LEGO Mindstorms EULA - French

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Logiciel LEGO MINDSTORMS NXT Contrat de licence de lutilisateur finalLa licence du produit LEGO MINDSTORMS NXT et des kits de dveloppement logiciel autres que le matriel exclu identifi ci-dessous (ci-aprs dnomms Logiciel) est accorde par LEGO System A/S, Aastvej 1, DK-7190 Billund, Denmark (ci-aprs dnomm LEGO System).IMPORTANT -- LIRE ATTENTIVEMENT: Le prsent document est une convention juridique conclue entre vous ( titre individuel ou collectif) et LEGO System. Il impose certaines restrictions quant votre utilisation du Logiciel. LEGO System, ses fournisseurs et ses concdants de licence (ci-aprs dnomms LEGO) restent propritaires du Logiciel et ne vous accordent aucun droit, l'exception d'une licence d'utilisation du Logiciel et de la documentation qui l'accompagne (ci-aprs dnomme Documentation), conformment aux dispositions du prsent Contrat. En cliquant sur le bouton J'accepte le(s) contrat(s) de licence ci-dessous, vous acceptez les dispositions du prsent Contrat de licence et vous engagez les respecter. Si vous n'tes pas d'accord avec les dispositions du prsent Contrat, vous devez retourner ou dtruire sans dlai tout exemplaire du Logiciel, ainsi que la Documentation qui l'accompagne et toute copie tlcharge depuis le site Web LEGO.com.Le Logiciel est distribu exclusivement par LEGO et/ou ses distributeurs agrs sur CD-ROM et/ou via le site Web LEGO.com. Si vous avez obtenu le Logiciel partir d'une autre source, il se peut qu'il soit dfectueux ou qu'il ait subi des modifications significatives par rapport au produit d'origine. L'emploi d'une version modifie se fait vos risques et prils.I. OCTROI DE LICENCE: LEGO System vous accorde, vous (l'Utilisateur), une licence limite non exclusive d'utilisation du Logiciel et de la Documentation des fins non commerciales, moyennant le respect des dispositions suivantes: Vous ne pouvez utiliser le Logiciel que de la manire suivante:(a) le Logiciel peut tre utilis sur un seul ordinateur;(b) le Logiciel peut tre utilis sur un second ordinateur pour autant que ce dernier ne soit pas employ en mme temps que le premier ordinateur;(c) vous pouvez copier le Logiciel des fins de sauvegarde et d'archivage, pour autant que toute copie ralise contienne toutes les notices propritaires du Logiciel d'origine; (d) vous pouvez utiliser le contenu cr l'aide du Logiciel toute fin non commerciale;(e) vous pouvez utiliser le logiciel pour dvelopper et distribuer des applications non commerciales pour le LEGO MINDSTORMS NXT, LEGO MINDSTORMS RCX 2.0, le LEGO MINDSTORMS Scout, le LEGO MINDSTORMS MicroScout, le produit WeDo et les briques programmables LEGO Spybotics. Si vous souhaitez utiliser le Logiciel pour dvelopper des applications commerciales, veuillez contacter un reprsentant LEGO System.Vous ne pouvez PAS:(1) autoriser des tiers utiliser le Logiciel, sauf dans le respect des dispositions ci-dessus;(2) modifier, traduire, traiter par ingnierie rebours, dcompiler, dsassembler ou convertir le Logiciel sous une forme comprhensible par l'homme (sauf dans les cas o cette restriction est expressment interdite par la loi) le Logiciel ou la Documentation, ou crer des uvres drives bases sur ceux-ci;(3) copier le Logiciel ou la Documentation (sauf des fins de sauvegarde);(4) revendre, louer, cder en location-vente, cder, distribuer ou transfrer les droits dutilisation du Logiciel ou de la Documentation;(5) transmettre le Logiciel ou la Documentation via Internet;(6) utiliser la copie de sauvegarde d'autres fins que le remplacement de l'exemplaire principal;(7) utiliser le Logiciel ou la copie de sauvegarde des fins commerciales;(8) supprimer des notices ou tiquettes propritaires du Logiciel