Le Guide affili pour la signature lectronique: Ce manuel dutilisation prsente les nouvelles fonctionnalits ajoutes au portail

DAMANCOM suite lintgration de la signature numrique. Ces nouvelles

Fonctionnalits concernent les volets suivants :

Tldclaration : EDI et EFI (principale et complmentaire).

Tlpaiement : Prlvement automatique et Tlrglement (principale et

complmentaire).Pour accder au portail avec loption de la signature lectronique, il faut accder au lien URL Suivant: https://ebds.cnss.ma/snlitelast/v2/administration/auth_prive.phpConfiguration requise pour la signature numrique:

Systmes d'exploitation Windows (Win7 x64, XP, Win7 x32), Windows Vista (Home Premium).

Oracle version 32-bit Java Virtual Machine 1.6 ou plus est ncessaire.Vrification et installation du java:

Pour vrifier que java est installe ou non, il faut accder au lien: http://www.java.com/fr/download/testjava.jspEnsuite il faut cliquer sur testez la version installe de Java.

Il faut sassurer que la version installe est bien Java Virtual Machine 1.6 ou plus

Il savre que java nest pas install ou que la version installe est infrieure au Java Virtual Machine 1.6 .

Dans ce cas il faut Cliquez sur le bouton Tlcharger pour mettre Java jour.

Ensuite cliquer sur :

Une fentre souvre vous invitant tlcharger le fichier, cliquez sur enregistrer le fichier

Une fois le fichier est tlcharg cliquez deux fois sur le fichier ., ensuite cliquez sur excuter , aprs cliquez sur installer et suivez lassistant dinstallation jusqu terminer .

Signature numrique dune TD en mode EFI La signature numrique dune TD en mode EFI fait partie du processus de

validation de la TD. Le processus de prparation de la TD nest donc pas concern

par cette nouvelle fonctionnalit.

Dans la nouvelle architecture incluant lutilisation de la signature numrique, le

Processus de validation dune TD EFI est droul selon les tapes suivantes :Laffili procde la validation de sa TD EFI.

Une fois le formulaire de la TD EFI est renseign, laffili utilise le bouton Valider

pour valider la TD. Ltape suivante nest atteinte que si le contrle en ligne de la

TD ne dtecte aucune erreur bloquante.

Laffili procde la signature de sa TD EFIA noter que dans cette version, la page de signature numrique requiert le

programme Java Virtual Machine (JVM). Si cet outil nest pas install dans le

navigateur de laffili, un message est affich linvitant le tlcharger pour pouvoir excuter la page correctement.

Pour procder la signature du TD EFI , lutilisateur sassure du certificat numrique utiliser dans la signature, et qui saffiche dans une liste slection. Puis, il clique sur le bouton de validation pour procder la signature de sa tldclaration. Une note en bas de cette page prcise quen utilisant ce bouton, lutilisateur dclare avoir pris connaissance et accept les conditions gnrales lies la loi 53/05 sur lchange de donnes juridiques..

Cest ltape de signature numrique qui est atteinte ainsi. Un compte rendu de la

tldclaration est affich sous forme de tableau o sont affichs :

Le nombre de salaris dclars.

Le nombre de jours dclars.

Le total des salaires rels dclars.

Le total des salaires plafonns dclars.

Suite la validation de lutilisateur, la signature numrique est gnre et le

stockage de celle-ci, dans le coffre-fort lectronique de la CNSS, est dclench. Cela

peut prendre du temps ce qui explique le message qui est affich lutilisateur et

qui linvite patienter le temps que lopration sachve.

Dans le cas o la signature numrique choue (problme de certificat numrique,

problme connectique, problme darchivage, ), un message saffiche lutilisateur

linformant de lchec de lopration. Dans ce cas, le message derreur qui prcise la

raison de lchec est enregistr dans la base de donnes du portail pour quil puisse

tre consult par lutilisateur.

Laffili procde la vrification de la signature de sa TD EFI

Dans le tableau de suivi des DS de laffili, ltat de la signature numrique peuttre connu travers les lments suivants : La colonne Information qui affiche ltat sous forme de texte informatif. La colonne Etat qui affiche ltat sous forme de signaltique. La colonne SN (comme Signature Numrique) qui sert afficher soit la rfrence de la signature dans le cas o celle-ci a t gnre correctement, ou soit lerreur qui a empch le bon aboutissement de la signature.

