Inventaire sommaire des articles T//501 à T//*/982

Papiers d'origine privée. Volume 4

Inventaire sommaire des articles T//501 à T//*/982

par N. Valois, J. Guillaume, Fr. Soehnée, E. Martin-Chabot

Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine

1891-1902, 1922 et 1934-1935

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INTRODUCTION

Référence

T//501-T//*/982

Niveau de description

fonds

Intitulé

Papiers d'origine privée, T//1-T//1742. Volume 4

Intitulé

Séquestre des particuliers (Emigrés et condamnés). - 1 re série. -

Intitulé

Volume IV.

Localisation physique

Paris

Archives nationales (France)

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Inventaire sommaire des articles T//501 à T//*/982

Papiers de Jean-Baptiste-Edmond Lescot de Fleuriot, architecte, condamné.

T//501

Contrat de mariage de Lescot de Fleuriot avec Mademoiselle Belloir ; extraits baptistaires ; quittances de dons

patriotiques et autres, bordereaux de paiements faits aux ouvriers de l'entreprise d'extraction de tourbe dont

Lescot de Fleuriot était directeur aux Groues (Oise, commune de Liancourt-Saint-Pierre) ; pièces diverses

relatives à cette société ; copie faite en 1772 d'une contrainte adressée en 1448 aux receveurs du duché de

Bourgogne ; pièces relatives à la fontaine Saint-Martin à Paris.

XVIIIe siècle

T//*/501

Registre de couturière pour costumes de théâtre provenant de Madame Lescot de Fleuriot.

1784-1789

Papiers de Brichet de Saint-Quentin, condamné.

T//502

Lettres, mémoires de fournisseurs, comptes et papiers divers relatifs au service des messageries dont Brichet

était employé ; quelques mémoires de fournisseurs et quittances provenant de M. de La Tremblaye, un des

directeurs des messageries.

XVIIIe siècle

Papiers de Pierre-François-Antoine Miget, avocat en Parlement, receveur général des domaines et bois du

duché de Bourbonnais, ancien contrôleur de la maison de feu Madame la Dauphine, émigré.

T//503

Pièces de procédure, contrat de mariage, testament, inventaire après décès, extraits baptistaires provenant de

M. Miget et de sa femme ; procurations à lui données par M. du Pré de Saint-Maur ; comptes rendues au prince

de Condé de la regie des domaines et bois du duché de Bourbonnais et de la principauté de Charleville

(Ardennes).

XVIIIe siècle

T//*/503/1

Correspondance de M. Miget, receveur général en Bourbonnais pour le prince de Condé.

1776-1781

T//*/503/2

Sommier général de recettes et de dépenses.

1776-1779

Papiers de Jean-Baptiste-Ernest Buchère de L'Epinois, condamné.

T//504

Pièces de procédure, contrat de mariage, procès-verbal d'apposition de scellés, bail, titres de propriété d'une

partie de la seigneurie de Blacy (Marne), acte d'échange de terres sises au Mesnil-Saint-Denis (Seine-et-Oise),

provenant d'Ernest Buchère de l'Epinois, de Françoise Buchère, sa tante et de François Petit de Charinbert ou


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de Blacy, avocat au Parlement, mari de celle-ci.

XVIIIe siècle

Papiers de la marquise de Maulévrier, dont les héritiers avaient émigré.

T//505/1-T//505/2

Registres aujourd'hui cotés T//*/505/4 à T//*/505/6 et T//*/505/2.

T//505/3

Contrat de mariage du marquis de Maulévrier avec la demoiselle de Tessé en 1698 ; compte-rendu à ses enfants

par la marquise de Maulévrier ; quittances, mémoires de fournisseurs ; titres de propriété d'une maison sise à

Paris rue Saint-Dominique.

XVIIe-XVIIIe siècle

T//505/4

Inventaire des meubles du château de Maulévrier (Maine-et-Loire) dressé à la requête de Charlotte-Jacqueline-

Françoise de Manneville, veuve du marquis de Maulévrier, en 1771. - Pièces de décharge des comptes présentés

au marquis de Maulévrier par M. Thurin de 1768 à 1771.

1768-1771

T//505/5

Mêmes pièces pour 1766 et 1767, comptes, mémoires de fournisseurs du marquis de Maulévrier.

XVIIIe siècle

T//505/6

Quittances, décharges, pièces de procédure provenant du marquis, de la marquise et de la comtesse de

Maulévrier ; procès-verbal d'apposition et levée de scellés apposés après le décès du marquis de Maulévrier en

son appartement du couvent des dames deSaint-Joseph, rue Saint-Dominique, en 1771.

XVIIIe siècle

T//*/505/1

Inventaire après décès du marquis de Maulévrier.

1706

T//*/505/2

Scellés après le décès de la marquise de Maulévrier.

1751

T//*/505/3

Inventaire après décès de la même.

1751

T//*/505/4-T//*/505/6

Vente des meubles de la comtesse de Maulévrier (3 volumes).

1751

Papiers de M. Moine, avocat, saisis chez l'abbé Trignet, émigré


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T//506/1

Lettres d'affaires mémoires de fournisseurs, pièces de procédure, papiers concernant diverses affaires et

notamment la terre d'Arcis-le-Ponsart (Marne), provenant de M. Moine.

XVIIIe siècle

T//506/2

Dossiers d'affaires dont était chargés M. Moine.

XVIIIe siècle

Papiers de Pierre-Joseph, comte de Toulouse-Lautrec, émigré.

T//507

Reconnaissances, obligations, quittance signée, par Beaumarchais de la Société littéraire typographique pour

l'édition de Voltaire ; acte d'achat de terres aux environs de Castres (Tarn) par le comte de Lautrec ; note sur la

terre de Plainville (Oise) ; actes de partage, d'échange, de vente, testaments, contrats de mariage, actes

d'hommage, dénombrements, transactions, accords, etc., en copie depuis 1234, provenant de la famille de

Lautrec et intéressant des fiefs du Languedoc ; lettres de service adressées au comte de Lautrec par divers

ministres. 1269-XVIIIe s.

XIIIe-XVIIIe siècle

Papiers des frères Van den Yver, négociants, condamnés.

T//508

Lettres de change, correspondance d'affaires en français, hollandais et anglais, papiers divers provenant des

frères Van den Yver et intéressant notamment la marine marchande et la course.

XVIIIe siècle

Papiers de Françoise-Suzanne Foulquier, veuve de Charles-Antoine Bertinazzi, dit Carlin, émigrée.

T//509

Papiers de famille, titres de propriété d'une maison sise à Paris Chaussée-d'Autin ; pièces de procédure, acte de

vente après décès, comptes, quittances de fournisseurs provenant de M. et Madame Bertinazzi et de Madame

Guédon de Saint-Albin, née Bertinazzi ; scellés et inventaire après le décès de Madame Romagnisi de Belmont.

XVIIIe siècle

Papiers de Charles-Jean de Nettancourt, marquis de Vaubecourt, émigré.

T//510

Titres de propriété, états de lieux, quittance d'assurance, etc, concernant une maison du quai des Théatins

appelée successivement hôtel de Putanges et hôtel de Vaubecourt. - Titres de propriété, décret, pièces de

procédure, notes diverses concernant plusieurs terres et notamment celle de Vaubecourt (Meuse) ; titres de

rentes depuis 1574 ; droit de sel à prendre dans les salines de Lorraine ; pièces établissant le droit d'aubaine

pour le comte de Vaubecourt.

1561-XVIII e s.

Papiers de Marie-Marguerite-François-Firmin Desfriches Doria, émigré.


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T//511/A

Certificats de titres de rentes appartenant au citoyen Desfriches-Doria, de Cazeaux, près Corbie (Somme).

1794

Papiers d'Antonio Teixeira, comte Doria, et de Jeanne Doria, sa fille, émigrés.

T//511/B/1

Contrat de mariage d'Antonio Teixeira Doria avec Angélique Bellew ; extraits mortuaires de membres de la

famille Bellew ; pièces de procédure au sujet des successions de Patrice Bellew, père de Madame Doria, et de

Mademoiselle Bellew, sa soeur ; titres de propriété de biens sis à Cachan (Seine, commune d'Arcueil-Cachan) ;

lettres particulières de Madame Doria, de sa soeur, de diverses personnes et les concernant ; lettres et certificats

en latin, portugais, anglais et français relatifs au second mariage de Doria avec Catherine Preston.

XVIIIe siècle

T//511/B/2

Contrat de mariage d'Antonio Teixeira Doria avec Catherine Preston ; testament de celle-ci, avec diverses pièces

annexes ; pièces de procédure et autres relatives à la tutelle de Mademoiselle Doria et à la succession de sa tante

Mademoiselle Bellew ; bail d'une maison sise à Paris, rue d'Enfer, occupée par le comte Doria ; acte de société

pour l'exploitation des mines de Guadalcaval, Cazalla et Gallacoza en Estrémadure et Andalousie ; mémoires et

quittances.

XVIIIe siècle

Papiers de Jacques-François Ringuenet de La Toulinière, condamné.

T//512

Mémoires de fournisseurs, comptes, quittances, billets, certificats provenant de M. Ringuenet de La Toulinière ;

papiers de famille, lettres, etc., provenant des familles Jandelle des Roches, Artus, Meusnier, Baptiste ;

mémoires de fournisseurs et lettres du vicomte de la Tour du Pin ; lettres relatives à des tableaux appartenant à

M. Supt, de Tournon (Ardèche).


Papiers de Pierre-Augustin Robert de Saint-Vincent, émigré.

T//513/1

Titres de propriété et baux des fermes d'Armonville-le-Sablon (Eure-et-Loir, commune de Barmainville) et de

Mullière (Eure-et-Loir, commune de Neuvy-en-Beauce).

1543-1787

T//513/2

Titres de propriété et baux des fermes de la Bourdinière (Eure-et-Loir, commune de Neuvy en Beauce), de

Rétreville (Seine-et-Oise, commune d'Angerville), de Saint-Jacques (Eure-et-Loir, commune deToury), de Bois-

Saint-Martin (Eure-et-Loir, commune de Boncé), de Porteau, à Béville-le-Comte (Eure-et-Loir) ; titres de rentes

sises sur une maison à Boisseaux (Loiret) ou à Barmainville (Eure-et-Loir) ; constitutions de rentes diverses.

1661-1789

T//513/3


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Titres de propriété et baux de la ferme de Saint-Jacques.

XVIe-XVIIIe siècle

T//513/4

Titres de propriété et baux des fermes de Bois-Saint-Martin (Eure-et-Loir, commune de Boncé), Ecrosnes,

Porteau (Eure-et-Loir), Malvoisine (Seine-et-Marne, c ne Champeaux), la Palonnerie (Seine-et-Marne,

commune de Fouju), Châtenay-sur-Seine (Seine-et-Marne), Chantemerle (Seine-et-Marne, commune de

Blandy).


T//513/5

Titres de propriété de terrains ou maisons à Courbevoie (Seine), à Fontainebleau (Seine-et-Marne), de la

maison des trois croissant, de la métairie de Lorme à Toury (Eure-et-Loir) ; de terres acquises par Simon Riotte

et sa femme à Champeaux (Seine-et-Marne).


T//513/6

Titres de propriété avec de nombreux plans d'une maison (ou de plusieurs maisons) rue Hautefeuille à Paris,

appartenant à M. Robert de Saint-Vincent), conseiller au Parlement.

- Titres de propriété et baux des fermes de Champeaux et de Malvoisine (commune de Champeaux), de terres et

maisons Ivry-sur-Seine (Seine) ; comptes intéressant M. et Madame Robert de Saint-Vincent.


T//513/7

Copie du testament de Mademoiselle Claude-Jeanne Robert de Saint-Vincent ; comptes à elle rendus ; pièces

diverses la concernant ; titres de propriété d'une maison sise au Cloître-Saint-Benoît à Paris ; titres de

propriété, retrait féodal du moulin de Chalopin (Loir-et-Cher, commune de Souday) ; contrats d'acquisition de

plusieurs parts dans la propriété du canal de Briare.

XVII-XVIIIe siècle

T//513/8

Titres de propriété de maison à Montreuil-sous-Bois (Seine) et de terres à Champeaux (1533), quittances et

pièces diverses relatives à une part dans la propriété du canal de Briare.

1733-1742

Papiers de Charles-Nicolas Osselin, condamné.

T//514/1

Billets, reconnaissances, lettres de change, pièces de procédure, actions de la Compagnie de la Guyane française

provenant de Charles-Nicolas Osselin. - Lettres et mémoires adressés à Osselin pendant sa législature ; pièces

relatives à ses fonctions administrations et législatives ; listes de vainqueurs de la Bastille, avec des certificats ;

pièces relatives à la section de la Fontaine de Grenelle, à la municipalité de Paris, aux créanciers du sieur

Richard.

XVIIIe siècle

T//514/2

Pièces de divers procès dont Osselin était chargé comme avocat.


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XVIII e s.

T//514/3

Titres de propriété d'une maison sise rue Rochechouart, à la Nouvelle-France, de 1748 à 1783. - Quittances,

billets provenant du citoyen Osselin ; constitutions de rentes, comptes concernant diverses personnes ; papiers

relatifs à diverses charges auxquelles Osselin avait été candidat ; pièces de procédure, affaires diverses.

XVIIIe siècle

T//514/4

Extrait de naissance et diplôme d'avocat d'Osselin ; mémoires relatifs à son différend avec la compagnie des

notaires ; pièces de procédure pour lui et pour Osselin, traiteur ; quittances de loyer ; pièces relatives à une

société pour l'acquisition des terrains vains et vagues de Normandie ; quittances et procurations ; acte de

nomination d'Osselin comme député de Paris.

XVIIIe siècle

T//514/5

Pièces provenant de clients de M. Osselin et concernant le privilège des spectacles de Bordeaux ; l'abbaye de

Saint-Père de Melun ; la détention du comte de Bussy au château de Pierre-Encize, à Lyon ; les inventaires faits

en 1790 à la Chartreuse de Paris ; les forges de Clairvaux (Jura) ; - quittances, billets et pièces de procédure

provenant de diverses personnes.

XVIIIe siècle

T//514/6

Provisions de l'office d'huissier à verge ; pièces relatives à diverses successions ; partage de la succession

d'Accurse René Gaudron de Chèvremont ; papiers provenant de la famille Béraud de Courville.

XVIIIe siècle

T//514/7

Papiers provenant de clients de M. Osselin et concernant la succession de M. Le Roy, architecte ; une

transaction entre la comtesse de Chevigné et la marquise de Valory ; le compte de tutelle rendu par le marquis

de Langhac à sa fille ; affaires diverses.

XVIII e s.

T//514/8

Pièces de procédure et autres relatives à la succession de M. Le Canut, ancien payeur des rentes ; documents

concernant les forêts de Valognes, Montebourg, Digoville et Brix (Manche).

XVIII e s.

T//514/9

Pièces de procèdure concernant la terre de Bourguignon (Seine-et-Marne, commune de Fontans) ; papiers

appartenant à M. Legendre, directeur des messageries à Calvi (Corse) ; pièces de procédure pour Madame

Dubut.

XVIII e s.

T//514/10

Suite des procédures relatives à Bourguignon.

XVIII e s.


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T//514/11

Fin des pièces concernant Bourguignon ; pièces de procédure concernant les sieurs Muguet de Champalier,

Norton, sellier à Londres, la maison Pourtalès, de Neuchâtel en Suisse, et d'autres personnes ; brevet d'écuyer

ordinaire de Madame Elisabeth pour M. du Bouzet de Poudenas.

XVIII e s.

T//514/12

Papiers provenant de M. Osselin et intéressant plusieurs de ses clients, marchands ou ouvriers de Paris et M.

Souchu de Rennefort, procureur au Châtelet, ainsi que M. Hua, son successeur en cet office

XVIII e s.

T//514/13

Mêmes papiers intéressant les successions ou les affaires de Michel-Etienne Bouret, fermier général, Ogier de

La Cotterie, administrateur de la petite poste et de la poste maritime à Marseille, Besnier, essayeur général des

monnaies de France, Bounieu, peintre du roi, et Benoist, graveur, etc.

XVIII e s.

T//514/14

Papiers provenant de Philippe Auguste de Sainte-Foi chevalier d'Arcq ; de Madame de Châtillon ; de M.

Duchesne intendant de la maison de Madame ; de la succession Halma de Belmont ; du vicomte de Saint-

Hermine ; de M. Desnos etc ; copie par Haüy, professeur de diplomatique et d'écritures étrangères de

l'Académie royale d'écritures, d'un acte de Jean II en faveur du fils de Robert Dauphin, seigneur de Combronde

(Puy-de-Dôme).

XVIII e s.

T//514/15

Affaires contentieuses aux financières concernant le sieur Fournié, l'abbé Fabri chanoine de la Sainte-Chapelle

de Dijon, le sieur Eustache et divers autres.

XVIII e s.

T//514/16

Papiers provenant des sieurs Tarragon, Sohier, Sartorins, le chevalier de Monadgea, le sieur Courty et la Société

pour la construction de la rue Courty en 1784, le comte de Brieux et l'Association pour l'armement du navire

corsaire le Duc d'Enghien en 1779.

XVIII e s.

Papiers du prince Emmanuel de Salm-Salm, émigré.

T//515/1

Correspondance du prince de Salm avec Bernard son intendant ; ses comptes de dépenses de 1782 à 1786 ;

affaires diverses ; comptabilité et autres pièces concernant les régiments de Salm et d'Anhalt.

XVIII e s.

T//515/2

Mémoires sur un différend entre le chapitre de Comines (Nord) et le prince de Salm, évêque de Tournai ; état

détaillé de la terre de Récy (Marne) et de ses dépendances ; état des marchandises importées en 1769 à S t

Pétersbourg par le prince Emmanuel de Salm. - Extrait baptistaire du prince Emmanuel ; lettres et papiers


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d'affaires concernant son intendant Bernard ; pièces relatives à l'élection du prince aux Etats généraux ; pièces

de procédure.

XVIII e s.

T//*/515/1

Inventaire des archives du prince de Salm-Salm.

1744-1778

T//*/515/2

Registre de recettes et dépenses du prince de Salm.

1781-1787

Papiers de Charles Sheldon, anglais.

T//516

Lettres de changes baux, quittances de fournisseurs, lettres provenant de M. Sheldon le tout en anglais ;

passeport à son nom ; état des meubles de la maison de M. Bertin à Passy occupée en 1788 par M. Sheldon.

XVIII e s.

Papiers de Pierre Tanchon, condamné.

T//517

Papiers de Pierre Tanchon, agent comptable de l'atelier des platineurs de la "maison" Baschi, rue Saint-

Dominique à Paris : correspondance d'affaires ; états de situation et de comptes ; papiers personnels de la

famille Tanchon.

XVIII e s

Papiers de Grénard et Arthur, condamnés.

T//518

Procès-verbaux d'appositions et de levées de scellés faites par Grénard comme commissaire de la section des

Piques ; pièces relatives à diverses missions accomplies en la même qualité et aussi comme administrateur des

Invalides (papiers provenant ou partie du citoyen Arthur).

XVIII e s.

Papiers de Charlotte-Bénigne Le Ragois des Bretonvilliers veuve de Charles-François-César Le Tellier marquis

de Montmirail, émigrée.

T//519/1

Partages de biens, testament, inventaires, etc., provenant de divers membres de la famille Le Ragois de

Bretonvilliers ; baux des terres de la Jobtière (Deux-Sèvres, commune de La Ronde) et Saint-Christophe

(Charente-Inférieure), de parties de l'hôtel de Bretonvilliers, à Paris, avec plans.

1712-1795

T//519/2

Quittances de fournisseurs de la marquise de Montmirail de 1780 à 1789 ; bordereaux des comptes de recettes

et dépenses de 1781 à 1788 ; présentation en 1778 par les députés des habitants d'Arnouville (Seine-et-Oise ?) de

trois jeunes filles que la marquise de Montmirail devait doter.


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1778-1789

T//*/519/1

Inventaire après décès de Madeleine Choart, femme de Nicolas Daniau.

1674

T//*/519/2

Inventaire après décès de M. Bénigne de Ragois de Bretonvilliers.

1700

T//*/519/3

Partage de la communauté entre la présidente de Bretonvilliers et M. et Madame de Bretonvilliers.

1704

T//*/519/4

Inventaire après décès du président de Bretonvilliers.

1709

T//*/519/5

Même inventaire pour la présidente.

1710

T//*/519/6

Partage des biens du marquis de Seuil.

1739

T//*/519/7

Saisie et vente des meubles de Bordier, fermier à Villemonble (Seine).

1747

T//*/519/8-T//*/519/9

Compte de tutelle de Mademosielle de Bretonvilliers (deux exemplaires)

1750

T//*/519/10

Inventaire de la marquise de Bretonvilliers.

1751

T//*/519/11

Inventaire après décès du marquis de Bretonvilliers.

1760

Papiers du marquis de Penhouet, émigré.

T//520/1

Mémoires de fournitures faites chez le marquis de Penhouet par Arthur et Grénard ; mémoires, inventaires de

pièces, états divers provenant surtout du président de Bongars, ancien intendant à Saint-Domingue et

concernant ses biens de Saint-Domingue ; accord entre Beaumarchais et plusieurs membres de sa famille.


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XVIII e s.

T//520/2

Etats, comptes, correspondances provenant du même président et intéressant les mêmes terres ; papiers relatifs

à la succession de M. Magoulet où à celle de Madame Roncellet ; lettres relatives aux deux nièces de M.

Roncellet, carmélites à Orléans.

XVIII e s.

T//520/3

Comptes et titres de propriété à Saint-Domingue, provenant en partie du président de Bongars ; pièces relatives

à la charge de receveur des épices de la seconde chambre des requêtes du Palais ; inventaire après décès de M.

Magoulet ; vente des meubles après décès de Madame Roncellet ; actes divers.

XVIII e s.

T//520/4

Compte de l'exécution du testament de M. Magoulet ; quittances de loyer et autres provenant de lui ; lettres et

papiers divers provenant de M. Roncellet, commissaire des guerres ; quittances et lettres d'affaires.

XVIII e s.

T//*/520

Scellés après le décès de M. Magoulet.

1761

Papiers de Baune dit Winter, condamné, et de Jean Pourchet de Bellejeant, émigré.

T//521/1

Registres d'enrôlements de soldats et charretiers ; comptes de charrois et dépenses diverses de fournitures

militaires ; correspondance d'affaires provenant des citoyens Baune dit Winter, et Cie.

1793

T//521/2

Mémoires de dépenses, comptes, lettres d'affaires concernant les charrois et transports faits en 1793 par Winter

et Cie pour les années de la République ; lettres de Michel, chef de division d'artillerie à Bercy (Seine).

1793

T//521/3

Commissions, ordres, notes, lettres d'affaires concernant les équipages d'artillerie, leurs itinéraires, le personnel

des charretiers, provenant de Michel et de Winter et Cie.

1793

T//521/4

Mouvements du dépôt d'artillerie de Bercy en 1793 ; engagements de conducteurs des convois d'artillerie

attachés au service des armées. Direction Winter et Cie.

1793

T//521/5

Mêmes pièces.


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1793

T//521/6

Lettres adressés à M. de Bellejeant, inspecteur des mines par M. de Ganay et divers membres de la famille de

Vergennes, à laquelle il était allié ; quelques-unes sont relatives aux premiers incidents de la Révolution,

d'autres aux mines.

1784-1789

T//521/7

Mêmes pièces qu'aux cotes T//521/4 et T//521/5.

17931793

T//521/8

Engagements de conducteurs des convois d'artillerie attachés au services des armées ; états, lettres, mémoires

de fournisseurs ; paquets de billets de la caisse de commerce.

1793

Papiers de Jean Sourcher de Bellejeant, inspecteur des mines, émigré.

T//522/1

Extrait baptistaire, acte de mariage, certificat militaire (en italien) de M. de Bellejeant ; bail, état de meubles,

quittances acquittés provenant de lui ; copie du testament de M. Perrier, de Beaune, en 1779 ; "registre pour

transcrire les obligations" qui semble provenir de M. Pourcher de Bellejeant, frère, président à la chambre des

comptes de Dôle (Jura).

XVIII e s.

T//522/2

Pièces de procédure depuis 1622, intéressant divers membres de la famille Pourcher et des paysans ou

marchands de Beaune et de Nuits (Côte-d'Or) ; mémoires de fournisseurs de M. de Bellejeant ; mémoires sur

l'administration des eaux et forêts, sur les mines de la généralité de Paris, du Couserans, Bigorre, Béarn, comte

de Foix, de la Basse-Navarre, de la Gascogne, et celles de Montcenis, Blanzy (Saône-et-Loire), Baïgorry (Basses-

Pyrénées), Poullaouen (Finistère) avec un plan ; recherche de charbon de terre à Nanterre (Seine).

1622-XVIII e s.

Papiers de César-Thibaut-Pierre de La Brousse, marquis de Verteillac, émigré.

T//523/1

Mémoires de fournisseurs du marquis et de la marquise de Verteillac de 1759 à 1772 ; acte de partage,

compromis, compte de Tulette, inventaire, arrêt du Parlement concernant les familles Frémyn, de Maupeou,

Daniau de Saint-Gilles, Clément, Choart, de 1641 à 1670.

1641-1772

T//523/2

Quittances de fournisseurs du marquis et de la marquise de Verteillac de 1768 à 1776. inventaire, actes de

vente ; quittances, comptes, constitution de rentes, etc., provenant de la famille Daniau de Saint-Gilles et de la

duchesse de Chaulnes, née Villeroy.

XVII e s. - 1776


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T//523/3

Contrat de mariage de Nicolas de La Brousse, seigneur de Verteillac, avec Catherine-Magdelaine Danian de

Saint-Gilles ; vente des biens de Pierre Tamponnet à la requête de Guillaume Clément, sieur du Vivier-en-Brie

(Seine-et-Marne, commune de Fontenay-Trésigny ?) ; compte rendu à Mademoiselle de Verteillac par le comte

et la comtesse d'Hautefort ; pièces diverses à ce objet ; actes de décès ou autres concernant la mort de deux filles

de M. de Verteillac décédées en bas-âge.

1655-1793

T//523/4

Titres de propriété, pièces de procédure, comptes, inventaires, testaments, quittances provenant des familles

Choart, Daniau de Saint-Gilles, de La Brousse de Verteillac, Luce et de Marie de Maupeou, veuve de François

Foucquet ; mémoires de fournisseurs du marquis et de la marquise de Verteillac.

XVII-XVIII e s.

T//523/5

Mêmes mémoires ; quittances, constitutions de rentes, bail, comptes et états divers provenant de M. de Saint-

Front et de divers membres de la famille de Verteillac.

XVII-XVIII e s.

T//*/523/1

Comptes de dépenses.

1760-1763

T//*/523/2

Idem.

1764-1765

T//*/523/3

Contrôle et signalements de la compagnie des gendarmes bourguignons.

1776

T//*/523/4

Registre de vétérinaire.

1784

Papiers de Claude-Guy Nouet conseiller au parlement de Paris, émigré.

T//524/1

Contrats de mariage et papiers de famille divers de membres de la famille Nouet et notamment de Claude-Guy

Nouet ; état de sa fortune en 1789 ; mémoires de fournisseurs ; quelques papiers provenant de Pierre Pigalle,

sculpteur, neveu de Jean-Baptiste Pigalle.

XVII-XVIII e s.

T//524/2

Titres et quittances concernant des rentes dues par M. Nouet à diverses personnes.

XVIII e s.


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T//524/3

Mêmes pièces ; quittances non soldées par M. Nouet.

XVIII e s.

T//524/4

Baux, lettres d'affaires, pièces de procédures provenant de M. Nouet ; inventaires après décès, quittances,

pièces de procédure provenant des familles Crestien et Crestot de Vaugolle ; du couvent de la Merci de Chenoise

(Seine-et-Marne) ; pièces de procédure où il est question de Pierre Pigalle.

XVII-XVIII e s.

T//524/5

Lettres de divers membres de la famille Nouet au XVII e siècle ; comptes, billets, mémoires de fournisseurs,

pièces de procédure provenant de Claude-Guy Nouet.

XVII-XVIII e s.

T//524/6

Quittances de rentes, d'impositions ou autres ; mémoires d'ouvriers ou de fournisseurs ; lettres et papiers

d'affaires provenant de M. Nouet.

XVIII e s.

Papiers de Jean Curry, suicidé.

T//525

Quittances de fournisseurs du marquis de Coigny.

1784-1792

Papiers de Paillot de Montabert, émigré.

T//526

Mémoire et reçus de fournisseurs de M. Paillot de Montabert ; liquidation et partage des successions du prince

et de la princisse de Guise et du prince de Guise, leur fils ; états de la masse active et passive ; convention ; etc.

1786-1789

T//*/526/1-T//*/526/5

Comptes de Gérard Benoit, receveur général du duc de Guise.

1655-1660

Papiers d'Anne-Louis Pinon, émigré.

T//527/1

Titres de propriété d'une maison sise à Paris rue Gérard-Bocquet ; inventaires après décès, partages de biens,

liquidations, testaments de membres de la famille Pinon (Pinon de Saint-Georges, de Quincy, de Villemain) ;

titres de rentes, quittances, mémoires de fournisseurs.

1606-XVIII e s.

T//527/2


16

Pièces de procédure concernant les créanciers de Louis-Paul Pinon d'Avon.

1754-1756

T//527/3

Acte d'abandon par Pinon d'Avon et sa femme à leurs créanciers ; jugement d'homologation ; états de l'argent

comptant et des objets mobiliers près par le président Pinon dans la succession de Madame de Bragelongne.

1751-1786

T//*/527

Successions Ruvigny et Michel Ferrand.

1774

Papiers de Claude François Payan, membre de la commune de Paris, condamné.

T//528

Acte d'adjudication de la fourniture de la viande pour l'hôpital général en 1793 ; quittances ; acte de donation

provenant du citoyen Payan ; arrêtés du comité de Salut public ; états de meubles d'effets ; lettres et

correspondance intéressant Payan soit comme administrateur du département de la Drôme, soit comme agent

national de la Commune de Paris.

1793

Papiers de Florian-René Le Mintier, émigré.

T//529

Procuration, registre de dépenses de 1783 à 1791 provenant de Florian-René, "chevalier" Le Mintier, écuyer du

prince de Condé ; quittance, mémoires de fournisseurs provenant de Nicolas Dufresne, son valet de chambre ;

comptes de François, Runel, payeur des ventes de l'Hôtel de ville, de 1743 à 1749.

1743-1791

T//*/529/1-T//*/529/3

Comptes de paiement des arrérages de ventes de l'Hôtel de ville de Paris, assignées sur les aides et gabelles (3

volumes).

1744-1746

(Voir plus loin T//530).

Papiers de Charles-François Rosset de Létourville, émigré.

T//531

Acte d'achat par Pierre-François de Rosset, conseiller à la cour des aides, de la terre de Létourville, et de la

ferme de Guillonville (Eure-et-Loir, commune de Boisville-le-Saint-Père) ; dénombrement de la terre de

Létourville en 1681. Titres de ventes ; titres de propriété d'une maison sise à Paris rue de Charonne et de la terre

de Marly-le-Châtel (aujourd'hui Marly-le-Roi, Seine-et-Oise) qui appartenait aux Gondi.

1570-1739

Papiers de Godefroi de Nugonnet de Monbaleu, dont les héritiers avaient émigré.

T//530


17

Lettres d'affaires adressés à M. de Monbaleu, abbé de Faise (Gironde, commune de Lussac de Libourne) et de

Calers (Haute-Garonne, commune de Gaillac-Toulza) ; états de recettes et dépenses de cette dernière abbaye ;

comptes, baux, états financiers divers ; testaments de l'abbé de Monbaleu ; quelques lettres intéressant la

Révolution à Bordeaux.

XVIII e s.

Papiers de Jean-Baptiste-Antonin Colbert de Seignelay, émigré.

T//532/1

Comptes, actes de partage de biens, extraits de testaments provenant de membres de la famille Colbert de

Seignelay, ou d'alliés tels que la comtesse de Jonzac, la marquise de Melun, la comtesse de Seignelay, la

duchesse d'Estouteville, née Spinola ; titres de propriété et plans des terres d'Yvetot, de Bainville (Seine-

Inférieure) ; de l'hôtel d'Epernon, rue Saint-Thomas-du-Louvre à Paris ; des hôtels de Seignelay rue de Bourbon

et d'Estouteville, rue Saint-Dominique, de maisons à Gênes (Italie), etc.

- Actes divers concernant la fondation en 1689 par les fils de Colbert d'une vente pour l'entretien de six

étudiants au collège et séminaire de Bourges.

XVII e-XVIII e s.

T//532/2

Etats des "pierreries et curiosités," du marquis de Seignelay ; états des croix de l'ordre du Saint-Esprit ; comptes

des terres du marquis de Seignelay et particulièrement de celle de Blainville ; états de recettes et dépenses.

XVII e s.

T//532/3

Testament, inventaire, partage des biens, vente des meubles de Charles-Edouard Colbert, comte de Sceaux en

1690 ; pièces justificatives des comptes de Blainville et de ses dépendances en 1699 ; extraits de testaments,

pièces de procédure, mémoires de fournisseurs de divers membres de la famille Colbert de Seignelay, de la

duchesse d'Estouteville, etc.

XVII-XVIII e s.

T//532/4

Copies du testament de Colbert ; compte de communauté de Marie Charron, sa veuve ; scellés et vente de ses

meubles ; pièces relatives à divers membres de la famille Colbert aux terres de Seignelay (Yonne) et de

Blainville.

XVII-XVIII e s.

T//*/532

Comptes pour le marquisat de Blainville et les terres de Cropus et de Darnetal (Seine-Inférieure).

1699

Papiers d'Anne-Claude Hennequin d'Herbouville.

T//533/1

Certificats divers donnés à Mademoiselle d'Herbouville ; son acte baptistaire et ceux de divers membres de sa

famille ; titres de propriété et pièces de procédure concernant la terre de la Borde-Girard (Loiret, commune de

Bricy-le-Colombier) ; pièces divers relatives à la famille Hennequin ; arrêts du Conseil relatifs à l'établissement

de manufactures de fer-blanc en Berry, d'une manufacture de fer battu à Illkirch (Bas-Rhin).


18

XVIII e s.

T//533/2

Pièces de procédure, lettres d'affaires adressés à Mademoiselle d' Herbouville et concernant surtout la

manufacture d'Illkirch.

XVIII e s.

T//533/3

Notes, mémoires, comptes, lettres, pièces de procédure concernant les entreprises industrielles et commerciales

de Mademoiselle d'Herbouville et de ses associés : ferblanterie, fourniture de viande, bail de la terre de

Châtillon-sur-Loing (Loiret) ; papiers généalogiques et autres des familles de Poitiers de Gouaix et de Goy

d'Entragues.

XVII-XVIII e s.

T//533/4

Quittances, états de comptes provenant de Mademoiselle d'Herbouville ; pièces de procédure provenant de

Madame Fournier, née Suzanne Martin.

XVIII e s.

T//533/5

Mémoires de fournisseurs, quittances, reçus, lettres de change, délégations, décharges, reconnaissances, pièces

de procédure provenant de Mademoiselle d'Herbouville.

XVIII e s.

T//533/6

Pièces de procédure, quittances et mémoires provenant deMademoiselle d'Herbouville ; actes de naissance et de

mariage de diverses personnes notamment d'Anne-Charlotte Rousseau ; "Etat de la consistance de la terre

d'Etioles" (Seine-et-Oise) en 1779 ; mémoires relatifs aux forêts royales ; généalogies de la famille Alleaume.

XVIII e s.

Papiers d'Anne-Catherine-Louise Bauldry, marquise d'Aligre, émigrée.

T//534

Titres de propriétés et décret de maisons sises à Paris rue de Bretagne et rue des Saints-Pères et appartenant à

Madame d'Aligre.

XVII-XVIII e s.

T//*/534

Adjudication d'une maison rue de Bretagne.

1746

Papiers de M. Meynard de Pancemont, curé de Saint-Sulpice, émigré.

T//535

Mémoires de travaux et fournitures pour M. de Pancemont personnellement, pour l'église de Saint-Sulpice et la

chapelle de Notre-Dame de Bonne-Délivrance au Gros-Caillou ; extraits de testaments intéressant la paroisse

Saint-Sulpice ; catalogue des livres de la bibliothèque en 1790 ; manuscrits et mémoires sur le paroisse.


19

XVIII e s.

T//*/535/1

Registre des fondations faites en l'église Saint-Sulpice.

XVI-XVIII e s.

T//*/535/2

Registre dans lequel sont marqués les obligations de M. le curé de Saint-Sulpice.

1727-1779

T//*/535/3

Livre de recettes de la cure de Saint-Sulpice.

1749-1788

T//*/535/4

Dépenses de la cure de Saint-Sulpice.

1784-1788

T//*/535/5

Inventaire après décès du comte de Chaste.

1751

Papiers d'Armand-François Hennequin, comte d'Ecquevilly, émigré.

T//536

Quittances, mémoires de fournisseurs, états d'effets et de livres, bordereaux de comptes, papiers militaires,

provenant du comte et de la comtesse d'Ecquevilly ; observations du tuteur des mineurs Cossé-Brissac ;

expédition de testament et codicille du comte et de la comtesse d'Esterno.

XVIII e s.

T//537

Sous cette cote étaient primitivement placés les papiers Hennequin d'Ecquevilly (aujourd'hui T//536).

Par contre, sous la cote T//536 étaient autre fois placés les papiers de Thérèse-Joséphine Sibert, veuve de

Villefort, aujourd'hui réunis à la cote T//675.

Papiers de Madame de Monestey, née Marie-Elisabeth, Clérembault, émigrée.

T//538

Titres de propriété et plans d'une maison sise à Paris, rue de Lille (on de Bourbon), appartenant à

Mesdemoiselles de Clérambault ; papiers concernant celles-ci et notamment l'une d'elles Madame de

Monestier.

XVIII e s.

Papiers de Madame de Saint-Simon, comtesse de Courtomer, émigrée, et du baron de Juigné, son gendre.

T//539

Constitutions de rentes, quittances provenant du comte de Courtomer ; comptes de l'administration de ses

biens de 1760 à 1763 et de 1764 à 1769 avec des pièces justificatives ; papiers d'affaires provenant de Madame de


20

Courtomer et intéressant aussi la situation financière de son gendre le baron de Juigné.

XVIII e s.

Papiers de Jean Falcoz de la Blache, marquis d'Harancourt, émigré.

T//540

Donation faits au marquis d'Harancourt par le marquis de Brunoy ; acte de vente du marquisat de Brunoy

(Seine-et-Oise) à Monsieur en 1774 ; donation de la terre de Saint-André-de-Briord (Ain) par le marquis et le

chevalier d'Harancourt à leur neveu Jean Falcoz, vicomte de la Blache ; leurs testaments ; arrêt de 1778 contre

la duchesse de Falary (sic), née Harancourt ; pièces diverses ; acte d'achat par M et Madame Le Roy de

Sermeville de marais au lieu-dit les Grésillons à la petite Pologne, à Paris ; traité de la charge de premier

chambellan de Monsieur ; plans et baux d'une maison rue de la Pépinière, et de terrains rue Miroménil.

XVIII e s.

T//*/540

Inventaire après décès de M. de la Blache, marquis d'Harancourt.

1783

Papiers de Charles-François Hurault de Vibraye, émigré.

T//541

Remis le 9 février 1815 en exécution d'une décision du ministre de l'Intérieur du 1 er février.

Papiers de Louis Hurault de Vibraye, émigré.

T//542

Contrats de mariage de membres des familles Hurault de Vibraye, Angran, Dunoyé, Darlus, Gaudicher, avec

quelques extraits baptistaires et mortuaires, de 1669 à 1791. - Etats de produits, mémoires, baux, lettres

d'affaires concernant les terres de Vibraye (Sarthe) et ses dépendances, la Roche-des-Aubiers (Maine-et-Loire,

commune de Coron), Semur (Sarthe), la forge de Vibraye ou de Cormorin (Sarthe, commune de Champrond) au

XVIIIe siècle.

1669-1791

T//*/542

Inventaire après décès de M. Dunoyé.

1695

Papiers de M. Laurent de Villedeuil, émigré.

T//543/1

Dossiers d'affaires dont Laurent de Villedeuil était rapporteur comme maître des requêtes de l'Hôtel et qui

intéressaient : Thomas Moyé, traiteur des gardes du corps ; Barré de Chabans ; de Massac ; Lemarcis ;

Ragnenet ; Baillat ; Cosquin ; Jannel, comte de Vauréal ; les habitants de Vassy (Haute-Marne) ; Germain-

Christophe de Flexelles, marquis de Brégy.

XVIII e s.

T//543/2


21

Mêmes dossiers intéressant le comte de Klasten ; Madame Charlet, née Dugne ; Pierre et Etienne Paray,

négociants à Annonay (Ardèche) ; Benoît Richould, négociant à Bourg-Argental (Loire) ; le baron de Ferrussac.

XVIII e s.

Papiers d'Eléonor-François-Elie, marquis de Moustier, ancien ambassadeur.

T//544

Remis à son fils le marquis de Moustier, le 14 février 1829, en vertu de l'autorisation du garde général des

Archives du royaume en date du 1 er décembre 1828.

Papiers de Jean-Jacques Devin de Fontenay, conseiller au parlement de Paris, émigré.

T//545

Extraits baptistaires et mortuaires de membres de la famille Devin depuis le XVIIe siècle ; contrat de mariage,

inventaires après décès, donation quittances provenant des familles Devin, le Doubre, de Dessus le Moutier,

Rousseau de Tholonne ; titres de propriété états et notes concernant les terres d'Obsonville, Poligny, Souppes

(Seine-et-Marne), le Boulay (Seine-et-Marne, commune de Souppes), les familles Devin et Dutrousset

d'Héricourt.

XVII-XVIII e s.

T//*/545

Relevé alphabétique pour la confection du terrier du Boulay.

1759

Papiers de l'abbé Thomas-Marie Royon, émigré.

T//546/1-T//546/3

Quelques quittances et mémoires de fournisseurs de l'abbé Royon ; mêmes pièces provenant de Madame

Fréron, sa soeur ; lettres et quittances concernant la rédaction des journaux fondés par Fréron ; liste de

souscripteurs à un portrait de l'abbé Maury.

XVIII e s.

T//*/546/1

Registre des abonnements de l' Armée littéraire de Fréron, et dépenses diverses.

1774

T//*/546/2

Idem.

1790

T//*/546/3

Idem.

1791

T//*/546/4

Registre de recettes de l'Armée littéraire.

1791


22

T//*/546/5

Registre alphabétique des abonnements à l'Armée littéraire.

Papiers de Louis-Adrien Duport, conseiller au Parlement, député aux états généraux, émigré.

T//547

Titres de propriété de maisons appartenant à Adrien Duport et situées rues Saint-Louis au Marais, Sainte-

Avoyes, Geoffroy-l'Angevin, Saint-Pierre et Saint-Gilles, Beaubourg.

XVIII e s.

Papiers de Marie-Françoise-Madeleine de Louvel de Glisy, veuve de Jean-Joseph de Vincens d'Astaud de

Brunelis marquis de Causans, émigrée.

