Nations Unies

QUESTIONS AUTOCHTONES

INSTANCE PERMANENTE

INSTANCE PERMANENTE

NATIONS UNIES

sur lessur les

desdes

Les peuples

autochtones

se font

entendre

LLeess ppeeuupplleess AAuuttoocchhttoonneess SSee ffoonntt EEnntteennddrree

Quelques membres del’Instance permanente pendant sa première sessionen mai ����

L’ouverture des travaux de l’Instance permanente sur lesquestions autochtones� qui s’est réunie à l’Organisation desNations Unies en mai ����� a marqué un moment his�torique pour bon nombre de ceux qui avaient oeuvré pen�dant des années à la création de cet organe� Conformémentà leurs aspirations de longue date� les peuples autochtonesont pu disposer d’une nouvelle tribune et présenter leursvues en qualité de membres à part entière d’un organe desNations Unies�

La création de l’Instance est le fruit des efforts menés parplusieurs générations de représentants de peuplesautochtones dès �� à la Société des Nations et poursuivis�à partir des années ��� pendant des dizaines d’années dansle cadre du partenariat établi avec l’ONU�

Pourquoi l’Instance a-t-elle été créée?Le Conseil économique et social de l’Organisationdes Nations Unies� par sa résolution ����/��� acréé l’Instance permanente pour :

• Examiner les questions autochtones relevantdu mandat du Conseil� notamment enmatière de développement économique etsocial� de culture� d’environnement� d’educa�tion� de santé et de droits de l’homme�

• Fournir des conseils spécialisés et des recom�mandations au Conseil et aux programmes�fonds et institutions des Nations Unies;

• Faire oeuvre de sensibilisation et encouragerl’intégration et la coordination des activitésrelatives aux questions autochtones au seindu système des Nations Unies�

Qui sont les membres de l’Instance?L’Instance est composée de � experts indépen�dants siégeant à titre personnel : huit d’entreeux sont désignés par les peuples autochtoneset huit sont proposés par les gouvernements�Les gouvernements peuvent nommer desexperts autochtones s’ils le souhaitent – tel adéjà été le cas�

L’Instance se réunit pendant � jours chaque année� à New York ou à Genève ou dans un lieu de son choix�

et ont décidé qu’un siège supplémentaire seraitattribué en alternance à l’une des trois régionsles plus peuplées : Afrique; Asie; Amérique

centrale et du Sud et Caraïbes� Lesgroupes régionaux consultent les

organisations locales qui se con�certent à la base� Les candida�

tures proposées à l’issue duprocessus de représentationautochtone régionale sontensuite présentées auPrésident du Conseiléconomique et social� Ilimporte de noter que lesmembres de l’Instance nereprésentent pas un État� une

communauté autochtoneou une région en particuli�

er; ils sont des experts qui ysiègent à titre personnel�

Les huit membres qui sont pro�posés par les gouvernements sont élus

par le Conseil� sur la base de la répartitionentre les cinq groupes régionaux selon la pra�tique suivie à l’Organisation des Nations Unies(Afrique; Asie; Europe de l’Est; Amériquelatine et Caraïbes; Europe occidentale et autresÉtats)� Les trois autres sièges sont attribués àtour de rôle à l’un des groupes�

Les membres sont élus pour un mandat detrois ans et peuvent être réélus ou désignés ànouveau pour un second mandat�

Comment les membres sont-ilsdésignés et sélectionnés?Dans la résolution portant création del’Instance� le Conseil a indiqué clairement qu’ilsouhaitait que les candidats autochtonessoient désignés selon une procédurejuste et transparente� Cesderniers doivent êtredésignés par le Présidentdu Conseil à l’issue delarges consultationsavec les organisationsautochtones� en ten�ant compte de ladiversité et de larépartition géo�graphique des popu�lations autochtonesdu monde ainsi quedes principes de trans�parence� de représenta�tivité et d’égalité deschances pour toutes les pop�ulations autochtones� notam�ment des processus locaux de consul�tations autochtones�

Au cours de la première procédure de désigna�tion� les groupes autochtones ont organisé lesconsultations et les désignations de manière àproposer un expert issu de chacune des septrégions socioculturelles suivantes : Afrique;Arctique et Europe; Asie; Amérique centrale etdu Sud et Caraïbes; Fédération de Russie etEurope de l’Est; Amérique du Nord; Pacifique –

““LLaa lluuttttee iinntteerrnnaattiioonnaallee eenn ffaavveeuurr ddeess ppeeuupplleessaauuttoocchhttoonneess aa rreevvêêttuu uunnee iimmppoorrttaannccee ccaappiittaallee��ssuurrttoouutt aauu ccoouurrss ddeess �� ddeerrnniièèrreess aannnnééeess�� dduu ffaaiittqquu’’iill eesstt ddééssoorrmmaaiiss ppoossssiibbllee dd’’eexxaammiinneerr cceettttee qquueess��ttiioonn aauu sseeiinn dduu ssyyssttèèmmee ddeess NNaattiioonnss UUnniieess�� IIll aa ééttééddiiffffiicciillee aauuppaarraavvaanntt aauuxx ppeeuupplleess aauuttoocchhttoonneess eett aauuxx ÉÉttaattss MMeemmbbrreess ddeell’’OOrrggaanniissaattiioonn ddeess NNaattiioonnss UUnniieess dd’’aabboorrddeerr llaa qquueess��ttiioonn ddeess ddrrooiittss ddeess ppeeuupplleess aauuttoocchhttoonneess�� CCeeppeennddaanntt�� lleetteemmppss eett llaa ddéétteerrmmiinnaattiioonn oonntt ppeerrmmiiss ddee rrééaalliisseerr uunnpprrooggrrèèss cceerrttaaiinn……““

——RRiiggoobbeerrttaa MMeenncchhuu TTuummPPrriixx NNoobbeell ddee llaa ppaaiixx eenn ������

Ambassadeur itinérant auprès de l’Organisation des Nations Unies pour l’Année internationale

des populations autochtones (���)

LLaa tteerrrree eesstt llaa ggeennèèssee ddee ll''eexxiisstteennccee������

CC''eesstt uunn lliieeuu vviivvaanntt

FFaaiitt ddee cciieell�� ddee nnuuaaggeess�� ddee rriivviièèrreess�� dd''aarrbbrreess�� ddee vveenntt�� ddee

ssaabbllee��

eett cceett eesspprriitt llàà��bbaass �� cc''eesstt mmoonn pprroopprree ppaayyss������

CC''eesstt uunnee eennttiittéé vviivvaannttee��

IIll mm''aappppaarrttiieenntt��

JJ''aappppaarrttiieennss àà llaa tteerrrree��

JJee rreeppoossee eenn eellllee��

JJee vviieennss ddee llàà��—Bill Nedji� Ancien

Territoire septentrional� Australie

1923Le premier ambassadeur autochtone qui approchaformellement la communauté internationale futle chef Cayuga Deskaheh� qui se rendit à laSociété des Nations en ��� comme représentantdes Six Nations des Iroquois� Pendant son séjourde plus d’un an à Genève� alors qu’il tentaitd’obtenir de la Société des Nations la reconnais�sance du bien�fondé de sa cause� qui avait étéexaminée avec sérieux par un certain nombre dedélégations� la Société ne l’a finalement pas enten�du� N’ayant pas perdu sa détermination� il a faitun exposé éloquent devant le public suisse et apoursuivi sa lutte en faveur de la reconnaissancedes droits de son peuple jusqu’à sa mort en �� �Sa ténacité et son courage continuent aujourd’huid’inspirer et de stimuler les jeunes générations�

1924Afin de protester contre la révocation du Traitéde Waitangi (Nouvelle�Zélande� ��)� qui garan�tissait aux autochtones maoris le contrôle deleurs terres� M� W�T� Ratana – autorité religieusemaorie – s’est rendu à Londres accompagné d’uneimportante délégation en vue de solliciter l’aidedu Roi Georges� mais celui�ci ne l’a pas reçu� M�Ratana a ensuite envoyé certains membres à laSociété des Nations� où ils ont été traités de lamême manière� L’année suivante (�� )� il s’estlui�même rendu à Genève� mais il n’a pas non pluseu gain de cause�

Faute d’avoir accès aux institutions interna�tionales� les peuples autochtones ne disposaientd’aucun recours lorsque les accords juridiques

desquels ils faisaient parties étaient rompus oubafoués�

L’Organisation internationale du Travail (OIT) acommencé à mener des enquêtes sur les travauxforcés qu’on imposait aux « peuplesautochtones»�

1957L’OIT a adopté le premier instrument juridiqueinternational sur les peuples indigènes et leursdroits� qui a été remplacé en ��� par laConvention relative aux peuples indigènes et trib�aux (No ��)�

1970-71En ���� la Sous�Commission de la lutte contre lesmesures discriminatoires et de la protection desminorités a recommandé� pour répondre aux cassignalés de violations des droits de l’homme�qu’une étude complète soit faite sur la situationdes populations autochtones� En ��� elle anommé M� José Martínez Cobo Rapporteur spé�cial et l’a chargé de cette tâche�

1977Au fur et à mesure que le Rapporteur spécialMartínez Cobo établissait des rapports d’activité àl’intention de la Sous�Commission� la situation despeuples autochtones commençait à attirer l’atten�tion� Près de ��� représentants de peuplesautochtones du monde entier ont assisté àGenève à une conférence d’organisations nongouvernementales sur la discrimination à l’égardde ces peuples� Bon nombre d’entre eux n’ont pasimmédiatement été autorisés à y assister parce

La longue route

qu’ils n’appartenaient à aucune des catégories existantes� L’Organisation a rapidement pris les dispositions nécessaires pour faire droit à leurdemande� dispositions qui sont toujours en vigueur�

1981-84L’étude réalisée par M� Martínez Cobo – qui com�prend cinq volumes présentés entre �� et ��– a marqué un tournant� Le Rapporteur spécial alancé un appel éloquent invitant la communautéinternationale à prendre des mesures décisives enfaveur des peuples autochtones�

1982 Le Conseil économique et social a créé le Groupede travail sur les populations autochtones en tantqu’organe subsidiaire de la Sous�Commission�dont le mandat était de passer en revue les faitsnouveaux concernant la promotion et la protec�tion des droits de l’homme et des libertés fonda�mentales des populations autochtones� en accor�dant une attention spéciale à l’évolution desnormes concernant ces droits� Peu après la créa�tion de ce groupe de travail� l’Organisation a prisdes dispositions uniques au sein du système envue de permettre aux représentants des peuplesautochtones de participer à ses sessions�

1993L’Organisation des Nations Unies a proclamé l’an�née ��� Année internationale des populationsautochtones dans le but de « renforcer lacoopération internationale aux fins de résoudreles problèmes qui se posent aux communautésautochtones dans des domaines tels que les droits

de l’homme� l’environnement� le développement�l’éducation et la santé »�

À la Conférence mondiale sur les droits del’homme (Vienne)� les participants ont demandéla création d’une Instance permanente�

1994L’Assemblée générale des Nations Unies aproclamé la Décennie internationale des popula�tions autochtones� �� ����� La création d’uneinstance permanente chargée de la question despopulations autochtones était l’un des deux prin�cipaux objectifs du programme d’activités de laDécennie�

Il s’est écoulé �� ans – soit la totalité des annéesd’existence de la Société des Nations et de l’ONU– pour que les peuples autochtones puissent sefaire entendre dans le cadre de réunions d’unorgane de l’Organisation� Ils peuvent enfin expos�er leurs vues�

qui a mené à la création de l’Instance permanente

Quelques mois avant sa mort (�� )� le chefDeskaheh a fait un discours à la radio à Rochester(État de New York) dont voici un extrait :

