Numero d'enregistrement partiel ADEME: 1613V1007048

Diagnostic de performance énergétique -109ement(6.11

CONTROLE:S __________________ ---,------------ ---------------Date (visiteJ : ..... 28/07/2016

1

1

N0 : · ............................../CT_l 68529/GHI 2 Diagnostiqueur : Guillaume HIEBEL Volable 1usqu au : ......... 7/07/2026

Certification: BUREAU VERITAS CERTIFICATION France Type de bâtiment : ........ Habitation (en maison no2486139 obtenue le 1510212012 individuelle)

Année de construction : 1948 - 197 4 Surface habitable : ....... 103.31 m2

Adresse : .......................... 3 LE PETIT COLOMBIER (Etage ROC. N° de lot:) 13490 JOUQUES

Propriétaire Nom : ............................... Adresse : .......................... 3 LE PETIT COLOMBIER 13490 JOUQUES

Consommations annuelles pcr énergie

Signature: Fait à Marsellle le 29/07/2016

GENE AAL SERVICES CONTROLES49 Tr•·,ef'Y.' C!<o!- t� BàNt1 13-016 u,,J�SErLLE TM. oa.::� \VJ n:i .r� �s:.si·ode'>

S·•st � tCiC 213 OJC43

Propriétaire des installaHons communes (s'il y a lieu) Nom: ................. . Adresse: ........... .

Obtenues oar 1a mémode 3CL-DPE. version 1 .3. estimées o l",n·mE>uOl'J / au logement, prix moyens des énergies indexés au 15 Aoù1 2015

1 Consommations en énergies --------

Consommations en énergie Frais annuels d'énergie' finales primaire

dé1ail par énergie et par usage détail par énergie e1 par usage 1 en kWhE• en kWht•

[ Chauffage 1 Fioul : 18 41 9 ic:WhE, 18 419 l<Wh:P 1 326 € 1

1 l Eau chaude sanitaire Electricité : 2 515 kWhEF 1 Refroidissement 1

1 CONSOMMATION 1 , D'ENERGIE POUR LES

Electricité : 2 515 kWh:, Fioul: 18 419 kWhc' f USAGES RECENSÉS

1

Consommations énergétiques jEn énergie primaire)

Pour le chauffage, la production d'eau chaude sanitaire et le refroidissement

Consommation conventionnelle: 241 kWhEP/m 2.an sui la oase a esr,mc•,or,s à 1· mn·ovtll>J / ou logement

. Logement économe Logement

91 à-150

1 151 "230

C

D

E ----·•·4ili �------� kWhepim'.an 1

Logement énergivore

6 489 kWh,o 276 €

24 908 l<Wh,P l 694 € !dont abonnement: 93 €)

Émissions de gaz à effet de serre iGES)

Pour le chauffage, la production d'eau chaude sanitaire et le refroidissement

Estimation des émissions : 54 kg éqc02/m 2.an

Faible émission de GES

I�-� Î 6à 10 B 1

1 111t 20 Ci

1 ·========:::!.--, 1121 à 3� èJ ! ::;;;;;::::::::;;::::::==::::::;;:.......::::::!....� 136 SS E

;��âô:. ----- --= - �

G�-Forte émission de GES

logement

Références réglemenfalres el loglclef ufflisés: Art,cle L r 34 4 2 du CCH et décret n• 2011 807du5 1u11iet 2011 relalif à ra tronsm,ssion des diagnostics de ''l' l•·tr'Jl·1- _(! :,;r11:r--Jel1(p,e 1J I A,;l�t1( l. :1· I !�,·v11 ,,r,,-,.•n':"""nl •' ,u� ltJ rYl(lÎ1r1�e 1P' �:1erg,� +)P�lt'! Hu )l 1r1r1vrP,r )()1 / relnMO I .1! 1liso1 ionréglementa,re des lr:11,r·.Js rmv 1 �lcir-oro11on des d,ognmt,o de performance t:nergé1,que. arrèré du 17 ocloOre 2012. orrê'é du 1er décemt>re 2015. décret 2006- 1653. 2006 11 14 2008 1175: Ordonnance 2005-655 ar1 L27l 4 à 6 Loi 2004 1334 art L 134 1 à Set décret 2006 1141 art R.134-1 à 5 du CCH. Log,ciel utilisé LICIEL D•ognos11cs 114.

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Diagnostic de performance énergétique -iosement (6.1>

Descriptif du logement et de ses équipements

logement 1 Chauffage et refroidissement Eau chaude sanitaire. ventilation

Murs: Système de chauffage : Système de production d'ECS: Bloc be,on creux d epa,1se•.Jr 20 cm ou moins donnant sur Chaudière individuelle fioul Chauffe-eau électrique l 'exlerieur basse température système récent installé il y a moins de 5 Toiture: basse température ans (système individuel) Plafond avec ou sans remplissage donnant sur un comble faib!ement ventilé avec isolation intérieure {réalisée entre Emetteurs:

1983 et 1988] sous combles perdus Radiateurs aluminium Menuiseries

Système de refroidissement: Système de ventllatlon Porte(s) bo is avec moins de 30% de vitrage simple Néant Naturelle par ouverture des Fenêtres battanles bois, simple vilraqe fenêtres Plancher bas Rapport d'entretien ou d'inspection des chaudières Joint: Dalle béton nor isolée aonnant sur un vide-sanitaire Néant

. . . . Energies renouve_l _a_b_le_s _ _ _ _ _ _ ______________ Qc_u_a_n_t_,te_d_ e_n_e_r�g,_1e�d'orig1n� renouvelable ; O kWh,e/nn'.anTyoe d équipements p1èsents utilisant des éne1g1es •enouvelables: Néon!

