H BROSSARD CARIGNAN - La Prairie, QuebecRUE LÉON-BLOY EST RUE MAYER RUE CONRAD-PELLETIER RUE JOHANNE CHEMIN DE SAINT-JEAN CHEMIN DE SAINT-JEAN CHEMIN DE SAINT-JEAN CHEMIN DE SAINT-JEAN

FLEUVE SAINT-LAURENT

FLEU

VE S

AINT

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ENT

RIVIÈRE SAINT-JACQUES








RUE

PATR

ICK-

MCGE

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RUE

LÉOT

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RUE

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GRIV

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ANDS

PLACE DE LA LUNE

RUE DES ROSEAUX

RUE

ROY

RUE

MONE

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RUE DES TULIPES

RUE

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JACI

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RUE DES ARDENNES

RUE

ALAI

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RUE LOUIS-BARITEAU

RUE JEAN-MARIE-LANGLOIS

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RUE SALABERRY

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RUE

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RUE SAINT-PHILIP

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RUE

SAIN

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AVENUE JEAN-BAPTISTE-VARIN

CHEMIN DE SAINT-JEAN

AVENUE BALMORAL

ROUT

E 13

2

PLACE DANCOSE

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MAIR

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RUE SAINT-CHARLES

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MAIR

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RUE

SAIN

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RUE S

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RUE LOUIS-BARITEAU

RUE HENRI-POLONCEAU

RUE FRANÇOIS-BEAUCOURT

RUE SAINT-PAUL

RUE JOHANNE

RUE DES GLAÏEULS

RUE

DES

PIVO

INES

RUE DES OEILLETS

RUE DE LA BATAILLE

AUTO

ROUT

E 30


CHEMIN SAINT-JEAN

RUE GOYER

RUE PERRIER

RUE PICASSO

BOULEVARD POMPIDOU

RUE SAMUEL-DE-CHAMPLAIN

RUE

LÉOP

OLD-

PERR

ON


AUTOROUTE 10


RUE MAILLOUX

AVENUE DU MAIRE

RUE ÉLISÉE-CHOQUETTE

RUE P.-E.-LAMARCHE

RUE CATHERINE-D'AUBIGEON

RUE P

IERRE

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NIER

RUE

DES

TOUR

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RUE FRANCINE

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RUE SAINT-HENRI

CHEMIN DE SAULT-SAINT-L

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2

RUE

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RUE SAINT-HENRI

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RUE MARIE-PÉLADEAU

RUE DE LA PROVIDENCE

RUE PERRAS

RUE PERRAS


RUE D

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ROVID

ENCE

RUE PALARDY

RUE P

APIN

EAU

RUE CHARLES-PÉGUY-EST

RUE CHARLES-PÉGUY-OUEST

PLACE DE L'ADAGE

CHEMIN SA

INT-JOSÉ

CHEMIN SAINT-JOSÉ

BOULEVARD SAINT-JOSÉ


RUE SAINT-GEORGES

RUE BROSSARD

RUE LAVOIE

RUE MÉDARD-HÉBERT


OUIS

RUE D

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GILE

RUE

DES

PINS

RUE DE LA FORÊT

RUE DES GALETS

RUE

DE L'

ORCH

IDÉE

RUE DES LILAS

RUE DES MARGUERITES

BOULEVARD DE LA MAGDELEINE

RUE DE MIRABELRUE DES ROSIERS

RUE

DES

PENS

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RUE PARADIS

RUE S

AINTE

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E

RUE DUFORT

RUE PAGE

BOUL

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RUE LAVOIE

RUE H

OUDE

RUE GODIN

RUE LANCTÔT

RUE WHITE

BOUL

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REAU

BOUL

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REAU

RUE SALABERRY

RUE ÉTHIER

RUE DESJARDINS

RUE LAVOIE

RUE DE MIRABEL

AVENUE DE LA BRIQUETERIE


RUE DE LA ROSE-DES-SABLES

RUE DE LA LOUISIANE

RUE DE L'ARGILE

RUE DE LA TADOUSSAC

RUE DE LA TERRE-DE-FEU

RUE D

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FEU

RUE PINSONNEAULT

RUE MARGUERITE-BOURGEOIS

RUE N

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RUE

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ROSE

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RUE DES TOURNESOLS

RUE DU JASMIN

RUE

DES

ORTIE

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RUE DU CROISSANT

RUE D'ALGER


BOULEVARD DES PRÉS-VERT

RUE

PATR

ICK-

MCGE

E RUE LÉOTABLE-DUBUC

AVENUE DU MAIRE

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RUE CHARLES-YELLE


RUE DES TULIPES

AVENUE DE LA MENNAIS


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RUE DES GALETS

RUE DES GALETS


RUE DE LA REINE-DES-PRÉS

BOUL

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RUE POUPART

RUE S

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RUE DES GLAÏEULS

RUE DES PIVOINES

RUE DES OEILLETS


RUE JOHANNE




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RUE BROSSARD

RUE

CAMI

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RUE I

NDUS

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RUE PERRAS

RUE PERRON

RUE ANDRÉ-BABEU

RUE ÉTIENNE-BISAILLON


RUE DES TULIPES

RUE DES CHRYSANTHÈMES

RUE DES TULIPES

RUE P.-E.-LAMARCHE

RUE

FRAN

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RUE LÉOTABLE-DUBUC



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RUE DES GALETS

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BOULEVARD DES CHAMPS-FLEURIS

