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Revue du Contrôle de la Comptabilité et de l’Audit ISSN: 2550-469X Numéro 12 : Spécial JIREF & CCA Numéro Spécial JIREF & CCA www.revuecca.com Page 324 LA GESTION DES RISQUES DE LIQUIDITE PAR LE DEVELOPPEMENT DU MARCHE MONETAIRE MAROCAIN (CAS DES BANQUES ISLAMIQUES) MANAGING LIQUIDITY RISKS THROUGH THE DEVELOPMENT OF THE MOROCCAN MONEY MARKET (ISLAMIC BANK CASE) ACHIBANE Mustapha Enseignant chercheur Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Kénitra (ENCGK) Université Ibn Tofail Laboratoire de Recherche en Sciences de Gestion Maroc [email protected] FENNASSI ADDOULI Intissar Doctorante chercheuse Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Kénitra (ENCGK) Université Ibn Tofail Laboratoire de Recherche en Sciences de Gestion Maroc [email protected] Digital Object Identifier : https://doi.org/10.5281/zenodo.3683768

LA GESTION DES RISQUES DE LIQUIDITE PAR LE …

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LA GESTION DES RISQUES DE LIQUIDITE PAR LE

DEVELOPPEMENT DU MARCHE MONETAIRE MAROCAIN

(CAS DES BANQUES ISLAMIQUES)

MANAGING LIQUIDITY RISKS THROUGH

THE DEVELOPMENT OF THE MOROCCAN MONEY MARKET

(ISLAMIC BANK CASE)

ACHIBANE Mustapha

Enseignant chercheur

Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Keacutenitra (ENCGK)

Universiteacute Ibn Tofail

Laboratoire de Recherche en Sciences de Gestion

Maroc

achibmhotmailcom

FENNASSI ADDOULI Intissar

Doctorante chercheuse

Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Keacutenitra (ENCGK) Universiteacute Ibn Tofail

Laboratoire de Recherche en Sciences de Gestion

Maroc

intissarfennassigmailcom

Digital Object Identifier httpsdoiorg105281zenodo3683768

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Reacutesumeacute

finance islamique un certain nombre de risques systeacutemiques Ceci conduit les institutions et

banques islamiques agrave deacutevelopper leurs compeacutetences en gestion des risques particuliegraverement

P IFI importance particuliegravere Ce

risque est lieacute agrave la difficulteacute de vendre rapidement un placement financier Pour le cas des

banques conventionnelles il est suivi par des meacutethodes de gestion de risque notamment le

recours au marcheacute interbancaire le reacuteajust ecirc

estimations des deacuteseacutequilibres ressource-emploi etc Mais les banques islamiques connaissant

une absence ou un manque de profondeur des marcheacutes secondaires et interbancaire islamique

ce qui accentuent davantage le

compatib en finance islamique

C rit notre recherche qui prend en compte la probleacutematique de

gestion de risque de liquiditeacute et de refinancement des banques participatives sur le marcheacute

moneacutetaire

Mots cleacutes risque de liquiditeacute instruments de liquiditeacute sukuk marcheacute moneacutetaire

Intermeacutediation financiegravere

Abstract

The new microstructure of Islamic funding patterns and the unique characteristics of the

unique resource and employment risk generate a number of systemic risks for the Islamic

finance industry This leads Islamic institutions and banks to develop their risk management

skills especially liquidity risk For the IFIs the risk of illiquidity is of particular importance

This risk is related to the difficulty of selling a financial investment quickly For classic bank

it is followed by risk management methods including the use of the interbank market

readjustment of interest rates based on estimates of resource-employment imbalances etc But

Islamic banks are experiencing a significant absence lack of debth of a secondary and

interbank Islamic market which further increases the liquidity risk of these institutions

Research studies can help strengthen the soundness of these institutions and mitigate potential

sources of instability notably through the development of Shariah-compliant liquidity

instruments and the evolution of the money market in islamic finance

It is in this context that our present search which takes into account the issue of liquidity risk

management and refinancing of the participating banks in the money market is included

Keywords liquidity risk liquidity instruments sukuk money market financial

intermediation

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INTRODUCTION

Au cours des derniegraveres deacutecennies limportance croissante de la finance islamique a eacuteteacute

observeacutee Elle est consideacutereacutee comme une finance qui favorise une reacutepartition juste et eacutequitable

des revenus et de la richesse parce quelle est tregraves connecteacutee agrave leacuteconomie reacuteelle Le principe

fondamental de la charia appliqueacute par les institutions financiegraveres islamiques est linterdiction

de lusure Cependant linterdiction islamique de riba (inteacuterecirct) coupleacutee au respect des lignes

directrices de Shariah notamment le partage des risques assujettissent les banques islamiques

agrave des profils de risque bien diffeacuterents de ceux des banques conventionnelles

D

financement propre doubleacutee du recours agrave des deacutepocircts soumis aux principes de partage de pertes

et de profits ( ppp ) introduit des risques nouveaux et modifie les risques traditionnels En

conseacutequence la banque islamique se trouve constamment confronteacutes agrave de multiples risques

qui peuvent avoir de seacuterieux contrecoups

Par conseacutequent il est neacutecessaire de se poser un certain nombre de questions reacuteglementaires

relatives agrave ladeacutequation du capital agrave la gestion des risques aux besoins de liquiditeacute et agrave la

gestion des liquiditeacutes Les instruments qui ne sont pas conformes agrave la Shariah rendent la

gestion de la liquiditeacute complexe pour les institutions financiegraveres islamiques speacutecifiquement

Les instruments pour remeacutedier aux

problegravemes de liquiditeacute ont alors toujours eacuteteacute un obstacle pour les banques islamiques dans

dinvestissement islamiques liquides agrave court terme

De plus le sous-deacuteveloppement ou inexistence dun marcheacute financiers islamique formel ou

organiseacute sous une forme ou une autre est un problegraveme important Mecircme si un marcheacute existe

il est geacuteneacuteralement limiteacute par le petit nombre et la taille des institutions financiegraveres islamiques

en tant que participants au marcheacute

Par conseacutequent lun des nombreux deacutefis auquel le secteur bancaire islamique est confronteacute est

la creacuteation dinstruments qui doivent reacutepondre aux mecircmes besoins que les produits

conventionnels mais doivent ecirctre construits de maniegravere diffeacuterente

D

Quels sont les diffeacuterents risques que les banques islamiques confrontent

Quelles sont les sources du risque de liquiditeacute et les techniques de son atteacutenuation

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Quelles sont les diffeacuterentes techniques que les banques islamiques utilisent pour

quils puissent se refinancer sur le marcheacute moneacutetaire

Pour reacutepondre agrave ces questions il parait y dans un premier temps les

diffeacuterents risques associeacutes agrave islamique

sources du risque de liquiditeacute et les techniques de son atteacutenuation Et enfin preacutesenter la

probleacutematique de refinancement des banques participatives dans

moneacutetaire formel et organiseacute et donner par la suite des conclusions pour le cas marocain

1 REVUE DE LITTERATURE LES DIFFERENTS RISQUES ET

LEURS MODES DE COUVERTURE EN FINANCE PARTICIPATIVE

Figure 1 Les risques en finance conventionnelle et islamique

Source eacutelaboreacute par nos soins

C

activiteacute bancaire comme 1 ci-dessus Risque de creacutedit de marcheacute de

liquiditeacute risques opeacuterationnels T -speacutecifiques ou identiques-leur

mode de couverture ne sera pas forcement le mecircme

FINANCE CONVENTIONNELLE

FINANCE ISLAMIQUE

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Figure 2 Les risques geacuteneacuteriques et classiques en finance islamique

Source Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du banquier et de lrsquoinvestisseur mohamed najib

benkacem page 204

11 LES RISQUES SPECIFIQUES A LA FINANCE PARTICIPATIVE

Les banques islamiques sont confronteacutees agrave de seacuteries de risques inheacuterents agrave leurs activiteacutes

Ainsi les risques speacutecifiques pouvant ecirctre releveacutes sont au nombre de quatre

Le risque religieux ou risque de non conformiteacute aux principes de la leacutegislation islamique

ue

Le risque commercial translateacute

Le risque de taux de reacutefeacuterence

111 Le risque religieux ou de non conformiteacute au principe de la sharia

Vient du fait que les sharia board doivent avaliser les opeacuterations bancaires Mais il subsiste un

risque de transgression de ces principes agrave cause du manque de speacutecialistes avec des

BANQUE ISLAMIQUE

risque operationn

el

risque de liquiditeacute

risque de marcheacute

risque de creacutedit

risque de rendement

risque de non

respect de la sharia

risque dinvestiss

ement speacutecifique

risque commerciale translateacute

Speacutecifiques agrave la FP

Geacuteneacuterique

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compeacutetences en droit islamiques en montages financiers Ce risque peut eacutegalement ecirctre le

reacutesultat entre ces regravegles et les regraveglementations bancaires locales Un facteur

aggravant est la non-standardisation des pratiques financiegraveres entre les pays ou institutions

ecirc pays Des tentatives de standardisation ont eacuteteacute enregistreacutees ces

M le Conseil

Supeacuterieur des Ouleacutemas au Maroc ou

internationales (IFSBAAOIFI) Le risque de non-conformiteacute aux principes islamiques

agrave dire la perte de confiance du public envers la banque

qui ne respecte pas la CHARIA

112 Le risque drsquoinvestissement sectoriel

propre compte ou pour le compte de ses clients investisseurs des opportuniteacutes de placement

E s eacutetablissements doit

se faire selon le principe de partage des profits et pertes Pour se conformer agrave ce principe les

banques islamiques doivent deacutevelopper les techniques et le savoir-faire de leurs collaborateurs

en ingeacutenierie financiegravere et analyse des C

y

permettre agrave mieux appreacutehender les risques et de proceacuteder aux meilleurs

choix des secteurs preacutesentant une forte valeur ajouteacutee

113 Le risque drsquoendossement conjoncturel ou risque commercial

Est la probabiliteacute que la banque soit incapable de faire face agrave la concurrence des banques

classiques ou islamiques ( AAOIFI2010 IFSB2005) Alors les banques islamiques alignent

leurs pratiques sur celles de la finance classique pour diminuer le risque de volatiliteacute de ses

clients Par exemple les taux de marge de MOURABAHA sont sensiblement les mecircmes que

pour les creacutedits classiques

E

situation de la banque islamique Le risque pourrait ecirctre lieacute agrave la reacutepartition de la richesse

j ocirc P

fideacuteliser sa clientegravele la banque islamique peut adopter maintes solutions inteacutegreacutees Ainsi

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apregraves accord du comiteacute de la sharia virer au profit des clients investisseurs une partie de ses

revenus en qualiteacute de MOUDHAREB sous forme de don (HIBA) ou les faire beacuteneacuteficier

j

confortables et un niveau de rentabiliteacute supeacuterieur agrave celui des banques conventionnelles ou au

moins agrave S

sur ses livres de comptes de reacutepartitions afin de lisser les revenus des comptes

z PER1 et des

2IRR

114 Le risque de benchmarking des banques islamiques ou risque de variation

du prix du sous-jacent

Pour que la transactions financiegraveres ( MOURABAH ou IJARA WA ISTISNAA) soit

conforme agrave la charia la banque doit deacutetenir le bien et en ecirctre proprieacutetaire avant sa vente ou

loc C E

MOURABAHA ecirc j

en fonction de la fluctuation de la valeur du sous-jacent

12 LES RISQUES GENERIQUES

Les deux types de banques agrave savoir islamique et conventionnelles sont exposeacutes aux risques

Opeacuterationnel et aux risques financiers

121 Les risques opeacuterationnels

D HU B ocirc

comme eacutetant laquo Le risque de perte directe ou indirecte reacutesultant de processus internes

deacutefaillants ou inadeacutequats des systegravemes et des personnes ou deacuteveacutenements exteacuterieurs raquo

P

eacuteta

En la matiegravere la banque islamique est particuliegraverement exposeacutee pour les raisons suivantes

1 R 2 R

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La non standardisation de la plupart des produits bancaires qui peuvent preacutesenter des

diffeacuterences selon les pays selon les banques et selon les exigences ses membres du

comiteacute de la Charia En conseacutequence on ne dispose pas de reacutefeacuterence pour reacutediger les

contrats pour reacutegler les conflits eacuteventuels

La complexiteacute de la gestion des produits baseacutes sur le partage des profits et pertes agrave

j

reacutecente de ces banques

Les systegravemes stion et de logiciel ne sont pas adapteacutes

des banques islamiques

Ce risque est geacuteneacuteralement couvert par la constitution de reacuteserves ou de provisions La

compeacutetitive agrave ses clients On assiste alors agrave une transaction de la reacutemuneacuteration des

actionnaires vers celle des clients

122 Les risques financiers

Figure 3 Deacutecomposition des risques financiers

Source Benoit AAubert Jean-Greacutegoire Bernard Mesure inteacutegreacutee du risque dans les organisations les presses

de lrsquouniversiteacute de Monteacutereal 2004 page 53

Le risque de creacutedit

O ucirc leacutechec de

contrepartie de remplir ses obligations contractuelles

Risques Financiers

Risque de Marcheacute

Risque de Creacutedit

Risque de Liquiditeacute

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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des

banques islamiques

ecirc onner les

un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants

D ilisation des modes de financement

islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA

MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont

eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit

non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat

SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat

MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous

traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le

client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix

Risque de marcheacute

Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est

le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la

volatiliteacute des prix du marcheacute raquo

La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere

suivante

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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute

Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448

Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du

aux changements eacuteconomiques ecirc

Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En

y

ecirc

Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement

reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long

IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent

des clauses d

Le risque de liquiditeacute

Le risque de liquiditeacute ecirc

nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )

C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers

G

liquiditeacute des emplois

C z D

Risque de marcheacute

Risque des titres agrave revenu fixe

Risques des actions

Risques de change

Risques de marchandises

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(Patrick

Artus Marie-Paule Virard)

Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car

La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme

Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner

ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants

13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA

FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION

Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les

banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le

second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un

reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et

de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion

3 laquo raquo

viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc

temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute

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Risque

Opeacuterationnel

La non standardisation de la

plupart des produits bancaires

La complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le partage des

profits et pertes

banques islamiques

La plupart des systegravemes

ne sont pas adapteacutes

aux BI

Risque de Liquiditeacute

M

terme

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment

inexistants

Les reacuteserves de liquiditeacute

Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention

de Leacutetat

des instruments de refinancement

sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques

Les modes de financement baseacutes sur le

ppp BI j

finance

Prohibition de linteacuterecirct les banques ne

peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur

M s de couverture

tels

deacuteriveacutes et la titrisation

Risque de

Creacutedit

PR

OB

ABI

LIT

Eacute

IMPACT

RISQUE LIMITEacute

RISQUE

SIGNIFICATIF

RISQUE CRITIQUE

Risque de marcheacute

Risque de taux moins important y

pas soumise dans la mesure ou ses

transactions ne sont pas baseacutees sur le taux

ecirc

La plus grande partie des ressources

provient de contrats de court terme Ce

contrats sont agrave long terme

Les BI font reacutefeacuterence au taux

benchmark de refinancement laquo

Islamic Interbank Benchmark Rate raquo

(IIBR) qui permet de contourner

IBOR

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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA

FINANCE PARTICIPATIVE

j

et les risques agrave geacuterer

La Banques Islamiques y Banques

Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-

Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de

liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques

Islamiques (I

2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le

placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes

(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances

(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long

terme et emprunte agrave court terme

21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE

LIQUIDITE

La liquiditeacute est intim

financiegravere D

son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant

donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)

j ecirc

(G 1989) O sur les banques islamiques

peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et

Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important

j urs compter sur le soutien de la Banque

Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique

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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE

LIQUIDITE

221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles

Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les

activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points

La nature de lactiviteacute bancaire

Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ

transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute

citeacute de la banque agrave saisir des

ocirc ucirc P

gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le

marcheacute des sources alternatives de cash

La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc

bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave

transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues

les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme

un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les

deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides

Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre

mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave

la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours

excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres

(Beakley et Cowan 2004 2)

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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne

un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de

deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs

augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une

reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix

infeacuterieur au prix du marcheacute

Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit

involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la

banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les

banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble

Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de

liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires

222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute

Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs

meacutethodes

P

empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts

Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux

ecirc tions des deacuteseacutequilibres

et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent

Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que

La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme

La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme

En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de

ocirc (CDN) T (BT) M k

interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux

entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme

sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)

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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de

