Module 721 Chapitre III 1

LES CESSIONS LES CESSIONS D’ACTIFD’ACTIF

LES CESSIONS LES CESSIONS D’ACTIFD’ACTIF

I. LES CESSIONS D’ACTIFS IMMOBILISES I. LES CESSIONS D’ACTIFS IMMOBILISES 1.1. La traduction de la cession de l’immobilisationLa traduction de la cession de l’immobilisation2.2. La traduction de la sortie de l’immobilisation du patLa traduction de la sortie de l’immobilisation du pat

rimoinerimoine3.3. ExemplesExemples4.4. Le cas particulier des titres immobilisés de l’activitLe cas particulier des titres immobilisés de l’activit

é de portefeuille (TIAP)é de portefeuille (TIAP)5.5. Détermination de la valeur d’entrée des titres cédéDétermination de la valeur d’entrée des titres cédé

ss..

Module 721 Chapitre III 2

LES CESSIONS LES CESSIONS D’ACTIFD’ACTIF

LES CESSIONS LES CESSIONS D’ACTIFD’ACTIF

II. LES CESSIONS DE VALEURS MOBILIEREII. LES CESSIONS DE VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENTS DE PLACEMENT

1.1. Nature des comptes à utiliserNature des comptes à utiliser

2.2. ExempleExemple

Module 721 Chapitre III 3

LES CESSIONS D’ACTIF

Les cessions d’actif peuvent concerner : • Des immobilisations• Des actifs financiers de l’actif circulant : les

valeurs mobilières de placement.

• Les cessions d’immobilisations revêtent un caractère exceptionnel.

• Les cessions d’actif financier de l’actif circulant génèrent des flux à caractère financier

Module 721 Chapitre III 4

LES CESSIONS D’ACTIFI. LES CESSIONS D’ACTIFS IMMOBILISES1. La traduction de la cession de l’immobilisation

A la date de cession : cf doc 1 page 6

• Le prix de cession est inscrit au crédit d’un compte de produit exceptionnel : 775 « Produits de cession des éléments d’actif ».

• La TVA éventuellement collectée est inscrite au crédit du compte 44571 « TVA collectée ».

• La créance est inscrite au débit du compte 462 « Créances sur cessions d’immobilisations ».

Module 721 Chapitre III 5

LES CESSIONS D’ACTIF

I. LES CESSIONS D’ACTIFS IMMOBILISES2. La traduction de la sortie de l’immobilisation du patrimoine

Au plus tard, à la date de clôture des comptes : cf doc 1 p 7

Les comptes de l’immobilisation cédée doivent être soldés On crédite le compte de classe 2 concerné pour la valeur

d’entrée du bien.

Par le débit des comptes : • 28 concerné pour le total des amortissements pratiqués jusqu’à la

date de cession, si le bien est amortissable.• 675 « Valeur nette comptable des éléments d’actifs cédés »

Module 721 Chapitre III 6

LES CESSIONS D’ACTIFI. LES CESSIONS D’ACTIFS IMMOBILISES3. Exemples doc 2 p 7

Dotation aux amortissements de l’exercice pour l’exercice N :50 000 * 20 % * (160/360) = 4 444

Ou 50 000 * 160/1800 = 4 444

Cumul des amortissements depuis la date d’acquisition :50 000 * 20 % * 3 + 4 444 = 34 444

Ou 50 000 * (360*3)/1800+ 4 444

Valeur nette comptable du bien cédé à la date de cession : 50 000 – 34 444 = 15 556

Module 721 Chapitre III 7

LES CESSIONS D’ACTIF3. Exemples Doc 2 p 8 Écriture du 10 juin N

462 Créances sur cession d’immobilisations

11 960,00

775 Produit de cession d’actif immobilisé

10 000,00

44571 TVA collectée 1 960,00

Cession du matériel industriel

Module 721 Chapitre III 8

LES CESSIONS D’ACTIF3. Exemples Doc 2 p 8 Écriture au 30 12 N

6811 Dotations aux amortissements

4 444,00

28154 Amortissement du matériel industriel

4 444,00

Amortissement du matériel jusqu’au 10 juin

Module 721 Chapitre III 9

LES CESSIONS D’ACTIF3. Exemples Doc 2 p 8 Écriture au 30 12 N

675 Valeur nette comptable des éléments d’actifs cédés

15 556,00

28154 Amortissement du matériel industriel

34 444,00

2154 Matériel industriel 50 000,00

Sortie du matériel du patrimoine

Module 721 Chapitre III 10

LES CESSIONS D’ACTIFI. LES CESSIONS D’ACTIFS IMMOBILISES4. Le cas particulier des titres immobilisés de

l’activité de portefeuille (TIAP). Cf page 11

Les titres immobilisés de l’activité de portefeuille sont des titres détenues en partie à des fins spéculatives.

la cession fait directement apparaître le résultat de la cession dans la nature du compte utilisé.

