LE CERTIFICAT DE CONFORMITE EN RUSSIE

Dans les pays de diffrentes rgions du monde, des normes rgulent les services dimport et export. Les services de contrle et de douanevrifient que les marchandises sont conformes ces

normes pour protger la zone ou le territoire dont ils ont la charge. Cest dans ce sens quafin dassurer dexcellentes relations commerciales dans la Fdration de Russie, le Certificat de conformit en Russie a t mis sur pied.

Vrifier le Certificat de conformit en Russie

Cest le Brooker qui est charg daccomplir les formalits douanires en Russie. Ce nest ni lentreprise trangre, ni lentreprise importatrice.Le Brooker est en fait un commissionnaire en douane, obligatoirement de nationalit russe, qui reprsentera lexportateur dans ce type dactivits. Ce commissionnaire ne le reprsentera pas de faon commerciale, car lentreprise exportatrice peut avoir une filiale ou un distributeur dans le territoire du pays dans lequel il

exerce. Par consquent, le rle du commissionnaire se situe juste au niveau de ltablissement du Certificat de conformit en Russie GOST R.

Ce document a pour rle de garantir les biens et les services des entreprises trangres qui

veulent pntrer le gigantesque march russe. Il garantit aux consommateurs la fiabilit des

services des marques trangres. Il stablit donc avec 4 autres documents bien prcis, que le commissionnaire agr en douane aide tablir. Ces documents prsenter la douane sont :

- le document administratif unique ou DAU ;

- la facture commerciale en trois exemplaires en anglais et en russe, qui en plus de porter les

mentions usuelles, prcise le numro du terminal douanier ;

- le certificat dhygine qui ne se prime pas, mais qui est ncessaire uniquement si les rglements le prcisent ;

- les documents de transport et la liste de colisage.

Ces documents sappliquent exclusivement sur les entreprises trangres qui veulent faire des affaires en Russie. Par contre, pour raliser une importation, une entreprise locale doit mettre en

uvre une autre procdure. Toutes ces procdures sont mises en uvre pour permettre le passage en douane.