Lutilisateur peut consulter la rfrence de la signature numrique en cliquant sur

le lien Rf de la colonne SN du tableau de suivi DS.

Signature numrique dune TD en mode EDI

Dans la nouvelle architecture incluant lutilisation de la signature numrique, le

processus de validation dune TD EDI est droul selon les tapes suivantes :

-Laffili procde au dpt de sa TD EDI en choisissant le fichier DS dposer et en le chargeant dans le portail DAMANCOM.Dans le tableau de suivi des DS, laffili utilise laction Dposer ou Redposer

pour charger son fichier DS dans le portail DAMANCOM.

Le formulaire de choix et denvoie du fichier DS est affich pour permettre laffili

de charger son fichier DS dans le portail.

Laffili utilise le bouton Parcourir pour choisir le fichier DS.

Une fois le fichier DS choisi, laffili utilise le bouton Envoyer pour charger le

fichier dans le portail.

Un message de confirmation est affich demandant laffili de confirmer son

action denvoie du fichier.

Quand le fichier est en cours denvoie, un message et une barre de dfilement sont

affichs demandant laffili de patienter.

Laffili procde la signature de sa TD EDI

A noter que dans cette version, cette page requiert le programme Java Virtual

Machine (JVM). Si cet outil nest pas install dans le navigateur de laffili, un

message est affich linvitant le tlcharger pour pouvoir excuter la page

correctement.

Cest ltape de la signature numrique qui est atteinte ainsi. Un compte rendu de

la tldclaration est affich sous forme de tableau contenant les informations

Suivantes :

Le nombre de salaris dclars. Le nombre de jours dclars.

Le total des salaires rels dclars.

Le total des salaires plafonns dclars.

A cette tape, laffili a la possibilit dafficher le dtail de calcul des cotisations du

BPC en se basant sur les donnes du fichier DS envoy. Pour ce faire, laffili utilise

le lien Afficher le dtail du BPC .

Lutilisateur sassure du certificat numrique utiliser dans la

signature, et qui saffiche dans une liste slection. Puis, il clique sur le bouton de

validation pour procder la signature de son fichier DS. Une note en bas de page

prcise quen utilisant ce bouton, lutilisateur dclare avoir pris connaissance et

accept les conditions gnrales lies la loi 53/05 sur lchange de donnes

juridiques.

Suite la validation de lutilisateur, la signature numrique est gnre et le

stockage de celle-ci dans le coffre fort lectronique de la CNSS est dclench. Cela

peut prendre du temps ce qui explique le message qui est affich lutilisateur et

qui linvite patienter le temps que lopration sachve.

Une fois lopration de la signature numrique se termine correctement, un

message de confirmation saffiche lutilisateur en prcisant la rfrence de la

signature numrique. Cette rfrence constitue une preuve du bon droulement du

processus de tldclaration et constitue aussi un identifiant unique et

indispensable pour toute recherche de ladite signature numrique.

Dans le cas o la signature numrique choue (problme de certificat numrique,

problme connectique, problme darchivage, ), un message saffiche lutilisateur

linformant de lchec de lopration. Dans ce cas, le message derreur qui prcise la

raison de lchec est enregistr dans la base de donnes du portail DAMANCOM

pour quil puisse tre consult par lutilisateur.

Laffili procde la vrification de la signature de sa TD EDI

Dans le tableau de suivi des DS de laffili, ltat de la signature numrique peut

tre connu travers les lments suivants :

La colonne Information qui affiche ltat sous forme de texte informatif.

La colonne Etat qui affiche ltat sous forme de signaltique.

La colonne SN (comme Signature Numrique) qui sert afficher soit la

rfrence de la signature dans le cas o celle-ci a t gnre correctement,

ou soit lerreur qui a empch le bon aboutissement de la signature.

Lutilisateur peut consulter la rfrence de la signature numrique en cliquant sur

le lien Rf de la colonne SN du tableau de suivi DS.