Intro Historique Au Droit

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    09-Aug-2015

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Norbert ROULAND [1948-]Docteur en droit, en science politique et en anthropologie juridique Professeur de droit l'Universit Paul Czanne.

Membre honoraire de l'Institut Universitaire de France

(1988)

Introduction historique au droitUn document produit en version numrique par Jean-Marie Tremblay, bnvole, professeur de sociologie au Cgep de Chicoutimi Courriel: jean-marie_tremblay@uqac.ca Site web pdagogique : http://www.uqac.ca/jmt-sociologue/ Dans le cadre de: "Les classiques des sciences sociales" Une bibliothque numrique fonde et dirige par Jean-Marie Tremblay, professeur de sociologie au Cgep de Chicoutimi Site web: http://classiques.uqac.ca/ Une collection dveloppe en collaboration avec la Bibliothque Paul-mile-Boulet de l'Universit du Qubec Chicoutimi Site web: http://bibliotheque.uqac.ca/

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Politique d'utilisation de la bibliothque des Classiques

Toute reproduction et rediffusion de nos fichiers est interdite, mme avec la mention de leur provenance, sans lautorisation formelle, crite, du fondateur des Classiques des sciences sociales, Jean-Marie Tremblay, sociologue. Les fichiers des Classiques des sciences sociales ne peuvent sans autorisation formelle: - tre hbergs (en fichier ou page web, en totalit ou en partie) sur un serveur autre que celui des Classiques. - servir de base de travail un autre fichier modifi ensuite par tout autre moyen (couleur, police, mise en page, extraits, support, etc...), Les fichiers (.html, .doc, .pdf, .rtf, .jpg, .gif) disponibles sur le site Les Classiques des sciences sociales sont la proprit des Classiques des sciences sociales, un organisme but non lucratif compos exclusivement de bnvoles. Ils sont disponibles pour une utilisation intellectuelle et personnelle et, en aucun cas, commerciale. Toute utilisation des fins commerciales des fichiers sur ce site est strictement interdite et toute rediffusion est galement strictement interdite. L'accs notre travail est libre et gratuit tous les utilisateurs. C'est notre mission. Jean-Marie Tremblay, sociologue Fondateur et Prsident-directeur gnral, LES CLASSIQUES DES SCIENCES SOCIALES.

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Cette dition lectronique a t ralise par Jean-Marie Tremblay, bnvole, professeur de sociologie au Cgep de Chicoutimi partir de :

Norbert Rouland INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT. Paris : Les Presses universitaires de France, 1988, 722 pp. Collection : Droit fondamental, droit politique et thorique. [Autorisation formelle accorde par lauteur le 11 janvier 2011 de diffuser cette uvre dans Les Classiques des sciences sociales et autorisation confirme par lditeur le 14 janvier 2011.] Courriel : norbert.rouland@wanadoo.fr Polices de caractres utilise : Pour le texte: Times New Roman, 12 points. Pour les citations : Times New Roman, 12 points. Pour les notes de bas de page : Times New Roman, 10 points. dition lectronique ralise avec le traitement de textes Microsoft Word 2008 pour Macintosh. Mise en page sur papier format : LETTRE US, 8.5 x 11) dition numrique ralise le 29 janvier 2011 Chicoutimi, Ville de Saguenay, Qubec.

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Norbert ROULAND [1948-]Docteur en droit, en science politique et en anthropologie juridique Professeur de droit l'Universit Paul Czanne.

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

Paris : Les Presses universitaires de France, 1988, 722 pp. Collection : Droit fondamental, droit politique et thorique.

