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FACULTÉ DE THÉOLOGIE CATHOLIQUE
INSTITUT DE DROIT CANONIQUE
GGUUIIDDEE PPÉÉDDAAGGOOGGIIQQUUEE
2014-2015
Edition 2014 Imprimerie DALI / Unistra
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SOMMAIRE
PRÉSENTATION
INFORMATIONS PRATIQUES Equipe administrative Equipe pédagogique Sites internet Calendrier 2014/2015 Manifestations scientifiques Bibliothèques et documentation Revue de droit canonique Réseau Alumni Logement à Strasbourg
CONDITIONS D’ACCÈS ET INSCRIPTION Conditions d’accès Inscription Accès aux cours Eléments optionnels
CAPACITÉ EN DROIT CANONIQUE Programme Contrôle des connaissances
LICENCE DE DROIT CANONIQUE Programme Contrôle des connaissances
MASTER DE DROIT CANONIQUE Programme Contrôle des connaissances
NOTES PERSONNELLES
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PRÉSENTATION La Faculté de théologie catholique de l’Université de Strasbourg propose, par l’intermédiaire de l’Institut de droit canonique, une formation complète en droit canonique, sanctionnée par des diplômes de l’Etat français pouvant être reconnus, sous conditions, par l’Eglise en vertu d’accords internationaux liant l’Etat français au Saint-Siège. L’Institut de droit canonique a été créé par arrêté rectoral le 13 décembre 1920, à l’initiative de Mgr Victor Martin, et approuvé par le Commissaire Général de la République le 14 février 1921. Après être devenu Institut d’université par décret ministériel du 30 novembre 1956, il a été réintégré à la Faculté de théologie catholique en 1970. En raison des spécificités qui caractérisent l’Institut de droit canonique de Strasbourg, le cursus d’études répond aussi bien aux exigences scientifiques de l’Université française qu’à celles exprimées dans les textes canoniques en vigueur, en particulier le Décret Novo Codice du 2 septembre 2002. DIPLÔMES NATIONAUX Capacité en droit canonique La Capacité en droit canonique, diplôme de l’Université de Strasbourg (DU), atteste une connaissance très générale du droit canonique et offre une introduction aux disciplines dont l’étude approfondie exige une formation supérieure. La préparation à la Capacité en droit canonique est assurée uniquement par correspondance. La durée de la préparation est d’une année. La Capacité en droit canonique ne donne pas droit à l’inscription en Licence de droit canonique. Licence de droit canonique La Licence de droit canonique se prépare par un système combiné de sessions sur place et de cours par correspondance. La formation spécialisée en droit canonique se fait pendant les deux derniers semestres de la Licence (L-S5 et L-S6). Elle introduit à l’histoire du droit canonique et au droit comparé des religions et vise une connaissance générale du droit canonique en vigueur dont on acquiert les méthodologies spécifiques. Sont en particulier commentés de manière suivie les deux Codes de droit canonique, latin de 1983 et oriental de 1990.
Master de droit canonique Le Master offre une formation scientifique approfondie en droit canonique. La formation est organisée par sessions sur place et par correspondance pour les deux premiers semestres du Master (M-S1 et M-S2), et sous forme de sessions mensuelles bloquées sur place pour les 3e et 4e semestres (M-S3 et M-S4). Cette formation par la recherche s’appuie sur un Axe de recherche en droit canonique, intégré à l’équipe Droit et religion de l’UMR 7354 DRES. Elle s’adresse, entre autres, à des canonistes, des théologiens, des juristes,... souhaitant acquérir une formation poussée dans le domaine canonique. Les débouchés professionnels sont notamment la recherche et l’enseignement, les institutions religieuses, les associations, les professions juridiques, les institutions internationales, les organisations non gouvernementales (ONG),...
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Doctorat en droit canonique Le Doctorat en droit canonique se prépare dans le cadre de l’Ecole Doctorale de Théologie et Sciences Religieuses (ED270) de l’Université de Strasbourg. Il permet d’accéder au corps des maîtres de conférences et peut conduire à l’Habilitation à diriger des recherches (HDR), qui sanctionne la reconnaissance du haut niveau scientifique d’un(e) candidat(e) et de sa capacité à encadrer de jeunes chercheurs, permettant ainsi d’être candidat à l’accès au corps des professeurs des universités. DIPLÔMES CANONIQUES L’Institut de droit canonique, inséré dans la Faculté de théologie catholique de l’Université de Strasbourg, offre une formation complète en droit canonique, sanctionnée par des diplômes de l’Etat français (système LMD). Ces diplômes peuvent être reconnus, sous conditions, par l’Eglise catholique, permettant l’obtention des grades canoniques correspondants :
Le Master en droit canonique (5 ans ou 10 semestres) peut être reconnu comme Licence ecclésiastique en droit canonique, à condition d’avoir le pré-requis théologique et philosophique de 2 ans ou 4 semestres.
Le Doctorat en droit canonique peut être reconnu comme Doctorat ecclésiastique en droit canonique, à condition d’avoir obtenu la Licence ecclésiastique en droit canonique et validé une année d’habilitation à préparer une thèse de doctorat ecclésiastique en droit canonique.
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ÉQUIPE ADMINISTRATIVE Faculté de théologie catholique Institut de droit canonique Palais Universitaire Service de scolarité Bureau 43 (Rez-de-chaussée, 1er couloir à droite) 9 place de l’Université - BP 90020 67084 STRASBOURG CEDEX Capacité, Licence et Master de droit canonique : Courriel : [email protected] Tél : 03.68.85.69.23
Doctorat en droit canonique : Michèle Hassani Courriel : [email protected] Tél : 03.68.85.68.41
ÉQUIPE PEDAGOGIQUE AOUN Marc, PR Droit canonique 9 place de l’Université – 67084 Strasbourg Cedex
Tél : 03.68.85.68.31 Courriel : [email protected]
BAMBERG Anne, MCF HDR Droit canonique 9 Place de l’Université – 67084 Strasbourg Courriel : [email protected]
KY-ZERBO Alphonse, MCF Droit canonique 9 Place de l’Université – 67084 Strasbourg Courriel : [email protected]
MESSNER Francis, Professeur associé Droit des religions MISHA – 5 Allée du Général Rouvillois 67000 Strasbourg
Tél : 03.68.85.62.77 Courriel : [email protected]
ECKERT Raphaël, PR Histoire du droit 1 Place d’Athènes – 67045 Strasbourg Cedex Courriel : [email protected]
PAUTHIER Céline, MCF Histoire du droit 53 Rue Principale – 67300 Schiltigheim
Tél : 09.50.45.66.86 Courriel : [email protected]
TARAZONA Nancy, Officialité de Strasbourg 16 Rue Brûlée – 67081 Strasbourg
Tél : 03.88.21.24.57 Courriel : [email protected]
TUFFERY-ANDRIEU Jeanne-Marie, PR Histoire du droit 21 Rue de l’Argonne – 67000 Strasbourg
Tél : 06.88.16.20.17 Courriel : [email protected]
INFORMATIONS PRATIQUES
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Permanences des enseignants Marc AOUN Mercredi 10h – 12h (sur
