Upload
hadang
View
213
Download
0
Embed Size (px)
Citation preview
2014Informations disponibles surwww.chelles.fr
Accueils ludiques (matin, soir, mercredi après-midi),crèches, haltes garderies, restauration scolaire, activités
sportives et culturelles, espaces jeunesse
Guidedes tarifsmunicipaux
Rendre accessible à toutes les familles les activités municipales
Comme chaque année, ce guide regroupe les tarifs appliqués depuis le 1er janvier2014 et concernant l’ensemble des activités municipales proposées aux enfants, familles, seniors, ainsi que les tarifs de stationnement en centre-ville.
Vous constaterez que les tarifs restent stables, afin de ne pas peser trop lourdementsur les budgets des familles en cette période de difficultés économiques. Ils demeurent calculés selon le quotient familial lié aux ressources des familles.
Avec la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires, de nouvelles grilles tarifaires ont été créées afin de tenir compte des différentes formules d’accueils proposées aux enfants après l’école tout en sachant que le créneau horaire 16h15-17h n’est pas facturé aux familles.
Enfin, la Ville est attentive à poursuivre un fonctionnement le plus souple possiblepour les familles : larges amplitudes horaires pour les accueils petite enfance, des«prestations à la carte» pour les accueils de loisirs du matin et du soir et pour larestauration scolaire (hors mercredi) avec la mise en place de tout un panel d’outilsen ligne pour les réservations et les paiements via le « portail familles » désormaislargement utilisé par les familles chelloises.
Espérant que vous trouverez tous les renseignements nécessaires à travers ce guide.
Madame, Monsieur,
5
Cim
etiè
res
Stat
ionn
emen
tSe
nior
s Je
unes
seCu
lture
, spo
rtsEn
f., p
etite
enf
ance
Quot
ient
fam
ilial
Info
s pr
atiq
ues
Fam
illes
LES TARIFS<11> Enfance, petite enfance
<11> Accueil périscolaire matin et soir (lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi)<14> Accueil de loisirs (mercredi après-midi et vacances)
<15> Crèches, haltes - jeux<16> Restauration scolaire
<17> Etudes surveillées<18> Culture, sports
<18> Centres d’arts plastiques<19> Cinéma Etoile Cosmos
<20> Ecole des sports, stages sportifs, mini-golf<21> Jeunesse
<21/22> Espaces jeunesse (Passeport jeunes, Clubs jeunesse, l’Atelier, la Boussole, les Cuizines)<23/24> Séjours, classes d’environnement et mini séjours
<25> FamillesEspaces socioculturels
<26> Seniors <26> Universités interâges - Yvon Nique
<27> Foyers résidences<27> Repas à domicile
<27> Porte à porte
<30> CimetièresConcession, colombarium, caves urnes
<28> Stationnement Zones réglementées, parkings
INFORMATIONS PRATIQUES<6> Quand et comment faire vos démarches
LE QUOTIENT FAMILIAL<8> Principe de calcul
<9> Comment lire la carte de quotient<10> Les différents quotients : le quotient « ville » et le quotient « dit CAF »
SOMMAIRE
Cim
etiè
res
Stat
ionn
emen
tSe
nior
s Je
unes
seCu
lture
, spo
rtsEn
f., p
etite
enf
ance
Quot
ient
fam
ilial
Fam
illes
6In
fos
prat
ique
s
Une inscription administrative unique et pré – remplie Les familles dont les enfants sont déjà inscrits reçoivent chaque année à leur domicile leur dossier administratif déjà pré-rempli d’après les informations préala-blement communiquées. Si aucune modifica-tion n’est à apporter, il suffit de renvoyer le dossier signé, sans aucune autre pièce justificative.
Cette inscription unique obligatoire permetd’accéder à la plupart des services munici-paux : accueil ludique, restauration, étudessurveillées, halte-jeux, séjours vacances…Les familles, qui doivent faire cette inscrip-tion pour la 1ère fois, doivent se présenter à la Mairie – Espace services (sans rendez-vous)
Quotient familial et tarifs municipaux applicables en année civileEn cohérence avec le fonctionnement de l’administration fiscale (impôts sur le revenu), le quotient familial et les tarifs municipaux sont réactualisés chaque débutd’année civile et sont valables du 1er janvierau 31 décembre 2014.
La restauration scolaire accessible à tous les enfantsQuelle que soit la situation professionnelledes parents, chaque enfant scolarisé en maternelle ou élémentaire peut déjeuner au restaurant scolaire de son école. L’accès est « à la carte » ; les parents préci-sent au jour le jour à l’enseignant si l’enfantdéjeune ou non. En revanche, l’inscription estindispensable pour déjeuner le mercredi midi.
Réservations et demandes de place en lignesur le portail famillesLes réservations pour les après-midi loisirs dumercredi et pendant les vacances peuvents’effectuer directement en ligne sur le portailfamilles via le site www.chelles.fr.Aucune réservation n’est nécessaire pour les accueils du matin et du soir (sauf étudessurveillées et ateliers thématiques). Les réservations (ou modifications de réservations) peuvent s’effectuer jusqu’à 2 semaines avant le mercredi ou la période devacances concernée.
