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PROCEDURE P-GRH-005

GESTION DES FORMATIONS ET DES HABILITATIONS OBLIGATOIRES EN SANTE & SECURITE AU TRAVAIL

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08/03/2018

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L’impression de ce document reste sous la responsabilité du détenteur de l’impression qui se doit de vérifier s’il possède la version à jour. Ce document est la propriété de Coriance. Toute communication, reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation. 2015

1. OBJET ET CHAMPS D’APPLICATION

Des formations et/ou habilitations sont rendues obligatoires dans le domaine de la santé et de la sécurité au

travail, en raison :

De dispositions législatives et/ou réglementaires,

D’exigences de la branche professionnelle (FEDENE),

De prescriptions internes.

La présente procédure qui s’applique à l’ensemble des salariés du Groupe CORIANCE, précise les règles de

gestion de ces formations et habilitations.

Lorsqu’il est fait appel à des ressources externes (intérimaires ou prestataires) pour remplir des rôles par

nature internes en cas de carence de ressources propres, un suivi identique des intervenants correspondants

est réalisé par la Direction RH. Notamment, un titre d’habilitation est en tant que de besoin délivré à ce

personnel sur la base des justificatifs fournis (attestation de formation) par son employeur (société d’intérim

ou de prestation).

2. HISTORIQUE DES MISES A JOUR

Référence Date Commentaire

P-GRH-005a 08/03/2018 Création de la procédure

La présente procédure abroge ou modifie les fichiers suivants :

Documents abrogés :

Instruction NIT2 – « Formation et habilitation HABILIGAZ »

Procédure EXPL03-b « Gestion des habilitations ».

Documents modifiés :

Procédure SQSE12-a « Gestion du risque légionelle »

I-EXP-20 « Formation ICPE 2910 » - Remplacé par I-TEC-20.

Rédacteur Vérificateurs Approbateur

Nom :

Marion CHICOISNE

Gérald MATTEI

Ronan KERYER Hubert LHOIR

Fonction : Chargée RH Chef de service QSEE

Directeur RH Directeur Général Délégué

Date :

Signature :

file://///serv-files/DOSSIERS/INFORMATIONS_INTERSERVICES/SYSTEME_QUALITE/1%20-%20NOTES%20&%20PROCEDURES/CORIANCE/EXPL/EXPL%2003%20B%20-%20Gestion%20des%20Habilitations.pdf

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3. PROCESSUS PRINCIPALEMENT CONCERNES AUTRES QUE CEUX DE RATTACHEMENT

Exploiter, maintenir et faire évoluer les installations (EXP),

Développer et réaliser des prestations de services énergétiques (PSE)

Concevoir, réaliser et mettre en service les installations (INS)

Garantir la conformité aux exigences (GCE)

4. DOCUMENTS DE REFERENCE

Procédure relative à la gestion de la formation : P-RHU-03-a

Référentiel des formations et habilitations obligatoires en santé-sécurité au travail : O-GRH-001

Fiche de recensement des besoins en formations obligatoires : O-GRH-002

5. ANNEXES

Sans objet

6. TERMINOLOGIE

Les formations visées par la présente procédure sont pour la plupart, réalisées par un organisme

extérieur qui doit être compétent. On entend par compétent :

Etre enregistré auprès des services de l’Etat en tant qu’organisme de formation dans tous les

cas,

Pour certaines formations, être en outre détenteur d’une reconnaissance particulière

(agrément…) l’autorisant à délivrer les qualifications correspondantes.

Le choix d’un organisme formateur relève des attributions exclusives de la Direction RH.

7. GESTION DES FORMATIONS ET HABILITATIONS OBLIGATOIRES

A. Référentiel

L’entreprise a établi le référentiel interne des habilitations et des formations obligatoires en santé et sécurité

au travail.

Ces formations sont nécessaires compte tenu des risques liés à l’activité de l’entreprise et sont en grande

partie destinées aux salariés opérationnels d’exploitation travaillant au quotidien à proximité ou sur des

installations industrielles et/ou utilisant du matériel d’exploitation dans le cadre de leurs fonctions.

Le référentiel établi qui reprend l’ensemble des formations devant être suivies par le personnel, définit pour

chacune d’entre elles :

La réglementation ou l’obligation à laquelle elle se réfère,

La règle applicable en interne,

La périodicité imposée.

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B. Attribution par salarié

Pour tout nouveau salarié, ou en cas de prise d’un nouveau poste, le responsable hiérarchique définit dès

l’embauche ou la prise de poste, les formations devant être suivies par le nouveau collaborateur au regard des

préconisations du référentiel interne (type de formation et éventuellement niveau d’habilitation nécessaire).

Tout responsable qui confie une mission à un salarié, doit auparavant s’assurer que celui-ci détient la ou les

formations et éventuellement la ou les habilitations obligatoires en cours de validité pour réaliser cette

opération.

Pour les salariés opérationnels non cadres (agents, techniciens, responsables d’exploitation…), un document

de recensement des besoins « fiche de recensement des besoins en formations obligatoires » est

disponible sur le réseau interne S:\INFORMATIONS_INTERSERVICES\RH\SUIVI DES HABILITATIONS.

