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14, avenue Duquesne, 75350 PARIS 07 SP 01 40 56 60 00 www. sante. gouv.fr Ministère des affaires sociales et de la santé Direction générale de l’offre de soins Sous-direction du pilotage de la performance de l'offre de soins Bureau Qualité et sécurité des soins (PF2) Personne chargée du dossier : Mikaël Le Moal tél. : 01 40 56 41 54 mél. : [email protected] La ministre des affaires sociales et de la santé à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour mise en œuvre) INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2013/380 du 15 novembre 2013 relative à l’actualisation de l’annuaire national des structures d’étude et de traitement de la douleur chronique et au recueil de leurs données d’activité 2013. NOR : AFSH1328201J Classement thématique : Etablissements de santé - organisation Validée par le CNP le 8 novembre 2013 - Visa CNP 2013-221 Catégorie : Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles. Résumé : La présente circulaire a pour objet d’organiser l’actualisation des coordonnées des structures d’étude et de traitement de la douleur chronique identifiées par les ARS, et l e recueil de leurs données d’activité 2013. Mots-clés : Douleur chronique, structure spécialisée, annuaire, activité, MIG Textes de référence : INSTRUCTION N°DGOS/PF2/2011/188 du 19 mai 2011 relative à l'identification et au cahier des charges 2011 des structures d'étude et de traitement de la douleur chronique. CIRCULAIRE N°DGOS/R5/2013/57 du 19 février 2013 relative au guide de contractualisation des dotations finançant les missions d’intérêt général CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2013/144 du 29 mars 2013 relative à la campagne tarifaire 2013 des établissements de santé QUESTIONNAIRE 2013 de la Statistique annuelle des établissements de santé (SAE) (collecte en 2014), DREES Circulaires abrogées : CIRCULAIRE N°DGOS/PF2/2012/268 du 5 juillet 2012 relative à la réalisation d’un annuaire national des structures d’étude et de traitement de la douleur chronique identifiées, et au recueil de leurs données d’activité.

INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2013/380 du 15 novembre 2013

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14, avenue Duquesne, 75350 PARIS 07 SP – 01 40 56 60 00 www. sante. gouv.fr

Ministère des affaires sociales et de la santé

Direction générale de l’offre de soins Sous-direction du pilotage de la performance de l'offre de soins Bureau Qualité et sécurité des soins (PF2) Personne chargée du dossier : Mikaël Le Moal tél. : 01 40 56 41 54 mél. : [email protected]

La ministre des affaires sociales et de la santé à

Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour mise en œuvre)

INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2013/380 du 15 novembre 2013 relative à l’actualisation de l’annuaire national des structures d’étude et de traitement de la douleur chronique et au recueil de leurs données d’activité 2013.

NOR : AFSH1328201J

Classement thématique : Etablissements de santé - organisation

Validée par le CNP le 8 novembre 2013 - Visa CNP 2013-221

Catégorie : Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles.

Résumé : La présente circulaire a pour objet d’organiser l’actualisation des coordonnées des structures d’étude et de traitement de la douleur chronique identifiées par les ARS, et le recueil de leurs données d’activité 2013.

Mots-clés : Douleur chronique, structure spécialisée, annuaire, activité, MIG

Textes de référence :

INSTRUCTION N°DGOS/PF2/2011/188 du 19 mai 2011 relative à l'identification et au cahier des charges 2011 des structures d'étude et de traitement de la douleur chronique.

CIRCULAIRE N°DGOS/R5/2013/57 du 19 février 2013 relative au guide de contractualisation des dotations finançant les missions d’intérêt général

CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2013/144 du 29 mars 2013 relative à la campagne tarifaire 2013 des établissements de santé

QUESTIONNAIRE 2013 de la Statistique annuelle des établissements de santé (SAE) (collecte en 2014), DREES

Circulaires abrogées : CIRCULAIRE N°DGOS/PF2/2012/268 du 5 juillet 2012 relative à la réalisation d’un annuaire national des structures d’étude et de traitement de la douleur chronique identifiées, et au recueil de leurs données d’activité.

Page 2: INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2013/380 du 15 novembre 2013

Annexes :

Annexe 1 : Modalité de recueil des informations relatives à la liste nationale des SDC

Annexe 2 : Tableau national des coordonnées des SDC

Annexe 3 : Calcul des dotations selon le barème du guide MIGAC.

Diffusion : établissements de santé sièges de structures d'étude et de traitement de la douleur chronique identifiées. Service de santé des armées, pour les structures hébergées en hôpital d’instruction des armées. Médecins responsables des structures d'étude et de traitement de la douleur chronique identifiées.

L’instruction N°DGOS/PF2/2011/188 du 19 mai 2011 a instauré un nouveau cahier des charges pour les structures d'étude et de traitement de la douleur chronique (SDC) et a demandé aux ARS de procéder à l’identification de telles structures dans leurs régions. La circulaire N°DGOS/PF2/2012/268 du 5 juillet 2012 vous a demandé la validation des coordonnées des SDC que vous avez identifiées afin de permettre la réalisation par la DGOS d’un annuaire national des SDC. Cette circulaire vous a également invités à faire remonter à la DGOS les données d’activité annuelles des SDC de leur région. Ces données d’activité ont permis le calcul des dotations MIG déléguées dans le cadre de la première circulaire budgétaire 2013. La présente circulaire a pour objet l’actualisation par vos services de l’ensemble de ces données pour l’année 2013. Actualisation de l’annuaire national des structures d'étude et de traitement de la douleur chronique (SDC) L’annuaire national des SDC est un outil de référence à destination des professionnels de santé et des usagers, les SDC constituant un dispositif de recours vers lequel les patients douloureux doivent être adressés par un médecin. L’annuaire comporte notamment les adresses et les coordonnées téléphoniques des SDC. Il précise l’éventuelle spécificité pédiatrique des SDC de type « centre » (accueil spécialisé des enfants par des équipes spécifiquement formées) même si toutes les SDC peuvent prendre en charge des enfants en première intention1. Vous veillerez à vérifier et éventuellement corriger, selon les recommandations figurant en annexe 1 et pour votre région, le tableau national téléchargeable à partir du site internet collaboratif DGOS (https://ector.sante.gouv.fr/SSPCDC/default.aspx) auquel vos référents Douleur ont accès. Ce tableau vous est également fourni en annexe 2. Il importe notamment de faire figurer les nouvelles structures créées en 2013 afin de répondre à une éventuelle croissance des besoins (accroissement se traduisant par exemple par des délais excessifs pour l’obtention des premiers rendez-vous en SDC2). Ces données serviront à la DGOS pour actualiser début 2014 l’annuaire national public figurant sur le site du ministère des affaires sociales et de la santé (http://www.sante.gouv.fr/les-structures-specialisees-douleur.html). Recueil des données d’activités 2013 Les dotations correspondant au financement des SDC ont été sorties en 2013 de la base MIGAC pour être déléguées en JPE (justification au premier euro). Ces dotations correspondent au financement d’équipes standard dimensionnées en fonction de la tranche d’activité de la structure3 : elles sont calculées en fonction du nombre de consultations médicales externes réalisées par la SDC et ses permanences avancées l’année précédente (2013 pour la dotation

1 Annexe 3 de l’instruction N°DGOS/PF2/2011/188 du 19 mai 2011, précisée par courrier électronique DGOS aux

directeurs généraux d’ARS du 23 août 2011 (documents disponibles sur le site collaboratif ector dédié aux SDC). 2 Il vous est rappelé, comme indiqué dans l’annexe 4 de l’instruction du 19 mai 2011, que la mise en place de

permanences avancées rattachées à des SDC existantes (notamment soumises à convention, en centre de santé ou maison de santé ou pôle de santé) est à favoriser. L’activité de ces permanences avancées s’additionne à celle de la SDC de rattachement pour le calcul de la dotation annuelle. La création de SDC de type « consultation » (et non de type « centre ») est à favoriser. 3 CIRCULAIRE N°DGOS/R5/2013/57 du 19 février 2013 relative au guide de contractualisation des dotations finançant

les missions d’intérêt général

Page 3: INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2013/380 du 15 novembre 2013

2014) puis régionalisées. Appliqué partiellement en 2013, ce mode de calcul sera appliqué à la totalité des régions en 2014. Un exemple illustrant l’application du barème vous est proposé en annexe 3. Pour rappel, aucune dotation n’est prévue pour les SDC ayant effectué moins de 500 consultations médicales externes. Je vous remercie de bien vouloir veiller au relevé rigoureux des données d’activité pour la totalité des SDC que vous avez identifiées, et de les en informer au plus tôt. La délégation des dotations relatives aux SDC en 2014 sera inscrite dans la première circulaire budgétaire 2014. Perspectives Il est rappelé que la désignation des SDC, sous forme d’identification par vos ARS, a été prononcée pour 5 ans. Leur conformité au cahier des charges devra être confirmée par vos services fin 2016 afin que leur identification et leur financement soit prolongés4 en 2017 pour 5 nouvelles années. A cette fin, un bordereau relatif aux SDC est introduit dans la SAE de la DREES à compter de la campagne 2014 (données 2013)5. Il sera renseigné et actualisé par les établissements sièges de SDC tous les deux ans. Le repérage des spécificités particulières des SDC de type « centre » (par pathologie douloureuse traitée ou par technicité particulière disponible, annexe 5 de l’instruction du 19 mai 2011) reste à finaliser dans le cadre d’un futur « programme national Douleur », afin de vous permettre la constitution des filières régionales ou interrégionales prévues par la même instruction. Nous vous encourageons à faire connaitre le dispositif national des SDC auprès des professionnels de santé du premier recours ou de ville et des associations de patients. Les initiatives de vos services ou des SDC à cet égard sont encouragées. Je vous remercie de bien vouloir me faire parvenir pour le vendredi 31 janvier 2014 au plus tard la validation de la liste des SDC identifiées dans votre région, ainsi que les données d’activité 2013 relative à ces structures, sous le présent timbre et à :

[email protected]

Je vous remercie de me tenir informé de toute difficulté rencontrée dans l’application de la présente circulaire.

