Embed Size (px)
Citation preview
Chaque année l’Île de France a besoin de plus de 2 500 000 tonnes de ciment pour bâtir les habitations et infrastructures nécessaires à son développement. La capitale et les trois départements de la petite couronne sont complètement urbanisés et dépendent pour leurs approvisionnements des départements de grande couronne et des régions voisines. A l’inverse, ils fournissent en partie les matériaux recyclés utilisés sur les chantiers routiers de grande couronne.
Afin de développer la région capitale et d’assurer son attractivité parmi les grandes métropoles mondiales, le projet urbain du Grand Paris s’appuie sur la création d’un réseau de transports publics et la mise en œuvre de contrats de développement territorial au sein de 10 territoires de projets. Ces contrats participent à l’objectif de construire chaque année 70 000 logements et contribuent à la maîtrise de l’étalement urbain. Dans ce contexte, l’approvisionnement en matériaux de construction devient un enjeu majeur pour la région Île de France, auquel devront participer les Yvelines.
La situation de la région, au centre d’un vaste bassin sédimentaire présente des formations géologiques variées. L’Île de France est structurellement déficitaire en granulats et par ailleurs productrice de minéraux suffisamment rares dans les autres régions pour être considérés comme stratégiques. C’est le cas des granulats nécessaires aux bétons hydrauliques ou des matériaux dits industriels comme le gypse ou les calcaires cimentiers.
Comment exploiter ces ressources précieuses et limitées pour assurer le développement de la région tout en préservant le patrimoine environnemental ?
SPI Vallée de Seine 5 et 7, rue Pierre Lescot 78000 Versailles
Tél. : 01 39 24 82 52 Fax : 01 39 21 54 71 www.spi-vds.org
du SPI Vallée de SeineLa Lettre
BULLETIN D’INFORMATION N° 43 mai 2012
LES CARRIèRES DAnS LES YvELInES : Une ressource stratégique pour la ville de demain.
Un nouveau schéma départemental des carrières pour le département des Yvelines.
Contexte :
Le schéma départemental des carrières est le document de planification applicable aux carrières prévu en application de l’article L.515-3 du code de l’environnement. Il constitue un instrument d’aide à la décision du Préfet lorsque celui-ci autorise les exploitations de carrières en application de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement. Il prend en compte la couverture des besoins en matériaux, la protection des paysages et des milieux naturels sensibles, la gestion équilibrée de l’espace,
Quelle est la différence entre une carrière et une mine ?
La différence entre mine et carrière tient uniquement dans la nature de la substance exploitée et non pas le mode d’exploitation : il existe des carrières souterraines comme il existe des mines à ciel ouvert.
Le Code Minier définit comme mine l’exploitation des substances les plus sensibles pour l’économie de la nation : substances énergétiques et minerais métalliques principalement. Toutes les autres substances minérales sont des matériaux de carrières.
Dans la pratique, les matériaux de carrières les plus exploités sont les matériaux utilisés pour la construction de bâtiments et d’infrastructures de transport, directement, ou après un processus de transformation industrielle du matériau (Ciments Calcia à Gargenville ou tuiles fabriquées par Terreal aux Mureaux).
du SPI Vallée de SeineLa Lettre
tout en favorisant une utilisation économe des matières premières. Le schéma départemental des carrières repré-sente la synthèse d’une réflexion approfondie et prospec-tive sur la politique des matériaux dans la région et sur l’impact de l’activité des carrières sur l’environnement.
Il est constitué d’une notice présentant et résumant son contenu, d’un rapport et de documents graphiques.
Le processus de révision du schéma des carrières
Pour tenir compte de l’interdépendance des départe-ments d’Île de France pour l’approvisionnement en maté-riaux, la DRIEE1 a initié en 2009 une révision coordonnée des schémas départementaux des carrières.
Les Commissions Départementales de la Nature des Paysages et des Sites des départements de grande cou-ronne ont mutualisé, la révision des schémas, de façon à éviter les disparités dans l’approche, tout en conservant le principe de schémas départementaux inscrit dans la loi. En attendant, le schéma des carrières des Yvelines adopté en 2000, continue de s’appliquer.
Un comité de pilotage dont les membres sont issus des commissions départementales des quatre départements de grande couronne (77, 78, 91, 95) a été mis en place. Quatre groupes de travail ont été constitués pour réflé-chir aux enjeux suivants :- la ressource- les besoins- les modes d’approvisionnement et les transports- les conditions d’exploitation et la remise en état.
Après présentation des travaux interdépartementaux à la Commission Départementale de la Nature des Paysages et des Sites des Yvelines, un groupe de travail a été consti-tué au sein des Yvelines pour réfléchir aux spécificités du département. Cette réflexion a été finalisée en mars 2012, donnant lieu à un premier projet de schéma des carrières révisé.
En application des articles R.122-17 et R-122-19 et suivants du code de l’environnement, le Schéma Départemental des Carrières doit comporter une évaluation environne-mentale. La procédure comporte l’établissement d’un rapport environnemental qui identifie, décrit et évalue les effets notables que peut avoir la mise en œuvre du schéma sur l’environnement. Il s’agit en quelque sorte de l’étude d’impact du projet de schéma départemental des carrières. L’évaluation environnementale sera présentée au comité de pilotage en juin 2012.
L’ensemble des documents (projet de schéma départe-mental des carrières, évaluation environnementale et avis de l’autorité environnementale) sera soumis à consulta-tion pendant deux mois avant que sa version définitive ne soit approuvée par arrêté préfectoral.
Evaluation des besoins Les granulats consommés par l’Île de France proviennent à 57 % des gisements locaux (19 millions de tonnes dont 5 millions de recyclés) et à 43 % d’autres régions (14 mil-lions de tonnes). La demande en granulats est corrélée avec les surfaces en construction. Elle s’élevait en 2008 à 4,58 millions de tonnes pour les Yvelines. Pour satis-faire ces besoins le département a importé 2,57 millions de tonnes de matériaux (soit 56 %). A l’horizon 2020, les besoins sont estimés à 4,9 millions de tonnes dans un contexte de montée en puissance des activités du BTP liées au Grand Paris.
Les besoins en calcaires cimentiers destinés à l’unique cimenterie d’Île de France, implantée à Gargenville dans les Yvelines sont stables sur la période 2000/2010 : entre
Granulats ou minéraux industriels ?
La définition de granulat est donnée par la norme XP-18.540 : ensemble de grains de dimensions comprises entre 0 et 125 mm destiné notamment à la confection des mortiers, des bétons, des couches de fondation, de base, de liaison et de roulement des chaussées, des assises et ballasts de voies ferrées, des remblais.
