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5/12/2018 Immobilisations corporelles IAS 16 [Mode de compatibilité] - slidepdf.com
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FORMATION S.C.F.FORMATION S.C.F.
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Nouveau Système Comptable FinancierNouveau Système Comptable Financier
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LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ETLA DEPRECIATION
IAS 16 & IAS 36
LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ETLA DEPRECIATION
IAS 16 & IAS 36
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Définitions
Principes générauxÉvaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
Définitions
Principes générauxÉvaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
SommaireSommaire
3
Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composants
Les pertes de valeurLa réévaluationLes immobilisations en cours
Les sorties d’immobilisations
Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composants
Les pertes de valeurLa réévaluationLes immobilisations en cours
Les sorties d’immobilisations
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Un actif est une ressource contrôlée par l’entrepriseayant une valeur économique positive pour
Un actif est une ressource contrôlée par l’entrepriseayant une valeur économique positive pour
DéfinitionsDéfinitions
4
en repr se, c es - - re une ressource que en repr secontrôle du fait d’événements passés et dont elleattend des avantages économiques futurs.en repr se, c es - - re une ressource que en repr secontrôle du fait d’événements passés et dont elle
attend des avantages économiques futurs.
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Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels :
(a) qui sont détenus par une entité soit pour être utilisésdans la production ou la fourniture de biens ou de services,soit pour être loués à des tiers, soit à des finsadministratives et
Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels :
(a) qui sont détenus par une entité soit pour être utilisésdans la production ou la fourniture de biens ou de services,soit pour être loués à des tiers, soit à des finsadministratives et
DéfinitionsDéfinitions
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(b) dont on s'attend à ce qu'ils soient utilisés sur plusd'une période.Exemple : terrains, constructions, navires, avions,
mobilier….La valeur comptable est le montant pour lequel un actifest comptabilisé après déduction du cumul desamortissements et du cumul des pertes de valeur.
(b) dont on s'attend à ce qu'ils soient utilisés sur plusd'une période.Exemple : terrains, constructions, navires, avions,
mobilier….La valeur comptable est le montant pour lequel un actifest comptabilisé après déduction du cumul desamortissements et du cumul des pertes de valeur.
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Le montant amortissable :est le coût d'un actif, ou tout autremontant substitué au coût, diminué de sa valeur résiduelle.
L'amortissement :est la répartition systématique du montantamortissable d'un actif sur sa durée d'utilité.
Le montant amortissable :est le coût d'un actif, ou tout autremontant substitué au coût, diminué de sa valeur résiduelle.
L'amortissement :est la répartition systématique du montantamortissable d'un actif sur sa durée d'utilité.
DéfinitionsDéfinitions
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La valeur spécifique à l'entité :est la valeur actualisée desflux de trésorerie qu'une entité attend de l'utilisation continued'un actif et de sa sortie à la fin de sa durée d'utilité.
La valeur spécifique à l'entité :est la valeur actualisée desflux de trésorerie qu'une entité attend de l'utilisation continued'un actif et de sa sortie à la fin de sa durée d'utilité.
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La juste valeur : est le montant pour lequel un actif pourraitêtre échangé entre des parties bien informées, consentantes
et agissant dans des conditions de concurrence normale.
Une erte de valeur : est le montant de l'excédent de la
La juste valeur : est le montant pour lequel un actif pourraitêtre échangé entre des parties bien informées, consentantes
et agissant dans des conditions de concurrence normale.
Une erte de valeur : est le montant de l'excédent de la
DéfinitionsDéfinitions
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valeur comptable d'un actif sur sa valeur recouvrable.
La valeur recouvrable : est la valeur la plus élevée entre la
valeur de vente nette de l'actif et sa valeur d'utilité.
valeur comptable d'un actif sur sa valeur recouvrable.
La valeur recouvrable : est la valeur la plus élevée entre la
valeur de vente nette de l'actif et sa valeur d'utilité.
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La valeur résiduelle : d'un actif est le montant estimé qu'uneentité obtiendrait actuellement de la sortie de l'actif, après
déduction des coûts de sortie estimés, si l'actif avait déjà l'âgeet se trouvait déjà dans l'état prévu à la fin de sa duréed'utilité.
La valeur résiduelle : d'un actif est le montant estimé qu'uneentité obtiendrait actuellement de la sortie de l'actif, après
déduction des coûts de sortie estimés, si l'actif avait déjà l'âgeet se trouvait déjà dans l'état prévu à la fin de sa duréed'utilité.
DéfinitionsDéfinitions
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La durée d'utilité est : (a) soit la période pendant laquelle l'entité s'attend à
utiliser un actif;
(b) soit le nombre d'unités de production ou d'unitéssimilaires que l'entité s'attend à obtenir de l'actif.
La durée d'utilité est : (a) soit la période pendant laquelle l'entité s'attend à
utiliser un actif;
(b) soit le nombre d'unités de production ou d'unitéssimilaires que l'entité s'attend à obtenir de l'actif.
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Définitions
Principes générauxÉvaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
Définitions
Principes générauxÉvaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
SommaireSommaire
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Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composants
Les pertes de valeurLa réévaluationLes immobilisations en cours
Les sorties d’immobilisations
Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composants
Les pertes de valeurLa réévaluationLes immobilisations en cours
Les sorties d’immobilisations
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Conformément à la règle générale d’évaluation desactifs, une immobilisation corporelle estcomptabilisée en actif :
Conformément à la règle générale d’évaluation desactifs, une immobilisation corporelle estcomptabilisée en actif :
Les principes générauxLes principes généraux
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s’il est probable que des avantages économiquesfuturs associés à cet actif iront à l’entité ;
si le coût de l’actif peut être évalué de façon fiable.
s’il est probable que des avantages économiquesfuturs associés à cet actif iront à l’entité ;
si le coût de l’actif peut être évalué de façon fiable.
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Le SCF S stème com table et Financier révoit deux 02Le SCF S stème com table et Financier révoit deux 02
Les principes générauxLes principes généraux1. Les méthodes de comptabilisation
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méthodes de comptabilisation des immobilisationscorporelles, la première est obligatoire, c’est la méthodepréférentielle (évaluation au coût) et la seconde estfacultative, c’est la méthode de la réévaluation.
méthodes de comptabilisation des immobilisationscorporelles, la première est obligatoire, c’est la méthodepréférentielle (évaluation au coût) et la seconde estfacultative, c’est la méthode de la réévaluation.
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La méthode référentielle:La méthode référentielle:
Les principes générauxLes principes généraux1. Les méthodes de comptabilisation
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C’est le coût de l’actif diminué du cumul desamortissements et du cumul des pertes de valeur (la valeurnette comptable)
C’est le coût de l’actif diminué du cumul desamortissements et du cumul des pertes de valeur (la valeurnette comptable)
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La méthode de la réévaluation :
Un actif (valeur comptable diminué des amortissements et des
La méthode de la réévaluation :
Un actif (valeur comptable diminué des amortissements et des
Les principes générauxLes principes généraux1. Les méthodes de comptabilisation
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pertes de valeur ) est évalué à la valeur de marché (JusteValeur) peut être réévalué.
Si l’entité décide de réévaluer, elle est obligée de le faire pourl’ensemble du poste de cet actif et l’écart de réévaluationpassera en capitaux propres.
pertes de valeur ) est évalué à la valeur de marché (JusteValeur) peut être réévalué.
Si l’entité décide de réévaluer, elle est obligée de le faire pourl’ensemble du poste de cet actif et l’écart de réévaluationpassera en capitaux propres.
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Généralement les pièces de rechange sont inscrites enstock mais le SCF prévoit leur activation aux points ci-après :
Généralement les pièces de rechange sont inscrites enstock mais le SCF prévoit leur activation aux points ci-après :
Les principes générauxLes principes généraux2. Les pièces de rechange
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Si les pièces sont utilisées sur une période inférieure à uneannée, elles sont inscrites directement en charge.
Si les pièces sont utilisées sur une période inférieure à uneannée, elles sont inscrites directement en charge.
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Si l’entité compte utiliser ces pièces sur une périodesupérieure à un an, ces pièces constitueront uneimmobilisation corporelle et seront amorties au même
Si l’entité compte utiliser ces pièces sur une périodesupérieure à un an, ces pièces constitueront uneimmobilisation corporelle et seront amorties au même
Les principes générauxLes principes généraux2. Les pièces de rechange
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rythme que l’actif.
Aussi pour les pièces de rechange qui sont propres à une
immobilisation corporelle, elles sont comptabilisées en actif.
rythme que l’actif.
Aussi pour les pièces de rechange qui sont propres à une
immobilisation corporelle, elles sont comptabilisées en actif.
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Les principes générauxLes principes généraux3. Les actifs et les composants
Les composants d’un actif sont traités comme des
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éléments séparés s’ils ont des durées d’utilitédifférentes ou procurent des avantages économiquesselon un rythme différent.
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Les actifs liés à l’environnement et à la sécurité sontLes actifs liés à l’environnement et à la sécurité sont
Les principes générauxLes principes généraux
4. La réglementation environnementale
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considérés comme des immobilisations corporelless’ils permettent à l’entité d’augmenter les avantageséconomiques futurs d’autres actifs par rapport à ceuxqu’elle aurait pu obtenir s’ils n’avaient pas été acquis
considérés comme des immobilisations corporelless’ils permettent à l’entité d’augmenter les avantageséconomiques futurs d’autres actifs par rapport à ceuxqu’elle aurait pu obtenir s’ils n’avaient pas été acquis
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Définitions
Principes générauxÉvaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
Définitions
Principes générauxÉvaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
SommaireSommaire
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Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composantsLes pertes de valeurLa réévaluationLes immobilisations en cours
Les sorties d’immobilisations
Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composantsLes pertes de valeurLa réévaluationLes immobilisations en cours
Les sorties d’immobilisations
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Le SCF prévoit un ensemble de frais qui sont liés directement àl’actif et comptabilisé en tant que tel :
Le prix d’achat, incluant les droits de douane et taxes non
Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation1.Coûts initiaux
19
récupérables après déduction des réductions (Rabais Remise..)
