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Pays Introduction Pvr Exécutif Pvr Législatif Spécifié GB Composée de 4 pays, fondateur du droit constitutionnel, Parlementarisme née la 1 ère fois en Angleterre, 1215 : la magna carta ou la grande charte, les barrons ont arraché au Roi la grande charte qui prévoit que les impôts ne peuvent être lever que sur consentement de ceux qui les payent, 1989 : Bill Of Right, date d’apparition de la monarchie constitutionnelle. Chef Etat : Monarque : depuis le Bill of Right ne peut ni suspendre, ni appliquer une loi sans l’accord de chambre des communes, règne mais ne gouverne pas. Chef de gouv : appartient à la majorité, le vrai pvr, dissoudre la chambre commune, resp de ses actes, Bicamérales : -chambre des Lords : composé de 759 Lords héréditaires, et 26 Eglise Anglicane, elle a un rôle juridictionnel : assume le rôle du tribunal supérieur d’appel, 2 ème rôle : de contre pouvoir : les lords peuvent opposer à un projet de loi. -chambre des communes : présidé par un Speaker, elle légifère, vote de budget de l’Etat, contrôler le gouv, peur obliger le gouv à démissionner. Italie Fichisme (autoritaire), 1948 new consti et new institution, la régionalisation, instabilité gouvernementale. Chef Etat : Suff univ indirect,par 2 chambres, signe les contraventions après l’accord du gouvern elu par une assemblée collégial pour 7ans, président du conseil des ministres. Chef de gouv : nommé par chef d’Etat, le vrai pvr exéc, resp de ses actes… Egalitaire / Bicamérale : chambre basse (suff univ direct) et chambre haute (suff univ indirect).Elles peuvent voter des lois, budget, contrôler le gouvernement. Le gouvernement peut dissoudre le parlement, les 2 chambres peuvent obliger le gouvernement à démissionner. Les 2 chambres peuvent voter des lois, contrôler le gouvernement, obliger le gouvernement à démissionner. Allema Nazisme (autoritaire), 1949 loi fondamentale (constitution), fédéral, multipartisme, 1989 réunification de l’Allemagne Chef Etat : nome le 1èr minis, 5ans renouv, elu par une assemblée, aucune resp… Chef de gouv : détient vrai pvr, resp de ses actes, resp devant le parlement… Inégalitaire / Bicamérale : ch. basse (Bundestag suff univ direct) et ch. haute (Bundesrat suff univ indirect). La chambre basse vote la loi et peut contrôler le gouv, la chambre haute peut réviser une loi mais ne peut contrôler le gouv, la chambre basse peut obliger le gouv à démissionner, le gouv peur dissoudre la ch basse. Motion de censure constructive : le parlement peut obliger le gouvernement à démissionner à condition d’avoir un nouveau Chancelier. Israel 1948 déclaration d’Etat Israel, constitution nn écrite (coutumière), conflit, aide américain (politique et financière). -7ans non renouv, elu par Knesset, nome le 1èr ministre, symbole de la contin de l’Etat. -rôle réel et effectif, nome ses ministres, resp de ses actes… Egalitaire/ Monocamérale : Knesset élu au suff univ direct et démocratique, vote des lois, contrôle le gouv, un contrôle mutuel entre le pvr législatif et le pvr exécutif, peut obliger le gouv à démissionner, le gouv peur dissoudre le Knesset. Knesset élu au Suffrage universel direct et démocratique. Espagne 1975 disparition de Franco et disparition de régime dictatorial, nouveau roi Juan Carlos, -le Roi : nome 1èr minist issu de la majorité, les femmes succède au pvr, aucune resp, ses actes sont contresignés… Inégalitaire/ Bicamérale : congrés des députés 4ans, et séna 6ans, elles sont élus au suff univ direct, le gouv -Motion de censure

Grands Systèmes Constitutionnels S3

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Grands Systèmes Constitutionnels S3, Benayad Med, Banayad, Med Benayad, Fsjest, FSJEST, Tanger

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Page 1: Grands Systèmes Constitutionnels S3

Pays Introduction Pvr Exécutif Pvr Législatif Spécifié

GB Composée de 4 pays, fondateur du droit

constitutionnel,

Parlementarisme née la 1ère

fois en

Angleterre, 1215 : la magna carta ou la

grande charte, les barrons ont arraché au

Roi la grande charte qui prévoit que les

impôts ne peuvent être lever que sur

consentement de ceux qui les payent, 1989 :

Bill Of Right, date d’apparition de la

monarchie constitutionnelle.

