Ministère de l'Industrie, des Postes et Télécommunications

et du Commerce Extérieur Direction Generale des Stratégies Industrielles

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s

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Lorsque la production baisse la sous-traitance industrielle confiée chute

indices 140 10

70 , , , 1974 1975 1976 /977 1979 1979 1990 1991 432 1e82 1984 11995 1989 1967 1999 1498 1990 1991 5482

- sous-traitanceNentes en % • sous-traitance industrielle/production en % - production et investissements de l'Industrie manulacturiere Indices base 100. moyenne 1972 à 1974

Sources : SESS1. INSEE

La construction aéronautique et navale : le quart des achats de sous-traitance

fonderie, t avall des métaux

autres (21.3 ct',)

construction mécanique (10.9%)

imprimerie. presse. édition

(6,4%)

matériel électrique et électronique

(13.7 %)

textile. habillement (11,2%)

automobile. cycles, matériel ferroviaire

Source SESSI • EAE (7.3 %)

construction aéronautique et navale (24.2 %)

Le recours à la sous-traitance industrielle Le retournement à partir de 1991

Dès 1991, les entreprises indus- trielles contient en sous-traitante moins de production qu'en 1990. C'est un coup d'arrêt à l'expansion continue de la sous-traitance des deux dernières décennies, et notamment de la phasede croissance de la deuxième moitié des années 80. Tout particulièrement affectée par la baisse de sa composante de capacité, celle-là même qui les années précédentesavait constamment soutenu sa progression, la sous- traitance industrielle recule encore en 1992, et en 1993 avec la baisse d'acti- vité con firm ée du premier secteur don- neur d'ordres de l'industrie., la cons- truction aéronautique. Moins sensible à la conjoncture, la sous-traitance de spécialité reste largement dominante. Elle diminue également, mais au même rythme que la production.

La sous-traitance industrielle confiée par l'industrie ntunufacturière (voir encadré) représente. en 1991, un mar-ché de 127 milliards de francs. Sa part dans la production diminue (5,9% contre 6,2% en 1990). A.1' opposé, les achats de sous-traitance avaient progressé au cours des deux années précédentes de 5.6% de la production indus-trielle en 1988. ils étaient passés à 5,8% en 1989 pour atteindre 6,2% en 1990. Cette évolution traduit fidèlement celte du recours i lu sous-t rai t nnce de capacité, cette modalité de lu sous-traitance industrielle qui permet aux entreprises de faire face aux afflux de leur carnes de commandes, lorsque leurs équipements sont pleinement utilisés ou qu'elles entendent garder des capacités en réserve, Si elle progresse en 1989 et 1990, pour l'essentiel dans la construction aéro-nautique. elle fléchit en 1991 et en 1992. fléchissement qui se poursuit en 1993.

La sous-traitance industrielle confiée par secteurs d'activité en 1991

Secteurs industriels Nombre

de donneurs d'ordres

% de donneurs d'ordres

Sous-[reliante

en MF % du total

Industrielte

production en •

Sous-traitance de spécialité/ Sous-traitance industrielle en.%

Minerais et métaux ferreux 67 58 3 891 3,1 4,6 74 Minerais et métaux non ferreux 47 87 3 sed 2.8 5.6 95 Minéraux el matériaux de conStr. 114 60 1 703 1.3 2,8 89 Industrie du verre 36 68 790 0.6 2,6 82 Chimie de base. libres synthétiques 81 59 6256 4.1 3.5 83 Fendvie, travail des métaux 519 87 6 384 5.0 6.2 61 Papier, carton 169 72 1 121 0,9 1,4 88 Caoutchouc, matières plastiques 245 77 3 083 2,4 3,2 44 Biens Intermédiaires 1 278 77 25 792 20,3 3,8 73

Construction mécanique 640 85 13 865 10.9 8.3 71 Matériel électrique et électronique professionnel 397 79 17 474 13,7 5,7 66 Construction aéronautique et navale 80 96 30 838 24,2 26,7 63 Biens d'équipement profession. 1 117 as 62 177 48,8 10,6 66 Biens d'équipement ménager 42 70 429 0,3 1,1 69 Automobil. cycles matériel Serov. 236 80 9 240 7,3 2,3 85

Parachimle, pharmacie 215 64 3 553 2,8 1,8 79 Textile, habillement 817 85 14 200 11.2 12.8 72 Cuir et chaussure 104 74 1 814 1.4 9,6 82 Bois, ameublement, divers 218 61 2 015 1,6 0.4 70 Imprimerie, presse. édition 207 76 8 122 6.4 10,3 82 Biens de consommation courante 1 561 75 29 704 23,3 6,3 76

Ensemble industrie 4 234 78 127 343 100,0 se 71 Source SESSI - EAE

La sous-traitance industrielle

L'A.F.NOR (Association Française de Normalisation) précise les divers concepts attachés à la sous-lraitance.

