7/26/2019 Ifrs Pme vs Full Ifrs

1/2

1

LE REFERENTIEL IFRS APPLICABLE AUX ENTITES NON COTEES

LIASB a publi en juillet 2009 une norme IFRS PME lintention des PME pour simplifier laprparation des tats financiers en IFRS. En effet, les cots de ralisation des comptes IFRS ontt jugs trop lourds pour les socits de petite taille.

Les entreprises cotes en bourse, mme de petite taille, nont pas le droit dappliquer cerfrentiel simplifi.

LIASB laisse chaque pays membre le soin de dfinir le critre de taille partir duquel unesocit sera concerne par cette norme. Toutefois, le chiffre de 50 salaris a t voqu demanire non officielle.

La norme IFRS/PME sera revue au bout de deux ans dapplication ; ensuite, elle sera rvise

tous les trois ans.

La norme IFRS PME comporte :

- 35 sections,- Un glossaire,- Une base de conclusions,- Une table de concordance avec les IFRS compltes,- Un guide dapplication avec des modles dtats financiers incluant une annexe et la liste

de toutes les informations donner, classe par sections.

Trois grandes caractristiques :

1- Certains sujets traits en Full IFRS ne sont pas traits par cette norme,

2- Certaines options ne sont pas retenues,

3- Une srie de simplifications est mise en place.

I. CERTAINS SUJETS TRAITES EN FULL IFRS NE SONT PAS TRAITES PAR CETTE

NORME

Les thmes traits en full IFRS mais exclus de la norme IFRS pour PME concernent :

- Les rsultats par action (IAS 33),

- Linformation financire intermdiaire (IAS 34),

- Les rgles applicables aux actifs destins tre cds (IFRS 5),

- Linformation sectorielle (IFRS 8).

7/26/2019 Ifrs Pme vs Full Ifrs

2/2

2

II.CERTAINES OPTIONS POSSIBLES EN FULL IFRS NONT PAS ETE RETENUES DANS

LES IFRS POUR PME

Les options existant dans les full IFRS qui ne sont pas retenues dans les IFRS pour PMEconcernent notamment :

- La rvaluation des immobilisations : en IFRS PME, elle nest autorise que pour lesimmeubles de placement

- Les frais de dveloppement ne sont pas activables en IFRS PME.

- Amortissement de toutes les immobilisations incorporelles alors quen full IFRS lesgoodwill et autres incorporels sont soumis des tests de dprciation et non pasamortis.

III.

UNE SERIE DE SIMPLIFICATIONS EST MISE EN PLACE

Les principales simplifications (par rapport aux full IFRS) concernent :

- le goodwill et les autres actifs incorporels : ils continueront tre amortis (pasdimpairment tests),

- les dpenses de recherche et dveloppement devront tre comptabilises en charges ; ilen est de mme des cots des emprunts,

- la norme applicable aux instruments financiers est trs simplifie,

- les full ifrs prvoient une revue annuelle de la dure dutilisation, de la valeur rsiduelleet de la dprciation des immobilisations corporelles.