Institutde la

Décentralisationau service de l'action publique territoriale

Catalogue des publications

Janvier 2012

SOMMAIRE1. Revue Pouvoirs Locaux2. Rapports d'experts3. Collection d'ouvrages 4. Analyses de Traçabilité5. ID interactive'6. Présentation de l'ID7. Bon de commande

Institut de la Décentralisation80 rue Taitbout - 75009 Paris

Tel : 01 40 82 72 90Mail : contact@idecentralisation.asso.fr

www.idecentralisation.asso.fr

Revue Pouvoirs Locaux

1 1989 La ville dans tous ses états 2 1989 La crise de la représentation 3 1989 Innovation et développement local 4 1990 Le département, découpage archaïque ou nouveau pouvoir ? 5 1990 Quelle décentralisation des Universités ? 6 1990 L’administration territoriale de la République : anatomie d’un projet 7 1990 Changer la ville 8 1991 Le nouveau droit et la nouvelle gestion de l’eau 9 1991 Local : le modèle italien10 1991 Intégration, relégation ou creuset républicain ?11 1991 Montagne : les années grises de l’or blanc12 1992 Allemagne : la conquête de l’est13 1992 Réformer l’État14 1992 Social : le retour du politique15 1992 Les pouvoirs verts16 1993 Grands réseaux : le temps des concessions ?17 1993 Monde rural : à la reconquête du territoire18 1993 La culture malade de l’État19 1993 L’argent et la décentralisation : éthique et corruption20 1994 Finances locales. La réforme au pied du mur21 1994 Économie locale. L’emploi en tête22 1994 Développement du territoire. Diagnostic sans ordonnance23 1994 La société contre l’exclusion24 1995 Les îles de France25 1995 Les maires debout !26 1995 L’école partagée27 1995 Janus au pouvoir28 1996 Sécurité à la carte29 1996 La révolution des territoires30 1996 Santé et territoires : anatomie d’une réforme31 1996 Identités régionales : la France et ses «nations»32 1997 Les ressorts du �scalisme local33 1997 Le spectre de la recentralisation34 1997 Transports : le retour du politique35 1997 Décentralisation : les partis dans l’embarras36 1998 Régions, cumul des mandats... : ces réformes dont on ne veut pas ?37 1998 La planète «ville»38 1998 Politiques publiques locales : le dé� de l’évaluation39 1998 Faut-il avoir peur de l’Euro ?40 1999 L’Ile-de-France, moteur de la décentralisation41 1999 Nouvelles technologies : les mirages du cyber-territoire ?42 1999 Agglomérations : le syndrome du labyrinthe43 1999 Développement durable : la politique de l’impossible ?44 2000 Quels préfets pour quel Etat ?45 2000 Logements : la ville solidaire

46 2000 Fiscalité : l’heure de vérité47 2000 Corse : une région autonome dans la République48 2001 Campagnes : l’urbain gagne49 2001 Territoires : les dé�s du sport50 2001 La prospective des territoires51 2001 Les partis et la décentralisation : la �n d’un consensus52 2002 Communication, médias et démocratie locale53 2002 Déplacements, mobilités, transports et territoires54 2002 Décentralisation, �nances & �scalité : trancher le noeud gordien55 2002 La décentralisation, réforme de l’Etat ?56 2003 Territoires : face au risque57 2003 N’ayez plus peur de l’évaluation !58 2003 Décentralisation : le dé� de la cohésion59 2003 Décentralisation : «Acte Deux», Scène Un …60 2004 Villes nouvelles : le tournant du politique61 2004 Des territoires plus attractifs…62 2004 Démocratie territoriale : enjeux, dé�s, urgences…63 2004 Décentralisation - Les nouveaux espaces du patrimoine64 2005 Fiscalité globale : pourquoi rien ne va plus65 2005 Comment gouverner une ville en mutation66 2005 Transports & territoires : la nouvelle donne67 2005 Pour un vrai sénat des territoires68 2006 La complexité locale - Comment «faire avec» ? Jusqu’où s’en accommoder ?69 2006 Religions et territoires - Quelle gestion locale des cultes ?70 2006 Le temps des régions - Vers une «in�exion régionale» de la décentralisation ?71 2006 Finances & �scalité locales : la révolution en marche72 2007 La «compétitivité des territoires» - Vertus et limites d’une politique73 2007 Paris Ile-de-France - Comment gouverner la «métropole régionale» ?74 2007 Ni»privatisation» ni panacée - Du bon usage du Partenariat public-privé75 2007 Le département - L’état des politiques publiques - L’avenir du conseil général76 2008 Investissement public local et maîtrise de la dépense77 2008 Territoires et mondialisations78 2008 Sécurités : les espaces visibles et les réalités invisibles79 2008 Débat 2009 - Décentralisation : une chorégraphie en chantier80 2009 Le temps de l’action publique - SPECIAL 20 ans81 2009 Les territoires dans l'union82 2009 Education & Enseignement : Les nouvelles réalités territoriales83 2009 Les tabous de la décentralisation84 2010 Culture et Territoires : silence ça tourne!85 2010 Urbain, rural : Lorsque la ville s'ébroue dans le pré86 2010 Quel pouvoir normatif aux territoires?87 2010 Finances et �scalité locales, les collectivités et les citoyens pressurés88 2011 Qui sont les élus territoriaux ? instantanés89 2011 Génération RH90 2011 Santé, environnement & territoires91 2011 État, gouvernance & territoires