T//548/1

Dénombrement de la terre de Causans (Vaucluse, commune de Joncquières) ; bail, procès verbal de visite, état

du revenu de la terre de Glisy (Somme) ; compte et notes concernant les terres de Grandvilliers-aux-Bois et

d'Henchies (Oise) ; acte de notoriété ; testament et autres pièces concernant plusieurs membres de la famille de

Sade ; billets signés par la comtesse Marie de Causans ; pièces de procédure provenant du marquis de Causans ;

plans de maisons ou châteaux qu'il n'est pas possible d'identifier.

XVIII e s.

T//548/2

Inventaire après décès du marquis de Causans ; états de situation de la terre de Causans ; titres de propriété de

celle de Marseille-le-Petit (Oise); notes relatives la terre de Glisy ; correspondances et états concernant deux

habitations possédés à Saint-Domingue par M. de Causans.

T//*/548

Recettes du marquis de Causans.

Papiers de Jean Vaucanu, condamné.

T//549

Quittances diverses, mémoires de fournisseurs, billets acquittés provenant de Jean Vaucanu, marchand

mercier ; contrat de mariage du sieur Foy, directeur de la musique du maréchal duc de Noailles et maître de

pension à Saint-Germain-en-Laye, et de Louise-Françoise Naze ; pièces de procédure ; registre de commerce de

Vaucanu pour 1792.

XVIII e s.

Papiers du marquis de Cassini, émigré.

T//550

Plan de la forêt de Morgon et d'autres bois.

(Remis à la Section topographique, aujourd'hui Série N).

Voir aussi T//1116.

Papiers de Louis-Henry de Villeneuve, marquis de Trans, condamné.


23

T//551/1

Expédition du contrat de mariage de Louis-Henry de Villeneuve, marquis de Trans, avec Anne-Magdelaine

Chamillard de la Suze ; pièces de procédure, comptes, lettres d'affaires intéressant le marquis de Trans ; acte de

société avec le chevalier de Fageolles pour achat et vente de terrains du faubourg du Roule ; affaires financières

diverses ; bail par le marquis de Trans d'une maison dépendant des chanoinesses de Bellechasse ; bail d'un

domaine à Marseille, quai de Rive-Neuve.

XVIII e s.

T//551/2

Baux de la terre de Trans (Var) et de quelques-unes de ses dépendances, notamment le Rouet (Var, commune

du Muy). - Acte d'achat d'un terrain à Marseille aux religieuses bernardines de Saint-Joseph de Rive-Neuve par

le marquis de Trans ; transactions et actes divers à ce sujet. - Transactions entre le marquis de Trans et ses

frères et soeurs ; contrats de mariage, testaments de membres de la famille de Villeneuve-Trans ; acte de vente

de la terre de Mons (Var) ; donation, compte de tutelle de membres de la famille de Villeneuve-Trans ;

successions Antoine Brice, veuve Pernot, etc.

1688-XVIII e s.

T//551/3

Pièces de procédure entre le marquis de Trans et les héritiers du comte de la Suze ; testament de celui-ci ; pièces

concernant une hypothèque du marquis de Trans sur la terre de Saint-Paterne (Sarthe). pièces concernant la

vente par le marquis de Trans d'une maison et de terrains à Belleville, près Paris.

XVIII e s.

T//551/4

Reconnaissances, comptes quittances, affaires financières diverses entre le marquis de Trans et plusieurs

personnages, notamment la comtesse d'Eysembach ; liquidation de la succession de M. Leprêtre, trésorier de

l'ordinaire des guerres.

XVIII e s.

T//551/5

Pièces de procédure provenant du marquis de Trans et concernant surtout un procès avec l'abbé Carbonnel,

grand-vicaire de Grasse, et la succession de Marguerite de Villeneuve ; lettres d'affaires adressés de 1783 à 1789

au marquis de Trans, dont quelques-unes émanent de ses frères.

XVIII e s.

T//551/6

Mêmes lettres de 1790 à 1794 ; comptes sommaires de la gestion de M. Portal, agent du marquis de Trans de

1790 à 1792.

1790-1794

T//551/7

Comptes, mémoires de fournisseurs, analyses de lettres d'affaires, etc., provenant du marquis de Trans.

1766-1794

T//551/8

Bordereaux de caisse, quittances ; etc., provenant du marquis de Trans ; actes divers concernant des emprunts

faits tant par celui-ci que par son père ; pièces de procédures arrêté de compte, etc., concernant le marquis de


24

Trans et le comte de Sade.

1743-1789

T//551/9

Mémoires de fournisseurs, pièces de procédure ; conventions et transactions entre le marquis de Trans et

diverses personnes, notamment ses frères et soeurs.

1779-1794

T//551/10

Testament, liquidation partages de biens, transactions provenant de membres des familles Maigret et Pernot du

Buat ; titres de propriété de terres sises aux environs de Maule (Seine-et-Oise).

XVII-XVIII e s.

T//551/11

Contrat de mariage, constitutions de rentes, etc., provenant de la famille Pernot, titres de propriété et décret du

fief et maison du Buat (Seine-et-Oise, commune deMaule) et du Moulin-Joly (Seine, commune deColombes) ;

procès-verbal de saisie et vente des meubles de M. Pernot à la requête de sa femme.

XVIII e s.

T//551/12

Contrats de mariage, testaments titres de famille provenant des familles Maigret, Pernot, de Villeneuve-Trans ;

décret de la terre du Buat ; adjudication du bois du parc de Fére en Tardenois (Aisne).

XVIII e s.

T//*/551/1

Histoire généalogique de la maison de Villeneuve.

XVII e s.

T//*/551/2

Registre-journal des affaires du marquis de Villeneuve-Trans.

1778-1784

T//*/551/3

Inventaire après décès de M et Madame Thomas Maigret.

1737

T//*/551/4

Scellés après décès de M. Pernot du Buat.

1754

Papiers de Jean Baptiste Simon Bigot de Beauchamp, ancien religieux brigittin, trouvés chez Nicolas-Joseph

Vivier-Delaunay, condamné.

T//552

Contrats de ventes, titres de propriété du couvent brigittin de Saint-Sulpice-le-Désert (Oise, commune de Ver) ;

rentes dues au couvent ; mémoires et quittances ; renseignements divers y relatifs ; lettres adressés à Bigot de

Beauchamp, ancien religieux de Saint-Sulpice par des laïques, des religieux brigittins, l'évêque de Senlis.


25

XVIII e s.

Papiers de Louis-Henry Le Maître de Saint-Péravy, dont les héritiers avaient émigré.

T//553

Lettres adressées de 1792 à 1795 à M. Lemaître de Saint-Péravy ; baux, quittances, pièces de procédure

provenant de lui.

XVIII e s.

Papiers de M. d' Hunolstein, officier de dragons.

T//554

Titres de propriété, baux de biens sis à Poinson-les-Fays (Haute-Marne); extraits de délibérations des habitants,

de minutes du greffe ; papiers de la famille Grisot qui posséda la seigneurie de Poinson.

1592-XVIII e s.

Papiers de Catherine-Louise de Lamoignon, veuve d' Estournel, condamné.

T//555

Acte de liquidation et partage des terres du comte d'Estournel en 1779 ; constitution de rente ; obligation, etc.

1751-1779

Papiers de Madame Horque d'Hamécourt, absente.

T//556

Pièces de procédure provenant de M. Horque d'Hamécourt, premier commis de la marine ; testament de M.

Calemard de Sarra, conseiller au parlement de Paris, en 1772.

XVIII e s.

Papiers de Anne-Louis-Alexandre de Montmorency, prince de Robecq, émigré.

T//557

Minutes d'actes émanés des officiers municipaux de Pontault (Seine-et-Marne) au XVIII e siècle ; droits

seigneuriaux sur la terre de Saint-Ilpize (Haute-Loire) en 1631 ; minutes de procès-verbaux d'inventaire et de

vente des meubles du sieur Chalumeau, de Pontault.

1633-XVIII e s.

T//*/557/1

Terrier de Pichange (Côte-d'Or) et Fresne-Saint-Marne (Haute-Saône)

1684

T//*/557/2

Comptes de la maison du prince de Montmorency-Robecq (anciennement n° 12)

1780

T//*/557/3

Idem (anciennement n° 11).


26

1781

T//*/557/4


1782

T//*/557/5


1783

T//*/557/6


1784

T//*/557/7


1785

T//*/557/8


1786

T//*/557/9


1787

T//*/557/10


1788

T//*/557/11

Compte général des revenus et de la dépense de M. de Robecq.

1787

T//*/557/12

Habillement des officiers et gens de livrée de M. de Robecq.

1768-1788

Papiers de Jean Ducluzeau, émigré.

T//*/558/1-T//*/558/2

Relevé des impositions pour les communautés de Marennes, Saintes, Saint-Jean- d'Angély, la Rochelle

(Charente-Inférieure), Barbezieux et Cognac (Charente).

1786-1788

Papiers de l'abbé Bochart de Champigny, émigré.


27

T//559

Acte d'achat de la terre de Champigny-sur-Marne (Seine) par l'abbé Bochart de Champigny au comte et à la

comtesse de Neuville ; titres de propriétés possédées à Champigny par les familles de Neuville et Duhamel ;

pièces concernant la chapelle Saint-Jean et Saint-Jacques, la maison du vicaire, le presbytère de Champigny ;

titres de propriété de maisons à Paris, rue Mercière, à la Nouvelle-Halle ; partage de la succession de la

comtesse du Boscage.

XVIII e s.

Papiers Accarias de Sérionne.

T//560

Titres de propriété de la terre de Sérionne (Drôme, canton de Châtillon-en-Diois) ; papiers de la famille

Accarias de Sérionne : acte d'achat de la charge de secrétaire du roi ; tiers dans la charge de commissaire aux

saisies réelles ; pièces de procédure ; actes relatifs aux dettes de M. de Sérionne, à celles de M. Le Franc de

Brumpré ; contrats de mariage et titres de propriété de membres de cette dernière famille ; pièces divers

relatives à la terre et au château de Baillon (Seine-et-Oise, commune de Viarmes).

Papiers de Durfort, comte de Duras, et de la femme Lhuillier émigrés.

T//561

Etats, comptes-rendus, correspondances d'affaires concernant les habitations possédées par les comtes de

Duras et de Vaudreuil au Morne Rouge, à la Plaine du Cul de Sac, au Lieubé (île de Saint-Domingue) de 1788 à

1791 ; plan de leur habitation à la Plaine (paroisse de la Croix-des-Bouquets) et de celle de M de La Tremblaye,

marquis de Mortagne ; acte de vente de meubles au château de Port (Aube, commune de Saint-Nicolas).

XVIII e s.

T//*/561/1

Journal de recettes et dépenses du commis de M. de Boullongue, trésorier général de l'extraordinaire des

guerres.

1759-1761

T//*/561/2

Idem.

1763

T//*/561/3

Idem.

1765

T//*/561/4

Idem.

1767

T//*/561/5

Idem.

1769


28

Papiers de Charles Louis, comte Desnos, dont le fils avait émigré.

T//562

Contrat de mariage du comte Desnos avec Mademosielle de Romance ; extraits baptistaires de membres des

familles Desnos et de Romance ; mémoires de fournisseurs ou d'ouvriers ; lettres d'affaires, constitutions et

quittances de ventes, pièces concernant les successions du chevalier de Mesmon et de Michel Heuslin.

XVIII e s.

Papiers de François-Jean-Joseph Gavinet de La Rochassière, émigré, et de François Nugues, son oncle.

T//563

Titres de propriété, décrets, pièces de procédure, etc., concernant une maison et des terrains sis à Nogent-sur-

Marne (Seine), achetés en 1749 par François Nugues, lieutenant -colonel du régiment Royal-Roussillon ; copie

d'une partie du testament du librairie Charles Robustel.

1607-XVIII e s.

Papiers de Luc-Edmond, marquis de Stapleton, dont les enfants avaient émigré.

T//564/1

Cession de bail d'un hôtel à Paris, rue Cassette, appartenant à Mademoiselle Le Camus ; bail et autres pièces

concernant les terres de Cunault (Maine-et-Loire, commune de Trèves-Cunault), Trèves et Milly (Maine-et-

Loire, commune de Gennes) ; comptes divers rendus à M. de Stapleton ; extrait d'inventaire dressé après le

décès de Mme Oshiell, veuve de Jean de Stapleton, reconnaissances du marquis de Stapleton et de sa femme,

née Marie-Anne de Lannion ; mémoires et renseignements divers.

XVIII e s.

T//564/2

Mémoires de fournisseurs, quittances diverses provenant de Luc-Edmond de Stapleton.

1790-1792

T//564/3

Lettres adressés au marquis de Stapleton par divers agents chargés de ses affaires.

1791-1792

Papiers de Joseph-François Satis condamné.

T//565

Extraits baptistaires, contrat de mariage, quittances et mémoires, inventaires après décès provenant de Joseph-

François Satis, serrurier, Marie-Thérèses Hautressy, sa femme, et de la famille Hautressy.

XVIII e s.

Papiers de Couthon, ancien député à la Convention, condamné.

T//566/1

Dénonciations adressées à Couthon pendant sa mission en Loir-et-Cher et dans le Puy-de-Dôme ; papiers

provenant de particuliers ou d'administrations de ces deux départements ; pièces de procédure ; contrat de

mariage et autres pièces provenant de diverses personnes Antoine Gardet, Gilbert Louche, etc.


29

XVIII e s.

T//566/2

Lettres de représentants du peuple en mission aux armées ; lettres des habitants de Metz aux représentants aux

armées et aux députés à la Convention ; mémoires sur le principauté de Salm ; lettres et adresses de

municipalités directoires, etc. ; lettres d'habitants du Puy-de-Dôme à Couthon ou à la Convention ; pièces de

procédure et papiers provenant de la municipalité de Baccarat (Meurthe-et-Moselle) ; liste concernant les

proscrits de Lyon ; mémoires sur le franc de Bruges.

1780-1793

Papiers de Louis-Marie-Jacques-Amalric, abbé de Narbonne émigré.

T//567/1

Comptes, quittances et pièces d'administration concernant les abbayes de Saint-Michel en Thiérache (Aisne),

Saint-Michel près Tonnerre (Yonne), Saint-Sernin de Toulouse, dont l'abbé de Narbonne était commendataire.

XVIII e s.

T//567/2

Pièces justificatives des comptes de l'abbaye de Saint-Sernin de 1781 à 1790 ; mémoires de dépenses diverses

faites par l'abbé de Narbonne à Saint-Sernin de Toulouse et ailleurs de 1765 à 1789.

1765-1790

T//567/3

Mémoires et reçues provenant de l'abbé de Narbonne de 1761 à 1789.

1761-1789

Papiers de Jean-François, duc de Narbonne-Lara et de Françoise de Chalus, sa femme, émigrés.

T//568

Actes de naissance et contrats de mariage de membres de la famille de Narbonne et de familles alliées ; titres de

propriété et baux des terres de la Bove (Aisne, commune de Bouconville) Juvincourt (Aisne), Sansac (Puy-de-

Dôme, commune de Mauriat), Bezances Puy-de-Dôme, commune de Romagnat), de l'hôtel de Tingry, à

Versailles rue Neuve-Notre-Dame ; lettres d'affaires et de famille.

XVIII e s.

Papiers de Jean-Baptiste-Etienne Béguin de Perceval, condamné.

T//569

Brevet de pension, brevet de lieutenant de la grande louveterie de France pour Béguin de Perceval ; certificats

militaires ; papiers relatifs aux comptes de la compagnie des gardes de Paris que Béguin de Perceval devait

surveiller comme commissaire ; papiers de Baudry, marchand forain à Pont-Audemer (Eure), de Jean Texier, de

Tusson (Charente) mort en revenant des Indes ; pièces d'un procès contre Louis Morin de La Boissaye, garde de

la porte du Roi, prisonnier à Rouen.

XVIII e s.

Papiers de Jean Gaspard de Cassagne de Beaufort, marquis de Miramon et de sa femme, émigrés.


30

T//570/1

Baux de diverses terres possédées par le marquis de Miramon autour de Polminhac (Cantal). - Acte de vente en

1776 par l'abbé de Miramon au marquis, son frère, des droits hérités du marquis de Gouvernet, leur oncle sur la

terre de Landser (Haut-Rhin). - Transaction et convention entre le marquis de Miramon et les héritiers du

marquis de Gouvernet au sujet de deux maisons situées rues Coq-Héron et rue Croix-des-Petits-Champs en

1787. - Etats de la terre de Landser et de ses dépendances, aveux et dénombrements ; état des sentences,

rendues au baillage de Landser; inventaire des titres et pièces du greffe de la baronnie du Grand-Hufringue et

de Roggenhausen (Haut-Rhin).

XVIII e s.

T//570/2

Aveux et dénombrements, baux, états, mémoires, titres divers de la terre de Landser et de ses dépendances (en

allemand et en français).

XVIII e s

T//570/3

Idem.

XVII e-XVIII e s.

T//570/4

Titres de propriété, pièces de procédure, arrêts concernant la terre de Landser.

1533-XVIII e s.

T//570/5

Rentes et droits de la seigneurie de Landser ; partage de biens entre particuliers.

XVII e-XVIII e s.

T//*/570/1

Terrier de la seigneurie de Landser (en allemand).

1558

T//*/570/2

Traduction française du terrier de 1568.

1701

T//*/570/3

Terrier de Landser.

1581

T//*/570/4

Terrier de Roggenhausen.

1688

T//*/570/5

Livre de recettes des droits et revenus de la seigneurie de Landser

1698-1699


31

T//*/570/6

Etat des papiers déposés par l'intendance d'Alsace provenant des dépenses et chambres établis à Ensisheim et

Brisach (Haut-Rhin) concernant la seigneurie et les communautés de Landser.

XVII e s.

Papiers de Jacques-Mathieu Augeard, secrétaire des commandements de la Reine, fermier général, condamné.

T//571/1

Titres de propriété, baux, comptes, transactions concernant la terre de Buzancy (Ardennes) et ses dépendances.

XVIII e s.

T//571/2

Pièces de procédure entre M. Augeard, seigneur de Buzancy, et M. Tavernier de Boullongue, ancien seigneurs

au sujet de cette terre ; états des terres et bois ; pièces de comptabilité.

XVIII e s.

T//571/3

Mêmes pièces de procédure au sujet de la terre de Buzancy. - Titres de propriété de la terre de Saillant (Cantal,

commune d'Andelat) depuis 1540 ; baux, actes de foi et hommage (en copie depuis 1364) ; relevés de produits ;

décret ; états divers concernant la terre de Saillant

1540-XVIII e s.

T//571/4

Copies de lettres concernant les réparations à faire au château de Saillant ; notes et pièces diverses concernant

l'administration des bois et de la terre de Saillant.

XVIII e s.

T//571/5

Actes de vente et d'échange de terrains dépendant de la terre de Buzancy au rattachés à elle par M. Tavernier de

Boullongue.

XVIII e s.

T//571/6

Papiers divers intéressant M. de Boullongue, la famille Ginoux, les marquis de Castelnau et de Roncherolle, la

comtesse Lascaris de Vintemille, etc. - Places et titres de propriété d'une maison appartenant à M. Augeard,

fermier général.

XVII e-XVIII e s.

T//571/7

Lettres concernant l'administration de la terre de Saillant; pièces de procédure dont quelques-unes proviennent

du sieur Royer, clerc d'un procureur au Châtelet.

XVIII e s.

T//571/8

Pièces de procédure provenant de Madame Villot ; quelques tableaux généalogiques la concernant ; pièces de

procédure concernant divers particuliers et qui semblent provenir du sieur Royer.

XVIII e s.


32

T//*/571/1

Terrier de Buzancy (Ardennes).

1616

T//*/571/2

Baux à cens et rentes de Buzancy.

1755-1776

T//*/571/3

Etat général des produits des bureaux des fermes des généralités de Bourges, Moulins Orléans et Tours (bail

d'Alaterne).

1769-1774

Papiers de Cucu-Dérouville condamné, contrôleur des rentes de la ville de Paris.

T//572/1

Billets, quittances, pièces de procédure, contrats de mariage, partages de succession, constitutives de rentes

provenant de divers particuliers ; quelques titres de propriété de la terre du Tillet ou Tillemont (Seine,

commune de Montreuil-sous-Bois).

XVIII e s.

T//572/2

Quittances, décharges, comptes-rendus et billets payés par diverses personnes notamment le comte et la

comtesse de Laigles, le marquis de Lons, le comte et la comtesse de Lage ; papiers de famille et pièces de

procédure concernant les familles de La Touche, de Bricqueville de La Luzerne, de la Rivière.

XVIII e s.

Papiers de Jean Charles Marie Fontenay (premier commis du trésor des ponts et chaussées, absent.

T//573/1

Contrats de mariage, pièces de procédure, correspondance de M. Fontenay avec son cousin Poubelle, de Caen ;

mémoires d'ouvriers, le tout provenant de la famille Fontenay ; papiers divers intéressant la famille Bunault

(Bunault de Frémont), de Monbrun et de Rigny.

XVIII e s.

T//573/2

Comptes relatifs aux biens des familles de Meuves, de Grotourdi de Saint-Pierre, de Bernard de Marigny, de

Blaru, Bruslé-Desjouis de Goussonville, Maillet de Montlouis et de Grandmaisons, toutes affaires traitées par

M. Fontenay ; quittances et mémoires de ses fournisseurs.

XVIII e s.

T//573/3

Lettres de M. Fontenay, de son père et de son frère, de M. de Meuves ou le concernant, du marquis de Saint-

Pierre, etc.

XVIII e s.


33

T//573/4

Lettres adressées à M. Fontenay ou papiers d'affaires provenant de M. et Madame de Bernard de Marigny, le

chevalier de Bévy, Madame Hénin, Madame de Goussonville, Mesdames de Blaru, de Graveronb, M. de La

Garde, la famille Verré M et Madame Prévost de Maintenon ; comptes relatifs aux forges de Beaumont-la-

Ferrière (Nièvre).

XVIII e s.

T//573/5

Lettres adressées à M. Fontenay par M. Prévost, trésorier des ponts et chaussées, pièces concernant la

savonnerie de Livourne (Italie) dans laquelle M. Prévost était intéressé ; la terre de Longpérier (Seine-et-Marne,

commune de Lagny-le-Sec); Messieurs Bunault de Frémont, de Rigny, de Monbrun.

XVIII e s.

T//573/6

Provisions de l'office de notaire à Mortagne-lès-Gironde (Charente-Inférieure) en faveur de Jean Robert et

pièces y relatives ; papiers divers, comptes et titres de propriété intéressant les familles de Meuves, de Blaru, de

Goussouville, de Saint-Pierre ; copie collationnée d'une sentence du Châtelet "réformant" les prénoms de

l'ingénieur Perronet (qui devait s'appeler réellement Jean-Rodolphe et non Louis-David); pièces diverses.

XVIII e s.

T//573/7

Etats, comptes, baux, devis, observations, arrêts du Conseil concernant les ponts et chaussées et leurs

dépenses ; lettres de Trudaine et de divers particuliers ; comptabilité de M. Prévost, trésorier.

XVIII e s.

T//*/573/1

Journal de recettes et dépenses faites par M. Fontenay pour le comte de Meuves.

1785-1789

T//*/573/2

Même journal pour le marquis de Saint-Pierre.

Papiers de Marie-Claudine Lucas de Blaise, condamnée.

T//574/1

Extraits baptistaires, testaments, inventaires, actes de tutelle et d'émancipation, acte d'acquisition de l'office de

conseiller à la cour des aides, constitutions de recettes, comptes, quittances, titres de propriété, certificats de

résidence provenant des familles Lucas de Blaise et Bellermeau de La Vincendière.

XVIII e s.

T//574/2

Pièces d'un procès au Grand Conseil au rapport de M. Lucas de Blaise entre les habitants et les collecteurs de

Wavignies (Oise), d'une part, et le nommé Meculet, laboureur, d'autre part ; lettres et papiers d'affaires, contrat

de mariage, pièces de procédure provenant des familles de Blaise et de La Vincendière.

XVIII e s.

T//574/3


34

Extraits baptistaires, testaments, inventaires, comptes, certificats et papiers divers provenant de la famille

Lucas de Blaise à Saint-Domingue ; titres de propriété et pièces diverses concernant un office de conseiller à la

cour des aides appartenant à M. Laideguive de Bécheville.

XVIII e s.

T//*/574

Journal de recettes et dépenses pour les mineurs Lucas de Blaise.

1773-1783

Papiers de François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld, duc de Liancourt et d'Estissac, émigré.

T//575/1

Titres de propriété et baux des terres de Villemans, Chennegy, DierreySaint-Pierre, Dierrey-Saint-Julien

(Aube), Saint-Liébaut, Thuisy (Aube, commune d'Estissac), Moirey (Aube, commune de Dierrey-Saint-Julien),

Saint-Hubert (Seine-et-Oise, commune Les Essarts-le-Roi), Catenoy (Oise), de terrains à Paris sur le boulevard

de la rue de Sèvres, le tout appartenant au duc de Liancourt, titres de propriété de la seigneurie de la Roche-

Bernard (Morbihan) et pièces relatives à divers membres de la famille de Coislin ; acte d'achat en 1682 par

Monseigneur de Coislin de l'hôtel de Retz à Fontainebleau ; pièces relatives à des successions intéressant les

familles du Lude, de Sully de Coislin, de Rochefort, de Blanzac, de Nangis.

1618-XVIII e s.

T//575/2

Etat des terres de Belesta, Fongax et l'Eguillon (Ariège) ; acte de vente de la terre de Maignelay (Oise) par le

marquis de Longueval au duc de la Rochefoucauld ; titres de propriété de terrains acquis par le duc de

Liancourt à Paris, rue Plumet et à la barrière de Sèvres.

XVIII e s.

T//*/575/1

Recueil de pièces sur la succession d'Henri du Cambout, duc de Coislin, évêque de Metz.

1746

T//*/575/2

Relevé des fiefs mouvant de la baronnie de Villemaur et de la seigneurie de Chennegy (Aube) réunies au duché

d'Estissac.

1764

T//*/575/3

Inventaire des titres de la baronnie de Villemaur et des seigneuries de Chennegy, Dierrey-Saint-Pierre, Dierrey-

Saint-Julien, Villemoiron (Aube), Saint-Liébaut, Chuisy, Moirey.

1764

Papiers de Madame de La Croix de Chevrières de Saint-Vallier, née de Cotte.

T//576/1

Titres de propriété comptes, pièces de procédure, lièvres, registres divers concernant la terre de Fernoël (Puy-

de-Dôme)

1500-XVIII e s.


35

T//576/2

Terrier ; cueilleret, pièces de procédure, transactions, actes d'aveu et hommage, dénombrements concernant la

terre de Fernoël.

1606-1745

Papiers d'Edouard-Marie de Marguerye de Vierville, condamné.

T//577

Acte de vente à M. de Chauchailles du Villars par le comte et la comtesse d'Antragues de la terre de Montpezat

(Ardèche), lettres et papiers divers concernant les deux familles ; partage de la succession du comte

d'Antragues ; inventaires après décès de Mademoiselle de Pleurre en 1785, le tout provenant de M. de

Marguerye de Vierville.

XVIII e s.

T//*/577

Inventaire, après décès de Marie-Thérèse Gaillard, femme de Jean-Nicolas de Pleurre de de Romilly, conseiller

au parlement de Paris.

1785

Papiers de Denis-Etienne Laurent, condamné.

T//578

Notes commerciales diverses, inventaires de marchandises, factures, lettres d'affaires, mémoires d'ouvriers et

de fournisseurs, certificats révolutionnaires, quelques pièces de procédure provenant de Laurent, négociant en

draps à Paris.

XVIII e s.

Papiers de Paul-Remi Bridou, avocat au Parlement.

T//579/1

Quittances de fournisseurs, mémoires de frais funéraires, décharges diverses, baux, pièces justificatives de

dépenses faites pour le duc de Croy ; pièces relatives un office de procureur au Parlement, le tout provenant de

M. Bridou.

XVIII e s.

T//579/2

Décharges de diverses personnes dont M. Bridou gérait les revenus.

XVIII e s.

T//579/3

Papiers divers et pièces de procédure provenant de diverses personnes, notamment le comte de Capellis, la

famille de Bruges, M. Miégeville, M. de Devezeau, marquis de Chasseneuil, M. Davenne, etc.

XVIII e s.

T//579/4

Lettres, comptes et papiers divers provenant de clients de M. Bridou ; le comte de Rouault, les héritiers de

Pâris-Montmartel, Madame Foucquet, les familles le Cointe et de Goury, le comte des Cars, l'abbé de Narbonne,


36

abbé de Saint-Sernin de Toulouse ; affaires concernant la province de Berry, la famille Desjobert, la Sirie

d'Orval (Cher), l'abbaye de Saint-Michel en Thiérache (Aisne).

XVII-XVIII e s.

T//*/579

Comptes de la fabrique de l'église de Saint-Landry à Paris pour 1732.

1732

Papiers du comte d' Alsace, prince d' Hénin-Liétard, condamné.

T//580/1

Extrait baptistaire, avis de parents provenant de la famille d'Alsace ; acte de partage entre les princes d'Hénin et

de Chimay ; transactions et renseignements divers concernant les terres d'Avesnes (Nord), de Beaumont,

Boussu, Chimay (Hainault, Belgique), Lie de Kerke (Brabant), Senseilles (Liège) ; pièces relatives ; un partage

entre le duc d'Orléans et le prince d'Hénin ; correspondance relative aux affaires des princes d'Hénin et de

Chimay.

XVII-XVIII e s.

T//580/2

Etats concernant les bois d'Avesnes et de Chimay ; notes sur la pairie d'Avesnes ; comptes des terres des princes

de Chimay en Hainaut ; notes sur la terre et les bois de Lie de Kerke (Brabant), sur les terres de Wert,

Nederwert et Wessen (Limbourg hollandais).

XVIII e s.

T//580/3

Comptes de dépenses du prince d'Hénin avec des pièces justificatives ; quittance de Mademosielle Raucourt ;

mémoires de fournisseurs du prince ; pièces diverses relatives à la compagnie d'Alsace des gardes du corps du

comte d'Artois : règlementSeine-et-Oiserdonnances du roi ; bons pour l'admission, états de situation ; filiation

de la famille de Bonnevie, d'Auvergne.

XVIII e s.

Papiers de François-Joseph Mouton, condamné pour faux assignats.

T//581/1

Provisions de l'office d'huissier-priseur pour Mouton et du prédécesseur ; procès-verbaux de ventes faites par

lui.

XVIII e s.

T//581/2

Mêmes procès-verbaux.

XVIII e s.

T//581/3

Mêmes pièces, concernant notamment une vente faite sur les biens du prince de Salm-Kinbourg.

XVIII e s.

T//581/4


37

Suite de pièces concernant des ventes.

XVIII e s.

T//581/5

Suite des mêmes pièces.

XVIII e s.

T//581/6

Mêmes pièces et de plus pièces de procédure.

XVIII e s.

T//581/7

Pièces de procédure concernant divers particuliers.

XVIII e s.

Papiers de François-Lamoral, prince de Ligne.

T//582/1

Généalogie de la famille de Ligne ; contrat de mariage de la princesse de Lichtenstein avec le prince de Ligne ;

correspondance et papiers relatifs au mariage du prince de Ligne avec la princesse Hélène de Wassalska ;

correspondance et papiers d'affaires.

XVIII e s.

T//582/2

Comptes-rendus de recettes et dépenses faites par les hommes d'affaires du prince de Ligne, notamment de

l'achat d'une maison sise à Paris, chaussée d'Autin près de la rue Saint-Nicolas ; pièces de procédure concernant

cette maison ; documents relatifs au procès soutenu à Madrid par le prince de Ligne contre le duc de Frias au

sujet de la dot de la princesse Jeanne d'Aragon, femme d'Henry-Ernest, prince de Ligne.

XVIII e s.

T//582/3

Pièces concernant des instances entre le prince de Ligne et l'abbaye de Corbie au sujet du comité de Koeurs

(Meuse), entre le même, la marquise de Chambonas et de sieur Basque, loueur de chevaux à Paris.

XVIII e s.

T//582/4

Testaments, contrats de mariage ; constitutions de rentes, brevets, quittances, comptes, états provenant de la

famille de Ligne.

XVIII e s.

T//*/582

Etat des meubles et effets mobiliers de la princesse de Ligne

1782

Papiers de Félix-Prosper de Nonant, prieur de la Chartreuse de Paris, condamné.

T//583/1


38

Papiers de famille, brevets et certificats militaires de M. de Nonant, plus tard prieur de la Chartreuse de Paris ;

lettres à lui écrites à l'époque révolutionnaire par le prieur de la Grande-Chartreuse et d'autres moines, papiers

révolutionnaires divers ; comptes et papiers concernant les collèges des Ecossais et de Montaigu, dépendant des

Chartreux.

XVIII e s.

T//583/2

Registres de vêture et de profession de la Chartreuse de Paris au XVIII e siècle ; états des relégués ; élections ;

titres relatifs au terrain des Chartreux ; à un terrain sis boulevard Montparnasse ; plan de près situés dans l'île

Saint-Denis ; pièces relatives à l'évacuation de la Chartreuse ; lettres, mémoires de fournisseurs.

XVIII e s.

Papiers d'Hercule-Timoléon de Cossé de Brissac, dont les héritiers avaient émigré.

T//584/1

Comptabilité de la terre de Brissac (Maine-et-Loire) pour 1791 et 1792 avec des pièces justificatives. - Sentences

d'envoi en possession du duc de Cossé pour les terres de Baron, Champlecy, Martigny-le-Comte, la Motte-Saint-

Jean et Saint-Vallier (Saône-et-Loire) en 1764.

1764-1792

T//584/2

Titres de propriété, états comptes devis, notes concernant les terres, de Brouillat (Saône-et-Loire, comune de

Marizy), Martigny-le-Comte ; la Motte-Saint-Jean (Saône-et-Loire) et Commune (Saône-et-Loire, commune de

Martigny-le-Comte).

XVIII e s.

T//584/3

Titres de propriété de la terre de la Motte-Saint-Jean ; quittances de prix ; actes d'échanges divers.

XVIII e s.

T//584/4

Etats des bois du Charolais appartenant au duc de Brissac ; états, notes, titres de propriété des bois de Brouillat,

la Motte-Saint-Jean, des forges de la Motte-Saint-Jean ; observations, mémoires, devis pour le canal du

Charolais ; plan du port de Digoin (Saône-et-Loire) et notes sur le péage ; bail du grenier à sel de Digoin.

XVIII e s.

T//584/5

Etats, baux, correspondance, pièces de comptabilité concernant les terres du duc de Brissac en Charolais et

particulièrement la terre de la Motte-Saint-Jean.

XVIII e s.

T//584/6

Baux, comptes de régie, états notes, renseignements divers sur la terre de la Motte ; inventaires des meubles du

château ; dénombrements, de la terre et de ses diverses dépendances en Charolais.

XVIII e s.

T//584/7


39

Etats de produits, observations sur la régie, extraits du livre journal du régisseur de la Motte-Saint-Jean ; devis

de réparations à faire aux terres du duc de Brissac et Chalais ; produits de la terre de Champlecy (Saône-et-

Loire) en 1791.

XVIII e s.

T//584/8

Correspondance des régisseurs de la Motte-Saint-Jean, titres de propriété et anciens baux des terres de Saint-

Vallier et celles des Bois-Francs (Saône-et-Loire, commune de Saint-Vallier) ; pièces de procédure concernant

cette dernière terre.

1697-1790

T//584/9

Titres de propriété, baux, renseignements sur les bois, l'étang et l'ancien prieuré de Vihiers (Maine-et-Loire),

dépendant de l'abbaye de Saint-Jouin-de-Marnes (Deux-Sèvres).

XVIII e s.

T//584/10

Titres de propriété, décret, baux, aveux, états, comptes, notes, renseignements divers sur les terres de la

Rambaudière et de la Géfardière (Deux-Sèvres, commune de Moutiers-sous-Chantemerle).

1700-1792

T//584/11

Titres de propriété, baux, états et renseignements divers concernant les terres de la Rambaudière, de Damville,

Marcilly-la-Campagne (Eure), Tranchevilliers (Eure, commune de Marcilly-la-Campagnes, Saint-André-de-

l'Eure (Eure), le Cormier (Eure, commune de Gouville).

XVIII e s.

T//584/12

Terrier de Damville ; notes et renseignements sur les anciens bénéfices en dépendant, le notariat, la sergenterie,

les halles ; comptes, états des revenus et de la consistance de la terre de Damville.

XVIII e s.

T//584/13

Comptabilité et correspondance relative à Damville de 1788 à 1792 ; renseignements sur diverses procédures,

sur la chapelle de Saint-Blaise à Tranchevilliers, sur la sergenterie de Corneuil (Eure), sur le domaine des

Houles (Eure, commune les Essarts).

XVIII e s.

T//584/14

Titres de propriété, actes de foi et hommage, baux, notes et renseignements sur les bois des terres de Montigny-

sur-Avre (Eure-et-Loir), Beauvilliers, la Motte-du-Colombier (Eure-et-Loir, commune de Fessanvilliers-

Mettauvilliers), Montcuel (commune de Montigny) ; accord au sujet de la rivière d'Avre.

XVIII e s.

T//584/15

Etats de recettes, quittances de droits seigneuriaux, titres relatifs au terrier, devis, de réparations, lettres et états

relatifs à la terre de Montigny.


40

XVIII e s.

T//584/16

Titres de propriété de l'hôtel de Brissac (ancien petit hôtel de Villars), rue de Grenelle à Paris, et d'une maison à

Fontainebleau ; convention au sujet de la terre de Brissac (Maine-et-Loire) entre les ducs de Brissac et de Cossé.

- Titres de propriété de terrains et marais rues de Babylone et Plumet, à Paris.

1647-XVIII e s.

T//584/17

Papiers de M. de La Chaussée de Boisville, commis de l'extraordinaire des guerres en Hainaut, et pièces d'une

procédure soutenue contre lui par le duc de Brissac, représentant de M. de Sauroy, trésorier général de

l'extraordinaire des guerres.

XVIII e s.

T//584/18

Pièces de comptabilité de l'administration de la terre de la Motte-Saint-Jean par les sieurs Chavet ; pièces d'une

procédure entre eux et le duc de Brissac.

XVIII e s.

T//584/19

Extraits baptistaires, testaments donations, partages de biens, liquidations, etc., provenant des familles de

Brissac et Durey de Sauroy.

XVIII e s.

T//584/20

Renseignements et comptes relatifs aux revenus, aux créances et à la succession du maréchal-duc de Brissac.

XVIII e s.

T//584/21

Renseignements sur la succession de M. de Sauroy et partage de cette succession.

1737-1787

T//584/22

Extrait baptistaire, partages de biens, liquidations, comptes, lettres d'affaires provenant de la famille de

Brissac ; correspondance et comptes relatifs au marquisat d'Illiers (Eure-et-Loir) ; titres de propriété et baux de

la terre de Verneuil-sur-Avre (Eure).

XVIII e s.

T//584/23

Comptes, états, quittances concernant les revenus et l'état de maison du duc et de la duchesse de Brissac, du

duc de Nivernais, du marquis de Pontchartrain ; renseignements sur les bois du duc de Brissac en Charolais ;

titre relatif à l'Ecole royale de dessin de Paris.

XVIII e s.

T//584/24

Renseignements sur les offices des terres du duc des Brissac sur ses charges de capitaine des cent Suisses, grand

pannetier, gouverneur de Paris ; renseignements financiers divers ; procédures contre les représentants de M.

de La Chaussée de Boisville ; acte de vente d'une maison rue de Saintonge, à Paris.


41

XVIII e s.

T//584/25

Procédures au sujet de la terre de Brissac (Maine-et-Loire), des terres du Charolais contre les représentants de

M. de La Chaussée de Boisville ; notes à propos de la terre du Mesnil-Guillaume (Calvados) ; comptabilité et

correspondance relative à Montigny-sur-Avre (Eure-et-Loir), de 1790 à 1792.

XVIII e s.

T//584/26

Consultations et mémoires sur les terres de Damville (Eure) et de Vihiers ( Maine-et-Loire) ; notes sur

différentes terres et différents mobiliers du duc de Brissac ; sur ses gens ; correspondances de régisseurs ;

correspondance concernant Montigny-sur-Avre, états de revenus de Brissac (Maine-et-Loire).

XVIII e s.

T//584/27

Bordereaux de recettes et dépenses faites de 1786 à 1790 pour le duc de Brissac ; comptes du régiment de

Montigny-sur-Avre, en 1789 ; titres de propriété, correspondances et autres pièces concernant cette terre depuis

1640 ; billets, documents financiers divers.

1640-1790

T//584/28

Titres de propriété des terres de la Motte-Saint-Jean, Saint-Agnan (Saône-et-Loire) et Saint-Denis (commune

de Saint-Agnan) depuis 1300. - Titres de propriété, décret comptes, pièces diverses concernant l'acquisition par

M. de Sauroy de la terre de Martigny-le-Comte (Saône-et-Loire). -Quittances à M. de Sauroy par diverses

personnes, notamment M. Bossuet abbé de Saint-Lucien de Beauvais. - Arrêts du Conseil de 1744-1745 relatifs a

la terre du Terrail, dans le Valentinois et Diois.

1300-XVII e s.

T//584/29

Titres de propriété des terres de la Motte-Saint-Jean, la Rochette (Saône-et-Loire, c ne Rigny sur Arroux) le

Verdier (Saône-et-Loire, commune de Chauffailles) de 1352 à 1654. - Titres de propriété et documents divers

concernant des terres à Saint-Ouen (Seine), Gournay-sur-Marne, Noisy-Le-Grand, Villiers-sur-Marne (Seine-

et-Oise)- le Mesnil-Guillaume (Calvados), Montigny-sur-Avre (Eure-et-Loir) ; pièces concernant le duc de

Brissac et la succession Durey de Sauroy. - Minutes des plaids du bailliage de Beauvilliers (Eure-et-Loir,

commune de Fessanvilliers-Mattanvilliers) de 1717 à 1731.

1352-XVIII e s.

T//584/30

Titres de propriété de la terre de la Motte-Saint-Jean depuis 1281, d'une maison à Paris rue de Saintonge de

1687 à 1795. - Aveux, décret, transactions, titres de propriété provenant depuis 1306, et concernant des terres

de la paroisse de la Motte-Saint-Jean ou des environs, comme celle de la Rochette (commune de Rigny-sur-

Arroux).

1281-XVIII e s.

T//584/31

Titres de propriété, pièces de procédure concernant les terres de Champlecy (Saône-et-Loire), de Nervieu

(Loire), l'abbaye de la Bénissons-Dieu (Loire), Pontchartrain (Seine-et-Oise, commune de Jouars-

Pontchartrain) ; testament d'Antoine d'Albon en 1746; acte d'achat par M. de Sauroy de la charge de receveur


42

général des finances du comté de Bourgogne. - Enquête faite en 1416 sur le droit de prendre du bois dans la

forêt de Grandvaux (Saône-et-Loire) que prétendait le seigneur de Souterrain (Saône-et-Loire, commune de

Martigny-le-Comte); actes divers concernant ces bois.

1352-XVIII e s.

T//584/32

Testaments, partage de biens, titres de propriété sises en Anjou et Charolais, constitutions de rentes, quittances,

créances provenant de la famille de Brissac ; décret et titre de propriété de deux maisons sises à Paris rues

Charlot et Coquillère ; acte d'abandon par le duc de Brissac à son fils le duc de Cossé du duché de Brissac ; titres

concernant la succession du marquis de Courtanvaux; la prison de Digoin (Saône-et-Loire).