Ce fichier doit obligatoirement être complété pour chaque salarié relevant de cette catégorie de personnel.

Une fois renseigné, le responsable hiérarchique transmet la fiche à la Direction des RH pour traitement.

C. Suivi des habilitations et formations obligatoires

Un tableau dédié au suivi des formations et habilitations obligatoires a été mis en place. Il permet de consulter

la validité des habilitations pour chaque salarié et d’anticiper leur renouvellement.

Ce tableau est disponible sur le serveur S:\INFORMATIONS_INTERSERVICES\RH\SUIVI DES HABILITATIONS.

Il est du ressort de la Direction RH de mettre à jour mensuellement ce tableau et de programmer le recyclage

des formations qui viendraient à échéance avant leur terme.

A la suite de chaque formation, l’avis de fin de session attestant de la capacité du salarié à intervenir en toute

sécurité est réceptionné par la Direction RH qui se charge de reporter la mention sur le titre d’habilitation du

salarié si nécessaire.

D. Le titre d’habilitation

A chaque participation à une formation délivrant une habilitation obligatoire à faire mentionner sur le titre

d’habilitation du salarié, le salarié se verra remettre un nouveau titre à jour.

La Direction RH se charge d’éditer les titres d’habilitation à réception des avis de fin de formation. La Direction

Générale appose sa signature sur le titre avant qu’il soit transmis par la Direction RH au salarié.

Tout salarié qui reçoit un titre d’habilitation Coriance, le signe, en envoie une copie à la Direction RH et le

conserve impérativement sur lui pendant ses heures de travail et d’astreinte le cas échéant.

E. La sécurité sur site

Le responsable de site (responsable d’exploitation) ou toute personne nommément désignée, a pour mission

de garantir la sécurité sur son site.

Il a donc pour principale mission de veiller à tout moment que chaque intervenant dispose des formations et

des habilitations nécessaires à l’exécution de toute intervention sur le site dont il a la responsabilité.

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8. RÉFÉRENTIEL INTERNE DES FORMATIONS ET HABILITATIONS OBLIGATOIRES

A. Équipements de production - secteur de l’énergie

Habilitation à la conduite des chaufferies

Chaufferies d’une puissance inférieure à 20MW (soumises à déclaration)

La réglementation :

La conduite des chaufferies

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La périodicité imposée :

La périodicité de cette formation est fixée par la réglementation (cf- référentiel).

Formation à la Réglementation ICPE


La prévention des accidents majeurs dans les installations classées pour la protection de l’environnement

(ICPE) est encadrée par le Code de l'environnement, qui prévoit notamment la formation des exploitants et

des intervenants d’exploitation à la sécurité et aux risques au sein des ICPE.

La règle applicable chez Coriance :

Il est de la responsabilité du responsable hiérarchique de former et de sensibiliser son personnel

d’exploitation sur les risques et les consignes de sécurité à respecter au sein des ICPE.

La feuille d’émargement attestant de la participation du personnel est transmise à la Direction RH.



Habilitation Habiligaz - ATEX

L’obligation :

L’Habiligaz – ATEX est une habilitation encadrée par la branche professionnelle FEDENE. Elle est destinée

au personnel en charge de l’exploitation, de la conduite, de la maintenance et de travaux d’installations

thermiques et gaz.

Indices d’habilitation : C pour contrôle, M pour maintenance et T pour travaux.


Il est de la responsabilité du responsable opérationnel, ayant au préalable suivi la formation de formateur

Habiligaz dispensée en interne, de former et de sensibiliser son personnel d’exploitation au risques gaz et

ATEX.

La formation est dispensée à l’aide du support de formation dédié et du questionnaire d’habilitation FEDENE

référencé. Ces documents sont disponibles sur le serveur d’échange de fichiers de Coriance dans l’onglet DRH

et sont transmis à la Direction RH à la fin de chaque session.


La périodicité de cette formation est fixée par la branche professionnelle FEDENE (cf- référentiel).

Autorisation d’intervention à proximité de réseaux (AIPR)


L’autorisation d’intervention à proximité de réseaux (AIPR) est encadrée par des arrêtés ministériels

et le Code de l’environnement ; Elle est délivrée par l’employeur et concerne les salariés intervenant dans

l’exécution et/ou le pilotage de travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens.

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Profils :

Concepteur : salarié du maître d'ouvrage ou du maître d’œuvre devant intervenir en

préparation ou suivi de projets de travaux ;

Encadrant : salarié intervenant en préparation administrative et technique des travaux ;

Opérateur : salarié intervenant directement dans les travaux à proximité de réseaux aériens

ou enterrés (entreprise de travaux).


Les salariés dont les attributions relèvent de l’un des trois profils mentionnés ci-dessus, doivent détenir une

AIPR. Il est du ressort du Directeur de chaque service de préciser à la Direction RH la liste des salariés

concernés par ce besoin d’autorisation.

La formation et l’examen AIPR sont réalisés par un organisme externe agrée.

