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La plateforme globale de l’Ordre des Experts-Comptables
CMSA
Banques
CabinetOGA
URSSAF
Pôle Emploi
DGFiP
CRC CNAV
DADSU
EDI-TDFCEDI-TVA
DUCS EDI
DRP-MSADUE
Plan
Présentation générale de jedeclare.com
EDI-TDFC, le flux fondamental vers la DGFiP mais aussi vers les OGA et les Banques Commerciales ou la Banque de France.
La dématérialisation de la TVA, une réelle obligation fin 2010-2011, pourquoi, comment, facilement et en sécurité.
2010-2012 , un nouveau modèle économique pour jedeclare.com
Questions-Réponses
Panorama général
Du portail télédéclaratif unique à la plateforme globale
1er portail télédéclaratif
jedeclare.com traite les télédéclarations de 1 300 000 entreprises via 8 000 cabinets
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2005 2006 2007 2008 2009
8 794 039 flux
1 seul principe
1 seul fonctionnement
Cabinet
ADS
ACS
ARS
ARS
DestinatairesDéclaration et télérèglement
La déclaration est générée par votre logiciel
Elle est déposée, contrôlée , routée par jedeclare.com … avec une parfaite traçabilité
CMSA
Banques
1 seul guichet
CabinetOGA
URSSAF
ASSEDIC
DGFiP
CRC CNAV
DADSU
EDI-TDFC
EDI-TVA
DUCS EDI
DRP-MSA
DUE
jedeclare.com, un acteur qui compte
EDI-TDFC 1 300 000 entreprises soit 65 % des EDI-TDFC reçues par la DGFiP
EDI-TVA 204 000 entreprisessoit 40% de TéléTVA-EDI
DADS-U 285 000 entreprises en 2010 , soit + 53% de progression par rapport à 2009 soit 25% du marché concerné
DUCS-EDI91 000 entreprises soit 22 % des DUCS-EDI reçus par les URSSAF, 40% de celles reçues par Pôle Emploi et 50% par AGIRC-ARCCO.
jedeclare.com, la valeur ajoutée des partenariats
Les éditeurs Intégration de plus en plus fine de jedeclare.com
Les organismes sociaux : Groupes PRO-BTP, Malakoff Médéric, CRC, Mornay, Déclarassur, AG2R La Mondiale
Mise à disposition sur jedeclare.com des codifications propres à chaque entreprise …
Interconnexions des sites
La Banque de France et les banques commerciales : Groupes Crédit Mutuel-CIC, Crédit Agricole, Banque Populaire
Liasses fiscales
Relevés bancaires
jedeclare.com, aujourd’hui
Au-delà du télédéclaratif, la plateforme globaleCollecte des relevés bancaires quelle que soit la banque
jedeclare.com collecte tous les jours, contrôle, envoie les relevés au cabinet, selon la périodicité demandée, archive sur les 18 derniers mois
Des partenariats gagnant-gagnant avec les groupes bancaires le cabinet n’a plus besoin d’ouvrir un compte bancaire, plus besoin de négocier, un simple formulaire active le service de collecte
l’envoi de la liasse annule les frais bancaires de collecte ou permet de diminuer les coûts télédéclaratifs
Archivage légal Pour déposer, rechercher et restituer tout type de documents ou de fichiers, et répondre ainsi à ses obligations de conservation des comptabilités informatisées
S’abonner à jedeclare.com
Vérifier son équipement informatique
Un poste de travail PC ou MAC
Une connexion Internet
Une messagerie permettant la sécurisation SSL
Des logiciels de gestion agréés Edificas et compatibles avec le portail
Toutes informations en ligne sur le site www.jedeclare.com
S’abonner à jedeclare.com
L’abonnement à jedeclare.comEn direct avec le portail jedeclare.com
En ligne sur www.jedeclare.com
Ou le cas échéant via le portail de votre éditeur
Choisissez les offres Découverte ou Essentielle Des tarifs au forfait dossier client Plus économiques dès que vous ne faites pas seulement EDI-TDFC vers la DGFiP !Bénéficient des options gratuité 2010
Les abonnés actuels peuvent évoluer vers l’Offre Essentielle lors du renouvellement de leur abonnement
Démarrez gratuitement !
