Upload
med-benayad
View
4.036
Download
3
Embed Size (px)
DESCRIPTION
Grands Systèmes Constitutionnels S3, Benayad Med, Banayad, Med Benayad, Fsjest, FSJEST, Tanger
Citation preview
Pays Introduction Pvr Exécutif Pvr Législatif Spécifié
GB Composée de 4 pays, fondateur du droit
constitutionnel,
Parlementarisme née la 1ère
fois en
Angleterre, 1215 : la magna carta ou la
grande charte, les barrons ont arraché au
Roi la grande charte qui prévoit que les
impôts ne peuvent être lever que sur
consentement de ceux qui les payent, 1989 :
Bill Of Right, date d’apparition de la
monarchie constitutionnelle.
Chef Etat : Monarque : depuis le Bill of Right ne peut ni
suspendre, ni appliquer une loi sans l’accord de chambre
des communes, règne mais ne gouverne pas.
Chef de gouv : appartient à la majorité, le vrai pvr,
dissoudre la chambre commune, resp de ses actes,
Bicamérales : -chambre des Lords : composé de 759
Lords héréditaires, et 26 Eglise Anglicane, elle a un
rôle juridictionnel : assume le rôle du tribunal
supérieur d’appel, 2ème
rôle : de contre pouvoir : les
lords peuvent opposer à un projet de loi.
-chambre des communes : présidé par un Speaker, elle
légifère, vote de budget de l’Etat, contrôler le gouv,
peur obliger le gouv à démissionner.
Italie Fichisme (autoritaire), 1948 new consti et
new institution, la régionalisation, instabilité
gouvernementale.
Chef Etat :Suff univ indirect,par 2 chambres, signe les
contraventions après l’accord du gouvern elu par une
assemblée collégial pour 7ans, président du conseil des
ministres.
Chef de gouv : nommé par chef d’Etat, le vrai pvr exéc,
resp de ses actes…
Egalitaire / Bicamérale : chambre basse (suff univ
direct) et chambre haute (suff univ indirect).Elles
peuvent voter des lois, budget, contrôler le
gouvernement. Le gouvernement peut dissoudre le
parlement, les 2 chambres peuvent obliger le
gouvernement à démissionner.
Les 2 chambres
peuvent voter des
lois, contrôler le
gouvernement,
obliger le
gouvernement à
démissionner.
Allema Nazisme (autoritaire), 1949 loi
fondamentale (constitution), fédéral,
multipartisme, 1989 réunification de
l’Allemagne
Chef Etat : nome le 1èr minis, 5ans renouv, elu par une
assemblée, aucune resp…
Chef de gouv : détient vrai pvr, resp de ses actes, resp
devant le parlement…
Inégalitaire / Bicamérale : ch. basse (Bundestag suff
univ direct) et ch. haute (Bundesrat suff univ indirect).
La chambre basse vote la loi et peut contrôler le gouv,
la chambre haute peut réviser une loi mais ne peut
contrôler le gouv, la chambre basse peut obliger le
gouv à démissionner, le gouv peur dissoudre la ch
basse.
Motion de censure
constructive : le
parlement peut
obliger le
gouvernement à
démissionner à
condition d’avoir
un nouveau
Chancelier.
Israel 1948 déclaration d’Etat Israel, constitution
nn écrite (coutumière), conflit, aide
américain (politique et financière).
-7ans non renouv, elu par Knesset, nome le 1èr ministre,
symbole de la contin de l’Etat.
-rôle réel et effectif, nome ses ministres, resp de ses
actes…
Egalitaire/ Monocamérale : Knesset élu au suff univ
direct et démocratique, vote des lois, contrôle le gouv,
un contrôle mutuel entre le pvr législatif et le pvr
exécutif, peut obliger le gouv à démissionner, le gouv
peur dissoudre le Knesset.
Knesset élu au
Suffrage universel
direct et
démocratique.
Espagne 1975 disparition de Franco et disparition de
régime dictatorial, nouveau roi Juan Carlos,
-le Roi : nome 1èr minist issu de la majorité, les femmes
succède au pvr, aucune resp, ses actes sont contresignés…
Inégalitaire/ Bicamérale : congrés des députés 4ans, et
séna 6ans, elles sont élus au suff univ direct, le gouv
-Motion de
censure
grande réforme institutionnelles
(1975/1978), 1978 new const et naissance
d’un régime const..
-Chef de gouv : rôle réel et effectif, nome ses minist, resp
collégiale…
peut dissoudre les 2 chambres avant la fin de leur
mandat.
constructive -Une
politique
traditionnelle.
