LA GESTION DES DEEE, UNE PROBLEMATIQUE COMPLEXEspesge.free.fr/.../gestion_DEEE_MathieuRADEK.pdf · 5 janvier 2005 – LA GESTION DES DEEE, UNE PROBLEMATIQUE COMPLEXE PLAN I – Les

LA GESTION DES DEEE,

UNE PROBLEMATIQUE

COMPLEXE

5 janvier 2005-

Sciences et Génie de l’Environnement

Mathieu RADEK

5 janvier 2005 – LA GESTION DES DEEE, UNE PROBLEMATIQUE COMPLEXE

INTRODUCTION Un peu d’histoire…

Les années 60 :

• France toujours en reconstruction

• Industrie florissante – acier / charbon

• Forte croissance de l’électroménager domestique

• Prémisses de l’électronique

…mais politique du « tout à la décharge »


Les années 80 :

• Entrée dans l’ère électronique

• Débuts de l’informatique individuelle

• Dans la continuité des lois de 1975, les considérations environnementales se renforcent

• La notion de pollueur payeur est déjà présente, et on commence à s’intéresser au problème des déchets « nouvelle génération »


Les années 2000 :

• Explosion de l’informatique individuelle

• Mondialisation des échanges…et des problèmes

• La gestion des DEEE se renforce

• Mais elle est encore « naissante »


PLAN

I – Les DEEE: données de baseI.1 – DéfinitionsI.2 – Quelques chiffresI.3 – De la particularité des DEEE

II – Des déchets hautement polluantsII.1 – Une grande diversité de polluantsII.2 – Des risques sanitaires et environnementaux

III – Un cadre réglementaire qui se renforceIII.1 – Les textes fondateursIII.2 – Les directives européennesIII.3 – Le droit français

IV – La gestion des DEEE en FranceIV.1 – La collecte, maillon essentielIV.2 – Les centres de retraitement et leur fonctionnement

V – Un problème qui « s’exporte » : la situation asiatiqueVI.1 – Exportations sauvages, ou comment déplacer un problèmeVI.2 – Des conséquences environnementales et sanitaires graves

Bilan et perspectives


I – Les DEEE: données de base

I.1 – Définitions


DEEE=

Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques

On parle également de :

PEEFV = Produits Electriques et Electroniques en Fin de Vie

Ou encore de D3E.

Ils sont produits:- par les ménages- par les industriels

→ Trois sigles pour une même signification


Les DEEE sont classés en trois catégories

Rq: On inclus également dans les DEEE les consommables d’encre:

- Consommables d’encre sèche (toner): cartouches complexes ou simples

- Consommables d’encre liquide: cartouches simples, bidons et bouteilles

Réfrigérateurs, aspirateurs, appareils de lavage, appareils de cuisson…

Produits BLANCS= petit et gros

électroménager

Postes de radio et de télévision, caméscopes….

Produits BRUNS= matériel

audiovisuel

Ordinateurs, imprimantes, scanners, téléphones…

Produits GRIS= équipements bureautiques

et informatiques


En général, les DEEE sont décrits au travers de leurs composants :

- Métaux ferreux- Métaux non ferreux- Plastiques- Inertes: verre (hors tubes cathodiques), bois, béton- Composants « dangereux » nécessitant un traitement particulier

Source: ADEME - 2002


I.2 – Quelques chiffres


1,5 million de tonnes de DEEE produites (2000)

5 % de la production d’ordures ménagères en France

14 kg / habitant / an (Europe)

3 à 5 % de croissance par an

100 %1 500 000Total

12 %180 000Petit électroménager, téléphonie, luminaire

18 %270 000Equipements électroniques grand public, informatique

20 %300 000Câbles, batteries au plomb et autres…

23 %345 000Equipements électriques professionnels

27 %405 000Gros électroménager blanc

Source: ADEME - 2002

Gisement national de DEEE en 2000, estimations en tonnes


I.3 – De la particularité des DEEE


Taux de croissance trois fois supérieur à l’augmentation moyenne des déchets municipaux

Gisement difficile à estimer :

durée de vie très variable des appareilscollecte encore réalisée en mélange le plus souvent (encombrants)phénomènes de stockage très importants, notamment chez les particuliers