Pourquoi un diagnostic • Poui info1mer le iutur locataire ou acheteur:• Pour comparer différents logements entre eux:

Pour 1nc1le, à effectuer des t,avaux d économied'energie et con1r1buer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Consommation conventionnelle Ces consommations sont dites conventionnelles cor calculées pour des conditions d'usage fixees (on considère que les occupants les utilisent suivant des conditions standard), et pour des conditions climatiques moyennes du lieu. Il peut donc apparaître des divergences importantes entre les factures d'énergie que vous payez et la consommation conventionnelle pour plusieurs raisons : suivant la rigueur de 1·n,ver ou le comportement réellement constaté des occupants, qu, peuvent s'écarler forteMent de celu, chois, dans les conditions standard.

Conditions standard Les conditions standard portent sur le mode de chauffage [températures de chauffe respedve s de jour et de nuit. périodes de vacance du logement). le nombre d occupants et teur consommation (j. eau chaude. lar,gueur du climat local (tempera!ure de l'rnr el de l'eau po1able à l'ex�ér,eur duree e1 intensité je l'ensoleillement). Ces condit,ons standard servent d'hypothèses de base aux methodes de calcul. Certa,nsde ces paramètres font 1· objet de .;on ventions unifiées entre les méthodes de calcul.

Constitution des étiquettes La consommation convenl,onnelle ,ndiquee sur l'eliquette éne rgie est obtenue en déduisant de la consommation d'énergie calculée. la �onsomrnat,on d energie issue éventuellement d'installations solai1es therm,ques ou pour le solaire photovoltaïque, la partie d'énergie photovoltaïque utilisée dons 10 partie privative du lot.

Énergie finale et énergie primaire L énergie tin ale est 1· energie que vous utilisez chez vous [gaz, électricité, fioul domestique. bois, etc.). Pour que vous disposiez de ces énergies. il aura fallu les extraire. !es distribuer, les stocker, les produire, et donc dépenser plus d'énergie que celle que vous utilisez en bout de course. L'énergie primaire est le total de toutes ces énergies consommées.

Usages recensés Dans les cas où une méthode de calcul est utilisée. elle ne relève pas l'ensemble des consommations d'énergie, mais seulement celles nécessaires pour Je chauffage, la production d'eau chaude sanitaire et le refroidissement du logement. Certaines consommations comme t éclairage, 10 cuisson ou l'électroménager ne sont pas comptabilisées dans les étiquettes énergie et climat des bâtiments.

Variations des conventions de calcul et des prix de l'énergie Le calcul des consommations et des frais d énergie fait intervenir des voleurs qui varient sensiblement dons le temps. Lo mention u prix de l 'énergie en date du ... ,, indique la date de l'arrête en vigueur au moment de l'établissement du diagnostic. Elle 1eflète les prix moyens des énergies que l'Observato,re de l'Energie conslate ou niveau national.

Énergies renouvelables Elles figurent sur cette page de manière séparée. Seules sont es1imées les quantites d énergie renouvelable produite par les équipements installés à demeure.

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Diagnostic de performance énergétique - logement (6.1)

Conseils pour un bon usage

Er cor1plérrent de l'al'Y'éliorat:o.- de SC"" logerne'lt 1vo1r page Suivarte), 1( existe une multitude de mesures non coùte-.Jses Ou très peu coù,evses oer"l1ettant s:j'économiser de l'énergie et de réduire les émissions de gaz à effet de serre. Ces mesures concernerit le c�ouffage. l'ea·..., cha'.Jde sanitaire et le confort d'été.

Chauffage

• Régulez et programmez : La régulation vise àmaintenir la température à une valeur constante.réglez le thermostat à 19 °C ; quant à laprogrammation. elle permet de faire varier cettetempérature de consigne en fonction desbesoins et de l'occuootion du logement. Onrecommande ainsi de couper le chauffagedurant l'inoccupation des pièces ou lorsque lesbesoins de confort sont limités. Toutefois. pourassurer une remontée rapide en température. ondispose d'un contrôle de la temperat,.Jre réduiteque l'on règle généralement à quelques 3 à 4degrés inférieurs à la température de confortpour les absences courtes. Lorsq,.Je l'absence estprolongée, on conseille une température "horsgel" fixée aux environs de 8°C. Leprogrammateur assure automatiquement cettetache.Réduisez le chauffage d'un degré. vouséconomiserez de 5 à 10 % d'énergie.

• Éteignez le chauffage quand les fenêtres sontouvertes.

• Fermez les volets et/ou tirez les rideaux danschaque pièce pendant la nuit.Ne placez pas de meubles devant les émetteursde chaleur (radiateurs, convecteurs, .. J, cela nuità la bonne diffusion de la chaleur.

Eau chaude sanitaire

Arrêtez le chauffe-eau pendant les périodes d inoccupation (départs er canges .... ) pour limiter les pertes inutiles. Préférez les mitigeurs thermostatiques aux mélangeurs.

Aération

Si votre logement fonctionne en ventilation naturelle

• une bonne aératior permet ae renouveler l'airinterieur et d'év1te• la dégradation du bâti parl''lLmidité.

Il est conseillé d'aérer quotidiennement le logement en ouvrant les fenêtres en grand sur une courte durée et de nettoyer régulièrement les grilles d'entrée d'air et les bouches d·ext•acfon sïl y a lieu. Ne bouchez pas les entrées d'air. sinon vous pourriez mettre votre santé en danger. Si elles vous gênent, faites appel à un professionnel.

