Grand Systeme Constitutionnel Compare

8/10/2019 Grand Systeme Constitutionnel Compare

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Le droit constitutionnel: c'est un droit de l'Etat. Limit le pouvoir.

Distinction entre rgime oliti!ue et s"st#me oliti!ue:

Les deux notions n'ont pas un contenu identique, la nuance est subtile. En effet, dans un

systme politique comme la dmocratie, on peut trouver diffrents $rgimes oliti!ues$%comme lergime &rlement&ire ou le rgime rsidentiel'

(u)est*ce !u)un s"st#me oliti!ue+

Le s"st#me oliti!ue: est un mode d'organisation d'un Etat.C)est un mot tr#s ,&ste !uienglo-e le rgime politique, la structure conomique, l'organisation sociale...Les s"st#mesoliti!ues sont nom-reu.: on y retrouve notamment la dmocratie, le monarchisme, lefodalisme,le totalitarisme, l'autoritarisme, etc...

T"e de s"st#mes e.ist&nts:Les s"st#mes oliti!ues e.ist&nts ou rooss: sont multiples. on les classe de coutume,entrergimes dmocr&ti!ues et rgimes &utorit&ires, mais dans la pratique la situationn'est pastoujours aussi tranche.

S"st#me dmocr&ti!ueL& dmocr&tie est un systme politique et non un rgime politique. !'est un systmecaractris parl'appartenance du pouvoir au peuple .sur le plan international, la dmocratie estconsidre comme le systme idal " atteindre.

/l& dmocr&tie est soit directe: rgime dans lequel le peuple adopte lui#m$me les lois etdcisionsimportantes et choisi lui#m$me les agents d'excution.

/l& dmocr&tie indirecte: rgime dans lequel le r%le du peuple se borne " lire desreprsentants,soit la dmocratie reprsentative.

/l& dmocr&tie semi indirecte: varit de la dmocratie indirecte dans laquelle le peuple estappel" statuer lui#m$me sur certaines lois par les rfrendums, veto ou initiatives populaires.

Le s"st#me &utorit&ire:Les systmes autoritaires sont des organisations arbitraires de la socit o& la socit civilefigure de parent pauvre. Les systmes conduisent les citoyens de la participation publique.

'autres dfectuosits et travers parsment ce systme(l)absence de contr%le des pouvoirs

(l'absence de lgitimit, du principe de souverainet


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nationale le peuple n'a pas le droit de vote

(le non#respect des droits de l'homme et restriction des liberts d'expression,d'association et d'opinion.

S"st#me tot&lit&ire:Le totalitarisme est un rgime " parti unique n'admettant aucune opposition organise et danslequel l'Etat tend " confisquer la totalit des activits de la socit. !e systme est caractris par

# L'autorisation de l'existence d'un seul parti *parti unique+ contr%lant l'Etat dirigidalement par un chef charismatique.

# La prsence d'une idologique impose.# -n contr%le de la population allant jusqu'" remette en cause la libert de penser.# -n monopole des moyens de communication et des forces armes.

# -n recours " terreur

S"st#me t0ocr&ti!ue:La thocratie est un systme politique ou la lgitimit politique se dcoule de la divinit. La

souverainet y est exerce par une autorit qui cumule temporel et religieux. Ex ran qui est autantde rgime thocratique puisque son autorit religieuse culmine au sommet de hirarchie politique.

S"st#me mon&rc0i!ue:Le monarchisme est une doctrine qui politique qui pr%ne la monarchie c'est#"#dire une

forme de gouvernement ou l'Etat est dirig par une seule personne qui s'accapare etmonopolise l'exercice de l'ensemble des pouvoirs. /n peut distinguer plusieurs monarchismes

# La monarchie du droit divin Ex. l'0ncien rgime.# La monarchie absolue encore prsente entre autres l'0rabie 1aoudite.

# La monarchie constitutionnel et la monarchie parlementaire le 2oyaume#-ni, la3elgique et le !anada.

D1inition de l& notion $ rgime oliti!ue$

L& notion $ rgime oliti!ue$ est apparue entre 4567#4587 il peut $tre dfinircomme l)ensem-lecomlet des mc&nismes constitutionnel% du 2eu des 1orces oliti!ues sur leur 1onctionnement etde l)esrit des institutions !u)il 1&ut en,is&ger'