«Les usages professionnels permettent de considérer comme activité de sous-traitance toutes les opérations concernant pour un cycle de production déterminé une ou plusieurs opérations de conception, d'élaboration, de fabrication, de mise en oeuvre ou de maintenance du produit, dont une entreprise dite donneur d'ordres confie la réalisation à une entreprise dite sous-traitant ou preneur d'ordres, tenue de se conformer exactement aux directives ou spécifications techniques que ce donneur d'ordres arrête en dernier ressort. Ces spécifications techniques (...) peuvent tenir compte des avis ou propositions formulés par le sous-traitant Go, dés lors que le donneur d'ordres assume seul la responsabilité de la conception finale du produit».

Sous-traitance de capacité et sous-traitance de spécialité

«La sous-traitance est dite de capacité des lors que l'entreprise donneuse d'ordres. équipée elle-méme pour exécuter un produit, a recours à une autre entreprise', soit occasionnellement, en raison d'une pointe momentanée dans sa production ou d'un incident technique, soit de façon plus ou moins habituelle, parce que, désireuse de conserver une capacité propre dans une fabrication déterminée, elle entend utiliser des capacités de production disponibles à l'extérieur».

«La sous-traitance est dite de spécialité dès lors que l'entreprise donneuse d'ordres décide de faire appel à tin «spécialiste» disposant des équipements et de la compétence adaptés à ses besoins, parce qu'elle ne peut on ne souhaite pas s'en doter, pour des raisons relevant de sa stratégie propre».

Recul de la sous-traitance de capacité

Amorcée fin 1990. la baisse de la production industrielle en 1991 entraîne une réduction de 14% en valeur par rapport à 1990 du recours à la sous-traitance de capa-cité. De plus, et davantage encore en 1992 et en 1993, le sous-emploi des capacités de production, lié à la récession, pousse les entreprises à rapatrier une partie de la pro-duction confiée à la sous-traitance.

De 1985 à 1988, le poids des achats de capacité est resté sensiblement le même : il a oscillé autour de 1,5% de la production industrielle. En 1989 et en 1990, les achats de capacité progressent, atteignant 2,2% de la production en 1990, puis baissent à nou-veau à partir de 1991. Toutefois, cette part des achats de capacité dans la production demeure encore élevée : avec 1.9% en 1991, elle est même légèrement supérieure à celle de 1989 (1,8%).

La reprise de la production indus-trielle à la fin des années 80 n'a pas provoqué davantage de recours à la sous-traitance de capacité. L'effort d'investissement des entreprises a freiné la tendance au recours à des capacités extérieures. Elles disposaient déjà du savoir-faire et des équipements pour fabriquer un produit ; dès lors, les avantages d'une maîtrise plus complète du processus de production les ont amenées à acquérir des capacités supplémentaires, Ainsi, un clas-sement des entreprises industrielles selon l'augmentation de leur rentabilité a montré que les plus performantes ont fortement in-vesti et diminué légèrement le poids de leur recours à la sous-traitance industrielle entre 1985 et 1989: 5% contre 5,7% de la produc-tion. D'autre part, selon l'INSEE. la part des investissements de capacité ne cesse d'aug-menter entre 1986 et 1989.

Hors aéronautique, le poids des achats de sous-traitance de capacité dans l'industrie reste sensiblement le même en 1989 et en 1990 et diminue assez fortement à partir de 1991, en raison de In baisse des commandes. Les achats de capacité dimi-nuent de quelque 20% en valeur dans l'élec-tronique professionnelle et de plus de 30% dans la transformation des matières plasti-ques. Plus encore, en proportion, que l'ha-billement et la bonneterie. elles aussi indus-tries de biens de consommation à caractère saisonnier et dépendantes de la mode. l'industrie de la chaussure faisait traditionnellement appel à la sous-traitance de capacité, avec 70% du total des achats de sous-traitance industrielle en 1990 contre 42% dans la bonneterie et 33% dans l'ha-billement. En 1991, alors que le poids des achats de capacité dans l'activité reste sensi-blement le même dans l'habillement et la bonneterie, dans la chaussure il ne représente guère plus de 15% du total confié à la sous-traitance. Par ce changement radical de com-portement. les entreprises de ce secteur en-tendent limiter les effets de la baisse sévère de leur activité en utilisant au maximum leurs propres équipements.