A l’échelle Européenne, on estime que 90 % des DEEE sont encore incinérés, mis en décharge ou bien récupérés sans aucun traitement (Source: UE – 2002)

…la plupart des DEEE sont des assemblages complexes de composants dont certains matériaux classés dangereuxnécessitent un traitement préalable à leur élimination ou àleur stockage


II – Des déchets hautement polluants

II.1 – Une grande diversitéde polluants et de toxiques


Préambule : « Déchets dangereux »

14 propriétés énumérées : irritant, explosif, nocif, cancérigène, mutagène…

Tout DEEE contenant un composant dangereux est un déchet dangereux

Un déchet est classé dangereux s’il présente une ou plusieurs propriétés de danger

Annexe I du décret n°2002-540 du 18 avril 2002, relatif à la classification des déchets.


Les DEEE classés dangereux contiennent des substances nocives pour l’homme ou pour l’environnement

• retardateurs de flammes au brome (précurseurs de dioxines à l’incinération) : PBDECarcasses et carters plastiques

• oxydes d’indiumAfficheurs LCD

• relais mercure• piles et accumulateurs (Ni, Cd, Li)

Cartes électroniques

• arsenic, oxydes de zincDiodes

• produits halogénés ou bromés : PCB, CFCCondensateurs

• métaux lourds (Pb, Hg, Cd)• terres rares (yttrium, europium, gadolinium)

Tubes cathodiques

TYPES DE POLLUANTSTYPES DE COMPOSANTS

Sources: ADEME, VALDELEC


Exemple n°1 : Le tube cathodique

80 % de verres spéciaux (au Plomb et au Baryum)écran couvert de métaux lourds et de terres rares luminescentes :

risque d’implosionrisque de libération de ces éléments dans l’air si ouverture brutale :

inhalation

Source: VALDELEC


Exemple n°2 : Le vieil ordinateur, 32kg

Source: BAN

A – Moniteur• Plomb (tube cathodique, soudures et cables)• baryum (tube)• Chrome hexavalent

B – Châssis• Chrome hexavalent

C – Câbles et fils• PVC et PBDE (gaines en plastique)

D– Carters plastiques• PVC et PBDE

E – Cartes électroniques• béryllium, mercure, cadmium


Exemple n°2 : Le vieil ordinateur, 32kg

Source: BAN

Soit au total

• 1,8 à 3,6 kg de Plomb

• Hg, As, Cr, Co, Be, Cd…50 g par élément

• 6,35 kg de plastique

• or, argent, platine…40 g par élément


II.2 – Des risques sanitaireset environnementaux


• toxiques pour le développement fœtal…PBDE

• fausses couches, dommages au cerveau et aux reins…Mercure

• bérylliose, maladie pulmonaire incurable…Béryllium

• abîme l’ADN, cause des bronchites asthmatiques….Chrome

• faiblesses musculaires, dommages cardiaques…Baryum

• toxique pour les reins, abîme les systèmes nerveux et reproducteur, saturnisme…Plomb

RISQUES SANITAIRES ASSOCIESELEMENTS

Source: BAN

0 à 5 % de ces éléments sont actuellement récupérés……contre 95 à 98 % de l’or, de l’argent ou du platine…


Des problèmes pour les populations exposées aux pollutions…

…mais aussi pour les employésdes industries de fabrication :

Aux USA, trois fois plus de maladies professionnelles que dans la moyenne de l’industrie…

Source: ISF – Statistiques du ministère du Travail américain


Mais prise de conscience récente :

• industrie très forte consommatrice d’énergie et de produits chimiques

• conséquences indirectes de la toxicité des éléments

Pendant longtemps, industrie informatique considérée comme « propre » :

• peu de fumées nocives émises à la fabrication

• pas de catastrophe majeure


Exemple n°1 : Le coût environnemental de la production d’un ordinateur

240 kg de combustibles fossiles (pétrole, gaz…)

