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Version Française INFORMATIONS MATIERE PREMIERE 1 PREAMBULE Cette fiche a pour objet de faciliter les échanges d’informations entre les fournisseurs de matières premières de toutes origines, destinées à être utilisées comme ingrédient, et les fabricants de produits cosmétiques. Les informations demandées, telles qu’apparaissant dans ce format préétabli, peuvent ne pas être forcément disponibles ou pertinentes. Cette fiche ne se substitue pas aux obligations résultant des différentes réglementations s’appliquant à ces matières (CLP, REACH…). Chaque matière première est attachée à une référence commerciale, à un emballage, et à des spécifications contractuelles auxquelles les informations figurant dans la fiche sont liées. Ces informations sur la matière première sont transmises par le fournisseur à son prospect ou à son client pour que ceux-ci utilisent cette matière première comme ingrédient dans leurs propres développements ou fabrications cosmétiques. Toute autre utilisation de la fiche, sans accord préalable du fournisseur, engage la responsabilité exclusive de celui qui a communiqué ces informations à des tiers. En l’absence ou devant l’insuffisance de données d’innocuité, le responsable de la mise sur le marché de produits cosmétiques garde seul la responsabilité de s’affranchir de cette insuffisance ou d’obtenir ces données par les moyens les plus appropriés. Il est également seul responsable du rapport de sécurité exigé par le règlement cosmétique européen ou de tout autre application ou usage. I. I. IDENTIFICATION DE LA MATIERE PREMIERE (MP) IDENTIFICATION DE LA MATIERE PREMIERE (MP) 1. 1. Généralités Généralités Nom commercial de la Matière Première : Fabricant : Lieu de fabrication : 1 Dans sa forme actuelle, la fiche n'a pas été conçue pour les compositions parfumantes. juillet 2010 - Version 01 - 1 - Page 1 sur 27

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Version FrançaiseINFORMATIONS MATIERE PREMIERE 1

PREAMBULE

Cette fiche a pour objet de faciliter les échanges d’informations entre les fournisseurs de matières premières de toutes origines, destinées à être utilisées comme ingrédient, et les fabricants de produits cosmétiques.

Les informations demandées, telles qu’apparaissant dans ce format préétabli, peuvent ne pas être forcément disponibles ou pertinentes. Cette fiche ne se substitue pas aux obligations résultant des différentes réglementations s’appliquant à ces matières (CLP, REACH…).Chaque matière première est attachée à une référence commerciale, à un emballage, et à des spécifications contractuelles auxquelles les informations figurant dans la fiche sont liées.Ces informations sur la matière première sont transmises par le fournisseur à son prospect ou à son client pour que ceux-ci utilisent cette matière première comme ingrédient dans leurs propres développements ou fabrications cosmétiques. Toute autre utilisation de la fiche, sans accord préalable du fournisseur, engage la responsabilité exclusive de celui qui a communiqué ces informations à des tiers. En l’absence ou devant l’insuffisance de données d’innocuité, le responsable de la mise sur le marché de produits cosmétiques garde seul la responsabilité de s’affranchir de cette insuffisance ou d’obtenir ces données par les moyens les plus appropriés. Il est également seul responsable du rapport de sécurité exigé par le règlement cosmétique européen ou de tout autre application ou usage.

I.I. IDENTIFICATION DE LA MATIERE PREMIERE (MP)IDENTIFICATION DE LA MATIERE PREMIERE (MP)

1.1. GénéralitésGénéralités

Nom commercial de la Matière Première :      

Fabricant :      

Lieu de fabrication :      

Pays d'origine:      Conformité à un cahier des charges de certification/label :

OUI NON

Si oui, lequel :      

Propriété industrielle : brevet OUI NON

Autres informations:                     

Commentaires:

                                                                                  

        

1 Dans sa forme actuelle, la fiche n'a pas été conçue pour les compositions parfumantes.

juillet 2010 - Version 01 - 1 - Page 1 sur 20

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2.2. Obtention et composition de la MPObtention et composition de la MP

Si la matière première est un mélange de substances, chaque substance fait l’objet d’une fiche individuelle d’informations en annexe (1 à xx).