GAP ecirc D ecirc

accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique

Il existe

acceacuteder agrave la liquiditeacute

Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E

ecirc Eacutegalement

banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de

charia

Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments

GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque

D ecirc

i

interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit

valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques

islamiques mais celles-

L

deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en

matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains

de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses

formes contractuelles en trois cateacutegories

Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka

Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna

Ijarah (contrats baseacutes sur le service)

Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque

de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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Page 2: LA GESTION DES RISQUES DE LIQUIDITE PAR LE …

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Reacutesumeacute

finance islamique un certain nombre de risques systeacutemiques Ceci conduit les institutions et

banques islamiques agrave deacutevelopper leurs compeacutetences en gestion des risques particuliegraverement

P IFI importance particuliegravere Ce

risque est lieacute agrave la difficulteacute de vendre rapidement un placement financier Pour le cas des

banques conventionnelles il est suivi par des meacutethodes de gestion de risque notamment le

recours au marcheacute interbancaire le reacuteajust ecirc

estimations des deacuteseacutequilibres ressource-emploi etc Mais les banques islamiques connaissant

une absence ou un manque de profondeur des marcheacutes secondaires et interbancaire islamique

ce qui accentuent davantage le

compatib en finance islamique

C rit notre recherche qui prend en compte la probleacutematique de

gestion de risque de liquiditeacute et de refinancement des banques participatives sur le marcheacute

moneacutetaire

Mots cleacutes risque de liquiditeacute instruments de liquiditeacute sukuk marcheacute moneacutetaire

Intermeacutediation financiegravere

Abstract

The new microstructure of Islamic funding patterns and the unique characteristics of the

unique resource and employment risk generate a number of systemic risks for the Islamic

finance industry This leads Islamic institutions and banks to develop their risk management

skills especially liquidity risk For the IFIs the risk of illiquidity is of particular importance

This risk is related to the difficulty of selling a financial investment quickly For classic bank

it is followed by risk management methods including the use of the interbank market

readjustment of interest rates based on estimates of resource-employment imbalances etc But

Islamic banks are experiencing a significant absence lack of debth of a secondary and

interbank Islamic market which further increases the liquidity risk of these institutions

Research studies can help strengthen the soundness of these institutions and mitigate potential

sources of instability notably through the development of Shariah-compliant liquidity

instruments and the evolution of the money market in islamic finance

It is in this context that our present search which takes into account the issue of liquidity risk

management and refinancing of the participating banks in the money market is included

Keywords liquidity risk liquidity instruments sukuk money market financial

intermediation

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INTRODUCTION

Au cours des derniegraveres deacutecennies limportance croissante de la finance islamique a eacuteteacute

observeacutee Elle est consideacutereacutee comme une finance qui favorise une reacutepartition juste et eacutequitable

des revenus et de la richesse parce quelle est tregraves connecteacutee agrave leacuteconomie reacuteelle Le principe

fondamental de la charia appliqueacute par les institutions financiegraveres islamiques est linterdiction

de lusure Cependant linterdiction islamique de riba (inteacuterecirct) coupleacutee au respect des lignes

directrices de Shariah notamment le partage des risques assujettissent les banques islamiques

agrave des profils de risque bien diffeacuterents de ceux des banques conventionnelles

D

financement propre doubleacutee du recours agrave des deacutepocircts soumis aux principes de partage de pertes

et de profits ( ppp ) introduit des risques nouveaux et modifie les risques traditionnels En

conseacutequence la banque islamique se trouve constamment confronteacutes agrave de multiples risques

qui peuvent avoir de seacuterieux contrecoups

Par conseacutequent il est neacutecessaire de se poser un certain nombre de questions reacuteglementaires

relatives agrave ladeacutequation du capital agrave la gestion des risques aux besoins de liquiditeacute et agrave la

gestion des liquiditeacutes Les instruments qui ne sont pas conformes agrave la Shariah rendent la

gestion de la liquiditeacute complexe pour les institutions financiegraveres islamiques speacutecifiquement

Les instruments pour remeacutedier aux

problegravemes de liquiditeacute ont alors toujours eacuteteacute un obstacle pour les banques islamiques dans

dinvestissement islamiques liquides agrave court terme

De plus le sous-deacuteveloppement ou inexistence dun marcheacute financiers islamique formel ou

organiseacute sous une forme ou une autre est un problegraveme important Mecircme si un marcheacute existe

il est geacuteneacuteralement limiteacute par le petit nombre et la taille des institutions financiegraveres islamiques

en tant que participants au marcheacute

Par conseacutequent lun des nombreux deacutefis auquel le secteur bancaire islamique est confronteacute est

la creacuteation dinstruments qui doivent reacutepondre aux mecircmes besoins que les produits

conventionnels mais doivent ecirctre construits de maniegravere diffeacuterente

D

Quels sont les diffeacuterents risques que les banques islamiques confrontent

Quelles sont les sources du risque de liquiditeacute et les techniques de son atteacutenuation

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Quelles sont les diffeacuterentes techniques que les banques islamiques utilisent pour

quils puissent se refinancer sur le marcheacute moneacutetaire

Pour reacutepondre agrave ces questions il parait y dans un premier temps les

diffeacuterents risques associeacutes agrave islamique

sources du risque de liquiditeacute et les techniques de son atteacutenuation Et enfin preacutesenter la

probleacutematique de refinancement des banques participatives dans

moneacutetaire formel et organiseacute et donner par la suite des conclusions pour le cas marocain

1 REVUE DE LITTERATURE LES DIFFERENTS RISQUES ET

LEURS MODES DE COUVERTURE EN FINANCE PARTICIPATIVE

Figure 1 Les risques en finance conventionnelle et islamique

Source eacutelaboreacute par nos soins

C

activiteacute bancaire comme 1 ci-dessus Risque de creacutedit de marcheacute de

liquiditeacute risques opeacuterationnels T -speacutecifiques ou identiques-leur

mode de couverture ne sera pas forcement le mecircme

FINANCE CONVENTIONNELLE

FINANCE ISLAMIQUE

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Figure 2 Les risques geacuteneacuteriques et classiques en finance islamique

Source Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du banquier et de lrsquoinvestisseur mohamed najib

benkacem page 204

11 LES RISQUES SPECIFIQUES A LA FINANCE PARTICIPATIVE

Les banques islamiques sont confronteacutees agrave de seacuteries de risques inheacuterents agrave leurs activiteacutes

Ainsi les risques speacutecifiques pouvant ecirctre releveacutes sont au nombre de quatre

Le risque religieux ou risque de non conformiteacute aux principes de la leacutegislation islamique

ue

Le risque commercial translateacute

Le risque de taux de reacutefeacuterence

111 Le risque religieux ou de non conformiteacute au principe de la sharia

Vient du fait que les sharia board doivent avaliser les opeacuterations bancaires Mais il subsiste un

risque de transgression de ces principes agrave cause du manque de speacutecialistes avec des

BANQUE ISLAMIQUE

risque operationn

el

risque de liquiditeacute

risque de marcheacute

risque de creacutedit

risque de rendement

risque de non

respect de la sharia

risque dinvestiss

ement speacutecifique

risque commerciale translateacute

Speacutecifiques agrave la FP

Geacuteneacuterique

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compeacutetences en droit islamiques en montages financiers Ce risque peut eacutegalement ecirctre le

reacutesultat entre ces regravegles et les regraveglementations bancaires locales Un facteur

aggravant est la non-standardisation des pratiques financiegraveres entre les pays ou institutions

ecirc pays Des tentatives de standardisation ont eacuteteacute enregistreacutees ces

M le Conseil

Supeacuterieur des Ouleacutemas au Maroc ou

internationales (IFSBAAOIFI) Le risque de non-conformiteacute aux principes islamiques

agrave dire la perte de confiance du public envers la banque

qui ne respecte pas la CHARIA

112 Le risque drsquoinvestissement sectoriel

propre compte ou pour le compte de ses clients investisseurs des opportuniteacutes de placement

E s eacutetablissements doit

se faire selon le principe de partage des profits et pertes Pour se conformer agrave ce principe les

banques islamiques doivent deacutevelopper les techniques et le savoir-faire de leurs collaborateurs

en ingeacutenierie financiegravere et analyse des C

y

permettre agrave mieux appreacutehender les risques et de proceacuteder aux meilleurs

choix des secteurs preacutesentant une forte valeur ajouteacutee

113 Le risque drsquoendossement conjoncturel ou risque commercial

Est la probabiliteacute que la banque soit incapable de faire face agrave la concurrence des banques

classiques ou islamiques ( AAOIFI2010 IFSB2005) Alors les banques islamiques alignent

leurs pratiques sur celles de la finance classique pour diminuer le risque de volatiliteacute de ses

clients Par exemple les taux de marge de MOURABAHA sont sensiblement les mecircmes que

pour les creacutedits classiques

E

situation de la banque islamique Le risque pourrait ecirctre lieacute agrave la reacutepartition de la richesse

j ocirc P

fideacuteliser sa clientegravele la banque islamique peut adopter maintes solutions inteacutegreacutees Ainsi

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apregraves accord du comiteacute de la sharia virer au profit des clients investisseurs une partie de ses

revenus en qualiteacute de MOUDHAREB sous forme de don (HIBA) ou les faire beacuteneacuteficier

j

confortables et un niveau de rentabiliteacute supeacuterieur agrave celui des banques conventionnelles ou au

moins agrave S

sur ses livres de comptes de reacutepartitions afin de lisser les revenus des comptes

z PER1 et des

2IRR

114 Le risque de benchmarking des banques islamiques ou risque de variation

du prix du sous-jacent

Pour que la transactions financiegraveres ( MOURABAH ou IJARA WA ISTISNAA) soit

conforme agrave la charia la banque doit deacutetenir le bien et en ecirctre proprieacutetaire avant sa vente ou

loc C E

MOURABAHA ecirc j

en fonction de la fluctuation de la valeur du sous-jacent

12 LES RISQUES GENERIQUES

Les deux types de banques agrave savoir islamique et conventionnelles sont exposeacutes aux risques

Opeacuterationnel et aux risques financiers

121 Les risques opeacuterationnels

D HU B ocirc

comme eacutetant laquo Le risque de perte directe ou indirecte reacutesultant de processus internes

deacutefaillants ou inadeacutequats des systegravemes et des personnes ou deacuteveacutenements exteacuterieurs raquo

P

eacuteta

En la matiegravere la banque islamique est particuliegraverement exposeacutee pour les raisons suivantes

1 R 2 R

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La non standardisation de la plupart des produits bancaires qui peuvent preacutesenter des

diffeacuterences selon les pays selon les banques et selon les exigences ses membres du

comiteacute de la Charia En conseacutequence on ne dispose pas de reacutefeacuterence pour reacutediger les

contrats pour reacutegler les conflits eacuteventuels

La complexiteacute de la gestion des produits baseacutes sur le partage des profits et pertes agrave

j

reacutecente de ces banques

Les systegravemes stion et de logiciel ne sont pas adapteacutes

des banques islamiques

Ce risque est geacuteneacuteralement couvert par la constitution de reacuteserves ou de provisions La

compeacutetitive agrave ses clients On assiste alors agrave une transaction de la reacutemuneacuteration des

actionnaires vers celle des clients

122 Les risques financiers

Figure 3 Deacutecomposition des risques financiers

Source Benoit AAubert Jean-Greacutegoire Bernard Mesure inteacutegreacutee du risque dans les organisations les presses

de lrsquouniversiteacute de Monteacutereal 2004 page 53

Le risque de creacutedit

O ucirc leacutechec de

contrepartie de remplir ses obligations contractuelles

Risques Financiers

Risque de Marcheacute

Risque de Creacutedit

Risque de Liquiditeacute

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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des

banques islamiques

ecirc onner les

un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants

D ilisation des modes de financement

islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA

MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont

eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit

non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat

SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat

MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous

traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le

client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix

Risque de marcheacute

Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est

le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la

volatiliteacute des prix du marcheacute raquo

La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere

suivante

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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute

Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448

Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du

aux changements eacuteconomiques ecirc

Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En

y

ecirc

Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement

reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long

IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent

des clauses d

Le risque de liquiditeacute

Le risque de liquiditeacute ecirc

nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )

C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers

G

liquiditeacute des emplois

C z D

Risque de marcheacute

Risque des titres agrave revenu fixe

Risques des actions

Risques de change

Risques de marchandises

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(Patrick

Artus Marie-Paule Virard)

Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car

La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme

Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner

ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants

13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA

FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION

Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les

banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le

second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un

reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et

de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion

3 laquo raquo

viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc

temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute

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Risque

Opeacuterationnel

La non standardisation de la

plupart des produits bancaires

La complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le partage des

profits et pertes

banques islamiques

La plupart des systegravemes

ne sont pas adapteacutes

aux BI

Risque de Liquiditeacute

M

terme

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment

inexistants

Les reacuteserves de liquiditeacute

Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention

de Leacutetat

des instruments de refinancement

sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques

Les modes de financement baseacutes sur le

ppp BI j

finance

Prohibition de linteacuterecirct les banques ne

peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur

M s de couverture

tels

deacuteriveacutes et la titrisation

Risque de

Creacutedit

PR

OB

ABI

LIT

Eacute

IMPACT

RISQUE LIMITEacute

RISQUE

SIGNIFICATIF

RISQUE CRITIQUE

Risque de marcheacute

Risque de taux moins important y

pas soumise dans la mesure ou ses

transactions ne sont pas baseacutees sur le taux

ecirc

La plus grande partie des ressources

provient de contrats de court terme Ce

contrats sont agrave long terme

Les BI font reacutefeacuterence au taux

benchmark de refinancement laquo

Islamic Interbank Benchmark Rate raquo

(IIBR) qui permet de contourner

IBOR

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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA

FINANCE PARTICIPATIVE

j

et les risques agrave geacuterer

La Banques Islamiques y Banques

Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-

Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de

liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques

Islamiques (I

2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le

placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes

(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances

(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long

terme et emprunte agrave court terme

21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE

LIQUIDITE

La liquiditeacute est intim

financiegravere D

son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant

donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)

j ecirc

(G 1989) O sur les banques islamiques

peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et

Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important

j urs compter sur le soutien de la Banque

Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique

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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE

LIQUIDITE

221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles

Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les

activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points

La nature de lactiviteacute bancaire

Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ

transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute

citeacute de la banque agrave saisir des

ocirc ucirc P

gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le

marcheacute des sources alternatives de cash

La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc

bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave

transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues

les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme

un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les

deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides

Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre

mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave

la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours

excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres

(Beakley et Cowan 2004 2)

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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne

un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de

deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs

augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une

reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix

infeacuterieur au prix du marcheacute

Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit

involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la

banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les

banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble

Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de

liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires

222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute

Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs

meacutethodes

P

empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts

Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux

ecirc tions des deacuteseacutequilibres

et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent

Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que

La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme

La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme

En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de

ocirc (CDN) T (BT) M k

interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux

entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme

sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)

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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de

GAP ecirc D ecirc

accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique

Il existe

acceacuteder agrave la liquiditeacute

Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E

ecirc Eacutegalement

banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de

charia

Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments

GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque

D ecirc

i

interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit

valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques

islamiques mais celles-

L

deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en

matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains

de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses

formes contractuelles en trois cateacutegories

Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka

Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna

Ijarah (contrats baseacutes sur le service)

Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque

de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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INTRODUCTION

Au cours des derniegraveres deacutecennies limportance croissante de la finance islamique a eacuteteacute

observeacutee Elle est consideacutereacutee comme une finance qui favorise une reacutepartition juste et eacutequitable

des revenus et de la richesse parce quelle est tregraves connecteacutee agrave leacuteconomie reacuteelle Le principe

fondamental de la charia appliqueacute par les institutions financiegraveres islamiques est linterdiction

de lusure Cependant linterdiction islamique de riba (inteacuterecirct) coupleacutee au respect des lignes

directrices de Shariah notamment le partage des risques assujettissent les banques islamiques

agrave des profils de risque bien diffeacuterents de ceux des banques conventionnelles

D

financement propre doubleacutee du recours agrave des deacutepocircts soumis aux principes de partage de pertes

et de profits ( ppp ) introduit des risques nouveaux et modifie les risques traditionnels En

conseacutequence la banque islamique se trouve constamment confronteacutes agrave de multiples risques

qui peuvent avoir de seacuterieux contrecoups

Par conseacutequent il est neacutecessaire de se poser un certain nombre de questions reacuteglementaires

relatives agrave ladeacutequation du capital agrave la gestion des risques aux besoins de liquiditeacute et agrave la

gestion des liquiditeacutes Les instruments qui ne sont pas conformes agrave la Shariah rendent la

gestion de la liquiditeacute complexe pour les institutions financiegraveres islamiques speacutecifiquement