La périodicité imposée

La périodicité de cette autorisation est fixée par la réglementation (cf- référentiel).

Habilitation à l'astreinte

L’obligation :

L’astreinte est encadrée par la branche professionnelle FEDENE. L’habilitation à l’astreinte permet d’attester

de la capacité du technicien à intervenir sur les installations lors d’interventions d’urgence.


Astreinte de niveau 2 : de par leur fonction, leur niveau de responsabilités et leur(s) expérience(s)

antérieure(s), les salariés Cadres d’exploitation sont habilités au moment de leur embauche à l’astreinte de

deuxième niveau.

Astreinte de niveau 1 : il est de la responsabilité du responsable hiérarchique de s’assurer des

compétences et des capacités du salarié d’exploitation à monter l’astreinte de premier niveau. L’avis du

responsable est renseigné chaque année dans la RDS du salarié (Revue des Dispositions Sécuritaires) qui

est transmis à la Direction RH. En cas d’avis défavorable, le salarié sera dispensé d’astreinte.


La validité de cette habilitation est fixée par la branche professionnelle FEDENE (cf- référentiel).

Habilitation à l’inspection des échangeurs haute pression et Habilitation

au contrôle périodique des disconnecteurs


L’’inspection des échangeurs haute pression est encadrée par décision BSEI et se réfère au CTP des

contrôles périodiques des échangeurs de chaleur des réseaux de chauffage urbain.

Le contrôle périodique des disconnecteurs est encadré par le Code de la Santé Publique et par décret. Il

est réalisé par un personnel habilité ayant obtenu le « certificat de compétences professionnelles à la

maintenance des ensembles de protection contre les retours d’eau ».

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La formation à l’inspection des échangeurs haute pression concerne le personnel d’exploitation devant assurer

la réalisation des inspections périodiques des échangeurs de chaleur ;

La formation au contrôle périodique des disconnecteurs concerne le personnel d’exploitation devant assurer

seul le contrôle et la maintenance des disconnecteurs à zone de pression réduite contrôlable.

L’attribution de ces missions à un salarié d’exploitation de l’entreprise relève d’une décision du Chef d’agence.

Les formations sont assurées par un organisme externe.


La périodicité de ces formations est fixée par la réglementation (cf- référentiel).

B. Matériels et engins

Certificat d’Aptitude à la Conduite En Sécurité (CACES)


Le Code du travail réglemente la conduite d’équipements présentant des risques particuliers en raison de

leurs caractéristiques ou de leur objet.


L’apprentissage de la conduite d’un équipement et l’obtention du certificat d’aptitude sont des étapes

obligatoires pour tout salarié amené à utiliser un matériel de type nacelle, chariot élévateur, engin de

chantier, grue ou pont roulant, sur un site Coriance.

En complément du certificat délivré par l’organisme externe formateur, l’employeur délivre au salarié une

autorisation de conduite interne.


La périodicité des formations est fixée par la réglementation (cf- référentiel).

Formation à l’utilisation d’échafaudages


Des recommandations de l’Assurance Maladie encadrent l’utilisation des échafaudages fixes et roulants.

Il est préconisé le suivi d’une formation spécifique avant toute intervention sur ce type de matériel.


Les opérations de montage et de démontage d’un échafaudage sont strictement interdites aux collaborateurs

de Coriance ; Elles doivent être sous-traitées à des professionnels externes compétents.

Les salariés de l’entreprise peuvent uniquement être autorisés à vérifier et utiliser un échafaudage déjà monté

sur un site Coriance, sous réserve d’avoir au préalable suivi une formation adaptée à son utilisation en toute

sécurité.

La formation est dispensée par un organisme de formation externe.

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Formation au port des équipements de protection individuelle (EPI)


L'employeur fait bénéficier aux travailleurs devant utiliser un équipement de protection individuelle d'une

formation adéquate comportant, en tant que de besoin, un entraînement au port de cet équipement.

Cette formation est renouvelée aussi souvent que nécessaire pour que l'équipement soit utilisé conformément

à la consigne d'utilisation (Code du travail).


Une sensibilisation au port des EPI est prévue dans le cadre de la formation « sécurité à l’embauche ».

Il est par ailleurs, de la responsabilité du responsable hiérarchique de régulièrement rappeler à leurs

collaborateurs, les règles et consignes de sécurité sur le port et l’utilisation des équipements de protection

individuelle.


Dans le cadre de la prévention des accidents du travail, la sensibilisation au port des EPI reste indispensable

et essentielle au quotidien sur les sites ; il est préconisé d’organiser un maximum d’exercices lors des causeries

réalisées en interne.

Formation au travail en hauteur et au port du harnais


Le Code du travail impose un point de vigilance sur le port du harnais et le travail en hauteur.


Le travail en hauteur nécessite le port d’un harnais de sécurité car il présente un risque de chutes pouvant

être particulièrement graves pour le collaborateur.

Pour cela, l’entreprise rend obligatoire la formation au port du harnais pour tous les salariés exécutant des

missions en hauteur. Cette formation est réalisée par un organisme externe compétent.