T&.onomie 3Science des lois de l& cl&ssi1ic&tion4 des rgimes oliti!ues:

9laton et 0ristote ont tabli une classification des gouvernements selon l'origine de lasouverainet. 0ristote dfinit ainsi trois types de gouvernement royaut aristocratie etdmocratie et trois formes corrompues de ces rgimes tyrannie, oligarchie et dmagogie.

2eposant sur les ides de :ontesquieu, la plupart des classifications des rgimes sont fondessur la manire d'exercice du pouvoir. /n a ainsi pu discerner

Les rgimes de con1usion des ou,oir% soit &u ro1it:*0 la clbre ;horie de la sparation des pouvoirs vient de :ontesquieu excutif#lgislatif#judiciaire+


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5* Pou,oir l)E.cuti1: C)est le Pou,oir c0&rgd'appliquer les lois, de dfinir et de conduire lapolitiquede la nation. l peut $tre chef de l'Etat, 2oi, 9rsident, 2eine, Emir, Empereur, prince,


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Cl&ssi1ic&tion de rgime oliti!ue: Dmocr&ti!ue et Autorit&ire:

Dmocr&ti!ue: Autorit&ire:

!'est un rgime pluraliste. Et Les ictaturepluralismes veulent dire espotisme? espote,

# Idologi!ues AH plusieurs idologies.

0nti#dmocratique.# Politi!ues AH plusieurs partis politiquesAH :ultipartismes.

# Org&ni!ues AH sparation des pouvoirsAH1ouple?2igide+.

Rgimes Dmocr&ti!ue % s&r&tion des ou,oirs: 3l& c&r&ctristi!uedes ou,oirs4

l y a G rgimes de sparation parlementaire, prsidentiel et le rgime mixte

5* Le rgime &rlement&ire:

ans un rgime parlementaire l'excutif est toujours 3icphale. /n a toujours un chef d'Etatet chef du gouvernement.

# COMPOSITIONS:

ic0&le AH B t$tes chef d'Etat et chef du gouvernement.

# ROLES: u chef d'Etat et chef du gouvernement.

ans un pouvoir parlementaire, une 2eine d'Etat n'a aucun r%le, elle rgne mais elle negouverne pas, le 2oi reine mais il ne gouverne pas. l *elle+ n'a pas un r%le excutif rel. !elui qui aun pouvoir est le !hef du gouvernement.

# RESPONSAILITE:

4# C0e1 d)Et&tA 2oi, 2eine, 9rsident l n'a pas de responsabilit dans le pouvoirparlementaire, mais il peut signer quelques actes, mais aprs il accorde avec unecontresigne par une signature du !hef de gouvernement AH 2%le symbolique.

B# C0e1 du gou,ernementA


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!ontr%le.

# R?les: est 2daction *lgifre+ pour vote. Le !hef est l" pour reprsenter et contr%ler legouvernement, les ministres et le pouvoir excutif

# 2esponsabilits les parlementaires sont responsables envers le pouvoir excutif# 3icamralisme

4# !hambre 3asse 1uffrage universel direct AH le vote pas les citoyens.

B# !hambre Jaute 1uffrage universel indirect AH le vote pas la chambre professionnel etc.

Un rgime &rlement&ire@ on peut le jug par les relations entre les pouvoir excutif etlgislatif./n a un contr%le mutuel le gouvernement peut contr%ler par le parlement, ainsi que le gouvernement

peut contr%ler le parlement par la motion de censure *0rt 47N.!+, le parlement peutdissoudre legouvernent ainsi que le gouvernement peut dissoudre le parlement, !hacun des deux peutdemander une dmission " l'autre. ans un rgime parlementaire il y a une responsabilit qu'onappelle la responsabilit nourrisse dualiste. l y a un control mutuel aussi au sein de B chambresexcutives, on l'appelle la motion de censure.