Les instruments pour remeacutedier aux

problegravemes de liquiditeacute ont alors toujours eacuteteacute un obstacle pour les banques islamiques dans

dinvestissement islamiques liquides agrave court terme

De plus le sous-deacuteveloppement ou inexistence dun marcheacute financiers islamique formel ou

organiseacute sous une forme ou une autre est un problegraveme important Mecircme si un marcheacute existe

il est geacuteneacuteralement limiteacute par le petit nombre et la taille des institutions financiegraveres islamiques

en tant que participants au marcheacute

Par conseacutequent lun des nombreux deacutefis auquel le secteur bancaire islamique est confronteacute est

la creacuteation dinstruments qui doivent reacutepondre aux mecircmes besoins que les produits

conventionnels mais doivent ecirctre construits de maniegravere diffeacuterente

D

Quels sont les diffeacuterents risques que les banques islamiques confrontent

Quelles sont les sources du risque de liquiditeacute et les techniques de son atteacutenuation

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Quelles sont les diffeacuterentes techniques que les banques islamiques utilisent pour

quils puissent se refinancer sur le marcheacute moneacutetaire

Pour reacutepondre agrave ces questions il parait y dans un premier temps les

diffeacuterents risques associeacutes agrave islamique

sources du risque de liquiditeacute et les techniques de son atteacutenuation Et enfin preacutesenter la

probleacutematique de refinancement des banques participatives dans

moneacutetaire formel et organiseacute et donner par la suite des conclusions pour le cas marocain

1 REVUE DE LITTERATURE LES DIFFERENTS RISQUES ET

LEURS MODES DE COUVERTURE EN FINANCE PARTICIPATIVE

Figure 1 Les risques en finance conventionnelle et islamique

Source eacutelaboreacute par nos soins

C

activiteacute bancaire comme 1 ci-dessus Risque de creacutedit de marcheacute de

liquiditeacute risques opeacuterationnels T -speacutecifiques ou identiques-leur

mode de couverture ne sera pas forcement le mecircme

FINANCE CONVENTIONNELLE

FINANCE ISLAMIQUE

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Figure 2 Les risques geacuteneacuteriques et classiques en finance islamique

Source Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du banquier et de lrsquoinvestisseur mohamed najib

benkacem page 204

11 LES RISQUES SPECIFIQUES A LA FINANCE PARTICIPATIVE

Les banques islamiques sont confronteacutees agrave de seacuteries de risques inheacuterents agrave leurs activiteacutes

Ainsi les risques speacutecifiques pouvant ecirctre releveacutes sont au nombre de quatre

Le risque religieux ou risque de non conformiteacute aux principes de la leacutegislation islamique

ue

Le risque commercial translateacute

Le risque de taux de reacutefeacuterence

111 Le risque religieux ou de non conformiteacute au principe de la sharia

Vient du fait que les sharia board doivent avaliser les opeacuterations bancaires Mais il subsiste un

risque de transgression de ces principes agrave cause du manque de speacutecialistes avec des

BANQUE ISLAMIQUE

risque operationn

el

risque de liquiditeacute

risque de marcheacute

risque de creacutedit

risque de rendement

risque de non

respect de la sharia

risque dinvestiss

ement speacutecifique

risque commerciale translateacute

Speacutecifiques agrave la FP

Geacuteneacuterique

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compeacutetences en droit islamiques en montages financiers Ce risque peut eacutegalement ecirctre le

reacutesultat entre ces regravegles et les regraveglementations bancaires locales Un facteur

aggravant est la non-standardisation des pratiques financiegraveres entre les pays ou institutions

ecirc pays Des tentatives de standardisation ont eacuteteacute enregistreacutees ces

M le Conseil

Supeacuterieur des Ouleacutemas au Maroc ou

internationales (IFSBAAOIFI) Le risque de non-conformiteacute aux principes islamiques

agrave dire la perte de confiance du public envers la banque

qui ne respecte pas la CHARIA

112 Le risque drsquoinvestissement sectoriel

propre compte ou pour le compte de ses clients investisseurs des opportuniteacutes de placement

E s eacutetablissements doit

se faire selon le principe de partage des profits et pertes Pour se conformer agrave ce principe les

banques islamiques doivent deacutevelopper les techniques et le savoir-faire de leurs collaborateurs

en ingeacutenierie financiegravere et analyse des C

y

permettre agrave mieux appreacutehender les risques et de proceacuteder aux meilleurs

choix des secteurs preacutesentant une forte valeur ajouteacutee

113 Le risque drsquoendossement conjoncturel ou risque commercial

Est la probabiliteacute que la banque soit incapable de faire face agrave la concurrence des banques

classiques ou islamiques ( AAOIFI2010 IFSB2005) Alors les banques islamiques alignent

leurs pratiques sur celles de la finance classique pour diminuer le risque de volatiliteacute de ses

clients Par exemple les taux de marge de MOURABAHA sont sensiblement les mecircmes que

pour les creacutedits classiques

E

situation de la banque islamique Le risque pourrait ecirctre lieacute agrave la reacutepartition de la richesse

j ocirc P

fideacuteliser sa clientegravele la banque islamique peut adopter maintes solutions inteacutegreacutees Ainsi

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apregraves accord du comiteacute de la sharia virer au profit des clients investisseurs une partie de ses

revenus en qualiteacute de MOUDHAREB sous forme de don (HIBA) ou les faire beacuteneacuteficier

j

confortables et un niveau de rentabiliteacute supeacuterieur agrave celui des banques conventionnelles ou au

moins agrave S

sur ses livres de comptes de reacutepartitions afin de lisser les revenus des comptes

z PER1 et des

2IRR

114 Le risque de benchmarking des banques islamiques ou risque de variation

du prix du sous-jacent

Pour que la transactions financiegraveres ( MOURABAH ou IJARA WA ISTISNAA) soit

conforme agrave la charia la banque doit deacutetenir le bien et en ecirctre proprieacutetaire avant sa vente ou

loc C E

MOURABAHA ecirc j

en fonction de la fluctuation de la valeur du sous-jacent

12 LES RISQUES GENERIQUES

Les deux types de banques agrave savoir islamique et conventionnelles sont exposeacutes aux risques

Opeacuterationnel et aux risques financiers

121 Les risques opeacuterationnels

D HU B ocirc

comme eacutetant laquo Le risque de perte directe ou indirecte reacutesultant de processus internes

deacutefaillants ou inadeacutequats des systegravemes et des personnes ou deacuteveacutenements exteacuterieurs raquo

P

eacuteta

En la matiegravere la banque islamique est particuliegraverement exposeacutee pour les raisons suivantes

1 R 2 R

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La non standardisation de la plupart des produits bancaires qui peuvent preacutesenter des

diffeacuterences selon les pays selon les banques et selon les exigences ses membres du

comiteacute de la Charia En conseacutequence on ne dispose pas de reacutefeacuterence pour reacutediger les

contrats pour reacutegler les conflits eacuteventuels

La complexiteacute de la gestion des produits baseacutes sur le partage des profits et pertes agrave

j

reacutecente de ces banques

Les systegravemes stion et de logiciel ne sont pas adapteacutes

des banques islamiques

Ce risque est geacuteneacuteralement couvert par la constitution de reacuteserves ou de provisions La

compeacutetitive agrave ses clients On assiste alors agrave une transaction de la reacutemuneacuteration des

actionnaires vers celle des clients

122 Les risques financiers

Figure 3 Deacutecomposition des risques financiers

Source Benoit AAubert Jean-Greacutegoire Bernard Mesure inteacutegreacutee du risque dans les organisations les presses

de lrsquouniversiteacute de Monteacutereal 2004 page 53

Le risque de creacutedit

O ucirc leacutechec de

contrepartie de remplir ses obligations contractuelles

Risques Financiers

Risque de Marcheacute

Risque de Creacutedit

Risque de Liquiditeacute

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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des

banques islamiques

ecirc onner les

un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants

D ilisation des modes de financement

islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA

MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont

eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit

non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat

SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat

MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous

traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le

client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix

Risque de marcheacute

Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est

le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la

volatiliteacute des prix du marcheacute raquo

La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere

suivante

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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute

Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448

Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du

aux changements eacuteconomiques ecirc

Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En

y

ecirc

Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement

reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long

IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent

des clauses d

Le risque de liquiditeacute

Le risque de liquiditeacute ecirc

nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )

C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers

G

liquiditeacute des emplois

C z D

Risque de marcheacute

Risque des titres agrave revenu fixe

Risques des actions

Risques de change

Risques de marchandises

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(Patrick

Artus Marie-Paule Virard)

Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car

La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme

Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner

ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants

13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA

FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION

Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les

banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le

second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un

reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et

de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion

3 laquo raquo

viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc

temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute

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Risque

Opeacuterationnel

La non standardisation de la

plupart des produits bancaires

La complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le partage des

profits et pertes

banques islamiques

La plupart des systegravemes

ne sont pas adapteacutes

aux BI

Risque de Liquiditeacute

M

terme

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment

inexistants

Les reacuteserves de liquiditeacute

Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention

de Leacutetat

des instruments de refinancement

sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques

Les modes de financement baseacutes sur le

ppp BI j

finance

Prohibition de linteacuterecirct les banques ne

peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur

M s de couverture

tels

deacuteriveacutes et la titrisation

Risque de

Creacutedit

PR

OB

ABI

LIT

Eacute

IMPACT

RISQUE LIMITEacute

RISQUE

SIGNIFICATIF

RISQUE CRITIQUE

Risque de marcheacute

Risque de taux moins important y

pas soumise dans la mesure ou ses

transactions ne sont pas baseacutees sur le taux

ecirc

La plus grande partie des ressources

provient de contrats de court terme Ce

contrats sont agrave long terme

Les BI font reacutefeacuterence au taux

benchmark de refinancement laquo

Islamic Interbank Benchmark Rate raquo

(IIBR) qui permet de contourner

IBOR

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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA

FINANCE PARTICIPATIVE

j

et les risques agrave geacuterer

La Banques Islamiques y Banques

Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-

Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de

liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques

Islamiques (I

2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le

placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes

(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances

(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long

terme et emprunte agrave court terme

21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE

LIQUIDITE

La liquiditeacute est intim

financiegravere D

son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant

donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)

j ecirc

(G 1989) O sur les banques islamiques

peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et

Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important

j urs compter sur le soutien de la Banque

Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique

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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE

LIQUIDITE

221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles

Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les

activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points

La nature de lactiviteacute bancaire

Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ

transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute

citeacute de la banque agrave saisir des

ocirc ucirc P

gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le

marcheacute des sources alternatives de cash

La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc

bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave

transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues

les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme

un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les

deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides

Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre

mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave

la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours

excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres

(Beakley et Cowan 2004 2)

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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne

un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de

deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs

augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une

reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix

infeacuterieur au prix du marcheacute

Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit

involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la

banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les

banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble

Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de

liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires

222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute

Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs

meacutethodes

P

empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts

Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux

ecirc tions des deacuteseacutequilibres

et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent

Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que

La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme

La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme

En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de

ocirc (CDN) T (BT) M k

interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux

entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme

sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)

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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de

GAP ecirc D ecirc

accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique

Il existe

acceacuteder agrave la liquiditeacute

Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E

ecirc Eacutegalement

banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de

charia

Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments

GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque

D ecirc

i

interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit

valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques

islamiques mais celles-

L

deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en

matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains

de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses

formes contractuelles en trois cateacutegories

Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka

Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna

Ijarah (contrats baseacutes sur le service)

Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque

de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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Quelles sont les diffeacuterentes techniques que les banques islamiques utilisent pour

quils puissent se refinancer sur le marcheacute moneacutetaire

Pour reacutepondre agrave ces questions il parait y dans un premier temps les

diffeacuterents risques associeacutes agrave islamique

sources du risque de liquiditeacute et les techniques de son atteacutenuation Et enfin preacutesenter la

probleacutematique de refinancement des banques participatives dans

moneacutetaire formel et organiseacute et donner par la suite des conclusions pour le cas marocain

1 REVUE DE LITTERATURE LES DIFFERENTS RISQUES ET

LEURS MODES DE COUVERTURE EN FINANCE PARTICIPATIVE

Figure 1 Les risques en finance conventionnelle et islamique

Source eacutelaboreacute par nos soins

C

activiteacute bancaire comme 1 ci-dessus Risque de creacutedit de marcheacute de

liquiditeacute risques opeacuterationnels T -speacutecifiques ou identiques-leur

mode de couverture ne sera pas forcement le mecircme

FINANCE CONVENTIONNELLE

FINANCE ISLAMIQUE

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Figure 2 Les risques geacuteneacuteriques et classiques en finance islamique

Source Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du banquier et de lrsquoinvestisseur mohamed najib

benkacem page 204

11 LES RISQUES SPECIFIQUES A LA FINANCE PARTICIPATIVE

Les banques islamiques sont confronteacutees agrave de seacuteries de risques inheacuterents agrave leurs activiteacutes

Ainsi les risques speacutecifiques pouvant ecirctre releveacutes sont au nombre de quatre

Le risque religieux ou risque de non conformiteacute aux principes de la leacutegislation islamique

ue

Le risque commercial translateacute

Le risque de taux de reacutefeacuterence

111 Le risque religieux ou de non conformiteacute au principe de la sharia

Vient du fait que les sharia board doivent avaliser les opeacuterations bancaires Mais il subsiste un

risque de transgression de ces principes agrave cause du manque de speacutecialistes avec des

BANQUE ISLAMIQUE

risque operationn

el

risque de liquiditeacute

risque de marcheacute

risque de creacutedit

risque de rendement

risque de non

respect de la sharia

risque dinvestiss

ement speacutecifique

risque commerciale translateacute

Speacutecifiques agrave la FP

Geacuteneacuterique

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compeacutetences en droit islamiques en montages financiers Ce risque peut eacutegalement ecirctre le

reacutesultat entre ces regravegles et les regraveglementations bancaires locales Un facteur

aggravant est la non-standardisation des pratiques financiegraveres entre les pays ou institutions

ecirc pays Des tentatives de standardisation ont eacuteteacute enregistreacutees ces

M le Conseil

Supeacuterieur des Ouleacutemas au Maroc ou

internationales (IFSBAAOIFI) Le risque de non-conformiteacute aux principes islamiques

agrave dire la perte de confiance du public envers la banque

qui ne respecte pas la CHARIA

112 Le risque drsquoinvestissement sectoriel

propre compte ou pour le compte de ses clients investisseurs des opportuniteacutes de placement

E s eacutetablissements doit

se faire selon le principe de partage des profits et pertes Pour se conformer agrave ce principe les

banques islamiques doivent deacutevelopper les techniques et le savoir-faire de leurs collaborateurs

en ingeacutenierie financiegravere et analyse des C

y

permettre agrave mieux appreacutehender les risques et de proceacuteder aux meilleurs

choix des secteurs preacutesentant une forte valeur ajouteacutee

113 Le risque drsquoendossement conjoncturel ou risque commercial

Est la probabiliteacute que la banque soit incapable de faire face agrave la concurrence des banques

classiques ou islamiques ( AAOIFI2010 IFSB2005) Alors les banques islamiques alignent

leurs pratiques sur celles de la finance classique pour diminuer le risque de volatiliteacute de ses

clients Par exemple les taux de marge de MOURABAHA sont sensiblement les mecircmes que

pour les creacutedits classiques

E

situation de la banque islamique Le risque pourrait ecirctre lieacute agrave la reacutepartition de la richesse

j ocirc P

fideacuteliser sa clientegravele la banque islamique peut adopter maintes solutions inteacutegreacutees Ainsi

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apregraves accord du comiteacute de la sharia virer au profit des clients investisseurs une partie de ses

revenus en qualiteacute de MOUDHAREB sous forme de don (HIBA) ou les faire beacuteneacuteficier

j

confortables et un niveau de rentabiliteacute supeacuterieur agrave celui des banques conventionnelles ou au

moins agrave S

sur ses livres de comptes de reacutepartitions afin de lisser les revenus des comptes

z PER1 et des

2IRR

114 Le risque de benchmarking des banques islamiques ou risque de variation

du prix du sous-jacent

Pour que la transactions financiegraveres ( MOURABAH ou IJARA WA ISTISNAA) soit

conforme agrave la charia la banque doit deacutetenir le bien et en ecirctre proprieacutetaire avant sa vente ou

loc C E

MOURABAHA ecirc j

en fonction de la fluctuation de la valeur du sous-jacent

12 LES RISQUES GENERIQUES

Les deux types de banques agrave savoir islamique et conventionnelles sont exposeacutes aux risques