Si votre logement fonctionne avec une ventilation mécanique contrôlée

Aérez périodiquement le logement.

Confort d'été

• Utilisez les stores et les volets pour limiter lesapports solaires dans la maison le jour.Ouvrez les fenêtres en créant un courant d'air, lanuit pour rafraichir.

Autres usages

Éclairage:

Optez pour des lampes basse consommation (fluo-:::ompactes ou fluorescentes).

• évitez les lampes qui consomment beaucouptrop d'energie. comme tes lampes à incandescence ou les lampes halogènes. Nettoyez les lampes et les luminaires (abat-jour. vasques ... ) : poussiéreux. ils peuvent perdre jusqu'à 40 % de leur efficacité lumineuse.

Bureautique / audiovisuel

• Éteignez ou débranchez les appareils nefonctionnant que quelques heures par jour(teléviseurs. magnétoscopes .... ) En mode veille,ils consomment inutilement et augmentent votrefacture j'electricité.

Électroménager (cuisson, réfrigération, ... ):

Optez pour les appareils de classe A ou supérieure (A+-. A-+--+- ... ).

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Diagnostic de performance énergétique -109ement(6.1>

Recommandations d'amélioration énergétique

Sont présentées dans le tableau suivant quelques mesures visant à réduire vos consommations d'énergie. Les consommations, économies, efforts et retours sur investissement proposés ici sont donnés à titre indicatif et séparément les uns des autres. Certains coûts d',nvest issement additionnels éventuels (travaux de finition, etc.) ne sont pas pris en compte. Ces valeurs devront ir-ipératîvement êire completées avant réalisation des travaux par des devis d·entreprises. Enfin. il est à noter que certaines aides fiscales peuvent minimiser les coûts moyens annoncés (subventions, crédit d :mp6t, etc.) L:J TVA est comptée au toux en vigueur.

Mesures d'amélioration

Isolation des murs par l'inténeur

Nouvelle con9o. Conventionnelle

242

Effort d'investissement'

€€€

�eco � ,. anaat10� E-v•sage· ne so,auor é.es •· urs ')ar · -i,é"eL.

économies Rapidité du retour sur investissement'

Dé,a ':lou · Je-é' c,e <i- ;réc.,t:. '"lOà,s ·a�, a"e -üre, -e és,s,ance •e,..,,q_e s_pé'1e_re à 3 7 m' K,W

Isolation de ta toiture par l',ntêrieur 238 €€€

1eco - a�c.a,10� so,a,,o" ce a .o,, r0 en ve a-, a ce C'ue · so,a,10- soi, con,1riL.e

Crédit d'impltt

30%

30%

De,a ')o., . · e c,1ar:ie-te anc1er-e 'a , -oérauve-er, ava-t o'e-i·eoreri::..re e;es ,rava .x :::J'·solat1on procéder à 1n examen _t.e. x üe 'é,a, c.;es Jo1s -, ,o,ace �e-t ues Jo,s a,'.ac; _ es o _ a"a1011s ,ra1,e,ent ci.;ra,1' OL- orêvent1f en contrant les ,nsectes

x, oo·'ages e, es �a,s,ss res ':lo_.r es ,011. res a�c,ennes , mCJorte lie �e 1as aJoL.t1r à _ n confinement des bois de char,ien te "}ou -:ê·ê·c,e•::Lcrêc.;1,c.'-r;ô,s 'a�,at,e,cre -e és1stancet�e-,c�es.J'lê·e_reà6--,·K,W

qeco ,-anc.a,,o­Dé,a

285

• Calculé sans ten,r compte d un éventuel cred1t d impôt

Économies

*· moms de 100 € TTC/an**:de 100 à 200 € TT Clan* **: de 200 à 300 € TTC/an

****: plus de 300 € TTC/an

Commentaires

Effort d'investissement

€: moins de 200 € TTC €€: de 200 a 1000 € TTC

€€€: de 1000 à 5000 € TTC

€€€€: plus de 5000 € TTC

Les travaux sont à réaliser par un professionnel qualifié.

Rapidité du retour sur investissement

: moins de 5 ans : de 5 à 10 ans

: de 1 O à 15 ans

: plus de 15 ans

Pour aller plus loin. il existe des points info-énergie : http://www.ademe.fr/particuliers/PIE/!iste eie.asp Vous pouvez peut-être bénéticier d'un crédit d'impôt pour reduire le prix d'achat des fournitures. pensez-y! www.impots.gouv.fr

Pour plus d'informations: www.developpement-durable.gouv.fr ou www.ademe.fr

Nota: Le présent rapport est établi par une personne dont les compétences sont certifiées par BUREAU VERITAS CERTIFICATION France - Le Guillaumet 92046 PARIS LA DEFENSE CEDEX (défait sur www.cofrac.fr programme n °4-4-11)

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Référence du logiciel validé :LICIEL Diagnostics��------ Référence du DPE: NICAISE/CT 168529/GHI

Diagnostic de performance énergétique Fiche Technique

Celte page recense les caractéristiques techniques du bien diagnostiqué renseignées par le diagnostiqueur dans 1a méthode de calcul pour en évaluer la consommation énergétique. En ...:a, de proolèr1e ...:ontactez la personne avant réalisé ce documert Ou l'orgarisme certificateur qu, l'a certifiée (diagnostiqueurs.application.developpement duroble.gouv.fr).

