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LDPaye Version 5.00
Présentation du 19 Mai 2003 à Bourg de Péage
Plan
A. IntroductionB. L’environnementC. La gestion des salariésD. Les saisies et calculs de bulletinE. Les paiements et éditions mensuellesF. La DADS-UG. Autres incidences et nouveautés en version 5H. La migration pas à pas
A - Introduction
Présentation du 19 Mai 2003 à Bourg de Péage
Chemins de migration
iSeries Windows
4.00 – Novembre 2002Arrêt de commercialisation
en Novembre 2004
4.00 – Novembre 2002Arrêt du support en Août
2005
5.00 – Mai 2005
Pourquoi une version 5.00
DADS-U Nombreuses modifications de
structure des données, pour prendre en compte des demandes utilisateurs enregistrées de longue date
Migration en Version 8 de l’AGL Windev
B - L’environnement
Présentation du 19 Mai 2003 à Bourg de Péage
Les apports de la version 5.00 en terme d’environnement
Pour l’utilisation quotidienne : Fenêtres redimensionnables Pour toutes les fenêtres de type table, Export
vers Excel ou Word par un simple clic droit Pour les impressions, aperçu écran plus
pratique Format PDF, avec envoi par e-mail en
quelques clics de souris
Les apports de la version 5.00 en terme d’environnement
Base de données HyperFile 7 plus performante Support de SQL (interrogateur SQL livré en
standard) Utilisation simplifiée de l’éditeur d’état et de
requêtes « WDEtat Utilisateur Version 8 »(par rapport à l’utilisation de WDEtat Version 7 sur Base HyperFile 5.5)
WDEtat 8
Editeur d’états et de requêtespour interroger les bases de données de LDCompta V8.50,
LDPaye V5.00LDNégoce V3.00
Nécessite une licence parposte de travail, (149€ HT)
Une journée de formation Exemples livrés, pour un
démarrage plus aisé
Précisions sur la base de données HyperFile 7
Dans LDPaye V5, tous les fichiers ont été migrés en HyperFile 7 « Mode 7 » (comme dans LDNégoce), alors que dans LDCompta V8.50, les fichiers sont en HyperFile « Mode compatible 5.5 »
Conséquence dans toutes les zones texte se terminant par des espaces, et dans la construction des clés composées
Incidence dès que l’on écrit du code Windev, dans des scénarii par exemple, ou pour la réalisation de spécifiques
Incidence également lors de l’utilisation de SQL
Modifications de structure des données
Fichier Personnel éclaté en deux fichiers : Le fichier Personnel ne contient plus guère
que l’état civil Nouveau fichier des « Périodes d’activité »,
appelées aussi « Situations »
L’historique professionnel est conservé, mais ne sera alimenté dans l’avenir que lors des modifications des constantes salariés historisées
Nombreuses nouvelles zones codifiéespour les besoins de la DADS-U notamment, mais aussi pour faciliter l’émission des attestations ASSEDIC
Modifications de structure des données
Nouvelles tables de codification Motif de changement de situation
utilisée pour les début et fin de période d’activité Motifs d’inactivité Type d’emploi ASSEDIC Code AT Statut dans l’entreprise, Collèges électoraux DP et CE Bordereaux de cotisation
Tables modifiées Entreprise Etablissement (avec fusion des données Assedic et Maladie) Type de contrat Convention collective et Classification professionnelle Famille de cotisations (Organismes) Cotisations
Modifications de structure des données
Fichiers Eléments variables, Bulletins et Cumuls :
Nouvelle clé composée de Société, Matricule, Mois de paye et N° de bulletin, pour pouvoir gérer plusieurs bulletins dans le même mois
Un bulletin est toujours « attaché » à une période d’activité
Nouvelles liaisons entre les en-têtes et lignes bulletins, entre les cumuls et l’en-têtes bulletin, pour faciliter notamment l’utilisation de l’éditeur d’états et de requêtes
Identifiants internes dans les fichiers En-têtes bulletins, Lignes bulletins et Eléments variable désormais gérée par Windev (plus de compteur dans les constantes générales).