Informations pratiques
7
Cim
etiè
res
Stat
ionn
emen
tSe
nior
s Je
unes
seCu
lture
, spo
rtsEn
f., p
etite
enf
ance
Quot
ient
fam
ilial
Info
s pr
atiq
ues
Fam
illes
Où faire vos démarches ?A l’Espace Services de la mairie, vous pouvez effectuer en un seul et mêmelieu la majorité de vos démarches administratives : calcul du quotient familial, inscriptions enfance, petite enfance, scolaire, affaires généraleset état-civil.Horaires d’ouverture :
Lundi, mercredi et vendredi mardi jeudi samedi
de 9h00 à 12h30 et de 14h à 17h30
de 9h00 à 12h30 14h - à 19h30
14h à 17h30 9h à 12h30
En ligne sur www.chelles.fr (portail familles)Réservation, facturation et paiement en ligne de certaines activités municipales
Par correspondance et par courrielPour tout renseignement ou envoi de documents etvos pièces justificativesMairie de Chelles – Espace ServicesParc du Souvenir Emile Fouchard – 77500 [email protected]
Ressources (revenus + allocations familiales –pensions alimentaires versées + pensions alimentaires perçues – déduction forfaitaire delogement pour les locataires et les propriétaires)
Nombre de personnes vivant au foyer(1 part supplémentaire pour un parent élevantseul(e) son(ses) enfant(s))
Quotient familial =ville
Ressources (revenus + pensions alimentairesperçues - pensions alimentaires versées)
Quotient familial =«dit CAF»
Pièces à fournir : - Votre avis d'imposition ou de non-imposition 2013
téléchargeable sur le site http://www.impots.gouv.fr- Votre attestation CAF (vos prestations) si vous avez plus d'un enfant,
téléchargeable sur le site : http://www.caf.fr
Etape Principe de calcul
8Ci
met
ière
sSt
atio
nnem
ent
Seni
ors
Jeun
esse
Cultu
re, s
ports
Enf.,
pet
ite e
nfan
ceQu
otie
nt fa
mili
alIn
fos
prat
ique
sFa
mill
es
LE QUOTIENT FAMILIALPour accéder aux activités proposées par la Ville de Chelles et permettre à un grand nombre d’en profiter, les tarifs sont calculés en fonction duquotient familial, lui-même établi selon les ressources des familles.Le quotient familial est valable du 1er janvier au 31 décembre de chaqueannée.
9
Comment lire votre carte de quotient ?
Etape
Quotient « dit CAF »Pour les accueils de loisirs - 34 tranches
Coût horaire Pour les crèches et haltes-jeux (Modes de calculet informationspage 15)
Quotient « Ville »Pour toutes les activitéssauf crèches, centres de loisirs, accueil - 14 tranches
a b c
Cim
etiè
res
Stat
ionn
emen
tSe
nior
s Je
unes
seCu
lture
, spo
rtsEn
f., p
etite
enf
ance
Quot
ient
fam
ilial
Info
s pr
atiq
ues
Fam
illes
10Ci
met
ière
sSt
atio
nnem
ent
Seni
ors
Jeun
esse
Cultu
re, s
ports
Enf.,
pet
ite e
nfan
ceQu
otie
nt fa
mili
alIn
fos
prat
ique
sFa
mill
es
Quotient « ville »Pour les activités municipales (sauf accueil de loisirs et crèches) - 14 tranches
a Quotient « dit CAF »Pour les accueils de loisirs (matin, soir, mercredi après-midi et vacances)- 34 tranches
b
Coût horaire Pour les crèches et haltes-garderies(Modes de calcul et informations page 15)
c
Tranches2012
de àTranches
en eurosde à
1 0 340,15 €2 340,16 € 480,21 €3 480,22 € 640,29 €4 640,30 € 800,36 €5 800,37 € 960,42 €6 960,43 € 1 040,46 €7 1 040,47 € 1 120,49 €8 1 120,50 € 1 200,53 €9 1 200,54 € 1 280,56 €10 1 280,57 € 1 360,61 €11 1 360,62 € 1 440,64 €12 1 440,65 € 1 536,68 €13 1 536,69 € 1 600,71 €14 1 600,72 € 1 760,78 €15 1 760,79 € 1 920,85 €16 1 920,86 € 2 080,93 €17 2 080,94 € 2 241,00 €18 2 241,01 € 2 401,07 €19 2 401,08 € 2 561,13 €20 2 561,14 € 2 721,21 €21 2 721,22 € 2 881,28 €22 2 881,29 € 3 041,35 €23 3 041,36 € 3 201,42 €24 3 201,43 € 3 361,50 €25 3 361,51 € 3 441,53 €26 3 441,54 € 3 521,57 €27 3 521,58 € 3 681,64 €28 3 681,65 € 3 841,71 €29 3 841,72 € 4 001,79 €30 4 001,80 € 4 161,85 €31 4 161,86 € 4 321,92 €32 4 321,93 € 4 481,99 €33 4 482,00 € 4 642,07 €34 4 642,08 € +
A 0 191,50 €
B 191,51 € 242,50 €
C 242,51 € 293,50 €
D 293,51 € 391,00 €
E 391,01 € 489,00 €
F 489,01 € 586,50 €
G 586,51 € 684,50 €
H 684,51 € 779,00 €
I 779,01 € 900,00 €
J 900,01 € 980,00 €
K 980,01 € 1 100,00 €
L 1 100,01 € 1 250,00 €
M 1 250,01 € 1 600,00 €
N 1 600,01 € +
11
Cim
etiè
res
Stat
ionn
emen
tSe
nior
s Je
unes
seCu
lture
, spo
rtsEn
f., p
etite
enf
ance
Quot
ient