Pour la ministre et par délégation

Jean DEBEAUPUIS

Directeur général de l’offre de soins

4 CIRCULAIRE N°DGOS/PF2/2012/268 du 5 juillet 2012 relative à la réalisation d’un annuaire national des structures

d’étude et de traitement de la douleur chronique identifiées, et au recueil de leurs données d’activité 5 http://www.drees.sante.gouv.fr/IMG/pdf/sae_questionnaire_refonte_2013.pdf, page 23

Page 4: INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2013/380 du 15 novembre 2013

Annexe 1

Modalité de recueil des informations relatives à la liste nationale des SDC

Le tableau des SDC actuellement en vigueur et à actualiser est téléchargeable à partir du site

collaboratif dédié, pour lequel chaque ARS s’est vue attribuer au moins un accès sécurisé1, à

l’adresse :

https://ector.sante.gouv.fr/SSPCDC/Rfrences/Forms/AllItems.aspx

Les SDC y sont classées par région (ordre alphabétique). N’actualisez que les données de

votre région, pour ce faire : après avoir téléchargé la totalité du tableau

supprimez les lignes correspondant aux autres régions en gardant les en-têtes de

colonnes

Vous pourrez porter vos modifications sur ce nouveau document régionalisé et le

retourner actualisé à la DGOS.

Merci de signaler les cellules que vous aurez modifiées grâce à une couleur de fond de

cellule non blanche..

Remarques :

Colonne E, le numéro FINESS géographique (ne mettre aucun espace) est celui

l’adresse géographique du lieu réel où le patient devra se rendre, et non de l’adresse

d’un siège administratif

Colonne J : nom du médecin responsable, il n’y a qu’un seul médecin responsable par

SDC ;

Coordonnées téléphoniques et e-mail de la SDC en colonnes K et L (l’accueil

téléphonique est en effet obligatoire pour toutes les SDC) ;

Pour les SDC de type centre, l’existence éventuelle d’une valence pédiatrique validée

selon le critère numéro 3 de l’annexe 3 de l’instruction du 19 mai 2011 (colonne M en

jaune). L’accueil pédiatrique peut éventuellement être exclusif : dans ce cas le

mentionner. Il est rappelé qu’en dehors de cette valence spécifique, toutes les SDC

peuvent recevoir des enfants dans le cadre de la polyvalence que l'on souhaite

conserver dans toutes les SDC2.

Une fois validées, les données relatives à votre région seront à retourner au format tableur (et

non pdf) au plus tard le vendredi 31 janvier 2014 par e-mail à l’adresse :

[email protected]

1 Merci de faire parvenir si nécessaire une nouvelle demande d’accès à l’adresse mail en fin de page.

2 courrier DGOS du 23 août 2011 posté sur le site collaboratif dédié aux SDC et en annexe 1.

Page 5: INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2013/380 du 15 novembre 2013

Annexe 2 Tableau national des coordonnées des SDC

Comptage ARS Type de SDCFINESS EJ(juridique)

FINESS ET(géographique)

Raison sociale de l'établissement de santé

Adresse du site Code postal VilleNom du médecin responsable de la SDC

e-mail secrétariatNuméro d'accueil téléphonique

Spécificité pédiatrique ?

(centres seulement)Adresse Code postal Ville

1 Alsace centre 670014604 670797539 GH Saint Vincent 11 rue de la Toussaint 67081 Strasbourg Dr Anna SIMON [email protected] 88 21 75 11 non 29 rue du faubourg national 67083 Strasbourg cedex

2 Alsace centre 670780055 670783273 HU Strasbourg 1 AV MOLIERE 67098 STRASBOURG Pr André MULLER [email protected] 88 11 63 05 oui 1 place de l'Hôpital 67091 Strasbourg cedex

3 Alsace centre 680000973 680000684 CH de Colmar 39 AV DE LA LIBERTE 68024 COLMAR Dr Richard SCHALCK [email protected] oui 39 avenue de la liberté 68024 Colmar cedex

4 Alsace centre 680000486 680000627 CH de Mulhouse 87 AV D'ALTKIRCH BP 1070 68051 MULHOUSE Dr Guy BAEUMLIN [email protected] 89 64 62 15 non 87 avenue d'Altkirch 68051 Mulhouse

5 Alsace consultation 680000411 680000577 CH de Pfastatt 1 R HENRI HAEFFELY 68120 PFASTATT Dr Patrick MANGIN [email protected] 89 52.80.20 1 rue Henri Haeffely 68120 Pfastatt

6 Alsace centre 680000437 680000601 CH de Thann 1 rue St Jacques 68800 THANN Dr Nana FINKELSTEIN [email protected] 89 37 71 12 non 1 rue St Jacques 68800 Thann

1 Aquitaine Centre 240000117 240000489CENTRE HOSPITALIER DE

PERIGUEUX80 AV GEORGES POMPIDOU BP 9052 24019 PERIGUEUX Dr Patrick LAFONT 0553452647 80 avenue Georges Pompidou 24019 Périgueux

2 Aquitaine consultation 240000059 240000372CENTRE HOSPITALIER DE

BERGERAC9 AV ALBERT CALMETTE BP 820 24108 BERGERAC Dr Alain FOUDDAH 0553638902 9 avenue Calmette 24108 Bergerac

3 Aquitaine centre 330781196 330781360 CHU Bordeaux Groupe hospitalier Pellegrin 33076 BORDEAUX Dr Virginie DOUSSET 0556798711 Oui 12 rue Dubernat 33404 Talence

4 Aquitaine Centre 330781329 330000662 INSTITUT BERGONIE 229 CRS DE L'ARGONNE 33076 BORDEAUX Dr Fabrice LAKDJA 0556333264 229 Cours de l'Argonne 33000 Bordeaux

5 Aquitaine consultation 330781204 330000555CENTRE HOSPITALIER

D'ARCACHON5 ALL DE L'HOPITAL BP 40140 33164 LA TESTE-DE-BUCH Dr Philippe FENOT 0557529016 5 allée de l'Hôpital 33164 La Teste-de-Buch

6 Aquitaine consultation 330027509 330000597CENTRE HOSPITALIER DU SUD

GIRIONDEplace Saint-Michel 33192 La Réole Dr Francis BOUHOT 0556615300 R PAUL LANGEVIN B.P. 60283 33212 LANGON

7 Aquitaine consultation 330000225 330780354 Polyclinique Bordeaux-Caudéran 19 rue Jude 33200 Bordeaux Dr Alain LAPORTE 0556171608 19 rue Jude 33200 Bordeaux

8 Aquitaine consultation 330781253 330000605CENTRE HOSPITALIER R.BOULIN-

LIBOURNE112 R DE LA MARNE BP 199 33505 LIBOURNE Dr Martine CAZAYUS-CLAVERIE 0557551514 112 rue de la Marne 33505 Libourne

9 Aquitaine consultation 400011177 400000139CENTRE HOSPITALIER DE MONT

DE MARSANAV PIERRE DE COUBERTIN 40024 MONT-DE-MARSAN Dr Paul KIDYBINSKI 0558051780 AV PIERRE DE COUBERTIN 40024 Mont-de-Marsan

10 Aquitaine consultation 400780193 400000105 CENTRE HOSPITALIER DE DAX BD YVES DU MANOIR BP 323 40107 DAX Dr Monique LATARE 0558914929 BD YVES DU MANOIR BP 323 40107 DAX

11 Aquitaine consultation 470000324 470000431CENTRE HOSPITALIER DE

VILLENEUVE2 BD SAINT CYR BP 319 47307 VILLENEUVE-SUR-LOT Dr ANDRIA 0553499090 2 boulevard Saint-Cyr 47307 Villeneuve-sur-Lot

12 Aquitaine consultation 470000316 470000423 CENTRE HOSPITALIER D'AGEN RTE DE VILLENEUVE 47923 AGEN Dr Jacques NICOD 0553697058 RTE DE VILLENEUVE 47923 AGEN

13 Aquitaine consultation 640781290 640000600 CENTRE HOSPITALIER DE PAU 4 BD HAUTERIVE BP 1156 64046 PAU Dr Maylis DUBASQUE 0559727772 4 BD HAUTERIVE BP 1156 64046 PAU

14 Aquitaine consultation 640780417 640000162CENTRE HOSPITALIER DE

BAYONNE13 avenue Interne J. Loeb 64109 Bayonne Dr Laurence DAVID 0559443548 13 avenue Interne J. Loeb 64109 Bayonne

1 Auvergne centre 030780092 030000061CENTRE HOSPITALIER MOULINS

YZEURE10 AV GAL DE GAULLE B.P. 609 03006 MOULINS Dr Raduccu [email protected] 70 35 77 78 10 avenue Général de Gaulle 03006 Moulins

2 Auvergne centre 030780100 030000079CENTRE HOSPITALIER DE

MONTLUCON18 AV DU 8 MAI 1945 03109 MONTLUÇON Dr Augagneur [email protected] 70 02 36 94 18 avenue du 8 Mai 1945 03109 Montluçon

3 Auvergne consultation 030780118 030000087 CH JACQUES LACARIN VICHY BD DENIERE BP 2757 03201 VICHY Dr Najjar-Ravan [email protected] 70 97 34 17 Boulevard Denière 03201 Vichy

4 Auvergne consultation 150780096 150000040CENTRE HOSPITALIER HENRI

MONDOR50 AV DE LA REPUBLIQUE BP.229 15002 AURILLAC Dr Belon [email protected] 71 46 56 27 50 avenue de la République 15002 Aurillac

5 Auvergne consultation 430000018 430000117CENTRE HOSPITALIER LE PUY -

EMILE ROUX12 BD DU DR CHANTEMESSE BP 20352 43012 PUY-EN-VELAY Dr Gilbert [email protected] 71 04 38 29 12 boulevard du Dr Chantemesse43012 Le Puy-en-Velay

6 Auvergne centre 630780989 630000404 CHU Clermont-Ferrand 58, rue Montalembert Bât. 3C 63003 CLERMONT-FERRAND Dr Picard [email protected] 73 17 84 30 non BP 69 63003 Clermont-Ferrand Cedex 1