RUE

LÉOT

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RUE SAINT-HENRI

RUE S

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RUE BEAULAC

RUE SAINT-HENRI

RUE SAINT-JACQUES

RUE SAINT-LOUIS

RUE SAINT-PHILIPPE

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RUE PIERRE-BOURDEAU

RUE PIERRE-BOURDEAU

RUE PARADIS

RUE CLAUDE-FAILLE

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RUE CHARLES-YELLE


RUE HÉLÈNE-BOULÉ

RUE SAINT-CHARLES

RUE SAINT-PAUL

RUE DE LA LEVÉE

RUE LONGTIN

ROUTE 13

2

RUE FAVRE

RUE DE LA LEVÉE

CHEMIN DE LA BATAILLE NORD

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RUE GUILLAUME-BARRETTE

BOULEVARD DE LA

FOURCHE

RUE HYPPOLITE-DENAUT

RUE FRANÇOIS-DE-LAUZON

AVENUE JACQUES-MARTIN

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RUE DES FLEURETTES


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RUE HOUDE


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RUE SALABERRY

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RUE HOUDE

RUE CLOUTIER

RUE MAYERRUE LÉON-BLOY OUEST

RUE LÉON-BLOY OUEST


RUE LÉON-BLOY EST

BOUL

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E 13

2

RUE CONRAD-PELLETIER

RUE LÉON-BLOY EST

RUE MAYER


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RUE DES HÉRONS

RUE DES TOURTERELLES

RUE

DES

HIRO

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LES

RUE FRANÇOIS-LEBER

RUE DES TULIPES

RUE DU MUGUET

RUE DES VIOLETTES

RUE DES COQUELICOTS


RUE DES TULIPES

RUE DES ROSEAUX

RUE DE L'IRIS

RUE

DE L'

