IDENTIFICATION ET EVALUATION DU RISQUE … · Bruno BAUMANN – Ingénieur chimiste – MT2I Novembre 2011 . Merci de votre attention Amaury BECUE – Toxicologue industriel – Annecy

IDENTIFICATION ET EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE

Retour d’expérience et intérêt

concret de l’appui informatique

Amaury BECUE – Toxicologue industriel – Annecy Santé au Travail

Bruno BAUMANN – Ingénieur chimiste – MT2I Novembre 2011

Contexte : Evaluation du risque chimique

au sein de l’activité carrosserie

L’activité carrosserie - réparation automobile est le principal secteur qui expose aux produits cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction constat réalisé lors de l’enquête SUMER qui s’est déroulée en 2002-2003

HAP, Monoxyde de carbone, styrène, chromate de plomb, chromate de zinc, sulfochromate de plomb, benzène, n-hexane, TDI, fumée de soudage, FCR, toluène, …



Principe juridique (1)

Livre Quatrième Titre premier : Risques chimiques Chapitre II : Mesure de prévention des risques chimiques Art. R4412-1 à 93

IDENTIFIER EVALUER PROTEGER

• Mesures techniques et organisationnelles • Informer • Surveiller



Principe juridique (2) Ensemble des produits

chimiques utilisés, émis, risquant d’être

émis, produits Art. R 4411-3

Agents chimiques Intrinsèquement non dangereux

Art. R 4411-6

Agents chimiques dangereux Art. R 4411-6

Agents chimiques dangereux non CMR + CMR3

Art. R 4412-3

CMR cat. 1 et 2 Art. R 4412-60



Synthèse de l’activité carrosserie (1)

• Remise en forme de la carrosserie (débosselage et/ou masticage)

•Ponçage du mastic séché

• Nettoyage et dégraissage de la carrosserie

• Repose de pare brise au mastic d’étanchéité



Synthèse de l’activité carrosserie (2)

• Préparation de la teinte

• Application en cabine

• Nettoyage du pistolet et des zones de travail



Produits chimiques et carrosserie (1)

• Teintes et produits annexes (diluant, durcisseur) • Vernis et produits annexes (diluant, durcisseur) • Poussières (ponçage, meulage) • Mastic et durcisseur • Diluant de nettoyage • Lubrifiant et dégrippant • Fumée de soudage • Gaz d’échappement Il est important d’étudier la composition de chaque teinte. Certaines peuvent encore contenir, par exemple, des chromates de plomb (C3 UE)



Produits chimiques et carrosserie (2)

Exemple : la gamme de teinte SIKKENS :

• est composée de plus de 400 bases différentes. • comporte de multiples bases orange, jaunes, rouges (dont certaines contenant encore des chromates ou sulfochromates de plomb)

Problématique de la multi exposition à de faibles doses dont certains composants cumulatifs



CONSTAT : nécessité de l’appui informatique

dans le cadre de l’aide à l’identification et l’évaluation du

risque chimique



Logiciel d’appui au diagnostic

du risque chimique (1)

Il existe de multiples méthodes d’aide au diagnostic du risque chimique, couvrant l’identification des risques et/ou la hiérarchisation des risques.

Clarice, Toxev, Evarist, Chemhyss, Cylteha, …

Une note documentaire INRS (ND 2312-216-09) présente une analyse critique de ces méthodes (dont les avantages et les inconvénients)

Nous nous sommes focaliser sur EVARIST et CYLTEHA



EVARIST (1)

Logiciel créé par le service de santé au travail d’Amiens en partenariat avec une société informatique

Mise à jour et appui régulier en lien avec une équipe pluridisciplinaire de l’ASMIS (médecins, IPRP)

Pour valoriser le recueil des fiches de données de sécurité (FDS) en rendant un service concret à l’entreprise et à ses salariés. Pour établir une hiérarchisation du risque chimique dans l’entreprise et s’orienter plus particulièrement vers les produits les plus dangereux Amaury BECUE – Toxicologue industriel – Annecy Santé au Travail


