Histoire du droit des institutions : LEurope mdivale08/02/11 Dpart : chute empire romain doccident en 476, progression dans le temps jusquau XIII sicle, quand apparat lEtat royal. Trois grandes priodes : - Priode Mrovingienne Fin V de 481 751 : une puissante famille va semparer du pouvoir, celle de Ppin le Bref (famille des Ppinides) - Priode carolingienne de 751 987: Avnement dHugues Capet - Priode fodale jusqu la fin du XIII sicle On parle de lEurope mdivale et pas uniquement du royaume franais, mais aussi du Saint Empire Germanique, du Royaume Anglo-Normand, de lItalie ou de lEspagne. Ils ont quelques similitudes avec le royaume des francs.

Introduction : Les traditions romaines, chrtiennes et germaniquesLe 24 aot 410 : La ville de Rome qui est assige depuis plusieurs mois va tomber aux mains du roi des Wisigoths (peuple barbare), Alaric. Cette chute de Rome et le pillage font scandale dans tout lEmpire, particulirement en Occident car depuis les envahisseurs gaulois du IV sicle avant JC, la ville de Rome navait jamais t prise. Cest toute une civilisation glorieuse de plusieurs sicles qui est progressivement en train de scrouler. Cette prise de Rome provoque de la stupeur dans tout lEmpire et une fois la stupeur passe, on va sinterroger, et on va chercher des responsables. Ceux qui vont tre viss sont les chrtiens car cette poque, la religion chrtienne a rgulirement progress, au point de supplanter peu peu lancien culte romain paen. La chute de Rome symbolise la dcadence de lEmpire. Les chrtiens sont coupables car leur Dieu mensonger na pas t capable de protger les institutions impriales romaines. Les paens disent les chrtiens coupables car leurs pratiques religieuses ont irrit les vritables divinits et ont attir sur Rome les foudres de la colre divine. Dans ce monde en dclin les chrtiens font une parfaite figure daccus. Mme parmi les chrtiens, certains commencent douter. On se demande pourquoi Dieu a permis la ruine dune socit que la foi chrtienne pntrait de plus en plus. Saint Augustin, pour rpondre aux questions des chrtiens a rdig La cit de Dieu . Cette rponse va influencer les institutions politiques de tout le Moyen-ge. Une triple influence se manifeste en occident en gnral, en particulier en Gaule durant cette priode. Linfluence Romaine : 410 Empire en dclin mais toute la pense et institutions sont ancres dans les mentalits. Ds 120 avant JC, la Gaule est soumise par les romains. Territoire compris entre la Mditerrane, les Alpes, le Rhin, LOcan et les Pyrnes. A partir de 58 avant JC, Csar achve la conqute du pays. Avec le premier empereur, Auguste, tout le

rgime administratif du pays va tre fix. La Gaule va tre intgre lEmpire romain et va marquer son histoire car la Gaulle va tre imprgne de la tradition romaine. Linfluence de lEglise : Lempire devient chrtien, ainsi que les provinces romaines ; Superposition entre la tradition romaine et toute la tradition judo-chrtienne. Linfluence Germanique : Elle fait clater le cadre de la romanit. On va surtout la sentir partir du III sicle, quand lEmpire romain est en crise, on va voir des Barbares de race germanique qui vont commencer pntrer sur le sol romain. Cette installation devient massive dans le courant du V sicle. Explique quen 476, tout ldifice imprial seffondre, puisque depuis deux sicles, ces peuples barbares sinfiltrent sur le sol de lEmpire. En 476, lEmpire romain se spare en deux. Chute de la partie occidentale de lEmpire. La partie orientale perdure.

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On a un dcalage gographique du centre politique de lEmpire romain. Ce dcalage seffectue vers le Nord-Ouest de lEurope, vers lAtlantique, vers la Gaule. Ds la fin du V sicle, la Gaule va commencer faire figure de centre en Occident. Elle devient le territoire central. Les Barbares vont se le partager progressivement. Au tournant des V-VI sicle, lun deux va obtenir la domination dun peuple, Clovis, avec le peuple franc. A la fin du V sicle malgr ce partage, ces invasions, les mentalits demeurent profondment romaines. Les personnes qui habitent sur le territoire de la Gaule, que ce soit des Gallo-Romain, ou des Barbares proclament leur attachement Rome. Ils se veulent les hritiers dune certaine romanit. LEmpire est dcadent et la Gaule est devenue une sorte de carrefour de tradition. I. Lhritage romain A la veille des invasions barbares, la Gaule est compltement romanise. On parle le latin, on utilise le droit romain, lorsquon y habite, on est citoyen romain. Ces gallo-romains ont en gnral le sentiment dappartenir une vaste patrie, lEmpire romain. Linfluence romaine va se manifester la fois dans le cadre administratif et politique adopt en Gaule et dans tout lordre juridique. A) Le cadre administratif et politique Construction la plus durable du monde antique. 1) Lordre politique romain : rappel historique Rgime politique fond par Auguste en 27 avant JC. La Rome des origines : fondation attribue Romulus qui aurait tabli une cit sur les rives du Tibre en 753 avant notre re. Date errone. Les certitudes sont peu nombreuses. Au VIII sicle avant JC, il y a des grandes familles qui vont occuper ensemble le site du Latium. Ces familles sont aussi appeles

les Gentes. Ces grandes familles vont sassocier et former une sorte de fdration, se donner un roi avec des pouvoirs assez limits. Un sicle plus tard, vers 620 avant JC, on voit arriver les trusques, qui vont occuper cette rgion du Latium. Ils sont originaires du nord de lItalie actuelle. Cest ce moment-l que la cit de Rome va tre fonde. Les trusques vont instaurer une monarchie, vont balayer lancienne noblesse Gentilice. Ctait une monarchie absolue. Lautorit du roi trusque sexerce directement sur le peuple sans que la noblesse intervienne. Ce pouvoir du roi trusque, on va lappeler Imperium . Une rvolution clate qui va chasser la royaut trusque et cest lancienne noblesse Gentilice qui reprend le pouvoir et instaure une nouvelle rglementation politique, la rpublique romaine partir de 509. Sous la rpublique, le roi est limin, on voit apparatre un nouveau concept, la res publica , la chose publique. LEtat va devenir laffaire de tous, le bien du peuple, et le peuple sont tous les individus qui adhrent un droit commun et une communaut dintrts. Cette notion dutilit publique implique que le pouvoir est un service, cest une charge remplir par celui qui le dtient. Ce nest pas une vraie rpublique mais un rgime de type oligarchique. La souverainet appartient un petit nombre de personnes, lancienne noblesse que lon avait lpoque royale. Ils possdent un pouvoir particulier, le droit dauspices : cest la capacit dentrer en relation avec les dieux, chaque fois quil y a une dcision politique importante prendre dans la cit. Les anciens des grandes familles romains se disent lgitimes. On a une lgitimation divine du pouvoir : les dieux sont daccords pour que les personnes en question dtiennent le pouvoir. Petit petit sinstaurent des rituels comme le sacre, par le sacre, Dieu reconnait le roi comme souverain lgitime. Le pouvoir est rparti entre trois lments essentiels : les grands chefs de famille, les paters au sein du Snat, organe fondamental car dtient un pouvoir que lon appelle auctoritas. Tout avis du Snat est rput tre inspir par les dieux. Le peuple sorganise en Assembles, des comices et les magistrats, qui sont chargs dexcuter les dcisions des assembles. Ces magistrats possdent ce quon appelle la potestas : la puissance toute forme dautorit reconnue par le droit une personne sur une autre personne ou sur ses biens. Les plus importants des magistrats possdent un autre pouvoir hrit des rois trusques, limprium : la puissance de commandement suprme qui appartient au consul ou au prteur. Pouvoir presque absolu qui nest pas partag. On les retrouve sous lEmpire et au Moyen-ge. Structure aristocratique, ce qui pose certains problmes quand Rome cherche tendre sa domination sur les peuples alentour. Rome se lance dans une conqute de politique territoriale. Cette politique va avoir un certain nombre de consquences sociales et politiques. Le rgime rpublicain, mis en place par une poigne de Rome est trop rigide et a du mal sadapter un monde qui devient de plus en plus vaste. Ce rgime finit par seffondrer et laisser la place en 27 lEmpire Romain. Mais il y a eu plusieurs tentatives de forces pour obtenir des rformes comme le fameux Csar. Il est accus davoir voulu restaurer son profit une royaut, il a dailleurs t assassin. Aprs Csar, Octave, le neveu de Csar et son fils adoptif va arriver au pouvoir et remporte un certain nombre de victoires militaires dont la bataille dActium sur lEgypte (-31).

Il limine certains rivaux dont Marc-Antoine qui depuis lEgypte essayait dtablir une nouvelle royaut sur le monde romain. Octave le bat, et en 27 avant JC, il va instaurer un nouveau rgime, qui va prtendre une domination universelle. Rgime qui entend regrouper tout le monde civilis. Mais il a t habile en ne prtendant jamais rinstaurer une royaut. Il instaure un empire et devient le premier empereur sous le nom dAuguste. Auguste prtend sauver la res publica contre toute ces tentatives de restaurer la royaut. Le Snat va le nommer comme le sauveur de la rpublique. Cest un gnral victorieux qui possde limprium. Il cherche un complment ce pouvoir, le Snat, pour le rcompenser davoir rinstaur la rpublique va lui reconnatre une vertu qui lui sera propre, lauctoritas. Octave devient Auguste et le premier de tous les magistrats. Au dbut de lEmpire, lacquis du rgime rpublicain est conserv, on garde la notion dEtat, mais trs vite, surtout sous les successeurs, la nature du rgime politique va changer. Laccent va tre mis sur la puissance personnelle sur le prestige du chef militaire, la fidlit de larme. Tout cela va concourir faire en sorte que le pouvoir, plutt que dobir un principe lectif va devenir hrditaire. On voit que cet homme puissant va faire en sorte quaprs tout, ce soit son fils qui lui succde. Progressivement, un principe hrditaire se met en place. Jusqu la fin du III sicle aprs JC, lempereur est le premier des citoyens, le princeps . Ses pouvoirs augmentent sans cesse, il nest plus qualifi de princeps mais de matre, dominos . Sorte de monarque absolu. Influence orientale, laquelle on est sensible Rome, le monarque va tre clbr comme un dieu. Ni les magistrats ni le Snat ne joueront dimportants rles politiques. Lempereur est de plus en plus fort, lEmpire romain devient considrable, brillant, vaste au sein duquel rgne la paix, la pax romana . Cette paix dure jusquau milieu du II sicle. Priode dapoge de lEmpire romain. A partir de la seconde moiti du II sicle vers 160, lEmpire va commencer subir des premires invasions qui ne sont pas trs graves mais introduisent une certaine inscurit notamment aux frontires. Il faut renforcer les dpenses et le pouvoir central pour prserver lunit de lEmpire. Une crise va clater au III sicle, qui a des raisons purement politiques dabord, savoir que tout va bien dans lEmpire jusquau rgne dAlexandre Svre qui meurt en 234. A partir de ce moment-l, les empereurs qui prennent le pouvoir vont tre faibles. Il va tre difficile sassurer la stabilit et la continuit du pouvoir politique. Problmes aux frontires de plus en plus sensibles, a commenc au II sicle, mais au III sicel, on a aussi des problmes avec les goths qui vont sen prendre aux frontires du ct du Danube, des problmes en Afrique : les Berbres se soulvent contre les colons romains installs, problmes en Syrie, Rome a affaire aux Perses, le roi Perse va semparer de plusieurs villes en Syrie, problmes en Gaule et problmes conomiques. Priode o lempire romain a arrt de stendre. Les revenus se sont arrts galement car lintrt de Rome semparer des territoires tait de senrichir. Chute des revenus alors que les dpenses militaires ne font que grandir. Crise rvle linstabilit du pouvoir, car mme si il y a une nette tendance transmettre le pouvoir de manire hrditaire, jamais les romains nont pris la peine de fixer clairement les principes de transmission du pouvoir. Pas de rgles vritablement tablies on ne sait pas trop comment se