ORCH

IDÉE

RUE

DES

PINS


RUE DE GRUCHY

RUE DE GRUCHY

RUE DUFORT

RUE LONGTIN RUE POUPART

RUE FAVRE

RUE D

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LERS

RUE SAINT-PAUL

RUE DE LA LEVÉE

CHEMIN DE SAINT-JEANCHEMIN DE SAINT-JEAN

RUE EMMANUEL-DESROSIERS

RUE PIERRE-FALCON


RUE BEAUCHEMIN

RUE

BROS

SEAU

ROUT

E 13

2

RUE DU BOULEVARD

RUE

SAIN

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RUE SAINTE-MARIE

RUE SAINT-JACQUES

RUE DU PETIT-COLIADE

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RUE

BROS

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RUE BERNIER

RUE BENOÎT-CHARLEBOIS


RUE BEAUSOLEIL

AVENUE BALMORAL

RUE B

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RUE MARIE-PÉLADEAU

RUE PINSONNEAULT

BOULEVARD DE PALERME

RUE DU PARC-DES-ÉRABLES

RUE P

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RUE PERRON

AVENUE JEAN-BAPTIS

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RUE GOYER

RUE GOYER

RUE GOYER

BOUL

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AVENUE BALMORAL

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2

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RUE DU PÉRIGORD




RUE HENRI-DUNANT

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RUE SAINT-GEORGES

RUE SAINT-GEORGES

CHEMIN SAINT-JOSÉ

CHEMIN SAINT-JOSÉ

RUE D

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RUE PICASSO

RUE PICASSO

BOULEVARD POMPIDOU

RUE PERRIER

RUE JEAN-M

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E 30

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ROUT

E 30

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RUE PERRIER



MONTÉE SAINT-GRÉGOIRE

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RUE JEAN-PAUL-LAVALLÉE

RUE DENISE-LEMAISTRE


RUE CHARLOTTE-LE

DUC

RUE DE LA BÉLIZE

RUE D

E LA B

ÉLIZE

RUE DE LA BÉLIZE

RUE JOHANNE

RUE JOHANNE

RUE MARIE-VICTORIN

RUE MARIE-VICTORIN

BOULEVARD DE LA

FOURCHE

AVENUE DU GOLF

AVENUE DE LA BELLE-DAME

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RUE DU MOISSONNEUR

RUE DU MOISSONNEUR

RUE

DU M

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UR

RUE

DU M

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RUE DU SATYRE-DES-PRÈS

PARC DES LUCIOLES

RUE DU VICE-ROI

RUE DU CUIVRÉ-DES-MARAIS

PARC DES LIBELLULES

RUE DU CROISSANT-PERLÉ

RUE

DU C

ROIS

SANT

-PER

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RUE DU MONARQUE

RUE DU MONARQUEPARC DES CIGALES

RUE DU VULCAIN

RUE

DE LA

COM

MUNE

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RUE DU DAMIER-ARGENTÉ

BROSSARD

CARIGNAN

SAIN

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SAINT-PHILIPPE

CANDIAC

BROSSARD

SAINT-PHILIPPE

AUTOROUTE 10

RUE MAILLOUX

RUE

ROY

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RUE JOHANNE

RUE JOHANNE

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RUE JOHANNE

RUE DE LA BATAILLE



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E 30

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ROUT

E 30

H-107

P-109-5

C-109-2

P-109-1

P-109-3

H-109-4

H-109-6

H-109-7P-109-8

H-109-9

H-109-10

H-109-11P-109-12

H-10

9-13

H-10

9-14

H-109-15

H-109-16

P-109-17H-109-18

H-109-19

C-109-20 C-109-21

H-712

A-803

H-901

H-902

H-01

6P-003

P-00

6

P-007H-010

H-015H-013

H-011

H-001H-002H-004

P-00

5

P-009

P-028

C-040

H-023

C-022

H-008 H-01

7

H-018

H-020

H-021H-024

P-025H-026

H-027

C-029

C-030C-032

H-033H-034

H-035

H-036

H-037P-038

P-039

H-041

C-045

C-042C-043

C-046

H-044

H-047

H-052

H-049

C-05

1

C-05

0

P-103

H-104

C-105

C-106

N-108

N-110

H-111

H-11

2

P-11

3

H-114H-115

P-116

C-117

H-118C-119

C-120 H-121

H-122

H-123C-124

H-12

5 C-12

7H-126

C-128

H-129

H-130

H-131

P-132

H-133

H-134

P-135

P-136

H-137H-138

H-139

P-140

N-201

H-202

P-203

N-204

P-205

H-206

H-207

H-208H-209

C-210

C-212 C-211

C-213

C-214C-215

H-216

P-217

P-218

H-219

H-220

H-221

H-222

P-223

C-302

H-303

I-305N-307

H-306

H-308H-309H-311

H-310

C-401

P-402

P-403

C-405

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C-409

H-410-1

P-411

P-412

P-414

H-413H-415

H-416

H-417

P-418

H-419

H-420H

-421H-422H-423

H-424

H-425H-426

H-427

H-428

H-429

H-430

H-431

P-432

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H-439

H-440

H-442

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H-444

P-441H-446

P-445

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H-447

I-501

I-502

P-503

I-504

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H-505

P-506

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P-601

C-602H-603

H-604

H-605

H-606P-607

H-608

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H-610

H-611H-612

C-61

3

H-614

H-616

H-617H-618

H-619

P-620

H-621

H-622 H-623C-625

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C-630

P-701

H-702

P-703H-704

H-705

H-706P-707

H-708

H-710

P-711

H-713

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H-717

H-716 H-718H-719

H-720

A-802

C-031

N-801

N-102

N-101

H-107

P-012

H-014

C-406C-404

C-721

H-048

C-053

C-054

P-631

P-455

P-456

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P-452

H-453

C-449H-450

H-451

N-315

P-313N-314

N-316

N-317N-318

H-144

H-14

5

H-143

P-142

P-141

P-312

A-804

I-511

H-903

H-904

H-905

A-805

H-410

C-302

N-301-2

P-301

P-301-1

H-324

H-320

H-323

H-325

H-330-2H-327

P-319

P-328

H-321

H-321-1

H-322-1

H-326-1

P-319-1P-330-1

C-330

H-326

H-322

H-10

9-7-

1

A-805

A-805

RÈGLEMENT DE ZONAGENo. 1250

HABITATION

ANNEXE APLAN DE ZONAGE1 DE 2

MAI 2009

MAIRE DATEGREFFIER

303-

P017

662-

0900

-000

-UM

-001

5-0G

H

COMMERCEC

INDUSTRIEI

COMMUNAUTAIREP

AGRICOLEA

LÉGENDE :

CONSERVATIONN

PÉRIMÈTRE D'URBANISATION

ARRONDISSEMENT HISTORIQUE

ARRONDISSEMENT CENTRE-VILLE

LIMITE MUNICIPALE

0 280140 700 m

NUMÉRO DU RÈGLEMENT ADOPTION NATURE DE L'AMENDEMENT ENTRÉE EN VIGUEUR

1250-01 Modification des limites de la zone H-107 à même la zone C-109 01-06-201013-04-2010

Modification des limites de la zone C-030 à même les zones C-032 et H-037. 05-07-20101250-02 22-06-2010

Modification des limites de la zone H-123 à même la zone C-109.

1250-10 Agrandissement de la zone I-508 à même la zone I-507. 03-10-201130-10-2011

1250-15 30-04-201224-04-2012 Agrandissement de la zone C-625 à même la zone H623.

1250-16 04-09-201210-07-2012 Modification des limites de la zone A-802 et A-803.