99 € - remise de 99 €
= 0 €
Allez à l’Essentielle !
Adhérez en ligne à jedeclare.com
Finalisation physique de l’adhésion
Envoi de la demande d’adhésionA éditer avec les Conditions Générales d’Adhésion et retourner signé
accompagné de l’autorisation de prélèvement et du RIB , indispensable si vous souhaitez activer les options de gratuité
Sinon du règlement par chèque à :
ECM Association. Service abonnement.
Boîte Postale 17, 06901 Sophia-Antipolis Cedex
Réception de vos codes d’accès Par la poste
Sous 8 jours
Identifiant choisi par vous : edupont @jedeclare.com
Mot de passe : ********
Activez en ligne les options de gratuité
Dès réception de vos identifiants Connectez vous dans votre espace privé
Activez en ligne vos options de gratuité
Paramétrez votre messagerie
Pour vous aider www.jedeclare.com
www.jedeclare.info
0890 71 06 13
EDI-TDFC, le flux fondamental
Vers la DGFiP et les OGA
EDI-TDFC via jedeclare.com en 2009
65 % des EDI-TDFC reçues par la DGFiP proviennent de jedeclare.com
1. 165.000 liasses issues des cabinets
+ 70.000 liasses issues des OGA
Progression de + 41% par rapport à 2008
490.000 liasses envoyés par les cabinets aux OGA
Progression de + 49 % par rapport à 2008
399.000 attestations émises par les OGA vers la DGFiP et les cabinets
Pourquoi transmettre ?
Obligatoire pour certains clients DGE ou CA > 150 M€ HT
Indispensable pour vos clients adhérents d’OGA Les OGA ont l’obligation de dématérialiser les déclarations fiscales et annexes de leurs adhérents
La démat peut être faite au choix par l’adhérent, le cabinet ou l’OGA
En cas de liasse reçue papier, les OGA ont la possibilité d’exiger une date de dépôt anticipée pour pourvoir réaliser la dématérialisation
La dématérialisation à la source par le cabinet lui-même est la plus efficace
Délai de 15 jours supplémentaires >>> 18 mai 2010
Comment transmettre ? Suivez le guide !
Souscrivez au service et laissez-vous guider
Formalités par client
Une formalité commune : le mandat
Le mandat télédéclaratif général
Téléchargeable sur le site
A faire signer au client
Prévoir dès le départ l’ensemble des téléprocédures même si non utilisées immédiatement
Puis à chaque campagne fiscale
Connaitre les tableaux OG demandés
Nouvelles Obligations des OGALe contrôle de la TVA
Ajout des tableaux pour le rapprochement de TVA
OG91 (BIC et BA)
OG92 (BNC)
Transmettre à jedeclare.com
Selon les logiciels Par mail
Émetteur : [email protected] Destinataire : [email protected] seule pièce jointe : le fichier contenant le lot de liasses EDI-TDFC
Ou automatique par votre logiciel En webservice
Dépannage upload sur le site www.jedeclare.com
Cabinet d’expertise comptable
Déclaration EDI-TDFC
ADS
O.G.A.
DGFiP
ACS
ARSAR Liasse
AR Liasse & Tableaux OG
Le schéma de fonctionnement
La traçabilité
ADS, Avis de Dépôt Signé, Preuve de l’heure de dépôt et du détail des déclarations expédiées,
ACS , Avis de Contrôle Signéjedeclare.com, filtre préventif, qui vérifie la structure des données et alerte immédiatement le cabinet sur les anomalies
ARS, Avis de Réception SignéAccusé de réception par le destinataire, et compte rendu de traitement
La traçabilité dans votre boite mail
Traçabilité sur jedeclare.com
A - Mention que l’attestation a été émise par l’OGA vers la DGI
A - rapprochement entre la déclaration et l’attestation émise
par l’OGA vers le cabinet
1-Avis de Dépôt Signé
2-Accusé de Contrôle
Signé
4-Compte rendu du
destinataire
3-Routage vers le
destinataire
5-Clôture
Détail de la déclaration
Etapes de la Télédéclaration avec date et heures
Paramètres de la Télédéclaration
Liste des formulaires
Rapprochement déclaration et attestation
Attestation correspondante
Rapprochement déclaration et attestation
Détail et impression de l’attestation
reçue
Le suivi en ligne
Détail des anomalies
EDI-TDFC, le flux fondamental
Également vers les banques
Un enjeu majeur pour la banque
Les liasses sont générées et émises par les experts-comptables Fraîcheur et intégrité de données « prises à la source »
Seules les liasses validées par jedeclare.com sont transmises à la banque
Les liasses sont au format EDI-TDFC, un format normalisé intégrable à l’application d’analyse financière de la banque :
Gain sur les coûts de saisie et réduction des risques d’erreurs de saisie
Les banques « payent » pour recevoir les liasses !