Chef Etat : Monarque : depuis le Bill of Right ne peut ni

suspendre, ni appliquer une loi sans l’accord de chambre

des communes, règne mais ne gouverne pas.

Chef de gouv : appartient à la majorité, le vrai pvr,

dissoudre la chambre commune, resp de ses actes,

Bicamérales : -chambre des Lords : composé de 759

Lords héréditaires, et 26 Eglise Anglicane, elle a un

rôle juridictionnel : assume le rôle du tribunal

supérieur d’appel, 2ème

rôle : de contre pouvoir : les

lords peuvent opposer à un projet de loi.

-chambre des communes : présidé par un Speaker, elle

légifère, vote de budget de l’Etat, contrôler le gouv,

peur obliger le gouv à démissionner.

Italie Fichisme (autoritaire), 1948 new consti et

new institution, la régionalisation, instabilité

gouvernementale.

Chef Etat :Suff univ indirect,par 2 chambres, signe les

contraventions après l’accord du gouvern elu par une

assemblée collégial pour 7ans, président du conseil des

ministres.

Chef de gouv : nommé par chef d’Etat, le vrai pvr exéc,

resp de ses actes…

Egalitaire / Bicamérale : chambre basse (suff univ

direct) et chambre haute (suff univ indirect).Elles

peuvent voter des lois, budget, contrôler le

gouvernement. Le gouvernement peut dissoudre le

parlement, les 2 chambres peuvent obliger le

gouvernement à démissionner.

Les 2 chambres

peuvent voter des

lois, contrôler le

gouvernement,

obliger le

gouvernement à

démissionner.

Allema Nazisme (autoritaire), 1949 loi

fondamentale (constitution), fédéral,

multipartisme, 1989 réunification de

l’Allemagne

Chef Etat : nome le 1èr minis, 5ans renouv, elu par une

assemblée, aucune resp…

Chef de gouv : détient vrai pvr, resp de ses actes, resp

devant le parlement…

Inégalitaire / Bicamérale : ch. basse (Bundestag suff

univ direct) et ch. haute (Bundesrat suff univ indirect).

La chambre basse vote la loi et peut contrôler le gouv,

la chambre haute peut réviser une loi mais ne peut

contrôler le gouv, la chambre basse peut obliger le

gouv à démissionner, le gouv peur dissoudre la ch

basse.

Motion de censure

constructive : le

parlement peut

obliger le

gouvernement à

démissionner à

condition d’avoir

un nouveau

Chancelier.

Israel 1948 déclaration d’Etat Israel, constitution

nn écrite (coutumière), conflit, aide

américain (politique et financière).

-7ans non renouv, elu par Knesset, nome le 1èr ministre,

symbole de la contin de l’Etat.

-rôle réel et effectif, nome ses ministres, resp de ses

actes…

Egalitaire/ Monocamérale : Knesset élu au suff univ

direct et démocratique, vote des lois, contrôle le gouv,

un contrôle mutuel entre le pvr législatif et le pvr

exécutif, peut obliger le gouv à démissionner, le gouv

peur dissoudre le Knesset.

Knesset élu au

Suffrage universel

direct et

démocratique.

Espagne 1975 disparition de Franco et disparition de

régime dictatorial, nouveau roi Juan Carlos,

-le Roi : nome 1èr minist issu de la majorité, les femmes

succède au pvr, aucune resp, ses actes sont contresignés…

Inégalitaire/ Bicamérale : congrés des députés 4ans, et

séna 6ans, elles sont élus au suff univ direct, le gouv

-Motion de

censure

Page 2: Grands Systèmes Constitutionnels S3

grande réforme institutionnelles

(1975/1978), 1978 new const et naissance

d’un régime const..

-Chef de gouv : rôle réel et effectif, nome ses minist, resp

collégiale…

peut dissoudre les 2 chambres avant la fin de leur

mandat.

constructive -Une

politique

traditionnelle.