rendez-vous - bur. 30) [email protected]
Anne BAMBERG Jeudi 10 – 12h (sur rendez-vous - bur. 30)
Alphonse KY-ZERBO Mardi 10 – 12h (sur rendez-vous - bur. 30)
Francis MESSNER Lundi 9h – 12h (sur rendez-vous - MISHA)
Raphaël ECKERT Céline PAUTHIER Jeanne-Marie TUFFERY-ANDRIEU Nancy TARAZONA
Sur rendez-vous Sur rendez-vous Sur rendez-vous Sur rendez-vous
[email protected] [email protected]
[email protected] officialite@archeveche-
strasbourg.fr SITES INTERNET - Université de Strasbourg http://www.unistra.fr/ - Faculté de théologie catholique www.theocatho-strasbourg.fr/ - UMR 7354 DRES http://dres.misha.cnrs.fr/ - Revue de droit canonique http://www.droitcanon.com/
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CALENDRIER 2014-2015
2014
Lundi 8 et mardi 9 septembre 2014 : 8h-12h, épreuve écrite et épreuves orales de Capacité (2ème session) et contrôles oraux de Master 1ère année M-S2 (2ème session du 2ème semestre) - Palais Universitaire. Sessions de Licence (L-S5) et de Master 1 (M-S1) :
Lundi 8 au vendredi 12 septembre 2014 Sessions de Master 2 (M-S3) :
Mercredi 24, jeudi 25, vendredi 26 septembre 2014 Mardi 21, mercredi 22, jeudi 23, vendredi 24 octobre 2014 Mardi 25, mercredi 26, jeudi 27, vendredi 28 novembre 2014 Mercredi 17, jeudi 18, vendredi 19 décembre 2014
2015
Lundi 12 et mardi 13 janvier 2015 : 9h-12h et 14h-17h, épreuves terminales de Licence L-S5 et épreuves orales de Master 1ère année M-S1 (1ère session du 1er semestre) - Palais Universitaire. Sessions de Licence (L-S6) et de Master 1 (M-S2) :
Lundi 12 au vendredi 16 janvier 2015 Sessions de Master 2 (M-S4) :
Mercredi 28, jeudi 29, vendredi 30 janvier 2015 Mercredi 18, jeudi 19, vendredi 20 février 2015 Mercredi 25, jeudi 26, vendredi 27 mars 2015
Mercredi 20 mai 2015 : 8h-12h, épreuve écrite de Capacité (1ème session) et épreuve écrite de Licence L-S6 - Palais Universitaire. Mercredi 20 - jeudi 21 mai 2015 : 9h-12h et 14h-17h, épreuves orales de Capacité (1ère session), épreuves terminales de Licence L-S6, examens oraux de Master 1ère année M-S2 (1ère session du 2ème semestre) et examens oraux de Master 1ère année M-S1 (2ème session du 1ème semestre) - Palais Universitaire. Jeudi 18 - vendredi 19 juin 2015 : Session de rattrapage de Licence L-S5 et L-S6. Lundi 7 - mardi 8 septembre 2015 : 8h-12h, épreuve écrite et épreuves orales de Capacité (2ème session) et examens oraux de Master 1ère année M-S2 (2ème session du 2ème semestre) - Palais Universitaire. Lundi 7 – vendredi 11 septembre 2015 : Session de Licence (L-S5) et de Master 1 (M-S1).
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MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES 2014/2015 Lundi 6 – mardi 7 octobre 2014, Colloque, Les usages de la notion de communauté religieuse (DRES-UMR7354). Vendredi 16 janvier 2015, Journée d’études, La vie associative dans l’Eglise : entre liberté des fidèles et vigilance de l’autorité ecclésiastique (IDC-DRES-UMR7354). Mardi 7 – mercredi 8 avril 2015, Colloque, Le corps dans les discours religieux contemporains (DRES-UMR7354). Lundi 18 – mardi 19 mai 2015, Les différentes formes de conjugalité. Approches comparées, Colloque annuel de la Revue de droit canonique, Strasbourg, Palais Universitaire (RDC-IDC-DRES-UMR7354). BIBLIOTHÈQUES ET DOCUMENTATION BIBLIOTHEQUES : Deux bibliothèques spécialisées sont mises à la disposition des étudiants en droit canonique :
- Bibliothèque de l’Institut de droit canonique - Bibliothèque des Facultés de théologie
BIBLIOTHÈQUE DE L’INSTITUT DE DROIT CANONIQUE
Suite à la création de l’Institut de droit canonique s’est peu à peu constituée une bibliothèque spécialisée qui compte aujourd’hui près de 25 000 volumes. La bibliothèque est accessible en priorité aux étudiants régulièrement inscrits en droit canonique, en théologie ou en droit ; un public plus large peut cependant y être accueilli sur présentation d’une attestation délivrée par le directeur de recherches ou par l’institution de rattachement. La bibliothèque de droit canonique comprend deux salles de travail, pouvant accueillir une trentaine de lecteurs, et offre un cadre idéal pour approfondir des questions de cours ou effectuer des recherches plus poussées. Un ordinateur relié au réseau Internet est mis à la disposition des lecteurs, ainsi qu’une visionneuse de microfiches. Outre un fonds ancien comprenant des ouvrages de valeur (dont des éditions du Corpus Iuris Civilis et du Corpus Iuris Canonici), la bibliothèque renferme un grand nombre d’usuels, d’ouvrages canoniques, théologiques et historiques, de collections de sources et d’outils de travail fondamentaux, classés par grands thèmes. La bibliothèque met également à la disposition des lecteurs une centaine de périodiques, dans diverses langues, dont plusieurs dizaines sont en cours d’abonnement. Le lecteur a aussi la possibilité de consulter les
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mémoires de Master et les thèses de Doctorat soutenus à l’Institut de Droit Canonique. L’intégralité du fonds de la bibliothèque est en libre accès. Tous les étudiants sont autorisés à emprunter des livres, selon les modalités prévues dans le règlement intérieur de la bibliothèque (disponible sur place), qui limite le nombre à dix exemplaires par étudiant pour une durée ne pouvant excéder un mois, renouvelable éventuellement une fois. Les recherches bibliographiques peuvent s’effectuer sur place, grâce au fichier manuel répertorié par noms d’auteurs et - encore partiellement pour le moment- à distance via Internet (www.sudoc.abes.fr), le processus d’informatisation du fonds étant actuellement en cours. La majorité des ouvrages étant à ce jour numérisée, la bibliothèque de l’Institut de droit canonique fait désormais partie du réseau de prêt entre bibliothèques (PEB). Aucun document n’est cependant envoyé directement par voie postale sur demande personnelle ou institutionnelle. Pour faire une demande de PEB, il convient de s’adresser à la Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg (BNUS). Sont toutefois exclus de toute forme de prêt les usuels (cote U), les ouvrages antérieurs à 1900, ainsi que certains périodiques. À noter que la reproduction par photographie numérique sans flash est autorisée.
Collections
25 000 documents en libre accès 130 titres de périodiques Fonds spécialisé pour les études et la recherche dans les domaines du droit canonique, de la théologie, de l’histoire,… : conciles œcuméniques et synodes, histoire des institutions, gouvernement de l’église, diocèses et paroisses, droit sacramentaire, droit matrimonial, jurisprudence canonique, droit canonique oriental,...
Localisation Palais Universitaire, rez-de-chaussée, aile droite, salles 31 et 32.
Horaires d’ouverture 13h par semaine, durant toute l’année universitaire (voir affichage des horaires sur place et sur le site de la Faculté de théologie catholique, rubrique « Les bibliothèques »).