Japon Empire devin Meiji, 8 aout célébration de
Hiroshima et Nagasaki, 1946 nouvel
constitution et fin de l’empire devin,
archipel 6852 iles, vie politique influencer
par la tradition, 1951 traité de San Francisco
et fin de colonisation américain, 2ème
puissance mondiale, interdiction de produire
les armes…
-Empereur : symbole d’unité et continuité d’Etat, ses
actes sont contresignés, aucune resp…
-Chef de gouv : le vrai pvr exécutif, nomme ses ministres,
resp de ses actes…
Inégalitaire / Bicamérale : représentant 4ans, et
conseillers 4ans, elles sont élus au suff univ direct,
dissolution d’une seule chambre (représentant)
-Une politique liée
à la tradition
USA
(préside)
Pays récent 1776, ancienne colonie
anglaise, la plus ancienne constitution 1787,
Etat fédéral, 50 Etats fédérés (parlement
bicaméral, gouvernement, constitution)
Président élu par le peuple pour 4ans renouv 1 fois, élu
direct et indirect en 3 phases, nomme et révoque ses
minist et ses secrétaires, négocie et signe les traités,
commandant au chef des forces armés.
Egalitaire / Monocamérale : assemblée nationale, elle
peut renverser le gouv, contrôler le gouv, voter des
lois, le gouv peut dissoudre l’assemblée nationale.
La cour suprême : pvr autonome et fort, composé de 5
juges nommés par le président, présidé par le président
du Congrès : contrôler la constitutionalité des lois,
contrôle par voie d’exception, trancher les litiges entre
les Etats fédérés.
-Président à droit
de Veto (annuler
ou refuser)
-Congrès :
système de
conformation,
peut refuser la
nomination,
impeachment ou
la responsabilité
pénale.
Fra
(mixte)
Etat unitaire et républicain indivisible et
laïque, démocratique et sociale, depuis 1789
instabilité constitutionnelle, instabilité
politique (1946/1958, 21 gouvernements)
Président : suff univ direct 5ans renouv, nomme et
révoque 1èr
ministre de la majorité ou par son passé
politique, ses actes contresignés, resp en cas de la haute
trahison, veille au respect de la constitution, a le droit de
la saisine…
Chef de gouv : minst des minist, resp devent le président
et l’assemblée nationale, le gouv et resp devant
l’assemblée nationale…
Bicaméral : Assemblée nationale : suff univ direct,
vote des lois, loi de finance, contrôler le gouv, peut
être dissolu.
-Sénat : suff univ indirect, ne peur être dissolu,
contrôler le gouv, mais l’assemblée national qui prend
l’initiative.
La cohabitation, le
peuple retire sa
confiance du
président par la
procédure de la
question de
confiance
référendaire.
Turk République à partir de 1923, l’empire
Ottman, 3 confits sont dossiers noirs
empêchant l’intégration en UE (nord de
-Président : avant 2007 était élu par le parlement pour
7ans, une réforme radicale, à partir de 2004 élu par le
peuple directement pour 5ans. Ses attributions sont :
Monocaméral, grande assemblée nationale, suff univ
5ans au scrutin proportionnel, en 2003 elle a voté des
lois minimisant le rôle de l’armé dans la vie politique,
Med Benayad
Chypre sous sont autorité, le génocide
Arménien 1916/1917, les Kurdes), région
carrefour entre Asie et Europe, rôle
exceptionnel de l’armé, 1980 nouvel
constitution…1923 Mustafa Kamla impose
la laïcité…
honorifiques, nome le 1èr ministre issu de la majorité.
-Chef de gouv : vrai pvr exécutif, gouverne, détient de
monopole, administre, resp devant l’assemblée nationale.
contrôl de gouvernement…
Mar
(monar)
18 nov 1956 indépendance ; 1908 projet de
cons n’a pas vu le jour ; famille alaouite
depuis 1666 ; conflits (esclave espagnol et
la monté de l’islam et amazigh) ; succession
héréditaire
Chef d’Etat : Roi : Amir Al Mouminin, représentant
suprême de l’Etat règne et gouverne, exerce des charges
qui lui sont confié dans la constitution,
1èr
ministre : chef de gouv, nommé par le Roi, dirige le
gouv et coordonner les activités des ministres, il arbitre
les divergences, exerce le pvr réglementaire, ses décrets
sont contresignés par les minist chargés de leur exécution,
il contresigne les Dahirs Royaux en matière
administrative, il délègue les pvr…
Inégalitaire / Contrôle le gouv, ch des représ dispose la
motion de censure, le parlement peut obliger le gouv à
démissionner mais il ne peut constituer un nouveau
gouv, ch des conseillers dispose d’une motion
d’avertissement mais cet arme n’entraine pas la
démission du gouv, la dissolution du parlement
appartient au Roi (art17)