Gouvernement du Québec Ministère de la santé et des ...€¦ · RR-446 - Budget détailléGabarit LPRG-2017.1.0Révisée: 2016-2017 Timbre valideur: 2016-06-15 13:40:58 Rapport:

Gouvernement du Québec

Ministère de la santé et des services sociaux

BUDGET DÉTAILLÉ ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

POUR L'EXERCICE FINANCIER 2016-2017

1

NOM DE L'ÉTABLISSEMENT

1 1243-1656 Institut de Cardiologie de Montréal

Date1

PRÉSENTÉ AU CONSEIL D'ADMINISTRATION LE:

2 2016-06-13

Une résolution du Conseil d'administration doit accompagner le budget détaillé. Conformément à l'esprit de l'article 7 de la Loi sur l'équilibre budgétaire du réseau public de la santé et des services sociaux, l'établissement doit adopter un budget de fonctionnement dont les dépenses et les revenus sont en équilibre.

RR-446 (Révision: 16-03-31)

Nom de l'établissement Code Page / Idn.

Institut Cardiologie de Montréal 1243-1656 001-00 /

Exercice financier: 2016-2017

RR-446 - Budget détaillé Gabarit LPRG-2017.1.0 Révisée: 2016-2017

Timbre valideur: 2016-06-15 13:40:58 Rapport: V 1.0

TABLE DES MATIÈRES Page (*: page detype approbation)

Attestation du timbre valideur - Rapport RR-446 020-00*

Résolution du conseil d'administration - instructions 030-00

Résolution du conseil d'administration (page numérisée) 031-00*

Lettre de déclaration (page numérisée) 035-00*

Sommaire des données financières - état des résultats prévisionnels 100-01

État des surplus (déficits) cumulés 100-02

État des résultats sommaire - activités accessoires 100-02

Informations annuelles prospectives sur certaines charges non récurrentes 100-02

Revenus provenant des usagers et déductions 100-03

Variations dues aux immobilisations, aux stocks de fournitures et aux frais payés d'avance 100-04

Programmation annuelle en ressources informationnelles (PARI) 2016-2017 100-04

Dépenses de transfert - Fonds d'exploitation 100-04

Projets d'investissements autofinancés 100-05

Projets d'investissements autres que les projets autofinancés 100-06

Projets d'investissements - Transferts du solde de fonds d'exploitation au fonds d'immobilisations 100-07

Coût directs bruts par centre d'activités 200-00

Heures travaillées par centre d'activités 201-00

Informations complémentaires détaillées par centre d'activités 202-00

Informations complémentaires globales (masse salariale) 203-00

Informations complémentaires particulières (masse salariale et autres coûts) 203-00






Financement MSSS 204-00

Variation des revenus reportés 204-00

Charges non réparties 204-00

Financement FINESSS 204-01

Sommaire du financement MSSS 204-02

Unités de mesure A par centre d'activités 300-00

Unités de mesure B par centre d'activités 301-00

Notes 990-00






Nom de l'établlssement Institut Cardl<>.!_ogie de Montréal

Code 1243-1656

Page/ ldn. 020-00/


ATTESTATION DU TIMBRE VALIDEUR-RAPPORT RR-446

Par la présente, nous attestons que le timbre valideur figurant sur les pages du présent rapport est identique à celui figurant au pied de page de la présente attestation et portant notre signature.

I~~ ~fG Date

RR~46 • Budget détaillé Timbre valldeur: 2016-06-1513:40:58

Présidente-directrice générale ou Président-directeur général ou Directrice générale ou Directeur général

Gabarit LPRG-2017 .1.0 Révisée: 2016-2017

Rapport: V 0.5

pina5550

Texte tapé à la machine

Art.53-54

RÉSOLUTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - INSTRUCTIONS

Une résolution du Conseil d'administration doit accompagner le budget détaillé.

Conformément à l'esprit de l'article 7 de la Loi sur l'équilibre budgétaire du réseau public de la santé et des services sociaux,l'établissement doit adopter un budget de fonctionnement dont les dépenses et les revenus sont en équilibre.

Numériser cette résolution à la page 031-00 du présent rapport, lorsque le statut du rapport changera pour "approbation".






Extrait du procès-verbal de la séance régulière du Conseil d'administration de l'Institut de Cardiologie de

Montréal tenue le lundi 13 juin 2016, salle C-3420, 5000, rue Bélanger, Montréal (Québec) HlT lCB

RÉSOLUTION CA-2016-70

CONSIDÉRANT

CONSIDÉRANT

CONSIDÉRANT

CONSIDÉRANT

CONSIDÉRANT

Budget 2016-2017

l'article 7 de la Loi sur l'équilibre budgétaire du réseau public de la santé et des services sociaux, qui oblige les conseils d'administration à adopter un budget en surplus ou en équilibre ;

la haute importance toujours accordée par le conseil d'administration de l' Institut de Cardiologie de Montréal à l'égard du respect de la cible budgétaire autorisée;

les prévisions budgétaires de l'exercice 2016-2017 contenues au Rapport RR-446 présentant une situation déficitaire de 1.2 M$;

la demande de financement associé à la mise en service du

TEP/TOM de l'ordre de 1.2 M$ ;

la recommandation du comité de vérification d'adhérer à ce

budget et à cette demande de financement lors de sa réunion le 13 juin 2016;

SUR PROPOSITION DÛMENT FAITE ET APPUYÉE, Il EST RÉSOLU À L' UNANIMITÉ :

• de mettre en œuvre toute mesure de redressement de nature administrative en préservant avant tout l'accessibilité aux services et la mission universitaire spécifique de l'ICM;

• d'approuver le budget détaillé 2016-2017 et de supporter la demande de financement pour le TEP/TOM, tel que présenté;

• de signer tout autre document nécessaire à la prise d'effet de la présente résolution.

COPIE CERTIFIÉE CONFORME,

Faite à Montréal, ce 14' jour de juin 2016

Denis Roy, MD, FRCPC Président-directeur généra 1

et secrétaire du conseil d'administration

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pina5550


Art.53-54

Il INSTITUT DE CARDIOLOGIE DE MO N TRÉ A L

Direction générale

Le 13 juin 2016

,,,,,,,,, Université Jh

de Montréal

Monsieur François Dion, CPA, CA Sous-ministre adjoint Direction générale des finances, des infrastructures et du budget Ministère de la Santé et des Services sociaux 1075, chemin Sainte-Foy, 16e étage Québec (Québec) GlS 2M1 [email protected]

Objet: Lettre de déclaration - Budget 2016-2017

Monsieur le sous-ministre adjoint,

PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE

Conformément aux orientations gouvernementales relatives à l'équilibre budgétaire du réseau public de la santé et des services sociaux et à la circulaire à l'égard de la planification budgétaire (codification 03.01.61.02), nous vous faisons, de bonne foi et au meilleur de notre connaissance, les déclarations suivantes concernant l'Institut de Cardiologie de Montréal :

• Nous avons fait de l'objectif gouvernemental d'assurer l'équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux une de nos principales priorités pour l'exercice financier en cours. À cet effet, nous nous engageons à maximiser les surplus aux activités accessoires commerciales et à les appliquer prioritairement au bénéfice de l'équilibre budgétaire.

• Nous nous sommes assurés qu'une information financière claire, fidèle et détaillée a été présentée au budget. Celui-ci fait état, par voie de note, des sommes non-distribuées dans les centres d'activités ainsi que des postes affectés par ces dernières.

• Le budget de l'établissement pour l'exercice en cours a été adopté par le conseil d'administration de l'établissement le 13 juin 2016. Ce budget se traduit par une prévision de résultats pour l'exercice 2016·2017 au montant de 1233 550 $.Ce budget présenté au RR-446 reflète le niveau de dépenses requises pour permettre de réaliser toutes les activités planifiées afin de maximiser l'offre de services à la population et repose sur un niveau de revenus autorisés ou non récurrent mais répétitif depuis quelques années. Conséquemment, un plan d'équilibre budgétaire est simultanément déposé.

. . ./2

Monsieur François Dion -2· Le l3 juin 2016

• Nous avons pris les dispositions visant à assurer un suivi périodique rigoureux de la situation financière de notre établissement. Ces dispositions nous permettront de détecter rapidement toute situation pouvant compromettre l'équilibre budgétaire et d'en informer le Ministère.

• Nous avons prévu des mesures qui nous permettront d'assurer l'équilibre budgétaire au 31 mars 2017, étant entendu que ces mesures n'ayant aucun impact significatif sur les clientèles seront réalisées sans délai.

• Ces dispositions permettront notamment d'assurer le suivi rigoureux de la réalisation des mesures de redressement et des économies qui en découlent. En conséquence, si le rendement associé à l'une ou l' autre des mesures déployées ne devait pas atteindre le niveau escompté ou ne devait pas suffire à assurer l'équilibre au 31 mars 2017, des mesures complémentaires seront prises.

• À notre avis, aucun événement n'est survenu ou n'est sur le point de survenir et aucun fait n'a été découvert jusqu'à ce jour pouvant avoir un effet significatif sur les prévisions financières de l'établissement pour l'exercice en cours.

• Étant entendu qu'aucune copie papier des documents cités précédemment n'est envoyée au Ministère, nous avons pris les dispositions nécessaires afin que les originaux de ceux-ci soient conservés par notre établissement et que nous soyons en mesure de les fournir sur demande des autorités concernées.

Vous trouverez, joints à la présente, une copie du rapport budgétaire RR-446 pour l'exercice en cours et le plan de redressement dûment approuvé.

Veuillez agréer, Monsieur le sous-ministre adjoint, nos salutations distinguées.

Le président-directeur général,

Denis Roy, MD, FRCPC, FHRS Professeur titulaire de médecine Université de Montréal

DR/gld

Personne à contacter : M. Pau/Dubé Directeur des ressources financières [email protected] 514 376-3330 poste 3209

5000, rue Bélanger, Montréal (Québec) Hlî 1C8 • Tél. : 514 593-2501 - Téléc. : 514 376-5662

pina5550


Art.53-54

SOMMAIRE DES DONNÉES FINANCIÈRES-ÉTAT DES RÉSULTATS PRÉVISIONNELS

ACTIVITÉS D'EXPLOITATIONS ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES TOTALÉTATS DES RÉSULTATS Réel 31 mars 2016

Act.exploitationPrévision pour

2016-2017 Act.exploitation

Réel 31 mars 2016 Act.immob.

Prévision pour 2016-2017 Act.immob.

