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PUBLIC - Document non contractuel destiné à des investisseurs professionnels et non professionnels au sens de la directive européenne MIF.
Adhésion du fonds HSBC Sustainable Euroland Equity au Code de Transparence Européen AFG/FIR/Eurosif
PUBLIC Document non contractuel P. 2
Adhésion du fonds HSBC Sustainable Euroland
Equity au Code de Transparence Européen
AFG/FIR/Eurosif
Produit par
HSBC Global Asset Management (France)
Immeuble Coeur Défense,
110, Esplanade du Général de Gaulle
92400 Courbevoie - La Défense 4 - France
Contact
Anthony EAGLETON, Global Product Specialist
Email : [email protected]
Déclaration d’engagement
L’Investissement Socialement Responsable est une part essentielle du positionnement stratégique et de la gestion du fonds HSBC Sustainable Euroland Equity. Nous sommes impliqués dans l’ISR depuis l’année 2000 et nous nous félicitons de la mise en place du Code.
C’est notre 14ème adhésion qui couvre la période de décembre 2017 à décembre 2018. Notre réponse complète au Code de Transparence ISR peut être consultée ci-dessous et est accessible dans le rapport annuel de chacun de nos fonds ISR ouverts au public et sur notre site internet.
Conformité au Code de Transparence
La société de gestion HSBC Global Asset Management (France) s’engage à être transparente et nous considérons que nous sommes aussi transparents que possible compte tenu de l’environnement réglementaire et concurrentiel en vigueur dans l’Etat où nous opérons.
Le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity respecte l’ensemble des recommandations du Code de Transparence afg/FIR/Eurosif :
http://www.afg.asso.fr/index.php?option=com_docman&task=doc_download&gid=1892&lang=fr
HSBC Global Asset Management (France) précise que les réponses aux questions de ce Code de Transparence Européen afg/FIR/Eurosif relèvent de son unique responsabilité et ne sauraient engager la responsabilité d’Eurosif (European Sustainable Investment Forum), de l’afg (Association Française de la Gestion Financière) ou du FIR (Forum pour l’Investissement Responsable). Conformément aux lois françaises n°98-564 du 8 juillet 1998 tendant à l'élimination des mines antipersonnel (MAP) et n° 2010-819 du 20 juillet 2010 tendant à l'élimination des armes à sous-munitions (ASM), HSBC Global Asset Management (France) exclut de toutes ses stratégies de gestion actives, les investissements dans des sociétés associées à la production et/ou à la commercialisation d’armes à sous-munitions, de mines anti-personnel et d’uranium appauvri. Depuis 2015, l’exclusion s’applique également aux stratégies de gestion indicielles et systématiques. Établie avec le concours d’un partenaire externe reconnu, la liste des sociétés exclues est révisée deux fois par an.
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Sommaire
1. Données générales
2. Méthodologie d’évaluation ESG des émetteurs
3. Processus d’analyse
4. Contrôle et Reporting ESG
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1. Données générales
LA SOCIETE DE GESTION
A. Nom de la Société de gestion en charge du fonds auquel s’applique ce code
Indiquez la raison sociale du gestionnaire du fonds ou de la gamme auxquels s’applique ce code (nom, adresse, site internet).
Ce Code s’applique au fonds HSBC Sustainable Euroland Equity géré par HSBC Global Asset Management (France), Société de gestion de Portefeuille, filiale du Groupe HSBC au travers de HSBC France.
HSBC Global Asset Management (France)
Adresse postale : 75419 Paris Cedex 08
Localisation : Coeur Défense, 110, Esplanade du Général de Gaulle - La Défense 4 - 92 400 Courbevoie
Site Internet : www.assetmanagement.hsbc.com/fr
B. Démarche générale de la société de gestion sur la prise en compte de critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG)
La démarche générale de la société de gestion s’inscrit-elle dans le cadre de sa politique de responsabilité sociale (RSE) ? : Oui/non. Si oui, mettre le lien. Si non, expliquez.
La société de gestion est-elle signataire des PRI ? Si oui, mettre le lien vers la réponse au questionnaire. Si non, expliquez. Est-ce que la société de gestion est signataire ou membre d’autres initiatives internationales et/ou nationales soutenant des pratiques ISR ? Veuillez répondre si vous pensez que cette information peut être utile. La société de gestion a-t-elle défini une politique d’engagement ESG ? Si oui, décrivez-là en donnant ses objectifs et sa méthodologie et/ou si elle est publique, mettez le lien. Si non, expliquez. La société de gestion a-t-elle défini une politique de vote ? Si oui, décrivez-là en donnant ses objectifs et sa méthodologie et/ou si elle est publique, mettez le lien. Si non, expliquez. Présentez comment la société de gestion ou le groupe participe à la promotion et à la diffusion de l’ISR.
1. Historique de l’activité de gestion ISR et des moyens
HSBC Global Asset Management (France) a développé une expertise ISR en phase avec les attentes du marché en Europe Continentale à partir de décembre 2000. Cette expertise a été mise en place progressivement avec le recrutement dès mars 2003 d’analystes ESG en Europe, en Asie et en Amérique Latine et via l’abonnement aux bases de données extra-financières telles que MSCI ESG Research, ISS-Ethix, Oekom, Trucost et Sustainalytics. L’expertise ISR s’appuie sur un intranet global de recherche ESG. Nous sommes passés d’un modèle qui s’appuyait sur une équipe d’analystes ESG spécialisés à un modèle intégré dans lequel les analystes actions et crédit sont en charge des analyses ESG. Cette évolution mise en place dès 2012 est coordonnée par le Responsable Monde de la Recherche ESG et le Responsable Monde de la Gouvernance d’Entreprise.
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2. Philosophie
HSBC Global Asset Management (France) a mis en place une offre de Fonds Communs de Placement ISR actions zone euro, actions internationales, obligations libellées en euro et monétaire euro.
Notre approche est de proposer aux porteurs de fonds ISR des perspectives de performances en ligne avec celles des fonds classiques comparables tout en intégrant les enjeux Environnementaux, Sociaux/Sociétaux et de Gouvernance (ESG), piliers du développement durable. En effet, nous pensons qu’il est possible de concilier l’intérêt individuel de nos clients et la recherche de performance, avec l’intérêt collectif avec la prise en compte des enjeux d’un développement durable.
De nombreuses études universitaires viennent corroborer l’opinion selon laquelle les critères ESG peuvent améliorer les performances des investissements. Par exemple, une étude réalisée en 2014 par l’Université d'Oxford et Arabesque (« From the stockholder to the stakeholder: how sustainability can drive financial outperformance » 1) a consisté à analyser plus de 200 travaux universitaires afin d’évaluer la manière dont les stratégies des entreprises en matière de développement durable peuvent influer sur leurs performances financières. L’étude a conclu que 88 % des travaux de recherche analysés témoignaient que « de solides pratiques ESG se traduisent par une meilleure performance opérationnelle des entreprises et 80 % que la performance du cours de l’action est positivement influencée par de bonnes pratiques en matière de durabilité d’entreprise ».
Concrètement, nous considérons que les facteurs Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance peuvent influencer l’activité d’une entreprise, la politique d’un pays à long terme et par conséquent, la performance financière des actifs financiers.