Les éléments à ajouter :1. tous frais directement attribuables pour mettre l’actif en lieu
et conditions pour qu’il puisse opérer de la façon voulue par
la direction ;2. les frais de test de bon fonctionnement ;3. les coûts de démantèlement et transport de l’actif ;4. les coûts de rénovation du site ;
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Les éléments à déduire :
La vente des produits résultant de test de fonctionnement.Exemple :
’
Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation1.Coûts initiaux
20
janvier de l’année N.Pour pouvoir mettre en marche cette machine, plusieurs frais ont étéengagés par l’entreprise.Frais de livraison : 30 000 DA le 01.02 N
Frais d’installation : 90 000 DA le 25.03 NFrais de mise en service : 20 000 DA le 01.06 N
La mise en service a lieu le 1er juillet N.Le taux d’amortissement retenu est de 20% (mode linéaire)Quelle est la valeur à immobiliser ?
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Solution :La valeur à immobiliser est fondée sur la valeur historique del’immobilisation.La valeur est la suivante :Valeur d’acquisition : 500 000 DA
Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation1.Coûts initiaux
21
Frais d’installation : 90 000 DAFrais de mise en service : 20 000 DA
-------------Coût à immobiliser 640 000 DA
La dotation à la fin de l’exercice est évaluée à (640 000 x 20% X 6/12) =64 000 DA
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Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation
2.Coûts d’emprunt
Les coûts d’emprunt qui sont directement attribuables àl’ac uisition, la construction ou la roduction d’un actif
22
exigeant une longue période de préparation (plus de 12mois) avant d’être utilisé ou vendu, peuvent êtreincorporés dans le coût de cet actif.
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Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation
2.Coûts d’emprunt
Illustration
’
23
de 25 millions de dinars financé à hauteur de 60% deses fonds propres, l’autre partie a fait l’objet d’ unfinancement à un taux de 8%.
La période pour la construction du bâtiment est d’unexercice complet.
Quelle est la valeur de l’actif à inscrire au bilan ?
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Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation
2.Coûts d’emprunt
Solution
’
24
suivante :Fonds propres: 25 000 000 X 60% = 15 000 000 DA
Prêt bancaire : 25 000 000 X 40% = 10 000 000 DA
Intérêts : 10 000 000 X 8% = 800 000 DASoit une valeur globale à porter à l’actif:
25 800 000 DA
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Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation
3.Production immobilisée
Le coût de production d’une immobilisation produite parl’entité our elle-même PEPEM inclut le coût des
25
matériaux, la main d’œuvre, et les autres chargesdirectes et indirectes de production qui peuvent êtredirectement rattachées à l’immobilisation.
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Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation
4.Règlement différé
Le coût d’une immobilisation corporelle est le prixcom tant é uivalent à la date de la com tabilisation.
26
Si le règlement est différé au-delà des conditionshabituelles de crédit (généralement 60 jours) ladifférence entre le prix comptant et les règlements estcomptabilisée en charges financières, sauf si l’entité
utilise l’autre traitement autorisé de l’IAS 23.
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Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation
4.Règlement différé
Illustration :
27
Une société achète le 01 janvier N une immobilisationau prix de 480 000 DA avec les conditions suivantes :Règlement comptant de 280 000 DARèglement du complément la fin de l’année N avec les
conditions habituelles de crédit. Le taux du marché estde 10%Passer l’écriture lors de l’acquisition
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Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation
4.Règlement différéSolution :
La différence (480 000 – 280 000) = 200 000 DA est le montantqu’il faut actualiser.
L’actualisation donne le résultat suivant :200 000* 1 1 ^ -10/12 = 184729 49 DA.
28
La charge financière est de (200 000 – 184 729,49) = 15 270 ,57da.L’écriture sera la suivante :
31/12/N
Actif
ChargeActif
Passif
Matériel
Charges FinancièresBanque
Crédit d’investissement
464 729
15 271280 000
200 000
Remarque :L’amortissement portera sur la valeur de 464 729 et non sur 480 000
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Le coût de démantèlement d’une installation à la fin de’ ’
Le coût de démantèlement d’une installation à la fin de’ ’
Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation
5.Le coût de démantèlement
29
ajouter au coût de production ou d’acquisition del’immobilisation concernée si ce démantèlement ou cetterénovation constitue une obligation légale ou implicitepour l’entité.
ajouter au coût de production ou d’acquisition del’immobilisation concernée si ce démantèlement ou cetterénovation constitue une obligation légale ou implicitepour l’entité.
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Les comptes d’immobilisations corporelles sont débités, à ladate d’entrée des actifs sous le contrôle de l’entité : de la valeur d’apport : valeur estimée par un expert lors de
l’apport de l’actif par un actionnaire,
Les comptes d’immobilisations corporelles sont débités, à ladate d’entrée des actifs sous le contrôle de l’entité : de la valeur d’apport : valeur estimée par un expert lors de
l’apport de l’actif par un actionnaire,
Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation
6.Les comptes du SCF
30
du coût d’acquisition, du coût de production, par le crédit, suivant le cas : d’un compte « Capital » (subdivision compte 10) ou du
compte « Associés – opérations sur le capital » (subdivisioncompte 45 Groupe & associés) ; d’un compte 40 « Fournisseurs» ou autres comptes
concernés (banque,…) ;
d’un compte 73 – « Production immobilisée ».
du coût d’acquisition, du coût de production, par le crédit, suivant le cas : d’un compte « Capital » (subdivision compte 10) ou du
compte « Associés – opérations sur le capital » (subdivisioncompte 45 Groupe & associés) ; d’un compte 40 « Fournisseurs» ou autres comptes
concernés (banque,…) ;
d’un compte 73 – « Production immobilisée ».
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Les éléments suivants peuvent être distingués s’ils sont d’unmontant significatif :
211 Terrains 212 Agencements et aménagements de terrain 213 Constructions
Les éléments suivants peuvent être distingués s’ils sont d’unmontant significatif :
211 Terrains 212 Agencements et aménagements de terrain 213 Constructions
Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation
31
215 Installations techniques, matériel et outillage industriels 218 Autres immobilisations corporelles.Et éventuellement : installations générales, agencements, aménagements ; matériels de transport ; mobilier de bureau, matériels de bureau et matériels
informatiques.
215 Installations techniques, matériel et outillage industriels 218 Autres immobilisations corporelles.Et éventuellement : installations générales, agencements, aménagements ; matériels de transport ; mobilier de bureau, matériels de bureau et matériels
informatiques.
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Exemple
L’entreprise Xerox a acquis une installation au prix de150 000 KDA.
Exemple
L’entreprise Xerox a acquis une installation au prix de150 000 KDA.
Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation
32
es ra s e ranspor s son e .A la fin de sa durée de vie, l’installation devra êtredémantelée pour un coût de 600 KDA.Les frais généraux et administratifs concernant cette
installation sont de 300 KDA.
Quel est le coût d’acquisition de l’installation (taux de
TVA : 17%) ?
es ra s e ranspor s son e .A la fin de sa durée de vie, l’installation devra êtredémantelée pour un coût de 600 KDA.Les frais généraux et administratifs concernant cette
installation sont de 300 KDA.
Quel est le coût d’acquisition de l’installation (taux de
TVA : 17%) ?
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Exemple
Prix de l’installation : 150 000 KDA.Frais de transports : 300 KDA.
Exemple
Prix de l’installation : 150 000 KDA.Frais de transports : 300 KDA.
Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation
33
.
Coût Total à immobiliser : 150 900 KDA
Ne peuvent pas être immobilisés :
Frais généraux et administratifs : 300 KDA.
.
Coût Total à immobiliser : 150 900 KDA
Ne peuvent pas être immobilisés :
Frais généraux et administratifs : 300 KDA.
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Exemple
Ecriture d’enregistrement en immobilisation (en KDA) :
Exemple
Ecriture d’enregistrement en immobilisation (en KDA) :
Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation
34
215
445404
Installations techniques, matériels etoutillages industrielsEtat, taxe sur le chiffre d’affaires
Fournisseurs d’immobilisation
150 300
25 551175 851
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Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation
7.Les coûts ultérieurs
35
es penses u t r eures re at ves es mmo sat onscorporelles sont comptabilisées en charge de l’exerciceau cours duquel elles sont encourues si ellesmaintiennent le niveau de performance de l’actif.
es penses u t r eures re at ves es mmo sat onscorporelles sont comptabilisées en charge de l’exerciceau cours duquel elles sont encourues si ellesmaintiennent le niveau de performance de l’actif.
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Les dépenses ultérieures sont activées (immobilisées), si :
elles permettent d’allonger la durée d’utilité ou
Les dépenses ultérieures sont activées (immobilisées), si :
elles permettent d’allonger la durée d’utilité ou
Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation
7.Les coûts ultérieurs
36
d’augmenter la capacité de production ;elles permettent d’obtenir une amélioration substantielle
de la qualité de la production ou de la productivité del’unité ;
elles conduisent à l’adoption de nouveaux processus deproduction permettant la réduction substantielle descoûts ou la réalisation de nouveaux produits.
d’augmenter la capacité de production ;elles permettent d’obtenir une amélioration substantielle
de la qualité de la production ou de la productivité del’unité ;
elles conduisent à l’adoption de nouveaux processus deproduction permettant la réduction substantielle descoûts ou la réalisation de nouveaux produits.