Réel 31 mars 2016 Total (C1+C3)

Prévision pour 2016-2017 - Total

(C2 + C4)1 2 3 4 5 6

REVENUS

Subventions MSSS 1 145 229 777 145 628 378 15 571 555 15 434 681 160 801 332 161 063 059

Subventions Gouvernement du Canada 2 3 406 263 3 400 000 1 396 962 1 357 315 4 803 225 4 757 315

Contributions des usagers 3 1 656 511 2 052 181 XXXX XXXX 1 656 511 2 052 181

Ventes de services et recouvrements 4 3 168 358 5 086 493 XXXX XXXX 3 168 358 5 086 493

Donations 5 1 087 038 283 976 2 903 195 3 103 390 3 990 233 3 387 366

Revenus de placement 6 145 315 145 315

Revenus de type commercial 7 4 275 283 4 458 330 174 355 359 175 4 449 638 4 817 505

Gain sur dispositions 8

Autres revenus 9 47 699 462 48 815 784 47 699 462 48 815 784

TOTAL (L.01 à L.09) 10 206 668 007 209 725 142 20 046 067 20 254 561 226 714 074 229 979 703

CHARGES

Salaires, av. sociaux et charges sociales 11 120 968 591 123 658 826 XXXX XXXX 120 968 591 123 658 826

Médicaments 12 2 461 326 2 693 195 XXXX XXXX 2 461 326 2 693 195

Produits sanguins 13 3 551 585 3 551 585 XXXX XXXX 3 551 585 3 551 585

Fournitures médicales et chirurgicales 14 37 971 107 39 077 799 XXXX XXXX 37 971 107 39 077 799

Denrées alimentaires 15 904 418 1 053 249 XXXX XXXX 904 418 1 053 249

Rétrib. versées aux RNI 16 XXXX XXXX

Frais financiers 17 33 805 30 000 3 742 781 3 468 737 3 776 586 3 498 737

Entr. et rép., y compris dép. non capit. rel. aux immob.

18 8 194 376 7 999 209 8 194 376 7 999 209

Créances douteuses 19 234 647 85 000 XXXX XXXX 234 647 85 000

Loyers 20 621 310 660 000 XXXX XXXX 621 310 660 000

Amort. des immobilisations 21 XXXX XXXX 17 479 282 17 784 516 17 479 282 17 784 516

Perte sur disposition d'immobilisations 22 XXXX XXXX

Dépenses de transfert 23 XXXX XXXX

24 XXXX XXXX XXXX XXXX XXXX XXXX

Autres charges 25 31 244 083 32 149 829 31 244 083 32 149 829

TOTAL DES CHARGES (L.11 à L.25) 26 206 185 248 210 958 692 21 222 063 21 253 253 227 407 311 232 211 945

Sous-total (L.10 - L.26) 27 482 759 (1 233 550) (1 175 996) (998 692) (693 237) (2 232 242)

Mesures de redressement 28 XXXX 1 233 550 XXXX XXXX 1 233 550

SURPLUS (DÉFICIT DE L'EXERCICE) (L.27+L.28)

29 482 759 0 (1 175 996) (998 692) (693 237) (998 692)



Tous les fonds Exercice financier: 2016-2017



ÉTAT DES SURPLUS (DÉFICITS) CUMULÉS

RÉEL AU 31 mars 2016

PRÉVISION DE L'ÉTABL. AU 31 mars

20174 5 Notes

Surplus (déficits) cumulés au début redressés 1 (6 265 425) (5 782 666)

SURPLUS (DÉFICIT) DE L'EXERCICE (report de P.100-01, L.29, C.1 et C.2) 2 482 759

3 XXXX XXXX

4 XXXX XXXX

AUTRES VARIATIONS (préciser)

Transfert interétablissements 5

Transferts interfonds (Report de la page 100-07) 6

... 7

... 8

... 9

Surplus (déficits) cumulés PRÉVISIBLE à la fin / créditeur (débiteur) (L.01 à L.09) 10 (5 782 666) (5 782 666)

ÉTAT DES RÉSULTATS SOMMAIRE - ACTIVITÉS ACCESSOIRESRÉEL AU 31 mars

2016PRÉVISION DE

L'ÉTABL. AU 31 mars 2017

4 5 NotesRevenus 11 56 140 432 56 178 736

Charges 12 55 138 355 54 862 430

SURPLUS (DÉFICIT) DE L'EXERCICE des activités accessoires (L. 11 - L.12) 13 1 002 077 1 316 306

14 XXXX XXXX

Revenus accessoires transférés au fonds d'immobilisations 15 174 355 430 872

INFORMATIONS ANNUELLES PROSPECTIVES SUR CERTAINES CHARGES NON RÉCURRENTES2015-2016 2016-2017 2017-2018 2018-2019 2019-2020

1 2 3 4 5 NotesStabilité d'emploi 16 391 173 239 298 239 298 239 298 239 298

Sécurité d'emploi 17 336 125 211 130 211 130 211 130 211 130

Autres (préciser) 18

TOTAL (L.16 à L.18) 19 727 298 450 428 450 428 450 428 450 428



Fonds d'exploitation Exercice financier: 2016-2017



REVENUS PROVENANT DES USAGERS ET DÉDUCTIONS


BUDGET transmis par le MSSS

PRÉVISIONS DE L'ÉTABL. AU 31 mars

2017

ÉCART (C.3 - C.2)

1 2 3 4 NotesAUTRES RESPONSABILITÉS:

C.S.S.T. - autres que ligne 02 1

C.S.S.T. - Réadaptation sociale 2

F.A.A.Q. 3

M.S.P. 4


TOTAL (L.01 À L.05) 6

Gouvernement du Canada:

Ministère des affaires autochtones et Développement du Nord Canada 7

Solliciteur général du Canada 8

Autres (préciser) 9 630 15 381 94 365 78 984

TOTAL (L.07 à L.09) 10 630 15 381 94 365 78 984

Non-résidents du Québec: résidents Canada 11 794 667 1 047 758 1 018 854 (28 904)

Non-résidents du Québec: non-résidents du Canada 12 146 040 59 435 77 464 18 029

Surcharges 200% Non-résidents du Canada 13 292 081 118 869 154 270 35 401

Services dentaires non assurés 14

Autres services non assurés 15

TOTAL (L.14 + L.15) 16

TOTAL (L.10 + L.11 à L.13 + L.16) 17 1 233 418 1 241 443 1 344 953 103 510

TOTAL (L.06 + L.17) 18 1 233 418 1 241 443 1 344 953 103 510

NotesDÉDUCTIONS DES REVENUS PROVENANT DES USAGERS:

Suppléments de chambre 19 423 093 639 852 707 228 67 376

Contributions usagers - autres responsabilités:

- Usagers admis 20 1 142 136 1 063 139 1 168 805 105 666

- Usagers inscrits et enregistrés 21 91 282 178 304 176 148 (2 156)

TOTAL (L.20 + L.21) 22 1 233 418 1 241 443 1 344 953 103 510

Contributions des usagers:

Adultes hébergés - C.H. 23

Adultes hébergés - CHSLD, C.R. 24

Adultes en ressources intermédiaires 25

Adultes en RTF 26

Contributions parentales 27

Hébergement temporaire - CHSLD 28

TOTAL (L.23 à L.28) 29

TOTAL (L.22 + L.29) 30 1 233 418 1 241 443 1 344 953 103 510

TOTAL (L.19 + L.30) 31 1 656 511 1 881 295 2 052 181 170 886



Fonds d'exploitation - Activités principales Exercice financier: 2016-2017



VARIATIONS DUES AUX IMMOBILISATIONS, AUX STOCKS DE FOURNITURES ET AUX FRAIS PAYÉS D'AVANCE

ACTIVITÉS D'EXPLOITATION ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES TOTALVARIATIONS DUES AUX IMMOBILISATIONS

Réel au 31 mars 2016 Act. exploitation

Prévision pour 2016-2017 Act.

exploitation

Réel au 31 mars 2016 Act. immob.

Prévision pour 2016-2017 Act.

immob.

Réel au 31 mars 2016 Total (C1+C3)

Prévision pour 2016-2017- Total

(C2+C4)1 2 3 4 5 6

Acquisitions (-) 1 XXXX XXXX (27 705 635) (27 705 635) (27 705 635) (27 705 635)

Amort. de l'exercice (+) 2 XXXX XXXX 17 479 282 17 784 516 17 479 282 17 784 516

(Gain)/Perte sur dispositions 3 XXXX XXXX

Produits sur dispositions (+) 4 XXXX XXXX

Réduction de valeurs (+) 5 XXXX XXXX

Ajustements des immobilisations

6 XXXX XXXX

TOTAL (L.01 à L.06) 7 XXXX XXXX (10 226 353) (9 921 119) (10 226 353) (9 921 119)

VARIATION DUES AUX STOCKS DE FOURNITURES ET AUX FRAIS PAYÉS D'AVANCE

Acquisition de stocks de fourniture (-)

8 XXXX XXXX

Acquisition de frais payés d'avance (-)

9

Utilisation de stocks de fournitures (+)

10 XXXX XXXX

Utilisation de frais payés d'avance (+)

11

TOTAL DES VARIATIONS DUES AUX STOCKS DE FOURNITURES ET AUX PAYÉS D'AVANCE (L.08 À L.11)

12

PROGRAMMATION ANNUELLE EN RESSOURCES INFORMATIONNELLES (PARI) 2016-2017

Fonds d'exploitation Fonds d'immo. Dép. non capitalisées

Fonds d'immo. Dép. capitalisées

Autres (préciser) Total (C.1 à C.4) 2016-2017

1 2 3 4 5 NotesInformatique - Activités d'encadrement

13 295 225 295 225

Informatique - Activités de continuité

14 2 984 887 964 650 481 000 4 430 5371

Informatique - Projets 15 223 268 1 877 962 2 101 230

TOTAL (L.13 à L.15) 16 3 503 380 964 650 2 358 962 6 826 992

DÉPENSES DE TRANSFERT - FONDS D'EXPLOITATION Réel au 2016-03-31

Prévision de l'établissement au

2017-03-31

Écart (C.4 - C.3)

3 4 5 NotesGroupes de médecine de famille (GMF) et Cliniques-Réseau 17

Services préhospitaliers d'urgence 18

Achats de services en soins de longue durée 19

Programme de services de santé assurés et non assurés (SSANA) (préciser)

20


TOTAL (L.17 à L.21) 22




RR-446 - Budget détaillé Gabarit LPRG-2017.1.0 Émise: 2016-2017


PROJETS D'INVESTISSEMENTS AUTOFINANCÉS

Transferts budgétaires au fonds d'immobilisations - Projets autofinancés liés aux activités principales

Liste des projets 2015-2016 2016-2017 2017-2018 Total (C.1 à C.3)1 2 3 4 Notes

Efficacité énergétique 1 (82 703) (68 018) (54 665) (205 386)

... 2

... 3

... 4

... 5

... 6

... 7

... 8

... 9

... 10

... 11

... 12

... 13

... 14

... 15

... 16

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... 40

... 41

... 42

... 43

... 44


TOTAL (L.01 À L.45) 46 (82 703) (68 018) (54 665) (205 386)