Accès Accès réservé aux enseignants-chercheurs, chercheurs, étudiants ainsi que toute personne munie d’une autorisation.
Modalités de prêt 10 documents pour une durée d’un mois.
Services 30 places assises, 1 poste de consultation du catalogue et des ressources en ligne, relié à internet. Accès WIFI Visionneuse de microfilms.
Contact : Tél : 03 68 85 68 32 Courriel : [email protected]
BIBLIOTHÈQUE DES FACULTÉS DE THÉOLOGIE
Collections
100 000 documents en libre accès, 530 titres de périodiques,
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Fonds spécialisé pour l’étude et l’enseignement de la théologie : textes sacrés, sources, exégèse biblique, dogmatique, théologie pratique, patristique, histoire religieuse, philosophie religieuse, sociologie religieuse, éthique...
Localisation Palais Universitaire, rez-de-chaussée, aile gauche, salle 1.
Horaires d’ouverture Fermeture pour travaux durant une partie de l’année universitaire 2011-2012 : voir affichage des horaires sur place et sur le site de la Faculté rubrique « Les bibliothèques ».
Modalités de prêt 10 documents pour une durée de 3 semaines (1 mois pour les doctorants et les enseignants).
Services 60 places assises. Accès WIFI. 3 postes de consultation du catalogue et des ressources en ligne, présentation, sur demande, du catalogue de la bibliothèque et des ressources électroniques.
Contact Tél : 03 68 85 68 25 Courriel : [email protected]
DOCUMENTATION
La Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg (BNUS, fonds CADIST) ainsi que les autres bibliothèques spécialisées de l’Université de Strasbourg (bibliothèques d’histoire, du Portique, U2-U3, de la Misha, ...) sont également accessibles aux étudiants en droit canonique.
Accès aux ressources électroniques Le portail documentaire de l’Université de Strasbourg permet d’interroger et de consulter en ligne de nombreuses bases de données (références bibliographiques et textes intégraux), des encyclopédies, des périodiques électroniques et la presse. L’accès à distance à ces ressources nécessite une authentification avec les identifiants et mot de passe du compte ENT.
Adresse directe http://scd-portail.unistra.fr. Depuis le site internet du SCD http://scd.unistra.fr, rubrique Portail documentaire de l’Université de Strasbourg, bandeau de gauche. Depuis l’ENT http://ent.unistra.fr, rubrique Documentation, rubrique Portail documentaire de l’Université de Strasbourg. Depuis le site internet de l’Université www.unistra.fr, rubrique Portail documentaire.
PRÊT ENTRE BIBLIOTHÈQUES (PEB) Ce service – payant – consiste dans l’envoi postal d’un livre ou de la photocopie d’un article de revue (les revues sont exclues du prêt) à un demandeur qui ne réside pas sur place. Le prêt
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entre bibliothèques, qui fait partie des obligations des bibliothèques nationales, est une pratique courante en France. Or, Strasbourg a été désigné en 1981 comme Centre d’Acquisition et de Diffusion de l’Instrument Scientifique et Technique (CADIST) pour le domaine des Sciences Religieuses. Ce CADIST, constitué par la Bibliothèque Nationale et Universitaire (BNU) et la Bibliothèque des Facultés de Théologie, est bien placé pour assurer le PEB auquel tout chercheur ou étudiant en sciences religieuses peut prétendre. Le prêt se pratique de bibliothèque à bibliothèque. Pour recevoir un livre ou une photocopie d’article, on s’adressera à la bibliothèque universitaire la plus proche de son domicile ou à une bibliothèque municipale de quelque envergure. Ces institutions possèdent les formulaires pour la demande et effectuent l’opération. Ne jamais s’adresser directement, dans le cadre d’un PEB, aux bibliothèques strasbourgeoises. Pour information, voici la liste des bibliothèques universitaires françaises : Aix-en-Provence, Amiens, Angers, Avignon, Besançon, Bordeaux, Brest, Caen, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Le Mans, Lille, Limoges, Lyon, Lyon-Bron, Metz, Montpellier, Mulhouse, Nancy, Nantes, Nice, Orléans, Pau, Perpignan, Poitiers, Reims, Rennes, Rouen, St-Etienne, Strasbourg, Toulon, Toulouse, Tours, Paris-Sorbonne, Paris-Grand Palais, Paris-VIII, Paris-IX, Paris-XIII, Paris-Nanterre, Paris-Orsay. La demande déposée auprès des bibliothèques nationales ou municipales doit être envoyée exclusivement à l’adresse suivante :
Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg Prêt entre bibliothèques
6, place de la République - BP 1029/F 67070 STRASBOURG CEDEX
REVUE DE DROIT CANONIQUE*
Revue de droit canonique Palais Universitaire – bureau 38 9, place de l’Université 67084 STRASBOURG CEDEX Tél : 03.68.85.68.88 Courriel : [email protected] Site : www.droitcanon.com
La Revue de Droit Canonique (RDC) paraît sans interruption depuis 1951. La RDC publie des articles scientifiques, les actes des colloques et journées d’études organisés par l’Institut de droit canonique et ses partenaires scientifiques, des comptes rendus de livres,... Derniers numéros parus: Le mariage : Décret de Gratien, causes 27 à 36 (58-59, 2008-2009) ; Liturgie, droit, institutions. Hommage à Marcel Metzger (60, 2010) ; L’enseignement du droit canonique. Contenu, méthode, épistémologie (61/1, 2011), Droit et religions. Droit canonique (61/2, 2011), La Tradition recomposée (62/1, 2012), La Vérité (62/2, 2012), Relations de travail et religions (63, 2013). * Abonnement normal : 34€ par an ; abonnement spécial étudiant : 25 € par an ; abonnement spécial Afrique sur demande.
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RESEAU ALUMNI Le réseau Alumni de l’Université de Strasbourg rassemble les diplômés, doctorants et personnels de l’Université de Strasbourg et des trois anciennes universités Louis Pasteur, Marc Bloch et Robert Schuman. Créé en 2012, son principe fondateur est de renforcer et de rendre concrète la solidarité entre les générations afin de favoriser notamment l’emploi des jeunes diplômés. Ce réseau à vocation internationale est désormais ouvert aux étudiants dans le cadre du programme de parrainage. Le programme de parrainage : une aide concrète aux étudiants Lancé en novembre 2013, le programme de parrainage du réseau Alumni a pour principal objectif d’aider les étudiant(e)s de l’Unistra dans différents domaines en leur permettant de bénéficier de conseils, de contacts et d’invitations. Son principe est simple : mettre en relation, durant une période de 6 ou 12 mois renouvelable, deux étudiants pour les sections « adaptation à la vie universitaire » et « conseil en formation », et un membre du réseau Alumni avec un étudiant pour les sections « insertion professionnelle » et « création d’entreprise ». Etre parrainé ou parrainer vous intéresse ? Rendez-vous sur http://alumni.unistra.fr, activez votre espace membre en entrant vos identifiants ENT (inscription à droite), puis déclarez votre souhait d’être filleul(e) ou parrain/marraine en cliquant sur la fonction « parrainage » de votre espace. L’accès au réseau Alumni ainsi qu’au parrainage est gratuit
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LOGEMENT A STRASBOURG Les sessions sur place se déroulent dans les locaux de l’Institut de droit canonique, au Palais Universitaire - 9 Place de l’Université – 67084 Strasbourg Cedex.