7 Auvergne consultation 630781110 630000479 CLCC AUVERGNE JEAN PERRIN 58 R MONTALEMBERT BP 392 63011 CLERMONT-FERRAND Dr Villatte 04 73 27 82 78 58 rue Montalembert 63011 Clermont Ferrand

8 Auvergne consultation 630781003 630000420CENTRE HOSPITALIER ISSOIRE

PAUL ARDIER13 R DU DR SAUVAT 63503 ISSOIRE Dr Ayadi [email protected] 04 73 89 72 72 13 rue du Dr Sauvat 63503 Issoire

1 Basse-Normandiecentre 140000100 140004383CHRU GEORGES CLEMENCEAU -

CAENAV GEORGES CLEMENCEAU 14033 CAEN Dr TOUCHARD [email protected] 31 27 25 22 Avenue de la Côte de Nacre 14033 Caen

2 Basse-Normandieconsultation 140000035 140000027 CENTRE HOSPITALIER DE LISIEUX 4 R ROGER AINI BP 97223 14107 LISIEUX Dr DELEENS [email protected] 02 31 61 34 20 4 rue Roger Aini 14107 Lisieux

3 Basse-Normandiecentre 140024365 140024886 CENTRE HOSPITALIER DE BAYEUX 13 R DE NESMOND 14400 BAYEUX Dr DELORME [email protected] 31 51 54 94 13 rue Nesmond 14401 Bayeux

4 Basse-Normandieconsultation 500000112 500000450 CH MEMORIAL - SAINT-LO 715 R DUNANT 50009 SAINT-LO Dr FEUILLET [email protected] 02 33 06 31 55 715, rue Dunant 50009 Saint-Lô

5 Basse-Normandieconsultation 500000013 500000187CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU

COTENTIN46 R DU VAL DE SAIRE BP 208 50102 CHERBOURG-OCTEVILLE Dr LAFITTE [email protected] 33 20 70 14 46 rue du Val de Saire 50102 Cherbourg-Octeville

6 Basse-Normandiecentre 500000054 500000021 CH D'AVRANCHES-GRANVILLE 59 R DE LA LIBERTE BP 338 50303 AVRANCHES Dr PERIER [email protected] 33 89 42 04 849 rue des Menneries 50406 Granville

7 Basse-Normandieconsultation 610780082 610000051 C.H.I.C ALENCON - MAMERS 25 R DE FRESNAY BP 354 61014 ALENÇON Dr MEROUANI [email protected] 33 32 31 08 25 rue de Fresnay 61014 Alençon

8 Basse-Normandieconsultation 610780165 610000119 CH "JACQUES MONOD" - FLERS R EUGÈNE GARNIER BP 219 61104 FLERS Dr LECAER [email protected] 33 62 66 26 Rue Eugène Garnier 61104 Flers

9 Basse-Normandieconsultation 610780090 610000069CENTRE HOSPITALIER

D'ARGENTAN47 R ARISTIDE BRIAND B.P. 209 61202 ARGENTAN Dr LE GAL [email protected] 33 12 35 13 47 rue Aristide Briand 61202 Argentan

1 Bourgogne centre 210780417 210987731 CLCC G.F. Leclerc 1 R PROFESSEUR MARION B.P. 77980 21079 DIJON Dr Christian MINELLO [email protected] 03 80 73 75 50 Centre G.F. Leclerc 21079 Dijon Cédex

2 Bourgogne consultation 210780581 210987558 C H U Dijon Bocage Central 14 rue Gaffarel BP 77908 21079 DIJON Cédex Dr François VOLOT [email protected] 80 29 30 97 CHU Dijon 21079 Dijon Cédex

3 Bourgogne Centre 710780263 710978289 CH Macôn BD LOUIS ESCANDE 71018 MACON Dr Denis PERONNET [email protected] 03 85 27 53 02 Bd Louis Escande 71018 Macon

4 Bourgogne consultation 710976705 710978313 SIH Montceau les Mines B.P. 189 71307 MONTCEAU LES MINES Cédex Dr Dominique GUILLEMAIN [email protected] 03 85 67 62 15 BP 189 71307 Montceau les Mines Cédex

5 Bourgogne consultation 710780958 710978263 CH Chalons/Saône 4 R DU CAPITAINE DRILLIEN, CS 80120 71321 CHALON-SUR-SAÔNE Cedex Dr Jean-Louis MARIOTTE [email protected] 85 91 00 94 4 Rue du Capitaine Drillien 71100 Chalon sur Saône

6 Bourgogne consultation 890000037 890975527 CH Auxerre 2 BD DE VERDUN BP 69 89011 AUXERRE Dr Pierre RODRIGUEZ [email protected] 86 48 48 48 poste 75 618 2 Bd de Verdun BP 69 89011 Auxerre

7 Bourgogne consultation 890970569 890975550 CH Sens 1 AV PIERRE DE COUBERTIN BP 808 89108 SENS Dr Frédéric VALADAS [email protected] 03 86 86 15 55 1 av Pierre de Coubertin 89108 Sens Cédex

1 Bretagne consultation 220000020 220000012CENTRE HOSPITALIER YVES LE

FOLL10 R MARCEL PROUST BP 2367 22023 SAINT-BRIEUC DR BOVYN-LE BRESTEC 02,96,01,75,61 10, rue Marcel Proust 22027 Saint-Brieuc

2 Bretagne consultation 220000103 220000368 CENTRE HOSPITALIER LANNION KERGOMAR BP 248 22303 LANNION Dr MIMASSI 02,96,05,64,30 Kergomar 22303 Lannion

3 Bretagne consultation 290020700 290000025 CHIC - QUIMPER - 14 AV YVES THEPOT 29107 QUIMPER Dr GENESTIE MABILLE [email protected],98,52,60,67 14 avenue Yves Thepot 29107 Quimper

4 Bretagne consultation 750810814 690780093 HIA CLERMONT TONNERRE 9 rue du colonel Fonferrier 29 240 BREST Dr DORSNER-BINARD hia-clermonttonnerre.sante.defense.gouv.fr02 98 43 73 19Fort Neuf de Vincennes

Boulevard des maréchaux75 012 Paris

5 Bretagne centre 290000017 290000058 CHRU HOPITAL MORVAN 5 AV FOCH B.P 824 29609 BREST Dr QUINIO [email protected],98,34,76,89 oui 2 avenue Foch 29609 BREST CEDEX

6 Bretagne consultation 290021542 290000033 C.H. DES PAYS DE MORLAIX 15 R KERSAINT GILLY BP 97237 29672 MORLAIXDr FOSSIER puis

Dr DELOHEN au [email protected],98,62,62,83 15 rue Kersaint Gilly 29672 Morlaix

7 Bretagne centre 350005179 350000741 C.H.RU.. PONTCHAILLOU-RENNES 2 R HENRI LE GUILLOUX 35033 RENNES Dr RAULT [email protected],99,22,99,51 oui 2, rue Henri le Guilloux 35033 Rennes

8 Bretagne consultation 350023503 350002812C.R.L.C.C. EUGENE MARQUIS

RENNES

5 R BATAILLE FLANDRES-DUNKERQUE CS

4422935042 RENNES Dr BOTTON 02,99,25,31,79 Rue Bataille Flandres-Dunkerque35042 Rennes Cedex

9 Bretagne centre 350001137 350000139 Clinique Mutualiste de La Sagesse 4, place Saint-Guénolé 35043 Rennes Dr ROY 02,99,85,75,80 non

Coordonnées de l'ES géographique (site de la structure) Coordonnées de l'ES juridique siège (si différent)

Merci de sélectionner les en-tête de colonnes et les lignes de votre région puis de faire les modificcations sur ce document régionalisé (surligner les éléments modifiés) avant de renvoyer le document à la DGOS.

Page 6: INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2013/380 du 15 novembre 2013

10 Bretagne consultation 350000022 350000147CENTRE HOSPITALIER SAINT-

MALO1 R DE LA MARNE 35403 SAINT-MALO Dr MACHNOUK 02,99,21,22,35 1 rue de la Marne 35403 Saint-Malo

11 Bretagne consultation 560023210 560000127 CHBA SITE DE VANNES 20 BD GENERAL M. GUILLAUDOT B.P 70555 56017 VANNES Dr ROULLET-CERTAIN 02 97 01 41 75 20 bd Général Maurice Guillaudot56017 Vannes

12 Bretagne consultation 560014748 560000143CENTRE HOSPITALIER DE PONTIVY

- CHCBPL ERNEST JAN B.P 23 56306 PONTIVY Dr LUCAS 02,97,28,41,07 Place Ernest Jan 56306 Pontivy

13 Bretagne centre 560006074 560002933 Clinique Mutualiste de la Porte de L’orient3 rue Robert de la Croix 56324 Lorient Dr ALLANO 02 97 64 81 58 non14 Bretagne consultation 560000044 560000192 CENTRE HOSPITALIER DE 7 R DU ROI ARTHUR BP 131 56800 PLOËRMEL Dr COLOMB [email protected],97,73,26,26 7 rue du Roi Arthur 56800 Ploërmel

1 Centre consultation 180000028 180000010 CH BOURGES - JACQUES COEUR 145 AV F.MITTERAND 18020 BOURGES Dr Daniel GERBER [email protected] 48 48 47 99 145, avenue François Mitterrand18020 Bourges cedex

2 Centre consultation 280000183 280000084 CH DREUX 44 AV PRESIDENT JOHN-FIT- KENNEDY BP 69 28102 DREUX Dr François CARRE [email protected] 37 51 50 63 44, avenue J. F. Kennedy 28102 Dreux

3 Centre consultation 280000134 28000602 CH CHARTRES 4 RUE CLAUDE BERNARD 28630 LE COUDRAY Dr Mouldi HAMROUNI [email protected] 37 30 38 13 34, rue du Docteur Maunoury 28018 Chartres

4 Centre consultation 360000053 360000137 CH CHATEAUROUX 216 AV DE VERDUN BP 585 36019 CHÂTEAUROUX Dr Florentin CLERE [email protected];02 54 29 66 15 216, avenue de Verdun 36019 Châteauroux