2.1.2.1. Méthode d’obtention de la MPMéthode d’obtention de la MP                         

2.2.2.2. Composition intégraleComposition intégrale22 (y compris additifs) de la MP (y compris additifs) de la MP

Substance%

théorique*

Nom INCI

Europe

Nom INCI US (PCPC)

Fonction : antioxydant,

actif, conservateur,

Solvant, tensioactif, autre

N° CAS

N° CI(si

colorant)

N° EINECS/ELINCS

N° CE

1                                                

2                                                

3                                                

4                                                

5                                                

6                                                

7                                                

8                                                

9                                                10                                                

* Le pourcentage doit être exact pour les substances réglementées par la Directive 76/768/CEE modifiée ou la Directive 67/748/CEE modifiée ou au règlement CE) n°1272/2008 (à compter du 1er décembre 2010)

(xx) : V : Végétal MO : Micro-organisme B : Biotechnologie A : Animal Mi  : Minéral S : Synthèse

HS : Hémi synthèse

Autres informations:                     

Commentaires:

                                                                           

          

2.3 Impuretés de la MP

2 Sous réserve d'un accord de confidentialité si relève de la propriété intellectuelle.cet accord fait l'objet d'un document séparé

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La matière première contient les impuretés suivantes

Oui Non Nature Teneuren ppm

Solvant(s) résiduel(s)                  Monomère(s)                  Métaux lourds     Pb       

    As           Cd           Hg           Cr           Cu           Ni           Se            Zn           Ba           Sb           Co       

Pesticide(s)                  Autre(s) impureté(s)                  

2.4 Décontamination par radiostérilisation de la MP

OUI NON

Si oui, préciser: Si oui, préciser:           

Autres informations :                     

Commentaires:

                                                                           

          

3.3. Statut de la MP vis-à-vis de REACh (Règlement (CE) n° 1907/2006)Statut de la MP vis-à-vis de REACh (Règlement (CE) n° 1907/2006)33

3 Si la matière première est un mélange de substances, chaque substance fait l'objet d'une fiche individuelle d'informations en annexe (1 à xx)

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Activité :

o Distributeur en Union Européenneo Distributeur hors Union Européenneo Fabricant en Union Européenneo Fabricant hors Union Européenneo Utilisateur en aval (ex Formulateur)o Importateur en Union Européenne

Avez-vous pré-enregistré la MP : OUI NON

Autres informations :                     

4. Classification au regard de la Directive 1999/45/CE ou du Règlement (CE) n°1272/2008 "CLP" (requise en décembre 2010 pour les substances et en juin 2015 pour les mélanges ):

                    

II.II. STOCKAGE, CONDITIONNEMENT,STOCKAGE, CONDITIONNEMENT, MANIPULATION, TRANSPORTMANIPULATION, TRANSPORT

1. Conditions de stockage :                

2. Conditions et limitations d’utilisation liées aux risques d’instabilité ou d’interactions (ne pas chauffer à plus de xx°C,…):      

3. La matière première nécessite-t-elle une homogénéisation avant prélèvement ?

oui non

4. Durée de conservation de la matière première :                

5. Etiquetages / Conditions de transport et de conservation                         

6. Autres informations :

Emballage (sous azote, sachet dessicateur, etc…) :                     

Manipulation      

Commentaires:

                                                                           

          

III.III. DONNEES ANALYTIQUESDONNEES ANALYTIQUES

Les données qui ne font pas partie des spécifications sont fournies à titre indicatif

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1. Caractéristiques physico-chimiques Protocoles des méthodes analytiques : disponibles ci-joints

Aspect :Forme physique : Liquide Solide GazTaille de particule :      Distribution granulométrique :      Est-ce un nanomatériau au sens du Règlement (CE) n° 1223/2009 "cosmétique" ?

OUI NON

Densité :       Indice de réfraction        pH :      pKa / pKb :       Viscosité        Tension superficielle       Poids moléculaire :       Indice d’hydroxyle :       Indice d’acidité :      Indice d’Iode        Indice d’amine :      Couleur :       Odeur :      

Constantes physiques : Température de fusion:       ébullition :       Solidification :       Inflammabilité :      Inflammation minimale :      

Energie minimale d’inflammabilité pour :- les poudres organiques dont la granulométrie est inférieure à 400 µm - les poudres minérales dont le taux de recouvrement est supérieure à 10% en organique

Solubilité dans : Eau :       Alcool :      - Lipides :       Autres :     

Coefficients de partage :  K[o/e] :       K[ l/w] :      

Données spectrales :UV : OUI NON NON APPROPRIEIR : OUI NON NON APPROPRIERMN  OUI NON NON APPROPRIEMasse  OUI NON NON APPROPRIEFluorescence : OUI NON NON APPROPRIE