Grand Séminaire 2 rue des Frères 67081 Strasbourg
Tél : 03.88.36.03.28 Fax : 03.88.37.33.13
Communauté Assomptionniste P. Alain Schmitt 26 boulevard de l’Orangerie 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.60.71.91 Email : [email protected]
Foyer Jeunes Ouvriers Chrétiens 5 rue Saint Léon 67000 Strasbourg
Tél / Fax : 03.88.15.70.20
Foyer de l’Étudiant Catholique 17 place Saint-Étienne 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.35.36.20 / Fax : 03.88.37.99.83 Internet http://www.fec-asso.org/
Cité Universitaire de la Robertsau 14 route de la Wantzenau 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.45.88.00
Foyer Notre-Dame 3 rue des Échasses 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.32.47.36 / Fax : 03.88.22.68.47
Amitel (Foyer Mixte de Jeunes travailleurs et Etudiants) 8 rue de Soleure 67085 Strasbourg
Tél : 03.88.36.15.28 / Fax : 03.88.36.71.92 Internet : www.amitel-fjt.com
Foyer des Pères Oblats 21 route de la Wantzenau 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.31.88.69 / Fax : 03.88.31.88.68
Séminaire Protestant 1b quai St Thomas 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.25.90.25 Internet : www.fondation-saint-thomas.fr
Maison de l’Étudiante 7 boulevard de la Victoire 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.35.32.67 ou 06.70.59.58.59 Fax : 03.88.14.03.05
Espace Arc-en-ciel ste Odile 8 rue de l’Arc-en-ciel 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.21.14.44
Paroisses st Maurice et st Bernard 41 avenue de la Forêt-Noire 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.61.16.57 / Port. : 06.80.11.83.60 Email : [email protected] Internet : www.paroisse-maurice-bernard.fr
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Centre Bernanos - Aumônerie Universitaire Catholique 4 rue de Palerme 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.60.10.92
Pères du St Esprit – Communauté Spiritaine 8-10 avenue de la Forêt-Noire 67000 STRASBOURG
Tél : 03.88.61.36.57 Fax : 03.88.41.19.52 Email : [email protected]
Communauté Dominicaine Centre E. Mounier 41 boulevard de la Victoire 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.21.24.12
Communauté des Sœurs de la Charité Maison générale 12 rue Johann Knauth 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.15.44.60 Fax : 03.88.15.44.64 Email : [email protected]
Communauté des Sœurs Servantes de l’Eucharistie 16 rue des Sœurs 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.35.48.51 Fax : 03.88.24.11.57
Centre Culturel st Thomas 2 rue de la Carpe Haute 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.31.19.14
Couvent de Marie-Réparatrice 14 rue sainte Elisabeth 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.36.19.01
CIARUS 7 rue Finkmatt 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.15.27.88 Fax : 03.88.15.27.89 Internet : www.ciarus.com
Hôtel Victoria 7 rue du Maire Kuss 67000 Strasbourg
Tél : 03.88.32.13.06 / Fax : 03.88.32.69.78 Internet : http://hotelvictoriastrasbourg.com
Résidence Louise 22 rue de Bouxwiller 67000 Strasbourg
Tél. : 03.83.54.32.67
Hôtel Patricia 1A rue du Puits 67000 Strasbourg
Tél : 03 88.32.14.60 / Fax : 03.88.32.19.08 Internet : http://hotelpatricia.fr
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CONDITIONS D’ACCÈS Capacité en droit canonique La préparation de la Capacité en droit canonique est ouverte à tous les étudiants titulaires d’un diplôme de fin d’études secondaires ou possédant un niveau de formation équivalent. Pour ces derniers, l’inscription est subordonnée à l’accord du directeur de l’Institut de Droit Canonique, après avis favorable motivé donné par un enseignant qui aura auditionné le candidat.
Licence de droit canonique Sont admis en 3ème année de Licence en droit canonique (L-S5) les étudiants ayant déjà capitalisé les crédits européens correspondant à quatre semestres de théologie ou d’autres disciplines universitaires (juridiques, littéraires, historiques…). Les autres étudiants ayant un niveau équivalent peuvent être admis à s’inscrire en Licence après examen de leur dossier par la Commission pédagogique. La Commission pédagogique peut admettre sur qualification professionnelle les étudiants qui se présentent avec succès aux épreuves de l’examen d’accès direct à la formation spécifiquement canonique des semestres L-S5 et L-S6 de la Licence en droit canonique. Une mise à niveau en théologie est obligatoire pour les étudiants qui, avant leurs études de droit canonique, n’ont pas bénéficié d’une formation suffisante en théologie. Le contenu et les modalités de contrôle sont fixés par l’enseignant responsable de la mise à niveau, après entretien personnalisé avec le candidat concerné.
Master de droit canonique Les étudiants titulaires d’une Licence en droit canonique s’inscrivent de plein droit en 1ère année de Master de droit canonique (inscription aux 60 premiers crédits). Pour les étudiants titulaires d’une Licence dans une autre discipline, l’admission se fera sur examen du dossier par la Commission pédagogique. Les étudiants titulaires de la 1ère année de Master (M-S1 et M-S2) de droit canonique s’inscrivent de plein droit en 2ème année de Master (M-S3 et M-S4) de droit canonique. Les étudiants titulaires de la 1ère année de Master (M-S1 et M-S2) dans une autre discipline peuvent solliciter leur inscription en 2ème année de Master (M-S3 et M-S4) de droit canonique. L’admission se fera sur examen du dossier par la Commission pédagogique. Doctorat en droit canonique Les candidats au Doctorat en droit canonique, titulaires du Master en droit canonique ou d’un diplôme jugé équivalent, peuvent s’inscrire à ce diplôme sous réserve de l’accord des instances compétentes (Directeur de thèse, Équipe d’accueil, École doctorale,…).
CONDITIONS D’ACCÈS ET INSCRIPTION
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INSCRIPTIONS INSCRIPTION ADMINISTRATIVE
Les inscriptions pour l’année 2014-2015 se prennent auprès du service de scolarité (bureau 43 ou en ligne) :
du 20 juillet au 15 septembre 2014 (nouveaux bacheliers et 1ère inscription) du 20 juillet au 15 septembre 2014 (Licence, réinscription) du 20 juillet au 15 octobre 2014 (Master, réinscription)
Le candidat consultera le site internet de la Faculté : www.theocatho.unistra.fr, rubrique « La rentrée 2014-2015 », puis « Inscriptions administratives ». Doctorat : les documents sont disponibles en vue d’une 1ère inscription ou d’une réinscription au secrétariat de l’Ecole Doctorale de Théologie et de Sciences Religieuses (ED270), Palais Universitaire, bureau 108 (1er étage). Contact : [email protected] Site internet : http://ed-tsr.unistra.fr/ INSCRIPTION PÉDAGOGIQUE Jusqu’au 15 octobre 2014, l’étudiant est invité à remplir une fiche d’organisation des études pour l’année universitaire 2014/2015. Ce formulaire dûment rempli tient lieu d’inscription pédagogique. L’inscription pédagogique est obligatoire et vaut inscription aux examens pour les deux semestres. ACCES AUX COURS Suite à l’inscription administrative, l’accès aux cours se fait via la plateforme Moodle2, dans l’espace ENT (www.unistra.fr). Pour un premier accès, suivre la procédure de première connexion, puis se reconnecter à l’ENT, aller dans l’onglet « pédagogie », puis « Plateforme Moodle », puis « s’inscrire à un cours ».