22 kg de produits chimiques

1500 litres d’eau potable

Exemple n°2 : Celui d’une barrette mémoire de quelques grammes

1,7 kg de combustibles fossiles

32 litres d’eau potable

Source: Université des Nations Unies


Exemple n°3 : Les eaux

Silicon Valley, USA :

• région la plus polluée du pays

• 29 sites contaminés nécessitant une action urgente(18 liés à la high-tech)

• 150 nappes polluées (trichloréthylène, solvant considérécomme cancérigène)

En France :

• aucunes données sur la pollution par ces industries

• usine IBM de Corbeil-Essonnes (semi-conducteurs) : autorisation de puiser l’eau dans la nappe qui alimente le bassin parisien

Source: ISF


Exemple n°4 : Les sols et l’air

Risques liés à l’incinération et à la mise en décharge

• un seul tube cathodique :

→ pollution au plomb potentielle = 50 m³ de terre pendant 30 ans

• mercure, cadmium, PBDE : percolation possible vers les nappes

• cuivre = catalyseur augmentant le risque de formation de dioxines lors de l’incinération

Incinération en Europe : 36 t de mercure, 16 t de cadmium / an

Source: Commission Européenne


UN PREMIER BILAN

Production de DEEE en forte croissance

Déchets complexes

Déchets dangereux

Recyclage complexe, maisnécessaireau vu des risques sanitaires et environnementaux


III – Un cadre réglementaire qui se renforce

III.1 – Les textes fondateurs


Le principe du « pollueur-payeur »

• énoncé par l’OCDE en 1972 : (Organisation de Coopération et de Développement Economique)

« le pollueur devrait se voir amputer les dépenses relatives aux mesures arrêtées par les pouvoirs publics pour que l’environnement soit dans un état acceptable »

• repris en France dans la Loi n°75-633 du 15 juillet 1975, relative à l’élimination des déchets et à la récupération des matériaux, article 2

Rq: Abrogée par l’ordonnance n°2000-914 du 18 septembre 2000, codifiée.


Article L. 541-2 du Code de l’Environnement

« Toute personne qui produit ou détient des déchets dans des conditions de nature à produire des effets nocifs sur le sol, la flore et la faune, à dégrader les sites ou les paysages, à polluer l'air ou les eaux, à engendrer des bruits et des odeurs et, d'une façon générale, à porter atteinte à la santé de l'homme et àl'environnement, est tenue d'en assurer ou d'en faire assurer l'élimination conformément aux dispositions du présent chapitre, dans des conditions propres à éviter lesdits effets.

L'élimination des déchets comporte les opérations de collecte, transport, stockage, tri et traitement nécessaires à la récupération des éléments et matériaux réutilisables ou de l'énergie, ainsi qu'au dépôt ou au rejet dans le milieu naturel de tous autres produits dans des conditions propres à éviter les nuisances mentionnées àl'alinéa précédent. »


La convention de Bâle - 1989

• règlemente les mouvements transfrontaliers des DEEE

• interdit l’exportation de déchets dangereux des pays de l’OCDE vers les pays non membres

En rouge, les pays membres de l’OCDE

Source: OCDE

Rq: non ratifié par les États-Unis


III.2 – Les directives européennes


Deux directives spécifiques

Directive 2002/95/CE du 27 janvier 2003

Dite « LSDEEE », pour

« Limitation des Substances Dangereuses dans les Equipements Electriques et Electroniques »

Prévoit l’élimination à la source (dès la conception) de certains matériaux dangereux dans les DEEE


Deux directives spécifiques

Directive 2003/108/CE du 8 décembre 2003 ( modifiant la Directive 2002/96/CE du 27 janvier 2003)

Dite « DEEE »

Prévoit la collecte sélective, le traitement etles autres formes de valorisation des DEEE.


Les grands points des deux directives

européennes « LSDEEE » et « DEEE »


Échéance 1er juillet 2006 :

plombmercurecadmiumchrome hexavalentPBB (polybromodiphényles)PBDE (polybromodiphényléthers)

→ Doivent être remplacés par d’autres substances sûres ou plus sûres.