Données analytiques :GC : OUI NON NON APPROPRIEHPLC : OUI NON NON APPROPRIEHPTLC  OUI NON NON APPROPRIEAutres : OUI NON NON APPROPRIE

Commentaires:

                                                                           

          

Données de stabilité :(à l’oxydation, à l’hydrolyse, à la lumière, aux oxydants /réducteurs, à la température et fonction du pH) :      

Autres informations :                     

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2. Caractéristiques microbiologiques

Recherche de micro-organismes spécifiés : OUI NON NON-APPROPRIE

Résultats : Négatifs : Positifs :En cas de résultats positifs, indiquer les micro-organismes isolés :Staphylococcus Aureus Candida Albicans Gram négatifs: Flore mésophile;Autres:      

Spécifications microbiologiques :      

Autres informations :                     

3. Spécifications garanties

Joindre la fiche de spécifications

4. Autres informations

La matière première est conforme à une Pharmacopée : OUI NON

Si oui, laquelle ?                          

IV. IV. INFORMATIONS TOXICOLOGIQUESINFORMATIONS TOXICOLOGIQUES

ll y a lieu de rappeler que ce document constitue un guide de travail destiné à permettre de rassembler les informations pertinentes disponibles sur la matière première. Les données toxicologiques énumérées ci-après ne constituent en aucun cas une liste de données exigibles. Elles sont fournies en tant qu’aide à la réflexion et doivent prendre en compte le statut de cette matière première.

Commentaires:

                                                                           

          

1. Données bibliographiques 

Produire ici les données toxicologiques pertinentes disponibles sur la matière première en précisant les références documentaires ou bibliographiques.

                         

Commentaires:

                                                                           

          

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2. Données expérimentales

.2.1 Tests in vitro / in vivo

Indiquer chaque étude disponible en spécifiant le lieu de réalisation, la référence précise de la méthode expérimentale mise en œuvre, sa date de réalisation, la concentration à laquelle la matière première a été testée, le résultat de l’essai et son éventuelle conformité aux BPL et le cas échéant l’espèce animale et la voie d'administration utilisées.

juillet 2010 - Version 01 - 7 - Page 7 sur 20

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Référence de la

méthode

In vitro In vivo : Espèce

utilisée et voie

d'administration

BPL date du testLieu de réalisationConcentration et

référence du lot de

MP

résultat

Irritation cutanée                                                 

Irritation oculaire                                                 

Irritation de muqueuse                                                

Test de sensibilisation                                                

Test de photosensibilisation                                                

Photo toxicité                                                

Mutation génique                                                 

Aberration chromosomique                                                 

Dégradation de l’ADN                                                

Toxicité aigue                                                 

Toxicité sub-chronique

(durée     ):

                                               

Toxicité chronique (durée     ):                                                

Tératogénicité :                                                

Toxicité de la reproduction                                                 

Cancérogénicité (durée     ):                                                

Toxicocinétique                                                

Absorption cutanée                                                 

Autre investigation                                                 

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2.3 Tests cliniques

Indiquer chaque étude disponible en spécifiant la référence précise de la méthode expérimentale mise en œuvre, la date et le lieu de sa réalisation et son résultat.

Référence de la

méthode

date du test Lieu de

réalisation

Concentration et

référence du lot

de MP

résultat

Patch test unique                               

Patch test répété                              

« Open test » unique                               

« Open test » répété                               

Test d’allergénicité                              

Etant rappelé qu'aucune étude ne doit être réalisée avec une participation de l’homme dans un but d’évaluation d’effet indésirable. L'objectif d'une telle investigation consiste uniquement à confirmer la bonne tolérance de la matière première dans des conditions proches de celles prévues pour leur utilisation chez l’homme et ce pour autant que l’on dispose de pré-requis suffisants permettant d’apprécier la nature et le niveau résiduel de risque susceptible d’être encouru par les personnes se prêtant à l’essai étude.

3. La matière première est-elle déjà utilisée en cosmétique ?

OUI NON

Si oui, depuis combien de temps ? :               

4. Autres informations

                         

V.INFORMATIONS ECOTOXICOLOGIQUESV.INFORMATIONS ECOTOXICOLOGIQUES

ll y a lieu de rappeler que ce document constitue un guide de travail destiné à permettre de rassembler les informations pertinentes disponibles sur la matière première. Les données toxicologiques énumérées ci-après ne constituent en aucun cas une liste de données exigibles mais sont fournies en tant qu’aide à la réflexion

Commentaires:

                                                                                  

   

juillet 2010 - Version 01 - 9 - Page 9 sur 20

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1. Données bibliographiques 

Produire ici l’ensemble des données éco-toxicologiques pertinentes disponibles sur le substance lui même ou sur des substances essentiellement similaires, en précisant les références documentaires ou bibliographiques.