Opeacuterationnel et aux risques financiers

121 Les risques opeacuterationnels

D HU B ocirc

comme eacutetant laquo Le risque de perte directe ou indirecte reacutesultant de processus internes

deacutefaillants ou inadeacutequats des systegravemes et des personnes ou deacuteveacutenements exteacuterieurs raquo

P

eacuteta

En la matiegravere la banque islamique est particuliegraverement exposeacutee pour les raisons suivantes

1 R 2 R

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La non standardisation de la plupart des produits bancaires qui peuvent preacutesenter des

diffeacuterences selon les pays selon les banques et selon les exigences ses membres du

comiteacute de la Charia En conseacutequence on ne dispose pas de reacutefeacuterence pour reacutediger les

contrats pour reacutegler les conflits eacuteventuels

La complexiteacute de la gestion des produits baseacutes sur le partage des profits et pertes agrave

j

reacutecente de ces banques

Les systegravemes stion et de logiciel ne sont pas adapteacutes

des banques islamiques

Ce risque est geacuteneacuteralement couvert par la constitution de reacuteserves ou de provisions La

compeacutetitive agrave ses clients On assiste alors agrave une transaction de la reacutemuneacuteration des

actionnaires vers celle des clients

122 Les risques financiers

Figure 3 Deacutecomposition des risques financiers

Source Benoit AAubert Jean-Greacutegoire Bernard Mesure inteacutegreacutee du risque dans les organisations les presses

de lrsquouniversiteacute de Monteacutereal 2004 page 53

Le risque de creacutedit

O ucirc leacutechec de

contrepartie de remplir ses obligations contractuelles

Risques Financiers

Risque de Marcheacute

Risque de Creacutedit

Risque de Liquiditeacute

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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des

banques islamiques

ecirc onner les

un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants

D ilisation des modes de financement

islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA

MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont

eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit

non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat

SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat

MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous

traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le

client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix

Risque de marcheacute

Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est

le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la

volatiliteacute des prix du marcheacute raquo

La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere

suivante

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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute

Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448

Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du

aux changements eacuteconomiques ecirc

Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En

y

ecirc

Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement

reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long

IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent

des clauses d

Le risque de liquiditeacute

Le risque de liquiditeacute ecirc

nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )

C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers

G

liquiditeacute des emplois

C z D

Risque de marcheacute

Risque des titres agrave revenu fixe

Risques des actions

Risques de change

Risques de marchandises

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(Patrick

Artus Marie-Paule Virard)

Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car

La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme

Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner

ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants

13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA

FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION

Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les

banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le

second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un

reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et

de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion

3 laquo raquo

viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc

temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute

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Risque

Opeacuterationnel

La non standardisation de la

plupart des produits bancaires

La complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le partage des

profits et pertes

banques islamiques

La plupart des systegravemes

ne sont pas adapteacutes

aux BI

Risque de Liquiditeacute

M

terme

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment

inexistants

Les reacuteserves de liquiditeacute

Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention

de Leacutetat

des instruments de refinancement

sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques

Les modes de financement baseacutes sur le

ppp BI j

finance

Prohibition de linteacuterecirct les banques ne

peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur

M s de couverture

tels

deacuteriveacutes et la titrisation

Risque de

Creacutedit

PR

OB

ABI

LIT

Eacute

IMPACT

RISQUE LIMITEacute

RISQUE

SIGNIFICATIF

RISQUE CRITIQUE

Risque de marcheacute

Risque de taux moins important y

pas soumise dans la mesure ou ses

transactions ne sont pas baseacutees sur le taux

ecirc

La plus grande partie des ressources

provient de contrats de court terme Ce

contrats sont agrave long terme

Les BI font reacutefeacuterence au taux

benchmark de refinancement laquo

Islamic Interbank Benchmark Rate raquo

(IIBR) qui permet de contourner

IBOR

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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA

FINANCE PARTICIPATIVE

j

et les risques agrave geacuterer

La Banques Islamiques y Banques

Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-

Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de

liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques

Islamiques (I

2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le

placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes

(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances

(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long

terme et emprunte agrave court terme

21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE

LIQUIDITE

La liquiditeacute est intim

financiegravere D

son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant

donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)

j ecirc

(G 1989) O sur les banques islamiques

peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et

Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important

j urs compter sur le soutien de la Banque

Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique

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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE

LIQUIDITE

221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles

Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les

activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points

La nature de lactiviteacute bancaire

Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ

transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute

citeacute de la banque agrave saisir des

ocirc ucirc P

gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le

marcheacute des sources alternatives de cash

La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc

bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave

transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues

les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme

un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les

deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides

Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre

mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave

la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours

excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres

(Beakley et Cowan 2004 2)

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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne

un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de

deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs

augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une

reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix

infeacuterieur au prix du marcheacute

Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit

involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la

banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les

banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble

Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de

liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires

222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute

Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs

meacutethodes

P

empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts

Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux

ecirc tions des deacuteseacutequilibres

et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent

Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que

La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme

La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme

En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de

ocirc (CDN) T (BT) M k

interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux

entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme

sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)

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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de

GAP ecirc D ecirc

accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique

Il existe

acceacuteder agrave la liquiditeacute

Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E

ecirc Eacutegalement

banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de

charia

Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments

GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque

D ecirc

i

interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit

valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques

islamiques mais celles-

L

deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en

matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains

de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses

formes contractuelles en trois cateacutegories

Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka

Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna

Ijarah (contrats baseacutes sur le service)

Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque

de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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Figure 2 Les risques geacuteneacuteriques et classiques en finance islamique

Source Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du banquier et de lrsquoinvestisseur mohamed najib

benkacem page 204

11 LES RISQUES SPECIFIQUES A LA FINANCE PARTICIPATIVE

Les banques islamiques sont confronteacutees agrave de seacuteries de risques inheacuterents agrave leurs activiteacutes

Ainsi les risques speacutecifiques pouvant ecirctre releveacutes sont au nombre de quatre

Le risque religieux ou risque de non conformiteacute aux principes de la leacutegislation islamique

ue

Le risque commercial translateacute

Le risque de taux de reacutefeacuterence

111 Le risque religieux ou de non conformiteacute au principe de la sharia

Vient du fait que les sharia board doivent avaliser les opeacuterations bancaires Mais il subsiste un

risque de transgression de ces principes agrave cause du manque de speacutecialistes avec des

BANQUE ISLAMIQUE

risque operationn

el

risque de liquiditeacute

risque de marcheacute

risque de creacutedit

risque de rendement

risque de non

respect de la sharia

risque dinvestiss

ement speacutecifique

risque commerciale translateacute

Speacutecifiques agrave la FP

Geacuteneacuterique

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compeacutetences en droit islamiques en montages financiers Ce risque peut eacutegalement ecirctre le

reacutesultat entre ces regravegles et les regraveglementations bancaires locales Un facteur

aggravant est la non-standardisation des pratiques financiegraveres entre les pays ou institutions

ecirc pays Des tentatives de standardisation ont eacuteteacute enregistreacutees ces

M le Conseil

Supeacuterieur des Ouleacutemas au Maroc ou

internationales (IFSBAAOIFI) Le risque de non-conformiteacute aux principes islamiques

agrave dire la perte de confiance du public envers la banque

qui ne respecte pas la CHARIA

112 Le risque drsquoinvestissement sectoriel

propre compte ou pour le compte de ses clients investisseurs des opportuniteacutes de placement

E s eacutetablissements doit

se faire selon le principe de partage des profits et pertes Pour se conformer agrave ce principe les

banques islamiques doivent deacutevelopper les techniques et le savoir-faire de leurs collaborateurs

en ingeacutenierie financiegravere et analyse des C

y

permettre agrave mieux appreacutehender les risques et de proceacuteder aux meilleurs

choix des secteurs preacutesentant une forte valeur ajouteacutee

113 Le risque drsquoendossement conjoncturel ou risque commercial

Est la probabiliteacute que la banque soit incapable de faire face agrave la concurrence des banques

classiques ou islamiques ( AAOIFI2010 IFSB2005) Alors les banques islamiques alignent

leurs pratiques sur celles de la finance classique pour diminuer le risque de volatiliteacute de ses

clients Par exemple les taux de marge de MOURABAHA sont sensiblement les mecircmes que

pour les creacutedits classiques

E

situation de la banque islamique Le risque pourrait ecirctre lieacute agrave la reacutepartition de la richesse

j ocirc P

fideacuteliser sa clientegravele la banque islamique peut adopter maintes solutions inteacutegreacutees Ainsi

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apregraves accord du comiteacute de la sharia virer au profit des clients investisseurs une partie de ses

revenus en qualiteacute de MOUDHAREB sous forme de don (HIBA) ou les faire beacuteneacuteficier

j

confortables et un niveau de rentabiliteacute supeacuterieur agrave celui des banques conventionnelles ou au

moins agrave S

sur ses livres de comptes de reacutepartitions afin de lisser les revenus des comptes

z PER1 et des

2IRR

114 Le risque de benchmarking des banques islamiques ou risque de variation

du prix du sous-jacent

Pour que la transactions financiegraveres ( MOURABAH ou IJARA WA ISTISNAA) soit

conforme agrave la charia la banque doit deacutetenir le bien et en ecirctre proprieacutetaire avant sa vente ou

loc C E

MOURABAHA ecirc j

en fonction de la fluctuation de la valeur du sous-jacent

12 LES RISQUES GENERIQUES

Les deux types de banques agrave savoir islamique et conventionnelles sont exposeacutes aux risques

Opeacuterationnel et aux risques financiers

121 Les risques opeacuterationnels

D HU B ocirc

comme eacutetant laquo Le risque de perte directe ou indirecte reacutesultant de processus internes

deacutefaillants ou inadeacutequats des systegravemes et des personnes ou deacuteveacutenements exteacuterieurs raquo

P

eacuteta

En la matiegravere la banque islamique est particuliegraverement exposeacutee pour les raisons suivantes

1 R 2 R

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La non standardisation de la plupart des produits bancaires qui peuvent preacutesenter des

diffeacuterences selon les pays selon les banques et selon les exigences ses membres du

comiteacute de la Charia En conseacutequence on ne dispose pas de reacutefeacuterence pour reacutediger les

contrats pour reacutegler les conflits eacuteventuels

La complexiteacute de la gestion des produits baseacutes sur le partage des profits et pertes agrave

j

reacutecente de ces banques

Les systegravemes stion et de logiciel ne sont pas adapteacutes

des banques islamiques

Ce risque est geacuteneacuteralement couvert par la constitution de reacuteserves ou de provisions La

compeacutetitive agrave ses clients On assiste alors agrave une transaction de la reacutemuneacuteration des

actionnaires vers celle des clients

122 Les risques financiers

Figure 3 Deacutecomposition des risques financiers

Source Benoit AAubert Jean-Greacutegoire Bernard Mesure inteacutegreacutee du risque dans les organisations les presses

de lrsquouniversiteacute de Monteacutereal 2004 page 53

Le risque de creacutedit

O ucirc leacutechec de

contrepartie de remplir ses obligations contractuelles

Risques Financiers

Risque de Marcheacute

Risque de Creacutedit

Risque de Liquiditeacute

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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des

banques islamiques

ecirc onner les

un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants

D ilisation des modes de financement

islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA

MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont

eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit

non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat

SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat

MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous

traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le

client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix

Risque de marcheacute

Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est

le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la

volatiliteacute des prix du marcheacute raquo

La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere

suivante

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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute

Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448

Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du

aux changements eacuteconomiques ecirc

Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En

y

ecirc

Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement

reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long

IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent

des clauses d

Le risque de liquiditeacute

Le risque de liquiditeacute ecirc

nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )

C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers

G

liquiditeacute des emplois

C z D

Risque de marcheacute

Risque des titres agrave revenu fixe

Risques des actions

Risques de change

Risques de marchandises

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(Patrick

Artus Marie-Paule Virard)

Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car

La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme

Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner

ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants

13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA

FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION

Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les

banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le

second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un

reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et

de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion

3 laquo raquo

viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc

temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute

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Risque

Opeacuterationnel

La non standardisation de la

plupart des produits bancaires

La complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le partage des

profits et pertes

banques islamiques

La plupart des systegravemes

ne sont pas adapteacutes

aux BI

Risque de Liquiditeacute

M

terme

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment

inexistants

Les reacuteserves de liquiditeacute

Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention

de Leacutetat

des instruments de refinancement

sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques

Les modes de financement baseacutes sur le

ppp BI j

finance

Prohibition de linteacuterecirct les banques ne

peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur

M s de couverture

tels

deacuteriveacutes et la titrisation

Risque de

Creacutedit

PR

OB

ABI

LIT

Eacute

IMPACT

RISQUE LIMITEacute

RISQUE

SIGNIFICATIF

RISQUE CRITIQUE

Risque de marcheacute

Risque de taux moins important y

pas soumise dans la mesure ou ses

transactions ne sont pas baseacutees sur le taux

ecirc

La plus grande partie des ressources

provient de contrats de court terme Ce

contrats sont agrave long terme

Les BI font reacutefeacuterence au taux

benchmark de refinancement laquo

Islamic Interbank Benchmark Rate raquo

(IIBR) qui permet de contourner

IBOR

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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA

FINANCE PARTICIPATIVE

j

et les risques agrave geacuterer

La Banques Islamiques y Banques

Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-

Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de

liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques

Islamiques (I

2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le

placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes

(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances

(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long

terme et emprunte agrave court terme

21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE

LIQUIDITE

La liquiditeacute est intim

financiegravere D

son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant

donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)

j ecirc

(G 1989) O sur les banques islamiques

peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et

Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important

j urs compter sur le soutien de la Banque

Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique

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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE

LIQUIDITE

221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles

Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les

activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points

La nature de lactiviteacute bancaire

Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ

transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute

citeacute de la banque agrave saisir des

ocirc ucirc P

gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le

marcheacute des sources alternatives de cash

La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc

bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave

transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues

les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme

un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les

deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides

Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre

mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave

la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours

excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres

(Beakley et Cowan 2004 2)

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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne

un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de

deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs

augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une

reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix

infeacuterieur au prix du marcheacute

Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit

involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la

banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les

banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble

Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de

liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires

222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute

Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs

meacutethodes

P

empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts

Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux

ecirc tions des deacuteseacutequilibres

et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent

Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que

La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme

La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme

En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de

ocirc (CDN) T (BT) M k

interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux

entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme

sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)

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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de

GAP ecirc D ecirc

accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique

Il existe

acceacuteder agrave la liquiditeacute

Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E

ecirc Eacutegalement

banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de

charia

Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments

GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque

D ecirc

i

interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit

valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques

islamiques mais celles-

L

deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en

matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains

de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses

formes contractuelles en trois cateacutegories

Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka

Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna

Ijarah (contrats baseacutes sur le service)

Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque

de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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compeacutetences en droit islamiques en montages financiers Ce risque peut eacutegalement ecirctre le

reacutesultat entre ces regravegles et les regraveglementations bancaires locales Un facteur

aggravant est la non-standardisation des pratiques financiegraveres entre les pays ou institutions

ecirc pays Des tentatives de standardisation ont eacuteteacute enregistreacutees ces

M le Conseil

Supeacuterieur des Ouleacutemas au Maroc ou

internationales (IFSBAAOIFI) Le risque de non-conformiteacute aux principes islamiques

agrave dire la perte de confiance du public envers la banque

qui ne respecte pas la CHARIA

112 Le risque drsquoinvestissement sectoriel

propre compte ou pour le compte de ses clients investisseurs des opportuniteacutes de placement

E s eacutetablissements doit

se faire selon le principe de partage des profits et pertes Pour se conformer agrave ce principe les

banques islamiques doivent deacutevelopper les techniques et le savoir-faire de leurs collaborateurs

en ingeacutenierie financiegravere et analyse des C

y

permettre agrave mieux appreacutehender les risques et de proceacuteder aux meilleurs

choix des secteurs preacutesentant une forte valeur ajouteacutee

113 Le risque drsquoendossement conjoncturel ou risque commercial

Est la probabiliteacute que la banque soit incapable de faire face agrave la concurrence des banques

classiques ou islamiques ( AAOIFI2010 IFSB2005) Alors les banques islamiques alignent

leurs pratiques sur celles de la finance classique pour diminuer le risque de volatiliteacute de ses

clients Par exemple les taux de marge de MOURABAHA sont sensiblement les mecircmes que

pour les creacutedits classiques

E

situation de la banque islamique Le risque pourrait ecirctre lieacute agrave la reacutepartition de la richesse

j ocirc P

fideacuteliser sa clientegravele la banque islamique peut adopter maintes solutions inteacutegreacutees Ainsi