PROJETS D'INVESTISSEMENTS AUTRES QUE LES PROJETS AUTOFINANCÉS

Transferts budgétaires au fonds d'immobilisations


... 1

... 2

... 3

... 4

... 5

... 6

... 7

... 8

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... 10

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... 35

... 36

... 37

... 38

... 39

... 40

... 41

... 42

... 43

... 44


TOTAL (L.01 À L.45) 46






PROJETS D'INVESTISSEMENTS

Transferts du solde de fonds d'exploitation au fonds d'immobilisations


... 1

... 2

... 3

... 4

... 5

... 6

... 7

... 8

... 9

... 10

... 11

... 12

... 13

... 14

... 15

... 16

... 17

... 18

... 19

... 20

... 21

... 22

... 23

... 24

... 25

... 26

... 27

... 28

... 29

... 30

... 31

... 32

... 33

... 34

... 35

... 36

... 37

... 38

... 39

... 40

... 41

... 42

... 43

... 44


TOTAL (L.01 À L.45) 46



Fonds d'exploitation Exercice financier: 2016-2017



COÛTS DIRECTS BRUTS PAR CENTRE D'ACTIVITÉS

Numéro et description du C/A Total coûts directs bruts RÉEL au 31

mars 2016

Total coûts directs bruts PRÉVISION au

31 mars 2017

Total coûts directs bruts ÉCART C.2 - C.1

1 2 3 Notes4110 Développement, adapt, intégr.soc. 1

4120 Habitudes de vie et maladies chron. 2 54 415 134 041 79 626

4130 Maladies infectieuses 3 6 442 327 (6 115)

4140 Autres activités de santé publique 4

4150 Sout.dév.comm.et action intersector 5

4160 Promotion et sout.prat.clin.prévent 6

5100 Accueil à la jeunesse 7

5200 Évaluation/orientation et accès 8

5400 Assistance et support aux jeunes et à la famille(LPJ-LSJPA-LSSSS) 9

5410 Soutien aux services de santé mentale(LSSSS) 10

5500 Unités de vie pour jeunes (LPJ-LSJPA-LSSSS) 11

5510 Ressources intermédiaires 12

5520 RTF-Familles d'accueil 13

5530 RTF-Résidences d'accueil 14

5540 Autres ressources d'hébergement 15

5550 Suivi professionnel des usagers en RI-RTF 16

5580 Postulants familles d'accueil de proximité - Jeunes en difficulté 17

5590 Tutelle à un enfant 18

5600 Services externes (LPJ-LSJPA-LSSSS) 19

5700 Révision des mesures (LPJ) 20

5810 Expertise à la Cour supérieure (LSSSS) 21

5820 Médiation familiale (LSSSS) 22

5830 Recherches d'antécédents et retrouvailles(LSSSS) 23

5850 Contentieux(LPJ-LSJPA-LSSSS) 24

5860 Santé des jeunes (LPJ-LSJPA-LSSSS) 25

5870 Adoption (LPJ) 26

5900 Administration des services à la clientèle(LPJ-LSJPA-LSSSS) 27

5910 Services psychosociaux pour les jeunes en difficulté et leur famille 28

5920 Intervention et suivi de crise 29

5930 Services ambulatoires de santé mentale en première ligne 30

5940 Soutien dans la communauté aux personnes souffrant d'un trouble mental grave 31

5950 Formation donnée par personnel infirmier 32 728 599 321 477 (407 122) 25960 Autres services téléphoniques régionaux 33

5970 Cons. télé. psycho. 24/7 / Info-Social 34

5980 Services infirmiers dans les groupes de médecine de fam. ou cliniques-réseau 35

5990 Pratique des sages-femmes 36

6000 Administration des soins 37 2 092 655 2 037 244 (55 411)

6010 Unités d'hospitalisation en pédopsychiatrie (0-17 ans) 38

6020 Unités d'hospitalisation en psychiatrie pour adultes 39

6030 Unités d'hospitalisation en gérontopsychiatrie 40

6050 Soins infirmiers de courte durée aux adultes et aux enfants 41 31 358 292 31 964 825 606 533 36060 Soins infirmiers aux personnes en perte d'autonomie(CAH devenus CHSLD) 42

6070 Chirurgie d'un jour 43 2 963 (2 963)

6080 Soins inf. et d'assistance en unités de réadaptation fonctionnelle intensive 44

45 XXXX XXXX XXXX

46 XXXX XXXX XXXX

47 XXXX XXXX XXXX

48 XXXX XXXX XXXX

49 XXXX XXXX XXXX

50 XXXX XXXX XXXX







Numéro et description du C/A Total coûts directs bruts RÉEL au 31

mars 2016

Total coûts directs bruts PRÉVISION au 31 mars

2017


1 2 3 Notes6090 Info-Santé 8-1-1 1

6100 Psychiatrie légale 2

6160 Soins d'assistance aux personnes en perte d'autonomie(CAH devenus CHSLD) 3

6170 Soins infirmiers à domicile 4

6180 Hôtellerie hospitalière 5

6200 Soins spécialisés aux nouveau-nés (néonatologie) 6

6240 L'urgence 7 5 647 330 5 567 376 (79 954)

6250 Nutrition parentérale totale à domicile 8

6260 Bloc opératoire 9 16 399 469 17 551 640 1 152 171 46270 Unité d'hébergement et de soins L.D. aux adultes avec diagnostic psychiatrique 10

6280 Hôpital de jour en santé mentale 11

6290 Hôpital de jour gériatrique 12

6300 Consultations externes 13 2 553 902 2 657 959 104 057

6320 Unité de retraitement des dispositifs médicaux 14 848 687 824 560 (24 127)

6330 Services d'évaluation et de traitement de deuxième et troisième ligne en S.M. 15

6340 Désintoxication interne en milieu hospitalier 16

6350 Inhalothérapie 17 2 177 329 2 180 539 3 210

6360 Centre de soins à la mère et au nouveau-né 18

6370 Enseignement scolaire 19

6380 Services ambulatoires de psychogériatrie 20

6390 Services de soins spirituels 21 196 894 197 960 1 066

6430 Encadrement des ressources 22

6460 Services aux revendicateurs du statut de réfugié 23

6510 Santé parentale et infantile 24

6530 Aide à domicile 25

6540 Services dentaires préventifs 26

6550 Services dentaires curatifs 27

6560 Services psychosociaux 28 375 313 439 496 64 183

6590 Santé scolaire 29

6600 Laboratoires de biologie médicale 30 6 241 242 5 879 560 (361 682)

6610 Physiologie respiratoire 31 57 615 (57 615)

6620 Sécurité transfusionnelle et produits sanguins 32 3 551 585 3 551 585 0

6650 Chambre hyperbare 33

6670 Services spécialisés en toxicomanie - usagers admis 34

6680 Services externes en toxicomanie 35

6690 Unité d'intervent. brève en toxico. 36

6710 Électrophysiologie 37 1 782 686 1 389 972 (392 714)

6720 AAOR - Services généraux 38 XXXX

6730 Consultation sociale et psychologique de courte durée 39 XXXX

6740 Volet psychosocial en contexte de sécurité civile 40 XXXX

6750 Hémodynamie et électrophysiologie interventionnelle 41 28 496 021 28 536 519 40 498

6760 Santé publique 42 386 746 321 307 (65 439)

6770 Endoscopie 43

6780 Médecine nucléaire et TEP 44 1 942 641 1 593 333 (349 308)

6790 Dialyse et transfusion 45 263 704 285 537 21 833

6800 Pharmacie 46 5 055 893 4 831 197 (224 696)

6830 Imagerie médicale 47 4 414 888 4 251 736 (163 152)

6840 Radio-oncologie 48

49 XXXX XXXX XXXX

50 XXXX XXXX XXXX






COÛTS DIRECTS BRUT PAR CENTRE D'ACTIVITÉ

Numéro et description du C/A Total coûts directs bruts RÉEL au 31 mars 2016

Total coûts directs bruts PRÉVISION au

31 mars 2017


1 2 3 Notes6860 Audiologie et orthophonie 1

6870 Physiothérapie 2 728 893 744 872 15 979

6880 Ergothérapie 3

6890 Animation/Loisirs 4

6900 Réinsertion et intégration sociales (santé physique) 5

6910 Services d'assistance éducative spécialisée à la famille et aux proches-DI/TSA 6

6920 Services de soutien spécialisé aux partenaires - DI/TSA 7

6940 Internat-Déficience intellectuelle ou physique et TSA 8

6960 Centre de jour pour personne en perte d'autonomie 9

6970 Centre de jour 10

6980 Foyers de groupe 11

7000 Centre pour activités de jour 12

7010 Atelier de travail 13

7020 Support des stages en milieu de travail 14

7030 Intégration à l'emploi 15

7040 Ressources résidentielles avec assistance résidentielle continue 16


7060 Services d'oncologie / d'hématologie 18

7080 Soutien aux familles de personnes handicapées-Allocations 19

7090 L'unité de médecine de jour 20 2 501 079 1 128 307 (1 372 772) 57100 Adaptation & soutien à la personne, à la famille et aux proches 21

7110 Nutrition 22

7120 Intervention communautaire 23

7150 Gestion et soutien aux programmes 24

7160 Ergothérapie et physiothérapie à domicile 25

7180 Soutien aux programmes - CRDI 26

7200 Enseignement 27

7210 Réseau d'enseignement universitaire 28

7300 Administration générale 29 7 178 916 12 480 960 5 302 044 67320 Administration des services techniques 30 846 502 323 400 (523 102)

7340 Informatique 31 2 085 062 2 915 828 830 766

7350 Gestion de l'information 32

7390 Déplacement des personnes handicapées ou en hémodialyse 33

7400 Déplacement des usagers 34 379 221 467 000 87 779

7530 Réception - Archives - Télécommunications 35 2 916 136 2 895 580 (20 556)

7550 Nutrition-clinique et alimentation 36 3 554 557 3 568 720 14 163

7600 Buanderie et lingerie 37 1 141 298 993 470 (147 828)

7640 Hygiène et salubrité 38 3 614 976 3 402 625 (212 351)

7650 Gestion des déchets biomédicaux 39 183 045 183 417 372

7690 Transport externe des usagers 40

7700 Fonctionnement des installations 41 2 929 821 3 020 656 90 835

7710 Sécurité 42 677 956 643 831 (34 125)

7800 Entretien et réparation du parc immobilier et du mobilier/équipement 43 5 679 452 7 995 765 2 316 313 77900 Personnel bénéficiant de mesures de sécurité ou de stabilité d'emploi 44 727 298 450 428 (276 870)

7910 Besoins spéciaux 45

46 XXXX XXXX XXXX

47 XXXX XXXX XXXX

48 XXXX XXXX XXXX

49 XXXX XXXX XXXX

50 XXXX XXXX XXXX







Numéro et description du C/A Total coûts directs bruts RÉEL au 31 mars 2016

Total coûts directs bruts PRÉVISION au 31 mars

2017


1 2 3 Notes7930 Personnel en prêt de service 1 232 303 189 168 (43 135)