Nous mettons donc l’accent sur l’analyse des facteurs ESG ayant un impact réel sur la performance financière des actifs. En effet, ces facteurs nous permettent d’identifier des sources de risque qui souvent ne sont pas prises en compte par l’analyse fondamentale, les risques environnementaux, par exemple, et par conséquent, d’avoir une vision plus complète d’une entreprise ou d’un pays.
De ce fait, nous pensons que l’analyse ESG des entreprises complète l’analyse financière et nous avons opté pour l’intégration systématique des facteurs ESG dans l’ensemble de nos décisions d’investissement. Le comportement citoyen des entreprises et des pays n’est pas antinomique de résultats économiques.
En outre, nous développons une approche de recherche sur des thématiques ESG (climat, chaîne d'approvisionnement, travail forcé…) qui vise à enrichir l’analyse ESG en apportant un éclairage multisectoriel et macroéconomique aux gérants et aux analystes.
3. Démarche générale sur la prise en compte de critères environnementaux, sociaux et de gouvernance
La démarche générale de HSBC Global Asset Management (France) s’inscrit dans le cadre de la politique RSE de HSBC France adaptée aux spécificités de la gestion pour compte de tiers. Voir le rapport annuel 2017 : http://www.hsbc.com/-/media/hsbc-com/investorrelationsassets/hsbc-results/2017/annual-results/hsbc-france/180222-hbfr-ara-2017-fr.pdf
4. Principe pour un Investissement Responsable
HSBC Global Asset Management est signataire des PRI depuis le 27 juin 2006 pour l’ensemble de ses entités de gestion pour compte de tiers à travers le monde. Voir la réponse de HSBC Global Asset Management au questionnaire de l’UNPRI en 2017 : https://reporting.unpri.org/surveys/PRI-reporting-framework-2017/E48BFB9E-6CFB-4528-B3EC-9232EE7C7FC4/79894dbc337a40828d895f9402aa63de/html/2/?lang=English&a=1
Ainsi, les critères ESG sont intégrés dans les processus d’analyse et de sélection des titres dans tous les portefeuilles gérés de façon qualitative active et pas seulement dans les fonds ISR. Plus de 9000 émetteurs dans le monde font l’objet d’une analyse ESG accessible à tous les analystes et les gérants du Groupe. Nous disposons également des données d’intensité carbone pour 6000 entreprises.
– Tous les nouveaux cas d’investissement et toutes les mises à jour intègrent la dimension ESG qui contribue à l’analyse globale et in fine au processus de sélection d’une entreprise/émetteur en portefeuille.
– Toutes les valeurs en portefeuille classées en « High Risk » font l’objet d’une diligence renforcée et sont soumises à l’approbation du Responsable de la gestion (CIO) local.
1 « De l'actionnaire à la partie prenante : comment le développement durable peut générer une surperformance financière ? »
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Les entreprises/émetteurs sont classés en « Low Risk, Medium Risk et High Risk ». Les titres classés en « High Risk » font l’objet d’un examen approfondi. Il s’agit d’entreprises/émetteurs ayant violé un ou plusieurs des dix principes du Pacte Mondial des Nations-Unies ou qui, au terme de notre analyse ESG propriétaire, sont classés dans les 5 derniers pour cent dans le cadre d’une approche « Best in Universe ». Chaque valeur est rattachée à l’un des 30 secteurs ESG qui ont été déterminés en partant de la segmentation MSCI afin de faciliter leur intégration dans les segmentations déjà existantes. Ces 30 secteurs ESG rassemblent les émetteurs en groupes homogènes, pour lesquels nous avons déterminé une pondération des piliers E, S et G qui s’appuie sur les études approfondies que produisent les analystes Actions/ESG et Crédit/ESG, sous la coordination du Responsable Monde de la Recherche ESG.
La question de la détention des valeurs classées en « High Risk » dans les portefeuilles fait l’objet d’un examen renforcé « Enhanced due diligence » qui prend la forme d’une recommandation. Ces recommandations sont validées respectivement par les Responsables Monde de la Recherche Crédit et Actions.
En cas d’exclusion, les valeurs ne peuvent être détenues dans aucun portefeuille de gestion active, qu’ils soient ISR ou non ISR. Dans l’hypothèse où, à l’issue de cette analyse, ces entreprises/émetteurs sont qualifiés pour rester en portefeuille, ils peuvent faire l’objet d’une mise sous surveillance. Un dialogue actionnarial formalisé est engagé avec l’entreprise qui peut prendre diverses formes : entretiens téléphoniques ou en personne, courriers, etc…. Cette surveillance particulière cesse dès lors que l’ensemble de nos indicateurs conduit à un classement « Low Risk ».
5. Engagement dans d’autres initiatives internationales et/ou nationales
HSBC Plc et HSBC Global Asset Management sont adhérents à de nombreuses initiatives dont la liste est donnée dans la dernière page du Code de Transparence.
6. Visite et dialogue avec les entreprises
Nous développons une activité d’engagement auprès des entreprises par des visites sous forme d’entretiens individuels, courriers, actions collectives et par l’exercice de notre politique de vote.
HSBC Global Asset Management a mis en place une structure afin de développer les actions d’engagement auprès des entreprises. Le Responsable Monde de la Recherche ESG et le Responsable Monde de la Gouvernance d’Entreprise sont co-responsables de son développement. Pour mener à bien ces actions, ils disposent à ce jour de quatre personnes, deux à Londres, une à Hong-Kong et une à Paris.
7. Exercice de nos droits de vote
Nous votons conformément à notre politique de vote qui est disponible sur notre site Internet. Cette politique de vote est revue annuellement et comprend un volet ESG assorti de la possibilité de votes de défiance. Un comité se réunit si les résolutions proposées par une entreprise ou des actionnaires nécessitent une analyse ad hoc. Voir la politique de vote et le rapport annuel sur l’exercice des droits de vote : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/footer/politique.html
8. Promotion et diffusion de l’ISR
Le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity fait partie de la gamme OPC « Cœur » de HSBC France. Il est proposé dans les supports suivants : compte Titres, Plan d’Epargne en Actions (PEA), contrat d’assurance-vie, contrat de capitalisation.
Des formations régulières sont dispensées aux spécialistes de l’investissement en charge des relations avec les chargés de clientèle du réseau HSBC. Des animations ponctuelles sont également effectuées in situ dans le réseau de HSBC France. Des réunions avec les clients sont enfin organisées à l’initiative des agences HSBC France sur le thème de l’Investissement Socialement Responsable.
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C. Liste des fonds ISR et les moyens spécifiques de l’activité ISR
Présentez de façon synthétique la gamme de fonds ISR (nombre, encours gérés, typologie,..). Présentez les moyens de la société de gestion (organisation, recherche interne/externe, équipe de gestion dédiée, ...) et indiquez où ces informations sont disponibles.