fam
ilial
Info
s pr
atiq
ues
Fam
illes
Horaires • 7h00 - 9h00 ou 17h00 - 19h00
ACCUEIL DE LOISIRS MATIN ET SOIR (Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi)Prix par enfant Tarif par créneau horaire et nombre d’enfant(s) inscrit(s)(Référence quotient « dit CAF ») Pas de facturation pour le créneau 16h15-17h
Tranches 1 enfantinscrit
2 enfantsinscrits
3 enfantsinscrits
4 enfantsinscrits
Petit déjeuner ou goûter inclus
* CAMC : Communauté d’AgglomérationMarne et Chantereine
* H. C. : Hors Commune
1 0,69 € 0,64 € 0,59 € 0,54 €2 0,74 € 0,69 € 0,64 € 0,59 €3 0,80 € 0,74 € 0,69 € 0,64 €4 0,90 € 0,85 € 0,80 € 0,74 €5 1,07 € 1,00 € 0,96 € 0,88 €6 1,20 € 1,12 € 1,08 € 0,98 €7 1,31 € 1,21 € 1,18 € 1,07 €8 1,42 € 1,32 € 1,23 € 1,14 €9 1,52 € 1,43 € 1,35 € 1,24 €10 1,58 € 1,54 € 1,41 € 1,31 €11 1,70 € 1,60 € 1,51 € 1,32 €12 1,80 € 1,73 € 1,61 € 1,42 €13 1,91 € 1,78 € 1,75 € 1,52 €14 1,96 € 1,91 € 1,88 € 1,57 €15 2,05 € 2,04 € 1,96 € 1,69 €16 2,13 € 2,10 € 2,06 € 1,83 €17 2,31 € 2,22 € 2,14 € 1,94 €18 2,43 € 2,34 € 2,25 € 2,04 €19 2,53 € 2,49 € 2,39 € 2,17 €20 2,64 € 2,55 € 2,46 € 2,24 €21 2,71 € 2,65 € 2,57 € 2,40 €22 2,76 € 2,75 € 2,68 € 2,45 €23 2,97 € 2,89 € 2,76 € 2,56 €24 3,10 € 3,05 € 2,88 € 2,67 €25 3,15 € 3,07 € 2,93 € 2,82 €26 3,20 € 3,14 € 3,01 € 2,85 €27 3,25 € 3,17 € 3,04 € 2,89 €28 3,31 € 3,24 € 3,15 € 2,93 €29 3,34 € 3,26 € 3,18 € 3,05 €30 3,37 € 3,32 € 3,20 € 3,09 €31 3,40 € 3,36 € 3,21 € 3,07 €32 3,45 € 3,40 € 3,28 € 3,20 €33 3,48 € 3,45 € 3,30 € 3,22 €34 3,69 € 3,57 € 3,45 € 3,26 €
CAMC* 4,10 € 4,00 € 3,90 € 3,80 €H.C.* 5,80 € 5,70 € 5,60 € 5,60 €
ACCUEIL DE LOISIRS MATIN
12
Horaires • 8h31 - 9h00
Cim
etiè
res
Stat
ionn
emen
tSe
nior
s Je
unes
seCu
lture
, spo
rtsEn
f., p
etite
enf
ance
Quot
ient
fam
ilial
Info
s pr
atiq
ues
Fam
illes
Tranches 1 enfant inscrit 2 enfants inscrits 3 enfants inscrits 4 enfants inscrits
De 1 à 12 0,53 € 0,47 € 0,42 € 0,37 €
De 13 à 27 0,63 € 0,58 € 0,52 € 0,47 €
Marne-et-Chantereine 0,73 € 0,68 € 0,63 € 0,58 €
Hors commune 0,82 € 0,77 € 0,72 € 0,67 €
(Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi)Prix par enfant (Référence quotient « dit CAF »)
13
Cim
etiè
res
Stat
ionn
emen
tSe
nior
s Je
unes
seCu
lture
, spo
rtsEn
f., p
etite
enf
ance
Quot
ient
fam
ilial
Info
s pr
atiq
ues
Fam
illes
1 enfantinscrit
2 enfantsinscrits
3 enfantsinscrits
4 enfantsinscrits
Horaires • 7h00 - 19h00
Quo
tient
ACCUEIL DE LOISIRS JOURNÉE ENTIÈREPrix par enfant (repas inclus)Tarif selon le nombre d’enfants inscrit(s)(Référence quotient « dit CAF »)
Journée entière (repas inclus)(vacances scolaires)
1 3,31 € 3,24 € 2,55 € 1,16 €2 3,84 € 3,77 € 3,02 € 1,56 €3 4,26 € 4,16 € 3,47 € 2,06 €4 4,75 € 4,60 € 3,84 € 2,46 €5 5,29 € 4,97 € 4,27 € 2,88 €6 5,94 € 5,56 € 4,80 € 3,35 €7 6,43 € 6,03 € 5,22 € 3,74 €8 6,91 € 6,54 € 5,63 € 4,10 €9 7,35 € 6,88 € 6,05 € 4,52 €10 7,85 € 7,30 € 6,46 € 4,87 €11 8,25 € 7,76 € 7,04 € 5,26 €12 8,73 € 8,24 € 7,31 € 5,62 €13 9,14 € 8,66 € 7,68 € 5,98 €14 9,51 € 8,98 € 8,01 € 6,30 €15 10,04 € 9,48 € 8,54 € 6,80 €16 10,58 € 9,95 € 9,06 € 7,25 €17 11,15 € 10,48 € 9,55 € 7,77 €18 11,66 € 10,97 € 10,01 € 8,24 €19 12,14 € 11,50 € 10,55 € 8,73 €20 12,70 € 12,09 € 11,05 € 9,28 €21 13,18 € 12,65 € 11,64 € 9,76 €22 13,76 € 13,28 € 12,25 € 10,24 €23 14,38 € 13,94 € 12,90 € 10,91 €24 15,13 € 14,50 € 13,57 € 11,49 €25 15,22 € 14,69 € 13,62 € 11,57 €26 16,09 € 15,59 € 14,26 € 12,11 €27 16,30 € 15,78 € 14,41 € 12,20 €28 17,72 € 16,63 € 15,40 € 13,01 €29 17,96 € 16,84 € 15,57 € 13,15 €30 18,24 € 17,14 € 15,84 € 13,35 €31 20,03 € 18,15 € 16,96 € 14,31 €32 20,29 € 18,42 € 17,15 € 14,47 €33 20,34 € 18,54 € 17,27 € 14,60 €34 21,32 € 20,20 € 18,79 € 16,00 €
CAMC* 26,00 € 26,00 € 26,00 € 26,00 €H.C.* 30,00 € 30,00 € 30,00 € 30,00 €
* CAMC : Communauté d’Agglomération Marne et Chantereine * H. C. : Hors Commune
Veillées (fêtes accompagnées d'un repas entre 19 h 00 et 22 h 00)
Tarif = 5,30 ¤
Camping (par nuit comprenant le repas du soir et un petit déjeuner)
Tarif = 7,40 ¤
Important : La réservation pour les accueils de loisirsdes mercredis et des vacances se fait parpériode et doit être faite au plus tard 15 jours avant la période concernée.