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·Q)

Données d'entrée

Département Aititude rype de bâtimen1 Année de cons1ruction Surface haoitable du lot Nombre ae niveau Hauteur moyerne sous olcr:)nd Nombre de logement du bâtiment

Coroctérrst,ques des murs

Coroc1éristiques des planchers

Coroctéristiaues des p1afonds

Caractérisriques des oaies

Caractéristiques des portes

Caractéristiques des ponts thermiques

Coractérisliques de 1a ventilation

Caractéristiques dv chauffage

Caractéristiques oe ra production o ec, cno�oe s::ir,ta,re

Valeurs renseignées 13 Bouches du Rhône 250 m

Maison Individuelle 1948-1974 103,31 m•

2.5 m

:lloc bètor -:reu� :l'èoaisseur 20 -:� OL �o,rs '.:lcnn-:Jrt ,ur l'extérieur S�rfoce. 87 m· Jarron ,u, l'ex•errev _ 2 N/rrr'°C. b 1

Dalle béton non isolée donnant sur un vide-sanitaire Surface: 103 m'. Donnant sur: un vide-sanitaire, U : 2 W/m,oC, b: 0,8

Plafond avec ou sons remplissage donnant sur un comble faiblemen! ventilé avec iso1a1ion intérieure (réalisée entre 1983 et 1988) sous combles perdus

Surface: l 03 m', Donnon1 sur: un comble faiblemenl ventilé, u: 0.33 W/m"'C, b: 1 Fenêtres bo1ton1es bois, orientée Ouesl. simple vi1rage

Surface : 4.5 m'. Orien1otion: Ouest. :nclinaison: > 75 °, Ujn: 3,4 W/m"'C. Uw: 4.7 W/m><>C. b. l

Fenêtres bottanres bois, orientée Est. simple v11roge Surface: 1 .5 m2

• Orienration: Est. inclinaison:> 75 °,Ujn: 3.4 W/m20C. Uw: 4.7 W/m"'C. b: 1

Fenêtres battantes bois. orientée Nord. simple vitrage Surface: 1 .5 m'. Orien1otion: Nord, 1nc1inaison: > 75 °, Ujn: 3.4 W/m 20C, Uw: 4,7 W/m10C, b: 1

Fenêtres batton1es bois, orientée Sud. simple vitrage Surface: 13.5 m•, Orientation: Sud, Inclinaison : > 75 °. Ujn: 3,4 W/m.,,,C, Uw: 4,7 W/m10C, b: 1

Pone(s) bois avec moins oe 30% de vitrage simple Surface: 2 m', U: 4 W/m20C, b: l

Définition des ponts thermiques Liaison Mur/ Porte : Psi : 0, Linéaire : 6 m, Liaison Mur/ Fenêtres Oues1 : Psi: 0, Linéaire : 9 m, Liaison Mur/ Fenê1res Est : Psi : 0, Linéaire : 3 m, Liaison Mur/ Fenêtres Nord: Psi: O. Linéaire: 3 m, Liaison Mur/ Fenêtres Sud : Psi : 0, Linéaire : 28,6 m, Liaison Mur/ Refend : Psi : 0.82. Linéo ire : 8 m, Liaison Mur/ Ploncher : Psi : 0,31. Linéaire : 22 m

Naturelle par ouverture aes fenêtres ::)vareq: 1.2. Smea: O. Q4po/m': 426.6, Q4pa: 426,6, Hvent: 42,2. Hperm: 7.4

Chaudière individuelle fioul bosse température système bosse lempérature Emetteurs: Radiateurs aluminium

Re: 0.95, Rr: 0.9. Rd; 0.91, Pn: 24, Fch: 0 Chauffe-eau é1ec1r:que récen• installé il y a moins de 5 ans (système individuel)

Becs: 1578, Ra: 0,9, Rg : 1, Pn : O. iecs : 1.59. Fecs: O. Vs: 200L Caractéristiques de ra climot,sation Néant

Explications personnalisées sur les éléments pouvant mener à des différences entre les consommations estimées et les consommations réelles :

Néant

C _' 68579/C>;, 5/6 !i.ège sooa 49 'reverse d'e a 3orre . 1 JOi 6 MARSEILLE

,;, :491'247'247 'c, 080511DBC5 5,qé' 3Bll 6B �' 3 X0"8 - � P è l' 20B

"'""w ge .... era!·�r.r<:ei.fr ... rnall · c:onlacMiigemtf'<il·1erv1cea..tr Pagination dossier complet : 5 / 6

Numero d'enregistrement partiel ADEME: 1613V1007048

Tableau récapitulatif de la méthode à utiliser pour la réalisation du OPE----------------------- -

----�. -· ··--al d'habitation Bat1rr,erit a d,;;ige :)r nc1p

1---------------

- -

Appartement 1 avec système I A

OPE non reahsé à 1'1mmeub1e ppartement :1vec systemes

DPE paur ,m rnmeLbl� ou 1,11� • collectif de ; ind 1 ividuels de ctlaJffage et deuc\ion d ECS o..i collectifs

et èqu,pés je comptages ma,san 1no1v1auelle , crauffage ou ae

j prod

1 product,or d ECS

ind1vlduels -

· sans comptage 1--------------<, individuel quand · · ·

Bâl1rnent Bâtnrent

Calcul conventionnel - ---------

Utiliut,on des factures

8àt1rnent Bâtiment i un DPE a déjà construit avant construit aprés i été réalisé à con