jedeclare.com rétribue le cabinet :
Gratuité des frais bancaires de collecte de relevés en échange de la liasse*
ou
Diminution des coûts télédéclaratifs *Sans option gratuité :
2,5 €
Avec option gratuité : 99 € par expert-comptable 2 dossiers DUCS-EDI remboursés par liasse envoyée
_________________________________________* concerne les banques commerciales partenaires jedeclare.com
Un gain financier pour l’Expert-Comptable
Des enjeux pour le cabinet et son client
Vous aidez votre client à remplir son obligation de communication du bilan
Obligation incluse dans les conditions générales d'un compte professionnel
Vous contribuez à améliorer la « notation» de votre client Les banques "notent" les clients selon les bilans transmis
La ressaisie est source d'erreurs, la transmission papier source de délais
Vous valorisez l’image du cabinet Vous êtes acteur de la modernité et de la préservation de l'environnement.
A quelles banques peut-on envoyer les liasses fiscales ?
Aux banques commerciales ayant signé un accord de partenariat avec jedeclare.com
A la Banque de France
Accords avec l’ensemble du CIC-Crédit Mutuel
NORD ESTNORD EST
ALPES ALPES PROVENCEPROVENCE
CMDSCMDS
CORSECORSE
COTES D'ARMORCOTES D'ARMOR
CHARENTE CHARENTE PERIGORDPERIGORD
FRANCHE FRANCHE COMTECOMTE
FINISTEREFINISTERE
TOULOUSE
TOULOUSE
ILLE ET ILLE ET VILAINEVILAINE
SUD SUD RHONE RHONE ALPESALPES
LOIRE LOIRE HTE LOIREHTE LOIRE
MORBIHANMORBIHAN
LORRAINELORRAINE
BRIE-BRIE-PICARDIEPICARDIE
OISEOISE
PYRENEES PYRENEES GASCOGNEGASCOGNE
SUD SUD MEDITERRANEEMEDITERRANEE
CENTRE CENTRE ESTEST
SAVOIESAVOIE
IDFIDF
TOURAINE TOURAINE ET ET
POITOUPOITOU CENTRECENTREOUESTOUEST
GUADELOUPEGUADELOUPE
MARTINIQUEMARTINIQUE
REUNIONREUNION
PROVENCE PROVENCE COTE COTE D'AZURD'AZUR
ANJOUANJOUMAINEMAINE
NORMANDIE-NORMANDIE-SEINESEINE
AQUITAINEAQUITAINE
ALSACE ALSACE VOSGESVOSGES
NORD NORD DE DE
FRANCEFRANCE
ATLANTIQUE ATLANTIQUE VENDEEVENDEE
CENTRE CENTRE FRANCEFRANCE
CHAMPAGNE CHAMPAGNE BOURGOGNEBOURGOGNE
NORMANDIENORMANDIE
LANGUEDOC
LANGUEDOC
NORD-NORD-MIDI-MIDI-
PYRÉNÉESPYRÉNÉES
Avancement des accords Crédit Agricole
CENTRE CENTRE LOIRELOIRE
VAL VAL DE DE
FRANCEFRANCE
Avancement des accords Banques Populaires
Consultez la liste détaillée des banques partenaires www.jedeclare.com
Formalités administratives initiales
Vis-vis de la banque :Aucune
Vis-vis de jedeclare.com :Aucune si vous êtes déjà abonné à jedeclare.com et que vous effectuez déjà les télédéclarations EDI-TDFC vers la DGFiP
Vis-à-vis de votre client : vous vérifiez simplement que vous êtes mandaté pour le faire
Mandat télédéclaratif général (à télécharger sur www.jedeclare.com)
ou mandat particulier
ou autorisation du client chaque année (post-it, par exemple)
Envoyer les liasses fiscales aux banques
Vous identifiez la banque destinataire dans le logiciel :Saisie du code banque. Pas d’indication de l’agence, ce sont les traitements internes qui assurent l’acheminement final
Vous sélectionnez la banque destinataire pour le dossier clientLes banques deviennent destinataires des liasses au même titre que la DGFiP
Vous générez la liasse à destination de la banque et l’envoyez via jedeclare.com
La génération et l’envoi des liasses à destination des banques sont réalisés par les mêmes menus que ceux qui sont utilisés pour l’envoi des liasses à la DGIChaque liasse peut être envoyée à une ou plusieurs banques du client.