La facturation sera effectuée d’après les dates de réservation indiquées.
Au-delà de la date de clôture des réservations, toute annulation sera facturée (sauf formulation écrite avecjustificatif médical) et une tarificationmajorée de 1,5 fois sera appliquée à toutedate supplémentaire non réservée aupréalable.
14Ci
met
ière
sSt
atio
nnem
ent
Seni
ors
Jeun
esse
Cultu
re, s
ports
Enf.,
pet
ite e
nfan
ceQu
otie
nt fa
mili
alIn
fos
prat
ique
sFa
mill
es
1 enfantinscrit
2 enfantsinscrits
3 enfantsinscrits
4 enfantsinscrits
Quo
tient
ACCUEILS DE LOISIRS DEMI-JOURNÉEPrix par enfantTarif selon le nombre d’enfants inscrit(s) (Référence quotient « dit CAF »)
Horaires • 13h30 - 19h00
1/2 journée après-midi (sans repas)(mercredi et vacances scolaires)
1 2,00 € 1,98 € 1,54 € 0,70 €2 2,31 € 2,29 € 1,85 € 0,94 €3 2,58 € 2,55 € 2,12 € 1,25 €4 2,86 € 2,79 € 2,33 € 1,49 €5 3,20 € 3,01 € 2,60 € 1,76 €6 3,59 € 3,37 € 2,92 € 2,04 €7 3,88 € 3,66 € 3,16 € 2,28 €8 4,17 € 3,97 € 3,41 € 2,50 €9 4,43 € 4,17 € 3,66 € 2,74 €10 4,72 € 4,42 € 3,91 € 2,96 €11 4,96 € 4,69 € 4,25 € 3,20 €12 5,25 € 4,97 € 4,42 € 3,40 €13 5,50 € 5,23 € 4,64 € 3,63 €14 5,74 € 5,42 € 4,83 € 3,81 €15 6,05 € 5,72 € 5,16 € 4,12 €16 6,37 € 5,99 € 5,45 € 4,36 €17 6,72 € 6,25 € 5,77 € 4,69 €18 7,03 € 6,61 € 6,02 € 4,96 €19 7,31 € 6,93 € 6,35 € 5,27 €20 7,64 € 6,93 € 6,67 € 5,28 €21 7,93 € 7,30 € 7,00 € 5,59 €22 8,29 € 7,61 € 7,38 € 5,89 €23 8,66 € 8,00 € 7,78 € 6,18 €24 9,10 € 8,40 € 8,16 € 6,57 €25 9,16 € 8,72 € 8,20 € 6,92 €26 9,67 € 8,84 € 8,58 € 6,97 €27 9,79 € 9,39 € 8,67 € 7,29 €28 10,66 € 9,50 € 9,26 € 7,35 €29 10,78 € 10,01 € 9,36 € 7,84 €30 10,96 € 10,12 € 9,53 € 7,92 €31 12,03 € 10,89 € 10,18 € 8,60 €32 12,20 € 11,06 € 10,30 € 8,69 €33 12,30 € 11,13 € 10,36 € 8,76 €34 12,92 € 12,12 € 11,29 € 9,60 €
CAMC* 16,32 € 16,35 € 16,35 € 16,35 €H.C.* 17,85 € 18,00 € 18,00 € 18,00 €
1 enfantinscrit
2 enfantsinscrits
3 enfantsinscrits
4 enfantsinscrits
Horaires • 7h00 - 13h30
Quo
tient
1/2 journée matin (repas inclus)(vacances scolaires)
1 2,30 € 2,26 € 1,78 € 0,81 €2 2,67 € 2,26 € 2,11 € 1,10 €3 2,96 € 2,92 € 2,46 € 1,44 €4 3,29 € 3,22 € 2,71 € 1,72 €5 3,69 € 3,48 € 3,03 € 2,02 €6 4,13 € 3,89 € 3,38 € 2,37 €7 4,48 € 4,22 € 3,67 € 2,64 €8 4,82 € 4,60 € 3,98 € 2,89 €9 5,14 € 4,84 € 4,25 € 3,16 €10 5,47 € 5,15 € 4,55 € 3,43 €11 5,78 € 5,46 € 4,95 € 3,72 €12 6,11 € 5,80 € 5,15 € 3,97 €13 6,40 € 6,09 € 5,41 € 4,21 €14 6,66 € 6,32 € 5,64 € 4,42 €15 7,02 € 6,67 € 6,00 € 4,77 €16 7,41 € 6,98 € 6,36 € 5,10 €17 7,82 € 7,37 € 6,72 € 5,44 €18 8,18 € 7,72 € 7,02 € 5,79 €19 8,52 € 8,09 € 7,41 € 6,13 €20 8,91 € 8,51 € 7,78 € 6,51 €21 9,24 € 8,88 € 8,18 € 6,86 €22 9,66 € 9,33 € 8,62 € 7,21 €23 10,10 € 9,78 € 9,07 € 7,65 €24 10,62 € 10,17 € 9,53 € 8,07 €25 10,67 € 10,30 € 9,56 € 8,11 €26 11,28 € 10,95 € 10,02 € 8,49 €27 11,43 € 11,06 € 10,13 € 8,57 €28 12,43 € 11,66 € 10,81 € 9,13 €29 12,59 € 11,80 € 10,94 € 9,22 €30 12,79 € 11,93 € 11,60 € 9,80 €31 14,03 € 12,70 € 11,88 € 10,04 €32 14,24 € 12,90 € 12,04 € 10,14 €33 14,38 € 12,98 € 12,11 € 10,23 €34 15,08 € 14,16 € 13,16 € 11,22 €
CAMC* 19,00 € 19,00 € 19,00 € 19,00 €H.C.* 21,00 € 21,00 € 21,00 € 21,00 €
* CAMC : Communauté d’Agglomération Marne et Chantereine * H. C. : Hors Commune
15
Cim
etiè
res
Stat
ionn
emen
tSe
nior
s Je
unes
seCu
lture
, spo
rtsEn
f., p
etite
enf
ance
Quot
ient
fam
ilial
Info
s pr
atiq
ues
Fam
illes
Conformément aux conventions (avenants) signés le 9 novembre 2000 avec la CAF, la villeapplique, depuis le 1er septembre 2002 un mode de calcul basé sur l’application du tauxd’effort fixé par la CAF au revenu des foyers bénéficiant de l’accueil d’un ou plusieurs deses enfants dans les structures petite enfance.Ce dispositif a été modifié par les délibérations du 3 mars 2006 relatives à la Prestation deService Unique (P.S.U.) mise en place et aux tarifs.La participation des familles est basée sur un taux d’effort individuel calculé à partir desressources des familles :
Les ressources à prendre en considération sont constituées de l’ensemble des revenus annuels perçus par la famille hors prestations familiales, aides au logement et avant abattement.