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ÉLÉMENTS OPTIONNELS* Année universitaire 2014-2015
Les éléments optionnels ci-dessous sont proposés par l’Institut de droit canonique au titre de l’année universitaire 2014-2015. Chaque élément optionnel validé de Licence ou de Master permet de capitaliser 3 ECTS. POUR LES SEMESTRES IMPAIRS :
Droit des religions et relations Eglises/Etats (L-S5, UE6) – 3 ECTS
Droit local des cultes (L-S5, UE7) – 3 ECTS
Théologie du droit canonique (M-S1, UE1) – 3 ECTS
Fonction d’enseignement dans l’Eglise (M-S1, UE1) – 3 ECTS
POUR LES SEMESTRES PAIRS :
Le gouvernement de l’Eglise (L-S6, UE3) – 3 ECTS
Diocèses et paroisses (L-S6, UE3) – 3 ECTS
Droit matrimonial (L-S6, UE5) – 3 ECTS
Procédures matrimoniales (L-S6, UE5) – 3 ECTS
* Contact M. Aoun ou M. Ky-Zerbo (coordonnées à la page 5 du présent guide).
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* Contact : M. Aoun ou A. Ky-Zerbo (cf. coordonnées p.5 du guide). RESPONSABLE Mme BAMBERG
PROGRAMME
Les cours de Capacité en droit canonique sont entièrement par correspondance.
UE 1 - Droit canonique (TC201M10, coef.2) Validation : 1 écrit (coef.2)
UE 2 - Principes généraux du droit canonique (TC201M11, coef.2) M. Ky-Zerbo
Validation : CC (coef. 3), ORA (coef. 1) UE 3 - Le peuple de Dieu et les sacrements :
Approche théologique et canonique (TC201M12, coef.2) M. Ky-Zerbo Validation : CC (coef. 3), ORA (coef. 1)
UE 4 - L’évolution du mariage et de la famille dans les sociétés contemporaines
et dans le droit de l’Eglise (TC201M13, coef.2) Mme Bamberg Validation : CC (coef. 3), ORA (coef. 1)
UE 5 - Les grandes étapes de l’histoire du droit canonique (TC201M14, coef.2) M. Aoun
Validation : CC (coef. 3), ORA (coef. 1) UE 6 - Matière optionnelle (coef.2)
L’étudiant choisira l’une des deux matières suivantes : 1. Le droit des laïcs dans l’Eglise (TC201M20) Mme Bamberg Validation : ORA (coef. 4) 2. Les procès en nullité de mariage (TC201M21) Mme Bamberg Validation : ORA (coef. 4)
UE 7 - Stage (TC201M50, coef.1) Un stage obligatoire de 35 heures est prévu. Il peut avoir lieu :
- soit dans une administration d’Eglise : M. Ky-Zerbo, responsable - soit dans une communauté chrétienne : M. Ky-Zerbo, responsable - soit dans un tribunal d’Eglise : Mme Tarrazona, responsable
CAPACITÉ EN DROIT CANONIQUE
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CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Epreuve écrite et épreuves orales :
Epreuve écrite (coef.2) : L’étudiant traite un des quatre sujets au choix portant sur l’ensemble des quatre matières obligatoires (UE2 à UE5) : durée de l’épreuve 4 heures. Epreuves orales (coef.1) : Interrogation orale dans chacune des matières obligatoires et dans la matière à option.
Contrôle continu (coef.3) : Le contrôle continu se compose de quatre travaux écrits, à rédiger au cours de l’année, portant sur les quatre matières obligatoires. Stage (coef.1) Obtention de la Capacité en droit canonique Pour être titulaire de la Capacité en droit canonique, l’étudiant doit avoir obtenu pour l’épreuve écrite, les épreuves orales, les contrôles continus et le rapport de stage, affectés de leurs coefficients respectifs, une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20.
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RESPONSABLE M. KY-ZERBO
Les cours de Licence en droit canonique combinent des cours par correspondance et des sessions sur place, en particulier deux sessions d’enseignement du :
- 8 au 12 septembre 2014 pour la session du 1er semestre, - 12 au 16 janvier 2015 pour la session du 2e semestre.
NB : Les étudiants en Licence de droit canonique prendront part aux différentes manifestations scientifiques (colloques, journées d’études,…) organisées ou co-organisées par l’Institut de droit canonique au cours de l’année universitaire 2014-2015. PROGRAMME
SEMESTRE L-S5 UE 1 - Langues vivantes étrangères 3 ECTS/coef 1 LVE (au choix), latin canonique obligatoire : M. Aoun, M. Ky-Zerbo Validation : selon les modalités prévues pour la formation LVE (contrôles en cours de semestre et épreuves terminales) (coef.2) UE 2 - Méthodologie du travail universitaire 3 ECTS/coef 1
C2i théorique et pratique : M. Aoun Méthodologie de la recherche universitaire : M. Aoun, M. Ky-Zerbo
Validation : selon les modalités prévues pour ce type d’UE. UE 3 - Histoire du droit de l’Eglise 6 ECTS/coef 2
1-2. Histoire du droit de l’Eglise en Occident : Mme Tuffery 3-4. Histoire du droit canonique oriental : M. Aoun 5. Introduction au droit romain : M. Aoun
Validation : CRMS (coef. 1), TM (coef. 4), ORA (coef. 5)
LICENCE DE DROIT CANONIQUE
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UE 4 - Normes générales, procédures 6 ECTS/coef 2
1-2. Normes générales : M. Ky-Zerbo 3. Procédures : Mme Bamberg
Validation : CRMS (coef. 1), TM (coef. 4), ORA (coef. 5) UE 5 - Droit sacramentaire 6 ECTS/coef 2
1. Les sacrements de l’initiation : M. Ky-Zerbo 2. L’ordre et les ministres sacrés : M. Ky-Zerbo 3. La pénitence et l’onction des malades : Mme Bamberg
Validation : CRMS (coef. 1), TM (coef. 4), ORA (coef. 5) UE 6 - Droit des religions et relations Eglises/Etats 3 ECTS/coef 1
1. Le droit français des religions : régime de séparation et régimes particuliers (Outre-Mer) : M. Messner
2. Les statuts des cultes en Europe : M. Messner Validation : CRMS (coef. 1), TM (coef. 4), ORA (coef. 5) UE 7 - Choix libre 3 ECTS/coef 1 Module proposé
Le droit local des cultes en Alsace-Moselle : M. Aoun Validation : Plan de travail (coef. 1), TM (coef. 4), ORA (coef. 5) ou selon les modalités de validation du module choisi.
