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Revue du Controcircle de la Comptabiliteacute et de lrsquoAudit ISSN 2550-469X
Numeacutero 12 Speacutecial JIREF amp CCA
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LA GESTION DES RISQUES DE LIQUIDITE PAR LE
DEVELOPPEMENT DU MARCHE MONETAIRE MAROCAIN
(CAS DES BANQUES ISLAMIQUES)
MANAGING LIQUIDITY RISKS THROUGH
THE DEVELOPMENT OF THE MOROCCAN MONEY MARKET
(ISLAMIC BANK CASE)
ACHIBANE Mustapha
Enseignant chercheur
Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Keacutenitra (ENCGK)
Universiteacute Ibn Tofail
Laboratoire de Recherche en Sciences de Gestion
Maroc
achibmhotmailcom
FENNASSI ADDOULI Intissar
Doctorante chercheuse
Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Keacutenitra (ENCGK) Universiteacute Ibn Tofail
Laboratoire de Recherche en Sciences de Gestion
Maroc
intissarfennassigmailcom
Digital Object Identifier httpsdoiorg105281zenodo3683768
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Reacutesumeacute
finance islamique un certain nombre de risques systeacutemiques Ceci conduit les institutions et
banques islamiques agrave deacutevelopper leurs compeacutetences en gestion des risques particuliegraverement
P IFI importance particuliegravere Ce
risque est lieacute agrave la difficulteacute de vendre rapidement un placement financier Pour le cas des
banques conventionnelles il est suivi par des meacutethodes de gestion de risque notamment le
recours au marcheacute interbancaire le reacuteajust ecirc
estimations des deacuteseacutequilibres ressource-emploi etc Mais les banques islamiques connaissant
une absence ou un manque de profondeur des marcheacutes secondaires et interbancaire islamique
ce qui accentuent davantage le
compatib en finance islamique
C rit notre recherche qui prend en compte la probleacutematique de
gestion de risque de liquiditeacute et de refinancement des banques participatives sur le marcheacute
moneacutetaire
Mots cleacutes risque de liquiditeacute instruments de liquiditeacute sukuk marcheacute moneacutetaire
Intermeacutediation financiegravere
Abstract
The new microstructure of Islamic funding patterns and the unique characteristics of the
unique resource and employment risk generate a number of systemic risks for the Islamic
finance industry This leads Islamic institutions and banks to develop their risk management
skills especially liquidity risk For the IFIs the risk of illiquidity is of particular importance
This risk is related to the difficulty of selling a financial investment quickly For classic bank
it is followed by risk management methods including the use of the interbank market
readjustment of interest rates based on estimates of resource-employment imbalances etc But
Islamic banks are experiencing a significant absence lack of debth of a secondary and
interbank Islamic market which further increases the liquidity risk of these institutions
Research studies can help strengthen the soundness of these institutions and mitigate potential
sources of instability notably through the development of Shariah-compliant liquidity
instruments and the evolution of the money market in islamic finance
It is in this context that our present search which takes into account the issue of liquidity risk
management and refinancing of the participating banks in the money market is included
Keywords liquidity risk liquidity instruments sukuk money market financial
intermediation
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INTRODUCTION
Au cours des derniegraveres deacutecennies limportance croissante de la finance islamique a eacuteteacute
observeacutee Elle est consideacutereacutee comme une finance qui favorise une reacutepartition juste et eacutequitable
des revenus et de la richesse parce quelle est tregraves connecteacutee agrave leacuteconomie reacuteelle Le principe
fondamental de la charia appliqueacute par les institutions financiegraveres islamiques est linterdiction
de lusure Cependant linterdiction islamique de riba (inteacuterecirct) coupleacutee au respect des lignes
directrices de Shariah notamment le partage des risques assujettissent les banques islamiques
agrave des profils de risque bien diffeacuterents de ceux des banques conventionnelles
D
financement propre doubleacutee du recours agrave des deacutepocircts soumis aux principes de partage de pertes
et de profits ( ppp ) introduit des risques nouveaux et modifie les risques traditionnels En
conseacutequence la banque islamique se trouve constamment confronteacutes agrave de multiples risques
qui peuvent avoir de seacuterieux contrecoups
Par conseacutequent il est neacutecessaire de se poser un certain nombre de questions reacuteglementaires
relatives agrave ladeacutequation du capital agrave la gestion des risques aux besoins de liquiditeacute et agrave la
gestion des liquiditeacutes Les instruments qui ne sont pas conformes agrave la Shariah rendent la
gestion de la liquiditeacute complexe pour les institutions financiegraveres islamiques speacutecifiquement
Les instruments pour remeacutedier aux
problegravemes de liquiditeacute ont alors toujours eacuteteacute un obstacle pour les banques islamiques dans
dinvestissement islamiques liquides agrave court terme
De plus le sous-deacuteveloppement ou inexistence dun marcheacute financiers islamique formel ou
organiseacute sous une forme ou une autre est un problegraveme important Mecircme si un marcheacute existe
il est geacuteneacuteralement limiteacute par le petit nombre et la taille des institutions financiegraveres islamiques
en tant que participants au marcheacute
Par conseacutequent lun des nombreux deacutefis auquel le secteur bancaire islamique est confronteacute est
la creacuteation dinstruments qui doivent reacutepondre aux mecircmes besoins que les produits
conventionnels mais doivent ecirctre construits de maniegravere diffeacuterente
D
Quels sont les diffeacuterents risques que les banques islamiques confrontent
Quelles sont les sources du risque de liquiditeacute et les techniques de son atteacutenuation
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Quelles sont les diffeacuterentes techniques que les banques islamiques utilisent pour
quils puissent se refinancer sur le marcheacute moneacutetaire
Pour reacutepondre agrave ces questions il parait y dans un premier temps les
diffeacuterents risques associeacutes agrave islamique
sources du risque de liquiditeacute et les techniques de son atteacutenuation Et enfin preacutesenter la
probleacutematique de refinancement des banques participatives dans
moneacutetaire formel et organiseacute et donner par la suite des conclusions pour le cas marocain
1 REVUE DE LITTERATURE LES DIFFERENTS RISQUES ET
LEURS MODES DE COUVERTURE EN FINANCE PARTICIPATIVE
Figure 1 Les risques en finance conventionnelle et islamique
Source eacutelaboreacute par nos soins
C
activiteacute bancaire comme 1 ci-dessus Risque de creacutedit de marcheacute de
liquiditeacute risques opeacuterationnels T -speacutecifiques ou identiques-leur
mode de couverture ne sera pas forcement le mecircme
FINANCE CONVENTIONNELLE
FINANCE ISLAMIQUE
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Figure 2 Les risques geacuteneacuteriques et classiques en finance islamique
Source Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du banquier et de lrsquoinvestisseur mohamed najib
benkacem page 204
11 LES RISQUES SPECIFIQUES A LA FINANCE PARTICIPATIVE
Les banques islamiques sont confronteacutees agrave de seacuteries de risques inheacuterents agrave leurs activiteacutes
Ainsi les risques speacutecifiques pouvant ecirctre releveacutes sont au nombre de quatre
Le risque religieux ou risque de non conformiteacute aux principes de la leacutegislation islamique
ue
Le risque commercial translateacute
Le risque de taux de reacutefeacuterence
111 Le risque religieux ou de non conformiteacute au principe de la sharia
Vient du fait que les sharia board doivent avaliser les opeacuterations bancaires Mais il subsiste un
risque de transgression de ces principes agrave cause du manque de speacutecialistes avec des
BANQUE ISLAMIQUE
risque operationn
el
risque de liquiditeacute
risque de marcheacute
risque de creacutedit
risque de rendement
risque de non
respect de la sharia
risque dinvestiss
ement speacutecifique
risque commerciale translateacute
Speacutecifiques agrave la FP
Geacuteneacuterique
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compeacutetences en droit islamiques en montages financiers Ce risque peut eacutegalement ecirctre le
reacutesultat entre ces regravegles et les regraveglementations bancaires locales Un facteur
aggravant est la non-standardisation des pratiques financiegraveres entre les pays ou institutions
ecirc pays Des tentatives de standardisation ont eacuteteacute enregistreacutees ces
M le Conseil
Supeacuterieur des Ouleacutemas au Maroc ou
internationales (IFSBAAOIFI) Le risque de non-conformiteacute aux principes islamiques
agrave dire la perte de confiance du public envers la banque
qui ne respecte pas la CHARIA
112 Le risque drsquoinvestissement sectoriel
propre compte ou pour le compte de ses clients investisseurs des opportuniteacutes de placement
E s eacutetablissements doit
se faire selon le principe de partage des profits et pertes Pour se conformer agrave ce principe les
banques islamiques doivent deacutevelopper les techniques et le savoir-faire de leurs collaborateurs
en ingeacutenierie financiegravere et analyse des C
y
permettre agrave mieux appreacutehender les risques et de proceacuteder aux meilleurs
choix des secteurs preacutesentant une forte valeur ajouteacutee
113 Le risque drsquoendossement conjoncturel ou risque commercial
Est la probabiliteacute que la banque soit incapable de faire face agrave la concurrence des banques
classiques ou islamiques ( AAOIFI2010 IFSB2005) Alors les banques islamiques alignent
leurs pratiques sur celles de la finance classique pour diminuer le risque de volatiliteacute de ses
clients Par exemple les taux de marge de MOURABAHA sont sensiblement les mecircmes que
pour les creacutedits classiques
E
situation de la banque islamique Le risque pourrait ecirctre lieacute agrave la reacutepartition de la richesse
j ocirc P
fideacuteliser sa clientegravele la banque islamique peut adopter maintes solutions inteacutegreacutees Ainsi
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apregraves accord du comiteacute de la sharia virer au profit des clients investisseurs une partie de ses
revenus en qualiteacute de MOUDHAREB sous forme de don (HIBA) ou les faire beacuteneacuteficier
j
confortables et un niveau de rentabiliteacute supeacuterieur agrave celui des banques conventionnelles ou au
moins agrave S
sur ses livres de comptes de reacutepartitions afin de lisser les revenus des comptes
z PER1 et des
2IRR
114 Le risque de benchmarking des banques islamiques ou risque de variation
du prix du sous-jacent
Pour que la transactions financiegraveres ( MOURABAH ou IJARA WA ISTISNAA) soit
conforme agrave la charia la banque doit deacutetenir le bien et en ecirctre proprieacutetaire avant sa vente ou
loc C E
MOURABAHA ecirc j
en fonction de la fluctuation de la valeur du sous-jacent
12 LES RISQUES GENERIQUES
Les deux types de banques agrave savoir islamique et conventionnelles sont exposeacutes aux risques
Opeacuterationnel et aux risques financiers
121 Les risques opeacuterationnels
D HU B ocirc
comme eacutetant laquo Le risque de perte directe ou indirecte reacutesultant de processus internes
deacutefaillants ou inadeacutequats des systegravemes et des personnes ou deacuteveacutenements exteacuterieurs raquo
P
eacuteta
En la matiegravere la banque islamique est particuliegraverement exposeacutee pour les raisons suivantes
1 R 2 R
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La non standardisation de la plupart des produits bancaires qui peuvent preacutesenter des
diffeacuterences selon les pays selon les banques et selon les exigences ses membres du
comiteacute de la Charia En conseacutequence on ne dispose pas de reacutefeacuterence pour reacutediger les
contrats pour reacutegler les conflits eacuteventuels
La complexiteacute de la gestion des produits baseacutes sur le partage des profits et pertes agrave
j
reacutecente de ces banques
Les systegravemes stion et de logiciel ne sont pas adapteacutes
des banques islamiques
Ce risque est geacuteneacuteralement couvert par la constitution de reacuteserves ou de provisions La
compeacutetitive agrave ses clients On assiste alors agrave une transaction de la reacutemuneacuteration des
actionnaires vers celle des clients
122 Les risques financiers
Figure 3 Deacutecomposition des risques financiers
Source Benoit AAubert Jean-Greacutegoire Bernard Mesure inteacutegreacutee du risque dans les organisations les presses
de lrsquouniversiteacute de Monteacutereal 2004 page 53
Le risque de creacutedit
O ucirc leacutechec de
contrepartie de remplir ses obligations contractuelles
Risques Financiers
Risque de Marcheacute
Risque de Creacutedit
Risque de Liquiditeacute
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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des
banques islamiques
ecirc onner les
un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants
D ilisation des modes de financement
islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA
MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont
eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit
non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat
SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat
MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous
traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le
client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix
Risque de marcheacute
Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est
le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la
volatiliteacute des prix du marcheacute raquo
La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere
suivante
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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute
Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448
Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du
aux changements eacuteconomiques ecirc
Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En
y
ecirc
Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement
reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long
IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent
des clauses d
Le risque de liquiditeacute
Le risque de liquiditeacute ecirc
nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )
C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers
G
liquiditeacute des emplois
C z D
Risque de marcheacute
Risque des titres agrave revenu fixe
Risques des actions
Risques de change
Risques de marchandises
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(Patrick
Artus Marie-Paule Virard)
Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car
La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme
Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner
ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants
13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA
FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION
Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les
banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le
second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un
reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et
de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion
3 laquo raquo
viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc
temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute
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Risque
Opeacuterationnel
La non standardisation de la
plupart des produits bancaires
La complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le partage des
profits et pertes
banques islamiques
La plupart des systegravemes
ne sont pas adapteacutes
aux BI
Risque de Liquiditeacute
M
terme
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment
inexistants
Les reacuteserves de liquiditeacute
Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention
de Leacutetat
des instruments de refinancement
sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques
Les modes de financement baseacutes sur le
ppp BI j
finance
Prohibition de linteacuterecirct les banques ne
peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur
M s de couverture
tels
deacuteriveacutes et la titrisation
Risque de
Creacutedit
PR
OB
ABI
LIT
Eacute
IMPACT
RISQUE LIMITEacute
RISQUE
SIGNIFICATIF
RISQUE CRITIQUE
Risque de marcheacute
Risque de taux moins important y
pas soumise dans la mesure ou ses
transactions ne sont pas baseacutees sur le taux
ecirc
La plus grande partie des ressources
provient de contrats de court terme Ce
contrats sont agrave long terme
Les BI font reacutefeacuterence au taux
benchmark de refinancement laquo
Islamic Interbank Benchmark Rate raquo
(IIBR) qui permet de contourner
IBOR
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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA
FINANCE PARTICIPATIVE
j
et les risques agrave geacuterer
La Banques Islamiques y Banques
Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-
Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de
liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques
Islamiques (I
2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le
placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes
(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances
(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long
terme et emprunte agrave court terme
21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE
LIQUIDITE
La liquiditeacute est intim
financiegravere D
son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant
donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)
j ecirc
(G 1989) O sur les banques islamiques
peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et
Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important
j urs compter sur le soutien de la Banque
Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique
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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE
LIQUIDITE
221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles
Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les
activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points
La nature de lactiviteacute bancaire
Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ
transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute
citeacute de la banque agrave saisir des
ocirc ucirc P
gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le
marcheacute des sources alternatives de cash
La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc
bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave
transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues
les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme
un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les
deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides
Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre
mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave
la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours
excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres
(Beakley et Cowan 2004 2)
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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne
un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de
deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs
augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une
reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix
infeacuterieur au prix du marcheacute
Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit
involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la
banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les
banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble
Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de
liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires
222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute
Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs
meacutethodes
P
empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts
Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux
ecirc tions des deacuteseacutequilibres
et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent
Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que
La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme
La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme
En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de
ocirc (CDN) T (BT) M k
interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux
entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme
sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)
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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de
GAP ecirc D ecirc
accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique
Il existe
acceacuteder agrave la liquiditeacute
Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E
ecirc Eacutegalement
banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de
charia
Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments
GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque
D ecirc
i
interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit
valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques
islamiques mais celles-
L
deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en
matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains
de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses
formes contractuelles en trois cateacutegories
Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka
Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna
Ijarah (contrats baseacutes sur le service)
Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque
de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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Reacutesumeacute
finance islamique un certain nombre de risques systeacutemiques Ceci conduit les institutions et
banques islamiques agrave deacutevelopper leurs compeacutetences en gestion des risques particuliegraverement
P IFI importance particuliegravere Ce
risque est lieacute agrave la difficulteacute de vendre rapidement un placement financier Pour le cas des
banques conventionnelles il est suivi par des meacutethodes de gestion de risque notamment le
recours au marcheacute interbancaire le reacuteajust ecirc
estimations des deacuteseacutequilibres ressource-emploi etc Mais les banques islamiques connaissant
une absence ou un manque de profondeur des marcheacutes secondaires et interbancaire islamique
ce qui accentuent davantage le
compatib en finance islamique
C rit notre recherche qui prend en compte la probleacutematique de
gestion de risque de liquiditeacute et de refinancement des banques participatives sur le marcheacute
moneacutetaire
Mots cleacutes risque de liquiditeacute instruments de liquiditeacute sukuk marcheacute moneacutetaire
Intermeacutediation financiegravere
Abstract
The new microstructure of Islamic funding patterns and the unique characteristics of the
unique resource and employment risk generate a number of systemic risks for the Islamic
finance industry This leads Islamic institutions and banks to develop their risk management
skills especially liquidity risk For the IFIs the risk of illiquidity is of particular importance
This risk is related to the difficulty of selling a financial investment quickly For classic bank
it is followed by risk management methods including the use of the interbank market
readjustment of interest rates based on estimates of resource-employment imbalances etc But
Islamic banks are experiencing a significant absence lack of debth of a secondary and
interbank Islamic market which further increases the liquidity risk of these institutions
Research studies can help strengthen the soundness of these institutions and mitigate potential
sources of instability notably through the development of Shariah-compliant liquidity
instruments and the evolution of the money market in islamic finance
It is in this context that our present search which takes into account the issue of liquidity risk
management and refinancing of the participating banks in the money market is included
Keywords liquidity risk liquidity instruments sukuk money market financial
intermediation
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INTRODUCTION
Au cours des derniegraveres deacutecennies limportance croissante de la finance islamique a eacuteteacute
observeacutee Elle est consideacutereacutee comme une finance qui favorise une reacutepartition juste et eacutequitable
des revenus et de la richesse parce quelle est tregraves connecteacutee agrave leacuteconomie reacuteelle Le principe
fondamental de la charia appliqueacute par les institutions financiegraveres islamiques est linterdiction
de lusure Cependant linterdiction islamique de riba (inteacuterecirct) coupleacutee au respect des lignes
directrices de Shariah notamment le partage des risques assujettissent les banques islamiques
agrave des profils de risque bien diffeacuterents de ceux des banques conventionnelles
D
financement propre doubleacutee du recours agrave des deacutepocircts soumis aux principes de partage de pertes
et de profits ( ppp ) introduit des risques nouveaux et modifie les risques traditionnels En
conseacutequence la banque islamique se trouve constamment confronteacutes agrave de multiples risques
qui peuvent avoir de seacuterieux contrecoups
Par conseacutequent il est neacutecessaire de se poser un certain nombre de questions reacuteglementaires
relatives agrave ladeacutequation du capital agrave la gestion des risques aux besoins de liquiditeacute et agrave la
gestion des liquiditeacutes Les instruments qui ne sont pas conformes agrave la Shariah rendent la
gestion de la liquiditeacute complexe pour les institutions financiegraveres islamiques speacutecifiquement
Les instruments pour remeacutedier aux
problegravemes de liquiditeacute ont alors toujours eacuteteacute un obstacle pour les banques islamiques dans
dinvestissement islamiques liquides agrave court terme
De plus le sous-deacuteveloppement ou inexistence dun marcheacute financiers islamique formel ou
organiseacute sous une forme ou une autre est un problegraveme important Mecircme si un marcheacute existe
il est geacuteneacuteralement limiteacute par le petit nombre et la taille des institutions financiegraveres islamiques
en tant que participants au marcheacute
Par conseacutequent lun des nombreux deacutefis auquel le secteur bancaire islamique est confronteacute est
la creacuteation dinstruments qui doivent reacutepondre aux mecircmes besoins que les produits
conventionnels mais doivent ecirctre construits de maniegravere diffeacuterente
D
Quels sont les diffeacuterents risques que les banques islamiques confrontent
Quelles sont les sources du risque de liquiditeacute et les techniques de son atteacutenuation
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Quelles sont les diffeacuterentes techniques que les banques islamiques utilisent pour
quils puissent se refinancer sur le marcheacute moneacutetaire
Pour reacutepondre agrave ces questions il parait y dans un premier temps les
diffeacuterents risques associeacutes agrave islamique