1250-17 04-09-201228-08-2012 Création de la zone I-511 à même les zone I-504, I-507 et I-508.

1250-17 04-09-201228-08-2012 Modification des limites de la zone H-621 à même la zone H-623.

1250-18 30-11-201213-11-2012 Modification des limites de la zone H-901 à même la zone A-803.


1250-18 30-11-201213-11-2012 Création de la zone H-903 à même la zone A-803.



1250-19 13-02-201315-01-2013 Agrandissement de la zone H-024 à même la zone H-011.

1250-20 04-09-201328-05-2013 Création des zones P-319, H-320, H-321, H-322, H-323, H-324, H-325, H-326,

H-327, P-328, H-329 et C-330 à même la zone H-304.

1250-23 30-01-201503-11-2014 Création de la zone H-321-1 à même la zone H-321.

Création de la zone H-326-1 à même la zone H-320.


Création de la zone P-319-1 à même la zone P-319.

Agrandissement de la zone N-318 à même la zone H-327.

Agrandissement de la zone N-317 à même les zones P-319, H-321 et H-322.

Création de la zone N-316 à même la zone H-306.

Agrandissement de la zone N-315 à même la zone P-452.

Agrandissement de la zone N-307 à même les zones H-306 et H-308.1250-25 07-05-201513-04-2015


TABLEAU DES AMENDEMENTS

1250-27 30-05-201602-05-2016 Modification des limites des zones P-301 et C-302 et créations des zones

P-301-1 et N-301-2.

Agrandissement de la zone P-328 à même les zones H-329 et C-330.

H-330-2.

Modification des limites de la zone C-330 et création des zones P-330-1 et1250-29 03-05-201604-04-2016

1250-31 07-09-201622-08-2016 Agrandissement de la zone H-021 à même la zone C-030.

1250-33 28-10-201607-10-2016 Création des zones P-109-1, C-109-2, P-109-3, H-109-4, P-109-5, H-109-6,

H-109-7, P-109-8, H-109-9, H-109-10, H-109-11, P-109-12, H-109-13, H-109-14,

H-109-15, H-109-16, P-109-17, H-109-18, H-109-19, C-109-20 ET C-109-21

à même une partie de la zone H-109.

Abrogation de la zone H-109.

Agrandissement de la zone C-106 à même une partie de la zone N-108.

1250-34 30-01-201705-12-2016 Remplacement de la zone I-043 par la zone C-043

1250-35

30-05-201602-05-2016 Agrandissement de la zone H-614 à même l'ensemble de la zone P-615 et

abrogation de la zone P-615.

05-06-201701-05-2017 Création de la zone H-322-2 à même une partie de la zone H-322.

1250-37 11-09-2017Agrandissement de la zone C-330 à même la zone P-330-1 02-10-2017Agrandissement de la zone H-330-2 à même une partie de la zone P-328

1250-38Agrandissement de la zone H-021 à même l'ensemble de la zone H-019 et

abrogation de la zone H-019.Agrandissement de la zone H-322 à même l'ensemble de la zone H-322-2 etabrogation de la zone H-322-2.