LA DISSOLUTION DU PARLEMENT: !'est une seule arme efficace un moyen de pressiondont dispose le gouvernement " l'gard du parlement, *0rt 47 !+.

LA MOTION DE CENSURE !'est une arme du parlement " fin de forcer le gouvernement"dmissionner, c'est un vote pour sanctionner le gouvernement, *0rt 47N+.

=OTE DE CON>IANCE: !'est un vote qui est entre les mains du !hef de gouvernement.onc, le gouvernement peut demander le vote d'une question de confiance " la !hambre3asse, pourtant sur un programme du gouvernement ou sur une dclarationI *0rt 47G+.

L0 /;/ ';E29ELL0;/ *0rt 476+

Conclusion: caractristiques des rgimes parlementaires

4# Excutif 3icphale.# !hef d'Etat Cormel, symbolique.

# !hef du gouvernement pouvoir rel responsabilit,collgial. B# Lgislatif 3icamral.

# !aractristique d'un rgime prsidentiel.# !omparaison de deux rgimes parlementaire?prsidentiel.

# Excutif du 2. 9rsidentiel? 2. parlementaire.

6* Le rgime rsidenti&liste:

Le rgime prsidentialiste est un rgime qui existe en 0mrique latine, 0frique, 0sie. !'est un rgimeautoritaire *tyrannique, dictatureI+ il y a une confusion au niveau des pouvoirs qui veut dire qu'il y a uneseule personne qui excute profit de l'excutif. ans Le rgime prsidentialiste il y a toujours un prsidentqu'est en vie, qui dlgue le pouvoir " sa progniture, il joue un r%le du 2oi.

Le rgime prsidentialiste peut $tre :onarchique *0bsolu ?ivine+, illimit, incontr%lable, irresponsable,cumulant les pouvoirs, confusion*9rsident+, Osi on donne tous les pouvoirs " une seul personnel il va finirpour abus le pouvoirO :ontesquieu. /n trouve la :onarchie *absolue divine+ en Pordanie, EmpirQtes0rabes -nis, >atar, :aroc, 0rabie 1aoudite.

Le rgime rsidentiel:l y a sparation ses pouvoirs rigide, excutif monocamral. !hef d'Etatlusuffrage direct, exerce tous les pouvoir au niveau national et international. rresponsabilit et absencede control mutuel, le gouvernement reste jusqu'" la fin de son mandat, ainsi que le parlement jusqu'" la fin


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de son mandat, pas de control entre les deux.

7* Le rgime mi.te

!e rgime correspond " celui de l& =e Ru-li!uedepuis l)introduction de l)lection duprsident de la 2publique au suffrage universel direct en 456B.

/n y trouve certaines c&r&ctristi!ues du rgime rsidentiel le chef de l)Dtat, lu par lepeuple, choisit et rvoque les membres du


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. ROYAUE DU MAROC:

# Mon&rc0ie Constitutionnelle A H les r%les du 2oi sont limits par la !onstitution.# :onarchie mocratique la dmocratie AH le pouvoir du peuple par le peuple et pour le

peuple.

# !ration du 9arlement :arocain 4568#4587. La 4er!onstitution 4587.

4# Le Roi !herif descendant du 9rophte, tenteur du 3araWa,

Les 0ttributions du 2oi 0rt 4 0mir Elmouminine. l a 9ouvoir ;emporaire 4# 9ouvoir religieux. B#9ouvoir temporaire.

2elations du 2oi au


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pouvoir lors du coup d')* tat du + fevrier !"", assurait l'interim. Le premierministreest a-ini ri/i, nomme le $ avril.

%elon les termes de la constitution, le president est e lu au suffra/e universelpour un mandat de cinq ans. Le premier ministre est nomme par le president.

Le pouvoir legislatif

Le parlement ni/erien est monocameral. L'assemblee a 0 sie#/es, ses membressont e lus pour un mandat de cinq ans. Le pa1s est divise en "2 circonscriptionsqui e lisent un depute sur un mode proportionnel. Le seuil minimal pour qu'unparti puisse avoir un depute est de 2 3. 4uit sie#/es sont attribues pourrepresenter des minorites nationales.