Pouvoirs locaux est édité par l’Institut de la DécentralisationRédaction & Abonnements : 80, rue Taitbout – 75009 PARISTel : 01 40 82 72 90 – Fax : 01 55 50 12 49 - Courriel : abonnements@idecentralisation.asso.frwww.idecentralisation.asso.fr

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Ingénierie territorialeVers une recentralisation

Les collectivités territorialesAu prisme de la littérature

LES CAHIERS DE LA DÉCENTRALISATION

Trimestriel N°86 III/2010 (octobre)�

ISBN 2-909872-62-9 - 15,00 €

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Collection Les cahiers de l'Institut de la Décentralisation

Réforme de l'Etat et Décentralisation : entre RGPP et référentiel général du management et de l'audit public (RGMAP)Rapport du groupe d'études présidé par Miche Piron et animé par Benoît PIGÉLes Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°12 – 18,00 euros / 2011

Gouvernance publique : quelles conséquences d'un pouvoir législatif régional sur les politiques publiques?Rapport du groupe d'études présidé par Jean-Pierre BALLIGAND et animé par Jacquline MONTAIN-DOMENACHLes Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°11 – 18,00 euros / 2010 Investissement public local et maîtrise de la dépense publiqueRapport du groupe d'études présidé par Jean-Pierre BALLIGAND et animé par Bernard FRITSCHLes Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°10 – 15,00 euros / 2008 La région, une France d'avenirRapport du groupe d'études présidé par Alain ROUSSET et Adrien ZELLER et animé par Bruno REMOND Les Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°9 – 15,00 euros / 2006

Repenser les responsabilités localesDu débat sur la "clarification des compétences" et la "clause générale de compétence" à celui d'un changement de modèle territorialRapport du groupe d'études présidé par Jean-Pierre BALLIGAND et animé par Jacques CAILLOSSELes Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°8 – 15,00 euros / 2006

1986-2004 : dix huit ans de démocratie régionaleVers une maturité politiques des régions françaises Rapport du groupe d'études présidé par Jean-Pierre BALLIGAND et Adrien ZELLER et animé par Romain PASQUIERLes Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°7 – 15,00 euros / 2004 Quelle(s) démocratie(s) d'agglomération ?Rapport du groupe d'études présidé par Jean-Pierre BALLIGAND et animé par Jacques CAILLOSSELes Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°6 – 15,00 euros / 2002 Etat, organisation territoriale : de la Réforme aux évolutions constitutionnellesRapport du groupe d'études présidé par Jean-Pierre BALLIGAND, Pierre MÉHAIGNERIE, Robert SAVY, Adrien ZELLER et animé par Hugues PORTELLILes Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°5 – 7,00 euros / 2001 Comment faciliter « l’investissement utile » : La nouvelle donne de l'investissement public local Rapport du groupe d'études présidé par Yves FRÉVILLE et animé par Antoine COUTIÈRE et Jean-Michel UHALDEBORDELes Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°4 – 7,00 euros / 2000

