GUIDE DE LA TARIFICATION DU CHU DE RENNES SOMMAIRE · PROTHESE AMOVIBLE PARTIELLE Prothèse amovible partielle résine 1 à 3 dents HBLD364 01/01/2018 H7324839 360,00 € Hors champs

1 - TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION

1-1 Tarifs journaliers d'hospitalisation

1-2 Tarifs de greffes

1-3 Interruption volontaire de grossesse

1-4 Hébergement

1-5 Forfait journalier

1-6 Chambre particulière

2 - ACTIVITES DE TRANSPORT

2-1 Transport SMUR

3 - TARIFS DES ACTES PRATIQUES EN CONSULTATIONS ET SOINS EXTERNES

4 - TARIFS DES GROUPES HOMOGENES DE SEJOURS

5 - SOINS NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE

5-1 Centre de soins dentaires

5-2 C.E.C.O.S.

5-3 Consultations non PEC par AM - Diététique, ergothérapeute, psychologue

5-4 Chirurgie réfractive au laser

5-5 Infiltrations - Service médecine du Sport

6 - ECOLES DU CHU

7 - PRESTATIONS

7-1 Prestations aux accompagnants

7-2 Prestations diverses (locations, formation sécurité incendie, communication dossier médical, …)

7-3 Prestations diverses aux personnes âgées (USLD et EPHAD)

8 - CENTRE DE VACCINATION ET DE CONSEIL AUX VOYAGEURS

9 - PRESTATIONS DE RESTAURATION COLLECTIVE

10 - TARIFS DES CRECHES

Les décisions peuvent être contestées par un recours en excès de pouvoir introduit devant le tribunal administratif de Rennes

dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou de leur affichage

Décision tarifaire CHU N° 2018-01 du 12/12/2017






SOMMAIRE

GUIDE DE LA TARIFICATION DU CHU DE RENNES

LIBELLE Date Tarifs Base Compte

Unité d'effet Réglementaire Observations Budgétaire

1-1 - TARIFS JOURNALIERS D'HOSPITALISATION Retour sommaire

CODE

TARIF

Pastel

en régime

COMMUN

en régime

particulier en

HC

49€ à compter

du 01/01/2018

MEDECINE 17 Journée 15/03/2018 1 091,00 € 1 140,00 € Arrêté ARS du 26/03/2018 H 73211

CHIRURGIE 18 Journée 15/03/2018 1 353,00 € 1 402,00 € Arrêté ARS du 26/03/2018 H 73211

SPECIALITES COUTEUSES 19 Journée 15/03/2018 2 250,00 € 2 299,00 € Arrêté ARS du 26/03/2018 H 73221

HOSPITALISATION INCOMPLETE 20 Journée 15/03/2018 940,00 € 960,00 € Arrêté ARS du 26/03/2018 H 73221

CHIRURGIE AMBULATOIRE 90 Journée 15/03/2018 1 100,00 € 1 120,00 € Arrêté ARS du 26/03/2018 H 73221

HOSPITALISATION INCOMPLETE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE 56 Journée 15/03/2018 568,00 € 588,00 € Arrêté ARS du 26/03/2018 H 73221

HOSPITALISATION DE NUIT 61 Journée 15/03/2018 865,00 € 885,00 € Arrêté ARS du 26/03/2018 H 73222

HOSPITALISATION A DOMICILE 48 15/03/2018 19,00 € - Arrêté ARS du 26/03/2018 H 73212

REEDUCATION FONCTIONNELLE 31 Journée 15/03/2018 843,00 € 892,00 € Arrêté ARS du 26/03/2018 H 73212

DIALYSE 09 15/03/2018 1 388,00 € 1 437,00 € Arrêté ARS du 26/03/2018 H 73222

MOYEN SEJOUR ( SOINS DE SUITE PERSONNES AGEES) 25 Journée 15/03/2018 571,00 € 620,00 € Arrêté ARS du 26/03/2018 H 73213

NUTRITION PARENTERALE A DOMICILE 26 Journée 15/03/2018 217,00 € - Arrêté ARS du 26/03/2018 H 732112

SOINS PALLIATIFS 17 journée 15/03/2018 1 091,00 € Arrêté ARS du 26/03/2018 H73211

Tarifs non pris en charge par l'assurance maladie :

CHIRURGIE PLASTIQUE ESTHETIQUE - HOSPITALISATION COMPLETE 40 Journée 01/01/2018 1 000,00 € 1 049,00 € Décision CHU N° 2018-01 H73216

CHIRURGIE PLASTIQUE ESTHETIQUE - CHIRURGIE AMBULATOIRE 96 Journée 01/01/2018 869,00 € 889,00 € Décision CHU N° 2018-01 H73216

CIRCONCISION DE CONVENANCE PERSONNELLE 39 Journée 01/01/2018 604,00 € Décision CHU N° 2018-01 H73216

CIRCONCISION DE CONVENANCE PERSONNELLE réalisée conjointement Journée 01/01/2018 250,00 € Décision CHU N° 2018-01 H73216

à une intervention médicale prise en charge à l'assurance maladie

1-2 - TARIFS DES GREFFES Retour sommaire

Greffe de rein Forfait 11/02/2013 42 685,72 €Greffe de rein-pancréas Forfait 11/02/2013 91 469,41 €Greffe de pancréas Forfait 11/02/2013 42 685,72 €Greffe de cœur Forfait 11/02/2013 63 113,89 € en conformité avec

Greffe de cœur-poumon Forfait 11/02/2013 76 224,51 € l'Instruction DGOS du 11/02/2013

Greffe de poumon Forfait 11/02/2013 102 140,84 €Greffe de foie Forfait 11/02/2013 86 895,94 €Allogreffe de moelle osseuse Forfait 11/02/2013 134 155,13 €Autres transplantations Forfait 11/02/2013 137 204,11 €

1-3 - INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE Retour sommaire

IVG avec anesthésie pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date d'entrée AMD CCAM 01/04/2016 603,59 € Arrêté ministériel H 73244

IVG avec anesthésie pour un séjour comportant au moins une nuitée APD " 01/04/2016 664,05 € Arrêté ministériel H 73244

IVG sans anesthésie pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date d'entrée IMD " 01/04/2016 463,25 € Arrêté ministériel H 73244

IVG sans anesthésie pour un séjour comportant au moins une nuitée IPD " 01/04/2016 506,32 € Arrêté ministériel H 73244

IVG médicamenteuse AMF " 01/04/2016 282,91 € Arrêté ministériel H 73244

1-4 - HEBERGEMENENT Retour sommaire

Unité soins de longue durée (Budget B) - Forfait Soins B 7361

USLD - Tarif soins Gir 1 et 2 Forfait GlobalArrêté de dotation

ARS 05/07/2017USLD - Tarif soins Gir 3 et 4 2017

USLD - Tarif soins Gir 5 et 6

EHPAD ( Budget E) - Forfait Soins E7361

EHPAD - Tarif soins Gir 1 et 2 Forfait GlobalArrêté de dotation

ARS 08/06/2017EHPAD - Tarif soins Gir 3 et 4 2017

EHPAD - Tarif soins Gir 5 et 6

USLD - Tarif journalier (Hébergement + Talon) TJ 01/01/2018 60,95 €USLD - Hébergement Journée 01/01/2018 54,46 € Tarifs CD 35 B 7312

USLD - Hébergement des résidents de - 60 ans Journée 01/01/2018 77,26 € Tarifs CD 35 B 7312

USLD - Tarif dépendance Gir 1 et 2 Journée 01/01/2018 24,12 € Tarifs CD 35 B 734



EHPAD -Unité Alzheimer (Pav. D.Delamaire -Trégor UF 7804)

Unité Alzheimer - Tarif journalier (Hébergement + Talon) TJ 01/01/2018 66,22 € Tarifs CD 35

Unité Alzheimer - Hébergement Journée 01/01/2018 58,60 € Tarifs CD 35 E 7317

EHPAD - Tarif journalier (Hébergement + Talon) - chambre double TJ 01/01/2018 62,15 €EHPAD - Tarif journalier (Hébergement + Talon) - chambre simple TJ 01/01/2018 64,18 € Tarifs CD 35

EHPAD - Hébergement chambre double Journée 01/01/2018 54,53 € Tarifs CD 35 E 7317

EHPAD - Hébergement chambre simple Journée 01/01/2018 56,56 € Tarifs CD 35 E 7317

EHPAD - Hébergement des résidents de - 60 ans Journée 01/01/2018 83,58 € Tarifs CD 35 E 7317

EHPAD - Tarif dépendance Gir 1 et 2 Journée 01/01/2018 28,30 € Tarifs CD 35 E 734



1-5 - FORFAIT JOURNALIER Retour sommaire

Forfait journalier d'hospitalisation MCO Journée 01/01/2018 20,00 € Arrêté ministériel du 21/12/2017 H 73271

Forfait journalier d'hospitalisation SSR Journée 01/01/2018 20,00 € Arrêté ministériel du 21/12/2017 H 73272

1-6 - CHAMBRE PARTICULIERE Retour sommaire

Tarif de la chambre particulière en hospitalisation complète Journée 01/01/2018 49,00 € Décision CHU N° 2018-01 H 7082400

Tarif de la chambre particulière en ambulatoire Journée 01/01/2018 20,00 € Décision CHU N° 2018-01

1-TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION

2 - ACTIVITES DE TRANSPORT Retour sommaire

Lettre Date Base Compte

LIBELLE clé Unité d'effet Tarifs Réglementaire Observations Budgétaire

CHU

2-1 - TRANSPORT SMUR

Transport secondaire terrestre par demi-heureTR 1/2 heure 15/03/2018 439 € Arrêté ARS du 26/03/2018

Hors champs de

la TVA

Transport secondaire aérien par minute SMA minute 15/03/2018 9 € Arrêté ARS du 26/03/2018

L'ensemble des tarifs des actes et soins externes sont à consulter sur le site de la CPAM

"Amélie" .Retour sommaire

www.ameli.fr

Sur l'accueil portail, sélectionner les "professionnels de santé", puis chaque professionnel

(médecins, infirmiers…).

