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GROUPE DE SUIVI "ATHANOR"compte-rendu de la réunion du 1er avril 2004

Liste des personnes présentes

Ville de La TroncheMme Elisabeth WOLF – Adjointe à l'environnementM. Etienne SPANJAARD – Conseiller municipalM. Mickaël RICHARD – Coordinateur environnement

Ville de GrenobleM. Frédéric JACQUES – Service environnement

Ville de MeylanMme Anne TESTA – Chef du service environnement et urbanisme

Ville de Saint-Martin d'Hères Mme Carole TENOT – Conseillère municipale déléguée à l'hygiène et à la santéMme Anne LESTOURNELLE – Médecin du service hygiène et santé

Grenoble Alpes MétropoleM. Jean-Bernard GABET-FOURNIER– Service exploitation des services urbainsM. Philippe GLASSER – Chef du service exploitation des services urbainsM. Bruno JANSEM – Directeur des services publics

Exploitants du siteCompagnie de Chauffage (usine d'incinération)M. Alain FEMEAU – Directeur GénéralM. Jean BOSSAT – Chef de centraleM. Gérard LOUBET – IngénieurDauphinoise de Tri (centre de tri)Mme Nathalie GIRAUD-TELME – DirectriceMme Géraldine AURORA

Registre du cancer de l'IsèreM. François MENEGOZ

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Association AURA (Association des Usagers et Riverains d'Athanor)M. Michel LAMBERT – Président (et président de l'Union de Quartier Péri)MM. Paul LAIK, Pascal METTON, Pierre LECOURT, Maurice REVIL

Association AVEC Mme Martine COSTARIGOT

Association Ecologie et DémocratieM. Luc JANVIER – PrésidentMme Brigitte LE HIR M. David PONCET

Association La FRAPNAMichel REGNAULT

Association Les Jardiniers de FranceMme Martine JACOB – correspondante locale

Union de Quartier GRIVES M. Pierre MENDEZ – Président

Union de Quartier La Tronche SudMme Elisabeth CALAQUE

Union de Quartier Petite Tronche – PéageMme Dominique MORARD-LACROIX – PrésidenteM. TSYMBAL

Habitants de La Tronche Mme Andrée MOLLARDM. Daniel GONTARD

Habitante de Meylan Mme Nelly TARBOURIECH

ORDRE DU JOUR :

Introduction sur l'état d'avancement du projet de création d'une CLIS

1.. Cadrage général de l'activité du site

2. Les tendances d'évolution

3. Explication du processus général de l'incinération (+ éléments du cahier des charges de mise aux normes)

4. Questions diverses.

Compte-tenu de l'ordre du jour chargé, l'étude Kisters sera abordée lors de la prochaine réunion.

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La séance est ouverte à 18 heures 10.

Introduction sur l'état d'avancement du projet de création d'une CLIS

Mme WOLF présente les démarches effectuées depuis la réunion du 4 février.

1. Lettre commune au Préfet : a. Retour des remarques de la Métro, Corenc, Meylan et Saint-Martin d'Hèresb. Grenoble souhaite faire une lettre séparée appuyant la démarche

2. Ville de La Tronche : a. Passage d'une délibération (conseil municipal du 22 mars) demandant la

création d'une CLIS sur Athanor. Elle sera jointe à un courrier au Préfet de l'Isère.

b. Envoi d'une lettre au Préfet et à la Métro demandant le respect absolu du délai de mise aux normes à savoir le 28/12/2005

c. Adhésion de la Ville au CNIID (Centre National d'Information Indépendante sur les Déchets)

3. Meylan a pris une délibération en conseil municipal du 29 mars. Saint-Martin d'Hères a envoyé une lettre au Préfet et passe une délibération au prochain conseil municipal.

1. Cadrage général de l'activité du site

Les services de la Métro présentent une version synthétique du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de valorisation et de traitement des déchets urbains. Le document étant joint (annexe 1), le présent compte-rendu reprend seulement quelques éléments de précision.

