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Histoire du droit des contrats – L3 (2015-2016) Université de Bordeaux Pr Xavier Prévost Faculté de droit et science politique 1 HISTOIRE DU DROIT DES CONTRATS Bibliographie indicative AUBENAS (Roger), Cours d’histoire du droit privé (anciens pays de droit écrit), t. V : Les contrats et les obligations, Aix-en-Provence, 1950. BART (Jean), Histoire du droit privé de la chute de l’Empire romain au XIX e siècle, Paris, 1998 ; 2 e éd. Paris, 2009. BREGI (Jean-François), Droit romain : les obligations, Paris, 2006. CHEVREAU (Emmanuelle), MAUSEN (Yves) et BOUGLE (Claire), Histoire du droit des obligations, Paris, 2007 ; 2 e éd. Paris, 2011. DEROUSSIN (David), Histoire du droit des obligations, Paris, 2007 ; 2 e éd. Paris, 2012. DEROUSSIN (David), Histoire du droit privé (XVI e -XXI e s.), Paris, 2010. DUMAS (Auguste), Histoire des obligations dans l’ancien droit français, Aix-en-Provence, 1972. GAUDEMET (Jean) et CHEVREAU (Emmanuelle), Droit privé romain, Paris, 1998 ; 3 e éd. Paris, 2009. GAZZANIGA (Jean-Louis), Introduction historique au droit des obligations, Paris, 1992. GIFFARD (André) et VILLERS (Robert), Droit romain et ancien droit français : les obligations, Paris, 1957 ; 4 e éd. Paris, 1976. GIRARD (Paul Frédéric), Manuel élémentaire de droit romain, Paris, 1896 ; réimpr. de la 8 e éd. (Paris, 1929) par Jean-Philippe Lévy, Paris, 2003. HALPERIN (Jean-Louis), Histoire du droit privé français depuis 1804, Paris, 2001 ; 2 e éd. Paris, 2012. LEVY (Jean-Philippe) et CASTALDO (André), Histoire du droit civil, Paris, 2002 ; 2 e éd. Paris, 2010. MACQUERON (Jean), Histoire des obligations : le droit romain, Aix-en-Provence, 1971. MONIER (Raymond), Manuel élémentaire de droit romain, 2 vol., Paris, 1935 ; réimpr. de la 6 e éd. du t. I (Paris, 1947) et de la 5 e éd. du t. II (Paris, 1954) par Scientia Verlag, Aalen, 1977. OURLIAC (Paul) et GAZZANIGA (Jean-Louis), Histoire du droit privé français de l’An mil au Code civil, Paris, 1985. OURLIAC (Paul) et MALAFOSSE (Jehan de), Histoire du droit privé, t. I : Les obligations, Paris, 1957, 2 e éd. Paris, 1969. PICHONNAZ (Pascal), Les fondements privés du droit romain, Paris / Genève, 2008. RAMPELBERG (René-Marie), Repères romains pour le droit européen des contrats, Paris, 2005. SCHMIDLIN (Bruno) et CANNATA (Carlo Augusto), Droit privé romain, t. II : Obligations- successions - procédure, Lausanne, 1984-1987.

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Histoire du droit des contrats – L3 (2015-2016) Université de Bordeaux Pr Xavier Prévost Faculté de droit et science politique

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HISTOIRE DU DROIT DES CONTRATS

Bibliographie indicative

AUBENAS (Roger), Cours d’histoire du droit privé (anciens pays de droit écrit), t. V : Les contrats et les obligations, Aix-en-Provence, 1950.

BART (Jean), Histoire du droit privé de la chute de l’Empire romain au XIXe siècle, Paris, 1998 ; 2e éd. Paris, 2009.

BREGI (Jean-François), Droit romain : les obligations, Paris, 2006. CHEVREAU (Emmanuelle), MAUSEN (Yves) et BOUGLE (Claire), Histoire du droit des

obligations, Paris, 2007 ; 2e éd. Paris, 2011. DEROUSSIN (David), Histoire du droit des obligations, Paris, 2007 ; 2e éd. Paris, 2012. DEROUSSIN (David), Histoire du droit privé (XVIe-XXIe s.), Paris, 2010. DUMAS (Auguste), Histoire des obligations dans l’ancien droit français, Aix-en-Provence, 1972. GAUDEMET (Jean) et CHEVREAU (Emmanuelle), Droit privé romain, Paris, 1998 ; 3e éd.

Paris, 2009. GAZZANIGA (Jean-Louis), Introduction historique au droit des obligations, Paris, 1992. GIFFARD (André) et VILLERS (Robert), Droit romain et ancien droit français : les obligations,

Paris, 1957 ; 4e éd. Paris, 1976. GIRARD (Paul Frédéric), Manuel élémentaire de droit romain, Paris, 1896 ; réimpr. de la 8e éd.