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Illustration
Un fabricant de produits chimiques peut installer de
Illustration
Un fabricant de produits chimiques peut installer de
Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation
7.Les coûts ultérieurs
37
nouveaux processus de manipulation des produits afinde se conformer à des dispositions environnementales
sur la production et le stockage des produitsdangereux
Les améliorations d’installations correspondantes sontcomptabilisées en tant qu’actifs car, sans elles, l’entité
n’est pas en mesure de fabriquer et de vendre sesproduits.
nouveaux processus de manipulation des produits afinde se conformer à des dispositions environnementales
sur la production et le stockage des produitsdangereux
Les améliorations d’installations correspondantes sontcomptabilisées en tant qu’actifs car, sans elles, l’entité
n’est pas en mesure de fabriquer et de vendre sesproduits.
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Définitions
Principes générauxÉvaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
Définitions
Principes générauxÉvaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
SommaireSommaire
38
Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composantsLes pertes de valeurLa réévaluationLes immobilisations en cours
Les sorties d’immobilisations
Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composantsLes pertes de valeurLa réévaluationLes immobilisations en cours
Les sorties d’immobilisations
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'
Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement
39
lequel l'entité s'attend à consommer les avantageséconomiques futurs liés à l'actif.
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Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement
40
Le SCF ne prescrit pas un mode spécifiqued’amortissement mais plutôt un mode approprié à l’actif.Parmi les modes utilisés nous citerons les suivants :
Le SCF ne prescrit pas un mode spécifiqued’amortissement mais plutôt un mode approprié à l’actif.Parmi les modes utilisés nous citerons les suivants :
L d d’ iL d d’ i
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Il est également appelé amortissement constant, constituela méthode normale d’amortissement. Il consiste àrépartir de manière égale la dépréciation sur la durée
1.L’amortissement linéaire
Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement
41
probable d’utilisation du bien.La dépréciation de ce bien est censée être régulière etcontinue pendant la période d’utilisation.Le taux est calculé selon la nature et l’utilisation de l’actif,
il est obtenu en divisant 100 par le nombre d’annéesd’utilisation.
L d d’ ti tL d d’ ti t
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IllustrationUn actif est acquis le 01 juillet 2000 pour une valeur de10 000 da et est amorti sur une durée de 05 ans.
’
1.L’amortissement linéaire
Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement
42
= 20%Le premier amortissement sera égal à 10 000 X 20% X0.5 = 1 000 DA.Du second au 5eme on aura 10 000 X 20% = 2.000 da.Le sixième amortissement sera égal à 10 000 X 20% X0.5 = 1 000 DA.
L d d’ ti tL d d’ ti t
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1.L’amortissement constant
Période
Valeur
d'origine Taux Amort
Total des
amorts
VCN fin de
période
Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement
43
2001 10 000 20% 2 000 3 000 7 0002002 10 000 20% 2 000 5 000 5 000
2003 10 000 20% 2 000 7 000 3 000
2004 10 000 20% 2 000 9 000 1 000
2005 10 000 20% 1 000 10 000 -
Total 10 000
L d d’ ti tL d d’ ti t
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Cette méthode d’amortissement ne vise pas à constater lesdépréciations effectives, mais plutôt à accorder un avantage financierfavorisant l’autofinancement des entreprises.Elle ne bénéficie u’aux biens fabri ués ou ac uis ar l’entre rise à l’état
2.L’amortissement dégressif
Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement
44
neuf et dont la durée d’utilisation est au moins égale à 03 ans.Son utilisation est réglementée par les dispositions fiscales. On ditsouvent que l’utilisation de l’amortissement dégressif reflète la réalitééconomique.La courbe de dépréciation d’un bien suit souvent une ligne
décroissante, pour être rectiligne à la fin de son amortissement.Le calcul de l’amortissement se fait selon l’exemple ci après :
Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement
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Exemple :Un matériel a été acquis le 01 août 2005 pour une valeur hors taxe de150 000 DA.Sa durée d’utilisation est de cinq ans, les exercices comptablescoïncident avec l’année civile.
2.L’amortissement dégressif
Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement
45
resser e ta eau amort ssement gress .
Solution :Le taux d’amortissement dégressif applicable est de 40%Durée normale d’utilisation : 100/5 = 20%Coefficient applicable : 1,5 pour 3 et 4 ans
2 pour 5 et 6 ans2,5 au-delà de 6 ansMalgré l’acquisition le 1er août, le calcul se fera au prorata temporis maiscomptera pour une année entière.
Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement
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2.L’amortissement dégressif
Période
VCN début de
période Taux Annuité
VCN fin de
période
Les modes d amortissementLes modes d amortissement
46
2006 125 000 40% 50 000 75 0002007 75 000 40% 30 000 45 000
2008 45 000 50% 22 500 22 500
2009 22 500 100% 22 500 -
Total 150 000
Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement
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Cette méthode peut être utilisée de deux manières
différentes: le mode croissant ou le mode décroissant.L’annuité d’amortissement se calcule en faisant le rapport dunuméro d’ordre de l’année considérée et de la somme des
’ ’
3.La méthode SOFTY (Sum OF The Year)
Les modes d amortissementLes modes d amortissement
47
num ros or re e ensem e es ann es.
Exemple :Une société a acquis un matériel pour 1 500 000 DA le01.01.N.
La durée d’utilisation est de 5 ans.Présenter un tableau d’amortissement selon la méthodeSOFTY (mode croissant)
Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement
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Solution :
3.La méthode SOFTY (Sum OF The Year)
Les modes d amortissementLes modes d amortissement
48
Calcul du nombre d’années : 1+2+3+4+5 = 15L’amortissement de la 1re année : (1 /15) X1 500 000 = 100 000 DA.L’amortissement de la 2e année : (2 /15) X1 500 000 = 200 000 DA.Etc.
Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement
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3.La méthode SOFTY (Sum OF The Year)
ANNEE Base Coefficient Dotation Dotation V.N.C
Amortissable Cumulee
N 1 500 000 1/15 100 000 100 000 1 400 000
Les modes d amortissementLes modes d amortissement
49
N+1 1 500 000 2/15 200 000 300 000 1 200 000
N+2 1 500 000 3/15 300 000 600 000 900 000
N+3 1 500 000 4/15 400 000 1 000 000 500 000
N+4 1 500 000 5/15 500 000 1 500 000 -
Total 1 500 000
Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement
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Cette méthode consiste à amortir simplement l’utilisation du
bien pendant l’exercice sur sa capacité globale ; soit endéterminant le coût de l’unité d’œuvre soit par simpledivision.
4.La méthode du coût de l’unité d’œuvre ou (U.O.P.)
Les modes d amortissementLes modes d amortissement
50
xemp e :
un puits de pétrole estimé pour une valeur de 15 000 000 $et d’après les études des ingénieurs, on peut extraire 50millions de barils.La 1re année l’extraction de ce puits a donné 5 millions debarils.Quelle est la dotation annuelle de ce puits ?
Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement
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Solution :La dotation aux amortissements est évaluée à :5/50 = 0.1 ; d’où une annuité de 15 000 000 X 0,1 = 1 500 000 DADurant l’exercice suivant et a rès réexamen des données
4.La méthode du coût de l’unité d’œuvre ou(U.O.P.)
Les modes d amortissementLes modes d amortissement
51
techniques, nous avons établi d’autres données quant auxcapacités de ce puits qui sont estimées à 80 000 000 barils.On considère que l’extraction de l’année N+1 est de 5 millions debarils.
La nouvelle dotation pour l’exercice N+1 est la suivante :Nouvelle base (80 000 000 – 5 000 000) = 75 000 000Le coût de l’unité d’œuvre est de 5/75 et la dotation annuelle estégale à :
(5/75) X 15 000 000 = 1 000 000 DA
SommaireSommaire
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DéfinitionsPrincipes générauxÉvaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
DéfinitionsPrincipes générauxÉvaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
SommaireSommaire
52
Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composantsLes pertes de valeur
La réévaluationLes immobilisations en cours
Les sorties d’immobilisations
Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composantsLes pertes de valeur
La réévaluationLes immobilisations en cours
Les sorties d’immobilisations
É l ti l d l t bili tiÉ l ti l d l t bili ti
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Après sa comptabilisation en tant qu'actif, uneimmobilisation corporelle doit être comptabilisée à soncoût diminué du cumul des amortissements et du cumul
Après sa comptabilisation en tant qu'actif, uneimmobilisation corporelle doit être comptabilisée à soncoût diminué du cumul des amortissements et du cumul
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
1.Modèle du coût
53
des pertes de valeur.des pertes de valeur.
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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Les rinci es suivants sont a li ués :Les rinci es suivants sont a li ués :
pp
2.Les amortissements
54
le montant amortissable est réparti de façonsystématique sur la durée d’utilité de l’actif ;
La base d’amortissement = valeur brute - valeurrésiduelle
le montant amortissable est réparti de façonsystématique sur la durée d’utilité de l’actif ;
La base d’amortissement = valeur brute - valeurrésiduelle
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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Chaque partie d'une immobilisation corporelle ayant un coûtsignificatif par rapport au coût total de l'élément doit être amortieséparément.
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
2.Les amortissements
55
Une entité ventile le montant initialement comptabilisé pour uneimmobilisation corporelle en ses parties significatives et amortitséparément chacune de ces parties.