1948 1948 : l'immeuble···+---

X

X ! . --l A partir du DPE à [ __

1 1'1mmeub1e 1

'>c,1..,r olus j. r'orr'a"ons www .deve1oppemen1-aurable.gouv.fr rubrique performance énergétiquewww .ademe.fr

stru t avant 1948

---·

X

,... 6B52'11GH1 616

construit apré!I1948

X ----------

�eQe soc:,a1 · 4Q ·rove<se ae a �CYTe 30 6 VIA�SE1l-.E

·e J.t QI 247 247 >ax =5 lC805

Appartementavec système

collectif de ctiauffage ou de proj ..i::ton:fECS sans comptage individuel

------·-·

X

-

s:u1ment part,e d

C>..Ie à bâtiment

usage p11nc1pa1

autre qu a ond'habitati

X

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Lt. Electricité

Etat des Installations Intérieures d' Electricité

Des Immeubles à Usage d'Habitation CONTl1.0LE:S

Numéro de dossier Norme méthodologique employée

Date du repérage: f-'eure d'amvée:

Durée du repérage

/CT_l 68529 /GHI AFNOR FD C 16-600 Uuin 2015) 28/07/2016 14 h 30 02h35

"c crese ··e �-ss,c· ccrs,sie s�:vort i':Jrrèlè :,_ 10 001.,1 20 5 e' ::. 4 av• 1 20 :'J è•cm11r � r état de l'irstallation electrique. en vue .l'é,aluer les ··sques �c_vor oc·•er o e,r·e à le sèc. ·e c.es oe•scr-es. 4policcP,or ·,es ::ir•,cies L. T 34-7, RT 34-10 et R134-I I du code de

la ccrs'ruc',ar e· c.e 1�ac,,o,ic- . E O�C'J c::is �es'::::;:;,• :1· _ � cc· •::ile ae coriorm,te ;:ie 1··..,stalla!,or ;is-à-vis de 10 règlementation en vigueur.

A. - Désignation du ou des immeubles bâtis

Localisation du ou des bâtiments bâtis : Département : ....................... Bouches-du-Rhône Adresse : .................................. 3 LE PETIT COLOMBIER Commune : ............................ 13490 JOUQUES Référence cadastrale : ........ Section cadastrale 1. Parcelle numéro 912, Désignation et situation du ou des lots de copropriété : Etage ROCPérimètre de repérage : ..... . Type d'imme,uble: ................ Maison individuelle Année de construction du bien : < 1997 Année de 1 'installation : ....... < 1997 Distributeur d · électricite : .... Alterna

B. - Identification du donneur d'ordre

ldentite du donneur d'ordre:

Nom et prénom : ................... Maître DRUJON D'ASTROS Adresse : .................................. V/REF : 1 119 492 / AVIVA / MME

9 BIS PLACE J. REWALO 13100 AIX-EN-PROVENCE

Qualité du donneur d'ordre (sur déclaration de l'intéressé) Propriétaire de l'appartement ou de la maison individuelle:

Nom et prénom : ................... Mme Adresse : .................................. 3 LE PETIT COLOMBIER

13./190 JOUQUES

C. - Désignation de l'opérateur de diagnostic

i Identité de l'opérateur de diagnostic: : Nom et prénom : ................................... Guillaume HIEBEL

Notaire

1 Raison sociale et nom de l'entreprise : GENERAL SERVICES CONTROLES Adresse : .................................................. 49, Traverse de la Barre, 13016 MARSEILLE Numéro SIRET : ....................................... 388 168 213 00048 Désignation de la compagnie d'assurance :ALLIANZ Eurocourtage Numéro de police et date de validité: 80810325 / 30/09/2016

Le présent rapport est établi par une personne dont les compétences sont certifiées par BUREAU VERITAS 1 CERTIFICATION France le 10/10/20131usqu'au 09/10/2018. (Certification de compétence 2486139)

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Lh. Electricité

i D. - Limites du domaine d'application du diagnostic !

Le diagnostic porte uriauef""'ent sur 1·ersernble de 1·;nstollation intérie·ure d'électricité à basse tension des locaux à usage d'rabit:Jtion située en aval de l'appareil général de commande et de protection de .:ette installation. Il ne concerne pas les matériels d'utilisation amovibles. ni les circuits internes des matériels d'utilisation fixes. destinés à ê+re reliés à l'installation électrique fixe, ni les installations de production d'énergie électrique du Jénérateur jusqu'au point d'injection au réseau public de distribution d'énergie ou ou point de raccorder1ent à l'installation intérieure. ni les circuits de téléphonie. de télévision, de réseau informatique. de vidéophonie. de centrale d'alarme. etc .. lorsqu'ils sont alimentés en régime permanent sous une tension inférieure ou égale à 50 V en courant alternatif et T 20 V en courant continu.

L'intervention de l'operateur ae diagnostic ne porte que s'..lr les constituants visibles. vîsitobles. de l'installation au moment du diagnostic. Elle s'effectue sans deplacement de meubles ni démontage de 'installation électrique (hormis le demontage des capots des tableaux électriques lorsque cela est possible) ni destruction des isolants des câbles.

Des eléments dangereux de l'instollat1on intérieure d'électricité peuvent ne pas être repérés, notamment;

,

,

les parties de l'installation electrique non visibles (incorporées dans le gros œuvre ou le second œuvre ou masquées par du mobilier) ou nécessitant un démontage ou une détérioration pour pouvoir y accéder [boîtes de connexion. conduits. plinthes, goulottes. huisseries, éléments chauffants incorporés dans la maçonnerie, luminaires des piscines plus particulièrement) ; les parties non visibles ou non accessibles des tableaux électriques après démontage de leur capot ; inadéquation entre le courant assigné (calibre) des dispositifs de protection contre les surintensités et la section des conducteurs sur toute la longueur des circuits.