EVARIST (2)

Mutualisation du recueil des fiches de données de sécurité avec les services suivants :



CYLTEHA

Logiciel créé à l’origine pour les entreprises, avec une forte volonté (récente) de s’adapter au SST

Mise à jour et alerte en cas de parution de nouveaux textes réglementaires

Différentes options modulables (en fonction du nombre de FDS, saisie par l’entreprise). Pas de hiérarchisation mais export Excel des informations saisies rendant possible leur exploitation indépendamment du logiciel



IDENTIFICATION DU PRODUIT

• Nom du produit • Date de révision de la FDS • Nom du fabricant • Etat du produit • Lieux d’utilisation • Poste d’utilisation • Quantité annuelle

EVARIST CYLTEHA

• Nom du produit • Date de révision de la FDS • Nom du fabricant • Etat du produit • Lieux d’utilisation • Poste d’utilisation • Quantité annuelle



COMPOSITION DU PRODUIT

Ajout de la substance par n° d’identification (CAS, CE, INDEX) Ajout du pourcentage

Les informations sur la substance sont déjà dans la base de données de 300 000 substances. (MAJ selon les modifications réglementaires) Possibilité de rentrer une substance non présente dans la base (Nom, %)

EVARIST CYLTEHA

Ajout de la substance par n° d’identification (CAS, CE, INDEX) Ajout du pourcentage

Les informations sur la substance sont déjà dans la base de données de 50 000 substances. (MAJ tous les 2 mois par le SST Amiens) Possibilité de rentrer une substance non présente dans la base (Nom, %)



ETIQUETAGE DU PRODUIT

• SGH • Phrases H et P • Pictogrammes

• Ancien étiquetage

• Phrases R et S • Pictogrammes

• Saisie de l’avertissement (CMR, CIRC)

• Cas de CMR : Contrôle de

l’étiquetage de la FDS en se basant sur la base substance ( pourcentage et étiquetage)

EVARIST CYLTEHA

• SGH • Phrases H et P • Pictogrammes

• Ancien étiquetage

• Phrases R et S • Pictogrammes

• Saisie de l’avertissement (CMR, CIRC)

• Contrôle optionnel de l’ensemble de

l’étiquetage de la FDS



SYNTHESE – IDENTIFICATION DU PRODUIT

EVARIST CYLTEHA

• Liste des produits par entreprise

• Synthèse de l’étiquetage de l’ensemble des produits

• Synthèse sur la présence de CMR

• Hiérarchisation possible si saisie

quantité / fréquence

• Tri par filtre (substance, étiquetage, toxicité, examen complémentaire, maladie professionnelle…)

• FDS par ordre alphabétique

• Liste des produits /lieu /entreprise

• Liste des substances par entreprise

• Synthèse des FDS • Hiérarchisation possible si saisie

quantité / fréquence

• Tri par filtre (toute donnée saisie, uniquement mots clés dans zone paramétrable)



DISCUSSION

Ces logiciels ne restent qu’un appui. Il existe des limites inhérentes au principe même de ces méthodes

Ne se base que sur l’étiquetage réglementaire des produits commerciaux ou de leurs composants

Difficulté de la prise en compte des émanations inhérentes à certains procédés ou techniques (fumées de soudage, pyrolyse des polymères…)

Ces limites mettent de suite en évidence l’absolue nécessité de disposer, en complément, de l’expertise d’une personne formée à la prévention



CONCLUSION

La méthode présentée n’est qu’une méthode qualitative (permettant de comparer et de hiérarchiser les niveaux d’exposition dans différentes situations de travail en se basant sur un calcul de scores d’exposition qualitatifs)

Une meilleure caractérisation de l’exposition atmosphérique

peut aussi s’effectuer par le biais de modèles empiriques

(scores de concentrations prédites), statistiques ou physiques (prises en compte des variations spatiotemporelles)… … activité plus du domaine de la recherche que de la prévention en service de santé au travail



Merci de votre attention



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