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Approbation du compte rendu du précédent CM Délibération Débat d'orientations budgétaires 2013 Jacques LADEGAILLERIE Délibérations Subvention aux Associations sportives et non sportives Yves PLANTIER Délibération Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Claude AURIAS Délibération Personnel communal : transformation d'un poste Jacques LADEGAILLERIE Délibération Avenant de transfert SACER/COLA Claude AURIAS Information Rythme scolaire Jacques LADEGAILLERIE Délibération Budget : autorisation de dépenses Jacques LADEGAILLERIE Délibération Permis d'aménager Ecoquartier : modification du tableau des surfaces Jacques FAYOLLET Délibération Personnel communal - mutualisation Jacques LADEGAILLERIE Délibération AST projet Orée du Bourg : rétrocession des voiries Claude AURIAS Délibération La Maladière 2020 : délégation de maîtrise d'ouvrage Jacques FAYOLLET Délibération Fëte des Bouviers - tarif d'occupation du terrain les Blaches Yves PLANTIER Délibération Rénovation des fresques publicitaires dans Loriol Catherine JACQUOT Délibération Opération "fresques" : subvention Catherine JACQUOT La réunion du Conseil Municipal de la ville de LORIOL aura lieu le : Ordre du jour Lundi 18 février 2013 à 18 h30 à l'Espace Festif René CLOT CONSEIL MUNICIPAL LORIOL

La réunion du Conseil Municipal de la ville de LORIOL aura ... · sédentarisées. Ce qui n'est pas le cas dans d'autres communes de la Drôme. Compte tenu de ces remarques, le conseil

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Page 1: La réunion du Conseil Municipal de la ville de LORIOL aura ... · sédentarisées. Ce qui n'est pas le cas dans d'autres communes de la Drôme. Compte tenu de ces remarques, le conseil

Approbation du compte rendu du précédent CM

Délibération Débat d'orientations budgétaires 2013 Jacques LADEGAILLERIE

Délibérations Subvention aux Associations sportives et non sportives Yves PLANTIER

Délibération Schéma départemental d'accueil des gens du voyage Claude AURIAS

Délibération Personnel communal : transformation d'un poste Jacques LADEGAILLERIE

Délibération Avenant de transfert SACER/COLA Claude AURIAS

Information Rythme scolaire Jacques LADEGAILLERIE

Délibération Budget : autorisation de dépenses Jacques LADEGAILLERIE

Délibération Permis d'aménager Ecoquartier : modification du tableau des surfaces

Jacques FAYOLLET

Délibération Personnel communal - mutualisation Jacques LADEGAILLERIE

Délibération AST projet Orée du Bourg : rétrocession des voiries Claude AURIAS

Délibération La Maladière 2020 : délégation de maîtrise d'ouvrage Jacques FAYOLLET

Délibération Fëte des Bouviers - tarif d'occupation du terrain les Blaches Yves PLANTIER

Délibération Rénovation des fresques publicitaires dans Loriol Catherine JACQUOT

Délibération Opération "fresques" : subvention Catherine JACQUOT

La réunion du Conseil Municipal de la ville de LORIOL aura lieu le :

Ordre du jour

Lundi 18 février 2013 à 18 h30 à l'Espace Festif René CLOT

CONSEIL MUNICIPAL LORIOL

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