Particularités Banque de France
280 000 entreprises avec CA HT >= 750 K€
Formulaire d’autorisation Reçu par l’entreprise de la part de Banque de France
Autorisation à collecter, traiter et diffuser à la profession bancaire
À signer par le client et retourner à son établissement BdF
Copie à conserver au cabinet
Si besoin télécharger le modèle d'autorisation
L’envoi vers Banque de France via jedeclare.com
Mettre à jour le logiciel de productionfonction spéciale « envoi vers la Banque de France »
OU
un paramétrage des informations Banque de FranceCode Banque de France : 30001
Siret Banque de France : 572-104-891 00013
Adresse Banque de France : 1 rue de la Vrillière - 75001 Paris 1
Générer les liasses EDI-TDFC pour le destinataire Banque de France
Feuillets fiscaux concernés: 2050 à 2059G pour RN et 2033 A à G pour RS
Envoyer le fichier EDI-TDFC via jedeclare.comcomme vous l’envoyez habituellement à la DGFiP, aux OGA et … aux banques commerciales partenaires jedeclare.com
Acquittement de votre client avant envoi effectif
Acquittement de votre client avant envoi effectif
Cabinet d’expertise comptable
Déclaration EDI-TDFC
ADSACS
Banque
Client
Acquittement demandé
La liasse est bloquée en attente de l’accord de votre client
Acquittement de votre client avant envoi effectif
Documents en téléchargement sur www.jedeclare.info
Documents en téléchargement sur www.jedeclare.info
Télédéclarer la TVA
une réelle obligation fin 2010-2011
Pour quels clients ?
Une obligation de télédéclarer et télérégler pour les clients
CA > 760 K€ HT depuis 2007
CA > 500 K€ HT au 1/10/2010
CA> 230 K€ HT au 01/10/2011
EDI-TVA ou la simplification au cabinet
La dématérialisation de la déclaration de TVA : pas une contrainte mais une opportunité !
Il faut utiliser une organisation adaptée au Cabinet c’est-à-dire sans ressaisie sur un site mais en utilisant le logiciel de production du Cabinet
Il n’est pas nécessaire de saisir la comptabilité, la majorité de vos logiciels de production permet de saisir les éléments de la déclaration
avec comme avantages : la génération de l’écriture de TVA et pour certains l’insertion de la déclaration dans le cycle de révision.
Une seule organisation pour tous les clients, même ceux qui paient par chèque …
Suivez la fiche !
Et pour chaque client concerné
Vous serez guidé en ligne à chaque étape
Deux mises à jour par an
Il y a presque toujours deux mises à jour annuelles :Fin Janvier – pour la déclaration de janvier réalisée en février
Fin Juin – pour la déclaration de Juin réalisée en juillet.
Et surveillez l’actualité fiscale …
Intégré à votre outil de production
Et les téléréglements ?
Télérèglement = éléments transmis simultanément à la déclaration et permettant à la DGFiP de déclencher le prélèvement
Pour le cabinet = fluidité de la missionEnvoi des déclarations au fil de l’eau, prélèvements à l’échéance
Sans souci Pas d’allers-retours et de manipulation de chèques
Pas de contraintes de gestion des délais postaux et bancaires par rapport aux dates d’échéance
Pour le client = gains de trésoreriePrélèvement au plus tôt à l’échéance
Aucun frais bancaire, contrairement au virement
Bonus no 1
L’engagement contractuel !
Bonus no 2
Partez en vacances !
Bonus no 3
« l’ Air Bag TVA » pour éviter les doubles prélèvements !