Agrandissement de la zone P-109-3 à même la zone H-109-4


Agrandissement de la zone P-109-8 à même la zone H-109-6 et H-109-7

Agrandissement de la zone H-109-9 à même la zone P-109-5

04-04-201805-03-2018

1250-39 13-01-2019 Création de la zone A-805 à même la zone A-803. 05-02-2019

FLEUVE SAINT-LAURENT

FLEU

VE S

AINT

-LAUR

ENT









RUE

PATR

ICK-

MCGE

E

RUE

LÉOT

ABLE

-DUB

UC

RUE

DES

GRIV

ES

RUE

DES

GOÉL

ANDS

PLACE DE LA LUNE

RUE DES ROSEAUX

RUE DES TULIPES

RUE

DES

JACI

NTHE

S

RUE DES ARDENNES

RUE

ALAI

N

BOUL

EVAR

D DE

S CH

AMPS

-FLE

URIS

RUE LOUIS-BARITEAU

RUE JEAN-MARIE-LANGLOIS

RUE F

OURNE

LLE

RUE C

HARL

ES-PÉ

GUY-O

UEST

RUE SALABERRY

RUE R

OUILLIE

R

RUE

DU P

ARC

RUE SAINT-PHILIP

PE

RUE

SAIN

T-IG

NACE



AVENUE BALMORAL

ROUT

E 13

2

PLACE DANCOSE

AVEN

UE DU

MAIR

E

BOUL

EVAR

D TA

SCHE

REAU

BOUL

EVAR

D TA

SCHE

REAU

RUE SAINT-CHARLES

AVEN

UE DU

MAIR

E

RUE

SAIN

TE-C

ATHE

RINE

RUE S

AINTE

-ROS

E


RUE LOUIS-BARITEAU

RUE HENRI-POLONCEAU


RUE SAINT-PAUL

RUE DES GLAÏEULS

RUE

DES

PIVO

INES

RUE DES OEILLETS

AUTO

ROUT

E 30

CHEMIN SAINT-JEAN

RUE GOYER

RUE PERRIER

RUE PICASSO

BOULEVARD POMPIDOU


RUE

LÉOP

OLD-

PERR

ON

AVENUE DU MAIRE

RUE ÉLISÉE-CHOQUETTE

RUE P.-E.-LAMARCHE


RUE P

IERRE

-GAS

NIER

RUE

DES

TOUR

TERE

LLES

RUE

DES

GRIV

ES

RUE DES PIGEONS

RUE S

AINTE

-CAT

HERIN

E

RUE FRANCINE

RUE S

AINT-L

AURE

NT

RUE SAINT-HENRI


OUIS

ROUT

E 13

2

RUE

DU P

ARC

RUE D

ESJA

RDINS

RUE L

AMAR

RE

RUE DUFORT

RUE LAVOIE

RUE R

OUILL

IER

RUE D

ESLA

URIER

S

RUE PIERRE-FALC

ON

RUE P

ICASS

O

RUE SAINT-HENRI

RUE D

ES CO

NSEIL

LERS


RUE MARIE-PÉLADEAU


RUE PERRAS

RUE PERRAS


RUE D

E LA P

ROVID

ENCE

RUE PALARDY

RUE P

APIN

EAU



PLACE DE L'ADAGE

CHEMIN SA

INT-JOSÉ

CHEMIN SAINT-JOSÉ

BOULEVARD SAINT-JOSÉ


RUE SAINT-GEORGES

RUE BROSSARD

RUE LAVOIE

RUE MÉDARD-HÉBERT


OUIS

RUE D

E L'AR

GILE

RUE

DES

PINS

RUE DE LA FORÊT

RUE DES GALETS

RUE

DE L'