ou de la Documentation;(9) utiliser le Logiciel toute fin associe la fabrication, au marketing, la vente ou la distribution de briques de construction en plastique. Toute utilisation ou transfert en violation des dispositions ci-dessus entrane la rsiliation automatique et immdiate de la licence.II. LOGICIEL: Si vous recevez un premier exemplaire du Logiciel par voie lectronique et un second exemplaire sur support informatique, vous ne pouvez utiliser le second exemplaire qu' des fins d'archivage; il ne peut pas tre transfr un tiers ni tre utilis par un tiers. La prsente licence ne vous donne aucun droit des amliorations ou mises jour.III. TITRE: LEGO conserve tout titre, proprit, droit et droit de proprit d'intellectuelle inclus dans le Logiciel et la Documentation et y associs. Tous les droits qui ne vous sont pas accords expressment dans le prsent Contrat sont rservs LEGO. Le Logiciel est protg par les lois nationales et les traits internationaux en matire de droit d'auteur. Tout titre, droit de proprit et droit de proprit d'intellectuelle inclus dans le contenu auquel vous accdez via le Logiciel, et y associs, y compris tout contenu dans les fichiers de dmonstration des supports du Logiciel, appartiennent aux propritaires du contenu concern et peuvent tre protgs par des lois en matire de droits d'auteur ou autres. La prsente licence ne vous donne aucun droit l'gard de ce contenu.LEGO, le logo LEGO, MINDSTORMS et la configuration des briques LEGO sont des marques commerciales du groupe LEGO. 2009 The LEGO Group. Tous droits rservs.LabVIEW, National Instruments, NI et ni.com sont des marques commerciales de National Instruments.Pour connatre les brevets qui couvrent le Logiciel, consultez la section propos du Logiciel.IV. GARANTIE LIMITE: LE LOGICIEL EST FOURNI EN L'TAT, SANS LA MOINDRE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, DE MANIRE NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE VALEUR COMMERCIALE, D'ADQUATION POUR UN USAGE PRCIS, DE TITRE, DE NON-INFRACTION ET TOUTE AUTRE GARANTIE LGALE EN VIGUEUR (DANS LA MESURE O LESLA MESURE O LES LOIS EN VIGUEUR L'AUTORISENT). VOUS SUPPORTEZ LA TOTALIT DU RISQUELA TOTALIT DU RISQUE DCOULANT DE LA QUALIT OU DESLA QUALIT OU DES PERFORMANCES DU LOGICIEL. SI LE LOGICIEL PRSENTE UN DFAUT, VOUS (ET NON LEGO, LEGO SYSTEM OU UN REVENDEUR LEGO SYSTEM AGR) ASSUMEREZ LENTIRET DES FRAIS POUR TOUS LES SERVICES, RPARATIONS OU CORRECTIONS NCESSAIRES.CERTAINS TATS ET PAYS NAUTORISENT PAS LEXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES; LE CAS CHANT, LEXCLUSION EXPOSE CI-DESSOUS NE SAPPLIQUE PAS VOUS. CETTE GARANTIE VOUS OCTROIE DES DROITS LGAUX SPCIFIQUES ET VOUS BNFICIEZ PEUT-TRE DAUTRES DROITS, EN FONCTION DE VOTRE TAT OU DE VOTRE PAYS.LEGO ne garantit pas que la fonctionnalit offerte par les programmes bass sur le Logiciel satisfera vos exigences ni que le fonctionnement des dits programmes ne sera pas interrompu ou exempt derreur.Toutefois, LEGO System garantit le Logiciel contre tout dfaut matriel ou de fabrication dans des conditions dutilisation normale durant une priode de nonante (90) jours, partir de la date de livraison, dont la preuve est constitue par votre exemplaire daccus de rception.V. LIMITATION DES RECOURS:LIMITATION DES RECOURSLentire responsabilit de LEGO et votre recours exclusif sont:le remplacement de tout Logiciel qui ne satisfait pas la Garantie limite de LEGO System et qui est retourn LEGO System ou un revendeur LEGO System agr avec un exemplaire de votre accus de rception;

si LEGO System ou le revendeur nest pas en mesure de fournir un Logiciel de remplacement exempt de dfaut matriel ou de fabrication, vous pouvez rsilier ce Contrat en retournant le programme. Votre argent vous sera alors rembours.