Bonus no 4
Répondez à tous vos clients même les plus frileux ou les plus exigeants!
GARMED
Cabinet d’expertise comptable
Déclaration EDI-TVA
ADSACS
DGFiP
Client
Avertissement automatique
Comment informez-vous votre client du montant dont il sera prélevé ?
GARMED : avertissement automatique de votre client
Les services GARMED
Avertissement Information automatique du client du montant à payer :
Par mail ou fax
Que le paiement se fasse par télérèglement ou même par chèque ! coupon reprenant les références et le montant de la télédéclaration
à joindre au chèque
Acquittement Le client transmet son autorisation
ModificationLe client peut modifier ce qui concerne le paiement (montant, RIB) .
Bonus n°5
L’entreprise peut télédéclarer elle-même via l’abonnement jedeclare.com de son cabinet
via un sous-compte que vous lui ouvrez, qui lui est dédié et que vous pouvez superviser
2010-2012 , un nouveau modèle économique
Jedeclare.com, une priorité
Les objectifs à 3 ans : un déploiement massif
Passer de 8 000 à 10 000 cabinets en 2012Soit de 12 000 à 15 000 experts-comptables, de 65% à 80 % de la profession utilisatrice de jedeclare.com
1 600 000 entreprises en 2012 , avec La moitié des dossiers avec DADS-U
Un tiers des dossiers en DUCS-EDI
Un tiers des dossiers en EDI-TVA
Soit des flux multipliés par 3 !
Un plan d’accompagnement
Accompagnement financierde la gratuité ciblée dès 2010 à la gratuité totale en 3 ans
Accompagnement technique et humain un plan national d’assistance déployé dans chaque région
a) Accompagnement en région
Une équipe dans chaque région
Un « Animateur » dans chaque département un expert-comptable moteur sur jedeclare.com
Des « Moniteurs Téléprocédures » Référents par solution de production, leur mission est de
Expliquer le fonctionnement, les avantages, les exigences des diverses TP, et définir un plan de mise en œuvre avec le cabinet concerné
Former leurs confrères sur la mise en œuvre opérationnelle
Des partenariats régionaux et départementaux avec les OGA, les Organismes Sociaux …
Vos ADTP en Rhône-Alpes
3 types de cabinets à accompagner
Les «déclarants papier » Ils ne pratiquent pas du tout
Les convaincre de démarrer et les former avec l’aide des moniteurs
Les «minimalistes» Abonnés à jedeclare.com, ils ne déploient que les téléprocédures obligatoires
Les convaincre de déployer d’autres flux et les former avec l’aide des moniteurs
Les «outsiders»ils télédéclarent hors jedeclare.com pour tout ou partie de leurs flux (partenaires EDI autonomes, les DUCS-EDI par mail , DADS-U sur Net-entreprises …)
Les convaincre de la valeur ajoutée technique, organisationnelle et politique de jedeclare.com
b) Accompagnement financier
Périmètre de la gratuité pour les EC
2010 et 2011 : gratuité ciblée
Gratuité des télédéclarations sociales
Avoir annuel par expert-comptable
2012 : gratuité totalehors collecte relevés bancaires et autres services (archivage …)
Dès 2010, je bénéficie / je m’engage
Gratuité des DADS-U transmises via jedeclare.com Je télédéclare aussi les liasses fiscales vers la DGFiPJe reçois mes factures jedeclare.com par voie électroniqueJ’opte pour le prélèvement
Remise de 99 € HT par EC rattaché à mon cabinetJ’augmente mon usage de jedeclare.com Je migre vers l’Offre EssentielleJe cède à jedeclare.com les avoirs provenant de la transmission des liasses fiscales aux tiers (OGA, Banques, Banque de France)
Gratuité des DUCS-EDI transmises via jedeclare.com Je transmets les liasses fiscales aux banques partenaires1 liasse payée par la banque = 2 dossiers DUCS-EDI gratuits
Engagement
de loyauté
Engagement
de développement
Premiers pas
vers la gratuité totale
Allez à l’Essentielle !
Le financement de la gratuité en 2010
Les destinataires vont financer une partie de la gratuité en 2010
Liasses aux banques commerciales partenaires
Liasses à la Banque de France
Liasses + rapprochements de TVA aux OGA
Si les cabinets leur envoie ces liasses !