Par exemple, il peut être approprié d'amortir séparément lacellule et les réacteurs d'un avion, que celui-ci soit détenu enpropre ou dans le cadre d'un contrat de location-financement.(IAS 17)
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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Une partie significative d'une immobilisation corporelle peutavoir une durée d'utilité et un mode d'amortissement
' '
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
2.Les amortissements
56
d'une autre partie significative de la même immobilisation.
Ces parties peuvent être regroupées pour déterminer ladotation aux amortissements.
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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Le montant amortissable d'un actif doit être réparti
systématiquement sur sa durée d'utilité.
La valeur résiduelle et la durée d'utilité d'un actif doivent être
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
2.Les amortissements
57
révisées au moins à chaque fin de période annuelle et, si lesattentes diffèrent par rapport aux estimations précédentes,les changements doivent être comptabilisés comme unchangement d'estimation comptable conformément à IAS 8
Méthodes comptables, changements d'estimationscomptables et erreurs.
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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Le montant amortissable d'un actif est déterminé après
déduction de sa valeur résiduelle.
Dans la rati ue, la valeur résiduelle d'un actif est souvent
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
2.Les amortissements
58
négligeable et donc non significative dans le calcul dumontant amortissable.
La valeur résiduelle d'un actif peut augmenter jusqu'à
atteindre ou excéder la valeur comptable de l'actif.Dans ce cas, la dotation à l'amortissement de l'actif est nulle.
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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L'amortissement d'un actif commence dès qu'il est prêt àêtre mis en service, c'est-à-dire dès qu'il se trouve à l'endroitet dans l'état nécessaires pour pouvoir l'exploiter de la
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
2.Les amortissements
59
manière prévue par la direction.
L'amortissement d'un actif doit cesser à la première date àlaquelle cet actif est classé comme détenu en vue de la
vente.
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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Illustration
La société Petroleum fait l’acquisition d’une rotative neuve d’une valeurde 3 millions d’euros le 10 février N.
’
pp
2.Les amortissements
60
,
Frais de livraison 10 000 euros ; Frais d’installation 20 000 euros ; Frais de mise en service 5 000 euros.
Les frais d’installation sont liés à la nature même de l’immobilisation quia nécessité un aménagement particulier au sein de l’entreprise.Les frais de mise en service sont relatifs aux difficultés de réglage desrotatives avant une utilisation pour les commandes clients.La mise en service a lieu le 1er juillet N
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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Toutefois, lors de premières commandes réalisées sur cette rotative desproblèmes sont survenus et ont générés 4 000 euros de chargesrelatives à des produits non conformes qui ont dû être jetés.
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
2.Les amortissements
61
ut sat on e a rotat ve est est m e 8 ans.
Au-delà de cette période l’entreprise espère compte tenu des conditionsde marché la revendre pour 1 million d’euros et aura à supporter 6 000euros de frais de démontage et de remise en état du site (frais de
démantèlement).• Quelle est la valeur à immobiliser ?• Quelle est la base de calcul des amortissements ?• Quel est le montant des amortissements annuels ?
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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La valeur à immobiliser est fondée sur la valeur historique
de l ’immobilisation.En l’espèce, il s ’agit :
La valeur à immobiliser est fondée sur la valeur historique
de l ’immobilisation.En l’espèce, il s ’agit :
pp
2.Les amortissements
62
Valeur acquisition : 3 000 000 euros Frais de livraison : 10 000 euros Frais d ’installation : 20 000 euros Frais de mise en service : 5 000 euros
Coût historique à immobiliser : 3 035 000 euros
Valeur acquisition : 3 000 000 euros Frais de livraison : 10 000 euros Frais d ’installation : 20 000 euros Frais de mise en service : 5 000 euros
Coût historique à immobiliser : 3 035 000 euros
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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Les pertes opérationnelles liées à l’utilisation d’une nouvelle
immobilisation ne sont pas prises en compte dans lavaleur à immobiliser.La valeur amortissable doit tenir compte de la valeur
Les pertes opérationnelles liées à l’utilisation d’une nouvelle
immobilisation ne sont pas prises en compte dans lavaleur à immobiliser.La valeur amortissable doit tenir compte de la valeur
pp
2.Les amortissements
63
potentielle de revente.
En l’espèce, il s’agit : Coût historique à immobiliser : 3 035 000 euros Valeur résiduelle estimée : - 1 000 000 euros Frais de démantèlement : 6 000 euros Base amortissable : 2 041 000 euros
potentielle de revente.
En l’espèce, il s’agit : Coût historique à immobiliser : 3 035 000 euros Valeur résiduelle estimée : - 1 000 000 euros Frais de démantèlement : 6 000 euros Base amortissable : 2 041 000 euros
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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pp
2.Les amortissements
64
méthode de l’amortissement linéaire à partir de ladate de mise en service sera le suivant :
2 041 000 / 8 ans * (6/12) = 127 563 euros.
méthode de l’amortissement linéaire à partir de ladate de mise en service sera le suivant :
2 041 000 / 8 ans * (6/12) = 127 563 euros.
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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Si nous considérons que l’entreprise finance l’investissementavec un emprunt de 2 500 000 euros souscrit dès le 10 février Nau taux de 4% remboursable ar amortissement constant sur 8
Si nous considérons que l’entreprise finance l’investissementavec un emprunt de 2 500 000 euros souscrit dès le 10 février Nau taux de 4% remboursable ar amortissement constant sur 8
2.Les amortissements
65
ans. Peut-on immobiliser certains frais financiers?Les frais financiers se rattachant à la période d’installation et demise en service de l’immobilisation peuvent être immobilisés.
En l’espèce, il s ’agit des frais financiers courant du 10 février Nau 1er juillet N, soit :2 500 000 * 140 jours / 360 * 4% = 38 889 euros.
ans. Peut-on immobiliser certains frais financiers?Les frais financiers se rattachant à la période d’installation et demise en service de l’immobilisation peuvent être immobilisés.
En l’espèce, il s ’agit des frais financiers courant du 10 février Nau 1er juillet N, soit :2 500 000 * 140 jours / 360 * 4% = 38 889 euros.
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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La valeur à immobiliser sera alors de 3 035 000 + 38 889= 3 073 889 euros.La valeur à immobiliser sera alors de 3 035 000 + 38 889= 3 073 889 euros.
2.Les amortissements
66
La valeur à amortir sera alors de 2 041 000 + 38 889 =2 079 889 euros.
L’amortissement annuel sera alors de :2 079 889 / 8 ans * (6 / 12) = 129 993 euros.
La valeur à amortir sera alors de 2 041 000 + 38 889 =2 079 889 euros.
L’amortissement annuel sera alors de :2 079 889 / 8 ans * (6 / 12) = 129 993 euros.
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L'amortissement ne cesse pas lorsque l'actif est laisséinutilisé ou mis hors service, sauf si l'actif est entièrement
2.Les amortissements
67
.
Toutefois, selon le mode d'amortissement fondé surI’utilisation, la dotation aux amortissements peut être nullelorsqu'il n'y a aucune production.
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La durée d'utilité d'un actif est définie en fonction de l'utilitéattendue de cet actif pour l'entité.
2.Les amortissements
68
La politique de gestion des actifs d'une entité peut faireintervenir la sortie d'actifs au bout d'un délai spécifié ouaprès consommation d'une certaine quantité d'avantageséconomiques futurs représentatifs de cet actif.
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Les terrains et constructions sont des actifs distincts, traitésséparément en comptabilité même lorsqu'ils sont acquis
2.Les amortissements
69
.
Sauf quelques exceptions, telles que des carrières et dessites de décharge, les terrains ont une durée d'utilité illimitéeet ne sont donc pas amortis.
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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Les constructions ont une durée de vie limitée et sont, enconséquence, des actifs amortissables.
2.Les amortissements
70
Une augmentation de la valeur du terrain sur lequel estédifiée une construction n'affecte pas la détermination dumontant amortissable de la construction.
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Le mode d'amortissement appliqué à un actif doit êtreexaminé au moins à la fin de chaque période annuelle et, sile rythme attendu de consommation des avantages
'
2.Les amortissements
71
important, le mode d'amortissement doit être modifié pourrefléter le nouveau rythme.
Ce changement doit être comptabilisé comme un
changement d'estimation comptable selon IAS 8.
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Pour calculer l’amortissement, nous réalisons un plan d’amortissement.
Le plan d’amortissement est la traduction comptable de la répartition dela valeur amortissable d’un actif selon le rythme de consommation desavantages économiques attendus en fonction de son utilisation probable.
2.Les amortissements
72
nt gre p us eurs var a es qu permettent e term ner e montant e
l’amortissement qui sont essentiellement : la valeur amortissable du bien la durée et le rythme de consommation des avantageséconomiques la méthode retenue pour traduire la consommation desavantages économiques
La détermination du plan d’amortissement est systématique pour toutesles immobilisations amortissables, que l’entreprise soit bénéficiaire ou
déficitaire.
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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Les amortissements des immobilisations sont enregistrésde la manière suivante :
Les amortissements des immobilisations sont enregistrésde la manière suivante :
2.Les amortissements
73
68
28
Dotations aux amortissements, provisions etpertes de valeur
Amortissements des immobilisations
X
X
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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Exemple
Le 01/01/N, une entreprise a acquis une installation pour2 500 000 DA HT.
Exemple
Le 01/01/N, une entreprise a acquis une installation pour2 500 000 DA HT.
2.Les amortissements
74
L’installation est équipée d’un moteur pour son utilisation
d’une valeur de 500 000 DA HT qui doit être changétous les 5 ans.La durée d’utilité de l’installation est de 15 ans.
Le 1/1/N+5, le moteur est remplacé. Sa valeur de
remplacement est de 600 000 DA HT.