1. Gamme de fonds ISR
Les fonds ISR sont au nombre de quatre :
– Fonds Obligataire en euro : HSBC Sustainable Euro Bond http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF101&SH=A
– Fonds Actions Internationales : HSBC Sustainable Global Equity http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF049&SH=G
– Fonds Actions zone euro : HSBC Sustainable Euroland Equity http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF046&SH=AC/D
– Fonds Monétaire en euro : HSBC Monétaire Etat http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF091&SH=A
Les encours des fonds ISR au 29/12/2017 :
– Fonds Obligataire en euro : HSBC Sustainable Euro Bond 117 555 182.76 €
– Fonds Actions Internationales : HSBC Sustainable Global Equity 247 848 023.51 €
– Fonds Actions zone euro : HSBC Sustainable Euroland Equity 298 315 274.94 €
– Fonds Monétaire en euro : HSBC Monétaire Etat 220 458 239 €
Les fonds ISR sont proposés dans la gamme « Cœur » de HSBC France mais également au sein de la gamme « Développement Durable » :
– http://www.hsbc.fr/1/2/hsbc-france/particuliers/epargner-et-investir/produits/bourse-et-opcvm/gamme-coeur-opcvm
– http://www.hsbc.fr/1/2/hsbc-france/particuliers/epargner-et-investir/produits/bourse-et-opcvm/en-detail-gamme-developpement-durable
Voir également le site ISR de HSBC Global Asset Management : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr
2. Les moyens spécifiques de l’activité ISR
HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes actions/ESG et crédit/ESG ainsi que sur plusieurs bases de données extra-financières externes :
– MSCI ESG Research : www.msci.com/research/esg-research
– Sustainalytics : www.sustainalytics.com
– ISS-Ethix : www.issgovernance.com/esg/
– Oekom : www.oekom-research.com
– Trucost : www.trucost.com/
Les responsables Monde de la Recherche ESG et des PRI et de la Gouvernance d’Entreprise sont rattachés fonctionnellement au Responsable Monde de la Gestion (Global CIO).
En 2017, dans le cadre de notre engagement et de nos actions de sensibilisation et d’information sur l’investissement durable et responsable, et afin de proposer des solutions capables de répondre aux enjeux de long terme, tels que les risques liés au changement climatique, HSBC Global Asset Management a accueilli au sein de son équipe produits, trois nouvelles personnes expertes de la thématique Investissement Responsable et en charge des initiatives globales en la matière.
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Au sein de l’équipe de gestion actions européennes, basée à Paris, six analystes « Buy side » actions et ESG sont, notamment, en charge de la couverture des actions zone euro. Ils bénéficient, le cas échéant, des analyses ESG des analystes Crédit/ESG dès lors que ces derniers ont été conduits à effectuer des analyses pour les mêmes émetteurs dans les portefeuilles obligataires.
Source : HSBC Global Asset Management, décembre 2017. SMID (small & mid cap) : petites et moyennes capitalisations (X) : (Nombre d’années d’expérience totale). * l'intégration formelle des critères ESG a été mise en place en 2012. ** Recrutement en cours.
Les équipes d’analyse actions et crédit se coordonnent pour l’analyse ESG des entreprises/émetteurs. Elles couvrent 100% des entreprises du portefeuille ISR HSBC Sustainable Euroland Equity et ont pour objectif de couvrir la totalité des entreprises/émetteurs en portefeuille non ISR.
Les notes ESG de chaque valeur de l’univers d’investissement sont calculées chaque mois sur la base de matrices sectorielles décrites dans la section 2c, alimentées par les informations quantitatives de MSCI. Les notes de chaque valeur sont examinées et corrigées le cas échéant par l’analyste actions/ESG et/ou crédit/ESG en charge du secteur auquel appartient la valeur. Ces modifications sont établies par l’analyste en prenant en compte les informations ESG émanant des bases MSCI ESG Research, ISS-Ethix, Oekom, Trucost et Sustainalytics qui permettent un recoupement des approches et des informations, et par sa propre analyse ESG des entreprises/émetteurs résultant de ses rencontres avec les entreprises. Les appréciations des analystes sur chaque Entreprise/émetteur sont formalisées dans le cadre de documents internes accessibles à tous les analystes et les gérants du Groupe.
A cette approche systématique pour tous les portefeuilles de gestion qualitative, HSBC Sustainable Euroland Equity ajoute une exigence ESG supplémentaire. En effet, le gérant ne peut investir que dans un univers ISR. Cet univers ISR est décrit dans le chapitre 3a du présent Code de Transparence. Ainsi, chaque mois, le gérant reçoit la mise à jour des notations de l’univers d’investissement ISR du fonds HSBC Sustainable Euroland Equity.
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L’ESG, au cœur de l’organisation de la gestion
Source : HSBC Global Asset Management – Décembre 2017. A titre d’illustration uniquement. Vue d’ensemble sur le processus général d’investissement qui peut différer en fonction des conditions de marché.
Nous entretenons un dialogue régulier avec les agences extra financières dans le cadre de partenariats triennaux. Les informations qu’elles nous communiquent sont intégrées dans notre outil Intranet global de Recherche ESG qui les consolide de manière électronique et sécurisée.
D. Contenu, fréquence et moyens utilisés par la société de gestion pour informer les investisseurs sur les critères ESG pris en compte
La démarche ESG de HSBC Global Asset Management (France) est décrite sur la page Investissement Responsable du site Internet : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/investissement_responsable.html Les investisseurs sont informés sur le contenu, la fréquence et les moyens utilisés par la Société de Gestion par le présent code qui est mis à jour en fonction des évolutions de nos processus et des moyens mis en œuvre. Ce Code de Transparence est mis à jour au moins une fois par an et est accessible sur les sites internet de HSBC Global Asset Management (France), mais également sur les sites internet de l’afg, du FIR et de l’Eurosif.
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LE OU LES FONDS (GAMME) ISR
E. Fonds auquel s’applique ce Code ainsi que ses principales caractéristiques
Présentez les principales caractéristiques du ou des fonds : zone géographique, classe d’actifs, typologie ISR (prendre la typologie arrêtée par EUROSIF/EFAMA).
HSBC Sustainable Euroland Equity, créé le 29 décembre 1995, est géré avec une approche ISR depuis le 08/06/2001 dans un univers français. Cet univers a été élargi à l’Europe le 02/04/2003 pour cibler ensuite la zone Euro depuis le 31/12/2007
Le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity est un Fonds Commun de Placement ISR de classification AMF « actions des pays de la zone Euro » dont l’objectif est de maximiser, sur un horizon de placement recommandé d’au moins 5 ans, sa performance en investissant sur des titres d’entreprises sélectionnées pour leurs bonnes pratiques environnementales et sociales et pour leurs qualités financières.
Le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity n’a pas d’indice de référence représentatif de son univers d’investissement. A titre d’information, le fonds peut être comparé aux indices larges représentatifs du marché des actions zone euro, tels que le MSCI EMU NR (Morgan Stanley Capital Index European Monetary Union Net Reinvested). Cet indice comprend moins de 300 actions représentant les plus grandes capitalisations boursières des pays de la zone euro. Cet indice est calculé en euro et dividendes nets réinvestis par Morgan Stanley Capital index.