7980 Activités spéciales dans les programmes - services 2

7990 Activités spéciales dans les programmes soutien et autres 3

8000 Accueil, évaluation et orientation - DI ou DP et TSA 4

8010 Plan de services individualisé - Déficience physique 5

8020 Réadaptation pour adultes - Déficience motrice 6

8030 Réadaptation pour enfants -Déficience motrice 7

8040 Adaptation/intégration sociales & adapt. professionnelle-Déficience motrice 8

8050 Services d'adaptation et de réadaptation à la personne - DI et TSA 9

8060 Adaptation/réadaptation - Déficience visuelle 10

8070 Adaptation/réadaptation - Déficience auditive 11

8080 Adaptation/réadaptation - Déficience du langage et de la parole 12

8090 Unité de réadaptation fonctionnelle en C.R. déficience physique 13

8110 Planification, organisation et coordination des services 14

8120 Santé publique (Agence) 15

8140 Allocation des ressources, soutien au réseau et contrôle 16

8430 Programme d'aide aux joueurs pathologiques 17

18 XXXX XXXX XXXX

19 XXXX XXXX XXXX

20 XXXX XXXX XXXX

21 XXXX XXXX XXXX

22 XXXX XXXX XXXX

Ajustement suite à un avis du MSSS 23


TOTAL (P200-00+P200-01+P200-02+P200-03 L1 à L24) 25 150 011 826 155 922 217 5 910 391






HEURES TRAVAILLÉES PAR CENTRE D'ACTIVITÉS

Numéro et description du C/A Total des heures travaillées RÉEL au 31 mars 2016

Total hres travaillées PRÉVISION au 31

mars 2017

Total heures travaillées ÉCART

C.2 - C.11 2 3 Notes

4110 Développement, adapt, intégr.soc. 1

4120 Habitudes de vie et maladies chron. 2 876 2 327 1 451

4130 Maladies infectieuses 3 142 (142)






5400 Assistance-support aux jeunes et famille(LPJ-LSJPA-LSSSS) 9


5500 Unités de vie pour jeunes(LPJ-LSJPA-LSSSS) 11





5550 Suivi professionnel des usagers RI-RTF 16



5600 Services externes(LPJ-LSJPA-LSSSS) 19

5700 Révision des mesures(LPJ) 20

5810 Expertise à la Cour supérieure(LSSSS) 21

5820 Médiation familiale(LSSSS) 22



5860 Santé des jeunes(LPJ-LSJPA-LSSSS) 25

5870 Adoption(LPJ) 26





5940 Soutien dans communauté aux pers. souffrant trouble mental grave 31

5950 Formation donnée par personnel infirmier 32 11 752 5 584 (6 168)

5960 Autres services téléphoniques régionaux 33


5980 Services infirmiers dans les GMF ou cliniques-réseau 35


6000 Administration des soins 37 28 599 29 112 513




6050 Soins infirmiers de courte durée aux adultes et aux enfants 41 557 976 586 363 28 387 86060 Soins infirmiers pers. en perte d'autonomie(CAH devenus CHSLD) 42

6070 Chirurgie d'un jour 43 71 (71)

6080 Soins inf. et d'assistance en URFI 44

45 XXXX XXXX XXXX

46 XXXX XXXX XXXX

47 XXXX XXXX XXXX

48 XXXX XXXX XXXX

49 XXXX XXXX XXXX

50 XXXX XXXX XXXX







Numéro et description du C/A Total des heures travaillées RÉEL au

31 mars 2016


mars 2017


C.2 - C.11 2 3 Notes

6090 Info-Santé 8-1-1 1


6160 Soins assistance pers. en perte autonomie (CAH devenus CHSLD) 3




6240 L'urgence 7 97 387 99 151 1 764


6260 Bloc opératoire 9 89 544 96 119 6 575

6270 Unité héberg.et soins L.D. adultes avec diagnostic psychiatrique 10



6300 Consultations externes 13 51 225 59 160 7 935

6320 Unité de retraitement des dispositifs médicaux 14 16 975 19 011 2 036

6330 Services évaluation et traitement 2ème et 3ème ligne en S.M. 15


6350 Inhalothérapie 17 30 910 31 811 901




6390 Services de soins spirituels 21 3 291 3 625 334









6600 Laboratoires de biologie médicale 30 87 202 87 426 224

6610 Physiologie respiratoire 31 1 072 (1 072)

6620 Sécurité transfusionnelle et produits sanguins 32





6710 Électrophysiologie 37 41 421 33 963 (7 458)

6720 AAOR - Services généraux 38 XXXX

6730 Consultation sociale et psychologique de courte durée 39 XXXX

6740 Volet psychosocial en contexte de sécurité civile 40 XXXX

6750 Hémodynamie et électrophysiologie interventionnelle 41 105 368 107 705 2 337

6760 Santé publique 42 5 549 3 583 (1 966)

6770 Endoscopie 43

6780 Médecine nucléaire et TEP 44 26 874 22 467 (4 407)

6790 Dialyse 45 4 675 4 771 96

6800 Pharmacie 46 46 120 46 842 722

6830 Imagerie médicale 47 78 749 94 994 16 245 96840 Radio-oncologie 48

49 XXXX XXXX XXXX

50 XXXX XXXX XXXX







Numéro et description du C/A Total des heures travaillées RÉEL au

31 mars 2016


mars 2017


C.2 - C.11 2 3 Notes

6860 Audiologie et orthophonie 1

6870 Physiothérapie 2 14 762 14 797 35




6910 Serv.assistance éducative spécialisée à famille et proches-DI/TSA 6














7090 L'unité de médecine de jour 20 48 104 23 645 (24 459) 107100 Adaptation & soutien à la personne, à la famille et aux proches 21

7110 Nutrition 22







7300 Administration générale 29 117 956 128 736 10 780

7320 Administration des services techniques 30 10 319 5 899 (4 420)

7340 Informatique 31 21 201 17 050 (4 151)

7350 Gestion de l'information 32


7400 Déplacement des usagers 34

7530 Réception - Archives - Télécommunications 35 67 586 70 260 2 674

7550 Nutrition-clinique et alimentation 36 71 116 69 082 (2 034)

7600 Buanderie et lingerie 37 3 062 3 005 (57)

7640 Hygiène et salubrité 38 109 312 109 881 569

7650 Gestion des déchets biomédicaux 39


7700 Fonctionnement des installations 41 17 967 19 707 1 740

7710 Sécurité 42 16 688 17 631 943

7800 Entretien et réparation parc immobilier et mobilier/équipement 43 46 271 69 434 23 163 117900 Personnel bénéficiant mesures de sécurité ou stabilité d'emploi 44 3 276 1 540 (1 736)

7910 Besoin spéciaux 45

46 XXXX XXXX XXXX

47 XXXX XXXX XXXX

48 XXXX XXXX XXXX

49 XXXX XXXX XXXX

50 XXXX XXXX XXXX







Numéro et description du C/A Total des heures travaillées RÉEL au 31 mars 2016


mars 2017


C.2 - C.11 2 3 Notes

7930 Personnel en prêt de service 1 4 138 2 622 (1 516)

7980 Activités spéciales dans les programmes - services 2

7990 Activités spéciales dans les programmes soutien et autres 3



8020 Réadaptation pour adultes - Déficience motrice 6

8030 Réadaptation pour enfants -Déficience motrice 7

8040 Adaptation/intégration sociales & adapt. professionnelle-Déf.motrice 8


8060 Adaptation/réadaptation - Déficience visuelle 10

8070 Adaptation/réadaptation - Déficience auditive 11






8430 Programme d'aide aux joueurs pathologiques 17

18 XXXX XXXX XXXX

19 XXXX XXXX XXXX

20 XXXX XXXX XXXX

21 XXXX XXXX XXXX

22 XXXX XXXX XXXX



TOTAL (P201-00+P201-01+P201-02+P201-03 L1 à L24) 25 1 845 132 1 896 716 51 584






INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES DÉTAILLÉES PAR CENTRE D'ACTIVITÉS

Numéro et description du C/A Projection 2016-2017 MASSE SALARIALE

(1)

Projection 2016-2017 AUTRES CHARGES

DIRECTES

Projection 2016-2017 DÉDUCTIONS

Projection 2016-2017 COÛTS DIRECTS NETS (C1+C2-C3)

1 2 3 44110 Développement, adapt, intégr.soc. 1

4120 Habitudes de vie et maladies chron. 2 131 963 2 078 134 041 0

4130 Maladies infectieuses 3 327 327






5400 Assistance et support aux jeunes et à la famille(LPJ-LSJPA-LSSSS) 9


5500 Unités de vie pour jeunes(LPJ-LSJPA-LSSSS) 11





5550 Suivi professionnel des usagers en RI- RTF 16



5600 Services externes(LPJ-LSJPA-LSSSS) 19

5700 Révision des mesures(LPJ) 20

5810 Expertise à la Cour supérieure(LSSSS) 21

5820 Médiation familiale(LSSSS) 22



5860 Santé des jeunes(LPJ-LSJPA-LSSSS) 25

5870 Adoption(LPJ) 26





31 XXXX XXXX XXXX XXXX





(1) La masse salariale comprend les salaires, les avantages sociaux généraux et particuliers et les charges sociales.








(1)


DIRECTES


Projection 2016-2017 COÛTS DIRECTS NETS C1+C2-C3

1 2 3 45940 Soutien dans la communauté aux personnes souffrant d'un trouble mental grave 1

5950 Formation donnée par personnel infirmier 2 309 677 11 800 321 477

5960 Autres services téléphoniques régionaux 3


5980 Services infirmiers dans les groupes de médecine de fam. ou cliniques-réseau 5


6000 Administration des soins 7 1 955 279 81 965 2 037 244




6050 Soins infirmiers de courte durée aux adultes et aux enfants 11 29 637 155 2 327 670 31 964 825

6060 Soins infirmiers aux personnes en perte d'autonomie(C.A.H. devenus C.H.S.L.D.) 12

6070 Chirurgie d'un jour 13

6080 Soins inf. et d'assistance en unités de réadaptation fonctionnelle intensive 14

6090 Info-Santé 8-1-1 15


6160 Soins d'assistance aux personnes en perte d'autonomie(CAH devenus CHSLD) 17




6240 L'urgence 21 5 188 951 378 425 5 567 376


6260 Bloc opératoire 23 5 253 529 12 298 111 29 669 17 521 971

6270 Unité d'hébergement et de soins L.D. aux adultes avec diagnostic psychiatrique 24



6300 Consultations externes 27 2 565 310 92 649 399 310 2 258 649

6320 Unité de retraitement des dispositifs médicaux 28 583 691 240 869 824 560

6330 Services d'évaluation et de traitement de deuxième et troisième ligne en S.M. 29















(1)