Japon Empire devin Meiji, 8 aout célébration de

Hiroshima et Nagasaki, 1946 nouvel

constitution et fin de l’empire devin,

archipel 6852 iles, vie politique influencer

par la tradition, 1951 traité de San Francisco

et fin de colonisation américain, 2ème

puissance mondiale, interdiction de produire

les armes…

-Empereur : symbole d’unité et continuité d’Etat, ses

actes sont contresignés, aucune resp…

-Chef de gouv : le vrai pvr exécutif, nomme ses ministres,

resp de ses actes…

Inégalitaire / Bicamérale : représentant 4ans, et

conseillers 4ans, elles sont élus au suff univ direct,

dissolution d’une seule chambre (représentant)

-Une politique liée

à la tradition

USA

(préside)

Pays récent 1776, ancienne colonie

anglaise, la plus ancienne constitution 1787,

Etat fédéral, 50 Etats fédérés (parlement

bicaméral, gouvernement, constitution)

Président élu par le peuple pour 4ans renouv 1 fois, élu

direct et indirect en 3 phases, nomme et révoque ses

minist et ses secrétaires, négocie et signe les traités,

commandant au chef des forces armés.

Egalitaire / Monocamérale : assemblée nationale, elle

peut renverser le gouv, contrôler le gouv, voter des

lois, le gouv peut dissoudre l’assemblée nationale.

La cour suprême : pvr autonome et fort, composé de 5

juges nommés par le président, présidé par le président

du Congrès : contrôler la constitutionalité des lois,

contrôle par voie d’exception, trancher les litiges entre

les Etats fédérés.

-Président à droit

de Veto (annuler

ou refuser)

-Congrès :

système de

conformation,

peut refuser la

nomination,

impeachment ou

la responsabilité

pénale.

Fra

(mixte)

Etat unitaire et républicain indivisible et

laïque, démocratique et sociale, depuis 1789

instabilité constitutionnelle, instabilité

politique (1946/1958, 21 gouvernements)

Président : suff univ direct 5ans renouv, nomme et

révoque 1èr

ministre de la majorité ou par son passé

politique, ses actes contresignés, resp en cas de la haute

trahison, veille au respect de la constitution, a le droit de

la saisine…

Chef de gouv : minst des minist, resp devent le président

et l’assemblée nationale, le gouv et resp devant

l’assemblée nationale…

Bicaméral : Assemblée nationale : suff univ direct,

vote des lois, loi de finance, contrôler le gouv, peut

être dissolu.

-Sénat : suff univ indirect, ne peur être dissolu,

contrôler le gouv, mais l’assemblée national qui prend

l’initiative.

La cohabitation, le

peuple retire sa

confiance du

président par la

procédure de la

question de

confiance

référendaire.

Turk République à partir de 1923, l’empire

Ottman, 3 confits sont dossiers noirs

empêchant l’intégration en UE (nord de

-Président : avant 2007 était élu par le parlement pour

7ans, une réforme radicale, à partir de 2004 élu par le

peuple directement pour 5ans. Ses attributions sont :

Monocaméral, grande assemblée nationale, suff univ

5ans au scrutin proportionnel, en 2003 elle a voté des

lois minimisant le rôle de l’armé dans la vie politique,

Page 3: Grands Systèmes Constitutionnels S3

Med Benayad

Chypre sous sont autorité, le génocide

Arménien 1916/1917, les Kurdes), région

carrefour entre Asie et Europe, rôle

exceptionnel de l’armé, 1980 nouvel

constitution…1923 Mustafa Kamla impose

la laïcité…

honorifiques, nome le 1èr ministre issu de la majorité.

-Chef de gouv : vrai pvr exécutif, gouverne, détient de

monopole, administre, resp devant l’assemblée nationale.

contrôl de gouvernement…

Mar

(monar)

18 nov 1956 indépendance ; 1908 projet de

cons n’a pas vu le jour ; famille alaouite

depuis 1666 ; conflits (esclave espagnol et

la monté de l’islam et amazigh) ; succession

héréditaire

Chef d’Etat : Roi : Amir Al Mouminin, représentant

suprême de l’Etat règne et gouverne, exerce des charges

qui lui sont confié dans la constitution,

1èr

ministre : chef de gouv, nommé par le Roi, dirige le

gouv et coordonner les activités des ministres, il arbitre

les divergences, exerce le pvr réglementaire, ses décrets

sont contresignés par les minist chargés de leur exécution,

il contresigne les Dahirs Royaux en matière

administrative, il délègue les pvr…

Inégalitaire / Contrôle le gouv, ch des représ dispose la

motion de censure, le parlement peut obliger le gouv à

démissionner mais il ne peut constituer un nouveau

gouv, ch des conseillers dispose d’une motion

d’avertissement mais cet arme n’entraine pas la

démission du gouv, la dissolution du parlement

appartient au Roi (art17)