En cas d’absence de ressources, un plancher et un plafond fixent le cadre de l’application du taux d’effort :Plancher : montant annuel du RSA - Forfait logement annuel (en vigueur).Plafond : revenu net annuel d’une famille de 1 enfant pour le bénéfice de l’AGED à 75 % en vigueur.En cas de rupture dans la cellule familiale ou de changement de situation professionnelle,les revenus familiaux pourront être révisés en cours d’année et par conséquence le tarif qui en découle sera modifié.Dans le cas où la famille n’aurait pas effectué sa mise à jour, il lui sera appliqué le prix plafond.
Pour calculer votre taux horaireSalaires nets mensuels imposables x Taux effort horaire = Coût horaireExemples :Famille avec 1 enfant et des salaires nets mensuels imposables de 1 400 ¤1400¤ x 0,06% = 0,84 ¤ l’heure
Famille avec 2 enfants et des salaires nets mensuels imposables de 3 800 ¤3 800¤ x 0,05% = 1,90 ¤ l’heure
Famille avec 3 enfants et des salaires nets mensuels imposables de 2 500 ¤250¤ x 0,04% = 1 ¤ l’heure
Familles de
Taux horaire 1 enfant
2 enfants
3 enfants
4 enfants
5 enfants
6 enfants
7 enfants
8 à 10 enfants
accueil collectif 0,06 % 0,05 % 0,04 % 0,03 % 0,03 % 0,03 % 0,03 % 0,02 %
accueil familial 0,05 % 0,04 % 0,03 % 0,03 % 0,03 % 0,02 % 0,02 % 0,02 %
CRECHE – HALTE JEUXTaux horaire (Référence taux d’effort)
16Ci
met
ière
sSt
atio
nnem
ent
Seni
ors
Jeun
esse
Cultu
re, s
ports
Enf.,
pet
ite e
nfan
ceQu
otie
nt fa
mili
alIn
fos
prat
ique
sFa
mill
es
RESTAURATION SCOLAIRE Prix par repas - Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi – hors vacances(Référence quotient ville)
* CAMC : Communauté d’Agglomération Marne et Chantereine
* H. C. : Hors Commune
Quotient Tarif
A 1,10 €
B 1,55 €
C 1,90 €
D 2,40 €
E 3,00 €
F 3,42 €
G 3,65 €
H 3,81 €
I 4,04 €
J 4,20 €
K 4,38 €
L 4,55 €
M 4,72 €
N 4,88 €
Communaux 3,57 €
Enseignants 3,69 €
CAMC* 4,88 €
H.C.* 6,06 €
17
Cim
etiè
res
Stat
ionn
emen
tSe
nior
s Je
unes
seCu
lture
, spo
rtsEn
f., p
etite
enf
ance
Quot
ient
fam
ilial
Info
s pr
atiq
ues
Fam
illes
ETUDES SURVEILLEESTarif forfaitaire mensuel(Référence quotient ville)
FormuleA
Etudes surveillées jusqu'à 17h30 + accueil ludique jusqu'à 18h15
(facultatif et sans surcoût)
Tarif mensuel forfaitaire
pour 1 enfant
Pour chaque enfant supplémentaire
inscrit
A 9,28 € 4,64 €
B 13,46 € 6,73 €
C 16,85 € 8,43 €
D 18,52 € 9,26 €
E 20,29 € 10,15 €
F 21,85 € 10,93 €
G 23,51 € 11,76 €
H 25,07 € 12,54 €
I 26,63 € 13,32 €
J 28,41 € 14,21 €
K 29,97 € 14,99 €
L 31,53 € 15,77 €
M 33,09 € 16,55 €
N 34,75 € 17,38 €
CAMC* 45,90 € 22,95 €
H.C.* 51,00 € 25,50 €
FormuleB
Etudes surveillées jusqu'à 17h30 +accueil ludique jusqu'à 19h00
Tarif mensuel forfaitaire
pour 1 enfant
Pour chaque enfant supplémentaire
inscrit
A 14,85 € 7,43 €
B 21,54 € 10,77 €
C 26,97 € 13,49 €
D 29,63 € 14,82 €
E 32,46 € 16,23 €
F 34,96 € 17,48 €
G 37,62 € 18,81 €
H 40,12 € 20,06 €
I 42,62 € 21,31 €
J 45,44 € 22,72 €
K 47,94 € 23,97 €
L 50,44 € 25,22 €
M 52,94 € 26,47 €
N 55,60 € 27,80 €
CAMC* 71,40 € 35,70 €
H.C.* 76,50 € 38,25 €
18Ci
met
ière
sSt
atio
nnem
ent
Seni
ors
Jeun
esse
Cultu
re, s
ports
Enf.,
pet
ite e
nfan
ceQu
otie
nt fa
mili
alIn
fos
prat
ique
sFa
mill
es
CENTRES D’ARTS PLASTIQUESTarif annuel(Référence quotient ville)
* CAMC : Communauté d’Agglomération Marne et Chantereine
* H. C. : Hors Commune
Quotient Enfants 5/18 ans Adultes