L'industrie aéronautique est seule à augmenter ses achats de capacité en 199] (16 milliards de francs contre 14 milliards en 1990). Cette augmentation freine la baisse de la sous-traitance de capacité dans l'ensemble de l'industrie et explique La part encore élevée des achats de capacité dans la production

industrielle en 1991. Bien qu'importante, l'augmentation des achats de capacité dans l'aéronautique est beaucoup plus faible que celle des années 1989 et 1990 où ils avaient plus que doublé en valeur. Compte tenu de la longueur des cycles de fabrication de l'aé-ronautique. le niveau des achats de capacité

en 1991 s'explique encore par l'importance des afflux de commandes des années 1987 à 1990. En 1991, selon le GIFAS, les comman-des adressées à t'aéronautique chutent de 30% en valeur. Aussi, leur remontée plutôt conjoncturelle en 1992 (+19%), due principalement à un important contrat por-tant sur les Mirage 2000-5, ne peut empêcher à terme la diminution des achats de capacité dans l'aéronautique. La baisse du niveau des commandes par rapport aux années fastes 1987-1990. les restrictions apportées aux programmes militaires et la crise du trans-port civil aérien incitent les industriels de l'aéronautique à rapatrier une partie de la production confiée à l'extérieur, afin de gérer au mieux des capacités sous-utilisées.

La sous-traitance de spécialité résiste mieux

Les achats de sous-traitance de spécialité (le donneur d'ordres s'adresse à un "spécialiste" qui dispose des équipe-ments et des compétences propres à ses besoins.) s'élèvent en 1991 à environ 90 milliards de francs ils représentent 71% des achats de sous-traitance industrielle. Par rapport aux années précédentes, le poids du recours à la sous-traitance de spécialité demeure quasiment stable : environ 4% de la production de l'industrie manufacturière depuis 1986. La baisse des achats de spécia-lité est parallèle à celle de la production.. Entre les donneurs d'ordres orientés vers les besoins des utilisateurs et les sous-traitants spécialisés dans une technologie particu-lière, il existe un réseau stable d'échanges et de relations. D'autre part, le savoir-faire et les équipements des sous-traitants spécia-listes permettent d'intégrer les innovations techniques exigées par les donneurs d'or-dres.

Plus de la moitié des achats de sous-traitance de spécialité provient des industries de biens d'équipement (mécani-que. construction électrique et électronique, construction navale et aéronautique. cons-truction automobile, construction de maté-riel ferroviaire). Les entreprises de ces sec-teurs produisent des ensembles complexes utilisant diverses techniques et des maté-riau variés elles sont assez naturellement portées à faim appel à des sous-traitants spécialistes.

Parmi les industries de biens de consommation. nombreuses sont les entre-prises de l'imprimerie-presse-édition ou du textile-habillement qui ont recours au sa-voir-faire des sous-traitants spécialistes pour un partage des rôles et des risques. Ainsi, la division des tâches entre éditeurs et imprimeurs (les premiers assurant le travail de conception) se double d'une partition des risques : les imprimeurs effectuent Vessen-tiel des investissements matériels les édi-teurs assument le risque économique inhé-rent aux fluctuations des marchés de la presse et du livre,

La sous-traitance de spécialité l'em-porte assez largement sur celle de capacité dans la plupart des secteurs industriels (voir tableau). La période actuelle de stabilité a été précédée par une phase d'expansion de la sous-traitance de spécialité au cours des années 70 et au début des années 80, entraînant la progression de la sous-traitance industrielle dans son ensemble (voir graphi-que). Dans le contexte de vive concurrence et de recherche de nouveaux débouchés qui fait suite au choc pétrolier de 1973, les entreprises industrielles se recentrent sur leurs métiers de base et ajustent leurs coûts aux opportunités du marché, Elles font donc un appel plus intense à la sous-traitance de spécialité. La mise en application de nouvel-les technologies conduisant à des produits de plus en plus sophistiqués et la filialisation d'activités autrefois intégrées au sein d'une même entreprise ont accentué le phéno-mène. Aujourd'hui, le recours à la sous-traitance, toutes formes confondues, consti-tue une pratique largement répandue dans toute l'industrie. En moyenne, plus de trois entreprises sur quatre font appel à des sous-traitants, et rares sont les secteurs industriels où la proportion des donneurs d'ordres ne dépasse pas hi moitié des entreprises.