L'information des tarifs par lettre clé est consultable dans l'onglet "Textes" - "Tarifs"

consultable sur les sites suivants :

www.atih.sante.fr

www.legifrance.gouv.fr

3 - TARIFS DES ACTES PRATIQUES EN CONSULTATIONS ET SOINS EXTERNES

4 - TARIFS DES GROUPES HOMOGENES DE SEJOURS - GHS

Référence de l'arrêté tarifaire pour l'année 2018 :

Arrêté du 28 février 2018 fixant pour l'année 2018 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l'article L.162-22-10

du code de la sécurité sociale

http://www.ameli.fr/

http://www.atih.sante.fr/

http://www.legifrance.gouv.fr/

5 - SOINS NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE 5-1 - Centre de Soins dentaires

LIBELLE CCAM

Date d'effet

décision CHU

N° 2018-04

Compte

budgétaire

Part du tarif non pris

en charge par

assurance maladie

Observation

PROTHESES

PROTHESE AMOVIBLE PARTIELLE

Prothèse amovible partielle résine 1 à 3 dents HBLD364 01/01/2018 H7324839 360,00 € Hors champs TVA

Prothèse amovible partielle résine 4 dents HBLD476 01/01/2018 H7324839 360,00 €










Pose d'une orthèse métallique recouvrant totalement ou partiellement une arcade dentaire LBLD014 01/01/2018 H7324839 300,00 €

Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 1 à 3 dents HBLD131 01/01/2018 H7324839 650,00 € Hors champs TVA

Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 4 dents HBLD332 01/01/2018 H7324839 650,00 €




Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 8 dents HBLD470 01/01/2018 H7324839 650,00 €Prothèse amovible partielle (PAP) à chassis métallique 9 dents HBLD435 01/01/2018 H7324839 700,00 €





Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 1 à 3 dents HBLD364 01/01/2018 H7324839 _ Hors champs TVA

Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 4 dents HBLD476 01/01/2018 H7324839 _










Supplément de fabrication pour exigences particulières Néant 01/01/2018 H7324839 100,00 € Hors champs TVA

Supplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY159 01/01/2018 H7324839 15,00 €

Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique YYYY329 01/01/2018 H7324839 30,00 €













Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY176 01/01/2018 H7324839 15,00 €

Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY275 01/01/2018 H7324839 30,00 €





PROTHESE AMOVIBLE PARTIELLE soumise à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCAM)

Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine comportant moins de 9 dents HBLD132 01/01/2018 H7324839 420,00 € Hors champs TVA

Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine, comportant de 9 à 13 dents HBLD492 01/01/2018 H7324839 420,00 €

Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant moins de 9 dents HBLD240 01/01/2018 H7324839 650,00 €

Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant de 9 à 13 dents HBLD236 01/01/2018 H7324839 700,00 €

PROTHESE FIXEE

Attachement extra coronaire type "ASC 52" : par élément Néant 01/01/2018 H7324839 350,00 € Hors champs TVA

Remplacement des pièces d'usure sur attachements : prix par élément HBKD005 01/01/2018 H7324839 92,25 €

Attachement axial supra radiculaire (ZAGG, O ring, SternEra) HBLD008 01/01/2018 H7324839 202,00 €

Couronne transitoire en résine acrylique réalisée sans étape de laboratoire HBLD037 01/01/2018 H7324839 49,00 €

Couronne transitoire en résine acrylique réalisée au laboratoire d'après céraplastie HBLD037 01/01/2018 H7324839 110,00 €

Cire prospective par dent (wax-up) HBMD014 01/01/2018 H7324839 20,00 €

Fraisage de couronne support de crochet :par dent Néant 01/01/2018 H7324839 63,00 €

Dépose de couronne (acte non pris en charge) HBGD027 01/01/2018 H7324839 76,00 €

Ablation d'un ancrage coronoradiculaire HBGD005 01/01/2018 H7324839 76,00 €

Inlay-Core métallique sans clavette HBLD007 01/01/2018 H7324839 25,00 €

Inlay-Core métallique à clavette HBLD261 01/01/2018 H7324839 30,00 €

Inlay-Core céramisé ou tout céramique sans clavette HBLD007 01/01/2018 H7324839 249,00 €

Inlay-Core céramisé ou tout céramique à clavette HBLD261 01/01/2018 H7324839 249,00 €

Chape métallique supraradiculaire seule HBLD015 01/01/2018 H7324839 277,50 €

Couronne coulée métallique HBLD038 01/01/2018 H7324839 170,00 €

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique HBLD033 01/01/2018 H7324839 440,00 €

Intermediaire de bridge métallique (2ème element) HBMD490 01/01/2018 H7324839 150,00 €

Intermediaire de bridge métallique (3ème element) HBMD342 01/01/2018 H7324839 150,00 €

Intermediaire de bridge métallique - par élément supplémentaire à partir du 4ème HBMD082 01/01/2018 H7324839 150,00 €

Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent délabrée) HBMD081 01/01/2018 H7324839 170,00 €

Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent intacte) HBMD081 01/01/2018 H7324839 277,50 €

Couronne céramo-métallique HBLD036 01/01/2018 H7324839 380,00 €

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique, et 1 élément

intermédiaire métallique HBLD040 01/01/2018 H7324839 650,00 €

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique, et 1 élément

intermédiaire céramométallique HBLD043 01/01/2018 H7324839 800,00 €Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire

céramométallique HBLD023 01/01/2018 H7324839 1 010,00 €

Intermediaire de bridge céramo-métallique (2ème element) HBMD479 01/01/2018 H7324839 250,00 €

Intermediaire de bridge céramo-métallique (3ème element) HBMD433 01/01/2018 H7324839 250,00 €

Intermediaire de bridge céramo-métallique - par élément supplémentaire à partir du 4ème HBMD072 01/01/2018 H7324839 250,00 €

Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo-métallique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent délabrée) HBMD087 01/01/2018 H7324839 380,00 €

Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo-métallique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent intacte) HBMD087 01/01/2018 H7324839 487,50 €

Réfection facette résine (acte non pris en charge) Néant 01/01/2018 H7324839 100,00 €

Soudure secondaire : l'unité Néant 01/01/2018 H7324839 100,00 €

Couronne céramo-céramique HBLD036 01/01/2018 H7324839 460,00 € Hors champs TVA

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramocéramique et 1 élément intermédiaire céramocéramique HBLD023 01/01/2018 H7324839 1 440,00 €

Intermediaire de bridge céramo-céramique (2ème élement) HBMD479 01/01/2018 H7324839 480,00 €

Intermediaire de bridge céramo-céramique (3ème élement) HBMD433 01/01/2018 H7324839 480,00 €

Intermediaire de bridge céramo-céramique - par élément supplémentaire à partir du 4ème HBMD072 01/01/2018 H7324839 480,00 €

Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo-céramique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent délabrée) HBMD087 01/01/2018 H7324839 480,00 €

Adjonction d'un pilier d'ancrage céramo-céramique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent intacte) HBMD087 01/01/2018 H7324839 587,50 €

Réparation couronne céramique technique directe HBMD076 01/01/2018 H7324839 80,00 €

Réparation couronne céramique technique indirecte HBMD079 01/01/2018 H7324839 176,00 €

Inlay-Onlay métallique 1 face HBMD043 [N] 01/01/2018 H7324839 156,72 € Hors champs TVA

Inlay-Onlay métallique 2 faces HBMD046 [N] 01/01/2018 H7324839 166,26 €

Inlay-Onlay métallique 3 faces HBMD055 [N] 01/01/2018 H7324839 174,00 €

Inlay-Onlay céramique avec étape de laboratoire 1 face HBMD043 [N] 01/01/2018 H7324839 200,72 €

Inlay-Onlay céramique avec étape de laboratoire 2 faces HBMD046 [N] 01/01/2018 H7324839 246,26 €