sources du risque de liquiditeacute et les techniques de son atteacutenuation Et enfin preacutesenter la
probleacutematique de refinancement des banques participatives dans
moneacutetaire formel et organiseacute et donner par la suite des conclusions pour le cas marocain
1 REVUE DE LITTERATURE LES DIFFERENTS RISQUES ET
LEURS MODES DE COUVERTURE EN FINANCE PARTICIPATIVE
Figure 1 Les risques en finance conventionnelle et islamique
Source eacutelaboreacute par nos soins
C
activiteacute bancaire comme 1 ci-dessus Risque de creacutedit de marcheacute de
liquiditeacute risques opeacuterationnels T -speacutecifiques ou identiques-leur
mode de couverture ne sera pas forcement le mecircme
FINANCE CONVENTIONNELLE
FINANCE ISLAMIQUE
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Figure 2 Les risques geacuteneacuteriques et classiques en finance islamique
Source Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du banquier et de lrsquoinvestisseur mohamed najib
benkacem page 204
11 LES RISQUES SPECIFIQUES A LA FINANCE PARTICIPATIVE
Les banques islamiques sont confronteacutees agrave de seacuteries de risques inheacuterents agrave leurs activiteacutes
Ainsi les risques speacutecifiques pouvant ecirctre releveacutes sont au nombre de quatre
Le risque religieux ou risque de non conformiteacute aux principes de la leacutegislation islamique
ue
Le risque commercial translateacute
Le risque de taux de reacutefeacuterence
111 Le risque religieux ou de non conformiteacute au principe de la sharia
Vient du fait que les sharia board doivent avaliser les opeacuterations bancaires Mais il subsiste un
risque de transgression de ces principes agrave cause du manque de speacutecialistes avec des
BANQUE ISLAMIQUE
risque operationn
el
risque de liquiditeacute
risque de marcheacute
risque de creacutedit
risque de rendement
risque de non
respect de la sharia
risque dinvestiss
ement speacutecifique
risque commerciale translateacute
Speacutecifiques agrave la FP
Geacuteneacuterique
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compeacutetences en droit islamiques en montages financiers Ce risque peut eacutegalement ecirctre le
reacutesultat entre ces regravegles et les regraveglementations bancaires locales Un facteur
aggravant est la non-standardisation des pratiques financiegraveres entre les pays ou institutions
ecirc pays Des tentatives de standardisation ont eacuteteacute enregistreacutees ces
M le Conseil
Supeacuterieur des Ouleacutemas au Maroc ou
internationales (IFSBAAOIFI) Le risque de non-conformiteacute aux principes islamiques
agrave dire la perte de confiance du public envers la banque
qui ne respecte pas la CHARIA
112 Le risque drsquoinvestissement sectoriel
propre compte ou pour le compte de ses clients investisseurs des opportuniteacutes de placement
E s eacutetablissements doit
se faire selon le principe de partage des profits et pertes Pour se conformer agrave ce principe les
banques islamiques doivent deacutevelopper les techniques et le savoir-faire de leurs collaborateurs
en ingeacutenierie financiegravere et analyse des C
y
permettre agrave mieux appreacutehender les risques et de proceacuteder aux meilleurs
choix des secteurs preacutesentant une forte valeur ajouteacutee
113 Le risque drsquoendossement conjoncturel ou risque commercial
Est la probabiliteacute que la banque soit incapable de faire face agrave la concurrence des banques
classiques ou islamiques ( AAOIFI2010 IFSB2005) Alors les banques islamiques alignent
leurs pratiques sur celles de la finance classique pour diminuer le risque de volatiliteacute de ses
clients Par exemple les taux de marge de MOURABAHA sont sensiblement les mecircmes que
pour les creacutedits classiques
E
situation de la banque islamique Le risque pourrait ecirctre lieacute agrave la reacutepartition de la richesse
j ocirc P
fideacuteliser sa clientegravele la banque islamique peut adopter maintes solutions inteacutegreacutees Ainsi
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apregraves accord du comiteacute de la sharia virer au profit des clients investisseurs une partie de ses
revenus en qualiteacute de MOUDHAREB sous forme de don (HIBA) ou les faire beacuteneacuteficier
j
confortables et un niveau de rentabiliteacute supeacuterieur agrave celui des banques conventionnelles ou au
moins agrave S
sur ses livres de comptes de reacutepartitions afin de lisser les revenus des comptes
z PER1 et des
2IRR
114 Le risque de benchmarking des banques islamiques ou risque de variation
du prix du sous-jacent
Pour que la transactions financiegraveres ( MOURABAH ou IJARA WA ISTISNAA) soit
conforme agrave la charia la banque doit deacutetenir le bien et en ecirctre proprieacutetaire avant sa vente ou
loc C E
MOURABAHA ecirc j
en fonction de la fluctuation de la valeur du sous-jacent
12 LES RISQUES GENERIQUES
Les deux types de banques agrave savoir islamique et conventionnelles sont exposeacutes aux risques
Opeacuterationnel et aux risques financiers
121 Les risques opeacuterationnels
D HU B ocirc
comme eacutetant laquo Le risque de perte directe ou indirecte reacutesultant de processus internes
deacutefaillants ou inadeacutequats des systegravemes et des personnes ou deacuteveacutenements exteacuterieurs raquo
P
eacuteta
En la matiegravere la banque islamique est particuliegraverement exposeacutee pour les raisons suivantes
1 R 2 R
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La non standardisation de la plupart des produits bancaires qui peuvent preacutesenter des
diffeacuterences selon les pays selon les banques et selon les exigences ses membres du
comiteacute de la Charia En conseacutequence on ne dispose pas de reacutefeacuterence pour reacutediger les
contrats pour reacutegler les conflits eacuteventuels
La complexiteacute de la gestion des produits baseacutes sur le partage des profits et pertes agrave
j
reacutecente de ces banques
Les systegravemes stion et de logiciel ne sont pas adapteacutes
des banques islamiques
Ce risque est geacuteneacuteralement couvert par la constitution de reacuteserves ou de provisions La
compeacutetitive agrave ses clients On assiste alors agrave une transaction de la reacutemuneacuteration des
actionnaires vers celle des clients
122 Les risques financiers
Figure 3 Deacutecomposition des risques financiers
Source Benoit AAubert Jean-Greacutegoire Bernard Mesure inteacutegreacutee du risque dans les organisations les presses
de lrsquouniversiteacute de Monteacutereal 2004 page 53
Le risque de creacutedit
O ucirc leacutechec de
contrepartie de remplir ses obligations contractuelles
Risques Financiers
Risque de Marcheacute
Risque de Creacutedit
Risque de Liquiditeacute
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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des
banques islamiques
ecirc onner les
un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants
D ilisation des modes de financement
islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA
MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont
eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit
non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat
SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat
MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous
traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le
client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix
Risque de marcheacute
Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est
le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la
volatiliteacute des prix du marcheacute raquo
La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere
suivante
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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute
Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448
Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du
aux changements eacuteconomiques ecirc
Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En
y
ecirc
Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement
reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long
IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent
des clauses d
Le risque de liquiditeacute
Le risque de liquiditeacute ecirc
nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )
C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers
G
liquiditeacute des emplois
C z D
Risque de marcheacute
Risque des titres agrave revenu fixe
Risques des actions
Risques de change
Risques de marchandises
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(Patrick
Artus Marie-Paule Virard)
Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car
La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme
Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner
ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants
13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA
FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION
Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les
banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le
second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un
reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et
de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion
3 laquo raquo
viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc
temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute
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Risque
Opeacuterationnel
La non standardisation de la
plupart des produits bancaires
La complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le partage des
profits et pertes
banques islamiques
La plupart des systegravemes
ne sont pas adapteacutes
aux BI
Risque de Liquiditeacute
M
terme
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment
inexistants
Les reacuteserves de liquiditeacute
Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention
de Leacutetat
des instruments de refinancement
sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques
Les modes de financement baseacutes sur le
ppp BI j
finance
Prohibition de linteacuterecirct les banques ne
peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur
M s de couverture
tels
deacuteriveacutes et la titrisation
Risque de
Creacutedit
PR
OB
ABI
LIT
Eacute
IMPACT
RISQUE LIMITEacute
RISQUE
SIGNIFICATIF
RISQUE CRITIQUE
Risque de marcheacute
Risque de taux moins important y
pas soumise dans la mesure ou ses
transactions ne sont pas baseacutees sur le taux
ecirc
La plus grande partie des ressources
provient de contrats de court terme Ce
contrats sont agrave long terme
Les BI font reacutefeacuterence au taux
benchmark de refinancement laquo
Islamic Interbank Benchmark Rate raquo
(IIBR) qui permet de contourner
IBOR
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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA
FINANCE PARTICIPATIVE
j
et les risques agrave geacuterer
La Banques Islamiques y Banques
Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-
Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de
liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques
Islamiques (I
2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le
placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes
(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances
(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long
terme et emprunte agrave court terme
21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE
LIQUIDITE
La liquiditeacute est intim
financiegravere D
son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant
donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)
j ecirc
(G 1989) O sur les banques islamiques
peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et
Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important
j urs compter sur le soutien de la Banque
Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique
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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE
LIQUIDITE
221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles
Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les
activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points
La nature de lactiviteacute bancaire
Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ
transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute
citeacute de la banque agrave saisir des
ocirc ucirc P
gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le
marcheacute des sources alternatives de cash
La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc
bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave
transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues
les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme
un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les
deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides
Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre
mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave
la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours
excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres
(Beakley et Cowan 2004 2)
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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne
un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de
deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs
augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une
reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix
infeacuterieur au prix du marcheacute
Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit
involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la
banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les
banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble
Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de
liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires
222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute
Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs
meacutethodes
P
empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts
Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux
ecirc tions des deacuteseacutequilibres
et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent
Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que
La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme
La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme
En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de
ocirc (CDN) T (BT) M k
interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux
entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme
sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)
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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de
GAP ecirc D ecirc
accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique
Il existe
acceacuteder agrave la liquiditeacute
Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E
ecirc Eacutegalement
banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de
charia
Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments
GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque
D ecirc
i
interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit
valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques
islamiques mais celles-
L
deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en
matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains
de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses
formes contractuelles en trois cateacutegories
Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka
Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna
Ijarah (contrats baseacutes sur le service)
Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque
de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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INTRODUCTION
Au cours des derniegraveres deacutecennies limportance croissante de la finance islamique a eacuteteacute
observeacutee Elle est consideacutereacutee comme une finance qui favorise une reacutepartition juste et eacutequitable
des revenus et de la richesse parce quelle est tregraves connecteacutee agrave leacuteconomie reacuteelle Le principe
fondamental de la charia appliqueacute par les institutions financiegraveres islamiques est linterdiction
de lusure Cependant linterdiction islamique de riba (inteacuterecirct) coupleacutee au respect des lignes
directrices de Shariah notamment le partage des risques assujettissent les banques islamiques
agrave des profils de risque bien diffeacuterents de ceux des banques conventionnelles
D
financement propre doubleacutee du recours agrave des deacutepocircts soumis aux principes de partage de pertes
et de profits ( ppp ) introduit des risques nouveaux et modifie les risques traditionnels En
conseacutequence la banque islamique se trouve constamment confronteacutes agrave de multiples risques
qui peuvent avoir de seacuterieux contrecoups
Par conseacutequent il est neacutecessaire de se poser un certain nombre de questions reacuteglementaires
relatives agrave ladeacutequation du capital agrave la gestion des risques aux besoins de liquiditeacute et agrave la
gestion des liquiditeacutes Les instruments qui ne sont pas conformes agrave la Shariah rendent la
gestion de la liquiditeacute complexe pour les institutions financiegraveres islamiques speacutecifiquement
Les instruments pour remeacutedier aux
problegravemes de liquiditeacute ont alors toujours eacuteteacute un obstacle pour les banques islamiques dans
dinvestissement islamiques liquides agrave court terme
De plus le sous-deacuteveloppement ou inexistence dun marcheacute financiers islamique formel ou
organiseacute sous une forme ou une autre est un problegraveme important Mecircme si un marcheacute existe
il est geacuteneacuteralement limiteacute par le petit nombre et la taille des institutions financiegraveres islamiques
en tant que participants au marcheacute
Par conseacutequent lun des nombreux deacutefis auquel le secteur bancaire islamique est confronteacute est
la creacuteation dinstruments qui doivent reacutepondre aux mecircmes besoins que les produits
conventionnels mais doivent ecirctre construits de maniegravere diffeacuterente
D
Quels sont les diffeacuterents risques que les banques islamiques confrontent
Quelles sont les sources du risque de liquiditeacute et les techniques de son atteacutenuation
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Quelles sont les diffeacuterentes techniques que les banques islamiques utilisent pour
quils puissent se refinancer sur le marcheacute moneacutetaire
Pour reacutepondre agrave ces questions il parait y dans un premier temps les
diffeacuterents risques associeacutes agrave islamique
sources du risque de liquiditeacute et les techniques de son atteacutenuation Et enfin preacutesenter la
probleacutematique de refinancement des banques participatives dans
moneacutetaire formel et organiseacute et donner par la suite des conclusions pour le cas marocain
1 REVUE DE LITTERATURE LES DIFFERENTS RISQUES ET
LEURS MODES DE COUVERTURE EN FINANCE PARTICIPATIVE
Figure 1 Les risques en finance conventionnelle et islamique
Source eacutelaboreacute par nos soins
C
activiteacute bancaire comme 1 ci-dessus Risque de creacutedit de marcheacute de
liquiditeacute risques opeacuterationnels T -speacutecifiques ou identiques-leur
mode de couverture ne sera pas forcement le mecircme
FINANCE CONVENTIONNELLE
FINANCE ISLAMIQUE
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Figure 2 Les risques geacuteneacuteriques et classiques en finance islamique
Source Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du banquier et de lrsquoinvestisseur mohamed najib
benkacem page 204
11 LES RISQUES SPECIFIQUES A LA FINANCE PARTICIPATIVE
Les banques islamiques sont confronteacutees agrave de seacuteries de risques inheacuterents agrave leurs activiteacutes
Ainsi les risques speacutecifiques pouvant ecirctre releveacutes sont au nombre de quatre
Le risque religieux ou risque de non conformiteacute aux principes de la leacutegislation islamique
ue
Le risque commercial translateacute
Le risque de taux de reacutefeacuterence
111 Le risque religieux ou de non conformiteacute au principe de la sharia
Vient du fait que les sharia board doivent avaliser les opeacuterations bancaires Mais il subsiste un
risque de transgression de ces principes agrave cause du manque de speacutecialistes avec des
BANQUE ISLAMIQUE
risque operationn
el
risque de liquiditeacute
risque de marcheacute
risque de creacutedit
risque de rendement
risque de non
respect de la sharia
risque dinvestiss
ement speacutecifique
risque commerciale translateacute
Speacutecifiques agrave la FP
Geacuteneacuterique
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compeacutetences en droit islamiques en montages financiers Ce risque peut eacutegalement ecirctre le
reacutesultat entre ces regravegles et les regraveglementations bancaires locales Un facteur
aggravant est la non-standardisation des pratiques financiegraveres entre les pays ou institutions
ecirc pays Des tentatives de standardisation ont eacuteteacute enregistreacutees ces
M le Conseil
Supeacuterieur des Ouleacutemas au Maroc ou
internationales (IFSBAAOIFI) Le risque de non-conformiteacute aux principes islamiques
agrave dire la perte de confiance du public envers la banque
qui ne respecte pas la CHARIA
112 Le risque drsquoinvestissement sectoriel
propre compte ou pour le compte de ses clients investisseurs des opportuniteacutes de placement
E s eacutetablissements doit
se faire selon le principe de partage des profits et pertes Pour se conformer agrave ce principe les
banques islamiques doivent deacutevelopper les techniques et le savoir-faire de leurs collaborateurs
en ingeacutenierie financiegravere et analyse des C
y
permettre agrave mieux appreacutehender les risques et de proceacuteder aux meilleurs
choix des secteurs preacutesentant une forte valeur ajouteacutee
113 Le risque drsquoendossement conjoncturel ou risque commercial
Est la probabiliteacute que la banque soit incapable de faire face agrave la concurrence des banques
classiques ou islamiques ( AAOIFI2010 IFSB2005) Alors les banques islamiques alignent
leurs pratiques sur celles de la finance classique pour diminuer le risque de volatiliteacute de ses
clients Par exemple les taux de marge de MOURABAHA sont sensiblement les mecircmes que
pour les creacutedits classiques
E
situation de la banque islamique Le risque pourrait ecirctre lieacute agrave la reacutepartition de la richesse
j ocirc P
fideacuteliser sa clientegravele la banque islamique peut adopter maintes solutions inteacutegreacutees Ainsi
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apregraves accord du comiteacute de la sharia virer au profit des clients investisseurs une partie de ses
revenus en qualiteacute de MOUDHAREB sous forme de don (HIBA) ou les faire beacuteneacuteficier
j
confortables et un niveau de rentabiliteacute supeacuterieur agrave celui des banques conventionnelles ou au
moins agrave S
sur ses livres de comptes de reacutepartitions afin de lisser les revenus des comptes
z PER1 et des
2IRR
114 Le risque de benchmarking des banques islamiques ou risque de variation
du prix du sous-jacent
Pour que la transactions financiegraveres ( MOURABAH ou IJARA WA ISTISNAA) soit
conforme agrave la charia la banque doit deacutetenir le bien et en ecirctre proprieacutetaire avant sa vente ou
loc C E
MOURABAHA ecirc j
en fonction de la fluctuation de la valeur du sous-jacent
12 LES RISQUES GENERIQUES
Les deux types de banques agrave savoir islamique et conventionnelles sont exposeacutes aux risques
Opeacuterationnel et aux risques financiers
121 Les risques opeacuterationnels
D HU B ocirc
comme eacutetant laquo Le risque de perte directe ou indirecte reacutesultant de processus internes
deacutefaillants ou inadeacutequats des systegravemes et des personnes ou deacuteveacutenements exteacuterieurs raquo
P
eacuteta
En la matiegravere la banque islamique est particuliegraverement exposeacutee pour les raisons suivantes
1 R 2 R
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La non standardisation de la plupart des produits bancaires qui peuvent preacutesenter des
diffeacuterences selon les pays selon les banques et selon les exigences ses membres du
comiteacute de la Charia En conseacutequence on ne dispose pas de reacutefeacuterence pour reacutediger les
contrats pour reacutegler les conflits eacuteventuels
La complexiteacute de la gestion des produits baseacutes sur le partage des profits et pertes agrave
j
reacutecente de ces banques
Les systegravemes stion et de logiciel ne sont pas adapteacutes
des banques islamiques
Ce risque est geacuteneacuteralement couvert par la constitution de reacuteserves ou de provisions La
compeacutetitive agrave ses clients On assiste alors agrave une transaction de la reacutemuneacuteration des
actionnaires vers celle des clients
122 Les risques financiers
Figure 3 Deacutecomposition des risques financiers
Source Benoit AAubert Jean-Greacutegoire Bernard Mesure inteacutegreacutee du risque dans les organisations les presses
de lrsquouniversiteacute de Monteacutereal 2004 page 53
Le risque de creacutedit
O ucirc leacutechec de
contrepartie de remplir ses obligations contractuelles
Risques Financiers
Risque de Marcheacute
Risque de Creacutedit
Risque de Liquiditeacute
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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des
banques islamiques
ecirc onner les
un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants
D ilisation des modes de financement
islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA
MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont
eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit
non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat
SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat
MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous
traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le
client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix
Risque de marcheacute
Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est
le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la
volatiliteacute des prix du marcheacute raquo
La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere
suivante
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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute
Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448
Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du
aux changements eacuteconomiques ecirc
Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En
y
ecirc
Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement
reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long
IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent
des clauses d
Le risque de liquiditeacute
Le risque de liquiditeacute ecirc
nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )
C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers
G
liquiditeacute des emplois
C z D
Risque de marcheacute
Risque des titres agrave revenu fixe
Risques des actions
Risques de change
Risques de marchandises
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(Patrick
Artus Marie-Paule Virard)
Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car
La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme
Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner
ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants
13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA
FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION
Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les
banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le
second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un
reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et
de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion
3 laquo raquo
viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc
temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute
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Risque
Opeacuterationnel
La non standardisation de la
plupart des produits bancaires
La complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le partage des
profits et pertes
banques islamiques
La plupart des systegravemes
ne sont pas adapteacutes
aux BI
Risque de Liquiditeacute
M
terme
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment
inexistants
Les reacuteserves de liquiditeacute
Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention
de Leacutetat
des instruments de refinancement
sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques
Les modes de financement baseacutes sur le
ppp BI j
finance
Prohibition de linteacuterecirct les banques ne
peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur
M s de couverture
tels
deacuteriveacutes et la titrisation
Risque de
Creacutedit
PR
OB
ABI
LIT
Eacute
IMPACT
RISQUE LIMITEacute
RISQUE
SIGNIFICATIF
RISQUE CRITIQUE
Risque de marcheacute
Risque de taux moins important y
pas soumise dans la mesure ou ses
transactions ne sont pas baseacutees sur le taux
ecirc
La plus grande partie des ressources
provient de contrats de court terme Ce
contrats sont agrave long terme
Les BI font reacutefeacuterence au taux
benchmark de refinancement laquo
Islamic Interbank Benchmark Rate raquo
(IIBR) qui permet de contourner
IBOR
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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA
FINANCE PARTICIPATIVE
j
et les risques agrave geacuterer
La Banques Islamiques y Banques
Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-
Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de
liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques
Islamiques (I
2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le
placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes
(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances
(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long
terme et emprunte agrave court terme
21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE
LIQUIDITE
La liquiditeacute est intim
financiegravere D
son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant
donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)
j ecirc
(G 1989) O sur les banques islamiques
peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et
Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important
j urs compter sur le soutien de la Banque
Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique
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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE
LIQUIDITE
221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles
Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les
activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points
La nature de lactiviteacute bancaire
Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ
transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute
citeacute de la banque agrave saisir des
ocirc ucirc P
gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le
marcheacute des sources alternatives de cash
La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc
bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave
transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues
les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme
un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les
deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides
Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre
mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave
la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours
excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres
(Beakley et Cowan 2004 2)
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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne
un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de
deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs
augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une
reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix
infeacuterieur au prix du marcheacute
Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit
involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la
banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les
banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble
Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de
liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires
222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute
Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs
meacutethodes
P
empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts
Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux
ecirc tions des deacuteseacutequilibres
et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent
Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que
La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme
La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme
En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de
ocirc (CDN) T (BT) M k
interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux
entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme
sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)
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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de
GAP ecirc D ecirc
accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique
Il existe
acceacuteder agrave la liquiditeacute
Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E
ecirc Eacutegalement
banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de
charia
Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments
GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque
D ecirc
i
interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit
valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques
islamiques mais celles-
L
deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en
matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains
de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses
formes contractuelles en trois cateacutegories
Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka
Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna
Ijarah (contrats baseacutes sur le service)
Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque
de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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Quelles sont les diffeacuterentes techniques que les banques islamiques utilisent pour
quils puissent se refinancer sur le marcheacute moneacutetaire
Pour reacutepondre agrave ces questions il parait y dans un premier temps les
diffeacuterents risques associeacutes agrave islamique
sources du risque de liquiditeacute et les techniques de son atteacutenuation Et enfin preacutesenter la
probleacutematique de refinancement des banques participatives dans
moneacutetaire formel et organiseacute et donner par la suite des conclusions pour le cas marocain
1 REVUE DE LITTERATURE LES DIFFERENTS RISQUES ET
LEURS MODES DE COUVERTURE EN FINANCE PARTICIPATIVE
Figure 1 Les risques en finance conventionnelle et islamique
Source eacutelaboreacute par nos soins
C
activiteacute bancaire comme 1 ci-dessus Risque de creacutedit de marcheacute de
liquiditeacute risques opeacuterationnels T -speacutecifiques ou identiques-leur
mode de couverture ne sera pas forcement le mecircme
FINANCE CONVENTIONNELLE
FINANCE ISLAMIQUE
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Figure 2 Les risques geacuteneacuteriques et classiques en finance islamique
Source Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du banquier et de lrsquoinvestisseur mohamed najib
benkacem page 204
11 LES RISQUES SPECIFIQUES A LA FINANCE PARTICIPATIVE
Les banques islamiques sont confronteacutees agrave de seacuteries de risques inheacuterents agrave leurs activiteacutes
Ainsi les risques speacutecifiques pouvant ecirctre releveacutes sont au nombre de quatre
Le risque religieux ou risque de non conformiteacute aux principes de la leacutegislation islamique
ue
Le risque commercial translateacute
Le risque de taux de reacutefeacuterence
111 Le risque religieux ou de non conformiteacute au principe de la sharia
Vient du fait que les sharia board doivent avaliser les opeacuterations bancaires Mais il subsiste un
risque de transgression de ces principes agrave cause du manque de speacutecialistes avec des
BANQUE ISLAMIQUE
risque operationn
el
risque de liquiditeacute
risque de marcheacute
risque de creacutedit
risque de rendement
risque de non
respect de la sharia
risque dinvestiss
ement speacutecifique
risque commerciale translateacute
Speacutecifiques agrave la FP
Geacuteneacuterique
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compeacutetences en droit islamiques en montages financiers Ce risque peut eacutegalement ecirctre le
reacutesultat entre ces regravegles et les regraveglementations bancaires locales Un facteur
aggravant est la non-standardisation des pratiques financiegraveres entre les pays ou institutions
ecirc pays Des tentatives de standardisation ont eacuteteacute enregistreacutees ces
M le Conseil
Supeacuterieur des Ouleacutemas au Maroc ou
internationales (IFSBAAOIFI) Le risque de non-conformiteacute aux principes islamiques
agrave dire la perte de confiance du public envers la banque
qui ne respecte pas la CHARIA
112 Le risque drsquoinvestissement sectoriel
propre compte ou pour le compte de ses clients investisseurs des opportuniteacutes de placement
E s eacutetablissements doit
se faire selon le principe de partage des profits et pertes Pour se conformer agrave ce principe les
banques islamiques doivent deacutevelopper les techniques et le savoir-faire de leurs collaborateurs
en ingeacutenierie financiegravere et analyse des C
y
permettre agrave mieux appreacutehender les risques et de proceacuteder aux meilleurs
choix des secteurs preacutesentant une forte valeur ajouteacutee
113 Le risque drsquoendossement conjoncturel ou risque commercial
Est la probabiliteacute que la banque soit incapable de faire face agrave la concurrence des banques
classiques ou islamiques ( AAOIFI2010 IFSB2005) Alors les banques islamiques alignent
leurs pratiques sur celles de la finance classique pour diminuer le risque de volatiliteacute de ses
clients Par exemple les taux de marge de MOURABAHA sont sensiblement les mecircmes que
pour les creacutedits classiques
E
situation de la banque islamique Le risque pourrait ecirctre lieacute agrave la reacutepartition de la richesse
j ocirc P
fideacuteliser sa clientegravele la banque islamique peut adopter maintes solutions inteacutegreacutees Ainsi
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apregraves accord du comiteacute de la sharia virer au profit des clients investisseurs une partie de ses
revenus en qualiteacute de MOUDHAREB sous forme de don (HIBA) ou les faire beacuteneacuteficier
j
confortables et un niveau de rentabiliteacute supeacuterieur agrave celui des banques conventionnelles ou au
moins agrave S
sur ses livres de comptes de reacutepartitions afin de lisser les revenus des comptes
z PER1 et des
2IRR
114 Le risque de benchmarking des banques islamiques ou risque de variation
du prix du sous-jacent
Pour que la transactions financiegraveres ( MOURABAH ou IJARA WA ISTISNAA) soit
conforme agrave la charia la banque doit deacutetenir le bien et en ecirctre proprieacutetaire avant sa vente ou
loc C E
MOURABAHA ecirc j
en fonction de la fluctuation de la valeur du sous-jacent
12 LES RISQUES GENERIQUES
Les deux types de banques agrave savoir islamique et conventionnelles sont exposeacutes aux risques
Opeacuterationnel et aux risques financiers
121 Les risques opeacuterationnels
D HU B ocirc
comme eacutetant laquo Le risque de perte directe ou indirecte reacutesultant de processus internes
deacutefaillants ou inadeacutequats des systegravemes et des personnes ou deacuteveacutenements exteacuterieurs raquo
P
eacuteta
En la matiegravere la banque islamique est particuliegraverement exposeacutee pour les raisons suivantes
1 R 2 R
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La non standardisation de la plupart des produits bancaires qui peuvent preacutesenter des
diffeacuterences selon les pays selon les banques et selon les exigences ses membres du
comiteacute de la Charia En conseacutequence on ne dispose pas de reacutefeacuterence pour reacutediger les
contrats pour reacutegler les conflits eacuteventuels
La complexiteacute de la gestion des produits baseacutes sur le partage des profits et pertes agrave
j
reacutecente de ces banques
Les systegravemes stion et de logiciel ne sont pas adapteacutes
des banques islamiques
Ce risque est geacuteneacuteralement couvert par la constitution de reacuteserves ou de provisions La
compeacutetitive agrave ses clients On assiste alors agrave une transaction de la reacutemuneacuteration des
actionnaires vers celle des clients
122 Les risques financiers
Figure 3 Deacutecomposition des risques financiers
Source Benoit AAubert Jean-Greacutegoire Bernard Mesure inteacutegreacutee du risque dans les organisations les presses
de lrsquouniversiteacute de Monteacutereal 2004 page 53
Le risque de creacutedit
O ucirc leacutechec de
contrepartie de remplir ses obligations contractuelles
Risques Financiers
Risque de Marcheacute
Risque de Creacutedit
Risque de Liquiditeacute
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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des
banques islamiques
ecirc onner les
un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants
D ilisation des modes de financement
islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA
MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont
eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit
non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat
SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat
MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous
traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le
client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix
Risque de marcheacute
Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est
le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la
volatiliteacute des prix du marcheacute raquo
La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere
suivante
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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute
Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448
Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du
aux changements eacuteconomiques ecirc
Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En
y
ecirc
Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement
reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long
IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent
des clauses d
Le risque de liquiditeacute
Le risque de liquiditeacute ecirc
nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )
C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers
G
liquiditeacute des emplois
C z D
Risque de marcheacute
Risque des titres agrave revenu fixe
Risques des actions
Risques de change
Risques de marchandises
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(Patrick
Artus Marie-Paule Virard)
Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car
La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme
Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner
ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants
13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA
FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION
Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les
banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le
second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un
reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et
de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion
3 laquo raquo
viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc
temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute
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Risque
Opeacuterationnel
La non standardisation de la
plupart des produits bancaires
La complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le partage des
profits et pertes
banques islamiques
La plupart des systegravemes
ne sont pas adapteacutes
aux BI
Risque de Liquiditeacute
M
terme
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment
inexistants
Les reacuteserves de liquiditeacute
Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention
de Leacutetat
des instruments de refinancement
sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques
Les modes de financement baseacutes sur le
ppp BI j
finance
Prohibition de linteacuterecirct les banques ne
peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur
M s de couverture
tels
deacuteriveacutes et la titrisation
Risque de
Creacutedit
PR
OB
ABI
LIT
Eacute
IMPACT
RISQUE LIMITEacute
RISQUE
SIGNIFICATIF
RISQUE CRITIQUE
Risque de marcheacute
Risque de taux moins important y
pas soumise dans la mesure ou ses
transactions ne sont pas baseacutees sur le taux
ecirc
La plus grande partie des ressources
provient de contrats de court terme Ce
contrats sont agrave long terme
Les BI font reacutefeacuterence au taux
benchmark de refinancement laquo
Islamic Interbank Benchmark Rate raquo
(IIBR) qui permet de contourner
IBOR
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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA
FINANCE PARTICIPATIVE
j
et les risques agrave geacuterer
La Banques Islamiques y Banques
Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-
Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de
liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques
Islamiques (I
2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le
placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes
(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances
(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long
terme et emprunte agrave court terme
21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE
LIQUIDITE
La liquiditeacute est intim
financiegravere D
son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant
donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)
j ecirc
(G 1989) O sur les banques islamiques
peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et
Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important
j urs compter sur le soutien de la Banque
Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique
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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE
LIQUIDITE
221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles
Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les
activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points
La nature de lactiviteacute bancaire
Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ
transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute
citeacute de la banque agrave saisir des
ocirc ucirc P
gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le
marcheacute des sources alternatives de cash
La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc
bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave
transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues
les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme
un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les
deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides
Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre
mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave
la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours
excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres
(Beakley et Cowan 2004 2)
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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne
un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de
deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs
augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une
reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix
infeacuterieur au prix du marcheacute
Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit
involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la
banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les
banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble
Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de
liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires
222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute
Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs
meacutethodes
P
empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts
Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux
ecirc tions des deacuteseacutequilibres
et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent
Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que
La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme
La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme
En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de
ocirc (CDN) T (BT) M k
interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux
entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme
sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)
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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de
GAP ecirc D ecirc
accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique
Il existe
acceacuteder agrave la liquiditeacute
Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E
ecirc Eacutegalement
banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de
charia
Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments
GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque
D ecirc
i
interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit
valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques
islamiques mais celles-
L
deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en
matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains
de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses
formes contractuelles en trois cateacutegories
Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka
Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna
Ijarah (contrats baseacutes sur le service)
Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque
de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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Figure 2 Les risques geacuteneacuteriques et classiques en finance islamique
Source Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du banquier et de lrsquoinvestisseur mohamed najib
benkacem page 204
11 LES RISQUES SPECIFIQUES A LA FINANCE PARTICIPATIVE
Les banques islamiques sont confronteacutees agrave de seacuteries de risques inheacuterents agrave leurs activiteacutes
Ainsi les risques speacutecifiques pouvant ecirctre releveacutes sont au nombre de quatre
Le risque religieux ou risque de non conformiteacute aux principes de la leacutegislation islamique
ue
Le risque commercial translateacute
Le risque de taux de reacutefeacuterence
111 Le risque religieux ou de non conformiteacute au principe de la sharia
Vient du fait que les sharia board doivent avaliser les opeacuterations bancaires Mais il subsiste un
risque de transgression de ces principes agrave cause du manque de speacutecialistes avec des
BANQUE ISLAMIQUE
risque operationn
el
risque de liquiditeacute
risque de marcheacute
risque de creacutedit
risque de rendement
risque de non
respect de la sharia
risque dinvestiss
ement speacutecifique
risque commerciale translateacute
Speacutecifiques agrave la FP
Geacuteneacuterique
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compeacutetences en droit islamiques en montages financiers Ce risque peut eacutegalement ecirctre le
reacutesultat entre ces regravegles et les regraveglementations bancaires locales Un facteur
aggravant est la non-standardisation des pratiques financiegraveres entre les pays ou institutions
ecirc pays Des tentatives de standardisation ont eacuteteacute enregistreacutees ces
M le Conseil
Supeacuterieur des Ouleacutemas au Maroc ou
internationales (IFSBAAOIFI) Le risque de non-conformiteacute aux principes islamiques
agrave dire la perte de confiance du public envers la banque
qui ne respecte pas la CHARIA
112 Le risque drsquoinvestissement sectoriel
propre compte ou pour le compte de ses clients investisseurs des opportuniteacutes de placement
E s eacutetablissements doit
se faire selon le principe de partage des profits et pertes Pour se conformer agrave ce principe les
banques islamiques doivent deacutevelopper les techniques et le savoir-faire de leurs collaborateurs
en ingeacutenierie financiegravere et analyse des C
y
permettre agrave mieux appreacutehender les risques et de proceacuteder aux meilleurs
choix des secteurs preacutesentant une forte valeur ajouteacutee
113 Le risque drsquoendossement conjoncturel ou risque commercial
Est la probabiliteacute que la banque soit incapable de faire face agrave la concurrence des banques
classiques ou islamiques ( AAOIFI2010 IFSB2005) Alors les banques islamiques alignent
leurs pratiques sur celles de la finance classique pour diminuer le risque de volatiliteacute de ses
clients Par exemple les taux de marge de MOURABAHA sont sensiblement les mecircmes que
pour les creacutedits classiques
E
situation de la banque islamique Le risque pourrait ecirctre lieacute agrave la reacutepartition de la richesse
j ocirc P
fideacuteliser sa clientegravele la banque islamique peut adopter maintes solutions inteacutegreacutees Ainsi
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apregraves accord du comiteacute de la sharia virer au profit des clients investisseurs une partie de ses
revenus en qualiteacute de MOUDHAREB sous forme de don (HIBA) ou les faire beacuteneacuteficier
j
confortables et un niveau de rentabiliteacute supeacuterieur agrave celui des banques conventionnelles ou au
moins agrave S
sur ses livres de comptes de reacutepartitions afin de lisser les revenus des comptes
z PER1 et des
2IRR
114 Le risque de benchmarking des banques islamiques ou risque de variation
du prix du sous-jacent
Pour que la transactions financiegraveres ( MOURABAH ou IJARA WA ISTISNAA) soit
conforme agrave la charia la banque doit deacutetenir le bien et en ecirctre proprieacutetaire avant sa vente ou
loc C E
MOURABAHA ecirc j
en fonction de la fluctuation de la valeur du sous-jacent
12 LES RISQUES GENERIQUES
Les deux types de banques agrave savoir islamique et conventionnelles sont exposeacutes aux risques
Opeacuterationnel et aux risques financiers
121 Les risques opeacuterationnels
D HU B ocirc
comme eacutetant laquo Le risque de perte directe ou indirecte reacutesultant de processus internes
deacutefaillants ou inadeacutequats des systegravemes et des personnes ou deacuteveacutenements exteacuterieurs raquo
P
eacuteta
En la matiegravere la banque islamique est particuliegraverement exposeacutee pour les raisons suivantes
1 R 2 R