DIRECTES



1 2 3 46350 Inhalothérapie 1 1 544 550 635 989 2 180 539




6390 Services de soins spirituels 5 197 110 850 197 960









6600 Laboratoires de biologie médicale 14 3 798 683 2 080 877 19 676 5 859 884

6610 Physiologie respiratoire 15

6620 Sécurité transfusionnelle et produits sanguins 16 3 551 585 3 551 585





6710 Électrophysiologie 21 1 320 961 69 011 1 389 972

6720 AAOR - Services généraux 22

6730 Consult. soc. et psychol. courte durée 23

6730 Volet psychosocial contexte séc. civile 24

6750 Hémodynamie et électrophysiologie interventionnelle 25 5 029 189 23 507 330 2 513 921 26 022 598

6760 Santé publique 26 280 136 41 171 321 307

6770 Endoscopie 27

6780 Médecine nucléaire et TEP 28 999 047 594 286 1 593 333

6790 Dialyse 29 255 553 29 984 285 537

6800 Pharmacie 30 2 388 601 2 442 596 5 000 4 826 197

6830 Imagerie médicale 31 3 673 439 578 297 107 000 4 144 736

6840 Radio-oncologie 32

6860 Audiologie et orthophonie 33














(1)


DIRECTES



1 2 3 46870 Physiothérapie 1 737 272 7 600 744 872




6910 Services d'assistance éducative spécialisée à la famille et aux proches-DI/TSA 5














7090 L'unité de médecine de jour 19 1 122 631 5 676 1 128 307

7100 Adaptation & soutien à la personne, à la famille et aux proches 20

7110 Nutrition 21







7300 Administration générale 28 10 619 211 1 861 749 578 041 11 902 919

7320 Administration des services techniques 29 280 900 42 500 323 400

7340 Informatique 30 917 053 1 998 775 2 915 828














(1)


DIRECTES



1 2 3 47350 Gestion de l'information 1


7400 Déplacement des usagers 3 467 000 467 000

7530 Réception - Archives - Télécommunications 4 2 353 445 542 135 11 500 2 884 080

7550 Nutrition-clinique et alimentation 5 2 286 521 1 282 199 1 211 100 2 357 620

7600 Buanderie et lingerie 6 77 063 916 407 5 000 988 470

7640 Hygiène et salubrité 7 3 052 893 349 732 7 000 3 395 625

7650 Gestion des déchets biomédicaux 8 183 417 20 000 163 417


7700 Fonctionnement des installations 10 819 769 2 200 887 3 020 656

7710 Sécurité 11 625 331 18 500 643 831

7800 Entretien et réparation du parc immobilier et du mobilier/équipement 12 3 071 556 4 924 209 7 995 765

7900 Personnel bénéficiant de mesures de sécurité ou de stabilité d'emploi 13 445 428 5 000 111 470 338 958

7910 Besoins spéciaux 14

7930 Personnel en prêt de service 15 189 168 189 165 3

7980 Activités spéciales dans les programmes services 16

7990 Activités spéciales dans les programmes soutiens et autres 17



8020 Réadaptation adultes - Déf.motrice 20

8030 Réadaptation pour enfants -Déf.motrice 21

8040 Adaptation/intégration sociales & adapt. professionnelle-Déficience motrice 22


8060 Adaptation/réadaptation - Déf.visuelle 24

8070 Adaptation/réadaptation - Déf.auditive 25






8430 Prog.d'aide joueurs pathologiques 31





TOTAL (P202-00+P202-01+P202-02+ P202-03+P202-04 L1 à L35) 36 92 148 288 63 773 929 5 341 893 150 580 324







INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES GLOBALES (MASSE SALARIALE)

HEURES - Réel au 31 mars 2016

MONTANT - Réel au 31 mars 2016

HEURES - Prévision de l'établissement au

31 mars 2017

MONTANT - Prévision de l'établissement au

31 mars 20171 2 3 4

Salaires 1 1 845 132 61 103 173 1 896 716 64 362 868

Avantages sociaux généraux 2 412 609 12 371 598 410 274 12 360 339

Avantages sociaux particuliers 3 243 138 5 476 061 237 005 5 211 102

Sous-total avantages sociaux (L.02 + L.03) 4 655 747 17 847 659 647 279 17 571 441

Charges sociales 5 XXXX 9 631 160 XXXX 10 213 979

TOTAL (L.01 + L.04 + L.05) 6 2 500 879 88 581 992 2 543 995 92 148 288

INDICATEURS - TAUX HORAIRES TAUX HORAIRES AU 31 mars 2016

TAUX HORAIRES AU 31 mars 2017

VARIATION ANNUELLE(%)

2 3 4Salaires.....................................(L.01 Montant / L.01 Heures) 7 33,12 33,93 2,45

Avantages sociaux généraux....(L.02 Montant / L.02 Heures) 8 29,98 30,13 0,50

Avantages sociaux particuliers..(L.03 Montant / L.03 Heures) 9 22,52 21,99 (2,35)

10 XXXX XXXX XXXX

TOTAL.......................................(L.06 Montant / L.06 Heures) 11 35,42 36,22 2,26

Main d'oeuvre indépendante.....(L.19 Montant / L.25 Heures) 12 67 93 39

INDICATEURS - POURCENTAGES % 31 mars 2016 % 31 mars 2017 VARIATION ANNUELLE(%)

2 3 4Avantages sociaux généraux (HASG/HS).................................(L.2/L.1)X100 13 22,36 21,63 (3,26)

Avantages sociaux particuliers (HASP/(HS + HASG)).................(L.3/(L.1+L.2))x100 14 10,77 10,27 (4,64)

Charges sociales ($CS/($S+$ASG+$ASP))............(L.5/(L.1+L.4))x100 15 12,20 12,47 2,21




PRÉVISION DE L'ÉTABLISSEMENT AU

31 mars 20171 2 3 4

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES PARTICULIERES (MASSE SALARIALE ET AUTRES COÛTS)

Prestations d'assurance-salaire 16 2 231 251 2 072 547 2 439 232 2 340 947

Développement des ressources humaines 17 1 741 088 1 437 638 1 474 627 1 468 973

Droits parentaux 18 284 934 338 468 320 980 314 580

Main-d'oeuvre indépendante 19 440 870 410 176 398 171 347 003

Indemnité de fin d'emploi 20 121 816



Heures - temps supplémentaire 23 77 781 71 715 71 828 66 563

Heures - assurance-salaire 24 104 732 94 604 107 700 105 855

Heures - main-d'oeuvre indépendante 25 7 775 6 772 5 977 3 732






FINANCEMENT MSSS, VARIATION DES REVENUS REPORTÉS, CHARGES NON RÉPARTIES

AUGMENTATION OU (DIMINUTION) DU FINANCEMENT MSSS RÉEL AU 2016-03-31 PRÉVISION DE L'ÉTABL. AU 2017-03-31

ÉCART C.2 - C.1

1 2 3 NotesSoutien non récurrent aux mesures d'optimisation 1

Financement pour loyer des locaux 2

Correctifs salariaux - Équité salariale 3

Produits sanguins - revenus et dépenses 4 (78 089) 78 089

Produits sanguins - cible de péremption 5

Programme d'accès à la chirurgie 6

Transferts vers d'autres établissements (préciser) 7 (69 766) 69 766 12Transferts budgétaires au fonds d'immobilisations - autres 8

Transferts budg. au fonds d'immob. - projets autofin. liés aux act. principales 9 (82 703) (68 018) 14 685 13Sommaire des mesures salariales 10 864 532 256 863 (607 669) 14Prise en charge du déficit des exercices antérieurs 11

Autres (préciser):

Cardiologie tertiaire 12 2 690 695 3 410 627 719 932 15Transitoire PL10 13 618 432 309 000 (309 432)

Biochimiste 14 (2 100) 27 226 29 326

PDRH cadres financement 2015-2016 15 45 792 45 792

Préceptorat 16 200 742 200 742

Entente FTQ pour assurance 17 59 803 59 803

6 infirmières praticiennces 18 434 559 434 559

TOTAL (L.01 à L.18) 19 3 941 001 4 676 594 735 593

VARIATION DES REVENUS REPORTÉS MSSS

Autres (préciser):

Employeur de choix 20 (151) 151

Développement cadres 21 (34 977) 34 977

Développement FIIQ 22 51 067 (51 067)

Progr réadaptation cardiaque 1e ligne 23 62 956 (62 956)

Formation prioritère minist.projets spéciaux 24 (7 676) 7 676

Formation adaptation main-d'oeuvre 25 (37 721) 37 721

Comité des usagers 26 (3 631) 3 631

27

... 28

... 29

TOTAL (L.20 à L.29) 30 29 867 (29 867)

CHARGES NON RÉPARTIES

Frais de séjour des médecins itinérants et dépanneurs de certaines régions 31

Publicité, frais dépl.pour visites exploratoires et recrutement médecins et dentistes 32

Dépenses personnelles - moins de 18 ans (privés conventionnés seulement) 33

Achat temporaire de places - publics et privés conventionnés 34

Achat temporaire de places - privés 35

Comité des usagers 36 51 783 55 414 3 631

Intérêts sur emprunts autorisés 37 33 805 30 000 (3 805)

Services préhospitaliers d'urgence 38

Allocations à des GMF et à des Cliniques-Réseau 39

Variation pour assurance-salaire 40

Créances douteuses 41 234 647 85 000 (149 647)

Autres (préciser) 42 781 557 (781 557) 16TOTAL (L.31 à L.42) 43 1 101 792 170 414 (931 378)






FINANCEMENT FINESSS

Réel au 31 mars 2016 Prévisions de l'établ. au 2017-03-31

Écart (C.2 - C.1)

1 2 3 NotesDialyse 1 293 270 242 285 (50 985)

Électrophysiologie 2 1 690 240 1 711 537 21 297

Fonctionnement nouvelles installations 3

Hémato-oncologie 4

IPS-SPL - Forfaitaire 5 60 000 (60 000)

IPS-SPL - Salaire 6 330 870 (330 870)

Inhalothérapie 7 2 258 816 2 287 277 28 461

Plan d'accès DI-DP-TSA 8

Plan d'investissement personnes âgées 9

Programme d'accès à la chirurgie 10 1 256 751 900 000 (356 751)

Projet LEAN 11

Radio-oncologie 12

Hémodynamie 13 14 467 804 14 650 098 182 294

Électrophysiologie cardiaque et interventionnelle 14 19 098 184 19 338 821 240 637

Ergothérapie 15

Chirurgie d'un jour 16 1 715 244 1 736 856 21 612

Pompes à insuline 17

Soins palliatifs 18

IPS spécialisées 19

Bourses IPS 20

GMF 21

Services achetés en soins de longue durée 22


Transferts budgétaires au fonds d'immobilisations 24

TOTAL (L.01 à L.24) 25 41 171 179 40 866 874 (304 305)






SOMMAIRE DU FINANCEMENT MSSS

MSSS MONTANTS À RECEVOIR OU À PAYER Réel au 31 mars 2016 Prévisions de l'établ. au 2017-03-31

Écart (C.2 - C.1)

1 2 3 NotesACTIVITÉS PRINCIPALES

Budget net - incidence sur trésorerie et fonds affectés 1 95 912 020 95 925 729 13 709