transmet le titre imprial. On peut imaginer que larme sen mle et quun gnral victorieux arrive au pouvoir. De plus, lEmpire est devenu extrmement vaste, trop vaste pour tre administr dun seul lieu, par un seul homme. La situation nest pas tenable. Lempire recoupe des cultures trs diffrentes, deux traditions opposes entre les parties orientales et occidentales de lEmpire. Distinction entre orient et occident qui va tre consacre juridiquement. Rgne de lempereur Diocltien : rgle partir de 284, on parle dEmpire tardif (bas empire). Diocltien va imaginer une ttrarchie : quatre gouvernants, deux empereurs au pouvoir sur une base territoriale. Ces deux empereurs vont se voir attribuer un adjoint. On a donc quatre hommes la tte du pouvoir. Diocltien tait dpass par les problmes aux frontires, a pris comme collgue un de ses gnraux, Maximien, qui tait en Gaule pour rgler des problmes avec des paysans rvolts. Diocltien lappelle au pouvoir et lui confre le titre dAuguste. Lui donne la partie occidentale et garde lorientale. Diocltien lui adjoint un auxiliaire pour laider, Constance. On va lappeler un Csar pour montrer sa position infrieure lAuguste. Chaque Auguste a un Csar quil va adopter. Dans lide de Diocltien, lunit du pouvoir est conserve. Les comptences des quatre hommes sexercent en commun, les dcisions doivent tre prises unanimement. La lgislation de lEmpire romain mane de Diocltien. En 305, ils sont contraints dabdiquer. Ds le rgne de Diocltien, lempereur dOrient domine malgr lide dun pouvoir uni. Au niveau des grands services de lEtat on va sentir cette sparation. A partir de 395, la mort de lempereur Thodose, les deux empires sont distincts. Lempire doccident seffondre en 476, lOriental se maintient jusquen 1453. Prise de Constantinople par les turcs. Pouvoir souverain doit permettre celui qui lexerce dobtenir de ses sujets une obissance entire et cela dans le but de faire fonctionner lEtat. 2) La structure administrative de la Gaule La conqute a commenc en 51 avant JC. En moins dun sicle, elle est totalement annexe Rome et devient un lment essentiel de lEmpire romain. Rome sest rendue compte ds le III sicle avant JC quil serait bon de contrler le territoire gaulois, en particulier le sud. En -218, Hannibal a lanc une offensive contre la Gaule partir de lEspagne et passe par le sud de la Gaule et cause des problmes Rome. Il a des pourparlers entre romains et habitants du sud de la Gaule. Moins facile avec le nord. Ds le IV sicle avant notre re, il y a eu certaines activits commerciales entre Rome et Marseille qui ont permis de crer des liens. En 202 avant JC, aprs les problmes avec Carthage, Rome va sinstaller dans la pninsule ibrique. Cest l une rgion essentielle. En -154, Marseille demande de laide Rome car le cit possde les colonies Antibes, Nice et elles sont assiges par un peuple du sud des Alpes franaises et italiennes, les Ligures. En 125, la prsence militaire en Gaule va se prciser, Marseille est directement menace par des Ligures et des Celtes. Rome arrange la situation et dtruit une grande ville celte, Entremont et va en profiter pour tablir tout prs dEntremont une garnison romaine et va lui donner un nom particulier pour les caractres thermales : ville dAix-en-Provence.

Il sagit de la premire fondation romaine en Gaule. Installation de colons romains sur le territoire, en particulier vers le sud. Ils sinstallent prs de lactuelle Narbonne. Peu peu, le territoire va tre dcoup administrativement et distribu par lots de terre aux colons. Gaule transalpine. Au nord, le territoire gaulois est menac par les germains. En 58 avant notre re, Csar est nomm gouverneur de la Gaule transalpine. Les Eduens demandent de laide en Gaule car ils craignent les germaniques. Csar les repousse le la valle du Rhin et progresse jusqu la rgion de Besanon et jusquen 53, se porte sur les rgions priphriques, petit petit, la Gaule est encercle par les lgions romaines. En -53, rvolte gauloise, mene par Vercingtorix. Au cours de lhiver 53-52, il va y avoir Orlans le massacre de commerants romains, la rvolte commence contre les romains et Vercingtorix prend la tte de cette rvolte. Il est issu dune famille aristocratique. Homme qui regroupe autour de lui les lments traditionnels et conservateurs. Les gens se rallient Vercingtorix car ils ont peur de la conqute romaine. Vercingtorix lance loffensive contre les romains. Il russit se faire aider des Arvernes et de tous les peuples du centre et de lest de la Gaule. Csar va devoir reculer, larme romaine subit une dfaite en plein pays Arverne, Csar doit rentrer dfendre sa province. Vercingtorix, fort de cette victoire dcide de lancer sa cavalerie contre larme romaine. Tout se passe Alsia, Vercingtorix et ses troupes se retrouvent coincs Alsia, Csar organise le sige de la ville et Vercingtorix doit sincliner. Il fait partie du cortge triomphal de Csar en 46, en tant que prisonnier, qui va ensuite tre excut. Cette rvolte a amen beaucoup de trouble en Gaule, il faut u an pour y ramener le calme, ce moment la Gaule est imparfaitement conquise, cest Auguste et ses successeurs de complter lintgration de la Gaule lEmpire romain. Les romains divisent le territoire en quatre provinces. Deux entits : la province et la cit. On commence parler de civilisation gallo-romaine. Les quatre provinces : La Gaule transalpine qui devient en -22 La Narbonnaise. Province snatoriale administre sous le contrle du Snat par un magistrat, le proconsul. Les trois autres sont impriales : les trois Gaules. Dans ces trois Gaules, lempereur a en charge ladministration, qui a un reprsentant sur place, un Lgat. La Belgique : territoire au bord de la Seine et de la Marne LAquitaine : sud-ouest, stend des Pyrnes la Loire La Celtique ou la Lyonnaise qui englobe lensemble des territoires compris entre la Seine et la Loire dont la capitale est Lyon.

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Il a fallu en crer deux autres car il y a normment de difficults militaires. On cre la Germanie infrieure et la Germanie suprieure. 15/02/11

Dans chaque province, la base dorganisation va tre la cit. Csar instaure des cits. Il constate quil existe sur tout le territoire de nombreuses ethnies celtes, et il va se servir de ces regroupements de population et va les qualifier de cits. Ces groupements de populations possdent chacune un territoire, donc des cits. Cette trs vieille organisation va devenir la base de ladministration de tout le pays. Une cit lpoque de la conqute romaine doit tre vue comme un territoire assez vaste. Dans chaque cit, on a une agglomration principale qui est un lieu de rassemblement priodique. Cest un endroit o on se runit pour le march, pour clbrer un culte. De cette agglomration, les romains vont en faire une sorte de capitale. On va voir se dvelopper un Snat sur le modle romain quon va appeler une Curie. A ct de cette Curie, on va trouver deux magistrats qui vont tre chargs de toute la version quotidienne de la cit (dpenses recettes, justice) et sur le modle romain, on a une assemble de citoyens qui a trs peu de pouvoir). Ces cits sont dtendue trs ingale. Dans le sud de la Gaule, les cits vont tre trs nombreuses mais assez petites, alors quailleurs elles vont tre beaucoup plus vastes. Une cit peut atteindre la superficie dun dpartement actuel. Vritable russite romaine puisque cela a permis de fixer sur le territoire des populations qui jusqualors taient assez instables. Les gens se sont installes dans une cit particulires et sy sont trouvs bien car elle tait correctement administre. Les cits fournissent un cadre de vie qui va perdurer bien au-del de lempire romain et du Moyen-ge puisque la carte des prfectures de dpartement actuel correspond dans la majorit des cas celle des chefs-lieux. Cits relativement libres de leur gestion par rapport lautorit romaine. Elles sont soumises lautorit dune assemble : le conseil de la Narbonnaise et du Conseil des trois Gaules dautre part. Ces assembles se runissent rgulirement, il sagit dassembles politiques et religieuses puisque on y prend des dcisions en matire politique et de religion. Ces conseils vont intervenir pour aider les gouverneurs de province dans leurs tches. Par lintermdiaire de ces conseils, lintrt pour tous les habitants de la Gaule va tre de faire connaitre lempereur certaines rcriminations. Les populations ont loccasion de pouvoir se plaindre, ce qui permet une certaine libert, et ce climat de libert et de scurit en Gaule va favoriser la prosprit conomique du pays. Le pays entier senrichit, on entreprend de vastes travaux publics. On construit des routes, ce qui permet de sillonner tout lempire. Certaines de nos routes nationales suivent le trac danciennes voies romaines. Ils construisent aussi de grands aqueducs, des palais, des thermes, arnes etcPriode prospre. Mais ce rgime dadministration libre ne va pas rsister puisque au fur et mesure que lon avance vers lempire tardif, les besoins notamment financiers sagrandissent, donc accentuation de la fiscalit. Il ne va pas y rsister. Les empereurs romains veulent renforcer leur emprise sur le territoire gaulois. Ds le rgne de Diocltien, la libert des provinces gauloises est remise en cause et dans tout lempire, Diocltien va multiplier le nombre des provinces. En Gaule il va sagir de surveiller plus troitement les cits, exercer plus efficacement la pression fiscale, lEmpire va dlguer sur place dans les provinces des fonctionnaires impriaux pour relever les impts etc. A la veille des invasions barbares, le systme administratif de la Gaule est limage de ce qui se passe dans lempire : complexe et perfectionn. Ce systme a permis de rallier les lites locales lempire.