5 Centre consultation 370000481 370000861 CHRU BRETONNEAU - TOURS 2 BD TONNELLE 37044 TOURS Dr Isabelle VANNIERi.vannier@chu-

tours.fr;02 47 47 84 23 2 boulevard Tonnellé 37044 Tours

6 Centre consultation 410000087 410000020 CH BLOIS MAIL PIERRE CHARLOT 41016 BLOIS Dr Benoit LAFON [email protected] 02 54 55 64 50 Mail Pierre Charlot 41016 Blois cedex

7 Centre consultation 450000088 450000021 CHRO - HÔPITAL MADELEINE 1 R PORTE-MADELEINE BP 2439 45032 ORLEANS Dr Isabelle [email protected];02 38 74 40 20 1 rue Porte Madeleine 45032 Orléans

1 Champagne-Ardennescentre 100000017 100000090 CENTRE HOSPITALIER DE TROYES 101 AV ANATOLE FRANCE 10003 TROYES Dr Olivier Richard 03.25.49.49.92 101 avenue Anatole France 10003 Troyes

2 Champagne-Ardennescentre 510000029 510004302HOPITAL MAISON BLANCHE CHR

REIMS45 R COGNACQ JAY 51092 REIMS Dr Christine Chemla 03.26.78.87.91 oui 45 rue Cognacq-Jay 51092 Reims

3 Champagne-Ardennesconsultation 520780073 520000068CH GENEVIEVE DE GAULLE

ANTHONIOZ1 R ALBERT SHWEITZER 52115 SAINT-DIZIER Dr Kasueschke [email protected] 1 rue Albert Schweitzer 52115 Saint-Dizier

Corse

1 Franche-Comtécentre 250000015 250006954 CHRU Besançon 2 boulevard Fleming 25030 BESANCON Dr AUBRYcentre-douleur@chu-

besancon.fr03 81 66 85 09

oui consult mercredi

Dr Frédérique LASSAUGE

anesthésiste-réa en

pédiatre

2, place Saint-Jacques 25030 Besançon

2 Franche-Comtécentre 900000365 250000114 CH Belfort-Monbéliard 2 rue du Dr Flamand 25209 MONTBELIARD Dr IDELCADI [email protected] 03 81 98 89 97 14 rue de Mulhouse 90016 Belfort

3 Franche-Comtéconsultation 250000452 250000700 CH Pontarlier2 faubourg Saint-Etienne

BP 32925304 PONTARLIER Dr GIROD

b.dubois-dunilac@ch-

pontarlier.fr

a.girod@ch-

pontarlier.fr

03 81 38 65 79 2, Faubourg Saint-Etienne 25304 Pontarlier

4 Franche-Comtécentre 390780146 390000040 CH Lons-le-Saunier 305 rue Désiré MONNIER 39016 LONS-LE-SAUNIER Dr BALP secretariat.unitedoule 03 84 35 61 07 55 rue du Dr Jean Michel 39016 Lons-le-Saunier

5 Franche-Comtéconsultation 390780609 390000222 CH L Pasteur DoleAvenue Léon Jouhaux

BP 7939108 DOLE Dr LALLIER

UNITEDOULEUR.Secre

[email protected] 84 79 68 52 Avenue Leon Jouhaux 39108 Dole

6 Franche-Comtéconsultation 700004591 700000029 CHI de Haute-Saône 2 rue Heymès 70014 VESOUL Dr DELACOUR [email protected] 03 84 96 68 22 2 rue Heymès 70014 Vesoul

7 Franche-Comtécentre 900000365 900000167 CH Belfort-Monbéliard 14 rue de Mulhouse 90016 BELFORT Dr IDELCADI [email protected] 03 84 98 58 90 14 rue de Mulhouse 90016 Belfort

Guadeloupe StM StB centre 970100228 970100442C.H.U. DE POINTE-A-

PITRE/ABYMESB. P. 465 97139 LES ABYMES Dr Monique SULPICE

etienna.forier@chu-

guadeloupe.fr05 90 89 16 40 oui

CHU Pointe à Pitre/Abymes

BP465 97159 Pointe-à-Pitre Cedex

Guyane

1 Haute-NormandieCentre 270023724 270000359 CHI Evreux-Vernon  R LEON SCHWARTZENBERG 27015 EVREUX Dr Bosquet Alma [email protected] 32 33 81 36 rue Léon Shwartzenberg 27015 Evreux

2 Haute-NormandieCentre 760780239 760780239 CHU Rouen 1 Rue de Germont 76031 ROUEN Dr Pouplin sophie.pouplin@chu-

rouen.fr ; anne-

02 32 88 68 58 1, rue de Germont 76031 Rouen

3 Haute-NormandieCentre 760780239 760780239 CHU Rouen 1 Rue de Germont 76031 ROUEN Dr Delmon 02 32 88 81 61 Oui 1, rue de Germont 76031 Rouen

4 Haute-NormandieConsultation 760780023 760000018 CH DIEPPE AV PASTEUR BP 219 76202 DIEPPE Dr Defeuillet [email protected] 82 52 84 Avenue Pasteur 76202 Dieppe

5 Haute-NormandieCentre 760780726 760805770HOPITAL JACQUES MONOD CH LE

HAVRE29 R P MENDES FRANCE 76290 MONTIVILLIERS Dr Treffier [email protected] 32 73 48 50 55 bis rue Gustave Flaubert 76083 Le Havre

6 Haute-Normandieconsultation 760024042 760000463 CHI Elbeuf-Louviers–Val de Reuil BP 310 76503 ELBEUF Dr Guidt [email protected] 32 82 21 37 rue du Dr Villers 76410 Elbeuf

7 Haute-Normandieconsultation 760 921 809 760 921 809 Clinique de l'Europe 73, Boulevard de l'Europe 76100 ROUEN Dr Sylvie POTTIER [email protected] 02 32 18 14 56 73, Boulevard de l'Europe 76100 Rouen

1 IdF consultation 750813321 750160012 Institut Curie 26 R D'ULM 75005 Paris Dr Thierry DELORME [email protected] 44 32 46 44

2 IdF consultation 750712184 750100299 Hopital Sainte Perine 11, rue Chardon-Lagache 75016 Paris Dr Jean Marie GOMAS [email protected] 44 96 33 71 3 avenue Victoria 75004 Paris

3 IdF centre 750712184 750803454 Hôpital Robert Debré 48, boulevard Sérurier 75019 Paris Dr Chantal WOOD [email protected] 40 03 53 46 Oui, exclusive

4 IdF centre 750712184 750100018 Hôtel Dieu 1, place du Parvis de Notre Dame 75181 Paris Pr Serge PERROT [email protected] 01 42 34 78 50

5 IdF centre 750712184 750100042 Hôpital Lariboisière 2, rue Ambroise Paré 75475 Paris Pr. Alain SERRIE [email protected] 01 49 95 81 77

6 IdF consultation 750712184 750100075 Hôpital Saint Louis 1, avenue Claude Vellefaux 75475 Paris Dr Brigitte GEORGE [email protected] 42 49 95 25

7 IdF centre 750712184 750100109 Hôpital Trousseau 26 avenue du Dr Arnold Netter 75571 Paris Dr Daniel ANNEQUIN [email protected] 44 73 64 66 Oui, exclusive

8 IdF centre 750712184 750100091 Hôpital Saint-Antoine 184, rue du Fbg Saint-Antoine 75571 Paris Dr. Sylvie ROSTAING [email protected] 49 28 31 03 3 avenue Victoria 75004 Paris

9 IdF consultation 750712184 750100083 Hôpital Rothschild 33, boulevard de Picpus 75571 Paris Dr Anne LASSAUX [email protected] 01 40 19 36 80

10 IdF centre 750712184 750100125 GH Pitié Salpétrière 47-83, boulevard de l'Hôpital 75651 Paris Pr Pierre BOURGEOIS [email protected] 42 16 11 90

11 IdF centre 750140014 750000499 CH Sainte-Anne 1 Rue CABANIS 75674 Paris CEDEX 14 Dr.Marie-Christine DJIAN [email protected] 45 65 82 32 1, rue Cabanis 75674 Paris 14

12 IdF consultation 750712184 750100208 Höpital Necker-Enfants Malades 149 rue de Sèvres 75743 Paris Dr.Brigitte CHARRON [email protected] 71 1964 91 oui

13 IdF centre 750712184 750100232 Hôpital Bichat Cl. Bernard 46, rue Henri Huchard 75877 Paris Dr.Louis BRASSEUR [email protected] 40 25 79 70

14 IdF centre 750712184 750803447 Hôpital Européen G. Pompidou 20 Rue Leblanc 75908 Paris Dr. Claire VULSER [email protected] 01 56 09 27 21

15 IdF centre 750150229 750000549 Fondation A. de Rothschild 25 - 29 rue Manin 75940 Paris CEDEX 19 Dr.Anne MARGOT DUCLOT [email protected] 01 48 03 69 16

16 IdF consultation 750712184 750100273 Hôpital Tenon 4, rue de la Chine 75970 Paris Dr.Yolaine RAFFRAY [email protected] 56 01 76 40

17 IdF consultation 770700185 770000446 CH de Meaux 6 R SAINT FIACRE BP 218 77104 MEAUX Dr.Véronique LIMOGES [email protected] 01 78 71 42 15 BP 218 77104 Meaux

18 IdF centre 750042590 770700011 Centre Réadaptation Coubert Route de Liverdy 77170 Coubert Dr Michel Morel Fatio [email protected]

19 IdF consultation 770130052 770000214 CH de Nemours 15 R DES CHAUDINS BP 98 77796 NEMOURS Dr.Marc SOREL [email protected] 01 64 45 19 13 15 rue des Chaudins 77796 Nemours

20 IdF centre 780110078 780800256 CH Versailles André Mignot 177 R DE VERSAILLES 78157 Le CHESNAY Dr. Patrick ASSOUNE

dmayeur@ch-

versailles.fr

passoune@ch-

versailles.fr

01 39 63 91 33 177, rue de Versailles 78157 Le Chesnay

21 IdF consultation 780001236 780000311 CHI Poissy/St Germain 10 R DU CHAMP GAILLARD B.P. 3082 78303 POISSY Dr Marie de BEAUCHENE [email protected] 01 39 27 52 16

