ENVI-F-448

Management environnementalSéance 1 – 10 février 2012

Tom Bauler – tbauler@ulb.ac.be Arnaud Brohé – abrohe@ulb.ac.be /arnaud@co2logic.com Supports de cours : http://tbauler.pbworks.com

Plan de la séance• Présentation des objectifs, des méthodes d’enseignement et d’évaluation, des

thématiques abordées et du planning provisoire

• Introduction : définir le management environnemental• Pressions sur l’entreprise conduisant à une meilleure prise en compte de

l’environnement• Présentation de quelques acteurs en management environnemental

Objectifs

• Rendre le management environnemental vivant à travers la présentation de cas concrets

• Susciter des vocations grâce à des interventions de praticiens• Répondre à vos questions en matière de « management environnemental »• Construire une culture générale dans le domaine de la gestion de l’environnement

dans les entreprises et services publics

Méthode d’enseignement et d’évaluation

• Lectures obligatoires (15-30 pages par cours)• Exposés théoriques par les titulaires• Exposés pratiques par des experts invités

• Evaluation : – Pour la version 5 ECTS : travail et examen (avec questions choix multiples et analyse de

données/graphes/situations).– Pour la version 2 ECTS : « uniquement » examen (avec questions choix multiples et analyse de

données/graphes/situations).

Objectifs (culture générale)

A la fin du cours, l’étudiant devra être familier avec :- les SME comme l’ISO 14001 ou EMAS et les normes RSE comme l’ISO 26000, - les risques industriels, la gestion des produits dangereux et le cadre réglementaire associé (ex. Seveso / REACH), - les principes de bases d’un audit des émissions de GES (ISO 14064, GHG Protocol, Bilan Carbone®, etc.) et des initiatives de rapportage volontaires comme le CDP- les systèmes de valorisation des déchets (d’emballages) comme Fost-plus ou VAL-I-PAC

- les ACV, l’éco-conception et l’écologie industrielle- les marchés du carbone (Kyoto, ETS), mécanismes de soutien au renouvelable (CV), la compensation (volontaire ou pas)- les enjeux d’une stratégie RSE/DD et les instruments de reporting (ex. GRI)- le rôle des groupes de pression (patronat/industrie, syndicats, ONGE, etc.) dans la formulation des politiques de gestion environnementale, etc.- les développements législatifs récents ayant un impact sur le management environnemental.- Etc.

Thématiques

• La RSE (y compris SA 8000, AA 1000)• Les audits des émissions de GES et la compensation volontaire• Les normes ISO (ISO 14001, ISO 14040/44, ISO 14064 et ISO 26 000)• Les marchés du carbone et de certificats verts• La gestion des déchets (d’emballages)• Les risques industriels : le cas du secteur chimique• La finance environnementale• Le rôle et l’influence des groupes de pression environnementaux

Planning provisoire• 10/2 : intro au management environnemental• 17/2 : intro aux risques industriels, à la RSE et au DD • 24/2 : Bilan Carbone et compensation volontaire. Ex. avec le parlement européen

(Thibault d’Ursel de Deloitte + expérience de CO2logic)• 2/3 : les normes ISO (ISO 14001 et ISO 26 000) avec Sophie Delbrassine (Comase)

et Marie d’Huart (Cap Conseil)• 9/3 : les marchés du carbone (A. Brohé et un intervenant externe)• 30/3 : à préciser (finance verte, risques industriels ou groupes de pression)• 20/4 : les déchets d’emballages (Gaëlle Janssens de Fost-Plus) et le management

environnemental chez Exki (Laurent Kahn, PDG)• 27/4 : à préciser (finance verte, risques industriels ou groupes de pression)• 4/5 : à préciser (finance verte, risques industriels ou groupes de pression)• 11/5 : conclusions et préparation à l’examen

Définir le management environnemental

Définitions de « l’environnement » et du « management »

Larousse 2010 : l'ensemble des éléments (biotiques ou abiotiques) qui entourent un individu ou une espèce et dont certains contribuent directement à subvenir à ses besoins

Définition ISO 14001 / EMAS : Milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l'air, l'eau, la terre, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations

L’Oxford English Dictionary fait découler le terme management du vocabulaire français, et plus particulièrement du susbtantif « mesnage » et du verbe « mesnager » qui, au XIIIe siècle, caractérisent « l'art de gérer les affaires du ménage », c'est-à-dire « conduire son bien, sa fortune et ses domestiques de façon judicieuse » .

ACTIVITES

activités, puissance, débit, nombre d’opérateurs, temps

de fonctionnement,...