Ce systme trs perfectionn est parvenu transformer les cultures gauloises, le latin tait substitu toutes les langues locales, il est devenu la mode dans la haute socit. Gaule latinise, la langue franaise drive du latin. Progressivement, on voit quau sein des populations, il y a eu un dsir de nouer des liens assez troits avec Rome. Les lites se sont revendiques comme romaines. Parmi ces lites gauloises, plusieurs personnes ont cherch acqurir la citoyennet romaine. A partir de 212, la citoyennet romaine a t tendue tous les habitants de lEmpire. Systme complexe et par sa complexit, est mal arm pour rsister toutes les crises qui vont clater partir du III sicle. On a l une tradition qui va tre lgue loccident tout entier. B) Lordre juridique transmis par Rome Dans ce domaine du droit, la tradition romaine a fortement marqu tout loccident. Les romains taient dexcellents juristes et se sont eux qui ont pens le droit. Selon les penseurs romains la fonction gnrale du pouvoir se divise en deux : Mettre en uvre le droit, lexprimer Appliquer le droit et de le faire appliquer

Droit complexe qui a inspir la Gaule, ont imagin les moyens de faire respecter ce droit. 1) Les sources du droit Elles sont nombreuses. On trouve la loi, vote par les comices et qui lpoque rpublicaine Rome est la principale source du droit. On a les dits des magistrats, surtout ldit du prteur, les dcisions prises par le Snat (snatus-consultes), la coutume qui a une place trs importante dans les premiers temps de lhistoire de Rome, diminue puis regagne de limportance sous lempire tardif surtout dans les rgions loignes de Rome ou de Constantinople. La coutume sert de base la formation du droit vulgaire au MA : tout le droit qui va tre cre sur la base du droit romain classique mais simplifi, remani en fonction des coutumes locales. A la fin de lEmpire on a dautres types de sources. La doctrine : toute luvre des penseurs qui ont crit sur le droit et plus particulirement, luvre des professeurs. Les constitutions impriales : lempereur na eu de cesse de capter le pouvoir et faire le droit. Lempereur devient la source du droit Rome, on a limin les sources de droit. Diffrentes formes : les dits (lois porte gnrale), les rescrits (rponses officielles apportes par lempereur des questions qui lui sont poses par les membres de son administrations), les dcrets (manifestation du pouvoir de justice de lempereur). Ces constitutions impriales sont de plus en plus nombreuses. Si on veut les utiliser il va falloir les runir, en compilations prives (fin III), puis le code grgorien et le code hermognien. Il ne sagit l que dune initiative prive, peu de gens en ont connaissance.

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Au V lempereur Thodose II demande la compilation de lessentiel de la compilation impriale = code thodosien promulgue en 438. Code valeur officielle, les textes de lois qui y sont insrs ont force de loi dans tout lempire, ct oriental ou occidental. Ce code est un recueil qui obit un plan mthodique, effort de codification. En occident, pendant tout le haut Moyen Age et jusquau XII, source essentielle de la connaissance du droit romain. Un sicle plus tard, on a les compilations de Justinien qui sont la principale source du droit de lEmpire tardif. Ensemble duvres qui ont t prises sous le patronage de lempereur Justinien (527565). Il voulait unifier le droit et donc codifier le droit et le rendre plus accessible et faciliter son application. Il voulait restituer la grandeur du droit romain. Quatre grandes uvres : Le code Justinien (534) : recueil de toutes les constitutions impriales, lois prises par les empereurs entre le IV et VI sicle et quelques constitutions du rgne de lempereur Adrien. Le digeste : recueil le plus considrable, runion de fragments duvres de jurisprudence Les institutes : manuel denseignement destin aux tudiants et aux praticiens du droit. uvre facile utiliser Les Novelles : recueil de constitutions impriales mais des constitutions prises par Justinien aprs 534

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Certaines sources vont tre reprises au Moyen-ge. 2) La sanction du droit dans les provinces Tout systme juridique sil veut avoir quelque chance dtre appliqu valablement doit pouvoir tre sanctionn par un systme judiciaire efficace. Cette ide de sanction de droit Rome est apparue trs lentement. Aujourdhui, toute action en justice est la sanction dun droit. Chez les romains, cest laction qui a cr le droit. Un droit ne pouvait exister que si un moyen judiciaire en assurait la sanction. Au dpart, le systme judiciaire romain est trs rduit : cest le prteur qui autorise telle ou telle action en justice et une fois laction autorise renvoie devant un juge dans tel ou tel cas prcis. Rapidement, ce systme est devenu insuffisant et on a confi des professionnels le soin de juger. Cest ainsi que se prcise tout le systme judiciaire de lempire tardif que va connaitre la Gaule. En Gaule, le juge ordinaire de la province est le gouverneur. Il a une juridiction de droit commun et une plnitude de comptences. Ce gouverneur va juger en premire instance toutes les causes qui ne sont pas de la comptence des magistrats municipaux. Il soccupent uniquement des petites affaires.

Un systme dappel va tre instaur. On peut faire appel des sentences de lordonnant auprs du vicaire : le responsable dun ensemble de provinces, un diocse. Ce vicaire est le suprieur des gouverneurs mais le vicaire va tre subordonn au prfet du prtoire. On peut faire appel des dcisions du vicaire auprs du prfet du prtoire. A ct de cet appel ordinaire, on a une voie dappel extraordinaire auprs de lempereur. Nimporte qui peut faire appel lempereur pour lui demander de rformer une sentence injuste. La recevabilit de cet appel dpendra de la bienveillance impriale. Ladministration de la justice est bien organise, mieux qu Rome, mais toute cette administration va petit petit restreindre les liberts individuelles et la veille des invasions barbares on a une population gauloise gallo-romaine trs hirarchise, assez rigide, et lintrieur, lindividu a cependant peu de liberts. II. Le legs chrtien Dans notre socit franaise, on ne peut pas actuellement envisager de mlange entre la religion et la vie politique. Principe qui est au regard de lhistoire relativement rcent. Principe dont on ne peut parler jusquau dbut du XX. Dans lAntiquit et au Moyen-ge, la situation est trs diffrente. Toute la politique de la socit grco romaine est lie aux divinits. Lapprobation des dieux tait obligatoire. Jusquau dbut du IV, lempire romain continue dadorer ses dieux, et progressivement, linfluence du christianisme commence jusqu ce que cette religion soit choisie par le pouvoir imprial comme religion dEtat. A) Le christianisme primitif A lorigine, on ne distinguait pas vraiment les chrtiens des juifs. Attitude dignorance et de tolrance. Longtemps, le culte chrtien na pas t reconnu. La rpression lencontre des chrtiens est une rpression locale. Il ny a pas daction denvergure au niveau de lEtat. Cet tat de fait dure jusquau III sicle. L, les perscutions deviennent beaucoup plus systmatiques. Le message vhicul par le christianisme est trs diffrent de la tradition antique, les deux prtendent luniversalit. Problmes partir du III sicle. Les premiers auteurs chrtiens vont peu peu comprendre le parti que la religion chrtienne peut tirer de lempire romain. Lempire romain reprsente lordre, la paix, la force et sont indispensable la diffusion de la foi. LEglise va esprer trs vite profiter des structures de lEmpire. 1) La tradition romaine et le message chrtien LEglise chrtienne a des fins trs diffrentes de celles de la tradition romaine. Pour les chrtiens, le pouvoir a une origine divine, le pouvoir vient de Dieu. Or lpoque impriale, toute une mystique est relie Rome et lempereur. A sa mort, lempereur est considr comme un dieu. Ce culte nest pas compatible avec la croyance chrtienne.

Les chrtiens refusent le culte imprial et vont tre marginaliss. Les chrtiens vont se runir en petites assembles, qui sont disperses un peu partout dans lempire, ce qui donne le mot dEglise. Les romains ont tendance tolrer les religions locales parce que ces religions ne sont pas drangeantes pour le pouvoir. Avec les chrtiens cela pose problme car ce nest pas une petite religion locale ; Tous les chrtiens sont unis autour dun mme culte. Ils prtendent luniversalit. Le christianisme a gagn la foi chrtienne tous les tres humains dans lEmpire et en dehors de lEmpire. Au-del de ces problmes politiques, il existe aussi des antagonismes sociaux. La socit romaine est fondamentalement ingalitaire. Un des atouts de Rome cest davoir un systme esclavagiste qui fait la richesse de lEmpire. Les esclaves sont assimils des choses (juridiquement) et nont pas accs au droit ni aux structures sociales que sont le mariage ou la famille. Le message chrtien est loppos de cela. Il prne une volont de faire de tous les hommes des tres gaux. 2) Lempire romain, cadre de dveloppement de la religion chrtienne

Malgr incompatibilits, les penseurs chrtiens ont compris quils ne pouvaient pas se permettre dignorer les institutions existantes. Le chrtien doit vivre dans le sicle. Parmi ces penseurs, on trouve Saint Paul, laptre des gentils laptre de ceux qui ntaient pas juifs. Est n vers 10, issu dune famille juive de la ville de Tarse (sud-est de lactuelle Turquie). Eduqu dans un judasme strict. Bonne culture grec. Il est le plus instruit des auteurs du nouveau testament. Cet homme est juif et hostile aux chrtiens, puis sy convertit. Il est arrt par les romains Jrusalem pour avoir provoqu une meute, il est mis en rsidence surveille Rome, mais il y poursuit son uvre dvanglisation. Il meurt vers 67. Tous les discours sur Dieu, toutes les thologies vont tre fondes sur la pense de Paul. Il dfend une certaine soumission lautorit parce que lautorit, lordre politique est voulu par dieu. Pour les chrtiens, le principe dautorit est dorigine divine. Il faut obir lempire de Rome parce que Dieu le veut. Pour que le christianise convainque un maximum de personnes, il doit faire rgner lordre. Saint Paul crit que lunification ralise par Rome permet une meilleure diffusion des ides chrtiennes. Lempereur est considr comme lexcuteur des instructions divines. Son action sinscrit long terme dans une sorte dordre naturel voulu par Dieu. Le pouvoir imprial va comprendre quavec ces chrtiens on a une force jeune, populaire quon narrive pas battre et donc il faudrait se servir. Les romains peroivent sa force. Et Rome va chercher assimiler les chrtiens. A partir du IV sicle, lintgration de lEglise dans le monde romain va commencer. B) Lassimilation du christianisme Lintgration des chrtiens commence en 313. Date de la conversion de lempereur Constantin, reconnaissance officielle du culte chrtien par un texte quon a appel lEdit de Milan (dclaration) : reconnaissance officielle de la religion chrtienne. Acte dopportunisme politique ou vritable adhsion ? Nous ne le sauront jamais.