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SEMESTRE L-S6 UE 1 - Langues vivantes étrangères 3 ECTS/coef 1 LVE (au choix), latin canonique obligatoire : M. Aoun, M. Ky-Zerbo. Validation : Selon les modalités prévues pour la formation LVE (contrôles en cours de semestre et épreuves terminales) (coef. 2) UE 2 - Méthodologie du travail universitaire 3 ECTS/coef 1
Méthodologie de la recherche en droit canonique : M. Aoun, M. Ky-Zerbo
Validation : Selon les modalités prévues pour la formation méthodologique (contrôles en cours de semestre et épreuves terminales) (coef. 2) UE 3 - La société ecclésiale 6 ECTS/coef 2
1. Le gouvernement de l’Eglise : Mme Bamberg 2. Diocèses et paroisses : M. Aoun
Validation : CRMS (coef. 1), TM (coef. 4), ORA (coef. 5) UE 4 - Le statut des personnes dans l’Eglise 6 ECTS/coef 2
1. Le droit de la vie consacrée : Mme Bamberg 2. Les fidèles laïcs : Mme Bamberg 3. Les associations dans l’Eglise : M. Ky-Zerbo
Validation : CRMS (coef. 1), TM (coef. 4), ORA/ECR (coef. 5) UE 5 - Le droit du mariage 6 ECTS/coef 2
1. Droit matrimonial : M. Ky-Zerbo 2. Procédures matrimoniales : Mme Bamberg
Validation : CRMS (coef. 1), TM (coef. 4), ORA/ECR (coef. 5)
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UE 6 - Préparation aux professions canoniques 3 ECTS/coef 1
1. Jurisprudence canonique : Mme Bamberg 2. Stage en officialité (STAO) : Mme Tarrazona 3. Stage en communauté (STAC) : M. Ky-Zerbo
Validation : STAO (coef. 3), STAC (coef. 3), ORA (coef. 4) UE 7 - Choix libre 3 ECTS/coef 1 Module proposé
Les institutions européennes et les Eglises : M. Aoun Validation : Plan de travail (coef. 1), TM (coef. 4), ORA (coef. 5) ou selon les modalités de validation du module choisi.
* * * --» Mise à niveau théologique : M. Ky-Zerbo, responsable (tutorat) Les étudiants en Licence de droit canonique qui n’ont pas la formation théologique requise sont tenus de prendre contact avec le responsable de la mise à niveau théologique qui déterminera avec eux les modalités de cette mise à niveau et de son suivi.
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CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES COMPETENCES SEMESTRE L-S5 Durant le semestre L-S5, l’évaluation continue intégrale s’effectue pour les unités d’enseignement (UE) 3, 4, 5 et 6 par : un compte-rendu de manifestation scientifique (CRMS) : le compte-rendu consiste en un texte présentant une idée force d’une thématique proposée par un enseignant intervenant dans le cadre de l’UE concernée, dans la limite de 3000 caractères. Le compte-rendu est adressé à l’enseignant au plus tard à la mi-octobre ; il fait l’objet d’un premier commentaire de la part de celui-ci et d’une note N1 (représentant 10% de la note globale de l’UE) pour chacune des UE 3 (M. Aoun), 4 (Mme Bamberg), 5 (M. Ky-Zerbo) et 6 (M. Messner). un travail à la maison (TM) : ce travail consiste en un dossier de 6 pages maximum sur un sujet arrêté avec un enseignant de l’UE ; il est envoyé directement à celui-ci avant la fin du mois de novembre et fait l’objet d’une correction par l’enseignant concerné et d’une note N2 (représentant 40% de la note globale de l’UE). un contrôle oral (ORA) : ce contrôle porte sur l’ensemble des cours de l’UE ; il consiste en un entretien d’une durée maximale de 30 minutes avec un enseignant de l’UE au mois de janvier (session d’épreuves terminales) et fait l’objet d’une note N3 (représentant 50% de la note globale de l’UE). Pour la rédaction des travaux à la maison (TM), les étudiants sont priés de respecter rigoureusement les règles de présentation suivantes : utiliser des feuilles blanches de format standard (21x29,7 cm) ; indiquer en tête de chaque TM le numéro précis de l’UE, le cours et le sujet choisis, le nom (NB : pour les femmes mariées, indiquer en premier le nom de jeune fille, en second le nom d’épouse), l’adresse (postale et électronique) du (de la) candidate et le nom du correcteur n’écrire qu’au recto ; numéroter les pages ; veiller à la lisibilité de la copie (texte saisi uniquement). Les UE 1 et 2 (LVE et Méthodologie du travail universitaire - C2i) sont soumises aux modalités prévues pour ce type d’UE. L’UE 7 (choix libre) est validée suivant les modalités fixées par la composante dans laquelle ce choix est effectué. Si l’étudiant choisit le module proposé, celui-ci est validé de manière progressive, d’abord à travers la formulation de la problématique et l’élaboration du plan de travail convenu avec l’enseignant, envoyé au plus tard à la mi-octobre (N1, représentant 10% de la note globale de l’UE), ensuite l’évaluation du TM lui-même, adressé à l’enseignant avant la fin du mois de novembre (N2, représentant 40% de la note globale de l’UE), et enfin un entretien oral (ORA) d’une durée maximale de 30 minutes dans le cadre de la session d’épreuves terminales de janvier (N3, représentant 50% de la note globale de l’UE).
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Une UE est validée par le jury si l’étudiant a obtenu une note moyenne égale ou supérieure à 10/20. La compensation entre les notes d’une UE, affectées de leur coefficient, s’opère à l’intérieur de l’UE sans note éliminatoire. Les notes peuvent être conservées d’une session à l’autre. SEMESTRE L-S6 Durant le semestre L-S6, l’évaluation continue intégrale s’effectue pour les unités d’enseignement (UE) 3, 4 et 5 par : un compte-rendu de manifestation scientifique (CRMS) : le compte-rendu consiste en un texte présentant une idée force d’une thématique proposée par un enseignant intervenant dans le cadre de l’UE concernée, dans la limite de 3000 caractères. Le compte-rendu est adressé à l’enseignant au plus tard à la mi-février ; il fait l’objet d’un premier commentaire de la part de celui-ci et d’une note N1 (représentant 10% de la note globale de l’UE) pour chacune des UE 3 (M. Aoun), 4 (Mme Bamberg), 5 (M. Ky-Zerbo) et 6 (Mme Bamberg). un travail à la maison (TM) : ce travail consiste en un dossier de 6 pages maximum sur un sujet arrêté avec un enseignant de l’UE ; il est envoyé directement à celui-ci avant la fin du mois de mars et fait l’objet d’une correction par l’enseignant concerné et d’une note N2 (représentant 40% de la note globale de l’UE). un contrôle oral (ORA) pour l’UE3 et, pour les UE 4 et 5, un oral ou un écrit (ORA/ECR) : le contrôle oral porte sur l’ensemble des cours de l’UE ; il consiste en un entretien au mois de mai (session d’épreuves terminales) d’une durée maximale de 30 minutes avec un enseignant de l’UE ; le contrôle écrit consiste en un examen écrit anonyme d’une durée de 4h au mois de mai, portant alternativement sur l’ensemble des cours de l’UE 4 ou de l’UE 51
. Ce contrôle, oral ou écrit, fait l’objet d’une note N3 (représentant 50% de la note globale de l’UE).
Les UE 1 et 2 (LVE et Méthodologie du travail universitaire) sont soumises aux modalités prévues pour ce type d’UE. L’UE 6 est évaluée par : deux rapports de stage dans une officialité (STAO) (N1, représentant 30% de la note globale de l’UE) et dans une communauté (STAC) (N2, représentant 30% de la note globale de l’UE). Pour ces stages d’au moins 25h chacun, on tiendra compte des nécessités inhérentes aux lieux de stage. Les étudiants se mettront en rapport avec les enseignants concernés qui donneront ou non leur accord aux propositions qui leur seront faites. un contrôle oral (ORA) au mois de mai (session d’épreuves terminales) d’une durée maximale de 30 minutes portant sur l’ensemble de l’UE (N3, représentant 40% de la note globale de l’UE).
