Les Fondamentaux de La Finance Islamique

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  • 8/12/2019 Les Fondamentaux de La Finance Islamique

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    LES FONDAMENTAUX DE LA FINANCELES FONDAMENTAUX DE LA FINANCELES FONDAMENTAUX DE LA FINANCELES FONDAMENTAUX DE LA FINANCE

    ISLAMIQUEISLAMIQUEISLAMIQUEISLAMIQUE

    ABDOU DIAW, PhD

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    Plan de la PrsentationPlan de la PrsentationPlan de la PrsentationPlan de la Prsentation CONSIDERATIONS GENERALES SUR LA CHARIAH

    - Dfinition de la Chariah

    - Composantes de la Chariah

    - Objectifs de la Chariah (Maqasid al-Chariah)

    LA FINANCE ISLAMIQUE FI MODERNE

    - Justification

    - Principes de la FI

    - La thorie du contrat dans le droit commercial musulman- Les diffrents types de contrats

    - Les objectifs de la Chariah en transactions commerciales

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    IntroductionIntroductionIntroductionIntroductionLes marchs dans lconomie:Les marchs dans lconomie:Les marchs dans lconomie:Les marchs dans lconomie:

    Marchs des

    produits

    Marchs des

    produits

    Units

    UnitsUnits

    Units

    Flux de paiementFlux de paiement

    Production des

    biens et services

    Consommation des

    biens et services

    Marchs financiers(Flux des titresfinancier)

    Marchs financiers(Flux des titresfinancier)

    Marchs du

    travail

    Marchs du

    travail

    consommatrices(Les mnages

    principalement)

    consommatrices(Les mnages

    principalement)

    pro uctrices(Gouvernementset entreprises

    principalement)

    pro uctrices(Gouvernementset entreprises

    principalement)

    Flux de revenuFlux de revenu

    Services productifsServices productifs

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    IntroductionIntroductionIntroductionIntroduction Systme financier

    Dfinition: un systme financier est un ensemblede marchs, d'institutions, de lois, rgulations et

    techni ues r issant le flux des fonds des a ents

    conomiques surplus vers ceux dficits.

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    IntroductionIntroductionIntroductionIntroduction

    Instruments ( Produitsde dpt, produits de

    financement, )

    Instruments ( Produitsde dpt, produits de

    financement, )

    Agents & Institutions

    (BI, MCI, Takaful,)

    Agents & Institutions

    (BI, MCI, Takaful,)

    Lois (Droit musulman

    & droit positif)

    Lois (Droit musulman

    & droit positif)

    ys me nanc er

    islamique

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    CONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LA

    CHARIAH: DEFINITIONCHARIAH: DEFINITIONCHARIAH: DEFINITIONCHARIAH: DEFINITION

    Chariah est l'ensemble de ce qui a t rvl au

    Messager d'Allah Sallalaahu alayhi wasalam(SAW) comme commandements, sous forme de

    principes ou ois prescrits par e oran et aSunnah, concernant les dogmes, les activits et

    actions des personnes lgalement responsables,

    pour leur bonheur ici-bas et lau del.

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    CONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LA

    CHARIAH: COMPOSANTESCHARIAH: COMPOSANTESCHARIAH: COMPOSANTESCHARIAH: COMPOSANTES

    ()

    ()

    ()

    Secteur bnvoleSecteur bnvole

    Secteur publicSecteur public

    Secteur privSecteur priv Finance islamiqueFinance islamique

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    CONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LA

    CHARIAH: FIQH ETCHARIAH: FIQH ETCHARIAH: FIQH ETCHARIAH: FIQH ET UULUULUULUUL FIQHFIQHFIQHFIQH

    La science qui couvre les rgles pratiques de la

    Chariah relatives aux statuts lgaux des actions estappele Fiqh.

    Cest la science des rgles pratiques de la Chariah

    dduites partir de leurs justifications dtailles.