Constantin sinstalle Byzance en 330 et en fait la nouvelle capitale. Il la renomme Constantinople. Cest ce qui explique quil a t touch par le message chrtien. LE christianisme est beaucoup plus dvelopp dans les provinces orientales. On ignore ses raisons personnelles mais autres explications rationnelles : La crise de lempire du III sicle. Empire trop vaste, lempereur ne peut tout grer. Quand Constantin monte sur le trne, le pouvoir romain est toujours partag entre orient et occident. A lorigine il est empereur de la partie occidentale et va chasser lempereur dorient et tablit une monarchie absolue, rtablit lunit de lempire et choisit de sinstaller Byzance. Constantin se fonde sur la doctrine chrtienne qui condamne la division du pouvoir : il parvient lgitimer lempire unitaire grce au monothisme chrtien. Tous les autres empereurs seront chrtiens sauf un, lempereur Julien, Julien lapostat Constantin adhre au culte chrtien mais au niveau de lempire, le culte chrtien est tolr mais non obligatoire. Cest en 380 que la foi chrtienne va tre impose tout lempire avec ldit de Thessalonique du Thodose Ier. A partir de 392, les autres religions sont condamnes, dit de Constantinople. En 70 ans, le christianisme est pass dune rgion perscute la religion officielle de lempire romain. LEglise commence se dvelopper, sorganiser et tirer profit de cette reconnaissance exclusive. 1) Le dveloppement de lEglise Matire patrimoniale : lEtat va reconnaitre la capacit patrimoniale de lEglise : lEglise a dornavant le droit de recevoir des dons et ces dons vont constituer un patrimoine gr par les Evques. LEglise va accorder aux clercs des exonrations dimpts qui vont perdurer longtemps. Rpercussions dans le domaine de la foi : grand progrs dans toutes les rgions de lempire notamment en Gaule. Le christianisme y tait trs mal implant. Religion qui gagne du terrain. LEglise va sorganiser, se hirarchiser. Les communauts chrtiennes se sont installes dans les cits ce qui fait que les circonscriptions ecclsiastiques vont correspondre aux territoires des cits. Distinction entre circonscriptions civiles/ ecclsiastique Hirarchie parmi les clercs : ordre majeur : prtres et diacres et ordre mineur : diases, sous-diacre, portiers, moine. On ne trouve de prtres que dans la ville qui est la capitale de la cit, on y trouve la seule glise, la cathdrale car lEvque y a sa chair. A partir du III et du IV le christianisme de dveloppe dans les campagnes, on commence y voir des glises rurales et prives. A la tte de la circonscription ecclsiastique se trouve lvque. Il a diffrents pouvoirs. Il administre les sacrements, pouvoir disciplinaire et de juridiction. Il est autoris prononcer des sanctions lencontre de ceux qui enfreignent les dcisions prises au sein des assembles ecclsiastiques. I a aussi un pouvoir dadministration car il est gestionnaire du patrimoine ecclsiastique.

A la tte de la province ecclsiastique (laque) on trouve un Evque mtropolitain. Prminence sur tous les vques dune mme province. Dans les villes les plus importantes du monde romain, on trouve les patriarches. Ils sont trois : un Rome, un Antioche et un Alexandrie jusquen 381. En 381, grande assemble ecclsiastique, un concile qui se tient Constantinople on ajouter deux patriarches : Constantinople et Jrusalem. Ds le premier sicle, lEvque de Rome que lon nomme le pape doit tre suprme mais il a du mal saffirmer. Cest vers IV-V que le pape va vraiment avoir le rle suprieur de lEglise. Toutes les questions de foi et de disciplines sont rgles par les vques qui se runissent en conciles. Ces conciles peuvent runir tous les vques de la chrtient, on parle de conciles cumniques .Les vques se runissent et prennent des dcisions, les canons . Ces canons ont une valeur de loi pour toute lEglise. Lors de ces grands conciles on va notamment trancher les grandes questions de foi. Il a aussi des conciles plus modestes, les conciles particuliers auxquels nassistent que les vques dune rgion. Ou aussi des synodes provinciaux, assembles plus restreintes places sous lautorit de lvque mtropolitain qui font prendre des dcisions valables que pour la rgion considre. Les dcisions prises lors de ces conciles, les principes formuls constituent une partie de ce quon appelle le droit canonique. A partir du IV sicle, quand le pape commence avoir de limportance, lui asusi va prendre un certain nombre de dcisions qui vont faire partie du droit canonique et ces dcisions sont des dcrtales. LEglise parvient senrichir, mieux simplanter, sorganiser, elle acquiert des privilges dans le domaine judiciaire. LEvque a un pouvoir de juridiction mais lapparition de la religion, les vques la tte avaient lhabitude de trancher les litiges entre chrtiens. Mais les vques vont pouvoir juger des diffrends non seulement entre les membres de lEglise mais parfois entre les clercs et les lacs. 2) Linfluence du christianisme sur lEtat et la socit de lEmpire tardif Cest en matire de justice que linfluence du christianisme est la plus visible. Avec le christianisme, la notion de justice va profondment voluer. La justice devient surtout le fait de lEglise et plus de lEtat. Dieu est le seul juge de ce qui est juste. Le chrtien doit respecter les commandements et les interdits divins tels quils sont annoncs dans lAncien et le Nouveau Testament. Les membres de lEglise vont sattribuer la mission dimposer cette conception de la justice lempereur et son administration. Les vques vont svertuer faire respecter les lois chrtiennes comme les 10 commandements. Petit petit, lempereur devenu chrtien va devoir faire passer dans le droit positif les principes issus de la morale chrtienne. Les empereurs partir du IV sicle essayent de prendre la main sur lEglise ce qui pousse les thoriciens de lEglise prendre du recul par rapport au gouvernement imprial. Les grands penseurs chrtiens vont commencer imposer leur propre vision du pouvoir.

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Eusebe de Csar (Isral) : N en Palestine qui va recevoir son ducation Csar et devient Evque de Csar. (260-339) Cet homme va tre excommuni parce quil penche pour un courant, larianisme, considr par les chrtiens orthodoxes par une hrsie. Ils estiment que le Christ est subordonn Dieu. Il est rhabilit en 325 lors dun grand concile, celui de Nice. Il est trs li lempereur Constantin. Selon Eusebe, le pouvoir est inspir par Dieu mais le pouvoir reste attach au monde, limit dans ses prrogatives. Ce sont les vques qui ont le soin des mes, qui sont en charge du lien qui peut exister entre les hommes et le royaume de Dieu. Mme si on spare pouvoir lac et ecclsiastiques ils doivent cooprer au sein dun empire terrestre qui est lempire romain. Eusebe fait dailleurs correspondre lempire terrestre et lempire terrestre. Ambroise : A t vque de Milan entre 374 et 397. Il appartenait laristocratie snatoriale romaine. Il a ctoy de prs le pouvoir imprial. Pour Ambroise, lempereur ne doit tenir aucun rle dans les affaires religieuses de lempire, nette sparation entre els affaires politiques laques et les affaires spirituelles. Eusebe prnait une coopration. Ambroise lui refuse cette coopration parce quil refuse que lempereur puisse tre assimil un membre de lEglise. Il parle dune hirarchie entre le pouvoir religieux et le pouvoir politique. Le politique va tre soumis au pouvoir religieux. Ambroise profite du massacre de Thessalonique pour imposer sa vision. Il crit une lettre o il fait part lempereur de son excommunication. Il demande lempereur Thodose de confesser publiquement son crime. Il lui impose une pnitence publique. Lempereur va obtemprer. Pouvoir pris par lvque sur les actes de lempereur. Cest la fonction publique inspire par lempereur qui sest christianise. A partir de l sparation entre pouvoir lac et religieux. Les vques considrent quils doivent intervenir des affaires politiques alors que lempereur ne peut plus intervenir dans les affaires religieuses. Saint Augustin : La cit de Dieu . Pour rsumer la pense dAugustin, cest Dieu qui donne des empereurs. Si un gouvernement gouverne conformment lidal chrtien, tant mieux, mais sil ne fait pas, il va au-devant des pires catastrophes et chtiments. Lempereur doit assurer son pouvoir non dans son intrt mais pour assurer la paix. Augustin affirme que le pouvoir politique doit tre utilis pour servir les intrts de la religion, ce qui ne veut pas dire que le pouvoir politique peut soccuper des affaires spirituelles. Il va falloir attendre la fin du V sicle pour que la prminence du pouvoir spirituel sur le pouvoir de lempereur soit affirme.

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Celui qui aide cette affirmation est un pape, Glase. Le pouvoir spirituel est reconnu comme tant suprieur au pouvoir temporel. A la veille des invasions barbares, lEglise apparait finalement comme lintermdiaire entre le monde romain. Eglise est une socit organise et hirarchise, elle a une vocation universelle, elle se sert du cadre de lEmpire, lEglise est parvenue tisser des rapports originaux. LEglise a russi se consolider en utilisant les concepts politiques romains. La gaule aperu un double hritage romain et chrtien.

Face la nouvelle menace que reprsente linvasion des germains, le christianisme va savoir ragir et sadapter aux nouveaux cadres politiques et sociaux avec les barbares. 01/03/11 III. Lapport germanique Bien avant 476, une menace dinvasion germanique plane sur loccident. Des barbares germaniques sinstallent en Gaulle. Leur pression sur lEmpire sexerce sur la frontire du Rhin. Aprs trois sicles, ils sengouffrent un peu partout dans lempire. Certains traversent la Gaule, dautres sy installent. Les peuples de la Germanie primitive qui stend autour de la mer du Nord, de la Baltique, rgion des Carpates, nous sont trs mal connus. Leur socit repose sur un ensemble de traditions orales, un ensemble de coutumes, de souvenirs transmis de gnration en gnration et qui donc vont petit petit se dformer. Les germains sont connus depuis le III sicle avant notre re, ont constitu une menace avant cela. A partir du Ier sicle, ils vont constituer un danger pour Rome. Des expditions sont accomplies, qui aboutit la cration de deux nouvelles provinces romaines : la Germanie Infrieure et la Germanie Suprieure. De cette poque date les tmoignages des diffrents auteurs sur cette socit. Nous en avons donc certaines connaissances. Ces auteurs sont Pline lAncien et Tacite. Ces peuples bouleversent loccident et marquent notre histoire nationale. Mais do vient ce peuple franc ? Le terme de franc napparait dans les sources quau III sicle, alors que lexistence de tributs germaniques est attest depuis trs longtemps. A) Les anciens peuples germaniques Au Ier sicle existent en Germanie un certain nombre de tribus qui vivent aux frontires de lEmpire Romain. Vivent sur des territoires plus ou moins bien dlimits. On trouve les Suves, les Chamaves, les Chrusques, ou les Teutons. Tous ces peuples semblent avoir une histoire commune. Ces premires socits germaniques semblent toutes sarticuler autour de trois lments : des dieux, des rois et des hommes. 1) Les dieux Rgions o le climat est rude, sol strile, eau omniprsente, forts immenses. Milieu familier aux germains mais aussi hostile. Il faut apprivoiser cette nature et ventuellement lexorciser. Assimilent leurs dieux aux lments naturels. Ils considrent que le soleil, leau, la terre, lair taient des divinits. A ct de ces croyances on constate dans les sources que les germains aiment lordre. Cet ordre va se prsenter sous quatre variantes : Lordre tabli par le droit Lordre li la fatalit (qui tient la juste mesure des choses, soumission la fatalit) Lordre que confre lorganisation du monde par la science, la magie et la posie

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Lordre qutablit naturellement la fertilit, la fcondit selon le rythme des saisons et selon lge de la vie.

