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Formation QGIS, module 1-3, le RPG 1 Préfet de la région d’Île-de-France DRIAAF Les données du registre parcellaire graphique (RPG) apports et limites Formation QGIS, module 1-3

Les données du registre parcellaire graphique (RPG) apports et

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Les données du registre parcellaire graphique (RPG)apports et limites

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Le registre parcellaire graphique:

� Présentation générale

� Exemple particulier d’utilisation du RPG pour une analyse du foncier agricole sous l’angle de la fonctionnalité des exploitations

� Principales limites du registre parcellaire graphique

Le RPG: plan de l’intervention

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Le RPG : définition générale

Le RPG est le dessin des îlots culturaux des exploitants agricoles qui déposent des dossiers de demandes d’aides liées aux surfaces:� Un îlot cultural est un ensemble de parcelles contiguës appartenant à une même

exploitation agricole.• Le RPG ne descend pas au niveau de la parcelle culturale agricole.• Sur un îlot, il peut y avoir diverses cultures déclarées.

� Quand un exploitant dépose un dossier, il est obligé de déclarer l’ensemble de ses surfaces, et non seulement les surfaces aidées.

• On a une bonne représentation de l’usage des sols en matière agricole pour l’ensemble des agriculteurs qui déposent un dossier.

• On a des « trous » qui correspondent aux exploitations qui ne déposent pas de dossier.

� Le RPG est un source administrative.• Ce n’est pas une donnée statistique• Les données « dessins îlots » et « groupe de cultures majoritaires » sont

diffusées, après simple anonymisation.

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Le RPG : définition générale

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Le RPG et l’analyse fonctionnelle des espaces agricoles

Un exemple particulier d’utilisation du RPG pour l’étude du foncier agricole:

� Qu’est-ce que l’analyse fonctionnelle des espaces agricoles ?

• L’analyse fonctionnelle des espaces ouverts est une méthodologie développée par la DRIAAF et l’Institut d’Aménagement et d’Urbanisme de la région Île-de-France.

• But= garantir les condition spatiales permettant un développement économiquement viable des activités agricoles ou forestières.

• Pour les espaces agricoles, l’analyse porte d’abord sur la structure du parcellaire agricole et l’étude des circulations agricoles.

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Le RPG et l’analyse fonctionnelle des espaces agricoles

Le RPG, un outil précieux pour l’analyse fonctionnelle:� Le RPG est une couche géographique qui permet de localiser et

caractériser les îlots (ensemble de parcelles culturales contiguës) des exploitants agricoles ayant déposé un dossier PAC

• Il permet des calculs analysant l’organisation spatiale de l’exploitation: évaluation de la « compacité » ou du « morcellement » du parcellaire à partir de la taille des îlots, de leur nombre et de leur localisation.

• Le RPG ne donne pas la localisation des sièges d’exploitation, mais combiné à une source externe qui donne cette information, il permet d’évaluer la « proximité » ou la « dispersion » des terres à partir de la distance entre les parcelles et le siège d’exploitation.

• Combiné à d’autres données externes (routes, localisation des silos…), il permet également d’évaluer les difficultés de circulation des engins agricoles, l’accessibilité aux services et équipements amont et aval.

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Le RPG et l’analyse fonctionnelle des espaces agricoles

Exemple de calcul réalisé pour l’analyse fonctionnelle: distance moyenne des îlots par rapport à leur centre de gravité

Gradient de couleur:

En jaune: distancemoyenne par rapport au centrede gravité faible

En marron: distance

moyenne par rapport au centre de gravitéforte

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Le RPG est donc précieux, mais c’est un outil à manier avec précautions� Le RPG donne une image approximative du foncier agricole

• Il manque des surfaces agricoles (surfaces des exploitations non aidées par exemple) et ces manques ne sont pas les mêmes d’une année sur l’autre (évolution des aides PAC, surfaces non déclarées une année pour une raison interne à la vie d’une exploitation, projet d’aménagement commencé puis différé…)

• Il y a des surfaces non agricoles incluses dans le RPG (petits bois, bâtiments…)

• Le dessin d’un îlot donné peut être modifié chaque année, même s’il n’y a aucun changement sur le terrain.

• Il faut bien prendre en compte ces éléments pour toute étude réalisée àpartir du RPG.

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Exemple d’évolution du RPG: Montesson

2009 2010

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Sources: Scan25® IGN, RPG 2009 et 2010, ASP- îlots du RPG en rose

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Exemple de calcul « brut » d’évolution communale des surfaces du RPG

Evolutioncommunaledes surfacesdéclaréessur le RPG consolidéentre 2006 et2007

En rouge, augmentationde la surface communale >10haEn bleu foncé, diminution >10ha

Sources: BD Carto® IGN, RPG anonyme 2006 et 2007 ASP

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Carte après analyse partielle des évolutions de surface importantes

Evolutioncommunaledes surfacesdéclaréessur le RPG consolidéentre 2006 et2007 après analyse

En rouge, augmentationde la surface communale >10haEn bleu foncé, diminution >10ha Sources: BD Carto® IGN, RPG anonyme 2006 et 2007 ASP

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Le RPG et l’étude du foncier agricole

Le RPG, un outil nécessaire, mais insuffisant:� Un outil qui ne peut pas être utilisé sans analyses complémentaires pour

la connaissance du foncier agricole et le suivi de son évolution• Il est très difficile de se servir du RPG pour fournir un indicateur

précis et chiffré d’évolution régionale des surfaces agricoles (par exemple pour OCEAN) sauf à réaliser l’analyse point par point de toutes les évolutions importantes.

• Le RPG apparaît à l’inverse comme un outil précieux pour le suivi du foncier agricole à des échelles comme celles des grandes zones d’aménagement de la région, ainsi que des SCOT ou PLU, notamment dans le cadre de l’analyse fonctionnelle des espaces ouverts.

• Dans tous les cas, les analyses utilisant le RPG doivent toujours être croisées avec d’autres sources de données (SIG et dires d’expert)

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Quelques autres usages du RPG

Le RPG est également utilisé à la DRIAAF pour de multiples autres usages:� Mais toujours en gardant ses « limites » présentes à l’esprit

• Estimations d’évolution des surfaces dans les diverses cultures au niveau département et région (SRISE)

• Représentation de la répartition des grandes cultures dans la région par cartographie (SIG)

• Analyse de risque, par exemple dans le cadre de la lutte contre la chrysomèle: repérage des îlots où est cultivé du maïs deux ou trois années consécutives (SRAL)

• Localisation d’autorisation de tirs sur certains oiseaux « nuisibles »(SERFOBT)

• …