Entrées(Co-)produit(s)

Paysage

Bruit

Déchets

Sols

Rejets liquides

Emissions dans l’air

Identification des aspects environnementaux et impacts associés

Autres matières premières

Consommation d’énergie

Consommation d’eau

Additifs et autres produits

Sortie

Voir l’environnement dans sa globalité

Pressions sur l’entreprise conduisant à une meilleure prise en compte de l’environnement

Pressions sur l’entreprise pour agir de façon responsable

Employés et syndicat

RégulateurClients

Riverains

ONGE

Fédérations professionnelles

Augmentation des coûts

Média Opinion publique

Concurrence

Banques Assureurs

Régulateur

Collecte et analyse

de l’information

Etablisse-ment de normes

Changements

des habitudes et

comporte-

ments

Principes

Opinionpublique

Groupesd’intérêts

Imperfections du marché

Adapté de Hood et al. (2002), The Government of Risk. Understanding Risk Regulation Regimes, Oxford University Press

Système de réglementation des risques environnementaux (SRRE)

Régulateur : décomposition du contexte des SRRE

1ère désagrégation 2ème désagrégation 3ème désagrégation

Type de risque Degré de risque résiduelDegré d’imperfection du marché

Probabilité?Certain ou incertain?Absence d’infoCoûts d’opt-out

Groupes d’intérêts Groupes dominants

Mobilisation des stakeholders

Monde des affairesAutres groupesNiveau de mobilisationNiveau de militance

Opinion publique Visibilité dans les médias et le publicDegré d’uniformité ou de cohérence de l’opinion

MédiasOpinion publiqueDegré de consensusDegré de cohérence

Principes Respect de l’équité

Respect des règles de prudence

Pollueur-payeurParticipation citoyennePréventionPrécaution

• Principe de précaution Principe selon lequel l’absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder l’adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque de dommages graves et irréversibles à l’environnement à un coût économiquement

• Principe de préventionPrincipe d’action préventive et de correction, par priorité à la source, des atteintes à l’environnement, en utilisant les meilleures techniques disponibles à un coût économiquement acceptable.

• Principe du pollueur-payeur Principe selon lequel les frais résultant des mesures de prévention, de réduction de la pollution et de lutte contre celle-ci doivent être supportés par le pollueur.

• Principe de participation Principe selon lequel chacun doit avoir accès aux informations relatives à l’environnement, y compris celles relatives aux substances et activités dangereuses.

Régulateur : principes généraux du droit de l’environnement

• Conférence de Stockholm (CNU) : reconnaissance des difficultés du couple environnement – économie, des atteintes du milieu et de la limite des ressources naturelles (1972)

• Rapport Brundtland (commission mondiale sur l’environnement) : définition du développement durable (1987)

• Sommet de Rio (Sommet de la terre) : énoncé des 27 principes du développement durable, plan d’action 21 (1992). 3 conventions : la Convention Cadre des Nations-Unies sur les Changements Climatiques, la Convention des Nations-Unies pour la Lutte contre la Désertification et la Convention des Nations-Unies sur la Diversité Biologique

• Charte d’Aalborg : 330 municipalités européennes s’engagent en faveur du développement durable (Agenda 21 local)

• Protocole de Kyoto : traité international proposant un calendrier de réduction des émissions de gaz à effet de serre (1997)

• Johannesburg (CNU) : bilan 10 ans après le sommet de Rio, sommet mondial sur le DD et sur les agendas 21 locaux (2002)

• Protocole de Nagoya : encadre la gestion des ressources génétiques de la planète (2010)

Régulateur : les sources internationales du droit de l’environnement

Concrètement, une entreprise peut avoir besoin :

– D’autorisations :• Exploitation• Déversement d’eaux usées• Prise d’eau• Bâtir

– De répondre à certaines obligations :• Gestion et élimination de déchets• Bruit• Émission dans l’air – problématique climat• Protection et prévention des pollutions du sol• Mobilité• Gestion et accès aux ressources

Régulateur : obligations légales de l’entreprise

Régulateur (UE)Climate and Energy PackagePaquet énergie climat (objectifs 20 20 20)

REACH : Registration, evaluation and authorisation of chemicals (REACh) — est un règlement européen, adopté en 2006, qui modernise la législation européenne en matière de substances chimiques, et met en place un système intégré unique d'enregistrement, d'évaluation et d'autorisation des substances chimiques dans l’UE

LIFE+ (2,143 milliard € pour la période 2007-2013, financement de +3000 projets)Le programme LIFE+ finance des projets qui contribuent au développement et à la mise en œuvre de la politique et du droit en matière d’environnement. 3 volets : LIFE+ «Nature et biodiversité», LIFE+ «Politique et gouvernance en matière d'environnement», etLIFE+ «Information et communication».Voir Règlement (CE) n° 614/2007 du Parlement européen et du Conseil du 23 mai 2007 concernant l'instrument financier pour l'environnement (LIFE+).