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[2] DU MME AUTEUR Chez le mme diteur : Anthropologie juridique, 1988, 496 p. ; trad. anglais (Stanford Univ. Press, Stanford ; Athlone, London), italien (Giuffr, Milano), russe (Norma, Moscou) [En prparation dans Les Classiques des sciences sociales. JMT.] L'anthropologie juridique, coll. Que sais-je ? , 1995 (2e d.), 128p. ; trad. indonsien (Penerbitan Universitas Atma Jaya, Yogyakarta) [En prparation dans Les Classiques des sciences sociales. JMT.] Droit des minorits et des peuples autochtones (avec J. Poumarde et S. Pierr-Caps), 1996, 581 p. ; trad. espagnol ( Siglo Veintiuno ed., Mexico) [En prparation dans Les Classiques des sciences sociales. JMT.] Chez d'autres diteurs : Le Conseil municipal marseillais et sa politique (1848-1875), Aix en Provence, Edisud, 1974, 408p. Les esclaves romains en temps de guerre, Bruxelles, Latomus, 1977, 106 p. Les Inuit du Nouveau-Qubec et la Convention de la Baie James, Qubec, 1978, 218 p. (puis) Les modes juridiques de solution des conflits chez les Inuit, numro hors srie d' Etudes Inuit, 3, 1979, 171 p. (puis) [En prparation dans Les Classiques des sciences sociales. JMT.] Pouvoir politique et dpendance personnelle dans l'Antiquit romaine : gense et rle des relations de clientle, Bruxelles, Latomus, 1979, 658 p. Rome, dmocratie impossible ?, Arles, Actes Sud, 1981, 360 p., (puis) ; trad. portugais (Ed. Universidade, Brasilia) [En prparation dans Les Classiques des sciences sociales. JMT.] Les lauriers de cendre, Arles, Actes-Sud, 1984, 446 p. ; trad. espagnol (Edhasa, Barcelona) Soleils barbares, Arles, Actes-Sud, 1987, 469 p. Aux confins du droit, Paris, Odile Jacob, 1991, 318 p. [En prparation dans Les Classiques des sciences sociales. JMT.] L'tat franais et le pluralisme (476-1792). Histoire politique des institutions publiques, Paris, Odile Jacob, 1995, 378 p. [En prparation dans Les Classiques des sciences sociales. JMT.] Les statuts personnels et coutumiers en droit constitutionnel franais, paratre.

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mes enfants et aux jeunes, qui vivront dans un monde chatoyant.

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SOMMAIRE

Introduction : Naissance d'une matire

Premire partie la recherche du droit et de l'tat Chapitre I. Le binme droit/tat Section I. Section II. Bref inventaire du concept de droit La transition tatique

Chapitre II. La diversit des systmes juridiques Section I. Section II. Les cultures juridiques non-occidentales: des visions alternatives du droit Les droits occidentaux

Chapitre III. La diversit des systmes tatiques Section I. Les naissances de l'tat Section II. La Cit-tat Section III. Les tats modernes Chapitre IV. La diversit des systmes explicatifs Section I. L'volutionnisme Section II. Les critiques de l'volutionnisme Section III. Les thories globales Chapitre V. Au-del des normes Section I. Section II. Les reprsentations du droit Les pratiques

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Deuxime partie Naissances et migrations des droits europens Titre I. La trame juridique de l'Europe : un systme pluriel Chapitre I. Les droits communs Section I. Section II. Section III. Section IV. La spcificit de l'Europe Les droits communs europens Les codifications europennes Les Dclarations europennes des droits de l'homme

Chapitre II. Les droits de Common Law Section I. Section II. Les caractres des droits de Common Law La formation historique de la Common Law en Angleterre

Chapitre III. L'tat de justice en France et en Europe Section I. Section II. Section III. Section IV. Les concepts : de l'tat de justice l'tat de droit L'tat de justice en France L'histoire des systmes judiciaires et la construction europenne La croissance du pouvoir lgislatif des souverains europens

Titre II. Les migrations des droits europens Chapitre I. Les transferts de droit Section I. Les agents des transferts Section II. Les types de transferts Section III. Les effets des transferts Chapitre II. Les migrations du droit franais Section I. Section II. Les conqutes rvolutionnaires et impriales L'expansion du droit franais hors d'Europe

Chapitre III. Les migrations du droit anglais Section I. Les principes gnraux du droit colonial anglais Section II. L'anantissement du droit autochtone : les Aborignes d'Australie

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Section III. La prise en compte des droits autochtones Section IV. Les fluctuations du droit colonial anglais en Amrique du Nord

Troisime Partie Les mutations de la Rpublique Titre I. Le destin du pluralisme juridique Chapitre I. La monarchie franaise et le pluralisme juridique Section I. Section II. Du droit ethnique au droit pluri-territorial La rduction du pluralisme juridique

Chapitre II. La Ire Rpublique et la passion de l'Un Section I. Section II. Section III. Section IV. Section V. Unit et diversit en Europe la veille de la Rvolution franaise La Dclaration des droits de l'homme de 1789 Le sacre de l'individu Le divorce entre la Rvolution et l'Eglise L'uniformisation