On distingue :
- les alluvionnaires,
- les roches calcaires,
- les chailles (conglomérat de silice et d’argile),
- les sablons (< 1 mm),
- les matériaux recyclés (issus des produits de démolition).
Les granulats sont utilisés dans l’industrie du bâtiment et des travaux publics ; on distingue trois types d’utilisation :
- bétons hydrauliques principalement fabriqués à partir de sables et graviers alluvionnaires ;
- produits hydrocarbonés essentiellement les enrobés pour construction routière (couches de roulement);
- autres emplois, notamment les graves routières pour la construction routière (couches de fondation et de base).
Les minéraux industriels comme le calcaire ou l’argile, sont des matériaux destinés à un processus industriel. C’est le cas du calcaire de Gargenville utilisé par la cimenterie CALCIA et de l’argile exploité à Chapet et utilisé par TERREAL aux Mureaux.
1 - Direction Régionale Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie.
600 000 et 700 000 tonnes. Pour que ces besoins puissent continuer à être satisfaits, de nouvelles autorisations d’exploiter devront être délivrées.
Les outils de préservation de l’intérêt général :Les zones 109 du code minier :
Le code minier stipule que l’exploitation des matériaux de carrières est laissée à la libre disposition du pro-priétaire du sol. Néanmoins l’article 109 du code minier2 dispose que des décrets en conseil d’Etat peuvent être pris dans l’intérêt écono-mique national ou régional pour maintenir la possibi-lité de mise en valeur des matériaux de carrières rares et cruciaux pour le dévelop-pement du territoire. Ces décrets en Conseil d’État dé-
finissent des zones spéciales où peut être autorisée l’ex-ploitation des ressources minérales des carrières en l’ab-sence de l’accord du propriétaire du sol sans préjudice, cependant, de l’autorisation délivrée en application de la législation des installations classées et des autres autori-sations administratives éventuellement nécessaires. Ces
décrets sont pris au vu d’une évaluation de l’impact sur l’environnement des activités envisagées, après consul-tation de la Commission Départementale des carrières concernée et après une enquête publique de deux mois. Deux types de zone 109 ont été définies pour les Yvelines. La première concerne les calcaires cimentiers sur une zone de 571 ha répartie sur les quatre communes de Guitrancourt, Breuil en Vexin, Sailly et Fontenay Saint Père. La seconde s’étend tout le long du lit majeur de la Seine pour les sables et graviers.
Le projet de Grand Paris est-il soutenable ?Le Préfet de Région a confié à la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie (DRIEE) une mission de réflexion globale sur la soutenabilité du Grand Paris. Cette mission consiste à poser un diagnostic partagé avec les principaux acteurs sur les impacts créés par le « Grand paris dans cinq domaines : les ressources en matériaux, l’approvisionnement en eau et l’assainissement, la gestion des déchets, les besoins en énergie et la reconquête des sites et sols pollués. Pour les ressources en matériaux, parmi les 3 scénarios envisagés dans le Schéma des Carrières, le scénario très volontariste prenant en compte une réalisation maximaliste du Grand Paris prévoit une consommation annuelle de l’ordre de 40 millions de tonnes de granulats pour la création de nouvelles infrastructures dans les pôles de développement territorial et le doublement du rythme de construction de logements. Comment faire en sorte que les matériaux nécessaires soient produits et acheminés en quantité suffisante au plus près des zones d’aménagement dans des conditions soutenables, alors que la région importe déjà plus de la moitié des matériaux qui lui sont nécessaires aujourd’hui ? Cette soutenabilité est en cours d’étude mais plusieurs pistes se dessinent déjà. La région ne pourra pas être autosuffisante et trois priorités se dégagent. Pour limiter les émissions de CO
2 et ne pas détériorer la qualité
de l’air, il importe de maintenir l’exploitation d’une partie des ressources au plus près des chantiers et de favoriser la réservation d’emplacements stratégiques pour les plates-formes de transit de matériaux sur les axes de transport. On devra prévoir également des emplacements pour les centrales de béton prêt à l’emploi qui ne doivent pas être éloignées de plus de quelques kilomètres des zones de chalandises. L’axe Seine devra être privilégié pour acheminer les matériaux au plus près des chantiers. D’autre part, il faudra également favoriser le recyclage pour économiser la ressource. Des emplacements devront être programmés pour créer des plates-formes de tri et favoriser le réemploi des granulats recyclés. Un autre axe de réflexion concerne le potentiel de réutilisation des matériaux extraits par les tunneliers en tant que matière première ou dans le réaménagement des carrières. Enfin, l’utilisation de matériaux alternatifs (bois, métal) notamment dans le cadre des réhabilitations urbaines est une autre piste à explorer et pourrait être favorisée dans le cadre des marchés publics.
2 - L 321-1 et L322-1 du nouveau code minier
Le sable alluvionnaire : une ressource en voie de raréfaction dans les Yvelines.
En 2011, en Île de France, seuls deux départements produisent encore du sable alluvionnaire : les Yvelines et la Seine et Marne. Les Yvelines produisaient en 1994 près de 2 630 000 tonnes par an de sables et graviers, contre près de 1 400 000 tonnes aujourd’hui. On recense trois zones de production (boucle d’Achères, boucle de Chanteloup, boucle de Guernes et Saint Martin la Garenne).