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&. Electricité

E. - Synthèse de l'état de l'installation intérieure d'électricité

E.1. Anomalies et/ou constatations diverses relevées

D

D

D

L'installation interieure d'électricité ne comporte aucune anomalie et ne fait pas l'objet de constatations diverses. L'installation intérieure d'électricité ne comporte aucune anomalie. mais fait l'objet de constatations diverses. L'installation intérieure d 'électricite comporte une ou des anomalies. Il est recommandé au propriétaire de les supprimer en consultant dans tes meilleurs délais un installateur électricien qualifié afin d'eliminer les dangers qu'elle(s) présente[nt). L'installation ne fait pas l'objet de constatations diverses. L'installation interieure d'électricité comporte une ou des anomalies. li est recommandé au propriétaire de les supprimer en consultant dans les meilleurs délais un installateur électricien qualifie afin d'éliminer les dangers qu'elle(s) présente(ntJ. L'installation fait également l'objet de constatations diverses.

E.2. Les domaines faisant l'objet d'anomalies sont:

D

D

1. L'appareil général de commande et de protection et de son accessibilité.

2. La protection différentielle à l'origine de l'installation électrique et sa sensibilitéappropriée aux conditions de mise à la terre.

3. La prise de terre et l'installation de mise à la terre.

4. La protection contre les surintensités adaptée à la section des conducteurs. sur chaquecircuit.

S. La liaison équipotentielle dans les locaux contenant une baignoire ou une douche.

6. Les règles liées aux zones dans les locaux contenant une baignoire ou une douche.

7. Des matériels électriques présentant des risques de contacts directs.

8.1 Des matériels électriques vétustes. inadaptés à l'usage.

8.2 Des conducteurs non protégés mécaniquement.

9. Des appareils d'utilisation situés dans les parties communes et alimentés depuis la partieprivative ou des appareils d'utilisation situés dans la partie privative et alimentés depuis lesparties communes.

1 O. La piscine privée ou le bassin de fontaine.

E.3. Les constatations diverses concernent :

D

l!I

D

Des installations. parties d'installations ou spécificités non couvertes par le présent diagnostic.

Des points de contrôle n ·ayant pu être vérifiés.

Des constatations concernant l'installation electrique et/ou son environnement.

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&. Electricité

F. -Anomalies identifiées

N° Article (1)

B3.3.6 al

B3.3.6 a2

B3.3.6 o3

B5.3 a

B6.3.1 a

--

No

Libellé des anomalies Article (2)

Au moins un socle de prise de courant ne comporte pas de broche de terre. Remorques : Présence de circuits électriques non équipés de conducteurs

1 de protection ; Faire intervenir un [ électricien qualifié afin d'installer des conducteurs de protection sur les circuits qui n·en sont pas équipés Au moins un socle de prise de courant 1

comporte une broche de terre non 1 1

reliée à la terre. 1

Au moins un circuit (n'alimentant pas i des socles de prises de courant I n · est 1

pas relié à ta terre. 1

Locaux contenant une baignoire ou une 1 douche : la continuité électrique de la 1

liaison équipotentielle supplémentaire, reliant les éléments conducteurs et les masses des matériels électriques. n · est

i pas satisfaisante (résistance supérieure à 2 ohms).

1

Remarques : La LES [Liaison Equipotentielle Supplémentaire] n est pas visible ou partiellement visible ; Faire

1

intervenir un électricien qualifié afin de vérifier la LES et la compléter si besoin Local contenant une baignoire ou une douche : l'installation électrique ne répond pas aux prescriptions :

particulfères appliquées à ce local 1 ' [adéquation entre l'emplacement où est installé le matériel électrique et tes caractéristiques de ce dernier - respect des règles de protection contre les chocs électriques liées aux zones]. 'Remarques : Installation électrique ne répondant pas aux prescriptions particulières appliqués aux locaux contenant une baignoire ou une

1 douche ; Faire intervenir un électricien qualifié afin de modifier l'installation pour la rendre adaptée aux locaux contenant une douche ou une 1

baignoire !

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Libellé des mesures compensatoires (3), correctement mises en œuvre

!!

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&. flettrlcité

J L'installation électrique comporte au

1 moins une connexion avec une partie active nue sous tension accessible.

' Remarques : Présence de connexion de B7.3 d matériel électrique présentant des

parties actives nues sous tension ; Faire intervenir un électricien qualifié afin de remplacer les matériels présentant des

i parties actives nues sous tension 1 L'installation électrique comporte au moins un dispositif de protection avec

1

une partie active nue sous tension 1 accessible.

Remarques : Présence de dispositif de B7.3 e protection de matériel électrique 1

'

présentant des parties actives nues sous :.

tension ; Faire intervenir un électricien qualifié afin de remplacer les matériels présentant des parties actives nues sous '

tension L'installation comporte au moins ,m

1 matériel électrique inadapté à l'usage. Remarques : Présence de matériel

B8.3 b électrique inadapté à I usage ; Faire '

intervenir un électricien qualifié afin de : '

remplacer les matériels inadaptés par du :

matériel autorisé Au moins un conducteur isolé n·est pas '

placé sur toute sa longueur dans un 1

conduit, une goulotte ou une plinthe ou 1

une huisserie, en matière isolante ou 1 1

métallique, jusqu'à sa pénétration doris

B8.3 e le matériel électrique qu'il alimente. Remarques: Présence de conducteurs électriques non protégés

1 mécaniquement ; Faire intervenir un électricien qualifié afin d installer des protections mécanique sur les conducteurs non protégés