Inlay-Onlay céramique avec étape de laboratoire 3 faces HBMD055 [N] 01/01/2018 H7324839 320,00 €

Inlay-onlay par conception et fabrication assistée par ordinateur ( CFAO) 01/01/2018

1 Face HBMD043 [N] 01/01/2018 H7324839 72,59 €

2 Faces HBMD046 [N] 01/01/2018 H7324839 110,18 €

3 Faces HBMD055 [N] 01/01/2018 H7324839 160,00 €

Facette céramique collée bloc incisivo-canin HBMD048 01/01/2018 H7324839 400,97 € Hors champs TVA

1 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD012 01/01/2018 H7324839 442,00 €

2 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD017 01/01/2018 H7324839 884,00 €

3 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) HBLD021 01/01/2018 H7324839 1 326,00 €












Couronne transitoire sur implant HBLD037 01/01/2018 H7324839 110,00 €

Prothèse implantaire sur pilotis : barre fraisée (barre seule) LBLD057 01/01/2018 H7324839 3 740,00 €

Prothèse pilotis 3 dents LBLD057 01/01/2018 H7324839 3 740,00 €









Prothèse pilotis 12 dents HBLD030 01/01/2018 H7324839 3 740,00 €



Couronne coulée métallique unitaire sur implant HBLD418 01/01/2018 H7324839 170,00 €

Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 2 couronnes métalliques et 1 élément intermédiaire métallique HBLD033 01/01/2018 H7324839 719,50 €

Intermediaire de bridge métallique sur implants (2ème element) HBMD490 01/01/2018 H7324839 150,00 €

Intermediaire de bridge métallique sur implants (3ème element) HBMD342 01/01/2018 H7324839 150,00 €

Intermediaire de bridge métallique sur implants - par élément supplémentaire à partir du 4ème HBMD082 01/01/2018 H7324839 150,00 €

Adjonction d'une couronne métallique à une prothèse dentaire plurale fixée sur implants HBMD081 01/01/2018 H7324839 277,50 € Hors champs TVA

Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 1 couronne métallique, 1 couronne céramométallique, et 1 élément

intermédiaire métallique HBLD040 01/01/2018 H7324839 929,50 €

Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 1 couronne métallique, 1 couronne céramométallique, et 1 élément

intermédiaire céramométallique HBLD043 01/01/2018 H7324839 1 079,50 €

Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 2 couronnes céramométalliques et 1 élément intermédiaire

céramométallique HBLD023 01/01/2018 H7324839 1 289,50 €

Intermediaire de bridge céramo-métallique sur implants (2ème element) HBMD479 01/01/2018 H7324839 250,00 €

Intermediaire de bridge céramo-métallique sur implants (3ème element) HBMD433 01/01/2018 H7324839 250,00 €

Intermediaire de bridge céramo-métallique sur implants - par élément supplémentaire à partir du 4ème HBMD072 01/01/2018 H7324839 250,00 €

Adjonction d'une couronne céramo-métallique à une prothèse dentaire plurale fixée sur implants HBMD087 01/01/2018 H7324839 487,50 € Hors champs TVA

Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 2 couronnes céramocéramiques et 1 élément intermédiaire

céramocéramique HBLD023 01/01/2018 H7324839 1 389,50 €

Intermediaire de bridge céramo-céramique sur implants (2ème élement) HBMD479 01/01/2018 H7324839 300,00 €

Intermediaire de bridge céramo-céramique sur implants (3ème élement) HBMD433 01/01/2018 H7324839 300,00 €

Intermediaire de bridge céramo-céramique sur implants - par élément supplémentaire à partir du 4ème HBMD072 01/01/2018 H7324839 300,00 €

Adjonction d'une couronne céramo-céramique à une prothèse dentaire plurale fixée sur implants HBMD087 01/01/2018 H7324839 537,50 €

Ablation d'une prothèse dentaire implantoportée HBGD009 01/01/2018 H7324839 76,00 €

Ailette de contention coulée 1 à 6 dents HBLD053 01/01/2018 H7324839 1 403,60 €

Ailette de contention coulée 7 éléments ou plus HBLD051 01/01/2018 H7324839 2 503,60 €

Ailette de bridge collé : par élément Néant 01/01/2018 H7324839 277,50 € Hors champs TVA

Intermédiaire de bridge collé (cf tarification et cotation des intermédiaires de bridge) Néant 01/01/2018 H7324839

selon tarification et

cotation des

intermédiaires de

bridge

Intermédiaire de bridge de contention (tarifé au prix de l'intermédiaire mais sans cotation SS) Néant 01/01/2018 H7324839

selon tarification des

intermédiaires de

bridge (sans cotation

Sécurité Sociale )

Remplacement des pièces d'usure sur attachements : prix par élément HBKD005 01/01/2018 H7324839 92,25 €

Pose de moyen de liaison sur 1 implant (attachement ou Multi-Unit) LBLD019 01/01/2018 H7324839 442,00 €

Pose de moyen de liaison sur 2 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD073 01/01/2018 H7324839 884,00 €

Pose de moyen de liaison sur 3 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD086 01/01/2018 H7324839 1 326,00 €












Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire HBMD019 01/01/2018 H7324839 /

Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé HBGD011 01/01/2018 H7324839 /

Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire HBGD027 01/01/2018 H7324839 37,30 €

PROTHESE FIXEE soumise à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCAM)

Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra implantaire HBKD005 01/01/2018 H7324839 60,00 € Hors champs TVA

Pose de moyen de liaison sur 1 implant (attachement ou Multi-Unit) LBLD019 01/01/2018 H7324839 442,00 €

Pose de moyen de liaison sur 2 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD073 01/01/2018 H7324839 884,00 €













Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire HBMD019 01/01/2018 H7324839 /

Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé HBGD011 01/01/2018 H7324839 /

Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire HBGD027 01/01/2018 H7324839 37,30 €

PROTHESE AMOVIBLE TOTALE

Supplément dent porcelaine pour l'arcade 01/01/2018 H7324839 75,00 € Hors champs TVA

Supplément dent composite pour l'arcade 01/01/2018 H7324839 50,00 €

Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine HBLD035 01/01/2018 H7324839 1 300,00 €

Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive

complète unimaxillaire à châssis métallique HBLD048 01/01/2018 H7324839 1 380,00 €

Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique HBLD046 01/01/2018 H7324839 1 460,00 €

Prothèse amovible totale unimaxillaire définitive en résine HBLD031 01/01/2018 H7324839 650,00 €

Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique HBLD047 01/01/2018 H7324839 720,00 €

Prothèse amovible totale transitoire mandibulaire (dents postérieures en résine rose) HBLD032 01/01/2018 H7324839 300,00 €

Prothèse amovible totale transitoire maxillaire (dents postérieures en résine rose) HBLD032 01/01/2018 H7324839 300,00 €

Rebasage définitif sur prothèse(s) amovible totale HBMD004 01/01/2018 H7324839 260,00 €

Rebasage transitoire sur prothèse(s) amovible devant être remplacée(s) (résine acrylique à prise retardée) HBMD004 01/01/2018 H7324839 80,00 €

Modification prothèse(s) amovible partielle existante(s) et reconditionnement tissulaire HBMD007 01/01/2018 H7324839 80,00 €

Rebasage définitif prothèse(s) amovible partielle HBMD007 01/01/2018 H7324839 260,00 €

Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux LBLD034 01/01/2018 H7324839 /

Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus LBLD057 01/01/2018 H7324839 /

Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine HBLD199 01/01/2018 H7324839 1 300,00 € Hors champs TVA

Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire complète bi-maxillaire à chassis métallique HBLD171 01/01/2018 H7324839 1 460,00 €

Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine HBLD118 01/01/2018 H7324839 650,00 €

Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis métallique HBLD217 01/01/2018 H7324839 720,00 €

Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux LBLD034 01/01/2018 H7324839 /

Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus LBLD057 01/01/2018 H7324839 /

PROTHESE AMOVIBLE TOTALE soumise à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCAM)

PROTHESE MAXILLO FACIALE (PMF)

Obturateur maxillaire édenté partiel OBTPA 1 LBLD016 01/01/2018 H7324839 / Hors champs TVA

Obturateur maxillaire édenté partiel OBTPA 2 LBLD016 01/01/2018 H7324839 48,27 €

Obturateur maxillaire édenté partiel OBTPA 3 LBLD016 01/01/2018 H7324839 98,27 €

Obturateur maxillaire édenté complet OBTCP 1 LBLD023 01/01/2018 H7324839 /

Obturateur maxillaire édenté complet OBTCP 2 LBLD023 01/01/2018 H7324839 64,34 €

Obturateur maxillaire édenté complet OBTCP 3 LBLD023 01/01/2018 H7324839 164,34 €

Obturateur maxillaire après résection LBLA001 01/01/2018 H7324839 346,40 €

Châssis métallique support de PMF LBLD001 01/01/2018 H7324839 300,00 €

REPARATIONS PAR ADJONCTION ou changement D'ELEMENTS (DENTS RESINE ou CROCHETS non soudés)