La périodicité de cette formation est fixée par l’entreprise (cf- référentiel).

Formation aux travaux en espaces confinés ou milieu dangereux et au

port de l’appareil respiratoire isolant (ARI)


Le Code du travail et une recommandation de l’Assurance Maladie, encadrent le travail dans les espaces

confinés et déterminent les mesures de précaution à prendre par le personnel intervenant dans ces milieux.

Dans certains cas et notamment dans le cas d’une concentration importante d’hydrogène sulfuré (H2S), le

port de l’appareil respiratoire isolant (ARI) est obligatoire ; il fait référence à la réglementation sur le

port des équipements de protection individuelle et de protection des voies respiratoires.

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Il est de la responsabilité du Chef d’agence d’évaluer les missions du collaborateur d’exploitation en milieu

confiné et la nécessité du port de l’ARI dans le cadre de ses fonctions.

La formation pour travaux en espaces confinés est obligatoire si le collaborateur intervient dans ces

conditions, elle est à compléter par une formation sur le port de l’ARI si nécessaire.

Ces formations sont réalisées par un organisme externe.



C. Matières

Formation à la manipulation de produits dangereux et/ou chimiques


La manipulation de produits dangereux et/ou chimiques dans le cadre de ses fonctions est encadrée

par le Code du travail.


Les salariés d’exploitation amenés à manipuler des produits classés dangereux et/ou chimiques de type CMR

(cancérigènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction) doivent passer une formation de sensibilisation à

la manipulation de ces matières.

La formation est réalisée par un organisme externe compétent.



Formation à la manipulation de tours aéroréfrigérantes (TAR) et risque

légionelle associé


Des arrêtés ministériels imposent à toutes les personnes susceptibles d’intervenir sur des installations type

TAR et d’eau chaude sanitaire, d’être formées au risque légionelle.


Les salariés d’exploitation amenés à intervenir sur des installations présentant un risque de présence et de

prolifération bactérienne, reçoivent une formation de sensibilisation en vue d’appréhender le risque légionelle

et le risque sur TAR.

La formation est réalisée par un organisme externe compétent.



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Habilitation au traitement des eaux de piscines et à la manipulation du

chlore


Le traitement des eaux de piscines ouvertes au public et la manipulation du chlore sont réglementés

par des dispositions liées à la sécurité dans les établissements recevant du public (ERP) et encadré au niveau

national par le Code de la santé publique.


Les salariés d’exploitation affectés aux contrats d’entretien et de maintenance des piscines sont tenus de suivre

une formation au traitement des eaux de piscines et à la manipulation du chlore gazeux.

Les formations sont réalisées par un organisme externe compétent.



Habilitation à la manipulation des fluides frigorigènes


Tout salarié concerné par la manipulation de fluides frigorigènes, doit être titulaire d'une attestation

d'aptitude délivrée par un organisme évaluateur. L’attestation d’aptitude est obtenue après le passage d’un

test portant sur les connaissances théoriques et la vérification des compétences pratiques (Code de

l’environnement).

Catégorie I : personnel effectuant le contrôle d’étanchéité, la maintenance, l’entretien, la mise en service,

la récupération des fluides des équipements de tous les équipements de réfrigération, de climatisation et de

pompes à chaleur.

Catégorie II : personnel effectuant la maintenance et l’entretien, la mise en service, la récupération des

fluides des équipements de réfrigération, de climatisation et de pompes à chaleur contenant moins de 2 kg

de fluide frigorigène et le contrôle d’étanchéité des équipements de réfrigération, de climatisation et de

pompes à chaleur.

Catégorie III : personnel effectuant la récupération des fluides des équipements de réfrigération, de

climatisation et de pompes à chaleur contenant moins de 2 kg de fluides frigorigènes.

Catégorie IV : personnel effectuant le contrôle d’étanchéité des équipements de réfrigération, de

climatisation et de pompes à chaleur contenant moins de 2 kg de fluides frigorigènes.

Catégorie V : personnel effectuant le contrôle d’étanchéité, la maintenance et l’entretien, la mise en service

et la récupération des fluides des systèmes de climatisation de véhicules, engins et matériels.


Les salariés d’exploitation amenés à manipuler des fluides frigorigènes dans le cadre de leur fonction, doivent

détenir l’attestation d’aptitude spécifiant la ou les catégorie(s) adaptée(s) aux opérations effectuées, et ce

avant toute intervention.

L’attribution de ces missions à un salarié d’exploitation de Coriance, relève d’une décision du Chef d’agence.

La formation est réalisée par un organisme externe agréé.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=84E996B46E2737C7E2C3C72A94CDF011.tpdila10v_3?cidTexte=JORFTEXT000000865121&dateTexte=20130924&categorieLien=id#JORFTEXT000000865121https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=84E996B46E2737C7E2C3C72A94CDF011.tpdila10v_3?cidTexte=JORFTEXT000000865121&dateTexte=20130924&categorieLien=id#JORFTEXT000000865121

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La délivrance de l’attestation est définitive. Elle est donc illimitée dans le temps.