Pour tenir compte de la croissance demo/raphique du pa1s, le nombre dedeputes est passe de +0 5dont + sie#/es speciaux6 a# 0 lors des le/islatives de

!""7.

4ama 8madou, le president du Mouvement &emocratique 9i/erien5M:&)9;


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Le 9remier ministre peut, aprs dlibration du !onseil des ministres, engager la responsabilit du


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LE REGIME POLITIQUE DE CUBA

La politique cubaine est souvent source de polmique notamment auniveau de sa nature dmocratique ou dictatoriale, prsidentielle ouparlementaire, tolrante ou autoritaire.

Pour les partisans du systme politique cubain mis en placedepuis1959, la politique mene uba est un modle pour l!"#mriquedes pauvres$ %l!#mrique latine&. 'elon eu(, uba est unedmocratiecar le prsident est lu par les dputs de l!#ssemble nationale quisont eu( m)mes lus par vote direct de la population. Pour*anielle+itterrand notamment, uba reprsenterait une"autentique ide de lalibert$.Pour d!autres dont des -ournalistes,ou des oranisations de d/ense desdroits de l!omme%comme la 0dration internationale des droits de

l!omme&, uba est une dictature, par/ois quali/ie de version" tropicale$des anciens rimes du loc de l!2st, diri par un"dictateurimpitoyable$"qui a trai la dmocratie librale au nom de laquelle ilavait ralli des millions de ubains sa cause$.

LE REGIME POLITIQUE SELON LA CONSTITUTION

L3actuelle constitution cubaine, adopte par r/rendum le 15 /vrier194 avec 94,67 de votes positi/s, dtermine le rime Politique deuba, #lors 'elon l3#rticle Premier de la constitution "uba est un 2tatsocialiste de travailleurs, indpendant et souverain, oranis avec touset pour le bien de tous, en une rpublique unitaire et dmocratique, pourla -ouissance de la libert politique, de la -ustice sociale, du bien 8)treindividuel et collecti/ et de la solidarit umaine.$*onc cuba se d/init constitutionnellement comme un 2tat 'ocialiste, et une publique*mocratique.

LES ORGANES SUPERIEUR DU POUVOIR POPULAIRE

LASSEMBLEE NATIONALE DU POUVOIR POPULAIRE

#rticle 9: L3#ssemble ;ationale du Pouvoir Populaire est l3oranesupr)me du pouvoir de l32tat, elle reprsente et e(prime la volontsouveraine du peuple tout entier. 'elon l!article 9 de la onstitution,

l!#ssemble nationale du pouvoir populaire est l!orane supr)medu pouvoir de l!


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Parmi les attributions du onseil de l32tat

*cider de la tenue des cessions e(traordinaires de l3#ssemble;ationalePrendre des dcrets8lois entre les sessions de l3#ssemble ;ationale2(ercer l3initiative lislativePrparer la tenue des re/erendums

LE CONSEIL DES MINISTRES

#rticle 95: Le onseil des +inistres est l3orane e(cuti/ et administrati/suprieur et constitue le ouvernement de la publique. Le nombre, ladnomination et les /onctions des ministres et des oranismescentrau( qui relvent du conseil des ministres sont dtermins par la loi.

Le onseil des +inistres est le ouvernement de uba, il est diri parle prsident du onseil d!


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en ce/ des /orces armes rvolutionnaires. L!actuel prsident del!#ssemble nationale est 2stban La>o .

;r&nd S"st#me Politi!ue Constitutionnel:

-n systme politique est trs vaste, quant au rgime politique il a seulement deuxrgimes politiques qui sont mocratique et 0utoritaire.

Rgime Dmocr&ti!ue:

C&r&ctristi!ues: ils sont plusieurs,mais on a concentr seulement pourcelles de

:ultipartisme sparation des pouvoirs,c'est la dernire phrase qu'on a pour le2gime 9olitique. 1paration 1oule et2igide dans 2gime mocratique

alternance de pouvoir.Rgime Autorit&ire:

l n'y a pas plusieurs partie politique, nisparation des pouvoirs.