Zones 109 en Ile-de-France
éch : 1 / 500 000°
les alluvionnaires
les roches calcaires
du SPI Vallée de SeineLa Lettre
3 Union Nationale des Producteurs de Granulats.4 120 ha en dérangement sur 814 ha autorisés dans les Yvelines.
Ablis
Sonchamp
Dourdan
BullionGazeran
Rambouillet
Maule
Plaisir
Us
Blaru
Versailles
Gambais
Beynes
Etampes
Cergy
Orphin
Osny
Saint-Germain-en-Laye
Epône
Buc
Méré
Saclay
Sagy
Poissy
Orgeval
Auffargis
Limay
Etréchy
Hermeray
Tilly
Orgerus
Bréval
Limours
Allainville
Trappes
Longnes
Herblay
Roinville
Gambaiseuil
Marcoussis
Poigny-la-Forêt
Corbreuse
Villeconin
Emancé
Saint-Léger-en-Yvelines
Sermaise
Boissy-le-Sec
Avernes
La Boissière-Ecole
Les Bréviaires
Crespières
Prunay-en-Yvelines
Nanterre
Argenteuil
Houdan
Raizeux
Bièvres
Chevreuse
Taverny
Meudon
Juziers
Longvilliers
Orsay
Janvry
Moisson
Palaiseau
Choisel
Morigny-Champigny
Aincourt
La Celle-les-Bordes
Bailly
Vigny
Rosny-sur-Seine
Ollainville
Linas
Nozay
Septeuil
Guerville
Guyancourt
Freneuse
Ecquevilly
Grosrouvre
Bonnelles
Thoiry
Les Essarts-le-Roi
Orcemont
Feucherolles
Adainville
Villepreux
Saint-Hilarion
Ennery
Richarville
Vicq
Bourdonné
Sailly
Les Mureaux
Seraincourt
Orsonville
Mittainville
Senlisse
Lommoye
Arthies
Elancourt
Richebourg
Ableiges
Bouafle
Pierrelaye
Maulette
Chérence
Egly
Avrainville
Rueil-Malmaison
Gressey
Forges-les-Bains
Saint-Chéron
Garancières
Perdreauville
Mériel
Maurepas
Issou
Vert
Andrésy
Gif-sur-Yvette
Pontoise
Flexanville
Davron
Magny-les-Hameaux
Igny
L'Isle-Adam
Breuillet
Longuesse
Neauphlette
Auvers-sur-Oise
Clamart
Marcq
Cravent
Gargenville
Coignières
Bouville
Livilliers
Limetz-Villez
Rosay
Angervilliers
Sartrouville
Jouy-en-Josas
Pecqueuse
Méry-sur-Oise
ChatouHargeville
Bruyères-le-Châtel
Les Ulis
Montesson
Cernay-la-Ville
Chalo-Saint-Mars
Les Granges-le-Roi
Colombes
Civry-la-Forêt
Villiers-Adam
Aubergenville
Clairefontaine-en-Yvelines
Villejust
Bazemont
Génicourt
Saint-Martin-la-Garenne
Guernes
Flacourt
Bazanville
Orvilliers
Béhoust
Eragny
Dammartin-en-Serve
Galluis
Paray-Douaville
Villette
Jumeauville
Boinville-le-Gaillard
Saint-Ouen-l'Aumône
Briis-sous-Forges
Fontenay-Saint-Père
Saint-Cloud
Herbeville
Chambourcy
Authon-la-Plaine
Thiverval-Grignon
Gometz-la-Ville
Hérouville
Vernouillet
Montchauvet
Mantes-la-Jolie
Auteuil
Le Perray-en-Yvelines
Chavenay
Lardy
Bennecourt
Condécourt
Condé-sur-Vesgre
Millemont
Soindres
Le Val-Saint-Germain
Rochefort-en-Yvelines
Flins-sur-Seine
Sainte-Mesme
Auvers-Saint-Georges
Bezons
Les Molières
Andelu
Mézières-sur-Seine
Morainvilliers
Houilles
Théméricourt
Sèvres
Chaussy
Vaux-sur-Seine
Marly-le-Roi
Buchelay
Saint-Hilaire
Les Mesnuls
Fontenay-lès-Briis
La Forêt-le-Roi
Boutervilliers
Torfou
Autouillet
VétheuilPort-Villez
Janville-sur-Juine
Bessancourt
Franconville
Jambville
Saint-Nom-la-Bretèche
Verneuil-sur-Seine
Lévis-Saint-Nom
Saint-Arnoult-en-Yvelines
Dampierre-en-Yvelines
Bois-d'Arcy
Saint-Rémy-l'Honoré
Villers-en-Arthies
Vélizy-Villacoublay
Goupillières
Le Vésinet
Saint-Forget
Brueil-en-Vexin
Grandchamp
Saint-Yon
La Villeneuve-en-Chevrie
Jouars-Pontchartrain
Jouy-le-Moutier
Vauréal
Saint-Escobille
Meulan
Brières-les-Scellés
Boissets
Souzy-la-Briche
Frémainville
Saint-Lambert
Arnouville-lès-Mantes
Mulcent
Noisy-le-Roi
Chamarande
Vaugrigneuse
Viroflay
Montigny-le-Bretonneux
Chaville
Plessis-Saint-Benoist
Gommecourt
Maisons-Laffitte
Drocourt
Lainville-en-Vexin
Médan
Les Alluets-le-Roi
Follainville-Dennemont
Massy
PorchevilleMantes-la-Ville
Sannois
Breux-Jouy
Wy-dit-Joli-Village
Le Mesnil-Saint-Denis
Neauphle-le-Vieux
Saint-Cyr-sous-Dourdan
Montgeroult
Jeufosse
Châteaufort
Suresnes
Cormeilles-en-Parisis
Louveciennes
Montainville
Villiers-le-Mahieu
Valmondois
Vieille-Eglise-en-Yvelines
Mondreville
Frépillon
Villiers-le-Bâcle
Puteaux
Conflans-Sainte-Honorine
Bonnières-sur-Seine
Villebon-sur-Yvette
Prunay-le-Temple
Courdimanche
La Hauteville
Ermont
Boissy-l'Aillerie
Le Chesnay
Goussonville
Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Le Pecq
Favrieux
Verrières-le-Buisson
Osmoy
Chatignonville
Boissy-sous-Saint-Yon
Magnanville
L'Etang-la-Ville
Parmain
Fourqueux
Menucourt
Saint-Illiers-la-Ville
Mérobert
Ménerville
Carrières-sous-Poissy
Mousseaux-sur-Seine
Vauhallan
Boinvilliers
Garches
Maurecourt
Gadancourt
Bougival
Saint-Maurice-Montcouronne
Montfort-l'Amaury
La Falaise
Mézy-sur-Seine
Saint-Cyr-l'Ecole
Saint-Aubin
Boissy-Mauvoisin
Rolleboise
Arpajon
Boulogne-Billancourt
Villeneuve-sur-Auvers
Fontenay-le-Fleury
Hardricourt
Ville-d'Avray
Aigremont
Gometz-le-Châtel
La Celle-Saint-Cloud
Dannemarie
La Roche-Guyon
Boullay-les-Troux
Bures-sur-Yvette
Mauchamps
Vaucresson
La Queue-les-Yvelines
Courbevoie
Carrières-sur-Seine
Mareil-le-Guyon
Méricourt
Tacoignières
Beauchamp
Boinville-en-Mantois
Haute-Isle
Bazoches-sur-Guyonne
Saint-Martin-des-Champs
La Norville
Toussus-le-Noble
Le Tartre-Gaudran
Saint-Illiers-le-Bois
Boissy-sans-Avoir
Puiseux-Pontoise
Chauffour-lès-Etréchy
Courgent
Ponthévrard
Cormeilles-en-Vexin
Rocquencourt