D. Incendie

Formation à la lutte contre l'incendie


Le Code du travail précise que la consigne de sécurité incendie inclut des exercices au cours desquels les

travailleurs apprennent à reconnaître les caractéristiques du signal sonore d'alarme générale, à localiser et

utiliser les espaces d'attente sécurisés ou espaces équivalents à se servir des moyens de premiers secours et

à exécuter les diverses manœuvres nécessaires.


Salariés de bureaux :

Tous les salariés de bureaux sont amenés à participer à une sensibilisation au risque incendie.

Une partie des salariés de bureaux est formée Equipier de première intervention – Chargé d’évacuation - Serre

file - Guide file pour assurer la sécurité des personnes se trouvant dans leur périmètre.

Salariés opérationnels :

L’ensemble des salariés opérationnels intervenants sur, ou, à proximité d’installations doivent suivre la

formation d’Equipier de première intervention.

Une partie des salariés opérationnels est formée en complément, Chargé d’évacuation - Serre file - Guide file,

pour assurer la sécurité des personnes du site.

Les formations sont réalisées par un organisme externe compétent.



E. Risque électrique

Habilitations électriques


Pour réaliser des opérations sur, ou à proximité d’une installation électrique, le travailleur doit être habilité.

L’habilitation est la reconnaissance par l’employeur de la capacité d’une personne placée sous son autorité à

accomplir, en sécurité vis-à-vis du risque électrique, les tâches qui lui sont confiées. L’habilitation des

travailleurs s’appuie sur les dispositions du Code du travail et sur les règles techniques de la norme française

« Opérations sur les ouvrages et installations électriques et dans un environnement électrique. – Prévention

du risque électrique ».

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Niveaux électriques :

Système de classification des habilitations électriques

1er caractère 2e caractère 3e caractère Attributs

B : basse tension En régime alternatif : entre 50 et 1.000 volts. En régime continu : entre 120 et 1.500 volts.

H : haute tension HTA En régime alternatif : entre 1.000 et 50.000 volts. En régime continu : entre 1.500 et 75.000 volts.

HTB En régime alternatif : >50.000 volts. En régime continu : >75.000 volts.

0 : opération d’ordre non électrique 1 : exécutant opération d’ordre électrique 2 : chargé de travaux d'ordre électrique C : consignation R : intervention BT générale S : intervention BT élémentaire E : opérations spécifiques P : photovoltaïque

T : travaux sous tension V : travaux au voisinage N : nettoyage sous tension X : spéciale

Essai Vérification Mesurage Manœuvre


La détention de l’habilitation électrique est obligatoire pour tous les salariés de l’entreprise amenés à réaliser

des interventions sur, ou à proximité d’installations électriques.

Les niveaux d’habilitation électrique diffèrent et s’estiment en fonction des opérations que doivent réaliser le

collaborateur et de son niveau de compétences dans le domaine électrique. Les niveaux requis sont évalués

par le responsable hiérarchique du salarié au moment de l’embauche.

Pour rappel, la formation à l’habilitation électrique n’est pas une formation en vue du développement des

compétences du collaborateur dans le domaine électrique, elle est purement une instruction visant à

l’apprentissage ou au rappel des règles et consignes de sécurité à appliquer lors des opérations électriques. Il

est donc très important d’évaluer en amont de la formation, les capacités du collaborateur à intervenir sur des

installations électriques pour éviter de l’habiliter sur des niveaux non adaptés à ses compétences.

La formation est réalisée par un organisme de formation externe compétent.



F. Santé - sécurité des personnes

Formation sécurité à l'embauche


La formation des salariés à la sécurité au moment de l’embauche est obligatoire et encadrée par le Code

du travail. L’employeur doit ainsi organiser une session de formation appropriée en vue de former son

personnel aux risques liés aux postes de travail et à la sécurité en entreprise.


L’ensemble des salariés de l’entreprise suit une formation de sécurité à l’embauche au moment de leur arrivée.

https://www.futura-sciences.com/sciences/definitions/physique-volt-369/https://www.futura-sciences.com/sciences/definitions/physique-volt-369/

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Cette formation est obligatoire, elle est organisée par la Direction RH et est dispensée en interne par des

formateurs salariés de l’entreprise.


La formation de sécurité à l’embauche est réalisée une fois au moment de l’embauche du salarié.

Formation de sauveteur secouriste du travail (SST)


Le sauveteur secouriste du travail (SST) est un salarié de l'entreprise. Son rôle est de porter les premiers

secours à toute victime d'un accident du travail ou d'un malaise, mais également d’être acteur de la prévention

dans son entreprise. Tout salarié peut devenir sauveteur secouriste du travail à l’issue d’une formation, sans

prérequis particulier (Référentiel INRS).

Le Code du travail impose la présence de SST sur les sites où sont accomplis des travaux dangereux.


L’entreprise impose au minima la règle suivante en interne :

1 sauveteur secouriste du travail pour 20 salariés exerçant dans une même zone géographique.

La formation est proposée par la Direction RH aux salariés volontaires et dispensée par un organisme

externe agréé.