22 IdF consultation 780110052 780000329 CH de Rambouillet 5 R PIERRE ET MARIE CURIE 78514 RAMBOUILLET Dr. Henriette FALKMAN [email protected] 34 83 78 89 5-7 rue Pierre et Marie Curie 78514 Rambouillet

23 IdF consultation 910002773 910020254 CH Sud-Francilien 116 BOULEVARD JEAN JAURES 91100 CORBEIL ESSONNES Dr. Dominique SIMON [email protected] 60 87 51 31 116 BOULEVARD JEAN JAURES 91100 CORBEIL ESSONNES

24 IdF centre 750712184 920100013 Hôpital Ambroise Paré 9, avenue Charles de Gaulle 92104 Boulogne-Billancourt Pr.Nadine ATTAL [email protected] 01 49 09 59 31

25 IdF consultation 750712184 920100039 Hôpital Beaujon 100, boulevard du Général Leclerc 92118 Clichy Dr Philippe Boulu [email protected] 40 87 55 69

26 IdF consultation 920003746 920000650 Hôpital Foch 40 Rue Worth BP 36 92151 SURESNES CEDEX Dr. Barbara SZEKELY [email protected] 46 25 28 63 40 rue Worth BP 36 92151 SURESNES

27 IdF consultation 750712184 930100037 Hôpital Avicenne 125, rue de Stalingrad 93009 Bobigny Dr.Stéphane RACINE [email protected] 48 95 55 96

28 IdF centre 930110069 930000336 CHI Robert Ballanger BD ROBERT BALLANGER 93602 AULNAY-SOUS-BOIS Dr. Evelyne PEREZ VARLAN [email protected] 49 36 74 52 oui

29 IdF consultation 750712184 940100027 Hôpital H. Mondor 51, avenue de Lattre de Tassigny 94010 Créteil Dr Colette GOUJON [email protected] 49 81 43 29

30 IdF centre 750712184 940100043 Hôpital Bicêtre 78, rue du Général Leclerc 94275 Le Kremlin-Bicêtre Dr Isabelle Negre [email protected] 45 21 37 44 oui

Page 7: INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2013/380 du 15 novembre 2013

31 IdF consultation 940150014 940000649 Hopital Saint Camille 2 rue des Pères Camilliens 94366 BRY SUR MARNE CEDEX Dr Guillaume GAY [email protected] 01 49 83 18 34

32 IdF centre 940160013 940000664 Institut Gustave Roussy 39 R CAMILLE DESMOULINS 94805 VILLEJUIF Dr. Sophie LAURENT [email protected] 01 42 11 40 53 oui 39 rue Camille Desmoulins 94805 Villejuif

33 IdF consultation 950110015 950000307 CH Victor Dupouy 69 R DU LT. COLONEL PRUD'HON 95107 ARGENTEUIL Dr.José Luis CARAVIAS [email protected] 34 23 23 09 69, rue du Lieutenant Colonel Prudhon95107 Argenteuil

34 IdF consultation 950110049 950000331 CH de Gonesse Rue Bernard Février BP71 95503 GONESSE Cedex Dr.Christine CAZARD FILIETTE [email protected] 53 20 49

1 Languedoc-Roussillonconsultation 110780137 110000056 CH de Narbonne HOTEL DIEU BD DR LACROIX BP 824 11108 NARBONNE Dr Dominique METADIER [email protected] 04-68-42-63-12

2 Languedoc-Roussillonconsultation 110780061 110000023CENTRE HOSPITALIER ANTOINE

GAYRAUD CH CarcassonneROUTE DE SAINT HILAIRE 11890 CARCASSONNE Dr D BLET [email protected] 04-68-11-18-88

3 Languedoc-Roussilloncentre 300000114 300780152 Hôpital privé les franciscaines 3 rue Jean Bouin CS10002 30000 NIMES Dr BECHIER [email protected]

4 Languedoc-Roussilloncentre 300780038 300782117 CHU de Nîmes PL DU PROFESSEUR ROBERT DEBRE 30029 NIMES Dr Eric VIEL [email protected]

5 Languedoc-Roussilloncentre 340780477 340782036 Hôpital Saint Eloi - CHU de Montpellier80 AV AUGUSTIN FLICHE 34000 MONTPELLIER Dr P. GINIES

[email protected]

04-67-33-78-47

CHU Centre administratif

André Benech

191,avenue du Doyen Gaston

Giraud

34295 Montpellier cedex5

6 Languedoc-Roussilloncentre 340000298 340780675 Clinique Clémentville 25 rue de Clémentville 34070 MONTPELLIER Dr Claude MANN [email protected]

7 Languedoc-Roussilloncentre 340780477 340785161 Hôpital Lapeyronie - CHU de Montpellier 371,avenue du Doyen Gaston Giraud 34295 MONTPELLIER Cedex 5 Dr Christine RICARD [email protected] OUI

CHU Centre administratif

André Benech

191,avenue du Doyen Gaston

Giraud

34295 Montpellier cedex5

8 Languedoc-Roussilloncentre 340780055 340000033 CH de Béziers ZAC de Montimaran 2, rue Valentin Haüy BP 74034525 BEZIERS Dr Yves MANGIN [email protected] 04-67-35-71-14

9 Languedoc-Roussillonconsultation 660780180 660000084 CENTRE HOSPITALIER SAINT JEAN CH de Perpignan20 AV DU LANGUEDOC BP 4052 66046 PERPIGNAN Dr Béatrice AKKARI [email protected]

1 Limousin consultation 190000042 190000018CENTRE HOSPITALIER DUBOIS

BRIVE3 BD DR VERLHAC BP 432 19312 BRIVE-LA-GAILLARDE

Dr. Barbara HORLE

(Pédiatrie)

Dr Antoine MOLINA

(Adultes)

[email protected] [email protected] 55 92 60 43 3 boulevard Dr Verlhac 19312 Brive la Gaillarde

2 Limousin consultation 230780041 230000820 CENTRE HOSPITALIER GUERET 39 AV DE LA SENATORERIE BP 159 23011 GUERET Dr. Marlène AMILHAUD [email protected] 55 51 87 30 39 avenue de la Sénatorerie 23011 Guéret

3 Limousin centre 870000015

870000064

CHU Limoges 2 Avenue Martin-Luther King 87042 LIMOGES CEDEX Dr. Pascale Vergne-Salle [email protected] 55 05 88 32

(rhumatologie)2 avenue Martin Luther-King 87042 Limoges

1 Lorraine centre 540002078 540001138 CHU Nancy 29 AV DE LATTRE DE TASSIGNY CO 34 54035 NANCY Dr. Philippe LONCHAMP 03 83 85 22 56

2 Lorraine centre 540002078 540002698 CHU Nancy R DU MORVAN 54511 VANDŒUVRE-LÈS-NANCY Dr. Claudine SCHMITT 03 83 15 47 34 oui exclusive 29 AV DE LATTRE DE TASSIGNY CO 3454035 NANCY

3 Lorraine centre 540003019 540001286 CLCC Alexis Vautrin 6 AV DE BOURGOGNE 54511 VANDŒUVRE-LÈS-NANCY Pr. Ivan KRAKOWSKI 03 83 59 84 86

4 Lorraine consultation 550000020 550000186 CH Verdun 18 rue d'Anthouard 55100 Verdun Dr. Jean-Louis ZITOLI 03 29 84 64 47

5 Lorraine consultation 570005165 570000570 CHR METZ-THIONVILLE 1 PL PH. DE VIGNEULLES 57038 METZ Dr. Robert GURTNER 03.87.55.38.86 28 Rue du 20ème Corps Américain BP9077057019 METZ CEDEX 01

6 Lorraine centre 570023630 570001099 Hôpitaux privés de METZ site Sainte Blandine3 rue du Cambout 57045 Metz Dr. Jean-Luc HEILI 03 87 39 47 84

7 Lorraine consultation 570005165 570005256 CHR METZ-THIONVILLE 21 R DES FRERES 57100 THIONVILLE Dr. Jean-François VILLARD 03.82.55.88.24 28 Rue du 20ème Corps Américain BP9077057019 METZ CEDEX 01

8 Lorraine consultation 570000158 570000901 CH Robert Pax 2 R RENE FRANCOIS-JOLLY 57211 SARREGUEMINES Dr. Gérard TORLOTING 03 87 27 34 02

9 Lorraine consultation 570010173 570000166 Hospitalor Forbach 85 rue Sainte-Croix 57600 Forbach Dr. Claude PFEIFFER 03 87 84 91 91 40 Boulevard de Lorraine BP 2020457506 SAINT-AVOLD

10 Lorraine consultation 880007059 880006663 CHI Emile Durkheim, Maison de santé Saint-Jean31 Rue Thiers 88000 EPINAL Dr. Philippe GRANDHAYE 03.29.68.73.09 3 Avenue Robert Schuman BP59088021 EPINAL

Martinique centre 970202271 970200135 HOPITAL ZOBDA-QUITMAN LA MEYNARD 97261 FORT-DE-FRANCE Dr Jacques BALLY [email protected] BP 632 97261 Fort-de-France

1 Midi-Pyrénéesconsultation 090781774 090000175CH INTERCOMMUNAL DU VAL

D'ARIEGE

CHE DE BARRAU SAINT JEAN DE VERGES BP

900649017 FOIX C. Terre [email protected] chemin de Barrau - Saint Jean de Verges09017 Foix cedex

2 Midi-Pyrénéescentre 310789136 310782347 INSTITUT CLAUDIUS REGAUD 20 R DU PONT SAINT PIERRE 31052 TOULOUSE V. Mauries [email protected] 20 rue du Pont Saint-Pierre 31052 Toulouse

3 Midi-Pyrénéescentre 310781406 310783055HOPITAL DE RANGUEIL CHU

TOULOUSEAV JEAN POULHES TSA 500 32 31059 TOULOUSE N. Cantagrel [email protected] 2, rue de la Viguerie 31059 Toulouse