    Si la Fiqh est un ensemble de rgles, elle ne soccupe pas dela drivation de ces rgles. Une telle science est ncessaire

    tant donn que les vnements sont illimits alors que les

    textes sont limits. Cest le domaine de Uul Fiqh

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    CONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LA

    CHARIAH: FIQH ETCHARIAH: FIQH ETCHARIAH: FIQH ETCHARIAH: FIQH ET UULUULUULUUL FIQHFIQHFIQHFIQH Uul Fiqh est la science qui tudie, formule et

    ajuste les rgles indispensables la comprhension destextes sacrs dune manire correcte et approprie.

    Cette discipline soccupe aussi des sources secondaires et

    m o es ana yse n cessa res t a ou e ordinterprtation des textes, particulirement dans lesdomaines o il ya un vide juridique.

    Ainsi Uul al-Fiqh est la science des principes par lesquels lesrgles dtailles de la Chariah sont dduites de leurs preuvesspcifiques.

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    CONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LA

    CHARIAH: CHARIAH VS FIQHCHARIAH: CHARIAH VS FIQHCHARIAH: CHARIAH VS FIQHCHARIAH: CHARIAH VS FIQH

    Chariah Fiqh

    - Elle est dorigine divine;

    - Elle est universelle elle

    -Il est dorigine humaine;

    - Il chan e en fonction du tem s et

    Caractristiques

    transcende le temps et lespace);- Elle est complte ( elle concerne

    tous les aspects de la vie humaine);

    - La plupart du temps, ses

    directives sont dordre gnral;- La rcompense par rapport ses

    directives se fait dans ce monde et

    lau-del.

    de lespace;- Il est dtaill;

    - La rcompense par rapport ses

    directives se fait dans ce monde et

    lau-del.

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    CONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LA

    CHARIAH: STATUTS DES ACTIONSCHARIAH: STATUTS DES ACTIONSCHARIAH: STATUTS DES ACTIONSCHARIAH: STATUTS DES ACTIONS Les statuts lgaux des actions (5 catgories)

    Cest toute Cest ce que leCest ce que leCest ce ue le

    Cest ce que

    Lgislateur a Cest ce que le

    Haram

    (Interdit)

    Moubah

    (Permis)

    Mandoub

    (Recommand)

    Mandoub

    (Recommand)

    Wajib

    (Obligatoire)

    Makrouh(Rprhensible)

    rapport laquelle le

    Lgislateur a

    donn le choix

    au Moukallaf .

    Sa commission

    ou nonnentraine ni

    louange ni

    blme.

    demand defaire, sans

    caractre

    obligatoire, de

    sorte que celui

    qui ne le fait pas

    ne sera ni blmni puni tandis

    que celui qui le

    fait sera lou et

    rcompens.

    demand defaire, sans

    caractre

    obligatoire, de

    sorte que celui

    qui ne le fait pas

    ne sera ni blmni puni tandis

    que celui qui le

    fait sera lou et

    rcompens.

    Lgislateur(Allah) a

    demand de faire

    obligatoirement

    de sorte que celui

    qui sy conforme

    sera rcompens

    et celui qui

    dsobit sera puni

    eman v ter

    de manireobligatoire de

    sorte que celui

    qui sy conforme

    sera rcompens

    alors que celui

    qui violelinterdiction

    sera blm et

    puni.

    demand dviter ,sans caractre

    obligatoire, de

    sorte que celui qui

    sy conforme sera

    lou et

    rcompens tandisque celui qui le

    viole sera blm

    mais ne sera pas

    puni.

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    CONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LA

    CHARIAH: SOURCES DE LA CHARIAHCHARIAH: SOURCES DE LA CHARIAHCHARIAH: SOURCES DE LA CHARIAHCHARIAH: SOURCES DE LA CHARIAH

    Sources principalesSources principales Sources secondairesSources secondaires

    -Coran

    - Sounnah

    -Ijmaa-Qiyas

    - asaa moursa a-Sadd al zaraai

    - Ourf

    - Istihsan

    -Istishab

    -Charou man Qablana

    -Etc

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    CONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LA

    CHARIAH: OBJECTIFS DE LA CHARIAHCHARIAH: OBJECTIFS DE LA CHARIAHCHARIAH: OBJECTIFS DE LA CHARIAHCHARIAH: OBJECTIFS DE LA CHARIAH

    Les textes islamiques contiennent suffisamment

    de preuves montrant que la Chariah vise

    prserver les intrts (Masaalih, pl. de Maslahah)

    des gens dans ce monde comme lau-del. Ainsi,

    elle approuve les bonnes choses et interdit les

    mauvaises.