Les caractéristiques du Fonds sont accessibles par le chemin suivant, y compris le Document d’Informations Clés pour l’Investisseur (DICI) :
http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF046&SH=AC/D
L’approche ISR du fonds est de type « best in class », approche qui consiste à sélectionner, au sein de chaque secteur de l’économie, les entreprises/émetteurs ayant les meilleures pratiques Environnementales, Sociales et de Gouvernance par rapport à celles de leurs pairs.
F. Quel est l’objectif recherché par la prise en compte des critères ESG ?
Par exemple, financement d’un secteur en particulier, réduction des risques, favoriser les bonnes pratiques RSE, développer les nouvelles opportunités de création de valeurs, autres. Si une partie des actifs du(es) fonds est investie dans des organismes non cotés à forte utilité sociétale, précisez.
Concrètement, nous considérons que les facteurs Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance peuvent influencer l’activité d’une entreprise, la politique d’un pays à long terme et par conséquent, la performance financière des actifs. Nous pensons, en effet, que la prise en compte des enjeux ESG peut avoir un impact significatif sur la performance financière d’une entreprise, renforcer sa compétitivité et par conséquent influer sur la valeur des investissements. Nous sommes convaincus que les enjeux ESG ont un impact financier sur la profitabilité, la valorisation et les primes de crédit des émetteurs
L’ESG est une approche qui enrichit le processus d’analyse financière avec des critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance. Cette analyse extra-financière contribue à mieux appréhender sur le moyen/long terme les risques et opportunités liés aux entreprises et à leurs actions/obligations. Les analyses ESG peuvent également révéler des risques latents et fournir un signal de détérioration potentielle des fondamentaux d’une entreprise. Les critères ESG nous permettent d’identifier des sources de risque qui souvent ne sont pas prises en compte par l’analyse fondamentale telles que les risques environnementaux et par conséquent, d’avoir une vision plus large et plus fine d’une entreprise ou d’un pays. De ce fait, nous pensons que l’approche extra-financière complète l’approche financière classique. Le comportement citoyen des entreprises et des pays n’est pas antinomique de résultats économiques.
En outre, nous encourageons les entreprises à adopter de meilleures pratiques dans la durée et utilisons nos droits de vote afin d’exprimer nos inquiétudes en termes d’enjeux ESG. L’objectif est de favoriser les entreprises qui développent de bonnes pratiques ESG dans leur secteur quel qu’il soit. Inversement, le but est également de ne pas soutenir les entreprises qui, relativement à leurs pairs, ne prennent pas suffisamment en compte ces enjeux.
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2. Méthodologie d’évaluation ESG des émetteurs
A. Quels sont les principes fondamentaux sur lesquels repose la méthodologie de l’analyse ESG
Décrivez les principes, référentiels ou normes sur lesquels se fonde l’analyse ESG sur chacune des dimensions environnementale, sociale/sociétale, et de gouvernance. Merci de préciser, le cas échéant, comment les parties prenantes sont consultées.
Notre méthodologie d’analyse repose sur les 3 piliers Economiques, Environnementaux et Sociaux du développement durable. Elle se réfère, entre autres, aux principes très généraux du « Global Compact », ou encore de la déclaration universelle des droits de l’homme. Elle se décline concrètement sous forme de critères au sein des trois piliers ESG de l’Investissement Socialement Responsable.
Nous considérons que le poids des piliers ESG dans notre analyse dépend de la nature de l’émetteur : Etat, collectivité locale, supranational, entreprise.
Outre la recherche interne, nous avons choisi de nous appuyer sur des recherches externes variées et complémentaires et de les mettre à disposition de l’ensemble de nos gérants et analystes. L’objectif est de couvrir par une analyse ESG l’ensemble des titres que nous gérons.
B. Quels sont les moyens internes et externes mis en œuvre pour conduire cette analyse ?
Décrivez les informations générales utilisées pour l’analyse des émetteurs sur les critères ESG : analyse interne, notation d’agences extra financières, et autres sources externes.
La structure interne est décrite plus haut en section 1c. Le Responsable Monde de la Recherche ESG et des PRI coordonne les analyses ESG par un dialogue régulier avec les analystes et leur hiérarchie et au travers de notes d’analyses sectorielles et thématiques. Les analystes Actions/ESG et Crédit/ESG s’appuient sur l’information disponible dans l’outil Intranet Global de Recherche ESG, lui-même alimenté de manière électronique et sécurisée par la recherche extra-financière externe émanant de : – MSCI ESG Research couvre le MSCI ACWI (All Countries World Index) soit environ 9 000 émetteurs ; – Oekom : notation des 54 principaux pays émetteurs dans le Monde et des émetteurs non cotés ; – Sustainalytics : suivi de 8 000 émetteurs par rapport aux 10 principes du Global Compact ; – ISS-Ethix : suivi de 6 000 émetteurs ; listes des valeurs identifiées comme impliquées dans les Mines
Antipersonnel et Bombes à sous Munitions (également dénommée Armes à sous Munitions) BASM. Ces listes d’exclusions font l'objet d'une diffusion très formelle et d’un contrôle en « pré-trade » et « post-trade » mis en place et supervisé par les départements Risques et Compliance ;
– Trucost : analyses et bases de données sur le Carbone, l’Eau, les déchets et les ressources naturelles avec un suivi de plus de 6 000 émetteurs ;
– Recherche fournie par les courtiers. Les recherches de MSCI, Sustainalytics, ISS-Ethix, Oekom et Trucost sont téléchargées automatiquement à pas mensuels sur l’Intranet Global de Recherche ESG. Nous stockons les rapports de recherche par émetteurs au format pdf ce qui permet de constituer une base documentaire consultable à tous moments. Par ailleurs, nous chargeons les notations qui permettent de calculer des scores ESG par émetteur. Les résultats de ces notations se traduisent, entre autres, par la production d’un univers ISR pour le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity.
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C. Quels sont les principaux critères d’analyse ESG ?
Indiquez quels sont les principaux critères pour chacune des dimensions environnementale, sociale/sociétale, et de gouvernance. Précisez si ces critères sont différenciés selon secteurs, zone géographique, catégorie d’émetteurs,... Le cas échéant, donnez une illustration.
Au sein de chaque pilier, la recherche MSCI s’appuie sur une sélection des 34 critères identifiés ci-après. Les 8 critères en gras sont communs aux 30 secteurs qui reflètent les spécificités de chaque industrie.