1 - Conception

Rq : exemptions prévues en cas d’impossibilités scientifiques et technologiques


2 - Collecte sélective

Les états membres doivent mettre en place une collecte gratuite des DEEE provenant des ménages

Rq : sont inclus dans cette catégorie les « déchets assimilés »

Deux canaux de collecte

• points de collecte des collectivités locales

(déchetteries)

• distributeurs : reprise gratuite de l’équipement pour l’achat d’un appareil similaire en nature et en fonction (« un pour un »)

Objectif : 4 kg de DEEE collectés par habitant avant le 1er janvier 2007


Pour les déchets autres que ceux provenant des ménages et assimilés, les producteurs doivent organiser eux-mêmes la collecte

Une fois collectés, tous les DEEE doivent être dirigés vers les installations agrées pour la réutilisation ou le recyclage des composants


3 - Traitement

Responsabilité des producteurs

Doit comprendre l’extraction de tous les fluides et composants dangereux

Doit être réalisé par des établissements accrédités (en France, par la DRIRE)


4 - Valorisation

Objectifs quantifiés à atteindre pour le 31 décembre 2006

75%

50%65%


6 – Financement de la gestion des DEEE

Pour les DEEE des ménages :

Les producteurs doivent, avant le 13 août 2005 :

• contribuer au financement des collectes sélectives

• financer le traitement, la valorisation et l’élimination non polluante au prorata des quantités mises sur le marché


Pour les DEEE des autres utilisateurs :

Les producteurs doivent, avant le 13 août 2005 :

• assurer le financement

• mais peuvent conclure des accords commerciaux avec les utilisateurs

Pour les DEEE « historiques » :

= produits avant le 13 août 2005 mais collectés après :

• financement partagé par les producteurs (DEEE des ménages)

• financement par les détenteurs (autres) sauf accords particuliers


6 – Information des autorités et des utilisateurs

Pour chaque nouveau EEE mis sur le marché, les producteurs doivent fournir dans un délai d’un an maximum les informations relatives à la réutilisation et au traitement

Mise en place d’un registre des producteurs, qui doivent fournir :

• quantités et catégories de DEEE mis sur le marché

• informations sur les déchets collectés exportés

Symbole « poubelle barrée » obligatoire après le 13 août 2005

Notice doit indiquer les composants et matériaux dangereux, ainsi que leur emplacement


7 – Transposition en droit interne

La date limite de transposition des directives LSDEEE et DEEE est le 13 août 2004…

…en France, les travaux de transposition ont été engagés et devraient aboutir à un décret unique.


III.3 – Le droit français


En France, certaines réglementations environnementales s’appliquent déjà aux produits électriques et électroniques

Restriction des apports en Centre d’Enfouissement Technique (CET) depuis le 1er juillet 2002 : déchets ultimes uniquement


Réglementation sur les déchets dangereux : impose traitement

séparé des tubes fluorescents, condensateurs, relais au mercure


Restrictions à l’incinération

Arrêté du 20 septembre 2002 relatif aux installations d'incinération et de co-incinération de déchets dangereux

Décret 99-374 du 12 mai 1999 – piles et accumulateurs

Mais aussi :

Élimination des DEEE uniquement réalisable dans des ICPE



IV – La gestion des DEEE en France

IV.1 – La collecte, maillon essentiel


Modalités de collecte

• apports volontaires : déchetteries

• collecte par prestataires de services (voir exemple de Triade)

• reprise par le fournisseurExemple: marque « RETOUR » de l’ADEME

Elle doit être compatible avec la valorisation envisagée, et ne pas se faire en vrac


Exemple : Collecte par un prestataire de service – Triade Électronique

1 – Demande d’enlèvement par le détenteur des DEEE

2 – Analyse et devis, fonction des DEEE et de leur valorisation

3 – Enlèvement

4 – Analyse, étiquetage, choix du traitement, fonction du caractère polluant et du potentiel valorisation matière

5 - Traitement - Recyclage -Valorisation


IV.2 – Les centres de retraitementet leur fonctionnement


Plusieurs niveaux de valorisation :

• réutilisation des équipements et revente (ex: association ENVIE à Nancy)

• réutilisation de pièces pour réparer d’autres équipements

• recyclage et valorisation matière(ex: VALDELEC à Collombey-les-Belles)