L'action publique par convention, les politiques contractuelles aujourd'huiRapport du groupe d'études présidé par Michel DELEBARRE et animé par Jean-Pierre GAUDIN et Jérôme DUBOISLes Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°3 – 7,00 euros / 2000

La fin annoncée du "Jardin à la Française"Rapport du groupe d'études présidé par Daniel HOEFFEL et animé par Alain FAURELes Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°2 – 7,00 euros / 1999

Territorialisation de l'action publique et subsidiarité : Comment financer la demande sociale?Rapport du groupe d'études présidé par Jacques GUYARD et animé par Jean-Christophe PARISOTLes Cahiers de l’Institut de la Décentralisation n°1 – 7,00 euros / 1998

Édité par l’Institut de la Décentralisation80, rue Taitbout – 75009 PARISTel : 01 40 82 72 90 – Fax : 01 55 50 12 49 - Courriel : abonnements@idecentralisation.asso.frwww.idecentralisation.asso.fr

La gestion déléguée des services publics locaux à l'heure européenne Rapport du groupe d'études présidé par Jean-Pierre BALLIGAND et animé par Olivier RAYMUNDIE

1998

Décentraliser les politiques de sécurité : acteurs, compétences et territoiresRapport du groupe d'études présidé par Claude PERNÈS et animé par Robert GELLI

1998

L'intégration européenne des collectivités locales dans le processus communautaire de négociation et de décision

Rapport du groupe d'études présidé par Jean-Pierre RAFFARIN et animé par Hugues PORTELLI1996

De l'intercommunalité fonctionnelle à la supracommunalité citoyenneRapport du groupe d'études présidé par Jacques AUXIETTE et animé par Christian LEFEVRE

1996

L'emploi et les collectivités locales : pour une économie plus dynamique et plus solidaire Rapport du groupe d'études présidé par Jean-Paul DELEVOYE et animé par Jean-Claude NEMERY

1995

La décentralisation dans la loi d'orientation sur le développement et l'aménagement du territoire

Rapport du groupe d'études présidé par Charles MILLON et animé par François D'ARCY1995

Rapports d'experts

Collection d'ouvrages

Les collaborateurs politiques en EuropePréface de Jean-Pierre BALLIGAND, Sandro GOZI, Arnaud RICHARD16€ / 2011

Propositions pour une nouvelle décentralisationOpuscule - Présidentielle 200718€ / 2007 Contributions au renouveau de la Décentralisationpar Laurence LEMOUZY et Jean-Marc OHNET20€ / 2001

La Gestion Locale face à l’Insécurité Juridique Diagnostic - Analyse - PropositionsPréface de Jean Jacques HYEST, Introduction de Hugues PORTELLI30€ / 1997

La Décentralisation en France : L’Etat des politiques publiques la Dynamique des réformes locales la dimension européennepar Daniel HOEFFEL30€ / 1996

Poursuivre la Décentralisation Réflexion sur le bilan et les perspectives de la décentralisation (Tome I et II)par Jacques CHABAN-DELMAS et Réné MONORY 76€ / 1994

Un Avenir Pour Le monde ruralpar Roland HUREAUX25€ / 1993

La Décentralistaion française et l'Europesous la direction de Hugues PORTELLI, avant propos de Jacques CHABAN-DELMAS et préface de R. RÉMOND25€ / 1993

La Décentralisation Réforme de l’Etatsous la direction de Michel GROZIER et Sylvie TROSA23€ / 1992

Institut de la Décentralisation80, rue Taitbout – 75009 PARISTel : 01 40 82 72 90 – Fax : 01 55 50 12 49 - Courriel : abonnements@idecentralisation.asso.frwww.idecentralisation.asso.fr

Collection Le temps dans l'action publique

Démocratiser l'IntercommunalitéThème n°1 - 5 euros / 2008 Décentralisation, Lolf et RGPP : 1982 - 2007...Histoire de "convergences parallèles"Thème n°2 - 5 euros / 2009