– Pilier Environnement : 14 critères dont 3 sont communs à tous les secteurs : Emissions de carbone - Efficience énergétique - Empreinte carbone du produit - Risques liés au changement climatique - Stress hydrique - Biodiversité et utilisation des sols - Origine des matières premières - Evaluation de l'impact environnemental des financements - Emissions toxiques et déchets - Matériau d'emballage et Déchets - Déchets Électroniques - Opportunités dans les Technologies propres - Opportunités dans les Constructions Vertes - Opportunités dans les Énergies renouvelables
– Pilier Social : 15 critères dont 2 sont communs à tous les secteurs : Développement du Capital Humain - Dialogue
social - Santé et sécurité - Respect des normes de travail dans la chaîne d'approvisionnement - Approvisionnement Controversé - Sécurité des Produits et Qualité - Sécurité Chimique - Sécurité des Produits Financiers – Respect de la vie privée et sécurité des informations - Assurance de Santé et Risque Démographique - Investissement Responsable - Accès à la communication - Accès au financement - Accès aux Services médicaux - Opportunités dans la nutrition et la santé
– Pilier Gouvernance : 5 critères dont 3 sont communs à tous les secteurs : Corruption et Instabilité - Déontologie
et Fraude - Pratiques Anticoncurrentielles – Manipulation et malversation financière - Gouvernance d'Entreprise. Le pilier Gouvernance suit de façon plus particulière dans le cadre de la Gouvernance d’Entreprise l’opacité et le manque de transparence des pratiques financières, l’indépendance des administrateurs, l’existence de comités clefs, la qualification et l’expérience des administrateurs, la rémunération des dirigeants, la structure de l’actionnariat et des droits de vote, l’existence de mesures anti-OPA, l’obstacle à l’exercice des votes – le droit des actionnaires à agir collectivement.
D. Quelle est la méthodologie d’analyse et d’évaluation ESG (construction, échelle d’évaluation...) ?
Précisez le système d’évaluation ESG et sa méthodologie de construction en précisant comment sont articulés les principaux critères ESG. Le cas échéant, donnez une illustration.
Chaque valeur est en effet rattachée à l’un de ces 30 secteurs qui ont été extrapolés de la segmentation sectorielle Gics (Global Industry Classification System) de MSCI. Nous avons regroupé les 154 sous-industries en 30 secteurs « propriétaires » en nous efforçant de constituer des ensembles cohérents du point de vue des enjeux ESG et des similitudes présentées en termes de modèles et de stratégies d’entreprise. Ensuite, pour chaque secteur nous avons déterminé une pondération des piliers E, S et G, reflétant leur réalité industrielle. Cette démarche est le résultat d’études approfondies réalisées conjointement par les équipes d’analystes crédit et actions, sous la coordination du Responsable Monde de la Recherche ESG.
Comme indiqué sur le schéma en page 14, la contribution des piliers E, S et G à la note globale peut varier très substantiellement. Ainsi, si l’Environnement est le paramètre le plus pondéré - celui qui a le plus d’impact financier potentiel - dans des secteurs comme les secteurs de la consommation ou l’automobile, la Gouvernance prévaut dans les secteurs financiers et le Social prime dans les secteurs des télécommunications.
1. L’intégration ESG s’applique à tous les portefeuilles de gestion qualitative – Tous les nouveaux cas d’investissement et toutes les mises à jour de cas d’investissement intègrent la
dimension ESG qui contribue à l’analyse globale et in fine au processus de sélection d’une entreprises/émetteurs en portefeuille.
– Les entreprises/émetteurs en portefeuille classés en « High Risk » font l’objet d’une diligence renforcée et sont soumis à l’approbation du Responsable de la Gestion local (CIO).
– Les analyses ESG sont produites et synthétisées sous la forme d’un « Executive Summary » pour chaque émetteur. Aujourd’hui, plus de 9000 émetteurs sont accessibles à tous les gérants et analystes. Ces « Executive Summary » reprennent en synthèse :
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o Une approche relative fondée sur les analyses ESG de MSCI de chaque pilier E, S et G. Sur cette base, notre notation propriétaire ESG comprise entre 0 et 10 résulte du poids que nous avons déterminé pour chaque pilier au sein de chacun des 30 secteurs et classe les entreprises/émetteurs de la meilleure note à la moins bonne note. Ainsi, une entreprise/émetteur est classé en « Low Risk » (entreprises/émetteurs classés entre le 100ème percentile et le 20ème), « Medium Risk » (entreprises/émetteurs classés entre le 20ème et le 5ème percentile) ou « High Risk » (entreprises/émetteurs compris dans les derniers 5 percentiles).
o Une approche absolue qui tend à identifier les entreprises/émetteurs qui violent de manière avérée un ou plusieurs des dix principes du pacte mondial de l’ONU. Pour cette identification, nous nous appuyons sur Sustainalytics. Les Entreprises/émetteurs sont classés rouge s’il est avéré qu’ils ont violé un ou plusieurs des 10 principes, en jaune s’il y a de fort soupçon, en vert s’ils ne font pas l’objet de violation ou de soupçons.
– Le classement « High Risk », « Medium Risk » et « Low Risk » résulte de la synthèse de ces deux approches.
Son principe est que la note la moins bonne détermine la note de synthèse. – Toutes les diligences renforcées d’entreprises/émetteurs classés en « High Risk » font l’objet d’une revue
trimestrielle ex post dans le cadre d’un Comité ad hoc « ESG Quarterly Comitte », placé sous la responsabilité opérationnelle des Responsables Monde de la Recherche Crédit et Actions et présidé par le Responsable Monde de la gestion (Global CIO). Un comité local présidé par le Responsable de la gestion local (CIO) peut compléter cette organisation.
2. Analyse et évaluation ESG spécifique au Fonds ISR, HSBC Sustainable Euroland Equity Les notes ESG de chaque valeur de l’univers d’investissement sont calculées chaque mois, alimentées par les notes de MSCI. Les notes de chaque valeur peuvent, le cas échéant, être modifiées par l’analyste Actions/ESG en charge du secteur auquel appartient la valeur. Ces modifications sont établies en prenant en compte les informations ESG émanant de leur propre recherche et de celles émanant de la base Sustainalytics qui permettent un recoupement des approches et des informations, et des analyses réalisées à la suite des rencontres régulières avec les entreprises. Ainsi, chaque mois, le gérant reçoit la mise à jour des notations de l’univers d’investissement ISR du fonds HSBC Sustainable Euroland Equity. Une analyse ESG est réalisée et chaque valeur/titre obtient un score interne HSBC (0-10) au sein de son secteur
Source : HSBC Global Asset Management au 29 décembre 2017. A titre d’illustration uniquement. Les caractéristiques et mesures sont fournies à titre illustratif uniquement et sont susceptibles d'être modifiées pour tenir compte des changements de marché.
Ainsi, en ce qui concerne le secteur « Automobile », nous avons déterminé un poids de 50 % pour le pilier environnement, de 30 % pour le pilier social et de 20 % pour le pilier gouvernance. Sur la base du poids de ces piliers, les notes sont calculées selon la formule ci-après : (« Note E » X « 0.50 ») + (« Note S » X « 0.30 ») + (« Note G » X « 0.20 ») = Note ESG globale.
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Sur la base des notes déterminées par notre système de notation interne, l’univers ISR du fonds est défini et mis à jour mensuellement au plus tard le 15 de chaque mois sur la base des mises à jours effectuées en fin de mois précédent. Au sein de chaque secteur, l’univers est segmenté en quartiles. Les valeurs classées en 4ème quartile sont exclues, il est possible d’investir dans la limite de 15 % maximum, de l’actif net, et de 8 valeurs, dans celles classées dans le 3ème quartile et sans aucune restriction dans celles classées dans les 1er et 2ème quartiles. La mise en conformité du portefeuille du fonds HSBC Sustainable Euroland Equity avec les changements de quartiles résultant de l’évolution des notes doit, en principe, être effectuée dans les deux semaines qui suivent l’envoi des nouveaux univers ISR et au plus tard avant la fin de chaque mois civil. Toutefois et à titre exceptionnel, ce délai pourra être allongé de trois mois supplémentaires, à la discrétion du gérant, pour les entreprises classées en 4ème quartile. Des valeurs non notées selon le processus décrit plus haut, qui sont le plus souvent des petites et moyennes capitalisations, peuvent faire partie de l’univers d’investissement dès lors qu’elles sont qualifiées au terme d’une analyse qualitative par l’analyste financier et ESG. Les actifs de ce type de valeurs ne peuvent excéder 10% de l’actif net du fonds.