Adjonction ou changement 1 élément sur prothèse amovible partielle résine ou métal HBMD017 01/01/2018 H7324839 43,50 € Hors champs TVA

Adjonction ou changement 2 éléments sur prothèse amovible partielle résine ou métal HBMD114 01/01/2018 H7324839 43,50 €












Adjonction ou changement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible HBMD174 01/01/2018 H7324839 100,00 €

Réparation fracture base résine HBMD020 01/01/2018 H7324839 _ Hors champs TVA

Réparation d'une prothèse amovible résine nécessitant une intervention simple de laboratoire HBMD020 01/01/2018 H7324839 43,50 €

Réparation d'un prothèse amovible résine nécessitant une intervention lourde de laboratoire HBMD020 01/01/2018 H7324839 100,00 €

Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovible HBKD396 01/01/2018 H7324839 100,00 €

Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible HBKD431 01/01/2018 H7324839 100,00 €







Réparation d'un prothèse amovible métallique nécessitant une intervention lourde de laboratoire HBMD008 01/01/2018 H7324839 200,00 €

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'1 élément HBMD002 01/01/2018 H7324839 200,00 €

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments HBMD488 01/01/2018 H7324839 200,00 €













Dent prothétique massive ajoutée sur plaque base résine hors prix du métal précieux 01/01/2018 H7324839 15,00 € Hors champs TVA

Adjonction ou changement d'1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD249 01/01/2018 H7324839 255,00 €

Adjonction ou changement de 2 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD292 01/01/2018 H7324839 380,00 €





Adjonction ou changement de 7 éléments soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD425 01/01/2018 H7324839 1 005,00 €








Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 1 arcade HBLD057 01/01/2018 H7324839 95,00 €

Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades HBLD078 01/01/2018 H7324839 190,00 €

Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade HBLD056 01/01/2018 H7324839 80,00 €

Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades HBLD084 01/01/2018 H7324839 160,00 €

Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical HBMP001 01/01/2018 H7324839 /

Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire, pour 1 arcade HBLD057 01/01/2018 H7324839 95,00 € Hors champs TVA

Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades HBLD078 01/01/2018 H7324839 190,00 €

Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade HBLD056 01/01/2018 H7324839 80,00 €

Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades HBLD084 01/01/2018 H7324839 160,00 €

Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical HBMP001 01/01/2018 H7324839 /

AUTRES ACTES PROTHETIQUES soumis à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex:

agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCAM) 01/01/2018 H7324839

Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur LBQP001 01/01/2018 H7324839

Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages des arcades dentaires et/ou sur logiciel LBMP001 01/01/2018 H7324839

ACTES DE PARODONTOLOGIE ET DE CHIRURGIE

ACTES NON CHIRURGICAUX

REPARATIONS DE PLAQUES BASES RESINE OU METAL

MODIFICATIONS D'ELEMENTS DE PLAQUES BASES RESINE OU METAL (DENTS CONTREPLAQUEES ou CROCHETS soudés)

MODIFICATIONS DE PLAQUES BASES RESINE OU METAL soumises à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCAM)

Détartrage HBJD001 01/01/2018 H7324839 - Hors champs TVA

Débridement parodontal ( la séance ) HBGB006 01/01/2018 H7324839 55,00 €

Débridement péri implantaire avec insert carbone HBGB006 01/01/2018 H7324839 65,00 €

Contention métallique HBLD053 01/01/2018 H7324839 -

Attelle en U HBLD053 01/01/2018 H7324839 50,00 €

Contention fibrée collée HBLD052 01/01/2018 H7324839 140,00 €

Mise en place d'ATB à libération lente (Parocline) 01/01/2018 H7324839 85,00 €

Décontamination laser (prix / séance) 01/01/2018 H7324839 50,00 €

ACTES CHIRURGICAUX

Gingivectomie HBFA006 01/01/2018 H7324839 _ Hors champs TVA

Distal wedge HBFA013 01/01/2018 H7324839 120,00 €

Lambeau curetage 1 dent HBJA003 01/01/2018 H7324839 120,00 €

Lambeau de widman modifié 1 dent HBJA003 01/01/2018 H7324839 120,00 €

Lambeau d'exploration HBJA003 01/01/2018 H7324839 120,00 €

Lambeau esthétique d'accès HBJA003 01/01/2018 H7324839 140,00 €

Lambeau de déplacement apical HBMA001 01/01/2018 H7324839 150,00 €

Lambeau de déplacement coronaire HBMA001 01/01/2018 H7324839 150,00 €

Lambeau de déplacement latéral HBMA001 01/01/2018 H7324839 150,00 €

Lambeau de déplacement apical plus d'1 dent 01/01/2018 H7324839 160,00 €

Lambeau de déplacement coronaire plus d'1 dent 01/01/2018 H7324839 160,00 €

Lambeau de déplacement latéral plus d'1 dent 01/01/2018 H7324839 160,00 €

Application d'emdogain HBMA004 01/01/2018 H7324839 190,00 €

Comblement poche parodontale hors biomatériau HBMA004 01/01/2018 H7324839 100,00 €

Comblement d'alvéole hors biomatériau HBMA006 01/01/2018 H7324839 140,00 €

Amputation radiculaire, hémisection HBFD014 01/01/2018 H7324839 110,00 €

Elongation coronaire HBAA338 01/01/2018 H7324839 110,00 €

Plaque de protection palatine extemporanée 01/01/2018 H7324839 30,00 €

Régénération osseuse guidée hors matériau HBMA004 01/01/2018 H7324839 200,00 €

Régénération tissulaire guidée hors matériau HBMA004 01/01/2018 H7324839 200,00 €

Greffe épithélio-conjonctive 1 dent HBED023 01/01/2018 H7324839 190,00 €

greffe épithélio-conjonctive plus d'1 dent HBED023 01/01/2018 H7324839 230,00 €

greffe conjonctive enfouie 1 dent HBED023 01/01/2018 H7324839 200,00 €

greffe conjonctive enfouie plus de2 à 3 dents HBED024 01/01/2018 H7324839 260,00 €

greffe conjonctive enfouie 4 à 6 dents HBED024 01/01/2018 H7324839 290,00 €

greffe d'os autogène HBMA004 01/01/2018 H7324839 400,00 €

Greffe osseuse sans prélèvement ( hors matériaux ) HBMA004 01/01/2018 H7324839 200,00 €

→ Bloc d'os spongieux 20*10*10 mm 01/01/2018 H7324839 350,00 €

→ Plaquette d'os cortico-spongieux 15*10*4 mm 01/01/2018 H7324839 325,00 €

→ Plaquette d'os cortico-spongieux 22*12*4 mm 01/01/2018 H7324839 440,00 €

Intervention de comblement sinusien (hors matériaux) 01/01/2018 H7324839 250,00 €

→ biomatériau de substitution osseuse : 0,25 g 01/01/2018 H7324839 80,00 €

→ biomatériau de substitution osseuse : 0,5 g ( par unité de 0,5 g) 01/01/2018 H7324839 110,00 €

→ biomatériau de substitution osseuse : 2 g 01/01/2018 H7324839 310,00 €

→ biomatériau naturel osseux en applicateur (0,5g) 01/01/2018 H7324839 120,00 €

→Membrane ( bio-guide ) HBMA004 01/01/2018 H7324839 185,00 €

→Vis d'ostéo synthèse, par vis 01/01/2018 H7324839 30,00 €

Forfait intervention et pose d'1 implant LBLD015 01/01/2018 H7324839 850,00 € Hors champs TVA

Par implant supplémentaire dans même intervention 01/01/2018 H7324839 700,00 €

Greffe conjonctive périimplantaire 01/01/2018 H7324839 100,00 €

Pose d'un pilier ITA ou conique et adaptation d'une couronne provisoire (hors cout couronne) 01/01/2018 H7324839 150,00 €

Mise en place d'une mini -plaque vissée par traction orthodontie ( hors matériaux ) 01/01/2018 H7324839 120,00 €

→ mini-plaque vissée ( par élément ) 01/01/2018 H7324839 170,00 €

Mise en place de mini-vis d'ancrage ( hors matériaux ) 01/01/2018 H7324839 50,00 €

→ mini-vis (par élément) 01/01/2018 H7324839 50,00 €

Analyse occlusale :

Réalisation de moulages d’étude des arcades dentaires LBMP003

Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d’un articulateur ERMPA LBQP001

Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages des arcades dentaires et/ou sur logiciel LBMP001

Modélisation occlusale par la technique de la cire ajoutée sur 1 dent HBMD014 70 €

Modélisation occlusale par la technique de la cire ajoutée sur 2 dents HBMD014 90 €



Rebasage définitif prothèse(s) amovible partielle HBMD007 01/01/2018 H7324839 260,00 €

Rebasage définitif sur prothèse(s) amovible totale HBMD004 01/01/2018 H7324839 260,00 €