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apregraves accord du comiteacute de la sharia virer au profit des clients investisseurs une partie de ses

revenus en qualiteacute de MOUDHAREB sous forme de don (HIBA) ou les faire beacuteneacuteficier

j

confortables et un niveau de rentabiliteacute supeacuterieur agrave celui des banques conventionnelles ou au

moins agrave S

sur ses livres de comptes de reacutepartitions afin de lisser les revenus des comptes

z PER1 et des

2IRR

114 Le risque de benchmarking des banques islamiques ou risque de variation

du prix du sous-jacent

Pour que la transactions financiegraveres ( MOURABAH ou IJARA WA ISTISNAA) soit

conforme agrave la charia la banque doit deacutetenir le bien et en ecirctre proprieacutetaire avant sa vente ou

loc C E

MOURABAHA ecirc j

en fonction de la fluctuation de la valeur du sous-jacent

12 LES RISQUES GENERIQUES

Les deux types de banques agrave savoir islamique et conventionnelles sont exposeacutes aux risques

Opeacuterationnel et aux risques financiers

121 Les risques opeacuterationnels

D HU B ocirc

comme eacutetant laquo Le risque de perte directe ou indirecte reacutesultant de processus internes

deacutefaillants ou inadeacutequats des systegravemes et des personnes ou deacuteveacutenements exteacuterieurs raquo

P

eacuteta

En la matiegravere la banque islamique est particuliegraverement exposeacutee pour les raisons suivantes

1 R 2 R

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La non standardisation de la plupart des produits bancaires qui peuvent preacutesenter des

diffeacuterences selon les pays selon les banques et selon les exigences ses membres du

comiteacute de la Charia En conseacutequence on ne dispose pas de reacutefeacuterence pour reacutediger les

contrats pour reacutegler les conflits eacuteventuels

La complexiteacute de la gestion des produits baseacutes sur le partage des profits et pertes agrave

j

reacutecente de ces banques

Les systegravemes stion et de logiciel ne sont pas adapteacutes

des banques islamiques

Ce risque est geacuteneacuteralement couvert par la constitution de reacuteserves ou de provisions La

compeacutetitive agrave ses clients On assiste alors agrave une transaction de la reacutemuneacuteration des

actionnaires vers celle des clients

122 Les risques financiers

Figure 3 Deacutecomposition des risques financiers

Source Benoit AAubert Jean-Greacutegoire Bernard Mesure inteacutegreacutee du risque dans les organisations les presses

de lrsquouniversiteacute de Monteacutereal 2004 page 53

Le risque de creacutedit

O ucirc leacutechec de

contrepartie de remplir ses obligations contractuelles

Risques Financiers

Risque de Marcheacute

Risque de Creacutedit

Risque de Liquiditeacute

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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des

banques islamiques

ecirc onner les

un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants

D ilisation des modes de financement

islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA

MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont

eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit

non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat

SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat

MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous

traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le

client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix

Risque de marcheacute

Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est

le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la

volatiliteacute des prix du marcheacute raquo

La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere

suivante

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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute

Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448

Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du

aux changements eacuteconomiques ecirc

Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En

y

ecirc

Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement

reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long

IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent

des clauses d

Le risque de liquiditeacute

Le risque de liquiditeacute ecirc

nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )

C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers

G

liquiditeacute des emplois

C z D

Risque de marcheacute

Risque des titres agrave revenu fixe

Risques des actions

Risques de change

Risques de marchandises

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(Patrick

Artus Marie-Paule Virard)

Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car

La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme

Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner

ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants

13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA

FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION

Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les

banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le

second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un

reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et

de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion

3 laquo raquo

viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc

temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute

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Risque

Opeacuterationnel

La non standardisation de la

plupart des produits bancaires

La complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le partage des

profits et pertes

banques islamiques

La plupart des systegravemes

ne sont pas adapteacutes

aux BI

Risque de Liquiditeacute

M

terme

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment

inexistants

Les reacuteserves de liquiditeacute

Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention

de Leacutetat

des instruments de refinancement

sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques

Les modes de financement baseacutes sur le

ppp BI j

finance

Prohibition de linteacuterecirct les banques ne

peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur

M s de couverture

tels

deacuteriveacutes et la titrisation

Risque de

Creacutedit

PR

OB

ABI

LIT

Eacute

IMPACT

RISQUE LIMITEacute

RISQUE

SIGNIFICATIF

RISQUE CRITIQUE

Risque de marcheacute

Risque de taux moins important y

pas soumise dans la mesure ou ses

transactions ne sont pas baseacutees sur le taux

ecirc

La plus grande partie des ressources

provient de contrats de court terme Ce

contrats sont agrave long terme

Les BI font reacutefeacuterence au taux

benchmark de refinancement laquo

Islamic Interbank Benchmark Rate raquo

(IIBR) qui permet de contourner

IBOR

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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA

FINANCE PARTICIPATIVE

j

et les risques agrave geacuterer

La Banques Islamiques y Banques

Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-

Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de

liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques

Islamiques (I

2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le

placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes

(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances

(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long

terme et emprunte agrave court terme

21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE

LIQUIDITE

La liquiditeacute est intim

financiegravere D

son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant

donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)

j ecirc

(G 1989) O sur les banques islamiques

peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et

Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important

j urs compter sur le soutien de la Banque

Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique

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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE

LIQUIDITE

221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles

Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les

activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points

La nature de lactiviteacute bancaire

Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ

transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute

citeacute de la banque agrave saisir des

ocirc ucirc P

gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le

marcheacute des sources alternatives de cash

La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc

bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave

transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues

les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme

un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les

deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides

Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre

mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave

la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours

excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres

(Beakley et Cowan 2004 2)

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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne

un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de

deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs

augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une

reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix

infeacuterieur au prix du marcheacute

Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit

involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la

banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les

banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble

Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de

liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires

222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute

Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs

meacutethodes

P

empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts

Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux

ecirc tions des deacuteseacutequilibres

et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent

Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que

La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme

La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme

En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de

ocirc (CDN) T (BT) M k

interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux

entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme

sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)

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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de

GAP ecirc D ecirc

accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique

Il existe

acceacuteder agrave la liquiditeacute

Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E

ecirc Eacutegalement

banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de

charia

Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments

GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque

D ecirc

i

interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit

valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques

islamiques mais celles-

L

deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en

matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains

de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses

formes contractuelles en trois cateacutegories

Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka

Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna

Ijarah (contrats baseacutes sur le service)

Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque

de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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apregraves accord du comiteacute de la sharia virer au profit des clients investisseurs une partie de ses

revenus en qualiteacute de MOUDHAREB sous forme de don (HIBA) ou les faire beacuteneacuteficier

j

confortables et un niveau de rentabiliteacute supeacuterieur agrave celui des banques conventionnelles ou au

moins agrave S

sur ses livres de comptes de reacutepartitions afin de lisser les revenus des comptes

z PER1 et des

2IRR

114 Le risque de benchmarking des banques islamiques ou risque de variation

du prix du sous-jacent

Pour que la transactions financiegraveres ( MOURABAH ou IJARA WA ISTISNAA) soit

conforme agrave la charia la banque doit deacutetenir le bien et en ecirctre proprieacutetaire avant sa vente ou

loc C E

MOURABAHA ecirc j

en fonction de la fluctuation de la valeur du sous-jacent

12 LES RISQUES GENERIQUES

Les deux types de banques agrave savoir islamique et conventionnelles sont exposeacutes aux risques

Opeacuterationnel et aux risques financiers

121 Les risques opeacuterationnels

D HU B ocirc

comme eacutetant laquo Le risque de perte directe ou indirecte reacutesultant de processus internes

deacutefaillants ou inadeacutequats des systegravemes et des personnes ou deacuteveacutenements exteacuterieurs raquo

P

eacuteta

En la matiegravere la banque islamique est particuliegraverement exposeacutee pour les raisons suivantes

1 R 2 R

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La non standardisation de la plupart des produits bancaires qui peuvent preacutesenter des

diffeacuterences selon les pays selon les banques et selon les exigences ses membres du

comiteacute de la Charia En conseacutequence on ne dispose pas de reacutefeacuterence pour reacutediger les

contrats pour reacutegler les conflits eacuteventuels

La complexiteacute de la gestion des produits baseacutes sur le partage des profits et pertes agrave

j

reacutecente de ces banques

Les systegravemes stion et de logiciel ne sont pas adapteacutes

des banques islamiques

Ce risque est geacuteneacuteralement couvert par la constitution de reacuteserves ou de provisions La

compeacutetitive agrave ses clients On assiste alors agrave une transaction de la reacutemuneacuteration des

actionnaires vers celle des clients

122 Les risques financiers

Figure 3 Deacutecomposition des risques financiers

Source Benoit AAubert Jean-Greacutegoire Bernard Mesure inteacutegreacutee du risque dans les organisations les presses

de lrsquouniversiteacute de Monteacutereal 2004 page 53

Le risque de creacutedit

O ucirc leacutechec de

contrepartie de remplir ses obligations contractuelles

Risques Financiers

Risque de Marcheacute

Risque de Creacutedit

Risque de Liquiditeacute

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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des

banques islamiques

ecirc onner les

un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants

D ilisation des modes de financement

islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA

MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont

eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit

non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat

SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat

MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous

traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le

client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix

Risque de marcheacute

Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est

le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la

volatiliteacute des prix du marcheacute raquo

La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere

suivante

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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute

Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448

Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du

aux changements eacuteconomiques ecirc

Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En

y

ecirc

Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement

reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long

IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent

des clauses d

Le risque de liquiditeacute

Le risque de liquiditeacute ecirc

nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )

C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers

G

liquiditeacute des emplois

C z D

Risque de marcheacute

Risque des titres agrave revenu fixe

Risques des actions

Risques de change

Risques de marchandises

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(Patrick

Artus Marie-Paule Virard)

Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car

La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme

Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner

ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants

13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA

FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION

Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les

banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le

second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un

reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et

de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion

3 laquo raquo

viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc

temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute

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Risque

Opeacuterationnel

La non standardisation de la

plupart des produits bancaires

La complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le partage des

profits et pertes

banques islamiques

La plupart des systegravemes

ne sont pas adapteacutes

aux BI

Risque de Liquiditeacute

M

terme

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment

inexistants

Les reacuteserves de liquiditeacute

Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention

de Leacutetat

des instruments de refinancement

sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques

Les modes de financement baseacutes sur le

ppp BI j

finance

Prohibition de linteacuterecirct les banques ne

peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur

M s de couverture

tels

deacuteriveacutes et la titrisation

Risque de

Creacutedit

PR

OB

ABI

LIT

Eacute

IMPACT

RISQUE LIMITEacute

RISQUE

SIGNIFICATIF

RISQUE CRITIQUE

Risque de marcheacute

Risque de taux moins important y

pas soumise dans la mesure ou ses

transactions ne sont pas baseacutees sur le taux

ecirc

La plus grande partie des ressources

provient de contrats de court terme Ce

contrats sont agrave long terme

Les BI font reacutefeacuterence au taux

benchmark de refinancement laquo

Islamic Interbank Benchmark Rate raquo

(IIBR) qui permet de contourner

IBOR

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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA

FINANCE PARTICIPATIVE

j

et les risques agrave geacuterer

La Banques Islamiques y Banques

Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-

Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de

liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques

Islamiques (I

2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le

placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes

(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances

(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long

terme et emprunte agrave court terme

21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE

LIQUIDITE

La liquiditeacute est intim

financiegravere D

son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant

donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)

j ecirc

(G 1989) O sur les banques islamiques

peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et

Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important

j urs compter sur le soutien de la Banque

Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique

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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE

LIQUIDITE

221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles

Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les

activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points

La nature de lactiviteacute bancaire

Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ

transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute

citeacute de la banque agrave saisir des

ocirc ucirc P

gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le

marcheacute des sources alternatives de cash

La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc

bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave

transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues

les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme

un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les

deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides

Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre

mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave

la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours

excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres

(Beakley et Cowan 2004 2)

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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne

un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de

deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs

augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une

reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix

infeacuterieur au prix du marcheacute

Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit

involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la

banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les

banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble

Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de

liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires

222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute

Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs

meacutethodes

P

empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts

Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux

ecirc tions des deacuteseacutequilibres

et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent

Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que

La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme

La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme

En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de

ocirc (CDN) T (BT) M k

interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux

entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme

sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)

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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de

GAP ecirc D ecirc

accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique

Il existe

acceacuteder agrave la liquiditeacute

Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E

ecirc Eacutegalement

banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de

charia

Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments

GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque

D ecirc

i

interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit

valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques

islamiques mais celles-

L

deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en

matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains

de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses

formes contractuelles en trois cateacutegories

Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka

Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna

Ijarah (contrats baseacutes sur le service)

Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque

de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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La non standardisation de la plupart des produits bancaires qui peuvent preacutesenter des

diffeacuterences selon les pays selon les banques et selon les exigences ses membres du

comiteacute de la Charia En conseacutequence on ne dispose pas de reacutefeacuterence pour reacutediger les

contrats pour reacutegler les conflits eacuteventuels

La complexiteacute de la gestion des produits baseacutes sur le partage des profits et pertes agrave

j

reacutecente de ces banques

Les systegravemes stion et de logiciel ne sont pas adapteacutes

des banques islamiques

Ce risque est geacuteneacuteralement couvert par la constitution de reacuteserves ou de provisions La

compeacutetitive agrave ses clients On assiste alors agrave une transaction de la reacutemuneacuteration des

actionnaires vers celle des clients

122 Les risques financiers

Figure 3 Deacutecomposition des risques financiers

Source Benoit AAubert Jean-Greacutegoire Bernard Mesure inteacutegreacutee du risque dans les organisations les presses

de lrsquouniversiteacute de Monteacutereal 2004 page 53

Le risque de creacutedit

O ucirc leacutechec de

contrepartie de remplir ses obligations contractuelles

Risques Financiers

Risque de Marcheacute

Risque de Creacutedit

Risque de Liquiditeacute

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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des

banques islamiques

ecirc onner les

un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants

D ilisation des modes de financement

islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA

MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont

eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit

non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat

SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat

MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous

traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le

client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix

Risque de marcheacute

Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est

le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la

volatiliteacute des prix du marcheacute raquo

La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere

suivante

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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute

Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448

Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du

aux changements eacuteconomiques ecirc

Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En

y

ecirc

Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement

reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long

IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent

des clauses d

Le risque de liquiditeacute

Le risque de liquiditeacute ecirc

nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )

C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers

G

liquiditeacute des emplois

C z D

Risque de marcheacute

Risque des titres agrave revenu fixe

Risques des actions

Risques de change

Risques de marchandises

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(Patrick

Artus Marie-Paule Virard)

Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car

La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme

Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner

ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants

13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA

FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION

Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les

banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le

second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un

reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et

de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion

3 laquo raquo

viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc

temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute

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Risque

Opeacuterationnel

La non standardisation de la

plupart des produits bancaires

La complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le partage des

profits et pertes

banques islamiques

La plupart des systegravemes

ne sont pas adapteacutes

aux BI

Risque de Liquiditeacute

M

terme

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment

inexistants

Les reacuteserves de liquiditeacute

Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention

de Leacutetat

des instruments de refinancement

sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques

Les modes de financement baseacutes sur le

ppp BI j

finance

Prohibition de linteacuterecirct les banques ne

peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur

M s de couverture

tels

deacuteriveacutes et la titrisation

Risque de

Creacutedit

PR

OB

ABI

LIT

Eacute

IMPACT

RISQUE LIMITEacute

RISQUE

SIGNIFICATIF

RISQUE CRITIQUE

Risque de marcheacute

Risque de taux moins important y

pas soumise dans la mesure ou ses

transactions ne sont pas baseacutees sur le taux

ecirc

La plus grande partie des ressources

provient de contrats de court terme Ce

contrats sont agrave long terme

Les BI font reacutefeacuterence au taux

benchmark de refinancement laquo

Islamic Interbank Benchmark Rate raquo

(IIBR) qui permet de contourner

IBOR

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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA

FINANCE PARTICIPATIVE

j

et les risques agrave geacuterer

La Banques Islamiques y Banques

Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-

Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de

liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques

Islamiques (I

2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le

placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes

(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances

(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long

terme et emprunte agrave court terme

21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE

LIQUIDITE

La liquiditeacute est intim

financiegravere D

son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant

donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)

j ecirc

(G 1989) O sur les banques islamiques

peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et

Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important

j urs compter sur le soutien de la Banque

Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique

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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE

LIQUIDITE

221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles

Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les

activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points

La nature de lactiviteacute bancaire

Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ

transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute

citeacute de la banque agrave saisir des

ocirc ucirc P

gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le

marcheacute des sources alternatives de cash

La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc

bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave

transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues

les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme

un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les

deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides

Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre

mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave

la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours

excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres

(Beakley et Cowan 2004 2)

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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne

un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de

deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs

augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une

reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix

infeacuterieur au prix du marcheacute

Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit

involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la

banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les

banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble

Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de

liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires

222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute

Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs

meacutethodes

P

empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts

Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux

ecirc tions des deacuteseacutequilibres

et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent

Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que

La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme

La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme

En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de

ocirc (CDN) T (BT) M k

interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux

entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme

sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)

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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de

GAP ecirc D ecirc

accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique

Il existe

acceacuteder agrave la liquiditeacute

Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E

ecirc Eacutegalement

banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de

charia

Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments

GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque

D ecirc

i

interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit

valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques

islamiques mais celles-

L

deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en

matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains

de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses

formes contractuelles en trois cateacutegories

Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka

Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna

Ijarah (contrats baseacutes sur le service)

Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque

de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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Page 9: LA GESTION DES RISQUES DE LIQUIDITE PAR LE …

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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des

banques islamiques

ecirc onner les

un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants

D ilisation des modes de financement

islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA

MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont

eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit

non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat

SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat

MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous

traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le

client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix

Risque de marcheacute

Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est

le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la

volatiliteacute des prix du marcheacute raquo

La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere

suivante

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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute

Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448

Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du

aux changements eacuteconomiques ecirc

Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En

y

ecirc

Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement

reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long

IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent

des clauses d

Le risque de liquiditeacute

Le risque de liquiditeacute ecirc

nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )

C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers

G

liquiditeacute des emplois

C z D

Risque de marcheacute

Risque des titres agrave revenu fixe

Risques des actions

Risques de change

Risques de marchandises

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(Patrick

Artus Marie-Paule Virard)

Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car

La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme

Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner

ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants

13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA

FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION

Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les

banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le

second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un

reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et

de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion

3 laquo raquo

viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc

temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute

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Risque

Opeacuterationnel

La non standardisation de la

plupart des produits bancaires

La complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le partage des

profits et pertes

banques islamiques

La plupart des systegravemes

ne sont pas adapteacutes

aux BI

Risque de Liquiditeacute

M

terme

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment

inexistants

Les reacuteserves de liquiditeacute

Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention

de Leacutetat

des instruments de refinancement

sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques

Les modes de financement baseacutes sur le

ppp BI j

finance

Prohibition de linteacuterecirct les banques ne

peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur

M s de couverture

tels

deacuteriveacutes et la titrisation

Risque de

Creacutedit

PR

OB

ABI

LIT

Eacute

IMPACT

RISQUE LIMITEacute

RISQUE

SIGNIFICATIF

RISQUE CRITIQUE

Risque de marcheacute

Risque de taux moins important y

pas soumise dans la mesure ou ses

transactions ne sont pas baseacutees sur le taux

ecirc

La plus grande partie des ressources

provient de contrats de court terme Ce

contrats sont agrave long terme

Les BI font reacutefeacuterence au taux

benchmark de refinancement laquo

Islamic Interbank Benchmark Rate raquo

(IIBR) qui permet de contourner

IBOR

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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA

FINANCE PARTICIPATIVE

j

et les risques agrave geacuterer

La Banques Islamiques y Banques

Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-

Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de

liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques

Islamiques (I

2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le

placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes

(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances

(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long

terme et emprunte agrave court terme

21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE

LIQUIDITE

La liquiditeacute est intim

financiegravere D

son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant

donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)

j ecirc

(G 1989) O sur les banques islamiques

peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et

Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important

j urs compter sur le soutien de la Banque

Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique

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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE

LIQUIDITE

221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles

Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les

activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points

La nature de lactiviteacute bancaire

Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ

transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute

citeacute de la banque agrave saisir des

ocirc ucirc P

gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le

marcheacute des sources alternatives de cash

La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc

bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave

transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues

les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme

un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les

deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides

Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre

mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave

la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours

excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres

(Beakley et Cowan 2004 2)

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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne

un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de

deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs

augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une

reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix

infeacuterieur au prix du marcheacute

Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit

involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la

banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les

banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble

Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de

liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires

222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute

Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs

meacutethodes

P

empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts

Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux

ecirc tions des deacuteseacutequilibres

et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent

Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que

La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme

La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme

En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de

ocirc (CDN) T (BT) M k

interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux

entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme

sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)

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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de

GAP ecirc D ecirc

accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique

Il existe

acceacuteder agrave la liquiditeacute

Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E

ecirc Eacutegalement

banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de

charia

Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments

GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque

D ecirc

i

interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit

valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques

islamiques mais celles-

L

deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en

matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains

de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses

formes contractuelles en trois cateacutegories

Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka

Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna

Ijarah (contrats baseacutes sur le service)

Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque

de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute

Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448

Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du

aux changements eacuteconomiques ecirc

Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En

y

ecirc

Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement

reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long

IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent

des clauses d

Le risque de liquiditeacute

Le risque de liquiditeacute ecirc

nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )

C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers

G

liquiditeacute des emplois

C z D

Risque de marcheacute

Risque des titres agrave revenu fixe

Risques des actions

Risques de change

Risques de marchandises

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(Patrick

Artus Marie-Paule Virard)

Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car

La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme

Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner

ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants

13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA

FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION

Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les

banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le

second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un

reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et

de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion

3 laquo raquo

viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc

temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute

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Risque

Opeacuterationnel

La non standardisation de la

plupart des produits bancaires

La complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le partage des

profits et pertes

banques islamiques

La plupart des systegravemes

ne sont pas adapteacutes

aux BI

Risque de Liquiditeacute

M

terme

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment

inexistants

Les reacuteserves de liquiditeacute

Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention

de Leacutetat

des instruments de refinancement

sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques

Les modes de financement baseacutes sur le

ppp BI j

finance

Prohibition de linteacuterecirct les banques ne

peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur

M s de couverture

tels

deacuteriveacutes et la titrisation

Risque de

Creacutedit

PR

OB

ABI

LIT

Eacute

IMPACT

RISQUE LIMITEacute

RISQUE

SIGNIFICATIF

RISQUE CRITIQUE

Risque de marcheacute

Risque de taux moins important y

pas soumise dans la mesure ou ses

transactions ne sont pas baseacutees sur le taux

ecirc

La plus grande partie des ressources

provient de contrats de court terme Ce

contrats sont agrave long terme

Les BI font reacutefeacuterence au taux

benchmark de refinancement laquo

Islamic Interbank Benchmark Rate raquo

(IIBR) qui permet de contourner

IBOR

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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA

FINANCE PARTICIPATIVE

j

et les risques agrave geacuterer

La Banques Islamiques y Banques

Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-

Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de

liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques

Islamiques (I

2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le

placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes

(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances

(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long

terme et emprunte agrave court terme

21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE

LIQUIDITE

La liquiditeacute est intim

financiegravere D

son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant

donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)

j ecirc

(G 1989) O sur les banques islamiques

peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et

Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important

j urs compter sur le soutien de la Banque

Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique

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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE

LIQUIDITE

221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles

Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les

activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points

La nature de lactiviteacute bancaire

Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ

transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute

citeacute de la banque agrave saisir des

ocirc ucirc P

gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le

marcheacute des sources alternatives de cash

La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc

bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave

transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues

les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme

un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les

deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides

Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre

mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave

la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours

excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres

(Beakley et Cowan 2004 2)

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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne

un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de

deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs

augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une

reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix

infeacuterieur au prix du marcheacute

Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit

involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la

banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les

banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble

Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de

liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires

222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute

Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs

meacutethodes

P

empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts

Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux

ecirc tions des deacuteseacutequilibres

et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent

Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que

La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme

La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme

En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de

ocirc (CDN) T (BT) M k

interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux

entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme

sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)

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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de

GAP ecirc D ecirc

accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique

Il existe

acceacuteder agrave la liquiditeacute

Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E

ecirc Eacutegalement

banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de

charia

Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments

GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque

D ecirc

i

interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit

valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques

islamiques mais celles-

L

deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en

matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains

de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses

formes contractuelles en trois cateacutegories

Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka

Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna

Ijarah (contrats baseacutes sur le service)

Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque

de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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(Patrick

Artus Marie-Paule Virard)

Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car

La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme

Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner

ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants

13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA

FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION

Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les

banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le

second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un

reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et

de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion

3 laquo raquo

viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc

temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute

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Risque

Opeacuterationnel

La non standardisation de la

plupart des produits bancaires

La complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le partage des

profits et pertes

banques islamiques

La plupart des systegravemes

ne sont pas adapteacutes

aux BI

Risque de Liquiditeacute

M

terme

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment

inexistants

Les reacuteserves de liquiditeacute

Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention

de Leacutetat

des instruments de refinancement

sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques

Les modes de financement baseacutes sur le

ppp BI j

finance

Prohibition de linteacuterecirct les banques ne

peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur

M s de couverture

tels

deacuteriveacutes et la titrisation

Risque de

Creacutedit

PR

OB

ABI

LIT

Eacute

IMPACT

RISQUE LIMITEacute

RISQUE

SIGNIFICATIF

RISQUE CRITIQUE

Risque de marcheacute

Risque de taux moins important y

pas soumise dans la mesure ou ses

transactions ne sont pas baseacutees sur le taux

ecirc

La plus grande partie des ressources

provient de contrats de court terme Ce

contrats sont agrave long terme

Les BI font reacutefeacuterence au taux

benchmark de refinancement laquo

Islamic Interbank Benchmark Rate raquo

(IIBR) qui permet de contourner

IBOR

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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA

FINANCE PARTICIPATIVE

j

et les risques agrave geacuterer

La Banques Islamiques y Banques

Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-

Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de

liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques

Islamiques (I

2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le

placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes

(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances

(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long

terme et emprunte agrave court terme

21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE

LIQUIDITE

La liquiditeacute est intim

financiegravere D

son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant

donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)

j ecirc

(G 1989) O sur les banques islamiques

peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et

Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important

j urs compter sur le soutien de la Banque

Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique

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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE

LIQUIDITE

221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles

Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les

activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points

La nature de lactiviteacute bancaire

Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ

transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute

citeacute de la banque agrave saisir des

ocirc ucirc P

gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le

marcheacute des sources alternatives de cash

La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc

bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave

transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues

les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme

un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les

deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides

Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre

mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave

la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours

excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres

(Beakley et Cowan 2004 2)

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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne

un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de

deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs

augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une

reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix

infeacuterieur au prix du marcheacute

Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit

involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la

banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les

banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble

Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de

liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires

222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute

Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs

meacutethodes

P

empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts

Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux

ecirc tions des deacuteseacutequilibres

et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent

Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que

La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme

La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme

En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de

ocirc (CDN) T (BT) M k

interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux

entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme

sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)

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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de

GAP ecirc D ecirc

accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique

Il existe

acceacuteder agrave la liquiditeacute

Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E

ecirc Eacutegalement

banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de

charia

Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments

GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque

D ecirc

i

interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit

valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques

islamiques mais celles-

L

deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en

matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains

de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses

formes contractuelles en trois cateacutegories

Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka

Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna

Ijarah (contrats baseacutes sur le service)

Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque

de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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Risque

Opeacuterationnel

La non standardisation de la

plupart des produits bancaires

La complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le partage des

profits et pertes

banques islamiques

La plupart des systegravemes

ne sont pas adapteacutes

aux BI

Risque de Liquiditeacute

M

terme

Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment

inexistants

Les reacuteserves de liquiditeacute

Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention

de Leacutetat

des instruments de refinancement

sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques

Les modes de financement baseacutes sur le

ppp BI j

finance

Prohibition de linteacuterecirct les banques ne

peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur

M s de couverture

tels

deacuteriveacutes et la titrisation

Risque de

Creacutedit

PR

OB

ABI

LIT

Eacute

IMPACT

RISQUE LIMITEacute

RISQUE

SIGNIFICATIF

RISQUE CRITIQUE

Risque de marcheacute

Risque de taux moins important y

pas soumise dans la mesure ou ses

transactions ne sont pas baseacutees sur le taux

ecirc

La plus grande partie des ressources

provient de contrats de court terme Ce

contrats sont agrave long terme

Les BI font reacutefeacuterence au taux

benchmark de refinancement laquo

Islamic Interbank Benchmark Rate raquo

(IIBR) qui permet de contourner

IBOR

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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA

FINANCE PARTICIPATIVE

j

et les risques agrave geacuterer

La Banques Islamiques y Banques

Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-

Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de

liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques

Islamiques (I

2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le

placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes

(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances

(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long

terme et emprunte agrave court terme

21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE

LIQUIDITE

La liquiditeacute est intim

financiegravere D

son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant

donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)

j ecirc

(G 1989) O sur les banques islamiques

peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et

Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important

j urs compter sur le soutien de la Banque

Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique

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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE

LIQUIDITE

221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles

Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les

activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points

La nature de lactiviteacute bancaire

Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ

transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute

citeacute de la banque agrave saisir des

ocirc ucirc P

gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le

marcheacute des sources alternatives de cash

La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc

bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave

transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues

les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme

un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les

deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides

Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre

mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave

la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours

excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres

(Beakley et Cowan 2004 2)

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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne

un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de

deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs

augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une

reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix

infeacuterieur au prix du marcheacute

Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit

involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la

banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les

banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble

Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de

liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires

222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute

Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs

meacutethodes

P

empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts

Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux

ecirc tions des deacuteseacutequilibres

et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent

Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que

La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme

La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme

En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de

ocirc (CDN) T (BT) M k

interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux

entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme

sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)

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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de

GAP ecirc D ecirc

accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique

Il existe

acceacuteder agrave la liquiditeacute

Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E

ecirc Eacutegalement

banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de

charia

Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments

GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque

D ecirc

i

interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit

valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques

islamiques mais celles-

L

deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en

matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains

de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses

formes contractuelles en trois cateacutegories

Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka

Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna

Ijarah (contrats baseacutes sur le service)

Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque

de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA

FINANCE PARTICIPATIVE

j

et les risques agrave geacuterer

La Banques Islamiques y Banques

Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-

Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de

liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques

Islamiques (I

2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le

placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes

(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances

(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long

terme et emprunte agrave court terme

21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE

LIQUIDITE

La liquiditeacute est intim

financiegravere D

son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant

donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)

j ecirc

(G 1989) O sur les banques islamiques

peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et

Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important

j urs compter sur le soutien de la Banque

Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique

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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE

LIQUIDITE

221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles

Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les

activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points

La nature de lactiviteacute bancaire

Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ

transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute

citeacute de la banque agrave saisir des

ocirc ucirc P

gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le

marcheacute des sources alternatives de cash

La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc

bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave

transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues

les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme

un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les

deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides

Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre

mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave

la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours

excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres

(Beakley et Cowan 2004 2)

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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne

un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de

deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs

augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une

reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix

infeacuterieur au prix du marcheacute

Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit

involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la

banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les

banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble

Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de

liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires

222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute

Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs

meacutethodes

P

empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts

Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux

ecirc tions des deacuteseacutequilibres

et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent

Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que

La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme

La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme

En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de

ocirc (CDN) T (BT) M k

interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux

entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme

sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)

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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de

GAP ecirc D ecirc

accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique

Il existe

acceacuteder agrave la liquiditeacute

Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E

ecirc Eacutegalement

banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de

charia

Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments

GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque

D ecirc

i

interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit

valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques

islamiques mais celles-

L

deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en

matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains

de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses

formes contractuelles en trois cateacutegories

Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka

Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna

Ijarah (contrats baseacutes sur le service)

Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque

de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE

LIQUIDITE

221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles

Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les

activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points

La nature de lactiviteacute bancaire

Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ

transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute

citeacute de la banque agrave saisir des

ocirc ucirc P

gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le

marcheacute des sources alternatives de cash

La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc

bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave

transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues

les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme

un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les

deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides

Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre

mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave

la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours

excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres

(Beakley et Cowan 2004 2)