                                             

2. Données expérimentales

2.1 Tests in vitro Indiquer chaque étude disponible en spécifiant la référence précise de la méthode expérimentale mise en œuvre, sa date et son lieu de réalisation, la concentration à laquelle la substance a été testée, le résultat de l’essai et son éventuelle conformité aux BPL.

Référence de la

méthode

Préciser également le

niveau de conformité

de ces essais par

rapport aux lignes

directrices de

l’OCDE

date du

test

Lieu de

réalisation

concentration résultat BPL

Biodégradabilité facile                                    

Dégradation en aérobiose                                    

Dégradation en anaérobiose                                    

Test d’hydrolyse                                    

Inhibition de la nitrification                                    

Inhibition de la respiration sur

boue activée

                                   

Dégradation finale en eaux

superficielles 

                                   

Coefficient d’adsorption sur le

sol et les boues d’épuration

                                   

Effet sur les micro-organismes

du sol

                                   

Toxicité aigüe chez le ver de

terre

                                   

Inhibition de la croissance des

algues

                                   

Croissance sur les plantes

terrestres

                                   

Autre investigation                                     

juillet 2010 - Version 01 - 10 - Page 10 sur 20

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Autres informations :                     

Commentaires:

                                                                                  

   

2.2 Tests in vivo

Indiquer chaque étude disponible en spécifiant la référence précise de la méthode expérimentale mise en œuvre, l’espèce animale utilisée, la date de réalisation de l’étude, la concentration à laquelle la matière première a été testée, les résultats de l’essai, son éventuelle conformité aux BPL, et lorsque justifié la durée de l’étude.

Référence de la méthode

Préciser également le

niveau de conformité de

ces essais par rapport aux

lignes directrices de

l’OCDE

Date du

test

Lieu de

réalisation

ConcentrationRésultat BPL

Toxicité aigüe chez

la Daphnie

                                   

Toxicité chronique

chez la Daphnie:

durée      

                                   

Toxicité aigue chez

le poisson 

                                   

Toxicité chronique

chez le poisson :

durée      

                                   

Bioconcentration.

Essai dynamique

chez le poisson

                                   

Autre investigation                                     

Autres informations :                     

3. Autres informations 

PBT ? OUI NON NON DETERMINE

vPvB ? OUI NON NON DETERMINE

Si oui, spécifier par quels critères :

Biodégradabilité : OUI NON NON DETERMINE Bioaccumulation : OUI NON NON DETERMINE

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Autres informations :                     

Commentaires:

                                                                                  

   

VI. VI. INFORMATIONS REGLEMENTAIRESINFORMATIONS REGLEMENTAIRES

1. Substances énumérées à l’annexe II de la directive 76/768/CEE modifiée ou du Règlement (CE) n° 1223/2009  

non attendu compte tenu du procédé de fabrication/d’obtention des substances

absence.

présence due à : impuretés issues d'ingrédients naturels ou synthétiques processus de fabrication stockage migration de l'emballage

Si présence, joindre l'attestation concernant la présence techniquement inévitable de ces traces et de conformité aux bonnes pratiques de fabrication jointe.

Autres informations :                     

2. Substances classés CMR (*) de catégorie 1A, 1B ou 2 (annexe I du règlement (CE) 1272/2008)

(*) Cancérogènes, Mutagènes, Toxiques pour la reproduction

non attendu compte tenu du procédé de fabrication et des substances

dosage 

estimation

Si présence, joindre l'attestation.Autres informations :                     

3. Substances "allergènes" parmi les 26 substances allergènes de la directive 76/768/CEE modifiée ou du Règlement (CE) n° 1223/2009 

non attendus compte tenu du procédé de fabrication et des substances

estimation

identification / dosage

Si présence, joindre l'attestation.