ORCH

IDÉE

RUE DES LILAS

RUE DES MARGUERITES


RUE DE MIRABELRUE DES ROSIERS

RUE

DES

PENS

ÉES

RUE PARADIS

RUE S

AINTE

-ROS

E

RUE DUFORT

RUE PAGE

BOUL

EVAR

D TA

SCHE

REAU

RUE LAVOIE

RUE H

OUDE

RUE GODIN

RUE LANCTÔT

RUE WHITE

BOUL

EVAR

D TA

SCHE

REAU

BOUL

EVAR

D TA

SCHE

REAU

RUE SALABERRY

RUE ÉTHIER

RUE DESJARDINS

RUE LAVOIE

RUE DE MIRABEL



RUE DE LA ROSE-DES-SABLES

RUE DE LA LOUISIANE

RUE DE L'ARGILE

RUE DE LA TADOUSSAC

RUE DE LA TERRE-DE-FEU

RUE D

E LA T

ERRE

-DE-

FEU

RUE PINSONNEAULT

RUE MARGUERITE-BOURGEOIS

RUE N

OTRE

-DAM

E

RUE

DE LA

TAD

OUSS

AC

RUE

DES

ROSE

AUX

RUE DES TOURNESOLS

RUE DU JASMIN

RUE

DES

ORTIE

S

RUE DU CROISSANT

RUE D'ALGER



RUE

PATR

ICK-

MCGE

E RUE LÉOTABLE-DUBUC

AVENUE DU MAIRE

AVEN

UE D

E LA

MEN

NAIS

RUE CHARLES-YELLE


RUE DES TULIPES



BOUL

EVAR

D DE

LA M

AGDE

LEIN

E

RUE DES GALETS

RUE DES GALETS



BOUL

EVAR

D DE

S CHA

MPS-

FLEU

RIS

RUE POUPARTRU

E SAIN

TE-R

OSE RUE DES PIVOINES



RUE DES GLAÏEULS

RUE DES PIVOINES

RUE DES OEILLETS




BOUL

EVAR

D TA

SCHE

REAU

RUE BROSSARD

RUE

CAMI

LLE

RUE D

E GUIS

E

RUE I

NDUS

TRIEL

LE

RUE PERRAS

RUE PERRON

RUE ANDRÉ-BABEU

RUE ÉTIENNE-BISAILLON


RUE DES TULIPES


RUE DES TULIPES

RUE P.-E.-LAMARCHE

RUE

FRAN

ÇOIS

-LEBE

R

RUE LÉOTABLE-DUBUC



RUE

DES

ROSI

ERS

RUE

ABELRU

E DE

S AR

DENN

ES

RUE D

ES AR

DENN

ES

RUE DES GALETS

AVEN

UE D

U MA

IRE

BOULEVARD DES CHAMPS-FLEURIS

RUE

LÉOT

ABLE

-DUB

UC


RUE SAINT-HENRI

RUE S

AINT-L

AURE

NT

PLACE DES MILICIENS

PLACE DES MILICIENS

RUE BEAULAC

RUE SAINT-HENRI

RUE SAINT-JACQUES

RUE SAINT-LOUIS

RUE SAINT-PHILIPPE

RUE N

OTRE

-DAM

E

RUE S

AINTE

-ROS

E

AVEN

UE DU

MAIR

E

BOULEVARD TA

SCHEREAU

RUE I

NDUS

TRIEL

LE

RUE PIERRE-BOURDEAU

RUE PIERRE-BOURDEAU

RUE PARADIS

RUE CLAUDE-FAILLE

BOUL

EVAR

D DE

PALE

RME

RUE CHARLES-YELLE


RUE HÉLÈNE-BOULÉ

RUE SAINT-CHARLES

RUE SAINT-PAUL

RUE DE LA LEVÉE

RUE LONGTIN

ROUTE 13

2

RUE FAVRE

RUE DE LA LEVÉE

RUE DU BEAU-FORT


RUE H

YPPO

LITE-

DENA

UT

RUE C

ASIM

IR-DU

FRES

NE

AVEN

UE JA

CQUE

S-MAR

TIN

RUE V

INCE

NT-D

UPUI

S

RUE GUILLAUME-BARRETTE

BOULEVARD DE LA

FOURCHE

RUE HYPPOLITE-DENAUT

RUE FRANÇOIS-DE-LAUZON


RUE I

NDUS

TRIEL

LE

BOULEVARD TA

SCHEREAU

BOULEVARD TA

SCHEREAU

BOULEVARD TA

SCHEREAU

BOULEVARD TA

SCHEREAU

ROUT

E ÉDO

UARD

VII

RUELLE DES GLACIÈRES




RUE ALAIN

RUE

DU C

ROIS

SANT



RUE

DES

GOÉL

ANDS


RUE PROVOST

RUE DES LYS

RUE DES FLEURETTES


RUE ABEL

RUE

PATR

ICK-

MCGE

E

BOUL

EVAR

D DE

PALE

RME

RUE HOUDE


OUIS

RUE FOURNEL

LE

RUE SALABERRY

ROUT

E 13

2

RUE HOUDE

RUE CLOUTIER

RUE MAYERRUE LÉON-BLOY OUEST



RUE LÉON-BLOY EST

BOUL

EVAR

D TA

SCHE

REAU

ROUT

E 13

2


RUE LÉON-BLOY EST

RUE MAYER


RUE

DES

HIRO

NDEL

LES

RUE DES HÉRONS

RUE DES TOURTERELLES

RUE

DES

HIRO

NDEL

LES

RUE FRANÇOIS-LEBER

RUE DES TULIPES

RUE DU MUGUET

RUE DES VIOLETTES

RUE DES COQUELICOTS


RUE DES TULIPES

RUE DES ROSEAUX

RUE DE L'IRIS

RUE

DE L'