C – La gestion des salariés
Présentation du 19 Mai 2003 à Bourg de Péage
Notion de période d’activité
La notion de période d’activité est introduite par la DADS-U
Dans LDPaye, le terme « Situation » est partout synonyme de Période d’activité
Dans LDPaye, une situation regroupe l’ensemble des données « professionnelles » attachées à un salarié à un instant t
Tout changement de l’une de ces données entraîne normalement la création d’une nouvelle situation (historisation implicite, en lieu et place de l’ancien historique professionnel)
Exemples de situations
Pour un salarié en CDD, un renouvellement de CDD se traduira naturellement par une nouvelle période d’activité ; il y a donc changement de situation
De même, un changement d’établissement ou un changement de classification se traduiront par une nouvelle situation
Par extension, on peut également créer une nouvelle situation pour un changement de service, voire un changement de code statistique… Cela permet d’historiser toutes les modifications de la fiche Salarié
Gestion des situations
La Fiche Salarié avec ses 6 onglets Les 3 onglets où figurent les données de la situation
sont en affichage uniquement à ce stade
La gestion des situations Enregistrer une entrée Créer une nouvelle situation Enregistrer une sortie Corriger une situation
Notion de « salarié présent »
La notion de « salarié présent » est largement impactée par l’apparition de ces situations :
La notion de présence ne peut désormais être appréciée qu’à une date donnée
Selon le cas, le système gère la présence par rapport à une date précise, ou par rapport à un mois (au moins un jour de présence dans le mois)
En pratique, un salarié est « présent » à une date donnée s’il existe une période d’activité (une situation) encadrant cette date
Notion de « salarié payable »
De même, la notion de « salarié payable » ne peut désormais être appréciée qu’à une date donnée, ou pour un mois donné.
En pratique, un salarié est « payable » à une date donnée si :
il existe une période d’activité (une situation) encadrant cette date, et le salarié est déclaré payable sur cette période
il n’existe pas de période d’activité encadrant cette date, mais la dernière période antérieure est payable
Nouvelles données « professionnelles » enregistrées dans chaque situation
Dates début et fin de chaque situation Motifs début et fin de chaque situation
Codification « interne » LDPaye, de laquelle découle une codification DADS-U
En découle également des notions utilisées pour les calculs des bulletinsEn début de période :
Salarié payable, Reprise cumuls période précédente Plusieurs bulletins dans le mois
En fin de période : Salarié sorti Déclenchement des éléments automatiques liés au
départ
ainsi qu’un motif de départ pour l’ASSEDIC
Nouvelles données « professionnelles » enregistrées dans chaque situation
Statut professionnel Statut catégoriel Code Employeur multiple Code décalage de paye Code AT Taux temps partiel Type d’emploi, niveau de qualification et autres
données ASSEDIC
Données prévoyance
Pour gérer les contrats de prévoyance salarié par salarié
Utilisé dans la DADS-U, lorsqu’on émet une déclaration IRC-IP ou IP (Institutions de Prévoyance)
D – Les saisies et calculsde bulletins
Présentation du 19 Mai 2003 à Bourg de Péage
Les bulletins multiples
Le système permet désormais de calculer plusieurs bulletins pour un même salarié et un même mois
Pour un salarié et un mois donné, on peut avoir différents cas de figure :
Une seule situation, un seul bulletin : c’est le cas le plus simple et le plus fréquent
Une seule situation, avec plusieurs bulletins Plusieurs situations, un seul bulletin Plusieurs situations, plusieurs bulletins
Les bulletins multiples
Pour faciliter le travail, le premier cas de figure (une seule situation, un seul bulletin) est géré implicitement par le système, comme on le faisait en version 4.00
Pour tous les autres cas de figure, une nouvelle fenêtre de gestion des bulletins d’un salarié est disponible. Cette fenêtre permet :
De saisir et calculer le premier bulletin du mois, en l’associant à une situation pour le cas où il y en a plusieurs
De visualiser ou imprimer un bulletin calculé De clore un bulletin De saisir et calculer un bulletin supplémentaire dans le même mois,
une fois le bulletin précédent clos De supprimer le dernier bulletin, même déjà clos
Dans la fenêtre principale, des indicateurs graphiques signalent les cas particuliers : plusieurs situations, plusieurs bulletins attendus ou déjà calculés…