Autres informations :                     

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Commentaires:

                                                                                  

   

4. Ethanol

Cette M.P. contient-elle de l’éthanol? OUI NON

Si OUI: à quel %age (%pp ou % vv)      

est-il dénaturé ? OUI NON

par quel(s) dénaturant(s) :      

Autres informations :                     

5. Composés Organiques Volatiles (COV) La matière première est inscrite sur la liste suisse des COV ? OUI NON

La matière première est un COV selon la définition de l’état californien (USA) : OUI NON Si oui, HVOC MVOC LVOC

Si non, « VOC Exempt » Indiquer obligatoirement la pression de vapeur en mm Hg à 20°C:      

Autres informations :                

6. Autres informations réglementaires à préciser (restriction d’utilisation dans certains pays …) :

A titre d'exemple :

Classification : CIRCOSHANTPProp. 65 CalifornieOSPAR

Agrément Japon OUI NONInscription au NICNAS (Australie) OUI NON

Eventuelles restrictions dans d'autres pays OUI NON

Commentaires:

                                                                                  

   

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Enregistrement dans les inventaires de différents pays:

Europe (N° CE) N°:      

Japon N°      ENCS N°:      ISHL N°:      Corée (ECL) N°:      Australie (AICS) N°:      Chine (IECSC) N°:      Philippines (PICCS) N°      USA (TSCA) N°:      Canada (DSL) N°:      

Autres informations :                

-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Le fournisseur atteste que ces informations fournies sont données de bonne foi et dans l’état actuel de toutes ses connaissances à la date de signature de cette fiche et ne sont pas dissociables du préambule qui les introduit.Cette fiche n’est pas de nature à créer une quelconque relation contractuelle. Aucune garantie n’est donnée quant à l’exhaustivité des informations indiquées, ni l’adéquation de ces informations à un objet particulier.

Date :      

Nom de la personne à contacter :      

Qualité :      

Signature :      

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ANNEXE

FICHE INDIVIDUELLE Substance n°      

STATUT REACH (Règlement (CE) n°1907/2006) :      

* Pour les polymères, voir directement le paragraphe 7

Avez-vous préenregistré  la substance ? OUI NON

Si non, précisez la raison:      

La substance va-t-elle être enregistrée / est-elle enregistrée ? OUI NON

Si oui, quelle est sa date limite d’enregistrement:

30/11/2010 31/05/2013 31/05/2018

Quel est son numéro d’enregistrement ?      

Si non, précisez la raison de l’exemption :      

Préciser quel est le secteur principal d’utilisation de la substance (cosmétique, pharmaceutique, agro-alimentaire…) ?      

La substance est-elle ?

CMR de catégorie 1A ou 1B ? OUI NON NON DETERMINE

CMR de catégorie 2 ? PBT ? OUI NON NON DETERMINE

vPvB ? OUI NON NON DETERMINE

H 400- H4104 OUI NON NON DETERMINESoumise à autorisation (annexe XIV de REACH) OUI NON

Autres informations :                

Commentaires:

                                                                                  

   

  1.Substance d'origine végétaleégétale4 anciennement R 50- R 53

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Si oui, nom usuel :      

Nom botanique complet (nom latin, auteur et chemotype s'il y a lieu) de la plante utilisée:      

Partie de plante utilisée : Fruit Ecorce Fleur RacineGraine Autre

Lieu de récolte de la plante (pays et si possible région) :      

Si applicable, informations relatives aux dispositions du Règlement (CE) n° 338/97 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

Espèce cultivée Espèce sauvage Espèce en conformité avec le règlement: OUI NONAnnexe concernée :      

Origine OGM 5 : OUI NON PAS DE DONNEESCertificat joint

Particularités (certificats, labels …) :      

PROCEDE D’EXTRACTION :PressageExtraction Nature du solvant :      Extraction supercritiqueDistillationAutres Préciser :      

La substance subit-elle un traitement enzymatique / est-elle chimiquement modifiée ? OUI NON

Joindre le schéma du procédé de fabrication: Si présence d’huiles essentielles, conformité IFRA : OUI NONSi oui, préciser amendement :      

Autres informations :      

Qualité alimentaire: USP GRAS Codex Alimentarius Non applicable

Evaluation et identification des pesticides potentiels : OUI NON

Présence d’un allergène réglementé par les textes relatifs aux cosmétiques:OUI NON

Si oui, lesquels:      

Commentaires:

                                                                                  

   

Protéines végétales : Présence Absence Non déterminé

5 selon la directive 2001/18/CE……….

juillet 2010 - Version 01 - 16 - Page 16 sur 20

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Pollution par fruits :

à coques (arachide, noisette, noix…) :Présence Absence Non déterminée

Si présence, nature du ou des fruits à coques et concentration :

à graines (tournesol, sésame, coton, colza, canola, blé, orge, avoine) :Présence Absence Non déterminée

Si présence, nature du ou des fruits et concentration :      

Autres fruits  Présence Absence Non déterminée Si présence, nature du ou des fruits et concentration :      