ORCH

IDÉE

RUE

DES

PINS


RUE DE GRUCHY

RUE DE GRUCHY

RUE DUFORT

RUE LONGTIN RUE POUPART

RUE FAVRE

RUE D

ES CO

NSEIL

LERS

RUE SAINT-PAUL

RUE DE LA LEVÉE

RUE EMMANUEL-DESROSIERS

RUE PIERRE-FALCON


RUE BEAUCHEMIN

RUE

BROS

SEAU

ROUT

E 13

2

RUE DU BOULEVARD

RUE

SAIN

TE-M

ARIE


RUE SAINTE-MARIE

RUE SAINT-JACQUES

RUE DU PETIT-COLIADE

BOUL

EVAR

D DE

S PR

ÉS-V

ERT

RUE DU VICE-ROI

RUE S

AINT-L

AURE

NT

RUE

BROS

SEAU

BOUL

EVAR

D TA

SCHE

REAU

RUE BEAUSÉJOUR

RUE

BELL

EFLE

UR

AVENUE BALMORAL

RUE

NOTR

E-DA

ME

PLAC

E AL

EXAN

DRE

RUE

ROSA

IRE-

CIRC

ÉBO

ULEV

ARD

TASC

HERE

AURU

E RO

SAIR

E-CI

RCÉ

RUE

BROS

SEAU

RUE BERNIER

RUE BENOÎT-CHARLEBOIS


RUE BEAUSOLEIL

AVENUE BALMORAL

RUE B

EAUS

OLEIL RUE BEAUMONTRUE BEAUSOLEIL

RUE MARIE-PÉLADEAU

RUE PINSONNEAULT



RUE P

ARAD

IS


RUE PERRON

AVENUE JEAN-BAPTIS

TE-VARIN

RUE GOYER

RUE GOYER

RUE GOYER

BOUL

EVAR

D TA

SCHE

REAU

AVENUE BALMORAL

BOUL

EVAR

D TA

SCHE

REAU

RUE BEAULAC

RUE

BELL

EVUE

ROUT

E 13

2

BOUL

EVAR

D DE

S MÉ

SANG

ES

BOUL

EVAR

D DE

S MÉ

SANG

ES



RUE DU PÉRIGORD




RUE HENRI-DUNANT

RUE D

E NOR

MANDIE

RUE SAINT-GEORGES

RUE SAINT-GEORGES

CHEMIN SAINT-JOSÉ

CHEMIN SAINT-JOSÉ

RUE D

E GUIS

E

RUE PICASSO

RUE PICASSO

BOULEVARD POMPIDOU

RUE PERRIER

RUE JEAN-M

ARIE-LANGLO

IS

AUTO

ROUT

E 30

AUTO

ROUT

E 30

RUE P

APIN

EAU

RUE D

ESLA

URIER

S

RUE GOYER

RUE D

E-LA-

BONN

E-REN

OMMÉE

RUE PERRIER

RUE DEB

USSY

RUE

FOUR

NIER

RUE

SAIN

T-LA

UREN

T

RUE

NOTR

E-DA

ME

RUE

ÉMILI

E-GA

MELIN

RUE R

OUILL

IER

RUE G

OUIN

RUE H

OUDE

RUE

JEAN

-PAU

L-LA

VALL

ÉE

RUE JEAN-PAUL-LAVALLÉE



RUE CHARLOTTE-LE

DUC

RUE DE LA BÉLIZE

RUE D

E LA B

ÉLIZE

RUE DE LA BÉLIZE

RUE MARIE-VICTORIN

RUE MARIE-VICTORIN

BOULEVARD DE LA

FOURCHE

AVENUE DU GOLF

AVENUE DE LA BELLE-DAME

AVEN

UE D

E LA

BEL

LE-D

AME

AVEN

UE D

E LA

BEL

LE-D

AME

AVEN

UE D

E LA B

ELLE

-DAM

E

RUE DU MOISSONNEUR

RUE DU MOISSONNEUR

RUE

DU M

OISS

ONNE

UR

RUE

DU M

OISS

ONNE

UR



RUE DU SATYRE-DES-PRÈS

PARC DES LUCIOLES

RUE DU VICE-ROI

RUE DU CUIVRÉ-DES-MARAIS

PARC DES LIBELLULES

RUE DU CROISSANT-PERLÉ

RUE

DU C

ROIS

SANT

-PER

LÉ

RUE DU MONARQUE

RUE DU MONARQUEPARC DES CIGALES

RUE DU VULCAIN

RUE

DE LA

COM

MUNE

RUE D

U DAM

IER-AR

GENT

É

RUE DU DAMIER-ARGENTÉ

CANDIAC

BROSSARD

SAINT-PHILIPPE

ROUT

E ÉD

OUA

RD V

II

AUTO

ROUT

E 30

AUTO

ROUT

E 30

AUTO

ROUT

E 30

H-107

P-109-5

C-109-2

P-109-1

P-109-3

H-109-4

H-109-6

H-109-7P-109-8

H-109-9

H-109-10

H-109-11P-109-12

H-10

9-13

H-10

9-14

H-109-15

H-109-16

P-109-17H-109-18

H-109-19

C-109-20 C-109-21

H-712

H-01

6

P-003

P-00

6

P-007H-010

H-015H-013

H-011

H-001H-002H-004

P-00

5

P-009

P-028

C-040

H-023

C-022

H-008 H-01

7

H-018

H-020

H-021H-024

P-025H-026

H-027

C-029

C-030C-032

H-033H-034

H-035

H-036

H-037P-038

P-039

H-041

C-045

C-042C-043

C-046

H-044

H-047

H-052

H-049

C-05

1

C-05

0

P-103

H-104

C-105

C-106

N-108

N-110

H-111

H-11

2

P-11

3

H-114H-115

P-116

C-117

H-118C-119

C-120 H-121

H-122

H-123C-124

H-12

5 C-12

7H-126

C-128

H-129

H-130

H-131

P-132

H-133

H-134

P-135

P-136

H-137H-138

H-139

P-140

N-201

H-202

P-203

N-204

P-205

H-206

H-207

H-208H-209

C-210

C-212 C-211

C-213

C-214C-215

H-216

P-217

P-218

H-219

H-220

H-221

H-222

P-223

C-302

H-303

I-305N-307

H-306

H-308H-309H-311

H-310

C-401

P-402

P-403

C-405

C-407C-408

C-409

H-410-1

P-411

P-412

P-414

H-413H-415

H-416

H-417

P-418

H-419

H-420H

-421H-422H-423

H-424

H-425H-426

H-427

H-428

H-429

H-430

H-431

P-432

H-433

P-434

H-435

H-437

P-436

P-438

H-439

H-440

H-442

H-443

H-444

P-441H-446

P-445

P-448

H-447

I-501

I-502

P-503

I-504

I-507I-508

I-509

H-505

P-506

P-510

P-601

C-602H-603

H-604

H-605

H-606P-607

H-608

H-609

H-610

H-611H-612

C-61

3

H-614

H-616

H-617H-618

H-619

P-620

H-621

H-622 H-623C-625

C-624