A l’issue de la formation, le salarié reçoit sa carte de sauveteur secouriste du travail qu’il doit conserver dans

le cadre de l’exercice de ses fonctions en entreprise afin de pouvoir justifier de son intervention en cas

d’incident.



Formation aux gestes et postures


Selon les préconisations INRS et le Code du travail, la formation « gestes et postures » concerne

principalement les travailleurs dont l’activité comporte des manutentions manuelles régulières.


Les salariés amenés à effectuer des manutentions manuelles régulières dans le cadre de leur travail, participe

à une formation de sensibilisation sur les bons gestes et postures. Cette formation est adaptée à leurs

conditions et environnement de travail.

La formation est identifiée comme obligatoire pour l’ensemble des salariés d’exploitation de Coriance.

Elle est réalisée par un organisme externe compétent.



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Formation à la prévention des risques sur les chantiers


Le Code du travail prévoit un certain nombre de dispositions concernant la coordination des mesures de

prévention pour les opérations de bâtiment et de génie civil.


Au regard des activités de travaux de Coriance, il est dispensé à l’ensemble des salariés de la Direction

Ingénierie et Travaux, ainsi qu’aux Cadres de la Direction Opérationnelle en charge des sites d’exploitation

(chefs d’agence, responsables opérationnels …) de participer à une action de sensibilisation sur les risques sur

chantiers de travaux.

Cette formation est réalisée en collaboration avec l’organisme OPPBTP.



REFERENTIELFORMATIONS REGLEMENTAIRES - HABILITATIONS CORIANCE

Secteur Formation Personnel concerné Niveaux Périodicité Formateur

Equipements - Energie Formation conduite de chaudières < 20MW (sites soumis à déclaration) Personnel amené à exploiter les chaudières / qui doit vérifier périodiquement le bon fonctionnement des dispositifs de sécurité et s'assurer de la bonne alimentation en combustible des appareils de combustion. chauffeur / AQI / Rondier 3 ans externe

Equipements - Energie Formation conduite de chaudières > 20MW (sites soumis à autorisation) Personnel amené à exploiter les chaudières / qui doit vérifier périodiquement le bon fonctionnement des dispositifs de sécurité et s'assurer de la bonne alimentation en combustible des appareils de combustion. chauffeur / AQI / Rondier 1 an externe

Equipements - Energie Formation à la conduite de chaufferie HP Personnel chargé de la conduite de chaufferies en eau surchauffée / amené à surveiller et prendre toute initiative nécessaire à leur exploitation sans danger chauffeur / AQI / Rondier 1 an externe

Equipements - Energie Formation ICPE Personnel sur site concerné par la norme ICPE x 1 an interne

Equipements - Energie - Explosion Habilitation habiligaz - ATEX Personnel intervenant sur des installations Gaz (obligation CC) C / M / T 5 ans interne

Equipements - Energie Habilitation AIPR Personnel amené à intervenir à proximité de réseaux dans le cadre de travaux concepteur / encadrant / opérateur 5 ans externe

Equipements - Energie Habilitation à l'astreinte Personnel pouvant être appelé à intervenir sur site dans le cadre de l'astreinte niveau 1 / niveau 2 1 an interne

Equipements - Energie Certification disconnecteurs Personnel assurant la mise en place et la maintenance des disconnecteurs à zone de pression réduite contrôlable x 3 ans externe

Equipements - Energie Habilitation inspection des échangeurs HP Personnel assurant la réalisation des inspections périodiques des échangeurs de chaleur conformément au CTP "Contrôles périodiques des échangeurs de chaleur des réseaux de chauffage urbain". x 5 ans externe

Matériel / Engins CACES (chariot, nacelles, ponts roulants) Personnel amené à conduire certains équipements / engins qui nécessitent une autorisation de conduite différentes catégories définies dans la procédure 5 ans (10 ans = Engins chantier) externe

Matériel / Engins Formation échafaudages Personnel amené à utiliser et à effectuer une vérification journalièrement des échafaudages pied ou roulant 3 ans externe

Santé Sécurité Formation au port des EPI Personnel amené à porter des EPI dans le cadre de missions x 1 an (causeries) interne

Santé Sécurité Formation au travail en hauteur / port du harnais Personnel amené à effectuer des travaux en hauteur x 3 ans externe

Santé Sécurité Formation ARI (risque puits, travaux confinés) Personnel devant utiliser un ARI dans le cadre de missions x 5 ans externe

Santé Sécurité Formation travaux en espaces confinés sans ARI Personnel amené à intervenir en espaces réduit et confiné x 5 ans externe

Matière Formation à la manipulation de produits dangereux / chimiques Personnel amené à manipuler des agents chimiques dangereux généraliste ou CMR 3 ans externe

Matière Formation manipulation Légionelle et TAR (Tours refroidissement ouvertes) Personnel susceptible d'intervenir sur des installations sujettes à la légionnelle x 5 ans externe

Matière Habilitation traitement des eaux de piscines - habilitation chlore Personnel amené à manipuler du chlore gazeux et à contrôler le traitement des eaux de piscine x 3 ans externe