Autres informations :                

2. Micro-OrganismeMicro-Organisme (par ex. Levure …)

Si oui, nom latin :      Est-il génétiquement modifié : OUI NONPeptone du milieu de culture garanti sans ESB : OUI NON

Autres informations : (milieu de culture, substrat)                

3. Substance Biotechnologique Biotechnologique

Si oui, préciser l’organisme :      

Est-il génétiquement modifié : OUI NONPeptone du milieu de culture garanti sans ESB : OUI NON

Autres informations :                

4. Substance d'origine animalenimale

Si oui, préciser l’espèce :      Origine géographique et Statut GBR des pays/ BSE (I, II, III, IV) selon le règlement (CE) n°999/2001 modifié :      

Elevage SauvageSi applicable, espèce en conformité aux dispositions du Règlement (CE) n° 338/97 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce :

OUI NON      Annexe du règlement :      

Commentaires:

                                                                                  

   

Partie ou sous-produits utilisés :      En cas d’origine bovine, ovine ou caprine, joindre le certificat d’absence d’EBSAutres informations :      

juillet 2010 - Version 01 - 17 - Page 17 sur 20

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Age de l’animal :      Sous produits appartenant aux catégories suivantes telles que définies par le Règlement (CE) n°1069/2009 :

Catégorie 1 OUI NON

Catégorie 2 OUI NON

Catégorie 3 OUI NON

Procédé d'obtention :      

Autres informations :                     

5. Substance minéraleSubstance minéraleSi oui, procédé d’obtention :      

Origine géographique :      

Taille des particules/distribution granulométrique :      

Est-ce un nanomatériau au sens du Règlement (CE) n°1223/2009 "cosmétique":

OUI NON

Fibres minérales type « asbestiformes » : Présence Absence

Joindre certificat si pertinent : Joint Non joint

Autres informations :                     

6. Substance synthétique Substance synthétique

Si oui, composés d’origine :      Minérale Végétale Synthèse Biotechnologie

Par synthétique, il faut ici entendre un procédé de fabrication qui transforme chimiquement une substance de départ, en une ou plusieurs étapes, par des techniques non liées à une bioconversion utilisant enzymes, microorganismes, cellules végétales ou animales.

Pour caractériser la substance "synthétique", il convient de fournir :Structure chimique développée, composition CHNO…, poids moléculaire, formes isomères (si applicables et connues), degré de pureté (selon la méthode d'analyse indiquée).

La méthode d'obtention (schéma de synthèse) devra, dans la mesure du possible (éventuellement sous couvert de confidentialité), donner la ou les substances de départ et, si connue et/ou possible de connaître) leur provenance ainsi que les types de réaction chimique utilisés pour l'assemblage, i.e. amidation, estérification, éthérification, oxydation, réduction, hydrolyse, polymérisation, condensation, cyclisation, hydrogénation, halogénation…

Commentaires:

                                                                                  

   

Origine de chaque composé :      Procédé d’obtention  détaillé:      

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Autres informations :                     

7. Polymères

Nom chimique :      Nom INCI :      Classification :      Polymère: synthétique Naturel Issu des biotechnologiesPoids moléculaire moyen :      Fraction ou % avec MW<1000 Daltons :      Monomères résiduels (n°CAS, %) :      Substance initiale (initiateur, catalyseur, tensioactif, solvant) :      Impuretés (n°CAS, %) :      Dans le cadre du règlement Reach quels sont les monomères entrant dans la composition du polymère ?

Monomère

Nom chimique du monomère N°

CAS

N° CE

Date prévue d’enregistrement

Cocher la case si exemption

1                        

2                        

3                        

4                        

5                        

6                        

7                        

8                        

9                        

10                        

Commentaires:

                                                                                  

   

Les monomères sont-ils ?

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CMR de catégorie 1A ou 1B ? OUI NON NON DETERMINESi oui, lesquels ?      

CMR de catégorie 2 ? OUI NON NON DETERMINESi oui, lesquels ?      PBT ? OUI NON NON DETERMINESi oui, lesquels ?      

vPvB ? OUI NON NON DETERMINESi oui, lesquels ?      

H 400- H 410 6 ? OUI NON NON DETERMINESi oui, lesquels ?      

Soumis à autorisation (annexe XIV de REACH)OUI NON NON DETERMINE

Si oui, lesquels ?      

Autres informations ou précisions :                                                                  

Commentaires:

                                                                                  

   

6 Anciennement R50-R53

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