Passer les écritures comptables.
L’installation est équipée d’un moteur pour son utilisation
d’une valeur de 500 000 DA HT qui doit être changétous les 5 ans.La durée d’utilité de l’installation est de 15 ans.
Le 1/1/N+5, le moteur est remplacé. Sa valeur de
remplacement est de 600 000 DA HT.
Passer les écritures comptables.
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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Écriture lors de l’acquisition :
2.Les amortissements
75
2151
2152
445
512
Installations techniques, matériels et outillages
industriels - structureInstallations techniques, matériels et outillagesindustriels - moteurÉtat, taxe sur le chiffre d’affaires
Banque
2 000
500
425
2 925
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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681 Dotations aux amortissements, provisions et –
233Écritures d’amortissements au 31/12/N :
2.Les amortissements
76
28151
28152
Amortissements de la structure(2 000 000 / 15)Amortissements du moteur (500 000 /5)
133
100
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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Sortie de l’ancien composant au 1/1/N+5 :Sortie de l’ancien composant au 1/1/N+5 :
28152
2152
Amortissement des installations techniques,matériels et outillages industriels - moteur
Installations techniques, matériels et
500
500
2.Les amortissements
77
Entrée du nouveau composant au 1/1/N+5 :Entrée du nouveau composant au 1/1/N+5 :
ou ages n us r e s - mo eur
2152
445512
Installations techniques, matériels et outillagesindustriels - moteurÉtat, taxe sur le chiffre d’affaires
Banque
600
102702
Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation
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681 Dotations aux amortissements, provisions et –
253
Écritures d’amortissements au 31/12/N+5 :
2.Les amortissements
78
28151
28152
Amortissements de la structure
(2 000 000 / 15)Amortissements du moteur (600 000 /5)
133
120
SommaireSommaire
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DéfinitionsPrincipes généraux
Évaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
DéfinitionsPrincipes généraux
Évaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
79
Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composantsLes pertes de valeur
La réévaluationLes immobilisations en coursLes sorties d’immobilisations
Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composantsLes pertes de valeur
La réévaluationLes immobilisations en coursLes sorties d’immobilisations
Les amortissements par composantsLes amortissements par composants
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Les composants d’un actif sont traités comme des
80
éléments séparés s’ils ont des durées d’utilité
différentes ou procurent des avantages économiquesselon un rythme différent.
Les amortissements par composantsLes amortissements par composants
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Avec la norme IAS 16 les entre rises ont l’obli ation de
81
comptabiliser et d’amortir de manière séparée chaque partiede l’immobilisation dont le coût est significatif par rapport aucoût total de l’immobilisation.
Les amortissements par composantsLes amortissements par composants
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En rati ue, lus la durée d’utilisation dans l’entre rise
82
d ’une immobilisation donnée est longue, plus il seranécessaire de faire apparaître des composants.
Les amortissements par composantsLes amortissements par composants
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Exemple :
Une entreprise acquiert des locaux neufs pour lesquels elleprévoit une durée d’utilisation longue de 40 ans. Il estprobable que cette durée d’utilisation longue fasse
83
, ,
ascenseurs qui devront être renouvelés sur une durée pluscourte que 40 ans.
En revanche, si elle prévoit une durée d ’utilisation de son
actif sur 20 ans, il est possible qu’aucun composant ayantune durée d’utilisation plus rapide ne soit mis en évidence.
Les amortissements par composantsLes amortissements par composants
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Exemple
Une société a acquis, au 1/1/N, une installation d’une valeurde 1 000 000 DA HT d’une durée d’utilité de 10 ans.
Exemple
Une société a acquis, au 1/1/N, une installation d’une valeurde 1 000 000 DA HT d’une durée d’utilité de 10 ans.
84
La valeur du moteur lors de l’acquisition est de 400 000 DAHT, sa durée d’utilité est de 5 ans.La valeur à neuf du moteur au 1/1/N+4 est de 450 000 DA
HT.
Passer les écritures comptables en N et en N+4.
La valeur du moteur lors de l’acquisition est de 400 000 DAHT, sa durée d’utilité est de 5 ans.La valeur à neuf du moteur au 1/1/N+4 est de 450 000 DA
HT.
Passer les écritures comptables en N et en N+4.
Les amortissements par composantsLes amortissements par composants
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Exemple
Compte tenu que la structure de l’installation et lemoteur ont des durées d’utilité différentes (10 ans et5 ans l’enre istrement initial devra faire a araître
Exemple
Compte tenu que la structure de l’installation et lemoteur ont des durées d’utilité différentes (10 ans et5 ans l’enre istrement initial devra faire a araître
85
deux composants :
- La structure de l’installation : 1 000 000 – 400 000 =600 000 DA ;
- Le moteur : 400 000 DA.
deux composants :
- La structure de l’installation : 1 000 000 – 400 000 =600 000 DA ;
- Le moteur : 400 000 DA.
Les amortissements par composantsLes amortissements par composants
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Exemple
Lors du remplacement du moteur, deux écrituresdevront être passées :’
Exemple
Lors du remplacement du moteur, deux écrituresdevront être passées :’
86
Enregistrer le nouveau moteur.
Enregistrer le nouveau moteur.
Les amortissements par composantsLes amortissements par composants
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Exemple
Écriture lors de l’acquisition au 1/1/N (en KDA) :
Exemple
Écriture lors de l’acquisition au 1/1/N (en KDA) :2151 Installations techniques, matériels et 600
87
2152
445512
outillages industriels - structure
Installations techniques, matériels etoutillages industriels - moteurÉtat, taxe sur le chiffre d’affaires
Banque
400
1701 170
Les amortissements par composantsLes amortissements par composants
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Exemple
Écriture lors du changement du moteur au 1/1/N+4 (enKDA) :- ’
Exemple
Écriture lors du changement du moteur au 1/1/N+4 (enKDA) :- ’
88
28152
2152
Amortissement des installations techniques,matériels et outillages industriels - moteur
Installations techniques, matériels etoutillages industriels - moteur
400
400
Les amortissements par composantsLes amortissements par composants
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Exemple
Écriture lors du changement du moteur au 1/1/N+4 (enKDA) :-
Exemple
Écriture lors du changement du moteur au 1/1/N+4 (enKDA) :-
89
2152
445512
Installations techniques, matériels etoutillages industriels - moteurÉtat, taxe sur le chiffre d’affaires
Banque
450
77527
Les amortissements par composantsLes amortissements par composants
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Comme composant, nous pouvons citer le casparticulier du composant pour gros entretiens ou
grosses réparations.
Ce composant doit être spécifique à l’immobilisation.
Comme composant, nous pouvons citer le casparticulier du composant pour gros entretiens ou
grosses réparations.
Ce composant doit être spécifique à l’immobilisation.
90
Il s’agit des dépenses faisant l’objet de dépensespluriannuels de gros entretien ou de grande révisionsans prolongation de la durée de vie qui ont pour but devérifier le bon état de fonctionnement des installations
(révision d’avions, de coque de navire, entretien descarénages).
Il s’agit des dépenses faisant l’objet de dépensespluriannuels de gros entretien ou de grande révisionsans prolongation de la durée de vie qui ont pour but devérifier le bon état de fonctionnement des installations
(révision d’avions, de coque de navire, entretien descarénages).
Les amortissements par composantsLes amortissements par composants
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Ces dépenses doivent être comptabilisées à l’originecomme un composant.
Ces dépenses viendront s’imputer sur la structure de
Ces dépenses doivent être comptabilisées à l’originecomme un composant.
Ces dépenses viendront s’imputer sur la structure de
91
mmo sa on.mmo sa on.
Les amortissements par composantsLes amortissements par composants
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Exemple
Un avion est acquis le 01/01/N pour une valeur de1 000 000 000 DA.
Exemple
Un avion est acquis le 01/01/N pour une valeur de1 000 000 000 DA.
92
la structure de l’avion amortissable sur 10 ans ; et les sièges de l’avion amortissable sur 5 ans avec une
valeur de 300 000 000 DA.
Cet avion devra subir une révision tous les 2 ans. Cetterévision est estimée à 5 000 000 DA.
Présenter les composants de l’avion, leur valeur brute etleur durée d’amortissement.
la structure de l’avion amortissable sur 10 ans ; et les sièges de l’avion amortissable sur 5 ans avec une
valeur de 300 000 000 DA.
Cet avion devra subir une révision tous les 2 ans. Cetterévision est estimée à 5 000 000 DA.
Présenter les composants de l’avion, leur valeur brute etleur durée d’amortissement.
Les amortissements par composantsLes amortissements par composants
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Exemple
Présentation des composants de l’avion :
Exemple
Présentation des composants de l’avion :Valeur brute Durée
d’amortissement
93
Avion – structure 1 000 000 000--300 000 000- -5 000 000= 695 000 000
10 ans
Avion – sièges 300 000 000 5 ans
Avion – Révision 5 000 000 2 ans
SommaireSommaire
5/12/2018 Immobilisations corporelles IAS 16 [Mode de compatibilité] - slidepdf.com
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DéfinitionsPrincipes généraux
Évaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
DéfinitionsPrincipes généraux
Évaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
94
Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composantsLes pertes de valeur
La réévaluationLes immobilisations en coursLes sorties d’immobilisations
Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composantsLes pertes de valeur
La réévaluationLes immobilisations en coursLes sorties d’immobilisations
Pertes de valeurPertes de valeur
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Une entité apprécie à chaque date de clôture s’il existeun uelcon ue indice interne ou externe montrant
Une entité apprécie à chaque date de clôture s’il existeun uelcon ue indice interne ou externe montrant
95
qu’un actif a pu perdre de la valeur.
qu’un actif a pu perdre de la valeur.