Rectificatifs post-budgétaires 2 XXXX

Budget sans incidence sur trésorerie - produits sanguins 3 3 629 674 3 551 585 (78 089)

(Dimin.) Augmentation du financement (P204-00, L.19) 4 3 941 001 4 676 594 735 593

Variation des revenus reportés (P204-00, L.30) 5 29 867 (29 867)

FINESSS (P204-01, L.25) 6 41 117 179 40 866 874 (250 305)

TOTAL (L.01 À L.06) 7 144 629 741 145 020 782 391 041

ACTIVITÉS ACCESSOIRES

Subventions MSSS 8 600 036 607 596 7 560

Variation des revenus reportés 9

TOTAL (L.08 + L.09) 10 600 036 607 596 7 560

TOTAL (L.07 + L.10) 11 145 229 777 145 628 378 398 601






UNITÉS DE MESURE A PAR CENTRE D'ACTIVITÉS

Numéro et description du centre d'activité Numéro et description de l'unité de mesure Réel au 31 mars 2016

Prévision de l'établissement au 31

mars 2017

Écart C.2-C.1

1 2 3 Notes4110 Développement, adapt, intégr.soc. 61 Interv.+act. ponc. gr. normalisée 1

4132 Immuni.manif.clin.inhab.liée à immu 17 L'intervention 2 890 XXXX (890)

4134 Vaccination massive et urgente 44 Le nombre de doses 3 XXXX

5100 Accueil à la jeunesse 45 Les demandes et signalements 4

5201 Évaluation/orientation (L.P.J.) 34 L'évaluation terminée 5

5202 Demandes d'intervention auprès des jeunes contrevenants

35 La demande d'intervention 6

5203 Mécanismes d'accès 36 La demande d'accès 7

5500 Unités de vie pour jeunes (LPJ-LSJPA-LSSSS)

1 Le jour-présence 8

5590 Tutelle à un enfant 58 Le mois rétribué 9

5601 Centre de jour pour jeunes (LPJ-LSJPA-LSSSS)

3 La présence 10

5602 Service d'apprentissage aux habitudes de travail (LPJ-LSJPA-LSSSS)

3 La présence 11

5700 Révision des mesures (LPJ) 37 La révision terminée 12

5810 Expertise à la Cour supérieure (LSSSS) 14 L'expertise 13

5850 Contentieux (LPJ-LSJPA-LSSSS) 30 Procédure 14

5920 Intervention et suivi de crise 17 L'intervention 15 XXXX

5940 Soutien dans la communauté aux personnes souffrant d'un trouble mental grave

53 La moyenne d'usagers suivis 16

5950 Formation donnée par personnel infirmier 49 Les heures de formation 17 2 778 3 000 222

5990 Pratique des sages-femmes 5 L'usager 18

6000 Administration des soins 1 Le jour-présence 19 42 150 42 153 3

6010 Unités d'hospitalisation en pédopsychiatrie (0-17 ans)


6020 Unités d'hospitalisation en psychiatrie pour adultes


6030 Unités d'hospitalisation en gérontopsychiatrie


6050 Soins infirmiers de courte durée aux adultes et aux enfants

1 Le jour-présence 23 42 150 42 153 3

24 XXXX XXXX XXXX

25 XXXX XXXX XXXX

26 XXXX XXXX XXXX

27 XXXX XXXX XXXX

28 XXXX XXXX XXXX

29 XXXX XXXX XXXX

30 XXXX XXXX XXXX









mars 2017

Écart C.2-C.1

1 2 3 Notes6060 Soins infirmiers aux personnes en perte d'autonomie (C.A.H. devenus C.H.S.L.D.)


6080 Soins inf. et d'assistance en U.R.F.I. 1 Le jour-présence 2

6100 Psychiatrie légale 1 Le jour-présence 3

6160 Soins d'assistance aux personnes en perte d'autonomie (CAH devenus CHSLD)


6171 Soins infirmiers spécialisés à domicile (santé physique)

7 La visite 5

6172 Soins infirmiers à domicile (santé mentale) 7 La visite 6

6174 Soins infirmiers à domicile continus 56 Le jour-services 7

6180 Hôtellerie hospitalière 1 Le jour-présence 8

6200 Soins spécialisés aux nouveau-nés (néonatologie)


6240 L'urgence 7 La visite 10 17 285 17 300 15

6250 Nutrition parentérale totale à domicile 21 Le jour-traitement 11

6260 Bloc opératoire 11 L'heure-présence de l'usager 12 8 838 9 400 562

6270 Unité d'hébergement et de soins L.D. aux adultes avec diagnostic psychiatrique


6280 Hôpital de jour en santé mentale 3 La présence 14

6290 Hôpital de jour gériatrique 3 La présence 15

6302 Consultations externes spécialisées 7 La visite 16 75 152 75 149 (3)

6303 Planification familiale 7 La visite 17

6307 Services de santé courants 7 La visite 18

6309 Consultations / suivi procréation ass. 7 La visite 19

6320 Unité de retraitement des dispositifs médicaux

59 Le retraitement pondéré 20 84 153 84 450 297

6340 Désintoxication interne en milieu hospitalier 1 Le jour-présence 21

6350 Inhalothérapie 13 L'unité technique provincial 22 1 554 074 1 575 000 20 926

6363 Bloc obstétrical 5 L'usager 23

6364 Maternité, soins de base aux nouveau-nés et bloc obstétrical (non réparti)


6365 Maternité et soins de base aux nouveau-nés


6370 Enseignement scolaire 1 Le jour-présence 26

6430 Encadrement des ressources 38 La ressource 27

6532 Aide à domicile continue 56 Le jour-services 28

6540 Services dentaires préventifs 65 L'applic. topique de fluorures ou d'agents de scellement pondérés

29 XXXX

6564 Psychologie 17 L'intervention 30 319 320 1

31 XXXX XXXX XXXX

32 XXXX XXXX XXXX









mars 2017

Écart C.2-C.1

1 2 3 Notes6600 Laboratoires de biologie médicale 31 Procédure pondérée 1 1 584 121 1 590 000 5 879

6610 Physiologie respiratoire 13 L'unité technique provincial 2 38 750 39 000 250

6650 Chambre hyperbare 13 L'unité technique provincial 3

6670 Services spécialisés en toxicomanie - usagers admis


6680 Services externes en toxicomanie 17 L'intervention 5

6690 Unité d'intervent. brève en toxico. 54 Le jour-soins 6

6710 Électrophysiologie 13 L'unité technique provincial 7 2 674 836 2 475 000 (199 836)

6720 AAOR - Services généraux 68 La demande serv. normal. et l'intervention

8 XXXX

6730 Consult. soc. et psychol. courte durée 17 L'intervention 9 XXXX

6740 Volet psychosocial contexte séc. civile 17 L'intervention 10 XXXX

6750 Hémodynamie et électrophysiologie interventionnelle

13 L'unité technique provincial 11 1 136 425 1 150 000 13 575

6770 Endoscopie 39 Le nombre d'examens 12

6780 Médecine nucléaire et TEP 13 L'unité technique provincial 13 1 049 780 1 049 780 0

6791 Hémodialyse traditionnelle en unité de dialyse

19 Le traitement 14

6792 Hémodialyse semi-autonome en unité de dialyse

19 Le traitement 15

6793 Hémodialyse à domicile 19 Le traitement 16

6794 Hémodialyse hors de l'unité de dialyse 19 Le traitement 17 312 319 7

6795 Dialyse péritonéale 19 Le traitement 18

6796 Unité mobile d'hémodialyse 19 Le traitement 19

6801 Pharmacie-Déficience motrice 1 Le jour-présence 20

6804 Pharmacie-usagers hospitalisés 1 Le jour-présence 21 42 150 42 153 3

6805 Pharmacie-usagers hébergés 1 Le jour-présence 22

6830 Imagerie médicale 13 L'unité technique provincial 23 1 657 255 1 700 000 42 745

6841 Téléthérapie 60 Unité de traitement 24

6845 Curiethérapie 60 Unité de traitement 25

6849 Support à la radio-oncologie 7 La visite 26

6861 Audiologie 22 Les heures de prest.de serv. 27

6862 Orthophonie 22 Les heures de prest.de serv. 28

6864 Audiologie et orthophonie (non réparti) à domicile

22 Les heures de prest.de serv. 29

6870 Physiothérapie 22 Les heures de prest.de serv. 30 8 143 8 150 7

31 XXXX XXXX XXXX

32 XXXX XXXX XXXX

33 XXXX XXXX XXXX

34 XXXX XXXX XXXX

35 XXXX XXXX XXXX

36 XXXX XXXX XXXX

37 XXXX XXXX XXXX









mars 2017

Écart C.2-C.1

1 2 3 Notes6880 Ergothérapie 22 Les heures de prest.de serv. 1

6890 Animation/Loisirs 42 La participation 2

6910 Services d'assistance à la famille et aux proches-DI/TSA


6920 Services de soutien spécialisé aux partenaires - DI/TSA


6940 Internat-Déficience intellectuelle ou physique et TSA


6960 Centre de jour pour personne en perte d'autonomie

3 La présence 6

6970 Centre de jour 3 La présence 7

6980 Foyers de groupe 1 Le jour-présence 8

7000 Centre pour activités de jour 3 La présence 9

7010 Atelier de travail 3 La présence 10

7020 Support des stages en milieu de travail 3 La présence 11

7040 Ressources résidentielles avec assistance résidentielle continue


7050 Ressources résidentielles avec assistance résidentielle continue

48 Le jour-rétribué 13

7061 Services externes d'oncologie / d'hématologie

7 La visite 14

7062 Accompagnement des usagers atteints de cancer par l'infirmière pivot en oncologie

64 Les nouveaux cas 15

7064 Procédures d'aphérèse 30 Procédure 16

7090 L'unité de médecine de jour 54 Le jour-soins 17 14 141 14 210 69

7107 Adaptation et soutien à la personne - jeunes multiproblématiques

3 La présence 18

7202 Coordination et soutien 25 La semaine-étudiant 19

7400 Déplacement des usagers 16 Le déplacement d'un usager 20 3 089 3 100 11

7532 Archives 12 L'admission, la visite, l'usager 21 117 986 120 000 2 014

7536 Transcription des dictées médicales 57 Les minutes de dictée 22 403 948 405 000 1 052

7551 Alimentation - internat pour personnes ayant une déficience physique

27 Le repas 23

7552 Alimentation-internat pour personnes ayant une déficience intellectuelle

27 Le repas 24

7554 Alimentation - Autres 27 Le repas 25 446 101 440 000 (6 101)

7601 Buanderie et lingerie - internat pour personnes déficience physique

28 Le kilogramme 26

7602 Buanderie et lingerie -internat pour personnes déficience intellec.

28 Le kilogramme 27

7603 Buanderie et lingerie - Autres 28 Le kilogramme 28

7604 Buanderie 46 Le kilogramme de linge souillé 29 506 452 505 000 (1 452)

30 XXXX XXXX XXXX

31 XXXX XXXX XXXX

32 XXXX XXXX XXXX









mars 2017

Écart C.2-C.1

1 2 3 Notes7644 Hygiène salubrité-tâches opérationelles 8 Le mètre carré 1 38 643 38 643 0