. . .. .

j 1) Reference des anomalies selon 10 norme ou la spec,t,cat,on techn,que uti1,see. 12) Référence des mesures compensa1oires selon la norme ou 10 spécification 1echniqwe utilisée.13) Une meswre compensatoire est urie mesure qui perme1 de limiter un risque de choc électrique lorsque les règles fondamentales de

,ècur,Tè -e Ceuver· , :JPOlicuer Oie rerer r OQur :JeS ''.l1SOl"S S01 ·1concm1cues. Sol tecnn,awes. SQ1t Odm1nisTraT•ves Le nt,.,rrétOa· ::ir··::1e e· le !,oellé de la -res·Je comoe-sc•oire sor• ..,c,qués e.., ·egord de i'()ror-alie concerréewer ,ssencert la laca11,::i' ::ir ;:Jes ;-::ir-011es ' ?S oas e�,,c·-st,·,e Il esT ::iorr·s .:.-e I' opèraTee,r de ;:i,agnosi,c -,e orocède à lalocalis;:ifor oue :;·..,re :::::ro,.,...c11e ')or 'JO"· 1e ccr ·role ·ouTefo,, ce· aver· ssemenT ne conceme pas le test de déclenchement::tes dispositifs différen1ie1s.

IC_,665?/IC"- 5/'C siege soc.a. 49 ·,av�se de a '3ore '..l:J16 MA'RSEl�LE

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o'YWW ge,..era1 serv,ce'S fr - ""C car•ac' qgef'era: s,erv,ces tr

& Electricité

G. l. - Informations complémentaires

Article (1) 1 Libellé des informations

81 l a2 Une partie seulement de l'installation électrique es! protégé par au moins un dispositif

Bl J b2

Bl l cl

différentiel à haute sensibilité inf. ou égcl à 30 mA. -�--

Au moins un socle de prise de courant n·est pas de type à obturateur. Remarques: Présence de socles de prises non équipés d'obturateur; Faire intervenir un électricien qualifié afin de remplacer les socles de prises non équipés d'obturateur par des socles de prises à obturateur

, L'ensemble des socles de pr:se de courant possède un puits de 15 mm. . .

. . ( 1) Reference des ,nformat,cns corr.plerr.en!oires selon la norme ou !a spec1l;cat1on technique utilisée .

G.2. - Constatations diverses

Il est conseillé de faire réaliser, dans les meilleurs délais et par un installateur électricien qualifié, tes travaux permettant de lever ou moins les anomalies relevées. Certains points de contrôles n · ont pu ètre effectués. De ce fait la responsabilité du propriétaire reste pleinement engagee en cas d'accident ou d'incident ayant pour origine une défaillance de toute ou partie de l'installation n'ayant pu être contrôlee

Gl. - Installations ou parties d'installation non couvertes

Néant

G2. - Points de contrôle du diagnostic n'ayant pu être vérifiés

N° Arllcle (1) Ubellé des points de contrôle n'ayant pu être vérifiés

selon norme FD C 16-600 - Annexe C

B3 . Prise de terre et instal!ation de mise à la terre

Motffs

, B3.3.1 b Article: Elément constituant la prise de terre Contrôle impossible: absence de prise de terre approprié

63.3.2 a B3 - Prise de terre et installation de mise à 1a terre Contrôle impossible: Conducteur de terre non Article. Presence d'un conducteur de terre visible ou partiellement visible

Conducteur principal de protection non visible

B3 - Prise de terre et installation de mise à la terre ou partiellement visible ; Foire intervenir un

83.3.5 C Article : Eléments constituant le conducteur principal électricien qualifié afin de contrôler le

de protection appropriés conducteur principal de protection existant et le remplacer si besoin par un conducteur de section satisfaisante

. . .11) Reference des constotot,ons diverses selon 10 norme ou la spec1ficat,on technique ut,1,see.

G3. - Constatations concernant l'installation électrique et/ ou son environnement

Néant

N1CA1SE;CT_ 6B5791GH1 6/IQ

'l.kge'iDC.a1 49 T•ave,"'iede aBar'e 1X:16 MA.ijSEILLE e• 049' 247247 'm .�5 11�BC5

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&. Electricité

' 1. - Objectif des dispositions et description des risques encourus en fonction des anomalies

identifiées

Correspondance avec le

domaine d'anomalies (1)

B.1

B.2

B.J

B.4

B.5

B.6

B.7

8.8

B.9

B. l 0

ObjectH des dispositions et description des risques encourus

Appareil général de commande et de protection Cet appareil. accessible à l'intérieur du logemenl perriet d ,nierrornpre. �n ..:as d '.Jrgerce en un lieu unique. connu et accessible, la totalite de la four'li1u1e de I alirnertation électriq,..Je. Son absence ,on ,naccess,oilité Ol. un appareil inadapté ne permet pas d'assurer cetle toncfion Ge coupure en cas de danger (risque d · électrisation. voire d'électrocution). d'incendie ou

d intervention sur l'installation elec trique.

Protecticm différentielle à l'origine de l'fnstallation : Ce disomitif permet de protéger les personnes contre les r,sques de choc électr,que lors d un détaut dïsolernent sur un matériel électrique. Son absence ou son mauvais fonctionnement peut ètre la cause d'une électrisation. voire d'une électrocution.

Prise de terre et installation de mise à la terre : Ces eléments permettent. lors d '.Jn défaut d ,salement sur un matériel electr,que. de dévier à la terre le courant de défaut dangereux qui en résulte. L absence de ces éléments ou leur inexistence partielle peul être la cause d'une électrisation. voire d'une électrocution.