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    CONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LA

    CHARIAH: OBJECTIFS DE LA CHARIAHCHARIAH: OBJECTIFS DE LA CHARIAHCHARIAH: OBJECTIFS DE LA CHARIAHCHARIAH: OBJECTIFS DE LA CHARIAH

    Et Nous ne t'avons envoy qu'en misricorde pour l'univers

    Les objectifs de la Chariah

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    CONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LACONSIDERATIONS GENERALES SUR LA

    CHARIAH: OBJECTIFS DE LA CHARIAHCHARIAH: OBJECTIFS DE LA CHARIAHCHARIAH: OBJECTIFS DE LA CHARIAHCHARIAH: OBJECTIFS DE LA CHARIAH Comme il est apparu, la protection des biens est

    un objectif de la Chariah. Cette protection peuttre sous la forme d'encourager leur acquisition

    et leur dveloppement de manire licite et

    rationnelle; elle peut aussi prendre la formed'interdiction de toute mauvaise acquisition ou

    utilisation de ces biens. (2:275-280), (4: 5), (17:

    26-27)

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    LA FI MODERNE: JUSTIFICATIONLA FI MODERNE: JUSTIFICATIONLA FI MODERNE: JUSTIFICATIONLA FI MODERNE: JUSTIFICATION- Dans les socits modernes lexistence

    dune systme financier est une ncessit.- Le systme financier conventionnel

    mp an ans es pays musu mans epu s apriode coloniale viole certaines rgles de la

    Chariah.

    - La FI moderne vise combler ce foss.

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    LA FI MODERNE: PRINCIPESLA FI MODERNE: PRINCIPESLA FI MODERNE: PRINCIPESLA FI MODERNE: PRINCIPES

    GENERAUXGENERAUXGENERAUXGENERAUX

    Principes Gnraux de droit commercialmusulman

    . , .

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    LA FI MODERNE: PRINCIPESLA FI MODERNE: PRINCIPESLA FI MODERNE: PRINCIPESLA FI MODERNE: PRINCIPES

    GENERAUXGENERAUXGENERAUXGENERAUX Implications de lapplication de ces principes:

    Encouragement des activits valeur ajoutes Rduction au minimum des activits spculatives

    Plus de discipline

    Plus dthique

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    LA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALittralement, riba signifie augmentation, croissance,

    surplus. Techniquement, riba est:

    tout surplus contractuel payable sur le principald'une dette.

    a e e peu proven r une ransac on e ven eantrieure ou d'un prt.

    Le paiement du surplus peut se faire priodiquementalors que le principal est pay la date prfixe oudans d'autres cas le surplus et le principal sont paysensemble.

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    LA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBA Riba a t abord dans 4 diffrents passages du Coran:

    Sourate al-Roum (30: 39);

    Sourate al-Nissaa (4: 160-161);

    Sourate Ali Imran (3: 130);

    Sourate al-Baqarah (2: 275-279); Svres sanctions:

    - Effroyable rsurrection;

    - Enfer pour celui qui ne repent pas;- Pas de bndiction;

    - Dclaration de guerre par Allah et Son Prophte

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    LA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBA Riba Bouyu

    Le riba interdit dans le Coran est appel riba douyoun ou riba

    Quran. Le Prophte (SAW), interdit une autre forme de riba

    connue sous le nom de riba al bouyu' ou riba des changes

    commerciaux, stipulant des restrictions sur les changes de

    certains objets de mme nature: "Or pour or, argent pour argent, bl pour bl, orgue pour

    orgue, datte pour datte, sel pour sel les quantits doivent tre

    gales et l'change doit se faire sur place; quiconque

    augmente ou demande une augmentation pratique le riba, le

    preneur et le donneur sont pareils dans cette situation"