1499-XVIII e s.

T//584/33

Plans d'une partie du parc de Pontchartrain, d'une partie de la plaine de Villancy (Seine-et-Oise, commune de

Neauphle le Château), du village et du territoire de Maurepas (Seine-et-Oise), de l'amphithéâtre du côté de

"Courteil" (Courteilles, Eure), d'un jardin anglais avec fabriques, etc. 1

XVIII e s.

1. Plans gravés ( XVIIIe s.) des seigneuries de la mobilière (Maine-et-Loire, commune de Marcé) et du

Moncel (Saône-et-Loire), voisine de Chassereux (ibid).

T//584/34

Correspondances d'affaires, mémoires, notes, états concernant les terres de la famille de Brissac en Charolais ;

registre du tabellionage de Beauche ou de Brezolles (Eure-et-Loir) au XVI e siècle ; comptabilité relative à

Montigny-sur-Avre (Eure-et-Loir) en 1791 et 1792.

XVI e-XVIII e s.

T//584/35

Titres de propriété, baux et comptes concernant les terres de Lannoy (Somme, commune d'Ercheux), la

Rambaudière et la Géfardière (Deux-Sèvres, commune de Moutiers-sous-Chantemerle), Montigny-sur-Avre

(Eure-et-Loir) et ses dépendances, la maison seigneuriale d'Epinay-sur-Seine (Seine).

XVI-XVIII e s.

T//584/36

Titres de propriété de la terre de la Géfardière et des fiefs qui en dépendaient ; déclarations faites aux seigneurs.

1300-1747

T//584/37

Titres de propriété et pièces diverses concernant l'échange, entre le roi et le comte de Pontchartrain de l'hôtel

des Ambassadeurs, rue de Tournon, contre l'hôtel de Pontchartrain rue Neuve-des-Petits-Champs ; titres de

propriété de l'île Bouin et de la terre de Palluau (Vendée). - Acte de vente de bois dépendant du duché de

Brissac ; contrat de mariage du duc et de la duchesse de Nivernais ; transaction entre le comté et la comtesse de

Pontchartrain. - Titres de propriété, terriers, actes de partage, accord, etc, depuis 1403 concernant les terres de

la Motte-Saint-Jean (Saône-et-Loire) et du Mesnil-Guillaume (Calvados). - Vidimus de 1505 d'une transaction

de 1375 entre les ducs de Bourgogne et de Bourbon au sujet des limites de leurs domaines. - Constitutions de

rentes du XVIII e siècle ; quittances donnés à M. de Sauroy.

1403-XVIII e s.


43

T//584/38

Titres de propriété, états, quittances de 1721 a 1784 concernant une maison de la rue de Saintonge qui avait

appartenu à la marquise de Brézolles et à M. Durey de Sauroy. - Registres des notifications faites au greffe de la

seigneurie de la Géfardière au XVI e siècle ; registres des assises de 1724 à 1792 ; arrentements, baux depuis

1395. - Titres de propriété de biens sis à Vivant (Saône-et-Loire, commune de Digoin) et aux environs depuis

1464. - Titres de propriété de la terre de Martigny-le-Comte (Saône-et-Loire) et de biens en dépendant depuis

1468 ; copie de charte de 1184 ; titre d'acquisition de la terre de la Motte-Saint-Jean (Saône-et-Loire) par M. de

Sauroy ; décret.

1395-XVIII e s.

T//584/39

Registres du tabellionage de Brezolles (Eure-et-Loir) pour 1518 et 1519, 1587 et 1588 ; copies d'actes du XV e

siècle passés au tabellionage de la Ferté-Vidame (Eure-et-Loire); compte de recettes de Champlecy-Baron

(Saône-et-Loire), Rabutin (Saône-et-Loire, commune de Changy) en 1577 ; déclarations de biens en la prévôté

de Lescheroles (Saône-et-Loire, commune de Martigny-le-Comte). - Titres de propriété, testaments,

procurations concernant les familles Pinchault, Boursault, de Pontchartrain, Lesquen de Largentais, de Durban,

de Culant, Ancel-Desgranges, de Boullongue, d'Aligre, de Montmorency-Luxembourg, le marquuis de Langhac,

le duc et la duchesse d'Aiguillon, des maisons et biens à Paris rue de l'Université et quai des Théatins, à

Brenouille (Oise), à Thurelles (Loiret, commune de Dordives).

1506-XVIII e s.

T//584/40

Titres de propriété des terres et fiefs de Bosbénard-Commin Saint-André de l'Eure (Eure), Collombière-au-Parc

près de Saint-André-de-l'Eure, Epinay-sur-Seine (Seine) et d'une maison à Evreux, de 1608 à 1779. - Titres de

propriété, constitutions de rentes et autres actes concernant la terre de Martigny-le-Comte (Saône-et-Loire) et

divers habitants depuis 1533. - Titres de propriété et actes divers concernant les terres de Beynes (Seine-et-

Oise), La Motte-du-Colombier (Eure-et-Loir, commune de Fessanvilliers-Mattanvilliers) et une maison à Paris,

rue des Marmousets, faubourg Saint-Marcel, depuis 1486. - Quittances, contrats de mariage, actes divers

provenant des familles Durey de Sauroy, de Saint-Géry, de Marsange, depuis 1674. - Sentence rendue entre le

chapitre de Doué (Maine-et-Loire) et le duc de Brissac, acte de délaissement du duché de Brissac en faveur du

duc.

1486-XVIII e s.

T//584/41

Quittances de pensionnaires de la duchesse de Nivernais ; contrat de mariage de M. de Sauroy avec

Mademoiselle d'Estaing ; pièces concernant la famille de Brissac ; pièces de comptabilité des successions de la

comtesse de Matteville et de la duchesse de Nivernais ; titres de propriété des terres de Pontchartrain et

Verneuil-sur-Avre.

1472-XVIII e s.

T//584/42

Correspondance d'affaires, inventaire de meubles, procès verbal d'apposition de scellés ; réclamations de

Madame de Brissac à propos de ces terres ; renseignements administratifs sur les terres de Pontchartrain, de la

Motte-Saint-Jean, Damville, Montigny-sur-Avre, le tout en 1792 et 1793 ; emprunt fait en 1772 à Gênes, pour les

dettes du maréchal de Brissac.

1772-1793


44

T//584/43

Comptes et titres divers, mémoires, quittances, etc, provenant du comte de Cossé ; brevets de ses grades et

chargés ; lettres lui adressées de 1777 à 1785 par divers ministres de la Guerre, concernant son régiment du

Vivarais ; mémoires et comptes concernant le retrait de la terre du Puy-du-Fou (Vendée,commune les Epesses).

XVIII e s.

T//584/44

Comptes de régie de la baronnie de Gounord (Maine-et-Loire) de 1782 à 1790 ; pièces diverses relatives à cette

terre ; contrat de mariage du comte de Cossé avec Mademoiselle d'Armaillé ; papiers divers le concernant ; état

d'un hôtel occupé par lui à Paris rue Neuve-Sainte-Croix, Chaussée d'Antin, proche les Capucins.

XVIII e s.

T//584/45-T//584/65

Numéros vacants

T//584/66

Titres de propriété, décrets, etc, concernant diverses terres du Charolais, notamment celles de Souterrain

(Saône-et-Loire, commune de Martigny-le-Comte) et de Lescheroles (commune de Martigny-le-Comte).

XV e-XVIII e s.

T//584/67

Titres de propriété et pièces diverses concernant les terres et les seigneurs de la Brosse (Saône-et-Loire,

commune de Vigny-les-Paray), Martigny-le-Comte, Neuzy (Saône-et-Loire, commune de Digoin), Saint-Vallier

(Saône-et-Loire), Souterrain (Saône-et-Loire, commune de Martigny-le-Comte), Chefboutonne (Deux-Sèvres).

XV e-XVIII e s.

T//584/68

Titres de propriété et actes divers concernant les bois des Barounay (commune deMartigny-le-comte), les terres

de Souterrain et de Villorbaine (Saône-et-Loire, commune de Mornay), le sire de Coligny-Saligny, etc.

XIII e-XVI e s.

T//*/584/1

Registre de Manger, tabellion de Brézolles (Eure-et-Loir).

1577-1584

T//*/584/2

Etat des titres du marquisat de Buzancy (Ardennes)

XVIII e s.

T//*/584/3

"Extrait du domaine de Courcelles" (Seine-et-Oise, commune de Gif).

1677-1679

T//*/584/4

Pension de la seigneurie de Courcelles et Jommeron (commune de Gif).

XVIII e s.


45

T//*/584/5

Assises de la Brosse (Saône-et-Loire, commune de Vigny-les-Paray).

1468-1572

T//*/584/6-T//*/584/11

Titres de la baronnie de la Motte-Saint-Jean (Saône-et-Loire) (6 portefeuilles).

XIII e-XVIII e s.

T//*/584/12

Terrier de la Motte-Saint-Jean.

1522-1527

T//*/584/13-T//*/584/14

Idem.

1522-1531

T//*/584/15

Terrier de la Motte-Saint-Jean.

1611-1617

T//*/584/16

Idem.

1610-1624

T//*/584/17

"Entrages par M. de Saligny, seigneur de la Motte-Saint-Jean."

1564-1660

T//*/584/18

Terrier de Morillon (Saône-et-Loire, commune de Les Guerreaux).

1451

T//*/584/19

Idem.

1451

T//*/584/20

Idem.

1507-1571

T//*/584/21

Idem.

1553-1581

T//*/584/22

Idem.

1641-1667


46

T//*/584/23

Terrier de Digoin-Saint-Agnan (Saône-et-Loire) et Saint-Denis (commune de Saint-Agnan).

1609-1624

T//*/584/24

Terrier de Digoin et Vivant (commune de Digoin).

1560-1629

T//*/584/25

Recueil des titres de propriété des seigneuries de Champlecy et Saillant (Saône-et-Loire, commune de Viry).

1561-1575

T//*/584/26

Consistance du comté de Vihiers (Maine-et-Loire).

1771

T//*/584/27

Registre de correspondance pour l'administration des domaines du duc de Brissac.

1784-1787

T//*/584/28

Idem.

1785-1786

T//*/584/29

Idem.

1789

T//*/584/30

Idem.

1791

T//*/584/31

Correspondance relative a la terre de Pontchartrain (Seine-et-Oise, commune de Jouars-Pontchartrain).

1784-1789

T//*/584/32

Idem.

1789

T//*/584/33

Inventaire du chartrier du duché-pairie de Brissac (Maine-et-Loire).

1732

T//*/584/34

Inventaire des titres et papiers de la seigneurie de Martigny-le-Comte (Saône-et-Loire).


47

1719

T//*/584/35

Inventaire de M. Durey, compte et sentence arbitrale.

1710

T//*/584/36

Procès-verbal d'apposition de scellés, inventaire et vente après décès de M. Durey.

1710

T//*/584/37

Partage de la succession de M. Durey.

1710

T//*/584/38

Inventaire après décès de Madame de Pontchartrain.

1714

T//*/584/39

Inventaire après décès de Madame Aubry des Clavières.

1740

T//*/584/40

Inventaire de la duchesse Mazarin.

1742

T//*/584/41

Recettes de la succession de Vaubrun.

1746

T//*/584/42

Evaluation de l'hôtel de Pontchartrain et de celui des Ambassadeurs extraordinaires.

1748

T//*/584/43-T//*/584/44

Scellés après décès de M. Durey de Sauroy.

1752

T//*/584/45-T//*/584/46

Inventaire (le vol II manque).

1752

T//*/584/47

Vente après décès.

1772

T//*/584/48


48

Copie de l'inventaire de la succession de M. de Sauroy.

1755

T//*/584/49

Recueil concernant la succession.

1755

T//*/584/50

Partage de la succession.

1755

T//*/584/51

Comptes de la gestion de la succession.

1755

T//*/584/52

Inventaire après décès de la duchesse de Brissac.

1756

T//*/584/53

Liquidation entre le duc de Brissac et ses fils.

1757

T//*/584/54

Inventaire après décès du duc de Brissac

1759

T//*/584/55

Liquidation et partage de la succession de Maurepas.

1784

T//*/584/56

Registre des rentes dues par le duc de Brissac

1759-1784

T//*/584/57

Revenues du maréchal de Brissac.

1772

T//*/584/58

Registre des quittances de M. de Brissac.

1773

T//*/584/59-T//*/584/60

Comptes des revenues de M. de Brissac.

1783-1784


49

T//*/584/61-T//*/584/66

Journal des recettes et dépenses de M. de Brissac.

1783-1789

T//*/584/67

Livre de notes, comptes, etc., de l'intendant du duc de Brissac.

1786

Papiers de Jean-Guillaume Wallot, correspondant étranger de l'Académie des sciences, condamné.

T//585

Certificats d'origine, mémoires en allemand et en français concernant Wallot ; lettres d'affaires, quittances,

mémoires de fournisseurs, catalogue de ses livres et observations astronomiques ; brevets et papiers d'affaires

provenant de Jean-François Schiesser, contrôleur des guerres à la suite de la première compagnie de

mousquetaires et de Mademoiselle Gaillard de Mortauve, sa femme; provisions d'offices et autres pièces

provenant des familles Gaillard et de Lorne.

XVIII e s.

Papiers de Marie-Rose Fougen, veuve de Hubert de Brienne, comte de Conflans, maréchel et vice-amiral de

France, émigrée.

T//586

Extrait baptistaire et testament de la maréchale de Conflans ; lettres d'affaires ou de parents ; lettres du comte

de Conflans en 1752 et 1756 ; quelques papiers d'affaires ; lettres diverses.

XVIII e s.

Papiers de Louis-Gabriel, marquis de Conflans, dont les héritiers avaient émigré.

T//587/1

Comptes, constitutions de rentes actes divers concernant les marquis de Conflans et d'Armentières et la

maréchale de Conflans. - Titres de propriété et baux d'une maison sise à Paris, place du chevalier du Guet,

depuis la fin du XVI e siècle.

XVI-XVIII e s.

T//587/2

Baux, lettres, pièces diverses concernant le domaine de Douzy (Ardennes) de 1720 à 1792. - Titres de propriété,

baux état de lieux de deux maisons sises à Paris l'une rue Mauconseil, l'autre rue Sainte-Anne au coin de la rue

Neuve-Saint-Augustin.

XVI e s. - 1792

T//587/3

Baux, titres de propriétés, actes divers concernant deux maisons rue de la Calandre et rue du Figuier.

1680-1803

Papiers de Jean-Baptiste Happillion, émigré.

T//588/1


50

Billets, lettres de change, lettres particulières, états de situation, correspondance d'affaires concernant le

commerce de vins et l'entreprise de charronage d'Happillion; pièces de procédure, comptes.

XVIII e s.

T//588/2

Bordereaux, quittances, états de situation concernant le même commerce de vins.

XVIII e s.

Papiers de Marc-Antoine-Louis Le Pellerin, vicomte de Gauville, émigré.

T//589/1

Lettres de parents de M. de Gauville, notamment du comte d'Agoult, son beau-frère ; testaments, comptes,

donations provenant de la famille Moreau (Moreau de Riancourt, Moreau des Iles) ; lettres d'affaires.

XVIII e s.

T//589/2

Bordereaux, comptes, lettres concernant les affaires des héritiers Moreau en France et aux îles.

XVIII e s.

Papiers de Jean-Nicolas Bréard trésorier des colonies à Rochefort, condamné.

T//590/1

Extraits baptistaires et mortuaires, lettres de famille, brevets, mémoires, comptes, états provenant de M.

Bréard ; papiers et comptes intéressant le Canada, l'île Royale, l'île d'Oléron de 1755 à 1767.

XVIII e s.

T//590/2

Etats de dépenses faites au port de Rochefort par M. Bréard et d'autres trésoriers des colonies.

1758-1766

T//590/3

Comptes de divers trésoriers des colonies à Rochefort, et notamment de M. Bréard, de 1756 à 1767.

1756-1767

T//590/4

Autres comptes de M. Bréard de 1753 à 1766 ; extrait baptistaire de 1619; acte de partage, papiers divers, copies

de lettres provenant de la famille Bréard.

XVIII e s.

T//590/5

Lettres adressés à M. Bréard par ses parents ou des amis.

XVIII e s.

T//590/6

Mêmes lettres ; papiers et correspondances d'affaires ; correspondance administrative concernant la charge de

M. Bréard ; généalogie imprimée de la famille Bréard.

XVIII e s.


51

T//590/7

Correspondance d'affaires adressée de France et d'Allemagne à M. Bréard.

XVIII e s.

T//*/590/1

Registre de correspondance commerciale provenant de M. Bréard.

1766

T//*/590/2

Idem.

1784

Papiers de Denis-Bernard-François-Casimir Lefèvre de Givry, absent.

T//591/1

Brevets, ordres, notes, renseignements personnels sur M. de Givry et un de ses parents, commissaire de la

marine ; comptes divers de M. de Givry de 1775 à 1786 ; catalogue de sa bibliothèque ; mémoire (d'une écriture

enfantine) signé Givry sur "les Sauvages des îles de l'Amérique."

1696-XVIII e s.

T//591/2

Mémoires et notes de M. de Givry sur les manufactures d'armes de Klingenthal (Bas-Rhin, commune de

Boersch), Charleville (Ardennes) et Maubeuge (Nord) et sur divers affaires les concernant.

XVIII e s.

T//591/3

Mémoires, lettres, comptes relatifs à la manufacture d'armes de Klingenthal, par M. de Givry qui en était

inspecteur ; quelques notes sur celle de Maubeuge ; épreuves des armes proposées par le comte de Custine.

XVIII e s.

T//591/4

Mémoires divers sur l'artillerie sur les mêmes et fonderies d'Angleterre ; lettres particulières adressées à M. de

Givry. - Journal de la mise à feu de la fonderie royale du Creusot (1784), Saône-et-Loire.

XVIII e s.

T//591/5

Correspondance privée de M. de Givry ; quelques comptes.

XVIII e s

T//591/6

Correspondance privée de M. de Givry ou lettres d'affaires concernant la manufacture d'armes de Klingenthal ;

testament de François Bedel, ouvrier de cette manufacture.

XVIII e s

Papiers de Gabriel-François de Manneville, émigré.


52

T//592/1

Mémoires de fournisseurs, quittances, devis, estimations concernant des maisons sises à Paris rues du

Croissant, Saint-Denis (à l'enseigne des Quatre fils Aymon),Saint-Antoine, des Vieux-Augustins, Culture Sainte-

Catherine, et rue de Reuilly, au faubourg Saint-Antoine, de 1670 à 1787. - Titres de propriété, aveux et

dénombrements, baux, notes, concernant les terres de La Croix (Aisne), Triange (commune de La Croix),

Eragny (Oise), Vaux (Eure, commune de Gisors).

1513-1790

T//592/2

Titres de propriété ; inventaire de titres, procès-verbal concernant les terres de Brasles (Aisne), Mézière (Seine-

et-Oise, commune de Mondétour), le Montcel (Seine-et-Marne, commune de Verdelot), Bauthelu (Seine-et-

Oise), Oulchy-le-Château (Aisne), des maisons à Isigny (Calvados), Mosnes (Aisne, commune de Cointicourt) et

Paris, rue Saint-Denis.

1641-XVIII e s.

T//592/3

Titres de propriété et renseignements divers concernant des maisons à Paris rues du Croissant, Culture Sainte-

Catherine, Saint-Denis, Saint-Louis au Marais, une maison à Bry-sur-Marne (Seine), les terres de Menneville

(Pas-de-Calais), au XVI e siècle, Neufchâtel-sur-Aisne (Aisne) et Vaux (Eure, commune de Gisors).

XVII-XVIII e s.

T//592/4

Titres de propriété, baux, documents divers concernant les terres et fiefs de Banthelu (Seine-et-Oise),

Courcelles-les-Gisors (Oise), le moulin d'Hainval (commune de Courcelles-les-Gisors), le fief de Plix (Oise,

commune de Montjavoult), la terre de Vaux (Eure, commune de Gisors), une maison à Paris rue Saint-Louis au

Marais. - Titres de propriété et pièces de procédure concernant une maison rue Saint-Antoine ; lettres et

documents divers relatifs à plusieurs de ses propriétaires.

XVII e-XVIII e s.

T//*/592/1

Décret de la terre de Banthelu (Seine-et-Oise).

1718

T//*/592/2

Déclarations pour le terrier de Banthelu (Seine-et-Oise).

1722

Papiers des frères Guilain barons de Plotho, émigrés.

T//593/1

Contrat de mariage de Théodore-Joseph, baron de Plotho et d'Ingelmünster, avec Marie de Tournay d'Assignies

d'Oisy ; contrat de mariage de M. de Massuau avec Mademoiselle de Guéribault ; mémoires de fournisseurs du

comte et de la comtesse d'Oisy et des barons de Plotho de 1769 à 1784 ; papiers divers.

1754-1792

T//593/2

Mémoires de fournisseurs, quittances de rentes provenant du baron de Plotho et du comte d'Oisy de 1776 à

1792 ; contrats de mariage, testaments inventaires de membres des familles de Plotho, d'Oisy, de Massuau,


53

Lecocq, d'Humbeke, de Clermont-Tonnerre, de 1719 à 1783.

1719-1792

T//593/3

Testaments, inventaires, partage de succession de membres des familles d'Oisy, de Massuau; constitutions de

rentes intéressant le baron de Plotho.

XVII-XVIII e s.

T//593/4

Renonciation, quittances de remboursement rentes, inventaires après décès, procès verbaux de vente,

constitutions de rentes provenant des familles d'Oisy, de Plotho, de Massuau ; titres de propriété des terres de

Rumaucourt, Noyelle-sous-Bellonne (Pas-de-Calais), d'une maison quai d'Orléans, en l'île Saint-Louis à Paris.

1639-1784

T//593/5

Comptes, notes, mémoires de fournisseurs, inventaires intéressant divers membres des familles d'Oisy et de

Plotho.

1776-1792

T//*/593/1

Inventaire après décès du baron de Plotho.

1771

T//*/593/2

Inventaire après décès de Jean-Louis de Massuau.

1719

Papiers de Jean-François-Marie Harvoin, émigré.

T//594/1

Titres de propriété, conventions actes d'hypothèque concernant des biens appartenant à la famille de Rochard

et à Madame Harvoin, à l'île de la Grenade (Antilles).

XVIII e s.

T//594/2

Comptes, extraits baptistaires, testaments, contrats de mariage brevets, certificats lettres l'affaires ou autres,

pièces de procédure provenant des familles de Rochard, Harvoin, Brunet Debrie de Teyffon.

XVIII e s.

T//594/3

Pièces de procédure, titres de propriété comptes concernant les familles Harvoin, de Rochard de Teyffon,

Madame Recotte ; mémoires et lettres relatifs aux habitants de la Grenade (Antilles).

XVIII e s.

T//594/4

Lettres, mémoires, pièces de procédure, etc., provenant de Messieurs Harvoin et Brunet de Cramilly ; certificats

et congés militaires des nommés Bertrand, Savreux, Vermon ; pièces provenant du sieur Rosselloty.


54

XVIII e s.

T//*/594

Journal relatif à l'affaire Harvoin.

1787

Papiers d'Anne-Louise Dillon femme d'Isaac-Hyacinthe, Jocques de Martinville, émigrée.

T//595

Renseignements de famille, baux, quittances, comptes, provenant de Madame de Martinville, née Anne Dillon ;

contrat de mariage du marquis d'Osmond avec Eléonore Dillon. Quelques titres de propriété de la terre de

Terrefort (Gironde, commune de Blanquefort).

XVIII e s.

Papiers de Marie-Madeleine Fyot de la Marche, veuve de Dominique-Jacques de Barberie, marquis de

Courteille, présumée détenue.

T//596/1

Titres de propriété aveux et dénombrements, déclarations et notes concernant Courgousson (Seine-et-Marne,

commune d'Aubepierre), Balines (Eure), les Turgères (commune de Balines), Grosbois (Eure, commune de

Piseux).

1540-1666

T//596/2

Plan figuré du fief de Grosbois ; inventaires et partages de biens provenant de la famille Hénin ;

remboursements de rentes ; pièces concernant l'engagement fait à un sieur Allard d'un étang de la halle et de la

conciergerie de Verneuil (Eure) ; état de ce que le marquis de Courteille devait sur sa charge de receveur des

finances ; procès entre le maire d'Amiens et M. Boulanger de Rivery.

1599-XVIII e s.

Papiers de Simon Masquet, condamné aux fers.

T//597/1-T//597/2

Papiers de famille, titres de propriété, quittances, comptes, factures et papiers de commerce ; traites acquittées,

provenant de Masquet et de plusieurs de ses parents.

XVIII e s.

T//597/3-T//597/4

Cote vacante.

T//597/5-T//597/6

Lettres d'affaires adressés à Masquet par divers correspondants de province notamment de Bordeaux,

Angoulême, Limoges, etc.

an II-an VIII

T//597/7-T//597/8

Idem.


55

an II-an VIII

Papiers de Louis-Gilbert d' Hervilly, condamné.

T//598

Acte de naissance, testament, papiers de famille divers intéressant les nommés d'Hervilly, Grandin, Chéreau ;

billets attachés de change acquittées ; quittances, mémoires factures, lettres concernant le commerce d'épicerie

du sieur d'Hervilly.

XVIII e s.

Papiers de Marie-Charles-François-Xavier Lallemant de Nantouillet, émigré.

T//599/1

Titres de propriété des terres et fiefs de Juilly, Nantouille (Seine-et-Marne), Marly-la- Ville, Puiseux-lès-

Louvres (Seine-et-Oise); brevet et provisions de maître des cérémonies de France pour Messieurs de

Nantouillet ; titres de propriété d'une maison à Paris rue Neuve-Saint-Augustin ; pièces concernant la rue

Ventadour ou de Lyonne, et ses environs.

XVII-XVIII e s.

T//599/2

Actes d'échange ou de bornage entre M. de Nantouillet et l'ordre de Malte de divers particuliers au sujet de ses

terres de Puiseux et de Marly ; fondations à l'hôpital de Marly ; déclarations à divers terriers pour des maisons à

Paris rues d'Antin, Neuve-des-Petits-Champs, Neuve-Saint-Augustin ; baux d'appartements ou de maisons

appartenant à M. de Nantouillet.

XVIII e s.

T//599/3

Titres de propriété et pièces diverses concernant une maison acquise en 1764 rue Neuve-des-Petits-Champs par

M. Lallemant de Nantouillet.

XVII-XVIII e s.

T//*/599

Décret de la terre de Maillebois (Eure-et-Loir).

1681

Papiers de Christophe Cochefer condamné.

T//600

Extraits baptistaires, quittances, lettres, papiers de famille divers provenant des familles Cochefer, Tremblay,

Poisson, négociants à Paris et à Gonesse (Seine-et-Oise).

XVIII e s.

Papiers de Antoine-Louis-Marie-François de Canouville de Raffetot, émigré.

T//601/1

Extraits baptistaires, actes de partage, de séparation de biens lettres d'émancipation et autres documents

provenant des familles de Canouville, de Gramont, de Choiseul-Praslin ; scellés, inventaire, procès-verbal de

vente après décès de Catherine Charlotte de Canouville.


56

1560-1755

T//601/2

Procès-verbal d'apposition de scellés au château de Gueures (Seine-Inférieure) et de vente de meubles après le

décès de la marquise de Raffetot en 1771. - Actes de vente, aveux, déclarations de biens dépendant de la terre de

Gueures par divers particuliers dont les noms concernant par les lettres A et B.

1503-XVIII e s.

T//601/3

Idem (lettres B bis et C)

1375-XVIII e s.

T//601/4

Idem (lettres C bis et D).

1416-1783

T//601/5

Idem (lettres E, F, G et G bis)

1419-1784

T//601/6

Idem (lettres H à I).

1488-1785

T//601/7

Idem (lettres M et M bis)

1478-1787

T//601/8

Idem (lettres N à S).

1434-1787

T//601/9

Idem (lettres T, U, V). de

- Actes de vente, aveux, déclarations de biens dépendant du fief de Claire, à Gueures (lettres A. B).

1488 à 1784

1450-1784

T//601/10

Idem (lettres C. à I).

1511-1785

T//601/11

Idem (lettres M à V).

1520-1784

T//601/12


57

Titres de propriété de la fiefferme du Moulin-au-Comte (Seine-Inférieure, commune de Gueures) de 1583 à

1657. - Aveux et déclarations de biens, sis dans l'étendue de la fiefferme, par des particuliers dont les noms

commencent par les lettres A.B.C.D.

1495-1784

T//601/13

Idem (lettres F à N).

1494-1780

T//601/14

Idem (lettres P à V). de

- Etats des terres et tenanciers du fief de Ribeuf (Seine-Inférieure, commune d'Ambrumesnil) ; copies d'aveux ;

aveux dénombrements, déclarations de tenanciers dont les noms commencent par les lettres A et B, de 1464 à

1784.

1425 à 1784

1464-1784

T//601/15

Idem (lettres G à M).

1462-1787

T//601/16

Idem (lettres C à F).

1507-1787

T//601/17

Idem (lettres N à T). - Pièces concernant Gueures (Seine-Inférieure) en 1737 et 1788.

1462-1788

T//601/18

Aveux et déclarations de biens dépendant de Ribeuf de 1528 à 1789 (lettres U, V). ; actes de vente et d'échange

de biens sis à Longueil (Seine-Inférieure), dans la dépendance du fief de Ribeuf ; documents concernant la

séparation d'Hélène Nau et de Charles-Bernard de Canouville, comte de Raffetot ; inventaire après décès et

autres pièces concernant la famille Nau.

1488-1783

T//601/19

Acte d'achat par le comte de Raffetot d'une maison à Clignancourt (Seine) en 1720. - Sentences, arrêts, extrait

de testament, créances acquittées, acte de vente de l'office de lieutenant général de Tours etc., provenant de la

famille Nau et de la comtesse de Raffetot ; constitutions de rentes, fondations, etc., provenant des familles de

Canouville et de Chivré ; pièces relatives aux terres du Plessis-Chivré et de la Germenerie (Maine-et-Loire,

commune d'Etriché).

XVI e-XVIII e s.

T//*/601

Salvations pour Messieurs de Chambray, de Raffetot, de Canouville et Ducret contre messire Hue de

Miromesnil.


58

1786

Papiers de Dubosc-Vitermont, émigré.

T//602

Titres de propriété d'une maison, rue du Pot-de-Fer, à Paris ; de la terre de la Roche-en-Breuil (Côte-d'Or) ;

copies des testaments de Noël-Eléonor, palatin de Dys, marquis de Montperroux, et de Marie-Isabeau de

Coligny, sa femme ; obligations, transactions, constitutions de rentes, quittances provenant de la famille de

Montperroux.

XVII-XVIII e s.

Papiers d'Olympe-Elisabeth Jubert du Thil, comtesse de Chastellux, dont le fils avait émigré.

T//603/1

Sentences et comptes relatifs à l'abbaye de la Vernusse (Indre, commune de Bagneux) dont M. Jubert du Thil

était abbé ; notes sur une maison à Cormeilles-en-Parisis (Seine-et-Oise) ; titres de propriété des fiefs de

Malture et de Pittes (Eure, commune Le Thil), de maisons à Paris rue et Porte-Saint-Honoré et rue Culture-

Sainte-Catherine ; titres de propriété depuis le XVI e siècle et pièces de procédure concernant les terrains et la

maison de M. Rousselet, derrière les petites maisons, près du chemin de Sèvres, au lieu dit le jardin d'Olivet.

XVI-XVIII e s.

T//603/2

Titres de propriété de maisons à Pantin (Seine), à Evry-sur-Seine (Seine-et-Oise), à Paris rues Sirouette,

Mandétour, des Fossés-Saint-Germain-l'Auxerrois ; états des portions de terre données à rentes par M.

Rousselet près de la rue de Sèvres.

1766-XVIII e s.

T//603/3

Titres et lettres concernant la chapelle d'Urville (Aube), les "défrichés Maillard" à Quarré-les-Tombes (Yonne),

le droit de péage sur le pont de Chastellux (Yonne) ; brevet accordant au comte de Chastellux la concession des

mines de plomb découvertes dans sa terre de Chastellux ; pièces concernant les domaines de Gien-sur-Cure

(Nièvre) et de Roussillon (Saône-et-Loire) et la succession du comte de Roussillon ; bail et état de lieux d'une

maison à Paris rue des Saints-Pères ; comptes de la chambre de Madame Victoire de France, dont la comtesse

de Chastellux était dame d'honneur.

XVIII e s.

T//603/4

Registre aujourd'hui coté T//*/603.

T//603/5

Saisie réelle et criée de la terre de la Feuillée (Mayenne, commune d'Alexain) et de ses dépendances.

- Pièces de procédure, lettres, extraits baptistaires, actes divers provenant du sieur Blanchot ; de Mademoiselle

Cheulot, de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or) ; des filles de Saint-Thomas de Paris ; du baron de Rye ; des

familles de la Haie de La Barre et des Montis de La Morandière ; Le Maçon de Trèves ; pièces concernant

l'affaire de M. deSaint-Gilles qui plaidait contre la famille Baudinot ; les créanciers de Truffet, sa femme ; M. de

La Borde ; Pierre Guyet, greffier au Châtelet.

1615-XVIII e s.


59

T//*/603

Grosse du cahier des et banniers de la terre de la Feuillée (Mayenne, commune d'Alexain) et des seigneuries

voisines.

1637

Papiers de Gaspard Chaumette, ancien procureur syndic de la commune de Paris, condamné.

T//604

T//604/1

Extraits baptistaires, certificats, billets de garde 1, extraits de procès-verbaux de nominations,

correspondance, ouvrages littéraires ou dramatiques de Chaumette (voir le Catalogue des manuscrits des

Archives Nationales p. 399 et 400).

XVIII e s.

1. Remis à cette place la 9 e pièce de la cote 2 (cahier contenant les notes autobiographiques de

Chaumette, qui se trouvent par erreur au T//1011).

T//604/2

Extraits de procès-verbaux de la commune de Paris ; minutes de discours ; notes sur la Révolution ;

projets et mémoires divers de Chaumette (voir le même Catalogue); mémoires à lui remis ; lettres et

pièces provenant de Catherine Théo.

XVIII e s.

T//*/604

"Livre et recepte de remède souverain et aprouvez."

XVIII e s.

Papiers de Morel de Chédeville, émigré.

T//605

Mémoires de fournisseurs, quittances provenant de M. Morel, intendant des menus de Monsieur ; acte de la

société formée en 1780 entre MM. Campan, de Laborde et Pourrat frères pour la fourniture des piastres,

chanvres, cuirs, fers, etc., pour la marine.

XVIII e s.

Papiers d'Antoine de Martinès, colon de Saint-Domingue, absent.

T//606/1

Correspondance privée et correspondance d'affaires de M. de Martinès ; lettre, notes, extraits divers relatifs au

mariage de M. de Martinès avec Mademoiselle de Tourneroche de Bourval.

1768-1790

T//606/2

Comptes entre M. de Martinès et son beau-frère M. de Sainte-Margueritte ; lettres par lui écrites à sa mère et à

sa soeur ; pièces relatives à la séparation de Madame de Farcy, sa mère, et de M. de Farcy ; mémoires divers sur

la pharmacie (M. de Martinès était chirurgien) ; états d'effets, meubles et papiers laissés par lui à l'hôtel

d'Argenson, rue du Grand-Chantier, à Paris.


60

1768-1792

Papiers de Nicolas Cordier, de Bagneux, prêtre.

T//607

Baux, censier, registre de greffe et tabellionage, terrier et extrait de terrier, acte de foi et hommage concernant

le fief de Gallande sis à Bagneux (Seine) ; brevet de réception dans l'archiconfrérie royale et militaire des

chevaliers palmiers et voyageurs du Saint-Sépulcre de Jérusalem". Brevets de maîtrise pour des bouchers de

Paris.

1376-XVIII e s.

Papiers d'Anicet d'Albony, comte de Monestrol et de sa femme, émigrés.

T//608

Copies de pièces concernant la famille d'Albony de Monestrol de 1353 au XVIII e siècle ; quittances, mémoires

de fournisseurs, pièces de procédure ; acte de vente de la terre de Biez (Haute-Garonne, commune de

Mourville-Hautes) ; généalogie de la famille d'Albony et documents généalogiques divers ; lettres et demande

de la croix de Saint-Louis pour le comte de Monestrol ; ses brevets et commissions militaires.

XVIII e s.

Papiers de Jean-Louis Grenus, banquier, émigré.

T//609

Reconnaissances, lettres de change sur diverses villes de l'étranger, notes financières diverses.

XVIII e s.

T//*/609/1-T//*/609/2

Copies de lettres d'affaires.

1792

T//*/609/3

Idem.

1793

Papiers de Louis Coureur, receveur de rentes, trésorier du duc de Choiseul, condamné.

T//610/1

Lettres d'affaires adressés à Coureur ; papiers divers, comptes, quittances, procédures intéressant M M.

François Rzewuski, Léonard Lespinasse, Magon de La Balue et Mademoiselle Magon de La Balue.

XVIII e s.

T//610/2

Lettres, comptes, mémoires, quittances, notes diverses concernant l'abbé Beliardi (ou de Béliardy) ; l'abbaye de

Saint-Florent de Saumur, l'hôpital de Madrid (Espagne), la famille Rodriguez de Los Rios de Santiago, le comte

de Langhac.

XVIII e s.


61

T//610/3

Inventaire et comptes provenant de la succession de l'abbé Beliardi, ancien consul de France à Madrid ;

comptes, titres et papiers divers en italien et en espagnol provenant de la succession de l'abbé Alexandre Pic de

La Mirandole.

XVIII e s.

T//*/610

Livre des revenus et dépenses de la maison de l'abbé de Béliardi.

1773-1786

Papiers de François de Rostaing, comte de Bury, de Anne-Marie d' Urre d' Aignebonne, sa femme, de Jacques

Marin-Alexandre Perachon de Varax, comte de Bury.

Papiers de Perrichon, agent de Marie-Casimire, reine de Pologne.

Le tout provenant de l'étude de Gibert, notaire.

T//611/1

Brevets, preuves de noblesse, contrats de mariage, testaments, transactions, actes de partage, inventaires, arrêts

du Parlement, quittances, etc, provenant des familles Pérachon d'Urre ou d'Eurre d'Aiguebonne, de Rostaing,

de Rostaing de Bury, Adhémar de Grignan, des marquis de Varambon, etc.

XVI-XVIII e s.

T//611/2

Donation par la comtesse de Bury à son neveu Alexandre-Louis Péranchon de Varay des comté et terres de

Bury, Onzain (Loir-et-Cher) en 1720 ; inventaire fait en 1754 du chartrier du comté de Rostaing ; quittances et

constitutions de ventes provenant du comte et de la comtesse de Burg.

XVII-XVIII e s.

T//611/3

Quittances de paiement du prix de la terre de Sénozan (Saône-et-Loire) à la décharge des héritiers Pérachon.

1706-1723

T//611/4

Aujourd'hui T//*/611/1 et T//*/611/6 à T//*/611/9.

T//611/5

Testaments inventaire après décès, contrats de mariage, actes d'adjudication, quittances, etc, concernant les

familles Amat, d'Eurre d'Aiguebonne, de Fay, Pérachon, de Rostaing, le comte et la comtesse de Bury.

1630-1724

T//611/6

Contrats de mariage, testaments, lettres d'émancipation, donations, quittances, mémoires et consultations

provenant de la famille Pérachon et de familles alliées.

1630-1697

T//611/7-T//611/8

Auj. T//611/3 , T//611/4, T//611/10 et T//611//11.


62

T//611/9

Comptes, correspondances, actes divers concernant les ventes de Marie-Casimire, reine de Pologne, ses

pensionnaires, sa succession, les finances des princes Sobieski, les dettes du cardinal d'Arquien, le tout

provenant de Perrichon.

XVI-XVII e s.

T//*/611/1

Scellés après décès de Marc-Antoine Pérachon, seigneur de Pénozan.

1687

T//*/611/2

Inventaire après décès du même.

1687

T//*/611/3

Inventaire fait au château de Sénozan (Saône-et-Loire) après le décès de Marc-Antoine Pérachon.

1696

T//*/611/4

Scellés au même château après le décès du comte de Briord.

1704

T//*/611/5

Inventaire des titres et papiers du château du Tiret (Ain, commune d'Ambérieux).

1735

T//*/611/6-T//*/611/9

Testaments de Tristan et Charles de Rostaing, de 1584 et 1585, et quatre copies de 1660.

1584-1660

T//*/611/10-T//*/611/11

Inventaire général de la succession de Charles de Rostaing.

1660

T//*/611/12

Procès-verbal de vente des meubles de la succession du comte de Bury.

1666

T//*/611/13

Succession après décès de M. de Rostaing, comte de Bury.

1670

Papiers de Charles-François Fontaine de Biré, ancien trésorier général de la guerre.

T//612/1-T//612/2

Titres de propriété d'une maison a Verrières-le-Buisson (Seine-et-Oise) ; pièces de procédure, quittances, etc.,

provenant de M. Fontaine de Biré ; comptes intéressant les familles Belin de Langlotière, Belin de Medulne,


63

Roullet de La Bouillerie.

1657-1790

Papiers de François Mallebay de Noussat, maître particulier des eaux et forêts de la Basse-Marche, à Bellac,

émigré.

T//613/1-T//613/2

Pièces de procédures intéressant des litiges que Mallebay avait eu avec plusieurs de ses parents, quelques actes

de partages et d'autres papiers de famille du XVII e siècle.

XVII e-XVIII e s.

T//613/3

Pièces de procédure, plan d'un pré dont la propriété était discutée.

1642-1784

T//*/613

Livre de décompte de la brigade d'Aguesseau.

1779

Papiers de Marie-Louis Caillebot, marquis de La Salle, émigré.

T//614/1

Procès-verbaux de visite et destination de la terre de Charpey (Drôme) ; procédures d'échange de cette terre

contre une partie de la forêt de Sénonches (Eure-et-Loir) appartenant au domaine royal.

1772-1783

T//614/2

Mêmes procédures.

1772-1789

T//614/3

- Plan de la terre de Charpey ; élévations et plans du château et de ses divers étages ; plans des terres de l'Epine

(Hautes-Alpes), de Roussillon (Isère), de La Haye-du-Puits (Manche) avec des plans de grandes routes

projetées passant par La Haye, des plans et élévations du château. - Titres de propriété, décrets, baux, comptes

concernant les terres de Biville-en-Caux (Seine-Inférieure), La Haye-du-Puits (Manche), Montpincon (Seine-

Inférieure, commune d'Heugleville-sur-Scie). - Titres de propriété et baux de l'hôtel de Bonneval, rue de

Grenelle-Saint-Germain, Paris.

XVI e-XVIII e s.

T//614/4

Titres de propriété, déclarations de cens, etc, concernant le fief Pasquier à Mitry [Mory] (Seine-et-Marne)

depuis le XIV e siècle, la terre de La Haye-du-Puits ; titres de propriété, quittances, conventions de 1650 à 1729

provenant de la succession du comte de Clermont-Chaste.

XIV e-XVII e s.

T//*/614/1

Inventaire général des titres du marquisat de La Haye-du-Puits (Manche).