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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne

un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de

deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs

augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une

reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix

infeacuterieur au prix du marcheacute

Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit

involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la

banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les

banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble

Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de

liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires

222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute

Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs

meacutethodes

P

empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts

Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux

ecirc tions des deacuteseacutequilibres

et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent

Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que

La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme

La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme

En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de

ocirc (CDN) T (BT) M k

interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux

entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme

sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)

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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de

GAP ecirc D ecirc

accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique

Il existe

acceacuteder agrave la liquiditeacute

Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E

ecirc Eacutegalement

banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de

charia

Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments

GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque

D ecirc

i

interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit

valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques

islamiques mais celles-

L

deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en

matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains

de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses

formes contractuelles en trois cateacutegories

Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka

Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna

Ijarah (contrats baseacutes sur le service)

Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque

de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la

banque

Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne

un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de

deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs

augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une

reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix

infeacuterieur au prix du marcheacute

Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit

involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la

banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les

banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble

Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de

liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires

222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute

Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs

meacutethodes

P

empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts

Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux

ecirc tions des deacuteseacutequilibres

et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent

Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que

La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme

La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme

En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de

ocirc (CDN) T (BT) M k

interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux

entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme

sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)

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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de

GAP ecirc D ecirc

accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique

Il existe

acceacuteder agrave la liquiditeacute

Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E

ecirc Eacutegalement

banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de

charia

Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments

GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque

D ecirc

i

interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit

valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques

islamiques mais celles-

L

deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en

matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains

de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses

formes contractuelles en trois cateacutegories

Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka

Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna

Ijarah (contrats baseacutes sur le service)

Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque

de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de

GAP ecirc D ecirc

accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique

Il existe

acceacuteder agrave la liquiditeacute

Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E

ecirc Eacutegalement

banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de

charia

Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments

GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque

D ecirc

i

interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions

La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit

valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques

islamiques mais celles-

L

deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en

matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains

de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses

formes contractuelles en trois cateacutegories

Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka

Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna

Ijarah (contrats baseacutes sur le service)

Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque

de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

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Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son

client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les

creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un

prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute

pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance

moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute

Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut

provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le

risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait

Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute

Elaboreacute par nos soins

Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des

banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels

RISQUE DE LIQUIDITEacute

Deacutefaut ou retard de paiement

Risque de creacutedit

Fluctuation deacutefavorable des

prix de marchandises

Risque de marcheacute

Complexiteacute de la gestion des

produits baseacutes sur le PPP

Perte agrave cause dun systeme

dinformation defaillant

Risque operationnel

Risque de reacuteputation et

dimage

Risque religieux

Rentabiliteacute insuffisante des

banques islamiques par

rapport aux banques

conventionnelles

Risque commercial

Risque drsquoinsuffisance de rendement

Risque de variation du prix

du sous jacent

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de

liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble

Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client

refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit

trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la

banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente

essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte

significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque

isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute

et de sa gestion

23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique

Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le

systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait

rapport aux banques conventionnelles Ceci

augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)

En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont

ruments de placement Sharia compliant

S C G

participatifs deacutepassent les capacit

ocirc

P

produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI

gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les

terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)

En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de

liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer

La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique

quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)

Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de

Sukuk

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le

marcheacute secondaire

Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les

principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois

types de demandes suivants

Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute

Source Elaboreacute par nos soins

231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute

pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont

deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve

retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les

actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment

Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de

preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman

Syed Ali)

Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la

dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de

Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif

passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et

dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de

Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque

islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres

Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute

bullReacuteserves de liquiditeacute

bullProduits de mourabaha

bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible

de liquiditeacute

bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires

bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage

du gouvernement

Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible

de liquiditeacute

bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks

bullFonds dinvestissement islamiques

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage

dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)

232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute

Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent

Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des

liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options

exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait

expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des

actionnaires

Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement

ecirc

En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de

la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds

233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute

Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines

techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia

Fonds drsquoinvestissements islamiques

onds conventionnels agrave la

seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs

ecirc C

Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les

fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et

les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia

D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux

investissements des institutions financiegraveres D I M k I

B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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Page 21: LA GESTION DES RISQUES DE LIQUIDITE PAR LE …

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j publieacutes dans le monde entier ils en s

jouent un rocircle

P

islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro

marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques

nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic

ETF (ISUS)

Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI

Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme

C

moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer

Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la

E existe pas ne permet pas aux

banques islamiques de e procurer

de la liquiditeacute ecirc j

rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa

C

P

teacute

Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau

systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour

pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur

offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise

3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES

RISQUES DE LIQUIDITE

31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT

En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers

Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans

y y M

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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Page 22: LA GESTION DES RISQUES DE LIQUIDITE PAR LE …

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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres

de change et des systegravemes C

le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave

eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee

S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant

j particuliegravere raquo4

Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit

j

ecirc

311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles

Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations

SUKUK OBLIGATION

Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs

sous-j

k k

vente

Ne sont pas lieacutees agrave des actifs

dette

Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux

deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs

sous-jacents ( revenu fixe)

Accordent le droit agrave un revenu fixe Les

concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur

les actifs sous-j

Le souscripteur perccediloit une part de gain tout

en participant aux pertes eacuteventuelles

est pas concerneacute par les

Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet

financeacute

Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de

j

312 Traitement technique des Sukuk

E S k k

le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter

E

peut employer les contrats Moudarabah ou M k

4 Clause 2 norme 17 AAOIFI

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la

creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des

actifs existants et ) T

iale de 2007

I structure

juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au

Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (

part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats

ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant

servi de base au financement

des Sukuk est en

indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs

sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs

Quant au montage des S k k y A

dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient

tion agrave terme

En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne

sont responsables

contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et

de ces certificats

(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers

supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave

des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et

neacutegociables sur le marcheacute financier

32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK

321 Sukuk et Expeacuteriences internationales

Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute

aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats

titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces

derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci

procurera de la liquiditeacute shariacirc

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

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financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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Revue du Controcircle de la Comptabiliteacute et de lrsquoAudit ISSN 2550-469X

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finance conventionnelle une analyse comparative de la performance des fonds

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Islamique IRTI IDB

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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des

rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la

liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk

deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la

banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain

R y B y

nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante

Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif

sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles

reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des

instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de

2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute

IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute

contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des

instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques

islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme

ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont

une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la

forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au

gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux

fixe

En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs

souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents

contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et

Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont

soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base

dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des

investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres

5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

eur

en M

illio

n d

e D

olla

rs

Anneacutee

EMISSIONS DES SUKUK

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier

des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement

Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de

de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque

lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs

repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan

sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes

comme outils pour mener des opeacuterations dopen market

Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente

aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont

k Sukuk j

de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet

instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave

compartiments (Salman Syed Ali 1989)

322 Les Sukuk en chiffre

Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

135 557

107 300

67 818

87 784

116 717 123 150

0

20 000

40 000

60 000

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100 000

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2013 2014 2015 2016 2017 2018

Val

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illio

n d

e D

olla

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Anneacutee

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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Page 26: LA GESTION DES RISQUES DE LIQUIDITE PAR LE …

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Les eacutemissions de Sukuk 2013

nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015

Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse

des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la

2016 j 123 150 millions

2018

Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la

peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions

suivi des Sukuk Al Wakalah

100 1

12 3

5

7

0 300

68

Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018

Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah

Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

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comparison study of UAE national and foreign banks Journal of Risks Finance 8(4)

394-409

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empirical research Journal of Banking Regulation 10(2) 153-163

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ccedil

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from Emerging Market Corporationslowast UCSD Discussion Paper No 2004-16

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204

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risque dans les organisations M P 53-54

DAMAK M (feacutevrier 2014) Evaluation des risques des banques islamiques Standard

ampPoors

EL-GAMAL M (2006) Islamic finance law economics and practice Cambridge

University Press

EL QORCHI M (2005) La finance islamique est en marche Elle gagne du terrain

mais se heurte agrave des problegravemes de reacuteglementation particuliers Finances amp

Deacuteveloppement 42 (4) 46-49

GOODHART C (2008) laquo La gestion du risque de liquiditeacute raquo Revue de la stabiliteacute

financiegravere Banque de France Numeacutero speacutecial Liquiditeacute Ndeg 11 pp 41-46

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HASSOUNE A (Octobre 2012) Introduction to islamic capital market

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KHOMSI A amp BRITEL F (2018) La gestion du risque de liquiditeacute Comparaison

entre les banques islamiques et les banques conventionnelles

MAIKEL SITBON ET MOHAMED KOSSAIuml (2014) La finance islamique face agrave la

finance conventionnelle une analyse comparative de la performance des fonds

MELLOUL ANASS CHAIK SAIF EDDINE OUJGHA REDA (2017)Empirical

Analysis оf Islamic Banking аnd Economic Growth Economic Alternatives 2017

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Institutions Islamic Economic Studies Vol 21 No 1 (63-98)

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Politique Moneacutetaire Islamique Introduits dans Certains Pays Membres de lOCI

Seacutelectionneacutes Etudes en Economie Islamique 129(4082) 1-61

SOUDI L amp CHERKAOUI A (2015) Morocco experience in Islamic finance

between the failure of the past and the promising future International Journal of

Finance and Accounting 4(3) 153-162

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edEconomicaFrance

TARIQULLAH KHAN ET HABIB AHMED La Gestion des risques en Finance

Islamique IRTI IDB

Page 27: LA GESTION DES RISQUES DE LIQUIDITE PAR LE …

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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres

islamiques (2001 agrave 2018)

Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en

A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif

B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de

10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010

En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de

mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer

au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance

Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des

S k k ecirc y a pas assez

En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier

de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les

principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs

propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

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204

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Islamic banks in Bahrain Journal of Risks Finance 13(3) 215-239

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Analysis оf Islamic Banking аnd Economic Growth Economic Alternatives 2017

Issue 1 pp 89-102

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Politique Moneacutetaire Islamique Introduits dans Certains Pays Membres de lOCI

Seacutelectionneacutes Etudes en Economie Islamique 129(4082) 1-61

SOUDI L amp CHERKAOUI A (2015) Morocco experience in Islamic finance

between the failure of the past and the promising future International Journal of

Finance and Accounting 4(3) 153-162

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Islamique IRTI IDB

Page 28: LA GESTION DES RISQUES DE LIQUIDITE PAR LE …

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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit

Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)

On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant

la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi

des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36

1009

3

37

0

0

6

2

550

36

Hybrid Sukuk

Bai Bi Taman Ajil

Sukuk Al Wakalah

Hybrid sukuk wakalahmurabahah

Hybrid sukuk murabahahmudarabah

Sukuk Al Musharakah

Sukuk Al Ijarah

Sukuk Al Mudharabah

Sukuk Al Murabahah

Emission des sukuks par les IFI

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

AL-TAMIMI H A H AL-MAZROOEI F M (2007) B k k A

comparison study of UAE national and foreign banks Journal of Risks Finance 8(4)

394-409

ARIFFIN N ARCHER S KARIM R (2009) Risks in Islamic banks evidence from

empirical research Journal of Banking Regulation 10(2) 153-163

ARMSTRONG J CALDWELL G (2008) laquo Les banques et le risque de liquiditeacute

ccedil

raquo R y B Canada Deacutecembre 2008

BEAKLEY ET COWAN (2004) Maturity Mismatch and Financial Crises Evidence

from Emerging Market Corporationslowast UCSD Discussion Paper No 2004-16

BEN ARAB M E ME KI A (2008) ldquoM R k y I

Free Banki F k T C I B k rdquo I

Business and Management Vol 3 No 9 pp 80-95

BENKACEM MJ (2013) Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du

204

BENOIT AAUBERT JEAN-GREacuteGOIRE BERNARD (2004) Mesure inteacutegreacutee du

risque dans les organisations M P 53-54

DAMAK M (feacutevrier 2014) Evaluation des risques des banques islamiques Standard

ampPoors

EL-GAMAL M (2006) Islamic finance law economics and practice Cambridge

University Press

EL QORCHI M (2005) La finance islamique est en marche Elle gagne du terrain

mais se heurte agrave des problegravemes de reacuteglementation particuliers Finances amp

Deacuteveloppement 42 (4) 46-49

GOODHART C (2008) laquo La gestion du risque de liquiditeacute raquo Revue de la stabiliteacute

financiegravere Banque de France Numeacutero speacutecial Liquiditeacute Ndeg 11 pp 41-46

HASSOUNE A (2008) rdquo M y

Investors Services Paris Novembre 2008

HASSOUNE A (Octobre 2012) Introduction to islamic capital market

HULL JOHN C (2012) Risk Management and Financial Institutions third edition

wiley finance

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HUSSAIN H AL-AJMI J (2012) Risk management practices of conventional and

Islamic banks in Bahrain Journal of Risks Finance 13(3) 215-239

IDRIES M (2012) Evaluating the riskiness of the banking sector of Jordan European

Journal of Economics Finance and Administrative Science 48 1-10

IIFM Annual Sukuk Report 2019 (8th Edition)

IOANNIS AKKIZIDIS et SUNIL KUMAR KHANDELWAL (2008) Financial risk

management for islamic banking and finance Edition PALGRAVE MACMILLA

AMESON ROB (2001) ldquoW A y R krdquo December 2001 Erisk

KHOMSI A amp BRITEL F (2018) La gestion du risque de liquiditeacute Comparaison

entre les banques islamiques et les banques conventionnelles

MAIKEL SITBON ET MOHAMED KOSSAIuml (2014) La finance islamique face agrave la

finance conventionnelle une analyse comparative de la performance des fonds

MELLOUL ANASS CHAIK SAIF EDDINE OUJGHA REDA (2017)Empirical

Analysis оf Islamic Banking аnd Economic Growth Economic Alternatives 2017

Issue 1 pp 89-102

PATRICK ARTUS MARIE-PAULE VIRARD (2010) La liquiditeacute incontrocirclable

Pearson Education France Paris

SALMAN SYED ALI (2013) State of Liquidity Management in Islamic Financial

Institutions Islamic Economic Studies Vol 21 No 1 (63-98)

SARKER A M amp AWWAL A (2016) Une Eacutevaluation des Instruments de

Politique Moneacutetaire Islamique Introduits dans Certains Pays Membres de lOCI

Seacutelectionneacutes Etudes en Economie Islamique 129(4082) 1-61

SOUDI L amp CHERKAOUI A (2015) Morocco experience in Islamic finance

between the failure of the past and the promising future International Journal of

Finance and Accounting 4(3) 153-162

THIERRY RONCALLI (2009) laquo La gestion des risques financiers raquo 2eacuteme eacutedition

edEconomicaFrance

TARIQULLAH KHAN ET HABIB AHMED La Gestion des risques en Finance

Islamique IRTI IDB

Page 29: LA GESTION DES RISQUES DE LIQUIDITE PAR LE …

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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques

Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk

Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL

SUKUK

HYBRID SUKUK

MURABAHA SUKUK

MOUDARABA SUKUK

WAKALA SUKUK

IJARAH

SUKUK

MUSHARAK

A

2013 5 5 5 3 1 1

2014 6 8 4 6 1 2 1

2015 6 6 1 3 3 3 1 1

2016 3 8 1 2 7 1

2017 6 4 2 2 6

2018 1 7 2 1 2 2 1

SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1

Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM

Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain

A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du

IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de

n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants

Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En

effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des

sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont

inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

AL-TAMIMI H A H AL-MAZROOEI F M (2007) B k k A

comparison study of UAE national and foreign banks Journal of Risks Finance 8(4)

394-409

ARIFFIN N ARCHER S KARIM R (2009) Risks in Islamic banks evidence from

empirical research Journal of Banking Regulation 10(2) 153-163

ARMSTRONG J CALDWELL G (2008) laquo Les banques et le risque de liquiditeacute

ccedil

raquo R y B Canada Deacutecembre 2008

BEAKLEY ET COWAN (2004) Maturity Mismatch and Financial Crises Evidence

from Emerging Market Corporationslowast UCSD Discussion Paper No 2004-16

BEN ARAB M E ME KI A (2008) ldquoM R k y I

Free Banki F k T C I B k rdquo I

Business and Management Vol 3 No 9 pp 80-95

BENKACEM MJ (2013) Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du

204

BENOIT AAUBERT JEAN-GREacuteGOIRE BERNARD (2004) Mesure inteacutegreacutee du

risque dans les organisations M P 53-54

DAMAK M (feacutevrier 2014) Evaluation des risques des banques islamiques Standard

ampPoors

EL-GAMAL M (2006) Islamic finance law economics and practice Cambridge

University Press

EL QORCHI M (2005) La finance islamique est en marche Elle gagne du terrain

mais se heurte agrave des problegravemes de reacuteglementation particuliers Finances amp