Séance de préparation (mise en condition tissulaire) des surfaces d'appuis muqueux d'une prothèse dentaire sur l'arcade HBMD018 80,00 €

Séance d'ajustement occlusal par coronoplastie sur prothèse amovible partielle (P.A.P.) (maximum 4 séances) HBMD061 80,00 €

Consultation spécialisée CS 01/01/2018 H7324839 Hors champs TVA

Diagnostic (empreintes et étude céphalo) TO 20 02/01/2016 H7324839

Traitement d'orthodontie avant 16 ans : → traitement sans muti-attaches (montant par semestre) TO 90 01/01/2018 H7324839 139,50 €

→ traitement avec multi-attaches (montant par semestre) TO 90 01/01/2018 H7324839 270,50 €

Forfait par arcade brackets transparentes 01/01/2018 H7324839 200,00 €

Remplacement appareil orthopédie 01/01/2018 H7324839 200,00 €

Remplacement appareil orthopédie (bielles) 01/01/2018 H7324839 200,00 €

Remplacement F.E.O. (masque) 01/01/2018 H7324839 100,00 €

Remplacement appareil amovible (plaque) 01/01/2018 H7324839 100,00 €

Mainteneur d'espace 01/01/2018 H7324839 150,00 €

Traitement d'orthodontie pré-prothétique simple 01/01/2018 H7324839 600,00 €

Contention 1ère année TO 75 01/01/2018 H7324839 88,75 €

Contention 2ème année TO 50 01/01/2018 H7324839 92,50 €

Remplacement appareil contention selon surcoût 01/01/2018 H7324839 100,00 €

IMPLANTOLOGIE

DOULEURS ET DYSFONCTIONNEMENTS DE L'APPAREIL MANDUCATEUR

150,00 €

ORTHOPEDIE DENTO FACIALE

Technique linguale enfant (cf tarification pour les adultes) 01/01/2018 H7324839

Diagnostic adulte 01/01/2018 H7324839 110,00 €

1er semestre traitement adulte (si attaches esthétique au maxillaire ) 01/01/2018 H7324839 700,00 €

2ème semestre traitement adulte 01/01/2018 H7324839 500,00 €





Semestre pré-chirurgical 01/01/2018 H7324839 306,50 €

Technique linguale 3D pour deux arcades 01/01/2018 H7324839 1 500,00 €

Technique linguale 3D pour une arcade 1 000,00 €

Technique linguale 2D pour deux arcades 800,00 €

Technique linguale 2D pour une arcade 400,00 €

Contention adulte 1ère année 01/01/2018 H7324839 300,00 €

Contention adulte 2ème année 01/01/2018 H7324839 200,00 €

Forfait étudiant ou salarié du C.H.U. par semestre, en vestibulaire 01/01/2018 H7324839 300,00 €

Disjonction intermaxillaire pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée TO 180 01/01/2018 H7324839 113,50 €

Orthopédie des malformations consécutives à fente faciale ou à la division palatine 01/01/2018 H7324839

forfait semestriel TO 100 01/01/2018 H7324839 139,50 €

en période d'attente TO 60 01/01/2018 H7324839 _

Set-up à visée diagnostique 01/01/2018 H7324839

Forfait encrage osseux par vis au delà de la 2ème vis 01/01/2018 H7324839 40,00 €

Forfait encrage osseux de Wilmes, Chillès ou Winshauer 01/01/2018 H7324839 200,00 €

ACTES DE RESTAURATRICE

Eclaircissement sur dent dépulpée Hors champs TVA

par séance, 5 séances maxi HBMD001 01/01/2018 H7324839 50,00 €

Eclaircissement sur dent pulpée

par arcade, le 1er mois HBMD005 01/01/2018 H7324839 160,00 €

par mois supplémentaire HBMD005 01/01/2018 H7324839 75,00 €

Eclaircissement au fauteuil

la séance HBMD005 01/01/2018 H7324839 100,00 €

Gouttière de fluoration 01/01/2018 H7324839 25,00 €

Stratification avec réalisation d'une clé en silicone HBMD044 01/01/2018 H7324839 57,00 €

Facette céramique collée HBMD048 01/01/2018 H7324839 400,97 €

Inlay-onlay céramique ou compo céramique

1 Face HBMD043 01/01/2018 H7324839 147,59 €

2 Faces HBMD046 01/01/2018 H7324839 225,18 €

3 Faces HBMD055 01/01/2018 H7324839 320,00 €

Inlay-onlay par conception et fabrication assistée par ordinateur ( CFAO)

1 face HBMD043 01/01/2018 H7324839 72,59 €

2 Faces HBMD046 01/01/2018 H7324839 110,18 €

3 Faces HBMD055 01/01/2018 H7324839 160,00 €

couronne céramique par CFAO avec maquillage HBLD036 01/01/2018 H7324839 292,50 €

couronne céramique par CFAO sans maquillage HBLD036 01/01/2018 H7324839 242,50 €

facette CFAO Néant 01/01/2018 H7324839 280,00 €

ACTES D'ENDODONTIE SOUS MICROSCOPE (réalisés par les Praticiens Hospitaliers)

Recherche canalaire 01/01/2018 H7324839 Hors champs TVA

la séance, en plus du Tarif Conventionnel du traitement initial 01/01/2018 H7324839 100,00 €

recherche infructueuse, la séance 01/01/2018 H7324839 50,00 €

Elimination cône d'argent HBGD012 01/01/2018 H7324839 150,00 €

Elimination instrument fracturé HBGD012 01/01/2018 H7324839 150,00 €

Elimination ou passage latéral infructueux , la séance Néant 01/01/2018 H7324839 50,00 €

Traitement des résorptions radiculaires

la séance 01/01/2018 H7324839 40,00 €

Obturation d'une perforation avec un matériau bio-actif

du plancher 01/01/2018 H7324839 50,00 €

radiculaire 01/01/2018 H7324839 100,00 €

Apexification-Apexogénèse

Ca(OH)2 + Matériau bioactif 01/01/2018 H7324839 80,00 €

Si séance Ca(OH)2 supplémentaire 01/01/2018 H7324839 40,00 €

Traitement endodontique initial avec exigences particulières ( EP) 01/01/2018 H7324839

incisive-canine 01/01/2018 H7324839 100,00 €

prémolaire 01/01/2018 H7324839 125,00 €

molaire 01/01/2018 H7324839 200,00 €

Retraitement endodontique avec exigences particulières 01/01/2018 H7324839

incisive-canine 01/01/2018 H7324839 150,00 €

prémolaire 01/01/2018 H7324839 200,00 €

molaire 01/01/2018 H7324839 300,00 €

Dépose d'un ancrage canalaire 01/01/2018 H7324839

coulé HBGD011 01/01/2018 H7324839 100,00 €

préfabriqué métallique HBGD005 01/01/2018 H7324839 50,00 €

fibré HBGD005 01/01/2018 H7324839 80,00 €

ACTES CHIRURGICAUX

Endodontie chirurgicale avec obturation a retro 01/01/2018 H7324839 150,00 € Hors champs TVA

Lambeau d'exploration 01/01/2018 H7324839 100,00 €

ACTES NON CHIRURGICAUX

Dépose de prothèse fixée plurale H7324839 76,00 € Hors champs TVA

RADIOLOGIE

Radio 3D : en interne (dans le cadre implantaire) 01/01/2018 H7324839 110,00 €

Radio 3D : en externe (dans le cadre implantaire) 01/01/2018 H7324839 110,00 €

AUTRES

Séance sous sédation consciente (Sont exemptés les patients en ALD et bénéficiaire de la CMU) 01/01/2018 H7324839 50,00 € Hors champs TVA

5-2 - CECOS Retour sommaire

Date TARIFS Compte Base

d'effet budgétaire Réglementaire

CECOS - Location container 01/01/2018 22,50 € H 7548003 Décision N°2018-01 Hors champs de

CECOS - Frais de transport de container (un trajet aller ou retour) 01/01/2018 38,00 € H 7548003 Décision N°2018-01 la TVA

5-3 - Consultations non PEC par AM - Diététique, ergothérapeute, Psychologue

Date Compte Base Observations

d'effet TARIFS budgétaire Réglementaire

Consultations diverses

Diététique 01/01/2018 42,00 € H 7088814 Décision N°2018-01 Hors champs de

Psychologue 01/01/2018 42,00 € H 7088813 Décision N°2018-01 la TVA

Ergothérapeute 01/01/2018 42,00 € H 7088814 Décision N°2018-01

5-4 - Chirurgie réfractive au laser



Tarif forfait PKR par œil 08/01/2018 700,00 € Décision N°2018-03 Hors champs de

Tarif forfait LASIK par œil 08/01/2018 1 050,00 € Décision N°2018-03 la TVA

5-5- Infiltrations - Service médecine du sport



Tarif pour une injection de plasma enrichi en plaquette au niveau de la lésion articulaire 17/05/2018 89,00 € H 7324800 Décision N°2018-05 Hors champs de