4 Midi-Pyrénéescentre 310781406 310016977HOPITAUX MERE & ENFANTS CHU

TOULOUSE 330 AV DE GRANDE BRETAGNE TSA 700 34 31059 TOULOUSE A. Suc [email protected] oui exclusive 2, rue de la Viguerie 31059 Toulouse

5 Midi-Pyrénéesconsultation 310788898 310781067 Hôpital Joseph Ducuing 15 rue de Varsovie 31076 TOULOUSE C. Chauffour-Ader [email protected] 0561773468 15 R DE VARSOVIE 31076 TOULOUSE

6 Midi-Pyrénéescentre 310000120 310780309 POLYCLINIQUE DU PARC 105 rue achille viadieu 31078 Toulouse E. Lajous [email protected] 105 R ACHILLE VIADIEU 31078 TOULOUSE

7 Midi-Pyrénéescentre 310000112 310780283 Clinique de l'Union Boulevard de Ratalens 31240 Saint-Jean P. Banco [email protected] Boulevard de Ratalens 31240 Saint-Jean

8 Midi-Pyrénéesconsultation 460780216 460000110CTRE HOSPITALIER JEAN ROUGIER

CAHORS335 R PRESIDENT WILSON BP 50269 46005 CAHORS J. Cazaban [email protected] 335 rue Président Wilson 46005 Cahors

9 Midi-Pyrénéescentre 650783160 650000417 CENTRE HOSPITALIER DE BIGORRE BD DE LATTRE DE TASSIGNY BP 1330 65013 TARBES V. Girard [email protected] Boulevard de Lattre de Tassigny65000 Tarbes

10 Midi-Pyrénéesconsultation 810000331 810000505 CENTRE HOSPITALIER D'ALBI 22 BD SIBILLE 81013 ALBI N. Muratet [email protected] 22, Boulevard Sibille 81013 Albi

11 Midi-Pyrénéescentre 820000016 820000032CENTRE HOSPITALIER

MONTAUBAN100 R LEON CLADEL BP 765 82013 MONTAUBAN E. Bon [email protected] 100 rue Léon Cladel 82013 Montauban

1 Nord-Pas de CalaisConsultation en

cours de

structuration

590780334 590000188 Centre Oscar Lambret 3 rue Frédéric Combemale 59000 LILLE Dr LEFEBVRE KUNTZ 03.20.29.59.893 rue Frédéric Combemale BP

30759020 Lille cedex

2 Nord-Pas de CalaisCentre 590780193 590796975CHRU Lille : Hôpital Roger

Salengrorue Emile Laine 59037 LILLE Pr BLOND 03.20.44.64.56

CHRU Lille - 2 avenue Oscar

Lambret59037 Lille cedex

3 Nord-Pas de CalaisConsultation 590782421 590801106CH ROUBAIX : Hôpital Victor

Provo11-17 boulevard Lacordaire 59100 ROUBAIX Dr LEROY 03.20.99.31.25 35 rue de Barbieux BP 359 59056 Roubaix cedex 1

4 Nord-Pas de CalaisConsultation en

cours de

structuration

590784245 590001442 Hôpital maritime de ZUYDCOOTE Boulevard Vancauwenberghe 59123 ZUYDCOOTE Dr KINS 03.28.28.26.30 Boulevard Vancauwenberghe 59123 Zuydcoote

5 Nord-Pas de CalaisConsultation en

cours de

structuration

780020715 590049565 Maison Jean XXIII 3 place Erasme de Rotterdam 59160 Lomme Dr CORBINAU 03.20.88.81.55 3 place Erasme de Rotterdam 59160 Lomme Cedex

6 Nord-Pas de CalaisConsultation 590783239 590001004 CH DOUAI Route de Cambrai 59187 DECHY Dr DAVID 03.27.94.76.10 Route de Cambrai - BP 10740 59507 Douai cedex

7 Nord-Pas de CalaisCentre 590782215 590000618 CH VALENCIENNES avenue Desandrouin 59300 VALENCIENNES Dr VIGIER 03.27.14.25.97avenue Desandrouin - CS 50

47959322 Valenciennes cedex

8 Nord-Pas de CalaisConsultation en

cours de

structuration

590781605 590000428 CH CAMBRAI 516 avenue de Paris 59400 CAMBRAI Dr MASSET 03.27.73.76.92 516 avenue de Paris BP 389 59407 Cambrai cedex

9 Nord-Pas de CalaisConsultation en

cours de

structuration

620103440 620000653 CH BOULOGNE-SUR-MER Allée Jacques Monod 62200 BOULOGNE-SUR-MER Dr ARMIGNIES [email protected] 03.21.99.31.94Allée Jacques Monod - BP

60962321 Boulogne-sur-Mer cedex

10 Nord-Pas de CalaisConsultation 620100685 620000257 CH LENS 99 route de La Bassée 62300 LENS Dr BERNARDY 03.21.69.16.3499 route de la Bassée - sac

postal 862307 Lens cedex

Page 8: INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2013/380 du 15 novembre 2013

11 Nord-Pas de CalaisConsultation en

cours de

structuration

620101360 620000349 CH DE LA REGION DE ST OMER Rue de Blendecques 62570 HELFAUT Dr FRANCKsecretariat.soinspalliatifs@ch-

stomer.fr03.21.88.74.96

Rue de Blendecques - BP

6035762505 Saint-Omer cedex

12 Nord-Pas de CalaisCentre 620003814 620000026 HOPALE : Institut Calot 52 rue du Dr Calot 62600 Berck sur Mer Dr VEYS 03.62.88.27.00Groupe Hopale - 52 rue du Dr

Calot62608 Berck sur Mer cedex

13 Nord-Pas de CalaisCentre en cours de

structuration620100651 620000224 CH BETHUNE Rue Delbecque 62660 BEUVRY Dr LAURENT

03.21.64.44.58

ou 03.21.64.42.50BP 1809 62408 Béthune CEDEX

1 Océan Indien consultation 970408589 970400024 CHR, CH félix guyon RTE DE BELLEPIERRE BP. 251 97405 SAINT-DENIS Dr Frédérique MOHY

2 Océan Indien consultation 970408589 970400081 CHR, GH sud Réunion AV RAYMOND VERGES B P 78 97450 SAINT-LOUIS Dr Emmanuelle DE DIEGO

3 Océan Indien centre 970400305 970462107 Clinique Sainte Clotilde 127 route du Bois des Nèfles 97492 Sainte-Clotilde Dr Olivier COLLARD

1 PACA consultation 050002948 050002948 CHIC des Alpes du Sud 1 place A. MURET, BP101 05007 GAP cedex Bernard CAPIELLO [email protected] 1 place Auguste Muret 05007 Gap

2PACA centre 060785011 060788957 CHU Nice

4 avenue Reine Victoria - Pavilon Mossa

BP 117906003 Nice cedex 1 LANTERI-MINET [email protected] 92 03 77 40 Oui UF dédiée à la pédiatrie au sein du service4 avenue Reine Victoria 06003 Nice

3

PACA consultation 060021060 060021086 SIH Cannes Grasse AntibesHOPITAL DE GRASSE

BATIMENT LES CHENES VERTS

CHEMIN DE CLAVARY

06135 GRASSE CEDEX CASINI [email protected] 93 09 50 50256, AVENUE MICHEL

JOURDAN

BP 40063

06151 CANNES LA BOCCA CEDEX

4PACA consultation 060780962 060000528 CENTRE ANTOINE LACASSAGNE 36 AV DE VALOMBROSE 06189 NICE CIAIS [email protected] 04.92.03.15.46 36 avenue de la Voie Romaine 06054 Nice

5 PACA consultation 130002041 130784903 POLYCLINIQUE LA PHOCEANNE 143 route des Trois Lucs 13012 Marseille VIDAL [email protected] 143 ROUTE DES TROIS LUCS 13012 MARSEILLE

6 PACA consultation 130784127 130001647 Institut Paoli Calmettes 232 BD SAINTE MARGUERITE BP 156 13273 MARSEILLE 09 AMMAR [email protected] 232 bd Sainte marguerite 13009 Marseille

7 PACA consultation 130014228 130785652 HOPITAL ST JOSEPH 26 boulevard de Louvain 13285 Marseille 08 PLANCHET-BARRAUD [email protected] 26 BD DE LOUVAIN 13008 MARSEILLE 08EME

8 PACA centre 130786049 13 078 604 9 AP-HM Marseille 264 rue St Pierre 13385 Marseille cedex 05 DONNET [email protected] OUI 80 rue Brochier 13005 Marseille

9

PACA consultation 130041916 13 000 040 9

Centre Hospitalier du Pays d'Aix -

Centre Hospitalier Intercommunal

Aix/Pertuis

Avenue des Tamaris 13616 Aix-en-Provence BAUDOIN [email protected] 0442339909 CHI AIX PERTUIS - AV DES TAMARIS 13616 Aix-en-Provence

10 PACA consultation 130782634 130001225 CH SALON DE PROVENCE 207 AV JULIEN FABRE BP 321 13658 SALON-DE-PROVENCE CASTANY-SERRA [email protected] 0490449495 207 avenue Julien Fabre 13658 Salon-de-Provence

11 PACA consultation 830100616 830000345 Hôpital Sainte-Musse 54 rue Henri Sainte Claire Deville 83056 toulon MECHTOUF [email protected] 04 94 14 57 65 54, rue Henri Sainte Claire Deville83056 Toulon

12

PACA consultation 830100566 830000311 CHI FREJUS-ST RAPHAEL 240 Avenue de Saint-Lambert -BP 110 83608 FREJUS DR MAAMAR Fadeldouleur-cs@chi-frejus-

saint-raphael.fr

Tel : 04.94.40.21.92CHI- Fréjus /Saint-Raphaël

240 Avenue de St Lambert83608 FREJUS

13 PACA consultation 840000608 840000285 POLYCLINIQUE URBAIN V Chemin du Pont des 2 Eaux 84023 Avignon ROUX [email protected] 47, Chemin du Pont des Deux Eaux84023 AVIGNON

