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L'évaluation des impacts humains (ÉIH) : un état des lieux
Évaluation des impacts humains et acceptabilité sociale des projets16e Congrès de l’Association québécoise pour l’évaluation d’impacts
Tenu les 15 et 16 novembre 2007, Montréal
par
Pierre André
Professeur, Département de géographie, et Directeur, Centre de développement de la recherche internationale en environnement (CEDRIE)
Université de Montréal
A-t-on besoin d’étudier les impacts sociaux des projets ?
• Aéroport de Mirabel
• Grands barrages en territoire autochtone
• Fermeture de villages miniers ou forestiers
• Voie de contournement d’une petite municipalité
• Construction d’un centre commercial
• Déplacement de personnes âgées non autonomes d’une résidence à une autre
Plan
• L’ÉIH, les questions dont elle traite
• Bref historique • Définition de l’ÉIH• Les 28 variables classiques• ÉIH dans le cycle d’un projet• ÉIE et ÉIH
– Processus– Problèmes persistants
• Défis de l’ÉIH
L’ÉIH, les questions principales dont elle traite
• Qu’arrivera-t-il si l’intervention planifiée est mise en place? Pourquoi, quand et où?
• Qui sera touché?• Qui bénéficiera et qui écopera?• Quels seront les changements selon les options
envisagées?• Comment les effets négatifs peuvent-ils être
évités ou atténués, et les positifs, rehaussés?
Bref historique
• Origine: USA – NEPA (1969)– Environnement humain: « the natural and physical
environment and the relationship of people with that environment »
– Obligation d’étude: « aesthetic, historic, cultural, economic, social or health [effects] ... whether direct, indirect, or cumulative »
• Une première canadienne– 1974-1978 Mackenzie Pipeline
• Banque mondiale– OD4.2 – Peuples indigènes (1991)– OD4.3 – Déplacements involontaires (1990)
Définition de l’ÉIH
Processus consistant à analyser, à surveiller et à gérer les conséquences sociales prévues et imprévues, positives et négatives, d'interventions planifiées (les politiques, les programmes, les plans, les projets) et tous les processus de changement social déclenchés par ces interventions. Son objectif principal est de faire en sorte que l'environnement biophysique et humain soit plus durable et plus équitable.
Source: www.iaia.org traduit par l’ACÉE
Source du dessin : http://img222.imageshack.us/img222/153/banianpascaltn2.jpg
Humain
Social
Économique
Culturel
Psychologique
Biophysique
Chimique
Biologique
Physique
Enjeux
La façon de vivre des gens
Leur culture
Leur communauté
Leurs systèmes politiques
Leur environnement
Leur santé et bien-être
Leurs droits personnels et de propriété
Leurs craintes et leurs aspirations
Ce qu’une ÉIH inclut…
Les 28 variables classiques – 1 de 2
• Caractéristiques de la population: Changement de population; Distribution ethnique et raciale; Déplacement de population; Flux entrant ou sortant de travailleurs temporaires; Résidents saisonniers.
• Structure communautaire ou institutionnelle: Associations bénévoles; Activité de groupes d’intérêt; Taille et structure du gouvernement local; Expérience historique du changement; Caractéristiques de l’emploi et du revenu; Équité d’emploi pour les groupes minoritaires; Relations locales/régionales/nationales; Présence d’activité de planification et de zonage.
Les 28 variables classiques – 2 de 2
• Ressources politiques et sociales: Distribution du pouvoir et de l’autorité; Identification des acteurs; Publics intéressés et affecté; Capacité et caractéristique du leadership.
• Changements familiaux et individuels: Perception du risque, de la santé et de la sécurité; Préoccupations au regard des déplacements et relocalisation; confiance aux institutions politiques et sociales; Stabilité résidentielle; Réseau de connaissances; Attitude envers l’intervention planifiée; Réseau familial et d’amis; Préoccupations au regard du bien-être de la société.
• Ressources communautaires: Changement dans l’infrastructure communautaire; Populations indigènes; Utilisation du sol; Effet sur les ressources culturelles, historiques ou archéologiques.
Source: US Principles and Guidelines for SIA, 1994
http://www.nmfs.noaa.gov/sfa/social_impact_guide.htm
Un exemple
• Projet: Grands barrages
• Activité: Déplacement de population
• Quelques impacts sociaux potentiels– Stress et anxiété– Incertitude– Rupture dans la vie quotidienne– Déstructuration des réseaux sociaux
Barrage des Trois-Gorges
ÉIH dans le cycle d’un projetExemple d’un projet routier
• Planification– Formation d’attitudes au regard d’un projet ou du
promoteur– Préoccupations liées aux déplacements et
réinstallation• Construction
– Stabilité résidentielle• Opération et entretien
– Perception des risques, santé et sécurité• Fermeture
– Infrastructure communautaire
© Mesmin Tchinjang
Les activités de l’ÉIH – 1 de 2
– Participe au design environnemental– Identifie les personnes touchées ou intéressées– Facilite et coordonne la participation de tous les
acteurs– Documente et analyse l’histoire locale des lieux– Dresse le profil social et communautaire– Fournit un portrait documenté du contexte culturel
local et développe une compréhension des valeurs de la communauté locale
– Identifie et décrit les activités source d’impact– Analyse les impacts potentiels et la façon dont les
différents acteurs les vivront– Assiste à l’évaluation et à la sélection des options
Les activités de l’ÉIH – 2 de 2
– Recommande des mesures d’atténuation– Participe à l’exercice de valorisation et suggère des
mesures de compensation– Décrit les conflits potentiels entre acteurs et
recommande des processus de résolution– Élabore des stratégies d’adaptation pour traiter les
impacts irréductibles ou résiduels– Contribue au développement d’habiletés et au
renforcement des capacités au sein de la communauté
– Conseille sur les arrangements institutionnels et de coordination appropriés pour toutes les parties
– Aide à la définition, à la mise en place et à la réalisation des programmes de suivi et de gestion
ÉIE et ÉIH – Processus• Tri préliminaire
– Assujettissement si impacts humains significatifs • Cadrage
– Identification des enjeux, impacts principaux• ÉIE
– Identification, évaluation et propositions• Examen
– Évaluation de conformité et de qualité• Décision
– Proposition de conditions pour maximiser les impacts sociaux positifs et atténuer les négatifs ou les compenser au besoin
• Suivi– Assurance d’application, de bonne prédiction et de
succès
ÉIE et ÉIH – Problèmes persistants
• Faible interdisciplinarité• Segmentation disciplinaire durant l’ÉIE• Cadrage lacunaire• Rattachement peu fréquent à des cadres théoriques ou
conceptuels• Confusion entre acteurs sur les buts du processus• Flexibilité ou standardisation• Difficulté à prédire le futur• Le rôle confus de la participation publique• Les relations ambigües entre les activités et les impacts
Source: Taylor et al. (2004)
Défis de l’ÉIH
• Reconnaissance
• Coopération disciplinaire
• Intégration environnementale
• Focalisation et optimisation (ÉIE)
• Évaluation des effets multi-causaux
• Prise en compte de tous les acteurs
Quelques références utiles
• Taylor, Bryan et Goodrich, 2003. Social Assessment: Theory, Process and Techniques. 3rd ed., Social Ecology Press.
• Burdge et al., 2004. The Concepts, Process and Methods of Social Impact Assessment. Social Ecology Press.
• IAIA, 2003. Social Impact Assessment International Principles (www.iaia.org).
• Interorganisational Committee on Principles and Guidelines for SIA, 1994. U.S. Principles and Guidelines for Social Impact Assessment.