Matière Habilitation à la manipulation des fluides frigorigènes Personnel amené à manipuler des fluides frigo catégories 1 à 5 définies dans la procédure illimitée externe

Prévention incendie/explosion Formation lutte contre l'incendie Tout personnel d'entreprise confondu x 3 ans externe

Risques électriques Habilitation électrique Personnel amené à intervenir ou se déplacer à proximité d'installations électriques H0B0, Basse Tension, Haute Tension (HTA / HTB) 3 ans externe

Santé Sécurité Formation sécurité à l'embauche Tout personnel d'entreprise confondu avec ou sans visite de site A l'embauche interne

Santé Sécurité Formation sauveteur secouriste du travail Sur la base du volontariat x 2 ans externe

Santé Sécurité Formation gestes et postures Tout personnel d'entreprise confondu sensibilisation / PRAP 5 ans externe

Santé Sécurité Formation à la prévention sur chantier Personnel intervenant sur des chantiers de construction x 5 ans externe

FORMATION WEISS FRANCE

LE PROGRAMME DE FORMATION WEISS FRANCE :

WEISS France dispose d’un programme de formations variées, destinées à l’ensemble des acteurs d’une chaufferie biomasse selon leurs compétences et objectifs :

- Personnel d’astreinte - Technicien de chaufferie bois - Responsable de site - Ingénieur

Celui-ci s’articule autour de plusieurs modules :

- Bois & Combustion - Installation & Equipements - Automatisme & Régulation - Sécurité - Maintenance

Pour réaliser ces formations, WEISS France vous propose une offre complète de stages qui entrent dans le cadre de la formation professionnelle, éligible au financement des actions de formation, car WEISS France est ORGANISME AGREE enregistré sous le N° 82 73 01393 - 73.


NIVEAU 1 : FORMATION INITIATION CHAUFFERIE BOIS

PERSONNEL CIBLE : Rondier, Personnel d’astreinte chaufferie

OBJECTIFS : Identifier les risques, connaitre les sécurités et les enjeux du process bois pour intervenir en chaufferie et réaliser le premier diagnostic.

PRE REQUIS : Connaissance technique en maintenance

MOYENS ET SUPPORTS : - 1 Formateur WEISS France - Clé USB contenant les supports visuels des modules suivants :

Bois & Combustion, Installation, Sécurité.

PEDAGOGIE :

1. Introduction au Bois-Energie (1/2 journée en salle)

- Introduction au combustible solide bois - Présentation de la chaufferie bois - Risques spécifiques associés au process bois, moyen de prévention et sécurité - Explication des phases clés du process (arrêt, redémarrage, remplissage silo,

évènements et alarmes sur l’automate)

2. Introduction à la chaudière biomasse (1/2 journée sur l’installation)

- Visite d’une installation - Présentation des différents composants - Présentation des points de vigilance

FORMATION NIVEAU 1

1 jour

2 à 6 pers.

500€ HT/pers.


NIVEAU 2 : FORMATION CONDUCTEUR DE CHAUFFERIE BOIS

PERSONNEL CIBLE : Technicien de chaufferie bois, Responsable de site. Développement de compétences (passage personnel d’astreinte à Technicien chaufferie bois).

OBJECTIFS : Acquérir les bases de la combustion du bois ou faire une remise à niveau, conduire en sécurité l’installation, appréhender les bonnes pratiques et maitriser les opérations de maintenance.

PRE REQUIS : Connaissance technique en maintenance, mécanique, électricité et automatisme.

MOYENS ET SUPPORTS : - 1 Formateur WEISS France - Clé USB contenant les supports visuels des modules suivants :

o Bois & Combustion, Installation, Automatisme & Régulation, Sécurité, Maintenance,

o Carnet des entretiens, o Notice d’instructions Chaudière biomasse.

PEDAGOGIE :

1. Biomasse et Energie - Introduction Energie : production, besoin, - Introduction Biomasse : les différents combustibles, leur préparation, les cendres, - Références normatives du bois, - Caractéristique principale du bois d’un point de vue combustion.

2. Fonctionnement chaudière

- Principe générale, - Fonction de sécurité, - Boucle de régulation, - Introduction, théorie et calculs simples.

3. Travaux pratiques

- Utilisation chaudière bois (démarrage, réglages, arrêt, …), - Mesure des paramètres de combustion, calcul des rendements, - Entretien du matériel utilisé, - Ramonage et nettoyage de la chaudière, - Entretien et contrôle des moto-réducteurs, - Entretien des centrales hydrauliques.

FORMATION NIVEAU 2

2 jours

1 à 5 pers.

2400€ HT


NIVEAU 3 : FORMATION COMBUSTION SPECIFIQUE Collaboration LERMAB*-WEISS

PERSONNEL CIBLE : Technicien de chaufferie bois, Responsable de site, Ingénieur.

OBJECTIFS : Approfondir la combustion du bois (aspects théoriques et pratiques), et travailler sur la conduite des chaufferies bois afin d’augmenter les rendements de l’installation. Optimisation des coûts d’exploitation.