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La non standardisation de la plupart des produits bancaires qui peuvent preacutesenter des
diffeacuterences selon les pays selon les banques et selon les exigences ses membres du
comiteacute de la Charia En conseacutequence on ne dispose pas de reacutefeacuterence pour reacutediger les
contrats pour reacutegler les conflits eacuteventuels
La complexiteacute de la gestion des produits baseacutes sur le partage des profits et pertes agrave
j
reacutecente de ces banques
Les systegravemes stion et de logiciel ne sont pas adapteacutes
des banques islamiques
Ce risque est geacuteneacuteralement couvert par la constitution de reacuteserves ou de provisions La
compeacutetitive agrave ses clients On assiste alors agrave une transaction de la reacutemuneacuteration des
actionnaires vers celle des clients
122 Les risques financiers
Figure 3 Deacutecomposition des risques financiers
Source Benoit AAubert Jean-Greacutegoire Bernard Mesure inteacutegreacutee du risque dans les organisations les presses
de lrsquouniversiteacute de Monteacutereal 2004 page 53
Le risque de creacutedit
O ucirc leacutechec de
contrepartie de remplir ses obligations contractuelles
Risques Financiers
Risque de Marcheacute
Risque de Creacutedit
Risque de Liquiditeacute
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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des
banques islamiques
ecirc onner les
un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants
D ilisation des modes de financement
islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA
MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont
eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit
non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat
SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat
MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous
traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le
client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix
Risque de marcheacute
Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est
le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la
volatiliteacute des prix du marcheacute raquo
La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere
suivante
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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute
Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448
Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du
aux changements eacuteconomiques ecirc
Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En
y
ecirc
Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement
reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long
IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent
des clauses d
Le risque de liquiditeacute
Le risque de liquiditeacute ecirc
nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )
C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers
G
liquiditeacute des emplois
C z D
Risque de marcheacute
Risque des titres agrave revenu fixe
Risques des actions
Risques de change
Risques de marchandises
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(Patrick
Artus Marie-Paule Virard)
Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car
La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme
Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner
ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants
13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA
FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION
Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les
banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le
second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un
reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et
de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion
3 laquo raquo
viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc
temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute
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Risque
Opeacuterationnel
La non standardisation de la
plupart des produits bancaires
La complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le partage des
profits et pertes
banques islamiques
La plupart des systegravemes
ne sont pas adapteacutes
aux BI
Risque de Liquiditeacute
M
terme
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment
inexistants
Les reacuteserves de liquiditeacute
Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention
de Leacutetat
des instruments de refinancement
sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques
Les modes de financement baseacutes sur le
ppp BI j
finance
Prohibition de linteacuterecirct les banques ne
peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur
M s de couverture
tels
deacuteriveacutes et la titrisation
Risque de
Creacutedit
PR
OB
ABI
LIT
Eacute
IMPACT
RISQUE LIMITEacute
RISQUE
SIGNIFICATIF
RISQUE CRITIQUE
Risque de marcheacute
Risque de taux moins important y
pas soumise dans la mesure ou ses
transactions ne sont pas baseacutees sur le taux
ecirc
La plus grande partie des ressources
provient de contrats de court terme Ce
contrats sont agrave long terme
Les BI font reacutefeacuterence au taux
benchmark de refinancement laquo
Islamic Interbank Benchmark Rate raquo
(IIBR) qui permet de contourner
IBOR
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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA
FINANCE PARTICIPATIVE
j
et les risques agrave geacuterer
La Banques Islamiques y Banques
Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-
Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de
liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques
Islamiques (I
2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le
placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes
(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances
(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long
terme et emprunte agrave court terme
21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE
LIQUIDITE
La liquiditeacute est intim
financiegravere D
son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant
donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)
j ecirc
(G 1989) O sur les banques islamiques
peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et
Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important
j urs compter sur le soutien de la Banque
Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique
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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE
LIQUIDITE
221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles
Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les
activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points
La nature de lactiviteacute bancaire
Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ
transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute
citeacute de la banque agrave saisir des
ocirc ucirc P
gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le
marcheacute des sources alternatives de cash
La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc
bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave
transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues
les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme
un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les
deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides
Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre
mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave
la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours
excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres
(Beakley et Cowan 2004 2)
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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne
un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de
deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs
augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une
reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix
infeacuterieur au prix du marcheacute
Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit
involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la
banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les
banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble
Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de
liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires
222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute
Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs
meacutethodes
P
empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts
Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux
ecirc tions des deacuteseacutequilibres
et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent
Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que
La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme
La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme
En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de
ocirc (CDN) T (BT) M k
interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux
entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme
sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)
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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de
GAP ecirc D ecirc
accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique
Il existe
acceacuteder agrave la liquiditeacute
Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E
ecirc Eacutegalement
banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de
charia
Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments
GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque
D ecirc
i
interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit
valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques
islamiques mais celles-
L
deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en
matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains
de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses
formes contractuelles en trois cateacutegories
Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka
Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna
Ijarah (contrats baseacutes sur le service)
Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque
de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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compeacutetences en droit islamiques en montages financiers Ce risque peut eacutegalement ecirctre le
reacutesultat entre ces regravegles et les regraveglementations bancaires locales Un facteur
aggravant est la non-standardisation des pratiques financiegraveres entre les pays ou institutions
ecirc pays Des tentatives de standardisation ont eacuteteacute enregistreacutees ces
M le Conseil
Supeacuterieur des Ouleacutemas au Maroc ou
internationales (IFSBAAOIFI) Le risque de non-conformiteacute aux principes islamiques
agrave dire la perte de confiance du public envers la banque
qui ne respecte pas la CHARIA
112 Le risque drsquoinvestissement sectoriel
propre compte ou pour le compte de ses clients investisseurs des opportuniteacutes de placement
E s eacutetablissements doit
se faire selon le principe de partage des profits et pertes Pour se conformer agrave ce principe les
banques islamiques doivent deacutevelopper les techniques et le savoir-faire de leurs collaborateurs
en ingeacutenierie financiegravere et analyse des C
y
permettre agrave mieux appreacutehender les risques et de proceacuteder aux meilleurs
choix des secteurs preacutesentant une forte valeur ajouteacutee
113 Le risque drsquoendossement conjoncturel ou risque commercial
Est la probabiliteacute que la banque soit incapable de faire face agrave la concurrence des banques
classiques ou islamiques ( AAOIFI2010 IFSB2005) Alors les banques islamiques alignent
leurs pratiques sur celles de la finance classique pour diminuer le risque de volatiliteacute de ses
clients Par exemple les taux de marge de MOURABAHA sont sensiblement les mecircmes que
pour les creacutedits classiques
E
situation de la banque islamique Le risque pourrait ecirctre lieacute agrave la reacutepartition de la richesse
j ocirc P
fideacuteliser sa clientegravele la banque islamique peut adopter maintes solutions inteacutegreacutees Ainsi
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apregraves accord du comiteacute de la sharia virer au profit des clients investisseurs une partie de ses
revenus en qualiteacute de MOUDHAREB sous forme de don (HIBA) ou les faire beacuteneacuteficier
j
confortables et un niveau de rentabiliteacute supeacuterieur agrave celui des banques conventionnelles ou au
moins agrave S
sur ses livres de comptes de reacutepartitions afin de lisser les revenus des comptes
z PER1 et des
2IRR
114 Le risque de benchmarking des banques islamiques ou risque de variation
du prix du sous-jacent
Pour que la transactions financiegraveres ( MOURABAH ou IJARA WA ISTISNAA) soit
conforme agrave la charia la banque doit deacutetenir le bien et en ecirctre proprieacutetaire avant sa vente ou
loc C E
MOURABAHA ecirc j
en fonction de la fluctuation de la valeur du sous-jacent
12 LES RISQUES GENERIQUES
Les deux types de banques agrave savoir islamique et conventionnelles sont exposeacutes aux risques
Opeacuterationnel et aux risques financiers
121 Les risques opeacuterationnels
D HU B ocirc
comme eacutetant laquo Le risque de perte directe ou indirecte reacutesultant de processus internes
deacutefaillants ou inadeacutequats des systegravemes et des personnes ou deacuteveacutenements exteacuterieurs raquo
P
eacuteta
En la matiegravere la banque islamique est particuliegraverement exposeacutee pour les raisons suivantes
1 R 2 R
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La non standardisation de la plupart des produits bancaires qui peuvent preacutesenter des
diffeacuterences selon les pays selon les banques et selon les exigences ses membres du
comiteacute de la Charia En conseacutequence on ne dispose pas de reacutefeacuterence pour reacutediger les
contrats pour reacutegler les conflits eacuteventuels
La complexiteacute de la gestion des produits baseacutes sur le partage des profits et pertes agrave
j
reacutecente de ces banques
Les systegravemes stion et de logiciel ne sont pas adapteacutes
des banques islamiques
Ce risque est geacuteneacuteralement couvert par la constitution de reacuteserves ou de provisions La
compeacutetitive agrave ses clients On assiste alors agrave une transaction de la reacutemuneacuteration des
actionnaires vers celle des clients
122 Les risques financiers
Figure 3 Deacutecomposition des risques financiers
Source Benoit AAubert Jean-Greacutegoire Bernard Mesure inteacutegreacutee du risque dans les organisations les presses
de lrsquouniversiteacute de Monteacutereal 2004 page 53
Le risque de creacutedit
O ucirc leacutechec de
contrepartie de remplir ses obligations contractuelles
Risques Financiers
Risque de Marcheacute
Risque de Creacutedit
Risque de Liquiditeacute
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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des
banques islamiques
ecirc onner les
un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants
D ilisation des modes de financement
islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA
MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont
eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit
non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat
SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat
MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous
traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le
client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix
Risque de marcheacute
Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est
le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la
volatiliteacute des prix du marcheacute raquo
La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere
suivante
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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute
Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448
Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du
aux changements eacuteconomiques ecirc
Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En
y
ecirc
Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement
reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long
IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent
des clauses d
Le risque de liquiditeacute
Le risque de liquiditeacute ecirc
nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )
C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers
G
liquiditeacute des emplois
C z D
Risque de marcheacute
Risque des titres agrave revenu fixe
Risques des actions
Risques de change
Risques de marchandises
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(Patrick
Artus Marie-Paule Virard)
Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car
La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme
Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner
ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants
13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA
FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION
Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les
banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le
second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un
reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et
de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion
3 laquo raquo
viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc
temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute
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Risque
Opeacuterationnel
La non standardisation de la
plupart des produits bancaires
La complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le partage des
profits et pertes
banques islamiques
La plupart des systegravemes
ne sont pas adapteacutes
aux BI
Risque de Liquiditeacute
M
terme
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment
inexistants
Les reacuteserves de liquiditeacute
Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention
de Leacutetat
des instruments de refinancement
sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques
Les modes de financement baseacutes sur le
ppp BI j
finance
Prohibition de linteacuterecirct les banques ne
peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur
M s de couverture
tels
deacuteriveacutes et la titrisation
Risque de
Creacutedit
PR
OB
ABI
LIT
Eacute
IMPACT
RISQUE LIMITEacute
RISQUE
SIGNIFICATIF
RISQUE CRITIQUE
Risque de marcheacute
Risque de taux moins important y
pas soumise dans la mesure ou ses
transactions ne sont pas baseacutees sur le taux
ecirc
La plus grande partie des ressources
provient de contrats de court terme Ce
contrats sont agrave long terme
Les BI font reacutefeacuterence au taux
benchmark de refinancement laquo
Islamic Interbank Benchmark Rate raquo
(IIBR) qui permet de contourner
IBOR
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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA
FINANCE PARTICIPATIVE
j
et les risques agrave geacuterer
La Banques Islamiques y Banques
Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-
Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de
liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques
Islamiques (I
2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le
placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes
(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances
(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long
terme et emprunte agrave court terme
21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE
LIQUIDITE
La liquiditeacute est intim
financiegravere D
son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant
donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)
j ecirc
(G 1989) O sur les banques islamiques
peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et
Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important
j urs compter sur le soutien de la Banque
Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique
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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE
LIQUIDITE
221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles
Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les
activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points
La nature de lactiviteacute bancaire
Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ
transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute
citeacute de la banque agrave saisir des
ocirc ucirc P
gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le
marcheacute des sources alternatives de cash
La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc
bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave
transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues
les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme
un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les
deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides
Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre
mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave
la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours
excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres
(Beakley et Cowan 2004 2)
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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne
un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de
deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs
augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une
reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix
infeacuterieur au prix du marcheacute
Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit
involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la
banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les
banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble
Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de
liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires
222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute
Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs
meacutethodes
P
empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts
Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux
ecirc tions des deacuteseacutequilibres
et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent
Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que
La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme
La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme
En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de
ocirc (CDN) T (BT) M k
interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux
entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme
sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)
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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de
GAP ecirc D ecirc
accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique
Il existe
acceacuteder agrave la liquiditeacute
Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E
ecirc Eacutegalement
banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de
charia
Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments
GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque
D ecirc
i
interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit
valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques
islamiques mais celles-
L
deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en
matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains
de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses
formes contractuelles en trois cateacutegories
Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka
Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna
Ijarah (contrats baseacutes sur le service)
Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque
de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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apregraves accord du comiteacute de la sharia virer au profit des clients investisseurs une partie de ses
revenus en qualiteacute de MOUDHAREB sous forme de don (HIBA) ou les faire beacuteneacuteficier
j
confortables et un niveau de rentabiliteacute supeacuterieur agrave celui des banques conventionnelles ou au
moins agrave S
sur ses livres de comptes de reacutepartitions afin de lisser les revenus des comptes
z PER1 et des
2IRR
114 Le risque de benchmarking des banques islamiques ou risque de variation
du prix du sous-jacent
Pour que la transactions financiegraveres ( MOURABAH ou IJARA WA ISTISNAA) soit
conforme agrave la charia la banque doit deacutetenir le bien et en ecirctre proprieacutetaire avant sa vente ou
loc C E
MOURABAHA ecirc j
en fonction de la fluctuation de la valeur du sous-jacent
12 LES RISQUES GENERIQUES
Les deux types de banques agrave savoir islamique et conventionnelles sont exposeacutes aux risques
Opeacuterationnel et aux risques financiers
121 Les risques opeacuterationnels
D HU B ocirc
comme eacutetant laquo Le risque de perte directe ou indirecte reacutesultant de processus internes
deacutefaillants ou inadeacutequats des systegravemes et des personnes ou deacuteveacutenements exteacuterieurs raquo
P
eacuteta
En la matiegravere la banque islamique est particuliegraverement exposeacutee pour les raisons suivantes
1 R 2 R
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La non standardisation de la plupart des produits bancaires qui peuvent preacutesenter des
diffeacuterences selon les pays selon les banques et selon les exigences ses membres du
comiteacute de la Charia En conseacutequence on ne dispose pas de reacutefeacuterence pour reacutediger les
contrats pour reacutegler les conflits eacuteventuels
La complexiteacute de la gestion des produits baseacutes sur le partage des profits et pertes agrave
j
reacutecente de ces banques
Les systegravemes stion et de logiciel ne sont pas adapteacutes
des banques islamiques
Ce risque est geacuteneacuteralement couvert par la constitution de reacuteserves ou de provisions La
compeacutetitive agrave ses clients On assiste alors agrave une transaction de la reacutemuneacuteration des
actionnaires vers celle des clients
122 Les risques financiers
Figure 3 Deacutecomposition des risques financiers
Source Benoit AAubert Jean-Greacutegoire Bernard Mesure inteacutegreacutee du risque dans les organisations les presses
de lrsquouniversiteacute de Monteacutereal 2004 page 53
Le risque de creacutedit
O ucirc leacutechec de
contrepartie de remplir ses obligations contractuelles
Risques Financiers
Risque de Marcheacute
Risque de Creacutedit
Risque de Liquiditeacute
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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des
banques islamiques
ecirc onner les
un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants
D ilisation des modes de financement
islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA
MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont
eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit
non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat
SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat
MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous
traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le
client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix
Risque de marcheacute
Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est
le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la
volatiliteacute des prix du marcheacute raquo
La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere
suivante
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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute
Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448
Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du
aux changements eacuteconomiques ecirc
Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En
y
ecirc
Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement
reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long
IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent
des clauses d
Le risque de liquiditeacute
Le risque de liquiditeacute ecirc
nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )
C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers
G
liquiditeacute des emplois
C z D
Risque de marcheacute
Risque des titres agrave revenu fixe
Risques des actions
Risques de change
Risques de marchandises
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(Patrick
Artus Marie-Paule Virard)
Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car
La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme
Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner
ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants
13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA
FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION
Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les
banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le
second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un
reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et
de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion
3 laquo raquo
viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc
temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute
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Risque
Opeacuterationnel
La non standardisation de la
plupart des produits bancaires
La complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le partage des
profits et pertes
banques islamiques
La plupart des systegravemes
ne sont pas adapteacutes
aux BI
Risque de Liquiditeacute
M
terme
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment
inexistants
Les reacuteserves de liquiditeacute
Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention
de Leacutetat
des instruments de refinancement
sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques
Les modes de financement baseacutes sur le
ppp BI j
finance
Prohibition de linteacuterecirct les banques ne
peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur
M s de couverture
tels
deacuteriveacutes et la titrisation
Risque de
Creacutedit
PR
OB
ABI
LIT
Eacute
IMPACT
RISQUE LIMITEacute
RISQUE
SIGNIFICATIF
RISQUE CRITIQUE
Risque de marcheacute
Risque de taux moins important y
pas soumise dans la mesure ou ses
transactions ne sont pas baseacutees sur le taux
ecirc
La plus grande partie des ressources
provient de contrats de court terme Ce
contrats sont agrave long terme
Les BI font reacutefeacuterence au taux
benchmark de refinancement laquo
Islamic Interbank Benchmark Rate raquo
(IIBR) qui permet de contourner
IBOR
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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA
FINANCE PARTICIPATIVE
j
et les risques agrave geacuterer
La Banques Islamiques y Banques
Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-
Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de
liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques
Islamiques (I
2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le
placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes
(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances
(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long
terme et emprunte agrave court terme
21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE
LIQUIDITE
La liquiditeacute est intim
financiegravere D
son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant
donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)
j ecirc
(G 1989) O sur les banques islamiques
peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et
Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important
j urs compter sur le soutien de la Banque
Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique
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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE
LIQUIDITE
221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles
Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les
activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points
La nature de lactiviteacute bancaire
Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ
transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute
citeacute de la banque agrave saisir des
ocirc ucirc P
gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le
marcheacute des sources alternatives de cash
La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc
bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave
transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues
les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme
un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les
deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides
Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre
mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave
la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours
excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres
(Beakley et Cowan 2004 2)
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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne
un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de
deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs
augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une
reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix
infeacuterieur au prix du marcheacute
Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit
involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la
banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les
banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble
Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de
liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires
222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute
Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs
meacutethodes
P
empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts
Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux
ecirc tions des deacuteseacutequilibres
et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent
Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que
La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme
La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme
En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de
ocirc (CDN) T (BT) M k
interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux
entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme
sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)
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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de
GAP ecirc D ecirc
accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique
Il existe
acceacuteder agrave la liquiditeacute
Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E
ecirc Eacutegalement
banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de
charia
Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments
GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque
D ecirc
i
interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit
valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques
islamiques mais celles-
L
deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en
matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains
de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses
formes contractuelles en trois cateacutegories
Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka
Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna
Ijarah (contrats baseacutes sur le service)
Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque
de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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La non standardisation de la plupart des produits bancaires qui peuvent preacutesenter des
diffeacuterences selon les pays selon les banques et selon les exigences ses membres du
comiteacute de la Charia En conseacutequence on ne dispose pas de reacutefeacuterence pour reacutediger les
contrats pour reacutegler les conflits eacuteventuels
La complexiteacute de la gestion des produits baseacutes sur le partage des profits et pertes agrave
j
reacutecente de ces banques
Les systegravemes stion et de logiciel ne sont pas adapteacutes
des banques islamiques
Ce risque est geacuteneacuteralement couvert par la constitution de reacuteserves ou de provisions La
compeacutetitive agrave ses clients On assiste alors agrave une transaction de la reacutemuneacuteration des
actionnaires vers celle des clients
122 Les risques financiers
Figure 3 Deacutecomposition des risques financiers
Source Benoit AAubert Jean-Greacutegoire Bernard Mesure inteacutegreacutee du risque dans les organisations les presses
de lrsquouniversiteacute de Monteacutereal 2004 page 53
Le risque de creacutedit
O ucirc leacutechec de
contrepartie de remplir ses obligations contractuelles
Risques Financiers
Risque de Marcheacute
Risque de Creacutedit
Risque de Liquiditeacute
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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des
banques islamiques
ecirc onner les
un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants
D ilisation des modes de financement
islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA
MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont
eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit
non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat
SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat
MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous
traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le
client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix
Risque de marcheacute
Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est
le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la
volatiliteacute des prix du marcheacute raquo
La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere
suivante
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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute
Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448
Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du
aux changements eacuteconomiques ecirc
Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En
y
ecirc
Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement
reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long
IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent
des clauses d
Le risque de liquiditeacute
Le risque de liquiditeacute ecirc
nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )
C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers
G
liquiditeacute des emplois
C z D
Risque de marcheacute
Risque des titres agrave revenu fixe
Risques des actions
Risques de change
Risques de marchandises
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(Patrick
Artus Marie-Paule Virard)
Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car
La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme
Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner
ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants
13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA
FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION
Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les
banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le
second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un
reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et
de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion
3 laquo raquo
viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc
temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute
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Risque
Opeacuterationnel
La non standardisation de la
plupart des produits bancaires
La complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le partage des
profits et pertes
banques islamiques
La plupart des systegravemes
ne sont pas adapteacutes
aux BI
Risque de Liquiditeacute
M
terme
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment
inexistants
Les reacuteserves de liquiditeacute
Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention
de Leacutetat
des instruments de refinancement
sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques
Les modes de financement baseacutes sur le
ppp BI j
finance
Prohibition de linteacuterecirct les banques ne
peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur
M s de couverture
tels
deacuteriveacutes et la titrisation
Risque de
Creacutedit
PR
OB
ABI
LIT
Eacute
IMPACT
RISQUE LIMITEacute
RISQUE
SIGNIFICATIF
RISQUE CRITIQUE
Risque de marcheacute
Risque de taux moins important y
pas soumise dans la mesure ou ses
transactions ne sont pas baseacutees sur le taux
ecirc
La plus grande partie des ressources
provient de contrats de court terme Ce
contrats sont agrave long terme
Les BI font reacutefeacuterence au taux
benchmark de refinancement laquo
Islamic Interbank Benchmark Rate raquo
(IIBR) qui permet de contourner
IBOR
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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA
FINANCE PARTICIPATIVE
j
et les risques agrave geacuterer
La Banques Islamiques y Banques
Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-
Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de
liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques
Islamiques (I
2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le
placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes
(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances
(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long
terme et emprunte agrave court terme
21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE
LIQUIDITE
La liquiditeacute est intim
financiegravere D
son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant
donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)
j ecirc
(G 1989) O sur les banques islamiques
peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et
Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important
j urs compter sur le soutien de la Banque
Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique
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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE
LIQUIDITE
221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles
Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les
activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points
La nature de lactiviteacute bancaire
Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ
transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute
citeacute de la banque agrave saisir des
ocirc ucirc P
gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le
marcheacute des sources alternatives de cash
La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc
bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave
transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues
les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme
un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les
deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides
Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre
mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave
la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours
excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres
(Beakley et Cowan 2004 2)
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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne
un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de
deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs
augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une
reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix
infeacuterieur au prix du marcheacute
Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit
involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la
banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les
banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble
Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de
liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires
222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute
Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs
meacutethodes
P
empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts
Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux
ecirc tions des deacuteseacutequilibres
et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent
Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que
La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme
La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme
En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de
ocirc (CDN) T (BT) M k
interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux
entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme
sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)
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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de
GAP ecirc D ecirc
accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique
Il existe
acceacuteder agrave la liquiditeacute
Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E
ecirc Eacutegalement
banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de
charia
Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments
GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque
D ecirc
i
interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit
valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques
islamiques mais celles-
L
deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en
matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains
de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses
formes contractuelles en trois cateacutegories
Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka
Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna
Ijarah (contrats baseacutes sur le service)
Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque
de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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Politique Moneacutetaire Islamique Introduits dans Certains Pays Membres de lOCI
Seacutelectionneacutes Etudes en Economie Islamique 129(4082) 1-61
SOUDI L amp CHERKAOUI A (2015) Morocco experience in Islamic finance
between the failure of the past and the promising future International Journal of
Finance and Accounting 4(3) 153-162
THIERRY RONCALLI (2009) laquo La gestion des risques financiers raquo 2eacuteme eacutedition
edEconomicaFrance
TARIQULLAH KHAN ET HABIB AHMED La Gestion des risques en Finance
Islamique IRTI IDB
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Comme le soulignent Khan et Habib les facteurs suivants accroissent le risque de creacutedit des
banques islamiques
ecirc onner les
un encouragement agrave ecirctre deacutefaillants
D ilisation des modes de financement
islamiques Ainsi dans les modes de financement participatifs MOUCHARAKA
MOUDARABA les risques de contrepartie dus agrave la mauvaise performance du partenaire sont
eacuteleveacutes Dans les contrat MOURABAHA et SALAM la banque avance les fonds elle subit
non seulement des risques de non livraison de livraison non conforme dans le cas du contrat
SALAM mais eacutegalement de non paiement ou de paiement tardif dans le cas du contrat
MOURABAHA ISTISNAA geacuteneacuteralement appel agrave des sous
traitants pour la reacutealisation du bien agrave manufacturer ou agrave construire le risque est accru car le
client Moustasnii risque de ne pas reacutegler le prix
Risque de marcheacute
Roncalli (2009) deacutefinit le risque de marcheacute financier comme suit laquo Le risque de marcheacute est
le risque de fluctuation des valeurs de portefeuille en raison de leacutevolution du niveau ou de la
volatiliteacute des prix du marcheacute raquo
La typologie proposeacutee par Hull (2012) deacutecompose le risque de marcheacute de la maniegravere
suivante
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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute
Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448
Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du
aux changements eacuteconomiques ecirc
Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En
y
ecirc
Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement
reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long
IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent
des clauses d
Le risque de liquiditeacute
Le risque de liquiditeacute ecirc
nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )
C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers
G
liquiditeacute des emplois
C z D
Risque de marcheacute
Risque des titres agrave revenu fixe
Risques des actions
Risques de change
Risques de marchandises
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(Patrick
Artus Marie-Paule Virard)
Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car
La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme
Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner
ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants
13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA
FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION
Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les
banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le
second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un
reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et
de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion
3 laquo raquo
viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc
temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute
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Risque
Opeacuterationnel
La non standardisation de la
plupart des produits bancaires
La complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le partage des
profits et pertes
banques islamiques
La plupart des systegravemes
ne sont pas adapteacutes
aux BI
Risque de Liquiditeacute
M
terme
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment
inexistants
Les reacuteserves de liquiditeacute
Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention
de Leacutetat
des instruments de refinancement
sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques
Les modes de financement baseacutes sur le
ppp BI j
finance
Prohibition de linteacuterecirct les banques ne
peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur
M s de couverture
tels
deacuteriveacutes et la titrisation
Risque de
Creacutedit
PR
OB
ABI
LIT
Eacute
IMPACT
RISQUE LIMITEacute
RISQUE
SIGNIFICATIF
RISQUE CRITIQUE
Risque de marcheacute
Risque de taux moins important y
pas soumise dans la mesure ou ses
transactions ne sont pas baseacutees sur le taux
ecirc
La plus grande partie des ressources
provient de contrats de court terme Ce
contrats sont agrave long terme
Les BI font reacutefeacuterence au taux
benchmark de refinancement laquo
Islamic Interbank Benchmark Rate raquo
(IIBR) qui permet de contourner
IBOR
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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA
FINANCE PARTICIPATIVE
j
et les risques agrave geacuterer
La Banques Islamiques y Banques
Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-
Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de
liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques
Islamiques (I
2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le
placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes
(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances
(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long
terme et emprunte agrave court terme
21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE
LIQUIDITE
La liquiditeacute est intim
financiegravere D
son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant
donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)
j ecirc
(G 1989) O sur les banques islamiques
peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et
Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important
j urs compter sur le soutien de la Banque
Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique
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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE
LIQUIDITE
221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles
Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les
activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points
La nature de lactiviteacute bancaire
Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ
transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute
citeacute de la banque agrave saisir des
ocirc ucirc P
gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le
marcheacute des sources alternatives de cash
La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc
bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave
transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues
les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme
un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les
deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides
Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre
mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave
la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours
excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres
(Beakley et Cowan 2004 2)
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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne
un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de
deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs
augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une
reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix
infeacuterieur au prix du marcheacute
Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit
involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la
banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les
banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble
Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de
liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires
222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute
Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs
meacutethodes
P
empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts
Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux
ecirc tions des deacuteseacutequilibres
et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent
Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que
La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme
La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme
En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de
ocirc (CDN) T (BT) M k
interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux
entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme
sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)
