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Groupe utilisateurs - Solde n ° 30 27 Janvier 2017

Groupe utilisateurs -Solde n 30 27 Janvier 2017 · 22/01/17 T0 + 21 mois 5 Groupe utilisateurs ... Injection/saisie ... d’échelon transmis jusqu’à fin décembre sont pris en

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Groupe utilisateurs - Solde n°30

27 Janvier 2017

Groupe utilisateurs – solde 24

• Introduction et points d’actualité

• Programme Source –solde

• Communication

• Informations diverses

• Calendrier ; Tour de table

Groupe Utilisateur n°30Ordre du jour

Groupe utilisateurs – solde 30

Groupe utilisateurs – solde 24

Introduction et points d’actualité

DRH-MD

Groupe utilisateurs – solde 30

Groupe utilisateurs – solde 24

Point sur l’avancement

du programme Source Solde :

IGA1cl Caroline GERVAIS (directrice de programme)

Col Patrick MÉRIAN (officier de programme)

Groupe utilisateurs – solde 30

DGA etDRH-MD

Source solde

Source Solde – Planning de construction et de déploiement

Planning de déploiement

Vague 1 - Marine Nationale

Conception

Réalisation

Qualification

Solde à Blanc

Vague 2 - Armée de Terre

Solde à Blanc

Vague 3 - Air / SSA

Solde à Blanc

Calendrier contractuel Ouverture juin 2017 pour solde juillet 2017

V1.1

V1.2

V1.3

V1.1

V1.2

V1.3

V1.1

V1.2

V1.3

Solde en Double

Solde en Double

Solde en Double22/03/16T0 + 11 mois

22/07/16T0 + 15 mois

22/10/16T0 + 18 mois

22/01/17T0 + 21 mois

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Groupe utilisateurs – solde 30

Conception / RéalisationUne mobilisation importante ayant permis de sécuriser la conception

220 Fiches de Spécification Source Solde (F3S)

200 ateliers de conception

318 documents de conception

Maquette « Haute Fidélité » du portail Source

Solde (ergonomie et navigation)

Groupe utilisateurs – solde 30

Le système Source SoldeSystème d’échanges/ Cartographie des flux

NC

CAFAT

UNEO

CNAV

Imprimeur

Trésorier militaire

Chorus

DGFIP

Service des retraites

GED SIRH

Arhmonie

Orchestra

Concerto

Rh@psodie

CREDO

Autresréférentiels

DIAPASON

SOURCE Solde

Flux référentiel format NCI

Flux référentiel CREDO

Flux SIRHDossier administré

Cotisations à prélever

Indemnités journalièresde maladie

Nouveaux adhérents

Rémunération imposable

FEN029, FEN059, FEN110, FEN052, FEN159, FEN034

FSO053, FSO030

NBI

DADS-U

Fichier éditique

Flux SIRHRetour du calcul de solde

Flux autresréférentiels

Cotisations trimestrielles

Cotisations mensuelles

Virements de solde

Mise à disposition desBMS dématérialisés

Groupe utilisateurs – solde 30

Post clôture~100 éditiques

Contournement hors LouvoisReprise manuelle d’éditiques

Codes FPE

Intégré dans la version

Intégré dans la version

Codes NCI~40 données en plus

Injection/saisie

Injection/saisie

Rejets GSI à la maille administré

Rejets à la maille segment

CAD

3 SIRH[NCI]

Référentiels

CREDO

LOUVOIS

Tableaux de bord (=pupitre)Requêtes SQL

4 SIRH[NCI]

Référentiels

CREDO

LOUVOIS et GDS

Source Solde

Portail administrés

Titres de perceptionPost solde

Titres de perception

• HR Access• Consultation et contrôle de la

solde• Fonctions déportées• Base de rejets et contrôles• Traitement des contournements• Pilotage de la solde

Info centre

Post clôture

62 éditiques

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SOURCE SOLDE - APPORTS ET IMPACTSDifférences fonctionnelles entre Louvois et Source Solde

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Source Solde – Interface du portail

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Groupe utilisateurs – solde 24Groupe utilisateurs – solde 30

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Source Solde – bulletin mensuel de solde

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Source Solde – Dossier individuel de solde