Hommes qui respectent un trs grand nombre de rgles. Ces variantes de lordre viennent sajouter aux variantes naturelles, aux contraintes de lair, la terre, leau et forment des divinits. Constamment, derrire une forme dordre il y a selon les germains une divinit. A ces divinits correspondent des grandes familles. Divinit : la terre mre qui a trois fils, et chacun deux va engendrer son genre, sa famille. Trois grandes familles de divinits et ces trois familles se rattachent toutes les tribus germaniques. Aux origines il y a tout un ensemble de dieux auxquels ces tribus vont se rfrer. A ct des grandes divinits on peut vnrer les forts, les cours deau, les arbres, les rochers, les oiseaux et btes sauvages. Chez toutes les tribus germaniques, ces divinits font lobjet de culte, dadoration rituelle et au-del de sacrifice. Ces sacrifices sont trs souvent des sacrifices humains. Lide derrire ces sacrifices cest que seul le sang humain peut conjurer un danger grave, dexpier une faute lourde ou dobtenir certaines faveurs clestes. Ces pratiques se maintiennent longtemps. Au VII sicle, longtemps aprs le christianisme, le pape Grgoire III va dnoncer les matres chrtiens qui vendent aux paens leurs esclaves pour quils soient immols en sacrifice. On va voir se prolonger au MA dautres pratiques rituelles moins sanglantes. Exemple : Au V sicle, on a un concile qui va condamner ceux qui allument de petites torches ou vnrent des arbres, des fontaines ou des rochers. A la fin du VI sicle, le pape Grgoire le Grand va demander plusieurs reprises une reine mrovingienne, Brunehaut de rprimer chez ses sujets le culte des arbres et tous les sacrilges ayant pour objet des ttes danimaux. Le changement ou lvolution des mentalits est quelque chose de lent et de difficile. 2) Les rois Selon Tacite, on a deux types de chefs : un roi (rex en latin) choisi pour sa noblesse et un princeps choisi pour son courage. Le roi est trs probablement un chef de guerre qui sillustre au combat. Mais en plus de cela, le roi est un noble, un homme dont la naissance est illustre. Lorsquon parle de noblesse illustre, il sagit de cette noblesse que confre le rattachement des hros fondateurs voire des dieux. Cette parent est perue comme relle par le roi qui la revendique et ses compagnons. Ne veut pas dire que les rois ont tout pouvoir, il est limit. Pour rgler les affaires importantes, ce sont les hommes libres qui vont se runir en arme. Le pouvoir du roi sera surtout li sa capacit de persuader. Le roi pour tre cout doit tre dot dun certain charisme, et entrainer ses hommes la guerre. 3) Les hommes Socit scinde en deux : la famille largie et la famille guerrire. Les hommes se regroupent autour des chefs de guerre.

Au sein de cette famille, le pre ou le frre ont un devoir de protection de la famille. Ce devoir de protection, on lappelle le mun dium . Cest la famille en gnral qui est propritaire du sol et cest au sein de la famille quun individu trouve appui, du soutien et une certaine tranquillit. Il est presque impossible pour ces peuples de vivre seul en dehors de sa famille. Quand un dommage est caus par un individu, cest toute sa famille qui va tre considre comme responsable. Un dommage subi est rput avoir t inflig toute la famille. Dans ces conditions, un simple conflit entre deux individus peut trs vite entrainer deux familles dans un cycle continu de vengeance. Quand un dommage a t caus, volont de vengeance et tout cela est rglement. Ce cycle de vengeance peut-tre interrompu par une rparation et cette rparation consiste payer une amende (compositions) la victime ou sa famille en fonction du dommage commis. Autre groupe : la famille guerrire ou la suite guerrire. Des hommes se rattachent, se lient volontairement un chef. Chaque membre de ce groupe est solidaire de lautre. Cela va jusque dans le partage du butin lors de guerre. Vase de Soisson. Cette solidarit a permis aux germains de lemporter face aux troupes impriales. Ces rseaux de fidlit semblent plus forts que lorganisation militaire romaine. Trs vite, les romains vont chercher intgrer des germains dans leurs troupes. B) Limplantation des germains dans lempire Ces germains ne sont pas rentrs brutalement au contact de lempire suite une invasion. Ils se sont installs aux frontires puis un sein mme mais tout est fait par tapes successives. 1) Lentre au contact de lempire On sait que les germains sont attests par les fouilles archologiques ds le III millnaire avant notre re. On trouve des peuples germaniques dans le sud de la Scandinavie actuelle. Au cours du premier millnaire avant notre re, ces peuples commencent une expansion territoriale et stendent jusquau Danube et au Rhin. La situation au dbut de notre re : germains rpartis en trois groupes principaux : Les germains du nord qui sont rests en Scandinavie Les germains de lest tablis au-del de lElbe (Burgondes, Vandales, Goths) Les germains de louest entre lElbe et le Rhin

Ces diffrents peuples ne vont pas sinstaller l de manire dfinitive. Tout au long du III sicle, on va avoir de nombreux mouvements de population. Quelques-uns de ces peuples attaquent rgulirement les frontires de lempire romain : veulent gagner le territoire pour trouver du butin. Ne cherchent pas semparer des terres.

Ct romain, on ne considre pas que cest une chose grave. Ils ont mieux faire sur la frontire orientale. Rome a pris lhabitude de dgarnir les frontires de la Gaule de ces militaires, et on les envoie dfendre lempire contre les partes. Rome prend lhabitude dutiliser comme soldats des germains. Il y a quelques petits conflits isols entre Rome et le peuple germanique mais rien de bien mchant. Les germains profitent du manque de dfense, on voit apparatre des raids dun peuple au nord, les francs. Au sud, une autre peuplade germanique va venir piller lempire, les Alamans. Ils vont poser pas mal de problmes entre 257 et 278. Ils vont traverser les frontires et poursuivre leur incursion dans le nord de lItalie et en Espagne. Les francs sont une peuplade, une ligue de peuples germaniques qui va se mette traverser le Rhin et venir ravager la Gaule. A lpoque, Rome reprend les choses en main et bat les francs. Ils continuent leur raid en passant par louest et mnent des oprations maritimes en ravageant lestuaire de la somme, le Cotentin, le Morbihan. Sinstallent ensuite en Batavie (Pays Bas actuels) Les Alamans recommencent et les francs vont piller les ctes de Bretagne et la province de Belgique seconde. Rome est confronte de nouvelles difficults car plus tard les Goths vont menacer lEmpire romain et sinstallent dans le Sud-ouest de la Gaule en 412. Rome doit ragir face tous les guerriers qui arrivent en Gaule. Ils traversent la Gaule et sinstallent en Espagne et Afrique du Nord. Dbut du V sicle : grands mouvements de population qui ne sont pas lis au hasard : ils sont lis une autre migration importante, la migration des huns. Peuple de nomades asiatiques qui occupent les steppes situes dans le Caucase. Fin du IV sicle on les retrouve en Ukraine, puis proches de lEmpire romain. Attrait indniable sur les richesses de lempire romain. En 451, une grande partie de larme dAttila (40 000 hommes) va quitter sa rgion dorigine et va marcher en direction du Rhin. Il espre les renforts dun peuple germaniques, les Alains pour aller combattre les Wisigoths, installs dans le sudouest de la Gaule. Attila est mis en fuite par les armes romaines, aid de beaucoup de peuples : Wisigoths, Francs, Burgondes, Armoricains. Entraine alliance militaire de quelques peuples germaniques et Rome. 2) Les modes dinstallation au sein de lEmpire Rome va ragir de manire admirable la pression militaire et politique que les germains font peser sur lEmpire. Evite au maximum la confrontation et essaie dassimiler cette nouvelle force. Il va avoir une vritable intgration de ces peuples germaniques au sein de lempire romain. Premier mode dintgration : engagement individuel des soldats germaniques. Intgrer larme romaine fait une belle carrire. Des germains sengagent et senrlent. Deuxime procd dintgration : Rome va proposer aux peuples germaniques de sinstaller proximit de la frontire qui jouxte la Germanie.

Des terres leur sont donnes, transmises aux enfants, et ces guerriers germains nauront qu cultiver les terres et en tirer les bnfices. Ces hommes vont devoir intgrer larme romaine car assurent la dfense de la frontire. Une des premires voies dintgration dans lempire qui vise transformer les germains en les habituant lagriculture. Ces germains sont les lets . On voit des francs apparaitre aux postes cl : commandement, gnralissime (chef des armes). On voit apparatre des gnraux dorigine franque : des hommes paens qui ont su sadapter la discipline militaires et aux traditions romaines. Francs romaniss. Rome met sur pied un autre statut : il va passer des traits avec certains peuples. Le trait va octroyer un territoire prcis sur lequel tout un peuple pourra sinstaller. On appelle ces peuples les peuples fdrs. Ils ont le droit dadministrer tout totalement. Rome abandonne tous ses droits fiscaux, le territoire ne leur appartient plus. Les peuples les plus redoutables, Rome leur a propos des traits, car Rome voulait pousser les germains aux activits agricoles qui les dtourneraient des batailles. A fonctionn avec les Wisigoths. Lempire va subsister un moment, et aprs la victoire contre les huns, rpit pour le gouvernement imprial. Ce rpit est de courte dure puisque en 476, un chef Barbare, Odoacre sempare de Rome, renvoie le dernier empereur dOccident et cest la fin de lEmpire romain dOccident. Triomphe des invasions Barbares. DEBUT DU MOYEN-GE !!! Priode de 10 sicles. Mariage de deux socits dont les structures se sont au fil du temps rapproches. Fusion avec lEglise. Mais pour linstant, tout est morcel. Ds la fin du V sicle et jusque dans les annes 1150, certain nombre de tentatives pour raliser lunit du territoire morcele.

Premire Partie : La priode Franque (V X sicles)Deux dynasties, toutes les deux dorigine franque vont rgner sur le territoire de la Gaule : Les mrovingiens et les carolingiens. Ces deux priodes constituent une priode fondamentale pour lhistoire de nos institutions ; Aprs un grand moment de recul de la civilisation, il va y avoir une formidable renaissance avec lempire carolingien. On commence parler des francs partir du III sicle : refrain guerrier chant par les soldats de larme romaine. A partir du III, les francs ne quitteront plus la scne militaire de la Gaule. Apparus tardivement. Ce sont eux qui sont lorigine de la France actuelle. Les francs viennent de la rive droite du Rhin et il sagit lorigine dune ligue de peuples germaniques. Au fur et mesure de plus en plus de peuples tablis sur les rives du Rhin vont venir rejoindre cette ligue. Tous ces peuples en sassociant ont pris le nom de francs. De cette ligue ont merg deux groupes : Les francs Rhnans : autour de Cologne Les francs saliens : rgion de Tournay en actuelle Belgique

Les mrovingiens descendent des francs saliens. Un des premiers chefs des francs salien est Chlodion. Etait apparent Mrove et Childric qui sont tout-deux des anctres de Clovis. Clovis nest sans-doute pas le premier roi des francs. Lauteur le plus connu de la priode mrovingienne, Grgoire de Tours stait dj intress la question : De la ligne de Chlodion serait sorti Mrove, puis Childric puis Clovis. On a retrouv la tombe de Childric en Belgique Tournay, l o il aurait rgn. Butte de 20 30 mtres entour de trois fosses. On y a retrouv des ossements de chevaux, ct des ossements humains, on a retrouv des objets et des bijoux : on a retrouv un anneau sigillaire. En tant que soldat romain, il a une cuirasse et est reprsent en tant que chef de guerre et roi franc : il apparait sur son sceau dot dune longue chevelure. On conclut quon est face un personnage royal, que cet homme se considrait lui-mme comme un roi. Childric a pris la tte des francs en 466, et Clovis lui aurait succd en 480.