LEGO DCLINE TOUTE RESPONSABILIT EN CAS DE DOMMAGE, Y COMPRIS, DE MANIRE NON LIMITATIVE, TOUT MANQUE GAGNER, TOUTE PERTE DCONOMIES OU TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT, SPCIAL, ACCIDENTEL, PNAL OU CONSCUTIF, DCOULANT DE LUTILISATION OU L'IMPOSSIBILIT D'UTILISER LE LOGICIEL, MME SI LEGO OU UN REVENDEUR LEGO AGR A T INFORM DE LA POSSIBILIT DE TELSLA POSSIBILIT DE TELS DOMMAGES, OU EN CAS DE RCLAMATION PAR UNE TIERCE PARTIE.COMME CERTAINS PAYS OU TATS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION NI LA LIMITATION DE RESPONSABILITLA LIMITATION DE RESPONSABILIT L'GARD DE DOMMAGES CONSCUTIFS OU ACCIDENTELS, IL SE PEUT QUE LA LIMITATION OU EXCLUSION CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS VOUS.VI. EXPIRATION: Cette licence et votre droit d'utiliser le Logiciel prennent automatiquement fin si vous tes en infraction vis--vis des dispositions du prsent Contrat. La rsiliation par LEGO se fera sans pravis. En cas d'expiration, vous tes tenu de retourner le Logiciel et la Documentation LEGO System ou de dtruire tous les exemplaires du Logiciel et de la Documentation.

VII. DROIT D'APPLICATION: Ce Contrat est rgi par les lois du pays dans lequel vous avez achet la licence.Vous admettez que l'exportation du Logiciel soit rgie par les lois relatives au contrle des exportations des tats-Unis d'Amrique et d'autres pays. Vous ne pouvez pas exporter, rexporter, tlcharger ni expdier le Logiciel, directement ou indirectement, en violation des lois et rglementations des tats-Unis ou des lois et rglementations de la juridiction comptente dans laquelle vous utilisez ou tlchargez le Logiciel. Si vous tlchargez le Logiciel, vos dclarez et certifiez que vous ne vous trouvez pas ni n'tes sous le contrle d'un pays vers lequel les lois et rglementations en matire d'exportation dudit pays ou des tats-Unis interdisent l'exportation du Logiciel. Si vous travaillez pour ladministration des tats-Unis, vous admettez que le Logiciel est fourni en tant que logiciel informatique commercial, conformment aux dispositions et conditions du prsent Contrat, et que l'utilisation, la duplication ou la publication de tout logiciel ou de la documentation y relative sont soumis larticle 48 C.F.R. 2.101 (OCT 1995), consistant en un logiciel informatique commercial et en une documentation de logiciel informatique commercial tels que ces termes sont employs larticle 48 C.F.R. 12.212 (SEPT 1995). Conformment aux articles 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202-1 227.7204-4 (JUIN 1995), ou toute rglementation y ayant succd, un dtenteur de licence reoit le logiciel donn en licence moyennant le respect des conditions gnrales figurant dans le prsent document. VIII. CONTRAT INTGRAL: VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU CE CONTRAT, LAVOIR COMPRIS ET ACCEPTER DEN RESPECTER LES CONDITIONS GNRALES. VOUS RECONNAISSEZ GALEMENT QUIL CONSTITUE LA DCLARATION INTGRALE ETLA DCLARATION INTGRALE ET EXCLUSIVE DU CONTRAT CONCLU ENTRE NOUS, ANNULANT TOUTE OFFRE OU CONTRAT ANTRIEUR, ORAL OU CRIT, AINSI QUE TOUTE AUTRE COMMUNICATION ENTRE NOUS LGARD DE CE CONTRAT. Ce Contrat ne peut pas tre modifi, sauf par un crit sign par un reprsentant autoris de LEGO System et par vous-mme.IX. DIVERS:La prsente licence ne donne aucun droit des amliorations ou mises