A 26,30 € 49,30 €
B 34,00 € 63,50 €
C 42,00 € 78,40 €
D 48,20 € 97,40 €
E 50,10 € 102,50 €
F 53,15 € 109,00 €
G 55,65 € 113,80 €
H 60,55 € 123,50 €
I 64,00 € 133,50 €
J 65,75 € 139,10 €
K 68,35 € 146,50 €
L 70,80 € 153,50 €
M 73,75 € 159,30 €
N 79,00 € 167,70 €
Marne-et-Chantereine 127,50 € 204,00 €
Hors commune 184,00 € 495,00 €
Atelier handicap 51,00 € 51,00 €
Abandon activité 10,00 € 25,00 €
19
Cim
etiè
res
Stat
ionn
emen
tSe
nior
s Je
unes
seCu
lture
, spo
rtsEn
f., p
etite
enf
ance
Quot
ient
fam
ilial
Info
s pr
atiq
ues
Fam
illes
CINEMA ETOILE COSMOS
A noter : majoration de 2 € pour les films en 3D
Tarif normal 7,80 €
Tarif réduit Tous les jours sauf week-end : étudiants, retraités, chômeurs 6,40 €
Tarif spécial jeunes (- de 18 ans)
Tous les jours et à toutes les séances 5,70 €
Tarif abonnés Carte Family (7 places)
* Dont 2,10 € de frais de gestion inclus* Valable pour 1 à 7 places par séance 5,90 €
Tarif spécial jeudi et dimanche matin
Pour tous - hors jours fériés 3,50 €
Tarif séniors Lundi après-midi (séance à 14h) 5,10 €
Tarif enfants (- 13 ans) Tous les jours et à toutes les séances 4,90 €
Tarif scolaires et groupes Collèges et lycéesGroupes (10 personnes) 4,90 €
Tarif enfants "spécial"Ecoles maternelles et primaires,Accueils de loisirs, espaces socioculturelsde Chelles
2,90 €
20Ci
met
ière
sSt
atio
nnem
ent
Seni
ors
Jeun
esse
Cultu
re, s
ports
Enf.,
pet
ite e
nfan
ceQu
otie
nt fa
mili
alIn
fos
prat
ique
sFa
mill
es
Quotient Tarifs
A 38,50 €
B 54,40 €
C 67,20 €
D 85,80 €
E 103,50 €
F 119,00 €
G 135,00 €
H 146,00 €
I 155,60 €
J 165,60 €
K 175,90 €
L 186,90 €
M 199,50 €
N 208,10 €
CAMC* 285,00 €
H. C.* 435,30 €
ECOLE DES SPORTSTarif annuel(Référence quotient ville)
STAGES SPORTIFSTarifs uniques
Inscription en demi-journée, à la carte ou pourun stage sur la même semaine.
MINI GOLFTarifs pour un parcours
Forfait Tarifs Stage
5 demi-journées9,90 €
Activités à la carte l’après-midi
1 demi-journée 2,70 €
2 demi-journées 4,00 €
3 demi-journées 6,00 €
4 demi-journées 7,50 €
5 demi-journées 9,90 €
* CAMC : Communauté d’Agglomération Marne et Chantereine
* H. C. : Hors Commune
Tarifs
Moins de 6 ans GratuitDe 6 à 14 ans 2,00 €
Au-delà de 14 ans 4,00 €
21
Cim
etiè
res
Stat
ionn
emen
tSe
nior
s Je
unes
seCu
lture
, spo
rtsEn
f., p
etite
enf
ance
Quot
ient
fam
ilial
Info
s pr
atiq
ues
Fam
illes
Clubs jeunesse 12/17 ans
L’AtelierCulture – Sports - Image
ESPACES JEUNESSE
Chellois Marne etChantereine
Hors Commune
Passeport jeune obligatoire
Forfait annuel "Tout accès" 25,00 € 30,00 € 40,00 €
Stage (tarif pour l'ensemble des journées stages) 10,00 € 15,00 € 25,00 €
Initiation à une activité 4,00 € 10,00 € 20,00 €
Inscription à une activité à L'Atelier 2,00 € 7,00 € 14,00 €
Sans Passeport Participation tournoi sportif(par personne) 3,00 € 5,00 € 7,00 €
Ages ChelloisMarne-et-Chantereine
Hors Communautéd’Agglomération
12 à 25 ans (autres que Club Jeunesse) 12,00 €
12 à 17 ans (Clubs Jeunesse) 12,00 € 40,00 € 60,00 €Plus de 25 ans (Les Cuizines) 40,00 € 60,00 € 60,00 €
Passeport JeuneLe Passeport Jeune est payant et a valeur d’adhésion. Il donne accès à l’ensemble des activités proposées par les équipements jeunesse, et permet également l’obtention de tarifs préférentielspour les Cuizines.Certaines activités peuvent toutefois faire l’objet d’une tarification spécifique supplémentaire(Clubs Jeunesse, l’Atelier).