14PACA consultation 840006597 840001861 CH D'AVIGNON HENRI DUFFAUT 305 R RAOUL FOLLEREAU 84902 AVIGNON DIAZ [email protected] 0432753791 305, rue Raoul Follereau 84902 Avignon Cedex 9

15 PACA consultation 840000657 840000350 Institut Sainte-Catherine 250, chemin de baigne-pieds CS 80005 84918 Avignon cedex 9 KIRSCHER [email protected] 0490276265

1 Pays de la Loire centre 440000289 440000271   CHU Nantes Boulevard Jacques Monod 44093 Nantes Dr Dominique MENEGALLI martine [email protected] 02 40 16 51 73 oui 5 allée de l'Île Gloriette 44093 Nantes

2 Pays de la Loire centre 440000941 440000412 Clinique Brétéché 3 rue Beraudière 44046 Nantes Dr Véronique DIXNEUF [email protected] 02 51 86 87 47 oui 3 rue Beraudière - BP 54613 44046 Nantes cedex 01

3 Pays de la Loire centre 440006377 440023364 Clinique Catherine de Sienne 2 rue Eric Tabarly 44202 Nantes Dr RIOULT [email protected] 02 28 27 23 15 2 rue Eric Tabarly - BP 20215 44202 Nantes cedex 2

4 Pays de la Loire centre 490000031 490000049 C.H.U. D ANGERS 4 rue LARREY 49933 ANGERS Pr Christophe VERNY [email protected] 02 41 35 46 13 oui 4, rue Larrey 49933 Angers

5 Pays de la Loire centre 49.0.01725.8 49.0.00015.5Institut de Cancérologie de l'Ouest

PAPIN5, rue Moll 49000 ANGERS Dr Denis DUPOIRON [email protected]

02 41 35 27 005, rue Moll 49000 Angers

6Pays de la Loire centre 530000025 530000017

CENTRE HOSPITALIER DU HAUT

ANJOU1 QU G. LEFEVRE BP 405 53204 CHÂTEAU-GONTIER Dr Mohammed NOURI

[email protected] 02 43 09 33 751 quai G. Lefevre 53204 Château-Gontier

7 Pays de la Loire centre 720000025 720000033 CENTRE HOSPITALIER DU MANS Pavillon Henri EY - 194 AV RUBILLARD 72037 LE MANS Dr Patrick HUBERT [email protected] 02 43 43 25 28 oui 194, avenue Rubillard 72037 Le Mans

8 Pays de la Loire centre 720000561 720017748 Centre Médicochirurgical du Mans 28 rue Guetteloup 72100 Le Mans Dr Thierry DENIEZ [email protected] 02 43 78 40 07 Pôle Santé Sud - 28, rue Guetteloup72100 Le Mans cedex

9 Pays de la Loire centre 850000019 850000142CENTRE HOSPITALIER-SITE LA

ROCHE/YONBD STEPHANE MOREAU 85925 ROCHE-SUR-YON Dr Yves-Marie PLUCHON

[email protected] 02 51 44 62 48 Les Oudairies 85925 La Roche-sur-Yon cedex 9

10Pays de la Loire consultation 440000057 440000016 Centre Hospitalier BD DE L'HOPITAL 44606 SAINT-NAZAIRE

Dr Adeline DRAKE DEL

[email protected] 02 40 90 63 40 89 boulevard de l'Hôpital 44606 Saint-Nazaire cedex

11 Pays de la Loire consultation 44.0.04189.5 44.0.00089.1Pôle hospitalier mutualiste, Saint

NazaireCentre Etienne Dolet - 22 rue Etienne Dolet 44600 SAINT-NAZAIRE Dr Christine PEAUD [email protected] 02 40 53 88 44 89 boulevard de l'Hôpital 44606 Saint-Nazaire cedex

12 Pays de la Loire consultation 490000676 490000635 CENTRE HOSPITALIER DE CHOLET 1 RUE MARENGO 49325 CHOLET Dr Jacques SOLEILHAVOUP [email protected] 02 41 49 65 56 1, rue Marengo 49325 Cholet

1Picardie consultation 020000253 020000394 CH LAON 33 R MARCELIN BERTHELOT 02001 LAON Dr Jean LEBORGNE

secret.algologie@ch-

laon.fr03 23 24 32 40 33 Rue Marcelin Berthelot 02001 Laon

2Picardie consultation 020000261 020000519 CH SOISSONS 46 AV DU GENERAL DE GAULLE 02209 SOISSONS Dr Badri MATTA

secretariat.antidouleu

[email protected] 23 75 71 29

46 avenue du Général de

Gaulle02209 Soissons

3Picardie consultation 020000063 020000162 CH SAINT-QUENTIN 1 AV MICHEL DE L'HOSPITAL BP 608 02321 SAINT-QUENTIN Dr Béatrice BERTEAUX

anti-douleur@ch-

stquentin.fr03 23 06 75 93 1 avenue Michel de l'Hospital 02321 Saint-Quentin

4Picardie consultation 600100713 600000194 CH BEAUVAIS 40 AV LÉON BLUM BP 40319 60021 BEAUVAIS Dr Ghania BENYOUCEF

consultation.douleur

@ch-beauvais.fr03 44 11 20 85 40 avenue Léon Blum 60021 Beauvais

5Picardie consultation 600101984 600000053 GHPSO SITE DE CREIL BLD LAENNEC - BP 72 60109 CREIL Dr Jean-Marie FARNOS

malorie.dollez@ch-

creil.fr03 44 61 69 38 GHPSO - BD LAENNEC - BP 72 60109 Creil

6Picardie consultation 600101984 600000053 GHPSO SITE DE SENLIS AV DU DOCTEUR PAUL ROUGÉ BP 121 60309 SENLIS Dr Gladys FONTAINE [email protected] 03 44 21 72 92 GHPSO - BD LAENNEC - BP 72 60109 Creil

7Picardie consultation 600100721 600113476 CH COMPIÈGNE

8 AV HENRI ADNOT ZAC DE MERCIÈRES 3 -

BP 5002960321 COMPIÈGNE Dr Philippe AUTRET

anesthesistes@ch-

compiegne.fr03 44 23 62 44 8 avenue Henri Adnot 60321 Compiègne

8

Picardie centre 800000044 800000192 CHU Amiens Place Victor Pauchet Cedex 1 80054 AMIENS Dr Eric SERRA

consultationdouleur.s

ecretariat@chu-

amiens.fr

03 22 66 88 20 Place Victor Pauchet 80054 Amiens

9Picardie consultation 800003071 800009920 GROUPE SANTE VICTOR PAUCHET 2 AVENUE D'Irlande 80094 AMIENS Dr Jean ZAAROUR

anesthesie@clinique-

pauchet.fr03 22 33 71 06 2 avenue d'Irlande 80094 Amiens

10Picardie consultation 800000028 800000143 CH ABBEVILLE 43 R DE L'ISLE 80142 ABBEVILLE Dr Vincent SORIOT

soriot.vincent@ch-

abbeville.fr03 22 25 52 83 43, rue de l'Isle 80142 Abbeville

1Poitou-Charentesconsultation 160000451 160000253

CENTRE HOSPITALIER

D'ANGOULEMERTE DE BORDEAUX 16470 SAINT-MICHEL Dr PITROU-DUTERME [email protected] Route de Bordeaux 16470 Saint-Michel

2Poitou-Charentesconsultation 170023279 170000087

GROUPE HOSP. LA ROCHELLE-RE-

AUNISR DU DR SCHWEITZER 17019 ROCHELLE Dr MEYER Dominique [email protected]

0546455284Rue du Dr Schweitzer 17019 La Rochelle

3 Poitou-Charentesconsultation 170780175 170000103 CH de Saintonge 11 BD AMBROISE PARE B. P. 326 17108 SAINTES Dr GUYONNAUD Olivier [email protected] 11 bld Ambroise Paré 17108 Saintes Cédex

4Poitou-Charentesconsultation 790000012 790000087

CENTRE HOSPITAL. GEORGES

RENON40 AV CHARLES DE GAULLE 79021 NIORT Dr DESCOINS Pierre-François pierre-franç[email protected] 40, avenue Charles de Gaulle 79021 Niort

5Poitou-Charentesconsultation 790006654

Finess géo

multiples

CTRE HOSPITALIER NORD DEUX-

SEVRES13 R DE BROSSARD B. P. 199 79205 PARTHENAY Dr ROY-MOREAU [email protected] 13 rue de Brossard 79205 Parthenay

6 Poitou-Charentescentre 860780980 860000223 C.H.U. LA MILETRIE 2 R DE LA MILETRIE B. P. 577 86021 POITIERS Dr DIALLO Bakari [email protected] oui 2 rue de la Milétrie 86021 Poitiers

1Rhône-Alpes Consultation 010780054 010000024

CH DE BOURG-EN-BRESSE

FLEYRIAT1er étage- 2nd Tranche Bâtiment Principal 01012 BOURG-EN-BRESSE Dr MOSNIER Fabrice [email protected]

04 74 45 44 99900, Route de Paris 01012 Bourg-en-Bresse

2 Rhône-Alpes Centre 260000021 260000013 CH DE VALENCE 179, Boulevard Maréchal Juin 26953 VALENCE cedex 9 Dr SAINT SARDOS Jean paul [email protected] 04 75 75 74 38 179, Boulevard Maréchal Juin 26953 Valence

Page 9: INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2013/380 du 15 novembre 2013

3 Rhône-Alpes Centre 380792069 380012658 GHM 38 3 bis, Rue Docteur Hermitte 38000 GRENOBLE Dr VASSORT Erik [email protected] 76 70 89 02 8 Route Docteur Calmette 38028 Grenoble

4 Rhône-Alpes Centre 380780080 380000067 CHU GRENOBLE RdC Haut Entrée Chartreuse - BP217 38043 GRENOBLE Cedex 09 Pr ALIBEU Jean-Pierre [email protected] 76 76 52 13 oui Boulevard de la Chantourne 38700 Grenoble