E. A quelle fréquence l’évaluation ESG est-elle révisée ?
Expliquer brièvement la fréquence et le processus d’évolution de la méthodologie et qui est impliqué. Le cas échéant, expliquez si la méthodologie a changé dans les douze derniers mois et la nature des principaux changements.
L’analyste Actions/ESG et Crédit/ESG en charge d’un secteur reçoit chaque mois la notation des valeurs de l’univers d’investissement de HSBC Sustainable Euroland Equity. Il prend connaissance des notes et procède, le cas-échéant, à une mise à jour des piliers E, S ou G.
Ainsi, les notes ESG sont révisées en fonction des revues sectorielles effectuées par MSCI ESG Research et des alertes éventuelles ainsi que des appréciations de nos analystes. La fréquence de révision usuelle, hors événements propres à une entreprise/émetteur, est annuelle.
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3. Processus de gestion
A. Comment les critères ESG sont-ils pris en compte dans la définition de l’univers d’investissement éligible ?
Décrivez le cas échéant le seuil d’éligibilité et le degré de sélectivité qui en découle.
Notre processus d’investissement pour le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity comprend deux grandes étapes successives et indépendantes et peut être schématisé comme suit :
Nous attirons votre attention sur le fait que ces objectifs sont présentés à titre indicatif, dans les conditions de marché actuelles, et selon l’horizon d’investissement minimum recommandé (au 29.12.2017). Source : HSBC Global Asset Management (France). Vue d’ensemble sur le processus général d’investissement qui peut différer en fonction des conditions de marché.
Le filtre ISR est appliqué avant le filtre financier de manière à donner au gérant plus de liberté dans sa sélection de valeurs.
1ère étape : Analyse ESG et définition de l’univers d’investissement
A titre d’information, l’univers d’investissement initial est composé des actions de grandes et moyennes capitalisations de la zone euro qui sont suivies par nos analystes financiers et ESG. Le fonds n’a pas d’indice de référence. Cet univers d’investissement comprend ainsi plus de 400 grandes et moyennes valeurs. Ces valeurs sont classées par rapport à leurs pairs au sein de chaque secteur (approche « best-in-class ») selon une méthodologie ESG développée en interne comme présentée la section 2.
La pondération des trois piliers ESG pour le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity est déterminée au sein de chaque secteur en fonction de l’expérience que nous cumulons depuis juin 2001. Nous avons créé 30 secteurs qui
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correspondent à des secteurs existants chez MSCI à l’un des 4 niveaux ci-après : 10 secteurs, 24 groupes d'industries, 68 industries et 154 sous-industries.
Ces 30 secteurs qui accordent un poids spécifique aux piliers E, S et G permettent de donner une note globale ESG à chaque entreprise de l’univers. Les notes E, S et G fournies par MSCI sont intégrées et pondérées par le poids déterminé au sein de chacun des 30 secteurs et sont modifiées le cas échéant par l’analyste Actions/ESG et/ou Crédit/ESG en charge du secteur.
Cette notation est enrichie par les informations fournies par Sustainalytics, ISS-Ethix et Trucost et par la rencontre des équipes dirigeantes des entreprises. Ces rencontres permettent aux analystes d’étayer leur opinion sur les entreprises étudiées en évoquant avec elles les thématiques ESG qui leur sont propres.
L’univers ISR du fonds comprend les deux premiers quartiles des entreprises de chaque secteur, ainsi qu’un maximum de 15% maximum de l’actif net au sein du 3ème quartile
Les secteurs du tabac et de l’armement sont systématiquement exclus.
B. Comment les critères ESG sont-ils pris en compte dans la construction du portefeuille ?
Décrivez l’articulation entre la sélection ESG, l’analyse ou la gestion financière. Plus précisément, décrivez comment les résultats de l'analyse de chacune des dimensions (E, S et G) sont intégrés dans le processus d'investissement et de désinvestissement. Si c’est applicable, indiquez sur quel support vous donnez l’information sur les désinvestissements qui ont été effectués au cours des 12 derniers mois, en raison de critères ESG.
A la suite à la 1ère étape qui recouvre l’analyse ESG et la définition de l’univers d’investissement (cf. section 3.A), le gérant sélectionne ensuite des titres au sein de cet univers sur des critères purement financier.
2ème étape : processus financier
Processus d’investissement La stratégie consiste à rechercher des actions de sociétés dont la valorisation actuelle ne reflète pas la profitabilité structurelle qu’elles sont susceptibles de générer en temps normal. Les décisions d'investissement sont basées sur l'analyse des fondamentaux et des valorisations. Notre approche repose également sur une forte discipline de prix.
Analyse Profitabilité / Valorisation Cette première étape permet une couverture sélective du marché des actions de la zone Euro par une sélection des titres qui présentent le meilleur couple profitabilité / valorisation. Nous concentrons notre analyse financière sur les sociétés identifiées comme attractives lors de la première étape du processus. Notre processus d'analyse a pour objectif de comprendre et de mesurer la profitabilité structurelle de l’entreprise.
Construction du portefeuille Nous sélectionnons les sociétés sur lesquelles nous avons les plus fortes convictions, au regard de leur profitabilité et de leur valorisation.
Suivi des risques Le suivi des risques fait partie intégrante de notre processus d'investissement. L'objectif principal est d'assurer le suivi et la gestion des risques réglementaires, internes et spécifiques au fonds. Les risques sont gérés selon des procédures rigoureuses de contrôle et de « due diligence » par des professionnels expérimentés disposant d'outils adaptés.
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C. Existe-t-il une politique d’engagement ESG spécifique à ce ou ces fonds ?
Expliquez ce que vous entendez par engagement. Décrivez comment vous sélectionnez les entreprises/thèmes d’engagement et l’impact sur la gestion du ou des fonds. Qui réalise en pratique l’engagement au nom du(es) fonds (prestataire interne ou externe) ?
Nous développons une présence auprès des entreprises par des visites sous forme d’entretiens individuels conduits par nos analystes Actions/ESG, et Crédit/ESG, par des actions d’engagement conduites globalement et par l’exercice de notre politique de vote.
Visite et dialogue avec les entreprises
Depuis le deuxième trimestre 2016, deux personnes « Engagement lead », l’une à Londres et l’autre à Paris ont été recrutées dans le but de conduire des actions d’engagement auprès des entreprises. Elles sont placées dans les équipes de gestion et reportent à la fois au Responsable Monde de la Gouvernance d’Entreprise et au Responsable Monde la Recherche ESG. Positionnées au sein des équipes d’analystes et de gérants, elles contribuent à la prise en compte des enjeux ESG par les entreprises.