Incidence sur les clôtures mensuelles
On peut clore un bulletin pour un salarié, ce qui permet de calculer un bulletin sur le mois suivant pour ce salarié sans pour autant clore tous les bulletins
Lors d’une clôture individuelle, on distingue 2 cas : La clôture pour permettre le calcul d’un bulletin supplémentaire
sur le même mois (pas de basculement de cumuls) La clôture pour permettre le calcul d’un bulletin sur le mois suivant
La clôture mensuelle existe toujours : elle permet de clore tous les bulletins du mois non déjà clos « individuellement »ATTENTION : lors de cette clôture mensuelle, il ne doit y avoir aucun bulletin clos individuellement avec l’option « permettre l’établissement d’un bulletin supplémentaire sur le même mois »
Autres modifications sur les bulletins
Reprise des cumuls des périodes antérieurs (Cumuls salariés et cumuls de cotisation) conditionnée par les informations données dans la situation
Déclenchement des éléments automatiques en cas de départ conditionné par les informations données dans la situation
Modification des cotisations AT
Prise en compte du taux temps partieldans le calcul du plafond SS
Gestion des périodes d’inactivité
Nécessaire pour la DADS-U, mais le suivi fait par LDPaye peut être plus large
Paramètres Définir les motifs d’inactivité Associer les rubriques d’absences à ces motifs Associer ces mêmes rubriques à des motifs DADS-U
Historique des périodes d’inactivité Mise à jour automatique à chaque clôture mensuelle Possibilité de reconstituer cet historique depuis début 2005 Possibilité de saisir directement des périodes dans
l’historique, sans qu’elles soient liées à des absences enregistrées en saisie des éléments variables
E – Les paiementset éditions mensuelles
Présentation du 19 Mai 2003 à Bourg de Péage
Incidence du multi-bulletins sur la procédure de paiement
Un même salarié peut avoir plusieurs bulletins, éventuellement virés en plusieurs fois
Pour cela, chaque bulletin « viré » est marqué, pour ne pas être viré plus d’une fois
Conséquence : un ordre de virement ne peut être constitué qu’une seule fois
Une option permet de démarquer tous les bulletins marqués par un ordre de virement donné (à utiliser avec précaution)
Avertissement si on tente de recalculer ou supprimer un bulletin déjà « viré »
Les journaux de paye
Le système peut exploiter les situations associées à chaque bulletin pour les critères de tri et de sélection des salariés. Par défaut, le système utilise la situation associée à chaque bulletin (équivalent de l’option « Tenir compte des données historisées » de la version 4)
Les journaux sont toujours orientés pour un traitement « mensuel » : pour chaque mois, on cumule tous les bulletins de chaque salarié. On ne peut jamais faire apparaître sur ces journaux le détail d’un bulletin
L’état des cotisations
Là aussi, le système exploite la situation associée à chaque bulletin pour établir la déclaration par établissement
En cas de changement de taux pour une cotisation donnée en cours de période, le système cumule séparément les données associées à chaque taux
On peut demander cet état sur un critère de regroupement autre que l’établissement
Nouvel état : le Bordereau de cotisation Nécessite un paramétrage un peu plus pointu Permet d’obtenir, pour chaque organisme, un état très
proche du bordereau d’appel de cotisation, par regroupement des différentes cotisations
F – La DADS-U
Présentation du 19 Mai 2003 à Bourg de Péage
Présentation de la DADS-U
Nouvelle Déclaration dite « Unifiée » Remplace notamment la TDS et la DADS-CRC Obligatoire à compter de 2005
En savoir plus : Le guide de présentation Le cahier technique (98 pages indigestes !) le site http://www.dads.cnav.fr/documentation.
htmlavec notamment des FAQ
Présentation de la DADS-U
Structure « arborescente » Dans la TDS et la DADS-CRC, on manipulait des
enregistrements (Société, établissements, Salariés…) Dans la DADS-U, la structure est arborescente, composée de
structures (S10, S20, S30, S41… S90), composées elles-même de groupes et sous-groupes, composés de rubriques.
Les données sont enregistrées au niveau des rubriques, qui sont les « feuilles » de l’arbre.
Le nombre de rubriques est immense ; chaque année, il apparaît de nouvelles rubriques alors que d’autres disparaissent.
En final, on produit un fichier « à plat » qui ne contient que les feuilles, l’arborescence étant implicitement fournie par un code associé à chaque feuille, et par l’ordre dans lequel on fournit ces feuilles.
