Le régime généraldes obligations,ciment du droit privé ?

Colloque

Programme

9h Café d’accueil

9h30 Allocutions d’ouverture Michèle FAVREAU,Doyendelafacultédedroit,d’économie etdegestiondel’Universitéd’Angers

Hervé RIHAL,DirecteurducentreJeanBodin-recherchejuridique etpolitique(EA4337)

Présidence :Jean-Pierre GRIDEL,ConseilleràlaCourdecassation, DoyendelapremièreChambreciviledelaCourdecassation, AncienProfesseurdedroitprivéetsciencescriminellesàl’Universitéd’Angers

9h45 Rapport introductif Cécile CHABAS-LAQUIEZE,Maîtredeconférencesdedroitprivé etsciencescriminellesàl’Universitéd’Angers

I. Régime général des obligations et droit civil

10h Régime général des obligations et responsabilité civile Fabrice GREAU,Professeurdedroitprivéetsciencescriminelles àl’UniversitéduMaine,Co-directeurduThemis-UM(EA4333)

10h30 Régime général des obligations et droit des assurances Pierre-Grégoire MARLY,Professeurdedroitprivéetsciences criminellesàl’UniversitéduMaine,DoyendelaFacultédeDroit, desScienceséconomiquesetdeGestionduMaine

11h Pause

11h30 Régime général des obligations et droit des sûretés Antoine HONTEBEYRIE,Professeurdedroitprivéetsciences criminellesàl’Universitéd’Evry,AncienProfesseurdedroitprivé etsciencescriminellesàl’Universitéd’Angers

II. Régime général des obligations et droit des affaires

12h Régime général des obligations et instrument de paiement et de crédit Hélène AUBRY,Professeurdedroitprivéetsciencescriminelles àl’UniversitéParisXI,AncienMaîtredeconférencesdedroitprivé etsciencescriminellesàl’Universitéd’Angers

12h30 Déjeuner sur invitation

14h15 Présidence :François-Xavier TESTU,Professeurdedroitprivé etsciencescriminellesàl’UniversitédeTours,AncienProfesseur dedroitprivéetsciencescriminellesàl’Universitéd’Angers

14h30 Régime général des obligations et procédures collectives Pauline PAILLER,Professeurdedroitprivéetsciencescriminelles àl’UniversitédeReims,AncienMaîtredeconférencesdedroitprivé etsciencescriminellesàl’Universitéd’Angers

III. Régime général des obligations et procédures civiles d’exécution

15h Régime général des obligations et procédures civiles d’exécution Philippe THERY,Professeurdedroitprivéetsciencescriminelles àl’UniversitéParis2

15h30 Pause IV. Le réforme du régime général des obligations

16h Les projets de réforme du régime général des obligations Lionel ANDREU,Maîtredeconférencesdedroitprivéetdesciences criminellesàl’UniversitédeNantes

16h30 Rapport de synthèse Denis MAZEAUD,Professeurdedroitprivéetsciencescriminelles àl’UniversitéParis2,AncienProfesseurdedroitprivéetsciences criminellesàl’UniversitéduMaine

17h Cocktail

Colloque organisé par le Centre Jean Bodin (EA 4337) de l’Université d’Angers, Sous la direction de Mme Cécile CHABAS-LAQUIEZE, En partenariat avec le Themis-Um (EA 4333) de l’Université du Maine.

Comité scientifique : Mme Hélène BOUCARD,Professeurdedroitprivéàl’UniversitédePoitiers; M. Fabrice GRÉAU,Professeurdedroitprivéàl’UniversitéduMaine, Co-directeurduThemis-UM(EA4333); Mme Cécile CHABAS-LAQUIEZE,Maîtredeconférencesdedroitprivé àl’Universitéd’Angers.

Renseignements :MoniqueBERNIER,monique.bernier@univ-angers.frTél.:0241962145Servicerecherche,Facultédedroit,d’économieetgestion-Universitéd’Angers13,alléeFrançoisMitterrand-BP13633|49036ANGERScedex01Inscriptionsenligne:www.univ-angers.fr/droit(rubriqueactualités).

Accès à la Faculté :TramwayligneA,arrêt:Saint-SergeUniversitéà8minutesdelagareLignesdebus:3|7|9,arrêt:Saint-SergeUniversité

Lecolloqueapourobjectifdefairelepointsurlaplacepriseparlerégimegénéraldesobligationsdanscertainesgrandesmatièresdudroitprivé.Lerégimegénéraldesobligationsconstitueeneffet l’ensembledes règlescommunesàtoutes les obligations, quelle que soit leur source, et irrigue ainsi toutes lesmatières dedroit privé pourmieux les consolider et assurer leur cohérence.Maisl’échangeestréciproque,lesdifférentesmatièresdudroitprivéviennentenrichircedroitauquel ilestreprochéd’êtretroptechniqueoutropabstrait.Ilestmêmeparfoisdépassé,voiredélaisséaunomdel’effectivitédesdroits.

Au-delà d’un simple état des lieux du droit positif, il s’agira également deprendre part aux différentes initiatives de réforme du droit des obligations.Depuis une dizaine d’années, les juristes français se sont en effet attelés àlarédactiondedifférentsprojetsderéformevisantàmoderniser ledroitdesobligations dans son ensemble. Le régimegénéral des obligations n’échappepasàcemouvementetcecolloquepermettradefairelepointsurlesdifférentsprojetsetd’apporterdenouvellespropositions.

Lecolloqueaégalementpourobjectifd’entamerunecollaborationentrel’Uni-versitéd’Angerset l’UniversitéduMainesur lesthématiquesjuridiquesetdecontribuer ainsi au rayonnement de la recherche juridique dans les Pays delaLoireetàunesynergierégionale.Laplupartdesintervenantssontsoitdesenseignants-chercheurs en poste à l’Université du Maine ou à l’Universitéd’Angers, soit des enseignants-chercheurs qui ont passé une partie de leurcarrièreauseindel’undecesdeuxétablissements.