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Groupe utilisateurs – Solde

La Communication

SGA -COM

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Point sur la communication

• Statistiques de consultation intra/inter• Statistiques de consultation intra/inter

Internet (visites) :

Novembre : 2 429

Décembre : 1 704

Janvier : 1 910 (du 1er au 24)

Internet (visites) :

Novembre : 2 429

Décembre : 1 704

Janvier : 1 910 (du 1er au 24)

Intranet (nombre de pages vues) :

Novembre : 13 647

Décembre : 14 052

Janvier : 14 793 (du 1er au 24)

Intranet (nombre de pages vues) :

Novembre : 13 647

Décembre : 14 052

Janvier : 14 793 (du 1er au 24)

SGA-COM

Groupe utilisateurs – solde 30

• Dernières mises en ligne intradef / internet :

- L’InfoSolde du mois de janvier

- Revenu imposable 2015 des militaires soldés par Louvois

• Nouvel espace intranet : point d’avancement

Construction de l’espace Intradef :- Rubriques et contenus : sur la base du « guide de la solde pour tous »

- Migration des contenus et des visuels existants en cours

- Mise en ligne courant février 2016

Pour action - Définir un processus de contribution et de validation à long terme

- Retravailler les FAQs

Améliorer la réactivité aux questions posées en GU

Améliorer la collaboration avec la CSA

Groupe utilisateurs – solde 24

INFORMATIONS DIVERSES - Activité de la CSA

- Actualité de la solde

- Notification des TV : point de situation

- Demandes d’explications complémentaires et les recours : point de situation

- NES B NESC C : volumétrie des personnes concernées

- Montées en version du logiciel Louvois

- Louvois: impact INDEXDEG

Groupe utilisateurs – solde 30

SCA-Armées-Service

Bilan 2015 de l’activité de la Cellule Solde Assistance

Nb de dossiers adressés en 2015: 2 335

Nb de dossiers adressés en 2014: 3 322

Total appels/mails 2015: 61 066

Total appels/mails 2014: 60 551

Groupe utilisateurs – soldeGroupe utilisateurs – solde 30

La qualité de la solde en décembre 2015

Groupe utilisateurs – solde 30

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• Soldes de janvier et février 2016

• BMS RES de novembre 2015 et BMS et DISA de décembre 2015• Rappel des étapes concernant le BMS:• Clôture de la solde => production d’un fichier informatique => contrôle par le

SMODI=> production d’un fichier au format PCL=> transmission à l’EDIACA=> impression, mise sous enveloppe et diffusion. En parallèle duplication du fichier au format psdf pour mise à disposition des ADS.

• Point sur les imposables 2015

• MAF 2016- [email protected] Déplacement d’équipes du SMODI pour une assistance aux OA etdes

entretiens individuels organisés sur les 7 PFAF + Varces entre mars etmai2016. Travaux préparatoires en cours entre le SMODI, les PFAF etlesGSBdD.

- Déplacements ponctuels possibles sur demande d’une OA- Mise à jour de la foire aux questions

Actualité solde

Groupe utilisateurs – solde 30

Point de situation de la notification des trop versés (déc 2015)

Déjà notifié

Reste à notifier

Groupe utilisateurs – solde 30

SCA-Armées-Service

Les demandes d’explication et recours après notification de trop versés - Terre -(déc 2015)

Groupe utilisateurs – solde 30

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NES B ET NES C VOLUMÉTRIE DES PERSONNES CONCERNÉES

Versement : prévision : avril 2016 avec effet rétro actif

NES C (rétroactif au 1/9/2015)

• 50 300 militaires concernés 76% terre – 24% marine• 26 000 CCH/QM• 17 700 SGT/SM• 6 600 SCH/MT

• Ce qui correspond à un versement total de 1,4 M€ /mois• soit entre 28 et 32€ par mois et par militaire concerné

NES B (rétroactif au 1/12/2015)• 17 000 militaires concernés 75% terre – 25% marine

• 440 ADJ/PM • 14 000 ADC/MP• 2 600 MAJ

• Ce qui correspond à un versement total de 545 000€ /mois• soit entre 9,26€ et 64,82€ par mois et par militaire concerné

