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Guide du porteur de projets
www.capenergies.fr
Ce guide présente l’accompagnement proposé par CAPENERGIES sur l’émergence, le montage, la labellisation, le suivi et la valorisation des projets portés par ses membres
SOMMAIRE
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I. L’innovation à Capenergies I. Présentation générale II. Marchés adressés par les projets labellisés III. Dynamique de projets innovants (depuis 2005, zoom sur 2016)
II. Valeur-ajoutée de Capenergies pour votre projet I. Apports d’une labellisation Capenergies II. Composition du comité de labellisation III. Montage, contenu et suivi de votre projet IV. Obtenir des financements
III. Processus de labellisation Capenergies
I. Conditions générales II. Critères de labellisation III. Engagements du porteur de projet
L’INNOVATION À CAPENERGIES
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CAPENERGIES : PRÉSENTATION 3 Domaines d’activités stratégiques
7 Marchés cibles
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DAS 1 EFFICACITE ENERGETIQUE
DAS 2 SYSTEMES ENERGETIQUES
INSULAIRES ET ZONES ISOLEES
DAS 3 PRODUCTION D’ENERGIES
DECARBONEES
Bâtiments et écosystèmes urbains
Ecosystèmes industriels Ecosystèmes de
transport
Réseaux insulaires et faiblement interconnectés
Sites et zones isolés
Système de production à base d’énergies renouvelables
Technologies et services pour l’industrie nucléaire
L’animation d’un réseau dynamique : Sur 5 territoires associés : Provence-Alpes-Côte d’Azur, Corse, Principauté de
Monaco, Guadeloupe et Réunion
515 membres (entreprises, centres de recherche, organismes de formation, investisseurs)
1 560 partenaires projets
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CAPENERGIES : MARCHÉS ADRESSÉS PAR LES PROJETS LABELLISÉS (À FIN 2016)
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Bâtiments etécosys.urbains
Ecosystèmesindustriels
Ecosystèmesde transport
Réseauxinsulaires et
peuinterconnectés
Sites et zonesisolés
Production àbase d'EnR
Techno etservices pourle nucléaire
Stockagethermique et
électrique
2016
2015
2014
2013
CAPENERGIES : UNE TRÈS FORTE DYNAMIQUE DE PROJETS INNOVANTS (À FIN 2016)
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Depuis la création de Capenergies en 2005 et jusqu’à fin 2016 : 630 projets labellisés 359 projets financés pour un budget de 1 343 M€ 475 M€ d’aides obtenues Partenaires impliqués :
PME ETI Grands groupes Organismes de recherche et/ou de formation Autres (association, collectivités…)
CAPENERGIES : PROJETS LABELLISÉS / FINANCÉS EN 2016
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46 projets examinés en 2016 (9 comités de labellisation)
35 nouveaux projets labellisés : • 100 partenaires impliqués • 160 M€ de budget • Principaux guichets : FUI (3 projets), PIA/ADEME (18), CR Paca (5), BPI (1),
ANR (6), investisseurs privés (2) • Principales thématiques : Efficacité énergétique Bâtiments (10), Energies
renouvelables (9), Efficacité énergétique Industries (6), Efficacité énergétique Transports (4), Réseaux insulaires (4)
25 nouveaux projets financés Budget investi : 60 M€ (dont 25 M€ d’aides publiques) 60 partenaires dont 43 entreprises (24 implantées en PACA) et 15
organismes de recherche et/ou formation 65 emplois créés pour la réalisation des projets financés en 201
VALEUR-AJOUTÉE DE CAPENERGIES POUR VOTRE PROJET
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LES APPORTS D’UNE LABELLISATION CAPENERGIES
Obtenir une RECONNAISSANCE de l’Intérêt
de votre projet comité de labellisation composé de personnalités de premier plan
du secteur de l’Energie
Améliorer le MONTAGE, le CONTENU et le SUIVI de votre
projet
Obtenir des FINANCEMENTS publics ou privés
VALORISER votre projet communication, salons…
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OLIVIER APPERT Président du CONSEIL FRANÇAIS DE L’ÉNERGIE Délégué général de l’ACADÉMIE DES TECHNOLOGIES
PRESIDENT du Comité
Collège des Industriels (Groupe, ETI et PME)
STÉPHANE DUPRE LA TOUR EDF Délégué normalisation à la R&D
JEAN-PAUL REICH ENGIE Directeur scientifique
SAMUEL ROCHER CYBERNETIX Président Directeur Général
ELIE ZNATY BERTIN TECHNOLOGIES (CNIM) Directeur Scientifique
Collège Formation
PHILIPPE DUMAS UNIVERSITE AIX-MARSEILLE Directeur de Polytech Marseille
Collège des Financiers
OLIVIER DUPONT DEMETER PARTNERS Président
Permanent du Pôle Capenergies
PATRICK ACHARD MINES PARIS TECH Directeur de recherche
MIREILLE BRUSCHI CNRS Directrice de recherches
HENRI SAFA CEA - Directeur adjoint I2EN Membre de la Direction Scientifique DEN
Collège R&D
COMPOSITION DU COMITÉ DE LABELLISATION
PAUL LUCCHESE CAPENERGIES Directeur Adjoint
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1 - Analyse du projet : • Porteur : date création, activité, CA, effectif, équipe, références, • Projet : nom, périmètre, objectifs & enjeux, innovation développée, maturité
technologique (TRL), budget, partenaires, marchés visés etc., • Identification des besoins du porteur à ce stade.