1 L’usage de la Bible, des Actes de Vatican II, des Codes de 1917, de 1983 et de 1990, d’un dictionnaire latin-français, est toujours autorisé aux examens. Ne sont pas autorisées les éditions des Codes de 1983 et de 1990 qui ne comportent pas le texte latin ou qui sont assorties de commentaires.
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L’UE 7 (choix libre) est validée suivant les modalités fixées par la composante dans laquelle ce choix est effectué. Si l’étudiant choisit le module proposé, celui-ci est validé de manière progressive, d’abord à travers la formulation de la problématique et l’élaboration du plan de travail convenu avec l’enseignant, envoyé au plus tard à la mi-février (N1, représentant 10% de la note globale de l’UE), ensuite l’évaluation du TM lui-même, adressé à l’enseignant avant la fin du mois de mars (N2, représentant 40% de la note globale de l’UE), et enfin un entretien oral d’une durée maximale de 30 minutes au mois de mai (N3, représentant 50% de la note globale de l’UE). Une UE est validée par le jury si l’étudiant a obtenu une note moyenne égale ou supérieure à 10/20. La compensation entre les notes d’une UE, affectées de leur coefficient, s’opère à l’intérieur de l’UE sans note éliminatoire. Les notes peuvent être conservées d’une session à l’autre. La compensation s’applique entre les UE d’un même semestre. Le semestre est validé si la moyenne des UE, affectées de leur coefficient, est égale ou supérieure à 10/20. Il y a compensation entre les semestres L-S5 et L-S6. Obtention de la Licence en droit canonique La Licence en droit canonique est obtenue si la moyenne des semestres L-S5 et L-S6 est au moins égale à 10.
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RESPONSABLE M. AOUN
Les cours de la 1ère année de Master de droit canonique (M-S1 et M-S2) combinent des enseignements par correspondance et des sessions sur place, en particulier deux sessions d’enseignement du :
- 8 au 12 septembre 2014 pour la session du 1er semestre, - 12 au 16 janvier 2015 pour la session du 2e semestre.
La formation en 2ème année de Master de droit canonique (M-S3 et M-S4) est organisée sous forme de sessions mensuelles bloquées, auxquelles s’ajoute la participation à un projet de recherche en M-S4.
Pour le M-S3 (1er semestre de l’année 2014-2015), les sessions auront lieu les :
Mercredi 24, jeudi 25, vendredi 26 septembre 2014 Mardi 21, mercredi 22, jeudi 23, vendredi 24 octobre 2014 Mardi 25, mercredi 26, jeudi 27, vendredi 28 novembre 2014 Mercredi 17, jeudi 18, vendredi 19 décembre 2014
Pour le M-S4 (2ème semestre de l’année 2014-2015), les sessions auront lieu les :
Mercredi 28, jeudi 29, vendredi 30 janvier 2015 Mercredi 18, jeudi 19, vendredi 20 février 2015 Mercredi 25, jeudi 26, vendredi 27 mars 2015
La rédaction et la soutenance d’un mémoire conditionnent l’obtention du Master de droit canonique (soutenance avant le 15 mai pour la 1ère session et avant le 15 septembre pour la 2ème session). NB : Les étudiants en Master de droit canonique prendront part aux différentes manifestations scientifiques (colloques, journées d’études,…) organisées ou co-organisées par l’Institut de droit canonique au cours de l’année universitaire 2014-2015.
MASTER DE DROIT CANONIQUE
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PROGRAMME
MASTER 1ère ANNÉE – SEMESTRE M-S1 UE 1 - Fondements du droit canonique 9 ECTS/coef 3
1. Théologie du droit canonique : M. Ky-Zerbo 2. Fonction d’enseignement dans l’Eglise : Mme Bamberg 3. Philosophie du droit : M. Aoun
Validation : CC (coef. 2), OR1 (coef. 1) et OR2 (coef. 1) UE 2 - Histoire des institutions du christianisme 6 ECTS/coef 2
1-2. Histoire des institutions du christianisme occidental : M. Eckert 3-4. Histoire des institutions du christianisme oriental : M. Aoun
Validation : CC (coef. 2), OR1 (coef. 1) et OR2 (coef. 1) UE 3 – Droit canonique oriental et droits internes comparés des religions 9 ECTS/coef 3
1-2. Droit des Eglises orientales catholiques : M. Aoun 3. Droits internes comparés des religions : M. Messner
Validation : CC (coef. 2), OR1 (coef. 1) et OR2 (coef. 1) UE 4 - Langages fondamentaux et méthodologie 3 ECTS/coef 1
1. Langues vivantes et anciennes (latin obligatoire) : M. Aoun, M. Ky-Zerbo 2. Méthodologie du droit canonique et du droit des religions : M. Aoun, M.
Messner
Validation : - LVE, validation selon les modalités prévues pour la formation LVE (contrôles en cours de semestre et/ou contrôle terminal) (coef. 2)
- Méthodologie, validation selon les modalités prévues pour la formation méthodologique (contrôles en cours de semestre et/ou contrôle terminal) (coef. 2)
UE 5 - Choix libre 3 ECTS/coef 1
Choix libre pris en dehors de l’IDC, à déterminer avec l’enseignant : Mme Bamberg, M. Aoun, M. Ky-Zerbo
Validation : Selon les modalités de validation du module choisi.
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MASTER 1ère ANNÉE – SEMESTRE M-S2 UE 1 - Droit canonique actuel : sanctions, biens, pratique canonique 6 ECTS/coef 2
1. Sanctions dans l’Eglise : Mme Bamberg 2. Biens et finances de l’Eglise : Mme Bamberg 3. Jurisprudence canonique : Mme Bamberg
Validation : CC (coef. 2), OR1 (coef. 1) et OR2 (coef. 1) UE 2 - Histoire et droit des relations Eglises-Etats 9 ECTS/coef 3
1-2. Histoire des relations Eglises-Etats en Europe : Mme Pauthier 3-4. Droit des relations Eglises-Etats en Europe : M. Messner
Validation : CC (coef. 2), OR1 (coef. 1) et OR2 (coef. 1) UE 3 - Méthodologie de recherche universitaire 6 ECTS/coef 2
Méthodologie de recherche universitaire : Mme Bamberg, M. Aoun, M. Ky-Zerbo
Validation : Selon les modalités prévues pour la formation méthodologique (contrôles en cours de semestre et/ou contrôle terminal) (coef. 2)
UE 4 - Choix libre 3 ECTS/coef 1
Choix libre pris en dehors de l’IDC, à déterminer avec l’enseignant : Mme Bamberg, M. Aoun M. Ky-Zerbo
Validation : Selon les modalités de validation du module choisi. UE 5 - Projet de recherche 6 ECTS/coef 2 Méthodologie et suivi du dossier personnel : Mme Bamberg, M. Aoun, M. Ky-Zerbo, M. Messner.