• Si cession = plus value compte 7756 • Si cession = moins value compte 6756

Module 721 Chapitre III 11

LES CESSIONS D’ACTIF4. Cas particulier des TIAP Doc 6 p 11Écriture au 20 06 N

462 Créances sur cession d’immobilisation

24 000,00

273 TIAP 10 000,00

7756 Produits de cession des immobilisations financières

14 000,00

Cession des TIAP avec réalisation d’une PV

Module 721 Chapitre III 12

LES CESSIONS D’ACTIF4. Cas particulier des TIAP Doc 6 p 11Écriture au 20 06 N

512 Banque 24 000,00

462 Créances sur cession d’immobilisation

24 000,00

Encaissement cession des TIAP

Module 721 Chapitre III 13

LES CESSIONS D’ACTIF

I. LES CESSIONS D’ACTIFS IMMOBILISES5. Détermination de la valeur d’entrée des titres cédés.

Lorsque des titres de même nature acquis à des dates différentes et donc à des valeurs différentes sont cédés, deux méthodes peuvent être retenues pour évaluer ces titres.

• 1ère méthode : évaluation du coût moyen unitaire des titres • 2ème méthode : évaluation par la méthode du premier entré-

premier sorti

Module 721 Chapitre III 14

LES CESSIONS D’ACTIF5 . Cession de titres de même nature acquis à des

dates différentes Cf document 7 p 12

• Évaluation des titres par la méthode du CMUP : Valeur des titres détenus : (1 000 * 110 + 1 500 * 115 + 2 500 * 130)/(1 000 + 1

500 + 2 500) = 121,50 Valeur d’entrée des titres cédés :

300 * 121,50 = 36 450

• Évaluation des titres par la méthode PEPS : 300 * 110 = 33 000

Module 721 Chapitre III 15

LES CESSIONS D’ACTIF5 . Cession de titres de même nature acquis à des dates différentes Doc 7 p 13 Écriture au 08 03 N

512 Banque 33 600,00

775 Produit de cession des immobilisations financières

33 600,00

Encaissement cession des titres immobilisés 300*112

Module 721 Chapitre III 16

LES CESSIONS D’ACTIF5 . Cession de titres de même nature acquis à des dates différentes Doc 7 p 13 Écriture au 08 03 N

675 Valeur nette comptable des éléments d’actifs cédés

36 450,00

271 Titres immobilisés 36 450,00

sortie des titres immobilisés du patrimoine (300*121,50)

Module 721 Chapitre III 17

LES CESSIONS D’ACTIFII. LES CESSIONS DE VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT1. Nature des comptes à utiliser cf doc 8 p 13

La cession de VMP constitue une opération financière courante enregistrée au compte :

• 667 « Charges nettes sur cession de VMP » si le résultat de la cession est une perte

• 767 « Produits nets sur cession de VMP » si le résultat de la cession est un bénéfice

Module 721 Chapitre III 18

LES CESSIONS D’ACTIFII. LES CESSIONS DE VALEURS MOBILIERES DE

PLACEMENT2. Exemple document 9 p 14

La cession des titres A dégage un profit utilisation du compte 767.

La cession des titres B dégage une perte utilisation du compte 667

Module 721 Chapitre III 19

LES CESSIONS D’ACTIF2. Exemple document 9 p 15

512 Banque 12 600,00

503 VMP 9 000,00

767 Produit net sur cession VMP

3 600,00

Vente des VMP Aavec réalisation d’une PV

Module 721 Chapitre III 20

LES CESSIONS D’ACTIF2. Exemple document 9 p 15

512 Banque 8 000,00

667 Charges nettes sur cession VMP

400,00

503 VMP 8 400,00

Vente des VMP avec réalisation d’une MV

Module 721 Chapitre III 21

LES CESSIONS D’ACTIF

FIN DU CHAPITRE

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