Régions : De la reconnaissance à l'autorité de gouvernanceThème n°3 - 5 euros / 2009

Taxe Professionnelle, la réforme impossible?Thème n°4 - 5 euros / 2009

Les Antilles dans la République : de l'intégration à l'adaptation vers la différenciationThème n°5 - 5 euros / 2010

Édité par l’Institut de la Décentralisation80, rue Taitbout – 75009 PARIS

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Analyses de traçabilité

Dans le cadre d'une collection thématique intitulée " Le temps dans l'action publique", le Pôle Études & Développement propose des analyses de traçabilité inscrivant dans le temps le cheminement d'idées, de convictions qui se trans-forment ensuite en norme publique

ID Interactive'

ID-INFOTous les mois retrouvez sur le site de l'Institut de la Décentralisation une newsletter Les rubriques :

- Edito-vidéo- Ambassadeur : Au sein de cette rubrique s’exprime le lien entre l’Institut de la décentralisation et ses membres, conformément à la vocation du think-tank d’être un “ambassadeur” des pratiques territoriales.- Ouvertures : Cette rubrique s’inscrit dans la vocation de l’Institut de la décentralisation de fédérer les acteurs de l’action publique qui concourent à la dynamique de gouvernance territoriale.- Agenda ID- Kiosque

Les billets d'humeur - Vidéos (également sur http://www.dailymotion.com/institut-decentralisation)

- Il n'y a jamais eu d'acte II de la DécentralisationJean-Yves Le Drian, président du Conseil Régional de Bretagne - janvier 2012- Développement économique et territoiresPascal ALLIZARD, président du CNER décembre 2012- Aller plus loin dans la décétralisation Marie José Tulard, Hait-Fonctionnaire et avocat spécialiste en droit public- novembre 2011- Partenariat avec RuraliTIC - TIC et TerritoiresVincent Descoeur, président du Conseil Général du Cantal - aout 2011- Un acte III de la decentralisation passe par un partage des responsabilitésMartin Malvy, président du Conseil Régional de Mydi-Pyrennés - juillet 2011- La décentralisation au GabonNina Mézenne, directrice de l'agence Mez'Com au Gabon - Juin 2011- Une réforme en profondeurFrançois Patriat, président de la Région Bourgogne - Mai 2011- Ados, banlieues, avenir... Changer de regardFabienne Keller, séantrice du Bas-Rhin - Avril 2011- Un nouvel outil pour les élus locaux, les Entreprises Publique Locales

Martial Passi, président de la Fédération des Entreprises Publiques Locales - Octobre 2010 - Une action publique refondée pour un vivre ensemble retrouvé Michel Dinet, président du Conseil Général de Meurthe et Moselle - Juillet 2010 - Vers une régression de la décentralisation Bernard Derosier, député du Nord, président du Conseil Général du Nord - 10 février 2010

- Ce que pensent les Français de la DécentralisationJean-Daniel Levy, directeur du Département Politique-Opinion de CSA - 19 novembre 2009- Rencontre avec Najat Vallaud-Belkacem6 Octobre 2009- La réforme des collectivités territorialesJacqueline Gourault sénatrice du Loire et Cher, maire de la Chaussée saint Victor - 19 octobre 2009- Hommage a Adrien Zeller par Jean-Pierre Balligand25 aout 2009- L'équipe de l'ID rend hommage à Adrien Zeller22 aout 2009- Un tournant pour la décentralisationFrédéric Valletoux, Maire de Fonetainbleau - 21 juin 2009- Décentralisation et subsidiarité du Pays Basque Jean-Philippe Larramendy, président de l'Institut France Euskadi - 25 avril 2009- Le rapport Balladur II ne va pas loin Jean Jacques Queyranne, président du Conseil Régional Rhône Alpes - 11 avril 2009- La réforme de la décentralisation face à la complexité des réformes territorialesJacques Caillosse, professeur de droit public à Paris II - Févrirer 2009- Réforme des collectivités locales,ouverture du débat national 2009 sur la décentralisationMichel Piron, député de Maine-et-Loire vice président de l'Institut de la Décentralisation - 26 novembre 2008

Film documentaire : La France, la République et les territoires, une France enfin forte de ses régionsFilm présenté au Vème congrès de l'Association des Régions de France le 10 décembre 2009

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Face à l'ampleur des nouveaux canaux d'information, le Pôle Communication & Valorisation de l'Institut de la Décentralisation développe de nouveaux produits par le biais de son site Internet.