64

XVII e s.

T//*/614/2

Inventaire des titres des fiefs Pasquier et de Mariavalle à Mitry [Mory] (Seine-et-Marne).

1686

T//*/614/3

Inventaire des titres de la seigneurie de Biville-en-Caux (Seine-Inférieure).

1725

T//*/614/4

Inventaire après décès du comte de Clermont-Chaste.

1751

T//615

Papiers de Jean Thierry succession ouverte. Venise en 1676. Remis autrefois à la section législative et cotés

aujourd'hui BB//3/107 à BB//3/109.

Papiers de Pierre-Claude-François Pelé dont la femme et la fille avaient émigré.

T//616/1

Contrats de mariage, inventaires après décès, mémoires d'ouvrage, pièces de procédures, décret provenant de

divers membres de la famille Pelé, de M et Madame de Bolhen, de Louis Achard de Champroget, ou concernant

une maison sise à Paris, rue du Pout-aux-Choux et le greffe des avocats aux Conseils du roi.

XVIII e s.

T//616/2

Contrat de mariage, testament, inventaire après décès, partage des biens, vente des meubles de Pierre Pelé.

1689-1724

T//616/3

Constitutions de rentes, obligations, inventaire après décès, état de marchandises, créances, décharges,

quittances, compte de liquidation, comptes de tutelle et d'exécution testamentaire provenant de membres de la

famille Pelé.

XVIII e s.

T//616/4

Mémoires de fournisseurs et d'ouvriers, quittances provenant de Pierre-Jacques Pelé et concernant en partie

une maison de la rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie.

1756-1772

T//616/5

Comptes, procuration, mémoires d'ouvriers ou quittances pour travaux faits en une maison de la rue de la

Verrerie et un appartement de la rue Simon-le-Franc, le tout provenant de Pierre-Jacques Pelé.

XVIII e s.

T//*/616


65

Inventaire de Jacqueline Letellier, veuve de Pierre Pelé.

1769

Papiers d'Emmanuel-Agathe, marquis du Hallay.

T//617

Livre de dépenses du marquis du Hallay pour 1787 ; titres de propriété d'une maison lui appartenant rue de la

Roquette, faubourg Saint-Antoine ; bail d'une ferme lui appartenant en Bretagne.

XVII e-XVIII e s.

Papiers de René Vauquelin, marquis de Vrigny, condamné aux fers.

T//618

Quittances diverses ; lettres de la marquise de Vrigny à son mari pendant la Révolution ; pièces de l'instance en

la chambre des comptes déclarant nulle l'acquisition par M. de Vrigny de la terre de Méhérand (Orne, commune

de Mortrée) ; contrat de mariage et papiers divers provenant de M. et Madame Verduc, celle-ci belle-soeur de

Vrigny :

XVIII e s.

Papiers de Joseph Joussineau, marquis de Tourdonnet, émigré.

T//619

Mémoires de fournisseurs et quittances provenant du marquis et de la marquise de Tourdonnet ; notes sur les

biens de la famille de Tourdonnet en Limousin ; testament, acte de donation, quittances constitution de rente

provenant de divers membres de la famille de Tourdonnet.

XVIII e s.

Papiers d'Alexandre-Benjamin Ropiquet, condamné.

T//620

Aujourd'hui cotés T//1098.

Papiers de Jean-François Lambert, condamné.

T//621/1

Mémoires, inventaire, décisions d'arbitres, correspondance concernant la société formée entre Lambert et

Leborgne ; papiers de familles provenant de Lambert ; pièces concernant une maison sise à Rouen, rue Saint-

Eloi.

XVIII e s.

T//621/2

Comptes, pièces de procédure, lettres de change et papiers d'affaires et de commerce provenant de la société

Lambert et Leborgne.

XVIII e s.

T//621/3

Société Lambert et Leborgne : quittances, lettres de voitures.


66

an V-an VII

T//621/4

Correspondance (lettres A à D).

an VI

T//621/5

Id (lettres Q à W).

an VI

T//621/6

ID (lettres E à J).

ans V

VI

T//621/7

Id (lettres M et P).

ans V-VII

T//621/8

Id (lettre L).

ans V-VI

T//621/9-T//621/10

Comptes courants, billets, lettres de changes, lettres d'affaires provenant de la raison sociale Lambert Desprez.

an VII-an VIII

T//621/11

Lettres d'affaires adressés à Lambert-Desprez (initiales A à E).

an VII-an VIII

T//621/12

Idem (initiales G à W).

an VII-an VIII

T//621/13

Lettres d'affaires, quittances, reconnaissances, pièces de procédure provenant de Lambert de 1791 à l'an VIII ;

quelques titres de propriété de 1694 à 1787 de biens sis à Dannemarie (Seine-et-Marne) et aux environs.

1694- an VIII

T//*/621/1

Correspondance de la maison Lambert-Desprez.

1791-1797

T//*/621/2

Idem.

an IV-an VIII


67

T//*/621/3

Idem.

an V-an VI

Papiers de Joseph Mandrillon, condamné.

T//622

Quittances, mémoires, lettres de change, bail et état de maison, billets et lettres en hollandais, papiers

commerciaux divers provenant de Mandrillon ; quittances et inventaire d'effets appartenant à Madame La

Violette.

XVIII e s.

Papiers de Jean Cazenave, condamné.

T//623

Extraits de naissance et extraits mortuaires, quittances diverses provenant de Jean Cazenave ; pièces

concernant la succession de son père, médecin à Belleville (Seine) ; bail des seigneuries de Montpouillan,

Samazan et Tombeboeuf (Lot-et-Garonne), papiers concernant les fonctions de commissaire de la section de

l'Homme-Armé.

XVIII e s.

Papiers de l'abbé de Borniol de Fonbonne.

T//624

Acte de baptême ; certificat de noblesse et autres ; brevets de bachelier, licencié et docteur ; permission de

quêter pour les incendies de Brienon-l'Archevêque (Yonne) ; lettres de divers correspondants de l'abbé de

Fonbonne, notamment du chevalier de Pougens ; papiers divers concernant le séjour à Rome de l'abbé de

Fonbonne.

XVIII e s.

Papiers de M. de Neufville, directeur de la marque d'or et d'argent, émigré.

T//625

Mémoires de fournisseurs et quelques pièces de procédure provenant de M. de Neufville et intéressant surtout

sa charge de directeur de la marque d'or ; acte concernant une manufacture de porcelaine et faïences.

1766-1784

Papiers de Nicolas Guy, condamné aux fers.

T//626

Renseignements de famille, quittances, correspondance provenant de Guy ; titres de propriété d'une maison à

Bonneval (Eure-et-Loir).

XVIII e s.

Papiers d'Antoine-François Courtin, condamné aux fers.


68

T//627

Restitués à Courtin, libéré le 19 décembre 1822.

Papiers de Madame May, émigrée.

T//628

Mémoires et quittances de fournisseurs en français et en anglais ; lettres de parents et d'amis adressées à

Madame May.

XVIII e s.

Papiers de Louis Antoine-Gustave, comte des Salles ou Dessales.

T//629

Obligations, quittances, extrait de baptême, documents généalogiques provenant du marquis et du comte des

Salles ; comptes de la succession du marquis d'Arcy, de la prévôté de Vaucouleurs (Meuse), de la terre de

Chamilly (Saône-et-Loire) ; contrat de mariage du comte des Salles avec Mademoiselle Malet de Graville.

XVIII e s.

Papiers de Richard Mique, intendant des bâtiments de la reine, condamné.

T//630/1

Pièces relatives au procès de Richard Mique contre un frère du premier lit ; correspondance et notes sur la

construction du couvent de la Reine, avenue de Saint-Cloud à Versailles.

XVIII e s.

T//630/2

Notes, dessins, plans, comptes, lettres (dont quelques-unes adressées à Madame Louise de France) concernant

le reconstruction de l'église des Carmélites de Saint-Denis.

XVIII e s.

Papiers de François Mestivier, condamné.

T//631

Quittances et décharges, extraits de naissances et papiers de famille provenant de Mestivier ; états, comptes,

mémoires notes provenant de la caisse d'épargne Lafarge dont Mestivier était receveur particulier.

XVIII e s.

Papiers de Muraire, ancien député, déporté.

T//632

Quittances, pétitions, minutes de discours prononcés a la Convention ; projets de décret ; reconnaissance d'une

somme d'argent confiée à M. Vincent par Mademoiselle Montriblond.

XVIII e s.

Papiers de Pierre-Remi Fielval, condamné.

T//633


69

Acte de naissance, "lettres de bachelier," quittances, mémoires de fournisseurs, comptes, lettres, papiers de la

section du Mont-Blanc concernant Fielval, mémoires et notes sur un procès, actions de la Compagnie des Indes.

XVIII e s.

Papiers de François-Gaspard-Philippe, comte de Rochemore, condamné.

T//634

Mémoires et quittances, commission de capitaine, lettres provenant de M. de Rochemore.

1777-1792

Papiers de René-Mans de Froullay comte de Tessé, émigré.

T//635

Titres de propriété de terrains acquis par M. de Tessé à Chaville et à Viroplay (Seine-et-Oise).

1767-1772

T//*/635

Compte de tutelle d'Elisabeth-René de Froullay de Tessé.

1740

Papiers de Pierre Mathieu, condamné.

T//636

Etats de service et papiers militaires de Mathieu ; lettres à lui adressées ; quittances, notes, renseignements

divers.

1767-1802

Papiers d'Antoine-Pierre Huet d'Ambrun, dont la succession était indivise.

T//637/1

Déclaration des biens de M. et Madame Huet d'Ambrun ; pièces concernant la succession indivise d'Antoine-

Pierre Huet ; titres de propriété d'un hôtel rue Royale, butte des Moulins, à Paris.

1738-1803

T//637/2

Inventaire des meubles de l'abbé Pecquot ; états de meubles et renseignements provenant de la famille Huet

d'Ambrun ; titres de propriété de maisons à Paris rues des Blancs-Manteaux et Saint-Martin et quai Dauphin,

île Saint-Louis.

1716-1759

T//637/3

Inventaires du marquis et de la marquise de Quincy ; mémoires sur la terre de Villarceau (Loiret, commune

d'Ardon ; quittances et actes divers relatifs à la communauté des teinturiers en soie de Rouen ; comptes,

créances ; pièces concernant la manufacture royale des glaces et une maison rue de Condé, à Paris.

XVII e-XVIII e s.

T//637/4


70

Comptes rendus à Mademoiselle d'Ambrun par leur fondé de procuration de 1758 à 1773 ; lettres d'affaires,

quittances.

XVIII e s.

T//637/5

Créances, comptes, renseignements divers provenant de la famille Huet d'Ambrun et de M. Huet d'Arlon.

XVIII e s.

T//637/6

Quittances, mémoires de fournisseurs de la famille Huet ; quittances de la marquise de la Ferté-Imbault au

sujet de la manufacture royale des glaces ; inventaire des biens de la communauté de M et Madame Curault ;

acte d'achat par M et Madame d'Ambrun, de la terre de Villières-Charbonneau (Loiret, commune d'Ardon).

XVIII es

T//637/7

Contrat de mariage, extraits baptistaires et mortuaires, papiers de famille divers, quittances provenant de la

famille Huet et intéressant aussi la manufacture royale des glaces.

XVIII e s.

T//*/637/1

Inventaire après décès de M. d'Ambrun.

1737

T//*/637/2

Inventaire après décès de Madame d'Ambrun.

1741

T//*/637/3

Vente après décès de la même ;

1741

Papiers d'Ambroise Tinancourt condamné.

T//638

Acte de vente à Tinancourt de l'église Saint-Marcel, avec des pièces relatives à la démolition; adjudication de

l'église des Pères de Nazareth ; maison provenant des mêmes ; titres de propriété d'une maison rue des Vieilles-

Tuileries ; baux, quittances, pièces de procédure.

XVIII e s

Papiers de Charles Geille de Saint-Julien, trouvés chez Mauny, émigré.

T//639

Brevets de pension ; procès-verbaux de vente après décès, d'apposition de scellés, d'inventaire ; bulle de

nomination de Geille de Saint-Julien comme prieur commendataire de l'abbaye d'Heunemont (Seine-et-Oise,

commune de Saint-Germain-en-Laye).

1759-1786


71

Papiers de Jules-François Michelet condamné.

T//640/1

Extraits de naissance, quittances, procurations, papiers de famille, documents financiers provenant des familles

Michelet, Delaguerre et Duhommel, de Bricoude (Haute-Loire).

XVIII e s.

T//640/2

Dénonciation à succession, titres provenant de la famille Michelet et la famille de Saint-Quintin de Blet ;

mémoire sur l'incendie de l'abbaye de Grasville (Seine-Inférieure) en 1787; pièces de procédure concernant des

redevances dues aux propriétaires du domaine de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne).

XVIII e s.

T//640/3

Suite des procédures entre les seigneurs et la communauté de Bourbonne relativement à des droits d'usage.

1674-1783

T//640/4

Mémoires, observations, pièces de procédure, notes sur le même sujet.

XVIIIe siècle

T//640/5

Plan des bains de Bourbonne en 1757 ; procédure, aveux et dénombrements concernant Bourbonne et le droit

de propriété des bains ; mémoires lettres adressées à M. Michel au sujet de la reconstruction des bains, comptes

et pièces de procédure provenant du marquis de Mesmes et du comte d'Avaux, seigneur de Bourbonne ; des

document et pièces provenant de Madame Duhommel, née Delaguerre.

XVIIIe siècle

Papiers d'Antoine Jean Chanal ancien contrôleur des guerres

T//641/1

Comptes, notes, renseignements divers plan des mines de charbon de Morillon (Saône-et-Loire, commune les

Guerreaux) ; lettres de change billets procédures, lettres d'affaires concernant les intérêts de M. Chanal dans

lesdites mines ; correspondance d'affaires de 1784 à 1786.

XVIIIe siècle

T//641/2

Conventions, factures, comptes relatifs au commerce fait par Messieurs Chanal, Pillier et Boby de Vaux avec l'île

de France ; correspondance entre eux ; lettres et renseignements relatifs à la manufacture de salpêtre de

Chelsea, près de Londres (Angleterre) ; bordereaux relatifs aux rentes de Chanal.

XVIIIe siècle

T//641/3

Obligations, reconnaissances, billets inscrits au profit de Chanal ; lettres de Madame de Saint-Huberty au sujet

d'un loyer dans l'hôtel du Cirque, rue Richelieu, dont Chanal était principal locataire ; lettres et comptes relatifs

à un commerce de vins fait par Chanal.

XVIIIe siècle


72

T//641/4

Extrait baptistaire, reconnaissance notariée du dépôt de testament de Chanal ; pièces relatives à sa mère, à

l'achat de l'office de contrôleur des guerres, à l'acquisition d'une maison rue d'Argenteuil à Paris (titres de

propriété et plan) ; bail de l'hôtel du Cirque royal, à Paris, rue Richelieu ; comptes

XVIIIe siècle

T//641/5-T//641/6

Notes, comptes, correspondance de Chanal avec diverses personnes, lettres de changes, billets des armées 1777

à 1790 ; mémoires et quittances de 1778 à 1790.

XVIIIe siècle

T//641/7

Pièces de procédure, quittances, mémoires de travaux faits dans la maison de la rue d'Argenteuil ; copies de

significations faites par divers créanciers ; états de passif et d'actif, lettres de surséance le tout provenant de

Chanal.

XVIIIe siècle

T//641/8

Lettres relatives à l'exploitation des mines de Morillon.

1787-1789

T//641/9

Lettres de Madame Chrétien, mère de Chanal, et de plusieurs de ses cousins.

1781/1791

T//641/10

Lettres adressées à Chanal par Marvalin, son commis et fondé de pouvoir.

1777/1796

T//641/11

Lettres adressée à Chanal par divers correspondants.

1779/1791

Papiers de Gilles-Gervais de Plasman, émigré, de Louis-René Quentin de Richebourg, marquis le Champcenetz

condamné, et de la baronne, de Nyrenheim, marquise de Champcenetz.

T//642

Comptes, quittances, constitution de rente provenant de M. de Plasman, de 1777 à 1793. - Quittances et

mémoires quittances, billets ; pièces de procédure pour M. de Champcenetz contre Guibert, sculpteur du roi ;

entre Madame de Champcenetz et Collin de La Perrière, courtier de change à Paris, de 1786 à 1793.

1777-1793

Papiers de Michel-Ange de Bruges, grand vicaire du diocèse de Mende, ancien député à la Constituante,

condamné.

T//643


73

Lettres adressées à l'abbée de Bruges de 1774 à 1793 ; billets à son profit ; documents sur ses finances ; mémoire

de l'état du diocèse de Mende ; constitution de rente au profit de la communauté des prêtres de Saint-Chély-

d'Apcher (Lozère) ; mémoires divers sur le département de la Lozère ; pièces relatives à l'hôpital de Langogne

(Lozère).

1774/1793

T//*/643

Pouillé du Gévaudan (diocèse de Mende) pour servir à la carte du Gévaudan.

1775

Papiers de Jean-Baptiste-Etienne-Benoît-Olive Regnault, médecin de l'hôpital de la charité de Charenton,

présumé émigré.

T//644/1

Extraits baptistaires et mortuaires, partage de biens, quittances, mémoires provenant de M. Regnault et de sa

famille ; extraits, certificats, catalogue de livres provenant de M. Regnault, de ses élèves, de ses malades.

XVIIIe siècle

T//644/2

Observations, mémoires, notes sur les sections de Paris, les subsistances et approvisionnements, sur l'hôpital de

la Charité de Charenton ; mélanges et traités de médecine, chimie et botanique le tout provenant de M.

Regnault (voir le catalogue des manuscrits des Archives nationales, p. 400-401).

XVIIIe siècle

T//644/3

Lettres adressées à M. Regnault ; pièces de procédure le concernant.

1781-1791

Papiers de Catherine Basset, femme de Philibert-Claude-Joseph de Frasans, condamnée.

T//645

Contrat de mariage de M. et Madame de Frasans ; brevet de pension, mémoires de fournisseurs, ordre des

créanciers de M. et Madame des Frasans ; quittance notariée, procuration, notes relatives à la charge de

commissaire des guerres qu'avait M. de Frasans ; pièces et lettres relatives à celui-ci ; lettres adressées à

Madame de Frasans, mémoires de fournisseurs, contrat de mariage, etc., provenant de MM. Basset de La

Marelle, Duvillars, Daudé, etc.

1763-1793

Papiers d'Etienne Clavière ancien ministre, suicidé.

T//646/1

Titres de propriété de la maison de Belair à Suresnes (Seine), ayant appartenu à MM. de Chastenoye et de

Jumilhac et enfin à Etienne Clavière ; concession d'une chapelle dans l'église de Suresnes au propriétaire de

cette maison. - Billets, reconnaissances, actions, lettres de change au profit de Clavière, de membres de sa

famille ou d'étrangers ; assignations.

XVIIIe siècle


74

T//646/2

Comptes, renseignements financiers, conventions entre Clavière et plusieurs négociants ou banquiers ; titres de

propriété d'un domaine à Chougny (Suisse, canton de Genève, commune de Vendoeuvres) ; correspondance

d'affaires

XVIIIe siècle

T//646/3

Quittances, billets, mémoires d'ouvriers, "redressement du bilan" de MM. Renaud Ducreux et Cie, négociants à

Besançon ; fragment de journal pour 1785 (notes personnelles, politiques et financières).

XVIIIe siècle

T//*/646/1-T//*/646/3

Correspondance.

1781-1786

T//*/646/4

Livre de caisse.

1780-1787

T//*/646/5

Journal

1786-1789

Papiers de Delerme, condamné.

T//647/1

Lettre de M. Lenoir au chevalier de La Barre, chargé du travail des recrues de régiment provincial de Paris ;

mémoires sur l'organisation de ce régiment; états de comptabilité de 1780 à 1786.

1780-1786

T//647/2-T//647/3

Certificats des différents comités militaires de Paris délivrés aux anciens soldats du régiment de Paris pour

l'obtention de leur congé absolu et leur admission dans la garde soldée parisienne.

1789

T//*/647/1

Registre du conseil d'administration du régiment provincial de Paris.

1780-1783

T//*/647/2

Registre de la masse du régiment de Paris.

1780-1783

T//*/647/3

Registre des recrues du régiment de Paris (actes de l'état civil).

1782-1789


75

Papiers de Fleuri de Paulet de Caumartin, émigré.

T//648/1

Brevet de cornette du régiment de la Reine au nom de M. Paulet ; lettres, projets et plans relatifs à la

construction d'une école des orphelins militaires sur l'esplanade de l'Etoile entre Chaillot et le bois de

Boulogne ; lettres de parents d'élèves de l'école fondée par Paulet à la barrière de Sèvres et à Popincourt, lettres

concernant ces élèves.

1754-1791

T//648/2

Mémoires, quittances, factures d'achats faits pour l'institution des orphelins militaires ; mémoires pour

l'habillement des orphelins ; fragments et brouillons du "Journal de littérature, sciences et arts" publié par

Paulet ; lettres et quittances relatives cette publication.

XVIIIe siècle

Papiers de Pierre-Charles-Marie Famin, avocat et avoué à Paris, administrateur de l'Encan national, absent.

T//649/1

Quittances, mémoires d'ouvriers, renseignements financiers provenant de Famin ; dossiers de procédures

intéressant diverses personnes, notamment les sieurs Chéreau et Courbec.

XVIIIe siècle

T//649/2

Pièces de procédure provenant de Famin et Fauvelet, administrateurs de l'Encan national ; pièces et mémoires

concernant l'Encan.

XVIIIe siècle

T//649/3

Récépissés et bordereaux de l'administration de l'Encan national.

1792

T//649/4

Bulletins, états d'objets, notamment de tableaux et vêtements, déposés a l'Encan national ; mémoire, de travaux

faits à l'hôtel de Longueville, rue Saint-Thomas-du-Louvre, où était établi l'Encan ; pièces de procédure contre

divers administrateurs de l'Encan national.

1792

T//649/5

Pièces de procès entre Famin ou autres divers particuliers.

1780-1798

Papiers d'Edmond Saint-Léger commissaire national près la colonie de Saint-Domingue, condamné.

T//650/1

Lettres en français et en anglais adressées à Saint-Léger par sa femme et plusieurs de ses parents ; commission

d'interprète-juré et de trésorier par intérim de Tabago ; mémoires sur ces emplois ; mémoires adressés par

Saint-Léger a l'Assemblée nationale contre le commandant en second de Tabago ; commission de commissaire

national à Saint-Domingue ; mémoires sur les îles de l'Amérique.


76

1786-1792

T//650/2

Mémoires, lettres et rapports relatifs aux affaires des îles de l'Amérique, adressés à Saint-Léger et aux autres

commissaires nationaux civils en ces îles.

1792

T//650/3

Mêmes pièces.

1792

T//650/4

Mémoires, lettres et rapports relatifs à l'île de Tabago avant la mission de Saint-Léger ; lettres et projets de

lettres concernant la mission de Saint-Léger et des deux autres commissaires, nationaux aux îles ; comptes,

mémoires de fournisseurs, notes de dépenses provenant de Saint-Léger.

1788-1793

T//650/5

Lettres en français et en anglais adressés à Saint-Léger et relatives pour la plupart à ses fonctions de

commissaire à Saint-Domingue.

1790-1792

T//*/650

Correspondance administrative de Saint-Léger.

1792

Papiers de Vincent Rouzeau de Mauroy, émigré.

T//651/1

Mémoires, états, projets d'arrêts et lettres ministérielles, traités, délibérations, etc., relatifs à une entreprise de

transports de marchandises de Paris à Orléans, organisée par les frères Rouzeau, d'Orléans. - Acte de société,

documents commerciaux divers provenant d'Alexandre Rouzeau ; bail d'une partie de la manse abbatiale de

l'abbaye de la Cour-Dieu (Loiret, commune d'Ingrannes), avec des comptes. - Quittances provenant de la société

des colons français établie à l'hôtel Massiac et signées par Rouzeau de Mauroy en sa qualité de secrétaire et de

trésorier de la société.

1781-1792

T//651/2

Lettres adressées à Rouzeau de Mauroy de 1780 à 1792 ; son contrat de mariage, extraits baptistaires de ses

enfants ; mémoires et quittances provenant de lui ou de la famille de Mademoiselle Mauroy, sa femme, de 1770

à 1780.

1770-1792

T//651/3

Mémoires et quittances de 1781 à 1792 ; procédures, notes comptes commerciaux et papiers divers provenant de

Rouzeau de Mauroy.

1781-1792


77

T//651/4

Etats devis, mémoires, prospectées concernant l'entreprise des transports de Paris à Orléans ; correspondance

de Rouzeau de Mauroy sur ce sujet ou sur d'autres questions commerciales ; acte de société le concernant ;

pièces relatives à un cautionnement.

1784-1789

Papiers de Jean-Baptiste-Louis Choart, émigré.

T//652

Etats de recettes et dépenses, quittances provenant de la succession du président Choart ; pièces relatives d'une

recette appartenant aux pauvres de la paroisseSaint-Paul ; titres de propriété, actes de foie l'hommage, pièces

de procédure concernant la terre de Touteville (Seine-et-Oise, commune d'Asnières sur-Oise)

XVII e-XVIIIe siècle

T//*/652/1

Inventaire après décès de Josias Daviau de Saint-Gilles.

1627

T//*/652/2

Scellés après le décès de François Choart, trésorier général des ponts et chaussées.

1639

T//*/652/3

Inventaire après décès d'Anne de Maupeou, veuve de Josias Daviau de Saint Gilles.

1659

Papiers de Marie-Anne Jourdain, dite Berteaux ; condamnée.

T//653

Quittances, comptes, actes notariés, pièces de procédure, papiers de famille divers concernant Jean-Baptiste

Jourdain, dit Berteaux, marchand boucher à Paris, et Marie-Anne Jourdain-Berteaux.

XVIIIe siècle

Papiers de François Chabot, ancien député, condamné.

T//654

T//654/1

Déclaration pour l'emprunt forcé ; titres de propriété de quelques biens sis à Saint-Genier (Aveyron) ;

lettres de parents de Chabot ou de divers particuliers ; procès-verbal de nomination de Chabot comme

député de Loir-et-Cher ; papiers concernant les assemblées révolutionnaires ; mémoires sur les missions

de Chabot.

XVIII e s.

T//654/2

Mémoires de fournisseurs, livres de comptes en allemand, papiers concernant des réclamations des

sieurs Gay et Roux le tout provenant de Chabot.


78

XVIII e s.

Papiers de Jean-Didier Cablé, condamné.

T//655

Quittances, mémoires, quelques lettres d'affaires provenant de Cablé ; lettres en français et en anglais adressées

à Madame de Cloisel ; correspondance de M. et Madame de Cloisel ; mémoires de fournisseurs ; papiers

concernant la succession Brémond ; mémoire adressé vers 1789 par Quinette de Cloisel à l'Assemblée nationale

contre le sieur Courage du Parc, à la fois maire de Granville, subdélégué, juge de la vicomté, etc.

XVIIIe siècle

Papiers de Jean-Maurice Faventine, fermier général condamné.

T//656

Obligations, billets, quittances de contributions, mémoires d'ouvriers, lettres provenant de Faventine ; acte

d'achat à vie de deux maisons à Paris, rue d'Antin ; acte de société des fermiers généraux pour 1787 ; partage de

la succession de Madame Faventine et autres papiers de famille.

XVIIIe siècle

Papiers de Noël, ancien député, condamné.

T//657

Projets de décrets, travaux préparatoires, notes, réflexions de Noël à propos tant de ses fonctions de député que

de celles de président du comité de législation ; adresses, mémoires, pétitions présentés à la Convention par des

communes, des villes, des sociétés populaires.

XVIIIe siècle

Papiers de Françoise-Elisabeth-Armide Durey de Morsan, comtesse de Rochechouart.

T//658

Extrait de l'acte d'achat de la terre de la Fontaine (jadis Bionne, Loiret, commune de Saint-Jean-de-Braye) par

la comtesse de Rochechouart ; échange entre le comte et la comtesse de Rochechouart, le sieur et la dame

Gallier de terrains sis près de Mareau-aux-Bois (Loiret).

1789

Papiers de Louis-Marie Le Bascle d'Argenteuil, prêtre, condamné.

T//659

Extrait baptistaire, lettres d'ordination et de prêtrise, diplômés de théologie ; provisions, actes divers,

concernant l'abbaye de Vézelay (Yonne) et un bénéfice à Tours ; certificat de résidence de l'abbé Le Bascle

d'Argenteuil à Paris en 1792 ; quittances diverses, lettres concernant l'administration des biens de l'abbé Le

Bascle.

1727-1793

Papiers de Pierre-Joseph Le Quien (ou Lequien), condamné aux fers.

T//660/1


79

Pièces concernant les emplois de Le Quien dans l'administration des subsistances militaires ; reçus, mémoires

et quittances lettres ; papiers divers et procurations concernant plusieurs particuliers en rapport avec Le Quien.

XVIIIe siècle

T//660/2

Bordereaux, comptes, états divers provenant de Le Quien et concernant les subsistances militaires.

an III

T//660/3

Mêmes pièces.

an III

T//660/4

Pièces de procédure contre Le Quien ; renseignements sur la comptabilité des plusieurs employés des

subsistances militaires.

an IV-an VIII

T//660/5

Renseignements et pièces de comptabilité d'agents de l'administration des subsistances militaires pour l'armée

des côtes de Brest.

an IV-an V

T//660/6

Pièces justificatives de la gestion de Le Quien comme employé des subsistances militaires ; pièces comptables

provenant de lui et concernant l'armée des côtes de Brest.

an II an V

T//660/7

Pièces comptables provenant de Le Quien et autres émanées de l'administration des subsistances militaires,

surtout en Bretagne.

an III-an IX

T//660/8

Pièces de comptabilité concernant les subsistances militaires en Bretagne.

an III an VI

T//660/9

Comptes relatifs aux subsistances militaires à l'armée de Bretagne.

an II-an IV

T//660/10

- Pièces comptables concernant les subsistances de l'armée des côtes de l'Océan et des départements d'Ille-et-

Vilaine et du Morbihan.

an IV

T//660/11

Décomptes de sommes dues à divers fournisseurs militaires de l'armée des côtes de l'Océan; comptabilité de

vivres-viandes.


80

an IV

T//660/12

Soumissions pour les subsistances de l'armée de l'Ouest et pièces comptables diverses.

an III

T//660/13

Comptabilité et quittances des fournitures de viande faites à l'armée de l'Ouest et des côtes de l'Océan.

an III-an VIII

T//660/14

Pièces de comptabilité et bons de subsistances pour l'armée des côtes de l'Océan.

an III-an IV

T//660/15

Idem.

an III-an IV

T//660/16

Comptes et bons provenant de l'administration des subsistances pour l'armée des côtes de l'Océan.

an IV

T//660/17

Idem.

an IV

T//660/18

Idem.

an IV

T//660/19

Idem.

an IV

T//660/20

Idem.

an IV

T//660/21-T//660/22

Idem.

an IV

T//660/23

Idem.

an IV

T//660/24


81

Idem.

an III an IV

T//660/25

Idem.

an IV

T//660/26

Idem.

an III an IV

T//660/27

Lettres adressées à Le Quien en sa qualité d'inspecteur des subsistances à l'armée des côtes de l'Océan.

an II an IV

T//660/28

Idem.

an II an IV

T//660/29

Idem.

an II an IV

T//660/30

Lettres adressées à Le Quien en sa qualité d'inspecteur des subsistances de l'armée des côtes de l'océan et à

Pécoul, agent de la même administration ; correspondance entre eux.

an III an IV

T//660/31

Mêmes lettres adressées à Lequien seul.

an III an IV

T//660/32

Idem.

an III an IV

T//660/33

Idem.

an III an IV

T//660/34

Idem.

an III an IV

T//660/35

Idem.

an IV-an VI


82

T//660/36

Lettres adressées à Le Quien comme inspecteur des subsistances ; quelques lettres personnelles.

an IV an VII

T//660/37

Idem.

an VIII an IX

T//660/38-T//660/39

Comptabilité du service des vivres viandes à l'armée de Bretagne.

an III an IV

T//660/40

Idem.

an III an IV

T//*/660/1

Correspondance avec les administrateurs généraux des subsistances.

an IV an VIII

T//*/660/2-T//*/660/8

Correspondance administrative de Le Quien, de frimaire an II à fructidor an IX.

an II an IX

T//*/660/9

Armée des côtes de Brest : journal de parc, section viande.

pluviôse an III

Papiers de Louis-Mathieu-Armand d' Usson de Bonnac, ancien ambassadeur, condamné.

T//661

Papiers aujourd'hui côtés T//1042.

Papiers de Hénault et de la femme Jarria.

T//662

Billets, quittances de loyer et d'impositions, contrat de mariage, correspondance, renseignements divers

provenant de Hénault, peintre en miniatures, et de la femme Jarria ; titres de propriété d'une maison sise en la

paroisse de Grigny (Rhône).

XVIIIe siècle

Papiers de Jean-Baptiste Roux et d'Anne-Barbe Léonard, sa femme, condamnés.

T//663

Acte de mariage, quittances de loyer, mémoires et billets acquittés, passeport et certificats, correspondance

personnelle ou commerciale de Roux, négociant à Paris.


83

an II an X

Papiers de Duperret, ancien député, condamnés.

T//664

Remis le 27 juin 1817 à M. et Madame Boutroux.

Papiers de Pierre-Claude-François Pelé, prêtre, condamné.

T//665

Testament, actes sous seing privé, billets, nomination à différentes chapelles à Troyes et à Provins (copie d'acte

du XIV e siècle) ; fondation faite par l'abbé Pelé en l'église Saint-Jean-en-Grève dont il était trésorier ;

testaments de Mademoiselle Rubarbe et autres ; inventaires de l'église Saint-Jean-en-Grève ; pièces relatives à

une propriété à Plailly (Oise).

XVIIIe siècle

T//*/665

Thèse de théologie : Tractatus de Deo et divines attributs.

XVIIIe siècle

Papiers de Marie-Jeanne Lobreau, femme Charpentier, dite Delpy, décédée sans heritiers connus.

T//666

Généalogie de branches diverses de la famille Charpentier ; lettres adressées à M. Charpentier de Foissel,

lieutenant général des eaux et forêts ; mémoires, précis, relevés de pièces fournies dans les affaires soumises au

rapport de M. Charpentier comme lieutenant général de la table de marbre de Paris ; fragments d'une

traduction des "Eléments mathématiques de philosophie de Newton" ; théorèmes de trigonométrie ; calculs

mathématiques, etc.

XVIIIe siècle

Papiers de Catherine-Denise-Jeanne d' Estat, femme de Tobie Gottereau, baron de Billens, condamnée

T//667

Constitution de rente, quittances de loyers, mémoires acquittés provenant de Madame de Billens, lettres

diverses à elle adressées notamment par son frère le baron d'Estat et par diverses personnes du canton de

Fribourg en Suisse (le baron de Billens était bailli de Chèvres).

1770-1793

Papiers de Jean-Baptiste Biroteau, député à la Convention, condamné.

T//668

Lettres adressées à Biroteau, député à la Convention par sa famille et diverses sociétés ou administrations du

département des Basses-Pyrénées ; manuscrits de comédies : Les Rendez-vous manqués ; Zulime et Dely, Les

Châteaux en Espagne ; manuscrits littéraires et politiques (voir le Catalogue des manuscrits des Archives

nationales, numéros 2621 à 2625).

1791-1793


84

Papiers de Madame Rider, anglaise.

T//669

Lettres adressées à Madame Rider par son mari et ses enfants et correspondance de M. Rider, de 1769 à 1786 (le

tout en anglais à part quelques lettres) ; mémoires de dépenses diverses faites par Madame Rider de 1780 à

1787.

1769-1787

Papiers de Claude-François Luzines, prêtre, émigré.

T//670

Papiers aujourd'hui cotés P//3238-P//3239 (abbaye de Saint-Seine) = Voir le procès-verbal T//1642, n° 169

[Côte-d'Or].

Papiers d'Etienne Le Duc, avoué près les tribunaux, émigré.

T//671/1-T//671/2

Pièces de procédure provenant de clients de Le Duc, ou de Quéquet, son prédécesseur, notamment de la

comtesse de Brionne, du duc de Crussol, du prince de Chalais (celui-ci à propos de la terre de Vandenesse,

Nièvre), du marquis de Chabanais.

1601-XVIIIe siècle

T//671/3-T//671/5

Mêmes pièces provenant des familles de Cambray, Rouault de Gamaches, de Chaulnes, d'Ornans, de

Lamoignon, de Grandmont, d'Enfreville, Danes ; pièces relatives à la terre de Chédouet (Sarthe, commune de

Fresnaye sur Chédouet).

XVII-XVIIIe siècle

T//671/6

Mêmes pièces provenant de la duchesse d'Estissac (terres de Liancourt et de Monchy-Saint-Eloi (Oise), de

l'abbé Foullon de Doué, du duc de La Rochefoucauld, de M. Jassé de Brizon, etc.

XVII-XVIIIe siècle

T//671/7

Mêmes pièces provenant du prince de Lambesc, de Loménie de Brienne, de divers membres de la famille de

Maupeou ; partage des biens de François Mansard en 1666.

XVII-XVIIIe siècle

T//671/8

Mêmes pièces intéressant le maréchal de Balincourt les sieurs Ploffoin, Ravenel, Rouillé.

XVIIIe siècle

T//671/9

Mêmes pièces provenant du prince de Rohan-Rochefort.

XVIIIe siècle

T//671/10


85

Mêmes pièces provenant du même.

XVIIIe siècle

T//671/11

Mêmes pièces concernant la marquise de Rouvres et le marquis de Tissart.

XVIIIe siècle

T//671/12

Mêmes pièces concernant le prince de Vaudémont et le sieur Viard.

XVIIIe siècle

T//*/671/1

Inventaire après décès de Maximilien Titon, seigneur d'Ognion.

1701

T//*/671/2

Scellés après décès de M. de Grouches, comte de Chépy.

1750

T//*/671/3

Inventaire après décès du même.

1750

T//*/671/4

Scellés de Charles-René de Mondion.

1770

T//*/671/5

Sentence au sujet de la mouvance du fief de Fontenelle, près de Lagny (Seine-et-Marne).

1770

T//*/671/6

Cartulaire du prieuré de Saint-Germain-en-Laye (Seine-et-Oise).

XIV e XVIIe siècle

Papiers de Alexandre-Roger-François du Pouget de Nadaillac, émigré.

T//672

Aujourd'hui cotés T//1103.

Papiers de Noël-Xavier, comte de Querhoent, condamné.

T//673

Extrait baptistaire de Noël-Xavier de Quérhoent ; commissions et brevets militaires ; mémoires, généalogies,

titres de famille depuis 1540 ; partages de succession, papiers et correspondance d'affaires, mémoires et

quittances provenant du comte de Quérhoent ; lettres d'érection de la terre de Montoire (Loir-et-Cher) en

marquisat sous le nom de Quérhoent.


86

1540-1793

T//*/673/1-T//*/673/6

Correspondance relative aux affaires du marquis de Coetenfao.

1729-1744

T//*/673/7

Livre de recettes de la terre de Coetenfao, près de Saint-Pol-de-Léon (Finistère).

1722

T//*/673/8

Registre des revenues des terres de Penhoët, Morisur, Kevandraon, Kerautret, près de Saint-Pol-de-Léon.

1720

Papiers de Jean-André Fucy, absent.

T//674/1

Billets, quittances, mémoires, lettres d'affaires, procurations, etc., provenant des bijoutiers parisiens Fricy,

Meller, Borgnis-Desbordes.

1760-an IV

T//674/2

Billets, lettres de change, correspondance et autres papiers d'affaires provenant du bijoutier Meller.

XVIIIe siècle

T//*/674

Inventaire de la maison de joaillerie Meller et Férino (jadis coté T//*/673/9).

1767

Papiers de Thérèse-Joséphine Sibert, marquise de Villefort, émigrée.

T//675/1

Contrats de mariage, inventaires après décès, comptes, testaments de la famille d'Yzarn de Monjeu de Villefort ;

inventaire après décès de Jean-Claude Sibert, avocat.

XVIIIe siècle

T//675/2

Généalogies de la famille Sibert, avec des pièces justificatives (contrats de mariage, enquêtes, testaments) ;

mêmes généalogies pour la famille de Villefort ; titre de pension, acte de tutelle pour un mineur Villefort ;

provisions de gouverneur de Guérande et du Croisic.

XVII-XVIIIe siècle

T//*/675/1

Inventaire et vente après décès du comte de Villefort.

1758

T//*/675/2


87

Journal de la maison Sibert.

1740-1768

T//*/675/3

Livre de raison de M. de Sibert.

1767-1778

Papiers de François-Xavier-Ignace Vullier, avoué près le tribunal de Cassation, absent et sans héritiers directs.

T//676/1

Extrait baptistaire et papiers personnels, quittances, lettres d'affaires provenant de Vullier ; pièces de procédure

intéressant divers particuliers.

1775-an VI

T//676/2

Mêmes pièces de procédure.

XVII-XVIIIe siècle

T//676/3-T//676/4

Mêmes pièces

XVIIIe siècle

T//676/5

Mêmes pièces.

XVIIIe siècle

Papiers de Soulés, avoué près les tribunaux, condamné.

T//677/1

Pièces du procès du sieur Daniel contre le sieur Yel.

XVIIIe siècle

T//677/2

Pièces d'un procès entre les sieurs Jouhet et Louis-Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil ; entre le sieur

Archambault et le duc de Nivernais.

XVIIIe siècle

T//677/3

Pièces de procédure provenant de divers clients de Soulés, notamment du sculpteur Adam, en 1791.

XVIIIe siècle

T//677/4

Mêmes pièces concernant la marquise de Mirabeau, née Vassan, en 1791.

XVIIIe siècle

T//677/5

Mêmes pièces provenant d'un procès entre les sieurs Bouret et le comte de Provence ; (n°58) ; autres affaires.


88

XVIIIe siècle

Papiers du sieur Bosc.

T//678

Aveux du fief de Cormeille, rue du Morceau à Ivry-sur-Seine (Seine) appartenant aux chapelains de la chapelle

Saint-Rémy en l'église de Paris ; enquêtes, titre d'acquisition de la moitié de ce fief ; transaction.

1486-1694

T//*/678/1

Décret de la terre d'Ivry.

1682

T//*/678/2

Terrier d'Ivry.

1718

Papiers de Claude Bénard, huissier-priseur.

T//679/1-T//679/2

Procès-verbaux et autres pièces concernant des ventes par autorité de justice faites par l'huissier-priseur

Bénard.

XVIIIe siècle

T//679/3

Mêmes pièces.

XVIIIe siècle

T//679/3/BIS

Mémoires acquittés, assignations, correspondance d'affaires de Bénard ; poursuites et contraintes exercées

contre lui ; quittances et décharges ; procès-verbaux de ventes sur des particuliers.

XVIIIe siècle

T//679/4

Mêmes procès-verbaux avec pièces annexes.

XVIIIe siècle

Papiers de Jean Chemin, condamné.

T//680

Contrats de mariage, inventaire et acte de vente après décès, renseignements divers provenant de la famille

Chemin, originaire de Longui (Orne) ; passeport pour Jean Chemin ; bail, quittances et mémoires, notes

diverses.

XVIIIe siècle

Papiers de Philippe-Rose Roume de Saint-Laurent, condamné.


89

T//681

Remis le 30 janvier 1816 au comte de Saint-Laurent.

Papiers de Charles-François de Chambly, condamné.

T//682

Brevet de pension, comptes et quittances, lettres provenant de la membre de famille de Chambly,

copropriétaires avec les sieurs Puissant de l'habitation dite des Trois-Amis à Cayenne (Guyane) ; quittances de

pension ou autres payées par le chevalier de Chambly ; quelques papiers provenant du sieur Garbage.

XVIIIe siècle

Papiers de Fabien-Albert du Quesnel, marquis de Coupigny.

T//683/1

Arrêts du Conseil d'Etat relatifs aux successions d'O, du Quesnel d'Alègre, à propos de la succession du marquis

de Coupigny ; quittances et extraits divers relatifs à cette succession.

XVII-XVIIIe siècle

T//683/2

Titres de propriété accord provenant de la famille Le Sesne de Ménilles ; inventaire des titres du fief de

Beaumais (Seine-Inférieure, commune d'Aubermesnil, canton d' Offranville) ; aveu de fiefs en la paroisse de

Tourville-sur-Arques (Seine-Inférieure) ; pièces justificatives des comptes du régisseur du marquis de Coupigny

pour 1736-1747.

XVII-XVIIIe siècle

T//683/3

Mêmes pièces ; pièces justificatives de comptes concernant les terres de Pinçon (Eure, commune d'Illiers) et

Neuilly-sur-Eure (Orne) de 1748 à 1751.

1736-1751

T//*/683

Scellés après décès du marquis de Coupigny.

1734

Papiers de Pierre-François Dorius de Brion-Busset, chevalier de Malte, condamné, de Perronet de Brion,

architecte du roi, de Benoît Brillon.

T//684

Quittances de loyer et autres, billets, créances, pièces de procédure provenant du chevalier de Brion ; actes

notariés concernant divers membres de la famille de l'architecte lyonnais Péronnet ou Perronet de Brion ;

quelques pièces provenant de Benoît Brillon, décédé en 1778 à l'hôtel-Dieu de Lyon, ou de sa famille.

1778-1792

Papiers de Louis Merry huissier, condamné.

T//685/1

Procédures pour plusieurs clients de Merry.


90

XVIIIe siècle

T//685/2

Mêmes pièces ; billets, quittances ; registre de recettes de Merry.

XVIIIe siècle

T//*/685/1

Registre d'huissier.

1786

T//*/685/2

Registre des actes remis aux procureurs.

1786

T//685/3

Procédures ; documents annexes (pouvoirs, quittances, etc.).

XVIIIe siècle

Papiers de la famille du président Portail.

T//686

Aveux, actes de foi et hommage, déclaration de cens concernant les terres ou fiefs de Bellanger, Villeneuve

(Seine-et-Oise, commune de Sermaise), du Petit-Gault à Garencières (Seine-et-Oise), une ferme à Corbreuse

(Seine-et-Oise), la commanderie de la Chaussée du Bois d'écu (Oise).

1550-1781

Papiers du Comité révolutionnaire du Théâtre-Français comprenant des pièces relatives aux familles ( Aymier,

Chotars, Gévrouin, Clausse, Didiot, Ladore, Laulaigne, Masson et de Scépeaux.

T//687/1

Extraits de registres de la chambre du domaine concernant une maison sise au Pecq (Seine-et-Oise) ayant

appartenu, à la veuve Masson (déshérence ouverte en 1765) ; contrat de mariage, acte de partage, sentences

concernant les successions Masson et Gévrouin, les familles Clausse, Didiot, Ladore et Guy de Scépeaux, en

1581.

1581-1779

T//687/2

Contrats de mariage, constitutions de rentes, pièces de procédure concernant les familles Aymier, Chotard,

Gévrouin, Laulaigne, de Scépeaux.

1630-XVIIIe siècle

Papiers de Jacquette Vandevanquelle, veuve de Noël Boileau, dont le fils avait émigré.

T//688

Mémoires de fournisseurs, quittances de loyers et autres de Madame Boileau ; contrat de mariage de M et

Madame Boileau ; extraits de baptême de la sépulture de membres de la famille Boileau ; mémoires de travaux

faits à Triel (Seine-et-Oise) dans la maison de campagne de M. Boileau ; compte de gestion des biens des sieur

et demoiselle de la Mariouze en 1753.


91

XVIIIe siècle

Papiers de l'abbé Brissart, émigré.

T//688

Mémoires et quittances de fournitures faites au chevalier Brissart de La Concy, gendarme de la garde.

1773-1790

Papiers du Comité révolutionnaire du Théâtre-Français fin) comprenant des pièces relatives aux familles

Charles Aymier, la marquise de Bauffremez, de Bauffremont, de Bausset, de Bombelles, de Baye, de Beaufort,

Claude Bimont, Calame, de Scépaux, de Chaudenier, Destrehan, Faure, Fricot de Lanty, Louis Jarot, la

marquise de La Croix-Ladore, de La Mayrie, Langueil, Le Vasseur, de Mondreville, de Gondi, de Retz, de

Brissac et les filles de l'Instruction chrétienne.

T//689

Constitution de rentes, pièces de procédures titres de propriété de la terre de la Roche-Noyant (Maine-et-Loire,

commune de Noyant), de deux habitations à Saint-Domingue dans la plaine du Cap-Francais ; lettres,

transactions, obligations, etc., concernant les personnes ou familles énumérées plus haut.

1563-XVIIIe siècle

T//690

Suite des papiers du Comité du Théâtre-Français concernant les familles d'Anglure de Bourlemont,

Despréaux, de Fresne, Jacques Duval, Galland, l'abbé de Las Cases, Pierre Rochefort, la duchesse de

Beaupréau, la famille de Scépeaux.

T//690/1

Acte de la donation fait à Henri-Charles d'Anglure par l'archevêque de Toulouse, son oncle de la

seigneurie d'Oches (Ardennes ?) en 1681. - Titres de propriété de 1578 à 1587 de terres sises à Arcueil et

Bagneux (Seine), appartenant à la famille Galland. - Constitution de rentes, bail provenant des familles

Despréaux et de Fresnes, de Jacques Duval et de Pierre Rochefort ; certificat, quittances, procuration

provenant de l'abbé de Las Cases ; titres de propriété arrêt concernant le Petit-Montrevault (Maine-et-

Loire, commune de Saint-Pierre-Montlimart et Candé (Maine-et-Loire), provenant de la duchesse de

Beaupréau et de la famille de Scépeaux.

XVI-XVIII e s.

Papiers de la veuve Bouvet, émigré (inventaire de l'étude de Cormeille, avoué.

T//690/2

Titres de propriété du fief des Clobilles (Seine-et-Oise, commune de Cergy), de terres à Théméricourt

(Seine-et-Oise), du Grand et du Petit-Quincy [-sous-Sénart] (Seine-et-Oise), de la métairie de Beausoleil

(Ille-et-Vilaine, paroisse de Ploudihen près Dol), le tout provenant de la famille Bouvet et Bouvier de

Lozier.

XVIII e s.

Papiers de Jean-Jacques Barbeau, condamné, d'Antoine-François de Beaumont, émigré, et de Anne-Marguerite

Charlotte Duchauffour de Beaumesnil, présumée émigrée.


92

T//691

Extrait baptistaire de Barbeau ; quittances (1775-1792). - Certificat de vie donné à Malte au chevalier Antoine de

Beaumont ; extrait baptistaire de 1770, passeport et certificat de résidence de Christophe-Arnaud-Paul-

Alexandre de Beaumont (1789-1792). - Mémoire à consulter transaction, quittances provenant de Mademoiselle

Duchauffour de Beaumesuil (1788-an II).

1775-an II

Papiers de Bastide, absent, de Joseph de Bausset, condamné, du capitaine Velters Cornewall Berkeley, anglais,

de Bonsecours, condamné.

T//692

Quittances, décharges, lettres d'affaires ou de famille du sieur Bastide, mécanicien : (1775-an III). - Extrait

baptistaires mémoires et quittances, passeport billets de la Caisse du commerce au nom de M. de Bausset

(1793). - Lettres en anglais adressés au capitaines Berkeley ; brevet le concernant ; vers et autres pièces en

anglais. - Déclaration faits à la section des Champs-Elysées par la citoyenne Lubomirska pour un cheval lui

appartenant (1793).

1760-an III

Papiers de Gilbert Bourdeaux, ancien curé de Vaugirard, condamné, d'Etienne Brays, absent, de la veuve

Bretinière, décédée, mère d'émigrée, d'Anne-Charles-René de Bretignères, conseiller au Parlement.

T//693

Mémoire, réclamations, quittances et décharges, créances provenant de Gilbert Bourdeaux, de 1784 à l'an II ;

mémoires et actes divers relatifs à l'acquisition par Liefman Calmer de la terre de Picquigny (Somme) de 1774-

1777. Certificats et attestations relatifs du maintien à Saint-Flour (Cantal) de l'imprimerie dirigée par Guillaume

Sardine en 1773 ; pièces et comptes relatifs à un débat entre les habitants de Changillon (Vendée, commune de

Sainte-Juire-Changillon) et le chapitre de Luçon, de 1746 à 1762; mémoires et actes divers relatifs à la

succession d'André Portier, commissaire des guerres en 1772. - Quittances de loyer ou autres de Brays ; états

d'effets sur lesquels il prêtait de l'argent ; papiers divers, de 1766 à l'an IV. - Contrats de mariage et papiers

divers provenant des familles Bretinières, Lafitte, Bormiche, pièces de procédure concernant une maison à

Mauregard (Seine-et-Marne) de 1698 à 1792. - Liquidation et partage de la succession de M. de Bretignères en

1789.

1698-an IV

Papiers de Bergot, condamné, de Boulanger, joaillier et général de brigade.

T//694

Etats de situation de comptabilité de la commission des armes de la commune de Paris, dont Bergot était un des

commissaires ; pièces relatives à cette commission ; "Idées sur la formation d'une école d'artillerie à

Vincennes", au II. - Quittances diverses de Boulanger, joaillier ; lettres de service et pièces diverses relatives à

Boulanger, général de brigade, de 1789 à l'an II.

1789-an II

Papiers de Pierre Blanchard, condamné, de Boucher-Duclos condamné, de Brichard, notaire à Paris, condamné,

de Louise-Antoinette de Fargeon, comtesse de Bussy, de Barbère de Boissaison.


93

T//695

Certificats provenant de Brichard ; billets provenant de la comtesse Louise de Bussy, condamnée ; quittances

diverses provenant de la comtesse de Bussy, née Fargeon ; quittances provenant de Boucher-Duclos ; mêmes

pièces provenant de Blanchard ; mêmes pièces et comptes de M. de Boissaison.

XVIIIe siècle

Papiers de Gabriel, comte de Borstel (succession ; étude de Gilbert notaire), de Jean-Louis-Henri Joly de Bévy

de Poncey, condamné, de l'abbé Jacques-Joseph de Bévy, émigré, de Polyeucte Bourgarel, absent.

T//696

Testament de M. de Borstel, procès-verbal de vente de ses meubles ; dépenses du dépositaire des deniers de la

succession (1746-1747). - Déclaration de revenues ; titres et papiers de la famille de M. de Bévy de Poncey. -

Reconnaissance, quittances, mémoires de fournisseurs de l'abbé de Bévy ; état des titres et papiers de l'abbaye

de Lagny (Seine-et-Marne) en 1789 ; état du monastère en 1779 ; lettres adressées à dom Bévy, historiographe

du roi. - Lettres, quittances, certificats provenant de Polyeucte Bourgarel, négociant à Paris.

XVIIIe siècle

T//*/696/1

Inventaire général des titres de la seigneurie de Nogent-les-Vierges.

1742

T//*/696/2

Registre de correspondance du sieur Vulliez.

1780

Papiers Bassompierre (dépôt des papiers du Saint-Esprit) et Brocon, Brec, Brayer, Bituly, condamnés (greffe du

Tribunal criminel), Joseph Bianchi, condamné.

T//697

Pièces d'un procès intenté par les habitants de Montier-sur-Saulx (Meuse) au XVII esiècle ; arrêt du Conseil de

1638 sur la subsistance des gens de guerre (imprimé, papiers Bassompierre). - Lettres d'affaires et quittances

provenant de Brocon, Brec, Brayer, Bituly ; lettres d'affaires (dont quelques-unes en italien) et quittances

provenant de Joseph Bianchi.

XVII-XVIIIe siècle

Papiers de Joseph Brochier, père d'émigrés, de Christophe-Armand-Paul-Alexandre, baron de Beaumont,

émigré, et Guillaume-Joseph, vicomte de Beaumont-Verneuil, Jean Bal, condamné, et Julien-François Boys,

condamné.

T//698

Titres de propriété d'une maison sise à Paris rue Saint-Dominique, au Gros-Caillou, appartenant à Brochier,

maître en chirurgie ; sentences des consuls contre divers marchand de vin de Paris ou de Chaillot. du baron et

du vicomte de Beaumont ; pièces diverses concernant des membres des familles de Lubersac, de Montalembert,

Acton de Marsay. - Généalogies et papiers concernant la famille Bal et ses biens ; pièces de procédure ; billets

souscrits en faveur de Jean Bal. - Titres de propriété et bail de marais à Chaumont-en-Vexin (Oise) appartenant

à Julien-François Boys ; pièces relatives à des créances répétées par celui-ci contre Barthélemy Léonard Pupil

de Myons.


94

1705-1793

Papiers de Bazire, ancien député, condamné, de Charlotte-Suzanne Desnos, duchesse de Beauvilliers, de

Godefroi-Thomas Lemonier de Boisfranc émigré, du baron de Batz, émigré.

T//699

Mémoires de fournisseurs et quittances provenant de Bazire. - Mémoires, obligations, reçus, quittances,

décharges, inscriptions hypothécaires provenant de la duchesse de Beauvilliers. - Comptes de Batz aux

différents banquiers ; quelques mémoires de fournisseurs ; deux pièces relatives à la dot de Louise-Elisabeth

d'Orléans, reine douairière d'Espagne, de 1766 à 1792.

XVIIIe siècle

Papiers de Bonnardot, condamné, et Louis Ogier, condamné, du président Bochard de Saron, condamné.

T//700

Billets à ordre, reçus, lettres de change, mémoires de fournisseurs provenant de Bonnardot négociant. -

Quelques quittances provenant de Bellepaume ; pièces de procédure provenant de Claude-Jacques Ogier,

ancien auditeur des comptes ; mémoires adressés par celui-ci aux maréchaux de France et intéressant la

succession Thierry. - Quittances et note (de 1789 à 1793) provenant de M. Bochard de Saron.

XVIIIe siècle

Papiers de Pierre-André Coffinhal, condamné.

T//701/1-T//701/2

Pièces de procédure, lettres d'affaires provenant de Coffinhal, avoué près les tribunaux, de Bord et Serizier,

procureurs au Parlement, ses prédécesseurs ; quittances et reçus divers ; états et mémoires de frais.

XVIIIe siècle

T//701/3

Lettres d'affaires classées alphabétiquement de A à R, adressées à Serizier.

1789-1791

T//701/4

Pièces de procédure provenant de l'étude Coffinhal.

1783-1793

T//701/5

Idem.

1777-1793

T//701/6

Pièces de procédure provenant de l'étude de Coffinhal et de ses prédécesseurs.

1776-1793

T//701/7

Idem.

1784-1791


95

T//701/8-T//701/9

Idem.

1767-1791

T//701/10

Pièces de procédures soutenues devant diverses juridictions par Coffinhal et ses prédécesseurs.

1761-1791

T//701/11

Pièces de procédure provenant de l'étude de Coffinhal et de ses prédécesseurs.

1767-1792

T//701/12

Idem.

1763-1793

T//701/13

Idem.

1778-1792

T//701/14

Idem.

1699-1792

T//701/15

Idem.

1779-1792

T//701/16-T//701/17

Id

1781-1793

T//701/18

Id (lettre L).

1778-1792

T//701/19

Id (lettres I-M).

1787-1792

T//701/20

Id (lettre M).

1774-1792

T//701/21

Id (lettre N et autres).


96

1781-1792

T//701/22

Idem.

1781-1790

T//701/23-T//701/24

Idem.

1775-1793

T//701/25

Idem.

1780-1785

T//701/26

Idem.

1772-1789

T//701/27

Idem.

1769-1792

T//701/28

Idem.

1767-1790

T//701/29

Idem.

1773-1787

T//701/30

Idem.

1779-1788

T//701/31

Id (lettre R en partie).

1788-1793

T//701/32

Id (lettre S en partie).

1787-1790

T//701/33

Id (lettre-T).

1686-1789

T//701/34


97

Id (lettre V en partie).

1773-1792

T//701/35

Cote vacante.

T//701/36

Pièces d'un procès entre le prince de Rohan-Soubise et les sieurs Grammont et de La Marche.

1750-1767

T//701/37

Mémoires, inventaires, pièces de procédures, actes divers relatifs à la succession du duc de Coislin, évêque de

Metz ; copies de pièces relatives à plusieurs églises ou congrégations de cette ville ; aveu et dénombrement fait

en 1685 du fief de la Mairie du terroir de Barly (Somme). - Rouleau de parchemin contenant l'énumération des

cens en argent dus au prieuré de Saint-Pierre d'Abbeville (Somme) en 1399.

1399-XVIIIe siècle

T//701/38

Procès-verbal d'apposition de scellés au palais épiscopal d'Orléans après la mort du cardinal de Coislin ;

transaction entre le duc de Coislin et la marquise de Laval, sa mère, avec des pièces annexes ; actions du canal

de Provence ; papiers divers.

XVII-XVIIIe siècle

T//701/39

Généalogies de familles diverses dont descendait la famille de Coislin ; contrats de mariage, pièces relatives aux

successions Sully, Blanzac, Séguier : partage des biens du chancelier et de la chancelière Séguier ; papiers

concernant les affaires du chevalier de Coislin ; saisie réelle de la baronnie de Cors (Indre, commune de

Dulches) en 1713.

XVII-XVIIIe siècle

T//701/40

"Inventaire d'une partie du duché de Coislin ;" pièces relatives à diverses terres de la famille de Coislin ;

inventaires, procès-verbal de vente de meubles, etc., provenant de la succession de la duchesse du Lude.

XVII-XVIIIe siècle

T//701/41

Actes divers relatifs : plusieurs terres de la famille de Coislin à plusieurs de ses membres tels que le cardinal de

Coislin et M. de Pontchâteau ; contrats de mariage et actes divers provenant de la duchesse de Sully, de la

marquise de Laval, ou concernant la terre de Ploubazlanec (Côtes-du-Nord), des maisons ou terrains à Paris

rues des Deux-Portes et du Renard.

XVI-XVIIIe siècle

T//701/42

Titres de propriété, baux, quittances, mémoires concernant plusieurs terres de la famille de Coislin ; testament,

accords papiers divers relatifs à la famille du Cambout de Coislin depuis le XVe siècle, notamment au duc de

Coislin et à la marquise de Laval.

1475-XVIIIe siècle


98

T//701/43

Quittances, mémoires, créances, provenant de la duchesse du Lude ; états de meubles et tableaux, papiers

divers provenant du duc ; constitutions de rentes, titres et actes relatifs au marquis et à Mademoiselle

d'Armentières, à la comtesse de Blanzac, au marquis de Nangis ; adjudication, décret, acte de vente des terres

de Broc (Maine-et-Loire), Craon (Mayenne), Champigneulles (Haute-Marne).

XVII-XVIIIe siècle

T//701/44

Constitutions de rentes, titres de propriété, papiers divers provenant de divers membres de la famille de Coislin,

du duc de Sully, de la duchesse du Lude.

XVII-XVIIIe siècle

T//701/45

Hommages et aveux rendus, déclarations faites aux seigneurs de Beaumont-sur-Oise (Seine-et-Oise) ; pièces de

procédure et titres de propriété relatifs à des biens sis à Beaumont et à Persan (Seine-et-Oise) ou à des

habitants de ces localités.

1377-XVIIe siècle

T//*/701/1-T//*/701/2

Livre de recettes de Coffinhal, comme procureur au Châtelet.

1743-1788

T//*/701/3

Procès et instances de M. Bord au Parlement.

1763-1788

T//*/701/4

Registre donnant la liste alphabétique des clients de l'étude de M. Bord.

1756-1787

T//*/701/5

Registre des exploits de l'étude de MM. Bord et Coffinhal.

1778 1790

T//*/701/6-T//*/701/7

Registre du commissariat de police de la section de l'île Saint-Louis.

1789-1791

T//*/701/8

Inventaire des biens du chancelier Séguier.

1672

T//*/701/9

Inventaire après décès du marquis d'Armentières.

1690


99

T//*/701/10

Inventaire après décès de Mademoiselle de Conflans, marquise d'Armentières.

1712

T//*/701/11

Exécution testamentaire de la duchesse du Lude.

1726

T//*/701/12

Inventaire après décès de la comtesse de Blanzac.

1736

Papiers de Marin Blanchet, condamné, d'Arnoult Blondeau, de Jacques Bouriand et Marie Berthaud, sa femme,

de Bessias, condamné aux fers, des héritiers Barré.

T//702

Reçus et mémoire de fournisseur provenant de Blanchet. - Reconnaissance d'une maison de prêt pour une

montre au nom d'Auguste Sculfort (papiers Blondeau). - Arrêt du parlement de Paris de 1719 entre Jacques

Bouriand, marchand à Saint-Martin-de-Ré (Charente-Inférieure), et Marie Berthaud, sa femme, d'une part, et

Marie Peroteau, veuve de Charles Girard, d'autre part. - Quittances de loyer données au citoyen Bessias. -

Procuration des héritiers de Jean Barré ; créances et pièces de procédure où intervient le duc d'Orléans

(Egalité).

1719-an XII

Papiers de Boyer, émigré, de Mademoiselle Bernard, de Jean-Baptiste-Augustin Barrand, ancien curé d'Orly, et

le comtesse de Blot, émigrés.

T//703

Billets, quittances, mémoires de fournisseurs provenant de Boyer. - Quittances, reconnaissance provenant de

Mademoiselle Bernard. - Mémoires, billets, reçus, acte de partage, bail provenant de l'abbé Barraud. -

Mémoires de fournisseurs de la comtesse de Blot.

1765-1793

Papiers de Sapion-Charles-Victor-Auguste de Chambonas, émigré de Marie-Rose Charlotte Chaufoureau, de la

femme Charry, condamnée, et du chevalier de Damas, de Théodore-Anne Bourrée de Corberon, de Pierre

Coeffier, émigré, de la duchesse de Caylus, émigrée, de la femme Costard, condamnée.

T//704

Bail et quittances provenant de membres de la famille de Chambonas ; congés et certificats militaires pour des

soldats des régiments de Bourgogne, Flandre, Lorraine, Marine-Infanterie, Piémont ; certificats et papiers

divers au nom d'Alexandre-Victor Salgues. - Reçus de la caisse d'épargne Lafarge provenant de Mademoiselle

Chanfourneau. - Etats de meubles du chevalier de Damas ; mémoire de carrosserie (papiers Charry). - Compte

rendu à ses enfants par le président de Corberon ; états d'une maison de Paris, rue Barbette ; papiers divers. -

Arrêté de compte, reconnaissance provenant de Coeffier, maître maçon ; mémoires de travaux faits, rue de

Tournon, à l'hôtel de l'Empereur ; états estimatifs des bâtiments des châteaux de Choisy-le-Roi et de Vincennes

(Seine) ; états de maisons sises à Belleville à la Haut-Courtille. - Mémoires de fournisseurs de la duchesse de

Caylus. - Quittances, comptes, traités commerciaux compris dans l'inventaire Costard et provenant de Michel

Weber, libraire à Paris, et du Sieur Boyer ; convention du sujet de la publication périodique les Annales de la


100

République Française.

1779-an IV

Papiers de Colonia, émigré, de Joseph Canel, condamné, de Collard du Trône, bernardin, condamné, de Louis

Cavillier, prêtre, émigré.

T//705

Rapports, états, mémoires de M. Le Doux relatifs à la clôture de Paris, provenant de Colonia. - Extrait

baptistaire, passeports et certificats pour Canel. - Lettres et mémoires provenant de Collard du Trône ;

quittances, décharges, pièces relatives à la succession de Nicolas Delacroix ; lettres et comptes relatifs à la

chapellerie de Sainte-Barbe à Sainte-Allouestre (Morbihan) ; papiers de la famille Cavillier.

1724-1790

Papiers de Jacques Chapuis, de Louis-Marie Guillaume de Chavaudon, émigrés, de la femme Cambon,

condamnée, de Jean Colombe, de Claude-Louis Châtelet, condamné.

T//706

Quittances de fournisseurs et autres, certificats divers provenant de Chapuis ; donation à Louis-Marie de

Chavaudon de la terre de Chartrette (Seine-et-Marne) ; certificat concernant Jean Colomb ; mémoires de

fournisseurs, quittances, comptes provenant de Madame Cambon ; certificat concernant Colomb ; contrat et de

mariage, bail, quittances provenant de Claude-Louis Châtelet.

1764-an II

Papiers de Jean-Baptiste Courtin, bénédictin, condamné, de Marie-Louise Collet, émigrée, de Louis Caradec de

Kerloury, condamné pour faux assignats, de Créquy-Montmorency.

T//707

Certificats de résidence, bail et quittances de loyer à l'abbaye de Saint-Martin-des-Champs, à Paris ; quittances

et mémoires de fournisseurs de Dom Courtin ; testament de Jeanne-Marie Courtin, comtesse de Fautrières ;

catalogue de livres de Dom Courtin ; donation faite par Dom Etienne Lemoine, son extrait mortuaire. - Titre de

propriété d'une maison à Marly-le-Roi (Seine-et-Oise) appartenant à Mademoiselle Collet. - Reconnaissance,

billet, sentence des consuls provenant de Cassadec de Kerloury.

1782-1793

T//*/707

Inventaire et copies de pièces politiques provenant de Créquy-Montmorency.

1782-1793

Papiers de Mademoiselle Cambray, présumée émigrée, de Louis Balbis de Berton, marquis de Crillon, de Cortey

et Champenois, condamnés, de Marguerite Caillard, veuve Couet.

T//708

Lettres extraits baptistaires et mortuaires, papiers du baron de Wismes provenant de Mademoiselle Cambray. -

Constitution de rente, quittances, pièces de procédure provenant du marquis de Crillon. - Quittances provenant

des sieurs Cortey et Champenois. - Vente par la veuve Couet d'un office de notaire à Orléans ; constitution de

rente à son profit.

1720-1785


101

Papiers de Catanis, de la veuve Charbonel, de François Remi Camus, condamné, de M. de Champagné,

condamné, de Louis-Claude Cézeron, condamné, de Camus de La Guibourgère.

T//709

Extrait baptistaire, mémoires, quittances, lettres provenant de Catanis, opticien au Palais-Royal ; reçu d'objets

appartenant à la veuve Charbonel ; billets, quittances et décharges provenant de Remi Camus ; extrait

baptistaire, lettres provenant de M. de Champagné ; mémoires et procuration de M. Cézeron ; quittances et

mémoires de dépenses pour M. Camus de la Guibourgère, M. et Madame Camus de Pontcarré.

XVIIIe siècle

Papiers de Colombier, émigré, de Louis-François Chamillart de La Suze, de Jean-Baptiste-Guillaume Couesnon,

émigré, de Jacques-Guillaume Cousin, de Sophie Chason condamnée à quinze ans de réclusion.

T//710

Mémoires de dépenses faites pour les infirmeries du Châtelet et de la Force par ordre de Colombier, docteur en

médecine ; titre de rente, bail, provenant de Chamillart de La Suze ; mémoires de travaux faits par Couesnon,

entrepreneur de bâtiments, avec papiers et pièces de procédure relatifs à une maisonnet porte de Saint-Jacques

à Paris ; quittances au nom de Cousin et titres de propriété de la maison seigneuriale de Suresnes (Seine) ;

mémoires et lettres provenant de Sophie Chason.

XVIIIe siècle

Papiers de Pierre-François Clerget et de Pierre François Cordier, prêtres, d'Antoine Chrétien, condamné, de

René-Sébastien Cornailles, de Louis Charamond, domestique, émigré, et du marquis de Croissanville.

T//711

Quittances et certificat provenant de l'abbé Clerget, ancien député à la Constituante ; quittances, billet à ordre,

mémoires d'ouvriers provenant de l'abbé Cordier ; billets, reçus, sentence du tribunal de commerce provenant

de Chrétien ; quittances provenant de Cornailles et de sa femme ; mémoires de fournitures faites à divers

(papiers Charamond) ; mémoires et quittances provenant du marquis de Croissanville.

Papiers de Marie-Marguerite Clément, de l'abbé de Chalabre de Bruyères, évêque de Saint-Omer, de l'abbé de

Clinchamp, de Pierre Colon, émigré, de Quinette de Cloisel, de Capuchichy de Bologne, de Caprais-Brunel,

condamné.

T//712

Inventaire après décès, testaments, lettres, billets, reçus provenant de la famille Clément ; - mémoires de

fournisseurs de l'abbé de Chalabre ; - notes sur le prieuré de Drain (Maine-et-Loire) et mémoires de

fournisseurs de l'abbé de Clinchamp ; - lettres et mémoires de fournisseurs de Pierre Colon ; - pièces d'un

procès entre M. Quinette de Cloisel et Messieurs Destouches ; - quittances, la décharge de Capuchichy, de

Bologne ; - quittances, mémoires de fournisseurs de Caprais-Brunel.

XVIIIe siècle

T//*/712

Registre de dépenses de cuisine provenant de l'abbé de Chalabre.

1783-1786


102

Papiers de Jean de Courchant, condamné, de François comte Duprat du Cadinus, émigrés, de Desvieux

Dumesnil.

T//713

Mémoires de fournisseurs, quittances, titres de propriété d'un terrain à Mahé (Indes françaises) provenant du

comte Duprat du Cadinus ; - brevets et certificats militaires de Jean de Corenchant, avec des billets et pièces de

procédure provenant de Buisson jeune, négociant ; - certificat des services militaires de la famille Dupère

d'Hinge ; partage de biens, comptes, etc., de la famille Desvieux-Dumesnil.

XVIIIe siècle

Papiers de Gabriel-François Doyen, peintre du roi, émigré.

T//714

Billets, reconnaissance, titres de propriété d'une maison et de terrains à Rubelles (Seine-et-Marne) ; lettres

relatives à Rosalie Doyen, femme Baudouin, soeur du peintre Doyen ; compte, arbitrage au sujet de tableaux ;

papiers relatifs à Elisabeth Guérin, veuve Chour ; lettres adressées à Doyen par les directeurs des bâtiments ou

la municipalité de Paris ; provisions et brevets de Doyen en français et en italien ; lettres personnelles

concernant sa propriété de Rubelles.

XVIIIe siècle

Papiers de René-François Dumas, président du tribunal révolutionnaire, condamné.

T//715

Sentence de l'officialité de Langres relevant Dumas de ses voeux dans l'ordre de Citeaux ; procédures,

mémoires, de fournisseurs, lettres ; papiers politiques divers concernant le rôle de Dumas sous la Révolution.

XVIIIe siècle

Papiers de James Doran, anglais, de David, polonais, de Ducluzeau, émigré.

T//716

Quittances, lettres de changes correspondance privée de M. Doran ; - lettres d'affaires, comptes, billets divers

provenant de David, juif polonais ; - pièces de procédure relatives à la faillite Duperré dans laquelle était

intéressé Ducluzeau, receveur général des finances à Paris.

XVIIIe siècle

Papiers de Paul, duc de Noailles et d'Ayen, du vicomte d' Ecquevilly, émigré, du marquis de Durfort, émigré, de

l'abbé de Sahaguet d'Espagnac, condamné.

T//717

Note sur les noms de la comtesse Golowkin (papiers d'Ayen) ; - billet, quittances provenant du vicomte

d'Ecquevilly ; pièces de procédure provenant d'un sieur Letu, marchand ; - quittances, comptes, états, baux,

titres de rentes provenant de divers membres de la famille, de Durfort ; - lettres de cachet contre l'abbé

d'Espagnac et révocations successives d'icelles, pièces de procédure ou autres relatives à ses créanciers ;

jugement à propos de Tort de La Sonde.

XVIIIe siècle

Papiers de Louise-Catherine du Plessis d'Argentré, dont la succession était indivise, de Jean Duprat, ancien

député, condamné, de Gaspard-Alexis de Plan des Augiers, évêque de Die, dont les héritiers étaient émigrés, de


103

Basin, émigré.

T//718

Quittances diverses et certificats de résidences de Mademoiselle du Plessis d'Argentré ; - donation faite à

Duprat ; quittances et décharges, registre et notes de dépenses ; liasse de mémoires, comptes, reçus provenant

de membres de la famille Coulomb et du marquis de Chambonas ; - état de revenus, actions, pièces de

procédure et autres provenant de M. de Plan des Augiers ; testaments de membres de la famille de Plan ; -

lettres adressées à M. de Bain, officier aux gardes françaises, mémoires de fournisseurs ; édits, lettres patentes

concernant les villes de Château-Thierry (Aisne), Clamecy (Nièvre), Compiègne (Oise), Poitiers (Vienne), La

Rochelle (Charente-Inférieure).

XVIIIe siècle

Papiers du comte de Gand et de la comtesse de Gand , née Voguë, émigrés, de Charles Huaut des Boisseaux,

condamné, de la comtesse d'Angiviller, de umetz de Rosnay, mort en détention.

T//719

Reconnaissances données au comte de Gand ; comptes rendus de 1787 à 1789 à la comtesse de Gand, née

Voguë, par son intendant ; extraits baptistaire et mortuaire, pièces de procédure provenant de Louis Paillot ; -

obligations, quittances, devis et marchés provenant de des Boisseaux, maître ciseleur à Paris ; - état des

meubles garnissant le gouvernement du Louvre en 1788 et quittances de la comtesse d'Angiviller ; - partage de

biens de membres de la famille Dumetz de Rosnay ; procès-verbal et estimation relatifs à la terre de Bourgon

(Mayenne, commune Montourtier) ; acte de vente d'une maison rue des Fossés-Montmartre à Paris ; quittances

du droit de rachat, etc.

XVIIIe siècle

Papiers de François-Louis-Augustin Desmontiers, marquis de Mérinville, émigré, et de Hyacinthe. Charlotte-

Julie-Marie-Jeanne de la Briffe, sa femme.

T//720

Baux d'une maison et de terre à Colombes (Seine) ; titres de propriété, transactions, partages concernant les

terres d'Apremont (Haute-Saône), de Cambont (Côtes-du-Nord ?) et de Châteauneuf-sur-Cher (Cher) ; contrats

de mariage, testament, papiers divers des familles Fleuriau d'Armenonville, Gourdon de Jenouillac, de Javen,

de Fabry d'Autrey, Mademoiselle de Crevant, le duc et la duchesse de Crillon, les marquis de Villeveuve et de

Marcillac, le marquis de Mérinville.

XVII-XVIIIe siècle

T//*/720

Terrier des Châtelards (Charente, commune de Passirac).

1686

Papiers de Joseph Durney, condamné, de Vouges de Passy, émigré, de la veuve Dupré, Jean-Joseph Linden

d'Apremont, condamnés, de Joseph Dupas, émigré.

T//721

Lettres de change et mandats, lettres d'affaires, titre de propriété de la garenne de Vallière à Mortefontaine

(Oise), provenant de Durney, agent de change à Paris; - copie du testament de M. de Vouges de Chanteclair et

état de biens ; - papiers provenant de la veuve Dupré et concernant Jean Ferry, domestique, une maison et ses

dépendances à Ligny-le-Châtel (Yonne), une donation, sentence et jugement intéressant la famille de Ramezay ;


104

un diplôme en droit civil et canon pour Michel-Vincent Froment ; - certificats de résidence et de non émigration

procuration, reconnaissances, lettres de change et billets, mémoires et quittances, acte de société provenant

d'Apremont ; - certificats de résidence de Dupas et de Joseph-Claude-Jean Estourbeillon ; mémoires et extrait

de registre de directoire concernant ce dernier.

1648-XVIIIe siècle

Papiers de Jean-Jacques Dubu, de Vincent-Michel Davaux, dont la succession était indivise, de Guillaume-

Mathieu Dumas, émigré, de l'abbé de Fourmestreaux condamné , de Derrey, maire de Toulouse.

T//722

Quittance, acte de notoriété, procuration, renseignements divers provenant de la veuve Broun, née Grenier ;

d'Anne-Joseph Delaistre ; de dom Joaquin de Ytaren y Deviez, de Pampelune ; de Catherine Chaumont femme

Mercier (papiers Dubu). - Billets, quittances diverses, registre de clients , extrait mortuaire de Davaux ,

perruquier. - Papiers militaires et lettres personnelles de Dumas de Saint-Marcel, colonel du 17 e d'infanterie et

major de la garde nationale parisienne. - Quittances diverses, certificat de non émigration provenant de l'abbé

de Fourmestreaux, chanoine de Saint-Pierre de Lille ; titres de propriété, baux, actes divers concernant la ferme

du petit Willerval à Carvin (Pas-de-Calais). - Quittance du citoyen Deney ; lettres et pièces de procédure

intéressant Dutrey et Bourgouin chapelier du roi.

XVIIIe siècle

Papiers de Descorches comte de Sainte-Croix, émigré , d'Alexandre-Joseph de Robert d'Escragnolles, du comte

Dunedo, émigré.

T//723

Billet, bail d'appartement, de M de Sainte-Croix, renseignements, états et lettres concernant des propriétés que

voulait acheter le comte de Sainte-Croix en Bourbonnais et Vexin et au Perche ; papiers et théories militaires ;

documents relatifs au régiment d'Artois- Cavalerie. - Actes de l'état religieux de membres de la famille

d'Escragnolles ; brevets et certificats militaires, certificats de résidence et de civisme, passeports, billets,

documents financiers divers provenant de M. d'Escragnolles. - Reçus, quittances, lettre d'affaires provenant du

comte Dunedo, maréchal de camp.

XVIIIe siècle

Papiers de François Dupaumié condamné, et du marquis des Dorides, émigré.

T//724

Extrait de naissance et de mariage de Dupaumié ; extraits de registres de délibérations de la commune de Paris

et de la section des Droits de l'homme ; listes de serruriers soumissionnaires pour la fabrication des javelots. -

Lettres d'affaires, factures et mémoires du marquis des Dorides ; plans de son château, situé à Saint-Clémentin

(Deux-Sèvres).

XVIIIe siècle

Papiers de Jacques-Louis-Joseph des Acres de Laigle, condamné pour faux assignats, d'Yven Morin, comte

d'Orfeuille, de la maréchale duchesse d' Estrées, de l'abbé Charles-Richard de Legge, émigré, de Philibert

Deserne.

T//725

Récépissé, quittances, obligations, mémoires de fournisseurs, accord provenant de Des Acres de Laigle. - Titres

de propriété depuis 1582, extraits de terriers, arpentements des terres de Peyrat [la Nonière ?] (Creuse), la


105

Brifoulière (Creuse, commune de Saint-Sardoux d'Arnet), le Cluzeau (Creuse), appartenant au comte

d'Orfeuille. - Actes de foi et hommage et dénombrements des terres de Castelnau (Gironde, commune de Saint-

Michel-de-Castelnau), Caubon (Lot et Garonne), Taillecavat (Gironde), acte d'achat de droits sur les terres de

Castelnau et de Caubon, le tout, provenant de la maréchale d'Estrées. - Lettres de prêtrise et titres

ecclésiastiques divers de l'abbé de Legges ; billets souscrits par lui, constitution de rente etc. - Hommage par

Deserne au duc de Nivernais pour bois et biens tenus de lui au fief en 1619.

1582-XVIIIe siècle

Papiers de la comtesse d' Orfeüil, émigrée, d'Antoine Duhoux, de Pierre Desplatz, de la seigneurie du Tertre, de

Jacques-Louis d' Ancezune et de François de Bezu.

T//726

Reçus et mémoires de fournisseurs du comte et de la comtesse d'Orfeüil, de M et Madame de Montarcher. -

Déclarations de biens situés auprès de Meaux (Seine-et-Marne) par Antoine Duhoux et sa veuve de 1661 à 1734.

- Copie faite en 1659 de l'acte de foi et hommage rendu en 1565 par Pierre Desplatz, conducteur ordinaire du

charroi de l'écurie de Catherine de Médicis pour le quart d'un minot sur chaque bateau de sel passant sur la

Seine et le Loing en face de Saint-Mammès (Seine-et-Marne). - Déclarations de 1672 à 1736 concernant divers

biens relevant de la seigneurie du Tertre (Eure-et-Loir, commune d'Aunay-sous-Auneau). - Compromis, entre

MM. d'Ancezune et de Bézu au sujet de domaine de Viâpres-le-Grand (Aube).

1659-XVIII e s

Papiers du comte de Donnezan, de la marquise d' Alègre, de Delaporte, de la marquise de La Jaille, de Dufriche-

Valazé, député, condamné.

T//727

Pièces de procédure et lettres d'affaires du comte de Donnezau. - Titres relatifs à une créance due aux héritiers

du sieur Bortault par la succession du marquis de Putanges et acquittée par la succession de la marquise

d'Alègre. - Titres de rente et pièces annexes provenant des sieurs Delaporte et Leblanc. - Mémoires de

fournisseurs de Madame de La Jaille. - Mémoires et quittances bail d'une partie de bâtiment à Alençon (Orne)

provenant de Dufriche-Valazé.

XVIII e s

Papiers de César-Henry de La Luzerne, de Jacques Dimps, de Catherine-Rosalie Gérard-Duthé, du marquis de

Villemont, de Madame Sanguin de Livry, du vicomte de Pons, condamné, de Louis-Etienne, comte de Durfort,

de Madame du Bois de La Motte, émigrée, de Charles-Louis de L' Etouf de Pradines.

T//728

Titre de propriété du fief de Rilly (Loiret, commune de Vrigny-aux-Bois) ; reçus, comptes, bail, procés-verbal de

vente des meubles du chevalier de La Luzerne. - Contrat de vente par Jacques Dimps à Martin d'une maison à

Fontainebleau ; constitution de rentes. - Acte de vente à Mademoiselle Duthé d'une maison rue de la Chaussée-

d'Antin au coin de la rue Saint-Lazare ; bail et déclaration concernant dans cette maison qu'un terrain, au même

lieu (1775-1778). - Etats divers, concernant le marquisat de Villemont (Puy-de Dôme, commune de Vensat) et

provenant du marquis de Villemont. - Bail, testament, actes de vente, papiers divers provenant des familles

Sanguin de Livry et Gilain de Benonville. - Etat de liquidation des reprises et créances que les enfants du

vicomte de Pons ont à exercer sur les biens de la communauté existant entre lui et sa veuve remariée au prince

de Montbazon. - Aveux et dénombrements des terres de Meneton (Indre) et Quindray (Indre, commune de

Parpau) provenant du comte de Daufort. - Billets, constitutions de rentes, plan et actes divers concernant un

hôtel situé à Rennes, le tout provenant de Madame du Bois de La Motte. - Procès- verbal de vente de meubles et


106

constitutions de rentes provenant de M. de l'Etouf de Pradines.

XVIIIe siècle

T//*/728/1

Comptes de la recette générale des finances de la généralité de Rouen.

1768-1770

T//*/728/2

Journal de la même recette générale.

1761-1765

Papiers de Charles-Jean Baptiste Deschamps de Tréfontaine, condamné, de Jean comte d' Asnières, émigré de

Dufour, de Ducos, député condamné, de Jacques-Marie Duchemin, secrétaire des commandements du prince

de Condé, de Louis Degoffe, condamné aux fers.

T//729

Mémoires de fournisseurs, quittances de loyer et autres provenant de M. de Tréfontaine. - Copie de l'acte de

vente du comte d'Asnières par le marquis de Saint-Contest et les mineurs de Canouville de Raffetot de la terre

de la Châtaigneraie (Vendée) en 1774. - Lettres adressées au citoyen Dufour ; mémoire des sieurs Séguier et

Roger signé par lui comme officier municipal de Sens. - Mémoires, billet de la garde nationale provenant de

Ducos. - Lettres concernant la nomination de M. Duchemin comme secrétaire du gouvernement de Bourgogne,

comptes du comité de bienfaisance du district des Jacobins-Saint-Dominique ; lettres adressées en 1786 à

Duchemin par Delachenal, son cousin, négociant à Strasbourg. - Acte de naissance et de divorce de Degoffe ;

inventaire et procès-verbal de vente ; acte de naissance de Jean-Philippe Charlier ; quittances et billets.

1750-an XI

Papiers de Louis François Desmarest, de Mademoiselle de la Tour de Sacquenay, de Joseph Durand, de Pierre

Oursin de Digoville, d'Elisabeth de Montholon, veuve de Pierre-Louis de

Falconex d'Auvilliers, de Guillaume Delorme, condamné.

T//730

Titre de rente appartenant à Desmarest. - Lettres et mémoires relatifs, d'une rente due par les Annonciades de

Clermont-en-Argonne (Meuse) et de Mademoiselle de La Tour de Sacquenay. - Reconnaissance au nom de

Joseph Durand. - Titres de propriété et actes divers concernant une maison de la rue d'Anjou à Paris acquise

par Pierre Oursin de Digoville. - Constitutions et liquidations de rentes appartenant à Madame d'Auvilliers

(depuis 1573) ; requête de 1707 adressée à l'évêque de Langres au sujet des chapelles de Chamesson, Mâlain,

Sombernon (Côte-d'Or) et la Borde (Côte-d'Or, commune de Bellenot-sur-Seine); quittances, reconnaissances,

brevet de volontaire de la garde nationale parisienne provenant de Delorme.

1573-1794

Papiers de Deschesnes, émigré, d'Alexandre-Louis-Victor Dufos, comte de Méry, de la marquise de

Roncherolles, de Madame de Noailles d'Ayen, condamnée, d'Albert Dufourg, émigré, de Madame du Chilleau,

condamnée.

T//731

Patente de colporteur et reçus provenant de Deschesnes. - Mémoires de fournisseurs, quittances provenant du

comte de Méry. - Mémoires de fournisseurs de la marquise, de la comtesse, du vicomte et de la vicomtesse de

Roucherolles. - Créances sur Madame de Noailles d'Ayen. - Lettres personnelles ou d'affaires, en portugais et en


107

allemand, promesse et acte de mariage, quittances, papiers divers en portugais, allemand et français provenant

de Dufourg et de Jeanne Bourneuf, sa femme. - Extrait mortuaire, acte de notoriété relatif à deux membres de la

famille du Chilleau ; reçus et lettre relatifsà Madame du Chilleau.

XVIII e s

Papiers de Pierre-Léon Dufresne, condamné, de Joseph François-Louis-Charles-César, comte de Damas,

condamné, du comte d' Olcy, condamné, de Jacques-François Descombiès, condamné, de Simon-Pierre

Deschamps.

T//732

Extrait baptistaire, mémoires de fournisseurs, livre de visites de malades, créances, état de mobilier, papiers

d'affaires divers provenant de Dufresne, chirurgien. - Contrat de mariage du comte de Damas avec

Mademoiselle de Langeron ; copie du testament de M. Dechevriers ; mémoires de fournisseurs ; titre d'une

pension faite par le comte de Damas ; titre de pension nationale en faveur de Claude-Charles de Damas, ancien

gouverneur de la Martinique. - Quittances de loyer, mémoires de fournisseurs, reçus provenant du comte

d'Olcy. - Lettres et comptes-rendus du régisseur de la terre de Courbessac (Gard, commune de Nîmes)

appartenant à M. Descombiès ; mémoires de fournisseurs. - Grosse de l'adjudication forcée des biens de J.-B.

Mouneau au profit de Deschamps, ancien marchand de vin rue des Vieilles-Tuileries à Paris.

1775-1794

Papiers d'Henriette-Louise de Flavigny, femme Desvieux, condamnée, et de Blaise Dario, ancien député de la

Haute-Garonne a la Constituante, condamné,

T//733

Bail, état d'effets mobiliers mémoires acquittés, certificats et passeports provenant de Madame Desvieux ;

lettres adressés à M. d'Aboville, prévôt du chapitre de Commercy par un de ses cousins pendant un voyage et un

séjour au Sénégal. - Lettres adressées à Dario ; mémoires sur divers sujets, notamment par des incidents de la

Révolution à Toulouse ( Catalogue des manuscrits des Archives nationalesnuméros 2627 à 2630).

1788-an II

Papiers des créanciers de l' Electeur de Bavière et de Louis-Marguerite-Bernard d' Escourre, émigrée.

T//734

Pièces de procédure, quittances, créances provenant de divers créanciers de l'Electeur de Bavière. - Brevets et

commissions militaires de Jean François d'Escourre ; procurations intéressant, divers membres de la famille

d'Escourre ; obligations, quittances, mémoires, certificat de résidence provenant de L.-M.-B. d'Escourre.

XVIIIe siècle

Papiers du général Ferrand, de Richard, Frédéric, baron de Ferrette, condamnés, et de Joseph-Jean-François de

Lagrange-Gourdon de Floirac, émigré.

T//735

Lettres d'affaires ou personnelles, renseignements de famille, bordereaux d'appartements provenant du général

Ferrand, ancien lieutenant-colonel du 67 e de ligne (régiment de Languedoc). - Mémoires et quittances, lettres

d'affaires, comptes en allemand et en français provenant du baron de Ferrette ; expédition du testament de

Mademoiselle d'Estournel de Flavy ; quittance et mémoires provenant de la comtesse d'Estournel. - Pièces de

procédure pour M. de Lagrange-Gourdon de Floriac, abbé commendataire d'Orbais [l'abbaye] (Marne) contre le

légataire universel du précédent abbé.


108

1771-1793

Papiers de Cochois, dit Forest, condamné.

T//736

Billet à ordre, état de meubles, comptes d'un commerce de bois inventaires, relevés de crédits, actes de cession

de commerce et autres documents provenant de Cochois.

XVIIIe siècle

Papiers de Pierre à Antoine Ferret, condamné, de Jean-Baptiste-Christophe-René de Ferrette, ancien

commandeur de Malte, de Jean-Baptiste-Philibert Fajard, déporté, de Nicolas Froidure, condamné, d'Etienne-

Adelle-Alexandre de Falaiseau, émigré, de Madame de Feuquières, condamnée, de Froullé, condamné.

T//737

Titre de propriété, acte de partage de biens entre divers membres de la famille Ferret. - Deux expéditions du

testament de Paquin l'aîné, ancien maçon demeurant à Landres (Meurthe-et-Moselle), lettre (papiers de

Ferrette). - Contrat de mariage de J.-B.-Philibert Fajard et de Marie-Cléophée Goll ; procédures et mémoires de

fournisseurs provenant de M. Fajard ; reçus, extraits baptistaires et mortuaires, quittances, passeports, actes et

sentences du grand et du petit Sénat de Strasbourg. - Mémoire de fournisseurs de Froidure ; procuration de M.

Robineau de Beaunoir et papiers divers le concernant ; papiers relatifs à divers personnes. - Titres, de rentes,

lettres adressées à M. de Falaiseau. - Reçus, lettre concernant Madame de Feuquières et un sieur Montigny. -

Note, reconnaissance concernant un sieur Mestier ; contrat de rente en faveur de la veuve Goubey (papiers

Froullé).

1720-1795

Papiers de M. de Fontbrune, émigré, et de Jean-Gabriel Cappot de Feuillide, condamné.

T//738

Mémoires de fournisseurs ou autres, lettres de change, provenant de M. de Fontbrune ; comptes concernant le

comte d'Oeyras ; copie du contrat de mariage entre le marquis des Minas et Mademoiselle de Villeroy en 1688. -

Pièces de procédure, lettres de change, quittances et mémoires, comptes, "Réflexions relatives à la culture des

terrains desséchés," lettres et thèmes en anglais, provenant le M. de Feuillide.

1688-XVIIIe siècle

Papiers de Boyer-Fonfrède, député, condamné ; de Foucault, de Joseph-Henri de Ferrand, de l'abbé Froment

curé de Saint-Denis-du-Pas, émigré, de Charles-Marie de Fortair, émigré, de Fougeroux, père d'émigrés.

T//739

Quittances et reçu de J.-B. Boyen-Fonfrède. - Reçu signé par G. Foucault en 1789. - Titres de rentes,

reconnaissance, compte, lettres du chevalier de Ferrand au baron de Crussol, de 1773 à 1779. - Mémoires de

fournisseurs de l'abbé Froment.

- Acte de vente de meubles au profit de M. de Fortair et état de ces meubles. - Acte de partage de la succession

de M. Duhamel du Monceau ; contrat de mariage et états divers ; titres de rentes ; titres de propriété et baux

d'une maison rue des Lions-Saint-Paul ; sentence du Châtelet, ce tout provenant de la famille Fougeroux.

1699-XVIIIe siècle

Papiers de Farrer, anglais, de Charlotte-Julienne Forestier, de Marie-Edmée Leroi, femme Feuchère,

condamnée, d'Antoine Flesselle, sergent aux gardes françaises.


109

T//740

Lettres en anglais adressées à M. Farrer par sa mère. - Inventaire contrat de mariage, titres de propriété, de

charges, contrats de rentes, quittances, états de recettes et de dépenses, testament provenant de divers

membres ou alliés de la famille Forestier, notamment de Mademoiselle Charlotte Julienne Forestier, de 1664 à

1793. - Reconnaissances, décharge, quittances de loyer et état d'appartement pièces de procédure provenant de

Madame Feuchère. - Contrats de mariages, acte de tutelle, inventaire et renonciation à succession, quittances

provenant des familles Flesselle et Lequatre.

1664-1793

Papiers d'Anne Jeanne Mocquel femme Fabus, mère d'émigré, de César-Jean-Claude de Forget, commandant

général des fauconneries du roi, émigré, de William Fauquier, condamné, de la famille Foucher de Circé, de

Jean-Pierre Fougeret, de François-Georges d' Antraigues comte de Mélian, duc de Falary.

T//741

Contrat de mariage et acte de séparation de Madame Fabus et de son mari ; actes de renonciation et de partage

de succession ; acte de donation, quittances provenant de Madame Fabus. - Inventaire après décès de Madame

Forget ; procuration, lettre provenant de M. Forget, de 1776 à 1793. - Reçu (en anglais) de William Fauquier

pour son frère Francis en 1748. - Bail à ferme et bail à rente passés en 1727 et 1737 par le marquis et le chevalier

de Circé. - Déclaration faite en 1755 par le duc d'Orléans, au profit de M. et Madame Forgeret, d'une partie des

biens contenues au contrat de vente des terres de Châteaurenard (Loiret). -Pièces de procédure, mémoires,

quittances, listes de créanciers, papiers divers provenant de la direction des créanciers du duc de Falary, de

1724 et 1752.

XVIIIe siècle

T//742

Papiers de Guerpel, condamné. Etats de situation des remontes générales (dépôts de Lunéville et d'Amiens) en

1792 ; correspondance de l'agent Guerpel ; notes diverses.

1772

Papiers de Laurent Grimod de La Reynière, condamné, de l'abbé Gallois, de Mademoiselle Gallois, de la veuve

Rouvin, de Madame Gourbillon, d'Alexandre Prost de Grange-Blanche, émigré, de Sébastien-Charles-Hubert,

comte de Gestas, condamné, de Joseph Gay, émigré, de Jean-Baptiste Gauthier, condamné.

T//743

Cession de jouissance emphytéotique ; certificats de remise de titres, titres de propriété de terrains rue de la

Bonne-Morue à Paris, provenant de Grimod de La Reynière. - Etat des ornements et de l'argenterie de la

chapelle du roi à Versailles ; lettres à divers membres de la famille Gallois, parmi lesquelles des lettres de

l'évêque de Langres, de l'abbé Ignace Potocki, une note de l'abbé Laurent, chapelain de Madame Victoire ;

quittances et lettres de change, pièces de procédure provenant de Madame Gourbillon, de l'abbé Gallois et de sa

soeur ; mémoires de fournisseurs de la famille Rouvin, de Mademoiselle Holande, du baron de Gomère. -

Quittances de loyers et autres, mémoires de fournisseurs ; brevet d'inspecteur des écoles vétérinaires, acte de

société et pièces comptables relatives à la régie générale des aides, le tout provenant de M. de Grange-Blanche. -

Bail et état d'un appartement loué au comte de Gestas. - Lettres chiffrées adressées à Gay, capitaine dans la

garde royale à Paris et à Grenoble ; lettre non chiffrée ; quittance du capital d'une rente sur les tailles versé par

Antoine Gay, sieur de la Millière, collateur de la chapelle Saint-Claude de Chassenard (Allier) ; quittances,

mémoires de fournisseurs d'un sieur Le Guay. - Mémoires de fournisseurs, lettres d'affaires provenant de

Gauthier ; notes sur la succession de MM. Arthaud du Perrier, banquiers à Paris.


110

1724-1793

Papiers de Jacques-François Gilbert de Marette, succession indivise, de Charles-Nicolas Guillon, absent, de

Guillaume Graneau, absent, de Bathélemy Goiran de La Mottière, succession indivise.

T//744

Actes de partage, comptes, lettres provenant de Gilbert de Marette ou de La Gibaudière, avocat. - Lettres

personnelles, mémoires de fournisseurs, cession de bail provenant de Guillon, peintre. - Extrait baptistaire,

billets, assignations, mémoires de fournisseurs, quittances, compte provenant de Graneau, boulanger. - Lettres

adressées à Goiran de La Mottière ; expédition du procès-verbal de scellés apposés après son décès.

XVIIIe siècle

Papiers de Mathias-Raoul, comte de Gaucourt, de Gaëtan Guadagny, condamné aux fers, de Georges Cadoudal,

condamné, de Richard Griffiths, de Pierre Gémin, condamné aux fers, de Guy-Anne-Jules Gouyon.

T//745

Acte d'achat par le comte et la comtesse de Gaucourt de la terre de Beaulieu ( Loir-et-Cher, commune de

Cellettes) ; constitution de dot par la comtesse de Gaucourt, née Fieubet, à son fils. - Adjudication à Guadagny

d'une maison rue de la Bûcherie ; résiliation du bail, mémoires de maçonnerie et autres. - [Le dossier de

Cadoudal est resté annexé au procès-verbal : carton T//1633, n° 188]. - Reconnaissance au profit de Richard

Griffiths. - Quittances de loyer, mémoires de fournisseurs, sommation de l'enregistrement provenant de Gemin.

- Quittances, certificats, extrait mortuaire, brevet de lieutenant des maréchaux de France intéressant divers

membres des familles Gouyon de Vaudurant et Hay des Nétumières.

1694-1793

Papiers du comte et de la comtesse de Ginestous, de l'abbé Guilbert, de Nicolas Guérin, condamné, de Pierre-

François Guignard et de Louis-Georges Gougenot, condamnés, de l'abbé de Gourcy.

T//746

Mémoires de fournisseurs, quittances, comptes provenant de la comtesse de Ginestous, née Geronima Celesix ;

testament et lettres de la marquise Spinola, née Maria-Teresa Grimaldi. - Reçus, mémoires de fournisseurs de

l'abbé Guilbert ; mémoires de fournisseurs de la princesse de Guéméné. - Reçus, mémoires de fournisseurs,

quittances, billets provenant de Nicolas Guérin. - Quittances, reçus, mémoires provenant de Guignard. - Notes

et billets acquittés, titres et quittances d'une rente due par Gougenot. - Mémoires et quittances provenant de

l'abbé de Gourcy.

1778-an II

Papiers de Geneviève-Barbe Goyon, condamnée, de Jacques Girouard, condamné, de Jean-Louis Gibert

condamné, de l'abbé Desmarres de Grainville condamné, de Mark Gregory, anglais.

T//747

Quittances de contributions et de capitation de Mademoiselle Goyon. - Billets sous-seing privé, lettres de

change, quittances et mémoires provenant de Girouard, imprimeur. - Bail et quittances de Gibert. - Etats de

meubles, mémoires de fournisseurs de l'abbé de Grainville. - Mémoires de fournisseurs, certificats, lettre,

passeport provenant de Gregory, négociant anglais.

1780-an II


111

Papiers de Jean Ginet, condamné, de Madame Gilbert de Voisins, émigrée, de Madame Groscol et de M. Saint-

Prix, condamnés, de la veuve Gérard, de Jacques de Gremion, dont les héritiers avaient émigré.

T//748

Etats, comptes correspondance commerciale de Ginet, notes sur son arrestation. - Lettres et état de meubles

provenant de Madame de Voisins. - Billets, mémoires de fournisseurs, lettres provenant de Madame Groscol et

de M. Saint-Prix. - Bail d'appartement, reconnaissances, quittances, mémoires de fournisseurs provenant de la

veuve Gérard. - Inventaire après décès, titres de propriété et bail d'une maison rue d'Enfer à Paris, provenant de

la famille de Grémion.

1713-1801

Papiers de François-Louis-Antoine-Marianne Goldoni, de Catherine-Noël-Judde Warlée femme Grand,

émigrée.

T//749

Brevets divers provenant de divers membres de la famille Goldoni et notamment diplômes de l' Arcadia pour

Carlo Goldoni ; reçus et mémoires de fournisseurs. - Bail de maison, mémoires de fournisseurs provenant de

Madame Grand.

XVIIIe siècle

- Papiers de Girard, notaire à Paris, condamné.

T//750

Reconnaissances, mémoires de fournisseurs, quittances, notes, lettres d'affaires provenant de Girard et de

quelques-uns de ses clients ; brevet de la charge de rapporteur du point d'honneur au bailliage de Mouzon

(Ardennes) en faveur du sieur Guillemin ; inventaires après décès, contrat de mariage, extrait mortuaire

intéressant divers membres de la famille Berger de 1770 à 1785.

XVIIIe siècle

Papiers de Pierre Gondier, condamné, de Pierre Guignebault, de Nicolas-Joseph Gentil, condamné de Marie-

Antoinette Bouret, baronne de Grimaldi, condamnée, de la marquise de Groslier, émigrée.

T//751

Etats, comptes, sous-seing privé ; quittances provenant de Gondier, chargé de la procuration de M. Faulconnier

de Vérac ; papiers divers. - Déclarations et états de biens sis à la Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne) provenant

d'Hercule et Pierre Guignebault, depuis 1659. - Registres d'adresses et dépenses, extrait d'acte de mariage de

Gentil, menuisier. - Reçus et mémoires de fournisseurs de la baronne de Grimaldi ; reçues de Madame

Legendre de Villemorien. - Mémoires de fournisseurs, reçus provenant de la marquise de Groslier et de l'abbé

Talbert ; mémoire sur la vente faite en 1786 par le duc de Savoie du marquisat de Treffort (Ain).

1659-1792

Papiers d'André-Marie comte de Gusman, condamné et de Garrigues, marchand de bois, absent.

T//752

Billets, convention provenant du comte de Gusman ; mémoires avec pièces à l'appui pour Séraphin Van Rode à

propos de son inscription sur la liste des émigrés. - Reçus et quittance provenant de Garrigues.

XVIIIe siècle


112

Papiers de Hauteville, condamné, de Hinselin, de Jacques Hawksley, émigré, de Germain Horaist, condamné,

de Didier Herbillon, condamné, d'Achille-François-Ursin Hüe, comte de Grais.

T//753

Sentences des consuls, significations quittances, provenant de Hinselin. - Lettres de change, billets, mémoires

de fournisseurs, quittances de loyer provenant de Hawksley. - Quittances de loyer d'Horaist. - Reçus et

mémoires de fournisseurs d'Herbillon. - Mémoires de fournisseurs du comte de Grais ; acte baptistaire (en

allemand) de sa femme.

XVIIIe siècle

Papiers de Jacques Héricher, de Charles-Constantin prince de Hesse-Rheinfels, de l'abbé Jean-Baptiste Hébray,

émigré, de Georges Hue, succession indivise.

T//754

Extrait baptistaire, quittances, notes provenant d'Héricher. - Mémoires de fournisseur, compte du prince de

Hesse. - Copie des testaments d'Etienne Hébray et d'Anne de Belly, sa femme. - Pièces de procédure, inventaire

après décès, mémoires et quittances.

1779-1793

Papiers de Jamart, de Félix Isnard, condamné, de Jean-Nicolas Jacmin, condamné, de Pierre Simon-Joseph

Jault, condamné, de l'abbé François-Joseph Jalabert, émigré.

T//755

Compte de tutelle de Jean-Nicolas Jamart en 1753 ; inventaire après décès de Jean Jamart, fermier général du

duc d'Orléans en 1764. - Adresse, signée par Isnard, de la Société populaire d'Eygalières (Bouches-du-Rhône) à

la Société des amis de l'égalité séante aux Jacobins". - Extrait d'acte de mariage, quittances, reconnaissances,

billets provenant de Jasmin. - Reçus, quittances, décharges provenant de Jault ; divers des familles Jault et

Blondeau. - Mémoires de fournisseurs, lettres provenant de Jalabert ; certificat et compte relatifs à la

succession de l'abbé de Cuisac, massacré aux Carmes.

1753-1793

Papiers de Joly, de Nantes, détenu, d'Oudart-François-Nicolas Dubiez d'Ignancourt, de Jean Jeurie, condamné,

du marquis de Janson.

T//756

Lettres et rapport provenant de Joly, commissaire du comité révolutionnaire de Nantes. - Titres de propriété et

pièces de procédure concernant une maison à Champigny-sur-Marne (Seine) ; quittances, états divers

provenant de Dubiez d'Ignancourt, bourgeois de Paris. - Extrait baptistaire, lettres, pièces de procédure, billets

provenant de Jeurie. -Pièces de procédure provenant du marquis de Janson ; partage des biens de Madame

Aumont ; bail d'une maison rue Culture-Sainte-Catherine.

1725-an II

Papiers de Jean-Claude Jacquet.

T//757

Passeport, billets, reconnaissances, pièces de procédure provenant de Jacquet ; papiers divers concernant Le

Chevalier de Grèges, les dames Poullot et Lieutaud.


113

1759-1793

Papiers de Pierre-Auguste de Lageard, ancien ministre de la Guerre, de l'abbé de Lageard, émigrés, de Jean-

Jacques Lubin, condamné, de Catherine Limoche.

T//758

Lettres et quittances provenant de l'abbé de Lageard et de son frère, major de la garde nationale parisienne ;

dossiers concernant différentes affaires militaires dont celui-ci avait été rapporteur ; testament de M. de Saint-

Val. - Reçus, quittances de Lubin. - Patente au nom de Mademoiselle Lincoche.

1782-an II

Papiers de l'abbé Jean-Louis-André de Luchet, émigré.

T//759

Titres de rente, reconnaissances billets de loterie, testament, procès-verbal d'apposition de scellés, bail,

provenant de l'abbé et du marquis de Luchet, son frère ; lettres à eux adressées ; diplômes (en diverses langues)

d'académies ou de sociétés dont faisait partie le marquis de Luchet ; brevet de conseiller de légation du

landgrave de Hesse ; lettres de celui-ci.

XVIIIe siècle

Papiers de François-Louis Le Tellier de Louvois, émigré, et de Charles-Robert de La Pallu, émigré.

T//760

Titres de propriété des terres de la Barre (Sarthe, commune de La Chapelle-Huon) et de Cormeray (Loir-et-

Cher) acquises par Louvois et un de ses descendants. - Extrait de baptême, comptes, lettres d'affaires provenant

du marquis de La Pallu.

1667-1791

T//*/760

Inventaire des titres du marquisat de Louvois.

1738

Papiers du marquis de La Roche-Fontenilles, émigré, de Guillaume Lemille, condamné, de Lavigne, de la

marquise de Juigné et de la femme Fallourd, de la princesse Lubomirska, condamnée, et de Pierre-Jean-

François de La Porte.

T//761

Pièces de procédure, accord, transaction provenant du marquis de La Roche-Fontenilles. - Billets à ordre au

profit de Lemille, inventaire après décès, procuration et actes divers provenant des familles Lavigne et Cristin ;

procédures faites la requête de Devray, négociant à Paris. - Titres d'une pension faite par la marquise de Juigné

à Louise Baudry, femme Fallourd, domestique ; certificats concernant celle-ci ; lettre écrite par elle. - Lettres,

passeports, états divers (en langue polonaise) provenant de la princesse Lubomirska. - Comptes, quittances,

notes, états d'effets, papiers divers relatifs à la succession, de M. de La Porte, conseiller d'Etat honoraire.

1757-an V

Papiers d'Henry-Toussaint Le Brasseur, condamné, de Louis-François Lejeune, condamné, de Joseph-Ignace

Bonnet de La Beaume, émigré, du comte et de la comtesse de La Martellière (papiers trouvés chez Cormeille,

ancien procureur au Châtelet).


114

T//762

Reçu et note provenant de Le Brasseur. - Contrat de mariage de Lejeune avec Mademoiselle Eugrant ;

inventaire après décès de celle-ci ; quittances. - Requêtes et pièces relatives à une instance de M. de la Beaume.

- Titres de propriété, quittances, lettres intéressant la ferme de Champblanchard (Seine-et-Marne, commune

d'Amillis) appartenant au comte de La Martellière.

1713-1793

Papiers de François Lacroix, de François Lafosse, de Lacaze ancien député, de Jean-Baptiste-Emmanuel

Legendre, condamnés.

T//763

Inventaire après décès billets acquittés provenant de Lacroix. - Quittances, reconnaissances, lettres d'affaires,

provenant de Lafosse. - Reçus, quittances provenant de Lacaze. - Extraits baptistaires, quittances, état

d'appartement concernant divers membres de la famille Le Gendre.

XVIIIe siècle

Papiers de Madame La Martinière, de Claude-François Le Duc, émigré, de la direction des créanciers de

Laideguive, ancien notaire, de Jean-Etienne Lahure, condamné.

T//764

Mémoires, quittances, lettres provenant de Madame La Martinière. - Contrat de mariage, testaments, procès-

verbaux de vente scellés, inventaire intéressant des membres des familles Le Duc, Brion, Crignon ; procuration

de Madame de Beaumarchais, marquise d'Orléans. - Certificat de remise de titres aux créanciers de Laideguive.

- Contrat de mariage de Lachure et de Victoire Letemple.

1723 an II

Papiers d'Elisabeth-Pauline de Gand de Midelbourg, comtesse de Lauraguais, condamnée.

T//765

Pièces de procédure relatives à la séparation de corps du comte et de la comtesse de Lauraguais et à l'acquisition

par le prince de Condé de l'hôtel de Brancas ; état de situation de la caisse de régie des terres de la comtesse ;

testament et codicille du maréchal d'Isenghien ; lettres d'affaires ; quittance entre les mineurs Vintimille et

d'Aumont.

1755-1789

Papiers de Jacques-Joseph Brac de La Perrière, ancien fermier général, condamné, de Claude-Louis, comte de

La Châtre, émigré, de Jean-Etienne Laporte d'Hiboust, condamné, de Marie-Jeanne Leveau, succession

indivise, d'Hélène Béharel, veuve Lesueur, absente, de Jean-François Lemaître, émigré.

T//766

Récépissé, quittances, déclaration de biens, comptes provenant de Brac de La Perrière. - Comptes, états de

situation, mémoires de fournisseurs du comte de La Châtre. - Bordereaux, états quittancés, journal de dépense

de Laporte d'Hiboust. - Reçu, procuration, cession de biens de M.-J. Leveau. - Extraits baptistaires et

mortuaires, contrat de mariage et papiers de famille, quittances provenant de la veuve Le Sueur. - Titre de

rentes, partage de biens, lettres, extrait baptistaire concernant divers membres de la famille Lemaître.

XVIIIe siècle


115

T//*/766

Inventaire après décès de Jean-Baptiste de La Garde.

1742

Papiers de l'abbé Philippe-Guillaume. Leconflet, émigré, de Latille, curé de Saint-Thomas-d'Aquin à Paris, et de

Charles Nicolas Leleu, condamnés.

T//767

Quittances diverses de l'abbé Leconflet ; correspondances et titres de propriété concernant les biens des

prieurés de Magny-en-Vexin (Seine-et-Oise) et Saint-Georges-de-Didonne (Charente-Inférieure), la ferme de

Bévenais (Isère) dépendant du prieuré d'Oyeu (Isère) ; certificats concernant l'abbé Dufayel de Saignemontel. -

Mémoires de fournisseurs de Latille. - Certificats, transaction provenant de Leleu.

1679-1791

Papiers de François-Nicolas Legret, succession indivise, de François-Valentin Le Merchier de Criminil, émigré,

de Marie-Anne Lemoine, veuve Leroux, succession indivise.

T//768

Contrat de mariage de Legret avec Michelle Libouroux ; actes d'état religieux des deux familles ; quittances. -

Billets, obligations, lettres d'affaires, baux, reçus, comptes, procurations provenant de Valentin Le Merchier de

Criminil ; transaction, contrats de mariage, acte de partage, dénombrement provenant de la famille Le Merchier

de Criminil et Le Merchier de Thorillon. - Contrat de mariage, inventaire après décès, extrait baptistaire, extrait

d'acte de mariage, mémoires de fournisseurs, quittances, titre de pension, actes divers concernant les familles

Leroux et Lemoine et particulièrement Nicolas Leroux, piqueur à la grande écurie.

1699-XVIIIe siècle

Papiers de Louis-Paul-François Lecointre, condamné, et de Marie-Anne-Françoise de Noailles, comtesse de La

Marck, succession indivise.

T//769

Lettres, reçus, quittances, déclaration de revenus provenant de Lecointre ; titre de propriété, constitution de

rente au profit d'Alexandre Catinat, en 1713. - Comptes rendus à la comtesse de La Marck, de 1790 à 1793, avec

des pièces justificatives.

XVIIIe siècle

Papiers de Chrétien-Guillaume de Lamoignon de Malesherbes, condamné, de l'abbé de Laquesnoy, prieur curé

du Temple, émigré, de Jacques Le Scène des Maisons, d'Elie-Guillaume comte de L'Hospital, et de Claude-Jean-

Nicolas Le Roy de Roullé.

T//770

Pièces de procédure, titre et états de rentes provenant de Malesherbes. - Mémoires et quittances des travaux

faits au Temple et spécialement à Sainte-Marie-du-Temple par plusieurs curés, notamment l'abbé de

Laquesnoy. - Pièces de procédure, quittances diverses provenant de Le Scène des Maisons. - Liquidation et

partage de la succession du comte de L'Hospital. - Procuration, bordereau de compte pour Le Roy de Roullé.

1742-1793


116

Papiers de Lebas du Plessis, émigré, et de Bernard d'Aigrefin, Jean-Gérard, de Lefranc de Brunpré, de Le Roy

de Valmont.

T//771

Quittances, reçus, acte de vente d'une maison rue aux Fers, provenant de la famille Bernard et de Lebas du

Plessis. - Pièces de procédure provenant de Lefranc de Brunpré. - Pièces de procédure et autres intéressant les

créanciers de M. de Valmont.

1671-1792

Papiers d'Hélène Le Groing, veuve de Baltazar-Tiburce de Louan, héritiers présumés émigrés, de Joseph,

marquis de Lestrange, de Jean-Jacques Lecomte, de Suzanne-Marguerite Guérin, veuve de La Chenais, de la

comtesse de Lameth, de la veuve Lieuteau, condamné, de Latilla, du comte de Langeron, émigré.

T//772

Titres de propriété, acte de foi et hommage de la terre des Granges (Cher, commune de Saulzais-le-Potier),

certificat, lettre, etc., provenant de Madame de Louan. - Actes d'aveu et hommage, dénombrements, comptes,

assises de justice de terres appartenant au marquis de Lestrange, notamment Magnat-l'Etrange (Creuse),

Montvert (commune de Magnat ?) et Saint-Georges-Négremont (Creuse) depuis 1577. - Copie de bail par Le

Comte, fermier de la seigneurie de Lury (Cher) du droit de boucherie appartenant aux seigneurs de ce lieu, en

1786. - Contrat de mariage, extrait d'acte de mariage, lettre, concernant la famille La Chénais. - Lettres et

mémoires de fournisseurs, de Madame de Lameth, copie des provisions de la cure de Douriez (Somme) pour

l'abbé Hurtrel en 1723. - Copie de reconnaissance faite à la veuve Lieuteau d'une somme employée à l'achat

d'une pacotille pour un bateau de Marseille allant à "Bonne en Barberie" en 1787. - Lettres et comptes en

français, anglais et italien provenant de Latille. - Contrats de mariage, inventaire de meubles, de membres de la

famille de Langeron.

1577-1792

Papiers de Jean-Baptiste Lhoste et de François Lhomme, condamnés, d'Anne-Louise Van der Noot marquise de

L'Aspiur et de Leblanc de Verneuil, émigrés.

T//773

Mémoires de fournisseurs, reçus de Lhoste et de M. et Madame de Sérilly. - Extrait baptistaire, mémoires de

fournisseurs, comptes, lettres, provenant de Lhomme. - Mémoires de fournisseurs, passeport, acte notariés,

imprimés en flamand provenant de la marquise de L'Aspiur, quittances. - Pièces de procédure obligatoires,

actes relatifs à la direction des créanciers de M. Thoynard de Jouy ; titre de propriété de la terre d'Herblay

(Seine-et-Oise) provenant de la famille Le Blanc.

1749-1793

Papiers de Jean Lalaune, condamné, de Levaillant de Brécy, de l'abbé Liger, émigré, de Thomas Etienne Le

Gastellier, de Jacques-Nicolas Lumière, condamné, d'Etienne-Charles Lherbette, condamné.

T//774

Billets à ordre, reconnaissances, mémoires de fournisseurs, quittances de loyer, lettres de change provenant de

Lalaune. - Mémoires de fournisseurs, quittances, reçus, lettres provenant de Lévaillant de Brécy. - Quittances de

loyer de l'abbé Léger. - Reçus de Le Gastellier. - Mémoires de fournisseurs reçus de Lumière. - Quittances,

comptes, décharges provenant de Lherbette de Saint-Charles.

XVIIIe siècle


117

Papiers de l'abbé Robert de Lamarre, de M. de La Marche de Louis Jean-Baptiste Thomas, comte de Lavalette,

et de Langlois, condamnés.

T//775

Quittances, lettre de l'abbé de Lamarre. - Récépissés des sommes reçues de Roettiers de Montaleau, directeur

de la Monnaie, comptés des sommes échangées contre des assignats ; documents relatifs à l'impression et

l'émission des assignats ; mémoires de fournisseurs provenant de M. de La Marche, de 1790 à 1792. - Reçus,

quittances, mémoires de fournisseurs, transport de rentes provenant du comte de Lavalette. - Quittances et

mémoires de fournisseurs, billets à ordres lettres d'affaires provenant de Langlois, papetier à Paris rue Saint-

Jacques.

XVIIIe siècle

Papiers du chevalier de Montmorency-Luxembourg, de Godefroi-Elisabeth Lavoisieu, condamné, de M. de La

Brousse, condamné, de Jean-Jacques Turmeau, abbé de La Morandière, déporté, d'Auguste-Louis Langlois de

Rézy, condamné.

T//776

Pièces relatives à la liquidation des dettes du chevalier de Luxembourg, dont paraît d'être chargé M. Randon de

La Tour ; états de la dépense faite pour le transport des volontaires de Luxembourg du Havre à Honfleur ;

journal de recettes et dépenses faites de 1777 à 1783 pour le chevalier de Luxembourg. - Certificats de civisme,

quittances de contributions provenant de Lavoisien. - Mémoires de fournisseurs, extraits mortuaires, lettres

provenant de MM. de la Brousse et Huimon de Bailleul. - Mémoires de fournisseurs, reçus, quittances,

transaction et papiers de famille divers provenant de l'abbé de La Morandière. - Mémoires de fournisseurs de

Langlois de Rézy.

XVIIIe siècle

Papiers de Pierre-Joseph-Marie-Alexandre Lefèvre, condamné, de Lefranc de Pompignan, de Jean-Benjamin de

Laborde, condamné, de Marie Anne Catherine Lebreton, de MM. de Lestrade et d' Abzac de Limeyrac, de

Madame Lindsey, émigrée.

T//777

Acte de naissance, congé absolu et passeport ; lettres et reçu provenant de Lefèvre. - Lettres et reçus de Lefranc

de Pompignan. - Certificats de résidence, comptes, lettres, notes et travaux de botanique provenant de M. de

Laborde. - Lettres reçus, comptes de Mademoiselle Lebreton. - Mémoires de fournisseurs, reçus, comptes

provenant de MM. de Lestrade et d'Abzac. - Quittances et mémoires de fournisseurs de Madame Lindsey.

XVIIIe siècle-an X

Papiers de M. de Montverand, émigré, de Guillaume Marie-René Guichardy marquis de Martigné, émigré de

Magon de La Balue, condamné, et de Mainsant, comté de surveillance de la section des Lombards.

T//778

Baux, titre nouvel, déclaration concernant la ferme du prieuré de Saint-Michel de Montbron (Seine-et-Marne)

provenant de M. de Montverand. - Lettres adressées au marquis de Martigné par sa femme et diverses

personnes ; billets, quittances, mémoires de fournisseurs ; compte avec M. de La Lande-Magon. - Pièces

relatives aux droits de Magon de La Balue comme créancier de Lenormand, receveur général des finances. -

Pièces de procédures contrat et actes divers provenant de Mainsant.


118

XVIIIe siècle

Papiers de Claude-Michel Mantienne, condamné, de Jacques-François Mérigot, de Mérigot de Sainte-Fère, de

Samuel Meek, anglais, de Curé, marquis et comte de Marcieu, émigrés.

T//779

Contrat de mariage de Mantienne avec Charlotte Langlet ; acte de partage des biens de Langlet père ; quittances

et reçu de Mantienne. - Reçus, quittances, patentes, certificat de civisme, contrat de mariage et papiers de

famille divers de Jacques François Mérigot. - Titre et transport de rente pièces de procédure et papiers divers de

la famille Mérigot de Sainte-Fère. - Lettres, quittance de contributions, notes d'une voyage en France et en

Suisse en 1782 et 1783, "notes on the State of Virginia, by Thomas Jefferson, esq.", maximes morales et extraits

de divers auteurs en anglais provenant de S. Meek. - Quittances, pièces de procédures procuration,

reconnaissance, extrait baptistaire provenant de la famille Curé de Marcieu.

XVIIIe siècle

Papiers de Pierre Mainvielle condamné, de Claude-Etienne-Joseph Carré de Candé de Margorie émigré,

Altienne François Ménil, et de Anet-Etienne Mallet, condamnés.

T//780

Mémoires de fournisseurs, passeport, provenant de Mainvielle ; deux pièces relatives à l'entreprise des charrois

militaires pour l'armée des Pyrénées en 1793. - Brevets militaires, comptes de recettes et dépenses de M. de

Margone de 1787 à 1790. - Comptes de dépenses faites par Ménil pour Madame de Saint-Hérem et divers

membres de la famille de Menou ; état de l'argenterie de feu Mademoiselle de Verneuil ; extraits baptistaires et

mortuaires de la famille Ménil. - Jugement du tribunal révolutionnaire concernant Mallet et relevés de son

revenu aux matrices des rôles fonciers de diverses communes.

1776-an II

Papiers de Louis-Edouard-Geneviève Drummond de Melfort émigré, de Jean-Jacques-Joseph Mousnier,

condamné, d'Edouard-François-Mathieu Molé de Champlatreux, ancien président au Parlement, condamné, de

Jacques Moëune, condamné, d'Anne Lefèvre, veuve d'Antoine Morigny, de Marino, condamné.

T//781

Mémoires de fournisseurs, compte, quittances, extrait baptistaire de Drummond de Melfort et états relatifs à la

succession de son père. - Billet à ordre, pièces relatives au divorce de Mousnier et d'Henriette Moussay sa

femme ; mémoire et pièce de procédure au sujet d'un homicide par imprudence commis par Mousnier à

Argentenay (Yonne) ; mémoires sur des questions le droit. - Inventaires après décès, actes de partage de biens

et acte de notoriété, titre de rentes provenant de la famille Molé depuis 1675. - Reconnaissance lettre provenant

de Moëune ; expédition du testament de Pierre Targe, marchand de soie à Lyon, et transaction à ce sujet ;

brevet de pension nationale accordé à la veuve Pic. - Extraits baptistaires et mortuaires, congé militaire et

autres actes relatifs aux familles Morigny (ou de Morigny) et Lefèvre ; reçus. - Extraits baptistaire et mortuaire,

reçus, baux, créance ; pièces relatives à une commission temporaire, dont Marino était membre, établie à Ville-

Affranchie (Lyon) ; procès-verbaux d'entrée et de sortie tenus par les commissaires des guerres à Carouge

(Suisse, commune de Genève).

XVIIIe siècle

T//*/781

Liquidation et partage de la succession de la première présidente Molé.


119

1785

Papiers de Magon de La Belinaye, condamné, de Gaston-Marie-Cécile Margarita, ancien curé de Saint-Laurent,

déporté, d'Etienne Manoël, condamné, de Jacques Mallet du Pan, émigré ; du comte de Mallet et de la comtesse

de Lestrade.

T//782

Notes de Magon sur ses dépenses et créances et sur divers paiements par lui faits. - Mémoires et quittances,

extrait baptistaire, papiers de famille et papiers ecclésiastiques, certificats révolutionnaires concernant

Margarita, ancien curé de Saint-Laurent à Paris ; délibérations diverses relatives à l'exercice du culte. - Brevets

militaires, certificats, quittances, mémoires de fournisseurs, lettres provenant de Manoël ; recensement de l'île

de Tabago en 1788 et mémoires de l'administration, le commerce et l'agriculture dans l'île en 1787 et 1790. -

Comptes, mémoires de fournisseurs du comte de Mallet et de la comtesse de Lestrade ; lettres écrites à M.

Piquemal, officier au régiment de chasseurs à cheval du Hainaut ; sentence des consuls de Paris concernant

deux lettres de change.

1760-1795

Papiers de Louis Molin, condamné, de Nicolas Ménétrier, héritiers absents, de Pierre Paul Mézeray, émigré.

T//783

Comptes, quittances, mémoires, lettres d'affaires provenant de Molin. - Reçus de Ménétrier. - Partage des biens

de la succession de Paul Mézeray en 1776 ; procès-verbal de vente de meubles ; contrat de mariage de Jean-

Denis Bergeron avec Mademoiselle Mézeray ; quittance.