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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de
GAP ecirc D ecirc
accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique
Il existe
acceacuteder agrave la liquiditeacute
Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E
ecirc Eacutegalement
banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de
charia
Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments
GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque
D ecirc
i
interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit
valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques
islamiques mais celles-
L
deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en
matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains
de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses
formes contractuelles en trois cateacutegories
Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka
Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna
Ijarah (contrats baseacutes sur le service)
Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque
de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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Figure 4 Deacutecomposition des risques de marcheacute
Source Hull Golden Weski et Merli Gestion des risques et institutions financiers prentic Hall 2012 p448
Le Risque Marcheacute peut entrainer des pertes de positions pour les banques islamiques Il est du
aux changements eacuteconomiques ecirc
Le risque le plus important pour les banques conventionnelles est le risque de taux En
y
ecirc
Dans les contrats IJARA les banques se couvrent geacuteneacuteralement en preacutevoyant un reacuteajustement
reacutegulier des loyers Outre ces techniques de laquo re-pricing raquo utiliseacutees pour les contrats de long
IJARA certaines banques en accord avec le comiteacute de la sharia introduisent
des clauses d
Le risque de liquiditeacute
Le risque de liquiditeacute ecirc
nombre de neacutegociants sur le marcheacute et du volume de la transaction ( Jameson Rob )
C pour la banque de ne pas pouvoir faire face agrave ses engagements financiers
G
liquiditeacute des emplois
C z D
Risque de marcheacute
Risque des titres agrave revenu fixe
Risques des actions
Risques de change
Risques de marchandises
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(Patrick
Artus Marie-Paule Virard)
Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car
La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme
Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner
ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants
13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA
FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION
Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les
banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le
second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un
reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et
de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion
3 laquo raquo
viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc
temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute
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Risque
Opeacuterationnel
La non standardisation de la
plupart des produits bancaires
La complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le partage des
profits et pertes
banques islamiques
La plupart des systegravemes
ne sont pas adapteacutes
aux BI
Risque de Liquiditeacute
M
terme
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment
inexistants
Les reacuteserves de liquiditeacute
Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention
de Leacutetat
des instruments de refinancement
sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques
Les modes de financement baseacutes sur le
ppp BI j
finance
Prohibition de linteacuterecirct les banques ne
peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur
M s de couverture
tels
deacuteriveacutes et la titrisation
Risque de
Creacutedit
PR
OB
ABI
LIT
Eacute
IMPACT
RISQUE LIMITEacute
RISQUE
SIGNIFICATIF
RISQUE CRITIQUE
Risque de marcheacute
Risque de taux moins important y
pas soumise dans la mesure ou ses
transactions ne sont pas baseacutees sur le taux
ecirc
La plus grande partie des ressources
provient de contrats de court terme Ce
contrats sont agrave long terme
Les BI font reacutefeacuterence au taux
benchmark de refinancement laquo
Islamic Interbank Benchmark Rate raquo
(IIBR) qui permet de contourner
IBOR
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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA
FINANCE PARTICIPATIVE
j
et les risques agrave geacuterer
La Banques Islamiques y Banques
Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-
Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de
liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques
Islamiques (I
2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le
placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes
(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances
(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long
terme et emprunte agrave court terme
21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE
LIQUIDITE
La liquiditeacute est intim
financiegravere D
son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant
donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)
j ecirc
(G 1989) O sur les banques islamiques
peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et
Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important
j urs compter sur le soutien de la Banque
Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique
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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE
LIQUIDITE
221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles
Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les
activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points
La nature de lactiviteacute bancaire
Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ
transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute
citeacute de la banque agrave saisir des
ocirc ucirc P
gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le
marcheacute des sources alternatives de cash
La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc
bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave
transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues
les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme
un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les
deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides
Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre
mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave
la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours
excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres
(Beakley et Cowan 2004 2)
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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne
un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de
deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs
augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une
reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix
infeacuterieur au prix du marcheacute
Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit
involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la
banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les
banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble
Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de
liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires
222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute
Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs
meacutethodes
P
empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts
Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux
ecirc tions des deacuteseacutequilibres
et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent
Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que
La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme
La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme
En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de
ocirc (CDN) T (BT) M k
interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux
entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme
sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)
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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de
GAP ecirc D ecirc
accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique
Il existe
acceacuteder agrave la liquiditeacute
Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E
ecirc Eacutegalement
banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de
charia
Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments
GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque
D ecirc
i
interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit
valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques
islamiques mais celles-
L
deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en
matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains
de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses
formes contractuelles en trois cateacutegories
Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka
Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna
Ijarah (contrats baseacutes sur le service)
Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque
de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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(Patrick
Artus Marie-Paule Virard)
Ce risque pegravese davantage sur les banques islamiques car
La plus grande partie des ressources provient de contrats de court terme
Les banques ne peuvent pas comme les banques conventionnelles se reacuteapprovisionner
ecirc 3 creacutedit aupregraves de la banque centrale ou
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires sont quasiment inexistants
13 CONCEPTION DUNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES LIES A LA
FINANCE PARTICIPATIVE ET LEUR MODE DE GESTION
Selon une eacutetude eacutetablie par la BID sur 17 banques islamiques de 10 pays diffeacuterents Les
banquiers estiment que le risque opeacuterationnel est le plus important avec un score de 292 Le
second risque le plus dangereux apregraves le risque opeacuterationnel est le risque d liquiditeacute avec un
reacutesultat de 281 suivit du risque de creacutedit et de marcheacute avec une valeur respective de 271 et
de 250 La figure qui suit repreacutesente les diffeacuterents risques et leur mode de gestion
3 laquo raquo
viendraient du seul fait du temps laquo Charia compatible raquo ecirc
temps et non pas selon la productiviteacute du capital utiliseacute
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Risque
Opeacuterationnel
La non standardisation de la
plupart des produits bancaires
La complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le partage des
profits et pertes
banques islamiques
La plupart des systegravemes
ne sont pas adapteacutes
aux BI
Risque de Liquiditeacute
M
terme
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment
inexistants
Les reacuteserves de liquiditeacute
Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention
de Leacutetat
des instruments de refinancement
sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques
Les modes de financement baseacutes sur le
ppp BI j
finance
Prohibition de linteacuterecirct les banques ne
peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur
M s de couverture
tels
deacuteriveacutes et la titrisation
Risque de
Creacutedit
PR
OB
ABI
LIT
Eacute
IMPACT
RISQUE LIMITEacute
RISQUE
SIGNIFICATIF
RISQUE CRITIQUE
Risque de marcheacute
Risque de taux moins important y
pas soumise dans la mesure ou ses
transactions ne sont pas baseacutees sur le taux
ecirc
La plus grande partie des ressources
provient de contrats de court terme Ce
contrats sont agrave long terme
Les BI font reacutefeacuterence au taux
benchmark de refinancement laquo
Islamic Interbank Benchmark Rate raquo
(IIBR) qui permet de contourner
IBOR
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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA
FINANCE PARTICIPATIVE
j
et les risques agrave geacuterer
La Banques Islamiques y Banques
Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-
Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de
liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques
Islamiques (I
2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le
placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes
(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances
(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long
terme et emprunte agrave court terme
21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE
LIQUIDITE
La liquiditeacute est intim
financiegravere D
son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant
donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)
j ecirc
(G 1989) O sur les banques islamiques
peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et
Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important
j urs compter sur le soutien de la Banque
Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique
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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE
LIQUIDITE
221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles
Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les
activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points
La nature de lactiviteacute bancaire
Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ
transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute
citeacute de la banque agrave saisir des
ocirc ucirc P
gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le
marcheacute des sources alternatives de cash
La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc
bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave
transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues
les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme
un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les
deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides
Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre
mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave
la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours
excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres
(Beakley et Cowan 2004 2)
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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne
un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de
deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs
augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une
reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix
infeacuterieur au prix du marcheacute
Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit
involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la
banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les
banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble
Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de
liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires
222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute
Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs
meacutethodes
P
empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts
Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux
ecirc tions des deacuteseacutequilibres
et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent
Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que
La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme
La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme
En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de
ocirc (CDN) T (BT) M k
interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux
entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme
sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)
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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de
GAP ecirc D ecirc
accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique
Il existe
acceacuteder agrave la liquiditeacute
Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E
ecirc Eacutegalement
banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de
charia
Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments
GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque
D ecirc
i
interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit
valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques
islamiques mais celles-
L
deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en
matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains
de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses
formes contractuelles en trois cateacutegories
Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka
Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna
Ijarah (contrats baseacutes sur le service)
Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque
de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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comparison study of UAE national and foreign banks Journal of Risks Finance 8(4)
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Risque
Opeacuterationnel
La non standardisation de la
plupart des produits bancaires
La complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le partage des
profits et pertes
banques islamiques
La plupart des systegravemes
ne sont pas adapteacutes
aux BI
Risque de Liquiditeacute
M
terme
Les marcheacutes moneacutetaires et interbancaires quasiment
inexistants
Les reacuteserves de liquiditeacute
Reacuteglementation du deacutelai de rachat des deacutepocircts
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
Les faciliteacutes de la Banque centrale ou lintervention
de Leacutetat
des instruments de refinancement
sur le marcheacute moneacutetaire Source eacutelaboreacute par nos soins agrave partir drsquoune eacutetude de la BID sur les risques dans les banques islamiques
Les modes de financement baseacutes sur le
ppp BI j
finance
Prohibition de linteacuterecirct les banques ne
peuvent pas reacuteeacutechelonner les dettes sur
M s de couverture
tels
deacuteriveacutes et la titrisation
Risque de
Creacutedit
PR
OB
ABI
LIT
Eacute
IMPACT
RISQUE LIMITEacute
RISQUE
SIGNIFICATIF
RISQUE CRITIQUE
Risque de marcheacute
Risque de taux moins important y
pas soumise dans la mesure ou ses
transactions ne sont pas baseacutees sur le taux
ecirc
La plus grande partie des ressources
provient de contrats de court terme Ce
contrats sont agrave long terme
Les BI font reacutefeacuterence au taux
benchmark de refinancement laquo
Islamic Interbank Benchmark Rate raquo
(IIBR) qui permet de contourner
IBOR
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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA
FINANCE PARTICIPATIVE
j
et les risques agrave geacuterer
La Banques Islamiques y Banques
Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-
Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de
liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques
Islamiques (I
2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le
placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes
(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances
(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long
terme et emprunte agrave court terme
21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE
LIQUIDITE
La liquiditeacute est intim
financiegravere D
son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant
donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)
j ecirc
(G 1989) O sur les banques islamiques
peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et
Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important
j urs compter sur le soutien de la Banque
Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique
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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE
LIQUIDITE
221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles
Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les
activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points
La nature de lactiviteacute bancaire
Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ
transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute
citeacute de la banque agrave saisir des
ocirc ucirc P
gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le
marcheacute des sources alternatives de cash
La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc
bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave
transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues
les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme
un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les
deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides
Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre
mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave
la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours
excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres
(Beakley et Cowan 2004 2)
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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne
un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de
deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs
augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une
reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix
infeacuterieur au prix du marcheacute
Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit
involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la
banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les
banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble
Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de
liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires
222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute
Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs
meacutethodes
P
empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts
Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux
ecirc tions des deacuteseacutequilibres
et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent
Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que
La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme
La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme
En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de
ocirc (CDN) T (BT) M k
interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux
entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme
sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)
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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de
GAP ecirc D ecirc
accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique
Il existe
acceacuteder agrave la liquiditeacute
Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E
ecirc Eacutegalement
banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de
charia
Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments
GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque
D ecirc
i
interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit
valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques
islamiques mais celles-
L
deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en
matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains
de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses
formes contractuelles en trois cateacutegories
Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka
Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna
Ijarah (contrats baseacutes sur le service)
Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque
de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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2 LES SPECIFICITES DU RISQUE DE LIQUIDITE DANS LE CADRE DE LA
FINANCE PARTICIPATIVE
j
et les risques agrave geacuterer
La Banques Islamiques y Banques
Conventionnelles (A 2009 A -Tamimi and Al-
Mazrooei 2007) Parmi les plus important pour les Banques Islamiques est le risque de
liquiditeacute (Hussain and Al-Ajmi 2012) Le risque de liquiditeacute le plus preacutesent dans les Banques
Islamiques (I
2012) La Banque Islamique eacuteprouve des difficulteacutes de gestion de la liquiditeacute notamment le
placement des liquiditeacutes le refinancement et la conversion des actifs bancaires en liquiditeacutes
(El-Gamal 2006) Les Banques Islamiques semblent maitriser le deacutesajustement des eacutecheacuteances
(maturity mismatch) qui peut geacuteneacuterer un problegraveme de liquiditeacute quand la banque precircte agrave long
terme et emprunte agrave court terme
21 LrsquoINTERMEDIATION FINANCIERE ET LE PROBLEME DE
LIQUIDITE
La liquiditeacute est intim
financiegravere D
son ouverture sur les marcheacutes financiers les problegravemes de liquiditeacute sont plus importants eacutetant
donneacute laugmentation du risque de liquiditeacute du marcheacute (Armstrong et Caldwell 2008)
j ecirc
(G 1989) O sur les banques islamiques
peuvent ecirctre significativement diffeacuterentes des banques conventionnelles (Ben Arab et
Elmelki 2008) Les pratiques actuelles des banques islamiques les exposent agrave un important
j urs compter sur le soutien de la Banque
Centrale ou encore sur le marcheacute moneacutetaire islamique
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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE
LIQUIDITE
221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles
Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les
activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points
La nature de lactiviteacute bancaire
Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ
transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute
citeacute de la banque agrave saisir des
ocirc ucirc P
gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le
marcheacute des sources alternatives de cash
La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc
bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave
transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues
les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme
un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les
deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides
Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre
mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave
la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours
excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres
(Beakley et Cowan 2004 2)
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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne
un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de
deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs
augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une
reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix
infeacuterieur au prix du marcheacute
Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit
involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la
banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les
banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble
Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de
liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires
222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute
Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs
meacutethodes
P
empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts
Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux
ecirc tions des deacuteseacutequilibres
et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent
Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que
La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme
La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme
En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de
ocirc (CDN) T (BT) M k
interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux
entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme
sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)
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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de
GAP ecirc D ecirc
accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique
Il existe
acceacuteder agrave la liquiditeacute
Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E
ecirc Eacutegalement
banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de
charia
Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments
GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque
D ecirc
i
interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit
valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques
islamiques mais celles-
L
deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en
matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains
de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses
formes contractuelles en trois cateacutegories
Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka
Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna
Ijarah (contrats baseacutes sur le service)
Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque
de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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22 LES SOURCES ET FACTEURS ACCENTUANT LE RISQUE DE
LIQUIDITE
221 Sources du risque de liquiditeacute en finance islamique et conventionnelles
Il existe deux principales sources de risque de liquiditeacute qui jouent surtout un rocircle cleacute dans les
activiteacutes bancaires on peut reacutesumer ces sources en 2 points
La nature de lactiviteacute bancaire
Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
La nature de lrsquoactiviteacute bancaire œ
transformation des deacutepocircts de court terme par des actifs domineacutes par les creacutedits Cette activiteacute
citeacute de la banque agrave saisir des
ocirc ucirc P
gestion de risque de liquiditeacute porte sur la capaciteacute de la banque agrave avoir rapidement sur le
marcheacute des sources alternatives de cash
La laquo transformation de maturiteacute raquo joue notamment alors ocirc
bancaire Le secteur bancaire procegravede agrave une transformation de maturiteacute qui consiste agrave
transformer des ressources dont la maturiteacute est courte en des emplois de dureacutees plus longues
les banques sont naturellement confronteacutees au risque de transformation qui entraicircne lui-mecircme
un risque dilliquiditeacute Le deacuteseacutequilibre actif-passif se produit potentiellement parce que les
deacutepocircts agrave court terme sont liquides alors que les investissements agrave long terme sont illiquides
Lorsque les deacuteposants exeacutecutent leurs deacutepocircts agrave court terme les banques devront peut-ecirctre
mettre fin agrave leurs investissements du long terme afin de libeacuterer des liquiditeacutes pour reacutepondre agrave
la demande immeacutediate pour ne pas tomber dans un risque de solvabiliteacute En effet le recours
excessif aux dettes agrave court terme laisse les banques vulneacuterables agrave des difficulteacutes financiegraveres
(Beakley et Cowan 2004 2)
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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne
un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de
deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs
augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une
reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix
infeacuterieur au prix du marcheacute
Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit
involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la
banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les
banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble
Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de
liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires
222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute
Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs
meacutethodes
P
empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts
Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux
ecirc tions des deacuteseacutequilibres
et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent
Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que
La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme
La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme
En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de
ocirc (CDN) T (BT) M k
interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux
entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme
sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)
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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de
GAP ecirc D ecirc
accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique
Il existe
acceacuteder agrave la liquiditeacute
Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E
ecirc Eacutegalement
banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de
charia
Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments
GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque
D ecirc
i
interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit
valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques
islamiques mais celles-
L
deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en
matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains
de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses
formes contractuelles en trois cateacutegories
Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka
Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna
Ijarah (contrats baseacutes sur le service)
Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque
de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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Les facteurs macro-eacuteconomiques impliqueacutes dans lenvironnement exteacuterieur de la
banque
Les deacuteseacutequilibres macroeacuteconomiques et les chocs sectoriels sont une autre voie qui entraicircne
un risque de liquiditeacute Ces facteurs sont particuliegraverement importants dans les pays en voie de
deacuteveloppement Les emprunts excessifs du gouvernement sur les marcheacutes inteacuterieurs
augmentent les coucircts de financement pour les banques Dans de nombreux pays on creacutee une
reacutepression financiegravere ougrave les banques sont tenues de financer les deacutepenses publiques agrave un prix
infeacuterieur au prix du marcheacute
Dans ces circonstances le risque de liquiditeacute des banques augmente en grande partie soit
involontairement ou volontaire en modifiant la composition du portefeuille dactifs de la
banque Ensuite tout choc pour le systegraveme peut creacuteer des problegravemes de liquiditeacute pour les
banques individuelles et pour le secteur bancaire dans son ensemble
Les deacuteseacutequilibres budgeacutetaires ne sont pas les seules sources macroeacuteconomiques de risque de
liquiditeacute Une inflation eacuteleveacutee peut entraicircner aussi des risques similaires
222 La finance conventionnelle et la gestion du risque de liquiditeacute
Pour faire face agrave ce genre de risque les banques conventionnelles utilisent plusieurs
meacutethodes
P
empruntent les fonds neacutecessaires au remboursement des deacutepocircts
Deuxiegravemement elles peuvent utiliser leurs liquiditeacutes au bilan et reacuteajuster les taux
ecirc tions des deacuteseacutequilibres
et troisiegravemement vendre des actifs dont elles disposent
Les banques font dans ce dernier cas certaines options telles que
La vente dinstruments agrave court terme pour le besoin de liquiditeacute agrave court terme
La vente dinstruments agrave long terme pour le besoin de liquiditeacute agrave long terme
En ce qui concerne la premiegravere option sont lacceptation bancaire (AB) des certificats de
ocirc (CDN) T (BT) M k
interbancaires et des certificats de la banque centrale Il existe aussi les emprunts bilateacuteraux
entre banques les emprunts de fonds de la banque centrale et leacutemission de titres agrave court terme
sur le marcheacute moneacutetaire (KHOMSI A amp BRITEL F 2018)
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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de
GAP ecirc D ecirc
accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique
Il existe
acceacuteder agrave la liquiditeacute
Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E
ecirc Eacutegalement
banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de
charia
Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments
GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque
D ecirc
i
interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit
valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques
islamiques mais celles-
L
deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en
matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains
de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses
formes contractuelles en trois cateacutegories
Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka
Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna
Ijarah (contrats baseacutes sur le service)
Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque
de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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Mais les banques islamiques ne peuvent pas utiliser la majoriteacute des instruments financiers de
GAP ecirc D ecirc
accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
223 Facteurs accentuant le risque de liquiditeacute en finance islamique
Il existe
acceacuteder agrave la liquiditeacute
Manque dinfrastructure financiegravere approprieacutee E
ecirc Eacutegalement
banques en peacuteriode de stress est limiteacute en raison des contraintes sur les emprunts et de
charia
Par ailleurs les banques islamiques ne peuvent pas recourir agrave la majoriteacute des instruments
GAP ecirc les banques ne peuvent pas recourir agrave la banque
D ecirc
i
interbancaire islamique accentuent le risque de liquiditeacute de ces institutions
La vente baseacutee sur la dette est limiteacutee aux regravegles de la charia pour quelle soit
valable Il existe une masse de liquiditeacutes importante dans le bilan des banques
islamiques mais celles-
L
deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI gagnent en
matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les terrains
de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
Forme contractuelle ( j hellip ) La banque islamique distingue diverses
formes contractuelles en trois cateacutegories
Les contrats de partage des beacuteneacutefices tels que Mudharabah et Musharaka
Les contrats commerciaux tels que Murabaha Salam et Istisna
Ijarah (contrats baseacutes sur le service)
Ces contrats comportent diffeacuterents types de risques y compris le risque de liquiditeacute Le risque
de liquiditeacute de ces contrats peut provenir directement de la nature du contrat
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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Par exemple dans le contrat Murabaha La banque achegravete le bien quelle revend agrave terme agrave son
client moyennant une marge beacuteneacuteficiaire convenue entre les deux parties Eacutetant donneacute que les
creacuteances de Murabaha sont remboursables agrave leacutecheacuteance elles ne peuvent ecirctre vendues agrave un
prix diffeacuterent de la valeur nominale du marcheacute Il sagit dune source de risque de liquiditeacute
pour la banque en particulier si leacutecheacuteance moyenne des deacutepocircts est infeacuterieure agrave leacutecheacuteance
moyenne des contrats Murabaha ou si les deacutepocircts sont sensibles aux rendements du marcheacute
Les autres risques (risque de creacutedit de marcheacutehellip ) Le risque de liquiditeacute peut
provenir directement en raison de la compreacutehension dautres types de risques tels que le
risque de creacutedit et le risque de marcheacute Le scheacutema ci-dessous illustre ce fait
Figure 5 Les risques financiers et leurs impacts sur le risque de liquiditeacute
Elaboreacute par nos soins
Nous remarquons que les risques de liquiditeacute ont joueacute un rocircle dans la deacutetresse financiegravere des
banques islamiques et certains ont eacuteteacute forceacutes de fermer De nombreux types de risques tels
RISQUE DE LIQUIDITEacute
Deacutefaut ou retard de paiement
Risque de creacutedit
Fluctuation deacutefavorable des
prix de marchandises
Risque de marcheacute
Complexiteacute de la gestion des
produits baseacutes sur le PPP
Perte agrave cause dun systeme
dinformation defaillant
Risque operationnel
Risque de reacuteputation et
dimage
Risque religieux
Rentabiliteacute insuffisante des
banques islamiques par
rapport aux banques
conventionnelles
Risque commercial
Risque drsquoinsuffisance de rendement
Risque de variation du prix
du sous jacent
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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que le risque de creacutedit le risque opeacuterationnel etc culminent sous la forme du problegraveme de
liquiditeacute pour les banques individuelles et le secteur bancaire dans son ensemble
Par exemple pour certaines raisons le client a le droit dannuler la livraison Si le client
refuse de recevoir le produit la banque est bloqueacutee jusquagrave ce quun autre acheteur soit
trouveacute Ainsi le risque dannulation augmente eacutegalement le risque de liquiditeacute pour la
banque En outre si lacheteur est incapable de payer le montant ducirc agrave temps ce qui repreacutesente
essentiellement un risque de creacutedit cela entraine un risque de transformation qui impacte
significativement la liquiditeacute de la banque Il est donc parfois difficile danalyser ce risque
isoleacutement La reacutecente crise financiegravere a souligneacute avec force limportance du risque de liquiditeacute
et de sa gestion
23 Techniques pour geacuterer le risque de liquiditeacute en finance islamique
Comme pour le cas des banques conventionnelles les banques islamiques doivent inteacutegrer le
systegraveme financier et en parallegravele conserver plus que les autres banques leurs liquiditeacutes du fait
rapport aux banques conventionnelles Ceci
augmente automatiquement le risque dans les banques islamiques (DAMAK 2014)
En outre Contrairement aux banques conventionnelles les banques islamiques sont
ruments de placement Sharia compliant
S C G
participatifs deacutepassent les capacit
ocirc
P
produits deacuteriveacutes classiques Cette situation a un effet sur leurs notations Ce que les BI
gagnent en matiegravere de rentabiliteacute de financement bon marcheacute elles tendent agrave le perdre sur les
terrains de la gestion de liquiditeacute (HASSOUNE 2012)
En plus des facteurs citeacutes ci-dessus plusieurs autres facteurs peuvent augmentent le risque de
liquiditeacute au sein des banques islamiques On peut citer
La faible diversification des banques islamiques tant dun point de vue geacuteographique
quen termes de meacutetiers et de secteurs (SOUDI 2016)
Le manque de profondeur des marcheacutes financiers et interbancaires et du marcheacute de
Sukuk
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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Islamique IRTI IDB
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La faible neacutegociabiliteacute des instruments islamiques qui sont peu eacutechangeable sur le
marcheacute secondaire
Il existe certaines techniques pour atteacutenuer le problegraveme de risque de liquiditeacute selon les
principes et les orientations de la charia Essentiellement ces techniques atteacutenuent les trois
types de demandes suivants
Figure 6 techniques drsquoatteacutenuation des risques de liquiditeacute
Source Elaboreacute par nos soins
231 Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
Reacuteserves de liquiditeacute chaque banque islamique doit maintenir des reacuteserves de liquiditeacute
pour reacutegler les retraits ordinaires de liquiditeacute des deacuteposants les banques islamiques ont
deux reacuteserves Le premier est le Profit Equalization Reserve (PER) qui est une reacuteserve
retenue agrave partir du revenu brut de la banque avant lallocation des profits entre les
actionnaires et les titulaires des comptes dinvestissement Le deuxiegraveme est lInvestment
Risk Reserve (IRR) qui est une reacuteserve pour risque dinvestissement permettant de
preacutemunir les titulaires des comptes dinvestissement contre deacuteventuelles pertes (Salman
Syed Ali)
Atteacutenuer la deacutefaillance dans le financement par emprunt Le financement lieacute agrave la
dette est toujours lieacute agrave un actif en tant quobjet de la transaction Dans les contrats de
Murabahah une fois que le contrat est convenu entre deux parties la proprieacuteteacute dun actif
passe du vendeur agrave lacheteur En conseacutequence les risques de destruction de perte et
dautres risques connexes passent agrave lacheteur en tant que nouveau proprieacutetaire de
Contrat de liquiditeacute interne avec la socieacuteteacute megravere Plutocirct que deacutetablir une banque
islamique agrave part entiegravere certaines banques conventionnelles preacutefegraverent ouvrir les fenecirctres
Techniques pour reacutesoudre la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute
bullReacuteserves de liquiditeacute
bullProduits de mourabaha
bullLiquiditeacute fourni par la socieacuteteacute megravere
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible
de liquiditeacute
bullPrecirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires
bullFonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage
du gouvernement
Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible
de liquiditeacute
bullRefinancement sur le marcheacute moneacutetaire agrave travers les sukuks
bullFonds dinvestissement islamiques
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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bancaires islamiques comme une eacutetape preacuteliminaire agrave la place La socieacuteteacute megravere sengage
dans ce cas-lagrave agrave fournir des fonds durgence aux banques islamiques (IFSB 2005)
232 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere impreacutevisible de liquiditeacute
Les options disponibles dans ce cas particulier comprennent
Precirct de la socieacuteteacute megravere ou precirct aux actionnaires moyen le plus rapide dobtenir des
liquiditeacutes instantaneacutees pour les banques islamiques Cependant lobtention de ces options
exige souvent un engagement strict de la banque car la direction de la banque devrait
expliquer les raisons pour demander le financement de la socieacuteteacute megravere et ou des
actionnaires
Fonds de liquiditeacute durgence de la banque centrale ou sauvetage du gouvernement
ecirc
En ce qui concerne ces fonds il existe des conditions preacutealables geacuteneacuteralement strictes de
la banque centrale aux banques qui ont besoin de ces fonds
233 Techniques pour reacutesoudre la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute
Malgreacute lanticipation de la demande reacuteguliegravere de liquiditeacute il existe eacutegalement certaines
techniques pour geacuterer la demande irreacuteguliegravere preacutevisible de liquiditeacute baseacutee sur la charia
Fonds drsquoinvestissements islamiques
onds conventionnels agrave la
seule diffeacuterence que tous les placements effectueacutes par ce fonds et les objectifs
ecirc C
Il existe de nombreux types de fonds islamiques tels que les fonds actions islamiques les
fonds de private equity les fonds indiciels islamiques les fonds Ijara les fonds Mourabaha et
les Exchange Traded Fund conformes agrave la Charia
D ocirc deux indices ont lanceacutes en 1999 pour servir de repegraveres aux
investissements des institutions financiegraveres D I M k I
B G I Index Series de Financial Times Stock Exchange Bien que ces
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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j publieacutes dans le monde entier ils en s
jouent un rocircle
P
islamique doit ecirctre licite Les fonds indiciels islamiques vont donc repro
marcheacute tout en excluant les entreprises jugeacutees illicites Parmi les fonds indiciels islamiques
nous pouvons citer iShares MSCI World Islamic ETF (ISWD) et iShares MSCI USA Islamic
ETF (ISUS)
Le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire des banques et IFI
Il existe une diffeacuterence notable entre le systegraveme bancaire islamique et le systegraveme
C
moneacutetaire interbancaire ougrave les banques peuvent se refinancer
Cette caracteacuteristique a un rocircle ambivalent pour le thegraveme que nous abordons agrave savoir la
E existe pas ne permet pas aux
banques islamiques de e procurer
de la liquiditeacute ecirc j
rocircle marginal dans la fourniture de liquiditeacutes aux banques islamiques dans le cadre de sa
C
P
teacute
Les banques centrales dans les diffeacuterents pays devront prendre en consideacuteration ce nouveau
systegraveme et donc adapter leurs politiques et leurs moyens aux exigences de cette finance pour
pouvoir agir autant que precircteur en dernier ressort avec fluiditeacute aupregraves de ces banques en leur
offrant les liquiditeacutes neacutecessaires en cas de crise
3 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE ET LA GESTION DES
RISQUES DE LIQUIDITE
31 LES SUKUKS COMME UN MOYEN DE REFINANCEMENT
En finance islamique le refinancement sur le marcheacute moneacutetaire peut se faire agrave travers
Sukuk En effet dans leurs transactions commerciales les musulmans
y y M
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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les transports de fonds deacutejagrave risqueacutes ils inventegraverent les chegraveques (laquo saqq raquo en arabe) les lettres
de change et des systegravemes C
le substantif pluriel laquo Sukuk raquo qui renvoie en finance islamique agrave un produit obligataire agrave
eacutecheacuteance preacutealablement fixeacutee
S AAOIFI Sukuk sont des titres de mecircme valeur nominale repreacutesentant
j particuliegravere raquo4
Les Sukuk ne repreacutesentent geacuteneacuteralement pas des creacuteances pour leurs porteurs En droit
j
ecirc
311 Comparaison entre Sukuk et obligations conventionnelles
Tableau 1 tableau comparatif des Sukuk et obligations
SUKUK OBLIGATION
Constituent une part de proprieacuteteacute des actifs
sous-j
k k
vente
Ne sont pas lieacutees agrave des actifs
dette
Les deacutetenteurs de titres sukuk sont lieacutes aux
deacutepenses et aux risques relatifs aux actifs
sous-jacents ( revenu fixe)
Accordent le droit agrave un revenu fixe Les
concerneacutes par les deacutepenses et les risques sur
les actifs sous-j
Le souscripteur perccediloit une part de gain tout
en participant aux pertes eacuteventuelles
est pas concerneacute par les
Leur eacutecheacuteance correspond agrave la fin du projet
financeacute
Leur eacutecheacuteance ne correspond pas agrave la fin de
j
312 Traitement technique des Sukuk
E S k k
le preacutefinancement soit agrave travers la titrisation La technique de preacutefinancement vise agrave collecter
E
peut employer les contrats Moudarabah ou M k
4 Clause 2 norme 17 AAOIFI
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
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Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
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Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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contrats Mourabaha Salam Ijarah ( le plus utiliseacute ) et Istisna La titrisation elle suppose la
creacuteation de Sukuk sur la base de titre adosseacutes agrave des actifs tangibles ( participation dans des
actifs existants et ) T
iale de 2007
I structure
juridique indeacutependante dite laquo Special purpose vehicle = socieacuteteacute gestionnaire du FPCT au
Maroc raquo qui agit comme administrateur pour le compte des souscripteurs Chaque Sukuk (
part de FPCT) eacutequivaut alors agrave une coproprieacuteteacute dans le FPCT Les deacutetenteurs de ces certificats
ont droit agrave une reacutemuneacuteration qui deacutepend de la performance des actifs ayant
servi de base au financement
des Sukuk est en
indeacutependamment des biens sous-jacents A la maturiteacute de ces obligations islamiques les actifs
sont vendus agrave Le produit de la vente sert ensuite agrave rembourser les souscripteurs
Quant au montage des S k k y A
dit lorsque le sous jacent objet du contrat de location est en cours de construction il devient
tion agrave terme
En matiegravere de gestion des risques lieacutes Sukuk les souscripteurs ne
sont responsables
contreperformance ou de perte De maniegravere geacuteneacuterale le risque pour les Sukuk moucharaka et
de ces certificats
(risque eacuteconomique) Pour les contrats Sukuk ijarah le risque est le non paiement des loyers
supposeacutes reacuteguliers Enfin le contrat des Sukuk salam de tregraves court terme ne donne pas lieu agrave
des versements reacuteguliers En conseacutequence ces contrats salam sont repreacutesentatifs de dettes et
neacutegociables sur le marcheacute financier
32 ETAT DES LIEUX DU MARCHE DES SUKUK
321 Sukuk et Expeacuteriences internationales
Dans plusieurs pays du monde les banques centrales ont apporteacute des instruments de liquiditeacute
aux banques de faccedilon compatible agrave la Shariacirc en lanccedilant notamment des certificats
titutions financiegraveres islamiques ajoutent sur leur bilan Ces
derniegraveres peuvent les deacuteposer en pension chez la Banque centrale et en eacutechange celle-ci
procurera de la liquiditeacute shariacirc
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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TARIQULLAH KHAN ET HABIB AHMED La Gestion des risques en Finance
Islamique IRTI IDB
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Par exemple dans certains pays les banques centrales accordent de la liquiditeacute agrave des
rendements lieacutes aux taux des deacutepocircts Muḍā les banques qui reccediloivent de la
liquiditeacute Elles peuvent eacutegalement fournir des liquiditeacutes au moyen de rachats de Ṣ kūk
deacutetenus par les banques En effet La banque qui connait un deacuteficit de liquiditeacute vend agrave la
banque centrale des Sukuk Par la suite la banque rachegravete les Sukuk le lendemain
R y B y
nouvelles institutions islamiques et produits financiers de maniegravere innovante
Ce pays a commenceacute agrave eacutemettre des Sukuk souverains degraves 2001 Depuis lors a eacuteteacute assez actif
sur le marcheacute des Sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles
reacuteguliers Ainsi un marcheacute nommeacute (LMC) 5 a eacuteteacute creacuteeacute en 2002 visant agrave deacutevelopper des
instruments destineacutes agrave ameacuteliorer la gestion de la liquiditeacute des banques islamiques A partir de