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    LA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBA

    DeviseDeviseDeviseDevise RibRibRibRib bouyubouyubouyubouyu

    ApplicationApplicationApplicationApplication

    Mme monnaie :Mme monnaie :Mme monnaie :Mme monnaie : galit

    sur place

    Diffrentes monnaies:Diffrentes monnaies:Diffrentes monnaies:Diffrentes monnaies:

    sur place

    Mme type:Mme type:Mme type:Mme type:galit

    sur place

    Diffrents types:Diffrents types:Diffrents types:Diffrents types:Sur place

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    LA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBA Le Messager d'Allah (SAW) a maudit l'usurier,

    le donneur (dbiteur), le tmoin et le greffier. Ildit, ils sont tous pareils. (Mouslim)

    prtendre une part de profit sans fournird'effort ou mettre son capital risque, c'est le

    principe de 'iwadou contre-valeur quivalente.

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    LA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBA 'iwadest une condition ncessaire pour la licit d'un

    profit dans une transaction,

    'iwadpeut prendre deux formes: kasb (travail /effort) etghorm (risque)

    Le droit au profit va ensemble avec le devoir dassumer

    une perte quand elle se produit.

    Le droit au profit va ensemble avec la responsabilit en

    cas de perte.

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    LA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBAExemples

    - Intrt pay et reu par les banques

    conventionnelles = riba

    - Retour sur les obligations et les

    autres titres financiers similaires.

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    LA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBALA FI MODERNE: RIBA l'Acadmie du Fiqh Islamique de l'Organisation de la

    Confrence Islamique (OCI), la plus haute autorit

    spcialise, a dcid dans sa rsolution no 3 adopte en 1985que: " toute augmentation ou intrt ajout la

    dette non rembours son chance our

    insolvabilit du dbiteur, contre la prorogation dudlai ainsi que l'augmentation (intrt) sur le prt

    ds le dbut du contrat, ces deux formes sont riba

    (intrt usuraire) interdit par la Chariah"

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    LA FI MODERNE: GHARARLA FI MODERNE: GHARARLA FI MODERNE: GHARARLA FI MODERNE: GHARAR Ghararest un terme arabe qui signifie incertitude,

    hasard ou ignorance. Techniquement, on peut retenir qu'il y agharardans

    une transaction, lorsque l'un des contractants est

    dsavantag cause d'une ignorance sur le prix, surl'article/service ou sur la date de livraison.

    Quelques exemples classiques deghararsont la vente

    d'un oiseau dans le ciel ou d'un poisson dans la mer. Gharar est explicitement interdit dans la Sounnah;

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    LA FI MODERNE:GHARARLA FI MODERNE:GHARARLA FI MODERNE:GHARARLA FI MODERNE:GHARAR Il y a des cas o le Gharar est tolr:

    - pour les contrats unilatraux (ex. don);- lorsque le Gharar est marginal

    Exemple:- lassurance commerciale conventionnelle

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    LA FI MODERNE: MAYSIRLA FI MODERNE: MAYSIRLA FI MODERNE: MAYSIRLA FI MODERNE: MAYSIR Cest un cas extrme de Gharar.

    Littralement, Maysirsignifie obtenir facilementquelque chose ou acqurir un profit sans avoir

    .

    Techniquement, cest une transaction o un ou

    plusieurs parieurs gagne au dtriment des autres.

    Il est explicitement interdit dans le Coran.

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    LA FI MODERNE: MAYSIRLA FI MODERNE: MAYSIRLA FI MODERNE: MAYSIRLA FI MODERNE: MAYSIRExemple

    - les produits drivs- toute transaction ayant une structure de

    eu somme nu e.