1768-an IV

Papiers de Jean Martini, émigré, de Patrice Mac-Mahon, anglais, de Nicolas-Roland Poujault de Montjourdain,

condamné, de Henriette-Françoise Michel, marquise de Marbeuf, et de Catherine-Salinguerra-Antoinette de

Gayardon de Fenoil, comtesse de Marbeuf, de Mousson de L'Etang, de Marie-Catherine Dufloquet de Réals,

veuve Massé, héritiers présumés émigrés.

T//784

Lettres de change, lettres d'affaires, suppliques et lettres patentes en italien, lettre de recommandation en

allemand provenant de Martini, négociant turinais établi à Marseille et à Bordeaux. - Quittances de loyer, lettres

en français et en anglais provenant de Mac-Mahon, étudiant en médecine à Paris ; quittances et mémoires de

fournisseurs d'O'Reilly, son parent. - Actions diverses état de revenues quittances, jugement du tribunal

révolutionnaire, billet concernant Montjourdain et Belin son parent. - Pièces de procédures titres de rentes,

mémoires d'ouvrages provenant de la marquise et de la comtesse de Marbeuf. - Factures et reçus de Mousson

de L'Etang. - Pièces de procédures titres et constitutions de rentes provenant de la veuve Massé.

1756-an III

T//*/784

- Livre de raison de M. de Montjourdain.

1761-1768

Papiers de Simon Morel et de Sophie-Françoise Renaudin, sa femme, condamnés aux fers, de la famille de

Mazarin, de Marie-Renée Muzy, de Louis-Claude-René Mordant, marquis de Massiac (inventaire de l'abbé

Duchamps).


120

T//785

Quittances, extraits baptistaire et mortuaire, extrait d'acte de mariage provenant de Simon Morel et de la

famille Le Page ; généalogies des familles de la Torrey Ayala, de Fontaine, de Stavele, de Berlaimont. -

"Jugements des commissaires du Conseil députés pour juger les affaires de la maison de Mazarin" ; obligation,

bail acte de foi et hommage, quittance concernant la terre de Chilly-Mazarin (Seine-et-Oise). - Extrait

baptistaire, constitution de rentes, bordereau de comptes provenant de Mademoiselle Muzy. - Constitution de

rente provenant du marquis de Massiac ; lettres et papiers d'affaires intéressant aussi l'abbé Duchamps, prévôt

de Saint-Martin de Tours.

1728-1784

Papiers de Pierre-Louis Moreau, condamné, de Ferdinand-Ignace Milener, condamné, de Charles-François

Bouilland de Montaigu, de Baltazar-François Mégissier, de François Mottier, condamné, de la veuve Mignard,

condamnée, d'un opticien italien dont on n'a qu'un inventaire de marchandises ou mercanzie.

T//786

Pièces de procédure provenant de Moreau. - Extrait baptistaire, procuration, mémoires de fournisseurs

provenant de Milener; acte de vente du domaine de Cocqueau (Indre-et-Loire commune de Dierré). - Copies de

pièces de 1598 et du XVIII e siècle concernant une pièce de terre sise à Sacy-le-Grand (Oise) appartenant M. de

Montaigu. -Expéditions de baux de terres dépendant de Saint-Père et de Saint-Sauveur de Melun louées par

Mégissier. - Extraits baptistaires et mortuaires de la famille Mottier ; procurations, lettres d'affaires, billets,

mémoires de fournisseurs de Mottier. - Lettre écrite par Louis Marage à la veuve Mignard. - Inventaire d'objets

( mercanzie) de lunetterie qui se trouvaient à Paris chez un opticien italien.

1670-1793

Papiers de Martin de Mariveaux, condamné, de René-Georges-Marie, marquis de Montecler, émigré, de

Hyacinthe-Julien-André de Marnière de Guer, émigré.

T//787

Mémoires de fournisseurs, pièces de procédure, certificats de créances provenant de Mariveaux. - Titre de

propriété et acte d'abandon de jouissance de la terre de Contest (Mayenne) ; inventaire des meubles de Georges

François de Montecler ; lettre contenant reconnaissance. - Comptes de recettes et de dépenses analyses d'actes

intéressant la famille de Marnière depuis le XV e siècle ; acte de tutelle, états des terres et domaines dépendant

du marquisat de Grasville [Sainte-Honorine] (Seine-Inférieure), dont M M. Dupeyre et Brémontier avaient les

jouissance.

XVIIIe siècle

Papiers de François Etienne Marcenay de Saint-Prix, de Claude-Vincent Mathieu, condamné aux fers, de M et

Madame de Montchenu, de Jacques Mégard, de Paul Miètre, de la femme Morel et de Pierrette Ponso,

condamnés, de Juliette Morlot, condamnée à la réclusion.

T//788

Lettre, extraits du registre des oppositions du bureau de Blois, provenant de M. de Saint-Prix, fermier général

honoraire ; pièces relatives à la terre du Coudray (Eure-et-Loir, commune de Châtillon-en-Dunois). - Extraits

baptistaire et mortuaires, extrait d'acte de mariage quittances, lettres, procuration provenant de Mathieu. -

Quittances, mémoires de fournisseurs de M. et Madame de Montchenu. - Extraits baptistaire et mortuaire,

billets, passeport, lettres provenant de Mégard, perruquier ; quittances au nom de Pierre-Guillaume Pelletier. -

Reconnaissances de maisons de prêt provenant de Paul Miètre de la femme Morel et de Pierrette Ponso. -


121

Reconnaissances, lettres provenant de Julie Morlot.

1780-an X

Papiers de Charlotte Béraud de La Haye de Riou, marquise de Montesson, de la comtesse de Montarny,

émigrée, de Louis-Honoré, marquis de Montillet, émigré, de la marquise de Montalembert, dont le fils avait

émigré.

T//789

Pièces relatives à deux brevets de pensions sur le Trésor royal et la propriété de terrains de la rue de Provence

cédés par l'architecte Brongniart à Madame de Montesson. - Mémoire d'un fournisseur de Madame de

Montarny. - Brevets militaires, bail, ordonnance du prévôt de Paris relative d'une succession, provenant du

marquis et de la marquise de Montillet. - Mémoires de fournisseurs du marquis et de la marquise de

Montalembert ; reçus.

1754-1789

T//*/789

Livre de dépenses de la maison de Montalembert.

1774-1787

Papiers de Joseph Mellet, condamné, de François René-Alexandre de Maillé, condamné, de Marie Alexandrine

Martinville, veuve Moussard du Vaugarnier, de Jean-Jacques, Maynard, condamné, de la marquise de Murat.

T//790

Reconnaissance provenant de Mellet. - Extrait baptistaire, décharges, billets, bordereau de compte provenant

de F.-R.-A. de Maillé. - Lettres de changes billets acquittés provenant de Moussard du Vaugarnier. - Quittances

et décharges de Maynard. - Mémoires de fournisseurs de la marquise de Murat.

1755-1793

Papiers de Pierre Norgat, émigré, de Jean-Baptiste-Louis de Noailles, de J. Nicholas, condamné, de Dominique-

Benoît Nait, condamné, du comte de Narbonne-Fritzlar, émigré.

T//791

Quittances, billet, reçu, lettre provenant de Norgat. - Lettres de changes, reconnaissances, obligations,

quittances provenant de Noailles, créole de Saint-Domingue. - Mémoire, pétition et certificat concernant

Nicholas. - Mémoires de fournisseurs. de Mait. - Lettres adressées à M. de Narbonne ; enveloppe à son adresse.

1772-1793

Papiers d'Orsin de Bure, condamné, de Charles-Alexandre Ozanne, condamné, de Claude-Jacques Ogier,

condamné, d'Antoine-Eustache, abbé d' Osmond, émigré.

T//792

Procuration de Bacheley, curé constitutionnel de Saint-Pierre-Oursin (Calvados, commune de Vimont) ; lettre

adressée à de Bure. - Mémoires de fournisseurs d'Ozanne. - quittances, titre de propriété de divers biens sis à

Gonesse (Seine-et-Oise) provenant d'Ogier auditeur des comptes ; extraits baptistaires et mortuaires de

membres des familles Ogier et Auger. - Mémoires de fournisseurs, lettres d'affaires, mémoires, observations au

sujet de l'évêché de Comminges (Haute-Garonne), notes aux administrateurs du département de la Haute-

Garonne provenant de l'abbé d'Osmond ; comptes relatifs à la succession de M. de La Garlaye, évêque de

Clermont.


122

1704-1793

Papiers de l'abbé Pralet, émigré, de la comtesse de Peizac, de l'abbé Jérôme-Marie Prigent, émigré, de l'abbé

Pierre François Pérignon, condamné, de Jeanne Pichard, succession indivise.

T//793

Passeport lettres diverses en espagnol et en français adressées à l'abbé Pralet, notamment par le duc d'Uceda et

le duc et la duchesse de Charost ; note sur les ducs d'Uceda et papiers divers, en espagnol ; lettres adressées à

l'abbé de Louville. - Contrat de mariage du comte de Peizac avec Mademoiselle de Burman, en 1784. - Certificat

de l'évêque de Léon et certificats de résidence à Paris et à Jersey, provenant de l'abbé Prigent. - Extrait

baptistaire, lettres, quittances, mémoires de fournisseurs provenant de l'abbé Pérignon et de Pérignon "le

jeune". - Extrait baptistaire, comptes, lettres provenant de Jeanne Pichard, cuisinière.

1771-1795

Papiers de Marguerite-Thérèse-Narcisse de Durfort, comtesse de Poly, émigrée, de Nicolas Pielle, émigré, de J.

S. M. F., comte de Pellan, émigré.

T//794

Expédition du contrat de mariage du comte et de la comtesse de Poly ; inventaire après décès du comte de Poly ;

billet, consultation juridique, quittances et lettres d'affaires provenant de la comtesse de Poly. - Mémoires de

fournisseurs, quittances, pièces de procédure, lettres provenant de Pielle, domestique de l'abbé Rivière,

chanoine de Paris, et concernant en partie une maison lui appartenant à Boulogne (Seine). - Journal du comte

de Pellan, officier au régiment de Penthièvre-Dragons puis de la Reine-Dragons, contenant quelques notes sur

ces deux régiments et des détails biographiques de 1753 à 1791 ; quittances.

1743-1791

Papiers de Pierre-Patrice Pelletier, curé de Villejuif, émigré, de Jacques, comte de Pernet, condamné, de Marie

Anne Morant, veuve Patural, héritiers émigrés, de N. Garnot, femme Potvin, condamnée.

T//795

Reconnaissances, quittances provenant de Pelletier. - Quittances, mémoires de fournisseurs, constitutions de

rentes obligatoires provenant du comte de Pernet. - Extrait baptistaire de la femme Satural ; extrait mortuaire

de son mari ; quittances de loyer et autres. - Factures, reçus, mémoires de fournisseurs, acte de résiliation de

bail provenant de la femme Potvin.

1779-an VIII

Papiers de Juda etvde Jacob Pereyra, condamnés, de l'abbé Porro de Savernay, de Jean Pierson, condamné, de

Gabrielle-Nicole-Olivier et Edme-Olivier Picques, émigré, d'André Paris.

T//796

Quittances, reçus, lettres de change, mémoires d'ouvrages provenant de Pereyra. - Reconnaissances reçus de

l'abbé Porro. - Lettres de famille, mémoires de fournisseurs de Pierson ; minutes de lettres, rapports et projets

de rapports faits par Pierson comme secrétaire de Malesherbes. - Renseignements divers sur les nommés

Picques émanés du comité de surveillance de Noisy-le-Sec (Seine-et-Marne) ; notes sur des rentes. - Quittances

diverses d'André Paris.

1785-an III


123

Papiers de Jean-Guy Perret, absent, de Poutet, condamné, de Joseph-Marie Nicolas Persico, émigré, d'Etienne

Pouteau, de Jean-Antoine de Perpigna, émigré, de François-Louis Pistoye, condamné.

T//797

Procurations, lettres et papiers divers relatifs à une filature de coton établie à Paris rue des Lyonnais ; comptes,

états, renseignements, billets et actes extrajudiciaires provenant de Perret. - Correspondance entre Poutet,

maître-échevin de Metz et le maréchal-duc de Broglie gouverneur de cette ville sur divers sujets relatifs à

l'administration de Metz, de 1780 à 1783. - Billets, traites, reconnaissances, mémoires de fournisseurs, extraits

de baptême et de mariage provenant de Persico. - Mémoires de fournisseurs, quittances, reçus, comptes

provenant de Ponteau. - Acte de vente par Boucher d'Auvergne à M. de Perpigna d'une maison à Paris rue des

Martyrs ; quittances relatives à cette vente. - Lettres adressées à Pistoye et à Joseph-André Tourrel d'Almeran

de Châteauvallon ; mémoires et papiers divers relatifs à celui-ci.

1776-1792

Papiers de Porot, condamné par contumace, de Francesco Pascucci, de François Paumier, condamné, de

Prévost des Fourneaux, présumé émigré, de Papin, de Marie-Catherine Gabriel, femme Pierson.

T//798

Reçus de Porot ; extrait mortuaire de François Mangin, de Rigny-la-Salle (Meuse) en 1784. - Deux lettres

adressées à Pascucci, peintre italien. - Bordereaux de comptes, quittances, reçus, lettres d'affaires, mémoires de

fournisseurs. - Reconnaissances, pouvoirs provenant de Prévost des Fournaux, avocat du Parlement. -

Reconnaissance en faveur de Papin. - Quittances de Madame Pierson.

XVIII es.

Papiers de Victor-Charles-François Roux de Puivert, condamné, de Jean Parent, absent, de M. de Pronville, de

l'abbé Jean-Baptiste Pétremont, émigré.

T//799

Cession de diverses sommes, quittances, reçu, provenant de Puivert ; lettres adressées au citoyen Villefort. -

Brevet et bail concernant les mineurs Rouillon et provenant de Parent et de sa femme, née Rouillon. - Lettres

adressées à M. de Pronville ; quelques lettres au Père Louis Leroy, prieur des Carmes de Valenciennes et

professeur de théologie à Paris. - Titre clérical ou constitution de revenus en faveur de l'abbé Pétremont par ses

parents ; mémoires de fournisseurs.

1774-an II

Papiers de Madame de Verdun.

T//*/800

Compte de tutelle rendu par Madame de Verdun à ses enfants du premier lit, Messieurs Chevereau de

Barbesières.

1639

Papiers de l'abbé Yves-Marie-Mathurin Querbeuf, présumé émigré, de Pierre Quatresous, de Quétineau,

condamné.

T//900

1


124

Quittances, certificat de résidence, constitution de rente, comptes lettres d'affaires provenant de l'abbé

Querbeuf, ancien jésuite ; lettres, billets, créance concernant le séminaire des Missions étrangères, avec des

lettres des abbés de La Fare et de Lowendal ; papiers de la famille de Lépronnière de Vry. - Reçus,

reconnaissances, comptes, quittances provenant de Quatresous. - Reçus, reconnaissances, bail, cahier de notes,

provenant de M. et Madame Quétineau.

1722-an V

1. Par suite d'une erreur de classement, les cotes T//801 à T//899 sont vacantes.

Papiers de Jean Rouffet, de Jean-François Rompelle, absent, de Raoulx, condamné, de J.-P. Ramel, déporté, du

comte de Roucy, émigré, de la femme Rochard, émigrée.

T//901

Sentence du bailliage de Lignières (Cher) rendue entre Jean Rouffet et Blaise Dumont au sujet du droit de

banalité du moulin de la Vaux, près de Lignières. - Acte de divorce, congé militaire, quittances de loyer, reçus

provenant de Rompelle ; extraits baptistaire et mortuaire de la femme Faraguet. - Mémoires, reçu provenant de

Raoulx ; état de linge, et effets, mémoire de fournitures faites à Mademoiselle Kerchen aux Nouvelles

Catholiques. - Lettres adressées en l'an V à Ramel, commandant des grenadiers de la garde du Corps Législatif ;

mémoires de fournisseurs. - Extraits baptistaires, lettres et papiers divers relatifs aux familles de Roucy, de

Scépeaux, Geslin et notamment au comte de Roucy ; pièces concernant le congé militaire de Jean-Baptiste

Besset; affiche relative aux dettes de l'état vis-à-vis des soldats et marins. - Contrat de mariage, quittances,

certificats, papiers de famille divers provenant de Pierre Descamps, cuisinier, trouvés dans l'inventaire de la

femme Rochard.

1714 an V

Papiers de Philippe Rigaud, condamné, de l'abbé Edme Rameau, condamné, de Rabaud, condamné, de Jean

Robin, condamné.

T//902

Billets, quittances, bail, lettres concernant les fonctions d'administrateur de l'habillement des troupes, papiers

militaires divers provenant de Rigaud. - Extrait baptistaire, titre clérical, lettres de prêtrise et autres pièces

ecclésiastiques, correspondance personnelle, acte de partage provenant de l'abbé Rameau ; titres de rentes

appartenant a l'église Saint-Mamert d'Auxerre.

- Lettres d'affaires adressées à la maison Rabaud, de Marseille, et concernant surtout des commerçants

genevois et danois. - Quittances, mémoires de fournisseurs provenant de Jean Robin.

1690-1794

Papiers du comte de Roideville, émigré, d'Albert-Marie, marquis de Romé, condamné, de Georges-Jacques-

Louis de Richemond.

T//903

Procuration, obligation, quittances provenant du comte de Roideville. - Mémoires de fournisseurs lettres

d'affaires, comptes, état de revenu, quittance provenant du marquis de Romé ; copie des testament et codicilles

de la marquise de Romé. - Bail, testament et acte d'inhumation de Marie Forbes, veuve de Pierre Boyer de

Pébraudier dont M. de Richemond était exécuteur testamentaire.

1764-1793

Papiers de Jean-Baptiste Roux, condamné aux fers, de Charles Rémond, de la veuve Renault, de Marguerite

Rousset.


125

T//904

Quittances de loyer, livre de comptes, passeports provenant de Roux ; actes divers concernant des membres des

familles Duchesne, Le Châtelet, d'Olne, Léonard ; lettres adressées à Le Châtelet, à Liège (Belgique). - Extrait

baptistaire, certificats divers, quittance de loyer provenant de Bémond. - Mémoires de fournisseurs,

avertissement les contributions provenant de la veuve Renault. - Cahier contenant des reconnaissances et reçus

au profit de Marguerite Rousset.

1762-an X

Papiers de Maurus Schoonaerdts, de Surville, émigré, de Surville, condamné, de Jean-Baptiste Sassences,

étranger, d'Antoine Simon, condamné.

T//905

Titre de vente au nom de Schoonaerdts. - Sentence de tutelle, inventaire, acte de liquidation, quittances, brevets

billets, extraits baptistaires et mortuaires provenant de divers membres de la famille Surville. - Supplique,

extrait baptistaire et mortuaire de membre de la famille Simille, originaire des Avanchers (Savoie). - Acte de

partage et autres actes relatif aux familles Sassenus, Schoon et De Vleesbourver de Louvain (Belgique). -

Quittances bail, mémoire de fournisseur, extrait des registres du conseil général de la commune de Paris

provenant d'Antoine Simon.

1739-an II

Papiers de lady Stuart, anglaise, d'Antoine-Louis-Joseph de la Roche-Saint-Hippolyte, émigré, de Toussaint-

Gabriel Scellier, condamné, de Saint-Just, ancien député, condamné, de Cyprien-Jérémie Picquart de Saint-

Hilaire, ancien fermier général, condamné.

T//906

Mémoires de fournisseurs de lady Stuart, de 1774 à 1791 ; certificat de naissance de Dorothy Butler ; extraits

baptistaire et mortuaire et papiers divers provenant de la famille de Jean Martin. - Extrait baptistaire de M. de

Saint-Hippolyte ; mémoires de fournisseurs, extraits baptistaire et mortuaire, papiers divers provenant du

chevalier de Bombel de Walleroy ; contrat de rente accordé par Nicolas d'Augennes de Rambouillet confirmé

par la marquise de Rambouillet. - Certificat d'inscription sur le grand livre ; billet à ordre reconnaissance

d'actions, provenant de Scellier. - Lettre mémoire provenant du citoyen Thuillier, administrateur général des

subsistances militaires lettre aux représentants du peuple près les armés de la Sambre (papiers Saint-Just). -

Extraits baptistaires et mortuaires de membres de familles de Givet (Ardennes) ; quittances et actes divers

provenant de M. de Saint-Hilaire.

1606-an II

Papiers de Germain Augustin Saint-Aubin, condamné, de l'abbé Jean-Paul-Marie de Lecomte de Saman.

T//907

Etats de dépenses, bordereaux de crédit quittances provenant de Saint-Aubin, huissier priseur pièces relatives à

l'inventaire et à la vente des meubles de M. Harvoin et de la comtesse de Poly. - Papiers ecclésiastiques et de

famille, correspondances de l'abbé de Saman ; pièces de procédure et lettres l'intéressant ainsi que les abbés

d'Inguimbert et Seguin de Pazzis, de Carpentras (Vaucluse).

XVIIIe siècle

Papiers du comte de Sainte-Aldegonde, de Claude de Rouvroy de Saint-Simon-Sandricourt, succession indivise,

de Claude Saunier, détenu, de Mademoiselle de Saint-Belin.


126

T//908

Mémoires de fournisseurs du comte de Sainte-Aldegonde. - Reçus, pièces de procédure, état de lieux, certificat

d'inscription sur le grand livre de la dette publique provenant du bailli de Saint-Simon. - Lettre adressées à

Saunier et à Ronez. - Extraits de pièces servant à prouver la noblesse de Mademoiselle de Saint-Belin, fille du

comte de Saint-Belin.

XVIIIe siècle

Papiers de Claude-Anne, marquis de Saint-Simon émigré, du marquis de Simiane, de Jacques-Nicolas Sanglé

du Montot, condamné, de Mélanie Louet, femme deDupineau, comte de Saint-Sauveur, condamnée, de M. de

Santuary, émigré, de l'abbé Jean-Antoine Sabatier de Cabre, émigré.

T//909

Billets, reconnaissances, comptes état des meubles du château de Giscours (Gironde, commune de Labarde) ;

état des bois de Villexevier (Charente-Inférieure) et des terres défrichées à La Faye (Charente, commune de

Deviat) ; état des meubles du château de La Faye, le tout provenant du marquis de Saint-Simon. - Copie de

l'acte de vente de la terre de la Norville (Seine-et-Oise) faite au marquis de Simiane par la marquise de Péry, née

Choderlos de Laclos ; délégation sur le prix de vente. - Mémoires et quittances de Sanglé du Montot. - Bail,

quittances et mémoires provenant de la comtesse de Saint-Sauveur. - Mémoires d'ouvrages, reçus provenant de

M. de Santuary. - Constitution de rente, brevet de pension, reconnaissances mémoires de fournisseurs, pièces

relatives au remboursement d'un office de conseiller au Parlement, lettres d'affaires et comptes en italien

provenant de l'abbé Sabatier de Cabre.

1729-1843

Papiers de Simon, ancien député, condamné, de Jean Simounot, succession indivise, de Pierre-Jacques-

François Savarre, condamné, de Madame Marris, de Madame Saint-Phar, d'Etienne-Antoine Sonard,

condamné.

T//910

Mémoires et correspondances concernant les subsistances de l'armée des Alpes en 1793. - Contrat de mariage,

extraits baptistaires et mortuaires, quittances de loyer provenant de Simounot. - Quittances pièces de procédure

provenant d'Augustin Cuinet, porteur d'eau (papiers Savarre). - Note d'un marchand de vins (papiers de

Madame Marris demeurant Margaret Street). - Passeport de Madame Saint-Phar pour Londres. - Mémoires de

fournisseurs, quittances, lettres, extrait baptistaire, papiers divers provenant de Sonard

XVIIIe siècle

Papiers de Guillaume Pontareau, dit Tareau, confiscation.

T//911

Papiers de Charles-Louis et Charles-Michel Trudaine, condamnés, de Jean Thierry (papiers de Mauny, émigré

semblant appartenir à M. Douin), de Tubé, émigré, de Pierre Trepart, condamné, du marquis de Tissart de

Rouvre, de Mathurin Thomas, condamné pour fausse monnaie.

T//912

Pièces relatives a la fondation faite en 1679 par Marguerite Hejouin, veuve d'Antoine Rambouillet, d'un lit aux

Incurables ; quittances de la Société de la Carte générale de la France, et autres ; contrat de mariage de Jean-

Charles Trudaine avec Mademoiselle Bouvard de Fourqueux ; pièces relatives aux droits sur les vins entrant


127

Brouage (Charente-Inférieure, commune de Hiers-Brouage). - Copie du testament de Jean Thierry ;

généalogies, procuration, pièces de procédure, sentence, etc., intéressant le succession Thierry. - Mémoires de

fournisseurs, quittances de loyer, provenant de Madame Tubé. - Lettres, ordonnance de prise de corps

provenant de Pierre Tripart. - Reconnaissances, billet mémoires de fournisseurs provenant du marquis de

Tissart. - Quittance de loyer extraits baptistaires et mortuaires, notes diverses provenant de Mathurin Thomas.

1679-1794

Papiers du chevalier de Thumery, émigré, du vicomte de Thumery condamné, de M. de Tholozan, émigré,

d'Anne Chopin, femme Thibault, d'Hugues-François, comte de Tournon, émigré.

T//913

Mémoires de fournisseurs, billets à ordre, constitution de rente provenant du chevalier de Thumery ; mémoires

pour le marquis de Thumery à propos des terres de Nijon et Soulancourt (Haute-Marne) ; contrat de mariage

du comte de Thumery avec Mademoiselle de Rennepont ; lettres, états, reçus. - Mémoires de fournisseurs

acquittés par M. de Tholozan, régisseur général des vivres. - Quittance de loyer au nom de la veuve Garnier

(papiers Thibault). - Reçu, quittance provenant du comte de Tournon.

1781-an II

Papiers du marquis de Thiboutot, émigré, du comte de Tournon, condamné, de l'abbé Jean-Baptiste-Benoît

Turmine émigré, d'Emmanuel-Alexis Tragin de Cohardon, de Jean-Joseph-Annelet Trombetta, condamné, de

Marcel Tassistro, condamné, de Jean-Baptiste Joussineau de Tourdonnet, condamné.

T//914

Reçus, lettres, comptes, états de terres provenant du marquis de Thiboutot. - Constitution de rentes, quittances,

mémoires de fournisseurs du comte de Tournon. - Papiers ecclésiastiques, constitution de rentes, quittances

provenant de l'abbé Turmine, vicaire à Saint-Pierre-aux-Boeufs à Paris. - Titres de propriété des terres de Prez-

en-Pail et Couptrain (Mayenne) ; constitutions de rentes et quittances provenant de M. Tragin de Cohardon. -

Lettres en français et en italien paraissant venir de Trombetta. - Extrait de naissance et autorisation de mariage

pour Marcel Tassistro. - Extrait baptistaire, obligation, mémoires de fournisseurs, lettres, brevets de pensions

provenant de M. de Tourdennet.

1760-1794

Papiers de Charles Alexandre Thibaut d'Arauxelle, émigré.

T//915

Constitutions de rentes contrat de mariage, comptes, reconnaissances, actes notariés divers provenant de

Thibaut d'Arauxelle, commissaire des colonies (les chemises des dossiers sont formés des papiers personnel et

ordres de route de Thibaut).

XVIIIe siècle

Papiers de Pierre-Joseph de Vaugiraud, émigré, de Vacher, absent, de Mathieu Verdier, condamné, d'Henry

Villiers, anglais, de François-Jean Vente.

T//916

Mémoires et quittances, titres de propriété des terres de Bouillac-Buor (Vendée, commune de Saint-Vincent-

sur-Jard) et Jabrières (Vendée, commune d'Avrillé). - Lettres de parents de M. et Madame Blanchet, née Lelong

(papiers Vacher). - Certificat d'inscription de rente, de non-émigration, de résidence ; quittances, lettres, extrait

baptistaire provenant de Verdier. - Lettres, pièces de vers et reçus en anglais provenant de Villiers. -


128

Constitution de rente, extraits mortuaires et papiers divers concernant les familles Vente et Charbonnel.

XVIIIe siècle

Papiers de Charles-François Frazer de Villas, condamné, de Charles-Isidor Vion, émigré, de Louis-Marc-

Antoine marquis de Valory, émigré, de la veuve Visbecq.

T//917

Procuration, acte sous seing privé, mémoires concernant la vente faite par la marquise de Laubépin à M. de

Villas de la terre de Moyeuvre (Moselle), pièces de procédure, reçus, billets, lettres de change ; état d'actif et de

passif, notes diverses ; mémoires sur l'exploitation des mines de charbon de terre de Rive-de-Gier et Saint-

Genis-Terre-Noire (Loire). - Titres de propriété, quittances concernant une maison sise à Paris rue et carrefour

de Reuilly, faubourg Saint-Antoine, depuis 1642 (papiers Vion). - Mémoires de fournisseurs, états, lettres

d'affaires et autres provenant du marquis de Valory ; lettres, mémoires, papiers divers provenant de Laforest,

valet de chambre de M. de Valory. - Reçus, contrat de mariage, testament provenant des familles Visbecq et

Chaisneau.

1642-1799

Papiers de la comtesse de Varneville, émigrée, de Joseph Verney-Lozet, condamné, de Louis Henry Varlet,

condamné, d'Hélène Urmacher, succession.

T//918

Lettres, mémoires de fournisseurs, états de meubles, procuration provenant de la comtesse de Varneville. -

Extrait baptistaire extrait d'acte de mariage, quittances, brevet de volontaire de la garde nationale, papiers

divers provenant de Verney-Lozet. - Billet à ordre, certificats provenant des citoyen et citoyenne Varlet. - Extrait

baptistaire d'Hélène Urmacher.

XVIII e s

Papiers de Claude-Agathe Fabry, femme de Philibert-Charles-Marie Varenne de Fenille, émigrée, de Vernet,

séquestré.

T//919

Quittances, mémoires de fournisseurs, baux de Madame de Fenille. - Lettres, mémoires, états, comptes relatifs

au transport des vivres de l'armée d'Italie en l'an IX ; lettres provenant de Vernet, inspecteur des transports

militaires, de Vernet receveur général des tabacs à Avignon, de Vernet, peintre, aux galeries du Louvre.

XVIII es. an IX

Papiers de Jean-Abraham Vesset, condamné, de Louis Volland, condamné, de M. de Viette, émigré, de Louise-

Thérèse Le Clerc de Fleurigny, veuve de Jean de Rigaud, vicomte de Vaudreuil, émigrée, de Nicolas-Gabriel

Vacquette.

T//920

Reçus, reconnaissances de Vesset. - Mémoires de fournisseurs, quelques lettres d'affaires de Volland, fabricant

de drap ; devis pour l'établissement d'une manufacture. - Mémoires de fournisseurs de M et Madame de Viette.

- Constitutions de recettes quittances, pièces de procédure provenant de la vicomtesse de Vaudreuil. - Acte

d'achat en 1755 par Vacquette et Pierre-Louis Laplaine de Moulinot d'une maison a Villers-Cotterets (Aisne)

pour y établi une "manufacture de verres de cristal".

XVIIIe siècle


129

Papiers de Michel Weber, condamné, de Claude Wouarnes d'Arms, condamné.

T//921

Lettres, notes, quittances, exploits, papiers divers provenant de Weber, libraire au Palais Royal. - Lettres

d'affaires, brevet de coopérateur du "Gymnase de bienfaisance et de ressource universelle," quittances, billets de

la garde nationale, certificats et états de livraison de farines au magasin de la rue du Temple le tout provenant

de Wouarms d'Arnes.

XVIIIe siècle

Papiers de William Wells, condamné, du général Westermann, condamné, du général Ward, condamné, de

Wandermarck, absent, de Jean-Philippe Weumaring, condamné.

T//922

Lettre en anglais adressée à Wells en 1791. - Mémoires, correspondances et notes sur les campagnes de

Westermann en Vendée et en Hollande ; brevets militaires de Jean de La Croix de Saint-Cyprien. - Mémoires de

fournisseurs de Ward, certificats. - Notes relatives à un compte entre Blanchard et Wandermarck ; pièces

concernant la liquidation de l'office de maire des communes de Vaux, Dornot, Jussy, Arc-sur-Moselle, Ancy-

sur-Moselle (Moselle). - Extrait baptistaire constitutions de rente, quittances et mémoires de fournisseurs,

lettres de change, correspondance d'affaires, papiers divers provenant de Weumaring, employé de la maison

Greffülhe.

XVIII e s

Papiers de Jacques-Alexandre Yvelin-Dujonguay, absent, de Jacob Zeilinger, succession indivise.

T//923

Comptes rendus par Yvelin-Dujonguay, prieur des chanoines réguliers de Sainte-Croix de la maison de Caen, au

vicaire général dudit ordre de l'administration des biens et revenus de cette maison, de 1763 à 1771. -

Quittances diverses provenant de Zeilinger dit Crems, boursier à Paris ; diplômes et certificats de corporations

ouvrières et d'une confrérie catholique d'Allemagne et d'Autriche, avec des vues gravés de Mayence, Prague,

Wetzlar, Krems.

XVIIIe siècle

- Papiers de Claude-François Rougeot, ancien fermier général, condamné.

T//924/1

Contrats de mariage, testaments, inventaires après décès, généalogies, mémoires, lettres, états, notes et

renseignements divers concernant les familles Rougeot, Pierre, Deslandres (ou Déléndre), de Clorcy, d'Esparbés

de Lussan.

XVIII e s

T//924/2

Liquidations d'offices que possédaient divers membres de la famille Rougeot ; titres de créances, billets

reconnaissances, provenant de Rougeot, fermier général ; mémoires lettres et notes sur la succession de Jean

Délandre, novice des frères servants d'armes de l'ordre de Malte ; pièces d'un procès avec les hôpitaux de Dijon,

ses légataires.

XVIII e s


130

T//924/3

Titres de propriété d'un domaine vendu à François Rougeot au frinage de Fontaine-les-Dijon (Côte-d'Or) ;

renseignements sur les successions Délandre et Guirot ; titres de propriété et actes divers relatifs aux Colmier

(haut et bas, Haute-Marne), titres (depuis 1455) concernant les droits de chauffage des seigneurs d'Auvillars

(Côte-d'Or, commune de Saint-Victor-sur-Ouche) dans les bois d'Argilly (Côte-d'Or) ; titres depuis 1401 d'une

rente autorisée par divers ducs de Bourgogne notamment Charles le Téméraire.

1401-1777

T//924/4

Pièces relatives à la nomination de Rougeot comme fermier général à la place de Lallement de Nantouillet et de

Simonnet de Colmier, neveu de Rougeot ; états de situation de M. Rougeot et notes sur les remboursements

faits par lui depuis la suppression de fermiers généraux en 1791.

1762-1793

T//924/5

Etats de recettes et dépenses et états de situation de M. Rougeot de 1763 à 1792 ; états de comptes, lettres,

conventions entre Rougeot et Beugnet, son fondé de pouvoir.

1763-1792

T//924/6

Titres de propriété de l'office de receveur général des domaines et bois de la généralité de Dijon dont avait été

pourvu M. Rougeot ; pièces de comptabilité de cet office ; lettres, mémoires, notes concernant la vente qui en a

été faite par M. Rougeot à M. Poulletier de Périgny.

XVIII e s

T//924/7

Mémoires, rapports, lettres concernant l'organisation à Chelsea (Angleterre) d'une manufacture de salpêtre

sous la direction de l'abbé de Bruges, entreprise dans laquelle était intéressé M. Rougeot.

XVIIIe siècle

T//924/8

Cote vacante.

T//924/9

Pièces de procédure, mémoires, notes, comptes relatifs à des affaires entre Rougeot et divers particuliers

notamment la veuve Fistel, les héritiers Gindre, le sieur Mongin, le sieur Burdin, le comte de La Noue, le sieur

Jantet, les héritiers Bourdeau.

XVIIIe siècle

T//924/10

Mémoires, billets, mandats obligations remboursées, mémoires quittances provenant de Rougeot.

1780

T//924/11

Mêmes pièces.

1781-1782


131

T//924/12

Idem.

1783-1784

T//924/13

Idem.

1785-1786

T//924/14

Mêmes pièces pour 1787-1788. - Procédures entre Rougeot et Auger-Lamotte.

1780-1788

T//924/15

Constitution et obligations remboursées, billets, lettres de change mandats et mémoires acquittés.

1789-1790

T//924/16

Mêmes pièces et quittances de rentes.

1791-1793

T//924/17

Lettres d'amis et de parents de M. Rougeot.

1756-1793

T//924/18

Idem.

1779-1793

T//924/19

Idem.

1788-1793

T//924/20

Mémoires, comptes, quittances, états, renseignements financiers divers concernant M. de Senneville, une

maison à Dijon, les familles Rougeot, Durand d'Auxi, de Culant, Duval d'Essertenne, Fistet, Lefèvre de Gurgy,

Tepeinier de Montbaron.

XVIIIe siècle

T//924/21

Lettres et mémoires de fournisseurs du comte et de la comtesse de Monestrol de 1771 à 1791. - Papiers militaires

et lettres provenant de François Simonnet de Châtelnaud.

1771-1793

T//924/22

Titres de propriété, renseignements divers, lettres, pièces de procédure concernant une maison sise à Dijon, rue

du Four, vendue à M. Sandos, médecin.


132

XVIIIe siècle

- Papiers de Pierre-Charles Devillers, condamné.

T//925

Non trouvés

Papiers de Pierre-Jean Baptiste Dubois, confiscation.

T//926

Mémoires de fournisseurs, états de lieux, lettres de changes billets à ordres pièces de procédure provenant de

Dubois ; acte de la vente à lui faite de l'hôtel des Ecouffes, rue des Ecouffes, à Paris.

XVIII es. - an XII

Papiers de Jean Pierre Dupuis de Marcé, condamné.

T//927

Comptes, bail, constitutions de rentes, acte de vente d'une maison rue Richelieu, transaction, quittances,

testaments, mémoires et consultations concernant les familles Dupuis, Dupuis de Marcé, Dufort de Cheverny,

Poirel de Grandval.

XVIIIe siècle

T//927

Notes, états observations, comptes, titres de propriété concernant la terre de la Ribochère (Loir-et-Cher,

commune deVilledieu-en-Beauce).

XVIIIe siècle

T//*/927/1

Compte d'exécution testamentaire de Madame Dufort.

1708

T//*/927/2

Inventaire après décès de Jean Dupuis, trésorier général de la maison du roi.

1726

T//*/927/3

Inventaire après décès de Charles Poirel de Grandval et de dame Marguerite Lecourt, sa femme.

1728

T//*/927/4

Inventaire après décès du président Dupuis.

1758

T//*/927/5

Vente après décès du même.

1758


133

T//*/927/6

Partage des biens des successions de M. et Madame du Tronchot.

1760

Papiers de Jean-Pierre Marignié, docteur en médecine émigré.

T//928

Testament, compte, constitutions de rentes, dotation et papiers de famille divers, quittances de fournisseurs

provenant de Marignié et de sa femme

XVIIIe siècle

Papiers de Marie Anne Rousseau, marquise de Romance, succession indivise.

T//929/1

Etats de recettes et dépenses ; états d'objets mobiliers, etc., bail, vente d'usufruit ; testament du marquis de

Romance ; compte d'exécution testamentaire de la marquise de Romance.

XVIIIe siècle

T//929/2

Certificats de propriété de titres de rente ; mémoires de fournisseurs.

XVIIIe siècle

T//929/3

Contrats de mariage, constitutions de rentes, comptes, testaments de membres des familles de Romance, Guyot

de Saint-Arnaud, Rousseau, Boucher, maisons à Paris place du chevalier du Guet et rue des Lavandières-Sainte-

Opportune, et de terres à Romance (Ardenne commune d'Acy-Romance).

XVIIIe siècle

T//929/4

Inventaires après décès de M. et Madame Guyot de Saint-Arnaud ; bail d'une maison place du Chevalier-du-

Guet et cession de boiseries y contenues ; mémoires et notes sur le partage de la succession de la marquise de

Romance.

1771-an IX

T//929/5

Testament, inventaire après décès, procès-verbal de vente des meubles, acte de partage, papiers de famille

divers provenant de Madame Mesnet; titres de propriété et naom de maisons rue des Coquilles à Paris et à

Soisy-sous-Etiolles (Seine-et-Marne); quittances d'imposition d'ine maison rue de Saintonge; papiers divers

provenant de Mademoiselle Leroy de Feteuil et de la famille Goislard de Monsabert.


Papiers de Guichard, procureur du roi en la chambre de commerce.

T//930/1

Mémoires de fournisseurs de M. Guichard; pièces de procédure concernant les villes de Versailles, Sens, Massu

(Seine-et-Oise), Corbeil, Provins, le domaine de Gournay-sur-Marne ( Seine-et-Oise), la seigneurie du Hazoy

(Oise, commune de Béthisy-Saint-Pierre), la rue de la Savonnerie et une maison rue de la Coutellerie à Paris, la

ville de Nemours (Seine-et-Marne), Limay (Seine-et-Oise), un chemin Paris au Bourget (Seine), les chevaliers


134

de l'arquebuse de Meaux. - Mémoires, lettres, pièces de procédure sur diverses questions d'administration

parisienne: les alignements, les échoppes, les pompes sur la Seine, le pavé de la rue de la Tour-d'Auvergne, des

crues de Grammont et de Ménard, etc., le pont de Neuilly. - Pièces concernant les successions Chapelle, Fiérre

dit Dubois, Dehesse, de Saint-Maurice de Saint-Leu, colonel au service du roi de Pologne, Blondeau, Finet,

Bodsfon, Dauben, Dumesnil, Hornarin, de Lalleau, le Blanc, Le Comte, Lonesme, Prémard, Sidony et la

confiscation Lally-Tollendal.

XVIIIe siècle

T//930/2

Plaidoyers et mémoires concernant des affaires soutenues par Guichard en la chambre du domaine et au bureau

des finances de Paris ; pièces relatives au droit d'aubaine, aux fossés et remparts de Saint-Denis (Seine), à

l'enceinte nord de Paris, à divers hospices ; quittances de fournisseurs de Guichard.

XVIIIe siècle

T//930/3

Mémoires de fournisseurs, mémoires et plaidoyers concernant diverses affaires soutenues par Guichard,

notamment la confiscation Lamotte de Valois.

XVIIIe siècle

T//930/4

Pièces de procédures, notes, renseignements, lettres concernant la succession du sieur Trottier et les affaires de

Madame Faribault ; deux registres de "départs de lettres "de M. Guichard pour 1789 en 1791, notes sur le

Danemark et la Norvège. - Papiers intéressant la famille Le Guédois, M. Geoffroy de Limon de Charmoy, Fleury,

Mademoiselle Charbonnier, les représentants de Charles de Billon, Pierre Ricard, M. d'Orfeüil, le sieur Faure-

Depomay ; bail des droits à percevoir au pont de Neuilly (10 mai 1768).

XVIIIe siècle

T//930/5

Lettres et pièces diverses concernant des successions, notamment les successions Lally, Paraviceni, Chaudron

de Prémard, du baron de Cahman, de l'abbé Kossakowski, Janssen de Kniphausen, Le Boucher de Crouville, la

veuve Véronèse.

XVIIIe siècle

T//930/6

Papiers concernant les successions de Michel Finn, prêtre irlandais, de Madame Billiony, pensionnaire du roi,

du prince Mooskonsky, de Wondraczeck, musicien, de Madame Narishkin, etc.