5Rhône-Alpes Consultation 380781435 380000174 CH LUCIEN HUSSEL VIENNE

Médecine A. Montée du Docteur Chapuis -

BP 12738209 VIENNE Dr PEYRARD Colette

[email protected] 04 74 31 33 55Montée du Dr CHAPUIS 38209 Vienne

6Rhône-Alpes Centre 380780023 380000018 HOP RHUMATOLOGIQUE URIAGE 1750, Route D'Uriage - BP 18 38410 SAINT-MARTIN-D'URIAGE Dr GROSCLAUDE Sylvie

[email protected] 04 76 76 48 001750, Route d'Uriage 38410 Saint-Martin d'Uriage

7Rhône-Alpes Consultation 380784751 380000406 CH DE VOIRON

Services des consultations médicales. 14 ,

Route des Gorges BP 20838506 VOIRON Dr MICK Gérard [email protected]

04 76 67 15 3414, Route des Gorges 38506 Voiron

8

Rhône-Alpes Centre 420784878 420785354 CHU SAINT ETIENNE Hôpital Nord (Bâtiment A - RDC) 42055 SAINT ETIENNE CEDEX 1 Dr NAVEZ Malou

centredeladouleur@chu-

st-etienne.fr

malou.navez@chu-st-

etienne.fr 04-77-82-83-91

oui

Direction Générale

42055 Saint-Etienne cedex 2

9 Rhône-Alpes Consultation 420780033 420000010 CH DE ROANNE 28 , Route de Charlieu - BP 511 42328 ROANNE CEDEX Dr TAIMI Caroline [email protected] 77 44 36 94 28, Rue de Charlieu 42328 Roanne

10 Rhône-Alpes Consultation 420780645 420000226 CH DE MONTBRISON Avenue des Monts du Soir - BP 219 42605 MONTBRISON Dr CHAUSSINAND Jean-Paul [email protected] Avenue des Monts du Soir 42605 Montbrison

11 Rhône-Alpes Consultation 750810814 290000728 HIA DESGENETTES 108, Boulevard Pinel 69003 LYON Dr JACQUIN Olivier [email protected] 04 72 36 60 79 Fort Neuf de Vincennes Boulevard des maréchaux75012 Paris

12 Rhône-Alpes Consultation 690781810 690784194 HCL - HOPITAL DES CHARPENNES 27, Route Gabriel Peri 69100 VILLEURBANNE Dr VALDELIEVRE Laurence [email protected] 3, Quai des Célestins 69229 Lyon CEDEX 02

13 Rhône-Alpes Consultation 690805353 690805361 CH SAINT LUC SAINT JOSEPH Consultation niveau 1 - 20, Quai Claude Bernard69365 Lyon Cedex 07 Dr POMMIER Christian [email protected] 78 61 88 28 20, Quai Claude Bernard 69365 Lyon CEDEX 07

14 Rhône-Alpes Centre 690796727 690780143 CHS SAINT JEAN DE DIEU 290, Route De Vienne - BP 8252 69373 LYON 8ème Dr BISMUTH Eric [email protected] 04 37 90 11 20 290, Route De Vienne - BP 825269373 LYON 8ème

15 Rhône-Alpes Consultation 690783220 690000880 CENTRE LEON BERARD 28, Route Laennec 69373 LYON 8ème Dr CHVETZOFF Gisèle [email protected] 78 78 26 57 28, Rue Laënnec 69373 Lyon CEDEX 08

16 Rhône-Alpes Consultation 690781810 690783154 HCL-HOPITAL EDOUARD HERRIOT Pavillon H - 5, Place d'Arsonval 69437 LYON 3ème Dr BAUDE Christian [email protected] 3, Quai des Célestins 69229 Lyon CEDEX 02

17 Rhône-Alpes Consultation 690781810 690784137 HCL - HOPITAL LYON SUD Bât. 3B - 165 Chemin du Grand Revoyet 69495 PIERRE-BENITE Dr GONNAUD Pierre Marie [email protected] 04.78.86.17.89 3, Quai des Célestins 69229 Lyon CEDEX 02

18 Rhône-Alpes Centre 690781810 690784178 HCL - Hôpital NEURO CARDIO 59, Boulevard Pinel 69677 BRONCEDEX Pr MERTENS Patrick [email protected] oui 3, Quai des Célestins 69229 Lyon CEDEX 02

19 Rhône-Alpes Centre 730000015 730000031 CH DE CHAMBERY 7, Square Massalaz 73011 CHAMBERY Dr BASSET Pierre [email protected] 04 79 96 58 36 7, Square Massalaz 73011 Chambéry

20 Rhône-Alpes Consultation 730780111 730000098 CH D'AIX LES BAINS Hôpital Reine Hortense, 1 Boulevard Berthollet73100 AIX-LES-BAINS Dr DUPLAN Bernard [email protected] 79 88 76 22 49, Avenue du Grand Port 73106 Aix-les-Bains

21 Rhône-Alpes Consultation 740790381 740000328 HOPITAL GEORGES PIANTA 3, Avenue de la Dame- BP 526 74203 THONON-LES-BAINS Dr GUYON Michel [email protected] 04 50 83 20 00 poste 2099 3, Avenue de la Dame 74203 Thonon-les-Bains

22Rhône-Alpes centre 740781133 740000237 CH DE LA RÉGION D'ANNECY 1,Avenue de l'Hopital Metz Tessy - BP 90074 74374 PRINGY

Docteur GIRAUD Pierric [email protected] 04 50 63 68 74 (secrétariat)1, Avenue de l'Hôpital Metz-Tessy74374 Pringy

Page 10: INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2013/380 du 15 novembre 2013

Annexe 3

Calcul des dotations selon le barème du guide MIGAC.

Le guide MIGAC1 propose un modèle de financement des SDC fondé sur le financement d’équipes standard

dont la composition augmente avec l’activité de la structure, mesurée en consultations médicales externes. Ce modèle avait été proposé par la DHOS dès 2008 et validé par les professionnels concernés. Ces professionnels ont souhaité conservé ce modèle lors de la révision du cahier des charges des SDC en 2011. Les dotations sont ensuite régionalisées, ARS ont conservé en 2013 la liberté de répartition entre SDC des dotations régionales ainsi calculées.

Description du modèle :

En dessous de 500 consultations médicales externes par an, aucun financement n’est proposé. Les avantages et inconvénients de la mutualisation des ressources d’une structure ayant une activité faible avec celle d’un établissement voisin doivent être évalués ;

de 500 à 1000 consultations médicales externes par an, le forfait de base proposé pour un fonctionnement satisfaisant est de 0,6 ETP de praticien hospitalier, et pour le personnel non médical de 0,5 ETP de psychologue, 0,5 ETP d’infirmier et de 0,5 ETP de secrétaire. Des frais de structure de l’ordre de 2% sont ajoutés.

A partir de 1000 consultations médicales externes par an, ce forfait de base progresse pour le personnel médical de 0,4 ETP de praticien hospitalier toutes les 500 consultations médicales et pour le personnel non médical de 0,6 ETP toutes les 1000 consultations médicales.

Sur cette base, il conviendra d’adapter la composition de l’équipe aux spécificités des patients accueillis et aux techniques thérapeutiques réadaptatives dispensées. Les recettes issues des activités de consultations externes sont à retrancher de la dotation MIG. Les séjours sont facturés grâce à des GHS dédiés, le code UM61 applicable aux SDC

2 permet désormais d’identifier toutes les types de séjours et d’activités réalisées par les SDC.

Il est rappelé que l’activité réalisée par une SDC dans le cadre de permanences avancées objet de conventions avec la structure accueillant les permanences, s’additionne à sa propre activité pour le calcul de sa dotation.

Exemple : Un tableau disponible sur le site collaboratif DGOS sur les SDC propose un récapitulatif des dotations brutes par

tranche d’activité (https://ector.sante.gouv.fr/SSPCDC/default.aspx > onglet financement > document exemple de calcul). Les éventuelles majorations pour les MIG (application de coefficients géographiques) sont prises en compte de même que la variation géographique des tarifs de consultations. Le guide MIGAC indique en annexe les coûts moyens complets des ETP par profession (PH, IDE, secrétaire etc.). Les dotations nettes s’obtiennent après avoir retranché le montant déjà perçu par la SDC et issu des activités de consultations externes.

Extrait du tableau :

PH 0,6 77 051 1 128 419 1,4 179 787 1,8 231 154 2,2 282 522 2,6 333 889

Psychologue 0,5 28 958 0,5 28 958 0,7 40 541 0,7 40 541 0,9 52 124 0,9 52 124

IDE 0,5 25 605 0,5 25 605 0,7 35 846 0,7 35 846 0,9 46 088 0,9 46 088

Secrétaire 0,5 21 235 0,5 21 235 0,7 29 729 0,7 29 729 0,9 38 223 0,9 38 223

Total 152 848 204 216 285 902 337 270 418 956 470 324

Frais structure 2% 3 057 2% 4 084 2% 5 718 2% 6 745 2% 8 379 2% 9 406

TOTAL euros 155 905 208 300 291 620 344 015 427 336 479 730

Calcul des dotations brutes correspondant aux équipes-type préconisées en structure douleur chronique (selon guide MIGAC v2012)

Nombre annuel de consultations médicales

Constitution

de l'équipe-

type en ETP

3 000_3 500CS500_1 000 CS 1 000_1 500 CS 1 500_2 000 CS 2000_2500 CS 2 500_3 000CS

Attention il convient d'y retrancher les sommes perçues par la structure au titre des consultations médicales, pour obtenir la dotation nette à verser.

Ainsi pour une SDC en région hors coefficient géographique, qui réalise 2832 consultations médicales externes par an, et qui fait donc partie de la tranche « 2500 à 3000 » C/an, la dotation brute est de 427 336 euros. Cette dotation brute génère une dotation nette de 362889,53 euros après y avoir retranché 2832 x 23 euros (sommes déjà perçues par la SDC au titre des consultations externes).

1 CIRCULAIRE N°DGOS/R5/2013/57 du 19 février 2013, disponible sur le site collaboratif DGOS des SDC.

2 Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique

et odontologie, ATIH, février 2012 – disponible sur le site collaboratif DGOS des SDC.