jour.Ce produit contient le logiciel Adobe Flash Player de Adobe Systems Incorporated. Adobe Flash Player. Copyright 1996 - 2008 Adobe Systems Incorporated. Tous droits rservs. Brevets en attente aux tats-Unis et dans dautres pays. Adobe et Flash sont des marques commerciales ou des marques dposes aux tats-Unis et/ou dans dautres pays. Outre ce Contrat et nonobstant toute mention contraire dans celui-ci, les conditions suivantes sappliquent Adobe Flash Player:(1) vous ne pouvez pas copier ni distribuer le logiciel Adobe Flash Player;(2) aucune garantie, expresse ou implicite, nest accorde au nom d'Adobe Systems Incorporated ou de sa filiale Adobe Systems Software Ireland Limited.Ce produit contient une version modifie du moteur Gecko. La source originale du moteur Gecko est disponible sur le site mozilla.org. la mise sous presse, la source pour le composant Windows se trouvait l'adresse suivante: ftp://ftp.mozilla.org/pub/mozilla.org/mozilla/releases/mozilla1.7.5/source. la mise sous presse, la source pour le composant Mac se trouvait l'adresse suivante: ftp://ftp.mozilla.org/pub/mozilla.org/firefox/releases/1.5.0.2/source. La source et les fichiers modifis du moteur Gecko sont accords en licence conformment la licence publique 1.1 de Mozilla (MPL 1.1). Les fichiers modifis et la MPL 1.1 sont disponibles sur le CD-ROM du Logiciel ou dautres mdias applicables du dossier Modifications. Le code source du moteur Gecko est soumis une licence, conformment aux conditions de la MPL 1.1, accorde par le Initial Developer (dveloppeur initial) et les Contributors (contributeurs) concerns. Ces termes sont dfinis dans la MPL 1.1. Le code source du moteur Gecko ne peut en aucun cas tre inclus dans la dfinition du terme Logiciel utilis dans le prsent Contrat de licence de lutilisateur final. La version excutable modifie du moteur Gecko intgr dans le Logiciel est soumise une licence, octroye par LEGO Systems seul, selon les conditions du prsent Contrat de licence de lutilisateur final, et non par lInitial Developer ou tout Contributor. Le prsent Contrat de licence de lutilisateur final ne limite ni naltre en aucun cas les droits de lutilisateur du code source du moteur Gecko dfinis dans la MPL 1.1. Ce produit contient la bibliothque DecMPA audio simple de dcodage de MPEG0.4.1 (la "bibliothque DecMPA"). Copyright (C)2002, Hauke Duden. La bibliothque DecMPA est un logiciel gratuit et peut tre redistribu conformment aux conditions de la version2.1 de la Licence Publique Gnrale GNU Limite, dont la copie est disponible sur le support du produit et l'adresse: http://www.gnu.org/licenses/lgpl-2.1.txt. Cette bibliothque est distribue dans l'espoir qu'elle pourra tre utile, mais SANS LA MOINDRE GARANTIE; sans mme la garantie implicite de VALEUR COMMERCIALE ou d'ADQUATION UN USAGE PRCIS. Pour plus de dtails, reportez-vous la Licence Publique Gnrale GNU Limite.Le code source du moteur Gecko, le microprogramme des microprocesseurs ATMEL du LEGO MINDSTORMS NXT et la bibliothque DecMPA sont ici dnomms le "Matriel exclu".Gecko est une marque dpose de Netscape Communications Corporation.Mozilla.org est une marque dpose de Mozilla Foundation.Bluetooth est une marque commerciale de Bluetooth SIG, Inc. et concde en licence groupe LEGO.[Fin du Contrat de licence de lutilisateur final]DC 17-03/2009