La chaîne de traitement des déchets Les refus de tri incinérés ont augmenté de 7,4 % du fait de la mauvaise qualité du tri.Les monstres qui ne sont pas mis en déchetteries sont déposés directement en centre d'enfouissement.Les refioms (Résidus de fumée d'incinération d'ordures ménagères) sont inertés (ciment) puis mis en centre d'enfouissement de classe 1 (région de Laval).Les mâchefers (part des déchets non éliminé par l'incinération) sont pris en charge par l'entreprise Lély. Ils sont stockés sur une aire de maturation (Saint-Quentin sur Isère) en vue d'une utilisation en sous-couche routière.

5.000 tonnes sur 165.000 (soit 3 %) sont enfouies

Présentation de l'usine (annexe 2)3 fours de capacité 8 tonnes/heure, une fosse unique (destinée à être agrandie)Brûleurs de démarrage au gaz puis auto-combustion des ordures

petite production d'électricité (auto-consommée pour l'essentiel) production de 28 tonnes de vapeur par heure (chauffage urbain)Le réseau de chauffage urbain est le deuxième de France : il dessert 80.000 logements.

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Les fumées sont lavées et sont sous les seuils réglementaires de polluants. Le premier lavage arrête l'acide chlorhydrique, le second les éléments soufrés.Les métaux lourds sont fixés par l'apport de sel.L'exploitant précise que les électrofiltres sont efficaces à 98 %.

2. Le futur traitement des fumées

Le procédé actuel assure la conformité à la réglementation de 2005 sauf pour les dioxines et les oxydes d'azote.

Il existe plusieurs solutions techniques qui sont examinées actuellement par la Métro dans le cadre de l'appel d'offres sur performances (c'est-à-dire que le prestataire s'engage à atteindre le niveau de performance demandé) sur la remise aux normes de l'usine.

Solution 1 :- Pour les dioxines : injection de bicarbonate / charbon actif puis passage dans un filtre à

manche - Pour les oxydes d'azote : système catalytique

Solution 2 :Le bicarbonate est remplacé par de la chaux et les laveurs actuels sont maintenus.

Actuellement, Athanor rejette 4 à 5 grammes de dioxines par an. La Métro va mettre en place dès que possible un système de contrôle permanent des dioxines. AURA et Saint-Martin d'Hères estime qu'il ne faut pas se contenter de respecter les normes. M. FEMEAU indique que l'exploitant met en place tous les procédés techniques disponibles.

La Métro s'engage à avoir trois lignes aux norme européennes d'ici décembre 2005.

M. LAMBERT interroge la Métro sur la quantité de mercure rejetée par l'usine et avance le chiffre de 200 kilogrammes.[Pour des raisons de transparence et puisque la réponse n'était pas disponible le jour-même ce compte-rendu précise que, pour 2003, les contrôles effectuées par le laboratoire AERIA donne une teneur moyenne des fumées de 0,0044 mg/Nm3. Soit, en comprenant le débit des cheminées de 58 000 Nm3/h et les 20580 heures de fonctionnement annuel des trois fours :4,4 10-9 kg/Nm3 * 58 000 Nm3/h * 20580 h/an = 5,250 kg/an.Cette valeur est issue des contrôles réglementaires imposés par la DRIRE qui sont utilisées pour le calcul de la TGAP (taxe sur les activités polluantes) pour 2003.]

Le débat se porte ensuite sur les liens entre dioxine et cancer.La Métro s'est rapprochée du registre du cancer de l'Isère afin d'engager une étude de faisabilité sur le lien éventuel entre l'incinération et le risque de développer un cancer.Cette étude consistera à examiner lot par lot s'il y a plus de cancers que la moyenne. Elle s'appuiera également sur une comparaison avec les études faites par d'autres registres du cancer.M. MENEGOZ explique que les cancers les plus suspects par rapport à l'incinération sont les lymphomes (très minoritaires sur l'ensemble des cancers). L'institut de veille sanitaire (IVS) réfléchit actuellement à la conduite d'une étude épidémiologique.

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Il faut noter que les concentrations les plus fortes – ayant la plus forte incidence sur le risque de survenue d'un cancer - sont souvent anciennes.

M. LAMBERT s'étonne ainsi de la discordance des conclusions de l'étude Kisters avec d'autres études.Le groupe convient de la nécessité de faire le point sur les connaissances disponibles en s'appuyant sur la venue d'experts. Il est proposé d'inviter M. NEUROHR, directeur du CNIID (Centre National d'Information Indépendante sur les Déchets) et M. FERRARI, spécialiste en chimie atmosphérique de l'Université Joseph Fourier.Le paiement des frais de leur venue sera à discuter entre les partenaires.