Tarif pour une injection de plasma enrichi en plaquette associé à de l'acide hyaluronique au niveau de la lésion

articulaire suite à indication médicale 17/05/2018 124,00 € H 7324800 Décision N°2018-05 la TVA

Tarif forfaitaire selon injection

Tarifs forfaitaires pour la chirurgie réfractive au laser

Unité de la Reproduction Humaine Observations

Consultations non PEC par AM - Diététique, ergotérapeuthe

6 - ECOLES DU CHU

Retour sommaire

Date de validité Compte Base

des tarifs budgétaire Réglementaire

Hors champ

IFCS - Institut de Formation des Cadres de Santé de TVA

Frais de scolarité Rentrée 2018 11 000,00 € C 7063 Décision CHU N° 2018-01

Frais de sélection au concours 2018 180,00 € C 7062000

Ecole de Puéricultrices - UF 9132

Ecole Puér - Frais de scolarité Rentrée sept. 2018 4 750,00 € C 7068110

Ecole Puér - Droits de sélection au concours 2018 96,00 € C 7062000

Droit annuel d'inscription fixé par Arrêté Ministériel Arrêté du 01/08/2017

Cursus Licence Année Universitaire 184,00 € C 7061000

Cursus Master Année Universitaire 256,00 € C 7061000

+ frais de gestion Rennes 1 et Rennes 2 (IFCS) 5,10 €

Participation au Centre de Documentation des Ecoles 2017/2018 34,00 € C 7068500

Ecole IBODE - UF 9139

IBODE - Droits de sélection au concours 2018 96,00 € C 7062000

IBODE - Frais de scolarité Rentrée Oct. 2018 4 750,00 € C 7068110

Ecole IADE - UF 9134

IADE - Droits de sélection au concours 2018 96,00 € C 7062000

IADE - Frais de scolarité Rentrée Oct. 2018 5 500,00 € C 7068110

Institut de Formation des Soins Infirmiers (IFSI) - UF 9131

IFSI - Droits de sélection au concours 2018 96,00 € C 7062000

Institut de Formation de Maniputaleurs E.R. - UF 9133

Manip. Electro Radio - Droits de sélection au concours 2018 - € C 7062000

Frais de sélection au concours - Passerelle Université - IFMEM 2018 55,00 € C 7062000

Ecole de Sages-Femmes - UF 9135 - €

Centre de Formation des Aides-Soignants - UF 9136

AS - Frais de scolarité Rentrée sept. 2018 4 454,00 € C 7068100 Tarif Régional - Décis.CR 12/06/2017

AS - Droits de sélection au concours - Tarif unique 2018 53,00 € C 7062000 Tarif Régional - Décis.CR 12/06/2017

Centre de Formation des Ambulanciers - UF 9137

Ambul. - Droits de sélection au concours 2018 54,00 € C 7062000

Ambul. - Frais de scolarité : 1ère session Fév. 2018 2 650,00 € C 7068100

Ambul. - Frais de scolarité : 2ème session Sept. 2018 2 650,00 € C 7068100

Formations auxiliaires Ambulanciers 2018 780,00 € C 7068120

Auxiliaires Ambul. - Frais de dossier 2018 20,00 € C 7061000

Droit annuel d'inscription fixé par Arrêté Ministériel Année Universitaire non connu C7061000

dont participation au Centre de Documentation des Ecoles 2018/2019 non connu C7068500

ECOLES PARAMEDICALES ET INSTITUTS DE FORMATION

DU CHU DE RENNESTarifs Observations

Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la

Recherche et de l'Innovation

Droits de scolarité d'établissements publics

d'Enseignement Supérieur

7 - PRESTATIONS

7-1 PRESTATIONS AUX ACCOMPAGNANTS Retour sommaire

Prestations aux accompagnants Unité Date d'effet TARIFS TTC Base

Réglementaire Observation

Compte

budgétaire

Prestations accompagnants - nuitée - en fonction des possibilités de service

Accompagnants & extérieur -( CA) Nuitée ( *) Unité 01/01/2018 11,50 € Décision CHU 2018-01 Hors champ de TVA H 70821..

Accompagnants & extérieur -(LA) Nuitée sur un lit d'appoint ( *) Unité 01/01/2018 6,50 € Décision CHU 2018-01 " " H 70821..

( * ) Gratuit pour un accompagnant d'un patient hospitalisé de -16 ans sous réserve de

l'accord du médecin responsable de la prise en charge médicale et du cadre du service unité 01/01/2018 Décision CHU 2018-01 " " H 70821..

Prestations accompagnants - repas

Repas - Accompagnants & extérieur - Petit déjeuner (DJ) Unité 01/01/2018 4,00 € Décision CHU 2018-01 " " H 70822..

Repas - Accompagnants & extérieur - Déjeuner (RA) Unité 01/01/2018 9,50 € Décision CHU 2018-01 " " H 70822..

Repas - Accompagnants & extérieur - Dîner (RA) Unité 01/01/2018 9,50 € Décision CHU 2018-01 " " H 70822..

7-2 PRESTATIONS DIVERSES

Dossier médical Unité Date d'effet TARIFS TTC Base

Réglementaire Observations

Compte

budgétaire

Frais de communication du dossier médical :

Forfait Frais Fixes (affranchissement , temps de personnel) 01/01/2018 5,00 € Décision CHU 2018-01 Hors champs de

Frais Variables : la TVA

Coût Photocopies A4 01/01/2018 0,30 € Décision CHU 2018-01 " "

Par contretype de radio demandé 01/01/2018 6,50 € Décision CHU 2018-01 " "

Locations Unité Datte d'effet TARIFS TTC Base


Compte

budgétaire

Location locaux

Amphithéâtre Bretagne (466 places) / jour 01/01/2018 820,00 € Décision CHU 2018-01 Application TVA à 20 %

Amphithéâtre Bretagne (466 places) / heure 01/01/2018 122,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Amphithéâtre Arvor (196 places) / jour 01/01/2018 645,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Amphithéâtre Arvor (196 places) / heure 01/01/2018 97,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Amphithéâtre Argoad (144 places) / jour 01/01/2018 560,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Amphithéâtre Argoad (144 places) / heure 01/01/2018 84,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Amphithéâtre Armen (55 places) / jour 01/01/2018 443,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Amphithéâtre Armen (55 places) / heure 01/01/2018 70,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Amphithéâtre CCP (135 places) / jour 01/01/2018 218,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Amphithéâtre CCP (135 places) / 1/2 journée 01/01/2018 109,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Salle de cours / jour 01/01/2018 93,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Salle de cours / heure 01/01/2018 15,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Hall (chacun) / jour 01/01/2018 260,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Hall (chacun) / heure 01/01/2018 34,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Salle de gymnase : par heure 01/01/2018 35,00 € Décision CHU 2018-01 " "

par demi journée (4 h) 01/01/2018 75,00 € Décision CHU 2018-01 " "

par journée 01/01/2018 93,00 € Décision CHU 2018-01 " "

l'année 01/01/2018 1 190,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Locaux - HD et HS : Salle complète/heure 01/01/2018 42,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Locaux - HD et HS : Salle complète/jour 01/01/2018 224,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Locaux - HD et HS : Salle cloisonnée par moitié/jour 01/01/2018 112,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Locaux - HD et HS : Salle cloisonnée par moitié / heure 01/01/2018 23,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Cafétéria - Rez de Chaussée Hôpital Sud 01/01/2018 179,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Bloc Pontchaillou - Salle du 10ème / jour 01/01/2018 93,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Bloc Pontchaillou - Salle du 10ème / heure 01/01/2018 13,50 € Décision CHU 2018-01 " "

Location salle informatique

Location de salle informatique ( 8 postes ) / jour 01/01/2018 190,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Location de salle informatique ( 8 postes) / heure 01/01/2018 25,50 € Décision CHU 2018-01 " "

Equipements audiovisuels et sonorisation

Flèche lumineuse journée 01/01/2018 13,50 € Décision CHU 2018-01 " "

1/2 journée 01/01/2018 7,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Vidéo-projecteur journée 01/01/2018 315,00 € Décision CHU 2018-01 " "


heure 01/01/2018 52,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Micro HF main supplémentaire journée 01/01/2018 42,00 € Décision CHU 2018-01 " "


Prestation accueil pour congrès

Café unité 01/01/2018 1,70 € Décision CHU 2018-01 TVA à 10%

Café Bock formation continue unité 01/01/2018 0,70 € TVA à 10%

Résidences d'hébergement (Héberg)

Héberg - Passagers (internes, stagiaires, formations) Chambre mois 01/01/2018 249,00 € Décision CHU 2018-01 Hors champs de H7081100

quinzaine 01/01/2018 136,00 € Décision CHU 2018-01 la TVA

semaine 01/01/2018 81,00 € Décision CHU 2018-01 " "

nuitée 01/01/2018 23,00 € Décision CHU 2018-01 " "