Titre 1 : Les temps mrovingiensFin V jusquen 751. Clovis succde Childric. Jeune homme reconnu comme celui qui prend en charge ladministration de la province de Belgique seconde. Petit petit, il russit affirmer son autorit sur la Gaule grce une succession de victoires militaires. Les premires victoires ont pour but de soumettre tout le territoire qui stend au nord de la Loire. Il va notamment sattaquer aux Thuringiens. Cette guerre donne lieu des conflits sanglants. Royaume conquis par les francs en 511. Fait marquant vers 496 : il va combattre les Alamans qui sont installs sur le territoire actuel de la Suisse et vont jusqu Besanon. Clovis va tre victorieux. Cette victoire selon certains auteurs va dcider Clovis se convertir au christianisme parce que la lgende veut que Clovis aurait obtenu la victoire contre les Alamans aprs avoir implor le Dieu des chrtiens. 498 : date de son baptme. Il tente dtendre son royaume au Sud de la Loire. Il sattaque aux Wisigoths. Premire expdition jusqu Bordeaux. Il rebrousse chemin car les Wisigoths menacent de sallier avec les Ostrogoths. En 507, Clovis sattaque nouveau aux Wisigoths et va tre victorieux. Clovis possde tous les territoires du sud-ouest. Clovis a aussi russi nouer des alliances avec des grandes puissances en pratiquant des mariages de paix. A mari sa sur avec le roi des Ostrogoths. Il se marie avec Clothilde et fait la paix avec les Burgonds. Grace ce mariage, Clovis va sassurer le soutien dune grande partie de la population gallo-Romaine et la population christianise du Royaume. Meurt en 511. Son royaume va tre divis entre ses fils jusquen 558, date laquelle le roi Clotaire Ier va rester seul pour assurer lautorit sur lensemble du royaume. Royaume redivis en 561, il faut attendre 613 pour quil soit runi par Clotaire II. Il sallie avec une partie de laristocratie, ce qui va tre fatal la dynastie royale. A partir du milieu du VII, une autre ligne franque apparait de plus en plus souvent aux postes cl de ladministration. Cette ligne va finir par simposer la tte du royaume et va en profiter pour en reconstituer lunit. La royaut mrovingienne tmoigne dune conception particulire du pouvoir.

Chapitre 1 : La royaut et la conception du pouvoir Le roi Mrovingien se fait appeler roi des francs. On voit linfluence romaine par le choix dune titulature qui voque un choix typiquement romain. Mais le roi des francs fait penser au lien personnel qui unit chez les peuples germains ce roi et son peuple. Section 1 : Lorigine du pouvoir royal Cest le fruit dun mlange entre influence romaine et influence germanique. I. Laccession au pouvoir des rois mrovingiens 1) Une ascendance divine Frdguaire : selon lui on rapporte que Chlodion faisait une sieste avec sa femme et sa femme serait alle se laver dans la mer et une bte froce appele le quinotaure laurait approche. Elle aurait t fconde par cette bte et elle aurait conu un fils du nom de Mrove. Grgoire de Tours na pas os rapporter cette tradition. Certains disent que Mrove() descendait de Chlodion . Le nom de Mrove voque cette ascendance particulire. Racine Maer = un gant, une sorte de monstre marin tte de taureau que les auteurs ont appel le quinotaure. Les gants sont souvent assimils des dieux et considrs comme tant lorigine du monde. Mme si ce mythe est gnant, les mrovingiens pouvaient senorgueillir dune ascendance divine qui se retrouve dans les prnoms donns aux mrovingiens. Un des fondements de lautorit royale des mrovingiens se situe entre une filiation entre les souverains et les dieux. A cause de cette ascendance divine que les rois des francs ont t choisis dans la famille mrovingienne, la premire et la plus noble des familles franques. On trouve un mythe, celui de leur ascendance divine, et leur lgitimit va tre renforce par leur succs militaire 2) Les succs militaires Le roi mrovingien se situe totalement dans la tradition conqurante des francs. Chef de guerre qui emmne ses guerriers vers laventure et la fortune. La conqute fait par excellence le signe de la russite dun roi et la source de sa puissance. Dans les voyances franques, la victoire militaire grandit celui qui lamne bien. Les conqutes du roi mrovingien sont accompagnes de pillage. Le butin qui est fait est partag entre tous les participants de manire gale. (Vase de Soisson ^^). Historie rapporte par Grgoire de Tours qui se situe dans les environs de 486. Guerre entre Clovis contre un romain Ciagrius. Nombreux pillages notamment dEglises car Clovis ntait pas encore converti. Au cours de cette guerre, els troupes ont pill une Eglise situe dans le diocse de Reims. Parmi ce quils ont pris se trouvait un vase liturgique, probablement en argent extraordinairement beau. Triste de cette perte, lvque de Reims a demand un missaire Clovis pour lui demander restituer ce vase auquel il tenait particulirement.

Clovis propose de laccompagner jusqu Soisson et a assur lvque que ds le vase lui reviendrait, il lui remettrait. Clovis rassemble larme et demande ses guerriers le vase. A priori les soldats sont daccord tant donn que Clovis est roi. Mais un soldat va manifester son dsaccord et va frapper le vase et ce geste reprsente pour Clovis un norme affront. Lvque le rcupre, mais un an plus tard, Clovis passe ses soldats en revue et reconnait lhomme et va lui faire remarquer, publiquement il nest pas trs propre ses armes et sa tenue laissent dsirer. Faute. Clovis va prendre les armes de cet homme, les jeter terre. Il se baisse et Clovis en profite pour lui briser le crne Ainsi en as-tu fais au vase Soisson. Toutes les conqutes surtout celles de Clovis ont permis dagrandir le royaume des francs et apporter une prosprit royale aux mrovingiens. Mais comment assurer la continuit du rgne dun roi si grand ? On voit apparatre le principe dune continuit dynastique. 08/03/11 II. Linstauration dune continuit dynastique 1) Hrdit et lection Ascendance divine et ardeur au combat couronne par des succs militaire : a permis aux mrovingiens dimposer leur famille la tte du Royaume franc. Il existe une autre tradition toute germanique, celle de llection par les francs. Il sagit dun choix effectu par les grands du Royaume : tous les aristocrates, la noblesse situe dans lentourage du roi. Les grands du Royaume vont acclamer le nouveau roi, choisi dans la famille royale. Mlange entre hrdit et lection. Hrdit parce que tous les rois mrovingiens devaient continuer la lgende, faire revivre le mythe, revivre constamment les exploits lorigine de cette famille. Volont de prsenter les descendants de Clovis comme les seuls mme exercer le pouvoir royal. Les prnoms ont t transmis dune gnration lautre. On voit sinstaurer une transmission hrditaire du pouvoir et sy ajoute un autre phnomne : un roi est lu par les grands du royaume. Rituel guerrier : porter le roi sur un bouclier, rituel sui traduit la fonction productrice attribue au roi. On dcrit des chefs avec le bouclier, le roi parcourt le royaume, on lui fait effectuer une sorte de circuit. Ce rituel signifie la foi le dploiement de lautorit royale sur tout le territoire mais aussi danciens rythmes de fcondit. 2) Le partage A la mort de Clovis, le pouvoir royal va tre partag entre ses fils. Il avait quatre fils : Thierry avec sa premire femme puis Clodomir, Childebert, et Clotaire avec sa seconde femme. Ils partagent le royaume entre eux de faon galitaire selon Grgoire de Tours. Inspire mfiance. Aprs vrification, le partage na pas donn lieu une sparation quitable. Les trois derniers que Clovis a eus de Clothilde, les trois derniers ont reu des territoires dgales dimensions, mais Thierry a eu un territoire plus important.

Thierry tait le seul enfant de Clovis majeur au moment de la mort de son pre donc le seul en mesure de faire valoir ses droits. Ne tient pas, car la mre des trois autres garons devait veiller aux intrts de ses fils. Cest sans doute cause de sa filiation maternelle. La premire pouse de Clovis tait une princesse franque rhnane, elle tait donc issue dune famille royale, ce qui ntait pas le cas de Clothilde. Avec cette premire alliance, Clovis stait li une grande famille royale qui pouvait se rclamer comme la famille de Clovis dascendant divin. On peut dire quau dbut de la priode mrovingienne, les femmes ont encore une part importante dans la transmission du royaume. On peut parler dvolution de la couronne. Le royaume tait considr par les mrovingiens comme un patrimoine priv que les hritiers se disputaient. Si le Royaume dans son entier appartient la famille royale, il ny aurait pas dautre propritaire que les membres de la famille royale. La rpartition opre la mort de Clovis nest pas rpartition des terres mais du pouvoir. Chacun des fils de Clovis va garder lesprit quil ne rgne que sur une partie dun royaume beaucoup plus vaste, cest cet ensemble qui constitue le royaume mrovingien. Au dbut, les femmes ont une part importante dans la transmission du royaume : en premier lieu elles ne sont pas exclues de lhritage de la terre, donc exclusion du pouvoir royal. Elles ne peuvent hriter du pouvoir, affaire de circonstances, car ces femmes ont des frres choisis pour gouverner car la royaut mrovingienne revient au plus fort physiquement. La royaut revient au plus valeureux la guerre. Les filles sont exclues mais dune manire gnrale, les pouses et les mres ne le sont pas vraiment, elles vont parfois dtenir lautorit. Cas de la reine Brunehaut : trs tt veuve du roi Sigebert, fin du VI sicle, cette femme va rgner sur les royaumes dAustrasie et de Burgondie. Section 2 : Le contenu du pouvoir royal La fonction royale mrovingienne prsente trois aspects principaux qui trahissent origines germaniques et romaine. I. La fidlit Lien qui unit le roi ses sujets, son aristocratie. La suite guerrire, cette famille qui lie des chefs de guerre et des guerriers : il semblerait que lentourage proche du roi mrovingien ait calqu son organisation sur celle de cette suite guerrire. On voit quun homme, un guerrier pouvait sengager auprs du roi. Il devait prter un serment de fidlit au roi. Ce serment est le point important puisquil marque une certaine soumission des sujets la volont royale. Ce serment on lappelle le leudesamium. Source de lobissance de toute la population au roi, en change le roi va devoir protger la population de son royaume. Initialement guerriers concerns, puis concernent tout le royaume. On va considrer quil y a une sorte de lien entre le roi et ses sujets partir du moment o le roi monte sur le trne. Sont concerns tous les sujets libres du royaume. Permet dassurer la matrise de son territoire. Lien qui va se nouer entre le roi et les membres de son aristocratie.