Pertes de valeurPertes de valeur
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Exemples d'indices externes : baisse significative de la
valeur de marché (impact sur le prix de vente nette),obsolescence, augmentation du prix des matières
Exemples d'indices externes : baisse significative de la
valeur de marché (impact sur le prix de vente nette),obsolescence, augmentation du prix des matières
96
,…
Exemples d'indices internes : performances dégradées,restructurations, arrêt d'activité, ...
,…
Exemples d'indices internes : performances dégradées,restructurations, arrêt d'activité, ...
Pertes de valeurPertes de valeur
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97
S’il existe un tel indice, l’entité estime la valeur
recouvrable de l’actif.
S’il existe un tel indice, l’entité estime la valeur
recouvrable de l’actif.
Pertes de valeurPertes de valeur
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Si la valeur recouvrable d’une immobilisation estinférieure à la valeur nette com table a rèsSi la valeur recouvrable d’une immobilisation estinférieure à la valeur nette com table a rès
98
amortissements, celle-ci est ramenée à la valeurrecouvrable par la constatation d’une perte de valeur.
amortissements, celle-ci est ramenée à la valeurrecouvrable par la constatation d’une perte de valeur.
Pertes de valeurPertes de valeur
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Lors d’une constatation de perte de valeur, le plan
d’amortissement doit être modifié pour lesamortissements futurs.
Lors d’une constatation de perte de valeur, le plan
d’amortissement doit être modifié pour lesamortissements futurs.
99
Dotations aux amortissements après dépréciation =(VNC après dépréciation / durée d’utilité restante).
Dotations aux amortissements après dépréciation =(VNC après dépréciation / durée d’utilité restante).
Pertes de valeurPertes de valeur
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1er exemple: VNC > valeur recouvrable1er exemple: VNC > valeur recouvrable
Valeur nette
comptable
VNC > prix de vente net et
la valeur d'utilité 100
100
Dans cet exemple, la provision estcalculée par différence entre la VNC etle prix de vente net qui est supérieur à
la valeur d'utilité
Prix de vente net
Valeur d'utilité
Provision = 100 - 90 90
85
Pertes de valeurPertes de valeur
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2e exemple: VNC < valeur recouvrable2e exemple: VNC < valeur recouvrable
Valeur nette
comptable
VNC < valeur d'utilité
100
101
Dans cet exemple, aucune provision àpasser même si la VNC dépasse le prix
de vente net
Prix de vente net
Valeur d'utilité
Pas de provision pour
dépréciation
90
105
Pratiquement, s'il est facile d'obtenir le prix de vente net de l'actif, la VNC sera d'abord comparée à cette valeur avant d'envisager de calculer la valeur d'utilité
Pertes de valeurPertes de valeur
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Brut Amortissement VNC
100 (20) 80Cas 1 Prix de vente net 90 Pas de dépréciationCas 2 Valeur vénale 60
102
Prix de vente net 70 Dépréciation 10
Cas 3 Prix de vente net 60Valeur d’utilité 50 Dépréciation 20Cas 4 Prix de vente net 60
Valeur d’utilité 90Pas de dépréciation
Pertes de valeurPertes de valeur
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Après la constatation d’une perte de valeur, l’entité doit
déterminer, à chaque date de clôture, la valeurrecouvrable de l’actif.
Après la constatation d’une perte de valeur, l’entité doit
déterminer, à chaque date de clôture, la valeurrecouvrable de l’actif.
103
Pertes de valeurPertes de valeur
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Si la perte de valeur a augmenté :Constatation d’une dotation complémentaire.
Si la perte de valeur a diminué :
Si la perte de valeur a augmenté :Constatation d’une dotation complémentaire.
Si la perte de valeur a diminué :
104
valeur comptable nette qui aurait été déterminée si
aucune perte de valeur n’avait été comptabilisée pourcet actif au cours des exercices antérieurs.
valeur comptable nette qui aurait été déterminée si
aucune perte de valeur n’avait été comptabilisée pourcet actif au cours des exercices antérieurs.
Pertes de valeurPertes de valeur
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Lors de la constatation de perte de valeur :Lors de la constatation de perte de valeur :
105
29
,pertes de valeur – Actifs non courants
Pertes de valeur sur immobilisations X
Le compte de perte de valeur est réajusté à la fin deLe compte de perte de valeur est réajusté à la fin de
Pertes de valeurPertes de valeur
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Le compte de perte de valeur est réajusté à la fin dechaque exercice :
si le montant de la perte de valeur a augmenté :
Le compte de perte de valeur est réajusté à la fin dechaque exercice :
si le montant de la perte de valeur a augmenté :
106
si le montant de la perte de valeur a diminué ou estannulé :
si le montant de la perte de valeur a diminué ou estannulé :
29
,pertes de valeur – Actifs non courants
Pertes de valeur sur immobilisations X
29781
Pertes de valeur sur immobilisationsReprises d’exploitation sur pertes de
valeur et provisions – actifs non courants
X
X
E lE l
Pertes de valeurPertes de valeur
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Exemple
Une entreprise a acquis une installation le 01/01/N pour20 000 000 DA.
Exemple
Une entreprise a acquis une installation le 01/01/N pour20 000 000 DA.
107
Cette installation est amortissable sur 10 ans en linéaire.
Au 31/12/N+1, la valeur recouvrable de l’installation est de15 000 000 DA.Au 31/12/N+5, la valeur recouvrable est de 8 500 000 DA.
Enregistrer les écritures au 31/12/N, au 31/12/N+1, au31/12/N+2 et au 31/12/N+5.
Cette installation est amortissable sur 10 ans en linéaire.
Au 31/12/N+1, la valeur recouvrable de l’installation est de15 000 000 DA.Au 31/12/N+5, la valeur recouvrable est de 8 500 000 DA.
Enregistrer les écritures au 31/12/N, au 31/12/N+1, au31/12/N+2 et au 31/12/N+5.
E empleE emple
Pertes de valeurPertes de valeur
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Exemple
Au 31/12/N et N+1, constatation de l’amortissement :20 000 000 / 10 ans = 2 000 000.
Exemple
Au 31/12/N et N+1, constatation de l’amortissement :20 000 000 / 10 ans = 2 000 000.
108
VNC au 31/12/N+1 = 20 000 000 – (2 000 000 x 2) =
16 000 000.Valeur recouvrable au 31/12/N+1 : 15 000 000.
Constatation d’une perte de valeur =
16 000 000 – 15 000 000 = 1 000 000.A partir du 31/12/N+2, les dotations seront égales à :
15 000 000 / 8 ans = 1 875 000.
VNC au 31/12/N+1 = 20 000 000 – (2 000 000 x 2) =
16 000 000.Valeur recouvrable au 31/12/N+1 : 15 000 000.
Constatation d’une perte de valeur =
16 000 000 – 15 000 000 = 1 000 000.A partir du 31/12/N+2, les dotations seront égales à :
15 000 000 / 8 ans = 1 875 000.
ExempleExemple
Pertes de valeurPertes de valeur
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Exemple
Ecriture au 31/12/N :
Exemple
Ecriture au 31/12/N :
681
2815
Dotations aux amortissements, prov. et pertes devaleurs – actifs non courantsAmortissement installation
2 000
2 000
109
Ecriture au 31/12/N+1 :Ecriture au 31/12/N+1 :
20 000 000 / 10 = 2 000 000
681
2815
Dotations aux amortissements, prov. et pertes devaleurs – actifs non courants
Amortissement installation
2 000
2 000
681
2915
Dotations aux amortissements, prov. et pertes devaleurs – actifs non courants
Pertes de valeur sur installation(20 000 000 – 4 000 000) – 15 000 000
1 000
1 000
Pertes de valeurPertes de valeur
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Exemple
Ecriture au 31/12/N+2 à N+5 :
Exemple
Ecriture au 31/12/N+2 à N+5 :
110
681
2815
Dotations aux amortissements, prov. et pertes devaleurs – actifs non courants
Amortissement installation
1 875
1 875
ExempleExemple
Pertes de valeurPertes de valeur
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Exemple
Au 31/12/N+5, les amortissements cumulés sont de :11 500 000 (2 000 000 x 2 + 1 875 000 x 4).
Exemple
Au 31/12/N+5, les amortissements cumulés sont de :11 500 000 (2 000 000 x 2 + 1 875 000 x 4).
111
20 000 000 – 11 500 000 – 1 000 000 = 7 500 000.La valeur recouvrable au 31/12/N+5 est égale à8 500 000. Il faudra faire une reprise.
20 000 000 – 11 500 000 – 1 000 000 = 7 500 000.La valeur recouvrable au 31/12/N+5 est égale à8 500 000. Il faudra faire une reprise.
ExempleExemple
Pertes de valeurPertes de valeur
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Exemple
Le VNC après reprise ne doit pas dépasser la VNC horsdépréciation.
Exemple
Le VNC après reprise ne doit pas dépasser la VNC horsdépréciation.
112
20 000 000 – (2 000 000 x 6) = 8 000 000
Si nous reprenons la totalité de la perte de valeur, la VNC(8 500 000) sera supérieure à la VNC hors dépréciation
(8 000 000).
Donc on ne peut reprendre que :8 000 000 – 7 500 000 = 500 000.
20 000 000 – (2 000 000 x 6) = 8 000 000
Si nous reprenons la totalité de la perte de valeur, la VNC(8 500 000) sera supérieure à la VNC hors dépréciation
(8 000 000).
Donc on ne peut reprendre que :8 000 000 – 7 500 000 = 500 000.