• valorisation énergétique

• élimination par destruction par incinération ou mise en CET


Source: ADEME – Juin 2001

Les sites en France

• presque 200 sites

• peuvent assurer différents types de valorisations…

• …ou bien sont spécialisés

• efficaces : 90 % de valorisation


Les sites lorrains

Source: ADEME – Juin 2001

Reconditionnement des cartouches d’impression

Valorisation des ferrailles en mélange

Reconditionnement d’appareils entiers

Sites de démantèlement

Nancy

Metz


Exemple : recyclage et valorisation matière dans un centre de retraitement des DEEE

Deux étapes principales

Tri

• moins automatisable qu’en tri sélectif classique

• deux niveaux : - composants dangereux / non dangereux- matières

Détoxication / préparation à la valorisation

• fonction des composants et éléments dangereux

• peut nécessiter des postes de travail spécialisés et sécurisés

• procédure qui évolue avec les produits et les technologies


PRODUITSBRUNS

PRODUITSBLANCS

PRODUITSINDUSTRIELS

PRODUITSGRIS

TRAITEMENTAUTOMATIQUE

PRE TRAITEMENTMANUEL

TRI

PRODUITSTOXIQUES

MATIERESPLASTIQUES

MATERIAUXFERREUX

MATERIAUXNON FERREUX

MOUSSEPOLYURETHANE


Quelques exemples de valorisation de DEEE

Tubes cathodiques• séparation des différentes parties (dalle, cône, col)• fusion• plomb récupéré en lingots• fabrication d’abrasifs et de granulats (en mélange dans le béton) avec la partie minérale

Cartes électroniques• fusion• valorisation métaux précieux• cuivre, étain, plomb récupérés


Fils et câbles• broyage• valorisation métaux (cuivre, argent, aluminium)• valorisation énergétique (plastiques)

Chassis• broyage• valorisation ferreux (fer, inox ferré…)• valorisation non ferreux (cuivre mêlé, inox, laiton…)


V – Un problème qui « s’exporte » :la situation asiatique

V.1 – Exportations sauvages, ou comment déplacer un problème


Le cas américain

• convention de Bâle non ratifiée = porte ouverte à des exportations vers d’autres pays

• 50 à 80 % des DEEE de la côte ouest partiraient en Chine, Inde, Pakistan…

• « recyclage » à bas prix, dans des conditions épouvantables

• déplacement du problème, les moyens de traitement en moins

D’autres pays font de même : 1000 tonnes de DEEE disparaîtraient chaque année du Canada, vers ces pays

UE : « pas d’exportations »

Source: « Exporting Harm : The High Tech Trashing of Asia », BAN – SVTC – Wast Not Asia – décembre 2001


V.2 – Des conséquences environnementales et sanitaires graves


La ville de Guiyu en Chine, un exemple tristement célèbre

depuis 1995, un centre de tri géant

100 000 personnes à 1,5 $ la journée

quartiers spécialisés

Mais avant tout…un drame humain et écologique :

incinérations sauvages

utilisation de produits chimiques sans protections

contamination des cours d’eau (190 fois la dose limite de métaux lourds fixée par l’OMS)

contamination de la chaîne alimentaire

déplacements de population…


Bas

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-200

1

Un village entier qui s’est spécialisé, autour de Guiyu…


Bas

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ork

-200

1

Récupération des toners : ils émettent lors de leur démontage des éléments cancérigènes…le reste est jeté à la rivière…


Basel Action Network - 2001

Récupération du zinc et du plomb du canon d’un tube cathodique : les poussières de phosphore contenues dans la base du tube sont libérés dans l’air…

Les autres déchets finissent à l’air libre le long de la rivière.


Bilan et perspectives


Des déchets en croissance très forte

En France, un filière existante, mais là aussi, qui souffre d’une collecte encore peu efficace

Des dispositions prises pour les traiter : les technologies de traitement existent et sont efficaces

Mais une collecte à améliorer (directives Européennes)


Les déchets du futur

Mais un problème qui risque de se déplacer vers les pays pauvres, moins regardant sur l’environnement et les conditions de travail


Merci de votre attention !

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