En plus de l’adhésion annuelle, une participation aux sorties est demandée (50% du coût de la sortie)
22Ci
met
ière
sSt
atio
nnem
ent
Seni
ors
Jeun
esse
Cultu
re, s
ports
Enf.,
pet
ite e
nfan
ceQu
otie
nt fa
mili
alIn
fos
prat
ique
sFa
mill
es
LES CUIZINES
PasseportJeune
Etudiantsdemandeursd’emploi
Autre public
Entrées Concerts Jeunes porteurs de projets(sans budget prestation artistique) 2,00 € 4,00 € 6,00 €
Concerts
Concerts découverte départementale 4,00 € 6,00€ 8,00€
Concerts découvertes 6,00 € 8,00€ 10,00€
Concerts artistes émergents 8,00 € 10,00€ 12,00€
Concerts Têtes d'affiche 10,00 € 12,00€ 14,00€
Concerts d'artistes de forte notoriété 14,00 € 16,00€ 18,00€
Concerts jeune public 4,00 € 4,00 € 4,00 €
"Carte concerts"(donne droit aux tarifs
avec passeport)
Chellois /CAMC 10,00 €
Autres 15,00 €
Droit d’occupation des studios de répétition
Tarifs horaires des studios Cuizines
Espace répétition
Studio N°1 7,00 €
Studio N°3 8,00 €
Studio N°3 6,00 €
Espace créationForfait 4h00 20,00 €
Forfait 6h00 30,00 €
* CAMC : Communauté d’Agglomération Marne et Chantereine
* H. C. : Hors Commune
23
Cim
etiè
res
Stat
ionn
emen
tSe
nior
s Je
unes
seCu
lture
, spo
rtsEn
f., p
etite
enf
ance
Quot
ient
fam
ilial
Info
s pr
atiq
ues
Fam
illes
SEJOURS4-7 ans : séjours d’été / Prix par jour
6-12 ans : séjours Hiver, Printemps et Eté / Prix par jour
Quotient TarifA 11,58 €
B 12,16 €
C 14,74 €
D 16,20 €
E 19,43 €
F 20,87 €
G 23,47 €
H 24,88 €
I 29,04 €
J 31,93 €
K 34,84 €
L 37,81 €
M 42,15 €
N 48,95 €
CAMC* 82,00 €
H.C.* 115,00 €
Hiver/printempsTarif
A 18,26 €
B 23,74 €
C 28,48 €
D 32,90 €
E 37,57 €
F 42,13 €
G 48,28 €
H 50,18 €
I 53,46 €
J 56,96 €
K 60,72 €
L 66,90 €
M 68,00 €
N 76,66 €
CAMC* 100,00 €
H.C.* 120,00 €
EtéTarif
A 15,20 €
B 15,30 €
C 15,33 €
D 15,35 €
E 17,90 €
F 19,26 €
G 21,40 €
H 23,20 €
I 27,08 €
J 29,76 €
K 32,50 €
L 35,42 €
M 39,86 €
N 47,31 €
CAMC* 74,00 €
H.C.* 100,00 €
24Ci
met
ière
sSt
atio
nnem
ent
Seni
ors
Jeun
esse
Cultu
re, s
ports
Enf.,
pet
ite e
nfan
ceQu
otie
nt fa
mili
alIn
fos
prat
ique
sFa
mill
es
Quotient Tarif
CLASSES D’ENVIRON-NEMENTPrix par Jour
LES MINI-SÉJOURSPrix par Jour
A 7,12 €
B 9,04 €
C 11,22 €
D 13,47 €
E 15,03 €
F 17,19 €
G 18,26 €
H 19,77 €
I 21,29 €
J 23,10 €
K 25,86 €
L 28,35 €
M 29,84 €
N 34,12 €
CAMC* 64,77 €
H.C.* 95,40 €
Quotient Tarif
A 20,15 €
B 20,40 €
C 20,70 €
D 21,05 €
E 21,45 €
F 21,90 €
G 22,45 €
H 23,10 €
I 23,85 €
J 24,85 €
K 26,15 €
L 27,90 €
M 30,25 €
N 35,90 €
CAMC* 80,00 €
H.C.* 124,00 €
* CAMC : Communauté d’Agglomération Marne et Chantereine
* H. C. : Hors Commune
25
Cim
etiè
res
Stat
ionn
emen
tSe
nior
s Je
unes
seCu
lture
, spo
rtsEn
f., p
etite
enf
ance
Quot
ient
fam
ilial
Info
s pr
atiq
ues
Fam
illes
ESPACES SOCIOCULTURELS
Cotisation annuelle 3,70 €
Sorties à la mer l'Eté+ 15 ans 6,10 €
- 15 ans 3,10 €
Sorties familleset activités régulières
le ticket (individuel) 2,10 €
Cours sociolinguistiques 5,10 €
26Ci
met
ière
sSt
atio
nnem
ent
Seni
ors
Jeun
esse
Cultu
re, s
ports
Enf.,
pet
ite e
nfan
ceQu
otie
nt fa
mili
alIn
fos
prat
ique
sFa
mill
es
UNIVERSITÉ INTERÂGES YVON NIQUE(Tarifs valables jusqu’au 30 juin 2014)
Demi-tarifs pour les personnes ayant de faibles ressources (minima sociaux, AAA,RSA, sans emploi)
ABONNEMENT ANNUEL Tarifs
Chellois 32,00 €
Marne et Chantereine 42,00 €
Hors commune 45,00 €
Moins de 26 ans GRATUIT
Participation aux conférences pour les non abonnés
Chellois 6,00 €
Marne et Chantereine 8,00 €
Hors commune 10,00 €
Ciné club abonnés (tarif unique) 3,00 €
Ciné club non abonnés (tarif unique) 4,00 €
Cours (abonnement obligatoire)Cycle de cours par personne et par matière (1h par semaine
pendant les périodes scolaires)90,00 €
Cycle de stages (6 séances d’1h30) 50,00 €
* CAMC : Communauté d’Agglomération Marne et Chantereine
* H. C. : Hors Commune
27
Cim
etiè
res
Stat
ionn
emen
tSe
nior
s Je
unes
seCu
lture
, spo
rtsEn
f., p
etite
enf
ance
Quot
ient
fam
ilial
Info
s pr
atiq
ues
Fam
illes
SERVICES SENIORSLoyers des foyers-résidences (valable jusqu’au 30 juin 2014)
Foyer Trinquand
T1 Bis 499,50 € par mois
T2 541,40 € par mois
Foyer Flamant
T1 Bis 456,00 € par mois
T2 499,00 € par mois
Animation dans les foyers-résidences
Animations de 2,60 à 5,50 €
Ateliers mémoire 2,60 €
Les foyers – restauration, animation
Repas améliorés 4 €(revenus inférieurs ou égaux à 943 €)6,45 € (revenus supérieurs à 943 €)