XVIIIe siècle

T//930/7

Papiers concernant les successions Bertera, interprète du roi, Morancey, l'abbé Tourne, Polidory, musicien,

Cécile du Méguil, de l'Académie royale de musique, etc.

XVIIIe siècle

T//930/8

Papiers relatifs aux successions de l'abbé de Bourbon de la femme Bocchini, de Mademoiselle Laguerre, actrice

de l'Opéra, de Lardner ou Lehrner, graveur, etc.; quelques notes sur la succession de d'Alembert.

1781-1787


135

T//930/9

Documents relatifs aux successions de Racot-Grandval, ancien comédien français (n°85), du prince Ostrowsky,

primat de Pologne (n°78), d'Olivier, peintre du roi (n°69), de Mademoiselle Caussanne, anglaise, etc.

1784-1789

T//930/10

Papiers relatifs à diverses questions de voirie : constructions rue de la Pépinière (avec plan) ; ouverture de la rue

de Tracy, suppression de l'Arsenal ; documents, relatifs aux fossés et au péage de Nangis, à la ville de Provins

(Seine-et-Marne), à des clôtures faites à Belleville (Seine), à Chanteloup (Seine-et-Oise), aux successions de

l'abbé de Bourbon, du prince Ostrowsky, de Bordier, acteur des Variétés, au logement des gens de guerre, etc.

XVIIIe siècle

T//930/11

Pièces relatives au droit d'aubaine, a la régie des domaines à la nouvelle enceinte de Paris, à l'ouverture de la

rue Monsieur, à la création d'une halle à la marée ; affaires générales touchant le domaine, droit de péage de la

seigneurie de Nangis ; hôtel de ville de Provins (Seine-et-Marne) ; succession de Deschamps trésorier général

des monnaies, de Mademoiselle Spinola-Gunaldi.

XVIIIe siècle

T//930/12

Documents concernant les fossés de Compiègne (Oise), diverses questions de voirie parisienne telles que la

construction dans les faubourgs, l'alignement de la rue de Jouy, les droits de voirie sur les faubourgsSaint-

Martin et du Temple; série de lettres patentes sur des questions de voirie ; amendes, contraintes, etc.

XVIIIe siècle

T//930/13

Arrêts du Conseil et du Parlement, déclarations ordonnances du XVII e et du XVIII e siècles concernant la

voirie et les voyers de Paris ; lois et arrêt relatifs aux Juifs Portugais ; documents relatifs aux plans de la ville et

faubourgs de Paris, à la suppression de l'orme Saint-Gervais, de la rue Clopin, à l'ouverture ou à la construction

d'édifices et de rues.

XVII-XVIIIe siècle

T//930/14

Actes relatifs au relief de fiefs dépendant du domaine de Paris, de ceux de Moret, Melun, Meaux, Creil, la Tour

du Louvre, Provins, Etampes, Compiègne, Senlis, Corbeil, Brie-Comte-Robert ; mémoire sur les appels des

ordonnances du bureau des finances en matière de voirie ; pièces relatives aux épices dues aux bureaux des

finances ; droits du greffe ; analyses d'actes relatifs à l'ancien bureau des finances.

XVII-XVIIIe siècle

T//930/15

Arrêts, renseignements, états, lettres concernant des fiefs mouvants de la généralité de Paris les saisies féodales,

les actes de foi et hommage, les droits de relief de 1772 à 1781 ; les domaines, justices, bois, îles aliénés ; résidu

de pièces sur les mêmes sujets.

XVII-XVIIIe siècle

T//930/16


136

Certificats donnés par la chambre des comptes pour des actes de foi et hommage rendus au roi ; listes de fiefs

qui doivent être saisies féodalement ; mémoires d'ouvrages et pièces diverses concernant M. de Rumigny,

bourgeois de Paris ; pièces de procédure.

XVII-XVIIIe siècle

T//930/17

Pièces de procédures soutenues devant la grande chambre du Parlement, et provenant de M. Guichard.

XVIIIe siècle

T//930/18

Mêmes pièces.

XVIIIe siècle

T//930/19-T//930/20

Mêmes pièces.

XVIIIe siècle

T//*/930/1

Registre-journal du préposé aux confiscations et successions en déshérence.

1783-1784

T//*/930/2

Idem.

1785-1786

T//*/930/3

Idem.

1789-1790

Papiers d'Eléonore-Pierre-Guillaume-Laurent, comte de Maugers, émigré.

T//931

Mémoires de fournisseurs, reçus, procès-verbal de vente de meubles de M et Madame de Maugers ; comptes,

baux provenant des mêmes ; constitution de vente au profit de Claude-François Duverdier de La Sorinière.

XVIIIe siècle

Papiers de François-Joseph Mangelschot, tapissier aux Gobelins, condamné.

T//932

Lettres mémoires de fournisseurs, papiers d'affaires, provenant de Mangelschot.

XVIIIe siècle

Papiers de l'abbé de Beaumont d'Autichamp, condamné.

T//933

Mémoires de fournisseurs, quittances diverses, lettres d'affaires adressées à l'abbé d'Autichamp ; états de

situation des revenus de l'abbaye deSaint-Basle (Marne, commune de Verzy) et du prieuré de Liéru (Eure,

commune de Sainte-Marguerite-de-l'Autel).


137

XVIIIe siècle

T//*/933

Inventaire des titres de l'abbaye de Saint-Basle.

XVIIIe siècle

Papiers de Girault, Jean-Charles-Nicolas Charlier et Dijon (?).

T//934

Certificats dames à Charlier lettre à lui adressée par Girault ; lettres et notes diverses, dont un fragment

d'exercice en anglais.

XVIIIe siècle

Papiers de Claude-Louis Guillier, de Louis-Henri Auret de Lagrasse, de Marguerite-Magdelaine Delpech, de

Louis Drumond, comte de Melfort, du marquis de Brie-Serrant et du duc de Béthune-Sully.

T//935/1

Contrat de mariage de Claude-Louis Quillier avec Marie-Henriette Auret de Lagrave ; obligations, quittances,

pièces de procédure provenant de Quillier comme conservateur des chasses, eaux et forêts de la baronnie de la

chapelle d'Angillon (Cher) ou comme sous-fermier des délégués de Paris à Auxerre ; contrats ou baux à ventes

au profit de la femme et du père de Quillier.

XVIIIe siècle

T//935/2

Mémoires de fournisseurs, effets de commerce de 1772 à 1788, provenant de Quillier ; pièces de procédure,

actes extra-judiciaires ; registre de correspondance , lettres ; marchés et papiers d'affaires divers.

XVIIIe siècle

T//935/3

Extrait baptistaire ; contrat de mariage, obligation, pièces de procédure, papiers concernant les familles Quillier

et Gauret, les canonicats de Charles-Alexandre Quillier , l'auberge de l'Ecu à Ponthierry (Seine-et-Marne,

commune de Saint-Fargeau).

XVIIIe siècle

T//935/4

Pouvoirs donnés à Quillier comme procureur au châtelet de Melun ; mémoires de frais, décharges, résidus

d'affaires concernant divers particuliers et les Bénédictions de Saint-Germain-des-Prés à Paris ; partage de

succession de François Lallemant et de Denise, Desfriches en 1535 ; acte de foi et hommage pour la terre de

Vitry (Seine-et-Marne, commune de Guignes) en 1574.

1535-XVIIIe siècle

T//935/5

Sentences, partages de biens, titres de propriété provenant de Quillier et concernant des biens sis à Melun et

aux alentours, les familles Legros de Pezard, Aubertin, etc.

XV e-XVIIIe siècle

T//935/6


138

Contrat de mariage, pièces de procédure, reconnaissance, rentes remboursées, contrat d'acquisition de l'office

de commissaire au Châtelet, renseignements divers concernant les familles Auret de Lagrave, Picault et Dulion.

XVIIIe siècle

T//935/7

Décharges, titres de propriété, comptes, bail, mémoires d'ouvriers, quittances de loyer provenant de la famille

Auret de Lagrave.

XVIIIe siècle

T//935/8

Cueillerets de diverses seigneuries et terres dépendant de l'abbaye de Saint-Père de Melun notamment Barbison

(Seine-et-Marne, commune de Chailly-en- Bière).

XVIIIe siècle

T//935/9

Listes et déclarations de censitaires de l'abbaye de Saint-Père ; clef d'un plan d'une partie de la seigneurie de

Saint-Père.

XVII-XVIIIe siècle

T//935/10

Liste de censitaires de l'abbaye de Saint-Père ; état des titres et parties de censives dues par la veuve Amiard et

ses enfants.

XVIIIe siècle

T//935/11

Déclarations au terrier de Réau (Seine-et-Marne) dépendant de l'abbaye de Saint-Père de Melun ; registre des

ensaisinements des contrats d'acquisition faits dans l'étendue de la manse abbatiale de Saint-Père depuis 1771.

1663-1771

T//935/12

Cueilleret, terrier, titres de propriété, baux de biens dépendant de l'abbaye de Saint-Père de Melun et des

seigneuries de Réau et de Cesson (Seine-et-Marne) ; sentences des requêtes du Palais de 1516 et 1528

concernant François Lalemant et Denise Desfriches ; lettres, comptes, notes relatifs à l'arrangement fait entre

Serpeaud, fermier général de l'abbaye, et Claude Louis Quillier.

1516-1800

T//935/13

Baux des domaines dépendant de l'abbaye deSaint-Père ; déclarations, actes de foi et hommage, baux à Cens

(depuis 1201) des domaines de Barbison et de Feularde (Seine-et-Marne, commune de Réau) ; pièces de

procédure, compte, correspondance, titres de propriété (depuis 1382) d'une redevance en grains due par

l'abbaye de Saint-Denis.

1201-1800

T//935/14

Etat de meubles et effets de l'abbaye du Lys (Seine-et-Marne, commune de Dammarie-lès-Lys) en 1778 ; baux et

pièces diverses concernant l'abbaye et ses biens ou fiefs de Pelgaucher, à Melun ; de Chanteloup (Seine-et-

Marne, commune de Moissy-Cramayel) ; de Corroy (commune de La Croix-en-Brie) ; plans de Corroy et du bois

du Lys (Yonne, commune de Malay-le-Roi). - Mémoires de fournisseurs, comptes, contrat de mariage,


139

procuration, pièces diverses en français et en allemand concernant Louis Holtzmann, dit Dubois, les familles

Dubuisson et Holtzmann, et les chirurgiens de ce nom établis à Melun et à Wingersheim (Alsace). - Titres de

propriété de divers biens intéressant les héritiers de Jacques Dubuisson, concierge du château de Cély (Seine-

et-Marne) et de Marie Pailloux, sa femme. - Bail et pièces diverses concernant les dîmes de Champdeuil (Seine-

et-Marne) appartenant à l'abbaye de Saint-Père de Melun.

1616-XVIIIe siècle

T//935/15

Analyses de titres de propriété concernant la manse abbatiale de l'abbaye du Jard (Seine-et-Marne, commune

de Vert-Saint-Denis) ; "inventaire des titres et papiers, 1773" ; mémoires, déclaration, lettres, notes et pièces

diverses concernant l'abbaye du Jard.

XVIIIe siècle

T//935/16

Extrait du terrier de la seigneurie de Vulaines-sur-Seine (Seine-et-Marne) ; états de meubles du château de

Vulaines ; comptes, états, lettres d'affaires provenant de Paul-Marie Delpech, seigneur de Vulaines. - Actes et

conventions entre Louis Drummond, comte de Melfort, et Claude-Louis Quillier pour la rénovation du terrier

d'Ivoy-le-Pré (Cher) ; inventaire, mémoires et projets concernant ce domaine ; états de comptes de la gestion ;

correspondance.

XVIIIe siècle

T//935/17

Conventions, quittances, marchés, baux, correspondances comptes, billets relatifs. l'administration de la terre

de Rosoy (Haute-Marne), dont était seigneur le marquis de Brie Serrant et régisseur M. Quillier ; états,

déclarations, aveux et dénombrements, notes et renseignements divers.

XVIIIe siècle

T//935/18

Conventions, marchés, états, baux, comptes, pièces de procédure, billets acquittés, correspondance, etc.,

concernant l'administration de la terre de la Chapelle-d'Angillon (Cher) appartenant au duc de Béthune-Sully.

XVIIIe siècle

T//935/19

Analyse de pièces relatives à la terre d'Avaux (aujourd'hui Asfeld, Ardennes) ; tableau général des fiefs, droits et

produits composant la terre d'Avaux.

XVIIIe siècle

T//*/935/1-T//*/935/3

Terrier de l'abbaye de Saint-Père de Melun (Seine-et-Marne)

1600-1719

T//*/935/4-T//*/935/5

Cueilloir du terrier de Saint-Père.

1600-1719

T//*/935/6

Terriers des seigneuries dépendant de Saint-Père : Cesson, Réau (Seine-et-Marne), etc.


140

1749

T//*/935/7

Censier d'Authon-la-Plaine (Seine-et-Oise).

1531-1539

T//*/935/8

Registre des fermages de la Chapelle-d'Angillon (Cher).

1782

T//*/935/9

Registre de recettes aujourd'hui cotée T//*/936/3.

T//*/935/10

Inventaire des titres du marquisat d'Asfeld (Ardennes).

Papiers de Jean-Chrysostome Larcher, comte de La Touraille, condamné.

T//936/1

Contrat de mariage de Jean-Chrysostome Larcher de La Touraille avec Marguerite-Louise Patiot ; copie de

l'acte de décès de celle-ci ; testament, états divers obligations, billets, brevets militaires ou de pensions, pièces

relatives au gouvernement de Pont-de-Veyle (Ain), certificats de résidence et de non-émigration, mémoires et

pétitions provenant du comte de La Touraille.

1759-1793

T//936/2

Mémoires de fournisseurs du comte de La Touraille de 1780 à 1793 ; extrait baptistaire et pièces diverses

relatives à son fils, Louis-Joseph-Antoine ; dénombrement et actes divers relatifs à la terre de La Touraille

(Morbihan, commune d'Augan) ; extraits baptistaires, mortuaires de mariage, papiers militaires concernant les

familles Larcher, Dumas Mousset, etc. ; correspondance.

1712-1793

T//936/3

Certificats militaires et autres, extrait baptistaire de Louis-Joseph-Antoine Larcher de La Touraille ; titre de

rente en faveur de Louis-Esprit-Juvénal Larcher de La Touraille.

1760-1793

T//936/4

Acte de décès de Louis Patiot ; scellés, inventaire ; quittances de ses créanciers et pièces relatives à sa

succession ; bordereau de recettes et dépenses des deniers de l'extraordinaire des guerres pour les armées de

Bohême et Bavière en 1742 ; contrat de mariage de Louis Patiot et de Charlotte Gosset ; accord, quittances,

créances, bail de maison rue de l'Université à Paris ; mémoires concernant l'association pour le canal de

Provence.

XVIIIe siècle

T//936/5

Généalogie et papiers de famille ; brevet et certificats pièces de procédure, mémoires, quittances, décharges

provenant de Louis Patiot et de sa succession.


141

XVIII e siècle

T//*/936/1-T//*/936/2

Inventaire après décès de Charlotte Gosset, femme de Louis Patiot.

1779

T//*/936/3

Registre de recettes de M. de La Touraille.

1777-1790

T//937

Papiers d'Henry Seymour, anglais.

T//937/1

Bail (en anglais) passé par Henry Seymour et Louise-Thérèse de La Martellière, sa femme ; lettre de

Seymour à sa femme ; lettres de celle-ci à Madame Gill, gouvernante de son fils ; bail par Seymour d'un

hôtel à Paris, rue de la Planche ; pièces relatives à une maison acquise par Seymour à Prunay (Seine-et-

Oise, commune de Louveciennes) ; états de comptes et quittances mémoires de fournisseurs de 1780 à

1782.

XVIII e s.

T//937/2

Quittances, mémoires, reçus provenant de Seymour.

1783-1787

T//937/3

Brefs états de comptes et mémoires de fournisseurs de 1780 à 1789 ; lettres, pour la plupart en anglais,

adressés à Seymour et à Madame Gill ; petits traités en allemand sur la sociologie, la philosophie, la

science de l'éducation, l'art, la littérature ; fragments d'une journal anonyme en allemand ; traduction

d'une poème anglais sur les jardins ( Catalogue des manuscrits des Archives nationales n° 2638 à 2648).

XVIII e s.

Papiers de Pierre-Jean Berthole, comte de Prosly, condamné.

T//938

Bordereaux de comptes, quittances, mandat provenant du comte de Prosly ; mémoire et notes sur une

association formée pour le commerce de la mer Rouge et de l'Inde ; pièces relatives au chargement de plusieurs

vaisseaux ; correspondance d'affaires.

XVIIIe siècle

T//*/938

Registre contenant l'estimation des tableaux achetés de compte à demi par le comte de Prosly et M.

Champgrand.

1786

Papiers de Charles Antoine Pinard, condamné.


142

T//939/1-T//939/2

Extrait baptistaire, passeport renseignements de famille, décharge, mémoires de fournitures ; billets,

quittances, lettres provenant de Pinard, marchand tailleur à Paris.

XVIIIe siècle

Papiers de Chiavary, condamné, de Claude-Melchior Cottet, de Gaspard-Jean-Baptiste Brunet et de la femme

Moreau, condamnés.

T//940

Lettres, actes diverses ; lettre signée Chiavary-Labassole adressée au citoyen Montfort. - Extraits baptistaires de

membre des familles Cottet, Deyrieu, Vincent, Nesme ; lettres et passeports provenant de Cottet, mémoires et

quittances. - Brevets militaires extraits d'arrêtés ; mémoire justificatif, proclamation provenant du général

Brunet, commandant en chef de l'armée d'Italie, quittances, et mémoires, quelques lettres le tout de 1792 à

1793. - Etats de meubles et effets, mémoires et quittances provenant de Madame de Crécy ; lettres adressées à

Madame de Crécy et de Courcelles ; papiers divers provenant du Bourdon-Dussaussey, notamment un projet de

bains sur le Pont-Neuf, "près d'Henri IV," certificat de résidence comme commissaire des guerres, bail,

quittances provenant de Henriette Charles-Louis de Faverolles (papiers Moreau).

XVIIIe siècle

Papiers de Gilles-Dominique-Jean-Marie de Boisgelin, condamné

T//941

Bail d'appartement, brevets et commissions militaires, mémoires de fournisseurs et lettres d'affaires, lettres

relatives au affaires de la 15 e division militaire, correspondance militaire diverse, etc ; intéressant le V te de

Boisgelin ; notes et documents financiers concernant l'abbé de Boisgelin.

XVIIIe siècle

Papiers de Florent-Alexandre-Melchior de La Baume, comte de Montrevel, condamné.

T//942

Constitutions de ventes, quittances, obligations, lettres d'affaires, mémoires de fournisseurs, acte de vente de

l'hôtel de la Comédie, à Mâcon, provenant du comte de Montrevel ; pièces concernant une vente au nom de M.

Legendre de Bagneaux.

1722-1793

Papiers de François-René Damiens, huissier au Châtelet, condamné.

T//943/1

Quittances, bail, reçus, registre de l'étude, pièces de procédure concernant la communauté des papetiers et

relieurs ou le sieur Nicolas Plon ; pouvoirs, décharges.

XVIIIe siècle

T//943/2

Pièces de procédure : dossiers A-B.

XVIIIe siècle

T//943/3


143

Idem. dossiers C-D.

XVIIIe siècle

T//943/4

Idem. dossiers E-F-G-H-J.

XVIIIe siècle

T//943/5

Idem. dossiers I.

XVIIIe siècle

T//943/6

Idem. dossiers M-N-O-P-Q.

XVIIIe siècle

T//943/7

Idem. dossiers R-S-T-U-V-W.

XVIIIe siècle

T//943/8

Idem. dossiers A-V.

XVIIIe siècle

T//*/943/1-T//*/943/3

Registres des affaires criminelles des arrondissements des Petits-Pères, des Minimes, de l'Abbaye.

XVIIIe siècle

Papiers de Benjamin Lambelot, condamné aux fers.

T//944

Extraits baptistaire, certificats et renseignements de famille divers ; lettres d'affaires, quittances, pouvoirs,

pièces de procédure provenant de Lambelot, homme de loi.

XVIIIe siècle

Papiers de Paul-Henry Mallet, émigré.

T//945

Certificat concernant l'achat d'un terrain à Charleston, en Pensylvanie ; bail de maison à Passy, près Paris ; états

diverse ; mémoires, quittances et décharges bordereaux et comptes, marchés en bourses ; correspondance

d'affaires avec différents banquières genevois ou autres ; correspondance personnelle de M. Mallet et de sa

femme.

XVIIIe siècle

Papiers de Louis Bouquin voiturier par eau, et de François Rouleau, condamnés aux fers.

T//946

Extrait baptistaire, quittances et patentes, mémoires, lettres, notes provenant de Bouquin. - Traité, accord,

déclaration, opposition, actions de la caisse Lafarge provenant de Rouleau.


144

1792-an X

Papiers de l'abbé Pierre-Joachim Vancléemputte, condamné.

T//947

Renseignements de famille ; titres ecclésiastiques, reconnaissances, ventes provenant de l'abbé Vancléemputte ;

pièces relatives à la famille Bouillant du Plessis et à ses biens de Gennevilliers (Seine) ; biens sis à Hem (Nord),

à Villevert (Seine-et-Oise, commune de Jouy-en-Josas) ; sentence d'adjudication en faveur de l'abbé

Vancléemputte d'une maison à Paris rue des Anglaises ; mémoires ; lettres ; papiers de l'abbé Marc-Hélène

Clerc.

1660-XVIIIe siècle

Papiers de Joseph Mongin, condamné aux fers.

T//948

Titres de propriété d'une pièce de terre à Lironcourt (Vosges) ; renseignements de famille de Mongin dans les

substances militaires ; quittances et titres de rentes.

XVIIIe siècle

Papiers d'Alexandre-Xavier Boismarre, absent.

T//949

Remis à la section judiciaire ( Le Répertoire des Remises de papiers porte au nom de Boismarre cette mention :

"Le 7 janvier 1814, remise d'un dossier au nom de M. Raffart en vertu de l'autorisation du garde des Archives").

Papiers de Marie-Madeleine-Charlotte Dufay veuve de Joseph-Séverin Courtin, absente.

T//950

Contrat de mariage, extraits baptistaires et mortuaires, quittances diverses, procès-verbaux de vente d'effets ;

papiers de famille divers ; baux, lettres généalogie ; registre contenant des reçues de sommes payées par

Courtin et par sa femme ; papiers divers.

XVIIIe siècle

Papiers de l'abbé Antoine Duserre-Figon, prédicateur du roi, émigré, de l'abbé Joseph-Bernard Duserre, de

Julie Mendin dite Danglade, émigrée, de Marie-Sébastien-Bruno Lacroix, ancien député, condamné, de

Delacroix, de Didier-François Mesnard de Chousy, condamné.

T//951

Quittances et certificats de résidence de l'abbé A. Duserre ; certificat, titre de vente de l'abbé J.-B. Duserre. -

Reçus, mémoires de fournisseurs de Madame Danglade. - Mémoire, jugement, brevet de pension, lettres

provenant de Lacroix et de Delacroix. - Acte d'achat de la terre de la Pinsonnière (Indre-et-Loire, commune

d'Auzouer) par M. et Madame de Chousy ; quittances.

XVIIIe siècle

Papiers de Pierre-Lambert Poictevin, procureur au Parlement, absent.

T//952/1


145

Lettres privées et surtout lettres d'affaires adressées à Poictevin.

XVIIIe siècle

T//952/2

Pièces de procédure provenant de Poictevin, notamment une affaire relative au marquis de Praslin ; plan de

Praslin (Aube) ; lettres d'affaires.

XVIIIe siècle

T//952/3

Pièces de procédure ; lettres d'affaires ; quelques documents relatifs au marquis de Praslin et à son procès.

XVIIIe siècle

T//952/4

Pièces de procédure.

XVII-XVIIIe siècle

T//952/5

Pièces de procédure ; lettres ; quittances.

XVIIIe siècle

T//952/6

Lettres et papiers d'affaires d'Augustin Poictevin, frère de Pierre-Lambert.

XVIIIe siècle

T//952/7

Pièces de procédure provenant de l'étude Poictevin et concernant en grande partie l'abbé Chauvelin et le comte

de Praslin.

XVIIIe siècle

T//952/8

Mêmes pièces ; quelques uns concernant Poictevin lui-même.

XVIIIe siècle

T//952/9

Registre des exploits de l'étude Poictevin (Augustin) ; mémoires de frais dus par le marquis de Praslin ; copie de

l'acte de vente de l'office le procureur d'Augustin Poictevin ; lettres et notes provenant de Pigeollot, son

prédécesseur.

XVIIIe siècle

T//952/10

Deux arrêts du Parlement ; consultation d'avocat.

1753-1771

T//952/11

Déclarations faites aux seigneurs de Chaource de 1649 à 1764 ; pièces de procédure intéressant le marquis de

Praslin, baron de Chaource.

1649-XVIIIe siècle


146

T//*/952

Inventaire des meubles et immeubles de l'archiconfrérie du Saint-Sépulcre de Jérusalem.

1768

Papiers de Eustache-Joseph de Tournay d'Assignies, comte d'Oisy, dépôt inconnu.

T//953

Comptes rendus à M. d'Assignies pour la terre de Préval (Pas-de-Calais) et d'autres terres dans le Brabant et le

pays de Waes.

1780-1782

Papiers de Dominique Dühren dit Bonert, étranger.

T//954

Extrait baptistaire, certificats divers, mémoires de fournisseurs, lettres provenant de Dühren, originaire d'Arlon

(Belgique)

XVIIIe siècle

Papiers de l'abbé Gabriel-Chrysostome Boullanger, curé de Boussy-Saint-Antoine (Seine-et-Oise), condamné.

T//955/1

Titres de propriété, baux, mémoires de travaux concernant les maisons du Gros-Chapelet et de la Gerbe-d'or,

rue Saint-Denis.

1474-XVIIIe siècle

T//955/2

Extrait baptistaire, titre clérical, papiers ecclésiastiques, lettres, mémoires de travaux provenant de l'abbé

Boullanger ; quelques titres de ventes provenant de François-Xavier-Félix-René Boullanger.

XVIIIe siècle

Papiers de Bourdet, condamné.

T//956

Déficit constaté en 1878.

Testaments et dépôts cachetés provenant en partie de l'étude de Prédicant, notaire à Paris, condamné.

T//957/1

Originaux, copies, extraits, procès-verbaux d'ouverture et de dépôt des testaments de Madame de Biron ; A.

Brillon de Saint-Cyr ; Laure Auguste de Fitz-James, princesse de Chimay ; Marie-Jérôme Eon de Cély ;

Chanorier ; Armand-Henri-Hercule de Caumont ; Anne-Emmanuel-François-Georges de Crussol d'Amboise ; F.

L. Durant-Dubignon ; Charles Forel ; Marie-Françoise Lallemant de Betz, comtesse de Choiseul ; Jean-François

Delacroix ; Magon de La Balue; Antoine Masson, curé de Saint-Sernin-duPlain (Saône-e--Loire) ; Madame de

Marbeuf ; Marie-Georges de Montcloux ; le marquis de Nicolaï ; le chevalier de Perpignan ; de Percy ; Puy de

Vérines ; Madame Querhoent ; Etienne Pierre de Rochechouart ; Anne-Catherine Cadeau de Cerny, femme de

Savine ; Joachin-Charles de Soyecourt ; Vesset ; vicomte de Vibraye, Joseph-Gautier de Coustin de Caumont,

comte de Bourzolles ; du Metz de Rouay ; veuve Méricault Destouches ; veuve d'Estournel ; marquis de


147

Choiseul ; de Ferrette ; femme Philippin ; Gillet-Marie ; veuve du Port ; Madame Prévost de Saint-Cyr ; Hue,

valet de chambre du roi ; l'abbé Jean Leyne.

XVIIIe siècle

T//957/2

Testaments et papiers divers remis à Prédicant et à Chaudot, notaires à Paris ; créances sur Pinet, ancien agent

de change ; testaments parmi lesquels ceux de Madame de Menil et de Legrand de Boislandry ; accords et

affaires de diverse nature dont les actes ont été remis sous scellés à Prédicant.

XVIIIe siècle

Papiers de Claude de Lebois de Florange, homme de loi, condamné :

T//958

Manuscrits divers de littérature et de morale ; ( Catalogue des manuscrits des Archives nationales n° 2649) ;

pièces de théâtre ( ibid, n° 2650) ; notes diverses, observations sur le projet de constitution présenté en 1791,

sur la journée du 17 juillet, le tout provenant de Lebois ; comptes, notes, papiers divers de Marguerite

Chancelier, lingère, femme ou maîtresse de Lebois.

XVIIIe siècle

Papiers de Pierre-François de La Guillaumie, émigré.

T//959

Provisoires en faveur de M. de La Guillaumie de l'office de conseiller au parlement du Paris ; lettres de

communitimus et autres ; titres de propriété de l'office de conseiller au Châtelet possédé auparavant par

Mademoiselle de La Guillaumie, et Pichon ; brevet de maître d'hôtel ordinaire du roi en faveur de Denis Néret

en 1647.

1647-1790

Papiers de Joseph Jacob, de Joseph Dupont, de Martin Mestralet, condamnés aux fers, et de Jean Fougeret,

condamné.

T//960

Extrait baptistaire, titres de propriété, pièces de procédure, papiers militaires provenant de Jacob Amidormier ;

passeports lettres et comptes provenant de Mestralet et de Dupont. - Actes divers relatifs la vente par la veuve

de Gilles Desprez à Jean Fougeret en 1739 d'une charge de secrétaire du roi que possédait le défunt.

XVIIIe siècle

Papiers de Michel Clément Guy, perruquier, condamné.

T//961

Passeport, reconnaissances, quittances diverses, lettres, recettes médicales, pièces diverses.

XVIIIe siècle

Papiers de Charles, du Floquet de Réals, émigré.

T//962

- Titres généalogiques, correspondances et papiers militaires de différents membres de la famille du Floquet,

surtout de Charles de Réals.


148

1588-XVIIIe siècle

Papiers d'Antoine Marcillac, condamné.

T//963

Remise faite le 7 mai 1879 de huit registres de commerce.

Papiers de Jean-Nicolas Boulogne, émigré.

T//*/964/1

Censier de la seigneurie de Faux [Villecerf] (Aube).

1737

T//*/964/2

Terrier de Faux et de Basson (Aube, commune de Marcilly-le-Hayer).

1798

T//*/964/3

Aveux et dénombrements de Faux, Basson et Cornillon (Aube, commune de Marcilly-le-Hayer).

1740

T//*/964/4

Cueilleret de Faux, Basson et Cornillon.

1774-1789

T//*/964/5

Inventaire des titres de la baronnie de Marigny (Aube)

1761

T//*/964/6

Cueilleret de la même terre.

1786-1791

Papiers de Harlay.

T//*/965/1

Terrier d'Arville de 1602, copié en 1789.

1789

T//*/965/2

Idem de 1673-1691, copie en 1789.

1789

T//*/965/3-T//*/965/4

Terrier de Beaumont-du-Gâtinais, Seine-et-Marne (le premier volume manque).

1720-1740


149

Papiers de la famille du président Portail.

T//*/966/1

Inventaire après décès de Catherine Hervé, femme d'Antoine Portail.

1638

T//*/966/2

Inventaire après décès de la présidente Rose.

1701

T//*/966/3

Inventaire après décès de M. Portail, conseiller au Parlement.

1713

T//*/966/4

Inventaire après décès de Jean Bouteroüe d'Aubigny.

1732

T//*/966/5

Inventaire après décès du président Portail.

1736

Papiers de Rose-Bénédicte d' Alesso, comtesse d' Ennery, émigrée.

T//*/967

Comptes de maison de Madame d'Ennery.

1783-1787

Papiers de Jacques-Louis Tonnelier, émigré.

T//968

Fragment de livre de compte copie de mémoires dus à Tonnelier, marchand-mercier à Paris.

1788-1792

Papiers de la veuve Tessier-Delatour, présumée émigrée.

T//969

Quittances, mémoires de fournisseurs, cession de bail, fragment de livre journal.

XVIIIe siècle

Papiers de Louis-Balthazar Dangé de Bagneux, fermier général, condamné.

T//970/1

Journaux et pièces de dépense de M. Dangé de Bagneux pour 1777 et 1778 ; constitution de rente et actes divers

relatifs à M. Dangé et à la famille Sanson.

1768-1791


150

T//970/2

Journal et pièces de dépenses pour 1776 ; mêmes documents pour 1777 concernant la maison de la rue

Richelieu, celle de Puteaux (Seine) et la terre de Groslay (Seine-et-Oise) ; mémoires quittances de 1781 ; pièces

de procédure de 1737 à 1779 concernant M. de Sévelinges et Dangé ; pièces diverses relatives à la maison de

Puteaux, à la tutelle de Mademoiselle Sanson, etc.

1737-1781

T//970/3

Mémoires de marchand, fournisseurs et ouvriers ; rentes à acquitter à Puteaux ; mouvances de M. Dangé sur le

territoire de Saint-Brice [sous-Forêt] (Seine-et-Oise).

XVIIIe siècle

T//970/4

Pièces de dépenses diverses de M. Dangé.

1777-1779

Papiers de d' Hozier, généalogiste, séquestrés.

T//971

Remise faite le 18 septembre 1819 à M. d'Hozier de la totalité de l'ancien cabinet de son oncle en vertu d'une

décision du ministre de l'Intérieur du 29 août 1819.

Papiers de Joseph Pestre, comte de Seneffe, émigré.

T//972

Remis le 29 pluviôse an X (arrêté du 22 pluviôse an X).

Papiers provenant du comité de surveillance de la 7 e municipalité (dits faussement papiers de la veuve

Lacoste).

T//973

Quittances et de charges, quittances de loyer de Mademoiselle Regnault de Bissy. - Extraits baptistaires,

mortuaires, de mariage, quittances de loyer provenant de la famille Dardet. - Lettres de change ; lettres

d'affaires diverses du chevalier de Kéralis. - Quittances et lettres d'affaires de M. Ocroly. - Certificats et billets

au profit de Jean-Baptiste Vassogne. - Certificats de résidence et passeport au nom de Jean Monteltagaud,

chapelain du château de Villennes (Seine-et-Oise). - Lettres d'affaires adressés MM. Daudé père fils et Cie. -

Lettres d'affaires, soumissions pour des fournitures militaires provenant d'Isaac Calcadun et d'Arson père et

Cie. - Pièces de procédure provenant de Charles-Gratien Chahuet.

XVIIIe siècle

T//*/973

Minutes de Claude Martiny, notaire à Poncin.

1533-1535

Papiers de la veuve La Toison de Rocheblanche, émigrée.

T//*/974/1-T//*/974/2


151

Terrier de Castelnau [sur-Gupie] (Lot-et-Garonne).

1756

T//*/974/3

Terrier de Caubon [Saint-Sauveur] (Lot-et-Garonne).

1756

T//*/974/4-T//*/974/5

Extrait des censives de Coupières (Seine-et-Oise, commune de Gif).

1450-1753

T//*/974/6

Inventaire des titres de Coupières la Gombeudeirie (Seine-et-Oise, commune de Gif).

1753

T//*/974/7-T//*/974/9

Extraits du domaine de Courcelles, Seine-et-Oise, commune de Saint-Rémy-les-Chevreuse (4 volumes dont le

second manque).

1427-1753

T//*/974/10-T//*/974/14

Extraits du domaine de Vaugien (Seine-et-Oise, commune de Saint-Rémy-les-Chevreuses).

1395-1753

T//*/974/15

Table des extraits du domaine de Vaugien.

1753

T//*/974/16

Fiefs réunis à la seigneurie de Vaugien.

1580-1749

T//*/974/17

Table des fiefs unis à Vaugien et censive dudit lieu.

1753

T//*/974/18-T//*/974/21

Extrait des censives de Vaugien.

1400-1753

T//*/974/22

Inventaire des censives de Vaugien.

1753

T//*/974/23

Inventaire général des titres du domaine de Vaugien.

1753


152

- Papiers de Charles-Henri-Maximilien, Gaucherel, trésorier du marc d'or, absent.

T//975/1

Pièces concernant des intérêts qu'avait M. Gaucherel dans diverses entreprises ; constitutions de rentes,

créances, baux, mémoires et quittances d'ouvriers ; partages et transactions dans la famille Gaucherel.

XVIIIe siècle

T//975/2

Provisoires, lettres-patentes de dispense d'âge, de survivance arrêts du Conseil, etc. ; relatifs à la charge de

trésorier payent des officiers de la grande chancellerie au profit d'André Bouret et de M. de Canclaux ; pièces

relatives à Jean Bezart et à l'office de trésorier-payeur des gages des secrétaires du roi ; acte de partage des

biens meubles de Louis Laplote, avocat du roi au bailliage de Sens, en 1459 ; quittances et mémoires provenant

de M. et Madame Gaucherel.

1459-XVIIIe siècle

T//975/3

Titres de propriété, inventaire des titres pièces diverses concernant le fief des boucheries de la ville et banlieue

d'Orléans, acheté par M. Gaucherel à Paul-Alexandre Pétau; mémoires de fournisseurs. - Caution de M.

Gaucherel pour le prince de Rohans ; constitutions de rentes, renseignements sur diverses affaires de finances ;

saisies-arrêts, oppositions, actes de mainlevée, significations d'arrêts et jugements provenant de M. Gaucherel.

XVII-XVIIIe siècle

T//975/4

Extraits d'actes notariés comptes de sociétés commerciales, transaction, provisions de payeur des gages des

secrétaires du roi et de contrôleur et courtier de la volaille, mémoires de fournisseurs et ouvriers procédures,

exploits, significations d'arrêts de surséance, assignations, etc.

XVII-XVIIIe siècle

T//975/5

Pièces de procédure, arrêts du conseil ; contrat d'association de Messieurs Gaucherel, Corvoisier et Richer ;

pièces diverses relatives à la famille Gaucherel, au bureau des pauvres de la paroisse Saint-Germain-

l'Auxerrois ; mémoires d'ouvrages, arrêts divers.

XVII e-XVIIIe siècle

T//975/6

Titres de propriété, transactions, "abbonnages" concernant le fief des boucheries à Orléans.

1430-XVIIIe siècle

T//975/7

Titres de propriété, pièces de procédure, actes de foi et hommage concernant le fief des boucheries depuis 1312 ;

actes relatifs à la famille Petau ; arrêts du conseil, significations, renseignements divers, mémoires de

fournisseurs de la famille Gaucherel.

1312-XVIIIe siècle

T//975/8

Mémoires de fournisseurs de M. Gaucherel ; "abonnages" et arrêts concernant le fief des boucheries à Orléans ;

compte de la société de MM. Gaucherel de 1747 à 1752 ; lettres d'affaires du baron et de la baronne de


153

Vinkelhausen ; contrat de mariage en 1750 de M. de Grevenbroek, ministre de l'électeur palatin avec

Mademoiselle Deschamps. - Titres de propriété, pièces de procédure concernant une maison sise à Paris rue

Saint-Louis-en-l'Île.

XVII-XVIIIe siècle

T//975/9

Inventaires et actes de vente de biens, pièces de procédure provenant des familles Gaucherel et Petau ; échange

entre la cure de Vigneux (Seine-et-Oise) et M. Gaucherel ; lettres et papiers divers provenant de MM. Barbe et

Beaurain ; comptes, inventaires etc ; provenant des familles Gaucherel et Lehoux.

XVII-XVIIIe siècle

T//975/10

Notes et renseignements sur la forêt de Brie (Manche), la terre de Digoville (Manche) ; lettres d'affaires

adressées à M. Gaucherel ; pièces de procédure ; saisies et oppositions sur des gages de secrétaire du roi ; pièces

diverses concernant la grande fauconnerie du roi ; renseignements financiers divers ; mémoires de

fournisseurs.

XVIIIe siècle

T//975/11

Quittances et décharges, quittances d'arrérages de rentes ; obligations, contrats de constitutions de rentes

remboursées ; comptes relatifs la terre de Digoville (Manche) ; billets, lettres de change, pièces de procédure ;

conventions, lettres et papiers intéressant MM. Leseurre et Cornézy.

XVIIIe siècle

T//*/975

Procès-verbal d'échange entre le roi et le duc de La Vrillière pour la forêt de Brie (Manche).

1773

Papiers de Richard-Louis Gardin, de Jean-Etienne Mutel, de Jean-Marie Mancel, prêtre, de Claude-Jacques

Pulleu.

T//976

Titres ecclésiastiques divers du Père Jardin, prémontré, prieur de Ducy-Sainte-Marguerite (Calvados). - Titres

ecclésiastiques, pièces de procédures lettres, titres de propriété de l'abbé Jean-Etienne Mutel. - Pièces

concernant une créance sur l'abbé de Limon, prieur de Saint-Blin (Haute-Marne), au nom de Dom Mancel,

bénédictin de Saint-Aubin d'Angers. - Pièces concernant la famille Pulleu et l'office de président au grenier à sel

de Paris, acquis par Claude-Jacques Pulleu.

1699-XVIIIe siècle

Papiers de Préaudeau de Monchamps, trésorier général de l'artillerie et du génie, absent.

T//977

Pièces de procédure provenant de M. Préaudeau.

XVIIIe siècle

Papiers de Claude-Henry Watelet, receveur général des finances de la généralité d'Orléans.


154

T//978

Inventaire des meubles de Watelet.

19 janvier 1786

Papiers de Thomas Arthur de Lally-Tollendal et d'Etienne Lepelletier, avocat en Parlement.

T//979

Les papiers Lally ont été remis le 18 mai 1816 (voir aussi T//1096). - Commission du Conseil d'Etat et pièces

diverses relatives à la succession de Lepelletier.

XVIIIe siècle

Papiers de Nicolas Chemin, trouvés dans les papiers de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés, et de Jean-

Philippe, Genty, titres provenant de l'abbaye de Saint-Antoine.

T//980

Titre de propriété, Baux de terrains et d'une maison à Tourtomer (Seine-et-Marne) provenant de Nicolas

Chemin. - Acte d'achat par Lenty et sa femme d'une maison à Paris rue de Bercy, en 1777 ; cession de jouissance

d'un terrain à Paris, rue Neuve-des-Mathurins en 1776.

1770-1782

Papiers de la comtesse Josèphe Bagarotti.

T//981

Lettres en italien, en allemand et en français ; papiers de famille, bail, quittances et mémoires de fournisseurs,

scellés et inventaire après décès de l'un de lacomtesse Josèphe Bagarotti de Crémone, dame de la comtesse de

La Marche.

XVIIIe siècle

Papiers de Louis Emery, de M. et Madame Le Tessier de Montarsy, de Laurent Valluet.

T//982

Contrat de mariage de Louis Emery et d'Elisabeth Letellier en 1644. - Bail et expertise concernant une maison

de la rue Mazarine à Paris ; quittance générale du prix de la terre de Villeneuve [l'Etang] (Seine-et Oise,

commune de Garches), le tout provenant de M. et Madame de Montarsy. - Copie collationnée de l'acte d'achat

par Valluet d'une habitation à la Guadeloupe, quartier de la Petite Plaine.

1644-1705

T//*/982

Inventaire après décès de M. et Madame de Montarsy.

1699


155