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    LA FI MODERNE: THEORIE DULA FI MODERNE: THEORIE DULA FI MODERNE: THEORIE DULA FI MODERNE: THEORIE DU

    CONTRATCONTRATCONTRATCONTRATPiliers et conditions dun contrat dans le droitPiliers et conditions dun contrat dans le droitPiliers et conditions dun contrat dans le droitPiliers et conditions dun contrat dans le droit

    commercial musulmancommercial musulmancommercial musulmancommercial musulman

    AqidanAqidanAqidanAqidan (Contractants)(Contractants)(Contractants)(Contractants)AqidanAqidanAqidanAqidan (Contractants)(Contractants)(Contractants)(Contractants)SighahSighahSighahSighah (lexpression)(lexpression)(lexpression)(lexpression)SighahSighahSighahSighah (lexpression)(lexpression)(lexpression)(lexpression) MahallMahallMahallMahall al al `al `al `aqdaqdaqdaqd (lobjet(lobjet(lobjet(lobjetMahallMahallMahallMahall al al `al `al `aqdaqdaqdaqd (lobjet(lobjet(lobjet(lobjet

    VendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeur acheteuracheteuracheteuracheteuracheteuracheteuracheteuracheteur

    Avoir la pleine capacit dentrerdans un contrat (ahliyyah al-

    ada al-kamilah)

    Avoir lautorit lgale:

    - En tant que propritaire de

    lactif; ou

    son reprsentant lgal.

    Avoir la pleine capacit dentrerdans un contrat (ahliyyah al-

    ada al-kamilah)

    Avoir lautorit lgale:

    - En tant que propritaire de

    lactif; ou

    son reprsentant lgal.

    OffreOffreOffreOffreOffreOffreOffreOffre AcceptationAcceptationAcceptationAcceptationAcceptationAcceptationAcceptationAcceptation

    Claire Consensus ad idem

    Correspondance

    entre offre &

    acceptation

    Claire Consensus ad idem

    Correspondance

    entre offre &

    acceptation

    Biens/Biens/Biens/Biens/

    actifsactifsactifsactifs

    Biens/Biens/Biens/Biens/

    actifsactifsactifsactifs

    Prix/Prix/Prix/Prix/

    considrationconsidrationconsidrationconsidration

    Prix/Prix/Prix/Prix/

    considrationconsidrationconsidrationconsidration

    Un objet de valeur ;

    licite;

    Livrable;

    Un objet de valeur ;

    licite;

    Livrable;

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    LA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATS Contrats bass sur la vente.

    1. Mourabahah/ Bay Mouajjal

    - lgalis sur la base du Coran et de la Sounnah;- Conditions gnrales sappliquent;

    - contrat bas sur la confiance ( le vendeur doit dclarer le prix derevient. Cette condition nest pas ncessaire avec Bay Mouajjal);

    - Mode de paiement: comptant ou crdit/ intgral ou par tranches (leprix crdit peut tre plus lev que le prix comptant, selon lamajorit des juristes);

    - la marchandise doit tre livr sur place;

    - possibilit dune garantie;

    -Y a-t-il un plafond pour la marge bnficiaire?

    - Exemple.

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    LA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATS2. Salam

    - Lgalis sur la base du Coran et de la Sounnah;

    - le prix est pay comptant alors que la livraison de la

    marchandise est diffre (une exception);

    - :

    Prcision des caractristiques de la marchandise, de la date et du lieu de

    livraison,

    La marchandise doit tre disponible dans le march la date fixe pour la

    livraison.

    Lacheteur peut demander une garantie;

    - Exemple.

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    LA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATS3. Istisna

    - Lgalis sur la base de la Sounnah et du Istihsan et

    dharourah;

    - lobjet manufactur est livr dans le futur; le paiement

    peut se faire globalement ou de manire progressive etpar tranches (une exception);

    - cest le vendeur qui doit amener le matriels ( ce qui le

    diffrencie de ijratul askhas);- jusqu la livraison, lobjet est la proprit du vendeur.

    - Exemple.