C-626

C-627C-628P-629

C-630

P-701

H-702

P-703H-704

H-705

H-706P-707

H-708

H-710

P-711

H-713

H-714

P-715

H-717

H-716 H-718H-719

H-720

A-802

C-031

N-102

N-101

H-107

P-012

H-014

C-406C-404

C-721

H-048

C-053

C-054

P-631

P-455

P-456

P-454

P-452

H-453

C-449H-450

H-451

N-315

P-313N-314

N-316

N-317N-318

H-144

H-14

5

H-143

P-142

P-141

P-312

I-511

H-410

C-302

N-301-2

P-301

P-301-1

H-324

H-320

H-323

H-325

H-330-2H-327

P-319

P-328

H-321

H-321-1

H-322-1

H-326-1

P-319-1P-330-1

C-330

H-326

H-322

H-10

9-7-

1

RÈGLEMENT DE ZONAGENo. 1250

HABITATION

ANNEXE APLAN DE ZONAGE2 DE 2

MAIRE DATEGREFFIER

303-

P017

662-

0900

-000

-UM

-001

5-0G

H

COMMERCEC

INDUSTRIEI

COMMUNAUTAIREP

AGRICOLEA

LÉGENDE :

CONSERVATIONN

PÉRIMÈTRE D'URBANISATION

ARRONDISSEMENT HISTORIQUE

ARRONDISSEMENT CENTRE-VILLE

LIMITE MUNICIPALE

0 15075 375 m

MAI 2009

NUMÉRO DU RÈGLEMENT ADOPTION NATURE DE L'AMENDEMENT ENTRÉE EN VIGUEUR

1250-01 Modification des limites de la zone H-107 à même la zone C-109 01-06-201013-04-2010

Modification des limites de la zone C-030 à même les zones C-032 et H-037. 05-07-20101250-02 22-06-2010

Modification des limites de la zone H-123 à même la zone C-109.

1250-10 Agrandissement de la zone I-508 à même la zone I-507. 03-10-201130-10-2011

1250-15 30-04-201224-04-2012 Agrandissement de la zone C-625 à même la zone H623.

1250-16 04-09-201210-07-2012 Modification des limites de la zone A-802 et A-803.

1250-17 04-09-201228-08-2012 Création de la zone I-511 à même les zone I-504, I-507 et I-508.

1250-17 04-09-201228-08-2012 Modification des limites de la zone H-621 à même la zone H-623.






1250-19 13-02-201315-01-2013 Agrandissement de la zone H-024 à même la zone H-011.

1250-20 04-09-201328-05-2013 Création des zones P-319, H-320, H-321, H-322, H-323, H-324, H-325, H-326,

H-327, P-328, H-329 et C-330 à même la zone H-304.




Création de la zone P-319-1 à même la zone P-319.

Agrandissement de la zone N-318 à même la zone H-327.

Agrandissement de la zone N-317 à même les zones P-319, H-321 et H-322.

Création de la zone N-316 à même la zone H-306.

Agrandissement de la zone N-315 à même la zone P-452.

Agrandissement de la zone N-307 à même les zones H-306 et H-308.1250-25 07-05-201513-04-2015


TABLEAU DES AMENDEMENTS

1250-27 30-05-201602-05-2016 Modification des limites des zones P-301 et C-302 et créations des zones

P-301-1 et N-301-2.

Agrandissement de la zone P-328 à même les zones H-329 et C-330.

H-330-2.

Modification des limites de la zone C-330 et création des zones P-330-1 et1250-29 03-05-201604-04-2016

1250-31 07-09-201622-08-2016 Agrandissement de la zone H-021 à même la zone C-030.

1250-33 28-10-201607-10-2016 Création des zones P-109-1, C-109-2, P-109-3, H-109-4, P-109-5, H-109-6,

H-109-7, P-109-8, H-109-9, H-109-10, H-109-11, P-109-12, H-109-13, H-109-14,

H-109-15, H-109-16, P-109-17, H-109-18, H-109-19, C-109-20 ET C-109-21

à même une partie de la zone H-109.

Abrogation de la zone H-109.

Agrandissement de la zone C-106 à même une partie de la zone N-108.

1250-34 30-01-201705-12-2016 Remplacement de la zone I-043 par la zone C-043

1250-35

30-05-201602-05-2016 Agrandissement de la zone H-614 à même l'ensemble de la zone P-615 et

abrogation de la zone P-615.

05-06-201701-05-2017 Création de la zone H-322-2 à même une partie de la zone H-322.

1250-37 11-09-2017Agrandissement de la zone C-330 à même la zone P-330-1 02-10-2017Agrandissement de la zone H-330-2 à même une partie de la zone P-328

1250-38Agrandissement de la zone H-021 à même l'ensemble de la zone H-019 et

abrogation de la zone H-019.Agrandissement de la zone H-322 à même l'ensemble de la zone H-322-2 etabrogation de la zone H-322-2.



Agrandissement de la zone P-109-8 à même la zone H-109-6 et H-109-7

Agrandissement de la zone H-109-9 à même la zone P-109-5

04-04-201805-03-2018

1250-39 13-01-2019 Création de la zone A-805 à même la zone A-803. 05-02-2019

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