Héberg - Passagers (internes, stagiaires, formations) Studio mois 01/01/2018 365,00 € Décision CHU 2018-01 " " H708114

quinzaine 01/01/2018 186,00 € Décision CHU 2018-01 " "

semaine 01/01/2018 94,00 € Décision CHU 2018-01 " "

nuitée 01/01/2018 25,00 € Décision CHU 2018-01 " "

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Locations de stand pour manifestations (journée territoriale des soins , CCLIN -

OUEST,..)Unité Date d'effet

TARIFS

TTC

Base


Compte

budgétaire

Locations de stand :

Stand Unité 01/01/2018 624,00 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse à 20 % H 7088819

1/2 stand Unité 01/01/2018 312,00 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse à 20 % H 7088819

1/3 stand Unité 01/01/2018 188,00 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse à 20 % H 7088819

Caution Verre Digital Wide Field - Internes en ophtalmologie Unité Date d'effet TARIFS TTCBase


Compte

budgétaire

Caution Verre Digital Wide FieldCaution en contre-partie d'un verre digital Wide Field pour une durée

6 mois pour les internes en ophtalmologie. Le chèque de caution sera restitué Unité 01/01/2018 500,00 € Décision CHU 2018-01 Hors champs TVA H7548040

si le verre est conforme aux règles fixées , à défaut le chèque sera encaissé.

prestations d'imprimerie et de communication Unité Date d'effet TARIFS TTCBase


Compte

budgétaire

Cellule communication

Prestations d'identité visuelle :

Création graphique hors logo heure 01/01/2018 70,00 Décision CHU 2018-01 Application TVA 20%

journée 01/01/2018 500,00 Décision CHU 2018-01 " "

Création logo 01/01/2018 550,00 Décision CHU 2018-01

Traitement d'images - montage photographique : heure 01/01/2018 45,00 Décision CHU 2018-01 " "

Exécution graphique: heure 01/01/2018 41,00 Décision CHU 2018-01 " "

journée 01/01/2018 295,00 Décision CHU 2018-01 " "

Illustrations : heure 01/01/2018 63,00 Décision CHU 2018-01 " "

Retouche d'images : heure 01/01/2018 38,00 Décision CHU 2018-01 " "

Prise de vue heure 01/01/2018 45,00 Décision CHU 2018-01

Numérisation (tarif à l'unité quadri) à l'unité 01/01/2018 25,00 Décision CHU 2018-01 " "

Location du site pour tournage cinématographique La journée (8 H à 18 h ) 01/01/2018 2 760,00 Décision CHU 2018-01 TVA incluse à 20 %

A l'heure ( de 18H à 8 H ) 01/01/2018 350,00 Décision CHU 2018-01

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Service de sécurité Unité Date d'effet TARIFS TTC Base


Compte

budgétaire

Service de sécurité

Salle de Formation et /ou de l'aire de feux :

1/ Sans matériels spécifiques ½ journée : 01/01/2018 55,00 € Décision CHU 2018-01 Application TVA à 20 %

Ce tarif inclus un tableau blanc, un paper board 1 journée 01/01/2018 105,00 € Décision CHU 2018-01 Application TVA à 20 %

2/ Avec matériels spécifiques

Vidéo projecteur ½ journée : 01/01/2018 160,00 € Décision CHU 2018-01 Application TVA à 20 % 1 journée 01/01/2018 210,00 € Décision CHU 2018-01 Application TVA à 20 %

Système de sécurité incendie ½ journée : 01/01/2018 280,00 € Décision CHU 2018-01 Application TVA à 20 %

1 journée 01/01/2018 345,00 € Décision CHU 2018-01 Application TVA à 20 %

Espace de mise en situation d'évacuation :

Cela comprend 4 chambres d’hospitalisation équipées et un couloir central, ½ journée : 01/01/2018 265,00 € Décision CHU 2018-01 Application TVA à 20 %

un réseau d’enfumage et un système de sécurité incendie comprenant la détection 1 journée : 01/01/2018 520,00 € Décision CHU 2018-01 Application TVA à 20 %

des locaux et l’équipement d’alarme, une porte de recoupement du couloir,

du désenfumage.

* Une réduction de 15 % sera accordée aux « établissements de santé » et « établissements privés participant aux services publics ».

Cartes et badges Unité Date d'effet TARIFS TTC Base


Compte

budgétaire

Cartes - Personnels du CHU

Renouvellement de carte ( ascenseur, parking) en cas de perte

(Franchise de deux cartes)01/01/2018 11,00 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse de 20% H 7088834

Renouvellement carte multip@ss en cas de perte 01/01/2018 20,50 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse de 20% H 7088834

Cartes - Personnels extérieurs au CHU

Carte de Parking Renouvellement de carte de parking en cas de perte, de détérioration ou

de vol (sans franchise)01/01/2018 21,50 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse de 20% H 7088834

Renouvellement carte multip@ss en cas de perte (sans franchise) 01/01/2018 16,00 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse de 20% H 7088835

Parkings Unité Date d'effet TARIFS TTC Base


Compte

budgétaire

Stationnement sur Parking P4 ( Consultants-visiteurs)

Tarifs pour la journée de 5H30 à 19H59 ( du lundi au samedi)

Parking P4 : Durée de stationnement > de 1H00 / tranche de 30 minutes 01/01/2018 0,50 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse à 20 % H 7088818

Parking P4 : Durée de stationnement > de 3 H00/ tranche de 1 heure 01/01/2018 2,00 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse à 20 % H 7088818

Plafond maximum pour le tarif journée 01/01/2018 20,00 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse à 20 % H 7088818

Tarifs nuit de 20H00 à 5H29

Parking P4 : stationnement à l'heure 01/01/2018 1,00 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse à 20 % H 7088818

Plafond maximum pour le tarif nuit 01/01/2018 4,00 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse à 20 % H 7088818

Tarifs de jour de 5H30 à 19H59 pour le dimanche et les jours fériés

Parking P4 : stationnement 01/01/2018 Gratuit Décision CHU 2018-01

Plafond maximum pour stationnement au P4 par 24 Heures 01/01/2018 24,00 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse à 20 % H 7088818

Stationnement sur Parking P5 ( Consultants-visiteurs)

Tarifs pour la journée de 5H30 à 19H59 ( du lundi au samedi)

Parking P5 : Durée de stationnement > de 1H00 / tranche de 30 minutes 08/02/2018 0,50 € Décision CHU 2018-02 TVA incluse à 20 % H 7088818

Parking P5 : Durée de stationnement > de 3 H00/ tranche de 1 heure 08/02/2018 2,00 € Décision CHU 2018-02 TVA incluse à 20 % H 7088818

Plafond maximum pour le tarif journée 08/02/2018 20,00 € Décision CHU 2018-02 TVA incluse à 20 % H 7088818

Tarifs nuit de 20H00 à 5H29

Parking P5 : stationnement à l'heure 08/02/2018 1,00 € Décision CHU 2018-02 TVA incluse à 20 % H 7088818

Plafond maximum pour le tarif nuit 08/02/2018 4,00 € Décision CHU 2018-02 TVA incluse à 20 % H 7088818

Tarifs de jour de 5H30 à 19H59 pour le dimanche et les jours fériés

Parking P5 : stationnement 08/02/2018 Gratuit Décision CHU 2018-02

Plafond maximum pour stationnement au P5 par 24 Heures 08/02/2018 24,00 € Décision CHU 2018-02 TVA incluse à 20 % H 7088818

Stationnement sur les Parkings "Minutes "

Parking - Bloc : Stationnement > à 30 minutes / tranche de 15 minutes supplémentaires 01/01/2018 1,00 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse à 20 % H 7088818

Parking - CCP : Stationnement > à 30 minutes / tranche de 15 minutes supplémentaires 01/01/2018 1,00 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse à 20 % H 7088818

Parking - BMTHC : Stationnement > à 45 minutes / tranche de 15 minutes

supplémentaires 01/01/2018 1,10 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse à 20 % H 7088818

Pour l'ensemble des parkings

Parking - forfait perte du ticket 01/01/2018 23,00 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse à 20 % H 7088818

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Transport sanitaire pour établissements extérieurs Unité Date d'effet TARIFS

TTC

Base


Compte

budgétaire

Facturation Transports d'organes à un établissement extérieur

Tarif / frais véhicule KM parcouru 01/01/2018 2,10 € Décision CHU 2018-01 Hors champs TVA H 7588807

Tarif/ frais ambulancier Heure 01/01/2018 32,00 € Décision CHU 2018-01 Hors champs TVA H 7588807

Frais de chambre mortuaire Unité Date d'effet TARIFS Base


Compte

budgétaire

Chambre mortuaire

Frais de chambre mortuaire - Forfait par jour au delà du 3ème jour 01/01/2018 96,00 € Décision CHU 2018-01 Hors champs de la TVA H 7548017

Prestation de service liée aux soins de conservation à la chambre mortuaire 01/01/2018 19,00 € Décision CHU 2018-01 TVA incluse à 20% H 7088835