Titre II. La Rpublique transfigure : le droit positif Chapitre I. Les mutations du lien social Section I. Section II. L'individu et la socit La crise de la raison juridique

Chapitre II. L'mergence de la diversit en droit franais Section I. Section II. Droits de l'homme et diversit des cultures Les mutations de la conception franaise de la lacit

Chapitre III. La diffrence dans l'galit Section I. Section II. Section III. Section IV. Les sources du principe d'galit Les discriminations positives en droit franais Le principe d'galit et la diversit des territoires L'interprtation pluraliste de l'tat unitaire franais

Conclusion gnrale : pour sortir du dualisme Table des matires

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Introduction historique au droit

INDEX DES MATIRES

(les chiffres renvoient aux numros des paragraphes)

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acculturation 1,32, 33, 75, 101, 103, 139, 198, 201, 202, 203, 217, 221, 260, 346 Affirmative action 331, 340, 342 annexion 139, 194, 199, 203, 204, 207, 243, 251,355, 356 anthropologie 1, 2, 7, 9, 11, 12, 41, 43, 45, 77, 78, 83, 85, 86, 87, 88, 104, 131, 132, 192 , 229, 231, 237, 254, 260, 269, 270 apartheid 195, 269, 342 assimilation 32, 33, 55, 60, 61, 63, 67, 87, 129, 139,203, 205, 221, 222, 239, 242, 243, 246, 254, 263, 268, 270, 287, 288, 290, 326, 334, 340 autochtones 1, 12, 17, 43, 44, 45, 47, 48, 53, 74, 75, 87, 101, 129, 139, 140, 148, 195, 198, 205 208, 210, 215 219, 221, 226 234, 250 253, 255, 256, 259, 262, 265 269, 325, 333, 340, 351 354 avortement 23, Conclusion gnrale bouddhisme 18, 87, 247, 258, 308 Carolingiens 9, 13, 105, 114, 176

caste 13, 17, 20, 26, 87, 93, 120, 155, 199, 213, 247, 257, 258, 306, 307 Charte europenne des langues rgionales ou minoritaires 74, 129, 290, 357 christianisme 26, 31, 41, 43, 80, 88 , 105 107, 111, 114, 118, 121, 173, 174, 191 , 271, 281, 283, 308, 313, 323 clan 15, 103, 138, 219, 340 code 11, 16, 17, 23, 25, 29, 30, 31, 75, 88, 94, 98, 101, 109, 122 124, 126, 136, 148, 188, 209 215, 219, 222, 224, 225, 239, 247, 259, 260 Code civil (franais) 17, 18, 19, 25, 38, 81, 89, 94, 100, 101, 103, 110, 123 126, 194, 196, 203, 204, 208, 210, 214, 225, 232, 243, 244, 275, 277, 280 collectivits locales 65, 66,345 347, 357 colonisation 46, 139, 196, 202 207, 210, 218, 220, 221, 229, 235, 236, 237, 239, 253, 257, 258, 263, 269, 270, 352

Norbert Rouland, Introduction historique au droit (1988)

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communautarisme 210, 294, 326 Congrs de Vienne 59, 68 , 194, 225 Conseil constitutionnel 65, 73, 283, 286 290, 292, 329 333, 336, 345, 347 350, 353, 355, 357 Conseil d'tat 330 Constitution (France) 1, 16, 17, 20, 21, 37, 39, 56, 58, 65, 67, 68, 70, 71, 73, 90, 101, 103, 124, 127, 129, 133, 135, 137, 151, 152, 161 169, 181, 182, 192 194, 211, 213, 215, 222 225, 238, 240, 248, 254, 257, 278, 283 290 , 292, 329 333, 336, 345, 347 350, 353, 357 coutume 7, 13, 16, 24, 25, 27, 29, 30, 31, 34, 62, 63, 74, 75, 83, 85, 86, 87, 97, 101 104, 126, 129, 130, 131, 138 140, 149, 169, 175, 178, 184 188, 190, 214 218, 221 , 272 274 dmocratie 1, 17, 27, 37, 51, 68, 69, 77, 90, 103, 152, 161 163, 169, 183, 190 194, 270, 279, 294, 324, 342 345 dharma 13, 18, 307 Dite 57, 58, 74, 105, 189, 190, 193 Dieu 22, 23, 24, 26, 33, 43, 76, 77, 80, 88, 105, 107, 114, 115, 119, 120, 129, 154, 170, 172, 185, 194, 203, 206, 217, 223, 226, 229, 247, 282 284, 296, 300, 304, 309 311, 313, 315, 320 323 Digeste 26, 29, 31, 33, 35, 107, 109, 111, 113, 115, 142 , 144, 148 discrimination 51, 129, 253, 254, 256, 321, 326, 329 334, 338, 340, 341, 343 356 divorce 1, 12, 21, 31, 47, 81, 87, 90, 92, 94, 97, 100, 101, 104, 118 120, 123, 173, 215, 224, 281, 293, 317, 322, Conclusion gnrale dot 34, 35, 86, 173, 215, 244 drogman 197, 198