Genainville
Courson-Monteloup
Butry-sur-Oise
Boisemont
Montalet-le-Bois
Evecquemont
Jouy-Mauvoisin
Milon-la-Chapelle
Marnes-la-Coquette
Courcelles-sur-Viosne
Rennemoulin
Voisins-le-Bretonneux
Châtenay-Malabry
Montlhéry
Le Perchay
Paris 16e Arrondissement
Les Clayes-sous-Bois
Saint-Leu-la-Forêt
Villennes-sur-Seine
Neuville-sur-Oise
Le Tremblay-sur-Mauldre
Villiers-Saint-Fréderic
Le Mesnil-le-Roi
Gaillon-sur-Montcient
Nézel
Mareil-sur-Mauldre
La Verrière
Vienne-en-Arthies
Breuil-Bois-Robert
Croissy-sur-Seine
Amenucourt
Saint-Cyr-en-Arthies
Saint-Germain-de-la-Grange
Béthemont-la-Forêt
Tessancourt-sur-Aubette
Cheptainville
Oinville-sur-Montcient
Saint-Sulpice-de-Favières
Montigny-lès-Cormeilles
Maudétour-en-Vexin
Fontenay-Mauvoisin
Saulx-les-Chartreux
Saint-Jean-de-Beauregard
Chanteloup-les-Vignes
Saulx-Marchais
Mareil-Marly
Le Tertre-Saint-Denis
Le Plessis-Bouchard
Les Loges-en-Josas
Chaufour-lès-Bonnières
Saint-Germain-lès-Arpajon
Auffreville-Brasseuil
La Ville-du-Bois
Aulnay-sur-Mauldre
Epiais-Rhus
Le Port-Marly
Le Plessis-Robinson
La Frette-sur-Seine
Neauphle-le-Château
Issy-les-Moulineaux
Saint-Prix
Guiry-en-Vexin
La Garenne-Colombes
Nesles-la-Vallée
Flins-Neuve-Eglise
Leuville-sur-Orge
Guibeville
Gennevilliers
Champlan
Presles
Nerville-la-Forêt
Chauvry
Bois-Colombes
Cerny
Grisy-les-Plâtres
Boissy-le-Cutté
FrémécourtBanthelu
0 2.5 5 km
Sources : DRIEE - UNICEM - BRGM - IAU îdF 2010 IFEN, Corine land cover2006 © IAU îdF 2010
Limites administratives
régionale
départementale
communale
Voies de communications
autoroute, voie rapide
nationale
départementale
voie ferrée
Hydrologie
fleuves principaux
rivières
autres cours d'eau permanents
canal
aqueduc
Occupation du sol
bois et forêts
espace rural
eau
urbain ouvert
urbain construit
Extérieur IDF : Fond Corine land cover 2006 © IFEN
Forêts et milieux semi-naturels
Surfaces en eau
Territoires artificialisés
YVELINES
CAR TOGR APHI E THÉ MAT I QUE DÉ PART E ME NTAL E1 /1 0 0 0 0 0
LES GISEMENTS DEMATÉRIAUX DE CARRIÈRES
- hors contraintes de fait -
Types de matériaux
Gypselimite moyenne, sous recouvrement
Calcaires industrielsà l'affleurement
sous recouvrement de moins de 15 m
Calcaires, marnes et argiles à cimentà l'affleurement
sous recouvrement (D/E<1,5)
Argiles nobles (céramiques et réfractaires)à l'affleurement
sous recouvrement de moins de 30 m
Argiles communes (tuiles et briques)à l'affleurement
sous recouvrement de moins de 20 m
Pierres dimensionnelles à l'affleurement
Autres matériaux
Silice ultrapureà l'affleurement
sous recouvrement de moins de 20 m
Silex et chailles
sous faible recouvrement (limons)
à l'affleurement
Sablons
sous recouvrement de moins de 10 m
à l'affleurement
Calcaires pour granulats et pierres dimensionnelles
indifférenciés sous recouvrement de moins de 15 m
indifférenciés à l'affleurement
Granulats alluvionnairesalluvions récentes
alluvions anciennes de haut à très haut niveau
alluvions anciennes de bas à moyen niveau
AchèresChapetTriel-sur-Seine
Saint-Martin-de-Bréthencourt
Guitrancourt
Axes d’améliorations prévus dans le sché-ma des carrièresPour préserver le patrimoine environne-mental et diminuer au maximum les impacts, plusieurs axes de pro-grès ont été identifiés dans le projet de sché-ma des carrières parmi lesquels :
- Améliorer les connaissances des besoins en matériaux, no-tamment pour les infrastruc-tures en privilégiant l’emploi de matériaux recyclés. La modifica-tion des normes géotechniques pourraient permettre d’augmenter la proportion de bétons recyclés. Celle-ci est actuellement limitée à 10 %, mais pourrait être prochaine-ment portée à 30%.
- Veiller autant que possible à l’utilisa-tion de modes de transport propres des matériaux en valorisant l’axe Seine.
- Prendre en compte des enjeux envi-ronnementaux dès la conception, pour favoriser notamment la mise en place de « trames vertes et bleues » et des indicateurs de biodiversité en concerta-tion avec les acteurs locaux notamment pour les opérations de réaménagement. Pour illustrer cette orientation, on peut citer l’étude « carrières et connectivité » lancée dans le cadre d’une thèse par l’UNPG3 et du bureau d’étude ENCEM en collaboration avec le Museum National d’Histoire Naturelle. Cette étude s’appuie sur l’observation d’espèces indicatrices telles le crapaud commun et le crapaud calamite, dans des réseaux de car-rières notamment en Vallée de Seine. Elle vise à évaluer l’effet des carrières sur les réseaux écologiques et établir des recommandations pour mieux prendre en compte les continuités écologiques.
Zoom sur les Yvelines :Le nombre de carrières dans les Yvelines ne cesse de décroître : On en dénombrait 36 en 1995, 25 en 2005, 15 en 2011. Actuellement seules 11 d’entre elles produisent des matériaux, les quatre autres sont en cours de réamé-nagement. Elles produisent une moyenne annuelle de 1 400 000 tonnes de sables et graviers, 600 000 tonnes de calcaires, 200 000 tonnes de sablon, 50 000 tonnes d’argile.