ExempleExemple
Pertes de valeurPertes de valeur
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Exemple
Ecritures au 31/12/N+5 :
Exemple
Ecritures au 31/12/N+5 :2915781
Pertes de valeur sur installationRe rises d’ex loitation sur ertes de
500500
113
valeur et provision – actifs non courants
DéfinitionsDéfinitions
SommaireSommaire
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DéfinitionsPrincipes généraux
Évaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
DéfinitionsPrincipes généraux
Évaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
114
Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composantsLes pertes de valeur
La réévaluationLes immobilisations en coursLes sorties d’immobilisations
Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composantsLes pertes de valeur
La réévaluationLes immobilisations en coursLes sorties d’immobilisations
La réévaluationLa réévaluation
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Le traitement de référence : une immobilisationcorporelle après sa comptabilisation initiale en tant’
Le traitement de référence : une immobilisationcorporelle après sa comptabilisation initiale en tant’
115
d’amortissements et du cumul des pertes de valeur
d’amortissements et du cumul des pertes de valeur
La réévaluationLa réévaluation
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Autre traitement autorisé : chaque catégoried’immobilisations peut faire l’objet d’une réévaluation.Autre traitement autorisé : chaque catégoried’immobilisations peut faire l’objet d’une réévaluation.
116
Exemple de catégories : terrain, construction, matériel detransport…Exemple de catégories : terrain, construction, matériel detransport…
La réévaluationLa réévaluation
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La réévaluation consiste à remplacer la valeur nettecomptable (après dépréciations et amortissements)La réévaluation consiste à remplacer la valeur nettecomptable (après dépréciations et amortissements)
117
d’une catégorie d’actifs par sa juste valeur (prix de
cession net).
d’une catégorie d’actifs par sa juste valeur (prix de
cession net).
La réévaluationLa réévaluation
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La valeur nette comptable ultérieure d’un bien réévaluédoit rester proche de sa juste valeur.
La valeur nette comptable ultérieure d’un bien réévaluédoit rester proche de sa juste valeur.
118
pourrait être échangé ou un passif éteint entre parties
bien informées, consentantes et agissant dans desconditions de concurrence normale.
Après une première réévaluation, des réévaluationsdoivent donc être effectuées avec une régularitésuffisante.
pourrait être échangé ou un passif éteint entre parties
bien informées, consentantes et agissant dans desconditions de concurrence normale.
Après une première réévaluation, des réévaluationsdoivent donc être effectuées avec une régularitésuffisante.
La réévaluationLa réévaluation
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Lors des réévaluations, la juste valeur des terrains etconstructions est habituellement leur valeur de
marché.Cette valeur est déterminée sur la base d’une estimation
Lors des réévaluations, la juste valeur des terrains etconstructions est habituellement leur valeur de
marché.Cette valeur est déterminée sur la base d’une estimation
119
effectuée par des experts professionnels qualifiés.
La juste valeur des installations de production estégalement leur valeur de marché.
En l’absence d’indications sur leur valeur de marché(installation spécialisée), elles sont évaluées à leurcoût de remplacement net d’amortissement.
effectuée par des experts professionnels qualifiés.
La juste valeur des installations de production estégalement leur valeur de marché.
En l’absence d’indications sur leur valeur de marché(installation spécialisée), elles sont évaluées à leurcoût de remplacement net d’amortissement.
La réévaluationLa réévaluation
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Illustration : lorsque l’entreprise pratique la réévaluation ilest naturel de recourir à plusieurs experts et de se
’
Illustration : lorsque l’entreprise pratique la réévaluation ilest naturel de recourir à plusieurs experts et de se
’
120
..
La réévaluationLa réévaluation
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A rès réévaluation, les dotations futures sont calculés àA rès réévaluation, les dotations futures sont calculés à
121
partir des montants réévalués sur la durée d’utilité
restante.
partir des montants réévalués sur la durée d’utilité
restante.
Exemple:
La réévaluationLa réévaluation
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p
Un matériel acquis le 01.01.N-2 pour 200.000 da, amortiselon le mode linéaire. Taux d’amortissement appliqué20%
122
A la fin de la période N la juste valeur de cet actif estévaluée à 180.000 da.
L’entreprise a décidé de réévaluer son actif.On vous demande de passer l’opération de réévaluationau 31.12.N
La réévaluationLa réévaluation
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Solution:
A la fin N nous avons 02 annuités d’amortissements soit
123
. = . avec e sc masuivant:
Valeur brute Total des amortissements V.N.C200.000 80.000 120.000
Solution:
La réévaluationLa réévaluation
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Solution:
A la fin N la juste valeur du matériel étant de180.000 da, il y a lieu de calculer un coefficient quiermettra de corri er cette o ération.
124
Le coefficient est égal à 180.000/120.000 = 1,5 et on
multiplie chaque valeur (valeur brute etamortissements) par ce coefficient.
Les nouvelles données sont les suivantes:
Valeur brute Total des amortissements V.N.C300 000 120 000 180 000
La réévaluationLa réévaluation
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L’écriture de redressement est la suivanteL’écriture de redressement est la suivante
125
2
28105
Matériel
Amortissements du matérielEcart de réévaluation
100 000
40 00060 000
ExempleExemple
La réévaluationLa réévaluation
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Si un bien avait une valeur de 20 000 et qu’il était amortipour 10 000. Sa durée d’utilité est de 20 ans et il estamorti de uis 10 ans.
Si un bien avait une valeur de 20 000 et qu’il était amortipour 10 000. Sa durée d’utilité est de 20 ans et il estamorti de uis 10 ans.
126
Sa valeur réévaluée fait apparaître un montant de
12 000.Les amortissements futurs seront donc de :
12 000 / 10 (durée résiduelle : 20 – 10) = 1 200 au lieu
de 20 000 / 20 = 1 000.
Sa valeur réévaluée fait apparaître un montant de
12 000.Les amortissements futurs seront donc de :
12 000 / 10 (durée résiduelle : 20 – 10) = 1 200 au lieu
de 20 000 / 20 = 1 000.
La réévaluationLa réévaluation
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Lorsque la valeur comptable d’un actif augmente à lasuite d’une réévaluation, l’augmentation est créditéedirectement en ca itaux ro res sous le libellé écart
Lorsque la valeur comptable d’un actif augmente à lasuite d’une réévaluation, l’augmentation est créditéedirectement en ca itaux ro res sous le libellé écart
127
de réévaluation :
de réévaluation :
228105
ImmobilisationsAmortissements des immobilisationsEcart de réévaluation
XXX
Lorsque la réévaluation d’un actif fait apparaître uneperte de valeur (réévaluation négative), cette perte deLorsque la réévaluation d’un actif fait apparaître uneperte de valeur (réévaluation négative), cette perte de
La réévaluationLa réévaluation
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p ( g ) pvaleur est imputée en priorité sur l’écart de
réévaluation antérieurement comptabilisé en capitauxpropres au titre de ce même actif
p ( g ) pvaleur est imputée en priorité sur l’écart de
réévaluation antérieurement comptabilisé en capitauxpropres au titre de ce même actif
105 Ecart de réévaluation X
128
Si la perte de valeur est supérieure à l’écart deréévaluation enregistré précédemment en capitauxpropres, l’excédent sera passé en perte de valeur :
Si la perte de valeur est supérieure à l’écart deréévaluation enregistré précédemment en capitauxpropres, l’excédent sera passé en perte de valeur :
2 Immobilisations X
681
29
Dotations aux amortissements, provisions etpertes de valeurPertes de valeur sur immobilisations
X
X
ExempleExemple
La réévaluationLa réévaluation
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Le 01/01/N, une entreprise a acquis un terrain au prix de
5 000 000 DA.Au 31/12/N+1 le terrain est estimé selon les valeurs du
Le 01/01/N, une entreprise a acquis un terrain au prix de
5 000 000 DA.Au 31/12/N+1 le terrain est estimé selon les valeurs du
129
marché à 5 300 000 DA.
Au 31/12/N+4, le terrain est cette fois-ci estimé à4 800 000 DA.
Enregistrer les écritures au 31/12/N+1 et au 31/12/N+4.
marché à 5 300 000 DA.
Au 31/12/N+4, le terrain est cette fois-ci estimé à4 800 000 DA.
Enregistrer les écritures au 31/12/N+1 et au 31/12/N+4.
ExempleExemple31/12/N+1
La réévaluationLa réévaluation
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31/12/N+1
211
105
Terrains
Ecart de réévaluation5 300 000 – 5 000 000
300
300
130
31/12/N+4
105211
681
29
Ecart de réévaluationTerrainsEtDotations aux amortissements, provisions et pertes de
valeurPertes de valeur sur immobilisations
300
200
300
200
DéfinitionsP i i é éDéfinitionsP i i é é
SommaireSommaire
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Principes généraux
Évaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
Principes généraux
Évaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
131
Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composantsLes pertes de valeur
La réévaluationLes immobilisations en coursLes sorties d’immobilisations
Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composantsLes pertes de valeur
La réévaluationLes immobilisations en coursLes sorties d’immobilisations
Ces comptes ont pour objet de faire apparaître la valeurCes comptes ont pour objet de faire apparaître la valeur
Les immobilisations en coursLes immobilisations en cours
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Ces comptes ont pour objet de faire apparaître la valeurdes immobilisations non encore achevés à la fin dechaque exercice, ainsi que les avances et acomptesversés ar l’entre rise à des tiers en vue de
Ces comptes ont pour objet de faire apparaître la valeurdes immobilisations non encore achevés à la fin dechaque exercice, ainsi que les avances et acomptesversés ar l’entre rise à des tiers en vue de
132
l’acquisition d’une immobilisation :
Immobilisations corporelles en cours (232) Immobilisations incorporelles en cours (237) Avances et acomptes versés sur commandes
d’immobilisations (238)
l’acquisition d’une immobilisation :
Immobilisations corporelles en cours (232) Immobilisations incorporelles en cours (237) Avances et acomptes versés sur commandes
d’immobilisations (238)
Exemples d’écritures pour les avances et acomptes :Exemples d’écritures pour les avances et acomptes :
Les immobilisations en coursLes immobilisations en cours
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238
Immobilisations en cours – Avances etacomptes versés sur commandeFournisseurs d’immobilisations
X
133
512
Banque
Exemples d’écritures pour la production immobilisée encours :
Exemples d’écritures pour la production immobilisée encours :
Les immobilisations en coursLes immobilisations en cours
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232 et Immobilisations en cours X
134
23773 Production immobilisée X
Les immobilisations en coursLes immobilisations en cours
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Ces comptes sont soldés lorsque l’immobilisation estprête à être mise en service, avec pour contrepartie des’
Ces comptes sont soldés lorsque l’immobilisation estprête à être mise en service, avec pour contrepartie des’
135
..
