IRIS Assurances Maroc 4 1

8/15/2019 IRIS Assurances Maroc 4 1

http://slidepdf.com/reader/full/iris-assurances-maroc-4-1 1/65

Projet réalisé par :

Ferdaous Oumaima Jammoua

Edmayse Espirito SantoOussama Selmani

Ghita Ourahou

Houyam Sedki

Encadré par :

M.Abdessalam CHRAIBI





Iris AssurancesMaroc

I+RO;1'IO+:6u 2aroc# l3assurance n3a pas *t* tou%ours une culture de nos

anc-tres& .endant longtemps# l3op*ration d3assurance a *t* consid*r*ecomme immorale car elle d*eloppait la n*gligence et la notion de pari&Elle a *t* re%et*e par le syst<me %uridique islamique# hormis les imp*rati"sdu d*eloppement *conomique&

;e m-me que# le pouoir d3achat limit* de certaines couches de la population qui consid<rent l3assurance comme un produit de lu0e# r*ser*

au0 marocains issus de la classe , reenu *le*# constituait en partie un*rita$le handicap au d*eloppement naturel du secteur&

.our toutes ces raisons# l3assurance# toutes $ranches con"ondues#totalement *trang<re , la tradition %uridique du pays# n3a pu oir le %ourqu3apr<s l3a<nement du protectorat&

6ec le temps# cette pratique a pu tisser une place dans la soci*t*marocaine& )es premi<res soci*t*s d3assurance *taient des compagnies

*trang<res qui traaillaient dans l3assurance maritime# et ce n3est qu3apr<s#que cette actiit* a pu se g*n*raliser pour toucher d3autres secteurs&

)a transplantation de cette technique au 2aroc se %usti"ie , l3origine d3une part# par l3arri*e des *trangers# attir*s par les richesses du pays etl3a$ondance de ses mati<res premi<res ainsi que les "acilit*sadministraties et "iscales que leur accordaient les autorit*s du

protectorat# et d3autre part# par la olont* de se pr*munir contre les al*as

de l3aenir&

)es premi<res soci*t*s d3assurances maritimes =la Espagnola en 5>?@# la'entrale et la R*paration en 5>>8# he 'alpean maritime Insurance )td en5>>?# la 2anheim en 5>>A et le )ioyd 6lleman en 5>@8B ayant couertdes risques au 2aroc remontent , la 7<me moiti* du 5@<me si<cle et sontle "ruit du r*gime des concessions *trang<res en ertu du trait* du @d*cem$re 5>CA&

3




6ec la premi<re guerre mondiale# on a assist* , la cr*ation , angerd3une compagnie d3assurances maritimes et de guerre Dle 2arocD en 5@5A#

dissoute quatre ann*es plus tard& 1ne des cons*quences de la 7<me guerremondiale a *t* la naissance de 78 compagnies d3assurances entre 5@5 et5@C5 dont le capital *tait en ma%orit* *tranger# e0ception "aite de laRoyale 2arocaine d36ssurances# cr**e en 5@C aec la participation decapitau0 marocains et la cr*ation en 5@A de deu0 compagnies D'&+&I&6&D=la 'ompagnie +ord a"ricaine et Intercontinentale d36ssurancesB etDS&'&R&D =Soci*t* 'entrale de R*assuranceB aec la participation de l3Etat

par l3interm*diaire de la 'aisse de ;*p/t et de Gestion ='&;&G&B& En 5@C>#

85C compagnies dont 7C de nationalit* marocaine se partageaient unmontant glo$al de primes de l3ordre de 5C 2&;h& ;<s 5@A7 on necomptait plus que 75@ unit*s&

4




CHP!"#E !: E"$%E %E &!'(!L!") P#E*!+#E P#"!E:

I! .RSE+6IO+ G+R6)E ;1 .ROJE:5! ;E+O2I+6IO+ :

IRIS 6ssurances 2aroc

7! O$%et de l’entreprise :

IRIS est une compagnie d3assurances s3adressant au0 particuliers etentreprises en r*pondant , leurs $esoins de serices en mati<re

d3assurance# de pr*oyance# d3*pargne et de gestion de risques

les valeurs d’IRIS sont :

L’écoute : raiter les $esoins de chaque client d’une "aon personnel # *couter le client pour pouoir r*pondre au0 attentes et

satis"aire au mieu0 ses $esoins

La coniance : Créer une relation basée sur l’-onn.teté avec lesclients)’*change# le partage et la complicit* aec nos clients sont essentiels

L’innovation : Proposer au/ clients des produits multiples etnombreu/ ain d’élargir leur c-amp de c-oi/

Le perectionnisme: .roposer des produits complets qui r*pondent par"aitement au0 attentes

8! Force de l’id*e :

5




)es risques ne sont %amais pr*us# il est donc o$ligatoire de s’assurer#

pour ne pas "inir endett*# pour se soigner# pour ne pas tout perdre et

"inalement pour -tre responsa$le&

)’*quipe d’IRIS assurances $*n*"icie des liens "orts d’amiti* et de

complicit* qui pr*sente pour elle un "acteur cl* de succ<s&

! Fondateurs :• Ferdaous Oumaima Jammoua• Edmayse Espirito Santo

• Oussama Selmani• Ghita Ourahou• Houyam Sedki

C! Fiche technique :

II! SE'E1R ;’6'II :

6




)e march* de l’assurance marocain a connu un grand essor en 75

aec un montant de prime qui a atteint les 7># milliards de ;H

marocain& En hausse de A&78K par rapport , l’e0ercice pr*c*dent&

)E 26R'H ;E )’6SS1R6+'E 26RO'6I+E E+ .)EI+E O)1IO+

)e march* de l’assurance marocaine est en pleine e0pansion& )e tau0

de p*n*tration du secteur a atteint 8#5K contre 8#@K en 758

'’est la $ranche ie et capitalisation qui a permis une telle *olution

aec une progression de @#8K& )a hausse annuelle des placements nets

ayant *t* a""ect*s au0 op*rations d’assurances a *galement permis de

ren"orcer l’apport du secteur des assurances au "inancement de

l’*conomie&

)E 26RO' 6 ;E GR6+;ES 629IIO+S

)3assurance au 2aroc est domin*e aec chacune 8K du chi""re

d’a""aires du secteur par l3automo$ile et l’assurance ie& )es

assurances marocaines comptent une quin(aine d3assureurs et

r*assureurs& 6ec en t-te La"a 6ssurance =7#AK de part de march*B

suiie par R26 Latanya =7#8KB suiis de '+I6 Saada =58#AKB# 60a

6ssurance 2aroc =58#AKB# Sanad =C#AKB et 6tlanta =C#KB&

)es assureurs marocains sont seris par 5 A agents g*n*rau0 et

courtiers& )e secteur de l3assurance au 2aroc s’attend , dou$ler de

taille d’ici quatre ans& 'ela est principalement dM , l’e0tension de

l’o$ligation de certaines assurances au 2aroc& .armi ces noueaut*s#

il y aura : la responsa$ilit* ciile ha$itation& )’o$ligation d3assurance

sera aussi applica$le au0 constructions# au0 *ta$lissements receantdu pu$lic# au0 *ta$lissements scolaires ainsi au0 pro"essions , risque

7






5aa ssurance 5A#? K

CN! ssurance7Essaada 5#@ K

tlanta7'anad 5@#A K

Ouert# diersi"i* et concurrentiel# le march* marocain des assurances

connat l’e0istence de plusieurs compagnies au nom$re de sei(e&

)es companies les plus prometteuses en terme d’assurance sont :

o La"a 6ssuranceo R26 Lataniyao '+I6 Saadao 60a!6ssurance!2aroco Sanado 6tlanta

)’on constate donc clairement que le secteur des assurances au 2aroc

est partag* par plusieurs compagnies dont aucune n’est en situation demonopole& 'ette concurrence entre les di""*rents op*rateurs a

*idemment un impact positi" sur la qualit* des serices& 'e qui

permet au march* des assurances au 2aroc d’aoir cette r*putation

d’-tre l’un des plus importants en 6"rique&

)e segment de la concurrence locale est aussi ele* a cause de la

pluralit* des compagnies # mais cette concurrence est "acteur demotiation pour l’I62 puisqu’elle "ait le serment de donner la

meilleure prestation a ses clients&7! A NALYSE DE LA DEMANDE : (QUESTIONNAIRE ET

INTERPRETATI ON

9

http://fr.wikipedia.org/wiki/Wafa_Assurance

http://fr.wikipedia.org/wiki/CNIA_Assurance

http://fr.wikipedia.org/wiki/Atlanta_Assurance

http://fr.wikipedia.org/wiki/Wafa_Assurance

http://fr.wikipedia.org/wiki/CNIA_Assurance

http://fr.wikipedia.org/wiki/Atlanta_Assurance




QUESTIONNAIRE:

37389 Comment ave4vous c-oisi votre assureur actuel2 =plusieurs r*ponses possi$lesB

apr<s aoir *tudi* les o""res d3un nom$re important d3assureurs

=plus de assur on me l3a recommand*

par hasard

par pro0imit* g*ographique

suite , un d*marchage commercial =t*l*phone# courrier&&&B

autres : pr*ciser :

;7389 Pour vos assurances auto et -abitation, quels en sont vosassureurs2

<7389 =ous aites appel > un assureur qui se trouvegéograp-iquement :

dans otre commune

dans un proche p*rim<tre =, moins de 7C kmsB

au del, de 7C kms

10




, distance =t*l*phone# Internet&&&B

?7389 Pour vous, la pro/imité géograp-ique avec votre assureur est:

indispensa$le

souhaita$le

indi""*rente

87389 %epuis combien d@années .tes4vous assurée c-e lui2

moins de 5 an

entre 5 et 7 ans

entre 7 et 8 ans

entre 8 et ans

plus de C ans

A7389 Etes4vous satisait de votre assureur2

oui

non

%e ne sais pas

B7389 Pourquoi2

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7389 ve4vous prévu de c-anger d@assureur2

oui

non =passe( , la question nP@B

%e ne sais pas =passe( , la question nP@B

Si oui# comment alle(!ous proc*derQ=plusieurs r*ponses possi$lesB

choisir un autre assureur en "aisant con"iance , otre

entouragedemander des deis comparati"s , plusieurs assureurs en

ous d*plaantdemander par t*l*phone des deis comparati"s , plusieurs

assureursdemander par Internet des deis comparati"s , plusieurs

assureurs

autres : pr*cise( :

D7389 $n grand nombre d@assurés n@est pas satisait de sonassureur mais continue néanmoins > s@assurer c-e lui9 'elon vous,quelles sont les raisons qui les poussent > agir ainsi :plusieurs réponses possiblesF

les assureurs# c3est tous les m-mes

c3est compliqu* de demander des deis

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les tari"s sont les m-mes partout

le manque de temps %e ne sais pas

3G7389 'erie4vous pr.teF > souscrire > une assurance partélép-one ou par !nternet 2

oui

non %e ne sais pas

337389 ve4vous déj> utilisé les services d@un comparateurd@assurances sur !nternet 2

oui

non =passe( , la question nP57B

%e ne sais pas =passe( , la question nP57B

Si oui# dans quel=sB $ut=sB Q=plusieurs r*ponses possi$lesB

rechercher de l3in"ormation

comparer aec mon contrat actuel

souscrire un contrat sur l3Internet

par curiosit*

6e(!ous souscrit , un contrat propos* par le comparateurd3assurances

oui =passe( , la question nP57B

13




non

si non# pourquoiQ=plusieurs r*ponses possi$lesB

les tari"s propos*s n3*taient pas int*ressants

%e ne souhaite pas payer par carte $ancaire sur l3Internet

%e souhaite que mon assureur se situe pr<s de che( moi

autres : pr*cise( :

3;7389 En matire d@assurance, selon vous, !nternet est un outilintéressant pour :plusieurs réponses possiblesF

rechercher de l3in"ormation uniquement

rechercher de l3in"ormation et o$tenir des deis

rechercher de l3in"ormation# o$tenir des deis et souscrire des

contrats en lignrien de tout a

3<7389 'erie4vous pr.t > utiliser un service de comparaisond@assurances, qui se c-arge d@eectuer les démarc-es > votre place

pour vous aire obtenir des devis comparatis 2oui

oui# mais uniquement si ce sonr des deis d3assureurs proches

de che( moinon

%e ne sais pas

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3?7389 'erie4vous pr.t > utiliser un service entirementI#"$!" de comparaison d@assurances, qui se c-arge d@eectuer

les démarc-es > votre place pour vous aire obtenir des deviscomparatis 2

oui

oui# mais uniquement si ce sont des deis d3assureurs proches

de che( moinon

peut -tre

387389 Pour répondre > vos besoins de comparaison, idéalement,quel est le nombre de devis qu@il vous audrait obtenir 2

moins de

entre et A

entre ? et @

entre 5 et 57

plus de 57

I NTERPRETATI ON DES RESULTATS DU QUESTIONNAIRE :

3- ANALYSE SWOT :

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II! )6 .O)II1E 'O22ER'I6)E :

PJL!"!1$E P#J%$!" :

16

Forces Faiblesse

s

Opportunit

és

Menace

sBonneinfrastructure

Formationdupersonne

!mpacement

"roduitsdi#ersi$%s

Moti#ations

&ain di'ciede acon$ance decient(e

)is*ued+in#estisse

ment

Man*ued+e,p%riencedes associ%s

.ientsrec/erc/ants%curit% etnou#eaut%

"rise deconscience de

+importance duser#ice de+assurance

esconcurrentspuse,p%riment%s

a coure

d+e,p%rience

ormesstrictesdans emarc/% desassurances




.RSE+6IO+ ;ES ;IFFRE+S .RO;1IS ;E )’I62

5! 6ssurances particuliers :

5&5! 6utomo$ile : 2ettant le client au centre de ses pr*occupations# IRIS6ssurances 2aroc a conu# pour ous# des solutions qui ous permettentde ous d*placer comme ous aime(# en toute s*r*nit*&

'he( IRIS# ous ae( un large choi0 de garanties innoantes pour composer otre contrat d’assurance et ainsi choisir la couerture la plus adapt*e , os $esoins et otre $udget&

ous poue( tou%ours compter sur nous pour ous accompagner dans lechoi0 de la couerture la plus optimale pour ous&

1 +E 'O1ER1RE O.I26)E E ;ES G6R6+IES I++O6+ES

• Responsa$ilit* ciile

• > Garanties personnalisa$les

! .rotection %uridique

! ierce

! ;ommages collisions

! ol

! Incendie

! 9ris de glace! .rotection du conducteur

! .rotection des personnes transport*es

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5!7! 2ulti risque ha$itation:

UNE INDEMNISATION RAPIDE EN CAS DE SINISTRE

61JO1R;’H1I# O1S OS SI+ISRES H61E1R ;E 5& ;H SERO+

RE29O1RSS R6ERS 1+ .RO'ESS1S ; 3 I+;E2+IS6IO+ R6.I;E

.our assurer otre r*sidence principale ou secondaire# IRIS 6ssurances 2arocous propose la solution D2ultirisques Ha$itationD# aec des garanties solides etde nom$reuses options de personnalisation innoantes permettant de s3adapter ,l3*olution de otre mode de ie&

6ec son contrat ha$itation# I62 s3impose une dou$le mission• Garantir os $iens contre tous les risques de $ase =incendie# d*gTts des

eau0# ol# **nements climatiques&&&B#• ous prot*ger ous et otre "amille dans le cadre de la responsa$ilit*

ciile lorsque ous cause( un dommage , des oisins et des tiers&

UE !OUS SO"E#

.ropri*taires# copropri*taires# locataires ou occupants , titre gratuit&

UE !OTRE $O%EMENT SOIT

1n appartement# une maison ou une illa&

A!EC IAM &A'ITATION $ESSENTIE$ NEST PAS EN OPTION

!OUS *TES ASSUR+S EN CAS DE ,

• Incendie# e0plosions et risques anne0es

• ;*gTts des eau0 et gel

• Emeutes et mouements populaires• 9ris de glaces# miroirs

• ol# andalisme# ;*t*riorations immo$ili<res

• E*nements climatiques

SOUCIEUSE DE !OTRE S+CURIT+ IAM - MU$TIRISUES &A'ITATION . !OUS COU!RE AUSSI CONTRE

• Inondations# engorgements et re"oulements d3*gouts

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• ;ommages au0 appareils *lectriques et *lectroniques

• )e rem$oursement du contenu des cong*lateurs

• 9ris de machine du mat*riel in"ormatique• 6ccident de traail pour 8 employ*s de maison

• Remplacement des pi<ces d3identit*

• Frais de d*placement et de relogement du mo$ilier , la suite d’unsinistre

• Honoraires d’e0pert

• 'ouerture en cas de oyage y compris le tra%et et les $agagesenregistr*s

IRIS !OUS OFFRE AUSSI DES %ARANTIES OPTIONNE$$ES POUR +TENDRE !OTRE PROTECTION EN FONCTION DE !OS 'ESOINS

• )’assurance scolaire

• .iscine en dur enterr*e

• 'ourt de tennis

• 9ureau pro"essionnel

• 9ain maure etUou sauna

• R' du "ait des cheau0 ou autres *quid*s

• 6ssurance en aleur , neu" •

5&8! I62 Immo :

.our assurer otre $Ttiment et pr*serer otre patrimoine immo$ilier# IRIS6ssurances 2aroc a conu pour ous la solution IRIS I22O est unemultirisque qui com$ine plusieurs garanties innoantes pour courir otre $ienimmo$ilier ainsi que otre responsa$ilit* en cas de pr*%udice caus* , autrui&

UE !OUS SO"E#

• .ropri*taires non occupants : IRIS I22O assure os $Ttiments# leursanne0es et d*pendances y compris les em$ellissements

• Syndic de copropri*t* : IRIS I22O assure les $Ttiments correspondantau0 parties immo$ili<res communes ainsi que les o$%ets etam*nagements immo$iliers qui y sont incorpor*s&

UE !OTRE IMMEU'$E SOIT

• 6 usage d’ha$itation

19




• 6 usage de $ureau

• 6 usage d’ha$itation et de $ureau

A!EC IRIS IMMO !OUS '+N+FICIE# DUNE $AR%E COU!ERTURE %R/CE 0 NOS %ARANTIES DE 'ASE

• Incendie et risques anne0es

• ;*gTts des eau0 et gel

• 9ris de glace

• ol

• 9ris d’antenne et para$ole collectie

• Responsa$ilit* ciile d’e0ploitation =y compris ascenseursB

• 6ccident de traail

IRIS IMMO %ARANTIT AUSSI !OTRE RESPONSA'I$IT+

• Responsa$ilit* du propri*taire eners ses locataires

• Recours des oisins et des tiers

IRIS IMMO CEST AUSSI $A COU!ERTURE DE !OS FRAIS ET PERTES

• .erte d’usage

• .erte de loyers

• Frais de d*placement et de r*installation• Frais de d*$lais et de d*molition

• Frais de reconstitution des archies =supports d’in"ormationB du syndicde copropri*t*

• Frais de cl/ture proisoire etUou de gardiennage

• Frais de mise en con"ormit*

• Frais de recharge ou de remplacement des e0tincteurs

•

Honoraires d’e0pert• Honoraires de d*corateurs# de $ureau0 d’*tude et de contr/le technique

IRIS IMMO !OUS OFFRE AUSSI $A POSSI'I$IT+ DE SOUSCRIRE DES %ARANTIES OPTIONNE$$ES POUR +TENDRE !OTRE PROTECTION EN FONCTION DE !OS 'ESOINS

• aleur , +eu"

• rem$lement de terre V Eruption olcanique et Ra( de mar*e

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• Inondations

• Responsa$ilit* 'iile .iscine

• Responsa$ilit* 'iile 6ire de %eu0 cl/tur*e et gard*e• .erte de liquides "aisant partie des approisionnements de l’immeu$le

• Renonciation , recours

ET !OUS A!E# AUSSI $A POSSI'I$IT+ DE PERSONNA$ISER !OTRE NI!EAU DE COU!ERTURE %R/CE 0 NOS CAPITAU1 OPTIONNE$S

7! 6ssurances pro"essionnels :

7!5! 6utomo$ile : 2ettant le client au centre de ses pr*occupations# IRIS6ssurances 2aroc a conu# pour ous# des solutions qui ous permettent deous d*placer comme ous aime(# en toute s*r*nit*&

'he( IRIS# ous ae( un large choi0 de garanties innoantes pour composerotre contrat d’assurance et ainsi choisir la couerture la plus adapt*e , os

$esoins et otre $udget&

ous poue( tou%ours compter sur nous pour ous accompagner dans le choi0 dela couerture la plus optimale pour ous&

UNE COU!ERTURE OPTIMA$E ET DES %ARANTIES INNO!ANTES

• Responsa$ilit* ciile

• > Garanties personnalisa$les

! .rotection %uridique

! ierce

! ;ommages collisions

! ol

! Incendie

! 9ris de glace

! .rotection du conducteur

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! .rotection des personnes transport*es

7!7! I62 .RO : .arce que pour otre actiit* ous e0ige( tou%ours lemeilleur# IRIS 6ssurances 2aroc a enrichi les prestations de I62 .ro et ous

propose une nouelle couerture sp*cialement conue pour tous les pro"essionnels e0igeants& u’il s’agisse de la nouelle tari"ication# de pla"ondsde couerture plus importants ou d’un plus grand nom$re d’actiit*s couertes#la nouelle ersion de I62 .ro ous o""re une multitude d’aantages& 9ien plusqu’une simple assurance pro"essionnelle# I62 .ro est le produit sur lequel ous

poue( compter , chaque instant&

NOUS %ARANTISSONS !OS 'IENS

GrTce , W1RI'H .ro# pr*sere( otre patrimoine pro"essionnel :

• 9Ttiments ou locau0 pro"essionnels

• 'ontenu pro"essionnel =mat*riel# marchandises# $iens et e""ets

estimentaires de otre personnel# esp<ces# $illets de $anques# monnaies#titres et aleursB• 'oure( les responsa$ilit*s encourues

• Risques locati"s

• Recours des locataires

• Recours des oisins et des tiers

• Et munisse(!ous d’une couerture solide en toutes circonstances

• Incendie# E0plosions et risques anne0es X 'atastrophes naturelles#

*meutes et mouements populaires• ;*gTts des eau0

• ;ommages au0 $iens lors de "oires# salons et e0positions

• ol

• 9ris de glaces et d’enseignes

• 9ris de machines ou d’appareils de production

• 9ris du mat*riel in"ormatique et $ureautique

DES FORMU$ES AU C&OI1 ET UNE $AR%E %AMME DE PRESTATIONS

22




• Risques locati"s

• Recours des locataires

• Recours des oisins et iers

'hoisisse( les garanties et capitau0 adapt*s , os $esoins et compose(otre contrat sur mesure :

• .ertes ou aaries des denr*es alimentaires en meu$les ou cham$res"rigori"iques

• Responsa$ilit* 'iile des $iens con"i*s

• Responsa$ilit* 'iile des produits lir*s

• .ro"ite( *galement de la garantie .erte d’actiit*• 9*n*"icie( d’une indemnit* "or"aitaire en cas d’interruption de otre

actiit* suite , un sinistre garanti Et de la garantie 'he" d’entreprise• ersement d’un capital au=0B $*n*"iciaire=sB en cas de d*c<s ou

d’inalidit*• Rem$oursement des "rais de reconstitution de os papiers d’identit*

• Rem$oursement des "rais de otre retour d’urgence

• Rem$oursement des "rais m*dicau0# pharmaceutiques et chirurgicau0

suite , un accident garanti

UNE %ARANTIE DES FRAIS ANNE1ES POUR P$US DE S+CURIT+

6ec I62 .ro# ous -tes couerts en cas de "rais anne0es :

• .erte d’usage

• .erte de loyers

• Frais de d*placement et de r*installation

• Frais de d*$lais et de d*molition• Honoraires d’e0pert# "rais de reconstitution des archies# "rais de cl/ture

proisoire etUou de gardiennage

ET CE NEST PAS TOUT 2

I62 .ro# c’est aussi des noueaut*s adapt*es , os e0igences&

'onscients que os $esoins sont di""*rents# nous aons am*lior* notre o""re pour r*pondre au mieu0 , os attentes :

23




• ;es pla"onds de couerture plus importants

• 1ne nouelle tari"ication plus adapt*e

• ;e nouelles actiit*s couertes X• 1ne garantie Responsa$ilit* 'iile E0ploitation am*lior*e

=augmentation du nom$re de salari*s couerts# augmentation des pla"onds de couerture pour les dommages corporels# mat*riels etimmat*rielsYB

• Inclusion des architectes pour la garantie Responsa$ilit* 'iile.ro"essions )i$*rales

• I62 sant* :

• 6 chaque instant# os salari*s "ont "ace au0 impr*us de la ie=pro$l<mes de sant*# arr-t de traail# oire d*c<sB& IRIS 6ssurance2aroc s3engage , ous apporter les solutions les plus adapt*es&IRISSant* est une o""re conue pour permettre , os salari*s de g*rere""icacement les "rais de leurs soins& I62 Sant* est un 'ontratd’assurance sant* compl*mentaire au0 di""*rents r*gimes de $ase aec :

3 Iarantie de base K ; garanties optionnelles %écs !nvalidité.

%ARANTIE DE 'ASE , PRESTATIONS DE SANT+• +ous garantissons# non seulement le rem$oursement des :

• Frais m*dicau0 et pharmaceutiques

• Frais d’hospitalisation

• Frais chirurgicau0

• 2ais aussi :

• Frais de transport sanitaire du malade

• 6ppareils et proth<ses d’orthop*die

• 6ppareils et proth<ses auditi"s• Frais de mises en coueuses

• raitement psychiatrique

• accins =accins pr*enti"sB

• 'ures thermales

• 2*decines douces : Hom*opathie et Ost*opathie

• Frais des parents accompagnateurs

%ARANTIE OPTIONNE$$E 3 , INCAPACIT+ TEMPORAIRE TOTA$E 4IN!A$IDIT+ PERMANENTE

24




En cas d3interruption de traail , la suite de maladie ou d3accident , caract<renon pro"essionnel.

%ARANTIE OPTIONNE$$E 5 , D+C6S

+ous courons os salari*s en cas de :

• ;*c<s toutes causes

• ;*c<s accidentel

• Risque d’Inalidit* 6$solue et ;*"initie

!OS A!ANTA%ES A!EC IAM SANT+

.rise en charge de certaines prestations qui sont e0clues ailleurs =proth<ses etappareils d’orthop*die# "rais de transportYB

.la"onds plus importants qu’ailleurs =maternit*# optique# dentaireYB

5 Formules 6dapt*es

8! 6ssurances enterprises :8!5! 6ssurances personnes : 6ssurance Sant* compl*mentaire

• 'ette police pr*oit le rem$oursement des :

• Frais m*dicau0 et pharmaceutiques

• Frais d’hospitalisation

• Frais chirurgicau0

• out autre "rais pr*us dans otre contrat

• )e ersement des prestations s’e""ectue con"orm*ment au0 conditions et pla"onds de la "ormule que ous ae( choisie et qui sont mentionn*esau0 conditions particuli<res.

ASSURANCE ACCIDENT DE TRA!AI$

• )’assurance 6ccident de raail# pouant -tre *tendue optionnellementau0 maladies pro"essionnelles# d*coule d’une loi d’ordre pu$lique =;ahir de 5@A8B&

• ;eenue o$ligatoire depuis +oem$re 77# elle ise la r*paration desaccidents et# notamment# des maladies su$ies par les pr*pos*s pendantl’e0ercice de leur "onction&

25




• Sont pris en charge# au titre de cette couerture# l’ensem$le des d*pensesoccasionn*es par l’accident ou la maladie# tels que les "rais m*dicau0 et

pharmaceutiques# l’hospitalisation# les indemnit*s %ournali<res#l’incapacit* =sous "orme de capital ou de rente en "onction du tau0 del’I..B et# *entuellement# le d*c<s de la ictime =en cas de d*c<s# uncapital est ers* sous "orme de rente au0 ayants droitsB&

D+C6S

• )’assurance d*c<s a pour o$%et de garantir# en cas de d*c<s de l’assur*!tant qu’il est au serice du contractant! le paiement au0 $*n*"iciaires ducapital "i0* au0 conditions particuli<res du contrat&

• )’assur* dera d*signer sur le $ulletin indiiduel d’adh*sion# le ou les $*n*"iciaires en cas de d*c<s&

• En l’a$sence de d*signation de $*n*"iciaires# le $*n*"ice du capitalassur* reient au0 h*ritiers l*gau0&

INCAPACIT+ IN!A$IDIT+

En cas d’interruption de traail suite , une maladie ou , un accident , caract<renon pro"essionnel# l’assureur garantit :

• )e ersement d’une indemnit* %ournali<re en cas d’incapacit* temporairetotale de traail ne peut e0c*der la p*riode de garantie "i0*e au0conditions particuli<res&

• 1ne rente d’inalidit* permanente

• 1ne e0on*ration du paiement des primes de la garantie Incapacit*Inalidit*# tout aussi $ien que celle du ;*c<s&

INDI!IDUE$$E ACCIDENTS

Elle coure les dommages corporels uniquement en cas d’accidents dont peut-tre ictime une personne# soit dans le cadre de l’e0ercice de son actiit*

pro"essionnelle ou personnelle&

'ette assurance pr*oit:

1n capital ;*c<s lorsque l’accident entrane la mort de l’assur*&

26




1n capital Inalidit* lorsque l’accident donne lieu , une inalidit* =l’inalidit*est "i0*e par le m*decin traitantB&

;es "rais m*dicau0 et pharmaceutiques&

;es indemnit*s %ournali<res ="i0*es en "onction de l’importance des capitau0d*c<s et inalidit*B&

En cas de sinistre# cette assurance est cumula$le aec d’autres assurances dont peut $*n*"icier la ictime =6ccidents de raail# 6ccidents de la circulation YB&

3-2- A)A.! B I! INCENDIE 7 E1P$OSIONS

;estin*e au0 entreprises et au0 particuliers# cette assurance coure lesdommages mat*riels caus*s au0 $iens assur*s par la com$ustion ie#l’e0plosion et# optionnellement# les risques anne0es =chute de la "oudre# "um*es#dommages *lectriques# catastrophes naturelles# *meutes et mouements

populaires YB&

)e tari" de cette assurance est simple , d*"inir pour les ha$itations# les $ureau0#les magasins#Y

.our l’industrie et les grands commerces# la tari"ication tient compte de plusieurs param<tres =constructionUcouerture# proc<s de "a$rication# produitsin"lamma$les# moyens de protection et de pr*ention# YB&

D+%/TS DES EAU1

)’assureur indemnise au moyen de cette garantie les cons*quences desdommages et des d*gTts caus*s par l’eau suite , une "uite ou , un *clatementdes canalisations et appareils , e""et d’eau =chaudi<re# chau""e!eau# ro$inetterie#YB&

)es d*gTts pouant -tre caus*s par les eau0 d’origine e0terne : pluies# coursd’eau0# rii<res# merY ne sont pas concern*s par cette assurance =sau" e0tensions de garantie tr<s limit*es: in"iltrations d’eau de pluie et re"oulementdes *goutsB& Ils rel<ent plut/t de la garantie Z’Inondation’’ qui est l’une dese0tensions de la garantie Incendie!E0plosions&

!O$

27




'ette assurance ise , indemniser les assur*s contre les ols aec e""raction#escalade ou intrusion clandestine# des $iens se trouant , l’int*rieur de locau0"erm*s et prot*g*s&

)es $illets de $anques# titres et aleurs dispos*s dans des tiroirs "erm*s , cl*#soit en co""re!"ort peuent aussi -tre assur*s s*par*ment# sur demande del’assur*&

'RIS DE %$ACES

Il s’agit de l’assurance des glaces et des itres suite , un dommage accidentel=%et d’o$%ets de l’e0t*rieur# *l*ation de la temp*rature# "ranchissement du mur du son suite , un ol d’engin supersonique#YB&

TOUS RISUES C&ANTIERS8MONTA%E

'ette assurance est destin*e , tous les types de chantiers de construction: $Ttiments# routes# $arrages# ponts Y& Ou au0 traau0 de montage : unit*sindustrielles# par e0emple&

)a couerture porte sur les chantiers pendant la p*riode des traau0=construction etUou montageB& Elle commence aec le premier coup de pioche# etse termine au moment de la r*ception proisoire& 1ne garantie suppl*mentairedite garantie de maintenance# peu0 enir courir la p*riode# g*n*ralement de 57mois# entre les r*ceptions proisoire et d*"initie&

)a ous Risques 2ontage pr*oit une assurance sp*ci"ique pendant la p*riodedes essais&

S’agissant d’une assurance multirisque# on y troue quasiment toutes lesassurances de dommages =incendie# e0plosions# d*gTts des eau0# ol Y&B& On peut y trouer en outre# d’autres e0tensions de couerture# telles que les**nements naturels# les *meutes et mouements populaires# l’erreur deconception# les engins de chantier# Y&etc&

'RIS DE MAC&INES

'ette assurance est destin*e au0 machines d’e0ploitation industrielle apr<squ’elles soient mont*es et essay*es aec succ<s&

28




Sont couerts au titre de cette assurance# les dommages d’origine e0terne telsque les chocs# les chutes# les heurts# Y)es dommages d’origine interne tels queles dommages d’ordre *lectrique# les incidents d’e0ploitation# YEt les erreurs demanipulation humaine# tels que les n*gligences&

TOUS RISUES INFORMATIUES

)a ous Risques In"ormatiques est une assurance destin*e au mat*rielin"ormatique# qui "onctionne e0actement de la m-me mani<re que le $ris demachines&

Elle comporte n*anmoins deu0 e0tensions de couerture qui demeurent

sp*ci"iques au mat*riel in"ormatique# , saoir les "rais suppl*mentairesd’e0ploitation et les "rais de reconstitution des supports d’in"ormation&

PERTE DE1P$OITATION

Elle ise , restituer , l’assur* sa situation aant sinistre en prenant en charge les"rais "i0es et# *entuellement# les $*n*"ices nets escompt*s pendant toute la

p*riode de l’arr-t&

'ette assurance n’interient que suite , un sinistre couert au titre d’une policed’assurance dommages# telles que l’incendie e0plosions ou le $ris de machines&

Sa dur*e d’indemnisation peut -tre de 57 mois# de 5> mois ou m-me 7 mois# p*riode pendant laquelle l’assureur prend en charge le "inancement de tous les"rais "i0es&

)a "ranchise peut -tre e0prim*e en nom$re de %ours ou en num*raire&

PERTE DE PRODUITS EN ENTREP9TS FRI%ORIFIUES

Souscrite con%ointement aec un contrat 9ris de 2achines# l’assurance des pertes de produits en cham$res "roides est destin*e , courir les produits p*rissa$les =iandes# l*gumes# "ruits#YB contre les d*t*riorations =pourriture#moisissure# putrescence#YB lorsque ces derni<res sont la cons*quence d’un arr-tdes machines de la production du "roid# dM , un sinistre couert au titre de la

police de $ase 9ris de 2achines&

3.3- A)A.! )!"ABII29




RESPONSA'I$IT+ CI!I$E

'ette assurance appel*e commun*ment R'# est r*gie par les articles ?> , >A du;ahir "ormant 'odes des O$ligations et des contrats =;O'B&

)a R' implique n*cessairement l’e0istence d’une "aute# d’un pr*%udice et d’unlien de cause , e""et&

)’assurance R' re-t plusieurs "ormes# en "onction des champs d’interentionde chacune.

RC E1P$OITATION

)’assur* est couert au titre de cette garantie contre les dommages =corporels#mat*riels et immat*rielsB caus*s au0 tiers# lorsque les pr*%udices se sont produitslors de l’e0ploitation de la pro"ession de l’assur*&

Sont *galement couerts# les dommages caus*s par tous les pr*pos*s de l’assur*# pendant l’e0ercice de leur "onction&

RC PRODUITS $I!R+S

'ette assurance ise , indemniser les dommages =corporels# mat*riels# etimmat*riels cons*cuti"sB caus*s au0 tiers# par la d*"aillance ou par un ice

propre d’un produit "a$riqu* par l’assur*&

Il peut s’agir de produits comesti$les ou non =nourriture# cosm*tiques# oitures# pi<ces industrielles YB&

RC DES MANDATAIRES SOCIAU1

;estin*e au0 dirigeants de droit# au0 dirigeants de "ait# et au0 diers mandatairesd’une soci*t*# qui peuent# par leur prise de d*cision# engager l’entreprise# cetteassurance coure les cons*quences dommagea$les desdites d*cisions lorsquecelles!ci ont caus* un pr*%udice pour l’entreprise assur*e =notamment pour lesactionnairesB& 'e pr*%udice peut se traduire par une $aisse du chi""re d’a""aires#ou une $aisse du cours de l’action par e0emple&

G*n*ralement# c’est l’entreprise qui souscrit cette assurance pour le compte deses mandataires&

RC :écennale

30




)a R' d*cennale ise , assurer sur une p*riode di0 ans , compter de la date der*ception des traau0# la responsa$ilit* des diers interenants sur un chantier =architecte# $ureau d’*tudes# entreprise de construction Y&B# lorsque par leur "aute# ledit ourage s’e""ondre ou pr*sente des menaces d’e""ondrement&

)’e""ondrement ou la menace d’e""ondrement peuent -tre dM , une erreur deconception# une erreur d’e0*cution# un d*"aut de mat*riau0 ou encore , un icedu sol&

.our qu’il y ait indemnisation# les dommages doient toucher les gros 4ures=*l*ments porteurs concourant , la solidit* ou , la sta$ilit* de l’ourage :"ondations# poteau0# poutres# dalles YB

'ette assurance est assortie d’une "ranchise tou%ours , la charge de l’assur*&

7! .O)II1E .RI[ :

- O""re 7 mois gratuits en assurances automo$ile- R*duction sur assurance d’une deu0ieme oiture

'O221+I'6IO+ :

)a politique de communication ;’IRIS assurances maroc ise plusieurs acteurs

chacun selon sa relation aec la compagnie# on peut distinguer dans ce cadre:

⇒ 'lients⇒ Fournisseurs⇒ actionnaires⇒ colla$orateurs⇒ )a soci*t* ciile

.19)I'I:

31




⇒ )OGO :⇒ Spot pu$licitaire

⇒ compagne pu$licitaire : Iris assurances maroc lance une coampagne pu$licitaireinspir*e d\histoires raies pour mettre en aant son approche de la protection&.rendre soin de nos proches est un instinct& +ous nous e""orons de les prot*ger

et d’-tre l, pour eu0# , chaque instant& 'he( IRIS# cette protection rel<e de laocation& En e""et# colla$orateurs et partenaires s’engagent , mieu0 prot*ger lesindiidus et la soci*t* dans son ensem$le# en d*eloppant une approche unique

de la protection&6insi# la compagnie d’assurance inestit dans la recherche et dans

l’anticipation des risques# dans la pr*ention# mais *galement dans l’assistanceet l’accompagnement au0 ictimes de mani<re personnalis*e# humaine et sur lelong terme&1ne approche mise en aant dans la nouelle campagne pu$licitaire I62

$aptis*e ] )a protection est ma ocation ^# R*alis*s , partir d’histoires raies#ces "ilms pr*sentent le quotidien des ictimes sur le long terme# une campagnequi mise sur l’*motion# une campagne touchante qui met en lumi<re le c/t*

humain de la compagnie d’assurance&

R E)6IO+S .19)I1ES:

S.O+SORI+G: iris s’engage dans le mileu culturel et sporti" Outre les pro%ets de dimension nationale# nous soutenons *galement des engagements aunieau r*gional et local dans toutes les r*gions du maroc& +ous oulons de cettemani<re cr*er une aleur a%out*e pour nos clients# nos colla$orateurs et la

soci*t*&

2E'E+6: .arce que la protection et le d*eloppement solidaire sont l’a""aire

de tous# 6[6 ous propose chaque mois de soutenir un pro%et&

8! .O)II1E ;E ;ISRI91IO+ :

)a distri$ution du produit assurance constitue un maillon important dans la ie*conomique de la compagnie car elle a la ocation de %eter un pont la production

et la consommation& ;ans ce sens IRIS s’appuie sur un r*seau de distri$ution

32




compos* essentiellement d’agents et courtiers d’assurance d’une part et de la

$ancassurance d’autre part&

- )es canau0 de distri$ution :

III- +)&AIAI ⇒ )a mise en place d’I62 = local# "rais g*n*rau0#

inestissements# "inancement B :5! )O'6) :

_ Super"icie: 5C m`

_ Il comprend une super"icie de C m` de $ureau0# une cantine# unesalle de r*union# place de parking priatie&33




_ Sans *tage pour un acc<s "acile&

7! FR6IS G+R61[ :

Dési;nation

uantiUnitaire

'ureau< :irection en ois MF pa*ua:eois ; 180 cm , 100,76<; %p minimum 50mm; #oie de fond en ois a#ec meueretour = deu, portes couissantesdimensions 110,43,65/ et caisson moie =3 tiroirs = c%; coueur marron

Passa;e :e c=bles surle bureau>

'ureau pour ca:res ureaurectan:uaire en ois MF dimensionspa*ua:e ois %p minimum 50mm;170,"100,76<; pi%tement en ois "assa:ede c>es sur e ureau; a#ec caisson moie= 3 tiroirs = c%

.oueur ois cerisier

34

http://www.twenga.fr/r.php?tp=8287926926917574213&site_id=61748&pos=14&dir=12













'ureau secrétaire , ureau en oism%amin%; %p min 30mm; structurem%tai*ue a#ec #oie de fond en m%ta?

retour et caisson pateau, pro$ arrondiimensions 1800,"900,<760

- Passa;e :e c=ble surle bureau> .oueur oiscerisier

7Mobilier :es espaces :?attente

Ban*uette en tissu pour saes d@attente 4paces

tructure m%ta peinture :ris ar:ent; coueur noir

"i(tement m%tai*ue

-aon en #%ritae cuir marron fonc% 3?1?1paces

-aon en simiicuir noir 3?1?1 paces

-C@aises isiteurs en tissu noir , "i%tement u:e a#ec accoudoirs $,esAssise spacieuse; dossier /aut tructure entue d@acier %po, noir a#ec /auter%sistance au, raures

35




-C@aises isiteurs en tissu noir pourbureau< :e responsables , "i%tement

u:e a#ec accoudoirs $,es Assisespacieuse; dossier as tructure en tued@acier %po, noir a#ec /aute r%sistance au,raures

Mobilier :e la salle :e réunion ,

-ae rectan:uaire m%amin% an:esarrondis moduae; p min 40mm -c/amps antic/oc - "i(tement pein enpanneau ois a#ec #%rins de r%:a:e; usa:e20 = 30 personnes; dimensions 6 m,76cmC

.oueur ois cerisier

Caissons Bobiles tiroirs aecpluBiers .aisson en ois m%amin%;rouettes muti directionnees; serrurefermant = c% sur tiroir sup%rieurimensions , / , pC 41 , 56 , 50cm

.oueur ois cerisier

Fauteuils :e traail ,

Fauteui de ureau en #%ritae cuir noir;dossier /aut a#ec accoudoirs; rouant ettournant sur 5 ranc/es; structure au

ArBoires basses pour iBpriBantes Armoires asses = 2 portes attantestructure en panneau de particuesm%amin%; %p18 ou 25mm 100 , p47 ,/79 cm

36




.oueur ois cerisier

7C@aises :e réunion en tissu noir ,Monoco*ue Assise spacieuse; enti(rementtapiss% ossier as tructure en tued@acier %po, noir trait% anti-raures urrouettes

7Table :e lecture rectan:uaire en oisstrati$%e; %p min 30 mm; pateaumoduae en 1 m par pateau; pi(tement enois piants ./amps antic/oc; sa:e de 12= 16 personnes

7C@aises pour table :e lecture ./aiseIso; Assise

470,"410 mm; <auteur d@assise 440 mm;pi(tement %po, noir

7Table téléiseur en bois MDF plaua;ebois , imensions , 120 , "76 , <50; pdu pateau 3 cm

7'ibliot@ue :e bureau en m%amin%pa*ua:e /Dtre ni#eau,; a#ec 4 tiroirs aumiieu 4 portes #itr%esE 4 portes en ois

dimensions 5GG <PHG< & 5GG Finition@tre> Epaisseur HGBB>

.oueur ois cerisier

37




M H 'ibliot@ues8 sJstBe éta;res

,tructure m%amin% pa*ua:e /Dtre a#ecpanc/es $,es et panneau, de fond a#ec$nition de #ernis mate transparenteacri*ue @int%rieur du cadre structure panc/es moies

-dimension Biiot/(*ue1

6000,"400,<2000E-dimensions iiot/(*ue2 3000,"400,<2000E

-dimensions iiot/(*ue3 3000,"400,<2000

Finition @tre

RaJonna;e Bétalliue Bobile , K

tablettes en acier 8E10

e

au pas de 38 cmFinition peinture %po,.omposition-éléBent @aut , 4 taettes; - éléBent bat, identi*ue; imensions < 200 , 130 ,40"

ArBoire :e ran;eBent en bois m%amin%

%p 40 mm = 4 portes #itr%es #E 4 portesattantes a#ec 4 tiroirs au miieu im160,44,190 Finition /Dtre

38




Placar:s tructure en panneau, departicues m%amin%s %paisseur 25 mmFermeture par porte attante a#ec poi:n%e

$nition auminium et serrure 2 c%sfourniesC5 taettes; dont 3 r%:aes en /auteur sur3 positions; G%rins de r%:a:eimensions < 200 , 80 , " 35 cm

Finition /etre

Table en bois pour a;ent :e sécurité ,dimension 120,52,60 a#ec un tiroir = c%

CaBionettes pour coecteurs

Materielles pour recJcla;e ,

-B)H!) I)I! )50E100Appications

• "asti*ues

• %c/ets %ectroni*ues

• M%tau,

• ocuments de donn%es

• %c/ets dan:ereu,

• "neus caoutc/ouc

• "apier carton

-")!-B)H!) !)I! J)Appications

• raitement iom%cani*ue

• .omustie de sustitution

• !ncomrants

Acti#it%s associ%es = ce produit

100000000

39




raitement de d%c/ets

A <

GA KC

A .

CHP!"#E !!: CJN'"!"$"!JN

Aspect administratif

40




!;eu0 "ormulaires di""*rents sont propos*s# un pour les nomsde soci*t*# et l’autre pour les enseignes d’*ta$lissements& Ilest recommand* de proposer cinq noms di""*rents# class*s

par ordre de pr*"*rence pour *iter de "aire plusieursdemandes# si le nom choisi en premier est d*%, pris&

)e "ormulaire doit -tre d*pos* aec la copie de la '+I dudemandeur# ou du passeport# s’il n’est pas r*sident&

!1ne "ois le nom trou*# le '&R&I& *met le certi"icat& 'e papier certi"ie qu’il n’y a

pas d’autre soci*t* aec le m-me nom ou un nom tr<s proche au 2aroc& '’estn*cessaire pour cr*er otre soci*t*&

Pri/ du certiicat négati : 78 dirhams# paya$les en esp<ce# sur place&

• Statuts =original trois copies simplesB• .roc<s er$au0 de l’6ssem$l*e G*n*ral E0traordinaire et du 'onseil

d’6dministration nommant le g*rant =original trois copies simplesB• Si l’actiit* est r*glement*e =pro"ession m*dicale# agence de oyage#

etcY B document %usti"iant de l’autorisation d’e0ercer =original cinq copiessimplesB

• 'erti"icat n*gati" =original deu0 copies simplesB• 'ontrat de $ail enregistr* =original deu0 copies simplesB• entuellement l’attestation de $locage# en cas de capital sup*rieur ,

5& dirhams =original deu0 copies simplesB• la d*claration sur l’honneur du g*rant =cinq originau0B•

le "ormulaire unique# en ara$e ou en "ranais =originalB• l’original du certi"icat n*gati" aec deu0 copies l*galis*es• l’original du contrat de $ail aec deu0 copies l*galis*es• deu0 originau0 et trois copies l*galis*es des statuts sign*s par les associ*s

et enregistr*s pr*c*demment• et *entuellement C copies l*galis*e du document permettant d’e0ercer

une actiit* r*glement*e et l’attestation de $locage aec deu0 copiesl*galis*es

ous recee( Y un reu de d*p/t de otre dossier&

41




• os num*ros d’enregistrement au tri$unal du commerce# otre num*ro de patente et otre num*ro d’identi"ication "iscale

•

otre certi"icat d’inscription , la ta0e pro"essionnelle• une demande d’a""iliation , la '+SS# , "aire o$ligatoirement dans le mois

de l’em$auche du premier salari*Combien a coOte : dirhams 5K du capital social# , payer en esp<ces=plus un grand nom$re de tim$res , 7 dirhamsB

le "ormulaire de pu$lication au 9ulletin O""iciel

pu$lier une annonce dans un %ournal d’annonces l*gales&

!)a demande d3agr*ment pr*sent*e par l3entreprise d3assurances et de r*assuranceconcern*e est *ta$lie en dou$le original et doit mentionner la ou les cat*gories

d3op*rations que l3entreprise se propose de pratiquer

! 1n des dou$les de l3acte authentique constituti" de l3entreprise ou une

e0p*dition

!)e proc<s!er$al de l3assem$l*e g*n*rale constitutie

!1n e0emplaire des statuts X

!)a liste des mem$res du conseil d3administration ou de sureillance# dudirectoire# des directeurs g*n*rau0 et directeurs aec leurs pr*noms# nom#domicile# nationalit*# date et lieu de naissance ainsi que l3*tat pr*u , l3article ci!dessous pour chacune de ces personnes& En outre# il doit -tre produit# pour les

personnes charg*es# par le conseil d’administration# de la gestion de l3entreprise#les pouoirs qui leur ont *t* con"i*s par ledit conseil& Elles doient *galement

produire un e0trait de leur casier %udiciaire datant de moins de trois mois# ou un

document *quialent d*lir* par une autorit* %udiciaire ou administratiecomp*tente ainsi qu’une d*claration sur l3honneur attestant qu3elles n3ont pas "aitl3o$%et de l’une des condamnations mentionn*es , l3article 77? de la loi nP5?!@@

portant code des assurances# susis*e&

!)3identit*# le domicile ou la r*sidence des actionnaires directs ou indirects#

personnes physiques ou morales# qui y d*tiennent une participation *gale ou

sup*rieure , 8K ou qui leur permet de s’assurer du 8 contr/le e""ecti" de

42




l’entreprise et# dans le cas d3une soci*t* d3assurance mutuelle# les modalit*s de

constitution du "onds d3*ta$lissement&

! )a liste des principau0 dirigeants aec leurs pr*noms# nom# domicile#nationalit*# date et lieu de naissance

!)a r*partition du capital# ainsi que la liste des principau0 actionnaires et la partdu capital social d*tenue par chacun d3eu0 X

!)a description de leurs actiit*s et le d*tail de leurs participations dans desentreprises d3assurances et de r*assurance marocaines ou *trang<res X

!Si elles "ont partie d3un groupe# une liste des principales entit*s constituant legroupe# compl*t*e d3un organigramme d*taill* de sa structure X

!le tau0 de couerture de sa marge de sola$ilit* ou le nieau de son ratio desola$ilit* ainsi qu3un document prouant son agr*ment X

!1n programme d3actiit* de l’entreprise comprenant les pi<ces suiantes :

aB 1n document pr*cisant la nature des risques que l3entreprise se propose degarantir X

$B .our chacune des cat*gories d3op*rations "aisant l3o$%et de la demanded3agr*ment# deu0 e0emplaires des polices et imprim*s destin*s , -tre distri$u*s

au pu$lic ou pu$li*s X

cB .our chacune des cat*gories d3op*rations "aisant l3o$%et de la demande

d3agr*ment# deu0 e0emplaires des tari"s que l3entreprise compte pratiquer X

dB 1ne note technique# en deu0 e0emplaires# e0posant le mode d3*ta$lissement

des tari"s# des proisions math*matiques et des aleurs de rachatcorrespondantes ainsi que les $ases de calcul des dierses cat*gories de primes

ou cotisations# accompagn*e de ta$leau0 indiquant# au moins ann*e par ann*e#les montants des proisions math*matiques et des aleurs de rachat# lorsqu3ils3agit d3op*rations "aisant appel , l3*pargne en ue de la capitalisation oud3op*rations d3assurances comportant des engagements dont l3e0*cution d*pend

de la dur*e de la ie humaine X

eB .our les op*rations releant du 78PB de l3article premier ci!dessus# undocument "aisant *tat des moyens en personnel et mat*riel dont dispose

43




l3entreprise# par elle!m-me ou par personne interpos*e# pour "aire "ace , ses

engagements X

"B )a liste des r*assureurs aec l3indication# pour chacun d3eu0# de la nature dutrait* de r*assurance et du ma0imum d3engagement du r*assureur ainsi qu’unengagement satis"aisant au0 dispositions de l3article 77@ de la loi nP 5?!@@

pr*cit*eX

gB )e ta$leau des pleins de souscription et des pleins de conseration X

hB )a description de l3organisation administratie et commerciale et des moyens

en personnel et en mat*riel dont disposera l3entreprise X

iB )es pr*isions de "rais d3installation des serices administrati"s et du r*seau de production# ainsi que les moyens "inanciers destin*s , y "aire "ace X

%B .our les cinq premiers e0ercices compta$les d3actiit*# un plan "inancier pr*isionnel qui comprend : ! les comptes de produits et charges et $ilans pr*isionnels# ainsi que le d*tail des hypoth<ses retenues et en particulier les

principes de tari"ication# la nature des produits# la sinistralit*# l3*olution des"rais g*n*rau0 et le rendement des placements X !les pr*isions relaties au0moyens "inanciers destin*s , la couerture des engagements X !les pr*isions

relaties , la marge de sola$ilit* que l3entreprise compte poss*der X

kB )es pr*isions de tr*sorerie pour chacun des e0ercices mentionn*s au %B ci!dessusX

!)es noms et adresses des *ta$lissements $ancaires oN sont domicili*s lescomptes de l3entreprise X

!& 1n certi"icat de d*p/t du cautionnement lorsque celui!ci est e0ig*

!)a demande d’agr*ment doit pr*ciser la ou les cat*gories d’op*rations quel’entreprise se propose d’assurer&

Aspect comptae

44




$es écritures coBptables nécessaires L laconstitution :IRIS ASSURANCE MAROC :

6ssoci* F&J622O16 comptes d’apports en soci*t* en

num*raire

7?&&

5&&

5&&

8&

A&

&

@&

5&&

&&

[[[[

8&

&8&

C&&

5&&

&&

[[[[

5&>&

5&&

A&

@&

6ssoci* O& SE)26+I comptes d’apports en soci*t* en nature

6ssoci* O& SE)26+I comptes d’apports en soci*t* en

num*raire6ssoci* E& E;26SE comptes d’apports en soci*t* en nature6ssoci* G& O1R6HO1 comptes d’apports en soci*t* en nature6ssoci* G& O1R6HO1 comptes d’apports en soci*t*

num*raire6ssoci* H& SE;bI comptes d’apports en soci*t* en nature6ssoci* H& SE;bI comptes d’apports en soci*t* en num*raire

'6.I6) Promesse d’apport

9Ttiments6ssoci* E& E;26SE comptes d’apports en soci*t*

Réalisation de l’apport en nature

2at*riel de transport

6ssoci* H& SE;bI comptes d’apports en soci*t* Réalisation de l’apport en nature

2o$ilier de $ureau

2at*riel de $ureau6ssoci* G& O1R6HO1 comptes d’apports en soci*t* en nature


2at*riel in"ormatique6ssoci* O& SE)26+I comptes d’apports en soci*t* en nature


Banque

6ssoci* F&J622O16 comptes d’apports en soci*t* en

num*raire

6ssoci* O& SE)26+I comptes d’apports en soci*t* en

num*raire6ssoci* G& O1R6HO1 comptes d’apports en soci*t*

45

0




num*raire

6ssoci* H& SE;bI comptes d’apports en soci*t* en num*raire Réalisation des apports en numéraire

Frais de constitution9anque

Paiement des droits d’enregistrement

Frais de constitution9anque

Paiement des autres frais et timbre

Frais de pu$licit*

Etat 6 r*cup*ra$le sur charge9anque

Tous les apports sont APS alors

• les droits d’enregistrements s’*l<ent , C&5 dhs• les "rais de pu$licit* au 9&O C dhs• "rais de pu$licit* au J6) dhs• autres "rais et tim$res 5& dhs• 6 7K 5> dhs

)6 RE21+ER6IO+ ;ES 6;2I+ISR6E1RS

1 5000000L1

46




E0emplaire du $ulletin de paie =mod<le simpli"i*B d’un

administrateur : =m-me calculs pour tous les administrateursB

'ulletin :e paie n Pério:e e 01E01E2018 A 31E01E2018

)léments (ase de

calcul

"au/ Iains #etenus C-arges

patronales

Salaire de $ase.rime

d’anciennet*'otisation ,la '+SS

62O.restations"amilialesF.

'I2ER IRU salaire

8 A

85 C85 C85 C

85 C7? 5A?#A

CK#7@K X

>#AK7K X8#CK A#K 5#AK8K X8#@K

8>K

8 5 C

7C?#

A8#

@C#> 7@#8C>

C5A

5 57#C 7 5A C

5 77>#C

otau0 85 C 5 577#?C

>

C 8A?

47

Raison sociale : IRIS

assurance

Si<ge sociale :anger

+P '+SS :

+om et pr*nom du salari* : SaidHI)6)I

;ate de naissance : 5U5U5@@8Situation "amiliale : '*li$ataire

+om$re d’en"ants , charge : Fonction : 6dministrateur

;ate d’em$auche : 5U5U75 +P '+SS :




Salaire net , payer 75 8??#77

'ulletin :e paie n Pério:e e 01E01E2018 A 31E01E2018

)léments (ase decalcul

"au/ Iains #etenus C-argespatronales

Salaire de

$ase.rimed’anciennet*

'+SS62O

.restations"amiliales

8C A 8A ?C

8A ?C8A ?C

8A ?C7C ?7#A

CK#7@K X>#AK

7K X8#CK A#K

8C

5 ?C7C?#

?8C#

5 57#C5 5>C#A

C5A 5 7>A#7C

7 8C7 C>>

5 88#7C

48

+om et pr*nom du salari* :;ate de naissance : 5U7U5@@7

Situation "amiliale : '*li$ataire +om$re d’en"ants , charge : Fonction : .r*sidente directriceg*n*rale;ate d’em$auche : 7AU5U75

+P '+SS :

Raison sociale : IRIS6ssurance Si<ge sociale :

+P '+SS :




F.'I2ER

IRU salaire

5#AK

8K X8#@K8>K

>

otau0 8A ?C 57

7>#C>

A 5?C#C

Salaire net , payer 7 A@#@7

)es enregistrements compta$les : R*mun*ration des personnels :

A5?558C7C

87

R*mun*ration du personnel '+SS 'I2R Etat IR

R*mun*ration due au pers

7>> ?C > @5#A > AA7#C ?A C>#?7

5@C >?#7

>

)es charges patronales:

A5?

A5?AA5A?

58

'harges sociales

6utres charges socialesImp/ts# ta0es et droits assimil*s

'+SS 'I2R

87 C5#7

C5 A5#7

C C 5

8? A5#7C5 A5#7C

6FFE'6IO+ ;1 RES1)6

49




Fin de l’ann*e d’e0ercice# l’entreprise a r*alis* un $*n*"ice

de : A@ ;HS

)e CUAU75># la d*cision de l’6GO *tait comme suit :

o )a r*sere l*gale au tau0 de CK du $*n*"ice& )e nieau de la r*sere en

75? "igurant au $ilan est de > A? dhs&o )a r*sere statutaire au tau0 de AK :

)a r*sere "acultatie d’un montant de 5C ;Hs# et unreport , noueau solde cr*diteur d’un montant de : 8 dhs

"ableau de passage

*ontant

*ontant

6& J#!I!NE' %E'

#E'$L""' &&EC"E#

%écision duG87GA7;G3

• #eport > nouveau•

#ésultat net eninstanced’aectation

• #ésultat net de

l’e/ercice• Prélvement sur

les réserves• utres

prélvements

A@

A@

(9 &&EC"""!JN

%E' #E'$L""'

• R*seres l*gales• 6utres r*seres• anti<mes• ;iidendes• 6utres a""ectations• Report , noueau

"otal (

8 C

CA >8 ?8C

>C 8AC

8

A@

50




"otal

'alculs %usti"icati"s

On a r*sultat net A@ dhs

R*sere l*gale =A@ CKB 8 C

R*sere statutaire =A@ AKB 5

.6 =A@ V =8 C55C8BB 5CK >C8CA

;iidendes =A@ V=8 C55C8BB>CK >8?8C

Ecritures compta$les

55@55555C5

55755A5ACC>

R*sultats net de l’e0ercice R*seresl*gales

R*seresstatutaires R*seres"acultaties

R6+=S'B 6ssdiidendes , payer Etat 6 compte

cr*diteur

A@ 8 C5

5C 8

>8 ?8C>C 8AC

51

1




;*caissement de la .6

C>

C55

Etat 6 compte cr*diteur

9anque

>C 8AC

>C 8AC

Rem$oursement des diidendes au0 actionnaires selon leurs parts en capital

AC C55 6ss diidendes , payer 9anque >8?8C >8?8C

Liquidation

)e $ilan de la soci*t* ] IRIS 6ssurance 2aroc ^ se pr*senteau moment de la d*cision de la dissolution comme suit :

ACTIF BRT A!"RT#PR"

$

%&T PASSIF BRT

Frais

préliminair

e

Capital

!atériels Réserves

'égales

!obiliers

de bureau

Réserves

statutaires

Clients Résultat

Caisse Primes

d’émission

Banque

Fournisseur

52




Total Total

)a clause des statuts relatie , la r*partition des $*n*"icesstipule ce qui suit: DSur les $*n*"ices annuels# restantdisponi$les apr<s imp/t# il est pr*le*:

• CK pour a""ectation , la r*sere l*gale• )a somme n*cessaire pour serir un int*r-t de CK au0 actions sur le

capital li$*r* et non amorti• )e solde apr<s a""ectation au0 r*seres ou report de $*n*"ices que peut

d*cider l3assem$l*e# sera attri$u* au0 actionnairesD

1ne autre clause pr*cise qu3en cas de dissolution de la soci*t*# le partage du $oni de liquidation dera se "aire en consid*ration de la r<gle actuelle de

r*partition des $*n*"ices&

• Compte de produits et de ()arges de liquidation :