Les grandes entreprises, les PMI Les deux tiers des achats de sous-

traitance industrielle proviennent des entre-prises de plus de 500 personnes. Mais. par rapport à leur production, le poids des achats de sous-traitance industrielle est aussi élevé dans les PMI que dans les grandes entrepri-ses, La sous-traitance de spécialité l'em-porte également sur la sous-traitance de ca-pacité quelle que soit la taille des donneurs

d'ordres. La propension à confier des tra-vaux à l'extérieur augmente avec la taille des entreprises : en 1991. près de neuf entre-prises de plus de 2000 salariés sur dix sont des donneurs d'ordres.

mais aussi des donneurs d'ordres spécialisés

Près de 400 entreprises ont organisé leur activité autour de la pratique du recours à la sous-traitance. Caractérisées par la fai-blesse des effectifs comparés à l'importance de leur chiffre d'affaires, elles confient la totalité ou la quasi-totalité de leur produc-tion à des sous-traitants. Au total, les achats de sous-traitance industrielle de ces don-neurs d'ordres exclusifs ou quasi exclusifs atteignent 22% de leur production en 1991. Dans bien des cas, le rôle de ces entreprises dans la phase de conception semble assez réduit. En effet un taux d'intégration beau-coup plus faible que celui des autres entre-prises industrielles les rapproche des entre-prises purement commerciales (valeur ajou-tée/production+marge de 20,7% contre 34,3% en moyenne), Près de 85% des donneurs d'ordres exclusifs ou quasi exclu-sifs se situent dans les industries du textile et de l'habillement. Se contentant bien sou-vent d'acheter le tissu et de confier l'ensem-ble de la production aux façonniers, les 220 donneurs d'ordres exclusifs de l'habille-ment couvrent. en 1991. 71% de la sous-traitance confiée du secteur. L'existence de cette forme d'organisation de la production est en partie liée à la délocalisation de la fabrication de vêtements dans les pays à faible coût de main-d'oeuvre (Maghreb, Asie du Sud-Est ...).

La sous-traitance industrielle dans l'Enquête Annuelle d'Entreprise de l'Industrie

Dans le plan comptable, la sous-traitance est enregistrée dans les postes 604 (achats d'études et de prestations de services). 605 (achats de matériels. équipe-'Denis) el 6L I (sous-traitance générale) du compte de résultats. Depuis 1984, si pour les entreprises de 20 à 99 salariés, il est toujours demandé le total des postes 604, 605 et 611, les entreprises de 100 salariés et plus et les donneurs d'ordres exclusifs ou quasi exclusifs doivent ventiler la sous-traitance totale en :

- achats de services (informatique,gardiennage,nettoyage - achats de matériels et équipements et autres achats ne relevant pas de la

sous-traitance industrielle - achats de sous-traitance industrielle, eux-mêmes ventilés entre sous-

traitance de capacité et sous-traitance de spécialité.

Le champ retenu est dune constitué par les entreprises de 100 personnes et plus et les donne u rs d' ord res exclusifs o u quasi exclus ifs de l'industrie manufacturière, c'est à dire hors énergie et hors IAA et BU.

Des interprétations particulières, de la part des entreprises, conduisent à une sous-estimation de la sous-traitance industrielle confiée dans un petit nombre de secteurs : l'automobile où les équipementiers sont considérés comme des fournis- seurs ; l'édil ion ide livres et autres supports imprimés,) l'édition de disques et cassettes enregistrées ; la parfumerie.