La question de l'animation des réunions est également soulevée.

Ensuite, la discussion s'élargit sur le traitement en général des déchets. M. JANSEM reconnaît que l'incinération n'est pas la panacée mais il faut trouver d'autres solutions. M. LAMBERT lui remet un enregistrement vidéo d'un reportage sur les risques sanitaires liés à l'incinération.M. JANVIER s'étonne du taux important d'indésirables dans la poubelle de tri. M. GLASSER explique que ce taux est très variable d'une commune à l'autre et qu'une nouvelle campagne de communication est en préparation.La question du tri sera mise à l'ordre du jour de la prochaine réunion.

3. Questions diverses.

M. JANVIER demande ce qu'il est possible de faire pour arrêter les brûlage de câbles électriques sur le chemin des Acacias.Mme WOLF explique que la Ville a déjà fait intervenir la police municipale et envoyé un rapport au Procureur de la République, sans résultat pour l'instant.M. GLASSER explique que le chemin des Acacias va être réhabilité ce qui devrait régler le problème à cet endroit.

La date de la prochaine réunion sera fixée en fonction des disponibilités des experts invités

La séance est levée à 20 heures 30.

NB :

Pour des raisons à la fois pratiques et écologiques, il est demandé à l'ensemble des membres du groupe :1. de donner leur adresse e-mail pour les personnes en disposant. Cela permettra une diffusion plus rapide des comptes-rendus.2. de préciser s'il est nécessaire d'envoyer un compte-rendu à tous les membres d'une même structure (collectivité, association, etc.)

a) si oui, donner toutes les adresses postales et électroniquesb) si non, indiquer le nom et l'adresse de la personne référente.

Envoyer ces informations à M. RICHARD de la Ville de La Tronche (T : 04 76 63 77 43 ou m.richard@ville-latronche.fr)

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ANNEXE 1

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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de traitement et de

valorisation des déchets urbains

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Présentation du rapport annuel 2002 sur le prix et la qualité du service public de traitement et de

valorisation des déchets urbains

Veurey-Voroize

Le Fontanil-

Noyarey

Saint-Egreve

SassenageSaint-Martin-

Corenc

La

TroncheMeylan

Domène

MurianetteGières

St.Martin-

d'Hères

Grenoble

Eybens

Poisat

Bresson

Echirolles

Fontaine

Seyssinet-

Pariset

Seyssins

Claix

Le Pont-

Cornillon

le Vinoux

de

Claix

Complexe ATHANORCentre de tri – Usine d'incinération

Centre de compostage

La Métro• 23 communes en 2002

• 380 645 habitants

Collectivités extérieures• 113 communes en 2002

• environ 120 000 habitants

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Présentation du rapport annuel 2002 sur le prix et la qualité du service public de traitement et de

valorisation des déchets urbains

Organisation de la chaîne de traitement des déchets

• 2 sites, 3 unités

• 200 000 tonnes par an

• Dépenses 18,5 M€

• Recettes 10 M€

• Annuités 10,5 M€

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ENTREES ATHANOR

200 814 tCentre de

dépôt4 205 t

TRI

134 696 t

UIOM

165 390 t

COMPOSTAGE

33 398 t

Energie

258 815 MWH therm. – 0,6 %+ 19 578 MWH éléc. – 6%

Refiom

5 402 t

Métaux

4 007 t

Mâchefers

32 901 t

Recyclables

12 776 t

Décharge

11 999 t

Compost

7 464 t

METRO 68,6%137 736 t

COMMUNES NONMEMBRES 27,1%

54 445 t

TIERS 4,3%8 633 t

+ 14 532 t déchets verts compostés

+ 0,6 %

- 4,5 %

+ 3,5%+ 7,4 %

- 10,3 %

- 10,3 %

- 6,3 %

- 10,4 %

- 1,9 %

- 2,0 %

- 2,5 % + 0,9 %

+ 14,5 %

+ 1,9 %

DétournementCET classe IIOM : 5 156 t

Refus compost : 2 175 t

- 3,5%

Schéma simplifié des flux de déchets

Présentation du rapport annuel 2002 sur le prix et la qualité du service public de traitement et de valorisation des déchets urbains