7646 Hygiène salubrité - Désinfection suite à des transferts ou départs

52 Le départ ou le transfert 2 15 908 15 908 0

7648 Entretien ménager (hors territoire) 8 Le mètre carré 3 XXXX

7650 Gestion des déchets biomédicaux 28 Le kilogramme 4 135 474 136 000 526

7690 Transport externe des usagers 41 Le transport d'un usager 5

7700 Fonctionnement des installations 9 Le mètre cube 6 155 338 155 338 0

7710 Sécurité 8 Le mètre carré 7 45 012 45 012 0

7801 Entretien du parc immobilier, équipement non médical et mobilier(CHQ. É public)

8 Le mètre carré 8 45 012 45 012 0

7805 Entretien/réparation des espaces loués (Établissement public)

8 Le mètre carré 9

7807 Entretien/réparation parc immobilier/équipement non médical/mobilier-autres (propriété autres que étab. public et CHQ)

8 Le mètre carré 10

8000 Accueil, évaluation et orientation - DI ou DP et TSA


8020 Réadaptation pour adultes - Déficience motrice


8030 Réadaptation pour enfants -Déficience motrice


8040 Adaptation/intégration sociales & adapt. professionnelle-Déficience motrice


8050 Services d'adaptation et de réadaptation à la personne - DI et TSA


8060 Adaptation/réadaptation - Déficience visuelle 22 Les heures de prest.de serv. 16

8070 Adaptation/réadaptation - Déficience auditive 22 Les heures de prest.de serv. 17

8080 Adaptation/réadaptation - Déficience du langage et de la parole


8090 Unité de réadaptation fonctionnelle en C.R. déficience physique


20 XXXX XXXX XXXX

21 XXXX XXXX XXXX

22 XXXX XXXX XXXX

23 XXXX XXXX XXXX

24 XXXX XXXX XXXX








UNITÉS DE MESURE B PAR CENTRE D'ACTIVITÉS



mars 2017

Écart C.2-C.1

1 2 3 Notes4112 Dév, adapt.,int.soc.-enfant 0-5ans 5 L'usager 1

4116 Dév, adapt.,int.soc.- adultes &PA 5 L'usager 2

4120 Habitudes de vie et maladies chron. 5 L'usager 3 931 935 4

4130 Maladies infectieuses 5 L'usager 4 890 XXXX (890)

5201 Évaluation / orientation (L.P.J.) 5 L'usager 5

5202 Demandes d'intervention auprès des jeunes contrevenants

5 L'usager 6

5203 Mécanismes d'accès 5 L'usager 7

5401 Assistance et support aux jeunes et à la famille (LSJPA)

5 L'usager 8

5402 Assistance et support aux jeunes et famille (LPJ-LSSSS)

5 L'usager 9

5501 Unités de vie pour jeunes - Ouvertes 5 L'usager 10

5502 Unités de vie pour jeunes - Fermées 5 L'usager 11

5504 Unités de vie ouvertes pour jeunes-Santé mentale

5 L'usager 12

5505 Unités de vie ouvertes pour jeunes mères en difficulté d'adaptation (LPJ-LSSSS)

5 L'usager 13

5511 RI-Jeunes en difficulté 5 L'usager 14

5521 RTF-Familles d'accueil-Jeunes en difficulté 5 L'usager 15

5541 Autres ressources-Jeunes en difficulté 5 L'usager 16

5552 Suivi professionnel des usagers en RI-RTF - SPH

5 L'usager 17

5553 Suivi professionnel des usagers en RI-RTF - SM

5 L'usager 18

5554 Suivi professionnel des usagers en RI-RTF - SAPA

5 L'usager 19

5556 Suivi professionnel des usagers en RI-RTF - DIT SA

5 L'usager 20

5557 Suivi professionnel des usagers en RI-RTF - DP

5 L'usager 21

5580 Postulants familles d'accueil de proximité - Jeunes en difficulté

5 L'usager 22

5590 Tutelle à un enfant 5 L'usager 23

5601 Centre de jour pour jeunes (LPJ-LSJPA-LSSSS)

5 L'usager 24

5602 Service d'apprentissage aux habitudes de travail (LPJ-LSJPA-LSSSS)

5 L'usager 25

5603 Programme de qualification des jeunes (LPJ-LSJPA-LSSSS)

5 L'usager 26

5700 Révision des mesures (LPJ) 5 L'usager 27

28 XXXX XXXX XXXX

29 XXXX XXXX XXXX

30 XXXX XXXX XXXX

31 XXXX XXXX XXXX

32 XXXX XXXX XXXX

33 XXXX XXXX XXXX









mars 2017

Écart C.2-C.1

1 2 3 Notes5810 Expertise à la Cour supérieure (LSSSS) 5 L'usager 1

5820 Médiation familiale (LSSSS) 5 L'usager 2

5830 Recherches d'antécédents et retrouvailles (LSSSS)

5 L'usager 3

5860 Santé des jeunes (LPJ-LSJPA-LSSSS) 5 L'usager 4

5870 Adoption (LPJ) 5 L'usager 5

5910 Services psychosociaux pour les jeunes en difficulté et leur famille

5 L'usager 6

5920 Intervention et suivi de crise 5 L'usager 7 XXXX

5930 Services ambulatoires de santé mentale en première ligne

5 L'usager 8

5940 Soutien dans la communauté aux personnes souffrant d'un trouble mental grave

5 L'usager 9

5960 Autres services téléphoniques régionaux 6 Les appels traités 10

5970 Cons. télé. psycho.24/7 / Info-Social 6 Les appels traités pour 2015-16 et 67 Nombre d'appels pour 2016-17

11

5990 Pratique des sages-femmes 10 L'accouchement 12

6000 Administration des soins 2 Les heures travaillées 13 806 260 806 700 440

6050 Soins infirmiers de courte durée aux adultes et aux enfants

4 L'admission 14 7 590 7 635 45

6070 Chirurgie d'un jour 5 L'usager 15 12 15 3

6080 Soins inf. et d'assistance en unités de réadaptation fonctionnelle intensive

4 L'admission 16

6090 Info-Santé 8-1-1 63 Les appels répondus 17

6170 Soins infirmiers à domicile 5 L'usager 18

6200 Soins spécialisés aux nouveau-nés (néonatologie)

4 L'admission 19

6250 Nutrition parentérale totale à domicile 5 L'usager 20

6260 Bloc opératoire 5 L'usager 21

6280 Hôpital de jour en santé mentale 5 L'usager 22

6330 Services d'évaluation et de traitement de deuxième et troisième ligne en S.M.

5 L'usager 23

6340 Désintoxication interne en milieu hospitalier 4 L'admission 24

6350 Inhalothérapie 5 L'usager 25

6363 Bloc obstétrical 10 L'accouchement 26

27 XXXX XXXX XXXX

28 XXXX XXXX XXXX

29 XXXX XXXX XXXX

30 XXXX XXXX XXXX

31 XXXX XXXX XXXX

32 XXXX XXXX XXXX

33 XXXX XXXX XXXX

34 XXXX XXXX XXXX






UNITÉS DE MESURES B PAR CENTRE D'ACTIVITÉS



mars 2017

Écart C.2-C.1

1 2 3 Notes6364 Maternité, soins de base aux nouveau-nés et bloc obstétrical (non réparti)