223
ImmobilisationsImmobilisations en cours
XX
Aucun amortissement n’est pratiqué sur desAucun amortissement n’est pratiqué sur des
Les immobilisations en coursLes immobilisations en cours
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Aucun amortissement n est pratiqué sur desimmobilisations en cours.
Aucun amortissement n est pratiqué sur desimmobilisations en cours.
136
de l’immobilisation en-cours devient inférieure à sa
valeur comptable (exemple : en cas de sinistre dans laconstruction d’un bâtiment).
de l’immobilisation en-cours devient inférieure à sa
valeur comptable (exemple : en cas de sinistre dans laconstruction d’un bâtiment).
Les immobilisations en coursLes immobilisations en cours
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Les immobilisations en cours se répartissent en deuxgroupes :
Les immobilisations en cours se répartissent en deuxgroupes :
137
es mmo sa ons qu r su en e ravaux e p us oumoins longue durée confiés à des tiers ; et
les immobilisations créées par les moyens propres del’entreprise.
es mmo sa ons qu r su en e ravaux e p us oumoins longue durée confiés à des tiers ; et
les immobilisations créées par les moyens propres del’entreprise.
Les immobilisations en coursLes immobilisations en cours
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Immobilisations acquises auprès des tiersImmobilisations acquises auprès des tiers
138
Immobilisations qui ne sont pas achevées à la fin del’exercice sont inscrites en immobilisations en cours encontrepartie des comptes de tiers concernés
Immobilisations qui ne sont pas achevées à la fin del’exercice sont inscrites en immobilisations en cours encontrepartie des comptes de tiers concernés
Les immobilisations en coursLes immobilisations en cours
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Immobilisations acquises auprès des tiers
Une entreprise a signé le contrat avec la société
Immobilisations acquises auprès des tiers
Une entreprise a signé le contrat avec la société
139
.administratif. Le 10/08/N, la société Bâti.Tech adresse
à l’entreprise un premier mémoire de 5 000 000 DAcorrespondant aux travaux exécutés
(en KDA)
.administratif. Le 10/08/N, la société Bâti.Tech adresse
à l’entreprise un premier mémoire de 5 000 000 DAcorrespondant aux travaux exécutés
(en KDA)
232404
Immobilisations corporelles en coursFournisseurs d’immobilisations
5 0005 000
Immobilisations crées par les moyens propresImmobilisations crées par les moyens propres
Les immobilisations en coursLes immobilisations en cours
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Les immobilisations non achevées à la fin de l’exercicesont inscrites en immobilisations en cours en
contre artie d’un com te 73 « Production immobilisée »
Les immobilisations non achevées à la fin de l’exercicesont inscrites en immobilisations en cours en
contre artie d’un com te 73 « Production immobilisée »
140
pour le coût de production des éléments en cours
(après enregistrement des charges dans les comptesde charge correspondant) :
pour le coût de production des éléments en cours
(après enregistrement des charges dans les comptesde charge correspondant) :
23273
Immobilisations corporelles en coursProduction immobilisée
XX
Avances et acomptes versés sur commandesd’immobilisations
Avances et acomptes versés sur commandesd’immobilisations
Les immobilisations en coursLes immobilisations en cours
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Ils sont portés dans une subdivision du compte 238«Avances et acomptes versés sur commandesd’immobilisations».
Ils sont portés dans une subdivision du compte 238«Avances et acomptes versés sur commandesd’immobilisations».
141
Les entités ont également la faculté de les comptabiliseren cours d’exercice dans une subdivision du compte 40
«Fournisseurs – avances et acomptes versés surcommandes», à condition en fin d’exercice de virer ces
avances et acomptes en compte 23 afin qu’ilsapparaissent au bilan sous la rubrique immobilisations.
Les entités ont également la faculté de les comptabiliseren cours d’exercice dans une subdivision du compte 40
«Fournisseurs – avances et acomptes versés surcommandes», à condition en fin d’exercice de virer ces
avances et acomptes en compte 23 afin qu’ilsapparaissent au bilan sous la rubrique immobilisations.
DéfinitionsPrincipes générauxDéfinitionsPrincipes généraux
SommaireSommaire
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Principes généraux
Évaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
Principes généraux
Évaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement
142
Évaluation lors de la comptabilisation
Les amortissements par composantsLes pertes de valeur
La réévaluationLes immobilisations en coursLes sorties d’immobilisations
Évaluation lors de la comptabilisation
Les amortissements par composantsLes pertes de valeur
La réévaluationLes immobilisations en coursLes sorties d’immobilisations
Les sorties d’immobilisationsLes sorties d’immobilisations
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Une immobilisation corporelle est éliminée du bilan lorsde sa sortie de l’entreprise ou lorsque l’actif est hors’ ’ ’
Une immobilisation corporelle est éliminée du bilan lorsde sa sortie de l’entreprise ou lorsque l’actif est hors’ ’ ’
143
plus aucun avantage économique futur ni de son
utilisation ni de sa sortie ultérieure.
plus aucun avantage économique futur ni de son
utilisation ni de sa sortie ultérieure.
Les sorties d’immobilisationsLes sorties d’immobilisations
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Les profits et les pertes provenant de la mise hors
service ou de la sortie d’une immobilisationcorporelle sont déterminés par différence entre les
Les profits et les pertes provenant de la mise hors
service ou de la sortie d’une immobilisationcorporelle sont déterminés par différence entre les
144
pro u s e sor e ne s es m s e a va eurcomptable de l’actif et sont comptabilisés en
produits ou en charges opérationnelles dans lecompte de résultat :
652 « moins values sur sorties d’actifsimmobilisés non financiers » ;
ou 752 « plus values sur sorties d’actifs immobilisésnon financiers ».
pro u s e sor e ne s es m s e a va eurcomptable de l’actif et sont comptabilisés en
produits ou en charges opérationnelles dans lecompte de résultat :
652 « moins values sur sorties d’actifsimmobilisés non financiers » ;
ou 752 « plus values sur sorties d’actifs immobilisésnon financiers ».
Lors d’une cession d’actifs non courants autres que lesi i bili é l’é l i d i l
Lors d’une cession d’actifs non courants autres que lesi i bili é l’é l i d i l
Les sorties d’immobilisationsLes sorties d’immobilisations
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titres immobilisés, l’écart entre le prix de cession et la
VNC de l’immobilisation cédée est comptabilisé :
titres immobilisés, l’écart entre le prix de cession et la
VNC de l’immobilisation cédée est comptabilisé :
145
au débit du compte 652 « Moins values sur sortie
d’actifs immobilisés », si cet écart est négatif ;
au crédit du compte 752 « Plus values sur sorties
d’actifs immobilisés », si cet écart est positif.
au débit du compte 652 « Moins values sur sortie
d’actifs immobilisés », si cet écart est négatif ;
au crédit du compte 752 « Plus values sur sorties
d’actifs immobilisés », si cet écart est positif.
Si un gain est réalisé :Si un gain est réalisé :
Les sorties d’immobilisationsLes sorties d’immobilisations
28512
AmortissementsBanque (pour prix cession)
XX
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512
2752
Banque (pour prix cession)
ImmobilisationsPlus values sur sorties d’actifs immobilisés
non financiers ar différence
X
XX
146
Si une perte est réalisée :Si une perte est réalisée :
28512652
2
AmortissementsBanque (pour prix cession)Moins values sur sorties d’actifs immobilisés nonfinanciers (par différence)
Immobilisations
XXX
X
ExempleExemple
Les sorties d’immobilisationsLes sorties d’immobilisations
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Enregistrez la cession d’une chaîne de production par uneentreprise en janvier N au prix de 50 000 DA sachant que :Enregistrez la cession d’une chaîne de production par uneentreprise en janvier N au prix de 50 000 DA sachant que :
147
le coût d’acquisition est 500 000 DA; amortissements cumulés sont de 410 000 DA.
le coût d’acquisition est 500 000 DA; amortissements cumulés sont de 410 000 DA.
ExempleExemple
Les sorties d’immobilisationsLes sorties d’immobilisations
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VNC = 500 000 – 410 000 = 90 000Moins values de cession = 90 000 – 50 000 = 40 000
VNC = 500 000 – 410 000 = 90 000Moins values de cession = 90 000 – 50 000 = 40 000
148
28512652
2
AmortissementsBanque (pour prix cession)Moins values sur sorties d’actifs immobilisésnon financiers (par différence)
Immobilisations
410 00050 00040 000
500 000