Laristocratie reprsente une force politique considrable. Ces grands du royaume vont tre le soutien essentiel du pouvoir. Qui sont ces hommes : tous les grands qui ont accompagn le roi dans ses conqutes et qui ont amass des fortunes considrables. Parmi cette aristocratie, va tre choisie la garde rapproche du roi. Le roi va exiger de ses hommes quils lui prtent un serment de fidlit renforc. Crmonie publique durant laquelle tel ou tel grand du Royaume va prter serment au roi et ce serment est accompagn dun rite de soumission. Cet homme va sagenouiller devant le roi, qui va le prendre par les mains. Rite de soumission par les mains, commendatio . Homme prts se sacrifier. Si il y a une dfaillance, elle est assimile un parjure, atteinte lhonneur et la rputation. Celui qui ne respecte pas le serment recourt la honte. Le roi va obtenir un pouvoir extraordinaire, le pouvoir de ban. Le serment de fidlit traduit une prrogative officielle. Pouvoir de Ban : la fois commandement militaire et en mme temps celui dordonner et dinterdire. Le pouvoir royal sy exprime dans toute son ampleur. Il peut sagir de simples convocations larme. Il peut aussi sagir de directives adresses ladministration. Fait penser limperium romain. La rupture de Ban a des consquences trs graves (dsobissance du Ban du roi) : elle est punie par une amende dont le montant va varier en fonction de la gravit du dommage. Il peut exister des peines plus graves : celle du bannissement. Cette personne nest plus protge par le roi, celui qui est banni peut tre tu par nimporte qui et aucune rparation ne sera demande par sa famille. Influence germanique et romaine. II. Les rminiscences romaines 1) Le princeps En 508 lissue de sa victoire contre les wisigoths, Clovis se serait rendu Tours et aurait fait une entre solennelle comme le faisaient les empereurs romains. Entre associe au triomphe militaire. Tradition qui clbre la venue dun homme victorieux. Juste avant son entre solennelle, Clovis a reu de la part de lempereur romain dOrient une dignit. Il a t promu consul. La fonction de Clovis a donc pris un tour purement romain. Le consul dtient limperium et la potestas. A partir de l Clovis va tre acclam la fois en tant que consul et en tant quAuguste. Lempereur romain dorient reconnait Clovis un peu comme le nouvel empereur doccident. En plus de cela le roi mrovingien est qualifi de princeps. Signifie le premier des francs. Associ la notion de clmence. La vertu de Clmence quelle que soit lpoque suppose la souverainet. Cas o le roi va gracier un condamn. Manifestation premire de la souverainet. On a aussi lindulgence, la clmence et la puissance, la prminence. tre prsent comme le premier des citoyens cest aussi e voir reconnatre une sorte de prminence sur tous. Ds le rgne de Clovis on qualifie le roi mrovingien dAuguste : celui qui est porteur de lauctoritas. Clovis va avoir ce titre, comme dautres rois mrovingiens et certaines reines. 2) Le bien commun

On trouve ces expressions dans les sources, la fonction royale mrovingienne est limage de lEtat romain. Un des fonctions que va devoir assurer le roi lpoque mrovingienne qui se retrouve chez les carolingiens et les captiens. Unit du royaume. Une nation est compose dun roi, dun peuple et dune partie. Notre roi a conscience quil existe une collectivit dont il a la charge. On utilise le vocabulaire romain. Les notions dintrt collectif ne sont pas trangres chez les germains. 3) Lunit On constate une vritable volont dunit, dunification des territoires et population sous lautorit de la royaut. Mme si le pouvoir par sa transmission est divis. Il peut y avoir des divisions du Royaume comme aprs la mort de Clovis mais elles nont jamais t vcues par la famille royale comme dfinitive. Correspond une solution pour gouverner le royaume au mieux. Mais il y toujours une conscience aige du royaume comme un tout. Au fil des gnrations, il va y avoir des conflits entre frres et cousins, qui ont pour but lunification du royaume sous lautorit dun seul et mme roi. Au-del du partage du pouvoir, on considre le royaume comme un tout. Les frontires du royaume sont les mmes que celles du royaume dont vont semparer les carolingiens en 751. Royaume intact, tendance sagrandir. Ide de cette unit du territoire. Au-del de cette conscience, volont dtendre le territoire. Cas dans seconde moiti du VI sicle. Essaient de mettre la main sur lEspagne et lItalie. Volont affiche de retenir lunit du Royaume malgr un partage du pouvoir li des ncessits pratiques. Malgr des interventions de plus en plus frquentes, la royaut mrovingienne va maintenir le principe dynastique. Chapitre 2 : Lorganisation du Royaume Section 1 : Les institutions sculires Le roi ne gouverne pas seul, il est entour dhomme, des organes de gouvernement aux fonctions et domaines dintervention plus ou moins bien dtermins. I. Les organes de ladministration royale Il existe deux grandes catgories dauxiliaires royaux : les premiers sont les plus proches du roi et forment leur entourage immdiat. Forment le palais. Les autres vont agir comme des relais de lautorit royale. 1) Le palais Hritage romain. Le palais mrovingien dsigne la rsidence royale et aussi les organes qui permettent le gouvernement du royaume. Le palais dsigne lentourage du roi et ladministration centrale du royaume. Palais = gouvernement royal. a) Le palais en tant que btiment

Chaque roi dispose de plusieurs lieux de rsidence dans les villes et les campagnes. Lieux de sjour pour le roi lorsquil parcourt son royaume. Roi qui se dplace sans cesse. L o rside le plus souvent le roi se trouve le plus possible au centre de son royaume afin de rpondre des intrts stratgiques. Membres du palais : Comte de lEtable : charg de la garde des chevaux royaux. Pas de charge domestique, cette fonction nimpliquait pas de soigner les chevaux du roi, a comporte la direction de larme royale. Haute fonction. Chambrier : celui qui sert le roi dans sa chambre, mais pas de tches dshonorantes, il veille sur le trsor royal. Partout o allait le roi une pice tait dvolue au trsor et lhomme qui devait veiller dessus. Charge de la comptabilit. Le rfrendaire : charge des critures royales la tte de ce quon appellerait aujourdhui la Chancellerie. Il dirige les notaires, les chanceliers royauxceux qui rdigent les textes manant du roi ou de la famille royale. A la garde du sceau royal. Il va tre charg de contrler la rgularit des textes. Le maire du palais : la tte des officiers royaux on retrouve le maire du palais. Sa fonction consistait dans lintendance du domaine royal. Elle est devenue plus importante. Le maire du palais est devenu le responsable de tous les officiers puis le premier personnage du royaume aprs le roi. Il prend des dcisions politiques, diplomatiques et galement militaires. Fonction qui va voluer : 613 : les maires du palais vont obtenir que leurs fonctions leur soit laisses toute leur vie car ont aid Clotaire se dbarrasser de la reine Brunehaut. Quelques annes plus tard en 620, ils vont chercher rendre leur fonction hrditaire. Vont se trouver au plus prs du roi. Les rois vont choisir de plus en plus souvent leurs femmes au sein des grandes familles de maires du Palais. Ces alliances vont conforter la puissance des maires du palais et de leur entourage. Il y en a auprs du roi, ds 511, on constate lexistence dun maire du palais dans chacune des parties du royaume. Ces familles vont revendiquer les spcificits rgionales propres chaque partie du royaume. On aura un maire du palais originaire de telle rgion. A la fin du VII, les maires du palais se comportent comme les porte-paroles de laristocratie face au pouvoir royal. Autorit certaine qui les amne revendiquer au VIII sicle le titre royal. 2) Les auxiliaires territoriaux du roi Le roi mrovingien conoit son royaume comme un ensemble de cits. Cette cit est la cellule de base du royaume. Au fil du temps partir du VII sicle on a une autre entit qui va prendre la place de la cit, le pagus qui dsigne quelque chose de plus grand, le pays. Le comte : Administrateur de la cit. Double inspiration romaine et germanique. Le titre est dorigine romaine, un familier de lempereur charg dune mission de reprsentation, de commandement de lempereur au niveau local. Relais du roi au niveau de la cit.

Texte du VII sicle, Le formulaire de Marculf Destins aux clercs et aux lves des coles de chancelleries pour quils aient des modles dacte qui nont plus recopier en formalisant. On a une description de la fonction de comte. Il est nomm par le roi et lui doit fidlit. Si il commet un dlit grave, il encourt la mort. Toutes les dcisions du comte sont prises au nom du roi. Le comte est nomm pour une dure dtermine. Il tire ses revenus de diffrentes sources, cest-dire quil touche une part des amendes payes par celui qui enfreint la loi et il reoit une fraction des compositions qui sont verses par le coupable la victime lorsque la victime a dcid de renoncer la vengeance. A cela sajoute les fruits de la gestion du domaine qui lui a t attribu par le roi. Il doit rprimer crimes et dlits, il est charg de la collecte des impts, et de la protection de la cit. A partir du VII sicle, la charge de comte va tendre devenir hrditaire. Ce nest pas une hrdit de droit, mais de fait. Le duc : Les ducs sont dsigns par le roi pour exercer leur activit au niveau dune province ou dune rgion dtermine. On trouve souvent des ducs posts aux frontires du royaume. Le duc a des tches militaires. Il conduit larme pour protger sa province. A la tche dagrandir le royaume, doit reprsenter le roi comme ambassadeur. Au VI sicle, le roi envoie un duc dans une rgion ou une autre. La charge ducale va se territorialiser. Les duchs se stabilisent. Le duch devient une entit gographique et vont tre tablis particulirement aux points faibles du royaume. II. Les principaux domaines de ladministration royale 1) Lactivit lgislative et les sources du droit A lpoque mrovingienne, une grande partie des rgles juridiques viennent du roi. Mais parmi ces rgles, un certain nombre ont t rdiges avant lavnement de la dynastie mrovingienne. a) Les sources du droit Lempire romain a russi lassimilation des populations sous son autorit grce luniformisation juridique. Rome a tent de faire coexister la lgislation impriale et coutures germaniques. Progressivement, fusion qui donne naissance des lois propres aux diffrents peuples installs aux frontires. La loi salique ou loi des francs saliens : loi du peuple dont est issue la dynastie mrovingienne. Nombreuses incertitudes. On a pens quelle avait t rdige par Clovis car un passage fait rfrence au premier roi des francs. Des recherches rcentes ont montr que lorigine de la loi tait antrieure au rgne de Clovis. La loi na pas t rdige en une seule fois. Passages plus anciens que dautres. Les premiers titres de la loi sont le texte de base. Certaines dispositions remontaient bien plus haut dans le temps que le rgne de Clovis. On a russi trouver la priode de rdaction. Grce aux noms des hommes donns par le texte, il sagissait de quatre chefs francs qui commandaient dans larme romaine au milieu du IV sicle. Le texte a t rdig. Le vrai nom cest le pacte de la loi salique. Le terme de pacte qui exprime le consensus faisait rfrence un accord oral pass entre francs aux frontires de lempire et les autorits militaires