PRE REQUIS : Formation Conducteur de chaufferie bois Niveau 2 ou Niveau théorique confirmé (Ingénieur, Technicien supérieur travaillant dans le Bois-Energie).

MOYENS ET SUPPORTS : - 1 Formateur « pratique » WEISS France, - 1 Formateur « théorie » LERMAB, - Clé USB reprenant les documents de formation du niveau 2 et des outils « maison »

comme le dimensionnement rapide du rendement de combustion,

- Fiche mémo du conducteur de chaufferie bois.

PEDAGOGIE :

1. Introduction ressource et caractérisation (1/2 journée en salle) - Rappel des principes de bases de combustion, - Les différents combustibles (Bois 2910 A, Bois 2910 B…), - Leur préparation et caractéristiques : humidité, pouvoir calorifique, granulométrie, - Les cendres, apports agronomiques, filières de traitement.

2. TP – Réglages préliminaires (1/2 journée)

- Mesure des paramètres de combustion, - Calcul des rendements de combustion, - Présentation de tableaux simples permettant le calcul rapide de tous les paramètres

de combustion.

3. Focus Pollution – Aspect théorique (1/2 journée en salle) - Principe de création des espèces polluantes (NOx, CO, Goudron), - Caractéristiques et techniques pour réduire les espèces polluantes.

4. TP – Focus Pollution - Aspect pratique (1/2 journée)

- Suivi du traceur CO et réglages sur les NOx, - Réglage à bas taux de charge et faible excès d’air.

* Le LERMAB est un laboratoire pluridisciplinaire de l'Université de Lorraine rattaché au centre INRA

de Nancy-Lorraine spécialisé dans la filière bois.

FORMATION NIVEAU 3

2 jours

1 à 4 pers.

3 500€ HT


FORMATIONS SPECIFIQUES SUR DEMANDE Il est possible d’adapter une formation en fonction des besoins de votre entreprise. Nous pouvons intervenir sur des thématiques différentes et personnalisées :

MODULES POSSIBLES :

Entretien échangeur de chaleur (Equipement sous pression) (1/2 journée)

- Visite régulière, - Traitement des boues.

Réglementations Biomasse (1/2 journée)

- Zonage ATEX, - Directive Européenne (Machine, Basse tension), - Droit du travail.

Entretien et Maintenance (1/2 journée)

- Entretien courant, - Préparation des Arrêts Techniques, - Dépannage courant.

N’hésitez pas à nous solliciter pour toute autre demande.

FORMATION SPE

1/2 jour

COMPTE. R.4 rue de l'industrie

63220 ARLANC

FRANCE

Tél. : 0 820 225 100

Fax : 04 73 95 15 36

Page N°1

Devis n° : 20180607 du 15/02/2018

CORIANCEBUCCIACCHIO RenatoImmeuble Horizon 110 Allée de Bienvenue93885 NOISY LE GRAND CEDEXFRANCE

Votre interlocuteur : FAURE Jean-Luc

Fax Client : 01 43 04 51 42

Affaire : DIJON - DSP FONTAINE D'OUCHE - SAV

Objet : FORMATION A LA COMBUSTION SUR CHAUDIERE BIOMASSE

Attention changement d'adresse mail pour commande. Merci de transmettre impérativement votre commande à l'adresse : [email protected]

Désignation Qté PU Total HTRéférence UnitéN°

1 VZ101 FORMATION A LA COMBUSTION SUR CHAUDIERE BIOMASSE 1,00 U 1 890,00 1 890,00

FORMATION SUR LA BIOMASSE

Objectifs:Comprendre les fondamentaux de la biomasse et de la combustion industrielle. Connaîtreles normes de rejets règlementaires. Être capable de définir un rendement.Public:Personnel voulant approfondir leurs connaissances sur la Biomasse afin d’optimiser lefonctionnement de la chaudière.Prérequis:Connaissances générales de la combustion et du fonctionnement d’une installationbiomasse

Suite du devis page suivante ...

COMPTE. R.Z.I. DE VAUREIL

63220 ARLANC

FRANCE

Page N°2Devis n° : 20180607 du 15/02/2018

Programmes:- Pourquoi la biomasse : Effet de serre, énergie renouvelable et durable- Spécificité de la biomasse : PCI, matières volatiles, cendres, diversité de la fourniture- La combustion : triangle de la combustion, thermique intuitive et industrielle, chimie de lacombustion, effet s secondaires- La combustion industrielle : séchage du combustible, pyrolyse et gazéification, carbone solide,analyse de la combustion, air primaire et secondaire, recyclage des fumées- Le foyer industriel : Foyer, voute, grille, diffusion de l’air, échangeur- Normes de rejets règlementaires- Détermination des rendements

SOUS TOTAL : 1 890,00 €

Procédure des FHORéférentiel Formations Réglementaires et Habilitations16-A-FORMATION WEISS - PROGRAMMECOMPTE-RCOMPTE-R 2017DEVIS_20180607_Formation a la combustion sur chaudière biomasse - Copie