Les surfaces en dérangement assimilables aux surfaces en chantier y compris les installations de traitement des matériaux, ont beaucoup diminué et représentent moins de 15 % des surfaces d’exploitation autorisées.4
Sables et graviers alluvionnaires
Argile
Calcaire Cimentier
Mat. Silico Argileux
Sablons
Date d’autorisation : 9 janvier 2008
La production annuelle de la carrière calcaire est de 700 000 tonnes.
Spécificité du calcaire extrait : Le calcaire cimentier de la carrière dite de Guitrancourt se situe à une profondeur variant de 15 à 30 mètres. Ce calcaire coquiller s’est formé pendant l’ère tertiaire (au lutétien, il y a environ 45 millions d’années), en milieu marin.
Mode d’exploitation : Son exploitation nécessite au préalable de découvrir les couches supérieures composées de terre végétale, de sable, d’argile et de calcaire magnésien. La campagne de découverte annuelle, d’une durée de 3 mois environ, représente 350 000 m3 de matériaux. Elle est effectuée principalement à la pelle mécanique par une entreprise de terrassement. L’exploitation du calcaire est réalisée par minage avec utilisation de détonateurs électroniques afin de maîtriser l’impact des vibrations dans l’environnement. Un suivi sismique est réalisé à chaque tir, les résultats des mesures sont transmis à la DRIEE1 et à la mairie de Guitrancourt.
Transport des matériaux : Le calcaire fractionné est ensuite repris à l’aide d’une chargeuse sur pneus et transporté par trois tombereaux rigides de 50 t jusqu’à un concasseur. La carrière est située à 6 km, par la route de la cimenterie. Le transport du calcaire entre la zone d’extraction et le site de production de ciment est effectué par bande transporteuse, en passant dans un tunnel sous-terrain entre 20 et 30 m de profondeur. Cette installation, d’une longueur de 2,5 km, évite environ 200 rotations journalières de camions entre les deux sites.
Utilisation du calcaire extrait : le calcaire extrait est exclusivement destiné à la cimenterie pour la production de clinker et d’une gamme de ciments destinés aux besoins d’aménagement et de construction de l’Île de France. La carrière ne produit pas de granulats.
Réaménagement : Le réaménagement est exclusivement réalisé avec les matériaux de découverte (350 000 m3 annuel tel que mentionné ci-dessus), sans apport de matériaux extérieurs afin d’assurer la maîtrise totale de la qualité des matériaux mis en place. Le réaménagement se fait de façon coordonnée avec l’exploitation, les matériaux sont mis en place au fur et à mesure de l’avancement des fronts de calcaire pour limiter la surface des zones en chantier. Le plan de réaménagement et le devenir de ces espaces sont définis en concertation avec les parties prenantes et font partie intégrante de l’autorisation d’exploitation. Le schéma de réaménagement retenu comprend des terrains agricoles (dont une zone dédiée à la plantation d’un verger) et des zones naturelles (bois et prairies). La mise en place de remblais en pente douce sur les fronts de tailles exploités permet de restituer un modelé régulier, se raccordant de façon harmonieuse aux terrains périphériques à l’exploitation. Un réseau de drainage sera mis en place en partie supérieure du réaménagement afin de collecter les eaux de surface pour pérenniser la stabilité des remblais et alimenter les deux étangs prévus.
Quelques exemples emblématiques de réalisation : L’hôpital de Mantes la Jolie, la rénovation du Château de la Roche Guyon, la Bibliothèque Nationale de France, et le millénaire, premier quartier commercial HQE.
La carrière de calcaire exploitée par Ciments Calcia à Guitrancourt
Fronts d’exploitation avec la limite de la découverte à droite
L’entrée du tunnel du convoyeur côté usine
Zone réaménagée avec lagune
Ablis
Sonchamp
Dourdan
BullionGazeran
Rambouillet
Maule
Plaisir
Us
Blaru
Versailles
Gambais
Beynes
Etampes
Cergy
Orphin
Osny
Saint-Germain-en-Laye
Epône
Buc
Méré
Saclay
Sagy
Poissy
Orgeval
Auffargis
Limay
Etréchy
Hermeray
Tilly
Orgerus
Bréval
Limours
Allainville
Trappes
Longnes
Herblay
Roinville
Gambaiseuil
Marcoussis
Poigny-la-Forêt
Corbreuse
Villeconin
Emancé
Saint-Léger-en-Yvelines
Sermaise
Boissy-le-Sec
Avernes
La Boissière-Ecole
Les Bréviaires
Crespières
Prunay-en-Yvelines
Nanterre
Argenteuil
Houdan
Raizeux
Bièvres
Chevreuse
Taverny
Meudon
Juziers
Longvilliers
Orsay
Janvry
Moisson
Palaiseau
Choisel
Morigny-Champigny
Aincourt
La Celle-les-Bordes
Bailly
Vigny
Rosny-sur-Seine
Ollainville
Linas
Nozay
Septeuil
Guerville
Guyancourt
Freneuse
Ecquevilly
Grosrouvre
Bonnelles
Thoiry
Les Essarts-le-Roi
Orcemont
Feucherolles
Adainville
Villepreux
Saint-Hilarion
Ennery
Richarville
Vicq
Bourdonné
Sailly
Les Mureaux
Seraincourt
Orsonville
Mittainville
Senlisse
Lommoye
Arthies
Elancourt
Richebourg
Ableiges
Bouafle
Pierrelaye
Maulette
Chérence
Egly
Avrainville
Rueil-Malmaison
Gressey
Forges-les-Bains
Saint-Chéron
Garancières
Perdreauville
Mériel
Maurepas
Issou
Vert
Andrésy
Gif-sur-Yvette
Pontoise
Flexanville
Davron
Magny-les-Hameaux
Igny
L'Isle-Adam
Breuillet
Longuesse
Neauphlette
Auvers-sur-Oise
Clamart
Marcq
Cravent
Gargenville
Coignières
Bouville
Livilliers
Limetz-Villez
Rosay
Angervilliers
Sartrouville
Jouy-en-Josas
Pecqueuse
Méry-sur-Oise
ChatouHargeville