Régulateur (UE)2020 Biodiversity Strategy : arrêter la perte de biodiversité et la dégradation des écosystème dans l’UE d’ici 2020. En 2050, la biodiversité et les écosystèmes de l’UE devront être protégés, évalués et correctement restaurés (…) pour éviter des changements catastrophiques causés par une perte de biodiversité.

Roadmap for moving to a low-carbon economy in 2050(Feuille de route vers une économie compétitive à faible intensité de carbone à l’horizon 2050)

Roadmap to a Resource Efficient Europe(Feuille de route pour une Europe efficace dans l'utilisation des ressources)

Etc.

Clients (distributeurs, consommateurs, acheteurs publics)

Pression des clients pour mettre en place un SME

Un Système de Management de l’Environnement (SME)se définit comme l’ensemble :

• des responsabilités (qui?);• des procédures (quoi ?, comment?)• des moyens

nécessaires pour améliorer ses performances environnementales et mieux gérer les risques de pollution.

Concurrence (multiplication des classements)

Concurrence (multiplication des classements)

2009 2011

Concurrence (développement de référentiels)

A partir de 2013 allocation des quotas de CO2 sur base de référentiels (benchmark)

Banques et assurances

Carbon Disclosure Project (CDP)

Initié en 2001 par un groupe d’investisseurs institutionnels

En 2012 les 655 investisseurs institutionnels ayant rejoint l’initiative représentaient plus de 78 trillions de US$ d’actifs

Médias et opinion

Médias et opinion

Source : A. Brohé (2004), Evaluation des systèmes de réglementation des risques environnementaux, mémoire présenté pour l’obtention du grade d’ingénieur de gestion (Solvay, ULB)

Evolution des coûts

Fédérations professionnellesAccords de branche énergie dans l’industrie wallonneEtudes et sensibilisation de la part des fédérations (formation Bilan Carbone par Fevia, sensibilisation à l’efficacité énergétique par la FEB, Bilan Carbone logistique par GS1, etc.)

Accords volontaires entre la Commission et les constructeurs automobilesCommission Recommendation of 5 February 1999 on the reduction of CO2 emissions from passenger cars (ACEA) (1999/125/EC). ACEA regroupe BMW AG, DaimlerChrysler AG, Fiat S.p.A., Ford of Europe Inc., General Motors Europe AG, Dr. Ing. H.c.F. Porsche AG, PSA Peugeot Citroën, Renault SA, Volkswagen AG, AB Volvo.Commission Recommendation of 13 April 2000 on the reduction of CO2 emissions from passenger cars (JAMA) (2000/304/EC). JAMA regroupe Daihatsu, Fuji Heavy Industries (Subaru), Honda, Isuzu, Mazda, Nissan, Mitsubishi, Suzuki, ToyotaCommission Recommendation of 13 April 2000 on the reduction of CO2 emissions from passenger cars (KAMA) (2000/303/EC). KAMA regroupe Daewoo Motor Co. Ltd., Hyundai Motor Company, Kia Motors Corporation

ONGE

Riverains

Employés et syndicats

Classement des facteurs

Source : AFNOR

Acteurs dans le management environnemental(exemples non exhaustifs)

Acteurs au niveau mondial

Des acteurs au niveau mondial interpellent les entreprises sur leur pratiques de management environnemental. Exemples :

- ISO : International Standard Organisation

- Dow Jones Sustainibility Index (DJSI)

- WBCSD : Innovation et stratégie de marché et développement durable

- Global Reporting Initiative

International Organization for Standardization (ISO)

L’ISO élabore de nouvelles normes pour les secteurs et les parties prenantes qui en ont un besoin explicite. Les normes ISO sont élaborées par des comités techniques constitués d’experts appartenant aux secteurs industriels, techniques et économiques. À ces experts peuvent s’associer des représentants d’agences gouvernementales, de laboratoires d’essai, d’associations de consommateurs, d’organisations non gouvernementales et d’universités. Pour que l’élaboration d’une nouvelle norme soit approuvée, la norme proposée doit être appuyée par la majorité des membres participant au comité technique ISO.

Les normes ISO sont d’application volontaire et reposent sur l’obtention d’un consensus solide entre experts internationaux. Le principe du consensus, qui nécessite d’examiner toutes les objections de fond et d’y répondre, est un élément fondamental de la procédure d’élaboration des normes. Le texte d’un document est approuvé en tant que norme internationale si une majorité d’au moins les deux tiers des membres nationaux de l’ISO qui participent à son élaboration se prononce en sa faveur et pas plus du quart de l’ensemble des voix exprimées par les membres votants est défavorable.