Repas améliorés hors commune 12,50 €Boissons 0,70 €Blanchissage 4,25 €
Restauration hebdomadaire à domicile Collation du soir
A Ressources inférieures à 543 € 2,30 € 1,60 €
B 543,01 € à 743,00 € 3,20 € 2,25 €
C 743,01 € à 943,00 € 3,85 € 2,65 €
D 943,01 € à 1 143,00 € 4,60 € 3,10 €
E 1 143,01 € à 1 343,00 € 5,30 € 3,55 €
F 1 343,01 € à 1 543,00 € 5,95 € 3,95 €
G + de 1 543,00 € 6,35 € 4,20 €
Hors commune 10,50 € 7,40 €
Porte à porte
A Ressources inférieures à 543,00 € 0,35 €
B 543,01 € à 743,00 € 0,75 €
C 743,01 € à 943,00€ 1,10 €
D 943,01 € à 1 143,00 € 1,45 €
E 1 143,01 € à 1 343,00 € 1,55 €
F 1 343,01 € à 1 543,00 € 1,80 €
G + de 1 543,01 € 2,15 €
28Ci
met
ière
sSt
atio
nnem
ent
Seni
ors
Jeun
esse
Cultu
re, s
ports
Enf.,
pet
ite e
nfan
ceQu
otie
nt fa
mili
alIn
fos
prat
ique
sFa
mill
es
STATIONNEMENT
ZONE ORANGEStationnement limité à 4 heures.Une demi-heure gratuite (pose d’un ticket obligatoire à retirer à l’horodateur)Stationnement payant du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h30(gratuit les dimaches, jours fériés et le mois d’août)
ZONE ROUGEStationnement limité à 2 heures.Une demi-heure gratuite (pose d’un ticket obligatoire à retirer à l’horodateur)Stationnement payant du lundi au samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h30(gratuit les dimaches, jours fériés et le mois d’août)
Abonnements Tarif Mensuel Tarif Annuel
Riverains 5,00 € 50,00 €
Agents économiques 15,00 € 150,00 €
Artisans Chelles horszone 0,00 € 50,00 €
ABONNEMENT ZONE ORANGE (riverains et commerçants) Abonnements spécifiques pour les riverains, les commerçants, artisans, professions libérales ou des salariés des entreprises ou administrations de cessecteurs implantées dans la zone de stationnement réglementé du centre-villede Chelles ainsi que pour les artisans hors zone afin de leur permettre un accèsaux chantiers en centre-ville.Les abonnements sont valables uniquement pour des stationnements sur les voiesréglementées en zone orange
Durée 0h30 1h00 1h12 1h24 1h36 1h48 2h00 2h12 2h24 2h36 2h48 3h00 3h12 3h24 3h36 3h48 4h00
Tarif gratuit 0,60 € 0,80 € 1,00 € 1,20 € 1,40 1,60 € 1,80 € 2,00 € 2,20 € 2,30 € 2,40 € 2,50 € 2,60 € 2,70 € 2,80 € 2,90 €
Durée(*) 0h30 1h00 1h12 1h24 1h36 1h48 2h00
Tarifs 2014 gratuit 0,80 € 1,10 € 1,40 € 1,70 € 2,00 € 2,20 €
29
Cim
etiè
res
Stat
ionn
emen
tSe
nior
s Je
unes
seCu
lture
, spo
rtsEn
f., p
etite
enf
ance
Quot
ient
fam
ilial
Info
s pr
atiq
ues
Fam
illes
ZONE ROUGEStationnement limité à 2 heures.Une demi-heure gratuite (pose d’un ticket obligatoire à retirer à l’horodateur)Stationnement payant du lundi au samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h30(gratuit les dimaches, jours fériés et le mois d’août)
ZONE BLEUEStationnement limité à 1h30*
Du lundi au samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h30
Pose du disque européen obligatoire(L’absence du disque ou sa non-conformité est
puni d’une amende)
Stationnement limité à 3 heures.Parkings gratuits le dimanche, les jours fériés et au mois d’août.Ouverts du lundi au samedi de 7h30 à 19h30 et le dimanche de 7h30 à 14h001 heure de stationnement gratuite (pose du ticket à retirer à l’horodateur)
Durée (*) Tarifs 20141h00 gratuit1h12 0,30 €1h24 0,50 €1h36 0,70 €1h48 0,90 €2h00 1,00 €2h12 1,20 €2h24 1,40 €2h36 1,60 €2h48 1,80 €3h00 2,00 €
(* à 2 h pour le parking de la médiathèque Jean-Pierre Vernant)
PARKINGS- marché (allée Chilpéric)- Gymnase Henri Bianco (rue des frères Verdeaux)- Parking rue Eterlet (Mairie)- Paking rue Besson (Mairie)
30Ci
met
ière
sSt
atio
nnem
ent
Loca
tion
de s
alle
sSe
nior
s Je
unes
seCu
lture
, spo
rtsEn
f., p
etite
enf
ance
Quot
ient
fam
ilial
Info
s pr
atiq
ues
Fam
illes
CIMETIERES
COLUMBARIUM Achat Renouvellement
Pour 10 ans 350,00 € 350,00 €
Pour 15 ans 540,00 € 540,00 €
Pour 30 ans 865,00 € 865,00 €
TAXES AFFERENTES AU COLUMBARIUM
Pour dépôt 32,00 €
Pour scellement d'une urne surmonument funéraire 35,00 €
CONCESSION
15 ans 100,00 €
30 ans 300,00 €
50 ans 770,00 €
DROITS DE CAVEAU PROVISOIRE (par mois)
le 1er mois 42,00 €
du 2ème au 5ème mois 95,00 €
du 6ème mois et plus 155,00 €
INHUMATION
40,00 €
CAVE URNES
30 ans 500,00 €
50 ans 700,00 €
Mairie de ChellesI Parc du Souvenir Emile Fouchard I 77505 Chelles cedex II Tél. : 01 64 72 84 84 I Fax : 01 64 72 85 20 I