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Les traitements d’élimination et devalorisation des ordures ménagères

Présentation du rapport annuel 2002 sur le prix et la qualité du service public de traitement et de valorisation des déchets urbains

Métro 68,6% Extérieurs 32,4%

2001 2002

73,6 70,3 Incinération directe (-4,5%)

19,5 21 Refus de tri incinérés poubelle verte (+7,7%)

57,9 63,4 Refus de tri incinérés poubelle grise (+9,5%)

14,7 14,5 Matières compostées (-1,4%)14,2 12,8 Matériaux recyclés (-10,3%)14,4 14,5 Déchets verts (+0,9%)

19,4 18,9 Refus de compostage (incinérés +11,7%) (vers CET -18,7%)

Usine d'inciné-

ration

Centre de tri

Compos-tage

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Synthèse de la charge financièresupportée par la Métro

Coût moyen par habitant 50 € en 2002

2001 2002 VariationCharge de fonctionnement globale 7 918 852 € 8 798 423 € 11,1%

Dépenses d'exploitation 16 549 785 € 17 135 061 € 3,5%Dépenses de TVA 1 126 211 € 1 216 785 € 8,0%Recettes d'exploitation 9 757 144 € 9 553 423 € -2,1%

Annuités 10 411 208 € 10 411 208 €Coûts résultants 18 330 060 € 19 209 631 € 4,8%

Présentation du rapport annuel 2002 sur le prix et la qualité du service public de traitement et de valorisation des déchets urbains

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Le coûts du traitements des ordures ménagères

Présentation du rapport annuel 2002 sur le prix et la qualité du service public de traitement et de valorisation des déchets urbains

Coût moyen 126 €/t en 2002

2001 2002

73,6 70,3 Incinération directe 88 €/t

19,5 21 Refus de tri incinérés poubelle verte 178 €/t

57,9 63,4 Refus de tri incinérés poubelle grise 137 €/t

14,7 14,5 Matières compostées 152 €/t14,2 12,8 Matériaux recyclés 90 €/t14,4 14,5 Déchets verts 28 €/t

19,4 18,9 Refus de compostage 240 €/t

Usine d'inciné-

ration

Centre de tri

Compos-tage

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ANNEXE 2

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Schéma de l ’usine d ’incinération ATHANOR - CLIS du 1er avril 2004

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Présentation du rapport annuel 2002 sur le prix et la qualité du service public de traitement et de valorisation des déchets urbains

IUOM

Bilantechnique

Bilan deproduction

2001 2002 % variationOM brutes 19 061 20 869 9%Poubelle grise 13 896 7 190 -48,3%Poubelle verte 2 986 3 098 3,8%Refus du centre de compostage 10 336 10 796 4,5%Refus du centre de tri 77 880 84 272 8,2%DASRI 1 809 1 955 8,1%Déchets de Voiron 20 436 19 680 -3,7%Autres (banal hospitalier, piles, boues, divers) 7 003 7 310 4,4%Incinérables du centre de dépôt 495 468 -5,5%Incinérables de déchetterie 8 398 9 752 16,1%

Total entrée 162 301 165 390 1,9%Déchets incinérés (tonnes) 162 301 157 964 -3%Détournements mis en CET (tonnes) 0 7 331

2001 2002 % variationValorisation énergétique (en MWh)

. Chaleur produite 355 915 347 920 -2,2%. Chaleur utilisée par le Turboalternateur (A) 23 054 21 753 -5,6%. Chaleur dissipée 72 475 67 352 -7,1%. Chaleur récupérée 260 386 258 815 -0,6%

. Energie électrique produite (A x 0,9) 20 749 19 578 -5,6%. Energie utilisée en interne 16 327 16 001 -2,0%. Energie vendue 4 422 3 577 -19%

Valorisation matière (en tonnes). Ferrailles incinérées 3 238 3 800 17%. Aluminium incinéré 238 207 -13%

Produits non valorisables ou en attente (en tonnes ). Mâchefers 33 388 32 901 -1,5%. dont mâchefers vers CET classe II 5 486 809 -85,3%. Refiom produit 5 338 5 402 1,2%

Energie totale produite par les O.M. (en MWh/t) 2,19 2,20 0,4%Energie utile produite par les O.M. (en MWh/t) 1,73 1,76 1,7%