10 L'accouchement 1

6365 Maternité et soins de base aux nouveau-nés

4 L'admission 2

6380 Services ambulatoires de psychogériatrie 5 L'usager 3

6390 Services de soins spirituels 5 L'usager 4 783 833 50

6460 Services aux revendicateurs du statut de réfugié

5 L'usager 5

6510 Santé parentale et infantile 5 L'usager 6

6530 Aide à domicile 5 L'usager 7

6540 Services dentaires préventifs 5 L'usager pour 2015-16 et 66 L'usager suivi pour 2016-17

8

6550 Services dentaires curatifs 5 L'usager 9

6561 Services psychosociaux à domicile 5 L'usager 10

6562 Services psychosociaux - autres que services à domicile

5 L'usager 11 XXXX

6564 Psychologie 5 L'usager 12 85 86 1

6565 Services sociaux 5 L'usager 13 657 650 (7)

6568 Services psychosociaux (hors territoire) 5 L'usager 14 XXXX

6590 Santé scolaire 5 L'usager 15

6600 Laboratoires de biologie médicale 30 Procédure 16 1 584 121 1 590 000 5 879

6650 Chambre hyperbare 19 Le traitement 17

6670 Services spécialisés en toxicomanie - usagers admis

5 L'usager 18

6680 Services externes en toxicomanie 5 L'usager 19

6690 Unité d'intervent. brève en toxico. 5 L'usager 20

6710 Électrophysiologie 5 L'usager 21

6730 Consult. soc. et psychol. courte durée 5 L'usager 22 XXXX

6740 Volet psychosocial contexte séc. civile 5 L'usager 23 XXXX

6750 Hémodynamie et électrophysiologie interventionnelle

30 Procédure 24 8 679 8 854 175

6780 Médecine nucléaire et TEP 30 Procédure 25 27 950 27 950 0

6806 Pharmacie en CLSC 5 L'usager 26

6831 Radiologie générale 30 Procédure 27 25 375 25 500 125

6832 Ultrasonographie 30 Procédure 28 17 635 17 650 15

6833 Mammographie 30 Procédure 29

30 XXXX XXXX XXXX

31 XXXX XXXX XXXX

32 XXXX XXXX XXXX

33 XXXX XXXX XXXX

34 XXXX XXXX XXXX

35 XXXX XXXX XXXX






UNITÉS DE MESURES B PAR CENTRE D'ACTIVITÉS



mars 2017

Écart C.2-C.1

1 2 3 Notes6834 Tomodensitométrie 30 Procédure 1 4 570 4 600 30

6835 Résonance magnétique 30 Procédure 2 2 447 2 550 103

6836 Angioradiologie (excluant cardiaque) 30 Procédure 3

6837 Lithotripsie 30 Procédure 4

6838 Neuro-Angio-Radiolovie 30 Procédure 5 XXXX

6840 Radio-oncologie 50 La mise en traitement 6

6861 Audiologie 21 Le jour-traitement 7

6862 Orthophonie 21 Le jour-traitement 8

6863 Audiologie et orthophonie - autres en CLSC

5 L'usager 9

6864 Audiologie et orthophonie à domicile 21 Le jour-traitement 10

6865 Orthophonie pour enfants en CLSC 5 L'usager 11

6870 Physiothérapie 21 Le jour-traitement 12 6 420 6 495 75

6880 Ergothérapie 21 Le jour-traitement 13

6890 Animation/Loisirs 43 Le temps vécu loisirs 14

6900 Réinsertion et intégration sociales (santé physique)

5 L'usager 15

6910 Services d'assistance éducative spécialisée à la famille et aux proches-DI/TSA

5 L'usager 16

6920 Services de soutien spécialisé aux partenaires - DI/TSA

55 Le partenaire 17

6977 Centre de jour en santé mentale - jeunes (0-17 ans)

5 L'usager 18

6978 Centre de jour en santé mentale - adultes (18-100 ans)

5 L'usager 19

6985 Foyer de groupe en santé mentale - jeunes (0-17 ans)

5 L'usager 20

6989 Foyers groupe-Jeunes en difficulté (LPJ-LSJPA-LSSSS)

5 L'usager 21

7010 Atelier de travail 5 L'usager 22

7020 Support des stages en milieu de travail 5 L'usager 23

7030 Intégration à l'emploi 5 L'usager 24

7060 Services d'oncologie / d'hématologie 5 L'usager 25

7061 Services externes d'oncologie / hématologie

19 Le traitement 26

7062 Accompagnement des usagers atteints de cancer par l'infirmière pivot en oncologie

5 L'usager 27

7063 Ligne téléphonique Info-Onco 63 Les appels répondus 28

7064 Procédures d'aphérèse 5 L'usager 29

7080 Soutien aux familles de personnes handicapées-Allocations

5 L'usager 30

7090 L'unité de médecine de jour 5 L'usager 31

7100 Adaptation & soutien à la personne, à la famille et aux proches

5 L'usager 32

33 XXXX XXXX XXXX









mars 2017

Écart C.2-C.1

1 2 3 Notes7110 Nutrition 5 L'usager 1

7160 Ergothérapie et physiothérapie à domicile 5 L'usager 2

7201 Programmes d'intéressement aux étudiants 51 L'étudiant 3

7390 Déplacement des personnes handicapées ou en hémodialyse

5 L'usager 4

7553 Nutrition clinique 5 L'usager 5

7601 Buanderie et lingerie - internat pour personnes ayant une déficience physique


7602 Buanderie et lingerie -internat pour personnes ayant une déficience intellec.


7603 Buanderie et lingerie - Autres 1 Le jour-présence 8

7604 Buanderie 47 Le kilogramme de linge propre 9 473 460 470 000 (3 460)

7605 Entretien des vêtements des usagers 1 Le jour-présence 10

7606 Cueillette, distribution et autres charges 1 Le jour-présence 11 68 473 68 000 (473)

7703 Fonctionnement des installations Autres 1 Le jour-présence 12 62 429 62 900 471

8000 Accueil, évaluation et orientation - DI ou DP et TSA

5 L'usager 13

8010 Plan de services individualisé - Déficience physique

5 L'usager 14

8020 Réadaptation pour adultes - Déficience motrice

5 L'usager 15

8030 Réadaptation pour enfants -Déficience motrice

5 L'usager 16

8040 Adaptation/intégration sociales & adapt. professionnelle-Déficience motrice

5 L'usager 17

8050 Services d'adaptation et de réadaptation à la personne - DI et TSA

5 L'usager 18

8060 Adaptation/réadaptation - Déficience visuelle 5 L'usager 19

8070 Adaptation/réadaptation - Déficience auditive 5 L'usager 20

8080 Adaptation/réadaptation - Déficience du langage et de la parole

5 L'usager 21

8090 Unité de réadaptation fonctionnelle en C.R. déficience physique


23 XXXX XXXX XXXX

24 XXXX XXXX XXXX

25 XXXX XXXX XXXX

26 XXXX XXXX XXXX

27 XXXX XXXX XXXX








Notes

Numéro Note

1 Informatique - Activités de continuité - Autres :Fondation de l'Institut de Cardiologie de Montréal

Informatique - Projets - Autres :Fondation de l'Institut de Cardiologie de Montréal

2 Page 200-00 L32 Coûts directs bruts CA#5950-Formation donnée par le personnelinfirmier

Le budget est inclus dans le centre d'activité #6050 et un transférer de 400k a étéeffectué en fin d'exercice 2015-2016.

3 Page 200-00 L41 Couûts directs bruts CA#6050 - Soins infirmiers de courte durée auxadultes et aux enfants

Le budget 6050 des soins infirmiers de courte durée inclus les coûts afférents à la portionde l'unité de court-séjour qui concernent les patients en séjour d'un jour et la formationdonnée par le personnel infirmier. Les coûts de ces unités sont répartis entre la médecinede jour, l'unité de soins de courte durée et la formation donnée par le personnel infirmierqu'en fin d'exercice sur la base des activités réelles.

4 Page 200-01 L9COÛTS DIRECTS BRUTS CA #6240-Bloc opératoire

Ouverture d'un salle supplémentaire en prévision de l'augmentation des chirurgiescardiaques.

5 PAGE 200-02 L 20COÛTS DIRECTS BRUTS CA # 7090 - L'UNITÉ DE MÉDECINE DE JOUR

Les coûts afférents à la portion de l'unité de court-séjour qui concernent les patients enséjour d'un jour sont budgétisés et imputés au 6050 en cours d'année. Les coûts de cetteunité sont répartis entre la médecine de jour et l'unité de soins de courte durée qu'en find'exercice sur la base des activités réelles.

6 PAGE 200-02 L 29COÛTS BRUTS CA # 7300 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Une réserve de près de 4.7 M$ pour certains avantages sociaux particuliers aléatoires telsassurance-salaire, droits parentaux, libérations syndicales, congés sociaux et assignationtemporaire est budgétisée en début d'année au CA 7300 et est répartie aux différentscentres d'activités au fur et à mesure que ces derniers encourent réellement de tellesdépenses.

7 PAGE 200-02 L 43






COÛTS DIRECTS BRUTS CA #7800 - ENTRETIEN ET RÉPARATION DU PARCIMMOBILIER ET DU MOBILIER/ÉQUIPEMENT

Tout le personnel du service de génie biomédical est budgétisé au SCA #7802 - entretienet réparation équipement médical en cours d'exercice, cependant en fin d'exercice, unepartie des coûts de ce personnel est, conformément au manuel de gestion financière,transférées à des services utilisateurs tels les 6600, 6750, 6830 et 6880.De plus en cours d'exercice, les coûts du personnel de la direction des ressourcestechnologiques et immobilières sont budgétsiées au Ca7800 alors qu'en fin d'exercie,cette direction ne répondant pas à un CA décrit dans le manuel de gestion financière, cesheures sont réparties en partie dans d'autres centres d'activitésAjout d'équipements médicaux spécialisés donc augm des coûts de contrats et d'entretienréparations d'environ 400 K$

8 PAGE 201-00 L41HEURES TRAVAILLÉES CA # 6050 - SOINS INFIRMIERS DE COURTE DURÉEAUX ADULTES ET AUX ENFANTS

Environ 20 000 heures travaillées de l'unité de court-séjour sont budgétisées au CA #6050 alors qu'elles ont transférées, en fin d'exercice 2014-2015, au CA # 7090 - médecine de jour pour la portion du personnel affectée aux patients en soins d'un jourqui entrent et sortent la même journée.

9 PAGE 201-01 L 47HEURES TRAVAILLÉES CA # 6830 - IMAGERIE MÉDICALE

Environ 4 500 h de personnel clérical budgétisées au CA 6830 en cours d'exercice ontété transférées au 6710 - électrophysiologie et au 6780 - médecine nucléaire à la fin del'exercice 2015-2016.Nombreuses absences maladie long terme au secteur de support à l'imagerie en2015-2016. Embauche de secrétaires en 2016-2017 pour réduire les délais detranscription.

10 PAGE 201-02 LIGNE 20HEURES TRAVAILLÉES AU CA # 7090 - L'UNITÉ DE MÉDECINE DE JOUR

Un peu plus de 20 000 heures travaillées du personnel de l'unité de court-séjour affectéaux patients en soins d'un jour ont été transférées au 7090 au 31 mars 2016 alors qu'ellessont budgétisées au 6050 en cours d'exercice. Environ 3 500 heures travaillées du personnel de la salle de compression d'hémodynamieaffecté entre autres aux patients dits «flyers» sont budgétisées au CA # 6750 en coursd'exercice mais sont transférées au CA # 7090 - médecine de jour en fin d'exercice.

11 PAGE 201-02 L 43HEURES TRAVAILLÉES CA 7800 - ENTRETIEN ET RÉPARATION PARCIMMOBILIER ET MOBILIER/ÉQUIPEMENT

Tout le personnel du service de génie biomédical est budgétisé au SCA 7802 - entretien






et réparation équipement médical en cours d'exercice, cependant en fin d'exercice,environ 11 000 heures travaillées sont, conformément au manuel de gestion financière,transférées à des services utilisateurs tels les 6600, 6750, 6830 et 6880En cours d'exercice, les 13 000 heures travaillées du personnel de la direction desressources technologiques et immobilières sont budgétisées au CA 7800 alors qu'en find'exercice, cette direction ne répondant pas au manuel de gestion financière, ces heuressont réparties partiellement dans d'autres centres d'activités.

12 Programme réadaptation cardiaque 1er ligne (62 956)$Analyse de Laboratoire effectuées pas l'IUCPQ-UL (6 810)$

-69 766$

13 Page 204-00 L9 - Transfert budgétaires au fonds d'immobilisations - autres

Efficacité énergétique

14 PAGE 204 L 10 COL 2SOMMAIRE DES MESURES SALARIALES

Nouvelles mesures des pharmaciens

15 PAGE 204 L 12 COL 2 CARDIOLOGIE TERTIAIRE

Montants non récurrents répétitifs depuis quelques exercices

2016-2017 2015-2016Supports Cardiaques et vales percutanées 1 681 225$ 1 644 662$Chirurgie valvulaires et pontages 417 045$ 362 500$Ablations 941 382$ 683 533$Études électrophysiologiques en EPS (43 817)$Total 3 410 627$ 2 690 695$

16 Forfaitaire 780 740$Ajustement contribution gouv.FTQ 817$Total 781 557$






Exercice financier 2016-2017

BORDEREAU DE CONTRÔLE (RR-446)

Date de dernière modification du rapport: 01/06/2016 08:58:11

Version: 1.0

Page(s) avec signature(s) enregistrée(s) par: Lyne Desjardins 15/06/2016 14:32:25Lyne Desjardins 15/06/2016 14:33:31Lyne Desjardins 15/06/2016 14:35:07

Liste des non-concordances justifiées:

PAGE LIG COL MONTANT PAGE LIG COL MONTANT ÉCART

Permis: 1243-1656 Page 47

Établissement: Institut de Cardiologie de Montréal

Mission(s): CH

Documents

Gouvernement du Québec Ministère de la santé et des ...€¦ · RR-446 - Budget détailléGabarit LPRG-2017.1.0Révisée: 2016-2017 Timbre valideur: 2016-06-15 13:40:58 Rapport: