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Gui
de
Itinéraires de randonnée à VTT
Planification, conception et réalisation
OPC – Office des ponts et chaussées du canton de Berne
OFOR – Office des forêts du canton de Berne
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Dans certaines destinations touristiques,
la randonnée à VTT est devenue une offre
importante qui fait l’objet d’une promotion
ciblée. C’est pourquoi les itinéraires
de VTT ont pour l’heure surtout été balisés
dans les Alpes, les Préalpes et le Jura.
Outre ces itinéraires officiellement balisés,
il existe également de nombreux autres
chemins et sentiers appréciés des vété-
tistes, principalement sur le territoire
plutôt plat ou vallonné du Mittelland.
Itinéraires de randonnée à VTT officiellement balisés dans le canton de Berne Etat au printemps 2017, Source: https://map.mountainbikeland.ch La Suisse à VTT fait partie de SuisseMobile, la plateforme officielle des offres de mobilité douce en Suisse
Jura Bike
Panorama Bike
Alpine Bike
Chasseral-Weissenstein Bike
Bellelay Bike
Erguël Bike
Napf Bike
Grenchen Bike
Les Prés-d’Orvin Bike
Tramelan Bike
Hohgant BikeRund ums Guggershorn
Gantrisch Königsroute
Gibelegg-Längeneibad
Gurnigelwald- Gürbe
Gantrisch Bike-Panoramaweg
Brienzersee Bike
Mürren BikeRellerli Bike
Les itinéraires nationaux désignés par des numéros à un chiffre traversent une grande partie de la Suisse en plusieurs étapes.
Les itinéraires régionaux désignés par des numéros à deux chiffres traversent les régions ou les cantons en plusieurs étapes.
Les itinéraires locaux désignés par des numéros à trois chiffres sont princi-palement des itinéraires à la journée.
Le réseau d’itinéraires de La Suisse à VTT se compose des catégories suivantes:
Gr indelwald
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Trütlisberg Bike
Grimmialp Bike
3
La randonnée à VTT est depuis longtemps passée du statut de sport à la mode au statut de sport de masse. En Suisse aussi, le VTT compte parmi les activités de loi-sirs les plus appréciées. Les innovations techniques ainsi que l’existence d’une communauté très dynamique ont contri-bué à l’apparition régulière de nouveaux groupes d’usagers. La demande en offres attractives pour le VTT est donc impor-tante et variée. La pratique du VTT est autorisée sur toutes les routes publiques et les chemins adap-tés aux cyclistes. Les conflits risquent donc principalement de survenir sur les chemins où les vététistes empiètent sur les intérêts d’autres usagers. Le potentiel de conflit est particulière-ment important sur les chemins de ran-donnée. Randonneurs et vététistes ne peuvent emprunter les mêmes chemins qu’à certaines conditions. Cela vaut no-tamment pour les endroits où les deux groupes d’usagers se gênent mutuelle-ment, où le risque d’accidents est plus élevé ainsi que pour les chemins et sen-tiers que la pratique du VTT pourrait détériorer. Ce dernier problème concerne tout particulièrement les itinéraires qui font partie de l’Inventaire fédéral des voies de communication historiques de la Suisse (IVS).Des conflits peuvent également survenir lorsque la pratique du VTT restreint les multiples fonctions de la forêt (protection contre les dangers naturels, production de bois, habitat pour la faune et la flore et zone de détente). Il en va de même lors-qu’une réserve naturelle est endom-magée, que les animaux sauvages sont dérangés ou qu’une propriété foncière n’est pas respectée.
C’est pourquoi la pratique du VTT doit être encadrée et balisée, de même que le sont depuis longtemps les chemins de randon-née, les pistes de ski ou les sites d’en-vol et d’atterrissage des parapentistes. Les destinations touristiques des Alpes, des Préalpes et du Jura sont les princi-pales à avoir identifié cette tâche et balisé les itinéraires de VTT au cours des der-nières années (cf. carte ci-contre). Mais dans de nombreux lieux, de telles offres ne sont pas encore disponibles; et dans d’autres, les itinéraires doivent en-core être complétés. Le présent guide s’adresse donc aux institutions et aux personnes qui souhaitent planifier, conce-voir et exploiter des itinéraires balisés de randonnée à VTT. Il peut s’agir de communes, de régions, ou d’organisa-tions que celles-ci ont mandatées à cet effet. Ce guide leur indique à quoi elles doivent faire attention pour réaliser de telles offres* et de quelle manière elles doivent procéder. En terme de procédure, les itinéraires balisés de randonnée à VTT sont considé-rés comme des installations selon le droit de la construction. Ce guide expose les instruments juridiques existants et les cas auxquels ils s’appliquent. Il doit donc contribuer à ce que les conflits poten-tiels puissent être identifiés suffisamment tôt, évalués de manière systématique et d’après des critères homogènes dès la planification et la conception, et sup-primés grâce aux mesures appropriées.
Même si des vélos robustes et tout-
terrain avaient sans doute déjà été
construits auparavant pour des objec-
tifs spécifiques, on considère que
le vélo tout terrain est né en 1973.
Un groupe de cyclistes commence alors
à descendre sur de vieux vélos lourds
les chemins accidentés du mont
Tamalpais, dans l’arrière-pays de San
Francisco. Bientôt, les premières
courses de descente y sont disputées.
Les modifications effectuées sur
les vélos de l’époque sont le point
de départ des immenses évolutions
techniques et sportives qui ont débou-
ché sur les VTT actuels.
Introduction
Sommaire
4 Situation actuelle
6 Processus de planification
9 Procédure déterminante
10 Etapes du processus de planification
12 Sources potentielles de conflit sur les chemins de randonnée
14 Evaluation des sources de conflit sur les chemins de randonnée
15 Liste de contrôle pour l’évaluation des sources de conflit sur les chemins de randonnée
16 Sources potentielles de conflit avec l’environnement
17 Réduction des sources de conflit
18 Annnexe: Bases légales et thématiques
* Le présent guide porte sur les itinéraires de randonnée à VTT. Les installations pour VTT telles que les pistes de descente, de four-cross, les skill areas, les pistes de dirt ainsi que les pump tracks ne seront évoquées ici que de manière marginale. Ne serait-ce que pour des raisons de sécurité, de telles installations sportives ne sont pas conciliables avec des chemins publics et nécessitent généralement un tracé indépendant. Les single tracks organi-sés et balisés qui ne font pas partie d’un itinéraire VTT officiel sont également considérés comme des installations sportives.
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En principe, la pratique du VTT est auto-risée sur les routes et les chemins publics dans la mesure où elle n’est pas expressément interdite, alors qu’en forêt, il n’est autorisé de rouler à vélo que sur les chemins suffisamment résistants. Toutefois, il n’est souvent pas facile de distinguer les chemins publics des che-mins privés. De plus, il existe encore une autre restriction importante: d’après l’article 43 de la loi fédérale sur la circu-lation routière, les cycles ne doivent pas emprunter les chemins qui ne se prêtent pas ou ne sont manifestement pas des-tinés à leur circulation, c’est-à-dire les chemins réservés aux piétons ou au tourisme pédestre. Cette réglementa-tion s’applique dans toute la Suisse et est contraignante même sans signalisation.Cependant, quasiment tous les chemins se prêtent à la circulation des VTT, dont les larges pneus sont justement conçus pour les tracés non asphaltés. Et ce sont justement ces sentiers plus sauvages qui sont particulièrement intéressants pour les vététistes. Ils demandent de l’adresse et ont donc beaucoup plus d’attrait que les chemins larges ou plats.Le fait que la situation juridique diverge autant de la réalité est facile à expliquer: la loi sur la circulation a été édictée en 1958 et n’a depuis jamais été actualisée sur ce point. Autrefois, les vélos n’étaient en général pas conçus pour être utilisés sur des chemins non stabilisés voire sur des sentiers naturels à voie unique (single tracks). Aujourd’hui, au vu des évolutions techniques fulgurantes de ces engins, il en va tout autrement. La question de savoir si certains chemins sont adaptés à la pratique du VTT se pose donc désormais à de toutes nouvelles conditions. Les organisations* concer-nées ont réagi à ce problème et ont for-
mulé une position commune: «Dans bon nombre de cas, randonneurs et vé-tétistes peuvent utiliser les mêmes itiné-raires» (prise de position: Coexistence entre randonnée pédestre et vélos / VTT, signée en 2015). Les randonneurs y sont invités à faire preuve de tolérance et les vététistes de respect. Pour les situations potentiellement conflictuelles, il paraît judi-cieux de séparer les deux réseaux. Ces principes constituent également une bonne ligne directrice pour la plani-fication de nouveaux itinéraires de VTT. Afin de résoudre les conflits d’intérêts, il faut impliquer le plus tôt possible dans le projet tous les acteurs concernés: auto-rités, institutions et propriétaires fonciers. Cela permettra de coordonner les diffé-rentes formes de mobilité entre elles et avec toutes les autres utilisations de l’es-pace, d’identifier les conflits potentiels et de trouver des solutions acceptables pour la réalisation d’itinéraires.
Situation actuelle
La pratique du VTT sur itinéraires balisés
fait partie de la mobilité douce, comme
le cyclisme, la pratique du skateboard
et la randonnée. Il est toutefois quasiment
impossible de délimiter strictement les dif-
férentes catégories de chemins. Les exi-
gences pour la planification des chemins
et des itinéraires ainsi que dans les procé-
dures d’autorisation correspondantes
peuvent donc également se chevaucher.
De plus, la question de savoir si les che-
mins sont adaptés à la circulation des vé-
los évolue en continu au vu des progrès
techniques. La signalisation correspon-
dante permet cependant d’indiquer claire-
ment à tous les usagers de chemins qu’un
itinéraire donné est non seulement adapté
à la pratique du VTT, mais qu’il y est
même destiné. Contrairement aux itiné-
raires cyclables, un principe reste cepen-
dant incontesté sur les itinéraires de VTT:
sur les chemins utilisés en commun,
ce sont les randonneurs qui ont la priorité
sur les vététistes.
Exigences posées aux chemins
Exigences posées aux usagers
élevées
faibles
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015)
Itinéraires cyclables
Chemins de randonnée de montagne
Chemins de randonnée alpine
Chemins de randonnée
Itinéraires de randonnée à VTT
* Suisse Rando, bpa (le Bureau de prévention des accidents), Swiss Cycling, SuisseMobile, le Club Alpin Suisse CAS, les Remontées Méca-niques Suisses et Suisse Tourisme s’engagent pour une coexistence respectueuse et une bonne coordination entre randonneurs et vététistes.
5
Les chemins de randonnée se situent
principalement à l’écart des routes à cir-
culation motorisée, et ne sont si possible
ni goudronnés, ni revêtus de béton. Les
passages escarpés sont munis d’escaliers
et les endroits présentant un risque de
chute sont sécurisés par des barrières.
Le passage des cours d’eau se fait à l’aide
de passerelles ou de ponts. Les chemins
de randonnée ne posent aucune exigence
particulière aux usagers.
Les chemins de randonnée de mon-
tagne comprennent des tronçons difficile-
ment praticables. Ils comportent principa-
lement des pentes raides, ils sont étroits
et en partie exposés. Les passages parti-
culièrement difficiles sont sécurisés par
des cordes ou des chaînes. Les ruisseaux
doivent parfois être traversés à gué.
Les chemins de randonnée alpine sont
des chemins de randonnée de montagne
exigeants. Ils mènent en partie à travers
des terrains sans chemin, des névés
et des glaciers, des pentes pierreuses,
des éboulis ou des falaises comprenant
de courts passages d’escalade. L’exis-
tence d’aménagements n’est pas garantie.
Le cas échéant, ces derniers se limitent
à la sécurisation des endroits particulière-
ment exposés au risque de chute.
Responsabilité
Sur la base de la loi fédérale sur les che-
mins pour piétons et les chemins de ran-
donnée pédestre, le canton de Berne
oblige les communes à planifier, aména-
ger et entretenir les chemins de randon-
née, à prendre les mesures juridiques
propres à en assurer l’accès et à y assurer
une circulation si possible sans danger.
La notion de «si possible sans danger»
peut revêtir un sens différent suivant les
catégories de chemins: les exigences
en matière de sécurité d’un chemin pour
piétons sont beaucoup plus élevées que
celles d’un sentier de montagne.
Chemins de randonnée Itinéraires de randonnée à VTT
Installations pour VTT
Les itinéraires de randonnée à VTT sont
des chemins balisés de mobilité douce
en terrain vallonné ou montagneux. Ils
se situent le plus souvent à l’écart des
routes ouvertes à la circulation de véhi-
cules et ne sont en général ni goudronnés,
ni revêtus de béton. Ils peuvent donc
présenter des tronçons difficilement prati-
cables ainsi que des passages où le VTT
doit être poussé ou porté.
Un itinéraire de randonnée à VTT peut
présenter différents tronçons: routes,
voies de circulation plus larges (chemins
agricoles et forestiers), sentiers pédestres
plus étroits ou sentiers naturels à voie
unique sans possibilité de se croiser
(single tracks). Les différents tronçons
ne doivent donc jamais être considérés
séparément, mais toujours en lien les uns
avec les autres, notamment lorsque l’on
souhaite étendre ou fermer un tronçon.
De telles modifications ont en effet inévi-
tablement des répercussions sur l’acces-
sibilité des tronçons adjacents voire sur
l’ensemble de l’itinéraire.
La majorité des vététistes circule sur
de tels itinéraires, avec des vélos adaptés
aussi bien pour les montées que pour
les descentes. Ils recherchent de préfé-
rence les chemins étroits qui constituent
à la fois un défi en termes de technique
de conduite et offrent une grande proxi-
mité avec la nature.
Responsabilité
Les organismes responsables des itiné-
raires de randonnée à VTT peuvent être
des communes ou des régions, mais
également des organisations qui agissent
en leur nom. Etant donné que la construc-
tion d’itinéraires de randonnée à VTT
touche en général un grand nombre
d’intérêts publics et privés, un tel projet
doit être classé au niveau le plus adéquat
dans les procédures de planification
et d’autorisation correspondantes aux
échelons communal et cantonal.
Les installations pour VTT sont des ins-
tallations sportives destinées à des
groupes d’usagers précis avec différents
degrés de difficulté. Etant donné que les
installations pour VTT sont orientées sur
des exigences spécifiques, leur gamme
s’est entre-temps élargie: elle va des
pistes descendantes de freeride ou de
downhill réservées aux VTT, aux pistes
spécifiques de 4-Cross, de skill areas,
de dirt ou de pump track. Certaines de
ces pistes sont descendues à très grande
vitesse et disposent parfois d’équipe-
ments de construction spécifiques.
De telles installations sportives ne sup-
portent ni trafic mixte, ni circulation
à double sens. Elles doivent donc être
balisées et interdites aux autres usagers.
Toutefois, justement pour le freeride avec
des vélos de cross-country, il n’est plus
possible de faire de délimitation nette
entre installation et itinéraire, étant
donné que le «freeride» est devenu depuis
longtemps un terme générique désignant
la circulation sur des chemins et sentiers
particulièrement difficiles. Ceux-ci ont
en grande partie un profil descendant,
mais pas uniquement. Ils ne sont en
général pas délimités. Ils peuvent donc
passer par des itinéraires de randonnée
à VTT ordinaires et être dotés d’une
double signalisation: en tant qu’installa-
tion pour VTT et en tant qu’itinéraire de
randonnée à VTT.
Responsabilité
Outre les communes, les régions ou une
organisation mandatée par celles-ci, des
entreprises de remontées mécaniques
ou des associations peuvent également
être responsables de telles installations
sportives. Lorsqu’un projet de ce type doit
être conçu, les procédures de droit des
constructions connues s’appliquent
(octroi de permis de construire ou adop-
tion de plans de quartier).
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Processus de planification
Les itinéraires balisés de randonnée à VTT sont des installations au sens du droit des constructions. Leurs procédures de pla-nification, de conception, d’autorisation, de réalisation et d’exploitation sont donc toutes soumises à ce droit (comme celles de toutes les autres infrastructures).Ce processus de planification sera ex-pliqué étapes par étapes aux pages sui-vantes: procédure déterminante, sources de conflits potentiels et réduction des conflits. La procédure peut sembler com-plexe et laborieuse à première vue. Les responsabilités et procédures ne sont cependant pas différentes de celles qui régissent d’autres constructions et installations, et les services compétents aident à réduire la charge de travail au strict nécessaire. En outre, la pratique a démontré que l’absence d’une planifica-tion bien structurée entraînait un net sur-croît de travail pour tous les participants.
Impliquer les acteurs concernésL’idée d’aménager un itinéraire balisé de randonnée à VTT peut naître très rapide-ment. Mais résumer cette idée sous la forme d’un projet réalisable néces-site plus de travail. Le projet doit ensuite être accepté. C’est pourquoi il est impor-tant de contacter le plus tôt possible tous ceux qui participeront à la planification, la conception et la réalisation d’un tel pro-jet ou qui sont concernés par l’exploita-tion et l’entretien des infrastructures. Font notamment partie de ces acteurs:• les communes et les régions• les organisations touristiques locales et éventuellement les entreprises de remontées mécaniques • les propriétaires fonciers *• les exploitants• les préfectures• les services cantonaux responsables de l’aménagement du territoire, de la mobilité douce, de la forêt, de la nature et du sport • les organisations spécialisées dans le domaine de la mobilité douce (Chemins pédestres bernois, éven- tuellement SuisseMobile)
En général, les itinéraires de VTT ne
se limitent pas au territoire d’une seule
commune. Afin de garantir une bonne
coordination, il est donc recommandé
d’élaborer un concept supracommunal.
Celui-ci doit permettre de clarifier au
préalable quels chemins existants peuvent
être utilisés pour des itinéraires de VTT
et où des conflits ou des accidents pour-
raient survenir.
Où des conflit sont-ils possibles sur des chemins de randonnées très fréquentés ou étroits?
Où des travaux sont-ils néces-saires pour élimi-ner les endroits dangereux?
Où les chemins de randonnée et les itinéraires de VTT doivent-ils être séparés?
Où des conflits sont-ils possibles avec des biotopes, des forêts protec-trices ou des zones de tranquillité pour le gibier?
Où faut-il une signalisation?
Respecter la situation juridiqueLors de la réalisation d’un nouvel itinéraire de randonnée à VTT, il ne s’agit pas seule-ment de baliser des routes, des chemins ou des sentiers existants. Un nouvel itiné-raire est le résultat d’un processus qui garantit le respect des prescriptions et des normes légales en vigueur:• Il n’existe pas de bases juridiques spécifiques pour la pratique du VTT. La législation à prendre en compte avant tout est la loi fédérale sur les chemins pour piétons et les chemins de randonnée pédestre (LCPR), la loi fédérale sur la circulation rou- tière (LCR), l’ordonnance fédérale sur la signalisation routière (OSR), ainsi que la loi cantonale sur les routes (LR) en relation avec l’ordon- nance cantonale sur les routes (OR).
• Dans le domaine de la planification et de la construction, la loi fédérale sur l’aménagement du territoire (LAT), l’ordonnance fédérale sur l’aména- gement du territoire (OAT) ainsi que la loi cantonale sur les constructions (LC) sont déterminantes. • En outre, les législations sur la forêt ainsi que sur la protection des ani- maux sauvages, de la nature et du paysage doivent également être respectées. • A cela peuvent s’ajouter des dispo- sitions régionales et communales, provenant par exemple de plans directeurs, de plans locaux et de règlements de construction.
Chemin de randonnée Itinéraire de randonnée à VTT
* La propriété (y compris de forêts et de pâtu-rages) bénéficie d’une protection particulière. Il est donc important d’impliquer suffisamment tôt les propriétaires fonciers dans le projet.
7
Les cyclistes ont le droit de circuler
sur les chemins forestiers même sans
autorisation des propriétaires de forêts.
L’existence de chemins suffisamment
résistants suffit pour que la pratique
du VTT soit également autorisée sur
le principe. La signalisation d’un nouvel
itinéraire peut cependant entraîner un
«usage commun accru», qui nécessite
l’accord du propriétaire forestier.
Même lorsque des itinéraires de ran-
donnée à VTT prévus doivent passer par
des tracés déjà balisés en tant que che-
mins de randonnée, la procédure de
signalisation ne se limite pas à compléter
les panneaux existants. Les itinéraires
balisés de randonnée à VTT sont des
ouvrages autonomes qui doivent être
planifiés et conçus en tant que tels et
recevoir les autorisations nécessaires.
Se poser la question-cléSur la plupart des itinéraires, différentes exigences et des intérêts contradictoires doivent être pris en compte. Cela vaut notamment lorsque les itinéraires de ran-donnée à VTT passent par des chemins de randonnée pédestre, par des forêts, par des zones protégées ou des proprié-tés privées. La question-clé est donc tou-jours de savoir si la coexistence des vé-tétistes et des autres usagers est possible ou non sur le même tronçon. Les éven-tuels conflits peuvent être de type social ou écologique:• Il y a conflit social lorsque d’autres usagers ou des riverains sont impor- tunés par les vététistes. • Il y a conflit écologique lorsque les vététistes portent atteinte aux bio- topes, aux réserves naturelles, aux forêts, aux cours d’eau ou aux zones de protection des animaux sauvages.
Parmi les intérêts de protection essentiels qui peuvent être touchés par un nouvel itinéraire de randonnée à VTT figurent les chemins piétons et les chemins de ran-donnée pédestre. Leur protection est an-crée depuis des années dans la législation et a autant d’importance dans la pesée des intérêts que la conservation de la fo-rêt, la protection de la faune sauvage ou la protection de la nature et du paysage. Cette situation ainsi que les prescriptions légales sont cependant peu connues de manière générale en dehors des com-munes et des régions. Cela peut conduire à vouloir créer de nouveaux itinéraires de randonnée à VTT sur des chemins de ran-données existants sans avoir suffisam-ment pris en compte les différents inté-rêts concernés.
Désigner un organisme responsableL’aménagement d’un itinéraire de randon-née à VTT a des conséquences impor-tantes et comprend également la signali-sation, l’attribution de droits de passage, la clarification de la question de la res-ponsabilité et de l’entretien des chemins. Il faut donc désigner pour chaque itiné-raire un organisme responsable appro-prié qui dispose des moyens organi-sationnels et financiers nécessaires et peut garantir non seulement la planifi-cation, la conception et la réalisation de
l’itinéraire, mais aussi son exploitation et son entretien. Pour les itinéraires de ran-donnée à VTT, il est donc avantageux que les communes ou les régions assument cette mission. Elles peuvent évaluer au mieux les besoins et les intérêts locaux et connaissent les affaires de la région. Les responsables de projet peuvent aussi être des organisations mandatées par les communes ou les régions (p. ex. des associations régionales de planification ou de tourisme). En revanche, il n’est pas re-commandé de charger des particuliers ou des associations de la responsabilité de tels projets: s’ils se retirent du projet, per-sonne n’est plus responsable de l’ouvrage et les communes doivent en fin de compte tout de même les remplacer au pied levé.
Respecter les propriétés privéesEn dehors de la forêt, de nouveaux itiné-raires de randonnée à VTT ne peuvent être aménagés que lorsque le propriétaire fon-cier concerné par le tronçon correspon-dant accepte explicitement le projet. Cela vaut même lorsque l’itinéraire doit passer par des chemins de randonnée: un droit de passage octroyé antérieurement pour la randonnée pédestre ne vaut pas au-tomatiquement pour la circulation à VTT. Ce droit devrait en général être garanti au moyen d’une inscription au registre foncier ou au moins par convention.
Clarifier les questions de responsabilitéL’aménagement d’un nouvel itinéraire de randonnée à VTT n’implique pas seule-ment la création d’un nouvel ouvrage, mais également une responsabilité ac-crue pour ceux qui l’aménagent et l’ex-ploitent. L’organisme responsable, qu’il s’agisse d’une commune, d’une région ou d’une organisation mandatée par une région ou une commune, doit donc définir dès la planification et la conception d’un itinéraire de randonnée à VTT comment il souhaite gérer les responsabilités en cas d’accidents éventuels (par exemple par la conclusion d’une assurance responsa-bilité civile).
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Procédure déterminante
Dans le canton de Berne, il n’existe pas de procédure de planification et d’autorisa-tion autonome pour les itinéraires de ran-donnée à VTT. La procédure à appliquer aux différents cas ne dépend pas seule-ment de l’ampleur d’un projet, mais éga-lement de ses répercussions: plus les répercussions sont importantes, plus il est primordial de choisir le niveau de planifi-cation approprié. Il est donc recommandé de définir assez tôt la méthode et la procédure que l’on souhaite utiliser et de prendre contact avec les autorités directrices et les ser-vices cantonaux compétents.
Planification directrice L’aménagement d’un nouvel itinéraire de randonnée à VTT touche un grand nombre d’intérêts publics. Il s’agit d’une «activité ayant des effets sur l’organisation du ter-ritoire». En général, un nouvel itinéraire de randonnée à VTT ou un réseau complet de pistes cyclables est planifié avec un plan directeur communal ou régional. La planification directrice permet d’iden-tifier suffisamment tôt tous les intérêts concernés et d’impliquer à temps les ac-teurs intéressés dans la recherche d’une solution. L’autorité de planification doit identifier les potentiels de conflit, peser les intérêts contradictoires en présence, élaborer l’itinéraire approprié et, si néces-saire, fixer des mesures de réduction des conflits.
Permis de construireSi la réalisation d’un itinéraire balisé de randonnée à VTT nécessite des travaux de construction (p. ex. création d’une place d’évitement, élargissement, consolidation ou reconstruction de tronçons de chemin), une demande de permis de construire est nécessaire dans tous les cas. Cependant, même en l’absence de tra-vaux de construction, un permis de construire est nécessaire en cas de modification importante du réseau des chemins pour piétons et des chemins de randonnée pédestre au sens de la légis-lation fédérale (voir annexe). Cela vaut no-
Pour légaliser et garantir à long terme
un itinéraire VTT balisé, il est nécessaire
de définir un tracé contraignant pour
les autorités et les propriétaires fonciers.
C’est pourquoi il est recommandé aux
organismes responsables d’un tel projet
de définir suffisamment tôt la procédure
à suivre. Etant donné que la responsabilité
pour la planification, la réalisation et l’ex-
ploitation (entretien inclus) d’un nouvel
itinéraire VTT n’est pas défini par la loi,
elle doit être déterminée au préalable.
Si un nouvel itinéraire VTT passe par une
forêt, aucune autorisation relative à la
législation sur les forêts n’est nécessaire,
tant que celui-ci passe sur des chemins
suffisamment résistants, et qu’aucune
mesure de construction n’est nécessaire.
tamment lorsqu’un chemin de randonnée pédestre fera probablement l’objet d’une circulation intense à cause d’un itinéraire balisé de randonnée à VTT. Etant donné qu’il s’agit d’un projet de construction hors de la zone à bâtir, la préfecture doit demander une dérogation au sens des ar-ticles 24 ss LAT auprès de l’Office des af-faires communales et de l’organisation du territoire (OACOT).
SignalisationSi toutes les conditions en matière de pla-nification et de droit des constructions sont remplies, l’organisme responsable doit déposer une demande d’examen de la signalisation auprès de l’arrondisse-ment d’ingénieur en chef compétent de l’Office des ponts et chaussées avant la réalisation d’un nouvel itinéraire de ran-donnée à VTT. Au cours de cette étape des travaux, il ne s’agit plus de questions de principe et de pesée des intérêts, mais seulement d’examiner si la signalisation correspond aux exigences légales et aux prescriptions de circulation en vigueur. Les itinéraires de randonnée à VTT sont signalisés conformément à la norme VSS- SN 640 829 a (signalisation du trafic lent) et aux bases cantonales correspon-dantes. L’Office des ponts et chaussées du canton de Berne a rédigé un guide* à ce sujet en 2015.
* Télécharger le guide «Signalisation d’itinéraires VTT et cyclables locaux – Exigences relatives au dossier de demande»: > www.bve.be.ch > Mobilité> Mobilité douce> Trafic cycliste
Autorité directrice
Office des affaires communales et de l’organisation du territoire du canton (OACOT)
Préfecture responsable
Arrondissement d’ingénieur en chef (AIC) de l’Office des ponts et chaussées (OPC)
Procédure
Planification directrice communale ou régionale pour la mobilité douce
Procédure d’octroi de permis de construire
Procédure de signalisation
Fra
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)
10
1
2
3a 3b
4
5
6
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9
1
2
3a8
Définir la marge de manœuvre disponibleLorsque l’on décide de créer un itinéraire balisé de VTT dans une région donnée, il existe en général plusieurs tracés pos-sibles. Il est donc recommandé d’effectuer d’abord une analyse sommaire per-mettant de définir la marge de manœuvre générale. Afin de proposer l’offre la plus attractive possible et de pouvoir désa-morcer rapidement les conflits qui s’an-noncent, une telle analyse sommaire doit prendre en compte tous les intérêts pu-blics et privés. Cela permettra également d’identifier à temps d’éventuels facteurs d’exclusion (zones protégées ou zones de tranquillité pour le gibier).
Elaborer le projetEn principe, les vététistes doivent pra-tiquer leur sport en côtoyant avec res-pect tous les autres usagers. C’est pour-quoi les nouveaux itinéraires doivent en premier lieu être conçus sur des che-mins existants. Il peut s’agir de che-mins de randonnée pédestre balisés. Ce-pendant, une fréquence d’utilisation trop importante peut parfois créer un poten-tiel de conflit si important que la coexis-tence n’est pas possible. Des conflits peuvent également survenir lorsque des chemins de randonnée passant à travers des éléments de grande valeur naturelle doivent être balisés en tant qu’itinéraires de VTT. Toutes les alternatives doivent donc être examinées avant de tracer un itinéraire VTT sur un chemin de randon-née. Il existe de nombreux chemins qui ne sont pas balisés en tant que chemins de randonnée. Il faut absolument exploi-ter ce potentiel dans la planification et la conception de nouveaux itinéraires de VTT. Afin de garantir une bonne coordina-tion dans la planification et la conception d’un nouvel itinéraire, il est indispensable d’effectuer une analyse supracom- munale des chemins existants dans le corridor concerné.
Identifier les conflits sur l’itinéraire Chaque type de chemin pose des dé-fis particuliers, à plus forte raison lors-qu’il est déjà balisé en tant que chemin de randonnée pédestre. Un projet d’iti-néraire VTT doit donc d’abord être divisé en plusieurs tronçons présentant des
Etapes du processus de planification
Liste de contrôle pour l’évaluation des sources de conflit sur les chemins de randonnée, cf. page 15
Contact avec les autori- tés directrices
Concept
Conflits sur l’itinéraire
planifié
Conflits avec
l’environnement
Planification des mesures
Pesée des intérêts
Entretien
Justification
Décisions de planification
RéalisationListe de contrôle pour l’évaluation de l’impact des mesures sur les chemins de randonnée, cf. page 15
Marge de manœuvre
Idée (de l’organisme responsable)
11
3b
5
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4
6
8
9
caractéristiques identiques ou similaires. Il faut ensuite déterminer le potentiel de conflit pour chaque tronçon. Pour les tronçons passant sur des chemins de randonnée, cette évaluation doit être ef-fectuée à l’aide de la liste de contrôle jointe (cf. page 15).
Identifier les conflits avec l’environnementLes mesures de construction et les me-sures techniques entreprises sur les che-mins peuvent entraîner des conflits d’in-térêt voire être interdites dans les forêts protectrices, les réserves forestières, les réserves naturelles, les sites maréca-geux, les zones alluviales et les zones de protection du paysage. Une modifica-tion de l’utilisation peut également créer des conflits. Si on peut par exemple pré-voir qu’un nouveau projet d’itinéraire VTT sera très fréquenté tôt le matin ou le soir au crépuscule, les piétons seront certes peu concernés. Mais cette nouvelle uti-lisation peut nuire à la protection de la faune sauvage.
Planifier des mesuresCertaines mesures seront principalement nécessaires sur les chemins de randon-née, même lorsque le potentiel de conflit sur les tracés prévus est faible. Il s’agit de clarifier le plus tôt possible la faisabilité du projet avec les offices spécia-lisés compétents et les propriétaires fon-ciers. Les endroits dangereux doivent par ailleurs être sécurisés par l’organisme responsable. En effet, la responsabilité des usagers ne peut être engagée lors-qu’ils ne peuvent identifier à temps cer-tains endroits dangereux atypiques. Si le danger ne peut être éliminé, il convient d’en prévenir les usagers. Les aspects à prendre en compte pour la mise en œuvre de telles mesures de protection et indications sont les attentes objective-ment justifiées des utilisateurs en matière de sécurité des infrastructures concer-nées. Des mesures de protection de l’en-vironnement sont parfois également né-cessaires (mesures de construction visant à protéger des valeurs naturelles et des propriétés voisines ou limitations tempo-relles d’utilisation dans les zones de tran-quillité pour le gibier).
Peser les intérêts Il existe en principe deux possibilités, notamment pour les chemins de randon-née pédestre: • La coexistence entre les vététistes et les autres usagers du chemin est possible (du moins grâce à la mise en place de mesures appropriées). Dans ce cas, l’autorité de planification décide d’utiliser un tracé commun.• Même moyennant des mesures coûteuses, la coexistence entre les vététistes et les autres usagers du chemin est impossible. Dans ce cas, l’autorité de planification décide de séparer les groupes d’usagers.
Le tracé n’est cependant pas le seul élé-ment déterminant. Les intérêts de l’envi-ronnement et les intérêts de droit privé doivent également être pris en compte:• L’importance touristique d’un itinéraire VTT doit être mise en balance avec les intérêts environnementaux touchés par le développement ou la construction du tracé.• L’intérêt public que revêt un itinéraire VTT doit être mis en balance avec les intérêts des propriétaires (des solutions appropriées doivent être recherchées dans ce cadre, p. ex. indemnisation, remplacement, me- sures supplémentaires ou provisoires).
Prendre les décisions de planificationIl faut ensuite effectuer une évaluation qui va au-delà des différents tronçons et couvre l’ensemble de l’itinéraire. Seule cette analyse globale permet à l’au-torité de planification d’évaluer correcte-ment le potentiel de conflit ainsi que la finançabilité et la proportionnalité des me-sures proposées. Dans certains cas, c’est seulement à ce moment-là qu’il sera pos-sible de se rendre compte qu’un concept doit être adapté et qu’un nouveau tracé doit être trouvé.
Justifier les résultatsComme c’est souvent le cas dans le cadre de planifications et de projets, l’autorité de planification doit justifier ses évalua-tions et ses décisions, les consigner dans des plans et les expliquer dans des rap-ports. Concernant le réseau de che-mins de randonnée pédestre, les tra-
cés conservés, les nouveaux tracés et les tracés à supprimer de chemins de ran-donnée ainsi que les mesures prévues doivent apparaître sur ces documents. En particulier pour chaque tronçon où un itinéraire de VTT passe sur un chemin de randonnée, la liste de contrôle rem-plie (cf. page 15) doit être envoyée avec le dossier de demande en tenant compte des mesures prévues. L’autorité de pla-nification apporte ainsi la preuve qu’elle a identifié les éventuels conflits, pesé les intérêts en présence dans le cadre de la planification et de la conception et prévu les mesures qui s’imposent.
Réaliser l’itinéraire Avant que l’organisme responsable ne puisse mettre en œuvre les mesures néces-saires et baliser l’itinéraire, les droits né- cessaires doivent être garantis, les pro-cédures décrites (cf. page 9) doivent être effectuées le cas échéant et les au-torisations correspondantes obtenues. Les mesures de construction doivent no-tamment être planifiées de manière détail-lée. Le volume, le contenu, le degré de dé-tails requis ainsi que la présentation d’un plan directeur, d’une éventuelle demande de permis de construire et de la demande pour signalisation sont régis par les dispo-sitions de la législation sur les construc-tions, par les guides de recommandations établis par les autorités directrices et par le guide de l’OPC «Signalisation d’itiné-raires VTT et cyclables locaux».
Garantir l’entretienConformément à la législation sur les routes, ce sont les communes qui sont responsables de l’entretien des chemins de randonnée et des itinéraires cyclables communaux. Il en va de même pour l’en-tretien des itinéraires VTT. L’expérience montre que ce dernier requiert plus de temps et d’argent que celui d’un chemin de randonnée exclusivement pédestre par exemple. L’organisme responsable, qu’il s’agisse d’une commune, d’une région ou d’une organisation mandatée par la com-mune ou la région, doit réfléchir d’emblée à cet aspect et le réglementer clairement (y compris les coûts induits en cas de désaffectation de certains tronçons de l’itinéraire VTT concerné).
t
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Sources potentielles de conflit sur les chemins de randonnée
La législation sur les chemins pour pié-tons et les chemins de randonnée pé-destre exige que ces derniers soient des-tinés au délassement, que la circulation y soit si possible sans danger et que les routes par lesquelles ils passent soient peu fréquentées. Lors de la planification et de la conception d’un nouvel itinéraire VTT, l’organisme responsable doit obli-gatoirement accorder toute l’attention re-quise à ces exigences. Toute une série d’éléments susceptibles de géné-rer des conflits doivent être examinés. Il existe par ailleurs des chemins de ran-donnée pédestre très importants, qui sont particulièrement fréquentés du fait de leur tracé ou de la publicité dont ils font l’objet. En font notamment partie les chemins à thème, les promenades, les chemins panoramiques, les chemins de crêtes et les chemins de rive. Sur de tels chemins, la coexistence entre vététistes et piétons n’est en règle générale pas pos-sible, c’est pourquoi ils doivent également être pris en compte dans l’évaluation des sources de conflit.
Si des tronçons impor-
tants d’un chemin pour
piétons ou d’un chemin
de randonnée pédestre
font l’objet d’une circu-
lation intense ou s’ils
sont ouverts à la circula-
tion des véhicules, ils
doivent être remplacés
selon l’article 7 LCPR.
La longueur du tronçon
utilisé par plusieurs
catégories d’usagers
constitue donc un cri-
tère essentiel, mais la
LCPR ne précise pas ce
qu’on entend par «tron-
çons importants». Les
longueurs fixées dans
le plan sectoriel du ré-
seau des itinéraires de
randonnée pédestre
pour le remplacement
des tronçons importants
équipés d’un revêtement
en dur servent donc
de valeurs indicatives:
100 mètres ou 200
mètres pour les chemins
avec bandes de roule-
ment. D’après ces
consignes, une longueur
d’un kilomètre peut être
considérée comme un
tronçon important pour
les itinéraires de VTT.
Dans le cadre de la prise
en compte globale, il
faut également évaluer
si le tronçon concerne
toujours le même che-
min ou plusieurs che-
mins différents.
Il convient de clarifier
si le profil d’espace
libre permet aux vété-
tistes et aux autres usa-
gers de se croiser sur
les chemins existants.
Cette question est
essentielle lorsqu’il
n’est pas possible de
s’écarter du chemin
et qu’il existe un risque
de chute. La norme VSS
SN 640 201 (profil géo-
métrique type) sert de
directive dans ce cadre.
Pour les itinéraires
utilisés aussi bien par
les cyclistes que par
les piétons, un profil
d’espace libre minimum
de 2,20 m est recom-
mandé (1,90 m si la lar-
geur des accotements
est suffisante).
Largeur des chemins (profil d’espace libre)
Longueur du chemin utilisée en commun
L’article 7 LCPR exige
explicitement que les
chemins de randonnée
pédestre ne fassent pas
l’objet d’une circulation
intense. Conformément
au guide de recomman-
dations «Obligation de
remplacement des che-
mins de randonnée pé-
destre» (2012), cette
disposition s’applique à
toutes les catégories de
véhicules, et donc éga-
lement aux VTT. La cir-
culation prévue est
donc un critère impor-
tant pour la planifica-
tion et la conception
de nouveaux itinéraires
de VTT. La fréquence
des croisements et
dépassements entre
piétons et vététistes est
déterminante (c’est
pourquoi la fréquence
de passage des piétons
joue également un rôle
dans cette évaluation).
Il n’existe cependant
pas de valeur de réfé-
rence contraignante
définissant ce qu’est
une circulation intense
pour les VTT.
Circulation
Les chemins à thème tels que le sentier
des nains sur le Hasliberg (photo) ou
le sentier de découverte Grimmimutz
dans le Diemtigtal s’adressent avant tout
aux familles et sont tellement fréquentés
qu’ils ne sont en principe pas appropriés
en tant qu’itinéraires balisés de VTT.
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gen
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G
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13
Plus la situation est
dégagée, c’est-à-dire
plus les vététistes et les
autres usagers des che-
mins peuvent se recon-
naître mutuellement,
mieux ils peuvent réagir
les uns par rapport aux
autres, et plus l’effet
de dérangement et le
risque d’accident sont
faibles. Les valeurs
de référence qui s’ap-
pliquent pour une circu-
lation sûre en termes
de distances d’arrêt
se basent sur la norme
SN 640 060 (Trafic des
deux-roues légers,
Bases). Il en ressort que
la distance d’arrêt sur
une surface dure pour
une vitesse de 20 km/h
et une faible déclivité
atteint déjà 15 mètres.
Cependant, les dangers
et les dérangements
peuvent aussi être
réduits quand il est
possible de s’écarter
si la largeur du chemin
est suffisante et dans
la mesure où les usa-
gers peuvent se recon-
naître à temps.
Conditions de visi- bilité et possibilités de s’arrêter
Possibilités d’évitement
Les dangers et les dé-
rangements sont ré-
duits lorsque le chemin
est suffisamment large
pour que les usagers
puissent s’écarter. Il
faut donc clarifier si,
sur un tronçon de che-
min, des possibilités
d’évitement suffisantes
existent des deux côtés
ou d’un seul côté. Les
talus, parois rocheuses,
clôtures, murs et rives
de ruisseaux ou de
rivières peuvent être
problématiques car ils
rendent l’évitement
difficile, impossible,
voire dangereux.
Vitesse Déclivité Etat du chemin
Sur les terrains abrupts
touchés par des préci-
pitations fréquentes
ainsi que sur des itiné-
raires de VTT mal stabi-
lisés et très fréquentés,
les compactions et
l’érosion peuvent deve-
nir problématiques.
Ces phénomènes sont
causés par l’utilisation
de pneus relativement
étroits ainsi que par
les forces dynamiques
telles que le freinage.
Par ailleurs, si le che-
min n’est pas suffisam-
ment résistant, des
zones boueuses
peuvent se créer, qui
doivent être contour-
nées. Cela entraîne
un élargissement indé-
sirable du chemin. Lors
de la planification et
de la conception de
nouveaux itinéraires
VTT, l’état du chemin
ainsi que le potentiel
de danger sont des cri-
tères qui doivent être
pris en compte dans la
procédure d’octroi du
permis de construire.
Il convient donc de re-
lever l’état du tronçon
et de clarifier les res-
ponsabilités pour les
risques encourus.
Plus la vitesse à la-
quelle les vététistes et
les piétons se rap-
prochent, se croisent
ou se dépassent est
faible, plus le risque
d’accident, la gravité
de l’accident potentiel
et le dérangement sont
faibles. La différence
de vitesse entre les
deux groupes d’usa-
gers est donc un critère
essentiel. La vitesse
des piétons est négli-
geable. Celle des vété-
tistes est en revanche
importante: la vitesse
moyenne est estimée
à 15 km/h. Dans les
descentes, la vitesse
peu bien sûr être plus
importante. Cela aug-
mente les dérange-
ments et gênes mutuels
(ainsi que le risque
d’accident).
Plus un tronçon est
abrupt, plus les vété-
tistes ainsi que les
autres usagers sont
sollicités physique-
ment. La concentration
et la capacité à réagir
correctement en cas
de rencontre s’en
trouvent diminuées.
Les dérangements et
gênes mutuels, et donc
également le risque
d’accident, augmentent
ainsi lorsque la déclivité
est plus importante,
dans les montées
comme dans les
descentes.
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La liste de contrôle ci-contre consti-tue un outil pragmatique en vue d’éva-luer les trois critères principaux que sont le risque de danger, l’effet de dé-rangement et l’état du chemin de la manière la plus systématique, homogène et efficace possible. Elle permet d’éta-blir un état des lieux (relevé des faits) ainsi qu’un aperçu pour l’évaluation d’un tronçon d’itinéraire et de l’ensemble de l’itinéraire.En fin de compte, le plus important n’est pas la somme arithmétique obtenue dans les différentes colonnes. Il importe plutôt de comprendre pourquoi les différents critères amènent à un résultat donné. Ainsi, il suffit qu’un seul critère obtienne une mauvaise évaluation (colonne rouge) pour que l’une utilisation commune d’un tronçon devienne impossible ou pour qu’il soit nécessaire de mettre en œuvre cer-taines mesures. Il est également pos-sible que des listes de contrôle remplies de manière similaire pour différents tron-çons débouchent sur des conclusions en-tièrement différentes. Enfin, une évalua-tion «verte» ne signifie pas obligatoirement qu’aucune mesure n’est nécessaire.Si, d’après cette évaluation, la coexis-tence entre les usagers n’est pas pos-sible, il sera nécessaire d’effectuer une pesée des intérêts et de planifier les mesures nécessaires. Les ques-tions financières, de responsabilité et de proportionnalité doivent également être examinées.
Evaluation des sources de conflit sur les chemins de randonnée
La liste de contrôle est élaborée en vue
de pouvoir effectuer une première évalua-
tion sans mesure, puis une seconde
évaluation avec mesures.
Interprétation
✖Plus il y a de croix dans la colonne verte,
• moins il y a de conflits entre les diffé-
rents groupes d’utilisateurs,
• moins les interventions requises seront
importantes et nécessiteront le rem-
placement d’un chemin de randonnée
conformément à l’article 7 de la loi fédé-
rale sur les chemins pour piétons et
les chemins de randonnée pédestre
(LCPR),
• et plus les chances sont grandes
qu’une utilisation commune par tous
les groupes d’usagers soit possible sur
le tronçon concerné.
✖Plus il y a de croix dans la colonne jaune,
• moins l’évaluation est tranchée,
• plus la situation locale doit être évaluée
avec circonspection,
• et plus les mesures ou les décisions
de planification doivent être soigneuse-
ment réfléchies.
✖Plus il y a de croix dans la colonne rouge,
• plus le potentiel de conflit entre les vété-
tistes et les autres groupes d’usagers
est important,
• plus le projet va à l’encontre des objec-
tifs de la législation sur les chemins pour
piétons et les chemins de randonnée
pédestre,
• plus les interventions requises seront
importantes et nécessiteront le rempla-
cement d’un chemin de randonnée
conformément à l’article 7 de la loi fédé-
rale sur les chemins pour piétons et les
chemins de randonnée pédestre (LCPR),
• et moins une utilisation commune
du tronçon concerné par différents
groupes d’usagers est judicieuse.
MT
B
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15
Liste de contrôle pour l’évaluation des sources de conflit sur les chemins de randonnéeLa liste de contrôle peut être téléchargée sur: www.bve.be.ch > Mobilité > Mobilité douce > Trafic cycliste
Sources potentielles de conflit
Largeur du chemin (profil d’espace libre)• sur tout le tronçon• par endroits
Longueur du chemin utilisée en commun
Circulation• piétons• vététistes
Conditions de visibilité et possibilités de s’arrêter• sur tout le tronçon• par endroits
Possibilités d’évitement• sur tout le tronçon• par endroits
Vitesse
Déclivité• sur tout le tronçon• par endroits Etat du chemin• sur tout le tronçon• par endroits
Importance particulière• en tant qu’itinéraire de randonnée pédestre?• en tant qu’itinéraire de randonnée à VTT?
Total
Risque de conflit peu important
> 3 mètres
< 1 kilomètre
Passage de quelques vététistes ou piétons.
Visibilité très dégagée, possibilité de s’arrêter à temps sans problème.
bonnes
< 15 km/h
Pente faible (< 5%); pas de sollicitation physique ou psychique particulière.
La circulation VTT ne nécessite pas des mesures d’entretien supplémentaires.
non, aucune
Risque de conflit moyennement important
2 à 3 mètres
1 à 2 kilomètres
Passage régulier de vété-tistes ou de piétons.
Visibilité limitée, il est difficile de s’arrêter à temps.
pas idéales (talus p. ex.)
environ 15 km/h
Pente moyenne (5 à 15%); sollicitation physique ou psychique accrue.
La circulation VTT nécessite des mesures d’entretien plus importantes.
en partie
Risque de conflit important
< 2 mètres
> 2 kilomètres
Passage régulier d’un nombre relativement élevé de cyclistes ou de randonneurs.
Visibilité très limitée, il n’est pas possible de s’arrêter à temps.
insatisfaisantes, inexis-tantes ou dangereuses
> 15 km/h
Forte pente (>15%); solli-citation physique ou psy-chique considérable.
La circulation VTT nécessite des mesures d’entretien beaucoup plus importantes.
oui, très grande
Evaluation
Evaluation globale:
La coexistence est en principe possibleLa coexistence est en principe impossible
Tronçon évalué:
sans mesure avec mesures
… … …
(cocher la cas correspondante)
En forêt, la longueur du chemin utilisée en commun ne constitue pas un critère étant donné que les effets secondaires augmentent avec la longueur du chemin même lorsque les chemins sont séparés.
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C’est surtout en forêt
que les vététistes
risquent de déranger
les animaux sauvages
et de morceler leurs
habitats. Les mouve-
ments rapides et
les vitesses élevées
des vététistes peuvent
déclencher de violentes
réactions de fuite chez
le gibier, qui aura ten-
dance à se regrouper
dans des endroits plus
tranquilles et risquera
d’y causer des dom-
mages proportionnels
à sa densité. Dans les
zones subissant déjà
une forte pression
du gibier, la forêt risque
donc de se dégrader
à long terme. C’est
pourquoi aucun itiné-
raire VTT n’est en géné-
ral autorisé dans les
zones de tranquillité
pour le gibier.
Lors de la planification
et de la conception
d’itinéraires VTT, les ré-
serves naturelles
du canton et des com-
munes ainsi que les
biotopes d’importance
nationale, régionale ou
locale doivent être res-
pectés.* Ces régions à
haute valeur écologique
doivent en principe être
largement contournées.
Dans des cas excep-
tionnels dûment justi-
fiés, il est envisageable
de faire passer des itiné-
raires VTT sur des che-
mins existants qui
traversent des zones
à protéger et des bio-
topes. Cela ne vaut
cependant que si ces
zones n’en subissent
aucun préjudice et que
les animaux les peuplant
ne sont pas dérangés
(de telles exceptions
doivent être discutées
suffisamment tôt avec
les services compé-
tents). L’extension et la
construction de chemins
de toutes sortes dans
des réserves naturelles
et des biotopes sont
exclues; aucune autori-
sation n’est donc pos-
sible en la matière.
* Les données de base cor-respondantes peuvent être obtenues auprès du Service de la promotion de la nature de l’OAN et des communes concernées.
En principe, la pratique
du VTT en forêt n’est
autorisée que sur les
routes et les chemins
stabilisés. Le cyclisme
n’est pas autorisé sur
les sentiers et les
layons de débardage
non stabilisés. En outre,
lorsqu’un itinéraire
prévu doit passer par
une zone forestière,
les critères d’exclusion
suivants doivent être
respectés:
• Les projets qui
mettent en danger
la forêt ou sa fonction
protectrice ne
peuvent pas être
autorisés.
• Les dérangements
importants ou les me-
sures de construction
sont souvent indési-
rables, voire à exclure
dans les réserves
forestières et les fo-
rêts protectrices.
• Les itinéraires pas-
sant par des forêts
protectrices peuvent
poser problème.
Forêt Zone à protéger
et biotopes
Faune sauvage
Les sources de conflit ne se limitent pas aux chemins de randonnée: les réserves naturelles et les zones de protection du paysage, les marais et les cours d’eau, mais aussi les chemins inscrits à l’inven-taire des voies de communication histo-riques de la Suisse (IVS) et les fonctions variées de la forêt (voir liste ci-contre) né-cessitent également une planification minutieuse. Tous ces aspects doivent être identi-fiés suffisamment tôt en envisageant les conflits potentiels et en tenant compte des prescriptions et des dispositions de protection légales. Les clarifications né-cessaires doivent être effectuées en col-laboration avec les offices spécialisés compétents. En cas de transforma-tion d’un chemin ou de construction d’un nouveau tronçon notamment, la compa-tibilité avec d’autres intérêts doit être garantie et justifiée dans le cadre de la procédure de planification et d’octroi du permis de construire. La nature du paysage peut également être source de conflits. A cet égard, la respon-sabilité des autorités est toutefois limitée: les vététistes doivent s’attendre à certains dangers dans la nature et être conscients des risques encourus.
Lors des coupes de bois et d’autres tra-
vaux forestiers, il est nécessaire de fermer
certains chemins et de mettre en place
une signalisation qu’il convient de respec-
ter rigoureusement. Les exploitants d’un
itinéraire de VTT doivent donc fixer avec
les propriétaires de forêt concernés des
accords et des règlements concernant les
coûts et les responsabilités prévus.
KA
WA
Sources potentielles de conflit avec l’environnement
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17
Réduction des sources de conflit
En général, plusieurs groupes d’usagers empruntent les chemins ou les sentiers qui doivent être signalisés en tant qu’iti-néraire de VTT. Tous s’attendent à pou-voir emprunter ces chemins et sentiers à pied ou à vélo dans le respect mutuel requis, sans être trop gênés par les autres usagers. Lors de la planification et de la concep-tion de nouveaux itinéraires de VTT, l’orga-nisme responsable doit donc vérifier dans tous les cas tronçon par tronçon s’il est nécessaire de mettre en œuvre des me-sures visant à réduire les risques de conflit entre les vététistes et les autres usagers. Les mesures nécessaires ne sont en général ni complexes ni coûteuses et la proportionnalité de telles interventions doit être respectée. En effet, une nature et un paysage intacts constituent des éléments importants pour toutes les ac-tivités de plein air, que l’on se promène à pied ou à VTT.Mais il existe sans doute également des situations dans lesquelles cette procédure seule ne suffit pas et où des mesures de construction, de signalisation, de planifi-cation et d’accompagnement s’imposent.
Mesures de constructionS’il existe des conflits inacceptables sur certains tronçons ou à des endroits ponc-tuels, des mesures de construction appro-priées doivent être envisagées: • élargissement des chemins,• création de places d’évitement, • suppression des rétrécissements,• amélioration de la distance de visibi- lité (par nivellement du terrain, coupe de bois, remblai ou autres mesures similaires),• mesures visant à limiter la vitesse (notamment aux croisements), • augmentation de la portance des chemins,• renforcement de marches, cani- veaux, passerelles, balustrades, bords de chemin ou d’accotements,• installation de barrières et de dispo- sitifs antichute.
L’acceptation des itinéraires de VTT dé-
pend fortement du comportement de leurs
usagers. D’après le code de conduite en
vigueur en Suisse, les vététistes
• doivent réduire leur vitesse lorsqu’ils
arrivent à proximité de piétons,
• doivent signaler leur présence le plus
tôt possible et laisser la priorité aux
piétons,
• ne doivent pas solliciter excessivement
les chemins naturels et gravillonnés
(ne pas laisser de traces de freinage par
exemple).
Mesures de signalisationDes panneaux d’information peuvent indiquer sur place l’utilisation commune des chemins par les cyclistes et les ran-donneurs et promouvoir le respect mu-tuel. Afin d’éviter les accidents et pour des raisons liées à la responsabilité civile, les endroits dangereux doivent être annon-cés par des signaux de danger, de pres-cription ou des règles de comportement conformément au droit de la circulation routière.
Mesures de planificationSi le risque d’accident et les dérange-ments mutuels sont considérables, ou si les conflits ne peuvent être résolus par des mesures de construction ou de si-gnalisation proportionnées, il est indispen-sable de séparer les deux groupes d’usagers. Cette séparation doit se faire si possible sur des chemins existants. Si ce n’est pas possible, il faut envisager de construire de nouveaux chemins pour les piétons ou les vététistes.
Mesures d’accompagnementLes mesures d’accompagnement peuvent également contribuer à promouvoir des relations respectueuses entre les groupes d’usagers de chemins publics en général et d’itinéraires VTT en particulier, et ainsi à désamorcer les conflits. Ces mesures comprennent notamment les indications et informations* publiées via les sites In-ternet dédiés et du matériel publici-taire, ainsi que la diffusion du code de conduite.
Fra
nk
* La diffusion de telles indications et informations n’est pas seulement du ressort de l’organisme responsable d’un itinéraire de VTT. Elles seront beaucoup plus efficaces si elles sont diffusées à l’échelle la plus large possible: via les groupe-ments d’intérêt (Chemins pédestres bernois, SuisseMobile, Bike Communities), les entreprises de remontées mécaniques, les organisations de marketing touristique, les loueurs et les ven-deurs de VTT, les tours opérateurs et les guides.
16
t
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Annexe
Bases légales
Loi fédérale sur les che-
mins pour piétons et
les chemins de randonnée
pédestre (LCPR)
Un intérêt public central dans la
signalisation d’un nouvel itiné-
raire de VTT est la prise en
compte des chemins de randon-
née pédestres existants. Leur
protection est fixée par le droit
fédéral et a été plusieurs fois
confirmée par la jurisprudence.
La LCPR exige notamment
• que les chemins de randon-
nées pédestres soient surtout
destinés au délassement
(art. 3, al. 1 LCPR),
• qu’une circulation libre et
si possible sans danger soit
assurée sur ces chemins
(art. 6, al. 1 LCPR),
• que ces chemins soient
remplacés si des tronçons
importants font l’objet d’une
circulation intense (art. 7,
al. 2 LCPR),
• que ces chemins soient
entretenus (art. 6, al. 1 LCPR),
l’utilisation des chemins par
les vététistes pouvant
entraîner un fort accroisse-
ment de la charge de travail
par rapport à une utilisation
exclusive par des piétons.