2008 la Banque Centrale de Bahreiumln a lanceacute un instrument financier islamique qualifieacute
IS I6 oration de la liquiditeacute agrave court-terme En effet ce produit est creacuteeacute
contre des Sukuk Ijara souverains Depuis la banque centrale lance reacuteguliegraverement des
instruments de liquiditeacute islamique baseacutes sur les Sukuk7 souverains qui aide les banques
islamiques agrave acceacuteder agrave une liquiditeacute agrave court terme Par exemple les Sukuk Ijarah court terme
ont eacuteteacute publieacute pour la premiegravere fois en aoucirct 2005Ces Sukuk sont eacutemis mensuellement et ont
une maturiteacute de 6 mois (IIFM sukuk report) Le Sak Ijarah est un instrument qui prend la
forme des contrats de location islamiques Ils sont baseacutes sur des actifs appartenant au
gouvernement de Bahreiumln et sont eacutemis dans le cadre dune proceacutedure dappel doffres agrave taux
fixe
En Malaisie le marcheacute des Sukuk fournit des solutions personnaliseacutees aux eacutemetteurs
souverains et aux entreprises par le biais de diverses structures Sukuk utilisant diffeacuterents
contrats islamiques telles que des structures hybrides Ijarah Murabahah Musharakah et
Wakalah fondeacutees sur une combinaison de contrats de charia Les structures de Sukuk sont
soutenues par une activiteacute eacuteconomique reacuteelle et ont la capaciteacute de mobiliser une base
dinvestisseurs plus large tant du spectre islamique que conventionnel y compris des
investisseurs eacutetrangers Un nombre croissant de socieacuteteacutes y compris des socieacuteteacutes eacutetrangegraveres
5 Liquidity Management Centre 6 Islamic Sukuk Liquidity Instrument 7 Titres de
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
eur
en M
illio
n d
e D
olla
rs
Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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tirent eacutegalement parti de la vigueur du marcheacute des capitaux islamique malaisien pour publier
des papiers commerciaux agrave court terme afin de reacutepondre agrave leurs besoins de financement
Au Soudan l M ā k sont tregraves reacutepondu Ils se basent sur la participation de
de la banque centrale et du ministegravere des Finances dans neuf banques commerciales Le risque
lieacute agrave la deacutetention de ces Sukuk est supposeacute faible compte tenu de la diversiteacute de leurs actifs
repreacutesenteacutes par les neuves banques Ils sont tregraves liquides et la Banque centrale du Soudan
sengage agrave les racheter en labsence dun autre acqueacutereur Ces certificats peuvent ecirctre utiliseacutes
comme outils pour mener des opeacuterations dopen market
Au soudan le financement des banques centrales est disponible eacutegalement agrave travers la vente
aux enchegraveres de fonds dinvestissement en vue de permettre aux banques islamiques qui ont
k Sukuk j
de geacuterer la liquiditeacute dans les marcheacutes domestiques respectifs Ainsi le deacuteveloppement de cet
instrument peut aider agrave une meilleure gestion des liquiditeacutes et agrave
compartiments (Salman Syed Ali 1989)
322 Les Sukuk en chiffre
Figure 7 Evolution des eacutemissions de Sukuk
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
135 557
107 300
67 818
87 784
116 717 123 150
0
20 000
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2013 2014 2015 2016 2017 2018
Val
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Anneacutee
EMISSIONS DES SUKUK
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
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Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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Numeacutero 12 Speacutecial JIREF amp CCA
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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Les eacutemissions de Sukuk 2013
nombre mais aussi en valeur deacutemissions En revanche 2015
Sukuk a connu une baisse remarquable du fait des deacutefis persistants notamment la faiblesse
des prix du peacutetrole et lattrait des obligations classiques pour les eacutemetteurs potentiels Or la
2016 j 123 150 millions
2018
Figure 8 Emission des sukuk agrave court terme de 2001 agrave 2018
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk le plus eacutemis sur le marcheacute pendant la
peacuteriode de 2001 agrave 2018 sont de type Al Murabahah repreacutesentant 68 des totaux eacutemissions
suivi des Sukuk Al Wakalah
100 1
12 3
5
7
0 300
68
Emission des sukuks agrave court terme de 2001 agrave 2018
Hybrid Sukuk Bai Bi Taman Ajil Sukuk Al Wakalah
Sukuk Al Salam Sukuk Al Musharakah Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Istisnaa Sukuk Al Mudharabah Sukuk Al Murabahah
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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HASSOUNE A (2008) rdquo M y
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HASSOUNE A (Octobre 2012) Introduction to islamic capital market
HULL JOHN C (2012) Risk Management and Financial Institutions third edition
wiley finance
Revue du Controcircle de la Comptabiliteacute et de lrsquoAudit ISSN 2550-469X
Numeacutero 12 Speacutecial JIREF amp CCA
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Islamic banks in Bahrain Journal of Risks Finance 13(3) 215-239
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AMESON ROB (2001) ldquoW A y R krdquo December 2001 Erisk
KHOMSI A amp BRITEL F (2018) La gestion du risque de liquiditeacute Comparaison
entre les banques islamiques et les banques conventionnelles
MAIKEL SITBON ET MOHAMED KOSSAIuml (2014) La finance islamique face agrave la
finance conventionnelle une analyse comparative de la performance des fonds
MELLOUL ANASS CHAIK SAIF EDDINE OUJGHA REDA (2017)Empirical
Analysis оf Islamic Banking аnd Economic Growth Economic Alternatives 2017
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Politique Moneacutetaire Islamique Introduits dans Certains Pays Membres de lOCI
Seacutelectionneacutes Etudes en Economie Islamique 129(4082) 1-61
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between the failure of the past and the promising future International Journal of
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Figure 9 Evolution des eacutemission des sukuk par les institutions financiegraveres
islamiques (2001 agrave 2018)
Source IFM sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On note agrave travers ce graphe une augmentation significative des eacutemissions des Sukuk en
A 2010 les institutions financiegraveres islamiques sont devenu plus actif
B Sukuk a atteint en 2018 une valeur de
10 693 millions de dollars contre 193 millions de dollars en 2010
En effet Une institution financiegravere islamique doit jouer un rocircle de premier plan dans le rocircle de
mainteneur de marcheacute car la plupart des institutions islamiques avaient tendance agrave participer
au marcheacute primaire et agrave comptabiliser leurs actifs comme eacutetant deacutetenus jusquagrave leur eacutecheacuteance
Sur le marcheacute secondaire comme on le sait la caracteacuteristique la plus importante agrave la fois des
S k k ecirc y a pas assez
En raison de laugmentation de la demande de Sukuk en particulier
de la part de clients particuliers et dentreprises on preacutevoit que dans un avenir proche les
principales institutions financiegraveres islamiques deviendront des animateurs de marcheacute sur leurs
propres marcheacutes ce qui conduira agrave un marcheacute de Sukuk plus liquide
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
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Figure 10 Emission des sukuks par les IFI de 2001 agrave 2018 par produit
Source IFM Sukuk report (base de donneacutees de IIF Juillet 2019)
On remarque agrave travers ce graphe que les Sukuk domestic les plus eacutemis par les IFI pendant
la peacuteriode de 17 ans sont de type Al Wakalah repreacutesentant 37 des totaux eacutemissions suivi
des Sukuk Al Murabahah avec un pourcentage de 36
1009
3
37
0
0
6
2
550
36
Hybrid Sukuk
Bai Bi Taman Ajil
Sukuk Al Wakalah
Hybrid sukuk wakalahmurabahah
Hybrid sukuk murabahahmudarabah
Sukuk Al Musharakah
Sukuk Al Ijarah
Sukuk Al Mudharabah
Sukuk Al Murabahah
Emission des sukuks par les IFI
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
AL-TAMIMI H A H AL-MAZROOEI F M (2007) B k k A
comparison study of UAE national and foreign banks Journal of Risks Finance 8(4)
394-409
ARIFFIN N ARCHER S KARIM R (2009) Risks in Islamic banks evidence from
empirical research Journal of Banking Regulation 10(2) 153-163
ARMSTRONG J CALDWELL G (2008) laquo Les banques et le risque de liquiditeacute
ccedil
raquo R y B Canada Deacutecembre 2008
BEAKLEY ET COWAN (2004) Maturity Mismatch and Financial Crises Evidence
from Emerging Market Corporationslowast UCSD Discussion Paper No 2004-16
BEN ARAB M E ME KI A (2008) ldquoM R k y I
Free Banki F k T C I B k rdquo I
Business and Management Vol 3 No 9 pp 80-95
BENKACEM MJ (2013) Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du
204
BENOIT AAUBERT JEAN-GREacuteGOIRE BERNARD (2004) Mesure inteacutegreacutee du
risque dans les organisations M P 53-54
DAMAK M (feacutevrier 2014) Evaluation des risques des banques islamiques Standard
ampPoors
EL-GAMAL M (2006) Islamic finance law economics and practice Cambridge
University Press
EL QORCHI M (2005) La finance islamique est en marche Elle gagne du terrain
mais se heurte agrave des problegravemes de reacuteglementation particuliers Finances amp
Deacuteveloppement 42 (4) 46-49
GOODHART C (2008) laquo La gestion du risque de liquiditeacute raquo Revue de la stabiliteacute
financiegravere Banque de France Numeacutero speacutecial Liquiditeacute Ndeg 11 pp 41-46
HASSOUNE A (2008) rdquo M y
Investors Services Paris Novembre 2008
HASSOUNE A (Octobre 2012) Introduction to islamic capital market
HULL JOHN C (2012) Risk Management and Financial Institutions third edition
wiley finance
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HUSSAIN H AL-AJMI J (2012) Risk management practices of conventional and
Islamic banks in Bahrain Journal of Risks Finance 13(3) 215-239
IDRIES M (2012) Evaluating the riskiness of the banking sector of Jordan European
Journal of Economics Finance and Administrative Science 48 1-10
IIFM Annual Sukuk Report 2019 (8th Edition)
IOANNIS AKKIZIDIS et SUNIL KUMAR KHANDELWAL (2008) Financial risk
management for islamic banking and finance Edition PALGRAVE MACMILLA
AMESON ROB (2001) ldquoW A y R krdquo December 2001 Erisk
KHOMSI A amp BRITEL F (2018) La gestion du risque de liquiditeacute Comparaison
entre les banques islamiques et les banques conventionnelles
MAIKEL SITBON ET MOHAMED KOSSAIuml (2014) La finance islamique face agrave la
finance conventionnelle une analyse comparative de la performance des fonds
MELLOUL ANASS CHAIK SAIF EDDINE OUJGHA REDA (2017)Empirical
Analysis оf Islamic Banking аnd Economic Growth Economic Alternatives 2017
Issue 1 pp 89-102
PATRICK ARTUS MARIE-PAULE VIRARD (2010) La liquiditeacute incontrocirclable
Pearson Education France Paris
SALMAN SYED ALI (2013) State of Liquidity Management in Islamic Financial
Institutions Islamic Economic Studies Vol 21 No 1 (63-98)
SARKER A M amp AWWAL A (2016) Une Eacutevaluation des Instruments de
Politique Moneacutetaire Islamique Introduits dans Certains Pays Membres de lOCI
Seacutelectionneacutes Etudes en Economie Islamique 129(4082) 1-61
SOUDI L amp CHERKAOUI A (2015) Morocco experience in Islamic finance
between the failure of the past and the promising future International Journal of
Finance and Accounting 4(3) 153-162
THIERRY RONCALLI (2009) laquo La gestion des risques financiers raquo 2eacuteme eacutedition
edEconomicaFrance
TARIQULLAH KHAN ET HABIB AHMED La Gestion des risques en Finance
Islamique IRTI IDB
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323 Le type et la nature des eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques
Nature sukuk DomesticInternational Type sukuk
Sukuk Anneacutee DOMESTIC INTERNATIONAL
SUKUK
HYBRID SUKUK
MURABAHA SUKUK
MOUDARABA SUKUK
WAKALA SUKUK
IJARAH
SUKUK
MUSHARAK
A
2013 5 5 5 3 1 1
2014 6 8 4 6 1 2 1
2015 6 6 1 3 3 3 1 1
2016 3 8 1 2 7 1
2017 6 4 2 2 6
2018 1 7 2 1 2 2 1
SOMME 27 38 12 16 11 21 4 1
Source eacutelaboreacute par nos soins agrave travers le rapport de lrsquoIFM
Le tableau ci- y IFI de plusieurs pays du monde notamment la Malaisie le Bahrain
A te les Emirats Arabes Unis la Turquie le Kuweit et le Qatar Ce tableau a eacuteteacute eacutetabli sur la base des donneacutees collecteacutees du
IIFM O les types de sukuks qui ont eacuteteacute eacutemis sur les six derniegraveres anneacutees et la nature de
n (Domestique et international) Sur la base de ce qui preacutecegravede on a effectueacute les constats suivants
Sur les six derniegraveres anneacutees les eacutemissions des institutions financiegraveres islamiques sont domineacutees par des eacutemissions internationales En
effet creacuteer des liens entre les frontiegraveres eacuteliminera plusieurs problegravemes et les risques ne seront plus concentreacutes De plus cela fait des
sukuk un important moyen de redistribution de la richesse et de justice sociale Cela signifie que les investisseurs en sukuk sont
inciteacutes agrave aider les eacuteconomies agrave se deacutevelopper en creacuteant et en produisant plutocirct quen consommant ou en manipulant les autres
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
INTERNATIONAL
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
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comparison study of UAE national and foreign banks Journal of Risks Finance 8(4)
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empirical research Journal of Banking Regulation 10(2) 153-163
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ccedil
raquo R y B Canada Deacutecembre 2008
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from Emerging Market Corporationslowast UCSD Discussion Paper No 2004-16
BEN ARAB M E ME KI A (2008) ldquoM R k y I
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204
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mais se heurte agrave des problegravemes de reacuteglementation particuliers Finances amp
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financiegravere Banque de France Numeacutero speacutecial Liquiditeacute Ndeg 11 pp 41-46
HASSOUNE A (2008) rdquo M y
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HASSOUNE A (Octobre 2012) Introduction to islamic capital market
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entre les banques islamiques et les banques conventionnelles
MAIKEL SITBON ET MOHAMED KOSSAIuml (2014) La finance islamique face agrave la
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Analysis оf Islamic Banking аnd Economic Growth Economic Alternatives 2017
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S k k W kala et Al Murabaha en premier lieu Les sukuk
wakala sont utiliseacutes davantage par les banques et institutions financiegraveres islamiques eacutetant donneacute leur caractegravere neacutegociable sur le
marcheacute secondaire et la non neacutecessiteacute de la vente et du reacute-achat de marchandises
SUKUK HYBRID 18
SUKUK MURABAHA
25 SUKUK
MOUDARABA 17
SUKUK WAKALA
32
SUKUK IJARAH 6
SUKUK MUSHARAKA
2
TYPE DE SUKUK
42
58
DomesticInternational
DOMESTIC
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
AL-TAMIMI H A H AL-MAZROOEI F M (2007) B k k A
comparison study of UAE national and foreign banks Journal of Risks Finance 8(4)
394-409
ARIFFIN N ARCHER S KARIM R (2009) Risks in Islamic banks evidence from
empirical research Journal of Banking Regulation 10(2) 153-163
ARMSTRONG J CALDWELL G (2008) laquo Les banques et le risque de liquiditeacute
ccedil
raquo R y B Canada Deacutecembre 2008
BEAKLEY ET COWAN (2004) Maturity Mismatch and Financial Crises Evidence
from Emerging Market Corporationslowast UCSD Discussion Paper No 2004-16
BEN ARAB M E ME KI A (2008) ldquoM R k y I
Free Banki F k T C I B k rdquo I
Business and Management Vol 3 No 9 pp 80-95
BENKACEM MJ (2013) Les banques islamiques au Maroc outils et pratiques du
204
BENOIT AAUBERT JEAN-GREacuteGOIRE BERNARD (2004) Mesure inteacutegreacutee du
risque dans les organisations M P 53-54
DAMAK M (feacutevrier 2014) Evaluation des risques des banques islamiques Standard
ampPoors
EL-GAMAL M (2006) Islamic finance law economics and practice Cambridge
University Press
EL QORCHI M (2005) La finance islamique est en marche Elle gagne du terrain
mais se heurte agrave des problegravemes de reacuteglementation particuliers Finances amp
Deacuteveloppement 42 (4) 46-49
GOODHART C (2008) laquo La gestion du risque de liquiditeacute raquo Revue de la stabiliteacute
financiegravere Banque de France Numeacutero speacutecial Liquiditeacute Ndeg 11 pp 41-46
HASSOUNE A (2008) rdquo M y
Investors Services Paris Novembre 2008
HASSOUNE A (Octobre 2012) Introduction to islamic capital market
HULL JOHN C (2012) Risk Management and Financial Institutions third edition
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HUSSAIN H AL-AJMI J (2012) Risk management practices of conventional and
Islamic banks in Bahrain Journal of Risks Finance 13(3) 215-239
IDRIES M (2012) Evaluating the riskiness of the banking sector of Jordan European
Journal of Economics Finance and Administrative Science 48 1-10
IIFM Annual Sukuk Report 2019 (8th Edition)
IOANNIS AKKIZIDIS et SUNIL KUMAR KHANDELWAL (2008) Financial risk
management for islamic banking and finance Edition PALGRAVE MACMILLA
AMESON ROB (2001) ldquoW A y R krdquo December 2001 Erisk
KHOMSI A amp BRITEL F (2018) La gestion du risque de liquiditeacute Comparaison
entre les banques islamiques et les banques conventionnelles
MAIKEL SITBON ET MOHAMED KOSSAIuml (2014) La finance islamique face agrave la
finance conventionnelle une analyse comparative de la performance des fonds
MELLOUL ANASS CHAIK SAIF EDDINE OUJGHA REDA (2017)Empirical
Analysis оf Islamic Banking аnd Economic Growth Economic Alternatives 2017
Issue 1 pp 89-102
PATRICK ARTUS MARIE-PAULE VIRARD (2010) La liquiditeacute incontrocirclable
Pearson Education France Paris
SALMAN SYED ALI (2013) State of Liquidity Management in Islamic Financial
Institutions Islamic Economic Studies Vol 21 No 1 (63-98)
SARKER A M amp AWWAL A (2016) Une Eacutevaluation des Instruments de
Politique Moneacutetaire Islamique Introduits dans Certains Pays Membres de lOCI
Seacutelectionneacutes Etudes en Economie Islamique 129(4082) 1-61
SOUDI L amp CHERKAOUI A (2015) Morocco experience in Islamic finance
between the failure of the past and the promising future International Journal of
Finance and Accounting 4(3) 153-162
THIERRY RONCALLI (2009) laquo La gestion des risques financiers raquo 2eacuteme eacutedition
edEconomicaFrance
TARIQULLAH KHAN ET HABIB AHMED La Gestion des risques en Finance
Islamique IRTI IDB
Revue du Controcircle de la Comptabiliteacute et de lrsquoAudit ISSN 2550-469X
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En pratique on remarque eacutegalement gracircce aux bilans des banques islamiques que ces derniers
utilisent de plus en plus des contrats islamiques au niveau des relations interbancaires En
effet la plupart des deacutepocircts interbancaires reposent sur deux principaux contrats qui sont le
contrat mourabaha et le contrat wakala
Le contrat mourabaha est principalement utiliseacute sur les matiegraveres premiegraveres par les banques
deacuteficitaires et exceacutedentaires Les banques en situation de surliquiditeacute peuvent utiliser ce
contrat pour acheter des meacutetaux sur le marcheacute international des meacutetaux payeacute en spot et les
revendre agrave une autre partie avec paiement diffeacutereacute avec une plus value et vice versa pour le cas
des banque en situation de peacutenurie de liquiditeacute
La wakala par contre est un contrat dagence incluant en geacuteneacuteral des frais dexpertise et qui
perme k C
-
achat de marchandises Cet avantage pousse les banques islamiques agrave investir de plus en plus
dans les contrats wakala
33 LE REFINANCEMENT SUR LE MARCHE MONETAIRE (LE CAS DU
MAROC)
Au Maroc les premiers certificats de Sukuk emis sont de type Ijara et portent sur un montant
de 1 MMDH amortissable sur une dureacutee de 5 ans En effet Al Akhdar Bank sera tenue de
garder et de conserver les actifs du fonds de titrisation qui a eacutemis les premiers certificats de
Sukuk au Maroc sous forme de Sukuk Ijara
C F I S k k
eacutemissions de Certificats de Sukuk agrave travers des Compartiments distincts
C 7-3 de la Loi 33-06 Autoriteacute Marocaine des Marcheacutes de Capitaux
soumettra au Conseil Supeacuterieur des Ouleacutemas pour la creacuteation de chaque nouveau
C
Les Certificats de Sukuk eacutemis par un Compartiment donneacute dans le cadre du Programme
sont des certificats de Sukuk Ijara
confegraverent des droits identiques agrave leurs Porteurs que ceux eacutemis par tout autre
Compartiment
D U 8et agrave des Actifs Sukuk) et
8 Lusufruit est le droit de percevoir des revenus (par exemple encaisser des loyers)
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
( k k )
la capaciteacute de financement des eacutepargnants en leur offrant des titres financiers respectant les
preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
k
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
y k k ecirc
leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
financement et de capaciteacute agrave mobiliser des financements attractifs sur les marcheacutes
financiers internationaux
Emettre des Sukuk Mourabaha et Sukuk W k mposer de plus en
refinancement sur le marcheacute moneacutetaire
Encourager les titres du marcheacute moneacutetaire eacutemis par des fonds priveacutes
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from Emerging Market Corporationslowast UCSD Discussion Paper No 2004-16
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peuvent preacutesenter des caracteacuteristiques diffeacuterentes des Certificats de Sukuk eacutemis par
tout autre Compartiment en ce qui concerne leur rang leur valeur nominale leur
maturiteacute le montant et la date de paiement des Distributions et Echeacuteances
A y
Au Maroc un obstacle pegravese sur les liquiditeacutes des institutions financiegraveres islamiques labsence
T C y B Murabaha jugeacute ne pas reacutepondre au percepts
de la sharia par le Conseil supeacuterieur des ouleacutema (CSO) et qui permet agrave certains pays du
Moyen-Orient de reacutesoudre des problegravemes de liquiditeacute En labsence de cet instrument le seul
produit de refinancement agrave la disposition des banques participatives est leacutemission de Sukuks
Pour contourner ce blocage certaines banques ont travailleacute depuis deacutebut 2017 sur le modegravele
Wakala Bil Istithmar qui permet dinjecter du cash dans les banques en provenance de
bailleurs de fonds
Conclusion
S
ecirc
institutions financiegraveres islamiques est fondeacutee sur le principe de la participation via le partage
eacutequitable des profits et des pertes Ainsi la relation entre les institutions financiegraveres
islamiques avec ses emprunteurs preacuteteurs est conccedilue sur des valeurs de partage De mecircme la
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preacuteceptes de la sharia (MEl Qorchi (2005))
Au niveau international un avancement notoire a eacuteteacute observeacute pour mettre en place une
politique de deacuteveloppement du marcheacute moneacutetaire islamique Le Bahreiumln a eacuteteacute tregraves actif sur le
marcheacute des sukuk et a publieacute des instruments agrave court et agrave long terme agrave intervalles reacuteguliers La
Turquie preacutevoit une initiative nationale visant agrave deacutevelopper le marcheacute des valeurs mobiliegraveres
en Turquie y compris les marcheacutes des capitaux islamiques et les sukuks turcs priveacutes et le
Soudan eacutemet des sukuk baseacutes sur le principe de partage de perte et de profit afin de mener des
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Pour le cas marocain si la structure ijara est maintenant sur les rails et peut ecirctre utiliseacutee par
tous les opeacuterateurs souhaitant se financer via cet instrument
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leurs caracteacuteristiques techniques devraient ecirctre eacutelaboreacutes et valideacutes par le CSO
Selon une eacutetude eacutetablie par MAGHREB TITRISATION les certificats de SUKUK WAKALA
pour le financement des banques participatives sont une prioriteacute pour le deacuteveloppement du
marcheacute des sukuk au Maroc P IIFM k k
au SUKUK WAKALA qui selon cette source repreacutesente le sak le plus eacutemis sur le marcheacute
par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
financiegraveres islamiques au niveau international les banques islamiques au Maroc peuvent
orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
Impliquer davantage la banque centrale en effectuant des Accords de vente et de
rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
revenu fixe conformes agrave la charia
Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
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y k k ecirc
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par les institutions financiegraveres islamiques
En se basant sur les expeacuteriences internationales et du tableau qui a eacuteteacute eacutelaboreacute en vue de
prendre connaissance du type et la nature des sukuk eacutemis le plus par les institutions
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orienter leur deacuteficit de liquiditeacute en prenant les mesures suivantes
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rachat et en eacutemettant des certificats Musharaka
D
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Encourager les eacutemissions internationales et faire preuve de flexibiliteacute en matiegravere de
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wiley finance
Revue du Controcircle de la Comptabiliteacute et de lrsquoAudit ISSN 2550-469X
Numeacutero 12 Speacutecial JIREF amp CCA
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IIFM Annual Sukuk Report 2019 (8th Edition)
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KHOMSI A amp BRITEL F (2018) La gestion du risque de liquiditeacute Comparaison
entre les banques islamiques et les banques conventionnelles
MAIKEL SITBON ET MOHAMED KOSSAIuml (2014) La finance islamique face agrave la
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MELLOUL ANASS CHAIK SAIF EDDINE OUJGHA REDA (2017)Empirical
Analysis оf Islamic Banking аnd Economic Growth Economic Alternatives 2017
Issue 1 pp 89-102
PATRICK ARTUS MARIE-PAULE VIRARD (2010) La liquiditeacute incontrocirclable
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SALMAN SYED ALI (2013) State of Liquidity Management in Islamic Financial
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SARKER A M amp AWWAL A (2016) Une Eacutevaluation des Instruments de
Politique Moneacutetaire Islamique Introduits dans Certains Pays Membres de lOCI
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SOUDI L amp CHERKAOUI A (2015) Morocco experience in Islamic finance
between the failure of the past and the promising future International Journal of
Finance and Accounting 4(3) 153-162
THIERRY RONCALLI (2009) laquo La gestion des risques financiers raquo 2eacuteme eacutedition
edEconomicaFrance
TARIQULLAH KHAN ET HABIB AHMED La Gestion des risques en Finance
Islamique IRTI IDB
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