Bruyères-le-Châtel
Les Ulis
Montesson
Cernay-la-Ville
Chalo-Saint-Mars
Les Granges-le-Roi
Colombes
Civry-la-Forêt
Villiers-Adam
Aubergenville
Clairefontaine-en-Yvelines
Villejust
Bazemont
Génicourt
Saint-Martin-la-Garenne
Guernes
Flacourt
Bazanville
Orvilliers
Béhoust
Eragny
Dammartin-en-Serve
Galluis
Paray-Douaville
Villette
Jumeauville
Boinville-le-Gaillard
Saint-Ouen-l'Aumône
Briis-sous-Forges
Fontenay-Saint-Père
Saint-Cloud
Herbeville
Chambourcy
Authon-la-Plaine
Thiverval-Grignon
Gometz-la-Ville
Hérouville
Vernouillet
Montchauvet
Mantes-la-Jolie
Auteuil
Le Perray-en-Yvelines
Chavenay
Lardy
Bennecourt
Condécourt
Condé-sur-Vesgre
Millemont
Soindres
Le Val-Saint-Germain
Rochefort-en-Yvelines
Flins-sur-Seine
Sainte-Mesme
Auvers-Saint-Georges
Bezons
Les Molières
Andelu
Mézières-sur-Seine
Morainvilliers
Houilles
Théméricourt
Sèvres
Chaussy
Vaux-sur-Seine
Marly-le-Roi
Buchelay
Saint-Hilaire
Les Mesnuls
Fontenay-lès-Briis
La Forêt-le-Roi
Boutervilliers
Torfou
Autouillet
VétheuilPort-Villez
Janville-sur-Juine
Bessancourt
Franconville
Jambville
Saint-Nom-la-Bretèche
Verneuil-sur-Seine
Lévis-Saint-Nom
Saint-Arnoult-en-Yvelines
Dampierre-en-Yvelines
Bois-d'Arcy
Saint-Rémy-l'Honoré
Villers-en-Arthies
Vélizy-Villacoublay
Goupillières
Le Vésinet
Saint-Forget
Brueil-en-Vexin
Grandchamp
Saint-Yon
La Villeneuve-en-Chevrie
Jouars-Pontchartrain
Jouy-le-Moutier
Vauréal
Saint-Escobille
Meulan
Brières-les-Scellés
Boissets
Souzy-la-Briche
Frémainville
Saint-Lambert
Arnouville-lès-Mantes
Mulcent
Noisy-le-Roi
Chamarande
Vaugrigneuse
Viroflay
Montigny-le-Bretonneux
Chaville
Plessis-Saint-Benoist
Gommecourt
Maisons-Laffitte
Drocourt
Lainville-en-Vexin
Médan
Les Alluets-le-Roi
Follainville-Dennemont
Massy
PorchevilleMantes-la-Ville
Sannois
Breux-Jouy
Wy-dit-Joli-Village
Le Mesnil-Saint-Denis
Neauphle-le-Vieux
Saint-Cyr-sous-Dourdan
Montgeroult
Jeufosse
Châteaufort
Suresnes
Cormeilles-en-Parisis
Louveciennes
Montainville
Villiers-le-Mahieu
Valmondois
Vieille-Eglise-en-Yvelines
Mondreville
Frépillon
Villiers-le-Bâcle
Puteaux
Conflans-Sainte-Honorine
Bonnières-sur-Seine
Villebon-sur-Yvette
Prunay-le-Temple
Courdimanche
La Hauteville
Ermont
Boissy-l'Aillerie
Le Chesnay
Goussonville
Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Le Pecq
Favrieux
Verrières-le-Buisson
Osmoy
Chatignonville
Boissy-sous-Saint-Yon
Magnanville
L'Etang-la-Ville
Parmain
Fourqueux
Menucourt
Saint-Illiers-la-Ville
Mérobert
Ménerville
Carrières-sous-Poissy
Mousseaux-sur-Seine
Vauhallan
Boinvilliers
Garches
Maurecourt
Gadancourt
Bougival
Saint-Maurice-Montcouronne
Montfort-l'Amaury
La Falaise
Mézy-sur-Seine
Saint-Cyr-l'Ecole
Saint-Aubin
Boissy-Mauvoisin
Rolleboise
Arpajon
Boulogne-Billancourt
Villeneuve-sur-Auvers
Fontenay-le-Fleury
Hardricourt
Ville-d'Avray
Aigremont
Gometz-le-Châtel
La Celle-Saint-Cloud
Dannemarie
La Roche-Guyon
Boullay-les-Troux
Bures-sur-Yvette
Mauchamps
Vaucresson
La Queue-les-Yvelines
Courbevoie
Carrières-sur-Seine
Mareil-le-Guyon
Méricourt
Tacoignières
Beauchamp
Boinville-en-Mantois
Haute-Isle
Bazoches-sur-Guyonne
Saint-Martin-des-Champs
La Norville
Toussus-le-Noble
Le Tartre-Gaudran
Saint-Illiers-le-Bois
Boissy-sans-Avoir
Puiseux-Pontoise
Chauffour-lès-Etréchy
Courgent
Ponthévrard
Cormeilles-en-Vexin
Rocquencourt
Genainville
Courson-Monteloup
Butry-sur-Oise
Boisemont
Montalet-le-Bois
Evecquemont
Jouy-Mauvoisin
Milon-la-Chapelle
Marnes-la-Coquette
Courcelles-sur-Viosne
Rennemoulin
Voisins-le-Bretonneux
Châtenay-Malabry
Montlhéry
Le Perchay
Paris 16e Arrondissement
Les Clayes-sous-Bois
Saint-Leu-la-Forêt
Villennes-sur-Seine
Neuville-sur-Oise
Le Tremblay-sur-Mauldre
Villiers-Saint-Fréderic
Le Mesnil-le-Roi
Gaillon-sur-Montcient
Nézel
Mareil-sur-Mauldre
La Verrière
Vienne-en-Arthies
Breuil-Bois-Robert
Croissy-sur-Seine
Amenucourt
Saint-Cyr-en-Arthies
Saint-Germain-de-la-Grange
Béthemont-la-Forêt
Tessancourt-sur-Aubette
Cheptainville
Oinville-sur-Montcient
Saint-Sulpice-de-Favières
Montigny-lès-Cormeilles
Maudétour-en-Vexin
Fontenay-Mauvoisin
Saulx-les-Chartreux
Saint-Jean-de-Beauregard
Chanteloup-les-Vignes
Saulx-Marchais
Mareil-Marly
Le Tertre-Saint-Denis
Le Plessis-Bouchard
Les Loges-en-Josas
Chaufour-lès-Bonnières
Saint-Germain-lès-Arpajon
Auffreville-Brasseuil
La Ville-du-Bois
Aulnay-sur-Mauldre
Epiais-Rhus
Le Port-Marly
Le Plessis-Robinson
La Frette-sur-Seine
Neauphle-le-Château
Issy-les-Moulineaux
Saint-Prix
Guiry-en-Vexin
La Garenne-Colombes
Nesles-la-Vallée
Flins-Neuve-Eglise
Leuville-sur-Orge
Guibeville
Gennevilliers
Champlan
Presles
Nerville-la-Forêt
Chauvry
Bois-Colombes
Cerny
Grisy-les-Plâtres
Boissy-le-Cutté
FrémécourtBanthelu
0 2.5 5 km
Sources : DRIEE - UNICEM - BRGM - IAU îdF 2010 IFEN, Corine land cover2006 © IAU îdF 2010
Limites administratives
régionale
départementale
communale
Voies de communications
autoroute, voie rapide
nationale
départementale
voie ferrée
Hydrologie
fleuves principaux
rivières
autres cours d'eau permanents
canal
aqueduc
Occupation du sol
bois et forêts
espace rural
eau
urbain ouvert
urbain construit
Extérieur IDF : Fond Corine land cover 2006 © IFEN
Forêts et milieux semi-naturels
Surfaces en eau
Territoires artificialisés
YVELINES
CAR TOGR APHI E THÉ MAT I QUE DÉ PART E ME NTAL E1 /1 0 0 0 0 0
LES GISEMENTS DEMATÉRIAUX DE CARRIÈRES