CCeettttee hhiissttooiirree eesstt cceellllee ddeess MMoohhaawwkkss�� ddeess OOnneeiiddaass��ddeess CCaayyuuggaass –– ddoonntt jjee ssuuiiss ll’’uunn ddeess mmeemmbbrreess –– ddeessOOnnoonnddaaggaass�� ddeess SSeenneeccaass eett ddeess TTuussccaarroorraass�� qquuiiccoonnssttiittuueenntt llee ppeeuuppllee IIrrooqquuooiiss�� RRaaccoonntteezz��llaa àà cceeuuxxqquuii nnee sseerroonntt ppaass aauu nnoommbbrree ddeess aauuddiitteeuurrss�� OOnnmm’’eemmppêêcchheerraa ppeeuutt��êêttrree dd’’eenn ffaaiirree llee rréécciitt�� MMaaiiss�� ssiill’’oonn mm’’iinntteerrrroommpptt�� ccoommmmee ccee sseerraa pprroobbaabblleemmeennttllee ccaass�� cceettttee hhiissttooiirree nnee sseerraa ppaass oouubblliiééee�� DDeess mmiill��lliieerrss dd’’aauuddiitteeuurrss eenn EEuurrooppee mm’’oonntt ddééjjàà eenntteenndduu��LL’’hhiissttooiirree ddee mmoonn ppeeuuppllee eesstt ddaannss lleess aarrcchhiivveess�� ooùùvvooss eennffaannttss ppoouurrrroonntt llaa ddééccoouuvvrriirr qquuaanndd jjee sseerraaiimmoorrtt oouu eenn pprriissoonn ppoouurr aavvooiirr oosséé ddiirree llaa vvéérriittéé��JJ’’aaii eexxppoosséé cceettttee hhiissttooiirree eenn SSuuiissssee�� DDaannss ccee ppeettiittppaayyss qquu’’eesstt llaa SSuuiissssee�� llaa lliibbeerrttéé dd’’eexxpprreessssiioonn eexxiissttee��LLàà��bbaass�� oonn ppeeuutt ddiirree llaa vvéérriittéé�� mmêêmmee ssii eellllee ggêênneecceerrttaaiinneess ppeerrssoonnnneess hhaauutt ppllaaccééeess��

CCeettttee hhiissttooiirree vviieenntt ttoouutt ddrrooiitt ddee DDeesskkaahheehh�� uunnddeess cchheeffss ddeess CCaayyuuggaass�� JJee ssuuiiss llee rreepprréésseennttaanntt dduuCCoonnsseeiill ddeess ssiixx nnaattiioonnss�� llaa pplluuss aanncciieennnnee SSoocciiééttééddeess NNaattiioonnss qquuii aaiitt jjaammaaiiss eexxiissttéé�� EEllllee aa ééttéé ffoonnddééeeppaarr HHiiaawwaatthhaa�� IIll ss’’aaggiitt dd’’uunnee SSoocciiééttéé qquuii eexxiisstteettoouujjoouurrss eett tteennttee –– ppaarr ttoouuss lleess mmooyyeennss ppoossssiibblleess ––ddee ddééffeennddrree lleess ddrrooiittss ddeess IIrrooqquuooiiss ddee vviivvrree sseelloonnlleeuurrss pprroopprreess llooiiss ssuurr lleess tteerrrriittooiirreess qquuii lleeuurrrreesstteenntt�� ddee vvéénnéérreerr lleeuurr GGrraanndd EEsspprriitt ccoommmmee iillssll’’eenntteennddeenntt eett dd’’eexxeerrcceerrlleess ddrrooiittss qquuii ssoonntt lleess lleeuurrssttoouutt ccoommmmee cceeuuxx rreeccoonn��nnuuss àà ll’’hhoommmmee bbllaanncc��

Le chef Deskaheh

Cent

re d

’ Ico

nogr

aphi

e G

enev

oise

� Col

lect

ions

BPU

� Sw

itze

rlan

d

Partie du dernier discours de Deskaheh� de “Basic Call to Consciousness”� avec la permission de Book Publishing Company�Summertown� Tennessee� Etats�Unis�

Comment définit-on un peuple autochtone?Qui décide si un peuple est autochtone?Il n’est pas facile de répondre à la question desavoir si un peuple est autochtone� Certains paysaffirment ne pas compter de peuples autochtonessur leur territoire alors qu’il existe dans les paysen question des groupes dont les langues et laculture sont différentes de la langue et de la culture nationale� qui se considèrent autochtonessur les terres sur lesquelles ils vivent et s’emploientactivement à protéger leur culture et leurs droitsaux terres et aux ressources� On cite souvent ladescription des peuples autochtones utilisée dansl’étude effectuée par le Rapporteur spécial� M�José Martínez Cobo� Elle est parfois désignée àtort comme étant la “définition de l’ONU”� alorsque dans la pratique� l’Organisation demande siun groupe se définit comme tel�

Participation aux travaux de l’InstanceLe Conseil économique et social a décidé que la par�ticipation aux réunions de l’Instance serait régie parles mêmes règles que celles applicables à la participa�tion aux travaux du Groupe de travail sur les popula�tions autochtones� Les organisations autochtonesinscrites à une réunion peuvent y participer en qualité d’observateurs� Les États� les organismes etorganes des Nations Unies� les organisations inter�gouvernementales et les organisations non gou�vernementales dotées du statut consultatif auprèsdu Conseil peuvent faire de même� En fonction dutemps disponible� les représentants des organisa�tions inscrites peuvent éventuellement prendre laparole devant l’Instance� Ces règles sont exception�nelles au sein du système des Nations Unies; ellesont été adoptées expressément à l’intention desreprésentants des peuples autochtones�

Il est vivement recommandé aux organisationsautochtones souhaitant participer aux travaux del’Instance de s’inscrire au préalable�

““ PPaarr ccoommmmuunnaauuttééss�� ppeeuupplleess eett nnaattiioonnssaauuttoocchhttoonneess�� iill ffaauutt eenntteennddrree cceeuuxx qquuii��lliiééss ppaarr uunnee ccoonnttiinnuuiittéé hhiissttoorriiqquuee aavveecclleess ssoocciiééttééss aannttéérriieeuurreess àà ll’’iinnvvaassiioonn eettaavveecc lleess ssoocciiééttééss pprrééccoolloonniiaalleess qquuii sseessoonntt ddéévveellooppppééeess ssuurr lleeuurrss tteerrrriittooiirreess��ssee jjuuggeenntt ddiissttiinnccttss ddeess aauuttrreess éélléémmeennttssddeess ssoocciiééttééss qquuii ddoommiinneenntt àà pprréésseennttssuurr lleeuurrss tteerrrriittooiirreess oouu ppaarrttiieess ddee cceesstteerrrriittooiirreess�� CCee ssoonntt àà pprréésseenntt ddeess éélléé��mmeennttss nnoonn ddoommiinnaannttss ddee llaa ssoocciiééttéé eettiillss ssoonntt ddéétteerrmmiinnééss àà ccoonnsseerrvveerr�� ddéévveellooppppeerr eett ttrraannssmmeettttrreeaauuxx ggéénnéérraattiioonnss ffuuttuurreess lleess tteerrrriittooiirreess ddeelleeuurrss aannccêêttrreess eett lleeuurr iiddeennttiittéé eetthhnniiqquueeqquuii ccoonnssttiittuueenntt llaa bbaassee ddee llaa ccoonnttiinnuuiittééddee lleeuurr eexxiisstteennccee eenn ttaanntt qquuee ppeeuuppllee��ccoonnffoorrmméémmeenntt àà lleeuurrss pprroopprreess mmooddèèlleessccuullttuurreellss�� àà lleeuurrss iinnssttiittuuttiioonnss ssoocciiaalleess eettàà lleeuurrss ssyyssttèèmmeess jjuurriiddiiqquueess��””

CCeettttee ccoonnttiinnuuiittéé hhiissttoorriiqquuee�� ddiitt��iill�� ppeeuuttccoonnssiisstteerr àà ooccccuuppeerr ddeess tteerrrreess aanncceess��ttrraalleess�� àà aavvooiirr ddeess aannccêêttrreess ccoommmmuunnss��uunnee ccuullttuurree eett uunnee llaanngguuee ccoommmmuunneess��oouu ssee ttrraadduuiirree ppaarr dd’’aauuttrreess ffaacctteeuurrssppeerrttiinneennttss�� IInnddiivviidduueelllleemmeenntt�� uunnaauuttoocchhttoonnee eesstt uunnee ppeerrssoonnnnee qquuiiaappppaarrttiieenntt àà uunn tteell ggrroouuppee oouu qquuii eessttaacccceeppttééee ppaarr lleeddiitt ggrroouuppee��

La définition des peuples autochtonesqui figure ci�après – tirée de l’étudeeffectuée par M� José Martínez CoboRapporteur spécial des Nations Unies –est souvent citée :

Dogon� Mali

Peuples autochtones dumonde entierOn s’accorde largement à reconnaître que dansle monde actuel� les peuples autochtones sontau nombre des plus défavorisés et des plus vulnérables� On estime que ces peuplesreprésentent une population de ��� à �� millions répartie dans plus de �� pays du mondeentier� et que chaque continent compte unediversité de plus de ��� langues et cultures�

Les peuples autochtones� dans leur relationd’étroite dépendance vis�à�vis de leur environ�nement� affirment souvent être les gardiens dela terre – leur mère terrestre� source de toutevie� En d’autres termes� ils ont le sentimentd’être les propriétaires spirituels des nations�par opposition aux détenteurs du pouvoir politique qui ne sont généralement pas issus depeuples autochtones�

Aujourd’hui� de nombreux peuples autochtonesdoivent défendre leur droit de vivre dans leursterritoires et d’exploiter leurs ressourcesnaturelles� D’autres peuples autochtones ontdepuis longtemps été chassés de leurs terres�leurs langues et leurs traditions ne sont pasrespectées et ils ont été dépouillés de leursbiens et de leur héritage culturel�

Parmi les nouvelles générations de peuplesautochtones� des groupes revendiquent aujourd’hui leur héritage culturel et linguistique�plaçant ainsi les sociétés dominantes face auxconséquences financières et sociales de leursactions passées� qu’elles ont du mal à assumer totalement�

““LLoorrssqquu’’oonn rreeggaarrddee

ddeerrrriièèrree ssooii�� oonn vvooiitt

ll’’aavveenniirr ddaannss lleess

eemmpprreeiinntteess ddee nnooss ppaass��””

— Matilda House––MMaattiillddaa HHoouussee

Canberra, Australia

Photos par Rebecca SommerDessin du bord de la couverture d’après un dessin d’un tapis traditionnel desDineh� Etats�Unis�

PPoouurr ddee pplluuss aammpplleess iinnffoorrmmaattiioonnss��vveeuuiilllleezz vvoouuss aaddrreesssseerr aauu ::

Secrétariat de l’Instance permanentesur les questions autochtones

Département des affaires économiques et sociales

Division des politiques sociales et du développement social

Bureau DC�����New York� NY ���Téléphone : (��) ���� ��Télécopie : (��) ���� ��

Sur Internet :www�un�org/esa/socdev/pfii(Prière de noter : ne pas s’adresser auSecrétariat pour les renseignementsconcernant l’inscription)

PPoouurr oobbtteenniirr ddeess rreennsseeiiggnneemmeennttss ccoonncceerrnnaanntt ll’’iinnssccrriippttiioonn pprrééaallaabbllee�� vveeuuiilllleezz ccoonnttaacctteerr ::

M� Yao NgoranChef du Groupe des organisations non

gouvernementalesDivision des politiques sociales et du

développement socialBureau DC����� New York� NY ���Téléphone : (��) ������ Télécopie : (��) ��������Adresse électronique : ngoran@un�org

LLeess ddeemmaannddeess ddee rreennsseeiiggnneemmeennttsséémmaannaanntt ddee mmééddiiaassddooiivveenntt êêttrree aaddrreessssééeess aauu ::

Département de l’information du Secrétariat de l’ONU

Téléphone : (��) ��������Adresse électronique : mediainfo@un�org

QUESTIONS AUTOCHTONES

INSTANCE PERMANENTE

INSTANCE PERMANENTE

NATIONS UNIES

sur lessur les

desdes

Publ

ié p

ar le

Dép

arte

men

t de

l’in

form

atio

n de

s N

atio

ns U

nies

Impr

imé

par

la S

ecti

on d

e la

pub

licat

ion�

New

Yor

kD

PI/�

���

– av

ril �

���

Nations Unies