L'Organisation Internationale de Normalisation, ou ISO est un organisme de normalisation international composé de représentants d'organisations nationales de normalisation de 162 pays. Parmi les membres influents de l’ISO on retouve le Deutsches Institut für Normung (DIN), l’American National Standards Institute (ANSI) aux Etats-Unis, l’Association française de normalisation (AFNOR), le Japanese Industrial Standards Committee (JISC), le British Standards Institution (BSI) au Royaume-Uni, etc.

ISO

ISO 9001 (2008) : système de management de la qualité

ISO 14001 (2004) : système de management environnemental

ISO 14025 (2006) : déclaration environnementale

ISO 14040/44 (2006) : Analyse du Cycle de Vie

ISO 14064 / ISO 14065 / ISO 14067 / ISO 14069 : suivi et gestion des émissions de CO2

ISO 26000 (2010) : responsabilité sociétale des entreprises

ISO 50001 (2011) : systèmes de management de l'énergie

Principales normes ISO utiles en management environnemental (date de la dernière version)

Dow Jones Sustainability Indexes (DJSI)

Le Dow Jones Sustainability Group est une société privée de conseil financier basée à Zurich. Sa mission est de conseiller les investisseurs privés et institutionnels qui souhaitent inclure le développement durable dans leurs stratégies d’investissement.

Le DJSI propose un système d’évaluation des stratégies des entreprises sur base des concepts d’opportunités et de risques pour le développement durable.

World Business Council for Sustainable Development (WBCSD)

Le WBCSD a développé et assuré la promotion d’indicateurs d’éco-efficacité pour mesurer le progrès en termes économiques et environnementaux dans différents secteurs industriels membres de l’organisationLe concept d’éco-efficacité repose sur 7 principes :

• La réduction de l’intensité matérielle des biens et services

• La réduction de l’intensité énergétique des biens et services

• La réduction de la dispersion toxique• La réduction des risques potentiels pour l’utilisateur

et pour l’environnement• L’amélioration de la recyclabilité des matériaux• L’amélioration de l’utilisation soutenable des

ressources renouvelables• L’extension des fonctions dans les produits et services

Cette organisation basée en Suisse a pour objectif de développer et soutenir un engagement stratégique du monde industriel autour du DD

Global Reporting Initiative (GRI)

ONG

Acteurs au niveau européen

Acteurs au niveau fédéralBELSPO / Service Public Fédéral Politique Scientifique Fédérale

Financement de programmes de recherche

http://www.belspo.be/belspo/res/prog/progr_fr.stm

CFDD (Conseil Fédéral du Développement Durable) / FRDO Donne des avis à l'autorité fédérale belge sur la politique fédérale de développement durable Bibliothèque d’information sur le DD, la législation en la matière et des références aux sites web des membres du Conseil.

http://www.belspo.be

CIDD (Commission Interdépartementale du Développement Durable) / ICDO La CIDD élabore les Plans Fédéraux de Développement durable, émet des avis, produit des rapports annuels ainsi que des plans d’actions spécifiques.

http://www.cidd.be

Acteurs au niveau fédéralSPP DD – POD DO (Service Public Fédéral de Développement Durable)

Service Public de Programmation Préparation de la politique DD, coordination de son exécution, mise à disposition d’expertise

http://www.sppdd.be

Bureau Fédéral du Plan (BFP) / Federaal Planbureau Etudes et prévisions sur les questions de politique sociale,

environnementale et leur intégration dans une perspective de développement durable

Publications, tableau stratégique d’indicateurs

http://www.plan.be

FEDESCO Facilite et finance des projets d’efficacité énergétique dans les

bâtiments publics fédérauxhttp://www.fedesco.be

Autres acteurs au niveau fédéral

Acteurs au niveau régional

Acteurs au niveau régional

Introduction à la prochaine séance

Environnement et industrie

Souvent associé aux catastrophes industrielles• Seveso (Italie) 1976

Explosion usine chimique évacuation, brûluresNuage de dioxine ( 70.000 têtes de bétail abattues préventivement, des centaines de cancer déclarés) Débouche sur une législation environnementale sur les sites de production

classés à risque

• Marées Noires 2010 plate-forme pétrolière Deepwater Horizon (4,9 millions de barils/678.000 tonnes, 11 disparus)1989 Exxon Valdez (38.500 tonnes, 1700 km de côtes souillées en Alaska)1978 Amoco-Cadiz (France,227.000 tonnes)

1967 Torrey Canyon (îles Sorlingues (FR/UK touchés), 119.000 tonnes)

Environnement et industrie• Bhopal (Inde) 1984

Usine de pesticides, Union CarbideExplosion et nuage de méthylisocyanate2.500 morts/ 250.000 blesséscoûts estimés : 470 millions de dollars

• Tchernobyl 1986200.000 personnes évacuéesDes dizaines de milliers de décès prématurés, surtout parmi les populations locales et les « liquidateurs »