A Paris, cela se traduit au quotidien par la préparation systématique de questions ESG qui sont posées aux entreprises que l’on rencontre, qu’elles soient ou non en portefeuille. L’objectif est de vérifier, comprendre et le cas échéant d’inciter les entreprises par nos questions, en indiquant la nature de nos préoccupations, à développer de meilleures pratiques ESG. Nous notons les réponses et engagements pris par les entreprises. Ces réponses sont suivies dans le temps. En cas de doute ou de nécessité nous formalisons nos questions par écrit. Dans l’hypothèse où une entreprise/émetteur contreviendrait durablement aux attentes ESG exprimées dans notre politique de vote sans ouvrir de perspective d’amélioration, nous en tirerons les conséquences en pleine conformité avec cette politique de vote.
Les actions d’engagement peuvent prendre la forme d’engagement collectif comme celle à laquelle nous avons participé en 2015. En effet, HSBC Global Asset Management (France) s’est associé à la campagne d’engagement mise en place dans le cadre du « Clearing House » du PRI (Principes pour l’Investissement Responsable). Cette campagne consistait en l’envoi de courrier, co-signé par 19 investisseurs, à chacun des présidents des 13 sociétés du CAC40 disposant encore de droits de vote simples leur rappelant notre attachement au principe « une action-une voix ». Nous avons également participé au dépôt d’une résolution d’actionnaires demandant à inclure le principe « une action-une voix » dans les statuts d’une entreprise.
Par ailleurs, la saison des votes aux assemblées est propice au dialogue avec les entreprises autour de leurs résolutions et de notre politique de vote.
Exercice de nos droits de vote
Nous votons conformément à notre politique de vote qui est disponible sur notre site Internet à l’adresse suivante :
http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/footer/politique.html
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D. Existe-t-il une politique de vote spécifique à ce ou ces fonds intégrant des critères ESG ?
Oui/non
Non, il n’y a pas de politique de vote spécifique à ce fonds. Le fonds applique la politique de vote définie par HSBC Global Asset Management (France), accessible sur notre site Internet à l’adresse suivante :
http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/footer/politique.html
HSBC Global Asset Management (France) a mis en place un Comité Gouvernement d'Entreprise chargé de déterminer et de suivre la politique de vote aux assemblées générales. Les gérants et les analystes prennent les décisions de vote sur la base des principes définis par ce Comité. Le Middle Office est en charge de la mise en œuvre et du processus opérationnel d’exercice des droits de vote aux assemblées générales.
HSBC Global Asset Management (France) utilise conjointement avec HSBC Global Asset Management (UK) Ltd les services de ISS, un des leaders mondiaux dans la fourniture de prestations en gouvernance d’entreprise et plus particulièrement en administration de droit de vote.
HSBC Global Asset Management (France) a défini des orientations ou des critères de vote qui reprennent notamment les préconisations de l’AFG, de l’OCDE, de l’Afep/Medef et de l’UK Corporate Governance Code.
Les résolutions de vote non couvertes par nos principes directeurs seront examinées au cas par cas.
HSBC Global Asset Management (France) vote sur les valeurs détenues en portefeuille sur la base de la politique de vote globale, définie par le métier de la Gestion d’Actifs. Celle-ci s’applique à l’ensemble des marchés dans le monde à l’exception :
– des marchés où les conditions de vote acceptables ne sont pas réunies,
– des marchés émergents où les règles de la politique globale sont assouplies,
– des valeurs européennes pour lesquelles la politique de vote européenne est utilisée.
Notre politique de vote décrit un cadre général qui reprend les principaux enjeux identifiés et qui concernent : la nomination et la révocation des organes sociaux des entreprises, la rémunération des administrateurs et mandataires sociaux (stock-options, actions gratuites…), les augmentations de capital réservées aux salariés, le respect des droits des actionnaires (programmes d'émissions et de rachats de titres), l'approbation des comptes, l'affectation des résultats, la désignation des contrôleurs légaux des comptes, les conventions dites réglementées, la distribution des dividendes, les décisions entraînant une modification des statuts et résolutions d’actionnaires. Notre politique de vote décrit également les procédures mises en place afin de prévenir et gérer les situations de conflits d'intérêts au sein du Groupe HSBC.
Le Comité Gouvernement d’Entreprises se tient au moins une fois par an, ou lorsque l’actualité l’impose, en vue d'élaborer, suivre, évaluer et enrichir notre politique de vote.
Le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity a fait le choix de ne pas prêter ses titres et exerce ainsi ses droits de votes sur la totalité des actions qu’il détient.
E. Le ou les fonds pratiquent-ils le prêt/emprunt de titres?
Si oui, une politique de rapatriement des titres a-t-elle été mise en place en vue d’exercer les droits de vote ? Les règles de sélection des contreparties intègrent-elles des critères ESG ?
Non. Le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity ne pratique pas le prêt/emprunt de titres.
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F. Le ou les fonds utilisent-ils des instruments dérivés ?
Si oui, décrivez Leur nature Le ou les objectifs Les limites éventuelles en termes d’exposition Le cas échéant, leur impact sur la qualité ISR du (des) fonds
Nous n’utilisons des futures que dans une optique d'exposition au marché des actions de la zone euro. Pour le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity, il s'agit essentiellement de futures sur Eurostoxx 50 dont l'exposition ne dépasse pas durablement 5 % sauf, exceptionnellement, si les conditions de marché ou les flux de passif le rendent nécessaire. En raison de l’utilisation rare des futures, aucune utilisation depuis le 1er juillet 2013, nous pensons pouvoir affirmer que l’impact de l’utilisation de futures sur l’Eurostoxx 50 telle que décrite plus haut est très faible et n’affecte pas la qualité ESG du portefeuille. Néanmoins, pour atteindre son objectif de gestion, le FCP HSBC Sustainable Euroland Equity pourrait également utiliser des instruments dérivés, négociés sur les marchés réglementés européens ou de gré à gré (futures, options, swaps de devises, change à terme), dans un but de couverture et/ou d’exposition sur les risques actions et de changes. L’exposition du FCP peut aller jusqu’à 200% du fait de l’utilisation de produits dérivés, dans la limite prévue par la réglementation.
G. Une part des actifs du ou des fonds est-elle investie dans des organismes non cotés à forte utilité sociale ?
Si oui, spécifiez brièvement les objectifs de cet investissement, en une ou deux phrases. Non.
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4. Contrôle et Reporting ESG
A. Quelles sont les procédures de contrôle internes et/ou externes permettant de s’assurer de la conformité du portefeuille par rapport aux règles définies dans la partie 3 du code ?
Précisez les structures en charge du contrôle, la fréquence des contrôles et sous quel délai le ou les fonds doivent se mettre en conformité.
Il n’existe pas de procédure de contrôle ou de vérification externe de la méthodologie de recherche. En revanche, il existe une procédure interne de gestion financière et une procédure interne d’analyse ESG qui s’appliquent à la gestion du fonds.
– La procédure d’analyse ESG-ISR décrit, entre autres, la construction des univers d’investissement ISR, la production des reportings et les contrôles.