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    LA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATS Les contrats bass sur la location

    Ijarah (location)

    - Cest un contrat d'utilisation de l'usufruit d'un objet licite (ou leservice dune personne) pour un quivalent pay en change

    - Lgalis sur la base du Coran et de la Sounnah;

    -

    de location;- les cots de maintenance majeures sont la charge dupropritaire (possibilit de takaful);

    - lactif peut tre transfr au locataire la fin de la priode de

    location sur la base dun contrat spar.- Exemple.

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    LA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATS Les contrats bass sur le partenariat

    1. Moucharakah

    - Le moucharakah est la participation de deux ou plusieurs parties

    au capital et/ou la gestion d'un mme business;

    -

    agres d'avance et les pertes seront supportesproportionnellement la contribution de chaque partie au

    capital;

    - lgalis sur la base du Coran et de la Sounnah;- Exemple.

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    LA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATS2. Moudarabah

    - Une forme de partenariat dans lequel une partie, appel rabbul

    maal, fournit le capital et l'autre, appel moudharib, fournit le"travail ;

    - La gestion du business est totalement laisse entre les mains dumou ar ;

    - Les profits nets sont partags entre les deux parties suivant desproportions agres d'avance, alors qu'une perte est la charge ducapital. Le moudharib de son ct aura perdu son effort et sontemps;

    - moudharabah moukhayyadahVs moudharabah mutlakhah

    - Exemple.

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    LA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATS3. Mouzaraah (Mougharasah/Moussaqah)

    - Cest un type de partenariat dans le domaine de lagricultureentre un propritaire de terre et un travailleur. Contrairement

    aux 2 types de partenariat vus plus haut, cest le revenu qui est

    arta au lieu du rofit net.

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    LA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATSLA FI MODERNE: TYPES DE CONTRATS Autres contrats

    1. Qard

    2. Wadiah (dpt)- La Wadiah est une autorisation donne une personne pour garder la propritd'une autre en explicites ou implicites termes;

    - un contrat de confiance.

    3. Wakalah (mandat)- Wakalah est un contrat de dlgation de pouvoir. En vertu de ce contrat, unepersonne appele Wakil(mandataire ou agent) agit la place d'une autre, appeleAciil(mandant ou principal) dans un domaine o une dlgation est permise.

    - un contrat de confiance.

    4. Kafalah (garantie)- Kafalah est un contrat qui consiste en l'addition d'une responsabilit une autre par rapport une obligation;

    - La Kafalah suppose donc l'existence de quatre lments: le garant, le crancier, le dbiteur et lacrance.

    LA FI MODERNE: MAQASID ALLA FI MODERNE: MAQASID ALLA FI MODERNE: MAQASID ALLA FI MODERNE: MAQASID AL----CHARIAH ENCHARIAH ENCHARIAH ENCHARIAH EN

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    QO Q SO Q SQ CC

    TRANSACTIONTRANSACTIONTRANSACTIONTRANSACTION

    Le rsultat de la transaction

    doit tre un Maslahah

    Equilibre dans les termes du

    contrat

    Justific

    -"Nous avons effectivement envoy Nos Messagersavec des preuves videntes, et fait descendre avec eux

    le Livre et la balance, afin que les gens tablissent la

    justice" (57:25).

    - Et donnez la uste mesure et le bon oids en toute

    - plus de bnfices que de maux(2:219).

    - Enlvement de la gne (2: 185).

    Outilsde

    mes

    ure

    Exemple:

    Etudes (empiriques) defficience

    Exemple: Analyse de la Documentation

    lgale

    tionetParamtres

    justice (6:125)

    - Linterdiction de ces contrats qui

    comportent de linjustice sous une forme ou

    une autre, tels que les transactions

    comportant du riba ou du gharar.

    - Equivalence des droits et obligations des

    contractants (contrat dchange).- Les intrts des contractants vont dans le

    mme sens (partenariat).

    - Leprincipe dans tous les contrats(endosss par la Chariah) est la

    considration de l intrt des gens

    (Ibn Taymiyyah).

    - Cependant le maslahah doittre rel (pas fictif) et gnral

    (pas particulier)

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