Le Sénat et la Le Sénat et la Chambre des Chambre des communescommunes

Par Allard Roxane,

Lauriault Sophie etNorton Gabrielle

Groupe 404

Introduction

Quelles sont les ressemblances et les différences entre le Sénat et la Chambre des communes? À notre avis, le rôle de la Chambre des communes et du Sénat est très différent. Pour mieux découvrir ce sujet, nous aborderons les trois aspects suivants: le Sénat, la Chambre des communes et la formation du gouvernement.

Le Parlement du Canada

Le Sénat

1.1 Fonctions du Sénat

Le sénat comporte plusieurs rôles: rôle de surveillance, étudie les projets de loi, examine les questions politiques et les problèmes qui préoccupent les canadiens. De plus, il représente les intérêts des régions, provinces et territoires du Canada et de ses groupes minoritaires, tout cela en matière de législation, d’enquête et de représentation.

1.1.1 Rôle législatif

Le Sénat adopte, retarde ou rejette un projet de loi et propose des projets de loi, excepté des projets de loi de finances. De plus, un projet de loi ne devient jamais une loi sans l’approbation du Sénat.

1.1.2 Rôle d’enquête

Les sénateurs explorent les questions, les font connaître et demandent l’avis des canadiens à l’aide de leurs connaissances et de leurs compétences. Ils soulèvent aussi d’autres questions et font une étude des problèmes. Les sénateurs ont aussi le droit de débattre et de poser de nouvelles questions qui ne sont pas nécessairement au programme parlementaire.

1.1.3 Rôle de représentation 

Le Sénat est formé d’hommes et de femmes représentant la société multiculturelle du Canada. Les sénateurs s’attardent aux effets des politiques et des lois sur les régions et s’occupent à ce qu’on tienne compte des intérêts de ces régions.

1.2 Sénateurs 

La composition du Sénat reflète la diversité culturelle de notre pays et on y compte des hommes et des femmes de toutes les sphères d’activités. Ceux-ci sont nommés par la Gouverneur général sur recommandation du Premier Ministre et peuvent rester en poste jusqu’à l’âge de 75 ans. Pour être plus précis, 105 membres composent le Sénat dont :

- 1/3 des sénateurs sont des femmes

- 10 sénateurs sont nés à l’étranger

- 6 sénateurs sont d’origine Inuite, Amérindienne ou Métis

1.2.1 Composition

Évidemment, certains critères doivent être pris en considération pour devenir un sénateur. Il faut :– être citoyen canadien– avoir au moins 30 ans– posséder des biens immobiliers dans sa province

d’une valeur nette d’un minimum de 400$– avoir une valeur nette de 400$ ou plus– résider dans la province ou territoire représenté

– si le sénateur représente le Québec, avoir des biens immobiliers dans la division représentée ou y habiter.

1.2.2 Fonctions

Au Sénat, les sénateurs vont représenter, enquêter, délibérer et légiférer, c’est-à-dire faire des lois. Ils étudient ces lois adoptées à la Chambre des communes et présentent leurs propres projets de loi. De plus, ils vont consulter la population de leur province pour ensuite participer à la gestion du Canada à Ottawa.

1.3 La Salle Rouge

Le Sénat est appelé la Salle Rouge pour sa décoration. La Chambre du Sénat, munie de la moquette et du mobilier rouges et du plafond doré, nous révèle une grande beauté royale. De plus, deux lustres de bronze, pesant environ 2 tonnes chacun, sont accrochés au plafond et des scènes de la Première Guerre Mondiale couvrent le haut des murs. Pour ce qui est du bas, une bande horizontale représentant la faune et la flore de notre pays est sculptée dans du bois de chêne blanc canadien.

La Chambre du Sénat

Fauteuil du Président du Sénat

La Chambre des communes

2.1 Fonctions de la Chambre des communes

La Chambre des communes a pour première fonction de donner la légitimité aux décisions gouvernementales. Cela veut donc dire que les députés votent les projets de loi afin qu’ils deviennent officiels et demandent des explications sur les décisions que le gouvernement a prises.

2.1.1Légitimité aux décisions gouvernementales

2.1.2 Dépenses publiques

La deuxième grande fonction de la Chambre des communes est d’approuver les dépenses publiques. Le gouvernement établit chaque année son Budget de dépenses puis le présente sous forme de projet de loi à la Chambre des communes pour qu’il soit approuvé.

2.1.3 Opinion publique

La troisième et dernière fonction de la Chambre des communes est d’offrir à l’opinion publique une alternative. Cela veut dire que, comme les députés sont élus par la population, ils permettent à celle-ci de la représenter et de servir d’intermédiaire afin de dire son opinion devant le Parlement.

2.2 Les Députés 

Les députés ont quatre lieux de travail principaux, soit la Chambre, le bureau, le comité et le caucus. À la Chambre, où ils passent que 15 heures par semaine, les députés créent des lois et débattent sur des projets de loi. Ils discutent aussi des questions posées au niveau local, régional et national. Au bureau (un à Ottawa et d’autres dans leur circonscription), les députés offrent leur aide aux électeurs pour trouver des solutions à des problèmes liés à la responsabilité du gouvernement fédéral.

2.2.1 Fonctions

Au comité, les députés étudient en détail les projets de loi et de gros dossiers tels que la santé, les finances et les plans de dépenses des ministères fédéraux. Finalement, au caucus, les députés débattent des stratégies et des politiques, questionnent leur chef et expriment les points de vue de leurs électeurs.

2.2.2 Élections

Les députés sont élus par les citoyens canadiens âgés d’au moins 18 ans et inscrits sur la liste électorale. C’est le gouverneur en conseil qui déclenche de façon officielle les élections qui se dérouleront 36 jours après avoir été déclenchées. À tous les cinq ans, des élections sont obligatoires même si, par tradition, celles-ci ont lieux à tous les quatre ans.

2.3 Salle verte 

La Chambre des communes est appelée salle verte. Cette salle est décorée du chêne blanc canadien, de la pierre calcaire de Tyndall sur laquelle on peut voir des fossiles de 450 millions d’années et du vert de la Chambre des communes britannique. Pour ce qui est du plafond, celui-ci est recouvert de toiles irlandaises et il peint à la main. De plus, des vitraux représentent les emblèmes floraux des provinces et des territoires canadiens. Il y a aussi des sculptures des composantes de la Constitution canadienne au bas des fenêtres.

La Chambre des communes

Quelques vitraux d’emblèmes floraux…

QuébecLe lis blanc

OntarioLe trillium blanc

Colombie-BritanniqueLe cornouiller de Nuttall

SaskatchewanLe lis rouge orangé

YukonL’épilobe à feuilles étroites

Formation du gouvernement

3.1 Gouvernement majoritaire

Lors des élections, le parti politique ayant le plus de députés élus à la Chambre des communes obtient le premier rôle dans la formation du gouvernement. Pour former un gouvernement majoritaire, il doit obtenir la majorité des siège soit 151.

3.2 Gouvernement minoritaire

Un gouvernement minoritaire est formé si le parti politique ayant le plus de députés élus lors des élections obtient moins de 151 sièges. Ce parti obtiendra donc la coopération d’autres partis et le chef du parti formé sera le Premier Ministre.

Conclusion

En conclusion, le rôle du Sénat et de la Chambre des communes diffère, ce qui entraîne aussi des différences dans leur mode de fonctionnement, leur composition et leur décoration. Toutefois, le rôle du Sénat et de la Chambre des communes augmentera-t-il d’ici quelques années?