un encaissement de 50 k€ a été constaté le 01.03.2016 (versement par l’État àl'organisme de fonds dans le cadre d'un dispositif d'intervention). Un autre encaissement, liéà un règlement client a été constaté le 02.03.2016 à hauteur de 60 k€. L'organisme décided'employer la trésorerie disponible suite à ce versement au règlement d'un fournisseur pour90 k€ le 05.03.2016.

Encaissements50 k€ - 01.01.2016

Dépense90 k€ - 05.03.2016

Opération budgétaires

Opération non budgétaires

Trésorerie

Encaissements60 k€ - 02.03.2016

Opération budgétaires

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Concepts clés de la gestion de trésorerieIntroduction (3/3)

Une trésorerie excédentaire signifie qu’il y a une sous-utilisation éventuelle des liquidités qui pourraient être mobilisées sur d’autres projets.

Un manque de trésorerie va bloquer la gestion et générer des coûts financiers.

�L’objectif est d’optimiser la gestion de la trésorerie de l’organisme.

Solde = Encaissements-Décaissements

0

>0

Seuil de sécurité

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Concepts clés de la gestion de trésorerieLes mécanismes d’une bonne gestion de trésorerie

Planifier les besoins et ressources

Suivre les opérations en

continu

Mettre à jour le plan de

trésorerie

1 2 3

Piloter la trésorerie

Le plan de trésorerie est un outil partagé entre l’ordonnateur et le comptable qui concourt à l’amélioration de la performance financière

Le plan de trésorerie

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Le plan de trésorerie : planifier les besoins etressources

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Planifier les besoins et ressourcesObjectifs

Le plan de trésorerie permet de donner une situation de la trésorerie mois parmois, à l’intérieur d’un cadre pluriannuel.

Il est construit lors de la préparation du budget initial, révisé en débutd’exercice et ajusté régulièrement.

Il permet d’identifier l’ensemble des opérations en cours ou à venir ayant un impactsur les encaissements et les décaissements de l’organisme.

Il traduit le plus exactement possible en flux financiers quantifiés et datés lesévénements de gestion de l’année qui vont donner lieu à :

� des opérations budgétaires (dépenses et recettes).� des opérations non budgétaires ayant un impact en trésorerie (notamment

les opérations pour compte de tiers, et les opérations liées aux prêts etemprunts hors intérêt).

Il facilite la construction des états budgétaires (exemple : tableau d’équilibre financier).

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Planifier les besoins et ressourcesProcessus

Elaboration d’un plan de trésorerie

pour

l’année N

Prévisions d’encaissements

Prévisions de décaissements

Besoins de CP

Avis du ministère

de tutelle

Figure en annexe

obligatoire du

budget initial

Automne N-1 Décembre N-1

Coordination entre l’ordonnateur et le comptable

Prévisions de recettes

budgétaires

Autres opérations

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Planifier les besoins et ressourcesIllustration

Illustration : un organisme élabore son plan de trésorerie prévisionnel à l'automne 2015.L'organisme prévoit un niveau mensuel de trésorerie stable en raison d'encaissements et dedécaissements budgétaires équivalents. Seul le solde de trésorerie du mois de mai est au dessusdu seuil, en raison de l'encaissement de fonds liés à une opération pour compte de tiers quitrouvera son dénouement en juin (reversement des fonds au bénéficiaire final).

Encaissements budgétaires

10

-40

10 10 10 10 1050 10 10 10 10 10Solde initial (début de mois)

Encaissements

Encaissements pour compte de tiers

Décaissements

Décaissements budgétaires

Décaissements pour compte de tiers

Solde (fin de mois)

Janv. Fév. Mars Avr. Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Dec.

20 20 20 20 20 20 20 20 20 20 20 20

40

-20 -20 -20 -20 -20 -20 -20 -20 -20 -20 -20 -20

10 10 10 10 1050 10 10 10 10 1010

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Le plan de trésorerie : suivre les opérations en continu et mettre à jour le plan de trésorerie

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Suivre les opérations en continu et mettre à jour le plan de trésorerie Processus

•Les prévisions de trésorerie doivent être mises à jour en fonction de l'exécution des opérationsde trésorerie (suivi des encaissements/décaissements, rapprochements bancaires, traitementdes excédents, etc.).

•Cette mise à jour du plan de trésorerie s'effectue selon un rythme défini par l'organisme, sur labase d'une gestion conjointe entre l'ordonnateur et l'agent comptable.

• Pour les opérations de dépenses, la mise à jour du plan de trésorerie peut s'appuyersur le suivi et la mise à jour des échéanciers de CP.

• Pour les opérations de recettes, la mise à jour du plan de trésorerie peut s'appuyersur le suivi et la mise à jour des prévisions de recettes.

• Pour les opérations non budgétaires, la mise à jour du plan de trésorerie peuts'appuyer sur le suivi et la mise à jour des encaissements / décaissements sur lesopérations non budgétaires.

Allocation des AE

de l'année en

cours

Engagement

juridique

Service fait

certifié

Facture mise en

paiementPaiement

M.a.j. deséchéanciers de CPliés aux AE de l'annéenon engagées

M.a.j deséchéanciers de CPliés auxengagements sansservice fait certifié

M.a.j. des échéanciersde CP liés auxengagements avecservice fait certifié enattente de facture

M.a.j. des échéanciersde CP liés auxengagements avecfactures mises enpaiement non encorepayées

Mise à jour des échéanciers de CP lors des différentes étapes du processus de la dépense

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Suivre les opérations en continu et mettre à jour le plan de trésorerie Illustrations

Automne 2015 : un organisme élabore son plan de trésorerie prévisionnel pour 2016. Ce plan tient notamment compted'une importante opération d'investissement (construction d'un bâtiment en 2016, pour 500 k€). L'organisme prévoit lalivraison du bâtiment en juillet et le paiement du fournisseur en septembre (consommation de CP et impact sur latrésorerie au 15 sept.).