!'est excutif qui dtient tout le pouvoir quirgne et qui gouverne.

confusion des pouvoirs parfois est:onarchique, prsidentialiste outyrannique.

0bsence d'opinion publique. Laconfusion du pouvoir au profit del'excutif.


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ans un rgime :onarchique s'il n'y a pas un roit d'expression il n'y aura pas droit " lavie dans un rgime autoritaire. !'est :ontesquieu qui a parl d'une sparation entre des

pouvoirs.

Le :aroc est un :onarchie !onstitutionnel, 0 4 ! B744.

Les di11rents t"es de rgimes oliti!ues:/n dsigne par rgime politique le mode dorg&nis&tion des ou,oirs u-licsmode de dsignation, comptences, dfinition des rapports entre les diffrents

pouvoirs+.

Les rgimes oliti!ues sont le fruit du jeu des forces politiques dans le cadre institutionneldfinipar la !onstitution ou par la coutume. 1)ajoutent d)autres facteurs, historiques,idologiques, culturels, qui dterminent la nature des rgimes politiques.

Tous les rgimes ne sont &s dmocr&ti!ues. Les dmocraties se distinguent par l)existenced)unepluralit de partis politiques, par la libert de choix laisse aux citoyens et par lasparation des pouvoirs lgislatif, excutif et judiciaire.

9ar ailleurs, on peut classer les di11rents t"es de rgimes dmocr&ti!uesselon qu)ilsprivilgient la collaboration des diffrents pouvoirs *rgime d)assemble, rgimeparlementaire+ ou leur stricte sparation *rgime prsidentiel+. !ertains rgimes prsententpar ailleurs un caractre mixte, " la fois parlementaire et prsidentiel.

Le rgime d&ssem-le

Le rgime d)assemble est un systme institutionnel dans lequel tous les ou,oirsroc#dentdune &ssem-le lue &u su11r&ge uni,erseldirect. !elle#ci lit en son seindes comits quiexercent les fonctions excutives et, le cas chant, judiciaires. -n telrgime est caractris par la con1usion des ou,oirs et par l)omnipotence du Lgislatif. ln)est le plus souvent pratiqu qu)"titre transitoire par des assembles charges d)laborerune !onstitution. ;el fut notamment le cas de la !onvention *485B#485N+ on parle pourcette raison de rgime conventionnel.

Le rgime &rlement&ire

Le rgime parlementaire se distingue du rgime d)assemble par une lus gr&nde

s&r&tion desdi11rents ou,oirs et &r le.istence de mc&nismes de rgul&tion encas de dsaccord entrel)excutif et les assembles parlementaires.

La principale caractristique de ce rgime rside dans la ncessit pour le ;ou,ernementde disposer de la confiance de la majorit parlementaire il est donc resons&-le de,&ntelleet doit remettre sa dmission s)il ne dispose plus d)une majorit.

9our cette raison, le.cuti1 est dissocientre le chef de l)Dtat et le


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lies. 9our cette raison, la plupart des actes du chef de l)Dtat doivent $tre contresigns par lesmembres du


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a inspir la plupart des rgimes du continent amricain, " l'exception notable du !anada,quia unrgime parlementaire d'inspiration britannique. !ependant, il est le seul rgimeauthentiquement prsidentiel, c'est pourquoi Pean


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ou du gouvernement # devant l'assemble lue par la population et, en contrepartie, par ledroit dont dispose habituellement le gouvernement de dissoudre l'assemble lue, donc deconvoquer des lections. !'est l" l'essence m$me du rgime parlementaire bas sur le

principe de la responsabilit ministrielle, principe que l'on ne retrouve pas dans les rgimesprsidentiels...

La combinaison unique du principe de majorit, " la base des rgimes reprsentatifs et duprincipe de responsabilit, fondement du rgime parlementaire, assure le caractreparticulier du parlementarisme

Prpar par HI#L@L C#J@L

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