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Plan du cours :

1. Comptabilit gnrale :

a. Dfinition ;

b. Rles de la comptabilit gnrale ;

c. Utilisateurs de la comptabilit gnrale ;

2. La normalisation comptable au Maroc :

a. Cadre lgislatif ;

b. Pourquoi normaliser ?

c. Code gnral de la normalisation comptable ;

3. Plan comptable gnrale :

a. Dfinition ;

b. Architecture et codification ;

4. Principes de base de la comptabilit gnrale :

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1. Comptabilit gnrale :

a. Dfinition :

La comptabilit gnrale est un systme dorganisation de

linformation financire permettant de saisir, classer, enregistrer

des donnes de bases chiffres et de fournir, aprs traitement

appropri, un ensemble dinformations destines aux diffrents

utilisateurs.

b. Rles de la comptabilit gnrale :

- Un instrument de gestion

- Preuve

- Dtermine lassiette fiscale

- Moyen dinformation

c. Les utilisateurs de la comptabilit gnrale :

Dirigeants dentreprise, pouvoirs publics, cranciers de lentreprise,

associs ou actionnaires

2. Normalisation comptable au Maroc :

a. Cadre lgislatif :

La comptabilit gnrale est obligatoire en vertu de la loi

marocaine.

La comptabilit gnrale au Maroc est rgit par le code gnral

de normalisation comptable (CGNC) appliqu et gnralis sur

lensemble des entreprises marocaines depuis 1994.

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b. Pourquoi normaliser ?

- Du cot de lentreprise :

Faciliter lenregistrement des oprations commerciales et

financires travers un ensemble de codes normaliss et

partags par tous les acteurs conomiques.

Cest aussi un outil qui facilite la lecture des documents

comptables et fournit une structure uniformise dlaboration

de ces documents.

- Du cot de lEtat :

Le CGNC est un cadre lgal permettant aux autorits

publiques de contrler lactivit de lentreprise et dterminer

ainsi lassiette fiscale (limpt).

c. Le Code Gnral de Normalisation Comptable : est subdivis en

deux grands volets :

1- La Norme gnrale comptable :

Regroupe lensemble des articles dfinissant lobjet, le

choix directeur et les principes de base rgissant la

comptabilit gnrale au Maroc.

2- Le plan comptable gnral des entreprises :

Dfinit larticle 1 du CGNC comme le dispositif

dapplication de la norme gnrale comptable aux entits

conomiques autres que ceux des tablissements financiers,

des banques et des assurances.

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3. Le Plan comptable gnral :

a. Dfinition :

Le dispositif dapplication de la norme gnrale comptable

aux entits conomiques autres que ceux des

tablissements financiers, des banques et des

assurances.

Il est subdivis en deux modles : le Modle normal

et le Modle simplifi.

- Modle normal :

Pour les entreprises de grande taille dont le

chiffre daffaires est suprieur ou gal 10

millions de DHs. Cest entreprises sont obliges de

publier cinq tats de synthse savoir, le Bilan, le

Compte de Produits et Charges (CPC), tat de Solde et de

Gestion (ESG), Tableau de financement (TF), tat des

informations complmentaires (ETIC).

- Modle simplifi :

Prvu pour les PME (Petites et moyennes entreprises)

Dont le chiffre daffaires est infrieur 10 millions de DHs. Les

PME sont obliges de prsenter deux tats de synthses, le

Bilan et le CPC.

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b. Architecture et codification comptable :

Classes (1 chiffre)

Rubriques (2 chiffres)

Postes (3 chiffres)

Comptes principaux (4 chiffres)

Comptes divisionnaires (5 chiffres)

Sous-comptes (6 chiffres et plus)

Exemple : le compte 2321 Btiments.

Classe 2 : Actifs immobiliss.

Rubriques 23 : Immobilisations corporelles.

Postes 232 : constructions.

Comptes 2321 : Btiments.

On peut trouver des comptes divisionnaires :

Comptes divisionnaires 23211 : Btiments industriels (A, B)

La structure du plan comptable marocain :

- Classe 1 : Comptes de financement permanent

- Classe 2 : Comptes dactifs immobiliss

- Classe 3 : Comptes dactifs circulants (hors trsorerie)

- Classe 4 : comptes de passifs circulants (hors trsorerie)

- Classe 5 : comptes de trsorerie.

- Classe 6 : comptes de charges.

- Classe 7 : comptes de produits.

- Classe 8 : comptes de rsultats.

- Classe 9 : comptes analytiques.

- Classe 10 : comptes spciaux.

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4. Les principes comptables :

La comptabilit gnrale dune entreprise doit respecter les

principes comptables suivants :

1- Principe de continuit dexploitation :

Lentreprise doit tablir ses documents comptables dans

la perspective dune poursuite normale de son activit.

2- Principe de permanence des mthodes :

Lentreprise est amene appliquer les mmes rgles et

suivre les mmes mthodes dlaboration des tats de

synthses dun exercice lautre.

3- Principe du cout historique :

Les lments dActifs du bilan doivent tre gards leur

valeurs dentre qui doit rester intangible quelque soit la

valeur actuelle de llment enregistr.

4- Principe de spcialisation des exercices :

Les charges et les produits doivent tre rattachs

lexercice qui les concerne effectivement.

5- Principe de prudence :

En vertu de ce principe, les produits ne sont enregistrs

quaprs leur entre dfinitive, alors que les charges sont

enregistres ds lors quelles sont probables.

6- Principe de clart :

Les oprations et les informations doivent tre inscrites

dans les comptes sans compensation entre elles.

7- Principe dimportance significative :

Une information significative est toute information

susceptible dinfluencer lopinion que les lecteurs des tats de

synthse peuvent avoir sur le patrimoine, la situation

financire et les rsultats de lentreprise.