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L'aéronautique premier secteur La sous-traitance industrielle confiée donneur d'ordres de l'industrie par tailles d'entreprises en 1991

Nombre de personnes

Nombre rie

donneurs d'ordres

% de donneurs d'ordres

Sous-Maltante industrielle

prix:ludion

Sous-traitance de ePeelenief

Sous-traitance induslrielie

vpdfri production

e marge

en MF % du total en t en Ve en %

100 à 199 1 858 75 13 268 10,4 5.8 66 37,1 2008499 1 243 77 17 177 13,5 4,6 74 36,2 500 à 999 438 82 16 034 12,6 5,3 75 35,7 1 000 à 1 999 186 81 14 238 11,2 5,1 69 34,8 2 000 el plus 125 88 55 633 439 6.9 SB 33,0 Hors tranche' 384 93 11 093 8.7 21,9 63 20,7

Ensemble 4 234 78 127 343 100,0 5,9 71 34,3

En 1991 la construction aéronautique reste plus que jamais le premier secteur donneur d'ordres de l'industrie, avec près de 22% du total des achats de sous-traitance industrielle, et un taux par rapport à la production de 25% (après la construction navale cependant : 47%). L'aéronautique est de loin le premier utiliSateur de sous-traitance de capacité (44% du total industriel en 1991, 15% de la production du secteur). Plus encore que les autres fabricants d'équipements lourds (certains matériels électroniques et radio-électriques), sans doute à cause de la longueur et de la lourdeur du cycle de production, les industriels de l'aéronautique recourent habituellement à la sous-traitance de capacité. Ils sont, en effet, fortement soumis aux fluctuations de la demande, et plus particulièrement aux aléas des contrats, à l'étranger. Au gré des afflux de commandes. les avionneurs font fréquemment appel aux capacités d'autres avionneurs et, réciproquement, ils sont amenés à exécuter des commandes qui leur sont confiées par leurs confrères (Dassault confie à l' Aérospatiale qui confie à Latécoère...).

Le secteu r de ' aéronautique est égale-ment le premier par ses achats de sous-traitance de spécialité (16,8 milliards de francs en 1991). Les ensembliers (Aéros-patiale. Dassault. Snecma. Matra...) sous-traitent la fabrication de sous-ensembles (trains d'atterrissage, tableaux de bord...) qui intègrent aussi des éléments provenant d'autres sous-traitants. Spécialistes d'une fonction de l'appareil. les fabricants de sous-ensembles participent - bien que sous-trai-tants - à la conception de l'aéronef, du propulseur ou de l'engin spatial. Ils peuvent même devenir les concepteurs de leurs pro- duits les ensembliers de l'aéronautique recensent alors leurs prestations non pas en achats de sous-traitance mais parmi les achats de matériels et équipements (voir encadré sous-nyniance dans r Empiété Annuelle d'En-treprise de l'Industrie).

Il arrive que les grandes firmes de l'aéronautique el leurs nombreux sous-trai-tants très souvent situés A proximité de leurs unités de production structurent puissamment le tissu industriel local et régional comme dans le sud-ouest de la France. Ce tissu, qui

Source : SESSI-EAE if sagil essentiellement d'entreprises donneurs d'ordres

recouvre des milliers d'emplois, se trouve cependant fragilisé lorsque survient une baisse des carnets de commande de l'aéro-nautique comme c'est le cas actuellement. Mais le réseau qui lie les donneurs d'ordres de t'aéronautique à leurs sous-traitants ne se limite pas aux relations régionales et locales : il traverse les frontières et s'étend au monde entier, notamment lorsqu'il s'agit de sous-traitance de capacité. Ainsi, les cons-

tructeurs français et européens font appel, plus souvent que par le passé, à des fabri-cants situés dans la zone dollar, ce qui leur offre une couverture matérielle du risque de change en les libérant partiellement des fluctuations de la monnaie américaine, mais réduit d'autant les commandes adressées aux industriels locaux.

• Robert QUIVAUX

Pour en savoir plus

- Le recours à la sous-traitance industrielle en 1991 (111 tableaux statistiques). "SESSI STATISTIQUES", décembre 1993. - Aéronautique-espace : la sous-traitance, Enquête 1992, "Les Dossiers de l'INSEE" n°58, novembre 1992. Direction régionale de l'INSEE de Midi-Pyrénées (Enquête 1993, partition novembre 1993) - Rapport d'étape de la commission technique de la sous-traitance, MIAT, novembre 1989. - La sous-traitance industrielle gagne du terrain, INSEE, Michel Quélennec, Economie et statistique, n°199-200, mai-juin 1987. - La sous-traitance, numéro spécial. Enjeux. n°62, octobre 1985. - La sous-traitance française de la mécanique et de la fonderie : au milieu du gué, Le 4 pages, SESSI, mars 1991.

L'industrie de l'habillement : une mutation obligée, Le 4 pages, SESSI, juin 1991.

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