Protection contre les surintensités : Les disjoncteurs divisionnaires ou coupe-circuits à cartouche tus1ble. à l'orig,ne de chaque c,rcu,t permettent de protéger les conducteurs et cobles électriques contre les échauffements anormaux dus aux surcharges ou courts-circuits. L absence de ces dispositifs de proteciion ou lecir calibre trop élevé peut être à l'origine d'incendies.

liaison équtpotentielle dans les locaux contenant une baignoire ou une douche : El!e permet d'éviter lors d

0

·Jn défaut. que le corps humain ne soit traversé par un courant électrique dangereux. Son absence privilegie en cm de defaut. l'écoulement du courant électrique par re corps humain ce qui peut ètre la cause dune électrisation. voire d'une électrocution.

Règles liées aux zones dans les locaux contenant une baignoire ou une douche: Les règles de mise en œuvre de l'installation électrique à l'intérieur de tels locaux permettent de limiter le risque de chocs électriques. du fait de la réduction de la résistance électrique du corps humain lorsque celui ci est mouillé ou immergé. Le non-respect de celles-cr peul être la cause d'une électrisation. voire d'une électrocution.

Matériels électriques présentant des risques de contact direct : Les matériels électriques dont des parties nues sous tension sont accessibles (matériels électriques anciens, fils électriques dénudés. bornes de conne1.1on non placees dans une boite équipee d un couvercle. matériels electriques cassés. ) présentent d',niportan:s rrsques d électrisation. voire d électrocution.

Matériels électriques vétustes ou inadaptés à l'usage : Ces matériels électriques. lorsqu'ils sont trop anciens. n·assurent pas une protection satisia1sante contre l'accès aux parties nues sous tension ou ne possèdent plus un niveau d'isolement suifisant Lorsqu ils ne sont pas adapté, à l'usage que l'on veut en faire. ils deviennent très dangereux lors de leur utilisation. Dans les deux cos. ces matériels presenten1 d'importants risques d'electrisation voire d'électrocution.

Appareils d'utilisation situés dans des parties communes et allmenfés depuis les parties privatives: Lorsque l ,nstallatron électrique issue de la pari,e p1ivat1ve n'est pas mise en œuvre correctement. Je contact d'une l'Jersonne avec la masse d',.Jn matériel élect1,que en défaut ou une partie active sous tens,on peut être la cause .j' élec tt,sat,on. 110,re d · électrocution.

Piscine privée ou bassin de fontaine . Les règles de mise en œuvre de l'installation électrique et des équipements associés à 1a piscine ou au bassin de fontaine permettent de limiter le risque de chocs électriques. du fait de la réduction de la résistance électrique du corps humain lorsque celui-ci est mouillé ou immergé. Le non-respect de celles-ci oeut être la cause d'une électnsalion. voire d'une électrocution.

( 1) Référence des anomalies selon 1a norme ou spécification technique utilisée.

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1 J. - Informations complémentaires

Correspondance avec le groupe d'informations

(1)

IUl

Objectif des dispositions et description des risques encourus

Dlspositlf(s) différentiel(s) à haute senslblllté protégeant l'ensemble de l'lnstallatfon électrique: L 001ectif e,T d msurer rap1demen! la coupure du courant de l'installation électrique ou d'J circuit concerné. dès l'oppaiit1on d un r:ouran1 de détau t même de faible valeur C'est le cas notamment lors de la défaillance occasionnelle (!elle que l'usure normale ou anormale des maté11els i'1mpr-Jdence ou le défaut d entretien. la r�pt·Jre du conducteur de mise à la terre d'un matériel électrique ) des me,ures clms,ques de protec,ion contre les risques d'éteclrisalion. voire d électrocution.

Socles de prise de courant de type à obturateurs : L objectif est d · assurer rapidement la coupure du courant de 1·,nstallat,on electri<..1ue ou du circui! concerné. dès l'apparition d'un courant de détaut même de fa,ble valeur. C est le cm notamment lors de la défaillance occasionnelle (!elle que l'usu,e normale ou anormale des matériels t",mprudence ou te defaut d'entretien ta rupture du conducteur de mise à la terre d·un matériel électrique ) des mesures classiques de protection contre les risques d etectrisot,on. vo,re d'electrocut,on.

Socles de prise de courant de type à puits · Lo présence d un puits au niveau d'un socle de prise de couranr évite le risque d'électr1sat1on. voire d electrocu11on. au moment de l'introduction des fiche mâles non isolées d'un cordon d'alimentation.

.. . ( l J Reference des ,nforma!,ons ::::omplementa,res se1on 10 norme ou soec,ficat1on tectinique ufll,see .

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.&.. Electricité

Recommandations

Néant

i Règles élémentaires de sécurité et d'usage à respecter (liste non exhaus1ive)

L'électricité constitue un danger 1nv1sible. inodore et silencieux et c'est pourquoi il tout ètre vigilant quant :Jux risques qu'elle occasionne (incendie. électrisation. électrocut:onJ. Restez toujours attentif à votre installation électrique. vérifiez qu'elle soit et reste en bon état.

Pour limiter les risques. il existe des moyens de prévention simples : Ne jamais manipuler une prise ou un fil électrique avec des mains humides

• Ne jamais tirer sur un fil électrique pour le débrancher• Débrancher un appareil électrique avant de le nettoyer• Ne jamais toucher les fiches métalliques d'une prise de courant

Ne jamais manipuler un objet électrique sur un sol humide ou mouillé

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