Exemple de structure DADS-U
S10 – Emetteur S20 – Société 1
S30 – Salarié 1 S41 – Période d’activité 1 S41 – Période d’activité 2 …
S30 – Salarié 2 … S80 – Etablissement 1
S20 – Société 2 …
S90 - Total
Détail pour un salarié
S30 – Salarié 1 Groupe G01.00
Rubrique 001 – N° SS Rubrique 002 - Nom Rubrique 003 - Prénom … S41 – Période d’activité 1
Groupe G01-00 Rubrique 001 - Date début de période Rubrique 002 – Code motif début de période Rubrique 003 - Date fin de période …
S41 – Période d’activité 2
S30.G01.00.001,’1651238324411’ S30.G01.00.002,’BOISSIEUX’ S30.G01.00.003,’HELENE’ … S41.G01.00.001,’0101’ S41.G01.00.002,’097’ S41.G01.00.003,’3009’ S41.G01.00.004,’020’ … S41.G01.00.001,’0110’ S41.G01.00.002,’019’ …
Fichier produit en final
Structure S30 – SalariéGroupe G01.00
Structure S41Première Période d’activitéGroupe G01.00
Structure S41Deuxième Période d’activitéGroupe G01.00
S10 : Emetteur S20 : Société
S30 : Salarié S41 : Période d’activité
S44 : Retraite complémentaire S45 : Prévoyance
S46 – Situations particulières ou inactivité S70 – Honoraires S80 : Etablissement
S90 : Total
(Voir page 4 du cahier des charges pour une liste complète)
Les structures principales
C’est le « modèle » d’une déclaration. Le message définit le nombre d’occurrence minimal et maximal de chaque groupe et de chaque structure.
LDPaye sait gérer les messages suivants : Message complet TDS + IRC + IP Message TDS Message IRC et IP Message IRC Message IP
LDPaye ne gère pas les messages : Caisse de congés payés du BTP Sociétés d’assurance
LDPaye ne gère pas les structures propres aux fonctionnaires : S42 : complément IRCANTEC S43 : complément CNRACL S53 : retraite additionnelle de la fonction publique
Notion de « message »
Tableau des messages DADS-U
Une fenêtre unique, présentant : En partie gauche, l’arborescence de la ou les déclarations En partie droite, le détail de toutes les rubriques du dernier
groupe pointé à gauche. Les valeurs des rubriques sont modifiables Toutes les rubriques codifiées sont présentées sous la forme
d’une liste déroulante, présentant tous les codes possibles et les libellés associés, tels qu’ils apparaissent dans le cahier des charges.
A partir de cette fenêtre unique, on peut : Créer une nouvelle déclaration (avec table des paramètres) Ajouter/Supprimer des groupes dans une déclaration Vérifier/Imprimer une déclaration Constituer le fichier final d’une déclaration
Gestion des DADS-U
G - Autres nouveautés en version 5
Présentation du 19 Mai 2003 à Bourg de Péage
Autres nouveautés en version 5
Liste de contrôle des éléments variables Comptes comptables passés de 6 à 8 chiffres,
pour une meilleure compatibilité avec LDCompta Version 8
Interface avec LDCompta pour les honoraires Installation du dossier de démonstration plus
facile Exemples de requêtes et états utilisateur Devenir du module MSA
H – La migration pas à pas
Présentation du 19 Mai 2003 à Bourg de Péage
La migration pas à pas
Tout est décrit dans le Guide migration de la version 4 à la version 5
Une première phase automatique Le reste doit être réalisé par l’utilisateur Nécessite un travail en profondeur, qui facilitera
l’élaboration de la DADS-U en janvier 2006
Complément pour les clients iSeries Interface avec LDCompta pour iSeries Interface avec M2ITBAC
Conclusion
Disponibilité : Mai 2005 Documentation :
Ce présent diaporama Le guide Installation du progiciel Le Guide de migration Version 4 à Version 5 La documentation utilisateur, entièrement revue et complétée
pour cette version 5, format Word et HTML Formation indispensable
Pour la migration Pour une utilisation quotidienne efficace Pour l’élaboration de la première DADS-U début 2006
Le complément WDETat 8 Pour les utilisateurs plus exigeants, cet éditeur est l’outil idéal
Conclusion
Par téléphone 04 75 70 85 05
Par e-mail [email protected] Site Internet www.ldsysteme.fr
Rubrique Logiciels
Par fax 04 75 02 69 32
Le support technique