C)arges !ontant produits !ontant

$%A des

immobilisations en

non valeur

$%A des

immobilisations

(orporelles

*+,,,+-,,

./0+.1,+,,,

PC des

immobilisations#

opération de

liquidation

Résultat 2mali3

./0+.1,+,,,

4*+,,,+-,,

Total Total ./0+.1,+,,,

53




• 'e (ompte s()ématique de la banque

SI :

.+0-,+-55

7&& 5?&& 5&A5&>>

58& 5&&57

5&&

S; :>&777&CAA

.6,+***+-5

5

.6,+***+-5

5

!ali de liquidation : 4*+,,,+-,,

• Bilan apr7s liquidation et avant partage :

A(tif !ontant Passif !ontant

Banque >&777&CAA Capital

Réserves

Résultat

Primes

d’émission

!ali de

liquidation

5C&& 5A&C&!558&& 7>&?78&AA! 7&&C

Total 6,+***+-55 Total 6,+***+-55

• &(ritures de partage :

54




capital

r*seres l*gales

r*seres statutairesreport , noueau

primes d’*mission

2ali de

liquidation

6ctionnaire 6 comptesde liquidation 6ctionnaire 6)

comptes de liquidation 6ctionnaire F comptes

de liquidation 6ctionnaire FO

comptes de liquidation 6ctionnaire H comptes

de liquidation 6ctionnaire comptes

de liquidation

6ctionnaire ) comptes

de liquidation

6ctionnaire 2 comptes

de liquidation 6ctionnaire + comptes

de liquidation

55

1111

1140

1151

1121

15000000

7500000

9000000

28723066

200000

288812

433218

6177

37

954685

601692

2

11999

44631

44632

44633

44634

44635

11999

44631

44632

44633

44634

44635

2000500

288801

2

4332018

6177137




6ctionnaire 6 ')

6ctionnaire 6) ')

6ctionnaire F ')6ctionnaire FO ')6ctionnaire H ')

6ctionnaire ')6ctionnaire ) ')6ctionnaire 2 ')

6ctionnaire + ')

9anque

)’aspect "iscal56

85141




Les droits d’enregistrement :

)es droits d’enregistrements applica$les , la "ormation du capital sont

calcul*s selon les cat*gories d’apport&

6pports purs et simples : les apports en num*raire# les apports ennature : marchandises# meu$les et o$%ets mo$iliers# cr*ances clients#immeu$les sont soumis au droit "i0es de &CK&

)e montant des droits d’enregistrement , payer sur le capital social dela soci*t* ne peut -tre in"*rieur , 5 drh&

6pports , titre on*reu0 : ces apports sont impos*s au0 droits demutation suiant la nature des $iens apport*s& En cas d’apports gre*s du

passi"# les droits de mutation , payer d*pendent de la l’imputation donn* ,ce passi" dans les statuts de la soci*t*# sur les apports impos*s au0 tau0 les

plus "ai$les dans l’ordre suiant :

2archandises et les cr*ances : 5K

)es meu$les et les o$%ets mo$ili<res : 8&CK

)e "ond commercial# les immeu$les : CK

)es autres "onds commerciau0 : 5K

6pports mi0tes :ces apports sont consid*r*s comme e""ectu*s , titreon*reu0 en proportion du passi" repris par la soci*t* cr**e et supportent

des droits de mutation correspondants # le reste est consid*r* commee""ectu* , titre pur et simple&

Les dividendes distribués :

Elles ne constituent %amais une d*pense d*ducti$le& )e droitcompta$le impose que les comptes annuels soient *ta$lis apr<sl’a""ectation du r*sultat =et donc de la d*cision des actionnaires de

distri$uer *entuellement des diidendes# ce qui diminue le r*sultat netB&.uisque le d*part du calcul se "ait , partir du $*n*"ice net# il est donc

57




normal de r*int*grer le montant des diidendes distri$u*s , ce stade& Elles

sont soumises , 5CK de .6&

*odiication du capital :

!la r*duction du capital : la r*duction du capital social est e""ectu*e par rem$oursement au0 actionnaires# deu0 cas peuent se pr*senter :

6u cas oN il e0iste au passi" de la soci*t* des r*seres su""isantesautres que la r*sere l*gale# l’op*ration est assimil*e "iscalement , unedistri$ution de $*n*"ices donc imposa$le , la ta0e sur les produits des

actions de 5K lorsque les $*n*"iciaires sont des personnes physiques# et

une e0on*ration totale lorsque les $*n*"iciaires sont des personnesmorales&

6u cas que les r*seres autres que la r*sere l*gale sont a$sents#

l’op*ration est consid*r*e comme un rem$oursement d’apport# doncimposa$le au droit de partage de 5K&

!amortissement du capital : c’est une op*ration par laquelle unesoci*t* rem$ourse le capital au0 actionnaires et le reconstitue par un

pr*l<ement sur les $*n*"ices distri$ua$les ou sur une r*sere =,

l’e0clusion de la r*sere l*gale et de la r*sere statutaireB de mani<re ,maintenir la garantie de ses cr*anciers&

.ar cons*quent# les actions rem$ours*es sont *chang*es contred’autres titres appel*s faction de %ouissance f , laquelle reste attach*s ledroit de ote dans les assem$l*es# le droit au superdiidende dans les

r*partitions des $*n*"ices et le droit au0 r*seres et au0 plus alues de

liquidation en cas de dissolution de la soci*t*&

La rémunération des comptes courants d’associés

)es associ*s d3une soci*t* peuent mettre des sommes temporairement, la disposition de celle!ci sur des comptes indiiduels appel*s Dcomptescourants d3associ*sD&En contrepartie des sommes qui lui sont ainsi pr-t*es# la soci*t* peuterser des int*r-ts au0 associ*s& 'eu0!ci ne sont "iscalement d*ducti$lesdes $*n*"ices sociau0 que si le capital a *t* int*gralement li$*r* et s3ils ned*passent pas D la moyenne annuelle des tau0 e""ecti"s moyens pratiqu*s

58




par les $anques pour les pr-ts , tau0 aria$les au0 entreprises d3une dur*esup*rieure , deu0 ansD&.our les e0ercices de 57 mois clos le 85 d*cem$re 75# le tau0 ma0imumdes int*r-ts d*ducti$les est "i0* , 7#?@ K pour l3e0ercice 75&

La dissolution

!;issolution statutaire lorsque le contrat de la soci*t* arrie , sonterme&

!;issolution du "ait de la r*alisation de l’o$%et de la soci*t*&! ;issolution olontaire de tous les associ*s&

!la r*union de toutes les actions en une seule main&

!lorsque le nom$re des actionnaires est r*duit , un nom$re in"*rieur ,C# tout actionnaire peut demander la dissolution %udiciaire&

! si du "ait des pertes constat*es en "in d’e0ercice dans les documents

compta$les # la situation nette deient in"*rieure au su capital social# lesdirigeants sont tenus dans les 8 mois qui suient l’appro$ation descomptes ayant "ait apparatre cette perte # de conoquer une 6GE , l’e""etde d*cider s’il y a lieu de prononcer la dissolution anticip*e de la soci*t*&

Si la dissolution n’est pas prononc*e# la soci*t* est tenue au plut tard ,la cl/ture du deu0i<me e0ercice suiant celui an cours duquel la

constatation des pertes est interenue de r*duire son capital d’un montantau mois *gal , celui des pertes qui n’ont pas pu -tre reconstitu*s ,concurrence d’une aleur au moins *gale au du capital social&

La liquidation

Op*rations de liquidation :

! "aire l’inentaire des *l*ments d’acti" et du passi" pour *ta$lir le $ilan&

!c*der les *l*ments d’acti" pour les aleurs retenues&

59




!r*gler le passi" e0igi$le& Si les disponi$ilit*s sont insu""isantes pour

payer les cr*anciers# les associ*s qui sont ind*"iniment et solidairement

responsa$les doient aancer les "onds.out com$ler l’insu""isance de l’acti"&

!pr*senter le $ilan apr<s liquidation et aant partage&

Op*rations de partage : )e $ilan apr<s liquidation peut pr*senter deu0situations :

!)’acti" net est sup*rieur au capital# dans ce cas il y’a $onis de

liquidation&! )’acti" net est in"*rieur au capital# dans ce cas il y’a malis de

liquidation&

)es *critures "aites par la soci*t* constateront n*cessairement:• )es droits des associ*s sur le capital et les r*seres• )a participation des associ*s au0 pertes• )e partage proprement dit

6pr<s ces op*rations# les comptes sont g*n*ralement sold*s# sau" cependant dans le cas oN certains associ*s restent d*$iteurs ou cr*anciers

les uns des autres& Il su""it alors de solder leurs comptes en admettant queces dettes et cr*ances perdent leur caract<re social pour acqu*rir uncaract<re personnel&

;roits d’enregistrement :

!l’acte de prorogation de la soci*t* qui ne contient ni o$ligation# nitransmission de $iens immeu$les ou meu$les est soumis , un droit "i0e de

5 ;H&

!l’acte de dissolution de la soci*t* sans partage est soumis , un droit"i0e de 7 ;H&

)e partage des acti"s nets entre les ayants!droit est soumis au droit de5K sur l’acti" net partag* =hors soulteB # et un droit de mutation de CK surla soulte&

60




Anne,e 1

61




62




63




64




Documents

IRIS Assurances Maroc 4 1