romaines. Rendu ncessaire par la disparit des nombreuses coutumes propres chaque tribu germanique qui peuplait les Belgique. Accord entre Rome et les germains du Nord de la Gaule. Accord essentiellement militaire sous la forme dune liste de dlits punis par des amendes. Le pacte va tre enrichi au fur et mesure de nouvelles dispositions lgales. Met un terme aux recours de systmes de vengeances. Mais quand le pacte est mis par crit il a pour effet de prserver une partie des coutumes propres aux francs et dassurer la paix et imposer un ordre social. Plus de vengeance prive, il faut aller devant un tribunal. Caractre trs descriptif et particulier de la loi : elle fixe un prix pour chaque infraction commise. Tous les dlits sont tarifs. Au titre 59 : Si un homme meurt sans enfants et que son pre et sa mre sont encore vivant, lun hritera de lui. Si un frre ou une sur, ils hritent. Si aucun, sur de la mre. Pour la terre salique, les femmes ne peuvent pas hriter. Les premires phrases concernaient les biens mobiliers. Ces historiens ont prcis quil sagissait de la terre des anctres, terre des premiers francs. Ctait la terre attribu aux lets par lempire romain. Dans ces conditions, il est normal que cette terre ne puisse pas tre transmise aux femmes car seuls les hommes combattaient dans larme romaine. On se fonde sur ce titre pour carter les femmes de la succession au trne. Lois du royaume Wisigoths : Edit de Theoderic roi des wisigoths de 453 466. Roi barbare. Loi royale. Rdig aprs 458. 154 articles qui reprennent la lgislation impriale et beaucoup de dispositions de droit romain. Cet dit couvre les domaines du droit pnal et civil. Cet dit sapplique tout le territoire du royaume Wisigoth. Autre uvre attribue Euric, fils de Theoderic. Il va rompre le trait qui le liait Rome. Trait rompu en 466, le roi veut donner au peuple Wisigoth un code qui rassemble ses propres lois. Pour constituer ce code, fait appel des juristes romains. Ce code va mler des traditions germaniques et de solutions romaines. Toutes les questions sont traites dans leur dviation. Question des mariages illicites, des rapt de vierge. Ces deux tentatives lgislatives ont t faites en pensant lensemble de la population du royaume. Le brviaire dAlaric du roi Alaric II : promulgue en 506. Reprend une grande partie des dispositions du code Thodosien. But bien prcis : faire disparatre tout ce qui pourrait sembler obscur dans le droit et dans les lois romaines. Le brviaire ne sapplique quaux populations romaines du royaume. uvre importante mais assez disparate. Se juxtaposent des lments pris dans des recueils divers, compilation de droits romains puisquil reprend des textes des dispositions romaines sans les modifier. Pas de rcriture, pas daspect cratif de droit. Les lois des burgondes : Deux types de lois : La loi des Burgondes et la loi romaine des burgondes.

Loi des Burgondes provient des rois burgondes. Sorte de compilation des anciennes lgislations des rois Burgondes, des coutumes et de quelques dispositions de droit romain. Cest une loi rdige vers 502 sur lordre du Roi Gondebaud. Loi change de nom, loi gombette. Loi destine aux populations dorigine germanique. Le roi a fait une loi destine aux populations romaines de son royaume, la loi romaine des burgondes. Runion de textes qui se veulent dinspiration romaine mais il ne sagit pas dune simple compilation. Se sont appliques dans le monde mrovingien sur des modalits particulires. 15/03/11 b) Lautorit royale en matire lgislative Il existe lpoque mrovingienne deux types dactes royaux. Actes porte particulire, actes porte restreinte. Les premiers ont pour but de rgler une question spcifique, par exemple, mesure administrative. On les appelle le plus souvent des prceptes. La deuxime catgorie dactes royaux est constitue des actes porte gnrale qui peuvent tre qualifis de dcrets, des dits ou des constitutions. Ces textes sont la consquence du pouvoir de Ban du roi. Ban : pouvoir dordonner et dinterdire la fois. Les actes, prescriptions gnrales destines aux sujets du roi sont la consquence de ce pouvoir de ban. Roi mrovingien lorigine des textes de nature lgislative. Dans la majeure partie des cas, le roi lgifre lors dAssembles, des Plaids = Assembles que le roi convoque et qui runissent tous les grands se son royaume. Peuvent intervenir date fixe ou date choisie par le roi. Les grands du royaume ainsi assembles ont plus ou moins dinfluence sur la pratique lgislative. En pratique, le roi prend les lois lors des Plaids. Au dbut de la priode mrovingienne, le roi lgifre seul. Les grands runis ne participent pas vraiment au processus lgislatif. A partir du VII sicle, ils ne se contentent plus dassister aux dlibrations royales et dapprouver tout texte lgislatif provenant du roi. Ils vont avoir un rle de conseil vritable et dans certains cas, leur approbation va tre ncessaire. Les grands runis en Assemble vont au minimum conseiller le roi. Parmi les plus importantes prises lpoque mrovingienne on trouve celles qui vont complter voire modifier la loi salique. Une grande partie de ces lois a t mise par crit, mais pas le cas de toutes les lois. Une des caractristiques du pouvoir de ban est son caractre oral. Le simple fait que le roi prononce oralement une mesure lgislative implique la validit, la promulgation de cette mesure. Le verbe royal possde une force obligatoire et excutoire pour tous. Un trs grand nombre de textes lgislatifs taient en vigueur et cette pluralit a pos de nombreux problmes. La question se pose de savoir comment ces lois se sont appliques. 2) Lactivit judiciaire a) La pluralit des lois applicables

Il y a une grande varit de peuples dans le royaume. Avant dtre regroups au sein du royaume mrovingien, ils avaient des lois qui leur taient propres. Les rois mrovingiens qui proviennent des francs saliens nont pas cherch imposer la loi salique tous les peuples du royaume. Chaque peuple pouvait appliquer sa propre loi nationale. Les historiens se sont demands qui relevait de quelle loi en cas de besoin ? En pratique ce ntait pas si simple. On a vu des alliances se nouer entre les peuples et se marier par exemple entre francs et burgondes. On a pens que chacun tait soumis la loi de sa naissance, systme de la personnalit des lois. Selon cette personnalit des lois, lenfant est soumis la mme loi que son pre. Mais il y a eu de nombreuses exceptions concernant le sort des enfants illgitimes. Ils taient soumis la loi de leur mre. Ce dcoupage ne correspond pas aux ralits sociales de lpoque. Il semblerait que les lois se soient appliques en fonction du lieu de naissance. La personne appartient la nation. Les historiens ont russi affiner leur recherche et cette application des lois. La rgle du lieu de naissance est plus juste que la prcdente mais elle est encore trop thorique et ne correspond pas toujours la ralit. Les tribunaux peuvent avoir recours dautres lois plus compltes, notamment la loi romaine. Dans certains cas, la loi romaine est la seule apporter une solution, comme par exemple pour les contrats. Trs rapidement, les rois mrovingiens ont apport leur propre contribution aux lois nationales en matire de procdure par exemple. Les textes valeur lgislative avaient souvent une porte gnrale et surtout un caractre impratif. Ces textes concernaient trs souvent tout le royaume. b) Lorganisation judiciaire A lpoque mrovingienne, organisation judiciaire simple car constitue que de deux niveaux. Au niveau local, on trouve le Mallus , un tribunal, forme latinise dun terme germanique Malberg Cest lAssemble de tous les hommes libres convoqus par le comte pour administrer la justice ordinaire. Les hommes ainsi runis ont pour mission dacclamer les jugements rendus. A chaque session, le comte dsigne parmi les hommes libres des assistants qui vont siger auprs de lui. Ces assesseurs, le comte les choisit parmi les membres de la petite noblesse. Ce sont des Rachimbourgs. Ces assesseurs jouent un rle essentiel, cest eux que revient de lire pour chaque affaire le droit applicable et de dlivrer un jugement conforme la loi. Une fois le jugement nonc, le comte le fait acclamer par lensemble des hommes libres puis le comte promulgue ce jugement, il le rend valable. Ce tribunal du Mallus est comptent dans toutes les matires que ce soit des affaires du droit civil ou pnal. Mais tous les hommes libres ne sont pas automatiquement justiciables du Mallus. A ct de ces tribunaux prsids par un compte, il existe de grands propritaires terriens qui ont reu du roi un privilge dimmunit. Ce privilge les soustrait au tribunal frontal. On va trouver une autre forme de tribunal qui va tre dirige par les grands propritaires fonciers. Bnficie dune immunit royale, ce qui fait que sur ses terres, il va diriger un tribunal organis de manire comparable au tribunal frontal et va pouvoir juger des litiges qui opposent les hommes vivant sur son domaine. Au niveau du royaume on trouve le tribunal du roi. Le tribunal royal se runit au palais et cest le roi qui va fixer la priodicit des sances. Les affaires sont instruites par le maire du Palais. En premire instance, la comptence du tribunal royal concerne les affaires dans lesquelles sont en cause la

personne du roi, les intrts royaux, un individu lie de prs au roi. Protection royale. Les grands propritaires fonciers sils ont des affaires rgler naura lieu que devant le tribunal royal. Parfois ce tribunal peut juger des cas qui ne concernent pas seulement la royaut. Il peut donc intervenir lencontre de justiciers ordinaires. Le tribunal royal est comptent lorsquune personne a refus de comparaitre sur convocation du Malus ou a refus son jugement. La procdure sest droule dans les rgles. En gnral, tribunal royal respecte lavis du Malus. Le roi est garant de lautorit de la chose juge. Le tribunal royal intervient quand un individu accuse les juges du mallus davoir refus de lui rendre justice. Le tribunal royal juge les cas dans lequel un juge du Mallus a nglig la poursuite de certains criminels. On a est pas en prsence dun tribunal dappel. Il doit y avoir eu dni de justice. NE va pas rejuger une affaire sur le fond. -

La procdure a une nature accusatoire. La justice nintervient que lorsquune accusation et porte par un tribunal. Cest pas cette action que le demandeur dsigne le dfendeur. Les juges ne se saisissent pas doffice dune affaire. Le demandeur saisit les offices. Le dfendeur doit prouver quil est innocent. Les preuves rationnelles ou irrationnelles : Parmi les rationnelles on trouve les cris simples utiliss pour de nombreux actes crits qui comportent la liste des tmoins qui ont assist ltablissement de lacte. Il y a aussi les actes crits royaux dont lauthenticit dcoule du sceau royal qui figure sur lacte. La prsence de cette marque du roi fait une preuve irrfragable, cest--dire une preuve qui nest pas susceptible dune remise en cause. On a les aveux et les tmoignages. Les juges apprcient les preuves proposes et par consquent le degr de vracit de laccusation. Cest la conviction des juges sur le caractre certain au nom de la preuve. Ils peuvent se contenter des preuves rationnelles et trancher laffaire, mais peuvent aller plus loin et imposer lune des parties de fournir une autre preuve une preuve irrationnelle quil considre comme dcisive. Preuves irrationnelles : le serment, pour se disculper, laccus pe