Loi fédérale sur la circu-
lation routière (LCR)
Afin d’indiquer si un chemin
ou un sentier est approprié et
destiné à la circulation cycliste,
le plus simple est de mettre
en place la signalisation corres-
pondante de l’itinéraire VTT
sur le terrain (indicateur de
direction 4.50.3 conformément
à l’OSR). La LCR exige que
les véhicules automobiles et
les cycles n’empruntent pas
les chemins qui ne se prêtent
pas ou ne sont manifestement
pas destinés à leur circula-
tion, par exemple les chemins
réservés aux piétons ou au
tourisme pédestre (art. 43 LCR).
Ordonnance sur la signa-
lisation routière (OSR)
Les itinéraires VTT balisés
obligent leurs utilisateurs à faire
preuve d’égards particuliers
pour les piétons. Lorsque la sé-
curité l’exige, les cyclistes sont
tenus de les avertir et, au be-
soin, de s’arrêter (art. 54a OSR).
Loi cantonale sur
les routes (LR)
La loi cantonale sur les routes
(LR) prévoit
• que le Conseil-exécutif établit
le plan sectoriel du réseau
des itinéraires de randonnée
pédestre (art. 44, al. 1),
• que les communes planifient,
construisent et entretiennent
les chemins de randonnée
pédestre (art. 44, al. 2),
• que le canton pourvoit à
la signalisation des chemins
de randonnée pédestre
(art. 44, al. 3),
• que si les chemins de ran-
donnée pédestre figurant
dans les plans doivent être
supprimés en tout ou en
partie, le ou la responsable
de la suppression en supporte
en règle générale les coûts
(art. 44, al. 4).
Ordonnance cantonale
sur les routes (OR)
L’ordonnance cantonale sur
les routes (OR) prévoit
• que le service cantonal en
charge des chemins de ran-
donnée pédestre est l’Office
des ponts et chaussées
(art. 31),
• que les communes veillent
à ce que la circulation sur
les chemins de randonnée
pédestre soit exempte
d’entraves et autant que pos-
sible exempte de dangers
(art. 30),
• que les communes ac-
quièrent en cas de nécessité
les droits de circulation pour
l’utilisation des chemins
qui traversent des propriétés
privées (art. 30),
• que la signalisation d’un
nouvel itinéraire VTT nécessite
toujours une autorisation de
l’OPC (art. 45, al. 2 OR). En
règle générale, l’OPC a besoin
pour cela d’un plan contrai-
gnant pour les autorités et / ou
d’un permis de construire.
L’OPC invite tous les services
spécialisés concernés
à prendre position avant
la prise de décision. Les com-
munes doivent par ailleurs
prouver l’accord des proprié-
taires fonciers concernés
(p. ex. au moyen de plans obli-
gatoires pour les propriétaires
fonciers, d’affectations,
de servitudes ou de simples
courriers).
En cas de modification impor-
tante du réseau des chemins
de randonnée pédestre au sens
du droit fédéral, l’OR exige
• qu’une demande de permis
de construire soit déposée,
sauf si l’intervention figure
dans un plan de quartier
(art. 33, al. 1),
• que l’autorité qui accorde
le permis de construire ou
édicte les plans décide de
l’admissibilité de la modifica-
tion, de la compensation adé-
quate et de la prise en charge
des coûts (art. 33, al. 2),
• que l’autorité qui accorde
le permis de construire ou
édicte les plans se base
sur une expertise de l’Office
des ponts et chaussées
(art. 33, al. 3).
Ordonnance cantonale
sur les forêts (OCFo)
Pour un nouvel itinéraire VTT
passant en forêt, la réglementa-
tion suivante est également
importante: pour autant qu’il
n’y ait pas d’interdiction géné-
rale de circuler, la pratique
du cyclisme est autorisée sur
les chemins suffisamment résis-
tants et les pistes spécialement
balisées (art. 31, al. 1 OCFo).
La signalisation d’un nouvel
itinéraire de VTT touche en
général un grand nombre d’in-
térêts publics: la forêt, la pro-
tection de la nature, la protec-
tion de la faune sauvage, les
chemins de randonnée, les
voies de communication histo-
rique et bien d’autres.
La signalisation d’un nouvel
itinéraire de VTT est donc une
activité ayant des effets sur
l’organisation du territoire
au sens du droit de l’aménage-
ment du territoire et doit être
classée à l’échelon approprié
dans les processus connus
de l’aménagement du territoire.
L’autorité de planification
correspondante (commune
ou région) doit identifier les
conflits d’intérêt, peser les inté-
rêts et se décider pour une
planification.
Les bases légales les plus im-
portantes sont les lois fédérales
et cantonales citées ci-contre.
De plus, selon la situation,
il faut également respecter la
législation sur la protection
de la faune sauvage, de
la nature et du paysage ainsi
que celles sur l’aménagement
du territoire et la construction.
t
19
Bases thématiques
Plan directeur cantonal du réseau des itinéraires de randonnée pédestre du 22 août 2012
Plan sectoriel cantonal pour le trafic cycliste du 3 décembre 2014
Conception régionale des transports et de l’urbanisation (CRTU)
Association suisse des professionnels de la route et des transports (VSS):
• SN 640 829 a Signaux routiers; Signalisation du trafic lent (2006)
• SN 640 201 Profil géométrique type; dimensions de base et gabarit des usagers
de la route (1992)
• SN 640 060 Trafic des deux-roues légers; bases (1995)
OFEFP: Routes forestières et rurales: asphalte ou gravier? Cahiers de l’environnement n° 247
(1995)
Office fédéral des routes (OFROU), Suisse Rando: Objectifs de qualité des chemins
de randonnée pédestre de Suisse. Documentation Mobilité douce n° 113 (2007)
Office fédéral des routes (OFROU), Fondation SuisseMobile, Fonds de sécurité routière:
Conception d’itinéraires cyclables. Guide de recommandations mobilité douce n° 5 (2008)
Office fédéral des routes (OFROU), Suisse Rando: Construction et entretien des chemins
de randonnée pédestre. Guide de recommandations de mobilité douce n° 9 (2009)
SuisseMobile: Nouveaux itinéraires nationaux ou régionaux pour SuisseMobile. Manuel (2009)
SuisseMobile: Degrés de difficulté en mobilité douce. Manuel (2012)
Office fédéral des routes (OFROU), Suisse Rando: Obligation de remplacement des chemins
de randonnée pédestre. Guide de recommandations à l’égard de l’article 7 de la loi fédérale
sur les chemins pour piétons et les chemins de randonnée pédestre (2012)
Canton des Grisons, Amt für Raumentwicklung: Mountainbike und Raumplanung. Handbuch
mit den bau- und planungsrechtlichen Anforderungen für den Bau und die Nutzung von Moun-
tainbikerouten und -anlagen (2012)
Office fédéral des routes (OFROU), Suisse Rando: Planification du réseau de chemins
de randonnée pédestre. Manuel (2014)
Suisse Rando, bpa, Swiss Cycling, SuisseMobile, Club Alpin Suisse CAS, Suisse Tourisme:
Coexistence entre randonnée pédestre et vélos / VTT (2015)
Canton des Grisons, Fachstelle Langsamverkehr: Unterhalt von Wander- und Mountainbike-
wegen (2015)
Office fédéral des routes (OFROU), Fondation SuisseMobile: Signalisation de direction
pour vélos, VTT et engins assimilés à des véhicules. Manuel et guide de recommandations
de la mobilité douce n° 10 (2010)
OPC: Signalisation d’itinéraires VTT et cyclables locaux. Exigences relatives au dossier
de demande. Aide de travail (2015)
Instruments de planification
Normes
Guides de recommandation
Signalisation
Editeur
OPC – Office des ponts et chaussées du canton de BerneReiterstrasse 11, 3011 Bernewww.be.ch/opc
OFOR – Office des forêts du canton de BerneLaupenstrasse 22, 3011 Bernewww.be.ch/foret
Rédaction
Markus Wyss, OPC (Arrondissement d’ingénieur en chef I Oberland)Peter Lerch, OPC (Centre de prestations / Planification et circulation)Reto Sauter, OFOR (Division Services spécialisés et ressources)
Conception, réalisation et illustration
Felix Frank Redaktion & Produktion, Berne
Traduction en français
Service de traduction de la Direction de l’économie publique
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