2 - Conseils et soutien sur l’ingénierie du projet, notamment par : • Des mises en relation avec partenaires industriels, académiques ou institutionnels, • L’identification des guichets de financement appropriés et information (mailing, Agora et
appels à propositions)
Permanents Capenergies
(équipe Projets)
4 - Accompagnement au dépôt du dossier et à sa soutenance devant les financeurs
3 – Préparation pour le passage en comité de labellisation : • Phase 1 : échanges avec le porteur pour préparation, • Phase 2 : passage en comité projet, • Phase 3 : transmission de la fiche d’évaluation au porteur. Envoi certificat,
de labellisation si projet labellisé.
5 - Suivi du projet : • Participation aux comités de Pilotage • Valorisation des résultats du projet via les outils et réseau Capenergies. • Recueil des indicateurs pour évaluer les retombées économiques, sociales,
environnementales du projet.
MONTAGE, CONTENU ET SUIVI DE VOTRE PROJET
OBTENIR DES FINANCEMENTS
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Connaissance fine des guichets de financement :
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2016
2015
2014
2013
La labellisation est obligatoire pour certains guichets de financement (FUI, PSPC) Pour d’autres guichets (ex : AAP IPME ADEME) la labellisation permet :
un passage automatique en phase d’audition, un bonus de financement, ou, à minima, l’apport d’un plus qualitatif au dossier de candidature
Guichets des financement adressés (par les projets labellisés/financés) :
Depuis 2005 : - 359 projets financés - 1 343 M€ de budget - 475 M€ d’aides obtenues
PROCESSUS DE LABELLISATION CAPENERGIES
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Concernant le PORTEUR : Être membre du Pôle et à jour de ses cotisations Accepter les modalités du présent Guide
Concernant CAPENERGIES : Les membres du comité ont signé des accords de confidentialité
stricts relatifs aux projets présentés lors des Comités et aux éléments portés à leur connaissance.
Si malgré tout, le porteur du projet identifie des risques de conflit d’intérêt, il peut se rapprocher de Capenergies pour en parler.
CONDITIONS GÉNÉRALES
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4 types de projets labellisables : Projets de R&D / innovation
Projets d’entreprise
Projets exemplaires
Projets de formation
Critères d’évaluation des projets : Pertinence par rapport au périmètre du pôle
Objectifs, livrables et impact énergétique
Etat de l’art, caractère innovant, brevetabilité
Partenariat, modèle d’affaire
Retombées industrielles et économiques
Enjeux environnementaux et sociétaux
Périmètre de validité de la labellisation : La labellisation porte sur les éléments présentés en Comité de labellisation
La plupart des guichets de financement demandent une labellisation des projets ultérieure à l’ouverture des appels à projets
CRITÈRES DE LABELLISATION
ENGAGEMENTS DU PORTEUR DE PROJET AVANT LE COMITÉ DE LABELLISATION
Prendre contact avec l’équipe Projets le plus rapidement possible Délai : 2 mois avant la date de clôture du guichet ou de la tenue du Comité Capenergies vous informe des appels à projets ~4 mois avant leur clôture. Fournir une présentation v0 du projet sur la base de la maquette établie
par Capenergies et contenant des informations conformes à la réalité Délai : 30 jours avant le Comité de labellisation (~1 comité organisé par mois) Se rendre disponible pour échanges avec les ingénieur projets Fournir la version finale de la présentation du projet pour le Comité de
Labellisation Délai : 10 jours avant le Comité Présenter le projet au Comité de labellisation : 20 min de présentation 20 min de questions/réponses 20 min de délibération du jury
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Communiquer à Capenergies : Les réponses aux questions/recommandations du Comité formulées sur la fiche
d’évaluation La date de dépôt du projet au guichet visé Les suites de l’instruction du dossier par les financeurs et le succès/refus Le montant des aides reçues L’avancement, les résultats et les retombées du projet ANNUELLEMENT à
Capenergies ( [email protected] ) : Chiffre d’affaire généré spécifiquement, Emplois maintenus et/ou créés, Brevets et/ou publications, Produits / services mis sur le marché.
Mentionner la labellisation « Capenergies » sur toute communication autour du projet
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ENGAGEMENTS DU PORTEUR DE PROJET APRÈS LE COMITÉ DE LABELLISATION
Projets labellisés par un autre Pôle et à co-labelliser par Capenergies : Les règles énoncées précédemment s’appliquent
Projets représentés suite à une non-labellisation : Sous certaines conditions, les projets non-labellisés peuvent être à nouveau
présentés au Comité de labellisation : Se rapprocher de l’équipe Projets pour vérifier cette possibilité Répondre à l’ensemble des remarques et réserves de la fiche d’évaluation Actualiser la présentation en conséquence Sur la base de ces éléments, le Président du Comité sera sollicité pour avis sur un éventuel
nouveau passage
Les projets ANR : Phase 1 :
Les candidats doivent indiquer sur la plateforme ANR leur volonté d’être labellisés par Capenergies
Capenergies se prononce sur l’éligibilité des projets (thématique, adhésion…) L’ANR opère une 1ère sélection des projets
Phase 2 : Pour les projets sélectionnés, les processus de labellisation énoncé précédemment
s’applique
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CAS PARTICULIERS
Domaine du Petit Arbois, Avenue Louis Philibert Bâtiment Henri Poincaré
13547 - Aix-en-Provence Cedex 4 - CS30658 www.capenergies.fr
POUR LE DÉVELOPPEMENT DE VOS PROJETS ET TOUT BESOIN D’ACCOMPAGNEMENT, CONTACTEZ-NOUS : Aurélie DELORME – Assistante Projets : [email protected]
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Boris CICERO Ingénieur Projets
06.67.82.21.22 04.84.49.10.32
Flavien PASQUET Ingénieur Projets
06.98.72.19.19 04.84.30.05.75