- hors contraintes de fait -
Types de matériaux
Gypselimite moyenne, sous recouvrement
Calcaires industrielsà l'affleurement
sous recouvrement de moins de 15 m
Calcaires, marnes et argiles à cimentà l'affleurement
sous recouvrement (D/E<1,5)
Argiles nobles (céramiques et réfractaires)à l'affleurement
sous recouvrement de moins de 30 m
Argiles communes (tuiles et briques)à l'affleurement
sous recouvrement de moins de 20 m
Pierres dimensionnelles à l'affleurement
Autres matériaux
Silice ultrapureà l'affleurement
sous recouvrement de moins de 20 m
Silex et chailles
sous faible recouvrement (limons)
à l'affleurement
Sablons
sous recouvrement de moins de 10 m
à l'affleurement
Calcaires pour granulats et pierres dimensionnelles
indifférenciés sous recouvrement de moins de 15 m
indifférenciés à l'affleurement
Granulats alluvionnairesalluvions récentes
alluvions anciennes de haut à très haut niveau
alluvions anciennes de bas à moyen niveau
AchèresChapetTriel-sur-Seine
Saint-Martin-de-Bréthencourt
Guitrancourt
1 - Direction Régionale Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie.
du SPI Vallée de SeineLa Lettre
Date d’autorisation : 18 août 2009
Spécificité du granulat extrait : Matériaux alluvionnaires, sables et graviers
Exploitation et transport : Le matériau brut extrait de la carrière est transporté à l’installation de traitement où il sera transformé en sables et graviers calibrés. En fonction de la zone exploitée, et des contraintes d’éloignement, le gisement est acheminé par convoyeurs à bande, par camion ou par barge. Une fois traités sur l’installation, les produits finis sont transportés chez les clients par route ou par voie d’eau, selon les capacités d’embranchement fluvial de ces derniers.
Destination des granulats extraits : Les granulats produits sur la carrière et l’installation de traitement alimentent essentiellement le marché du bâtiment et du génie civil à travers les entreprises productrices de béton prêt à l’emploi (dont la filiale Unibéton du Groupe Italcementi) et les négociants en matériaux.
Réaménagement : Pour le réaménagement de la carrière, il est prévu un remblayage des terrains excavés. Les cotes de réaménagement ont été fixées en fonction des usages futurs et des contraintes d’écoulement et d’expansion des crues, conformément au Plan de Prévention des Risques d’Inondation de la Seine. Les matériaux acceptés, en moyenne 600 000 tonnes/an, sont des terres de terrassement inertes. L’usage futur projeté sur ces terrains sera mis en place dans un second temps par différents porteurs de projets. Aujourd’hui, il s’agit essentiellement de la plate-forme portuaire de Seine Métropole, complétée de zones d’activités et d’espaces verts ou de loisirs.
Quelques exemples emblématiques de réalisation :
La carrière de granulats exploitée par GSM à Achères
Date d’autorisation : 24 octobre 2002
Spécificité de l’argile extrait : il s’agit d’argiles bariolées déposées au Sparnacien, il y a 55,8 millions d’années. Elles sont constituées principalement de montmorillonite et en moindre mesure de kaolinite. Ces argiles sont utilisées dans la fabrication de tuiles en terre cuite et accessoires de toiture à l’usine des Mureaux. Les produits fabriqués sont extrêmement résistants au gel grâce à cette argile.
Le transport de l’argile est effectué par la route : 100% des matériaux extraits sont pré-stockés et homogénéisés sur la plate-forme de
la carrière avant chargement quotidien de camions faisant la navette à l’usine.
Destination de l’argile extrait : L’argile approvisionnée depuis la carrière de Chapet vers l’usine des Mureaux est mélangée à différents sables, extrudée sous forme de galettes puis pressée en moules fermés pour donner leur forme aux produits finaux. Les produits sont ensuite séchés et cuits à des températures supérieures à 1100° C. Après palettisation, les produits sont à disposition des clients sur le parc de stockage de l’usine.
Réaménagement : Le réaménagement se compose d’une remise à la côte initiale des terrains avec respect d’un profil sableux recouvert de terre végétale avant reboisement. Les remblais admis, dans une première phase étaient les tuiles cassées crues ou cuites provenant de l’usine des Mureaux. L’autorisation actuelle prévoit, un apport avec des matériaux extérieurs inertes (produits inertes de démolition, inertes issus de chantiers du BTP par exemple)
Quelques exemples emblématiques de réalisation :
La carrière d’argile exploitée par TERREAL à Chapet
Pont de Triel Bureaux PSA à PoissySIAAP Achères
Pré-stock de ces matériaux avant leur enfouissement en fond de fouille.
Parcelle réaménagée et plantée.
Date d’autorisation : 9 décembre 1994
Spécificité du granulat extrait : sables alluvionnaires
Le transport des matériaux entre la carrière et l’installation de traitement est effectué par une chaîne de convoyeurs à bande.
Destination des granulats extraits : Les clients du site de Sandrancourt sont pour
la plupart situés dans le Mantois, à moins de 25 km du site. Ce sont essentiellement :
- des entreprises du secteur de la préfabrication de produits en béton (parpaings, tuyaux, poutrelles, mobiliers urbains, mobiliers de parcs et jardins, dallages,…), à Limay, Aubergenville et Epône par exemple.