Les Présidents

Les pôles d’activitéPôle ingénierie d’études & développementPôle Interactive’ (Valorisation & Communication)Pôle Recherche & PublicationsPôle administration générale

ParrainagesL’Institut de la Décentralisation s’appuie sur un réseau de membres adhérents (Conseils régionaux, Conseils généraux, Villes, Structures intercommunales, et structures écono-miques). L’Institut de la Décentralisation est parrainé par : L’Association des Maires de France (A.M.F) ; L’Assemblée des Départements de France (A.D.F) ; L’Association des Régions de France (A.R.F) ; La Fédération des Maires des Villes Moyennes (F.M.V.M.) ; L’Association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F) ; L’Association des Petites Villes de France (A.P.V.F). L’ID est partenaire scientifique des manifestations orga-nisées par les grandes associations d’élus.

Présidents succéssifs- De 1986 à 1993 : M. Paul Graziani (Président), M. Jean-Yves Le Drian (Secrétaire Général) - De 1993 à 1995 : M. Pierre Richard (Président du Conseil d’administration), M. Paul Graziani (Président du Conseil d’orientation)- De 1996 à 1999 : M. Jean-Pierre Balligand, M. Daniel Hoeffel- De 1999 à 2009 : M. Jean-Pierre Balligand, M. Adrien Zeller- Depuis décembre 2009 : M. Jean-Pierre Balligand, M. Michel Piron

Jean-Pierre BALLIGANDDéputé de l'Aisne

Michel PIRONDéputé de Maine-et-Loire

L’Institut de la Décentralisation est un centre indépendant d’études et de propositions ayant pour vocation d’éclairer la délibération publique sur l’ensemble des questions relatives à la décentralisation, l’organisation du territoire, la gestion locale. Ceci dans le respect du double pluralisme, scientifique et politique.L’Institut de la Décentralisation occupe une place particulière dans la sphère publique, comparable à celle des think-tank anglo-saxons. L’Institut inscrit son approche de la décentralisation dans une logique d’intérêt général, de renforcement de la démocratie locale et au service d’une action publique rénovée.

Présentation Générale

L’Institut de la Décentralisation

L’ÉquipeHervé POULET, directeurLaurence LEMOUZY, rédactrice en chef revue Pouvoirs LocauxHélène LEVAVASSEUR, administration généraleAurélie MATIGNON, Interactive’ (Valorisation & Communication)Elise ORTIS, ingénierie d’études & développement

ingénierie de productionL’Institut de la Décentralisation est un lieu de rencontre entre élus, hauts-fonctionnaires de l’Etat ou territoriaux, universitaires et experts qui se cotoient dans l’ensemble des activités du think-tank.

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DécentralisationBON DE COMMANDE

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Mode de paiement : Mandat administratif Chèque joint libellé à l’ordre de l’Institut de la Décentralisation

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A RETOURNER À :Institut de la Décentralisation :

80, rue Taitbout - 75009 PARISTél : +33 (1) 40 82 72 90 - Fax : +33 (1) 55 50 12 49

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Revue Pouvoirs Locaux

Vente au numéroSoit : ................. numéros à 12,20 euros net* (prix des n° jusqu'au n°75 inclu)Soit : ................. numéros à 15 euros net* (prix des n° à compter du n°76)Soit : ................. numéros à 20 euros net* (prix des n° à compter du n°90)

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Abonnements spéci�ques pour les Universités, Ecoles, enseignants et étudiants (renseignements au service abonnement : +33/01.40.82.72.97)

Rapports

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Proposition pour une nouvelle décentralisation : Soit : ................. numéros à 18 euros net*

Analyses de tracabilité

Vente au numéroSoit : ................. numéros à 5 euros net*