1er janv. 2016 1er fév. 2016 1er juillet 2016

Allocation des AE de l'année en

cours

Engagement juridique

Service fait certifié

Facture mise en paiement Paiement

1er sept. 2016 15 sept. 2016

Consommation de CP pour 500 k€

1ier février 2015 : l'organisme ne s'est pas encore engagé juridiquement en raison d'un retard pris dans la procédure desélection des candidats dans le cadre du marché public. L'engagement juridique est repoussé d'un mois. En conséquence,l'échéancier de CP est révisé (consommation de CP au 15 oct.) et le plan de trésorerie est mis à jour.

1er janv. 2016 1er mars 2016 1er août 2016

Allocation des AE de l'année

en cours

Engagement juridique

Service fait certifié

Facture mise en paiement Paiement

1er oct. 2016 15 oct. 2016

Consommation de CP pour 500 k€

1ier août 2016 : le service fait n'est pas encore certifié en raison d'un retard pris dans la réalisation des travaux.La réception du bâtiment est repoussée à septembre. En conséquence, l'échéancier de CP est révisé (consommationde CP au 15 nov.) et le plan de trésorerie est mis à jour.

1er janv. 2016 1er mars 2016 1er sept. 2016

Allocation des AE de l'année

en cours

Engagement juridique

Service fait certifié

Facture mise en paiement Paiement

1er nov. 2016 15 nov. 2016

Consommation de CP pour 500 k€

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Le plan de trésorerie : Pilotage de la trésorerie

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Pilotage de la trésorerieMécanismes

La trésorerie doit être pilotée au quotidien afin d'optimiser son niveau. Ainsi :• Lorsque les prévisions de trésorerie révèlent que celle-ci risque d'être

trop excédentaire, il est nécessaire de prendre des mesures pour la diminuer.

• Lorsque les prévisions de trésorerie révèlent que celle-ci risque d'être déficitaire, il est nécessaire de prendre des mesures pour l'augmenter.

Faire remonter le niveau de trésorerie en assurant un recouvrement optimal des créances• Émission des titres par l’ordonnateur dans des conditions favorisant l’efficacité de leur

recouvrement (émission rapide, informations complètes, liquidation fiable) ;• Recouvrement rapide par le comptable ;• Dialogue de gestion avec les tutelles (versement anticipé des subventions) ;• Incitations au paiement anticipé (escompte client) ;• Étalement de certaines dépenses.

Utiliser la trésorerie excédentaire• Paiement des fournisseurs dans des délais réduits (gains potentiels liés à l’escompte) ;• Remboursement des lignes de trésorerie, voire désendettement pour les organismes pouvant

avoir recours à l’emprunt ;• Examen de l’affectation de la trésorerie à de nouvelles dépenses qui donneront lieu à un

budget rectificatif.

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Pilotage de la trésorerieIllustration (1/2)

Automne 2015 : un organisme élabore son plan de trésorerie prévisionnel. Il prévoit un niveaumensuel de trésorerie stable en raison d'encaissements et de décaissements budgétaireséquivalents. Seul le solde de trésorerie du mois de mai est excédentaire, en raison del'encaissement de fonds liés à une opération pour compte de tiers qui trouvera son dénouementen juin (reversement des fonds au bénéficiaire final).

Encaissements budgétaires

10

-40

10 10 10 10 1050 10 10 10 10 10Solde initial (début de mois)

Encaissements

Encaissements pour compte de tiers

Décaissements

Décaissements budgétaires

Décaissements pour compte de tiers

Solde (fin de mois)

Janv. Fév. Mars Avr. Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Dec.

20 20 20 20 20 20 20 20 20 20 20 20

40

-20 -20 -20 -20 -20 -20 -20 -20 -20 -20 -20 -20

10 10 10 10 1050 10 10 10 10 1010

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Pilotage de la trésorerieIllustration (2/2)

Avril 2016 : l'encaissement des 40 k€ prévus en mai liés à l'opération pour compte de tiers estdécalée au mois d'août. L'organisme doit néanmoins prévoir un décaissement équivalent(reversement des fonds au bénéficiaire final) en juin. Afin d'éviter le risque d'une trésoreriedéficitaire fin juin, il augmente son niveau d'encaissement budgétaire sur mai et juin enaccélérant l'émission de titres de recette coté ordonnateur et leur prise en charge ainsi que leurrecouvrement coté comptable .

Encaissements budgétaires

10

-40

10 10 10 10 1030 30 10 10 10 10Solde initial (début de mois)

Encaissements

Encaissements pour compte de tiers

Décaissements

Décaissements budgétaires

Décaissements pour compte de tiers

Solde (fin de mois)

Janv. Fév. Mars Avr. Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Dec.

20 20 20 20 40 40 20 20 20 20 20 20

40

-20 -20 -20 -20 -20 -20 -20 -20 -20 -20 -20 -20

10 10 10 10 3030 10 10 10 10 1010

40

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Quiz

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Quiz

Question 1

Quels sont les éléments concourants à la construction du Plan de Trésorerie ?

Réponse :

Les prévisions d’encaissement et de décaissement (budgétaires ou non budgétaires).

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Quiz

Question 2Quels sont les acteurs qui doivent piloter la trésorerie?1.Le comptable2.L'ordonnateur3.Le contrôleur budgétaire4.La tutelle

Réponse :

Réponses 1 et 2

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Quiz

Question 3Quel est le niveau optimal de trésorerie ?

Réponse :

Le seuil de sécurité