(Paris, 1929) par Jean-Philippe Lévy, Paris, 2003. HALPERIN (Jean-Louis), Histoire du droit privé français depuis 1804, Paris, 2001 ; 2e éd. Paris,

2012. LEVY (Jean-Philippe) et CASTALDO (André), Histoire du droit civil, Paris, 2002 ; 2e éd. Paris,

2010. MACQUERON (Jean), Histoire des obligations : le droit romain, Aix-en-Provence, 1971. MONIER (Raymond), Manuel élémentaire de droit romain, 2 vol., Paris, 1935 ; réimpr. de la

6e éd. du t. I (Paris, 1947) et de la 5e éd. du t. II (Paris, 1954) par Scientia Verlag, Aalen, 1977. OURLIAC (Paul) et GAZZANIGA (Jean-Louis), Histoire du droit privé français de l’An mil au

Code civil, Paris, 1985. OURLIAC (Paul) et MALAFOSSE (Jehan de), Histoire du droit privé, t. I : Les obligations, Paris,

1957, 2e éd. Paris, 1969. PICHONNAZ (Pascal), Les fondements privés du droit romain, Paris / Genève, 2008. RAMPELBERG (René-Marie), Repères romains pour le droit européen des contrats, Paris, 2005. SCHMIDLIN (Bruno) et CANNATA (Carlo Augusto), Droit privé romain, t. II : Obligations-

successions - procédure, Lausanne, 1984-1987.

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Plan de cours INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : LES CONTRATS EN DROIT ROMAIN Chapitre I : Aperçu des caractères généraux des contrats romains

Section I : Le consentement §1 : Le consentement des parties §2 : Les vices du consentement A. Error B. Metus C. Dolus malus Section II : L’objet §1 : Licéité et possibilité A. Un objet licite B. Un objet possible §2 : Intérêt du créancier Section III : La cause

§1 : Le cas des contrats non formels §2 : Le cas des contrats formels Chapitre II : Étude des principaux contrats romains Section I : Les contrats formels §1 : Le contrat verbis A. Les formes de la stipulation 1. La sponsio 2. Fidepromissio et fideiussio B. La formation de la stipulation 1. L’échange des paroles 2. L’évolution du formalisme §2 : Le contrat litteris A. La formation et les effets de l’expensilatio B. La preuve de l’expensilatio Section II : Les contrats re §1 : Le mutuum A. La formation du mutuum

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1. La convention 2. La remise de la chose B. Les effets du mutuum §2 : Les contrats réels de bonne foi A. La fiducie (fiducia) B. Le commodat (commodatum), le dépôt (depositum) et le gage (pignus) Section III : Les contrats consensu §1 : Les quatre contrats consensuels de bonne foi A. La vente (emptio-venditio) 1. Formation 2. Effets B. Le louage (locatio-conductio)

1. Formation 2. Effets C. La société (societas)

1. Formation 2. Effets D. Le mandat (mandatum)

1. Formation 2. Effets §2 : L’extension du consensualisme contractuel A. Les contrats innomés 1. Formation 2. Effets B. Les pactes 1. Pactes adjoints 2. Pactes prétoriens 3. Pactes légitimes DEUXIEME PARTIE : LES CONTRATS DANS L’ANCIEN DROIT Chapitre I : Le formalisme contractuel des époques franque et féodale (Ve-XIIe s.) Section I : Les principaux contrats de l’époque franque (Ve-Xe s.) §1 : Les contrats formels A. Le formalisme oral B. Le formalisme écrit §2 : Les contrats réels Section II : Les principaux contrats de l’époque féodale (Xe-XIIe s.) §1 : Les formes orales A. Le mode religieux B. Les modes profanes

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§2 : La confusion des formes contractuelles A. Le cas du formalisme écrit B. Le cas des contrats réels Chapitre II : Les effets de la renaissance juridique médiévale sur le droit des contrats (XIIe-XVe s.) Section I : Les avancées doctrinales : le renouveau du consensualisme §1 : Les constructions complexes des romanistes A. La théorie des vestimenta B. Le contournement du formalisme §2 : Les apports essentiels des canonistes A. La faveur pour le consensualisme B. L’encadrement du consensualisme Section II : Les évolutions pratiques : l’exemple du prêt à intérêt §1 : L’interdiction initiale de l’usure A. Motivations B. Sanctions §2 : Les atténuations progressives A. La pratique du faux B. La pratique foncière et agricole C. La pratique commerciale Chapitre III : La rationalisation du droit des contrats sous l’Ancien Régime (XVIe-XVIIIe s.) Section I : La consécration du consensualisme §1 : Les doctrines européennes des XVIe et XVIIe siècles A. Les dernières réticences des humanistes B. L’École du droit naturel §2 : Les synthèses françaises des XVIIe et XVIIIe siècles Section II : Les conséquences du consensualisme §1 : Le déclin du formalisme A. La réglementation de la preuve par écrit B. La disparition du serment §2 : La protection du consentement A. La construction d’un système cohérent B. L’extension des lettres de rescision CONCLUSION : LA CODIFICATION DU DROIT DES CONTRATS