Validation : Rédaction d’un projet préparatoire au mémoire de Master 2 (coef. 2)
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CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES COMPETENCES
La validation des études est semestrielle et comprend deux sessions. SEMESTRES M-S1 Durant le semestre M-S1, le contrôle se fait :
par des contrôles continus. Ils consistent en l’élaboration de dossiers à rendre au moins trois semaines avant la session d’examens ;
et par des contrôles oraux. Les contrôles oraux portent toujours sur l’ensemble des cours de l’Unité d’Enseignement (UE) ;
les LVE sont soumises aux modalités prévues par la formation LVE (contrôles en cours de semestre et/ou contrôle terminal) ;
le module « Choix libre » est validé selon les modalités fixées par la composante dans laquelle ce choix est effectué. Si l’étudiant choisit le module proposé, il est validé par un contrôle continu et un contrôle oral.
Une UE est validée si l’étudiant a obtenu une note égale ou supérieure à 10/20. La compensation entre les notes d’une UE, affectées de leurs coefficients, s’opère à l’intérieur d’une UE, sans note éliminatoire. Les notes égales ou supérieures à la moyenne sont conservées d’une session à l’autre.
La compensation s’applique aussi entre les UE d’un même semestre. Le semestre est validé si la moyenne des UE, affectées de leurs coefficients, est égale ou supérieure à 10/20. SEMESTRES M-S2 Durant le semestre M-S2, le contrôle se fait :
par des contrôles continus. Ils consistent en l’élaboration de dossiers à rendre au moins trois semaines avant la session d’examens ;
et par des contrôles oraux. Les contrôles oraux portent toujours sur l’ensemble des cours de l’Unité d’Enseignement (UE) ;
le module « Choix libre » est validé selon les modalités fixées par la composante dans laquelle ce choix est effectué. Si l’étudiant choisit le module proposé, il est validé par un contrôle continu et un contrôle oral ;
le projet de recherche est arrêté et le dossier personnel correspondant réalisé sous la responsabilité d’un enseignant de l’équipe pédagogique du Master.
Une UE est validée si l’étudiant a obtenu une note égale ou supérieure à 10/20. La compensation entre les notes d’une UE, affectées de leurs coefficients, s’opère à l’intérieur d’une UE, sans note éliminatoire. Les notes égales ou supérieures à la moyenne sont conservées d’une session à l’autre. La compensation s’applique aussi entre les UE d’un même semestre. Le semestre est validé si la moyenne des UE, affectées de leurs coefficients, est égale ou supérieure à 10/20. Il y a compensation entre les semestres (MS1 et MS2).
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MASTER 2ème ANNÉE – SEMESTRE M-S3
UE 1 - Histoire des sources du droit 9 ECTS/coef 3
1. Histoire des sources du droit canonique occidental : Mme Tuffery, M. Eckert 2. Histoire des sources du droit canonique oriental : M. Aoun 3. Histoire du droit romain : M. Aoun
UE 2 - Droits internes comparés des religions 6 ECTS/coef 2
1. Introduction à l’organisation des grandes religions : M. Aoun, M. Messner 2. Droits internes comparés des religions : M. Aoun, Mme Atlan
UE 3 –Recherche et méthodologie juridiques et canoniques 6 ECTS/coef 2
1. Sources d’information en droit canonique et en droit des religions (allemand, anglais, espagnol, italien) : Mme Curtit, Mme Zwilling
2. Méthodologie du mémoire : Mme Bamberg, M. Aoun, M. Ky-Zerbo UE 4 - Actualité du droit canonique et des institutions d’Eglise 9 ECTS/coef 3
1. Evolutions canoniques actuelles du droit : Mme Bamberg, M. Ky-Zerbo 2. Evolutions canoniques actuelles des institutions d’Eglise : Mme Bamberg, M.
Ky-Zerbo
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MASTER 2ème ANNÉE – SEMESTRE M-S4
UE 1 - Jurisprudence matrimoniale comparée 6 ECTS/coef 2
1-2. Jurisprudence matrimoniale : étude de cas pratiques : Mme Bamberg, Mme Tuffery, M. Ky-Zerbo
UE 2 - Participation à un projet de recherche 6 ECTS/coef 2 Participation à un projet de recherche et rédaction d’une note d’étude.
Mme Bamberg, M. Aoun, M. Ky-Zerbo, M. Messner UE 3 - Mémoire 18 ECTS/coef 6
1. Initiation à la recherche et à la rédaction de mémoire : Mme Bamberg, M. Aoun, M. Ky-Zerbo
2. Mémoire : Mme Bamberg, M. Aoun, M. Ky-Zerbo, M. Messner, Mme Tuffery
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CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES COMPETENCES
La validation des études est semestrielle et comprend deux sessions. SEMESTRES M-S3 Durant le semestre M-S3, le contrôle des connaissances se fait par :
un contrôle continu portant au choix sur l’UE 1 ou l’UE 4. Il consiste en l’élaboration d’un dossier à rendre au moins trois semaines avant la session d’examens ;
un examen écrit de 4 heures portant sur l’UE qui n’aura pas été choisie par l’étudiant pour la réalisation du contrôle continu ;
un grand oral (exposé-discussion) portant sur la totalité des enseignements du 1er semestre. Le sujet, tiré au sort, est préparé en loge pendant 2 heures. Pour cette préparation, l’étudiant ne peut éventuellement utiliser que les documents autorisés par le jury. La discussion porte ensuite sur les autres UE du semestre, en plus de celle qui a fait l’objet de l’exposé oral ;
l’UE3 suit en matière d’évaluation des connaissances la procédure fixée par les enseignants du module.
Une UE est validée si l’étudiant a obtenu une note égale ou supérieure à 10/20. Les notes égales ou supérieures à la moyenne sont conservées d’une session à l’autre.
Il y a compensation entre l’ensemble des notes obtenues. L’étudiant valide le semestre si la moyenne générale de celles-ci, affectées de leurs coefficients respectifs, est égale ou supérieure à 10/20. Tout étudiant est admis à poursuivre son année quels que soient les résultats obtenus.
SEMESTRES M-S4 Durant le semestre M-S4, le contrôle des connaissances se fait par :
un contrôle continu (exposé oral ou travail écrit) portant sur l’UE1 ; la participation à un projet de recherche qui donne lieu à la rédaction d’une note
d’étude. Une UE est validée si l’étudiant a obtenu une note égale ou supérieure à 10/20. Les notes égales ou supérieures à la moyenne sont conservées d’une session à l’autre. Il y a compensation entre l’ensemble des notes obtenues. L’étudiant valide le semestre si la moyenne générale de celles-ci, affectées de leurs coefficients respectifs, est égale ou supérieure à 10/20.
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L’étudiant rédige un mémoire sous la direction d’un enseignant. Le mémoire doit être remis à l’enseignant directeur du mémoire quinze jours avant la date de soutenance. Il y a compensation entre les semestres MS3 et MS4.
Le diplôme de Master est délivré aux étudiants qui ont obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 sur les quatre semestres du Master, sans pondération des semestres. L’attribution d’une mention (assez bien 12/20 ; bien 14/20 ; très bien 16/20) est calculé sur la moyenne générale obtenue en Master.
Le redoublement n’est pas de droit. Toute nouvelle inscription au diplôme est subordonnée à l’autorisation du responsable du diplôme.
NB : Diplôme intermédiaire de Maîtrise : la réussite à ce diplôme repose sur la validation de la première année du Master. La note de Maîtrise est la moyenne des notes des deux premiers semestres du Master, sans pondération des semestres.
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NOTES PERSONNELLES