– La procédure de gestion actions décrit la méthode d’analyse de l’univers d’investissement, l’analyse fondamentale des entreprises, la sélection des titres et les contrôles.
Ces procédures, qui ont fait l’objet d’une validation en comité BRCM (Business Risk and Control Management), équivalent à un comité de contrôle permanent.
Un contrôle indépendant de la gestion financière des fonds est effectué par notre équipe de Contrôle des Restrictions d’Investissement qui s’assure que, seules les valeurs éligibles figurent en portefeuille. Le Contrôle des Restrictions d’Investissement fait état du résultat de ses investigations au gérant lorsque cela est nécessaire. Ce contrôle fait l’objet d’une présentation des dépassements au «Risk Management Meeting».
Les contrôles s’effectuent de la manière détaillée ci-dessous :
– Autocontrôle : le gérant procède à un autocontrôle permanent. Il dispose pour cela d’outils personnalisés de suivi des risques qui lui permettent d’évaluer et de contrôler à tout instant les sources de risque dans le portefeuille. Le gérant reçoit en milieu de chaque mois les notes ESG de l’univers d’investissement du fonds applicables au plus tard en fin de mois.
– Contrôle de premier niveau : composé de collaborateurs indépendants de la gestion financière, le Contrôle des Restrictions d’Investissement a intégré dans ses outils, en sus des contraintes financières, les contraintes spécifiques à l’univers ISR du Fonds. Cette équipe vérifie le respect des contraintes et recense tous les dépassements. Plus spécifiquement, l’équipe de Contrôle des Restrictions d’Investissement s’assure quotidiennement du respect de l’univers d’investissement du fonds HSBC Sustainable Euroland Equity. Elle effectue un filtrage des valeurs autorisées sur la base de la liste de notations internes envoyée chaque mois par les analystes ESG. Celle-ci s’appuie, entre autres, sur les notes des agences de notations extra-financières telles que MSCI. Cette notation, décrite plus haut, repose sur des critères à la fois qualitatifs et quantitatifs. Ce contrôle « post-trade » est réalisé quotidiennement. Le gérant est immédiatement alerté dans le cas où une valeur détenue dans le portefeuille ne fait plus partie de l’univers d’investissement ISR. Il doit alors régulariser la situation. Le délai de vente ou d’allègement de la ou des valeurs du portefeuille est de deux semaines maximum.
– Contrôle de deuxième niveau : l'équipe BRCM - Contrôle Interne effectue des contrôles de 2ème niveau incluant les activités de gestion selon un plan de contrôle établi annuellement (à partir de la cartographie des risques de la société) et réalisé sur 2 ans. En complément des activités de gestion, les revues de niveau 2 portent également sur les contrôles d'investissements réalisés par les équipes de risque indépendantes.
– Contrôle de troisième niveau : des audits sont effectués par des entités spécialisées indépendantes de HSBC Global Asset Management (Dépositaire, Audit du Groupe…). Ils complètent les contrôles que nous réalisons.
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B. Quels sont les supports media permettant de communiquer sur la gestion ISR du ou des fonds ?
Mettez le lien qui donne accès à la liste détaillée de toutes les lignes du portefeuille de ce ou ces fonds ayant moins de 6 mois.
Listez les supports de communication, décrivez succinctement leurs contenus, leur mode de diffusion et/ou d’accès et la fréquence de mise à jour :
Prospectus
Rapports semestriel, annuel
Addendum
KIID
Fiches produits
Pages ISR internet spécifiques à la société ou du fonds (si applicable)
Engagement/Politique de vote (si applicable)
Lien vers le site internet des fournisseurs d’analyse ESG (si applicable)
Lien vers la recherche disponible aux investisseurs/épargnants (si applicable)
Détail des valeurs en portefeuille (situation datant de moins de 6 mois)
Politique de responsabilité sociale de l’entreprise (si applicable)
Autres (à lister)
Toutes les informations concernant le fonds, notamment celles décrites ci-dessous, sont accessibles à l’adresse ci-dessous : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF046&SH=AC/D
Les informations et l’historique des données relatives à la performance financière, disponibles sur notre site Internet, mettent à disposition toutes les valeurs liquidatives du fonds sur plus de 5 ans.
HSBC Sustainable Euroland Equity est enregistré dans les principales bases de données professionnelles telles que Morningstar, S&P, Bloomberg, Reuters et Europerformance.
Les historiques complets de données financières sont communiqués sur simple demande adressée au siège de la Société de gestion, HSBC Global Asset Management (France) 75 419 Paris Cedex 08, Email : [email protected]
Sont également accessibles sur notre site internet, le Code de Transparence, le prospectus complet et le DICI ainsi que le reporting dont le détail est donné ci-après.
Le reporting de gestion est publié mensuellement. Celui-ci reprend les données financières classiques et les informations spécifiques concernant l’engagement ISR du fonds et le détail de toutes les positions du portefeuille. Les principales rubriques sont :
– Le rappel des objectifs de gestion, les caractéristiques générales du fonds ;
– Les éléments de performance et d’analyse de risque, les indicateurs et ratios, les principales contributions à la performance ;
– Les principales lignes, répartition par capitalisations boursières, par secteurs d’activité et par pays ;
– Les principaux mouvements du mois ;
– Le commentaire du gérant ;
– La valeur du mois et son analyse ESG ;
– Le détail des lignes en portefeuille (titres, pondérations et secteurs) et les notes Environnementales, Sociales/Sociétales et de Gouvernance et la note globale ESG de chaque valeur notée en portefeuille selon notre méthodologie. En synthèse, la note moyenne ESG pondérée par le poids des lignes en portefeuille.
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Le reporting de gestion mensuel est accessible sur Internet :
– soit via le site HSBC Global Asset Management dédié à l’information OPCVM dénommé « Fund Centre » www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc
– soit via le site internet dédié à l’Investissement Socialement Responsable accessible sur le site HSBC Global Asset Management (France) www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr
Liens vers les sites internet des fournisseurs externes de recherches ESG
HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes actions/ESG et crédit/ESG ainsi que sur plusieurs bases de données ESG externes :
– MSCI ESG Research : www.msci.com/research/esg-research
– Sustainalytics : www.sustainalytics.com
– ISS-Ethix : www.issgovernance.com/esg/
– Oekom : www.oekom-research.com
– Trucost : www.trucost.com
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Principales initiatives du Groupe HSBC et HSBC
Global Asset Management
Source : HSBC Global Asset Management – décembre 2017
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Informations Importantes Cette présentation est produite et diffusée par HSBC Global Asset Management (France) et peut être proposée à des investisseurs professionnels et non professionnels au sens de la directive européenne MIF. L’ensemble des informations contenues dans ce document peut être amené à changer sans avertissement préalable. Toute reproduction ou utilisation non autorisée des commentaires et analyses de ce document engagera la responsabilité de l'utilisateur et sera susceptible d'entraîner des poursuites. Ce document ne revêt aucun caractère contractuel et ne constitue en aucun cas ni une sollicitation d'achat ou de vente, ni une recommandation d'achat ou de vente de valeurs mobilières dans toute juridiction dans laquelle une telle offre n'est pas autorisée par la loi.
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