Expertises civiles Unité Date d'effet TARIFS

TTC

Base


Compte

budgétaire

Prestations d'expertise civile:

Evaluation du dommage corporel - Mission DINTILHAC Unité 11/06/2018 1 200,00 € Décision CHU 2018-06 TVA incluse à 20 % H 7548051

Responsalibilté médicale Unité 11/06/2018 2 400,00 € Décision CHU 2018-06 TVA incluse à 20 % H 7548051

Responsabilité médicale justifiant d'un collége d'experts Unité 11/06/2018 4 800,00 € Décision CHU 2018-06 TVA incluse à 20 % H 7548051

7-3 PRESTATIONS DIVERSES AUX PERSONNES AGEES ( USLD et EPHAD)

Unité Date d'effet TARIFS TTCBase


Compte

budgétaire

Prestation complémentaire coiffure

Coiffure homme (shampoing + coupe) Unité 01/01/2018 15,00 € Décision CHU 2018-01 Soumis à TVA à 20% E70888/ B70888

Coiffure femme (shampoing + coupe) Unité 01/01/2018 22,00 € Décision CHU 2018-01 Soumis à TVA à 20% E70888/ B70888

Permanente couleur (shampoing + couleur) Unité 01/01/2018 50,00 € Décision CHU 2015-01 Soumis à TVA à 20% E70888/ B70888

8 - Centre de vaccination et de Conseil aux voyageurs ( tarifs vaccins uniquement ) :

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Date d'effet TARIFS TTCConditions de

facturationBase Réglementaire Observations Compte budgétaire

Vaccins - Stamaril fiévre jaune (facturation d'une consultation / famille) 01/01/2018 60,00 € 100 % Patient Décision CHU 2018-01 Hors champs TVAH 7088826

Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin TYPHIM VI(Typhoïde) 01/01/2018 48,00 € 100% patient Décision CHU 2018-01" " H 7088826

Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin Havrix 720 (Hépatite A enfant) 01/01/2018 30,00 € 100 % Patient Décision CHU 2018-01" " H 7088826

Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin Havrix 1440 (Hépatite A adulte) 01/01/2018 34,00 € 100 % Patient Décision CHU 2018-01" " H 7088826

Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin Vaqta (Hépatite A adulte) 01/01/2018 42,00 € 100 % Patient Décision CHU 2018-01 " " H 7088826

Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin Ticovac 0,5 ml (contre la tique) 01/01/2018 50,00 € 100 % Patient Décision CHU 2018-01" " H 7088826

Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin Encéphalite japonaise (Ixiaro ) 01/01/2018 96,00 € 100 % Patient Décision CHU 2018-01" " H 7088826

Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin Menveo/ Nimenrix 01/01/2018 45,00 € 100% patient Décision CHU 2018-01" " H 7088826

Vaccins - Complémentaire suite consultat° : vaccin TYavax (Typhoïde, Hépatite A) 01/01/2018 80,00 € 100 % Patient Décision CHU 2018-01" " H 7088826

Vaccins - Antirabique préventif 01/01/2018 30,00 € 100 % Patient Décision CHU 2018-01" " H 7088826

Vaccins - Dukorall (Choléra) 01/01/2018 63,00 € 100 % Patient Décision CHU 2018-01" " H 7088826

Duplicata de certificat de vaccination 01/01/2018 6,00 € 100 % Patient Décision CHU 2018-01" " H 7088826

En cas de penurie d'un vaccin mentionné, un autre vaccin équivalent pourra être proposé au même tarif

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TARIFS RESTAURATION COLLECTIVE :

Personnels CHU / Autres personnels Etablissements conventionnés / Tiers

extérieurs / Etudiants

Code

CouleurUnité Date d'effet

Tarifs

TTC

Compte

budgétaire

Repas - Personnels CHU - renouvellement carte égarée Unité 01/01/2018 12,40 € Décision CHU 2018-01 TVA à 20% H 7088834

Repas - Personnels CHU - ticket spécifique repas complet (sans eau source) jaune Unité 01/01/2018 5,20 € Décision CHU 2018-01 TVA à 10% H 7081200

Repas - Personnels CHU - Décomposit° : entrée rose Unité 01/01/2018 0,98 € Décision CHU 2018-01 " " H 7081200

Repas - Personnels CHU - Décomposit° : entrée double Unité 01/01/2018 1,96 € Décision CHU 2018-01 " " H 7081200

Repas - Personnels CHU - Décomposit° : plat principal sans garniture Unité 01/01/2018 1,96 € Décision CHU 2018-01 " " H 7081200

Repas - Personnels CHU - Décomposit° : garniture plat principal rose Unité 01/01/2018 0,98 € Décision CHU 2018-01 " " H 7081200

Repas - Personnels CHU - Décomposit° : dessert simple vert Unité 01/01/2018 0,49 € Décision CHU 2018-01 " " H 7081200

Repas - Personnels CHU - Décomposit° : dessert double rose Unité 01/01/2018 0,98 € Décision CHU 2018-01 " " H 7081200

Repas - Personnels CHU - Décomposit° : boisson (sauf eau) rose Unité 01/01/2018 0,98 € Décision CHU 2018-01 " " H 7081200

Repas - Personnels CHU - Décomposit° : eau de source vert Unité 01/01/2018 0,49 € Décision CHU 2018-01 " " H 7081200

Repas - Personnels CHU - Décomposit° : salade vert Unité 01/01/2018 0,49 € Décision CHU 2018-01 " " H 7081200

Repas - Personnels CHU - Décomposit° : pain Unité 01/01/2018 0,20 € Décision CHU 2018-01 " " H 7081200

Repas - Personnels CHU - Décomposit° : potage " Maison" rose Unité 01/01/2018 0,98 € Décision CHU 2018-01 " " H 7081200

Repas - Personnels Ets Conventionnés - entrée Unité 01/01/2018 1,96 € Décision CHU 2018-01 TVA à 10% H 70822..

Repas - Personnels Ets Conventionnés - entrée double Unité 01/01/2018 3,92 € Décision CHU 2018-01 " " H 70822..

Repas - Personnels Ets Conventionnés - plat principal sans garniture Unité 01/01/2018 3,92 € Décision CHU 2018-01 " " H 70822..

Repas - Personnels Ets Conventionnés - Garniture plat principal Unité 01/01/2018 1,96 € Décision CHU 2018-01 " " H 70822..

Repas - Personnels Ets Conventionnés - Décomposit° : dessert simple Unité 01/01/2018 0,98 € Décision CHU 2018-01 " " H 70822..

Repas - Personnels Ets Conventionnés - Décomposit° : dessert double Unité 01/01/2018 1,96 € Décision CHU 2018-01 " " H 70822..

Repas - Personnels Ets Conventionnés - boisson (sauf eau) Unité 01/01/2018 1,96 € Décision CHU 2018-01 " " H 70822..

Repas - Personnels Ets Conventionnés - eau de source Unité 01/01/2018 0,98 € Décision CHU 2018-01 " " H 70822..

Repas - Personnels Ets Conventionnés - salade Unité 01/01/2018 0,98 € Décision CHU 2018-01 " " H 70822..

Repas - Personnels Ets Conventionnés - pain Unité 01/01/2018 0,40 € Décision CHU 2018-01 " " H 70822..

Repas - Personnels Ets Conventionnés - potage "Maison" Unité 01/01/2018 1,96 € Décision CHU 2018-01 " " H 70822..

Repas à l'extérieur - à des tiers ( non accompagnant) Formation Unité 01/01/2018 9,00 € Décision CHU 2018-01 TVA à 10% H 70822..

Fourniture de plateau repas standard, en cas de fermeture de self Unité 01/01/2018 3,80 € Décision CHU 2018-01 TVA à 10% H 7081200

Prestation sandwichs selon composition ( 3 tickets roses) Unité 01/01/2018 2,94 € Décision CHU 2018-01 TVA à 10% H 7081200

Prestation sandwichs selon composition ( 4 tickets roses) Unité 01/01/2018 3,92 € Décision CHU 2018-01 " " H 7081200

Repas Etudiant Etudiant Unité 01/08/2016 3,25 € CROUS Hors champ de TVA H 7081200

9 - PRESTATIONS DE RESTAURATION COLLECTIVE

Base Réglementaire Observations

]

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La participation horaire des familles est calculée en multipliant le montant des resssources moyennes mensuelles

par le taux horaire et par le nombre d'heure de garde

à partir de

8 enfants

Taux d’effort (horaire) 0,06% 0,05% 0,04% 0,03% 0,02%

2 enfants 3 enfants de 4 à 7 enfants

10 - TARIFS DES CRECHES

Il se répartit comme suit :

Comptes budgétaires concernés : H 7081300 et H 7081301

Décision N°2018-01

Famille de : 1 enfant

Documents

GUIDE DE LA TARIFICATION DU CHU DE RENNES SOMMAIRE · PROTHESE AMOVIBLE PARTIELLE Prothèse amovible partielle résine 1 à 3 dents HBLD364 01/01/2018 H7324839 360,00 € Hors champs