Groupe utilisateurs – solde 30

Version Solde Thématiques

7.7.2 Janvier 2016 Imposables 2015 (calcul 2015 post clôture de décembre)

7.7.3 Janvier 2016 Version principalement « référentiel »: Référentiels financiers 2016, classement militaire, taux RESE (octobre 2015), Centre de coût, Zonage, montant RSA (septembre 2015)

7.8.0 Février 2016

Indemnité dégressive (INDEXDEG)Indemnités COMICM/SUPICM-Transformation avances en acomptes (prise en compte DM06)Indemnités FORFCONG – ISAPBIndemnités DEPOM et SMAIndemnités SUFA et SUFEEdition 2470Édition LOLFA1 et FRACSOLDOPEXDIAPASON Centre de coûtInterface FEN110

7.8.1 Mars 2016

DIAPASON classification militaireReliquat 7.8.0 + MITHA, KO GSI Référentiel OpérationsIndemnité COMPRIXPrescription quadriennale (complément cas particuliers)Barème TRAJ et RESE au 01/01/2016, MFE au 01/09/2015Interface IJM

7.8.2 Avril 2016

Classification militaire NES B - NES C + correction GIPA LCLDIAPASON CF/DF, engagement opérationnelIndemnités PENS, ELOIReliquat étranger (MFE/SUFE/ETAM)Transformation avances en acomptes (partie 2) Editions ETALOGDOM/ETATRELOGDOM/ETATRAFPRéférentiel zonage

Groupe utilisateurs – soldeGroupe utilisateurs – solde 30

Montées en version du logiciel Louvois

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Analyse de la population impactée

A compter du 01/05/2015, l’INDEXDEG remplace l’INDEXP pour lesadministrés :- Ayant perçu l’INDEXP au 01/05/2015

Son montant mensuel est :- égal à 1/12ème du montant de l’INDEXP versée au titre de 2014- plafonné à 415 €(plafonnement mis en œuvre sur la solde d’août 2015)- dégressif si l’indice de l’administré est > 400. A chaque augmentation

du traitement indiciaire brut de l’agent (changement de grade oud’échelon sans changement de corps), l’indemnité est diminuée dumontant de l’augmentation, jusqu’à son extinction.

Appliqué dans Louvois sur la solde de février 2016 avec effet rétroactif au 01/05/2015

Dégressivité partielle sur le mois de décembre et surtout janvier (seules les promotions et changements d’échelon transmis jusqu’à fin décembre sont pris en compte)

Impacts sur les cotisations suite nouvelle assiette INDEXDEG

Estimation de l’impact de l’INDEXDEG avec dégressivité

3 600 000 € à reprendre au total

Montant à reprendre : 2 000 000 €

Montant à reprendre : 1 600 000 €

Louvois : Impact indemnité dégressive (INDEXDEG)

Rappel des conditions et modalités

Estimation provisoire

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Louvois : Impact indemnité dégressive (INDEXDEG)

11 325 paiements rétroactifs

pour un montant total de 2 900 000 €

Estimations des régularisations sur la solde de février (hors flux de masse – cotisations comprises)

27 089 trop versés

pour un montant total de 6 500 000 €

75% entre 0 et 250€

(Max -5980€)

66% entre 0 et 250€

(Max +3240€)

Groupe utilisateurs – solde 30

Estimation provisoire

Indemnité dégressive

Groupe utilisateurs – solde 30

• L’INDEXPE n’a pas été soumise à la CSG, à la CRDS (contribution pour leremboursement de la dette sociale ) et à la SOLID (contribution de solidarité) .L’INDEXDEG le sera.

• En complément de l’infosolde, ce mécanisme complexe a été illustré parquelques exemples élaborés par le SMODI

Indemnité dégressive

Groupe utilisateurs – solde 30

Cas n°2 : L’administré a changé d’indice entre le 1er mai 2015 et janvier 2016.Alors l’INDEXDEG sera diminuée du montant de l’augmentation de solde de base correspondante. La différence entre le montant d’INDEXDEG calculée et le montant d’INDEXP versée constituera un trop-versé, qui sera ensuite repris à l’administré.

Indemnité dégressive

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Indemnité dégressive

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Indemnité dégressive

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30 mars 15 Juin

15 septembre24 novembre

Le calendrier prévisionnel des réunions du GU pour l’année 2016

SDIP-RH

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Tour de Table

Conclusion

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