droit canon 31, 41, 47, 87, 102, 107, 110, 111, 113, 115 121, 130, 132, 139, 143, 152, 164, 172, 173, 184, 206, 207, 225, 248, 258, 271, 272, 313 droit romain 11, 15, 22, 26, 27, 29, 32, 33, 35, 38, 41, 99, 100, 101,106 113, 116, 203, 206 208, 212 215, 248, 273, 277 droits de l'homme 19, 23, 38, 41, 45, 64, 90, 92, 117, 121, 126 130, 152, 163, 165, 169, 181, 191, 211, 213, 230, 237, 278, 282, 283, 285, 286, 299 301, 303 305, 308 galit 1, 10, 13, 14, 21, 23, 27, 31, 60, 66, 70, 87, 90, 94, 100, 101, 123 126, 129, 151, 153, 159, 166, 183, 191, 193, 194, 197, 204, 211, 215, 223, 224, 268 , 278, 279, 284 286, 288, 291, 293, 294, 296 298, 300, 303, 304, 307, 309, 314, 315, 321, 326 331, 333, 334, 335, 336, 341, 343 345 Equity 134, 142, 143, 146, 149, 150, 177 , 259 esclave 22, 29, 33 35, 50, 106, 174, 206, 228, 242, 244, 257, 275, 284, 308 tat de droit 19, 38, 39, 45, 77, 129, 161 166, 169, 193 ethnie 62, 105, 138, 210, 216, 271, 272, 292, 294, 295, 308, 326, 338, 339, 340, 354, 356, 357 volutionnisme 2, 17, 44, 79, 80, 81, 84, 260 eyre 139, 140, 142 foulard (islamique) 319 321 Grande Charte 69, 127, 142, 163 habeas corpus 127, 279 harmonie 5, 7, 13, 14, 20, 21, 84 , 279, 300 hindouisme 258, 305, 307, 308 hiyal 102

Norbert Rouland, Introduction historique au droit (1988)

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homosexualit 12, 119, 120, 131, 317 identit 1, 21, 32, 35, 40, 59, 62, 74, 88, 105, 130, 205, 216, 222, 244, 271, 272, 290, 293, 294, 297, 304, 311, 324, 325, 330, 336, 340, 345, 347, 353,355, 357, Conclusion gnrale immigration 75, 92, 195, 255, 315, 326 individu 5, 7, 9, 11, 14, 19, 20, 21, 37, 43, 48 50, 57, 65, 73, 74, 81, 84, 86, 87, 89, 90, 92, 93, 96, 105, 119, 120, 126 129, 148, 151, 152, 158, 161 163, 165 167, 169, 193, 200,219, 229, 231, 243, 244, 248, 254, 255, 260, 275, 279, 281, 282, 290, 292, 293, 294, 297, 303 306, 307, 318, 327, 339, 341, 344, 345, 351, 356 indivisibilit 65, 78,287, 288, 345, 347, 349, 350, 353 intgration 51, 55, 59, 179, 199, 246, 248, 318, 321, 326 Inquisition 173, 174 islam 10, 45, 54, 75, 76, 88, 102 104, 220, 240, 246 258, 308, 309, 311, 318, 319, 320, 326 jurisprudence 7, 19, 26, 28, 29 31, 38, 65, 88, 97, 101, 117, 119, 123, 125, 147 149, 162, 166, 169, 175, 179, 180, 191, 194, 222, 230, 237, 238, 246, 248, 250, 253 256, 261, 267 lacit 92, 103, 211, 258, 310, 312 315, 317, 320 325, 338 langue 5, 58, 63, 70, 71, 74, 76, 105, 124, 125, 132, 139, 199, 204, 214...

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