Deacuteveloppement 42 (4) 46-49

GOODHART C (2008) laquo La gestion du risque de liquiditeacute raquo Revue de la stabiliteacute

financiegravere Banque de France Numeacutero speacutecial Liquiditeacute Ndeg 11 pp 41-46

HASSOUNE A (2008) rdquo M y

Investors Services Paris Novembre 2008

HASSOUNE A (Octobre 2012) Introduction to islamic capital market

HULL JOHN C (2012) Risk Management and Financial Institutions third edition

wiley finance

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HUSSAIN H AL-AJMI J (2012) Risk management practices of conventional and

Islamic banks in Bahrain Journal of Risks Finance 13(3) 215-239

IDRIES M (2012) Evaluating the riskiness of the banking sector of Jordan European

Journal of Economics Finance and Administrative Science 48 1-10

IIFM Annual Sukuk Report 2019 (8th Edition)

IOANNIS AKKIZIDIS et SUNIL KUMAR KHANDELWAL (2008) Financial risk

management for islamic banking and finance Edition PALGRAVE MACMILLA

AMESON ROB (2001) ldquoW A y R krdquo December 2001 Erisk

KHOMSI A amp BRITEL F (2018) La gestion du risque de liquiditeacute Comparaison

entre les banques islamiques et les banques conventionnelles

MAIKEL SITBON ET MOHAMED KOSSAIuml (2014) La finance islamique face agrave la

finance conventionnelle une analyse comparative de la performance des fonds

MELLOUL ANASS CHAIK SAIF EDDINE OUJGHA REDA (2017)Empirical

Analysis оf Islamic Banking аnd Economic Growth Economic Alternatives 2017

Issue 1 pp 89-102

PATRICK ARTUS MARIE-PAULE VIRARD (2010) La liquiditeacute incontrocirclable

Pearson Education France Paris

SALMAN SYED ALI (2013) State of Liquidity Management in Islamic Financial

Institutions Islamic Economic Studies Vol 21 No 1 (63-98)

SARKER A M amp AWWAL A (2016) Une Eacutevaluation des Instruments de

Politique Moneacutetaire Islamique Introduits dans Certains Pays Membres de lOCI

Seacutelectionneacutes Etudes en Economie Islamique 129(4082) 1-61

SOUDI L amp CHERKAOUI A (2015) Morocco experience in Islamic finance

between the failure of the past and the promising future International Journal of

Finance and Accounting 4(3) 153-162

THIERRY RONCALLI (2009) laquo La gestion des risques financiers raquo 2eacuteme eacutedition

edEconomicaFrance

TARIQULLAH KHAN ET HABIB AHMED La Gestion des risques en Finance

Islamique IRTI IDB

Page 30: LA GESTION DES RISQUES DE LIQUIDITE PAR LE …

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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk

wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le

marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises

SUKUK HYBRID 18

SUKUK MURABAHA

25 SUKUK

MOUDARABA 17

SUKUK WAKALA

32

SUKUK IJARAH 6

SUKUK MUSHARAKA

2

TYPE DE SUKUK

42

58

DomesticInternational

DOMESTIC

INTERNATIONAL

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

Revue du Controcircle de la Comptabiliteacute et de lrsquoAudit ISSN 2550-469X

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Numeacutero Speacutecial JIREF amp CCA wwwrevueccacom Page 357

REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

AL-TAMIMI H A H AL-MAZROOEI F M (2007) B k k A

comparison study of UAE national and foreign banks Journal of Risks Finance 8(4)

394-409

ARIFFIN N ARCHER S KARIM R (2009) Risks in Islamic banks evidence from

empirical research Journal of Banking Regulation 10(2) 153-163

ARMSTRONG J CALDWELL G (2008) laquo Les banques et le risque de liquiditeacute

ccedil

raquo R y B Canada Deacutecembre 2008

BEAKLEY ET COWAN (2004) Maturity Mismatch and Financial Crises Evidence

from Emerging Market Corporationslowast UCSD Discussion Paper No 2004-16

BEN ARAB M E ME KI A (2008) ldquoM R k y I

Free Banki F k T C I B k rdquo I

Business and Management Vol 3 No 9 pp 80-95

BENKACEM MJ (2013) Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du

204

BENOIT AAUBERT JEAN-GREacuteGOIRE BERNARD (2004) Mesure inteacutegreacutee du

risque dans les organisations M P 53-54

DAMAK M (feacutevrier 2014) Evaluation des risques des banques islamiques Standard

ampPoors

EL-GAMAL M (2006) Islamic finance law economics and practice Cambridge

University Press

EL QORCHI M (2005) La finance islamique est en marche Elle gagne du terrain

mais se heurte agrave des problegravemes de reacuteglementation particuliers Finances amp

Deacuteveloppement 42 (4) 46-49

GOODHART C (2008) laquo La gestion du risque de liquiditeacute raquo Revue de la stabiliteacute

financiegravere Banque de France Numeacutero speacutecial Liquiditeacute Ndeg 11 pp 41-46

HASSOUNE A (2008) rdquo M y

Investors Services Paris Novembre 2008

HASSOUNE A (Octobre 2012) Introduction to islamic capital market

HULL JOHN C (2012) Risk Management and Financial Institutions third edition

wiley finance

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HUSSAIN H AL-AJMI J (2012) Risk management practices of conventional and

Islamic banks in Bahrain Journal of Risks Finance 13(3) 215-239

IDRIES M (2012) Evaluating the riskiness of the banking sector of Jordan European

Journal of Economics Finance and Administrative Science 48 1-10

IIFM Annual Sukuk Report 2019 (8th Edition)

IOANNIS AKKIZIDIS et SUNIL KUMAR KHANDELWAL (2008) Financial risk

management for islamic banking and finance Edition PALGRAVE MACMILLA

AMESON ROB (2001) ldquoW A y R krdquo December 2001 Erisk

KHOMSI A amp BRITEL F (2018) La gestion du risque de liquiditeacute Comparaison

entre les banques islamiques et les banques conventionnelles

MAIKEL SITBON ET MOHAMED KOSSAIuml (2014) La finance islamique face agrave la

finance conventionnelle une analyse comparative de la performance des fonds

MELLOUL ANASS CHAIK SAIF EDDINE OUJGHA REDA (2017)Empirical

Analysis оf Islamic Banking аnd Economic Growth Economic Alternatives 2017

Issue 1 pp 89-102

PATRICK ARTUS MARIE-PAULE VIRARD (2010) La liquiditeacute incontrocirclable

Pearson Education France Paris

SALMAN SYED ALI (2013) State of Liquidity Management in Islamic Financial

Institutions Islamic Economic Studies Vol 21 No 1 (63-98)

SARKER A M amp AWWAL A (2016) Une Eacutevaluation des Instruments de

Politique Moneacutetaire Islamique Introduits dans Certains Pays Membres de lOCI

Seacutelectionneacutes Etudes en Economie Islamique 129(4082) 1-61

SOUDI L amp CHERKAOUI A (2015) Morocco experience in Islamic finance

between the failure of the past and the promising future International Journal of

Finance and Accounting 4(3) 153-162

THIERRY RONCALLI (2009) laquo La gestion des risques financiers raquo 2eacuteme eacutedition

edEconomicaFrance

TARIQULLAH KHAN ET HABIB AHMED La Gestion des risques en Finance

Islamique IRTI IDB

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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers

utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En

effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le

contrat mourabaha et le contrat wakala

Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques

deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce

contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les

revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas

des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute

La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui

perme k C

-

achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus

dans les contrats wakala

33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU

MAROC)

Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant

de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de

garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de

Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara

C F I S k k

eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts

C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux

soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau

C

Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme

sont des certificats de Sukuk Ijara

confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre

Compartiment

D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et

8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

AL-TAMIMI H A H AL-MAZROOEI F M (2007) B k k A

comparison study of UAE national and foreign banks Journal of Risks Finance 8(4)

394-409

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empirical research Journal of Banking Regulation 10(2) 153-163

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ccedil

raquo R y B Canada Deacutecembre 2008

BEAKLEY ET COWAN (2004) Maturity Mismatch and Financial Crises Evidence

from Emerging Market Corporationslowast UCSD Discussion Paper No 2004-16

BEN ARAB M E ME KI A (2008) ldquoM R k y I

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BENKACEM MJ (2013) Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du

204

BENOIT AAUBERT JEAN-GREacuteGOIRE BERNARD (2004) Mesure inteacutegreacutee du

risque dans les organisations M P 53-54

DAMAK M (feacutevrier 2014) Evaluation des risques des banques islamiques Standard

ampPoors

EL-GAMAL M (2006) Islamic finance law economics and practice Cambridge

University Press

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mais se heurte agrave des problegravemes de reacuteglementation particuliers Finances amp

Deacuteveloppement 42 (4) 46-49

GOODHART C (2008) laquo La gestion du risque de liquiditeacute raquo Revue de la stabiliteacute

financiegravere Banque de France Numeacutero speacutecial Liquiditeacute Ndeg 11 pp 41-46

HASSOUNE A (2008) rdquo M y

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HASSOUNE A (Octobre 2012) Introduction to islamic capital market

HULL JOHN C (2012) Risk Management and Financial Institutions third edition

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HUSSAIN H AL-AJMI J (2012) Risk management practices of conventional and

Islamic banks in Bahrain Journal of Risks Finance 13(3) 215-239

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management for islamic banking and finance Edition PALGRAVE MACMILLA

AMESON ROB (2001) ldquoW A y R krdquo December 2001 Erisk

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entre les banques islamiques et les banques conventionnelles

MAIKEL SITBON ET MOHAMED KOSSAIuml (2014) La finance islamique face agrave la

finance conventionnelle une analyse comparative de la performance des fonds

MELLOUL ANASS CHAIK SAIF EDDINE OUJGHA REDA (2017)Empirical

Analysis оf Islamic Banking аnd Economic Growth Economic Alternatives 2017

Issue 1 pp 89-102

PATRICK ARTUS MARIE-PAULE VIRARD (2010) La liquiditeacute incontrocirclable

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SALMAN SYED ALI (2013) State of Liquidity Management in Islamic Financial

Institutions Islamic Economic Studies Vol 21 No 1 (63-98)

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Politique Moneacutetaire Islamique Introduits dans Certains Pays Membres de lOCI

Seacutelectionneacutes Etudes en Economie Islamique 129(4082) 1-61

SOUDI L amp CHERKAOUI A (2015) Morocco experience in Islamic finance

between the failure of the past and the promising future International Journal of

Finance and Accounting 4(3) 153-162

THIERRY RONCALLI (2009) laquo La gestion des risques financiers raquo 2eacuteme eacutedition

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TARIQULLAH KHAN ET HABIB AHMED La Gestion des risques en Finance

Islamique IRTI IDB

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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par

tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur

maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances

A y

Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence

T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts

de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du

Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul

produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks

Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele

Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de

bailleurs de fonds

Conclusion

S

ecirc

institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage

eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres

islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la

( k k )

la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les

preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))

Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une

politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le

marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La

Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres

en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le

Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des

k

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

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394-409

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ccedil

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from Emerging Market Corporationslowast UCSD Discussion Paper No 2004-16

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Free Banki F k T C I B k rdquo I

Business and Management Vol 3 No 9 pp 80-95

BENKACEM MJ (2013) Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du

204

BENOIT AAUBERT JEAN-GREacuteGOIRE BERNARD (2004) Mesure inteacutegreacutee du

risque dans les organisations M P 53-54

DAMAK M (feacutevrier 2014) Evaluation des risques des banques islamiques Standard

ampPoors

EL-GAMAL M (2006) Islamic finance law economics and practice Cambridge

University Press

EL QORCHI M (2005) La finance islamique est en marche Elle gagne du terrain

mais se heurte agrave des problegravemes de reacuteglementation particuliers Finances amp

Deacuteveloppement 42 (4) 46-49

GOODHART C (2008) laquo La gestion du risque de liquiditeacute raquo Revue de la stabiliteacute

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HASSOUNE A (2008) rdquo M y

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HASSOUNE A (Octobre 2012) Introduction to islamic capital market

HULL JOHN C (2012) Risk Management and Financial Institutions third edition

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HUSSAIN H AL-AJMI J (2012) Risk management practices of conventional and

Islamic banks in Bahrain Journal of Risks Finance 13(3) 215-239

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AMESON ROB (2001) ldquoW A y R krdquo December 2001 Erisk

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MAIKEL SITBON ET MOHAMED KOSSAIuml (2014) La finance islamique face agrave la

finance conventionnelle une analyse comparative de la performance des fonds

MELLOUL ANASS CHAIK SAIF EDDINE OUJGHA REDA (2017)Empirical

Analysis оf Islamic Banking аnd Economic Growth Economic Alternatives 2017

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PATRICK ARTUS MARIE-PAULE VIRARD (2010) La liquiditeacute incontrocirclable

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Institutions Islamic Economic Studies Vol 21 No 1 (63-98)

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Politique Moneacutetaire Islamique Introduits dans Certains Pays Membres de lOCI

Seacutelectionneacutes Etudes en Economie Islamique 129(4082) 1-61

SOUDI L amp CHERKAOUI A (2015) Morocco experience in Islamic finance

between the failure of the past and the promising future International Journal of

Finance and Accounting 4(3) 153-162

THIERRY RONCALLI (2009) laquo La gestion des risques financiers raquo 2eacuteme eacutedition

edEconomicaFrance

TARIQULLAH KHAN ET HABIB AHMED La Gestion des risques en Finance

Islamique IRTI IDB

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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par

tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument

y k k ecirc

leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO

Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA

pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du

marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k

au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute

par les institutions financiegraveres islamiques

En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de

prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions

financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent

orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes

Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de

rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka

D

revenu fixe conformes agrave la charia

Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de

financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes

financiers internationaux

Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en

refinancement sur le marcheacute moneacutetaire

Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes

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REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

AL-TAMIMI H A H AL-MAZROOEI F M (2007) B k k A

comparison study of UAE national and foreign banks Journal of Risks Finance 8(4)

394-409

ARIFFIN N ARCHER S KARIM R (2009) Risks in Islamic banks evidence from

empirical research Journal of Banking Regulation 10(2) 153-163

ARMSTRONG J CALDWELL G (2008) laquo Les banques et le risque de liquiditeacute

ccedil

raquo R y B Canada Deacutecembre 2008

BEAKLEY ET COWAN (2004) Maturity Mismatch and Financial Crises Evidence

from Emerging Market Corporationslowast UCSD Discussion Paper No 2004-16

BEN ARAB M E ME KI A (2008) ldquoM R k y I

Free Banki F k T C I B k rdquo I

Business and Management Vol 3 No 9 pp 80-95

BENKACEM MJ (2013) Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du

204

BENOIT AAUBERT JEAN-GREacuteGOIRE BERNARD (2004) Mesure inteacutegreacutee du

risque dans les organisations M P 53-54

DAMAK M (feacutevrier 2014) Evaluation des risques des banques islamiques Standard

ampPoors

EL-GAMAL M (2006) Islamic finance law economics and practice Cambridge

University Press

EL QORCHI M (2005) La finance islamique est en marche Elle gagne du terrain

mais se heurte agrave des problegravemes de reacuteglementation particuliers Finances amp

Deacuteveloppement 42 (4) 46-49

GOODHART C (2008) laquo La gestion du risque de liquiditeacute raquo Revue de la stabiliteacute

financiegravere Banque de France Numeacutero speacutecial Liquiditeacute Ndeg 11 pp 41-46

HASSOUNE A (2008) rdquo M y

Investors Services Paris Novembre 2008

HASSOUNE A (Octobre 2012) Introduction to islamic capital market

HULL JOHN C (2012) Risk Management and Financial Institutions third edition

wiley finance

Revue du Controcircle de la Comptabiliteacute et de lrsquoAudit ISSN 2550-469X

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HUSSAIN H AL-AJMI J (2012) Risk management practices of conventional and

Islamic banks in Bahrain Journal of Risks Finance 13(3) 215-239

IDRIES M (2012) Evaluating the riskiness of the banking sector of Jordan European

Journal of Economics Finance and Administrative Science 48 1-10

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IOANNIS AKKIZIDIS et SUNIL KUMAR KHANDELWAL (2008) Financial risk

management for islamic banking and finance Edition PALGRAVE MACMILLA

AMESON ROB (2001) ldquoW A y R krdquo December 2001 Erisk

KHOMSI A amp BRITEL F (2018) La gestion du risque de liquiditeacute Comparaison

entre les banques islamiques et les banques conventionnelles

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