- des centrales de béton prêt à l’emploi (béton frais livré par camion-toupie), des entreprises du bâtiment (dont PME et artisans)
Il est important de souligner que les entreprises clientes ont investi dans des sites proches des gisements de la boucle de St Martin la Garenne/Guernes, de manière à limiter les distances d’approvisionnement et donc le coût du transport de ces matériaux pondéreux. La société Lafarge livre aussi des chantiers plus lointains en privilégiant la voie fluviale comme mode de transport. A cette fin elle dispose d’une flotte propre, la 1ère flotte fluviale privée de France
Réaménagement : Les matériaux admissibles pour le réaménagement sont des matériaux inertes. La carrière est réaménagée sous forme d’une mosaïque d’intérêts écologiques (plantes et oiseaux rares) où alternent landes, pelouses et boisements.
Quelques exemples emblématiques de réalisation : voussoirs de l’A14, Stade de France
La carrière de granulats « Bois de la Plaine » exploitée par LAFARGE à Saint-Martin-la Garenne
Hirondelle des rivages colonisant le front de tailleHélianthème taché, plante rare présente dans la partie réaménagée de Bois de la Plaine
Lande à callune
Le port de plaisance de l’Ilon
Le port de plaisance de l’Ilon
du SPI Vallée de SeineLa Lettre
ACTUALITES
Directeur de la publication : Caroline HENRY - Rédacteurs : Myriam BENSAAD et Anne OSWALD
Maquette & Impression : agrément n° 2011/12-E-78-22
ISSN : 1286 5680
du SPI Vallée de SeineLa Lettre
Extension de la CAMYLe premier janvier la communauté d’agglomération de Mantes en Yvelines a accueilli 13 nouvelles communes supplémentaires. La Camy regroupe maintenant 30 communes et compte désormais 100 727 habitants.
Concours Scolaire Yvelines-Environnement 2012
Dans le cadre du cycle d’éducation à l’environnement organisé par Yvelines Environnement, en liaison avec l’Inspection Académique des Yvelines et la DRIEE, le jeu-concours réservé aux jeunes de 5 à 15 ans et ayant pour thème « Nos Amis les Oiseaux Migrateurs et les Zones Humides » a été lancé le 5 janvier. La remise des prix a eu lieu le 22 mai.
Toutes les informations sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.yvelines-environnement.org/concours/concours2012/concours2012.html
Une nouvelle Présidente pour BruitparifLe 13 janvier dernier, le Conseil d’administration de Bruitparif a élu, à l’unanimité, Julie Nouvion,. Conseillère régionale du groupe Europe Ecologie - Les Verts. Souhaitant contribuer activement à une meilleure prise en compte de l’environnement sonore en Ile-de-France, elle est notamment très investie sur les liens entre santé et environnement.
Commission risque sur le transport des matières dangereuses.Le 2 février, la Commission Risques du SPI Vallée de Seine a réuni plus de 90 personnes dans la salle de Conseil de la CAMY à Magnanville. Le thème principal de cette édition était consacré au Transport de Matières Dangereuses (TMD). Pour répondre aux attentes des membres du SPI exprimées lors du 6ème Conseil d’Orientation, ce thème a été traité sous la forme d’une table ronde afin de donner la parole à toutes les parties concernées par le sujet et de permettre plus d’interactivité. Sous la présidence de Philippe Portal sous préfet de Mantes la Jolie, Jean-Luc Smanio directeur général adjoint à la CAMY, Anne-Sophie Decaux, directrice adjointe de la région Val de Seine à GRT Gaz, Florent Verdier, chargé de sécurité chez SARPI, Henri Stref, Vice président de l’Association Sauvegarde Environnement Epône (ASEE), Olivier Fliecx du service Interministériel de Défense et de Protection
Civile, (SIDPC) à la préfecture des Yvelines, Christophe Henry de la direction régionale Interdépartementale de l’équipement et de l’aménagement (DRIEA), Caroline Henry et Aurélie Papes de la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie (DRIEE) ont contribué à la réussite des débats.
Plan de Déplacement Urbain d’Île de FranceLe 7 février 2012 le Conseil régional d’Île-de-France a procédé au vote du Plan de Déplacements Urbains d’IDF (PDU IF). L’élaboration d’un PDU est obligatoire dans les périmètres de transports urbains des agglomérations de plus de 100 000 habitants depuis la Loi sur l’Air et l’utilisation rationnelle de l’énergie (1996). La région Ile-de-France compte plus de 11 millions d’habitants dans un rayon moyen de seulement 50 km. Le PDU d’Ile-de-France est un document de planification et de programmation qui définit les objectifs à atteindre et les actions à entreprendre pour organiser de façon durable les déplacements des Franciliens. Les mesures envisagées doivent permettre d’organiser le transport des personnes et des marchandises, la circulation et le stationnement. Ce plan intègre également des questions d’aménagement, indissociables des problématiques de transport. Il est opposable aux Plans Locaux d’Urbanisme et doit être compatible avec les Schémas de Cohérence territoriaux (ScoT).
Les commissions de suivi des sites (CSS)Par décret n° 2012-189 du 7 février 2012, en application de l’article L125-1 et suivants du code de l’environnement, les ar-ticles R. 125-8-1 à R. 125-8-5 réglemente les Commissions de suivi de site appelées notamment à remplacer les Commissions Locales d’Information et de Suivi et les Comités Locaux d’Information et de Concertation.
Réseau Climat - Energie des Yvelines - Information sur le Schéma Régional EolienLe Grenelle de l’environnement a instauré, la co-élaboration par les Conseils régionaux et l’Etat des Schémas Régionaux du Climat de l’Air et de l’Energie (SRCAE). Dans ce cadre le Conseil Régional d’Île de France (CRIF) et la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie (DRIEE) élaborent le schéma régional éolien qui sera l’une des composantes du SRCAE.
L’avancée des travaux et le recueil des avis ont été présentés le 8 février en préfecture des Yvelines au cours d’une réunion du réseau Energie-Climat5 des Yvelines. Ce schéma identifie les zones favorables au développement de l’éolien compte-tenu des contraintes techniques environnementales et paysagères.
5 - Pour élaborer les Plans Climat Energie Territoriaux (PCET), la DRIEE a suscité un réseau d’acteurs associant les services de la préfecture, la DDT, l’ADEME, les collectivités obligées et volontaires ainsi que des associations impliquées dans l’environnement, les économies d’énergie, l’urbanisme et la construction.
